actes du pouvoir souverain - Archives départementales de l'Hérault

4 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'HÉRAULT
gens de guerre, routiers, port de Saint-Gilles, sel,
pêche dans le Rhône, inquisiteur de la foi, étang
de Scamandre, etc.
Grizac, Villeneuve-lez-Maguelone, Langlade,
Bernis, Pézenas, chartreux de Valbonne, Sauve,
Durfort, Sainte-Croix-de-Quintillargues et Fontanès,
Montpellier, Lattes, Avignon, Le Puy, Béziers,
Uzès, Aramon, Vallabrègues, Aimargues,
Lunel, Saint-Just, Galargues, le Caila, Viviers,
Villeneuve-lez-Avignon, Calvisson, Marsillargues,
Nîmes, Remoulins, Beauvoisin, Saint-Gilles,
Montfrin, Ribaute, Sommières, Montaren, Aubais,
Parignargues, Aiguesmortes, Vergèze, Velay et
Vivarais, Vauvert, etc.
10. * — Lettres patentes et autres actes de la sénéchaussée
de Nîmes (copie du XVIIIe siècle),
tome VII ; — avec un répertoire chronologique
1217-1439.
Droit de bannerage, rançon du duc d'Alençon,
grènetiers du Languedoc, contributions aux tailles,
greniers à sel, juifs, États généraux de Tours,
foires de Pézenas et de Montagnac, privilèges des
habitants de Beaucaire, étang de Scamandre et de
Selve-godesque, impositions, justice, changeurs,
siège d'Orléans, chasse, parlement de Toulouse,
parlement de Poitiers, octrois sur le clergé, monnaies
étrangères, péage et bac du seigneur de
Crussol, soquet sur le vin, université de Toulouse,
États de Languedoc, guerre privée, la Roubine
ou Bourgidou d'Aiguesmortes, monnayeurs de
Montpellier, réparation du Pont du Gard, arrièreban,
routiers, réparation des châteaux, juridiction
du Roi de France sur le fleuve et les îles du Rhône,
pariage du Puy, péage du sel sur le Rhône, denier •
de Saint-André-de-Villeneuve, concile de Bâle,
réformateurs du Languedoc, leude de l'archevêque
de Narbonne, paix avec le duc de Bourgogne,
grand maître des eaux et forêts, notaires de l'évêque
du Puy, port d'Aiguesmortes, Petit-Scel de
Montpellier, hôpital Saint-Jacques de Fierbois, etc.
Nîmes, Rochefort, Saint-Marcel-d'Ardèche,
Vauvert, Saint-Gilles, le Pont-Saint-Esprit, Meynes,
Saint-Quentin, Uzès, Sommières, Marguerittes,
Montagnac, Aimargues, Blauzac, Valence,
Montpezat, Lunel, Sauve, Saussines, Pézenas,
Avignon, Vallabrègues, Sumène, Ganges, Anduze,
Fourques, Saint-Laurent-les-Bains, Valros, Pradelles,
Calvisson, Marsillargues, Psalmody, Manduel,
Aramon, Ispagnac, Sainte-Énimie, Congeniès,
Chambonas, Alais, Portes, Rochefort, Le
Puy, etc.
11.* — Lettres patentes et autres actes de la séné­
chaussée de Nîmes (copie du XVIII e siècle),
tome VIII ; — avec une rubrique chronolo­
gique 1436-1444.
Juridiction du Roi de France sur le pont et les
îles d'Avignon, routiers en Gévaudan, États de
Languedoc, impositions, monnaies, arrière-ban,
contributions aux tailles, gentilshommes verriers,
États de Gévaudan, draps du Dauphiné, chapitre
cathédral de Nîmes, concile de Bâle, affaires militaires,
le sénéchal et le juge-mage de Nîmes,
impôt sur le vin, blasphémateurs, siège de Tartas,
pêche dans la rivière d'Ardèche, assiette du diocèse
de Nîmes, États tenus à Béziers, lépreux,
régale, etc.
Albi, Béziers, Marseille, Aiguesmortes, Beaucaire,
Sauve, Pézenas, Alais, Clermont-l'Hérault,
Boussagues, « Valfrancisque », Mende, Narbonne,
Marsillargues, Le Caila, Murat, Saint-Marceld'Ardèche,
Blauzac, Flaux, Vauvert, Tournon, le
Saint-Esprit, Arles, Fourques, villettes de Lunel,
Arboras, Montfrin, Grandmont de Montaubérou,
Avignon, Luc, Florac, Montagnac, Le Puy, Massillargues,
etc.
12.* — Lettres patentes et autres actes de la séné­
chaussée de Nîmes (copie du XVIII e siècle),
tome IX ; — avec une rubrique chronolo­
gique 1445-1453.
Receveurs de l'équivalent, contribution aux
tailles, terres du comte d'Armagnac, impositions
diverses, États de Languedoc, lépreux du Gévaudan,
gens d'église et nobles possédant des biens
ruraux, laines, évêché d'Uzès, mines d'argent
d'Aumessas, États de Viviers, foires de Pézenas et
de Montagnac, péages du Rhône, inquisition,
routiers du Gévaudan, privilèges des grènetiers à
sel, exportation des blés, l'abbé d'Aniane et l'êvêque
de Maguelone, chasse, etc.
Mende, Uzès, Polignac, Saint-Étienne-Vallée-
Française, Clarensac, Manduel, Lunel, Alais,