Le CPS - CHU Hassan II

MINISTERE DE LA SANTE
CENTRE HOSPITALIER HASSAN II.
DIVISION DES AFFAIRES FINANCIERES
SERVICE DES MARCHES
APPEL D’OFFRES OUVERT SUR OFFRES DES PRIX
N° 42/10 DU 24/11/10
CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
A hat de I pr é
Date d’ouverture des plis : 24/11/2010 à partir de 9h30mn
Appel d’offre N°42/10 : Achat des imprimés Page 0

ROYAUME DU MAROC EXERCICE BUDGETAIRE 2010
MINISTERE DE LA SANTE
CENTRE HOSPITALIER HASSAN II MARCHE N° ………..…. /2010
**********************
Marché passé par appel d’Offres Ouvert, séance d’ouverture des plis publique en application des Articles:
17 § 1 alinéa 2 – 18 § 3 alinéa 3 du règlement du Premier Janvier 2009 fixant les conditions et les formes de
passation des marchés du Centre Hospitalier Hassan II ainsi que certaines dispositions relatives à leur gestion
et à leur contrôle.
ENTRE :
ET
Marché passé par appel d’offre ouvert sur offre de prix
N° 42/10 du 24/11/10
Le Directeur du Centre Hospitalier Hassan II, Ordonnateur
Monsieur :………………………………………………………………………………………………………………………………………..
Agissant au nom et pour le compte de : ……………………Au capital de : …………......................................
Faisant élection de domicile à : …………………………………………………………………………………………………………
Inscrit au registre de commerce de : ……….. …………….- Sous le numéro ……………………………………………
Affilié à la C.N.S.S. N° ………………………….. Patente N° ………………………………………………………………………..
Titulaire d’un Compte Bancaire N°…………………………………………………………………………………………………….
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
D'UNE PART
D'AUTRE PART
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I– CLAUSES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES
Article 1 : Objet du marché
Le présent marché a pour objet : ACHAT DES IMPRIMÉS.
Article 2 : Pièces constitutives du marché
1. L’acte d’engagement
2. Le cahier des prescriptions spéciales
3. Le bordereau des prix et le détail estimatif
4. Le CCAG.T
Article 3 : Textes applicables
3.1. TEXTES GENERAUX
Le concurrent est soumis aux dispositions des textes généraux suivants :
1- Le règlement du 01 Janvier 2009 Fixant les conditions et les formes de passation des marchés du Centre
Hospitalier Hassan II ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle.
2- Le dahir N°1-03-195 du 16 Ramadan 1424 (11 Novembre 2003) portant promulgation de la loi N°69-00 relatif
au Contrôle Financier de l’Etat sur les entreprises publiques et autres organismes.
3- Le décret n° 2.02.121 du 24 chaoual 1424 (19 décembre 2003) relatif aux Contrôleurs d’Etat, Commissaires
du gouvernement et Trésoriers Payeurs auprès des entreprises publiques et autres organismes.
4- Le décret N° 2-99 –1087 du 29 Moharrem 1421(4 mai 2000) approuvant le cahier des clauses administratives
générales applicables au marché de travaux exécutés pour le compte de l’État.
5- Le Dahir du 28 Août 1948 relatif au nantissement des marchés, modifié par le dahir 1.62.202
6- Le dahir N°1-85-347 du 07 Rabia II 1406 portant promulgation de la loi N°30.85 relative à la taxe de la valeur
ajoutée.
Tous les Textes réglementaires rendus applicables à la date de l’ouverture des plis.
Dans le cas de textes généraux prescrivant des clauses contradictoires, le fournisseur doit se conformer au plus
récent d’entre eux.
Le concurrent devra se procurer ces documents s’il ne les possède déjà et ne pourra en aucun cas exciper de
l’ignorance de ceux-ci et se dérober aux obligations qui y sont contenues.
3.2. TEXTES SPÉCIAUX
1- Le Dahir du 21 Mars 1943 et du 27 Décembre 1944 en matière de législation sur les accidents de travail.
Article 4 : Validité du marché – Délai d’approbation
Le présent marché ne sera valable, définitif et exécutoire qu’après visa du Contrôleur d’État du Centre
Hospitalier Hassan II de Fès et notification de son approbation par le Directeur du Centre Hospitalier Hassan II
de Fès ou son délégataire
L’approbation du marché doit intervenir avant tout commencement d’exécution des prestations objet du
marché. Elle doit être notifiée à l’attributaire dans un délai maximum de quatre vingt dix (90) jours à compter
de la date fixée pour l’ouverture des plis.
Si dans ce délai, la commission de l'appel d'offres estime n'être pas en mesure d'exercer son choix, le maître
d'ouvrage peut proposer, par lettre recommandée avec accusé de réception, la prolongation de ce délai. Seuls
les soumissionnaires qui ont donné leur accord par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au
maître d'ouvrage restent engagés pendant ce nouveau délai.
Article 5 : Langue du marché
Le Marché sera rédigé en langue française. Toutes les correspondances et tous les autres documents
concernant le marché, qui seront échangés entre les parties, seront rédigés dans la même langue.
Article 6 : Origine des fournitures
En application de l’article 38 du CCAGT, les fournitures objet du présent marché doivent être conformes à des
spécifications techniques ou à des normes marocaines homologuées, ou à défaut aux normes internationales,
et ce en vertu des dispositions de l’article 4 du règlement du premier Janvier 2009.
Article 7 : Cautionnement et retenue de garantie
7.1- Cautionnement provisoire
Le montant du cautionnement provisoire ou de la caution personnelle et solidaire en tenant lieu est fixé à :
7.000,00 DHS (SEPT MILLE DIRHAMS), Il est constitué dans les conditions prévues par la réglementation en
vigueur.
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7.2- Cautionnement définitif
Le montant du cautionnement définitif ou de la caution personnelle et solidaire en tenant lieu est fixé à trois
pourcent (3%) du montant global du marché. Il devra être constitué dans les trente (30) jours suivant la
notification de l’approbation du marché.
Le cautionnement définitif reste affecté à la garantie des engagements contractuels du titulaire jusqu’à la
réception définitive de la totalité des fournitures objet du marché. Il sera restitué sur demande écrite dans les
trois (3) mois suivant la réception définitive de la totalité des fournitures, si le titulaire, remplit à cette date, visà-vis
du maître d’ouvrage, toutes ses obligations contractuelles.
7.3 - La retenue de garantie
Il n’est pas prévu de retenu de garantie dans la cadre du présent marché
Article 8: Lieu et délai d’exécution
8.1- Lieu d’exécution
La livraison des imprimés objet du présent marché aura lieu au service de la logistique de la direction du Centre
Hospitalier Hassan II.
8.2- Délai d’exécution
Les imprimés objet du présent marché doivent être livrées en totalité dans un délai maximum de :
2 mois (DEUX MOIS) à compter du lendemain du jour de la notification de l’ordre de service lui prescrivant le
commencement des prestations.
Ce délai est compté de quantième à quantième. S’il n’existe pas de quantième correspondant dans le mois où
se termine le délai, celui-ci expire à la fin du dernier jour du mois. Lorsque le dernier jour du délai est un
samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prolongé jusqu’à la fin du premier jour ouvrable qui
suit.
Article 9 : Conditions d’exécution
9. 1- Livraison
9.1.1- Le titulaire devra livrer les imprimés objet du présent marché dans les lieux indiqués à l’article N° 8 cidessus.
Les livraisons doivent être effectuées durant les jours ouvrables et pendant l’horaire d’ouverture des bureaux
de l’administration. Aucune livraison ne sera acceptée un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé ou en
dehors des heures de travail.
9.1.2- Chaque livraison devra être accompagnée d’un état dressé par le titulaire (bon de livraison) indiquant
notamment :
• La date de livraison.
• La référence au marché.
• L’identification du titulaire.
• L’identification des imprimés livrés (désignation des articles, numéro du lot du marché, modèle, quantité
livrée….…).
• La répartition des imprimés par colis.
Chaque colis doit porter de façon apparente un numéro d’ordre tel qu’il figure sur le bon de livraison et
renfermer la liste de colisage donnant l’inventaire de son contenu. La livraison des imprimés est constatée par la
signature par l’agent réceptionnaire d’un double du bon de livraison.
9.1.3- Les imprimés seront livrées dans un emballage adéquat, garantissant une protection suffisante contre les
avaries et dommages pouvant survenir pendant le transport vers le lieu de livraison et en cours des opérations
de manutention sur l’aire de stockage. Les emballages doivent porter à un endroit visible la marque du titulaire
et les références d’identification des imprimés. Les frais d’emballage et d’expédition sont à la charge du titulaire.
Tous les frais qui résultent de la détérioration des imprimés imputable à un défaut d’emballage, aux conditions
de transport, de déchargement ou de livraison sont également à la charge du titulaire.
9.1.4- Le déchargement des colis à la livraison sera fait par les moyens et aux frais du titulaire. Les dimensions
et le poids des colis tiendront compte des moyens de manutention disponibles.
9.1.5- Les imprimés livrées demeurent sous la responsabilité du dépositaire pendant le temps qui s’écoule entre
leur dépôt et leur réception.
9.2- Opérations de vérification
Les imprimés livrés, sont soumises à des vérifications quantitatives et qualitatives destinées à constater qu’elles
répondent aux stipulations prévues au présent marché.
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9.2.1- Les opérations de vérification quantitative ont pour objet de contrôler la conformité entre la quantité
livrée et la quantité indiquée sur le bordereau des prix détail estimatif, sous réserve des livraisons partielles.
9.2.2- Toutes les conséquences liées à l’utilisation des imprimés dont la qualité aura été reconnue non conforme
du fait du fournisseur relèvent de la seule responsabilité de celui ci.
9.2.3- Les opérations de vérification se dérouleront sur le lieu même de livraison dans un délai raisonnable.
Elles seront effectuées, en présence du représentant du titulaire, par une commission technique de réception
désignée à cet effet par le maître d’ouvrage. L’absence du représentant du titulaire, dûment avisé, ne fait pas
obstacle à la validité des opérations de vérification.
9.2.4- Lorsque les contrôles et vérification laissent apparaître des différences entre les imprimés proposés dans
le marché et celles effectivement livrés ou si les essais effectués dans les conditions réelles d’utilisation ne
donnent pas entière satisfaction, la livraison est refusée et le titulaire et saisi immédiatement, par écrit, pour
procéder au remplacement des articles refusés. Les imprimés dont l’acceptation a été refusée seront marqués
d’un signe spécial par le maître d’ouvrage.
Le titulaire doit prendre toutes les dispositions jugées utiles pour l’enlèvement rapide et sous sa responsabilité
des imprimés refusées. Les frais de manutention et de transport des imprimés refusés sont à sa charge. Le retard
engendré par le remplacement ou la correction des imprimés jugés non conformes par le maître d’ouvrage sera
imputable au titulaire, le refus de réception ne justifie pas par lui-même l’octroi d’une prolongation du délai
contractuel ou d’un sursis de livraison.
9.2.5- Après remplacement des produits non conformes, le maître d’ouvrage procède à nouveau aux mêmes
opérations de vérification et de contrôle.
9.2.6- Les constatations faites par le maître d’ouvrage au cours des opérations de vérification sont consignées
dans un procès-verbal mentionnant s’il y a lieu les réserves du représentant du titulaire.
9.2.7-. Le maître d’ouvrage se réserve le droit d’effectuer des contrôles dans les locaux du titulaire et de ses
sous-traitants éventuels avant ou pendant l’exécution du marché.
Article 10 : Réception provisoire et définitive
- La réception provisoire et la réception définitive seront prononcées en même temps.
- Lorsque le marché fait l’objet de livraisons fractionnées, des réceptions partielles correspondant aux
tranches livrées seront prononcées au fur et à mesure des livraisons des produits. La réception totale qui est
unique, ne sera prononcée qu’après livraison de l’ensemble de fournitures commandées au titre du marché.
- La réception totale ou partielle ne sera prononcée qu’après livraison des fournitures reconnus, après
vérification et contrôle, qualitativement et quantitativement conformes aux spécifications du marché.
- La réception totale ou partielle sera constatée par un procès-verbal dans lequel seront portés les
observations et réserves des représentants du maître d’ouvrage.
- La date de prise d’effet de la réception est la date de livraison des imprimés reconnus conformes. Cette date
sera prise en compte pour l’application éventuelle des pénalités de retard.
Article 11: Pénalités de retard
Lorsque le délai contractuel prévu au paragraphe 2 de l’article 8 ci-dessus est dépassé, du fait du titulaire, qu’il
s’agisse de l’ensemble du marché ou d’une tranche, il lui sera appliqué par jour de calendrier de retard une
pénalité calculée aux taux de un pour mille (1‰) de l’ensemble du montant du marché ou de la tranche
considérée.
Le montant total des pénalités est plafonné à 10% du montant initial du marché. Une fois ce plafond atteint le
marché pourra être résilié par le maître d’ouvrage pour non-exécution des engagements contractuels, sans
préjudice des mesures coercitives qui peuvent être prises à l’encontre du titulaire défaillant.
Le montant des pénalités est déduit d’office et sans mise en demeure préalable des décomptes des sommes
dues au titulaire.
En tout cas, les dispositions de l’article 60 du CCAGT restent applicables au présent marché.
Article 12 : Assurances
Avant tout commencement des livraisons, le titulaire doit adresser au maître d’ouvrage, les attestations
d’assurances qu’il doit souscrire et qui doivent couvrir les risques inhérents à l’exécution du marché,
notamment celles se rapportant :
• Aux véhicules Automobiles
• Aux accidents de travail
• A la responsabilité civile à l’égard des tiers
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L’assurance de ces risques doit être souscrite et gérée par une entreprise d’assurances agrée par le Ministère
de l’Economie et des Finances pour pratiquer l’assurance desdits risques.
Article 13 : Prix et règlement du marché
13.1- Contenu et caractère des prix
13.1.1- Les prix du marché ont un caractère général conformément aux dispositions de l’article 49 du CCAGT.
Ces prix comprennent aussi les frais de conditionnement, d’emballage, de manutention, d’assurance et du
transport des fournitures livrées.
13.1.2- Les prix sont fermes et non révisables. Toutefois si le taux de la taxe sur la valeur ajoutée (T.V.A) est
modifié postérieurement à la date de remise des offres le maître d’ouvrage répercute cette modification sur le
prix de règlement.
13.1.3- Les prix du marché sont libellés en dirhams (DH) en toutes taxes comprises (T.T.C).
13.2- Modalités de règlement du marché
Le paiement des sommes dues au titulaire au titre du présent marché sera effectué au fur et à mesure des
livraisons, selon les règles de la comptabilité publique dans les conditions ci-après.
13.2.1- Après chaque livraison et une fois la réception des imprimés prononcés, le titulaire remet au maître
d’ouvrage une facture établie en quatre exemplaires décrivant les imprimés livrés et indiquant les quantités
livrées, le montant total à payer ainsi que tous les éléments nécessaires à la détermination de ce montant.
13.2.2- Après vérification et liquidation de la facture sur la base des pièces justificatives du service fait, le
maître d’ouvrage établit le décompte y afférente et procède avec une promptitude raisonnable aux formalités
nécessaires au payement de la somme due au titulaire.
Le montant à payer est calculé par application des prix unitaires du bordereau des prix détail estimatif aux
quantités effectivement réceptionnées, en tenant compte de l’application des pénalités de retard et de la
répercussion de la variation du taux de la T.V.A.
13.2.3- Les factures doivent être arrêtées en toutes lettres et certifiées exactes par le maître d’ouvrage ; elles
doivent en plus être signées et approuvées par le titulaire qui doit en outre rappeler l’intitulé de son compte
courant postal, bancaire ou du Trésor.
13.2.4- Le règlement sera fait par un ordre de virement. L’ordre de virement émis ne peut être payé qu’après
visa de Trésorier Payeur du Centre Hospitalier Hassan II de Fès.
13.2.5- Le Centre Hospitalier Hassan II De Fès se libérera des sommes dues par lui au titulaire en faisant donner
crédit au compte courant postal, bancaire ou du trésor ouvert au nom du titulaire.
Article 14 : Nantissement
Dans l’éventualité d’une affection en nantissement du marché, le titulaire bénéficiera du régime institué par le
Dahir du 28 août 1948 relatif au nantissement des marchés publics, étant précisé que :
La liquidation des sommes dues par le maître d’ouvrage sera opérée par les soins de l’ordonnateur.
Le fonctionnaire chargé de fournir, tant au titulaire qu’aux bénéficiaires du nantissement ou subrogation, les
renseignements et les états prévus à l’article 7 du Dahir susvisé est le directeur du Centre Hospitalier Hassan II.
Il sera délivré au titulaire, sans frais, un exemplaire spécial du marché portant la mention «exemplaire unique»
destiné à former titre.
Les paiements prévus au titre du marché seront effectués par le Trésorier Payeur du Centre Hospitalier Hassan
II de Fès, seul qualifié pour recevoir les significations des créanciers du titulaire du marché.
Article 15 : Force majeure
Les articles 268 et 269 du Dahir du 9 Ramadan 1331 (12 Août 1913) formant code des obligations et des
contrats et les dispositions de l’article 43 du CCAGT sont applicables au présent marché.
Article 16 : Sous-traitance
Le titulaire peut sous-traiter l’exécution de certaines parties du marché. Il choisit librement ses sous-traitants
sous réserve qu’il notifie au maître d’ouvrage la nature des prestations qu’il envisage de sous-traiter et
l’identité, la raison ou la dénomination sociale et l’adresse des sous-traitants. Ces derniers doivent en outre
justifier des qualités et des capacités requises par la réglementation en vigueur.
Le maître d’ouvrage peut exercer un droit de récusation par lettre motivée dans un délai de quinze (15) jours à
compter de la date de l’accusée de réception, notamment lorsque les sous-traitants ne remplissent par les
conditions requises.
Le titulaire demeure personnellement responsable de toutes les obligations du marché tant envers le maître
d’ouvrage que vis-à-vis des ouvriers et les tiers.
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Le maître d’ouvrage ne se reconnaît aucun lieu juridique avec les sous-traitants.
En aucun cas, la sous-traitance ne peut dépasser cinquante pour cent (50%) du montant du marché ni porter
sur le lot ou le corps d’état principal du marché.
Article 17 : Résiliation
Les dispositions prévues par le CCAGT sont applicables au présent marché.
Article 18 : Propriété industrielle
Le titulaire garantira le maître d’ouvrage contre toute les réclamations des tiers touchant à la contrefaçon ou à
l’exploitation non autorisée d’un brevet, d’une marque commerciale ou des droits de propriété industrielle
résultant de l’emploi des fournitures livrées ou de ses composants au Maroc.
Article 19 : Droits de timbre et d’enregistrement
Les droits de timbre et d’enregistrement de l’original du marché sont à la charge du titulaire qui doit en outre
timbrer le décompte provisoire et définitif soldant le marché ainsi que le procès-verbal de réception définitive.
Le titulaire s’acquittera de ces droits tels qu’ils résultant des lois et règlements en vigueur.
Article 20 : Main d’œuvre
Le titulaire doit se conformer à la législation d’emploi de main d’œuvre en vigueur, en particulier la
réglementation du travail et des salaires.
Article 21 : Règlement des litiges
En cas de contestation entre le maître d’ouvrage et le titulaire relative à l’interprétation ou à l’exécution du
présent marché, il sera fait recours à la procédure prévue par les articles 71 et 72 du CCAGT. Si cette procédure
ne permet pas le règlement du litige, celui-ci sera soumis au tribunal administratif de Fès.
Article 22 : Notifications et communications
Les notifications et communications entre les parties qui se rapportent à l’exécution du présent marché sont
valablement faites aux adresses indiquées ci-dessous.
Elles sont soit adressées par lettre recommandée avec accusé de réception, soit remises directement contre
récépissé ou émargement donné par le destinataire.
Les notifications et communications peuvent être faites également par télécopie confirmée.
L’accusé de réception, le reçu ou l’émargement donné par le destinataire fait foi de la notification. La date de
l’accusé de réception ou du récépissé est retenue comme date de notification de la décision ou de remise de la
communication.
-Adresse du maître d’ouvrage :
Direction du Centre Hospitalier Hassan II - ROUTE SIDI HRAZEM Fès – BP : 1835
Tél : 05 35 61 35 60 Fax 05 35 61 89 75
-Adresse du titulaire :
………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………..
ARTICLE 23 : QUALITE DES FOURNITURES:
Tous les imprimés livrés doivent être de bonne qualité et de 1 er choix
ARTICLE 25 : BORDEREAU DES PRIX ET DETAIL ESTIMATIF :
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BORDEREAU DES PRIX ET DETAIL ESTIMATIF :
PRIX UNITAIRE EN DHS HT
N° DESIGNATION UNITE QUANTITE EN CHIFFRE EN LETTRE
HOPITAL OMAR DRISSI
Bilan orthoptique strabisme couleur bleu
1 cartonné (VOIR MODEL)
unité 500
Dossier médical d'hospitalisation bristol
2 jaune double R/V 32*50 (OPHT)
unité 3000
3 Carnet des factures avec souche numéroté unité 100
Chemise pour dossier médical pochette fort
4 37/45 90 grs
unité 5000
5 Fiche cartonnée jaune (suite dossier) unité 7 000
6 Fiche d'observation médicale R/V ORL unité 7 000
7 Livre de caisse unité 5
8 Livre de recette unité 5
9 Ordonnance 80g 21*16 ophtalmo unité 100 000
10 Ordonnance 80g 21*16 ORL unité 50 000
Feuille de température 80g avec impression
11 en noir sur papier blanc 21x31
unité 10 000
bulletin d'hospitalisation 21*31 80g couleur
12 verte
unité 5 000
13 Bon d'examen histopathologique unité 5 000
14 Demande d'examen de labo 21*16 unité 20 000
15 Bulletin de sortie d'opht couleur jaune unité 5 000
16 Bulletin de sortie ORL couleur rose unité 2 000
Dossier médical d'hospitalisation bristol rose
17 double R/V 32*50 (ORL)
unité 3 000
18 Enveloppe entête P. format 17 X 12,7 unité 5 000
19 Enveloppe entête M. format 27 X20,3 unité 1 000
20 Enveloppe entête G. format 36 x28 A4 unité 2 000
21 fiche journalière des activités OPHT unité 5 000
22 fiche journalière des activités ORL unité 3 000
23 compte rendu 21/27 cessation et reprise unité 3 000
24 Demande de congé unité 5 000
25 papier bristol p. format 13,5/21 unité 1 500
26 Feuille de T.A. 03 jours de suite unité 5 000
27 certificat médical de cécité unité 1 500
28 fiche de liaison unité 1 500
feuille de rendez vous (unité orthophonique
29 r/v)
unité 500
30 bilan orthophonique rose unité 500
31 bilan orthophonique bleu unité 500
32 bon de consultation (service sociale) unité 1 000
33 examen biologique unité 10 000
34 fiche des prescriptions unité 8 000
35 fiche anatomopathologique unité 3 000
36 examen radiologique unité 3 000
37 fiche de surveillance unité 1 000
38 schéma de glycémie unité 1 000
39 certificat médical d'hospitalisation unité 2 500
40 audiogramme unité 2 000
41 ordonnance ophtalmologie (catex-250mg) unité 10 000
42 autorisation de sortie provisoire unité 2 000
43 partie réservée a la direction de l'hôpital unité 2 000
44 fiche de référence et contre référence r/v unité 2 000
45 demande d'examen anato-pathologique unité 2 000
prix total hors
taxe

46 ordonnance p. format (p.ch .opht) unité 1 500
47 fiche journalière des activités paramédicales unité 1 000
48 ordonnance stomatologie unité 4 000
49 fiche de statistique de stomatologie unité 1 000
50 fiche d'enquête sociale unité 1 000
51 fiche de stock
HOPITAL IBN AL HASSAN
unité 1 000
52 accusé de réception unité 200
53 billet d'admission unité 400
54 bon pour réquisition de transport unité 200
bons de traitements ambulatoires (voir
55 modèle)
unité 10 000
bulletin de sortie papier cartonné double
56 (voir modèle)
unité 4 000
57 carnet pour bon GM NCR (voir modèle) unité 40
58 certificat de séjour unité 400
59 certificat d'hospitalisation (voir modèle) unité 6 000
60 certificat médical (voir modèle) unité 2 000
61 certificat médical d'inaptitude (voir modèle) unité 4 000
certificat médical pour longue durée (voir
62 modèle)
unité 4 000
63 constat de décès (voir modèle) unité 200
déclaration obligatoire format de papier A4
64 (voir modèle)
unité 200
65 demande de bilan d'hémostase et VS unité 2 000
demande de séjour du malade format de
66 papier A4 (voir modèle)
unité 2 000
67 demande d'enquête sociale unité 200
demande d'examen bactériologique ( voir
68 modèle )
unité 2 000
demande d'examen biochimique de couleur
69 verte (voir modèle)
unité 2 000
70 demande d'examen de radio (voir modèle) unité 1 000
demande d'examen hématologique de
71 couleur rose voir modèle
unité 4 000
demande d'examen sérologique de couleur
72 jaune voir modèle
dossier médical sur papier cartonné de
unité 4 000
couleur verte format A4 recto verso (voir
73 modèle)
unité 5 000
dossier médical sur papier double format A4
74 recto verso
unité 5 000
enquête sociale recto verso format de
75 papier A4
enveloppe blanche 22x 11 cm avec entête et
unité 2 000
logo: CHU HASSAN II HÔPITAL IBN AL
76 HASSAN FÈS
enveloppe jaune 12x 18 cm avec entête et
unité 500
logo: CHU HASSAN II HÔPITAL IBN AL
77 HASSAN FÈS
enveloppe jaune 27x 20,50cm avec entête et
unité 1 000
logo: CHU HASSAN II HÔPITAL IBN AL
78 HASSAN FÈS
enveloppe jaune 30,5x 21,50cm avec entête
unité 5 000
et logo: CHU HASSAN II HÔPITAL IBN AL
HASSAN FÈS, et nom et prénom du malade et
79 N° DE DOSSIER (voir modèle)
enveloppe jaune 36x 28 cm avec entête et
unité 6 000
logo: CHU HASSAN II Hôpital Ibn Al Hassan
80 Fès
unité 5 000

81 fiche de renseignement format de papier A4
fiche de stock cartonnée de la pharmacie
unité 2 000
couleur blanche Dim 21/31 recto verso
82 (voir modèle)
unité 1 000
fiche d'effectif journalier recto verso papier
83 A4
unité 2 000
observation médicale sur papier double
84 format A 4 recto verso
unité 4 000
85 ordonnances (voir modèle) unité 40 000
86 quittances (voir modèle) à 2 souches NCR
registre de bon de commande du
unité 100
médicament de 100 feuilles NCR (voir
87 modèle)
unité 4
registre de pharmacie de 100 feuilles ( voir
88 modèle)
HOPITAL MERE ENFANT
unité 10
Activités du service G-O(2) sur papier blanc
89 A4 avec impression en noir
Rame de
500
2
Anémie sévère de l'enfant sur papier blanc
90 A4 recto verso avec impression en noir
Rame de
500
5
Autorisation d'absence sur papier blanc A4
91 avec impression en noir
Rame de
500
10
Avis de naissance avec impression en noir sur
92 papier blanc 21/16
Rame de
1000
7
Bilan d'activité 21/16 sur papier blanc avec
93 impression en noir
Rame de
1000
3
Bon de commande cuisine sur papier blanc
94 A4 avec impression en noir
Rame de
500
10
Bon de commande sur papier NCR
dimensions 16x24
95
Carnet de
100
feuilles
14
Bon de demande de coloscopie sur papier
96 blanc A4 avec impression en noir
Rame de
500
5
Bon de demande de fibroscopie digestive sur
97 papier blanc 21/16 avec impression en noir
Rame de
1000
3
Bon de demande de Manométrie Ano-
Rectale sur papier blanc A4 avec impression
98 en noir
Rame de
500
4
Bon de demande de Ph-métrie
œsophagienne sur papier blanc A4 avec
99 impression en noir
Rame de
500
4
Bon de demande de Rectosigmoîdoscopie sur
100 papier blanc A4 avec impression en noir
Rame de
500
4
Bon de demande d'échocardiographie transthoracique
pédiatrique sur papier blanc A4
101 avec impression en noir
Rame de
500
4
Bon de demande d'exploration en
cardiologique pédiatrique sur papier blanc
102 A4 avec impression en noir
Rame de
500
4
Bon de demande d'un acte de radiologie
interventionnelle sur papier blanc A4 avec
103 impression en noir
Rame de
500
4
Bon de demande d'un scanner sur papier
104 blanc A4 avec impression en noir
Rame de
500
44
Bon de demande d'une échographie et
échodoppler sur papier blanc A4 avec
105 impression en noir
Rame de
500
36
Bon de demande d'une IRM sur papier blanc
106 A4 avec impression en noir
Rame de
500
36
Bon de demande d'une opacification sur
107 papier blanc A4 avec impression en noir
Rame de
500
34

Bon de demande d'une radiographie
standard sur papier blanc A4 avec impression
108 en noir
Bon de radiologie sur papier vert 21/16 avec
109 impression en noir
Bon de repas sur papier blanc A4 avec
110 impression en noir
Bon d'examen toxicologique sur papier blanc
111 A4 avec impression en noir
Bulletin de sortie cartonné recto verso 21/16
112 couleur jaune 240g avec imp.
Bulletin de versement pour buanderie sur
113 papier NCR
Cas social / Dossier social en signature sur
114 papier blanc A4 avec impression en noir
Certificat médical d’hospitalisation sur papier
115 blanc 21/16 avec impression en noir
Certificat médical d’hospitalisation sur papier
116 blanc A4 avec impression en noir
Certificat médical sur papier blanc 21/16
117 avec impression en noir
Certificat médical sur papier blanc A4 avec
118 impression en noir
Compte rendu anatomo-pathologique sur
119 papier blanc A4 avec impression en noir
Compte rendu de cessation et de reprise de
service sur papier blanc A4 avec impression
120 en noir
Compte rendu de scanopelvimétrie sur
121 papier blanc A4 avec impression en noir
Compte rendu d'échocardiographie transthoracique
sur papier blanc A4 avec
122 impression en noir
Compte rendu d'hospitalisation pédiatrique
123 A4 sur papier blanc avec impression en noir
Compte rendu d'hospitalisation sur papier
124 NCR dimensions 16x24
Compte rendu opératoire sur papier blanc A4
125 avec impression en noir
Conclusion de sortie sur papier blanc A4 avec
126 impression en noir
Constat de décès sur papier jaune A4 avec
127 impression en noir
Courbe d'évaluation des HCG sur papier
128 blanc A4 avec impression en noir
Cycle glycémique sur papier blanc A4 avec
129 impression en noir
Décision médicale de la sortie du malade sur
130 papier NCR dimensions 16x24
Décision médicale d'hospitalisation sur
131 papier vert A4 avec impression en noir
Demande d’examen bactériologique sur
132 papier blanc 21/16 avec impression en noir
Demande d'accord d'hospitalisation 21/16
133 sur papier blanc avec impression en noir
Demande d'attestation de salaire sur papier
134 blanc A4 avec impression en noir
Demande de bilan d'hémostase et VS sur
135 papier bleu 21/16 avec impression en noir
Demande de candidature à l'examen
136 d'aptitude professionnelle sur papier blanc
Rame de
500
Rame de
1000
Rame de
500
Rame de
500
Rame de
1000
Carnet de
50 pages
Rame de
1500
Rame de
1000
Rame de
500
Rame de
1000
Rame de
500
Rame de
500
Rame de
500
Rame de
500
Rame de
500
Rame de
500
Carnet de
50 pages
Rame de
500
Rame de
500
Rame de
500
Rame de
500
Rame de
500
Carnet de
50 pages
Rame de
500
Rame de
1000
Rame de
1000
Rame de
500
Rame de
1000
Rame de
500
40
20
10
2
30
10
1
3
20
3
20
18
20
8
5
2
90
2
2
34
4
8
165
30
35
2
10
35
5

A4 avec impression en noir
Demande de congé sur papier blanc A4 avec
137 impression en noir
Rame de
500
20
Demande d’EMG 21/16 sur papier blanc avec
138 impression en noir
Rame de
1000
2
Demande de report de congé administratif
139 sur papier blanc A4 avec impression en noir
Rame de
500
10
Demande d'enquête sociale sur papier blanc
89 A4 avec impression en noir
Rame de
500
10
Demande d'examen anatomo-pathologique
90 sur papier blanc A4 avec impression en noir
Rame de
500
34
Demande d'examen biochimique sur papier
91 vert 21/16 avec impression en noir
Rame de
1000
36
Demande d'examen hématologique sur
92 papier rose 21/16 avec impression en noir
Rame de
1000
44
Demande d'examen sérologique sur papier
93 jaune 21/16 avec impression en noir
Rame de
1000
30
Demande d'intervention corrective sur
94 papier blanc A4 avec impression en noir
Rame de
500
1
Dossier accouchement cartonné en bristol
blanc double avec imp. en noir recto verso
95 60/32
Rame de
250
20
Dossier d'anesthésie en bristol jaune double
96 avec impression en noir recto verso 44/32
Rame de
250
12
Dossier d'investigation d'un cas possible sur
97 papier blanc A4 avec impression en noir
Rame de
500
3
Dossier médical en bristol blanc double avec
98 impression en noir recto verso 50/32
Rame de
250
101
Échographie du 1éme trimestre sur papier
99 blanc A4 avec impression en noir
Rame de
500
1
Échographie du 2éme trimestre sur papier
100 blanc A4 avec impression en noir
Rame de
500
1
Échographie du 3éme trimestre sur papier
101 blanc A4 avec impression en noir
Rame de
500
1
Échographie en bristol bleu avec impression
102 en noir 50/32
Rame de
250
10
Échographie gynécologique sur papier blanc
103 A4 avec impression en noir
Rame de
500
1
Enveloppes blanches de première qualité,
Fermeture autocollante à bande protectrice.
104 dimensions : 12/22
Rame de
500
4
Étiquettes d'identification adhésives,
10
prédécoupées en papier bleu format L. 10,5 x étiquettes 1 000
105 l. 5,7 cm
par page
Étiquettes d'identification adhésives,
10
prédécoupées en papier rose format L. 10,5 x étiquettes 500
106 l. 5,7 cm
par page
Examen cyto-bacteriologique des urines sur
107 papier blanc A4 avec impression en noir
Rame de
500
16
Examens complémentaires sur papier blanc
108 A4 avec impression en noir
Rame de
500
2
Feuille d'anesthésie sur papier blanc A4 recto
109 verso avec impression en noir
Rame de
500
6
Feuille de réanimation journalière sur papier
110 blanc A4 avec impression en noir
Rame de
500
4
Feuille de surveillance de la ventilation
artificielle sur papier blanc A4 avec
111 impression en noir
Rame de
500
10
Feuille de température sur papier blanc A4
112 avec impression en noir
Rame de
500
28
113 Feuille journalière de prescription sur papier Rame de 10

114
115
116
117
118
119
120
121
122
123
blanc A4 avec impression en noir 500
Fiche d'admission sur papier blanc A4 avec
impression en noir
Fiche de biofeedback recto verso sur papier
blanc A4 avec impression en noir
Fiche de consultation individuelle de
cardiologie pédiatrique sur papier blanc A4
avec impression en noir
Fiche de consultation sur papier blanc A4
avec impression en noir
Fiche de coupe de température au cours du
cycle menstruel sur papier blanc A4 avec
impression en noir
Fiche de déclaration obligatoire de maladies
sur papier blanc A4 avec impression en noir
Fiche de diagnostique sur papier blanc recto
verso L.42 x l. 29,5 cm avec impression en
noir
Fiche de poids / taille sur papier blanc A4
avec impression en noir
Fiche de prescription sur papier blanc A4
avec impression en noir
Fiche de prescription thérapeutique sur
papier blanc recto verso avec impression en
noir 21/31
Fiche de prestations de soins pour malade
sur papier NCR dimensions 21/30,5
124
Fiche de prestations sur papier blanc A4 avec
125 impression en noir
Fiche de rééducation cartonnée recto verso
21/16 couleur blanche 240g avec imp. en
126 noir
Fiche de renseignement des mères
célibataires sur papier blanc A4 avec
127 impression en noir
Fiche de renseignement pour étude
anatomopathologique sur papier blanc A4
128 avec impression en noir
Fiche de renseignements cliniques sur papier
129 blanc A4 avec impression en noir
Fiche de surveillance de césarienne sur
130 papier blanc A4 avec impression en noir
Fiche de surveillance de la glycémie capillaire
131 sur papier blanc A4 avec impression en noir
Fiche de surveillance de l'HTA et grossesse
132 sur papier blanc A4 avec impression en noir
Fiche de surveillance des G.A.R sur papier
133 blanc A4 avec impression en noir
Fiche de surveillance des malades ayant eu
une dilatation œsophagienne sur papier
134 blanc A4 avec impression en noir
Fiche de surveillance du travail sur papier
135 blanc A4 avec impression en noir
Fiche de surveillance et soins infirmiers sur
136 papier blanc A4 avec impression en noir
Fiche de surveillance HTA + grossesse :
clinique sur papier blanc A4 avec impression
137 en noir
Rame de
500
Rame de
500
Rame de
500
Rame de
500
Rame de
500
Rame de
500
Rame de
500
Rame de
500
Rame de
500
Rame de
500
Carnet de
100
feuilles
Rame de
500
Rame de
1000
Rame de
500
Rame de
500
Rame de
500
Rame de
500
Rame de
500
Rame de
500
Rame de
500
Rame de
500
Rame de
500
Rame de
500
Rame de
500
3
4
4
3
10
15
4
4
16
10
60
10
5
11
2
30
10
20
10
4
4
10
4
10

Fiche de surveillance infirmière sur papier
138 blanc format L.60 x l. 44 cm
Rame de
500
10
Fiche de surveillance journalière sur papier
139 blanc A4 avec impression en noir
Rame de
500
8
Fiche de surveillance post opératoire sur
140 papier blanc A4 avec impression en noir
Rame de
500
6
Fiche de surveillance sur papier blanc A4
141 avec impression en noir
Rame de
500
16
Fiche de traitement sur papier blanc A4 avec
142 impression en noir
Rame de
500
4
Fiche d'enquête sociale sur papier blanc
143 42/31 recto verso avec impression en noir
Rame de
500
10
Fiche d'entrée au service des urgences
pédiatriques sur papier blanc A4 avec
144 impression en noir
Rame de
500
4
Fiche des soins infirmiers sur papier blanc A4
145 avec impression en noir
Rame de
500
30
Fiche d'information des cas sociaux
abandonnés ou sans domicile fixe sur papier
146 blanc A4 avec impression en noir
Rame de
500
10
Fiche d'information des cas sociaux
abandonnés sur papier blanc A4 avec
147 impression en noir
Rame de
500
1
Fiche d'information sur papier blanc A4 avec
148 impression en noir
Rame de
500
10
Fiche du bilan sur papier blanc A4 avec
149 impression en noir
Rame de
500
4
Fiche du bilan vierge sur papier blanc A4 avec
150 impression en noir
Rame de
500
19
Fiche du service gynécologie obstétrique 2
151 sur papier blanc A4 avec impression en noir
Rame de
500
4
Fiche individuelle sur papier blanc A4 recto
152 verso avec impression en noir
Rame de
500
10
Fiche médicale annexe N°1 sur papier blanc
153 49/32 recto verso avec impression en noir
Rame de
500
22
Fiche se surveillance de césarienne J0 sur
154 papier blanc A4 avec impression en noir
Rame de
500
4
Fiche se surveillance post opératoire sur
155 papier blanc A4 avec impression en noir
Rame de
500
4
Fiche transfert sur papier blanc A4 avec
156 impression en noir
Rame de
500
4
Interprétation du rythme cardiaque fœtale
sur papier blanc 21/16 avec impression en
157 noir
Rame de
1000
2
Justifications pour le remboursement d'une
somme perçue à tort sur papier blanc A4
158 avec impression en noir
Rame de
500
10
Les effectifs personnels de garde sur papier
159 blanc A4 avec impression en noir
Rame de
500
40
Mouvement des malades traités sur papier
160 blanc A4 avec impression en noir
Rame de
500
10
Observation médicale néonatologie sur 3
feuilles blanches A4 recto verso avec
161 impression en noir
Rame de
100
50
Ordonnance 21/16 sur papier blanc avec
162 impression en noir
Rame de
1000
100
Ordonnance pour le nouveau-né sur papier
163 blanc 21/16 avec impression en bleu
Rame de
1000
15
Ordonnance sur papier blanc A4 avec
164 impression en noir
Rame de
500
70
165 Pancarte sur papier blanc format L.100 x l. 65 Rame de 4

cm 500
Ph métrie sur papier blanc A4 recto verso
166 avec impression en noir
Pochette de classement en plastique avec
Rame de
500
4
entête de l'hôpital mère enfant dimensions
167 42*54 couleur blanche
Pochettes kraft brillant de première qualité,
Unité 1 200
avec entête et logo du service (voir modèle)
Fermeture autocollante à bande protectrice.
168 dimensions : 28x37 cm.
Pochettes kraft brillant de première qualité,
unite 14 000
avec entête et logo du service (voir modèle),
Fermeture autocollante à bande protectrice,
169 dimensions : 38x46 cm.
Pochettes kraft brillant de première qualité,
unite 13 000
avec entête et logo du service (voir modèle),
Fermeture autocollante à bande protectrice.
170 dimensions : 20,5x27 cm.
Pochettes kraft brillant de première qualité,
unite 10 000
Fermeture autocollante à bande protectrice.
171 dimensions : 24x32 cm.
unite 6 000
Préparation aux examens radiologiques sur
172 papier blanc A4 avec impression en noir
Rame de
500
6
Prise en charge des convulsions sur papier
173 blanc A4 avec impression en noir
Programme hebdomadaire des gardes du
Rame de
500
4
personnel infirmier des techniciens et du
personnel de garde sur papier blanc A4 avec
174 impression en noir
Rame de
500
40
Programme hebdomadaire des médecins
résidents de garde sur papier blanc A4 avec
175 impression en noir
Rame de
500
30
Programme opératoire sur papier blanc A4
176 avec impression en noir
Rame de
500
1
Pyélonéphrite aigue traitement sur papier
177 blanc A4 recto verso avec impression en noir
Rame de
500
4
Registre raisin 5 mains 5x5 tracé selon le
178 modèle
Registre 5
Situation journalière des hospitalisés sur
179 papier blanc A4 avec impression en noir
Rame de
500
10
Surveillance HTA + grossesse : biologie + RCF
180 ur papier blanc A4 avec impression en noir
Rame de
500
10
Surveillance post opératoire sur papier blanc
181 A4 avec impression en noir
Rame de
500
10
Tableau récapitulatif des décès maternels et
néonataux sur papier blanc A4 avec
182 impression en noir
Rame de
500
4
Tableau récapitulatif des décès maternels et
néonataux sur papier blanc A4 avec
183 impression en noir
Rame de
500
2
184
ﺧر
Rame de
500
20
185
ﻌﻟا قﺎﻟﻻا / فﺎﺳا / ﻗﻟا ﻀﻣ
Rame de
500
20
186 ﻟا ﺧﺗ نوﺑ ﺎﺳا ﻟا ةردﺎﻐﻣ ﻀﻣ
Rame de
500
10
187
(*) ﻳدﻟا ﻟا ﻗﺎﺑ جذﻧ
Rame de
500
5
HOPITAL DES SPECIALITES
Service de GASTRO
188 Fiche de traitement Unité 1 500

Fiche de surveillance des patients sous
189 diurétique sur papier blanc
Unité 150
Fiche des explorations paracliniques sur
190 papier blanc
Unité 300
191 Bilan pré-anesthésique Unité 80
192 Certificat médical Unité 150
Autorisation de sortie provisoire sur papier
193 blanc
Unité 300
Fiche de surveillance rapprochée sur papier
194 blanc
Unité 300
195 Courbes des selles sur papier blanc Unité 100
196 Fiche laparoscopie recto verso Unité 50
197 Fiche de tuberculose péritonéale Unité 50
198 Fiche de CPRE Unité 100
199 Fiche de néo colorectal Unité 50
200 Fiche ulcère gastroduodénaux Unité 100
201 Fiche ulcère sténosant Unité 50
202 Fiche AINS et HDH Unité 80
203 Fiche HDH Unité 150
204 Fiche AINS Unité 80
205 Fiche leptospirose recto verso Unité 50
206 Fiche carcinome hépatocellulaire Unité 50
207 Profil épidémiologique de l'HTP Unité 100
Fiche d'exploitation des hépatites virales B
208 recto verso
Unité 50
Fiche d'exploitation des hépatites virales C
209 recto verso
Unité 50
210 Fiche RCH Unité 50
211 Fiche CRHON Unité 50
212 Fiche colites aigues graves recto verso Unité 50
213 Fiche maladie coeliaque Unité 50
214 Fiche cancer du pancréas Unité 50
215 Fiche néo estomac Unité 50
216 Fiche ingestion des corps étrangers Unité 50
217 Fiche inforamtions aux patients Unité 300
218 Fiche d'informations aux visiteurs Unité 300
219 Fiche interlocuteur
Service de DERMATOLOGIE
Unité 300
220 Ordonnance (ongle incarné) Unité 100
221 Ordonnance (biopsie exérèse) Unité 100
222 Ordonnance (infiltration) Unité 80
223 Fiche de surveillance (dermatose bulleuse) Unité 300
224 Fiche de traitement recto verso Unité 600
225 Autorisation de sortie provisoire Unité 300
226 Consignes recto verso Unité 300
227 Fiche de surveillance (perfusion) recto verso Unité 300
Fiche de surveillance (pansement) recto
228 verso
Unité 300
229 Fiche de surveillance (escarres) recto verso Unité 300
Fiche d'hospitalisation cartonnée sur papier
230 vert recto verso
Unité 300
231 Croquis au modèle Unité 100
232 Soins et surveillance infirmier recto verso Unité 600
233 Feuille de température
Dossier infirmier de 11 feuilles, la 1ère feuille
Unité 600
cartonnée en rose et la dernière feuille
234 cartonnée plastifiée en blanc
Unité 200
235 Dossier des bilans de 04 feuilles ,la première Unité 200

feuille cartonnée en jaune et la dernière
cartonnée plastifiée en blanc
Fiche de consultation cartonnée en bleu ciel
236 au modèle
Unité 500
237 Certificat médical d'hospitalisation
Dossier médical d'hospitalisation de 14
Unité 50
feuilles au modèle, la 1ère feuille cartonnée
orange et la dernière feuille cartonnée en
238 blanc
Unité 200
239 Fiche de soins infirmiers recto verso Unité 500
240 Unité de photothérapie Unité 75
241 Imprimé de rendez vous
Service ENDOCRINO
Unité 75
242 Fiche de diabétique sur papier U 75
Fiche de suivi bilan biologique et hormonale
243 recto verso sur papier blanc
U 75
244 cycle glycémique sur papier blanc
Fiche de suivi annuel des patients
U 75
diabétiques cartonnée recto verso sur papier
245 blanc
U 75
Fiche de surveillance journalière sur papier
246 blanc A3
U 75
247 Feuille de prescription sur papier blanc A3 U 75
248 Feuille de bilan sur papier blanc A3 U 75
249 Demande d'hospitalisation 21x16 U 75
Demande d'hospitalisation diabétologie
250 21x16
U 75
Dossier médical diabétologie sous forme de
251 livret de 9 feuilles sur papier rose
U 75
Dossier médical diabétologie sous forme de
252 livret de 4 feuilles sur papier jaune
U 75
Dossier de Thyroidologie sous forme de livret
253 de 5 feuilles sur papier blanc
BOC A2
U 75
336 Activités du bloc opératoire central A2 U 125
337
Rapport hebdomadaire des activités du bloc
opératoire A2
U 250
338 Compte rendu opératoire U 500
339 Examen extemporané U 125
340 Bon pour stérilisation BOC A2
ANAPATH
U 750
254 Fiche de renseignement FCV U 30 000
255 Ordonnance U 5 000
256 Examen Extemporané U 5 000
257 Examen anapath d'un liquide U 3 000
Imprimés pour les comptes rendu,
258 laboratoire d'anatomie pathologique
U 40 000
259 Anatomie pathologique, MACRO U 30 000
260 Imprimés pour les correspondances
EXPLORATIONS FONCTIONNELLES ORL
U 5 000
261 Fiche d'audiométrie U 125
EXPLORATIONS FONCTIONNELLES NEUROLOGIE
262 Fiche d'examen neurologique recto verso
EXPLORATIONS FONCTIONNELLES GASTRO
U 250
Rendez- vous de fibroscopie sur papier blanc
263 A4
U 250
Rendez- vous de colonoscopie sur papier
264 blanc A4
U 125

Rendez- vous de proctologie sur papier blanc
265 A4
U 250
Rendez- vous d'échographie sur papier blanc
266 A4
U 250
Demande d’Examen anatomo-patologique
267 sur papier blanc A4
U 500
Protocole de préparation de la colonoscopie
268 sur papier blanc A4
U 250
Dispositifs médicaux d'Endoscopie et
269 d'Échographie
U 125
Rendez vous de ligature des varices
270 œsophagiennes
Service de NEUROLOGIE
U 125
271 Imprimé Score EDSS recto verso U 50
272 Fiche de liaison U 125
273 Fiche de garde de service recto verso U 175
274 Observation du médecin de garde U 250
275 Imprimé NIH stroke Scale U 50
276 Fiche de réponse U 125
277 Minimental state recto verso U 50
278 Certificat médical U 75
279 Demande d' EEG U 75
280 Demande EMG U 75
Dossier de soins souis forme de livré agrafé
281 de 6 feuilles
U 375
Dossier de soins souis forme de livré agrafé
282 de 8 feuilles
U 375
283 Testing musculaire rapide U 50
284 Bonhomme sensitif U 50
285 Compte rendu d'hospitalisation (UNV) U 250
286 Compte rendu d'hospitalisation général U 250
Fiche exploration neurophysiologique recto
287 verso
U 500
288 Fiche avec entête
Dossier médical simple sous forme de livret
U 125
de 10 feuilles,avec couverture cartonnée
289 lisse imprimé au modèle
Dossier médical initial sous forme de livret
U 75
de 20 feuilles,avec couverture cartonnée
290 lisse imprimé au modèle
Dossier médical spécial NEUROVASCULAIRE
U 75
hospitalisé sous forme de livret de 20 feuilles
recto verso, avec couverture cartonnée lisse
291 imprimé au modèle
Dossier médical spécial NEUROVASCULAIRE
U 175
non hospitalisé sous forme de livret de 15
feuilles recto verso, avec couverture
292 cartonnée lisse imprimé au modèle
Service de PNEUMO
Dossier médical de BPCO cartonné de 4
U 225
293 pages, format A3
Dossier médical d'ashme cartonné de 4
U 250
294 pages, format A3 U 250
295 Fiche de suivi de BPCO recto verso
Fiche de suivi médical des asthmatiques
U 100
296 recto verso U 1 000
297 Fiche de prescription recto verso
Fiche de surveillance des expectorations
U 1 500
298 recto verso U 250

Fiche de surveillance biologique des IRABC
299 ou pleurésie purulente recto verso
Fiche de surveillance clinique des IRABC
U 125
300 recto verso
Fiche des examens complémentaires recto
U 125
301 verso
Fiche de surveillance biologique d'une
U 1 500
302 intolérance médicamenteuse recto verso
Fiche de surveillance pneumothorax recto
U 125
303 verso
Fiche de surveillance clinique de la pleurésie
U 125
304 purulente recto verso U 125
305 Fiche de surveillance du DEP recto verso
Fiche de surveillance d'exacerbation
U 250
306 d'asthme ou de BPCO recto verso U 250
307 Fiche de surveillance standard recto verso U 1 500
308 Certificat médical
Dossier médicale (LAT) cartonné de 4 pages,
U 50
309 format A3.couleur orange U 125
310 Fiche des tests cutanés 1
Fiche des tests cutanés 2 ,dossier de 4 pages
U 125
311 au modèle U 50
312 RDV d'hospitalisation recto verso U 1 500
313 Autorisation de sortie provisoire U 250
314 Test de marche U 250
315 Fiche de bilan kiné U 50
316 Fiche de gazométrie artérielle U 1 500
317 Dossier infirmier cartonné A3 voir modèle U 750
318 Plan de soin journalier individuel recto verso
Fiche des examens complémentaires 2 recto
U 1 500
319 verso U 1 500
320 Prescription thérapeutique recto verso
Fiche d'observations/transmission recto
U 1 500
321 verso U 1 500
322 Fiche de fibroscope bronchique
Questionnaire des troubles du sommeil,livret
U 1 500
323 de 4 feuilles recto verso
RADIOLOGIE
Ordonnance( Préparation pour examen
U 50
324 radiologique digestif)
Ordonnance(préparation aux examens
radiologique avec injection de produit de
U 500
325 contraste) U 1 250
326 Compte rendu radiologique U 7 500
327 Exploration Echodoppler des arteres rénales
Artères intra-rénales droites et artères inter-
U 250
328 rénales gauches U 250
329 Échographie Veineux des membres inferieurs U 250
330 Veine saphère externe gauche
LABORATOIRE
Demande d'examen biochimique sur papier
U 250
331 blanc U 14 000
332 Demande d'examen de bactériologie U 20 000
333 Antibiogramme
Laboratoire de Microbiologie examen cyto-
U 20 000
334 bactériologique du plus U 1 000
335 Laboratoire de Microbiologie coproculture
Laboratoire de Microbiologie examen cyto-
U 8 000
336 bactriologique du liquide de ponction U 8 000

Laboratoire de Microbiologie examen cyto-
337 bactériologique PDP-KT
Laboratoire de Microbiologie examen cyto-
U 8 000
338 bactériologique des prélevements génitaux
Laboratoire de Microbiologie examen cyto-
U 8 000
339 bactériologique du liquide cephalo-rachidien
Laboratoire de Microbiologie examen cyto-
U 8 000
340 bactériologiquedes urines U 18 000
341 Laboratoire d'immuno-serologie U 1 500
342 Laboratoire de Microbiologie hemoculture U 18 000
343 Laboratoire d'immuno-serologie(modèle 1) U 1 000
344 Laboratoire d'immuno-serologie(modèle 2) U 1 000
345 Laboratoire d'immuno-serologie(modèle 3)
Pharmacovigilance recto verso papier bleu
U 1 500
346 ciel U 2 000
347 Bon d'examen toxicologique U 1 000
348 Résultats d'examen pharmaco-toxicologique
Bon d'examen de suivi thérapeutique
U 1 000
349 pharmacologique
REANIMATION A4
U 1 000
350 Fiche de traitement kinésithérapeute
Programme journalier de Désinfection en
U 750
351 réanimation des points à risquer
NEPHROLOGIE
U 750
352 Certificat de la maladie rénale chronique U 1 000
353 Fiche de surveillance glycémique U 1 000
354 Fiche de surveillance et de traitement U 1 000
355 Pancarte du service au modèle U 1 000
356 Fiche diététique
ORL
U 500
357 Conclusion de sortie sur papier blanc 21x31 U 500
358 Demande d'examen anatomo-pathologique U 250
359 Testing de freyss U 125
360 Compte rendu d'hospitalisation U 250
361 Schema de Glycémie sur papier blanc 21x31
Feuille de température sur papier blanc
U 250
362 21x31 U 500
363 Observation médicale recto verso U 500
364 Enveloppe dossier médical au modèle
Complément de dossier en papier cartonné
750
365 jaune au modèle U 500
366 Lettre VPA U 500
367 Surveillance de la TA U 500
368 Lettre CDST U 250
369 Audiogramme U 250
370 Image cervice U 250
371 Image maxilo-facial U 250
372 Image larynx U 250
373 Autorisation de sortie U 250
374 Certificat d'hospitalisation
Fiche de prescription et de dispensation des
U 500
375 produits pharmaceutiques
REANIMATION A1
U 500
376 Fiche de surveillance biologique U 750
377 Fiche de surveillance de la gazométrie U 500
378 Fiche d'évolution quotidienne U 1 750
379 Fiche de traitement kinésithérapeute U 750

CARDIO
38
0 Fiche de liaison recto verso U 500
38 Compte rendu d'écho doppler cardiaque,
1 dossier de 3 feuilles agrafées, voir modèle
38
U 500
2 Fiche lymphangite U 250
38 Registre cardiopathie rhumatismale,dossier
3 de 13 feuilles agraffées,voir modèle U 100
38 Registre de l'ACFA,dossier de 2 feuilles
4 agraffées voir modèle
38
U 100
5 Compte rendu de l'épreuve d'effort
38
U 100
6 Compte rendu d'écho doppler artériel
38
U 200
7 Fiche de surveillance diabétique
38
U 150
8 Fiche de surveillance de l'héparine calcique
38
U 125
9 Courbe thermique
39
U 2 500
0 Fiche thrombolyse recto verso
39
U 50
1 Demande et recu dossier archive
39
U 250
2 Fiche journalière des soins
39
U 2 000
3 Fiche de surveillance biologique
39
U 750
4 Feuille de réanimation horaire
39
U 2 500
5 Compte rendu d'hospitalisation recto verso
39
U 1 250
6 Imprimé Registre MAPA
CHIRURGIE CARDIO VASCULAIRE
U 200
397 Fiche du bilan kinésithérapique U 500
398 Fiche de surveillance
Dossier médical,livret de 6 feuilles ,la
première et la dernière feuilles en papier
U 1 250
399 cartonnné
Fiche de surveillance poste -
U 500
400 opératoire,papier format A3 au modèle
Imprimé CHECK-LIST CEC,papier format A3 au
U 500
401 modèle U 125
402 Fiche de surveillance GB/CRP/T° U 500
403 Fiche de surveillance biologique U 500
404 Fiche de surveillance TP/INR
CHIRURGIE VASCULAIRE
40
U 500
5 Fiche de liaison pour FAV U 250
40 Fiche d'exploitation des abords vasculaires
6 permanants pour hémodialyse chronique
40
U 250
7 Fiche de prescription thérapeutique
40
U 1 500
8 Cycle glycemique
40
U 1 000
9 Consentement éclairée U 150
41 Demande d'hospitalisation U 150

0
41
1
Demande de création d'un abord vascualire
pour hémodialyse U 250
Service de TRAUMATO B4
41 Rendez -vous d'hospitalisation sur papier
2 blanc A4 U 400
41 Prescription de rééducation fonctionnel sur
3 papier blanc 21x31
REGIE
Registre de quittance NCR de 500 feuilles
U 1 000
41 avec souches(total 1000 feuilles),chaque
4 feuilles comporte cinq quittances
Registre de quittance ( réservé aux chèques)
R 1 000
41 NCR de 50 feuilles avec souches,chaque
5 feuille comporte trois quittances
Service ONCOLOGIE
R 25
41 Dossier médical:Chemise cartonnée double
6 feuilles ,couleur jaune ,voir modèle U 250
41 Bilans:Chemise cartonnée à 4 feuilles avec
7 FASTENER,couleur rose ,voir modèle
Dossier médico-social:Chemise cartonnée
U 250
41 double feuilles avec pochette,couleur
8 orange,voir modèle
Dossier infirmeir:Chemise cartonnée à 4
U 200
41 feuilles avec pochette,couleur bleu ,voir
9 modèle
42
U 250
0 Fiche intér-calaire,couleur verte
42
U 750
1 Rapport médical
42
U 250
2 Protocole Gemcitabine
42
U 125
3 Protocole Gemcitabine oxaliplatine
42
U 125
4 Protocole taxol-carbo
42
U 250
5 Protocole docetaxel mono/3
42
U 250
6 Protocole paclitaxel herbo
42
U 125
7 Protocole hercceptine seule 1ère cure
42
U 250
8 Protocole hercceptine seule 2ème cure
42
U 250
9 Protocole ironotecan
43
U 125
0 Protocole Oxaliplatine
43
U 250
1 Protocole Fufol
43
U 250
2 Protocole FEC 100
43
U 250
3 Protocole AC 60
43
U 250
4 Protocole IFL
43
U 125
5 Protocole Doxorubicin-cisplatine
43
U 250
6 Protocole CISPLATINE-ETOPOSIDE U 250

43
7 Protocole Navelbine cisplatine
43
U 250
8 Protocole Navelbine hebdo
Assistance sociale
U 250
43 Fiche d'enquête sociale sur papier blanc
9 double 21x31 recto-verso sur les 4 côtes U 500
44 Fiche d'information des cas sociaux SDF à
0 l'hôpital
44
U 500
1 Fiche d'information
44
U 200
2 Cas social/dossier social en signature
44
U 200
3 Compte rendu social U 200
44
4
Dossier médical-social cartonné double avec
pochette au modèle U 200
AUTRES
Dossier Médical d'hospitalisation en bristol
44 blanc double avec impression en noir,recto
20 000
5 verso 50/32 U
44 Bulletin de sortie cartonné recto verso 21/14
6 couleur jaune 240 g avec imp U
50 000
44
Enveloppe blanche avec entête 12/22
7 U
15 000
44
Enveloppe jaune avec entête 36/28 , 80 G
8 U
20 000
44
Enveloppe jaune avec entête 27x20,30
9 U
15 000
45 Feuille de réanimation en 80g 21x31 avec
0 imp. en noir sur papier blanc sup U
2 500
45 Ordonnance 80G 21X16 sur papier blanc sup.
1 Avec imp. en noir U
50 000
45 pochettes kraft avec entête jaune pour radio
2 26X33 U
5 000
45 Pochettes kraft avec entête GM 37/45cm
3 jaune 90g U
40 000
45 Registre main-courante 110g recto-verso de
4 200 feuilles au modèle R
10
45 Feuille de température 80g avec impression
5 en noir sur papier blanc sup 21/31 U
20 000
45 Carnet bon pour 16/25 avec une souche NCR
6 de 50 feuilles modèle C
300
45
référence contre référence
7 U
2 500
45
fiche de liaison 21/31
8 U
2 500
45
imp. contre avis médical
9
Situation journalière des hospitalisés 80g
U
1 000
46 avec imp. en noir sur papier blanc sup 21/31
10 000
0 sur 2 U
46 Certificat d'hospitalisation sur papier blanc
1 sup 21/31 SUR 2 perforé U
5 000
46 fiche de stock cartonnée couleur blanche
2 21/31 U
1 000
46 Rapport hebdomadaire des activités des
3 blocs opératoires 21/31
46
U
500
4 Mouvement des malades traités U 600

46
5 Mouvement des malades hospitalisés U 600
46
Fiche de déclaration obligatoire des maladies
6 U
500
46 Fiche journalière des maladies admies à la
7 salle d'échocage U
500
46 Fiche journalière des maladies admies à la
8 salle d'observation U
500
46
9 Demande d'une radiographie standart U
10 000
47
0 bon de demande d'une opacification
bon de demande d'une acte de radiologie
U
15 000
47 interverventionnelle
20 000
1
U
47 bon de demande d'une échographie et
2 échodoppler U
20 000
47
3 bon de demande d'une IRM U
10 000
47
4 Bon de demande d'un scanner U
10 000
47
5 Fiche d'entrée au service des urgences U
10 000
47
6
pochettes en M/P pour classement des
dossiers 42/54 cm couleur bleu
ciel/vert/blanc au modèle
U 20 000
TOTAL HORS TVA
TVA (……..%)
TOTAL TTC
PAGE N° … ET DERNIERE
EXERCICE BUDGETAIRE 2010 A.O N° 42/10
OBJET DU MARCHE:

Le présent Appel d’Offres a pour objet :
ACHAT DES IMPRIMES
Marché passé par appel d’Offres Ouvert, séance d’ouverture des plis publique en application des Articles: 17 § 1
alinéa 2 – 18 § 3 alinéa 3 du règlement du 01 Janvier 2009 fixant les conditions et les formes de passation des marchés du
Centre Hospitalier Hassan II ainsi que certaines dispositions relatives à leur gestion et à leur contrôle.
Fès le, …………………..…… …….le, ……………………….
LE DIRECTEUR SIGNATURE ET CACHET
DU CENTRE HOSPITALIER HASSAN II DU FOURNISSEUR