actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault

100 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'HÉRAULT
Naturalité. — Noblesse (fol. 238 à 247). —Notaires
(fol. 249). — Notaires apostoliques.
Octrois (fol. 255 à 258). — Œconomes séquestres.
— Offices dans les Cours supérieures. —
Offices dans les communautés des pays d'États
(fol. 261). — Offices dans les présidiaux, bailliages,
etc. — Offices dans les chancelleries. — Offices
de l'ordinaire et de l'extraordinaire des guerres
(fol. 267). — Offices de justice, etc., en Flandre
(fol. 275). — Offices de ville et autres dans les
provinces (fol. 281 à 298). — Offices supérieurs
dans les finances et autres (fol. 299 à 303). — Offices
sur les bières en Flandre (fol. 307). — Offices
sur le clergé (fol. 311 à 315). — Offices sur les ports
de Paris et autres (fol. 319 à 328). — Offices sur le
vin et autres boissons (fol. 331 à 337). — Offices de
police. — Offices dans les hôtels de ville. — Offices
dans les foires, halles et marchés. — Offices dans
les élections. — Offices dans les greniers à sel.—
Oflices sur les tailles. — Ordres militaires (fol.
341). — Orfèvres.
Payeurs des rentes. — Papiers et parchemins
timbrés. — Poids et mesures (fol. 347). — Police
(fol. 353 à 365). — Ponts et chaussées (fol. 367). —
Postes et messageries (fol. 373). — Poudres et salpêtres.
— Présidiaux, bailiages et autres juridictions
(fol. 379 à 388). — Présidents aux Assiettes
en Languedoc. — Privilégiés des maisons royales.
— Privilège de la glace (fol. 389). — Procureurs
du Roi près les Intendants.
Receveurs et contrôleurs généraux des finances.
— Règlements de juridictions (fol. 393). — Règlements
de procédures. — Religionnaires et nouveaux
convertis (fol. 401). — Rentes sur la ville de
Paris (fol. 407 à 417). — Rentes provinciales. —
Rentes viagères (fol. 424). — Rentes sur les postes
(fol. 432). — Revenus casuels (fol. 436).
Salines de Lorraine.— Saisies mobilières (fol.
446). — Saisies réelles et consignations (fol. 450).
— Salpétriers. — Petits sceaux. — Secrétaires du
Roi. — Sergenteries fieffées. — Subdélégués des
Intendants. — Substituts et adjoints. — Syndics
perpétuels. — Syndics des procureurs (fol. 455).
Tailles et offices sur icelles (fol. 458 à 468). —
Taxations attribuées aux officiers comptables. —
Taxes sur les aubergistes. — Tiers référendaires
(fol. 472). — Toiles peintes. — Traites. — Traitants
et gens d'affaires. — Traités de paix. —
Trésoriers des communautés d'arts et métiers. —
Trésoriers dans les communautés des pays d'États.
— Trésoriers pour les bourses communes. — Trésoriers
des fabriques. — Trésoriers des maisons
royales. — Trésor royal. — Troupes (fol. 486 à
490).
Vivres (fol. 494). — Universités (fol. 500).
231. * — Collection Dom Pacotte, autrement dite
« Collection des titres du Languedoc » : —
« collection générale et chronologique des
chartes, titres, mémoires, instructions et manuscrits,
avec des analises, des sommaires,
des notes historiques et critiques et des observations
; ... contenant ce qu'on a trouvé de
plus intéressant, concernant l'histoire générale
et particulière de Languedoc et du roïaume,
l'administration, la législation, la propriété du
domaine corporel et incorporel, les impositions,
le commerce, les antiquités et l'histoire
naturelle, tiré des dépôts publics des principales
villes de la province de Languedoc.
Par un Bénédictin de la Congrégation de
Saint-Maur » (1787). — Tome premier : —
copies de documents, conservés dans les
« Archives de l'hôtel de ville de Montpellier » ;
— avec une « table indicative [par ordre
chronologique] des actes contenus dans ce
volume » 1154-1364.
Actes divers du comte de Toulouse, du roi
de France, du sénéchal de Beaucaire, du roi de
Majorque, etc. — Commerce, leudes et péages,
justice ; — contribution aux tailles (ecclésiastiques,
nobles, notaires, avocats, juges) ; — lods
des donations et des testaments, subsides de
guerre, péage de Carnon, l'évêque de Maguelone,
guerre de Flandre, guerre de Gascogne, États
généraux, Juifs, biens nobles possédés par des
roturiers, alleux, sergents et mangeurs, gens de
guerre, gabelle, notaires et greffiers, réformation
des abus ; — foires de Pézenas ; — guerre d'Angleterre,
États généraux de la Langue d'Oc, cap-