actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault

SÉRIE A. — COLLECTION DES SÉNÉCHAUSSÉES 5
Marvejols, Nîmes, Calvisson, Aramon, Arles,
Fourques, Portes, Sainte-Cécile-d'Andorge, Villeneuve-de-Berg,
Montpellier, Tournon, Marguerittes,
Sommières, le Pont de Lunel, Bellegarde,
Lodève, Viviers, Narbonne, Aiguesmortes, villettes
de Lunel, Bourg-Saint-Andéol, Pierrelatte,
Chirac, Celleneuve, Le Vigan, Villevieille, etc.
13.* — Lettres patentes et autres actes de la sénéchaussée
de Nîmes (copie du XVIII e siècle) ;
tome X ; — avec une rubrique chronologique
1448-1472.
États de Languedoc, octrois au Roi, roubine
d'Aiguës mortes, lettres de bourgeoisie, pâturages
des montagnes du Gévaudan, équivalent, États
du Vivarais, évêchés de Viviers et de Nîmes,
université de Montpellier, sel blanc du Languedoc,
monnaies, gabelles, commerce extérieur, îles
du Rhône, chasse aux pigeons et colombes, l'Orgerie
de Montpellier, évêché de Pamiers, chartreux
de Villeneuve-lez-Avignon, mines d'or et d'argent,
chevaliers de Malte, armées contre les Turcs,
nobles marchands, consuls et clavaires, foires de
Pézenas et de Montagnac, arrière-ban, etc.
Nîmes, Montpellier, Lunel, Saint-Just, Marsillargues,
Tamerlet, Saint-André-de-Majencoules,
Le Vigan, Tournon, Roquemaure, Saint-Laurentdes-Arbres,
Villeneuve-de-Berg, Aiguesmortes,
Murles, Carcassonne, Beaucaire, Barjac, Pradelles,
Jonchères, Remoulins, Cabrières, Marguerittes,
Rochebonne, Aramon, Lapalud, Les Vans, Calvisson,
Vers, Polignac, Montpezat, Clarensac,
Galargues, Bourg-Saint-Andéol, Mende, Uzès, etc.
14.* — Lettres patentes et autres actes de la séné­
chaussée de Nîmes (copie du XVIII e siècle),
tome XI ; — avec une rubrique chronolo­
gique 1480-1486.
Exportation du sel, tailles, péages, dépaissance,
arrière-ban, foires, bourgeoisie, domaine royal,
nouveaux acquêts, salpêtre, privilèges du Languedoc,
gens de guerre vivant sur le peuple,
commerce du port de Marseille, franchises commerciales,
habits de luxe, monnaies, régale, exportation
des blés, la Cour des généraux à Montpellier,
appels, îles du Rhône, levée de l'équivalent, mines,
l'évêque de Maguelone, faits de guerre en Breta-
gne, crues sur le sel, paix de Bretagne, notaires,
Cour présidiale de Nîmes, gouverneur du Languedoc,
foires de Bourges, la ville de franchise
en Artois, l'évêque de Mende, Louis de Joyeuse et
sa femme Jeanne de Bourbon, chapellenies, etc.
Ghamborigaud, Vézenobres, Calvisson, Vauvert,
Le Caila, villettes de la baronnie de Lunel, Roquemaure,
Chirac, Quercy, Montlaur, Aiguesmortes,
Anduze, Marsillargues, Saint-Quentin, Viviers,
Mende, Toulouse, le Saint-Esprit, Le Puy, Uzès,
Bourg-Saint-Andéol, Beaucaire, Ganges, Vauvert,
Randon, La Garde-Guérin, Polignac, Saint-Ambroix,
etc.
5.* — Lettres patentes et autres actes de la sénéchaussées
de Nîmes (copie du XVIII e siècle),
tome XII ; — avec une rubrique chronologique
1446-1559.
Officiers du Pape en Avignon, chambre criminelle
du parlement de Toulouse, impôts, marchands,
suppression des procureurs de Beaucaire,
fermes des greffes du Roi, garnisons, vagabonds,
hérésie, domaine royal, arrière-ban, grands jours
du Puy, étape, dot des filles, îles du Rhône, style
des cours, péages, l'évêque de Viviers, assemblées
illicites, appellations criminelles, paye des gens
de guerre, paix avec l'Angleterre, médecins, chirurgiens,
apothicaires, notaires apostoliques, notaires
royaux, grands jours de Béziers, hôpitaux, •
monnaies, hôtellerie, francs-fiefs et nouveaux
acquêts, draps d'or et d'argent, police sur le pain,
le présidial de Nîmes, juridiction des prévôts des
maréchaux, etc.
Nîmes, Beaucaire, Pignerol, Dauphiné, Aiguesmortes,
Saint-Gilles, Toulaud, Bagnols, Barre en
Gévaudan, etc.
6. *— « Lettres patentes de la sénéchaussée de Nîmes
», tome XIII et dernier... XI e -XVIII e s.
« Table générale [alphabétique] des noms et des
choses qui sont contenues dans les trois tomes des
registres de la séneschaussée de Toulouse. »
« Table générale [alphabétique] des matières
contenues dans les registres de la séneschaussée
de Nismes. »
« Statuta sancti Ludovici » . — Actes divers.
« Historia chronologica parlamentorum patriæ