CTCI Rev.4
CTCI Rev.4
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DESA<br />
Le Département des affaires économiques et sociales du Secrétariat de l’Organisation<br />
des Nations Unies sert de relais entre les orientations arrêtées au niveau international<br />
dans les domaines économiques, sociaux et environnementaux et les politiques<br />
exécutées à l’échelon national. Il intervient dans trois grands domaines liés les uns<br />
aux autres : i) il compile, produit et analyse une vaste gamme de données et d’éléments<br />
d’information sur des questions économiques, sociales et environnementales<br />
dont les Etats Membres de l’Organisation se servent pour examiner des problèmes<br />
communs et évaluer les options qui s’offrent à eux; ii) il facilite les négociations entre<br />
les Etats Membres dans de nombreux organes intergouvernementaux sur les orientations<br />
à suivre de façon collective afin de faire face aux problèmes mondiaux existants<br />
ou en voie d’apparition; iii) il conseille les gouvernements intéressés sur la façon de<br />
transposer les orientations politiques arrêtées à l’occasion des conférences et sommets<br />
des Nations Unies en programmes exécutables au niveau national et aide à<br />
renforcer les capacités nationales au moyen de programmes d’assistance technique.<br />
NOTE<br />
Les cotes des documents de l’Organisation des Nations Unies se composent de lettres<br />
majuscules et de chiffres. La simple mention d’une cote dans un texte signifie<br />
qu’il s’agit d’un document de l’Organisation.<br />
ST/ESA/STAT/SER.M/34/<strong>Rev.4</strong><br />
PUBLICATION DES NATIONS UNIES<br />
Numéro de vente : F.06.XVII.10<br />
ISBN 978-92-1-261209-6<br />
Copyright © Nations Unies, 2008<br />
Tous droits réservés
Table des matières<br />
Pages<br />
Introduction .................................................................................................................. v<br />
Historique ................................................................................................................. v<br />
Classification type pour le commerce international, Quatrième version révisée<br />
........................................................................................................................... vii<br />
Objet général ....................................................................................................... vii<br />
Principes de la révision...................................................................................... viii<br />
Bilan des modifications viii<br />
Abréviations et symboles ............................................................................................ ix<br />
Plan de la <strong>CTCI</strong>, Révision 4 ........................................................................................ xi<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée 1<br />
Appendices<br />
I. Table de correspondance entre les subdivisions des positions de la quatrième<br />
version du Système harmonisé de désignation et de codification<br />
des marchandises (SH07) et les positions de base de la CITI <strong>Rev.4</strong> ........... 143<br />
II. Table de correspondance entre les subdivisions des positions de la quatrième<br />
version du Système harmonisé de désignation et de codification<br />
des marchandises (SH07) et les positions de base de la CITI <strong>Rev.4</strong> ........... 187<br />
III. Table de correspondance entre les subdivisions des positions de la quatrième<br />
version du Système harmonisé de désignation et de codification<br />
des marchandises (SH07) et les positions de base de la CITI <strong>Rev.4</strong> .......... 213<br />
iii
Introduction<br />
Historique<br />
1. On cherche depuis très longtemps à améliorer la comparabilité des statistiques<br />
du commerce international de marchandises mais ce n’est qu’à partir des années 1930<br />
que des progrès sensibles ont été accomplis. En 1938, la Société des Nations a publié<br />
le rapport de son comité d’experts statisticiens intitulé Liste minimum de marchandises<br />
pour les statistiques du commerce international 1 . Cette Liste minimum se fondait<br />
sur la révision, effectuée en 1937, du Projet de nomenclature douanière préparé<br />
sous les auspices de la Société des Nations 2 .<br />
2. Depuis la publication de la Liste minimum, de nombreux changements sont survenus<br />
dans la structure du commerce international des marchandises et les pays, les<br />
organes intergouvernementaux et les organismes internationaux ont eu besoin de<br />
données commerciales plus comparables sur le plan international. En conséquence,<br />
à sa troisième session, la Commission de statistique de l’Organisation des Nations<br />
Unies a recommandé de préparer une révision de la Liste minimum. En coopération<br />
avec les gouvernements et avec le concours d’experts consultants, le Secrétariat de<br />
l’Organisation a établi l’édition de 1950 de la Classification type pour le commerce<br />
international (ci-après appelée « <strong>CTCI</strong> initiale ») 3 . Dans sa résolution 299B (XI) du<br />
12 juillet 1950, le Conseil économique et social, sur une recommandation faite par<br />
la Commission de statistique à sa cinquième session, en mai 1950, a engagé tous les<br />
gouvernements à se servir de la Classification type en l’adoptant. En 1960, la <strong>CTCI</strong><br />
initiale (ou des classifications articulées sur elle) servait pour l’établissement des<br />
statistiques commerciales par marchandise dans de nombreux pays et les principales<br />
organisations internationales l’avaient adoptée comme base pour le rassemblement<br />
et la diffusion de statistiques commerciales. Certains pays avaient également fait de<br />
la <strong>CTCI</strong> initiale la base de leur nomenclature douanière 4 .<br />
3. Dans le même temps, dans bien des pays d’Europe et dans un certain nombre de<br />
pays non européens, la nomenclature douanière reposait sur la Nomenclature douanière<br />
de Bruxelles (NDB) adoptée en 1955 par le Conseil de coopération douanière 5 .<br />
La NDB était une nomenclature adoptée sur le plan international dans laquelle les<br />
articles étaient groupés selon la nature des matières dont ils étaient faits, comme il<br />
est d’usage dans les nomenclatures douanières. En conséquence, les données rassemblées<br />
selon la NDB ont dû être regroupées pour permettre l’établissement de statistiques<br />
utilisables aux fins de l’analyse économique, celle-ci exigeant la ventilation<br />
par catégories générales de marchandises telles que denrées alimentaires, matières<br />
premières, produits chimiques, machines et matériel de transport, aussi bien qu’une<br />
ventilation selon le stade de transformation et l’origine industrielle. Pour regrouper,<br />
selon la <strong>CTCI</strong> initiale, les données rassemblées selon la NDB, il a fallu prévoir de<br />
nombreuses subdivisions des positions de la NDB. Cette opération a donc exigé<br />
des ressources statistiques considérables, ce qui a provoqué de graves inconvénients<br />
pour les pays développés et des obstacles quasiment insurmontables pour les pays<br />
dont les ressources statistiques étaient limitées, lorsque ceux-ci ont essayé d’utiliser<br />
conjointement la <strong>CTCI</strong> initiale et la NDB<br />
4. Pour améliorer cette situation, un groupe d’experts venus de divers pays et d’organisations<br />
intergouvernementales utilisant à la fois la <strong>CTCI</strong> initiale et la NDB a<br />
préparé la <strong>CTCI</strong> révisée 6 . Cette révision a demandé certaines modifications des deux<br />
nomenclatures. Dans le cas de la NDB, on a subdivisé un certain nombre de posi-<br />
1 Société des Nations, 1938<br />
(II.A.14; et rectificatif, 1939).<br />
2 Société des Nations, 1937<br />
(II.B.5), ol.1 et 2.<br />
3 Etudes statistiques n° 10/Re .1,<br />
juin 1951 (publication<br />
des Nations Unies, numéro<br />
de ente : 51.XVII.1).<br />
4 Voir par exemple la<br />
Nomenclatura Arancelaria<br />
Uniforme Centroamericana<br />
(NAUCA), publiée par la<br />
Commission économique de<br />
l’Organisation des Nations Unies<br />
pour l’Amérique latine, Mexico,<br />
1953.<br />
5 Nomenclature pour la<br />
classification des marchandises<br />
dans les tarifs douaniers,<br />
Bruxelles, 1955; et Notes<br />
explicatives de la Nomenclature<br />
de Bruxelles, Bruxelles, 1955.<br />
6 Etudes statistiques, série M,<br />
n° 34, 1961 (publication<br />
des Nations Unies, numéro<br />
de ente : 61.XVII.6).
i Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
7 Voir Documents officiels du<br />
Conseil économique et social,<br />
trentième session, Supplément<br />
n° 12 (E/3375 et Add.1).<br />
8 Ibid., quarante-quatrième<br />
session, Supplément n° 10<br />
(E/4471).<br />
9 Etudes statistiques, n° 34/Rev.2<br />
(publication des Nations Unies,<br />
numéro de ente : 75.XVII.6).<br />
10Nomenclature pour la<br />
classification des marchandises<br />
dans les tarifs douaniers,<br />
5e édition, Bruxelles, 1976.<br />
11 Groupe de tra ail commun<br />
Bureau de statistique de<br />
l’ONU-Office statistique des<br />
Communautés européennes sur<br />
les nomenclatures au ni eau<br />
mondial, Système harmonisé<br />
de désignation et de codification<br />
des marchandises pour<br />
les besoins du commerce<br />
international<br />
(UNSO/SOEC/1/2).<br />
12 Secrétariat de l’ONU,<br />
L’harmonisation des<br />
classifications statistiques<br />
(ST/ESA/STAT/78).<br />
13 Conseil de coopération<br />
douanière, Système harmonisé<br />
de désignation et de codification<br />
des marchandises, 1985<br />
14 Documents officiels du Conseil<br />
économique et social, 1981,<br />
Supplément n° 2 (E/1982/12).<br />
tions et des notes sur ces subdivisions ont été ajoutées dans les Notes explicatives<br />
de la Nomenclature de Bruxelles. Ces mesures du Conseil de coopération douanière<br />
ont permis d’appliquer à la <strong>CTCI</strong> les définitions précises utilisées par la NDB et ont<br />
fourni aux pays un système offrant à la fois les avantages d’une nomenclature douanière<br />
internationalement reconnue et ceux d’une classification statistique reconnue<br />
elle aussi internationalement. On a ainsi obtenu une concordance biunivoque entre<br />
les positions de la <strong>CTCI</strong> révisée et les positions de la NDB. À sa 11 e session, la<br />
Commission de statistique a recommandé que les pays qui rassemblaient alors des<br />
données en se fondant sur la <strong>CTCI</strong> initiale substituent si possible à celle-ci la <strong>CTCI</strong><br />
révisée et que les pays qui commençaient à réunir des données sur le commerce international<br />
le fassent si possible en se fondant sur la <strong>CTCI</strong> révisée 7 .<br />
5. La <strong>CTCI</strong> révisée représentait une amélioration par rapport à la <strong>CTCI</strong> initiale.<br />
Néanmoins, dès 1968, l’accroissement du volume des échanges commerciaux et<br />
l’évolution de leur répartition géographique et de leur composition par produit depuis<br />
1960 ont rendu nécessaire une nouvelle révision de la <strong>CTCI</strong>. En conséquence,<br />
conformément à une recommandation de la Commission de statistique 8 , cette révision<br />
fut entreprise en 1969. La version définitive de la deuxième révision, qui avait<br />
été établie par le Secrétariat compte tenu des avis des gouvernements et des organisations<br />
internationales, a été soumise à la Commission de statistique pour adoption<br />
à sa dix-huitième session en octobre 1974. Le 7 mai 1975, le Conseil économique et<br />
social a adopté la résolution 1048 (LVIII) recommandant que la <strong>CTCI</strong> Rev.2 9 soit utilisée<br />
à l’échelle internationale. La révision ultérieure de l’édition de 1972 de la NDB<br />
visant à établir la nomenclature du Conseil de coopération douanière (NCCD) 10 a<br />
permis d’assurer la correspondance biunivoque entre les subdivisions des positions<br />
de la NCCD et les positions de base de la <strong>CTCI</strong> Rev.2.<br />
6. Toutefois, un certain nombre d’utilisateurs ont estimé que les subdivisions des<br />
positions de la NCCD (et par conséquent celles de la <strong>CTCI</strong> Rev.2) ne suffisaient pas à<br />
leurs besoins 11 . La nécessité d’une harmonisation des classifications a également été<br />
signalée 12 . En partie pour répondre à ces besoins, le Conseil de coopération douanière<br />
a assumé en mai 1973 la responsabilité d’élaborer et de mettre au point un<br />
système harmonisé de désignation et de codification des marchandises. Ce travail<br />
a abouti au Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises<br />
(Système harmonisé ou SH), comportant 5 019 codes à 6 chiffres 13 .<br />
7. À sa vingt et unième session, en janvier 1981, la Commission de statistique a pris<br />
note du fait qu’une troisième révision de la <strong>CTCI</strong> devrait être disponible lorsque la<br />
NCCD révisée et le SH entreraient en vigueur14 . En conséquence, dans le courant<br />
de la même année, le Secrétariat de l’ONU entama l’établissement de la <strong>CTCI</strong> Rev.3<br />
en partant du principe que tout ce qui était possible devait être fait pour en conserver<br />
le caractère général et la structure, tout en tenant compte de la nécessité de son<br />
harmonisation avec la NCCD révisée, avec la Classification internationale type, par<br />
industrie, de toutes les branches d’activité économique (CITI) et avec une classification<br />
des produits centrale (CPC) dont l’élaboration était menée conjointement<br />
par l’Office statistique des Communautés européennes et le Bureau de statistique<br />
de l’ONU.<br />
8. Utilisant les rubriques du SH comme éléments de base et travaillant en consultation<br />
avec des experts des gouvernements et des organisations internationales intéressées,<br />
ainsi qu’avec le concours de groupes d’experts, le Bureau de statistique de<br />
l’ONU a établi une troisième version révisée de la <strong>CTCI</strong> tenant compte à la fois de sa<br />
nécessaire continuité avec les versions précédentes et des aspects suivants :<br />
a) Nature des marchandises et des matières utilisées pour la production de<br />
celles-ci;<br />
b) Phase de traitement;
c) Pratiques du marché et utilisations des produits;<br />
d) Importance des produits au regard du commerce mondial; et<br />
e) Variations technologiques.<br />
Le projet final a été révisé et approuvé par la Commission de statistique à sa vingttroisième<br />
session, en février 1985 15 . Dans sa résolution 1985/7 du 28 mai 1985, le<br />
Conseil économique et social a recommandé que les Etats Membres communiquent<br />
des données sur les statistiques du commerce extérieur aux institutions internationales<br />
en se conformant à la <strong>CTCI</strong> Rev.3 16 .<br />
Classification type pour le commerce international,<br />
quatrième version révisée<br />
Objet général<br />
Introduction ii<br />
9. En 1993, la Commission de statistique a estimé que le Système harmonisé devait<br />
être employé au niveau national pour l’établissement et la diffusion de statistiques<br />
concernant le commerce international des marchandises 17 et, en 1999, elle a<br />
confirmé reconnaître la <strong>CTCI</strong> comme outil d’analyse 18 .<br />
10. En juillet 2005, on comptait quatre versions successives du Système harmonisé<br />
initial adoptées par l’Organisation mondiale des douanes (OMD). Trois versions<br />
modifiées étaient entrées en vigueur : l’une le 1 er janvier 1992, la deuxième le 1 er janvier<br />
1996 et la troisième le 1 er janvier 2002. La quatrième version du SH (SH07) entrera<br />
en vigueur le 1 er janvier 2007: elle compte 5 052 codes, dont 4 208 proviennent<br />
de la version initiale de 1988 (SH88). Les versions ultérieures du Système harmonisé<br />
ont été enrichies de 844 subdivisions (17 %) qui ne figuraient pas dans la version<br />
initiale : 1 en 1992, 267 en 1996, 316 en 2002 et 260 en 2007.<br />
11. Dans le passé, la Division de statistique de l’Organisation des Nations Unies<br />
a publié des tables de corrélation entre la troisième version révisée de la <strong>CTCI</strong> et<br />
chaque nouvelle version du Système harmonisé afin de maintenir une continuité<br />
dans la <strong>CTCI</strong> Rev.3. Toutefois, parce que des modifications importantes avaient été<br />
apportées au plan de classification du Système harmonisé, les séries qui ne pouvaient<br />
plus être comparées strictement dans le temps étaient de plus en plus nombreuses.<br />
Parallèlement, la majorité des pays et des organisations internationales continuaient<br />
d’employer la <strong>CTCI</strong> à diverses fins, par exemple pour suivre les tendances à long<br />
terme du commerce international des marchandises ou regrouper les marchandises<br />
faisant l’objet d’échanges commerciaux en catégories convenant mieux à l’analyse<br />
économique. Dans ces conditions, la Commission de statistique, à sa trente-cinquième<br />
session (du 2 au 5 mars 2004) a approuvé la conclusion de l’Equipe spéciale<br />
des statistiques du commerce international des marchandises selon laquelle il fallait<br />
revoir une quatrième fois la <strong>CTCI</strong> pour tenir compte des changements qui s’étaient<br />
accumulés dans le Système harmonisé 19 . La Division de statistique a donc entrepris<br />
la quatrième révision de la <strong>CTCI</strong> au milieu de 2004. Ce travail fut coordonné autant<br />
que possible avec les révisions dont la CITI et la Classification centrale des produits<br />
(CPC) faisaient parallèlement l’objet.<br />
12. La présente publication présente la quatrième version révisée de la <strong>CTCI</strong>, ses<br />
rubriques et les rubriques correspondantes du SH07. Les codes des positions de base<br />
de la <strong>CTCI</strong> figurent dans la colonne « Positions de base », les sections, divisions,<br />
groupes, sous-groupes et positions de base sont décrits dans la colonne « Description<br />
» et les codes des positions correspondantes du SH07 sont indiqués dans la<br />
colonne « SH07 ». L’appendice 1 est une table de correspondance entre les positions<br />
de SH07 et les positions de base de la <strong>CTCI</strong>, <strong>Rev.4</strong>. et l’appendice 2 est une table de<br />
15 Voir Documents officiels<br />
du Conseil économique et<br />
social, 1985, Supplément n° 6<br />
(E/1985/26), chapitre IV,<br />
par. 57, d.<br />
16 Etudes statistiques, n° 34/ Rev.3<br />
(publication des Nations Unies,<br />
numéro de ente : 86/XII.12<br />
(et rectificatifs).<br />
17 Voir Documents officiels du<br />
Conseil économique et social,<br />
Supplément n° 6 (E/1993/26),<br />
chapitre XI, par. 158.<br />
18 Ibid, 1999, Supplément n° 4<br />
(E/1999/24), chapitre II,<br />
par. 24, c.<br />
19 Ibid, 2004, Supplément n° 4<br />
(E/2004/24), chapitre V, par. 4, i.
iii Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
correspondance entre la <strong>CTCI</strong> <strong>Rev.4</strong> et la <strong>CTCI</strong> Rev.3. L’appendice III, transposition<br />
mécanique simple de l’appendice II, indique les correspondances entre la <strong>CTCI</strong><br />
Rev.3 et la <strong>CTCI</strong> <strong>Rev.4</strong>.<br />
Principes de la révision<br />
13. La <strong>CTCI</strong> <strong>Rev.4</strong> conserve la même portée que la <strong>CTCI</strong> Rev.3, autrement dit elle<br />
concerne toutes les marchandises qui peuvent être classées dans le Système harmonisé,<br />
à l’exception de l’or monétaire et des pièces d’or et pièces de monnaie en circulation.<br />
Toutes les positions de base de la <strong>CTCI</strong> <strong>Rev.4</strong> (sauf les positions 911.0 et 931.0)<br />
sont définies par rapport aux positions de SH07. Etant donné que c’est seulement<br />
pour l’analyse que l’emploi de la <strong>CTCI</strong> est recommandé, il n’a pas été nécessaire,<br />
sauf dans plusieurs cas particuliers, de créer, dans sa quatrième version révisée, de<br />
nouvelles positions de base qui soient en correspondance biunivoque avec les nouvelles<br />
positions de SH07.<br />
14. En règle générale, dans la troisième version révisée de la <strong>CTCI</strong>, les positions de<br />
base ont été supprimées lorsque soit : a) les positions correspondantes dans le SH88<br />
avaient été supprimées dans le SH07; soit b) elles ne pouvaient pas être définies par<br />
rapport à une position de SH07 sans changement important (ce qui s’est passé lorsqu’il<br />
existait une correspondance partielle entre les positions du SH88 et plusieurs<br />
positions du SH07). Une nouvelle position de base a été ajoutée dans la <strong>CTCI</strong> <strong>Rev.4</strong><br />
lorsque soit : a) plusieurs positions nouvelles du Système harmonisé pouvaient être<br />
regroupées utilement du point de vue économique en une seule correspondant au<br />
plan de la <strong>CTCI</strong> sans entraîner de modifications autres que minimes des positions<br />
existantes de la <strong>CTCI</strong> Rev.3.; soit b) il était justifié d’identifier plus en détail certaines<br />
positions du Système harmonisé pour mieux rendre compte de la structure<br />
des marchandises ou des pratiques douanières concernant la comptabilisation du<br />
commerce international; soit c) certaines positions du SH07 ne pouvaient plus être<br />
rapportées aux positions de base de la <strong>CTCI</strong> Rev.3. en raison de changements apportés<br />
pour une raison relevant de a ou de b. Au cours de la révision, des modifications<br />
ont été apportées au contenu de certaines positions et, lorsqu’elles ont été jugées<br />
appréciables, un nouveau code a été attribué à ces positions.<br />
Bilan des modifications<br />
15. La quatrième version révisée de la <strong>CTCI</strong> conserve dans l’ensemble la même<br />
structure que la troisième version et comprend le même nombre de sections, de<br />
divisions et de groupes. Les modifications apportées concernent les positions de<br />
base et certains sous-groupes. Par rapport à la troisième version, 238 positions de<br />
base ont été supprimées, dans la plupart des cas pour les raisons énoncées au paragraphe<br />
14, et 87 positions de base nouvelles ont été ajoutées. Le résultat net de<br />
ces suppressions et de ces ajouts est que la quatrième version révisée contient 2 970<br />
positions de base.
Abréviations et symboles<br />
c.a.d. c’est-à-dire<br />
cc centimètre(s) cube(s)<br />
Cg centigramme(s)<br />
cm centimètre(s)<br />
cm 3 centimètre(s) cube(s)<br />
ex partie de<br />
Fe O sesquioxyde de fer<br />
2 3<br />
g gramme(s)<br />
g/cm 3 grammes par centimètre cube<br />
g/m 2 grammes par mètre carré<br />
H BO 3 3 acide borique<br />
HS Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises<br />
(Système harmonisé)<br />
Hz hertz<br />
kg kilogramme(s)<br />
kV kilovolt(s)<br />
kvar kilovar<br />
mm millimètre(s)<br />
MPa mégapascal<br />
n.d.a. non dénommé ailleurs<br />
NCCD Nomenclature du Conseil de coopération douanière<br />
s.o. sans objet<br />
U 235 uranium 235<br />
V volt(s)<br />
W watt(s)<br />
% pour cent<br />
Abré iations et symbole ix
Plan de la <strong>CTCI</strong>, Révision 4<br />
Description des sections et des divisions<br />
Indicatif des<br />
sections et divisions<br />
Nombre<br />
de groupes<br />
Nombre<br />
de sous-groupes<br />
xi<br />
Nombre<br />
de positions de base<br />
Section 0<br />
Produits alimentaires et animaux vivants 36 132 335<br />
Animaux i ants autres que ceux figurant dans la di ision 03 00 1 6 10<br />
Viandes et préparations de iande 01 4 17 36<br />
Produits laitiers et œufs d’oiseaux 02 4 12 22<br />
Poissons (à l’exclusion des mammifères marins), crustacés, mollusques<br />
et autres in ertébrés aquatiques et leurs préparations 03 4 14 47<br />
Céréales et préparations à base de céréales 04 8 21 34<br />
Légumes et fruits 05 5 27 92<br />
Sucres, préparations à base de sucre et miel 06 2 7 17<br />
Café, thé, cacao, épices et produits déri és 07 5 16 34<br />
Nourriture destinée aux animaux (à l’exclusion des céréales non moulues) 08 1 6 25<br />
Produits et préparations alimentaires di ers 09 2 6 18<br />
Section 1<br />
Boissons et tabacs 4 11 21<br />
Boissons 11 2 5 13<br />
Tabacs bruts et fabriqués 12 2 6 8<br />
Section 2<br />
Matières brutes non comestibles à l’exception des carburants 36 115 239<br />
Cuirs, peaux et pelleteries bruts 21 2 7 11<br />
Graines et fruits oléagineux 22 2 10 12<br />
Caoutchouc brut (y compris le caoutchouc synthétique<br />
et le caoutchouc régénéré) 23 2 5 16<br />
Liège et bois 24 5 13 18<br />
Pâtes à papier et déchets de papier 25 1 7 14<br />
Fibres textiles [à l’exception des laines en ruban (tops) et autres laines<br />
peignées] et leurs déchets (non transformés en fils ou en tissus)<br />
Engrais bruts, autres que ceux de la di ision 56, et minéraux bruts<br />
26 8 23 48<br />
(à l’exclusion du charbon, du pétrole et des pierres précieuses) 27 5 17 45<br />
Minerais métallifères et déchets de métaux 28 9 24 43<br />
Matières brutes d’origine animale ou égétale, n.d.a. 29 2 9 32<br />
Section 3<br />
Combustibles et minéraux, lubrifiants et produits connexes 11 22 32<br />
Houilles, cokes et briquettes 32 3 6 8<br />
Pétrole, produits déri és du pétrole et produits connexes 33 3 7 15<br />
Gaz naturel et gaz manufacturé 34 4 8 8<br />
Energie électrique 35 1 1 1
xii Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Description des sections et des divisions<br />
Indicatif des<br />
sections et divisions<br />
Nombre<br />
de groupes<br />
Nombre<br />
de sous-groupes<br />
Nombre<br />
de positions de base<br />
Section 4<br />
Huiles, graisses et cires d’origine animale ou végétale 4 21 41<br />
Huiles et graisses d’origine animale 41 1 3 9<br />
Graisses et huiles égétales fixes, brutes, raffinées ou fractionnées 42 2 14 26<br />
Huiles et graisses animales ou égétales, préparées; cires d’origine animale<br />
ou égétale; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses<br />
ou d’huiles animales ou égétales, n.d.a. 43 1 4 6<br />
Section 5<br />
Produits chimiques et produits connexes, n.d.a. 34 132 467<br />
Produits chimiques organiques 51 6 24 125<br />
Produis chimiques inorganiques 52 4 18 80<br />
Produits pour teinture et tannage et colorants 53 3 8 31<br />
Produits médicinaux et pharmaceutiques 54 2 10 44<br />
Huiles essentielles, résinoïdes et produits de parfumerie;<br />
préparations pour la toilette, produits d’entretien et détersifs 55 3 10 26<br />
Engrais (autres que ceux du groupe 272) 56 1 4 19<br />
Matières plastiques sous formes primaires 57 6 20 54<br />
Matières plastiques sous formes autres que primaires 58 3 13 22<br />
Matières et produits chimiques, n.d.a. 59 6 25 66<br />
Section 6<br />
Articles manufacturés<br />
classés principalement d’après la matière première 52 229 767<br />
Cuirs et peaux préparés et ou rages en cuir, n.d.a., et pelleteries apprêtées 61 3 11 19<br />
Caoutchouc manufacturé, n.d.a. 62 3 13 31<br />
Ou rages en liège et en bois ( à l’exclusion des meubles) 63 3 12 30<br />
Papiers, cartons et ou rages en pâte de cellulose, en papier ou en carton 64 2 13 62<br />
Fils, tissus, articles textiles façonnés, n.d.a., et produits connexes 65 9 59 219<br />
Articles minéraux non métalliques manufacturés, n.d.a. 66 7 29 94<br />
Fer et acier 67 9 35 133<br />
Métaux non ferreux 68 8 21 63<br />
Articles manufacturés en métal, n.d.a. 69 8 36 116<br />
Section 7<br />
Machines et matériel de transport 50 217 642<br />
Machines génératrices, moteurs et leur équipement 71 6 22 44<br />
Machines et appareils spécialisés pour industries particulières 72 8 33 117<br />
Machines et appareils pour le tra ail des métaux 73 4 15 69<br />
Machines et appareils industriels d’application générale, n.d.a.;<br />
et parties et pièces détachées, n.d.a., de machines, d’appareils et d’engins 74 9 56 150<br />
Machines et appareils de bureau ou pour le traitement automatique<br />
de l’information 75 3 11 23<br />
Appareils et équipement de télécommunication<br />
et pour l’enregistrement et la reproduction du son 76 4 14 33
Description des sections et des divisions<br />
Plan de la <strong>CTCI</strong>, Ré ision 4 xiii<br />
Indicatif des<br />
sections et divisions<br />
Nombre<br />
de groupes<br />
Nombre<br />
de sous-groupes<br />
Nombre<br />
de positions de base<br />
Machines et appareils électriques, n.d.a., et leurs parties et pièces<br />
détachées électriques (y compris les équi alents non électriques, n.d.a.,<br />
de machines et appareils électriques à usage domestique) 77 7 31 128<br />
Véhicules routiers (y compris les éhicules à coussin d’air) 78 6 16 40<br />
Autre matériel de transport 79 3 19 38<br />
Section 8<br />
Articles manufacturés divers 31 140 420<br />
Constructions préfabriquées; appareils sanitaires et appareillage<br />
de plomberie, de chauffage et d’éclairage, n.d.a.<br />
Meubles et leurs parties; articles de literie, matelas, sommiers, coussins<br />
81 3 7 17<br />
et articles similaires rembourrés ou garnis intérieurement 82 1 6 23<br />
Articles de oyage, sacs à main et contenants similaires 83 1 4 9<br />
Vêtements et accessoires du êtement 84 7 37 95<br />
Chaussures 85 1 7 17<br />
Instruments et appareils professionnels, scientifiques et de contrôle, n.d.a.<br />
Appareils et fourniture de photographie et d’optique, n.d.a.;<br />
87 4 18 65<br />
montres et horloges 88 5 19 59<br />
Articles manufacturés di ers, n.d.a. 89 9 42 135<br />
Section 9<br />
Articles et opérations non classés ailleurs dans la <strong>CTCI</strong> 4 4 6<br />
Colis postaux non classés par catégorie 91 1 1 1<br />
Opérations spéciales et articles spéciaux non classés par catégorie 93 1 1 1<br />
Monnaies (autres que les pièces d’or) n’ayant pas cours légal 96 1 1 1<br />
Or, à usage non monétaire (à l’exclusion des minerais et concentrés d’or)<br />
NOMBRE TOTAL DE DIVISIONS, GROUPES, SOUS-GROUPES<br />
97 1 1 3<br />
ET POSITIONS DE BASE (RUBRIQUES) 67 262 1 023 2 970
Classification type<br />
pour le commerce<br />
international<br />
Quatrième version révisée
Groupe<br />
SECTION 0<br />
ANIMAUX VIVANTS POUR LA CONSOMMATION ALIMENTAIRE<br />
Di ision 00<br />
Animaux i ants autres qu’animaux de la di ision 03<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
001 ANIMAUX VIVANTS AUTRES QU’ANIMAUX DE LA SECTION 03<br />
Groupe<br />
001.1 Animaux i ants de l’espèce bo ine<br />
001.11 Reproducteurs de race pure 0102.10<br />
001.19 Autres que reproducteurs de race pure 0102.90<br />
001.2 Animaux i ants de race o ine ou de race caprine<br />
001.21 Animaux i ants de race o ine 0104.10<br />
001.22 Animaux i ants de race caprine 0104.20<br />
001.3 Animaux i ants de race porcine<br />
001.31 Reproducteurs de race pure 0103.10<br />
001.39 Autres que reproducteurs de race pure 0103.91, .92<br />
001.4 Volailles i antes (c’est-à-dire olailles de l’espèce Gallus domesticus, canards, oies,<br />
dindes, dindons et pintades)<br />
001.41 Volailles i antes (c’est-à-dire olailles de l’espèce Gallus domesticus, canards, oies,<br />
dindes, dindons et pintades) d’un poids ne dépassant pas 185 g<br />
0105.11-.19<br />
001.49 Autres olailles i antes d’un poids dépassant 185 g 0105.94, .99<br />
001.5 001.5 Che aux, ânes, mulets et bardots, i ants 0101.10, .90<br />
001.9 001.9 Animaux i ants, n.d.a. 0106.11-.90<br />
Di ision 01<br />
Viandes et préparations à base de iande<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
011 VIANDES D’ANIMAUX DE L’ESPèCE BOVINE, FRAÎCHES,<br />
RÉFRIGÉRÉES OU CONGELÉES<br />
011.1 Viandes d’animaux de l’espèce bo ine, fraîches ou réfrigérées<br />
011.11 Viandes d’animaux de l’espèce bo ine, fraîches ou réfrigérées, non désossées 0201.10, .20<br />
011.12 Viandes d’animaux de l’espèce bo ine, fraîches ou réfrigérées, désossées 0201.30<br />
011.2 Viandes d’animaux de l’espèce bo ine, congelées<br />
011.21 Viandes d’animaux de l’espèce bo ine, congelées, non désossées 0202.10, .20<br />
011.22 Viandes d’animaux de l’espèce bo ine, congelées, désossées 0202.30<br />
012 AUTRES VIANDES ET ABATS COMESTIBLES, FRAIS, RÉFRIGÉRÉS OU CONGELÉS (SAUF<br />
VIANDES ET ABATS IMPROPRES OU INADAPTÉS À LA CONSOMMATION HUMAINE)<br />
012.1 Viandes d’animaux de l’espèce o ine ou de l’espèce caprine, réfrigérées ou congelées<br />
012.11 Viandes d’animaux de l’espèce o ine, fraîches ou réfrigérées 0204.10, .21-.23<br />
012.12 Viandes d’animaux de l’espèce o ine, congelées 0204.30, .41-.43<br />
3
4 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
012.13 Viandes d’animaux de l’espèce caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées 0204.50<br />
012.2 Viandes d’animaux de l’espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées<br />
012.21 fraîches ou réfrigérées 0203.11-.19<br />
012.22 congelées 0203.21-.29<br />
012.3 Viandes et abats comestibles de olailles du sous-groupe 001.4, frais, réfrigérés<br />
ou congelés<br />
012.31 Volailles entières, fraîches ou réfrigérées 0207.11, .24, .32<br />
012.32 Volailles entières, congelées 0207.12, .25, .33<br />
012.33 Foies gras d’oie ou de canard, frais ou réfrigérés 0207.34<br />
012.34 Volailles découpées et abats, frais ou réfrigérés 0207.13, .26, .35<br />
012.35 Volailles découpées et abats, congelés 0207.14, .27, .36<br />
012.4 012.4 Viandes des espèces che aline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées 0205.00<br />
012.5 Abats comestibles d’animaux des espèces bo ine, porcine, o ine, caprine,<br />
asine et mulassière, frais, réfrigérés ou congelés<br />
012.51 D’animaux de l’espèce bo ine, frais ou réfrigérés 0206.10<br />
012.52 D’animaux de l’espèce bo ine, congelés 0206.21-.29<br />
012.53 D’animaux de l’espèce porcine, frais ou réfrigérés 0206.30<br />
012.54 D’animaux de l’espèce porcine, congelés 0206.41, .49<br />
012.55 D’animaux des espèces o ine, caprine, che aline, asine ou mulassière,<br />
frais ou réfrigérés<br />
0206.80<br />
012.56 D’animaux des espèces o ine, caprine, che aline, asine ou mulassière, congelés 0206.90<br />
012.9 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, n.d.a.<br />
012.91 Viandes et abats comestibles de lapins ou de liè res 0208.10<br />
012.93 Escargots (autres que de mer) 0307.60<br />
012.99 Autres iandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés 0208.30-.90<br />
016 VIANDES ET ABATS COMESTIBLES, SALÉS, EN SAUMURE, SÉCHÉS OU FUMÉS;<br />
FARINES COMESTIBLES DE VIANDES OU D’ABATS<br />
016.1 Bacon, jambons et autres iandes de porc, salés, séchés ou fumés<br />
016.11 Jambons, épaules et leurs découpes, non désossés 0210.11<br />
016.12 Poitrine de porc et ses découpes 0210.12<br />
016.19 Autres iandes et abats de porc salés, séchés ou fumés 0210.19<br />
016.8 Viandes et abats comestibles, autres que iandes de porc, salés, en saumure, séchés<br />
ou fumés; farines comestibles de iande ou d’abats<br />
016.81 Viandes de bo ins 0210.20<br />
016.89 Autres iandes et abats comestibles, autres que iandes de porc, salés, en saumure,<br />
séchés ou fumés, y compris les farines comestibles de iandes ou d’abats<br />
017 VIANDES ET ABATS COMESTIBLES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, N.D.A.<br />
017.1 017.1 Extraits et jus de iande, de poissons ou de crustacés, de mollusques<br />
ou d’autres in ertébrés aquatiques<br />
017.2 017.2 Saucisses, saucissons et similaires, de iandes, d’abats ou de sang;<br />
préparations alimentaires à base de ces produits<br />
0210.91-.99<br />
1603.00<br />
1601.00<br />
017.3 017.3 Foies de n’importe quel animal, préparés ou conser és, n.d.a. 1602.20<br />
017.4 017.4 Viandes et abats (à l’exception des foies) de olailles du sous-groupe 001.4,<br />
préparés ou en conser e<br />
1602.31-.39
Groupe<br />
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 5<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
017.5 017.5 Viandes et abats (autres que foies) de porcins, préparés ou en conser e, n.d.a. 1602.41-.49<br />
017.6 017.6 Viandes et abats (autres que foies) de bo ins, préparés ou en conser e, n.d.a. 1602.50<br />
017.9 017.9 Autres iandes et abats préparés ou conser és<br />
(y compris les préparations de sang de n’importe quel animal)<br />
Di ision 02<br />
Produits laitiers et œufs d’oiseaux<br />
1602.90<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
022 LAIT ET CRèME DE LAIT ET PRODUITS LAITIERS<br />
À L’EXCEPTION DU BEURRE ET DU FROMAGE<br />
022.1 Lait (y compris lait écrémé) et crème de lait, non concentrés ni édulcorés<br />
022.11 Lait d’une teneur en poids de matières grasses n’excédant pas 1 % 0401.10<br />
022.12 Lait et crème de lait d’une teneur en poids de matières grasses excédant 1 %<br />
mais n’excédant pas 6 %<br />
0401.20<br />
022.13 Crème de lait d’une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % 0401.30<br />
022.2 Lait et crème concentrés ou édulcorés<br />
022.21 Lait sous forme solide d’une teneur en poids de matières grasses n’excédant pas 1,5 % 0402.10<br />
022.22 Lait et crème de lait sous forme solide d’une teneur en poids de matières grasses<br />
excédant 1,5 %<br />
0402.21, .29<br />
022.23 Lait et crème de lait sous forme non solide non additionnés de sucre<br />
ni d’autre édulcorant<br />
0402.91<br />
022.24 Lait et crème de lait, sous forme solide additionnés de sucre ou d’autre édulcorant 0402.99<br />
022.3 Yoghourts; babeurre, lait et crème de lait caillés, fermentés ou acidifiés; crème glacée<br />
022.31 Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d’autre édulcorant<br />
ou aromatisés ou additionnés de fruits, même à coque, ou de cacao<br />
0403.10<br />
022.32 Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits ou crèmes de lait fermentés<br />
ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d’autre édulcorant,<br />
aromatisés ou additionnés de fruits, même à coque, ou de cacao<br />
0403.90<br />
022.33 Crème glacée et autres glaces comestibles, même additionnées de cacao 2105.00<br />
022.4 Lactosérum (petit lait); produits consistant en composants naturels du lait, n.d.a.<br />
022.41 Lactosérum (petit lait), nature ou modifié, même concentré ou additionné de sucre<br />
ou d’autre édulcorant<br />
0404.10<br />
022.49 Produits consistant en composants naturels du lait, n.d.a. 0404.90<br />
023 BEURRE ET AUTRES MATIèRES GRASSES DU LAIT<br />
023.0 023.0 Beurre et autres matières grasses du lait; produits laitiers à tartiner 0405.10-.90<br />
024 FROMAGES ET CAILLEBOTTE<br />
024.1 024.1 Fromages râpés ou en poudre de tous types 0406.20<br />
024.2 024.2 Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre 0406.30<br />
024.3 024.3 Fromages à pâte persillée et autres fromages persillés<br />
produits par Penicillium roqueforti<br />
0406.40<br />
024.9 Autres fromages; caillebotte<br />
024.91 Fromages frais (non fermentés ni fumés), y compris le fromage<br />
obtenu à partir de lactosérum ou de babeurre et la caillebotte<br />
0406.10
6 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
024.99 Autres fromages 0406.90<br />
025 œUFS ET JAUNES D’œUFS D’OISEAUX, FRAIS, SÉCHÉS OU AUTREMENT CONSERVÉS,<br />
MÊME ÉDULCORÉS; BLANC D’œUFS<br />
Groupe<br />
025.1 025.1 Œufs d’oiseaux en coquille, frais, conser és ou cuits 0407.00<br />
025.2 Œufs d’oiseaux, débarrassés de leur coquille, et jaunes d’œufs<br />
025.21 Séchés 0408.11, .91<br />
025.22 Autres que séchés 0408.19, .99<br />
025.3 025.3 Blanc d’œufs 3502.11, .19<br />
Di ision 03<br />
Poissons (à l’exclusion des mammifères marins),<br />
crustacés, mollusques et in ertébrés aquatiques et leurs préparations<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
034 POISSONS FRAIS (VIVANTS OU MORTS), RÉFRIGÉRÉS OU CONGELÉS<br />
034.1 Poissons frais ( i ants ou morts) ou réfrigérés (à l’exclusion des filets et émincés)<br />
034.11 Poissons i ants 0301.10-.99<br />
034.12 Salmonidés frais ou réfrigérés (à l’exclusion des foies, œufs et laitances) 0302.11-.19<br />
034.13 Poissons plats, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des foies, œufs et laitances) 0302.21-.29<br />
034.14 Thons, listaos ou bonites à entre rayé, frais ou réfrigérés<br />
(à l’exclusion des foies, œufs et laitances)<br />
034.15 Harengs, sardines, sardinelles, sprats ou esprots frais ou réfrigérés<br />
(à l’exclusion des foies, œufs et laitances)<br />
0302.31-.39<br />
0302.40, .61<br />
034.16 Morues fraîches ou réfrigérées (à l’exclusion des foies, œufs et laitances) 0302.50<br />
034.17 Maquereaux (scombridés) frais ou réfrigérés (à l’exclusion des foies, œufs et laitances) 0302.64<br />
034.18 Autres poissons, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des foies, œufs et laitances) 0302.62, .63, .65-.69<br />
034.19 Foies, œufs laitances de poisson, frais ou réfrigérés 0302.70<br />
034.2 Poissons congelés (à l’exclusion des filets et émincés)<br />
034.21 Salmonidés, congelés (à l’exclusion des foies, œufs et laitances) 0303.11-.29<br />
034.22 Poissons plats congelés (à l’exclusion des foies, œufs et laitances) 0303.31-.39<br />
034.23 Thons, listaos ou bonites à entre rayé, congelés<br />
(à l’exclusion des foies, œufs et laitances)<br />
034.24 Harengs, sardines, sardinelles, sprats ou esprots congelés<br />
(à l’exclusion des foies, œufs et laitances)<br />
0303.41-.49<br />
0303.51, .71<br />
034.25 Morues congelées (à l’exclusion des foies, œufs et laitances) 0303.52<br />
034.26 Maquereaux (scombridés) congelés (à l’exclusion des foies, œufs et laitances) 0303.74<br />
034.27 Merlus congelés (à l’exclusion des foies, œufs et laitances) 0303.78<br />
034.28 Autres poissons congelés (à l’exclusion des foies, œufs et laitances) 0303.61, .62, .72, .73,<br />
.75-.77, .79<br />
034.29 Foies, œufs et laitances de poissons, congelés 0303.80<br />
034.4 034.4 Filets de poisson congelés 0304.21-.29
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 7<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
034.5 Filets de poisson frais ou réfrigérés et autres chairs de poisson (même émincées)<br />
fraîches, réfrigérées ou congelées<br />
034.51 Filets et autres chairs de poissons, frais ou réfrigérés 0304.11-.19<br />
034.55 Chairs de poissons (à l’exclusion des filets), congelées 0304.91-.99<br />
035 POISSONS SALÉS OU EN SAUMURE; POISSONS FUMÉS (MÊME CUITS AVANT<br />
OU PENDANT LE FUMAGE), FARINÉS ET PAILLETTES DE POISSON PROPRES<br />
À LA CONSOMMATION HUMAINE<br />
035.1 Poissons séchés, salés ou en saumure, mais non fumés<br />
035.11 Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)<br />
autres qu’en filets, séchées, même salées<br />
0305.51<br />
035.12 Filets de poissons séchés, salés ou en saumure 0305.30<br />
035.13 Poissons séchés, même salés, n.d.a. 0305.59<br />
035.2 Poissons salés mais non séchés ni fumés et poissons en saumure<br />
035.21 Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) 0305.62<br />
035.22 Anchois 0305.63<br />
035.29 Autres poissons 0305.61, .69<br />
035.3 035.3 Poissons (même en filets) fumés, même cuits a ant ou pendant le fumage 0305.41-.49<br />
035.4 035.4 Foies, œufs et laitances de poisson séchés, fumés, salés ou en saumure 0305.20<br />
035.5 035.5 Farines et paillettes de poisson propres à la consommation humaine 0305.10<br />
036 CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET INVERTÉBRÉS AQUATIQUES (MÊME DANS<br />
LEUR COQUILLE OU LEUR CARAPACE, FRAIS (VIVANTS OU MORTS) RÉFRIGÉRÉS,<br />
CONGELÉS, SÉCHÉS, SALÉS OU EN SAUMURE; CRUSTACÉS NON DÉCORTIQUÉS CUITS<br />
À LA VAPEUR OU À L’EAU BOUILLANTE, MÊME RÉFRIGÉRÉS, CONGELÉS, SÉCHÉS,<br />
SALÉS OU EN SAUMURE; FARINÉS, PAILLETTES DE CRUSTACÉS OU D’INVERTÉBRÉS<br />
AQUATIQUES, PROPRES À LA CONSOMMATION HUMAINE<br />
036.1 Crustacés, congelés<br />
036.11 Cre ettes, congelées 0306.13<br />
036.19 Autres crustacés, y compris les farines et paillettes de crustacés, congelés,<br />
propres à la consommation humaine<br />
0306.11, .12, .14, .19<br />
036.2 036.2 Crustacés, y compris les farines et paillettes de crustacés, autres que congelés,<br />
propres à la consommation humaine<br />
0306.21-.29<br />
036.3 Mollusques et in ertébrés aquatiques, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés<br />
ou en saumure; farines et paillettes d’in ertébrés aquatiques autres que crustacés,<br />
propres à la consommation humaine<br />
036.31 Huîtres 0307.10<br />
036.33 Seiches, calmars, poulpes ou pieu res, frais ou réfrigérés 0307.41, .51<br />
036.35 Autres mollusques et in ertébrés aquatiques, frais ou réfrigérés 0307.21, .31, .91<br />
036.37 Seiches, calmars, poulpes ou pieu res, congelés, séchés, salés ou en saumure;<br />
leurs farines et paillettes, propres à la consommation humaine<br />
0307.49, .59<br />
036.39 Autres mollusques et in ertébrés aquatiques, congelés, séchés, salés ou en saumure,<br />
y compris les farines et paillettes d’in ertébrés aquatiques autres que les crustacés,<br />
propres à la consommation humaine<br />
0307.29, .39, .99<br />
037 POISSONS, CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES,<br />
PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, N.D.A.<br />
037.1 Poissons préparés ou conser és, n.d.a.; ca iar et ses succédanés<br />
préparés à partir d’œufs de poisson<br />
037.11 Saumons, entiers ou en morceaux, mais non émincés 1604.11
8 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
037.12 Harengs, sardines, sardinelles, sprats ou esprots entiers ou en morceaux<br />
mais non émincés<br />
1604.12, .13<br />
037.13 Thons, listaos et sardes (Sarda spp.) entiers ou en morceaux mais non émincés 1604.14<br />
037.14 Maquereaux entiers ou en morceaux mais non émincés 1604.15<br />
037.15 Autres poissons entiers ou en morceaux mais non émincés 1604.16, .19<br />
037.16 Autres préparations ou conser es de poisson, n.d.a. 1604.20<br />
037.17 Ca iar et ses succédanés préparés à partir d’œufs de poisson 1604.30<br />
037.2 Crustacés, mollusques et autres in ertébrés aquatiques préparés ou conser és, n.d.a.<br />
037.21 Crustacés préparés ou conser és, n.d.a. 1605.10-.40<br />
037.22 Mollusques et autres in ertébrés aquatiques, préparés ou conser és, n.d.a. 1605.90<br />
Di ision 04<br />
Céréales et leurs préparations<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
041 FROMENT (Y COMPRIS ÉPEAUTRE) ET MÉTEIL NON MOULUS<br />
041.1 041.1 Froments durs non moulus 1001.10<br />
041.2 041.2 Autres froments (y compris épeautre) et méteil non moulus 1001.90<br />
042 RIZ<br />
042.1 042.1 Riz non décortiqué (riz paddy ou en paille) 1006.10<br />
042.2 042.2 Riz décortiqué non autrement préparé (riz cargo ou riz brun) 1006.20<br />
042.3 Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli, glacé, étu é ou con erti (y compris les brisures)<br />
042.31 Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli, glacé, étu é ou con erti<br />
(à l’exclusion des brisures)<br />
1006.30<br />
042.32 Brisures de riz 1006.40<br />
043 ORGE NON MONDÉE<br />
043.0 043.0 Orge non mondée 1003.00<br />
044 MAÏS (À L’EXCLUSION DU MAÏS DOUX) NON MOULU<br />
044.1 044.1 De semence 1005.10<br />
044.9 044.9 Autres maïs non moulus 1005.90<br />
045 CÉRÉALES NON MOULUES<br />
(À L’EXCLUSION DU FROMENT, DU RIZ, DE L’ORGE ET DU MAÏS)<br />
045.1 045.1 Seigle non moulu 1002.00<br />
045.2 045.2 A oine non moulue 1004.00<br />
045.3 045.3 Sorgho non moulu 1007.00<br />
045.9 Sarrasin, millet et alpiste non moulus; autres céréales non moulues, n.d.a.<br />
045.91 Millet non moulu 1008.20<br />
045.92 Sarrasin non moulu 1008.10<br />
045.93 Alpiste non moulu 1008.30<br />
045.99 Céréales non moulues, n.d.a. 1008.90
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
046 SEMOULES ET FARINES DE FROMENT ET FARINES DE MÉTEIL<br />
046.1 046.1 Farines de froment et de méteil 1101.00<br />
046.2 046.2 Gruaux et semoules de froment 1103.11<br />
047 AUTRES SEMOULES ET FARINES DE CÉRÉALES<br />
047.1 Farines de céréales (autres que froment ou méteil)<br />
047.11 Farines de maïs 1102.20<br />
047.19 Autres farines 1102.10, .90<br />
047.2 Gruaux, semoules et flocons, n.d.a.<br />
047.21 Gruaux et semoules de maïs 1103.13<br />
047.22 Gruaux et semoules d’autres céréales 1103.19<br />
047.23 Flocons 1103.20<br />
048 PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES ET PRÉPARATIONS À BASE DE FARINE<br />
OU D’AMIDON DE FRUITS OU DE LÉGUMES<br />
048.1 Grains de céréales, transformés ou préparés d’une manière non dénommée ailleurs<br />
(y compris aliments préparés pour le petit-déjeuner)<br />
048.11 Préparations alimentaires obtenues par soufflage ou grillage de céréales ou de produits<br />
céréaliers et de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales<br />
grillés et non grillés ou de céréales soufflées<br />
1904.10, .20<br />
048.12 Céréales autres que le maïs, en grains, précuites ou autrement préparées 1904.30, .90<br />
048.13 Autres grains de céréales, aplatis ou en flocons, à l’exclusion du riz du sous-groupe 042.3 1104.12, .19<br />
048.14 Autres grains de céréales autrement tra aillés (mondés, décortiqués, ballés, perlés,<br />
épointés, tranchés ou concassés), à l’exclusion du riz du sous-groupe 042.3<br />
1104.22-.29<br />
048.15 Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus 1104.30<br />
048.2 048.2 Malt, même torréfié (y compris la farine de malt) 1107.10, .20<br />
048.3 048.3 Macaronis, spaghettis et produits similaires (pâtes alimentaires), non cuits,<br />
non farcis ni autrement préparés<br />
048.4 Pain, pâtisserie, gâteaux, biscuits et autres produits de la boulangerie, même contenant<br />
du cacao dans une proportion quelconque; hosties, cachets ides des types employés<br />
en pharmacie, pain à cacheter, papier de riz et produits similaires<br />
1902.11, .19<br />
048.41 Pains croustillants, knäckebrot, biscottes, pain grillé et produits similaires 1905.10, .40<br />
048.42 Biscuits additionnés d’édulcorants, gaufres et gaufrettes, pain d’épices et similaires 1905.20, .31, .32<br />
048.49 Autres 1905.90<br />
048.5 048.5 Préparations et pâtes pour la confection des produits de la boulangerie<br />
du sous-groupe 048.4<br />
Di ision 05<br />
Légumes et fruits<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 9<br />
1901.20<br />
Groupe<br />
Sousgroupe<br />
Position Description HS07<br />
054 LÉGUMES ET PLANTES POTAGèRES FRAIS, RÉFRIGÉRÉS OU CONGELÉS<br />
OU SIMPLEMENT CONSERVÉS (Y COMPRIS LÉGUMINEUSES SèCHES), RACINES,<br />
TUBERCULES ET AUTRES PRODUITS VÉGÉTAUX COMESTIBLES, N.D.A., FRAIS OU SECS<br />
054.1 054.1 Pommes de terre, fraîches ou réfrigérées (à l’exclusion des patates douces) 0701.10, .90
10 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
054.2 Légumineuses, sèches, écossées, même décortiquées ou cassées.<br />
054.21 Pois 0713.10<br />
054.22 Pois chiches 0713.20<br />
054.23 Haricots, autres que fè es et fé eroles 0713.31-.39<br />
054.24 Lentilles 0713.40<br />
054.25 Fè es et fé eroles 0713.50<br />
054.29 Autres légumineuses 0713.90<br />
054.4 054.4 Tomates, fraîches ou réfrigérées 0702.00<br />
054.5 Autres légumes frais ou réfrigérés<br />
054.51 Oignons et échalotes, frais ou réfrigérés 0703.10<br />
054.52 Aulx, poireaux et autres légumes et plantes potagères alliacées, frais ou réfrigérés 0703.20, .90<br />
054.53 Choux et autres légumes comestibles de l’espèce brassica, frais ou réfrigérés 0704.10-.90<br />
054.54 Laitues et chicorées (y compris les endi es), fraîches ou réfrigérées 0705.11-.29<br />
054.55 Carottes, na ets, bettera es à salade, salsifis, céleris-ra es, radis et racines comestibles<br />
similaires, frais ou réfrigérés<br />
0706.10, .90<br />
054.56 Concombres et cornichons frais ou réfrigérés 0707.00<br />
054.57 Légumes à cosses, frais ou réfrigérés 0708.10-.90<br />
054.58 Champignons et truffes frais ou réfrigérés 0709.51, .59<br />
054.59 Autres légumes, frais ou réfrigérés 0709.20-.40, .60-.90<br />
054.6 Légumes (même cuits à la apeur ou à l’eau bouillante), congelés<br />
054.61 Maïs doux 0710.40<br />
054.69 Autres légumes et mélanges de légumes 0710.10-.30, .80, .90<br />
054.7 054.7 Légumes conser és pro isoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l’eau salée,<br />
soufrée ou additionnée d’autres substances, par exemple, ser ant à leur conser ation<br />
pro isoire) mais impropres à la consommation immédiate en l’état.<br />
054.8 Produits égétaux, racines et tubercules principalement destinés à l’alimentation<br />
humaine, n.d.a., frais, séchés ou réfrigérés<br />
0711.20-.90<br />
054.81 Manioc (cassa e) 0714.10<br />
054.83 Racines d’arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules<br />
similaires (autres que les racines de manioc) à haute teneur en amidon ou en inuline,<br />
même débités en morceaux ou agglomérés en paillettes, moelle de sagoulier<br />
0714.20, .90<br />
054.84 Cônes de houblon et lupuline 1210.10, .20<br />
054.87 Bettera es à sucre, fraîches ou séchées, même râpées 1212.91<br />
054.89 Produits égétaux des espèces ser ant principalement à l’alimentation humaine, n.d.a. 1212.99<br />
056 LÉGUMES, RACINES ET TUBERCULES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, N.D.A.<br />
056.1 Légumes séchés (à l’exclusion des légumineuses), entiers, coupés en morceaux<br />
ou en tranches, broyés ou en poudre, mais non autrement préparés<br />
056.12 Oignons 0712.20<br />
056.13 Champignons, oreilles-de-Judas, trémelles et truffes 0712.31-.39<br />
056.19 Autres légumes; mélanges de légumes 0712.90<br />
056.4 Farine, fécule, flocons, granules et paillettes de pommes de terre, fruits et légumes,<br />
n.d.a.<br />
056.41 Farine et fécule de pommes de terre 1105.10
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 11<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
056.42 Flocons, granules et paillettes de pommes de terre 1105.20<br />
056.45 Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons,<br />
grumeaux, grains, perlés, criblures ou formes similaires<br />
1903.00<br />
056.46 Farines et semoules des légumes à cosse secs du sous-groupe 054.2 1106.10<br />
056.47 Farines et semoules de sagou, de racines ou de tubercules des positions 054.81<br />
et 054.83<br />
1106.20<br />
056.48 Farines, semoules et poudres des produits de toute position du groupe 057 1106.30<br />
056.6 Légumes préparés ou préser és autrement qu’au<br />
n.d.a., congelés<br />
inaigre ou à l’acide acétique,<br />
056.61 Pommes de terre préparées ou conser ées autrement qu’au<br />
ou à l’acide acétique<br />
inaigre<br />
2004.10<br />
056.69 Autres légumes et mélanges de légumes préparés ou conser és<br />
2004.90<br />
autrement qu’au inaigre ou à l’acide acétique<br />
056.7 Légumes préparés ou conser és, n.d.a.<br />
056.71 Légumes, fruits, même à coque, et autres parties comestibles de plantes,<br />
2001.10, .90<br />
préparés ou conser és au inaigre ou à l’acide acétique<br />
056.72 Tomates entières ou en morceaux, préparées ou conser ées autrement qu’au<br />
ou à l’acide acétique<br />
inaigre 2002.10<br />
056.73 Tomates, n.d.a., préparées ou conser ées autrement qu’au inaigre ou à l’acide acétique 2002.90<br />
056.74 Champignons et truffes préparés ou conser és autrement qu’au<br />
acétique<br />
inaigre ou à l’acide 2003.10-.90<br />
056.76 Pommes de terre non congelées préparées ou conser ées autrement qu’au<br />
ou à l’acide acétique<br />
inaigre 2005.20<br />
056.77 Maïs doux préparé ou conser é autrement qu’à l’acide acétique 2005.80<br />
056.79 Autres légumes non congelés préparés ou conser és autrement qu’au<br />
ou à l’acide acétique<br />
inaigre<br />
2005.40-.70, .91, .99<br />
057 FRUITS, MÊME À COQUE (À L’EXCLUSION DES FRUITS À COQUE OLÉANIGEUX),<br />
FRAIS OU SÉCHÉS<br />
057.1 Oranges, mandarines, clémentines et agrumes hybrides similaires, frais ou séchés<br />
057.11 Oranges fraîches ou séchées 0805.10<br />
057.12 Mandarine (y compris tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides<br />
similaires d’agrumes frais ou séchés<br />
0805.20<br />
057.2 Autres agrumes frais ou séchés<br />
057.21 Citrons et limettes frais ou séchés 0805.50<br />
057.22 Pamplemousses frais ou séchés 0805.40<br />
057.29 Agrumes, n.d.a., frais ou séchés 0805.90<br />
057.3 057.3 Bananes (y compris les plantains) fraîches ou séchées 0803.00<br />
057.4 057.4 Pommes fraîches 0808.10<br />
057.5 Raisins frais ou séchés<br />
057.51 Frais 0806.10<br />
057.52 Séchés (raisins secs, par exemple) 0806.20<br />
057.6 057.6 Figues fraîches ou séchées 0804.20<br />
057.7 Fruits à coque comestibles (à l’exclusion des fruits à coque utilisés principalement pour<br />
l’extraction d’huile), frais ou séchés, même décortiqués ou débarrassés de leur peau<br />
057.71 Noix de coco 0801.11, .19<br />
057.72 Noix du Brésil 0801.21, .22<br />
057.73 Noix de cajou 0801.31, .32
12 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
057.74 Amandes 0802.11, .12<br />
057.75 Noisettes ou a elines 0802.21, .22<br />
057.76 Noix 0802.31, .32<br />
057.77 Châtaignes 0802.40<br />
057.78 Pistaches 0802.50<br />
057.79 Fruits à coque comestibles, n.d.a. (à l’exclusion de leurs mélanges), frais ou séchés 0802.60, .90<br />
057.9 Fruits frais ou séchés, n.d.a.<br />
057.91 Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais 0807.11-.20<br />
057.92 Poires et coings, frais 0808.20<br />
057.93 Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons), prunes et prunelles, frais 0809.10-.40<br />
057.94 Fraises, framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises, airelles, myrtilles<br />
et autres fruits du genre Vaccinium, fraîches<br />
0810.10-.40<br />
057.95 Ananas frais ou séchés 0804.30<br />
057.96 Dattes fraîches ou séchées 0804.10<br />
057.97 A ocats, goya es, mangues et mangoustes, frais ou séchés 0804.40, .50<br />
057.98 Autres fruits frais 0810.50-.90<br />
057.99 Fruits séchés, n.d.a., et mélanges, n.d.a., de fruits à coque<br />
ou de fruits séchés du groupe 057<br />
058 FRUITS CONSERVÉS ET PRÉPARATIONS À BASE DE FRUITS<br />
(À L’EXCLUSION DES JUS DE FRUITS)<br />
058.1 058.1 Confitures, gelées de fruit, marmelades, purées ou pâtes de fruits (même à coque),<br />
obtenues par cuisson, même contenant du sucre ou d’autre édulcorant,<br />
à l’exclusion des préparations homogénéisées<br />
058.2 Fruits, même à coque, conser és pro isoirement; écorces d’agrumes ou de melons<br />
058.21 Fruits, même à coque, conser és pro isoirement (au moyen de gaz sulfureux<br />
ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances ser ant<br />
à assurer leur conser ation), mais impropres à la consommation immédiate en l’état<br />
058.22 Ecorces d’agrumes ou de melons, fraîches, congelées, séchées ou conser ées<br />
pro isoirement dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances<br />
ser ant à assurer leur conser ation<br />
058.3 Fruits, même à coque, même cuits à l’eau bouillante ou à la apeur d’eau, congelés,<br />
même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants<br />
0813.10-.50<br />
2007.91, .99<br />
0812.10, .90<br />
0814.00<br />
058.31 Fraises 0811.10<br />
058.32 Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes<br />
ou à maquereau<br />
0811.20<br />
058.39 Autres fruits 0811.90<br />
058.9 Fruits, même à coque, et autres parties comestibles de égétaux autrement préparés<br />
ou conser és, même contenant du sucre ajouté ou d’autre édulcorant ou alcool, n.d.a.<br />
058.92 Fruits à coque, arachides et autres graines, n.d.a. 2008.11, .19<br />
058.93 Ananas 2008.20<br />
058.94 Agrumes 2008.30<br />
058.95 Abricots, cerises et pêches 2008.50-.70<br />
058.96 Fruits ou parties comestibles de égétaux, n.d.a. 2008.40, .80, .91, .99<br />
058.97 Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de égétaux, n.d.a. 2008.92
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
059 JUS DE FRUITS (Y COMPRIS MOÛT DE RAISIN) ET JUS DE LÉGUMES NON FERMENTÉS<br />
ET NE CONTENANT PAS D’ALCOOL AJOUTÉ, MEME CONTENANT DU SUCRE AJOUTÉ<br />
OU D’AUTRE ÉDULCORANT<br />
Groupe<br />
059.1 059.1 Jus d’orange 2009.11-.19<br />
059.2 059.2 Jus de pamplemousse 2009.21, .29<br />
059.3 059.3 Jus de tout autre agrume 2009.31, .39<br />
059.9 Jus de tout autre fruit (autre qu’agrume) ou légume;<br />
mélanges de jus de fruits ou de légumes<br />
059.91 Jus d’ananas 2009.41, .49<br />
059.92 Jus de tomate 2009.50<br />
059.93 Jus de raisin (y compris les moûts de raisin) 2009.61, .69<br />
059.94 Jus de pomme 2009.71, .79<br />
059.95 Jus de tout autre fruit ou légume 2009.80<br />
059.96 Mélanges de jus de fruits ou de légumes 2009.90<br />
Di ision 06<br />
Sucres, préparations à base de sucre et miel<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
061 SUCRES, MÉLASSES ET MIEL<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 13<br />
061.1 Sucres de canne ou de bettera e, bruts, à l’état solide, sans addition d’aromatisant<br />
ou de colorant<br />
061.11 Sucre de canne brut 1701.11<br />
061.12 Sucre de bettera e brut 1701.12<br />
061.2 Autres sucres de bettera e ou de canne et saccharose chimiquement purs, à l’état solide<br />
061.21 A ec addition d’aromatisant ou de colorant 1701.91<br />
061.29 Autres 1701.99<br />
061.5 Mélasses résultant de l’extraction ou du raffinage du sucre<br />
061.51 Mélasses de canne à sucre 1703.10<br />
061.59 Mélasses de bettera e et autres mélasses (mélasses de maïs, par exemple) 1703.90<br />
061.6 061.6 Miel naturel 0409.00<br />
061.9 Autres sucres y compris lactose, maltose, glucose et fructose chimiquement purs<br />
sous forme solide; sirops de sucre ne contenant pas d’aromatisant ni de colorant,<br />
succédané du miel (même mélangé à du miel naturel); caramel<br />
061.91 Lactose et sirop de lactose 1702.11, .19<br />
061.92 Sucre et sirop d’érable 1702.20<br />
061.93 Glucose (dextrose) et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose<br />
ou en contenant en poids, à l’état sec, moins de 20 %<br />
061.94 Glucose et sirop de glucose contenant en poids, à l’état sec,<br />
au moins 20 % mais pas plus de 50 % de fructose<br />
1702.30<br />
1702.40<br />
061.95 Fructose pur 1702.50<br />
061.96 Autre fructose et sirop de fructose contenant en poids, à l’état sec,<br />
plus de 50 % de fructose<br />
1702.60<br />
061.99 Autres sucres (y compris sucre in erti) 1702.90
14 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
062 SUCRERIES<br />
Groupe<br />
062.1 062.1 Légumes, fruits, même à coque, écorces de fruit et autres parties de égétaux,<br />
conser és au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés)<br />
062.2 Sucreries (y compris chocolat blanc) ne contenant pas de cacao<br />
2006.00<br />
062.21 Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre 1704.10<br />
062.29 Autres sucreries ne contenant pas de cacao 1704.90<br />
Di ision 07<br />
Café, thé, cacao, épices et préparations à base de ces produits<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
071 CAFÉ ET SUCCÉDANÉS DU CAFÉ<br />
071.1 Café non torréfié, même décaféiné<br />
071.11 Café non torréfié, non décaféiné 0901.11<br />
071.12 Café non torréfié, décaféiné 0901.12<br />
071.2 071.2 Café torréfié 0901.21, .22<br />
071.3 Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces produits<br />
ou à base de café; succédanés du café et extraits de café, essences et concentrés<br />
de ces succédanés et de ces extraits<br />
072 CACAO<br />
071.31 Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces produits<br />
ou à base de café<br />
071.32 Coques et pellicules de café; succédanés de café contenant du café<br />
en n’importe quelle proportion<br />
071.33 Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café (ne contenant pas de café)<br />
et leurs extraits, essences et concentrés<br />
2101.11, .12<br />
0901.90<br />
2101.30<br />
072.1 072.1 Cacao en fè es ou brisures de fè es, brut ou torréfié 1801.00<br />
072.2 072.2 Poudre de cacao, sans addition de sucre ni d’autres édulcorants 1805.00<br />
072.3 Pâte de cacao même non dégraissée (liqueur)<br />
072.31 Non dégraissée (liqueur) 1803.10<br />
072.32 Entièrement ou partiellement dégraissée (débeurrée) 1803.20<br />
072.4 072.4 Beurre, graisse et huile de cacao 1804.00<br />
072.5 072.5 Coques, pelures, pellicules et autres déchets de cacao 1802.00<br />
073 CHOCOLAT ET AUTRES PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES CONTENANT DU CACAO,<br />
N.D.A.<br />
073.1 073.1 Poudre de cacao additionnée de sucre ou d’autre édulcorant 1806.10<br />
073.2 073.2 Autres préparations alimentaires contenant du cacao, en pains ou en barres d’un poids<br />
supérieur à 2 kg, ou à l’état liquide ou pâteux, en poudre, granulés ou sous formes<br />
similaires en rac, présentées en contenants ou conditionnements d’un contenu<br />
supérieur à 2 kg<br />
073.3 073.3 Autres préparations alimentaires contenant du cacao en pains, barres ou plaques,<br />
même fourrées<br />
1806.20<br />
1806.31, .32
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
073.9 073.9 Autres chocolats et préparations alimentaires contenant du cacao, n.d.a. 1806.90<br />
074 THÉ ET MATÉ<br />
074.1 Thé, même aromatisé<br />
074.11 Thé ert (non fermenté), présenté en conditionnements d’un contenu<br />
n’excédant pas 3 kg, même aromatisé<br />
0902.10<br />
074.12 Autres thés erts (non fermentés), même aromatisés 0902.20<br />
074.13 Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en conditionnements<br />
d’un contenu n’excédant pas 3 kg, même aromatisés<br />
0902.30<br />
074.14 Autres thés noirs (fermentés) et autres thés partiellement fermentés, même aromatisés 0902.40<br />
074.3 Maté; extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de thé,<br />
de maté ou de leurs extraits, essences ou concentrés<br />
075 ÉPICES<br />
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 15<br />
074.31 Maté 0903.00<br />
074.32 Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de thé,<br />
de maté ou de leurs extraits, essences ou concentrés<br />
075.1 Poi re du genre Piper; fruits du genre Capsicum ou du genre Pimenta,<br />
séchés, concassés ou moulus<br />
2101.20<br />
075.11 Poi re du genre Piper, non concassé ni moulu 0904.11<br />
075.12 Poi re du genre Piper, concassé ou moulu 0904.12<br />
075.13 Fruits du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés, concassés ou moulus 0904.20<br />
075.2 Épices (à l’exception du poi re et du piment)<br />
075.21 Vanille 0905.00<br />
075.22 Cannelle et fleurs du cannelier, non broyées ni moulues 0906.11, .19<br />
075.23 Cannelle et fleurs du cannelier, broyées ou moulues 0906.20<br />
075.24 Girofles (antofles, clous et griffes) 0907.00<br />
075.25 Noix muscades, macis, amomes et cardamones 0908.10-.30<br />
075.26 Graines d’anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de car i ou de geniè re 0909.10-.50<br />
075.27 Gingembre (à l’exclusion du gingembre conser é au sucre ou au sirop) 0910.10<br />
075.28 Safran 0910.20<br />
075.29 Autres épices; mélanges de deux ou plus des produits<br />
des différentes positions du groupe 075<br />
Di ision 08<br />
Aliments pour animaux (à l’exclusion des céréales non moulues)<br />
0910.30-.99<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
081 ALIMENTS POUR ANIMAUX (À L’EXCLUSION DES CÉRÉALES NON MOULUES)<br />
081.1 Foins et fourrages erts ou secs<br />
081.11 Pailles et balles de céréales, brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées 1213.00
16 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
081.12 Farines et granules de luzerne 1214.10<br />
081.13 Rutabagas, bettera es fourragères, racines fourragères, foin, trèfle, sainfoin, choux<br />
fourragers, lupin, esces et produits fourragers similaires, même agglomérés<br />
sous forme de pellets<br />
081.19 Matières égétales et déchet égétaux, résidus et sous-produits égétaux,<br />
même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l’alimentation<br />
des animaux, n.d.a.<br />
081.2 Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets,<br />
du criblage, de la mouture ou d’autres traitements des céréales ou des légumineuses<br />
1214.90<br />
2308.00<br />
081.23 Des légumineuses 2302.50<br />
081.24 Du maïs 2302.10<br />
081.26 Du froment 2302.30<br />
081.29 D’autres céréales 2302.40<br />
081.3 Tourteaux et autres résidus solides (à l’exception des drêches), même broyés<br />
ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction d’huile de graines ou de fruits<br />
oléagineux et de germes de céréales<br />
081.31 De fè es de soja 2304.00<br />
081.32 D’arachides 2305.00<br />
081.33 De graines de coton 2306.10<br />
081.34 De graines de lin 2306.20<br />
081.35 De graines de tournesol 2306.30<br />
081.36 De graines de na ette ou de colza 2306.41, .49<br />
081.37 De noix de coco ou de coprah 2306.50<br />
081.38 De noix ou d’amandes de palmiste 2306.60<br />
081.39 D’autres graines ou fruits oléagineux et de germes de céréales 2306.90<br />
081.4 Farines, poudres et granulés de iandes ou d’abats de poissons ou de crustacés,<br />
de mollusques ou d’autres in ertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaine;<br />
cretons<br />
081.41 Farines, poudres et granulés de iandes ou d’abats impropres à l’alimentation humaine;<br />
cretons<br />
081.42 Farines, poudres et granulés de poissons ou de crustacés, de mollusques<br />
ou d’autres in ertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaine<br />
081.5 Résidus d’amidonnerie et résidus similaires, pulpe de bettera es, bagasses<br />
et autres drêches et déchets de sucrerie, de brasserie ou de distillerie,<br />
même agglomérés sous forme de pellets<br />
2301.10<br />
2301.20<br />
081.51 Résidus d’amidonnerie et résidus similaires 2303.10<br />
081.52 Pulpe de bettera es, bagasses et autres déchets de sucrerie 2303.20<br />
081.53 Drèches et déchets de brasserie ou de distillerie 2303.30<br />
081.9 Déchets alimentaires et aliments préparés pour les animaux, n.d.a.<br />
081.94 Lies de in; tartre brut 2307.00<br />
081.95 Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la ente au détail 2309.10<br />
081.99 Préparations des types utilisés pour l’alimentation des animaux, n.d.a. 2309.90
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 17<br />
Di ision 09<br />
Produits et préparations comestibles di ers<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
091 MARGARINE ET MATIèRES GRASSES<br />
091.0 Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d’huiles animales<br />
ou de leurs fractions, autres que les graisses et huiles égétales du sous-groupe 431.2<br />
et leurs fractions<br />
091.01 Margarine (à l’exclusion de la margarine liquide) 1517.10<br />
091.09 Autres mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d’huiles animales<br />
ou de leurs fractions, autres que les graisses et huiles égétales du sous-groupe 431.2<br />
et leurs fractions<br />
098 PRODUITS ET PRÉPARATIONS COMESTIBLES, N.D.A.<br />
098.1 Préparations alimentaires homogénéisées<br />
1517.90<br />
098.11 Préparations homogénéisées de iandes ou d’abats comestibles 1602.10<br />
098.12 Légumes homogénéisés 2005.10<br />
098.13 Préparations homogénéisées de fruits obtenues par cuisson 2007.10<br />
098.14 Préparations alimentaires composites homogénéisées 2104.20<br />
098.4 Sauces et préparations pour sauces; condiments et assaisonnements composés;<br />
farines de moutarde et moutardes préparées; inaigres et succédanés du inaigre<br />
obtenus à partir d’acide acétique<br />
098.41 Sauce de soja 2103.10<br />
098.42 Tomato ketchup et autres sauces tomates 2103.20<br />
098.43 Farines de moutarde et moutardes préparées 2103.30<br />
098.44 Vinaigres et succédanés du inaigre obtenus à partir d’acide acétique 2209.00<br />
098.49 Autres sauces et préparations pour sauces et sauces préparées; condiments<br />
et assaisonnements composés<br />
2103.90<br />
098.5 098.5 Soupes, potages ou bouillons et préparations pour soupes, potages ou bouillons 2104.10<br />
098.6 098.6 Le ures ( i antes ou mortes); autres micro-organismes mono-cellulaires morts<br />
(à l’exclusion des accins de la position 541.63); poudres à le er préparées<br />
098.9 Préparations alimentaires, n.d.a.<br />
2102.10-.30<br />
098.91 Pâtes alimentaires cuisinées ou farcies; couscous, même préparé 1902.20-.40<br />
098.92 Produits comestibles d’origine animale, n.d.a. 0410.00<br />
098.93 Préparations pour l’alimentation des nourrissons, conditionnées pour la ente au détail,<br />
de farines, semoules, fécules ou extraits de malt (ne contenant pas de cacao<br />
ou en contenant dans une proportion inférieure à 40 % en poids de la masse dégraissée)<br />
ou de produits des positions 022.11 à 022.32 et du sous-groupe 022.4 (ne contenant<br />
pas de cacao ou en contenant dans une proportion inférieure à 5 % du poids), n.d.a.<br />
098.94 Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, semoules, fécules ou extraits<br />
de malt (ne contenant pas de cacao ou en contenant dans une proportion inférieure<br />
à 40 % en poids de la masse totale dégraissée), n.d.a., ou de produits des positions<br />
022.11 à 022.32 ou du sous-groupe 022.4 (ne contenant pas de cacao<br />
ou en contenant dans une proportion inférieure à 5 % en poids), n.d.a.<br />
1901.10<br />
1901.90<br />
098.99 Autres préparations alimentaires 2106.10, .90
18 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
SECTION 1<br />
BOISSONS ET TABAC<br />
Di ision 11<br />
Boissons<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
111 BOISSONS NON ALCOOLIQUES, N.D.A.<br />
111.0 Boissons non alcooliques, n.d.a.<br />
111.01 Eaux (y compris les eaux minérales et les eaux gazeuses naturelles ou artificielles)<br />
non additionnées de sucre ni d’autre édulcorant, ni aromatisées; glace et neige<br />
111.02 Eaux (y compris les eaux minérales et les eaux gazeuses) additionnées de sucre<br />
ou d’autre édulcorant ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, n.d.a.<br />
112 BOISSONS ALCOOLIQUES<br />
Groupe<br />
112.1 Vins de raisin frais (même enrichis d’alcool); moûts de raisin partiellement fermentés<br />
ou mutés à l’alcool<br />
2201.10, .90<br />
2202.10, .90<br />
112.11 Moûts de raisins partiellement fermentés ou mutés autrement qu’à l’alcool 2204.30<br />
112.13 Vermouths et autres ins de raisin frais préparés à l’aide de plantes<br />
ou de substances aromatiques<br />
2205.10, .90<br />
112.15 Vins mousseux 2204.10<br />
112.17 Vins de raisin frais (autres que les ins mousseux); moûts de raisins non fermentés<br />
ou mutés à l’alcool<br />
112.2 112.2 Boissons fermentées, n.d.a. (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons<br />
fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, n.d.a.<br />
2204.21, .29<br />
2206.00<br />
112.3 112.3 Bières de malt (y compris l’ale, le stout et le porter) 2203.00<br />
112.4 Alcool éthylique non dénaturé d’un titre alcoométrique olumique de 80 % ou plus;<br />
eaux de ie, liqueurs et autres boissons spiritueuses<br />
112.41 Whiskies 2208.30<br />
112.42 Eaux de ie de in ou de marc de raisin 2208.20<br />
112.44 Rhum et tafia 2208.40<br />
112.45 Gin et geniè re 2208.50<br />
112.49 Alcools et boissons alcooliques distillées, n.d.a. 2208.60-.90<br />
Di ision 12<br />
Tabacs bruts et manufacturés<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
121 TABACS NON MANUFACTURÉS; DÉCHETS DE TABAC<br />
121.1 121.1 Tabacs non écotés 2401.10<br />
121.2 121.2 Tabacs partiellement ou totalement écotés 2401.20<br />
121.3 121.3 Déchets de tabac 2401.30
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
122 TABACS MANUFACTURÉS (MÊME CONTENANT DES SUCCÉDANÉS DU TABAC)<br />
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 19<br />
122.1 122.1 Cigares, même à bouts coupés, et cigarillos, contenant du tabac 2402.10<br />
122.2 122.2 Cigarettes contenant du tabac 2402.20<br />
122.3 Autres tabacs manufacturés (y compris tabacs à fumer, à chiquer ou à priser); extraits et<br />
sauces de tabac<br />
122.31 Cigares, même à bouts coupés, cigarillos et cigarettes en succédanés de tabac 2402.90<br />
122.32 Tabacs à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion 2403.10<br />
122.39 Tabacs manufacturés, extraits et sauces, n.d.a. 2403.91, .99<br />
SECTION 2<br />
MATIèRES BRUTES NON COMESTIBLES,<br />
À L’EXCLUSION DES COMBUSTIBLES<br />
Di ision 21<br />
Cuirs, peaux et pelleteries bruts<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
211 CUIRS ET PEAUX (À L’EXCLUSION DES PELLETERIES)<br />
211.2 Peaux brutes de bo ins (y compris de buffles) ou d’équins (fraîches ou salées, séchées,<br />
chaulées, picklées ou autrement conser ées, mais non tannées, parcheminées<br />
ni autrement préparées), même épilées ou refendues<br />
211.21 Peaux entières, d’un poids unitaire n’excédant pas 8 kg lorsqu’elles sont simplement<br />
séchées, 10 kg lorsqu’elles sont salées à sec et 16 kg lorsqu’elles sont fraîches,<br />
salées en saumure ou autrement conser ées.<br />
4101.20<br />
211.29 Autres peaux, y compris les croupons, demi-croupons et flancs 4101.50, .90<br />
211.6 211.6 Peaux brutes d’o ins, lainées (à l’exclusion des peaux d’agneaux dits astrakhan,<br />
breitschwantz, caracul, persianer ou similaires et des peaux d’agneaux des Indes,<br />
de Chine, de Mongolie ou du Tibet), [fraîches ou salées, séchées, chaulées, picklées<br />
ou autrement conser ées, mais non tannées ni parcheminées, ni autrement préparées],<br />
même refendues<br />
211.7 211.7 Peaux brutes épilées d’o ins (fraîches ou salées, séchées, chaulées, picklées<br />
ou autrement conser ées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées)<br />
même refendues<br />
211.9 Cuirs et peaux, n.d.a.; déchets et cuir usagé<br />
211.91 Rognures et autres déchets de cuir naturel ou reconstitué,<br />
impropres à la fabrication d’ou rages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir<br />
211.99 Cuirs et peaux, n.d.a., bruts (frais, salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conser és,<br />
mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus<br />
212 PELLETERIES BRUTES (Y COMPRIS TÊTES, QUEUES, PATTES ET AUTRES PARTIES<br />
OU MORCEAUX UTILISABLES EN PELLETERIE) AUTRES QUE LES CUIRS ET PEAUX<br />
DU GROUPE 211<br />
4102.10<br />
4102.21, .29<br />
4115.20<br />
4103.20-.90<br />
212.1 212.1 Peaux de isons brutes, entières, même sans les têtes, queues ou pattes 4301.10<br />
212.2 Pelleteries brutes, autres que de ison, entières
20 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
212.22 D’agneaux dits astrakhan, breitschwantz, caracul, persianer ou similaires,<br />
d’agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet<br />
4301.30<br />
212.25 De renards 4301.60<br />
212.29 Autres pelleteries brutes, entières, même sans les têtes, queues ou pattes 4301.80<br />
212.3 212.3 Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie 4301.90<br />
Di ision 22<br />
Graines et fruits oléagineux<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
222 GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX DES TYPES UTILISÉS POUR L’EXTRACTION<br />
DES HUILES VÉGÉTALES DITES SOFT (À L’EXCLUSION DES FARINES)<br />
222.1 Arachides (cacahuètes), non grillées ni autrement cuites, même décortiquées<br />
ou concassées<br />
222.11 Non décortiquées 1202.10<br />
222.12 Décortiquées 1202.20<br />
222.2 222.2 Fè es de soja 1201.00<br />
222.3 222.3 Graines de coton 1207.20<br />
222.4 222.4 Graines de tournesol 1206.00<br />
222.5 222.5 Graines de sésame 1207.40<br />
222.6 Graines de na ette, de colza et de moutarde<br />
222.61 Graines de na ette ou de colza, même concassées 1205.10, .90<br />
222.62 Graines de moutarde 1207.50<br />
223 GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX, MÊME CONCASSÉS,<br />
DES TYPES UTILISÉS POUR L’EXTRACTION D’AUTRES HUILES VÉGÉTALES FIXES<br />
(Y COMPRIS FARINES DE GRAINES OU DE FRUITS OLÉAGINEUX N.D.A.)<br />
Groupe<br />
223.1 223.1 Coprah 1203.00<br />
223.4 223.4 Graines de lin 1204.00<br />
223.7 223.7 Graines et fruits oléagineux, n.d.a. 1207.91, .99<br />
223.9 223.9 Farines de graines ou de fruits oléagineux (à l’exclusion de la farine de moutarde), non<br />
déshuilées, partiellement déshuilées, ou déshuilées puis entièrement ou partiellement<br />
rehuilées a ec leurs huiles initiales<br />
Di ision 23<br />
Caoutchouc brut (même synthétique ou régénéré)<br />
1208.10, .90<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
231 CAOUTCHOUC NATUREL, BALATA, GUTTA-PERCHA, GUAYULE, CHICLE<br />
ET GOMMES NATURELLES SIMILAIRES SOUS FORMES PRIMAIRES (Y COMPRIS LATEX)<br />
OU EN PLAQUES, FEUILLES OU BANDES<br />
231.1 231.1 Latex de caoutchouc naturel, même pré ulcanisé 4001.10<br />
231.2 Caoutchouc naturel (autre que latex)
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
231.21 Feuilles fumées de caoutchouc naturel 4001.21<br />
231.25 Caoutchoucs naturels techniquement spécifiés 4001.22<br />
231.29 Autres caoutchoucs naturels 4001.29<br />
231.3 231.3 Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles similaires 4001.30<br />
232 CAOUTCHOUC SYNTHÉTIQUE; CAOUTCHOUC RÉGÉNÉRÉ;<br />
DÉCHETS, DÉBRIS ET ROGNURES DE CAOUTCHOUC NON DURCI<br />
Groupe<br />
232.1 Caoutchouc synthétique ou artificiel déri é du pétrole, sous formes primaires ou en<br />
plaques, feuilles ou bandes; mélanges de tout produit du groupe 231 a ec tout produit<br />
du sous-groupe 232.1, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes<br />
232.11 Caoutchouc styrène-butadiène (SBR); caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR) 4002.11, .19<br />
232.12 Caoutchouc butadiène (BR) 4002.20<br />
232.13 Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR); caoutchouc halo-isobutène-isoprène<br />
(CIIR ou BIIR).<br />
4002.31, .39<br />
232.14 Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) [CR] 4002.41, .49<br />
232.15 Caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR) 4002.51, .59<br />
232.16 Caoutchouc isoprène (IR) 4002.60<br />
232.17 Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM) 4002.70<br />
232.18 Mélanges de tout produit du groupe 231 a ec tout produit du sous-groupe 232.1 4002.80<br />
232.19 Autres caoutchoucs synthétiques ou artificiels déri és de pétrole 4002.91, .99<br />
232.2 Caoutchouc régénéré; déchets et rognures de caoutchouc non durci<br />
Di ision 24<br />
Liège et bois<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 21<br />
232.21 Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes 4003.00<br />
232.22 Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre<br />
ou en granulés<br />
4004.00<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
244 LIèGE NATUREL BRUT ET DÉCHETS DE LIèGE NATUREL<br />
(Y COMPRIS LE LIèGE NATUREL EN BLOCS OU EN FEUILLES)<br />
244.0 Liège naturel brut et déchets de liège naturel<br />
(y compris le liège naturel en blocs ou feuilles)<br />
244.02 Liège naturel, écroûté ou simplement équarri ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes<br />
de forme carrée ou rectangulaire, y compris les ébauches à arêtes i es pour bouchons<br />
4502.00<br />
244.03 Liège naturel brut ou simplement préparé 4501.10<br />
244.04 Déchets de liège; liège concassé, granulé ou pul érisé 4501.90<br />
245 BOIS DE CHAUFFAGE (À L’EXCLUSION DES DÉCHETS DE BOIS) ET CHARBON DE BOIS<br />
245.0 Bois de chauffage (à l’exclusion des déchets de bois) et charbon de bois<br />
245.01 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires<br />
(à l’exclusion des déchets de bois)<br />
4401.10<br />
245.02 Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré 4402.10, .90
22 Classification type pour le commerce international, Ré ision 4<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
246 BOIS EN COPEAUX OU PARTICULES ET DÉCHETS DE BOIS<br />
246.1 Bois en copeaux ou particules<br />
246.11 De conifères 4401.21<br />
246.15 Autres que de conifères 4401.22<br />
246.2 246.2 Sciure, déchets et débris de bois, même agglomérés en rondins, briquettes,<br />
boulettes ou formes similaires<br />
247 BOIS BRUTS (MÊME ÉCORCÉS OU DÉSAUBIÉRÉS)<br />
OU ÉQUARRIS<br />
247.3 247.3 Bois bruts (même écorcés ou désaubiérés) ou équarris, traités à la peinture,<br />
à la teinture ou a ec d’autres agents de conser ation<br />
247.4 247.4 Bois de conifères, bruts (même écorcés ou désaubiérés) ou simplement équarris, mais<br />
non traités à la peinture, à la teinture ou a ec d’autres agents de conser ation<br />
247.5 247.5 Bois autres que de conifères, bruts (même écorcés ou désaubiérés) ou équarris, mais non<br />
traités à la peinture, à la teinture ou a ec d’autres agents de conser ation des espèces<br />
tropicales ci-après : Abura, Acajou d’Afrique, Afrormosia, Ako, Alan, Andiroba, Aningré,<br />
A odiré, Azobé, Balau, Balsa, Bossé clair, Bossé foncé, Cati o, Cedro, Dabema, Dark<br />
Red Meranti, Dibétou, Doussié, Framiré, Freijo, Fromager, Fuma, Geronggang, Ilomba,<br />
Imbuia, Ipé, Iroko, Jaboty, Jelutong, Jequitiba, Jongkong, Kapur, Kempas, Keruing,<br />
Kosipo, Kotibé, Koto, Light Red Meranti, Limba, Louro, Maçaranduba, Mahogany, Makoré,<br />
Mandioqueira, Mansonia, Mengkulang, Meranti Bakau, Merawan, Merbau, Merpauh,<br />
Mersawa, Moabi, Niangon, Nyatoh, Obeche, Okoumé, Onzabili, Orey, O engkol, Ozigo,<br />
Padauk, Paldao, Palissandre, de Guatemala, Palissandre de Para, Palissandre de Rio,<br />
Palissandre de Rose, Pau Amarelo, Pau Marfim, Pulai, Punah, Quaruba, Ramin, Sapelli,<br />
Saqui-Saqui, Spetir, Sipo, Sucupira, Suren, Tauari, Teak, Tiama, Tola, Virola, White Lauan,<br />
White Meranti, White Seraya, Yellow Meranti min, Sapelli, Sipo, Teak, Tiama,White Lauan,<br />
White Meranti, White Seraya, Yellow Meranti<br />
4401.30<br />
4403.10<br />
4403.20<br />
4403.41, .49<br />
247.9 247.9 Bois bruts ou équarris, n.d.a. 4403.91-.99<br />
248 BOIS SIMPLEMENT OUVRÉS ET TRAVERSES EN BOIS<br />
248.1 Tra erses en bois pour oies ferrées ou similaires<br />
248.11 Non imprégnées 4406.10<br />
248.19 Imprégnées 4406.90<br />
248.2 248.2 Bois de conifères, sciés ou désossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même<br />
rabotés, poncés ou collés par jointure digitale, d’une épaisseur excédant 6 mm<br />
248.3 248.3 Bois de conifères (y compris les lames et frises à parquets non assemblées) profilés<br />
(languetés, rainés, bou etés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis<br />
ou similaires) tout au long d’une ou plusieurs ri es ou faces, même rabotés, poncés<br />
ou collés par jointure digitale<br />
248.4 248.4 Bois autres que de conifères spécifiés dans le sous-groupe 247.5, sciés ou désossés<br />
longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par jointure<br />
digitale, d’une épaisseur excédant 6 mm<br />
248.5 248.5 Bois autres que de conifères (y compris les lames et frises pour parquets<br />
non assemblées), profilés (languetés, rainés, bou etés, feuillurés, chanfreinés, joints<br />
en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou plusieurs ri es ou faces,<br />
même rabotés, poncés ou collés par jointure digitale<br />
4407.10<br />
4409.10<br />
4407.21-.99<br />
4409.21, .29
Groupe<br />
Di ision 25<br />
Pâte à papier et déchets de papiers<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
251 PÂTE À PAPIER ET DÉCHETS DE PAPIERS<br />
Groupe<br />
251.1 Déchets et rebuts de papiers ou de cartons<br />
251.11 De papiers ou cartons kraft non blanchis ou de papiers ou cartons ondulés 4707.10<br />
251.12 D’autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique<br />
blanchie, non colorés dans la masse<br />
251.13 De papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique<br />
(journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple)<br />
251.19 Autres déchets et rebuts de papiers ou de cartons<br />
(y compris les déchets et rebuts non triés)<br />
4707.20<br />
4707.30<br />
4707.90<br />
251.2 251.2 Pâtes mécaniques de bois 4701.00<br />
251.3 251.3 Pâtes chimiques de bois, à dissoudre 4702.00<br />
251.4 Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu’à dissoudre, non blanchies<br />
251.41 De conifères 4703.11<br />
251.42 De bois autres que de conifères 4703.19<br />
251.5 Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre,<br />
non blanchies, de conifères<br />
251.51 De conifères 4703.21<br />
251.52 De bois autres que de conifères 4703.29<br />
251.6 Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre<br />
251.61 Non blanchies 4704.11, .19<br />
251.62 Mi-blanchies ou blanchies 4704.21, .29<br />
251.9 Pâtes de bois mi-chimiques et pâtes d’autres matières cellulosiques fibreuses<br />
251.91 Pâtes de bois mi-chimiques 4705.00<br />
251.92 Pâtes déri ées de déchets et rebuts de papier ou de cartons ou d’autres matières<br />
cellulosiques fibreuses<br />
Di ision 26<br />
Fibres textiles autres que rubans de laine enroulés en boules (tops)<br />
et autres laines peignées et leurs déchets (non filés ni tissés)<br />
4706.10-.93<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
261 SOIE<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 23<br />
261.3 261.3 Soies grèges (non moulinées) 5002.00<br />
261.4 Cocons de ers à soie et déchets de soie<br />
261.41 Cocons de ers à soie propres au dé idage 5001.00<br />
261.42 Déchets de soie (y compris les cocons de ers à soie non dé idables,<br />
les déchets de fils et les effilochés)<br />
5003.00
24 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
263 COTON<br />
263.1 263.1 Coton (à l’exclusion des linters), non cardé ni peigné 5201.00<br />
263.2 263.2 Linters de coton 1404.20<br />
263.3 Déchets de coton (y compris les déchets de fil et les effilochés de coton)<br />
263.31 Déchets de fils de coton 5202.10<br />
263.32 Effilochés de coton, non cardés ni peignés 5202.91<br />
263.39 Autres déchets de coton (y compris les chiffons effilochés), non cardés ni peignés 5202.99<br />
263.4 263.4 Coton, cardé ou peigné 5203.00<br />
264 JUTE ET AUTRES FIBRES TEXTILES LIBÉRIENNES, N.D.A., BRUTS OU ROUIS<br />
MAIS NON FILÉS; ÉTOUPES ET DÉCHETS DE CES FIBRES<br />
(Y COMPRIS LES DÉCHETS DE FILS ET LES EFFILOCHÉS)<br />
264.1 264.1 Jute et autres fibres textiles libériennes, bruts ou rouis 5303.10<br />
264.9 264.9 Jute et autres fibres textiles libériennes, autres que bruts ou rouis, décortiqués<br />
ou autrement traités, mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres<br />
(y compris les déchets de fils et les effilochés)<br />
265 FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES (AUTRES QUE COTON ET JUTE),<br />
BRUTES OU TRAVAILLÉES MAIS NON FILÉES; DÉCHETS DE CES FIBRES<br />
265.1 Lin, brut ou tra aillé mais non filé; étoupes et déchets de lin<br />
(y compris les déchets de fils et les effilochés)<br />
5303.90<br />
265.11 Brut ou roui 5301.10<br />
265.12 Brisé, teillé, peigné ou autrement tra aillé, mais non filé 5301.21, .29<br />
265.13 Etoupes et déchets (y compris les déchets de fils et les effilochés 5301.30<br />
265.2 Chan re (Cannabis sativa L.), brut ou tra aillé mais non filé; étoupes<br />
et déchets de chan re (y compris les déchets de fils et les effilochés)<br />
265.21 Brut ou roui 5302.10<br />
265.29 Autre que brut ou roui 5302.90<br />
265.8 265.8 Coco, abaca (chan re de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles<br />
égétales, n.d.a., bruts ou tra aillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres<br />
(y compris les déchets de fils et les effilochés)<br />
266 FIBRES SYNTHÉTIQUES POUR LA FILATURE<br />
266.5 Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées,<br />
ni autrement transformées pour la filature<br />
5305.00<br />
266.51 De nylon ou d’autres polyamides 5503.11, .19<br />
266.52 De polyesters 5503.20<br />
266.53 D’acryliques ou de modacryliques 5503.30<br />
266.59 Autres 5503.40, .90<br />
266.6 Etoupe de filaments synthétiques<br />
266.61 De nylon ou d’autres polyamides 5501.10<br />
266.62 De polyesters 5501.20<br />
266.63 D’acryliques ou de modacryliques 5501.30<br />
266.69 D’autres filaments synthétiques 5501.40, .90<br />
266.7 Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées<br />
ou autrement transformées pour la filature
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 25<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
266.71 De nylon ou d’autres polyamides 5506.10<br />
266.72 De polyesters 5506.20<br />
266.73 D’acryliques ou de modacryliques 5506.30<br />
266.79 D’autres fibres synthétiques 5506.90<br />
267 AUTRES FIBRES ARTIFICIELLES POUR LA FILATURE;<br />
DÉCHETS DE FIBRES ARTIFICIELLES<br />
267.1 Fibres artificielles pour la filature<br />
267.11 Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées<br />
pour la filature<br />
5504.10, .90<br />
267.12 Etoupes de filaments artificiels 5502.00<br />
267.13 Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées<br />
pour la filature<br />
267.2 Déchets (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés)<br />
5507.00<br />
267.21 De fibres synthétiques 5505.10<br />
267.22 De fibres artificielles 5505.20<br />
268 LAINES ET AUTRES POILS, Y COMPRIS RUBANS DE LAINE ENROULÉS EN BOULES (TOPS)<br />
268.1 Laines en suint (même laine de tonte, y compris les laines la ées à dos)<br />
268.11 De tonte 5101.11<br />
268.19 Autres laines en suint 5101.19<br />
268.2 Autres laines, non cardées ni peignées<br />
268.21 Dégraissées, non carbonisées 5101.21, .29<br />
268.29 Carbonisées 5101.30<br />
268.3 268.3 Poils fins non cardés ni peignés 5102.11, .19<br />
268.5 268.5 Poils grossiers, non cardés ni peignés 5102.20<br />
268.6 Déchets de laines ou de poils fins ou grossiers, autres que de crins<br />
(y compris les déchets de fils et les effilochés)<br />
268.62 Effilochés de laines ou de poils fins ou grossiers 5104.00<br />
268.63 Blousses de laines ou de poils fins, non effilochés 5103.10<br />
268.69 Autres déchets de laines ou de poils fins ou grossiers (autres que crins) 5103.20, .30<br />
268.7 Laines et poils fins ou grossiers, cardés ou peignés<br />
(y compris laines peignées en fragments)<br />
268.71 Laines cardées, laines peignées en fragments 5105.10, .21<br />
268.73 Rubans de laine enroulés en boules (tops) et autres laines peignées 5105.29<br />
268.77 Poils fins ou grossiers, cardés ou peignés 5105.31-.40<br />
269 ARTICLES D’HABILLEMENT ET AUTRES ARTICLES EN MATIèRES TEXTILES USAGÉS;<br />
CHIFFONS<br />
269.0 Articles d’habillement et autres articles en matières textiles, usagés; chiffons<br />
269.01 Articles et accessoires d’habillement, cou ertures, linge de maison et articles<br />
d’ameublement (autres que les articles de la position 658.91, du groupe 659<br />
et du groupe 821) en matières textiles; chaussures et coiffures en matières autres<br />
que l’amiante, portant des traces appréciables d’usage et présentées en rac<br />
ou en balles, sacs ou conditionnement similaires<br />
269.02 Chiffons, ficelles, cordes et cordages en matières textiles,<br />
sous formes de déchets ou d’articles hors d’usage<br />
6309.00
26 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Di ision 27<br />
Engrais bruts autres qu’engrais de la Di ision 56 et matières minérales brutes<br />
(à l’exclusion de la houille, du pétrole et des pierres précieuses)<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
272 ENGRAIS BRUTS AUTRES QU’ENGRAIS DE LA DIVISION 56<br />
272.1 272.1 Engrais d’origine animale ou égétale, même mélangés entre eux ou traités<br />
chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits<br />
d’origine animale ou égétale<br />
3101.00<br />
272.2 272.2 Nitrate de sodium 3102.50<br />
272.3 Phosphates naturels de calcium, phosphates alumino-calciques naturels et craies<br />
phosphatées<br />
272.31 Non concassés 2510.10<br />
272.32 Concassés 2510.20<br />
273 PIERRES, SABLES ET GRAVIERS<br />
273.1 Pierres de construction ou de taille uniquement dégrossies ou simplement débitées par<br />
sciage ou autrement en blocs, plaques ou dalles de forme rectangulaire (même carrée)<br />
273.11 Ardoises, même dégrossies ou simplement débitées par sciage ou autrement,<br />
en blocs ou en dalles de forme rectangulaire (même carrée)<br />
273.12 Marbres, tra ertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction,<br />
d’une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis<br />
ou simplement débités par sciage ou autrement en blocs, plaques ou dalles de forme<br />
rectangulaire (même carrée)<br />
273.13 Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, n.d.a.,<br />
même dégrossis ou simplement débités par sciage ou autrement en blocs, plaques<br />
ou dalles de forme rectangulaire (même carrée)<br />
273.2 Gypses, plâtres, castines, chaux et autres pierres calcaires des types<br />
utilisés pour fabriquer de la chaux ou du ciment<br />
2514.00<br />
2515.11-.20<br />
2516.11-.90<br />
273.22 Castines; pierres à chaux ou à ciment 2521.00<br />
273.23 Gypse et anhydrite 2520.10<br />
273.24 Plâtres (de gypse calciné ou de sulfate de calcium), même colorés ou additionnés<br />
de faibles quantités d’accélérateurs ou de retardateurs (y compris les plâtres<br />
spécialement préparés pour l’art dentaire<br />
273.3 Sables naturels de tous types, même colorés (autres que sables métallifères<br />
de la di ision 28).<br />
2520.20<br />
273.31 Sables siliceux et sables quartzeux 2505.10<br />
273.39 Autres sables 2505.90<br />
273.4 273.4 Cailloux, gra iers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage<br />
ou pour l’empierrement des routes ou des oies ferrées ou autres ballasts; galets et silex,<br />
même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels<br />
similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé;<br />
tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des positions 273.12 et 273.13,<br />
même traités thermiquement<br />
274 SOUFRES ET PYRITES DE FER NON GRILLÉES<br />
2517.10-.49<br />
274.1 274.1 Soufres de tous types, autres que soufre sublimé, précipité ou colloïdal 2503.00<br />
274.2 274.2 Pyrites de fer non grillées 2502.00
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 27<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
277 ABRASIFS NATURELS, N.D.A. (Y COMPRIS LES DIAMANTS INDUSTRIELS)<br />
277.1 Diamants industriels triés, même tra aillés<br />
277.11 Bruts ou simplement sciés, cli és ou débrutés 7102.21<br />
277.19 Autrement tra aillés 7102.29<br />
277.2 Abrasifs naturels, n.d.a.<br />
277.21 Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques 7105.10, .90<br />
277.22 Emeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels 2513.20<br />
277.23 Pierre ponce 2513.10<br />
278 AUTRES MATIèRES MINÉRALES BRUTES<br />
278.2 Argiles et autres minéraux réfractaires, n.d.a.<br />
278.22 Graphite naturel 2504.10, .90<br />
278.23 Dolomie, même calcinée; dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage<br />
ou autrement, en blocs, plaques ou dalles de forme rectangulaire (même carrée);<br />
pisé de dolomie (même calcinée ou frittée)<br />
2518.10-.30<br />
278.24 Carbonate de magnésium naturel (magnésite) 2519.10<br />
278.25 Magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée); autres oxydes de<br />
magnésium, même purs<br />
2519.90<br />
278.26 Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés 2507.00<br />
278.27 Bentonite, même calcinée 2508.10<br />
278.29 Autres argiles, à l’exclusion des argiles expansées du sous-groupe 663.5; andalousite,<br />
cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas<br />
2508.30-.70<br />
278.3 278.3 Chlorure de sodium pur et sel commun (y compris le sel préparé pour la table et le sel<br />
dénaturé), même en solution aqueuse ou additionnés d’hydrofuges; eau de mer<br />
2501.00<br />
278.4 278.4 Amiante (asbeste) 2524.10, .90<br />
278.5 Quartz, mica, feldspath, fluorspar, cryolite and chiolite<br />
278.51 Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement<br />
débitées par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme rectangulaire<br />
(même carrée)<br />
2506.10, .20<br />
278.52 Mica (y compris le mica cli é en lamelles irrégulières (splittings); déchets de mica 2525.10-.30<br />
278.53 Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite 2529.10, .30<br />
278.54 Spath fluor 2529.21, .22<br />
278.6 Scories, laitier, battitures et déchets similaires, n.d.a.<br />
278.61 Laitier granulé (sable-laitier) pro enant de la fabrication du fer ou de l’acier 2618.00<br />
278.62 Scories, laitiers (autre que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication<br />
du fer ou de l’acier<br />
2619.00<br />
278.69 Scories et cendres, n.d.a., y compris les cendres de arech;<br />
2621.10, .90<br />
278.9<br />
cendres et résidus de l’incinération des déchets municipaux<br />
Matières minérales brutes, n.d.a.<br />
278.91 Craie 2509.00<br />
278.92 Sulfates de baryum (barytines); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné<br />
(à l’exclusion de l’oxyde de baryum de la position 522.65)<br />
2511.10, .20<br />
278.93 Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement,<br />
en blocs ou en plaques de forme rectangulaire (même carrée); talc<br />
2526.10, .20<br />
278.94 Borates naturels et leurs concentrés (calcinés ou non), à l’exclusion des borates extraits<br />
des saumures naturelles, acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3<br />
sur produit sec<br />
2528.10, .90
28 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
278.95 Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite et diatomite par exemple) et autres terres<br />
siliceuses similaires, d’une densité apparente n’excédant pas 1, même calcinées<br />
2512.00<br />
278.96 Schistes et sables bitumineux 2714.10<br />
278.97 Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roches asphaltiques 2714.90<br />
278.98 Vermiculite, perlite et chlorites non expansées 2530.10<br />
278.99 Matières minérales, n.d.a. 2530.20, .90<br />
Di ision 28<br />
Minerais métallifères et déchets métalliques<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
281 MINERAIS DE FER ET LEURS CONCENTRÉS<br />
281.4 281.4 Pyrites de fer grillées (cendres de pyrite), même agglomérées 2601.20<br />
281.5 281.5 Minerais de fer et leurs concentrés, non agglomérés 2601.11<br />
281.6 281.6 Minerais de fer agglomérés (sinters, « pellets », briquettes, etc.) 2601.12<br />
282 DÉCHETS ET DÉBRIS FERREUX; DÉCHETS LINGOTÉS DE FER OU D’ACIER<br />
282.1 282.1 Déchets et débris de fonte 7204.10<br />
282.2 Déchets et débris d’aciers alliés<br />
282.21 D’acier inoxydable 7204.21<br />
282.29 D’autres aciers alliés 7204.29<br />
282.3 Autres déchets et débris ferreux<br />
282.31 Déchets et débris de fer ou d’acier étamé 7204.30<br />
282.32 Tournures, frisons, copeaux, déchets d’usinage, sciures, limailles et chutes d’estampage<br />
ou de découpage, même en paquets<br />
7204.41<br />
282.33 Déchets lingotés de fer ou d’acier 7204.50<br />
282.39 Déchets et débris ferreux, n.d.a. 7204.49<br />
283 MINERAIS DE CUIVRE ET LEURS CONCENTRÉS;<br />
MATTES DE CUIVRE; CUIVRE DE CEMENT<br />
283.1 283.1 Minerais de cui re et leurs concentrés 2603.00<br />
283.2 283.2 Mattes de cui re; cui re de cément (précipité de cui re) 7401.00<br />
284 MINERAIS DE NICKEL ET LEURS CONCENTRÉS; MATTES DE NICKEL, SINTERS D’OXYDE<br />
DE NICKEL ET AUTRES PRODUITS INTERMÉDIAIRES DE LA MÉTALLURGIE DU NICKEL<br />
284.1 284.1 Minerais de nickel et leurs concentrés 2604.00<br />
284.2 Mattes de nickel, sinters d’oxyde de nickel et autres produits intermédiaires de la<br />
métallurgie du nickel<br />
284.21 Mattes de nickel 7501.10<br />
284.22 Sinters d’oxyde de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel 7501.20<br />
285 MINERAIS D’ALUMINIUM ET LEURS CONCENTRÉS (Y COMPRIS L’ALUMINE)<br />
285.1 285.1 Minerais d’aluminium et leurs concentrés 2606.00<br />
285.2 285.2 Alumine (oxyde d’aluminium) autre que corindon artificiel 2818.20
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 29<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
286 MINERAIS D’URANIUM OU DE THORIUM ET LEURS CONCENTRÉS<br />
286.1 286.1 Minerais d’uranium et leurs concentrés 2612.10<br />
286.2 286.2 Minerais de thorium et leurs concentrés 2612.20<br />
287 MINERAIS DE MÉTAUX COMMUNS ET LEURS CONCENTRÉS, N.D.A.<br />
287.4 287.4 Minerais de plomb et leurs concentrés 2607.00<br />
287.5 287.5 Minerais de zinc et leurs concentrés 2608.00<br />
287.6 287.6 Minerais d’étain et leurs concentrés 2609.00<br />
287.7 287.7 Minerais de manganèse et leurs concentrés (y compris les minerais de fer manganifères<br />
et leurs concentrés d’une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit<br />
sec)<br />
2602.00<br />
287.8 Minerais de molybdène, de niobium, de tantale, de titane, de<br />
et leurs concentrés<br />
anadium ou de zirconium<br />
287.81 Minerais de molybdène et leurs concentrés, grillés 2613.10<br />
287.82 Minerais de molybdène et leurs concentrés, autres que grillés 2613.90<br />
287.83 Minerais de titane et leurs concentrés 2614.00<br />
287.84 Minerais de zirconium et leurs concentrés 2615.10<br />
287.85 Minerais de niobium, de tantale ou de anadium et leurs concentrés 2615.90<br />
287.9 Minerais d’autres métaux communs non ferreux et leurs concentrés<br />
287.91 Minerais de chrome et leurs concentrés 2610.00<br />
287.92 Minerais de tungstène (wolfram) et leurs concentrés 2611.00<br />
287.93 Minerais de cobalt et leurs concentrés 2605.00<br />
287.99 Minerais de métaux communs et leurs concentrés, n.d.a. 2617.10, .90<br />
288 DÉCHETS ET DÉBRIS DE MÉTAUX COMMUNS NON FERREUX, N.D.A.<br />
288.1 288.1 Cendres et résidus (autres que ceux de la fabrication du fer ou de l’acier)<br />
contenant des métaux, de l’arsenic ou leurs composés, n.d.a.<br />
2620.11-.99<br />
288.2 Autres déchets et débris de métaux communs non ferreux, n.d.a.<br />
288.21 Déchets et débris de cui re 7404.00<br />
288.22 Déchets et débris de nickel 7503.00<br />
288.23 Déchets et débris d’aluminium 7602.00<br />
288.24 Déchets et débris de plomb 7802.00<br />
288.25 Déchets et débris de zinc (autres que poussières) 7902.00<br />
288.26 Déchets et débris d’étain 8002.00<br />
289 MINERAIS ET CONCENTRÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX; DÉCHETS ET DÉBRIS DE MÉTAUX<br />
PRÉCIEUX (AUTRES QUE L’OR) ET CENDRES D’ORFèVRE CONTENANT DES MÉTAUX<br />
PRÉCIEUX (AUTRES QUE L’OR)<br />
289.1 Minerais et concentrés de métaux précieux<br />
289.11 Minerais et concentrés d’argent 2616.10<br />
289.19 Minerais et concentrés d’autres métaux précieux 2616.90<br />
289.2 Déchets et débris de métaux précieux (autres que l’or) ou de métaux plaqués<br />
ou doublés de métal précieux (autre que l’or)<br />
289.21 Déchets et débris de platine, y compris de métal plaqué ou doublé de platine,<br />
à l’exclusion des cendres d’orfè re contenant d’autres métaux précieux<br />
7112.92
30 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
289.29 Déchets et débris de métaux précieux, n.d.a., ou de métal plaqué<br />
ou doublé de ces métaux précieux<br />
Di ision 29<br />
Matières animales et égétales brutes, n.d.a.<br />
7112.99<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
291 MATIèRES ANIMALES BRUTES, N.D.A.<br />
291.1 Os, cornes, i oire, sabots, griffes, corail, coquillages et produits similaires<br />
291.11 Os (y compris les os de baleines, de phoques et d’autres ertébrés aquatiques à système 0506.10, .90<br />
291.15<br />
respiratoire aérien) et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non<br />
découpés en forme), acidulés ou bien dégélatinés; poudres et déchets de ces matières<br />
Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés mais non autrement<br />
0508.00<br />
tra aillés; coquillages ides et os de seiches, bruts ou simplement préparés<br />
291.16<br />
mais non découpés en forme; leurs poudres et leurs déchets<br />
I oire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleines ou d’autres<br />
mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement<br />
préparés mais non découpés en forme; leurs poudres et leurs déchets<br />
0507.10, .90<br />
291.9 Matières d’origine animale, n.d.a.<br />
291.91 Che eux bruts, même la és ou dégraissés; déchets de che eux 0501.00<br />
291.92 Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie;<br />
déchets de ces soies ou poils<br />
0502.10, .90<br />
291.93 Boyaux, essies et estomacs d’animaux (entiers ou en morceaux),<br />
0504.00<br />
291.94<br />
autres que ceux de poissons<br />
Sperme de taureau 0511.10<br />
291.95 Peaux et autres parties d’oiseaux re êtues de leurs plumes ou de leur du et, plumes<br />
et parties de plumes (même rognées), du et, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés<br />
0505.10, .90<br />
ou traités en<br />
de plumes<br />
ue de leur conser ation; poudres et déchets de plumes ou de parties<br />
291.96 Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres in ertébrés aquatiques;<br />
animaux morts de la di ision 03, impropres à la consommation humaine<br />
0511.91<br />
291.98 Ambre gris, castoréum, ci ette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes<br />
et autres substances d’origine animale utilisées pour la préparation de produits<br />
pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conser ées<br />
de façon pro isoire<br />
0510.00<br />
291.99 Produits d’origine animale, n.d.a. 0511.99<br />
292 MATIèRES VÉGÉTALES BRUTES, N.D.A.<br />
292.2 Gomme-laque; gommes, résines, gommes-résines et baumes naturels<br />
292.22 Gomme arabique 1301.20<br />
292.29 Autres gommes, résines, gommes-résines et baumes naturels 1301.90<br />
292.3 Matières égétales des espèces principalement utilisées en annerie ou en sparterie<br />
292.31<br />
(bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies<br />
ou teintes, écorces de tilleul, par exemple)<br />
Bambous 1401.10<br />
292.32 Rotins 1401.20<br />
292.39 Matières égétales, autres que bambous ou rotins, utilisées principalement en annerie<br />
ou en sparterie<br />
1401.90
Groupe<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
292.4 Plantes et parties de plantes, y compris les graines et fruits, des espèces utilisées<br />
principalement en parfumerie, en pharmacie ou à usages insecticides, parasiticides<br />
ou similaires, fraîches ou sèches, même coupées, concassées ou pul érisées<br />
292.42 Racines de ginseng 1211.20<br />
292.49 Autres plantes et parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées<br />
principalement en parfumerie, en pharmacie ou à usages insecticides, parasiticides<br />
ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pul érisés<br />
1211.30-.90<br />
292.5 Graines, fruits et spores de semence, n.d.a.<br />
292.51 Graines de bettera es à sucre 1209.10<br />
292.52 Graines de plantes fourragères (autres que les graines de bettera es) 1209.21-.29<br />
292.53 Graines de plantes herbacées culti ées principalement pour leurs fleurs 1209.30<br />
292.54 Autres graines égétales 1209.91<br />
292.59 Graines, fruits et spores, n.d.a. 1209.99<br />
292.6 Bulbes, oignons, tubercules et rhizomes de plantes à fleurs ou feuillage; boutures<br />
et greffons, arbres i ants et autres plantes i antes<br />
292.61 Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos égétatif, 0601.10, .20<br />
en égétation ou en fleurs; plants, plantes et racines de chicorée (autres que les racines<br />
du sous-groupe 054.8)<br />
292.69 Autres plantes<br />
champignons<br />
i antes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de<br />
0602.10-.90<br />
292.7 Fleurs et feuillage coupés<br />
292.71 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés,<br />
teints, blanchis, imprégnés ou autrement préparés<br />
0603.11-.90<br />
292.72 Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs,<br />
et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, teints,<br />
blanchis, imprégnés ou autrement préparés<br />
0604.10-.99<br />
292.9 Matières égétales, n.d.a.<br />
292.94 Sucs et extraits égétaux 1302.11-.19<br />
292.95 Matières pectiques, pectinates et pectates 1302.20<br />
292.96 Mucilages et épaississants, même modifiés, déri és des égétaux 1302.31-.39<br />
292.97 Algues marines et autres 1212.20<br />
292.99 Matières égétales et produits d’origine égétale, n.d.a. 1404.90<br />
SECTION 3<br />
COMBUSTIBLES, MINÉRAUX, LUBRIFIANTS ET MATIèRES APPARENTÉES<br />
Di ision 32<br />
Houille, coke et briquettes<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 31<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
321 HOUILLES, MÊME PULVÉRISÉES MAIS NON AGGLOMÉRÉES<br />
321.1 321.1 Anthracite 2701.11<br />
321.2 Autres houilles<br />
321.21 Houille bitumineuse 2701.12
32 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
321.22 Houilles autres que bitumineuses 2701.19<br />
322 BRIQUETTES, LIGNITE ET TOURBE<br />
322.1 322.1 Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille 2701.20<br />
322.2 Lignites, même pul érisés (à l’exclusion du jais)<br />
322.21 Non agglomérés 2702.10<br />
322.22 Agglomérés 2702.20<br />
322.3 322.3 Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée 2703.00<br />
325 COKES ET SEMI-COKES (Y COMPRIS SEMI-COKES EN POUDRE) DE HOUILLE,<br />
DE LIGNITE OU DE TOURBE, MÊME AGGLOMÉRÉS; CHARBON DE CORNUE<br />
Groupe<br />
325.0 325.0 Cokes et semi-cokes (y compris semi-cokes en poudre) de houille,<br />
de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue 2704.00<br />
Di ision 33<br />
Pétrole, produits déri és du pétrole et produits connexes<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
333 Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux<br />
333.0 333.0 Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux 2709.00<br />
334 HUILES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX (À L’EXCLUSION DES HUILES<br />
BRUTES); PRÉPARATIONS, N.D.A., QUI CONTIENNENT EN POIDS 70 %<br />
OU PLUS D’HUILES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX<br />
ET DONT CES HUILES CONSTITUENT L’ÉLÉMENT DE BASE, DÉCHETS D’HUILE<br />
334.6 334.6 Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l’exclusion des huiles brutes)<br />
et préparations, n.d.a., qui contiennent en poids 70 % ou plus d’huiles de pétrole<br />
ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l’élément de base 2710.11, .19<br />
334.7 334.7 Déchets d’huile 2710.91, .99<br />
335 PRODUITS RÉSIDUELS DU PÉTROLE, N.D.A., ET MATIèRES APPARENTÉES<br />
335.1 Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline, paraffine non déshuilée, ozokérite,<br />
cire de lignite, cire de tourbe et autres cires minérales et produits similaires<br />
obtenus par synthèse ou par d’autres procédés, même colorés<br />
335.11 Vaseline (pétrolat) 2712.10<br />
335.12 Paraffine, cire de pétrole microcristalline, paraffine non déshuilée, ozokérite,<br />
cire de lignite, cire de tourbe et autres cires minérales et produits similaires<br />
obtenus par synthèse ou par d’autres procédés, même colorés 2712.20, .90<br />
335.2 Goudrons minéraux et produits de leur distillation (y compris produits similaires<br />
obtenus par transformation du pétrole ou tout autre procédé)<br />
335.21 Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux,<br />
même déshydratés ou étêtés (y compris les goudrons reconstitués) 2706.00<br />
335.22 Benzols 2707.10<br />
335.23 Toluols 2707.20<br />
335.24 Xylols 2707.30<br />
335.25 Huiles et autres produits, n.d.a., de la distillation de goudron de houille à haute<br />
température; produits similaires dans lesquels les constituants aromatiques<br />
prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques 2707.40-.99<br />
335.3 Brai de goudron de houille ou d’autres goudrons minéraux et coke de brai
Groupe<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
335.31 Brai de goudron de houille ou d’autres goudrons minéraux 2708.10<br />
335.32 Coke de brai 2708.20<br />
335.4 Bitume et coke de pétrole et autres mélanges bitumineux, n.d.a.<br />
335.41 Bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux 2713.20, .90<br />
335.42 Coke de pétrole 2713.11, .12<br />
335.43 Mélanges bitumineux à base d’asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole,<br />
de goudron ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux et bitumes fluidisés,<br />
par exemple) 2715.00<br />
Di ision 34<br />
Gaz, naturel ou non<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
342 PROPANE ET BUTANE LIQUÉFIÉS<br />
342.1 342.1 Propane liquéfié 2711.12<br />
342.5 342.5 Butanes liquéfiés 2711.13<br />
343 GAZ NATURELS, MÊME LIQUÉFIÉS<br />
343.1 343.1 Gaz naturels liquéfiés 2711.11<br />
343.2 343.2 Gaz naturels à l’état gazeux 2711.21<br />
344 GAZ DE PÉTROLE ET AUTRES HYDROCARBURES GAZEUX, N.D.A.<br />
344.1 344.1 Ethylène, propylène, butylènes et butadiène liquéfiés 2711.14<br />
344.2 344.2 Hydrocarbures gazeux liquéfiés, n.d.a. 2711.19<br />
344.9 344.9 Hydrocarbures gazeux à l’état gazeux, n.d.a. 2711.29<br />
345 GAZ DE HOUILLE, GAZ À L’EAU, GAZ PAUVRE ET GAZ SIMILAIRES, À L’EXCLUSION<br />
DES GAZ DE PÉTROLE ET AUTRES HYDROCARBURES GAZEUX<br />
Groupe<br />
345.0 345.0 Gaz de houille, gaz à l’eau, gaz pau re et gaz similaires, à l’exclusion des gaz de pétrole<br />
et autres hydrocarbures gazeux 2705.00<br />
Di ision 35<br />
Énergie électrique<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
351 ÉNERGIE ÉLECTRIQUE<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 33<br />
351.0 351.0 Energie électrique 2716.00
34 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
SECTION 4<br />
HUILES, GRAISSES ET CIRES ANIMALES ET VÉGÉTALES<br />
Di ision 41<br />
Huiles et graisses animales<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
411 HUILES ET GRAISSES ANIMALES<br />
Groupe<br />
411.1 Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons et de mammifères marins,<br />
même raffinées mais non chimiquement modifiées<br />
411.11 Huiles de foies de poissons et leurs fractions 1504.10<br />
411.12 Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies 1504.20<br />
411.13 Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions 1504.30<br />
411.2 411.2 Saindoux; autres graisses de porc et graisses de olaille fondues, même pressées<br />
ou extraites à l’aide de sol ants 1501.00<br />
411.3 Huiles et graisses animales, n.d.a.<br />
411.31 Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de olaille (non fondues), frais,<br />
réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés 0209.00<br />
411.32 Graisses des animaux des espèces bo ine, o ine ou caprine, brutes ou fondues,<br />
même pressées ou extraites à l’aide de sol ants 1502.00<br />
411.33 Stéarine de saindoux, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif,<br />
non émulsionnées ni mélangées ni autrement préparées 1503.00<br />
411.35 Graisses de suint et substances grasses déri ées (y compris la lanoline) 1505.00<br />
411.39 Graisses et huiles animales et leurs fractions, n.d.a., même raffinées<br />
mais non chimiquement modifiées 1506.00<br />
Di ision 42<br />
Graisses et huiles égétales fixes, brutes, raffinées ou fractionnées<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
421 GRAISSES ET HUILES VÉGÉTALES FIXES, SOFT, BRUTES, RAFFINÉES OU FRACTIONNÉES<br />
421.1 Huile de soja et ses fractions<br />
421.11 Huile de soja brute, même dégommée 1507.10<br />
421.19 Huile de soja raffinée et ses fractions 1507.90<br />
421.2 Huile de coton et ses fractions<br />
421.21 Huile de coton brute, même dépour ue de gossypol 1512.21<br />
421.29 Huile de coton raffinée et ses fractions 1512.29<br />
421.3 Huile d’arachide et ses fractions<br />
421.31 Huile d’arachide brute 1508.10<br />
421.39 Huile d’arachide raffinée et ses fractions 1508.90<br />
421.4 Huile d’oli e ierge et autres huiles d’oli e<br />
421.41 Huile d’oli e ierge 1509.10<br />
421.42 Autres huiles d’oli e et leurs fractions 1509.90
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
421.49 Huiles et leurs fractions obtenues exclusi ement à partir d’oli es (autres que les huiles<br />
d’oli e des positions 421.41 ou 421.42), y compris les mélanges de ces huiles ou fractions<br />
a ec des huiles ou fractions des positions 421.41 ou 421.42. 1510.00<br />
421.5 Huile de tournesol ou de carthame et ses fractions<br />
421.51 Huile brute de tournesol ou de carthame 1512.11<br />
421.59 Huile raffinée de tournesol ou de carthame et ses fractions 1512.19<br />
421.6 Huile de maïs et ses fractions<br />
421.61 Huile de maïs brute 1515.21<br />
421.69 Huile de maïs raffinée et ses fractions 1515.29<br />
421.7 Huile de na ette, de colza ou de moutarde et ses fractions<br />
421.71 Huile de na ette, de colza ou de moutarde, brute 1514.11, .91<br />
421.79 Huile de na ette, de colza ou de moutarde, raffinée et ses fractions 1514.19, .99<br />
421.8 421.8 Huile de sésame et ses fractions 1515.50<br />
422 GRAISSES ET HUILES VÉGÉTALES FIXES, BRUTES, RAFFINÉES OU FRACTIONNÉES,<br />
AUTRES QUE SOFT<br />
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 35<br />
422.1 Huile de lin et ses fractions<br />
422.11 Huile de lin brute 1515.11<br />
422.19 Huile de lin raffinée et ses fractions 1515.19<br />
422.2 Huile de palme et ses fractions<br />
422.21 Huile de palme brute 1511.10<br />
422.29 Huile de palme raffinée et ses fractions 1511.90<br />
422.3 Huile de coco (coprah) et ses fractions<br />
422.31 Huile de coco (coprah) brute 1513.11<br />
422.39 Huile de coco (coprah) raffinée et ses fractions 1513.19<br />
422.4 Huile de palmiste ou de babassou et ses fractions<br />
422.41 Huile de palmiste ou de babassou brute 1513.21<br />
422.49 Huile de palmiste ou de babassou raffinée et ses fractions 1513.29<br />
422.5 422.5 Huile de ricin et ses fractions 1515.30<br />
422.9 422.9 Graisses et huiles égétales fixes, brutes, raffinées ou fractionnées, n.d.a. 1515.90<br />
Di ision 43<br />
Graisses et huiles animales ou égétales transformées; cires d’origine animale<br />
ou égétale; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses<br />
ou d’huiles animales ou égétales, n.d.a.<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
431 GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES, TRANSFORMÉES; CIRES; MÉLANGES<br />
OU PRÉPARATIONS NON ALIMENTAIRES DE GRAISSES OU D’HUILES ANIMALES<br />
OU VÉGÉTALES, N.D.A.<br />
431.1 431.1 Graisses et huiles animales ou égétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées,<br />
sulfurées, soufflées, polymérisées à la chaleur dans le ide ou dans un gaz inerte<br />
ou autrement modifiées chimiquement (à l’exclusion de celles du sous-groupe 431.2);<br />
mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d’huiles animales<br />
ou égétales ou de leurs fractions, n.d.a. 1518.00
36 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
431.2 Graisses et huiles animales ou égétales et leurs fractions, partiellement ou totalement<br />
hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées,<br />
mais non autrement transformées<br />
431.21 Graisses et huiles animales et leurs fractions 1516.10<br />
431.22 Graisses et huiles égétales et leurs fractions 1516.20<br />
431.3 431.3 Dégras; résidus du traitement des corps gras ou des cires animales ou égétales 1522.00<br />
431.4 Cires égétales (autres que les triglycérides), cires d’abeilles, cires d’autres insectes<br />
et spermaceti, même raffinés ou colorés<br />
431.41 Cires égétales 1521.10<br />
431.42 Cires autres que égétales 1521.90<br />
SECTION 5<br />
PRODUITS CHIMIQUES ET APPARENTÉS, N.D.A.<br />
Di ision 51<br />
Produits chimiques organiques<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
511 HYDROCARBURES, N.D.A., ET LEURS DÉRIVÉS HALOGèNES, SULFONÉS,<br />
NITRÉS OU NITROSÉS<br />
511.1 Hydrocarbures acycliques<br />
511.11 Ethylène 2901.21<br />
511.12 Propène (propylène) 2901.22<br />
511.13 Butylènes, butadiènes ététhylbutadiènes 2901.23, .24<br />
511.14 Hydrocarbures acycliques saturés 2901.10<br />
511.19 Hydrocarbures acycliques, n.d.a. 2901.29<br />
511.2 Hydrocarbures cycliques<br />
511.21 Cyclohexane 2902.11<br />
511.22 Benzène pur 2902.20<br />
511.23 Toluène pur 2902.30<br />
511.24 Xylènes purs 2902.41-.44<br />
511.25 Styrène 2902.50<br />
511.26 Ethylbenzène 2902.60<br />
511.27 Cumène 2902.70<br />
511.29 Hydrocarbines cycliques, n.d.a. 2902.19, .90<br />
511.3 Déri és halogénés d’hydrocarbures<br />
511.31 Chlorure de inyle (chloroéthylène) 2903.21<br />
511.32 Trichloréthylène 2903.22<br />
511.33 Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène) 2903.23<br />
511.34 Autres déri és chlorés non saturés d’hydrocarbures acycliques 2903.29<br />
511.35 1,2-dichloroéthane (Dichlorure d’éthylène) 2903.15
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 37<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
511.36 Autres déri és chlorés saturés d’hydrocarbures acycliques 2903.11-.14, .19<br />
511.37 Déri és fluorés, bromés ou iodés d’hydrocarbures acycliques 2903.31, .39<br />
511.38 Déri és halogénés d’hydrocarbures acycliques contenant deux halogènes différents<br />
ou plus 2903.41-.49<br />
511.39 Déri és halogénés d’hydrocarbures, n.d.a. . 2903.51-.69<br />
511.4 511.4 Déri és sulfonés, nitrés ou nitrosés d’hydrocarbures, même halogénés 2904.10-.90<br />
512 ALCOOLS, PHÉNOLS, PHÉNOL-ALCOOLS ET LEURS DÉRIVÉS HALOGèNES,<br />
SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS<br />
512.1 Monoalcools acycliques<br />
512.11 Méthanol (alcool méthylique) 2905.11<br />
512.12 Propane-1-ol (alcool propylique) et propane-2-ol (alcool isopropylique) 2905.12<br />
512.13 Butanols 2905.13, .14<br />
512.14 Octanol (alcool octylique) et ses isomères 2905.16<br />
512.15 Alcool éthylique non dénaturé d’un titre alcoométrique olumique de 80 % ou plus 2207.10<br />
512.16 Alcool éthylique et eaux-de- ie dénaturés de tous titres 2207.20<br />
512.17 Alcools gras industriels 3823.70<br />
512.18 Acides gras monocarboxuliques industriels; huiles acides issues du raffinage 3823.11-.19<br />
512.19 Autres monoalcools 2905.17-.29<br />
512.2 Autres alcools acycliques et les déri és halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés<br />
des alcools acycliques<br />
512.21 Ethylène glycol (éthanediol) 2905.31<br />
512.22 Glycérol (glycérine); eaux et lessi es glycérineuses 1520.00, 2905.45<br />
512.23 Pentaérythritol (pentaérythrite) 2905.42<br />
512.24 Mannitol 2905.43<br />
512.25 D-glucitol (sorbitol) 2905.44<br />
512.29 Autres alcools acycliques 2905.32, .39, .41,<br />
.49-.59<br />
512.3 Alcools cycliques et leurs déri és halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés<br />
512.31 Alcools cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques et leurs déri és halogénés,<br />
sulfonés, nitrés ou nitrosés 2906.11-.19<br />
512.35 Alcools cycliques aromatiques et leurs déri és halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 2906.21, .29<br />
512.4 Phénols et phénol-alcools et leurs déri és halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés<br />
512.41 Phénol (hydroxybenzène) pur et ses sels 2907.11<br />
512.42 Crésols, n.d.a., et leurs sels 2907.12<br />
512.43 Autres phénols et phénols-alcools 2907.13-.29<br />
512.44 Déri és halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés de phénols ou phénols-alcools 2908.11-.99<br />
513 ACIDES CARBOXYLIQUES ET LEURS ANHYDRIDES, HALIDES, PEROXYDES<br />
ET PEROXYACIDES; LEURS DÉRIVÉS HALOGENES, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS<br />
513.7 Acides monocarboxyliques et leurs anhydrides, halides, peroxides et peroxyacides;<br />
leurs déri és halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés<br />
513.71 Acide acétique et ses sels 2915.21, .29<br />
513.72 Esters d’acide acétique 2915.31-.39<br />
513.73 Acide méthacrylique, ses sels et esters 2916.13, .14<br />
513.74 Acide formique, ses sels et esters 2915.11-.13
38 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
513.75 Acides butyriques, acides alériques, leurs sels et esters 2915.60<br />
513.76 Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et esters 2915.70<br />
513.77 Acides monocarboxyliques acycliques saturés, n.d.a.; leurs anhydrides, halogénures,<br />
peroxides et peroxyacides et leurs déri és halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 2915.24, .40, .50, .90<br />
513.78 Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et esters 2916.15<br />
513.79 Autres acides monocarboxyliques acycliques non saturés; acides monocarboxyliques<br />
cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides, et leurs déri és 2916.11, .12, .20-.39<br />
513.8 Acides polycarboxyliques et leurs anhydrides, halogénures, peroxides et peroxyacides;<br />
leurs déri és halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés<br />
513.81 Anhydride maléique 2917.14<br />
513.82 Anhydride phtalique 2917.35<br />
513.83 Orthophthalates de dioctyle 2917.32<br />
513.84 Téréphtalate de diméthyle 2917.37<br />
513.85 Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques,<br />
leurs anhydrides, halogénures, peroxides et peroxyacides et leurs déri és 2917.20<br />
513.89 Acides polycarboxyliques, n.d.a.; leurs anhydrides, halogénures, peroxides<br />
et peroxyacides; leurs déri és halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés<br />
513.9 Acides carboxyliques à fonction alcool et leurs anhydrides, halogénures, peroxides<br />
et peroxyacides; leurs déri és halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés<br />
2917.11-.13, .19, .33,<br />
.34, .36, .39<br />
513.91 Acide lactique, acide tartrique, acide citrique et leurs sels et esters 2918.11-.15<br />
513.92 Autres acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygène,<br />
leurs anhydrides, halogénures, peroxides et peroxyacides et leurs déri és 2918.16-.19<br />
513.93 Acide salicylique, ses sels et ses esters 2918.21-.23<br />
513.94 Autres acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygène,<br />
leurs anhydrides, halogénures, peroxides et peroxyacides et leurs déri és 2918.29<br />
513.95 Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygène,<br />
leurs anhydrides, halogénures, peroxides et peroxyacides et leurs déri és 2918.30<br />
513.96 Acides carboxyliques à fonctions oxygène supplémentaires, n.d.a., leurs anhydrides,<br />
halogénures, peroxides, peroxyacides et leurs déri és 2918.91, .99;<br />
514 COMPOSÉS À FONCTION AZOTE<br />
514.5 Composés à fonction amine<br />
514.51 Monoamines acycliques et leurs déri és; sels de ces produits 2921.11, .19<br />
514.52 Polyamines acycliques et leurs déri és; sels de ces produits 2921.21-.29<br />
514.53 Monoamines ou polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques<br />
et leurs déri és; sels de ces produits 2921.30<br />
514.54 Monoamines aromatiques et leurs déri és; sels de ces produits 2921.41-.49<br />
514.55 Polyamines aromatiques et leurs déri és; sels de ces produits 2921.51, .59<br />
514.6 Composés aminés à fonction oxygène<br />
514.61 Amino-alcools, leurs éthers et leurs esters (autres que ceux à plusieurs fonctions<br />
oxygène); sels de ces produits 2922.11-.19<br />
514.62 Amino-naphthols et autres amino-phénols, leurs éthers et esters<br />
(autres que ceux à plusieurs fonctions oxygène); sels de ces produits 2922.21, .29<br />
514.63 Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones<br />
(autres que ceux à plusieurs fonctions oxygène); sels de ces produits 2922.31, .39<br />
514.64 Lysine et ses esters; sels de ces produits; acide glutamique et ses sels 2922.41, .42<br />
514.65 Amino-acides et leurs esters (autres que ceux à plusieurs fonctions oxygène),<br />
n.d.a.; sels de ces produits 2922.43-.49
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 39<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
514.67 Amino-alcohol-phénols, aminoacides-phénols et autres composés aminés<br />
à fonction oxygène 2922.50<br />
514.7 Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l’acide carbonique<br />
(à l’exclusion de l’urée)<br />
514.71 Amides (y compris les carbamates) cycliques et leurs déri és; sels de ces produits 2924.11-.19<br />
514.73 Uréines et leurs déri és; sels de ces produits 2924.21<br />
514.79 Autres amides (y compris les carbamates) cycliques et leurs déri és; sels de ces produits 2924.23-.29<br />
514.8 Autres composés à fonction azote<br />
514.81 Sels et hydroxydes d’ammonium quaternaires; lécithines<br />
et autres phospho-aminolipides 2923.10-.90<br />
514.82 Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels)<br />
ou à fonction imine 2925.11-.29<br />
514.83 Acrylonitrile 2926.10<br />
514.84 Autres composés à fonction nitrile 2926.20-.90<br />
514.85 Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques 2927.00<br />
514.86 Déri és organiques de l’hydrazine ou de l’hydroxylamine 2928.00<br />
514.89 Composés à autres fonctions azote 2929.10, .90<br />
515 COMPOSÉS ORGANO-INORGANIQUES, COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES,<br />
ACIDES NUCLÉIQUES ET LEURS SELS, ET SULFONAMIDES<br />
515.4 Thiocomposés organiques<br />
515.42 Thiocarbonates et dithiocarbonates 2930.20<br />
515.43 Mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame 2930.30<br />
515.44 Methionine 2930.40<br />
515.49 Autres thiocomposés organiques 2930.50, .90<br />
515.5 515.5 Autres composés organo-inorganiques 2931.00<br />
515.6 Lactames; composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’oxygène seulement<br />
515.61 Lactames 2933.71-.79<br />
515.62 Coumarine, méthylcoumarines et éthylcoumarines 2932.21<br />
515.63 Autres lactones 2932.29<br />
515.69 Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’oxygène exclusi ement, n.d.a. 2932.11-.19, .91-.99<br />
515.7 Autres composés cycliques; acides nucléiques<br />
515.71 Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusi ement,<br />
dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé 2933.11, .19<br />
515.72 Hydantoïne et ses déri és 2933.21<br />
515.73 Autres composés hétérocycliques dont la structure comporte un cycle imidazole<br />
(même hydrogéné) non condensé 2933.29<br />
515.74 Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusi ement,<br />
dont la structure comporte un cycle pyridine (même hydrogéné) non condensé 2933.31-.39<br />
515.75 Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusi ement,<br />
comportant une structure à cycle quinoléine ou isoquinoléine (même hydrogéné),<br />
sans autre condensation 2933.41, .49<br />
515.76 Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusi ement, dont la structure<br />
comporte un cycle pyrimidine (même hydrogéné) ou pipérazine, ou un cycle triazine<br />
(même hydrogéné), non condensés; acides nucléiques et leurs sels 2933.52-.69<br />
515.77 Autres composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusi ement 2933.91, .99<br />
515.78 Composés hétérocycliques comportant une structure à cycle phénothiazine<br />
(même hydrogéné), sans autre condensation 2934.30
40 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
515.79 Composés hétérocycliques, n.d.a. 2934.10, .20, .91, .99<br />
515.8 515.8 Sulfonamides 2935.00<br />
516 AUTRES PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES<br />
516.1 Ethers, peroxides d’alcool, peroxides d’éther, époxides, acétals et hémiacétals,<br />
et leurs déri és halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés<br />
516.12 Acétals et hémi-acétals, même contenant d’autres fonctions oxygène,<br />
et leurs déri és halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 2911.00<br />
516.13 Oxiranne (oxyde d’éthylène) 2910.10<br />
516.14 Méhyloxiranne (oxyde de propylène) 2910.20<br />
516.15 Autres époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, à trois liaisons<br />
dans le cycle, et leurs déri és halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 2910.30-.90<br />
516.16 Ethers acycliques, cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et aromatiques;<br />
leurs déri és halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 2909.11-.30<br />
516.17 Ether-alcools, éther-phénols, éther-alcool-phénols; peroxides d’alcools, d’éthers<br />
ou de cétones; leurs déri és halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 2909.41-.60<br />
516.2 Composés à fonction aldéhyde, à fonction cétone ou fonction quinone<br />
516.21 Aldéhides acycliques sans autre fonction oxygène 2912.11-.19<br />
516.22 Autres aldéhydes, même a ec une autre fonction oxygène; polymères cycliques<br />
des aldéhydes; paraformaldéhyde 2912.21-.60<br />
516.23 Acétone 2914.11<br />
516.24 Butanone (méthyléthylcétone) 2914.12<br />
516.25 Autres cétones acycliques sans autre fonction oxygène 2914.13, .19<br />
516.26 Déri és halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits des positions 516.21<br />
et 516.22 2913.00<br />
516.27 Camphre 2914.21<br />
516.28 Autres cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, sans autre fonction<br />
oxygène 2914.22-.29<br />
516.29 Cétones aromatiques sans autre fonction oxygène; cétones-alcools, cétones-aldéhydes,<br />
cétones-phénols et cétones à autre fonction oxygène; quinones; déri és halogénés,<br />
sulfurés, nitrés ou nitrosés des cétones ou quinones 2914.31-.70<br />
516.3 Esters d’acides inorganiques des non métaux et leurs sels et leurs déri és halogénés,<br />
sulfonés, nitrés ou nitrosés<br />
516.31 Esters phosphoriques et leurs sels (y compris les lactophosphates); leurs déri és<br />
halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 2919.10, .90<br />
516.39 Esters d’autres acides inorganiques de non métaux (à l’exclusion des esters<br />
d’halogénures) et leurs sels; leurs déri és halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 2920.11-.90<br />
516.9 Produits chimiques organiques, n.d.a.<br />
516.91 Enzymes; enzymes préparés, n.d.a. 3507.10, .90<br />
516.92 Sucres purs (à l’exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose<br />
et du fructose); éthers et esters de sucres et leurs sels (autres que les produits<br />
des sous-groupes 541.4 et 541.5 ou de la position 541.61) 2940.00<br />
516.99 Autres composés organiques 2942.00
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 41<br />
Di ision 52<br />
Produits chimiques inorganiques<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
522 ÉLÉMENTS CHIMIQUES INORGANIQUES, OXYDES ET SELS HALOGèNES<br />
522.1 522.1 Carbone (y compris les noirs de carbone), n.d.a. 2803.00<br />
522.2 Autres éléments chimiques<br />
522.21 Hydrogène, gaz rares, azote et oxygène 2804.10-.40<br />
522.22 Sélénium, tellure, phosphore, arsenic et bore 2804.50, .70-.90<br />
522.23 Silicium 2804.61, .69<br />
522.24 Chlore 2801.10<br />
522.25 Fluor, brome et iode 2801.20, .30<br />
522.26 Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal 2802.00<br />
522.27 Mercure 2805.40<br />
522.28 Sodium 2805.11<br />
522.29 Calcium, strontium et baryum; métaux des terres rares, scandium et yttrium,<br />
métaux alcalins ou alcalino-terreux, même mélangés ou alliés entre eux 2805.12-.30<br />
522.3 Acides inorganiques et composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques<br />
522.31 Chlorure d’hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique 2806.10, .20<br />
522.32 Acide sulfurique; oléum 2807.00<br />
522.33 Acide nitrique; acides sulfonitriques 2808.00<br />
522.34 Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique et acides polyposphoriques 2809.10, .20<br />
522.35 Oxydes de bore; acides boriques 2810.00<br />
522.36 Autres acides inorganiques 2811.11, .19<br />
522.37 Dioxyde de silicium 2811.22<br />
522.39 Autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques 2811.21, .29<br />
522.4 Déri és halogénés ou sulfurés des éléments non métalliques<br />
522.41 Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques 2812.10, .90<br />
522.42 Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce 2813.10, .90<br />
522.5 Oxydes de zinc, de chrome, de manganèse, de fer, de cobalt, de titane et de plomb<br />
522.51 Oxyde de zinc et peroxyde de zinc 2817.00<br />
522.52 Oxydes et hydroxydes de chrome 2819.10, .90<br />
522.53 Oxydes de manganèse 2820.10, .90<br />
522.54 Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 %<br />
ou plus de fer combiné, é alué en Fe2O3 2821.10, .20<br />
522.55 Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce 2822.00<br />
522.56 Oxydes de titane 2823.00<br />
522.57 Oxydes de plomb; minium et mine orange 2824.10, .90<br />
522.6 Autres bases inorganiques et autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux<br />
522.61 Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse 2814.10, .20<br />
522.62 Hydroxyde de sodium (soude caustique) solide 2815.11<br />
522.63 Hydroxyde de sodium en solution aqueuse (lessi e de soude caustique) 2815.12
42 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
522.64 Hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium 2815.20, .30<br />
522.65 Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium<br />
ou de baryum 2816.10, .40<br />
522.66 Hydroxyde d’aluminium 2818.30<br />
522.67 Corindon artificiel, de composition chimique définie ou non 2818.10<br />
522.68 Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques 2825.10<br />
522.69 Autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de ces métaux 2825.20-.90<br />
523 SELS ET PEROXOSELS MÉTALLIQUES ET DES ACIDES INORGANIQUES<br />
523.1 523.1 Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor 2826.12-.90<br />
523.2 Chlorures; oxydes et hydroxydes de chlorure; bromures et oxydes de bromures;<br />
iodures et oxyiodures<br />
523.21 Chlorure d’ammonium 2827.10<br />
523.22 Chlorure de calcium 2827.20<br />
523.29 Autres chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures;<br />
iodures et oxyiodures 2827.31-.60<br />
523.3 Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites;<br />
chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et périodates<br />
523.31 Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites 2828.10, .90<br />
523.32 Chlorates de sodium 2829.11<br />
523.39 Autres chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et périodates 2829.19, .90<br />
523.4 Sulfures, polysulfures, dithionites, sulfoxylates, sulfites, thiosulfates, sulfates, alums<br />
et eroxosulfates (persulfates)<br />
523.41 Sulfures de sodium 2830.10<br />
523.42 Autres sulfures; polysulfures 2830.90<br />
523.43 Dithionites et sulfoxylates 2831.10, .90<br />
523.44 Sulfites; thiosulphates 2832.10-.30<br />
523.45 Sulfates de sodium 2833.11, .19<br />
523.49 Autres sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates) 2833.21-.40<br />
523.5 Nitrites; nitrates<br />
523.51 Nitrites 2834.10<br />
523.52 Nitrate de potassium 2834.21<br />
523.59 Autres nitrates 2834.29<br />
523.6 Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites), phosphates<br />
et polyphosphates<br />
523.61 Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites) 2835.10<br />
523.63 Autres phosphates 2835.22-.29<br />
523.64 Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium) 2835.31<br />
523.65 Autres polyphosphates 2835.39<br />
523.7 Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d’ammonium du commerce<br />
contenant du carbonate d’ammonium<br />
523.72 Carbonate neutre de sodium (carbonate de disodium) 2836.20<br />
523.73 Hydrogénocarbonate de sodium (bicarbonate) 2836.30
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 43<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
523.74 Carbonates de potassium 2836.40<br />
523.79 Autres carbonates; peroxocarbonates (percarbonates) 2836.50-.99<br />
523.8 Autres sels métalliques et peroxysels d’acides inorganiques<br />
523.81 Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes 2837.11-.20<br />
523.83 Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce 2839.11-.90<br />
523.84 Borates; peroxoborates (perborates) 2840.11-.30<br />
523.89 Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates<br />
même non définis chimiquement) à l’exclusion des azotures 2842.10, .90<br />
524 AUTRES ÉLÉMENTS CHIMIQUES INORGANIQUES; COMPOSÉS ORGANIQUES<br />
OU INORGANIQUES DE MÉTAUX PRÉCIEUX<br />
524.3 Sels des acides métalliques; composés organiques ou inorganiques de métaux précieux<br />
524.31 Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques 2841.30-.90<br />
524.32 Métaux précieux à l’état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux<br />
précieux, même de constitution chimique définie; amalgames de métaux précieux 2843.10-.90<br />
524.9 Produits chimiques inorganiques ou organiques, n.d.a.<br />
524.91 Peroxyde d’hydrogène (eau oxygénée), même solidifiée a ec de l’urée 2847.00<br />
524.92 Phosphures, même de constitution chimique définie (à l’exclusion du ferrophosphore) 2848.00<br />
524.93 Carbure de calcium, même de constitution chimique définie 2849.10<br />
524.94 Carbures (autres que de calcium), même de constitution chimique définie 2849.20, .90<br />
524.95 Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, même de constitution chimique définie 2850.00<br />
524.96 Composés inorganiques ou organiques du mercure, à l’exclusion des amalgames 2852.00<br />
524.99 Composés inorganiques, n.d.a. (y compris les eaux distillées, de conductibilité<br />
ou de degré de pureté similaire); air liquide (même l’air liquide dont les gaz rares<br />
ont été éliminés); air comprimé; amalgames (autres que de métaux précieux) 2853.00<br />
525 MATIèRES RADIOACTIVES ET MATIèRES ASSOCIÉES<br />
525.1 Eléments chimiques et leurs isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques<br />
et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et déchets<br />
contenant ces produits<br />
525.11 Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris cermets); produits<br />
céramiques et mélanges renfermant de l’uranium naturel ou des composés d’uranium<br />
naturel 2844.10<br />
525.13 Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages,<br />
dispersions (y compris cermets), produits céramiques et mélanges renfermant<br />
de l’uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits 2844.20<br />
525.15 Uranium appau ri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages,<br />
dispersions (y compris cermets), produits céramiques et mélanges renfermant<br />
de l’uranium appau ri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits 2844.30<br />
525.17 Eléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires 2844.50<br />
525.19 Eléments et isotopes radioactifs et leurs composés, n.d.a.; alliages, dispersions<br />
(y compris cermets), produits céramiques et mélanges contenant ces éléments,<br />
isotopes ou composés; déchets radioactifs 2844.40<br />
525.9 Isotopes stables et leurs composés; composés inorganiques ou organiques des métaux<br />
des terres rares, de l’yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux<br />
525.91 Isotopes (autres que ceux du sous-groupe 525.1); composés inorganiques ou organiques<br />
de ces isotopes, même de constitution chimique définie 2845.10, .90<br />
525.95 Composés inorganiques ou organiques des métaux des terres rares, de l’yttrium<br />
ou du scandium ou des mélanges de ces métaux 2846.10, .90
44 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Di ision 53<br />
Matières teignantes, tannantes et colorantes<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
531 MATIèRES COLORANTES ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES ET LAQUES COLORANTES<br />
ET PRÉPARATIONS À BASE DE CES MATIèRES<br />
531.1 Matières colorantes organiques synthétiques et préparations à base de ces matières<br />
531.11 Colorants en dispersion et préparations à base de ces colorants 3204.11<br />
531.12 Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants;<br />
colorants à mordants et préparations à base de ces colorants 3204.12<br />
531.13 Colorants basiques et préparations à base de ces colorants 3204.13<br />
531.14 Colorants directs et préparations à base de ces colorants 3204.14<br />
531.15 Colorants teignants à la cu e (y compris ceux utilisables en l’état comme pigments)<br />
et préparations à base de ces colorants 3204.15<br />
531.16 Colorants réactifs et préparations à base de ces colorants 3204.16<br />
531.17 Pigments et leurs préparations 3204.17<br />
531.19 Autres matières colorantes organiques synthétiques (y compris les mélanges de matières<br />
colorantes d’au moins deux des positions du sous-groupe 531.1) 3204.19<br />
531.2 Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d’a i age<br />
fluorescents ou luminophores, même de constitution chimique définie; laques<br />
colorantes et préparations à base de laques colorantes<br />
531.21 Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d’a i age<br />
fluorescents ou luminophores, même de constitution chimique définie 3204.20, .90<br />
531.22 Laques colorantes; préparations à base de laques colorantes 3205.00<br />
532 EXTRAITS COLORANTS ET TANNANTS ET MATIèRES TANNANTES SYNTHÉTIQUES<br />
532.2 Extraits tannants d’origine égétale; tannins et leurs déri és; matières colorantes<br />
d’origine égétale ou animale et préparations à base de ces matières<br />
532.21 Extraits tannants d’origine égétale; tannins et leurs sels, éthers, esters et autres déri és 3201.10-.90<br />
532.22 Matières colorantes d’origine égétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux<br />
mais à l’exclusion du noir d’origine animale), même de constitution chimique définie;<br />
préparations à base de ces matières 3203.00<br />
532.3 Produits tannants organiques synthétiques; substances tannantes inorganiques;<br />
préparations tannantes, même contenant des substances tannantes naturelles;<br />
préparations enzymatiques pour le prétannage<br />
532.31 Produits tannants organiques synthétiques 3202.10<br />
532.32 Substances tannantes inorganiques, préparations tannantes, même contenant<br />
des substances tannantes naturelles; préparations enzymatiques pour le prétannage 3202.90<br />
533 PIGMENTS, PEINTURES, VERNIS ET MATIèRES APPARENTÉES<br />
533.1 Autres matières colorantes; préparations à base de matières colorantes, n.d.a.;<br />
produits inorganiques des types utilisés comme luminophores,<br />
même de constitution chimique définie<br />
533.11 Pigments et préparations à base de dioxyde de titane 3206.11, .19<br />
533.12 Pigments et préparations à base de composés de chrome 3206.20<br />
533.14 Outremer et ses préparations 3206.41<br />
533.15 Lithopone et autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc 3206.42
Groupe<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
533.17 Matières colorantes et autres préparations, n.d.a. 3206.49<br />
533.18 Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores 3206.50<br />
533.2 Encre d’imprimerie<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 45<br />
533.21 Noire 3215.11<br />
533.29 Autre que noire 3215.19<br />
533.4 Peintures et ernis (y compris émaux, laques et détrempes); matières plastiques<br />
en solution; pigments à l’eau préparés utilisés pour le finissage du cuir; pigments<br />
y compris les poudres et flocons métalliques) en dispersion dans un milieu non aqueux,<br />
à l’état liquide ou pâteux, des types utilisés pour la fabrication de peintures<br />
(y compris les émaux); feuilles de marquage au fer; teintures et autres matières<br />
colorantes conditionnées pour la ente au détail<br />
533.41 Peintures et ernis (y compris émaux et laques) à base de polymères synthétiques<br />
ou de polymères naturels chimiquement modifiés, en dispersion ou dissous<br />
dans un milieu aqueux 3209.10, .90<br />
533.42 Peintures et ernis (y compris les émaux et laques) à base de polymères synthétiques<br />
ou de polymères naturels chimiquement modifiés, en dispersion ou dissous<br />
dans un milieu non aqueux; matières plastiques en solution 3208.10-.90<br />
533.43 Autres peintures et ernis (y compris émaux, laques et détrempes); pigments à l’eau<br />
préparés utilisés pour le finissage du cuir 3210.00<br />
533.44 Pigments (y compris les poudres et les flocons métalliques) en dispersion dans un milieu<br />
non aqueux, à l’état liquide ou pâteux, des types utilisés pour la fabrication de peintures<br />
(y compris les émaux); feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières<br />
colorantes conditionnées pour la ente au détail 3212.10, .90<br />
533.5 Préparations colorantes des types utilisés pour la céramique, l’émaillerie ou la errerie;<br />
couleurs d’artistes, siccatifs préparés et mastics<br />
533.51 Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions itrifiables, engobes, lustres<br />
liquide et préparations similaires des types utilisés pour la céramique, l’émaillerie<br />
ou la errerie; frittés de erre et autres erres sous forme de poudre, de grenailles,<br />
de lamelles ou de flocons 3207.10-.40<br />
533.52 Couleurs d’artiste, couleurs pour l’enseignement, la peinture des enseignes,<br />
la modification des nuances ou l’amusement et couleurs similaires, en pastilles,<br />
tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires 3213.10, .90<br />
533.53 Siccatifs préparés 3211.00<br />
533.54 Mastics de itrier; ciments de résine et autres mastics, enduits utilisés en peinture;<br />
enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie 3214.10, .90<br />
533.55 Sol ants et diluants organiques composites, n.d.a.; préparations conçues pour enle er<br />
les peintures ou ernis 3814.00<br />
Di ision 54<br />
Produits médicinaux ou pharmaceutiques<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
541 PRODUITS MÉDICINAUX OU PHARMACEUTIQUES<br />
AUTRES QUE LES MÉDICAMENTS DU GROUPE 542<br />
541.1 Pro itamines et itamines naturelles ou reproduites par synthèse<br />
(y compris les concentrats naturels), leurs déri és utilisés principalement<br />
comme itamines et mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques,<br />
non présentés comme les médicaments du groupe 542
46 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
541.12 Vitamines A et leurs déri és, non mélangés 2936.21<br />
541.13 Vitamines B et leurs déri és, non mélangés 2936.22-.26<br />
541.14 Vitamine C et ses déri és, non mélangés 2936.27<br />
541.15 Vitamine E et ses déri és, non mélangés 2936.28<br />
541.16 Autres itamines et leurs déri és, non mélangés 2936.29<br />
541.17 Mélanges de pro itamines et itamines (y compris les concentrats naturels),<br />
même en solutions quelconques 2936.90<br />
541.3 Antibiotiques non présentés comme les médicaments du groupe 542<br />
541.31 Pénicillines et leurs déri és à structure d’acide pénicillinique; sels de ces produits 2941.10<br />
541.32 Streptomycines et leurs déri és; sels de ces produits 2941.20<br />
541.33 Tétracyclines et leurs déri és; sels de ces produits 2941.30<br />
541.39 Autres antibiotiques 2941.40-.90<br />
541.4 Alcaloïdes égétaux, naturels ou reproduits par synthèse et leurs sels, éthers,<br />
esters et autres déri és, non présentés comme les médicaments du groupe 542<br />
541.41 Alcaloïdes de l’opium et leurs déri és; sels de ces produits 2939.11, .19<br />
541.42 Alcaloïdes du quinquina et leurs déri és; sels de ces produits 2939.20<br />
541.43 Caféine et ses sels 2939.30<br />
541.44 Ephédrines et leurs sels 2939.41-.49<br />
541.45 Théophylline et aminophylline (théophylline-éthylènediamine) et leurs déri és;<br />
sels de ces produits 2939.51, .59<br />
541.46 Alcaloïdes de l’ergot de seigle et leurs déri és; sels de ces produits 2939.61-.69<br />
541.49 Autres alcaloïdes égétaux et leurs sels; déri és d’alcaloïdes, n.d.a., et leurs sels 2939.91, .99<br />
541.5 Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits<br />
par synthèse et leurs déri és et analogues, y compris les polypetides à chaîne modifiée<br />
utilisés principalement comme hormones<br />
541.53 Hormones cortico-surrénales et leurs déri és et analogues structurels 2937.21-.29<br />
541.54 Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et hormones glycoprotéiques,<br />
leurs déri és et analogues structurels 2937.11-.19<br />
541.55 Hormones de la catécholamine, leurs déri és et analogues structurels 2937.31, .39<br />
541.56 Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs déri és et analogues structurels 2937.50<br />
541.59 Autres 2937.40, .90<br />
541.6 Hétérosides; glandes ou autres organes et leurs extraits; antisérums, accins et produits<br />
similaires<br />
541.61 Hétérosides naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, éthers, esters et autres<br />
déri és 2938.10, .90<br />
541.62 Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l’état desséché, même pul érisés;<br />
extraits à usages opothérapiques de glandes ou d’autres organes ou de leurs sécrétions;<br />
héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins<br />
thérapeutiques ou prophylactiques, n.d.a. 3001.20, .90<br />
541.63 Antisérums et autres fractions sanguines et produits immunologiques modifiés; accins<br />
à usage médical et étérinaire 3002.10-.30<br />
541.64 Sang humain; sang animal préparé à des fins thérapeutiques, prophylactiques ou<br />
diagnostiques; toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des le ures) et<br />
produits similaires 3002.90
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 47<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
541.9 Produits pharmaceutiques, à l’exclusion des médicaments<br />
541.91 Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes,<br />
par exemple), imprégnés ou recou erts de substances pharmaceutiques ou conditionnés<br />
pour la ente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou étérinaires,<br />
n.d.a. 3005.10, .90<br />
541.92 Réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins 3006.20<br />
541.93 Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic<br />
conçus pour être employés sur le patient 3006.30<br />
541.99 Autres produits pharmaceutiques, déchets pharmaceutiques 3006.10, .40-.92<br />
542 MÉDICAMENTS (MÊME VÉTÉRINAIRES)<br />
542.1 Médicaments contenant des antibiotiques ou des déri és d’antibiotiques<br />
542.11 Contenant des pénicillines ou leurs déri és, à structure d’acide pénicillinique,<br />
ou des streptomycines ou leurs déri és, non présentés sous forme de doses<br />
ni conditionnés pour la ente au détail 3003.10<br />
542.12 Contenant d’autres antibiotiques, présentés sous forme de doses ou conditionnés<br />
pour la ente de détail 3003.20<br />
542.13 Contenant des pénicillines ou leurs déri és à structure d’acide pénicillinique,<br />
ou des streptomycines ou leurs déri és, présentés sous forme de doses<br />
ou conditionnés pour la ente au détail 3004.10<br />
542.19 Contenant d’autres antibiotiques, présentés sous forme de doses ou conditionnés<br />
pour la ente au détail 3004.20<br />
542.2 Médicaments contenant des hormones ou d’autres produits du sous-groupe 541.5<br />
mais non des antibiotiques<br />
542.21 Contenant de l’insuline, non présentés sous forme de doses ni conditionnés<br />
pour la ente au détail 3003.31<br />
542.22 Contenant d’autres hormones ou d’autres produits du sous-groupe 541.5,<br />
non présentés sous forme de doses ni conditionnés pour la ente au détail 3003.39<br />
542.23 Contenant de l’insuline, présentés sous forme de doses ou conditionnés<br />
pour la ente au détail 3004.31<br />
542.24 Contenant des hormones corticosurrénales, leurs déri és ou des analogues<br />
structurels 3004.32<br />
542.29 Contenant d’autres hormones ou d’autres produits du sous-groupe 541.5,<br />
présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la ente au détail 3004.39<br />
542.3 Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs déri és, mais ne contenant ni hormones,<br />
ni autres produits du sous-groupe 541.5, ni antibiotiques<br />
542.31 Non présentés en doses ni conditionnés pour la ente au détail . 3003.40<br />
542.32 Présentés en doses ou conditionnés pour la ente au détail 3004.40<br />
542.9 Médicaments, n.d.a.<br />
542.91 Médicaments, n.d.a., non présentés sous forme de doses ni conditionnés<br />
pour la ente au détail 3003.90<br />
542.92 Médicaments contenant des itamines ou d’autres produits du sous-groupe 541.1,<br />
présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la ente au détail 3004.50<br />
542.93 Médicaments, n.d.a., présentés sous forme de doses ou conditionnés<br />
pour la ente au détail 3004.90
48 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Di ision 55<br />
Huiles essentielles et résinoïdes et produits de parfumerie;<br />
produits de toilette, cirages et encaustiques et produits de nettoyage<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
551 HUILES ESSENTIELLES, PARFUMS ET AROMATISANTS<br />
551.3 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris les concrètes et absolues; résinoïdes;<br />
solutions concentrées d’huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires<br />
ou matières analogues obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits<br />
terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées<br />
aromatiques et solutions aqueuses d’huiles essentielles<br />
551.31 Huiles essentielles d’agrumes 3301.12-.19<br />
551.32 Autres huiles essentielles 3301.24-.29<br />
551.33 Résinoïdes 3301.30<br />
551.35 Solutions concentrées d’huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou<br />
matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques<br />
résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles<br />
3301.90<br />
551.4 Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques)<br />
à base d’une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matière<br />
de base dans l’industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes,<br />
des types utilisés pour la fabrication de boissons<br />
551.41 Des types utilisés dans l’industrie alimentaire ou l’industrie des boissons 3302.10<br />
551.49 Autres que des types utilisés dans l’industrie alimentaire et l’industrie des boissons 3302.90<br />
553 PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PRÉPARÉS<br />
ET PRÉPARATIONS COSMÉTIQUES (À L’EXCLUSION DES SAVONS)<br />
553.1 553.1 Parfums et eaux de toilette 3303.00<br />
553.2 553.2 Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l’entretien<br />
ou les soins de la peau ((autres que les médicaments), y compris les préparations<br />
antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures<br />
3304.10-.99<br />
553.3 553.3 Préparations capillaires 3305.10-.90<br />
553.4 553.4 Préparations pour l’hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes<br />
pour faciliter l’adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces<br />
3306.10-.90<br />
interdentaires (fil dentaire), conditionnés pour la ente au détail<br />
553.5 Préparations pour le prérasage, le rasage ou l’après-rasage, déodorants corporels,<br />
préparations pour bains, dépilatoires et autres produits de parfumerie ou de toilette<br />
préparés et autres préparations cosmétiques, n.d.a.; désodorisants de locaux,<br />
même parfumés ou désinfectants<br />
553.51 Préparations pour le prérasage, le rasage ou l’après-rasage 3307.10<br />
553.52 Déodorants corporels et antisudoraux 3307.20<br />
553.53 Sels parfumés et autres préparations pour bains 3307.30<br />
553.54 Préparations pour parfumer ou désodoriser les locaux (y compris les préparations<br />
odoriférantes pour cérémonies religieuses<br />
3307.41, .49<br />
553.59 Dépilatoires et autres produits de parfumerie ou de toilette préparés<br />
et autres préparations cosmétiques, n.d.a.<br />
3307.90<br />
554 SAVONS PRÉPARÉS, PRÉPARATIONS DE NETTOYAGE, CIRAGES<br />
ET ENCAUSTIQUES PRÉPARÉS<br />
554.1 Sa ons; préparations organiques tensioacti es employées comme sa on, en barres,<br />
en pains, en morceaux ou en sujets frappés, contenant ou non du sa on; papier, ouates,<br />
feutres et non-tissés, imprégnés, enduits ou recou erts de sa on ou de détergent
Groupe<br />
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 49<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
554.11 Sa ons, produits et préparations organiques tensioactifs en barres, en pains,<br />
en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et non-tissés, imprégnés,<br />
enduits ou recou erts de sa on ou de détergents employés pour la toilette<br />
(même médicamenteux)<br />
3401.11<br />
554.15 Sa ons, produits et préparations organiques tensioactifs en barres, en pains,<br />
en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et non-tissés, imprégnés,<br />
enduits ou recou erts de sa on ou de détergents employés pour d’autres usages<br />
que la toilette<br />
3401.19<br />
554.19 Sa ons sous autres formes 3401.20<br />
554.2 Agents organiques tensioactifs (autres que les sa ons); préparations tensio-acti es,<br />
préparations pour lessi e (y compris les préparations auxiliaires de la age),<br />
même contenant du sa on, n.d.a.<br />
554.21 Agents organiques tensioactifs, même conditionnés pour la ente au détail 3402.11-.19<br />
554.22 Préparations tensioacti es pour la lessi e ou le nettoyage, n.d.a., conditionnées<br />
3401.30, 3402.20<br />
pour la ente au détail<br />
554.23 Préparations tensioacti es pour la lessi e ou le nettoyage, n.d.a., non conditionnées 3402.90<br />
pour la ente au détail<br />
554.3 Cirages, crèmes, encaustiques, cires, brillants et préparations pour chaussures, meubles,<br />
parquets, carrosseries, erre ou métal, pâtes, poudres et autres préparations à récurer<br />
554.31<br />
(même sous forme de papier, ouates, feutres, non tissés, matière plastique<br />
ou caoutchouc al éolaires, imprégnés, enduits ou recou erts de ces préparations)<br />
à l’exclusion des cires du sous-groupe 598.3<br />
Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuirs 3405.10<br />
554.32 Encaustiques, crèmes et préparations similaires pour l’entretien des meubles en bois,<br />
des parquets ou d’autres boiseries<br />
3405.20<br />
554.33 Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux 3405.30<br />
554.34 Pâtes, poudres et autres préparations à récurer 3405.40<br />
554.35 Brillants, crèmes et préparations similaires pour erre ou métaux 3405.90<br />
Di ision 56<br />
Engrais (à l’exclusion de ceux du groupe 272)<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
562 ENGRAIS (AUTRES QUE CEUX DU GROUPE 272)<br />
562.1 Engrais minéraux ou chimiques azotés<br />
562.11 Nitrate d’ammonium, même en solution aqueuse 3102.30<br />
562.12 Sels doubles et mélanges de sulfate d’ammonium et de nitrate d’ammonium 3102.29<br />
562.13 Sulfate d’ammonium 3102.21<br />
562.14 Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d’ammonium 3102.60<br />
562.16 Urée, même en solution aqueuse 3102.10<br />
562.17 Mélanges d’urée et de nitrate d’ammonium en solution aqueuse ou ammoniacale 3102.80<br />
562.19 Autres engrais azotés (y compris les mélanges, n.d.a.) 3102.40, .90<br />
562.2 Engrais minéraux ou chimiques phosphatés<br />
562.22 Superphosphates 3103.10<br />
562.29 Engrais minéraux ou chimiques phosphatés, n.d.a. 3103.90<br />
562.3 Engrais minéraux ou chimiques potassiques (autres que sels de potassium naturel brut)<br />
562.31 Chlorure de potassium 3104.20
50 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
562.32 Sulfate de potassium 3104.30<br />
562.39 Engrais minéraux ou chimiques potassiques, n.d.a. 3104.90<br />
562.9 Engrais, n.d.a.<br />
562.91 Engrais minéraux ou chimiques, n.d.a., contenant les trois éléments fertilisants :<br />
azote, phosphore et potassium<br />
562.92 Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants :<br />
phosphore et potassium<br />
3105.20<br />
3105.60<br />
562.93 Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) 3105.30<br />
562.94 Dihydrogénoorthophosphate de monoammonium (phosphate monoammonique),<br />
même en mélange a ec l’hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate<br />
diammonique)<br />
3105.40<br />
562.95 Engrais, n.d.a., contenant les deux éléments fertilisants azote et phosphore 3105.51, .59<br />
562.96 Produits des sous-groupes 272.1 ou 272.2, ou du groupe 562, présentés soit en tablettes<br />
ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut maximal de 10 kg<br />
3105.10<br />
562.99 Autres engrais 3105.90<br />
Di ision 57<br />
Matières plastiques sous formes primaires<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
571 POLYMèRES DE L’ÉTHYLèNE, SOUS FORMES PRIMAIRES<br />
571.1 Polyéthylène<br />
571.11 D’une densité inférieure à 0,94 3901.10<br />
571.12 D’une densité égale ou supérieure à 0,94 3901.20<br />
571.2 571.2 Copolymères de l’éthylène et de l’acétate de inyle 3901.30<br />
571.9 571.9 Autres polymères de l’éthylène, sous formes primaires 3901.90<br />
572 POLYMèRES DU STYRèNE, SOUS FORMES PRIMAIRES<br />
572.1 Polystyrène<br />
572.11 Expansible 3903.11<br />
572.19 Autre qu’expansible 3903.19<br />
572.9 Autres polymères du styrène<br />
572.91 Copolymères du stèrène-acrylonitrile (SAN) 3903.20<br />
572.92 Copolymères de l’acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) 3903.30<br />
572.99 Autres copolymères du styrène 3903.90<br />
573 POLYMèRES DU CHLORURE DE VINYLE OU D’AUTRES OLÉFINES HALOGÉNÉES,<br />
SOUS FORMES PRIMAIRES<br />
573.1 Chlorure de poly inyle<br />
573.11 Non mélangé à d’autres substances 3904.10<br />
573.12 Autre, non plastifié 3904.21<br />
573.13 Autre, plastifié 3904.22<br />
573.9 Autres copolymères du chlorure de inyle et polymères d’autres oléfines halogénées<br />
573.91 Copolymères du chlorure et de l’acétate de inyle 3904.30
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
573.92 Autres copolymères du chlorure de inyle 3904.40<br />
573.93 Polymères du chlorure de inylidène 3904.50<br />
573.94 Polymères fluorés 3904.61, 69<br />
573.99 Autres polymères du chlorure de inyle ou d’autres oléfines halogénées 3904.90<br />
574 POLYACÉTALS, AUTRES POLYÉTHERS ET RÉSINES ÉPOXYDES,<br />
SOUS FORMES PRIMAIRES, POLYCARBONATES, RÉSINES ALKYLIDES,<br />
POLYESTERS ALKYLIQUES ET AUTRES POLYESTERS, SOUS FORMES PRIMAIRES<br />
574.1 Polyacétals et autres polyéthers<br />
574.11 Polyacétals 3907.10<br />
574.19 Autres polyéthers 3907.20<br />
574.2 574.2 Résines époxydes 3907.30<br />
574.3 Polycarbonates, résines alkylides et autres polyesters<br />
574.31 Polycarbonates 3907.40<br />
574.32 Résines alkylides 3907.50<br />
574.33 Téréphtalate de polyéthylène 3907.60<br />
574.34 Autres polyesters non saturés 3907.91<br />
574.39 Polyesters sous formes primaires, n.d.a. 3907.70, .99<br />
575 AUTRES MATIèRES PLASTIQUES SOUS FORMES PRIMAIRES<br />
575.1 Polymères du propylène ou d’autres oléfines<br />
575.11 Polypropylène 3902.10<br />
575.12 Polyisobutylène 3902.20<br />
575.13 Copolymères du propylène 3902.30<br />
575.19 Autres oléfines 3902.90<br />
575.2 Polymères acryliques<br />
575.21 Polyméthacrylate de méthyle 3906.10<br />
575.29 Autres polymères acryliques 3906.90<br />
575.3 Polyamides<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 51<br />
575.31 Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12 3908.10<br />
575.39 Autres polyamides 3908.90<br />
575.4 Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthanes<br />
575.41 Résines uréiques; résines de thiourée 3909.10<br />
575.42 Résines mélanimiques 3909.20<br />
575.43 Autres résines aminiques 3909.30<br />
575.44 Résines phénoliques 3909.40<br />
575.45 Polyuréthanes 3909.50<br />
575.5 Cellulose et ses déri és chimiques, n.d.a.<br />
575.51 Acétates de cellulose non plastifiés 3912.11<br />
575.52 Acétates de cellulose plastifiés 3912.12<br />
575.53 Nitrates de cellulose (y compris les collodions) 3912.20<br />
575.54 Ethers de cellulose 3912.31, .39<br />
575.59 Autres déri és de la cellulose 3912.90<br />
575.9 Matières plastiques, n.d.a.
52 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
575.91 Polymères de l’acétate de inyle 3905.12-.29<br />
575.92 Polymères d’autres esters du inyle; autres polymères du inyle 3905.30-.99<br />
575.93 Silicones sous formes primaires 3910.00<br />
575.94 Acide alginique, ses sels et ses esters 3913.10<br />
575.95 Polymères naturels et polymères naturels modifiés (protéines durcies,<br />
déri és chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), n.d.a.<br />
575.96 Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polysulfures, polysulfones<br />
et matières plastiques, n.d.a.<br />
3913.90<br />
3911.10, .90<br />
575.97 Echangeurs d’ions à base de polymères des positions 571.11 à 575.95 3914.00<br />
579 DÉCHETS, ROGNURES ET DÉBRIS DE MATIèRES PLASTIQUES<br />
Groupe<br />
579.1 579.1 De polymères de l’éthylène 3915.10<br />
579.2 579.2 De polymères du styrène 3915.20<br />
579.3 579.3 De polymères du chlorure de inyle 3915.30<br />
579.9 579.9 D’autres matières plastiques 3915.90<br />
Di ision 58<br />
Matières plastiques sous formes non primaires<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
581 TUBES ET TUYAUX ET LEURS ACCESSOIRES, EN MATIèRE PLASTIQUE<br />
581.1 581.1 Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matière cellulosique 3917.10<br />
581.2 581.2 Tubes et tuyaux rigides 3917.21-.29<br />
581.3 581.3 Tubes et tuyaux souples pou ant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa 3917.31<br />
581.4 581.4 Autres tubes et tuyaux non renforcés d’autres matières<br />
ni autrement associés à d’autres matières, sans accessoires<br />
581.5 581.5 Tubes et tuyaux non renforcés d’autres matières<br />
ni autrement associés à d’autres matières, a ec accessoires<br />
3917.32<br />
3917.33<br />
581.6 581.6 Autres tubes et tuyaux 3917.39<br />
581.7 581.7 Accessoires pour tubes et tuyaux en matières plastiques (joints, coudes, raccords, etc.) 3917.40<br />
582 PLAQUES, FEUILLES, BANDES, RUBANS ET PELLICULES DE MATIèRES PLASTIQUES<br />
582.1 Plaques, feuilles, pellicules, rubans, bandes et autres formes plates, auto-adhésifs,<br />
en matière plastique, même en rouleaux, autres que les re êtements de sol, de mur<br />
ou de plafond de la position 893.31<br />
582.11 En rouleaux d’une largeur n’excédant pas 20 cm 3919.10<br />
582.19 Autres qu’en rouleaux d’une largeur n’excédant pas 20 cm 3919.90<br />
582.2 Autres plaques, feuilles, pellicules et lames, non al éolaires, non renforcées ni stratifiées,<br />
ni munies d’un support, ni pareillement associées à d’autres matières<br />
582.21 En polymères de l’éthylène 3920.10<br />
582.22 En polymères du propylène 3920.20<br />
582.23 En polymères du styrène 3920.30<br />
582.24 En polymères du chlorure de inyle 3920.43, .49<br />
582.25 En polymères acryliques 3920.51, .59<br />
582.26 En polycarbonates, résines alkyliques, esters polyallyliques ou autres polyesters 3920.61-.69
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
582.28 En cellulose ou ses déri és chimiques, n.d.a. 3920.71-.79<br />
582.29 En autres matières plastiques 3920.91-.99<br />
582.9 Autres plaques, feuilles, pellicules et lames en matières plastiques<br />
582.91 Al éolées 3921.11-.19<br />
582.99 Autres qu’al éolées 3921.90<br />
583 MONOFILAMENTS DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE<br />
EXCèDE 1MM, JONCS, BÂTONS ET PROFILES, MÊME OUVRÉS EN SURFACE<br />
MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS<br />
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 53<br />
583.1 583.1 En polymères de l’éthylène 3916.10<br />
583.2 583.2 En polymères du chlorure de inyle 3916.20<br />
583.9 583.9 En autres matières plastiques 3916.90<br />
Di ision 59<br />
Matières et produits chimiques, n.d.a.<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
591 INSECTICIDES, RODENTICIDES, FONGICIDES, HERBICIDES, INHIBITEURS<br />
DE GERMINATION ET RÉGULATEURS DE CROISSANCE POUR VÉGÉTAUX,<br />
DÉSINFECTANTS ET PRODUITS SIMILAIRES, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE<br />
AU DÉTAIL, À L’ÉTAT DE PRÉPARATIONS OU SOUS FORME D’ARTICLES<br />
(RUBANS, MèCHES ET BOUGIES SOUFRÉES ET PAPIER TUE-MOUCHES, PAR EXEMPLE)<br />
591.1 591.1 Insecticides 3808.91<br />
591.2 591.2 Fongicides 3808.92<br />
591.3 591.3 Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour égétaux 3808.93<br />
591.4 591.4 Désinfectants 3808.94<br />
591.9 591.9 Autres produits du groupe 591, n.d.a., conditionnés pour la<br />
de préparations ou sous forme d’articles<br />
ente au détail, à l’état<br />
3808.50, .99<br />
592 AMIDONS ET FÉCULES, INULINE ET GLUTEN DE FROMENT,<br />
SUBSTANCES ALBUMINOÏDALES; COLLES<br />
592.1 Amidon, inuline et gluten de froment<br />
592.11 Amidon de froment 1108.11<br />
592.12 Amidon de maïs 1108.12<br />
592.13 Fécule de pommes de terre 1108.13<br />
592.14 Fécule de manioc (cassa e) 1108.14<br />
592.15 Autres amidons et fécules 1108.19<br />
592.16 Inuline 1108.20<br />
592.17 Gluten de froment, même à l’état sec 1109.00<br />
592.2 Substances albuminoïdales, amidon modifié et colles<br />
592.21 Caséines 3501.10<br />
592.22 Caséinates et autres déri és des caséines; colles de caséine 3501.90<br />
592.23 Albumines (y compris les concentrats de deux protéines de lactosérum ou da antage,<br />
contenant en poids plus de 80 % de protéines de lactosérum calculé sur matière sèche),<br />
autres que l’o albumine; albuminates et autres déri és des albumines<br />
3502.20, .90
54 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
592.24 Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme rectangulaire, même<br />
carrée, même ou rées en surface ou colorées et leurs déri és; ichtyiocolle; autres colles<br />
d’origine animale, n.d.a.<br />
3503.00<br />
592.25 Peptones et leurs déri és; autres matières protéiques et leurs déri és, n.d.a.;<br />
poudre de peau, traitée ou non au chrome<br />
3504.00<br />
592.26 Dextrines et autres amidons et fécules modifiés 3505.10<br />
592.27 Colles à base d’amidons ou de fécules, de dextrines ou d’autres amidons ou fécules<br />
modifiés<br />
3505.20<br />
592.29 Colles et autres adhésifs préparés, n.d.a.; produits à usage de colles ou d’adhésifs,<br />
3506.10-.99<br />
conditionnés pour la<br />
n’excédant pas 1 kg<br />
ente au détail comme colles ou adhésifs, d’un poids net<br />
593 EXPLOSIFS ET PRODUITS PYROTECHNIQUES<br />
593.1 Poudres propulsi es et autres explosifs préparés<br />
593.11 Poudres propulsi es 3601.00<br />
593.12 Explosifs préparés (autres que les poudres propulsi es) 3602.00<br />
593.2 593.2 Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs;<br />
détonateurs électriques<br />
3603.00<br />
593.3 Articles pour feux d’artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires,<br />
pétards et autres articles de pyrotechnie<br />
593.31 Articles pour feux d’artifice 3604.10<br />
593.33 Fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles<br />
de pyrotechnie<br />
3604.90<br />
597 ADDITIFS PRÉPARÉS POUR HUILES MINÉRALES ET PRODUITS SIMILAIRES; LIQUIDES<br />
PRÉPARÉS POUR TRANSMISSIONS HYDRAULIQUES; PRÉPARATIONS ANTIGEL<br />
ET PRÉPARATIONS POUR DÉGIVRAGE; PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES<br />
597.2 Préparations antidétonantes, inhibiteurs d’oxydation, additifs peptisants, améliorants<br />
de iscosité, préparations anticorrosi es et autres additifs préparés pour huiles minérales<br />
597.21<br />
(y compris l’essence) ou pour d’autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles<br />
minérales<br />
Préparations antidétonantes 3811.11, .19<br />
597.25 Addititifs pour huiles lubrifiantes 3811.21, .29<br />
597.29 Additifs préparés pour huiles minérales ou pour d’autres liquides utilisés aux mêmes fins<br />
que les huiles minérales, n.d.a.<br />
3811.90<br />
597.3 Liquides préparés pour transmissions hydrauliques; préparations antigel<br />
597.31 Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions<br />
hydrauliques, ne contenant pas d’huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux,<br />
ou en contenant moins de 70 % en poids<br />
3819.00<br />
597.33 Préparations antigel et liquides préparés pour le dégi rage 3820.00<br />
597.7 Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le<br />
dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations<br />
pour les moulages, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés<br />
pour l’ensimage des matières textiles, l’huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries<br />
ou d’autres matières, à l’exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 %<br />
ou da antage en poids d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux<br />
597.71 Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries<br />
ou d’autres matières, contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux<br />
3403.11<br />
597.72 Préparations lubrifiantes contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux,<br />
n.d.a.<br />
3403.19<br />
597.73 Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries<br />
ou d’autres matières, contenant d’autres huiles ou graisses que des huiles de pétrole<br />
ou de minéraux bitumineux<br />
3403.91
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 55<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
597.74 Préparations lubrifiantes contenant d’autres huiles ou graisses que des huiles de pétrole<br />
ou de minéraux bitumineux<br />
598 PRODUITS CHIMIQUES DIVERS, N.D.A.<br />
598.1 Produits chimiques à base de bois ou de résine<br />
3403.99<br />
598.11 Tall oil (« résine liquide »), même raffiné 3803.00<br />
598.12 Lessi es résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées,<br />
désucrées ou traitées chimiquement (y compris les lignosulfonates mais à l’exclusion<br />
du tall oil)<br />
598.13 Essences de télébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences<br />
terpéniques pro enant de la distillation ou d’autres traitements de bois de conifères;<br />
dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts;<br />
huile de pin contenant de l’alpha-terpinéol comme constituant principal<br />
598.14 Colophanes et acides résiniques et leurs déri és; essence de colophane<br />
et huiles de colophane; gommes fondues<br />
598.18 Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène;<br />
poix égétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophane,<br />
d’acides résiniques ou de poix égétales<br />
598.3 Cires artificielles et cires préparées<br />
3804.00<br />
3805.10, .90<br />
3806.10-.90<br />
3807.00<br />
598.35 De polyéthylène glycol 3404.20<br />
598.39 À partir d’autres produits que le polyéthylène glycol 3404.90<br />
598.4 598.4 Akylbenzènes en mélanges et akylnaphthalènes en mélanges,<br />
autres que ceux des sous-groupes 335.2 et 511.2<br />
598.5 598.5 Éléments chimiques dopés en ue de leur utilisation en électronique, sous forme<br />
de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en ue<br />
de leur utilisation en électronique<br />
598.6 Produits chimiques organiques, n.d.a.<br />
598.61 Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite<br />
ou d’autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d’autres demi-produits<br />
3817.00<br />
3818.00<br />
3801.10-.90<br />
598.63 Préparations dites « accélérateurs de ulcanisation » 3812.10<br />
598.64 Charbons acti és 3802.10<br />
598.65 Matières minérales naturelles acti ées; noirs d’origine animale<br />
(y compris le noir animal épuisé)<br />
598.67 Milieux de culture préparés pour le dé eloppement et l’entretien des micro-organismes<br />
(y compris les irus et les organismes similaires) ou des cellules égétales, humaines<br />
ou animales<br />
598.69 Réactifs de diagnostic ou de laboratoire, sur tous supports, et réactifs de diagnostic<br />
ou de laboratoire préparés, même sur un support, autres que ceux des sous-groupes<br />
541.6 et 541.9; matériaux de référence certifiés<br />
598.8 Catalyseurs et préparations catalytiques, n.d.a.<br />
3802.90<br />
3821.00<br />
3822.00<br />
598.81 Catalyseurs supportés ayant comme substance acti e le nickel ou un composé du nickel 3815.11<br />
598.83 Catalyseurs supportés ayant comme substance acti e un métal précieux ou un composé<br />
de métal précieux<br />
3815.12<br />
598.85 Autres catalyseurs supportés 3815.19<br />
598.89 Autres catalyseurs et préparations catalytiques 3815.90<br />
598.9 Produits et préparations chimiques, n.d.a.<br />
598.91 Agents d’apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières<br />
colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations<br />
pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l’industrie textile, l’industrie<br />
du papier, l’industrie du cuir ou les industries similaires, n.d.a.<br />
3809.10-.93
56 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
598.93 Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, n.d.a.;<br />
préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc<br />
ou matières plastiques<br />
3812.20, .30<br />
598.94 Compositions et charges pour appareils extincteurs, grenades et bombes extinctrices 3813.00<br />
598.95 Pâtes à modeler (y compris celles présentées pour l’amusement des enfants);<br />
compositions dites « cires pour l’art dentaire » présentées en assortiments,<br />
3407.00<br />
dans des emballages de ente au détail, en plaquettes, fers à che al, bâtonnets<br />
598.96<br />
ou sous des formes similaires; autres compositions pour l’art dentaire, à base de plâtre<br />
(de gypse calciné ou de sulfate de calcium)<br />
Préparations pour le décapage des métaux, flux à souder ou à braser et autres<br />
préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres<br />
à souder ou à braser, composées de métal et d’autres produits; préparations des types<br />
utilisés pour l’enrobage ou le fourrage des électrodes et baguettes de soudage<br />
3810.10, .90<br />
598.97 Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons 3824.40<br />
598.98 Mortiers et bétons non réfractaires 3824.50<br />
598.99 Autres produits et préparations chimiques 3824.10, .30, .60-.90<br />
599 PRODUITS RÉSIDUELS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES,<br />
N.D.A.; DÉCHETS MUNICIPAUX; BOUES D’ÉPURATION; AUTRES DÉCHETS<br />
Groupe<br />
599.1 599.1 Déchets municipaux; boues d’épuration 3825.10, .20<br />
599.2 599.2 Déchets cliniques 3825.30<br />
599.3 599.3 Déchets de sol ants organiques 3825.41, .49<br />
599.4 599.4 Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques,<br />
de liquides pour freins et de liquides antigel<br />
3825.50<br />
599.9 599.9 Autres déchets des industries chimiques ou apparentées 3825.61-.90<br />
SECTION 6<br />
BIENS MANUFACTURÉS CLASSÉS PRINCIPALEMENT PAR MATIèRE<br />
Di ision 61<br />
Cuirs, ou rages en cuir, n.d.a., et pelleteries apprêtées<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
611 CUIRS<br />
611.2 611.2 Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes,<br />
même enroulées<br />
611.4 Cuirs et peaux, tannées ou retannées, de bo ins (même de buffles) ou d’équidés,<br />
même préparées après tannage ou retannage, épilées, même refendues<br />
4115.10<br />
611.43 Cuirs et peaux sans préparation ultérieure à l’état humide 4104.11, .19<br />
611.44 Cuirs et peaux sans préparation ultérieure à l’état sec 4104.41, .49<br />
611.45 Cuir préparé après tannage ou retannage, y compris cuir parcheminé 4107.11-.99<br />
611.5 Peaux épilées d’o ins, même refendues (autres que celles du sous-groupe 611.8)<br />
611.51 Tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure 4105.10, .30<br />
611.52 Préparées après tannage ou retannage, y compris parcheminées 4112.00<br />
611.6 Peaux épilées de caprins, même refendues (autres que celles du sous-groupe 611.8)
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
611.61 Tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure 4106.21, .22<br />
611.62 Préparées après tannage ou retannage, y compris parcheminées 4113.10<br />
611.7 Peaux épilées d’autres animaux, autres que celles du sous-groupe 611.8<br />
611.71 De porcins 4106.31, .32, 4113.20<br />
611.72 De reptiles 4106.40, 4113.30<br />
611.79 D’autres animaux 4106.91, .92, 4113.90<br />
611.8 Cuirs et peaux spécialement apprêtés ou finis<br />
611.81 Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné) 4114.10<br />
611.83 Cuirs et peaux ernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés 4114.20<br />
612 OUVRAGES EN CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ, N.D.A.; SELLERIE ET BOURRELLERIE<br />
612.2 612.2 Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits,<br />
laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, paletots pour chiens<br />
et articles similaires), en toutes matières<br />
4201.00<br />
612.9 612.9 Autres ou rages en cuir naturel ou reconstitué 4205.00<br />
613 PELLETERIES, TANNÉES OU APPRÊTEES (Y COMPRIS TÊTES, QUEUES, PATTES<br />
ET AUTRES MORCEAUX OU DÉCHETS ET CHUTES), ASSEMBLÉES OU NON (SANS<br />
ADJONCTION D’AUTRE MATIèRE), AUTRES QUE CELLES DE LA POSITION 848.31<br />
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 57<br />
613.1 Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées<br />
613.11 De isons 4302.11<br />
613.19 D’autres animaux 4302.19<br />
613.2 613.2 Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes tannés ou apprêtés,<br />
non assemblés<br />
4302.20<br />
613.3 613.3 Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés 4302.30<br />
Di ision 62<br />
Ou rages en caoutchouc, n.d.a.<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
621 MATÉRIAUX EN CAOUTCHOUC (PÂTES, PLAQUES, FEUILLES, BAGUETTES,<br />
FILS, TUBES ET TUYAUX DE CAOUTCHOUC, PAR EXEMPLE)<br />
621.1 Caoutchouc mélangé, non<br />
feuilles ou bandes<br />
ulcanisé, sous formes primaires ou en plaques,<br />
621.11 Additionné de noir de carbone ou de silice 4005.10<br />
621.12 En solutions, en dispersions (autres que celles de la position 621.11) 4005.20<br />
621.19 Sous d’autres formes 4005.91, .99<br />
621.2 Autres formes (baguettes, tubes, tuyaux et profilés, par exemple)<br />
et articles (disques et rondelles, par exemple) de caoutchouc ulcanisé<br />
621.21 Profilés pour le rechapage 4006.10<br />
621.29 Autres formes 4006.90<br />
621.3 Fils et cordes de caoutchouc ulcanisé; plaques, feuilles, bandes, baguettes<br />
et profilés en caoutchouc ulcanisé non durci<br />
621.31 Fils et cordes de caoutchouc ulcanisé 4007.00<br />
621.32 Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés en caoutchouc ulcanisé non durci 4008.11, .19
58 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
621.33 Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés en caoutchouc non al éolaire ulcanisé<br />
non durci<br />
621.4 Tubes et tuyaux en caoutchouc ulcanisé non durci, même pour us de leurs accessoires<br />
(joints, coudes, raccords, par exemple)<br />
4008.21, .29<br />
621.41 Non renforcés ni combinés a ec d’autres matières, sans accessoires 4009.11<br />
621.42 Renforcés ou autrement combinés seulement a ec du métal, sans accessoires 4009.21<br />
621.43 Renforcés ou autrement combinés seulement a ec des matières textiles,<br />
sans accessoires<br />
621.44 Renforcés ou autrement combinés a ec d’autres matières que des métaux<br />
ou des matières textiles, sans accessoires<br />
4009.31<br />
4009.41<br />
621.45 A ec accessoires 4009.12, .22, .32, .42<br />
625 PNEUMATIQUES EN CAOUTCHOUC, BANDES DE ROULEMENT POUR PNEUMATIQUES,<br />
FLAPS ET CHAMBRES À AIR POUR ROUES DE TOUTE NATURE<br />
625.1 625.1 Pneumatiques neufs des types utilisés pour les automobiles de tourisme<br />
(y compris les oitures de type break et les oitures de course)<br />
4011.10<br />
625.2 625.2 Pneumatiques neufs des types utilisés pour autocars, autobus ou camions 4011.20<br />
625.3 625.3 Pneumatiques neufs des types utilisés pour aérodynes 4011.30<br />
625.4 Pneumatiques neufs des types utilisés pour motocycles et cycles<br />
625.41 Des types utilisés pour motocycles 4011.40<br />
625.42 Des types utilisés pour bicyclettes 4011.50<br />
625.5 Autres pneumatiques neufs<br />
625.51 À che rons ou similaires 4011.61-.69<br />
625.59 Autres qu’à che rons ou similaires 4011.92-.99<br />
625.9 Autres pneumatiques (y compris pneumatiques rechapés), bandes de roulement<br />
pour pneumatique, flaps et chambres à air<br />
625.91 Chambres à air, en caoutchouc 4013.10-.90<br />
625.92 Pneumatiques rechapés 4012.11-.19<br />
625.93 Pneumatiques usagés 4012.20<br />
625.94 Bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et flaps en caoutchouc 4012.90<br />
629 ARTICLES EN CAOUTCHOUC, N.D.A.<br />
629.1 Articles d’hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), de caoutchouc ulcanisé<br />
non durci, même a ec accessoires de caoutchouc durci<br />
629.11 Préser atifs 4014.10<br />
629.19 Autres articles d’hygiène ou de pharmacie en caoutchouc ulcanisé non durci 4014.90<br />
629.2 Courroies transporteuses ou de transmission en caoutchouc ulcanisé<br />
629.21 Courroies de transmission 4010.31-.39<br />
629.22 Courroies transporteuses 4010.11-.19<br />
629.9 Caoutchouc durci; articles en caoutchouc durci ou en caoutchouc ulcanisé non durci,<br />
n.d.a.<br />
629.91 Caoutchouc durci (ébonite par exemple) sous toutes formes (y compris les déchets et<br />
débris); ou rages en caoutchouc durci<br />
4017.00<br />
629.92 Ou rages en caoutchouc ulcanisé al éolaire non durci, n.d.a. 4016.10<br />
629.99 Ou rages en caoutchouc ulcanisé non al éolaire non durci, n.d.a. 4016.91-.99
Groupe<br />
Di ision 63<br />
Ou rages en liège ou en bois (à l’exclusion des meubles)<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
633 OUVRAGES EN LIèGE<br />
633.1 Ou rages en liège naturel<br />
633.11 Bouchons 4503.10<br />
633.19 Ou rages autres que bouchons 4503.90<br />
633.2 Liège aggloméré (même a ec liant) et ou rages en liège aggloméré<br />
633.21 Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toutes formes et cylindres pleins 4504.10<br />
633.29 Autre liège aggloméré et ou rages en liège aggloméré 4504.90<br />
634 PLACAGES, CONTRE-PLAQUES, PANNEAUX DE PARTICULES ET AUTRES BOIS OUVRÉS,<br />
N.D.A.<br />
634.1 Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié),<br />
feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés<br />
longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, assemblés bord à bord<br />
ou en bout, d’une épaisseur égale ou inférieure à 6 mm<br />
634.11 De conifères 4408.10<br />
634.12 D’essences non conifères 4408.31-.90<br />
634.2 Bois dits « densifiés » et panneaux de particules de bois, panneaux dits oriented strand<br />
board (OSB) et panneaux similaires de bois ou d’autres matières ligneuses<br />
634.21 Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés 4413.00<br />
634.22 Panneaux de particules de bois, panneaux dits oriented strand board (OSB) et panneaux<br />
de bois similaires, même agglomérés a ec des résines ou d’autres liants organiques<br />
4410.11-.19<br />
634.23 Panneaux de particules et panneaux similaires de matières ligneuses autres que le bois,<br />
même agglomérés a ec des résines ou d’autres liants organiques<br />
4410.90<br />
634.3 Panneaux de bois contre-plaqué ou d’autres bois sciés<br />
634.31 Autres bois contre-plaqués constitués exclusi ement de feuilles de bois<br />
(autres que le bambou) dont chacune a une épaisseur égale ou inférieure à 6 mm<br />
4412.31-.39<br />
634.32 De feuilles de bambou 4412.10<br />
634.33 À âme panneautée, lattée ou lamellée 4412.94<br />
634.39 Autres 4412.99<br />
634.5 Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses, même agglomérés<br />
a ec des résines ou d’autres liants organiques<br />
634.54 Panneaux de densité moyenne (dits « MDF ») 4411.12-.14<br />
634.59 Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses, n.d.a. 4411.92-.94<br />
634.9 Bois mis en formes simples, n.d.a.<br />
634.91 Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois appointés, non sciés<br />
longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés<br />
ni autrement tra aillés, pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires;<br />
bois en éclisses, lames, rubans et similaires<br />
4404.10, .20<br />
634.93 Laine (paille) de bois; farine de bois 4405.00<br />
635 OUVRAGES EN BOIS, N.D.A.<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 59<br />
635.1 Emballages et tambours en bois; palettes-caisses en bois et emballages similaires<br />
635.11 Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires en bois;<br />
tambours (tourets) pour câbles, en bois<br />
4415.10
60 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
635.12 Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement en bois 4415.20<br />
635.2 635.2 Futailles, cu es, baquets et autres ou rages de tonnellerie et leurs parties en bois<br />
(y compris les merrains)<br />
635.3 Ou rages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris<br />
les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour re êtement de sol<br />
et les bardeaux shingles et shakes<br />
4416.00<br />
635.31 Fenêtres, portes-fenêtres et leurs chambranles 4418.10<br />
635.32 Portes, leurs chambranles et seuils 4418.20<br />
635.33 Bardeaux (shingles et shakes) 4418.50<br />
635.34 Panneaux assemblés pour re êtement de sol 4418.71-.79<br />
635.39 Autres ou rages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, en bois 4418.40, .60, .90<br />
635.4 Ou rages en bois à usage domestique ou décoratif (à l’exclusion des meubles)<br />
635.41 Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou similaires 4414.00<br />
635.42 Articles en bois pour la table ou pour la cuisine 4419.00<br />
635.49 Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis en bois pour bijouterie,<br />
orfè rerie, coutellerie et ou rages similaires; statuettes et autres objets d’ornement<br />
en bois; articles d’ameublement en bois ne rele ant pas de la di ision 82<br />
4420.10, .90<br />
635.9 Ou rages en bois, n.d.a.<br />
635.91 Outils, montures et manches d’outils, montures de brosses, manches de balais<br />
ou de brosses, en bois, formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois<br />
4417.00<br />
635.99 Autres ou rages en bois 4421.10, .90<br />
Di ision 64<br />
Papier, carton et articles en pâte à papier, en papier ou en carton<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
641 PAPIER ET CARTON<br />
641.1 641.1 Papier journal, en rouleaux ou en feuilles 4801.00<br />
641.2 Papier et carton, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l’écriture, l’impression<br />
ou d’autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non<br />
perforés, en rouleaux ou en feuilles (autres que les papiers des positions 641.1 ou 641.63);<br />
papiers et cartons formés feuille à feuille (à la main)<br />
641.21 Papiers et cartons formés feuille à feuille (à la main) 4802.10<br />
641.22 Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, thermosensibles<br />
ou électrosensibles<br />
4802.20<br />
641.24 Papiers supports pour papiers peints 4802.40<br />
641.26 Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique<br />
ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale<br />
sont constitués par de telles fibres<br />
4802.54-.58<br />
641.29 Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale<br />
sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique<br />
ou chimico-mécanique<br />
4802.61-.69<br />
641.3 Papiers et cartons des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins<br />
graphiques, couchés, enduits, imprégnés, colorés en surface, décorés en surface<br />
ou imprimés (autres que les imprimés du groupe 892), en rouleaux ou en feuilles<br />
641.31 Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication<br />
ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils<br />
ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles<br />
4809.20, .90
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 61<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
641.32 Papiers et cartons des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins<br />
graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique<br />
ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués<br />
de telles fibres<br />
4810.13-.19<br />
641.34 Papiers et cartons des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins<br />
graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont<br />
constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique<br />
4810.22, .29<br />
641.4 Papiers et cartons « kraft », non couchés ni enduits, en feuilles ou en rouleaux<br />
641.41 Papiers et cartons pour cou erture dits Kraftliner 4804.11, .19<br />
641.42 Papier kraft pour sacs de grande contenance, n.d.a., d’un poids au m2 égal ou inférieur à 150g<br />
4804.21, .29<br />
641.46 Papier et carton kraft, n.d.a., d’un poids au m2 égal ou inférieur à 150 g 4804.31, .39<br />
641.47 Papier et carton kraft, n.d.a., d’un poids au m2 égal ou supérieur à 150 g<br />
mais inférieur à 225 g<br />
4804.41-.49<br />
641.48 Papier et carton kraft en rouleaux ou en feuilles, n.d.a., d’un poids au m2 égal ou supérieur à 225 g<br />
4804.51-.59<br />
641.5 Papier et cartons non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n.d.a.<br />
641.51 Papier pour cannelure 4805.11-.19<br />
641.52 Papier d’emballage au sulfite 4805.30<br />
641.53 Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papier-calque, papier dit « cristal »<br />
et autres papiers calendrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles<br />
4806.10-.40<br />
641.54 Testliner (fibres récupérées) 4805.24, .25<br />
641.55 Papier à cigarettes, n.d.a. 4813.90<br />
641.56 Papiers et cartons filtres; papiers et cartons feutres, non couchés ni enduits 4805.40, .50<br />
641.59 Autres papiers et cartons non couchés ni enduits 4805.91-.93<br />
641.6 Papiers et cartons ondulés, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés,<br />
en rouleaux ou en feuilles<br />
641.61 Papiers kraft pour sacs de grande contenance, crêpés ou plissés, même gaufrés,<br />
estampés ou perforés<br />
4808.20<br />
641.62 Autres papiers kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés 4808.30<br />
641.63 Papiers des types utilisés pour la toilette ou le démaquillage, comme essuie-mains ou<br />
ser iettes et papiers similaires à usages domestiques ou d’hygiène, ouates de cellulose<br />
et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés,<br />
colorés en surface ou décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles<br />
4803.00<br />
641.64 Papiers et cartons ondulés (même a ec recou rement par collage), perforés ou non 4808.10<br />
641.69 Papiers crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, n.d.a. 4808.90<br />
641.7 Papiers, cartons, ouates de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits,<br />
imprégnés, recou erts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés en surface,<br />
autres que les imprimés du groupe 892, en rouleaux ou en feuilles, n.d.a.<br />
641.71 Papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recou erts de matière plastique<br />
(à l’exclusion des adhésifs), blanchis, d’un poids au m2 supérieur à 150 g<br />
4811.51<br />
641.72 Autres papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recou erts de matière<br />
plastique (à l’exclusion des adhésifs)<br />
4811.59<br />
641.73 Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés 4811.10<br />
641.74 Papiers et cartons kraft, autres que ceux des types utilisés pour l’écriture, l’impression<br />
ou d’autres fins graphiques, blanchis uniformément dans la masse et dont plus<br />
de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois<br />
obtenues par un procédé chimique, d’un poids au m2 inférieur ou égal à 150 g<br />
4810.31<br />
641.75 Papiers et cartons kraft, autres que ceux des types utilisés pour l’écriture, l’impression<br />
ou d’autres fins graphiques, blanchis uniformément dans la masse et dont plus<br />
de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois<br />
obtenues par un procédé chimique, d’un poids au m2 supérieur à 150 g<br />
4810.32
62 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
641.76 Autres papiers et cartons kraft, autres que ceux des types utilisés pour l’écriture,<br />
l’impression ou d’autres fins graphiques<br />
4810.39<br />
641.77 Autres papiers et cartons 4810.92, .99<br />
641.78 Papiers et cartons gommés ou adhésifs 4811.41, .49<br />
641.79 Autres papiers, cartons, ouates de cellulose et nappes de fibres de cellulose, enduits,<br />
imprégnés ou recou erts de cire, paraffine, stéarine, huile ou glycérol<br />
4811.60, .90<br />
641.9 Papiers et cartons transformés, n.d.a.<br />
641.92 Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface<br />
ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles<br />
4807.00<br />
641.93 Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier 4812.00<br />
641.94 Papiers peints et re êtements muraux similaires, itrauphanies 4814.10-.90<br />
642 PAPIERS ET CARTONS DÉCOUPÉS À FORMAT EN FORME,<br />
ET ARTICLES EN PAPIER OU EN CARTON<br />
642.1 Cartons, boîtes, caisses, sacs et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose<br />
ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaire<br />
642.11 Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé 4819.10<br />
642.12 Boîtes et cartonnages pliants, en papier ou carton non ondulé 4819.20<br />
642.13 Sacs en papier ou carton d’une largeur à la base de 40 cm ou plus 4819.30<br />
642.14 Autres sacs, y compris les cornets 4819.40<br />
642.15 Autres emballages (y compris les pochettes pour disques) 4819.50<br />
642.16 Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires 4819.60<br />
642.2 En eloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance,<br />
en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton,<br />
renfermant un assortiment d’articles de correspondance<br />
642.21 En eloppes 4817.10<br />
642.22 Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance 4817.20<br />
642.23 Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton,<br />
renfermant un assortiment d’articles de correspondance<br />
4817.30<br />
642.3 Registres, li res comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocsmémorandums,<br />
blocs de papier à lettres, agendas et ou rages similaires; cahiers<br />
d’écoliers, bu ards sous-mains, classeurs (même pour feuilles libres), reliures, chemises<br />
et cou ertures pour dossiers; liasses et carnets manifold, feuilles de papier carbone<br />
intercalées et autres articles de papeterie, en papier ou en carton; albums pour<br />
échantillons ou collections et cou ertures pour li res ou cahiers, en papier ou en carton<br />
642.31 Registres, li res comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances),<br />
blocs de papier à lettres, blocs-mémorandums, agendas et articles similaires<br />
4820.10<br />
642.32 Cahiers d’écoliers 4820.20<br />
642.33 Classeurs, reliures et cou ertures à dossiers 4820.30<br />
642.34 Liasses et carnets manifold et feuilles de papier carbone intercalées 4820.40<br />
642.35 Albums pour échantillons ou collections 4820.50<br />
642.39 Cou ertures pour li res ou cahiers; bu ards, sous-mains et autres articles de papeterie,<br />
n.d.a.<br />
4820.90<br />
642.4 Papiers et cartons découpés à format ou en forme, n.d.a.<br />
642.41 Papier à cigarettes découpé à format, même en cahiers ou en tubes 4813.10, .20<br />
642.42 Papiers carbone, papiers « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports<br />
(autres que ceux de la position 641.31), stencils complets et plaques offset en papier,<br />
même conditionnés en boîtes<br />
4816.20, .90<br />
642.43 Papier hygiénique découpé à format, en rouleaux ou en feuilles 4818.10
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
642.45 Papiers et cartons-filtres découpés à format ou en forme 4823.20<br />
642.9 Articles en pâte à papier, en papier, carton ou ouates de cellulose, n.d.a.<br />
642.91 Tambours, bobines, busettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier,<br />
papier ou carton (même perforé ou durci)<br />
4822.10, .90<br />
642.93 Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou en carton 4823.61, .69<br />
642.94 Mouchoirs, ser iettes à démaquiller, essuie-mains, ser iettes, nappes, draps de lit<br />
et autre linge, en papier; êtements et accessoires du êtement en papier<br />
642.95 Ser iettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques<br />
similaires en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose<br />
642.99 Autres papiers, cartons, ouates de cellulose ou nappes de fibres de cellulose<br />
découpés à format ou en forme; autres articles en pâte à papier, papier ou carton,<br />
ouates de cellulose ou nappes de fibres de cellulose<br />
Di ision 65<br />
Fils textiles, tissus, articles confectionnés,<br />
n.d.a., et produits apparentés<br />
651 FILS TEXTILES<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 63<br />
651.1 Fils de laine ou de poils ( à l’exclusion des rubans de laine enroulés en boules (tops)<br />
651.12 Fils de laine cardée contenant au moins 85 % en poids de laine,<br />
non conditionnés pour la ente au détail<br />
651.13 Fils de laine peignée, contenant au moins 85 % en poids de laine,<br />
non conditionnés pour la ente au détail<br />
4818.20, .30, .50, .90<br />
4818.40<br />
4823.40, .70, .90<br />
5106.10<br />
5107.10<br />
651.14 Fils de poils fins (cardés ou peignés), non conditionnés pour la ente au détail 5108.10, .20<br />
651.15 Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés),<br />
même conditionnés pour la ente au détail<br />
651.16 Fils contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins,<br />
conditionnés pour la ente au détail<br />
651.17 Fils de laine cardée contenant moins de 85 % en poids de laine,<br />
non conditionnés pour la ente au détail<br />
651.18 Fils de laine peignée contenant moins de 85 % en poids de laine,<br />
non conditionnés pour la ente au détail<br />
651.19 Fils de laine ou de poils fins contenant moins de 85 % en poids de laine ou de poils fins,<br />
conditionnés pour la ente au détail<br />
651.2 Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la ente au détail<br />
5110.00<br />
5109.10<br />
5106.20<br />
5107.20<br />
5109.90<br />
651.21 Non conditionnés pour la ente au détail 5204.11, .19<br />
651.22 Conditionnés pour la ente au détail 5204.20<br />
651.3 Fils de coton, autre que le fil à coudre<br />
651.31 Contenant au moins 85 % en poids de coton, conditionnés pour la ente au détail 5207.10<br />
651.32 Autres que contenant au moins 85 % en poids de coton,<br />
conditionnés pour la ente au détail<br />
651.33 Contenant au moins 85 % en poids de coton,<br />
non conditionnés pour la ente au détail<br />
651.34 Contenant moins de 85 % en poids de coton,<br />
non conditionnés pour la ente au détail<br />
651.4 Fils à coudre de fibres non naturelles, même conditionnés pour la ente au détail<br />
5207.90<br />
5205.11-.48<br />
5206.11-.45
64 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
651.41 De filaments synthétiques 5401.10<br />
651.42 De filaments artificiels 5401.20<br />
651.43 De fibres synthétiques discontinues 5508.10<br />
651.44 De fibres artificielles discontinues 5508.20<br />
651.5 Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre) texturés, non conditionnés<br />
pour la ente au détail, y compris monofilaments de moins de 67 décitex<br />
651.51 De nylon ou d’autres polyamides 5402.31, .32<br />
651.52 De polyesters 5402.33<br />
651.59 D’autres matières que le nylon, les polyamides et les polyesters 5402.34, .39<br />
651.6 Autres fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre),<br />
y compris les monofilaments de moins de 67 décitex<br />
651.62 Fils à haute ténacité en nylon ou en autres polyamides ou en polyesters,<br />
5402.11-.20<br />
non conditionnés pour la ente au détail<br />
651.63 Autres fils simples, non tordus ou d’une torsion excédant 50 tours au mètre,<br />
5402.44-.49<br />
non conditionnés pour la ente au détail<br />
651.64 Autres fils simples, d’une torsion excédant 50 tours au mètre,<br />
5402.51-.59<br />
non conditionnés pour la ente au détail<br />
651.69 Autres fils synthétiques, retors ou câblés, non conditionnés pour la ente au détail 5402.61-.69<br />
651.7 Fils artificiels et non naturels (autres que les fils à coudre); monofilaments artificiels<br />
n.d.a.; lames et formes similaires en matières textiles artificielles, n.d.a.<br />
651.73 Fils à haute ténacité en rayonne iscose, non conditionnés pour la ente au détail 5403.10<br />
651.74 Autres fils simples en rayonne iscose, sans torsion ou d’une torsion<br />
5403.31<br />
n’excédant pas 120 tours par mètre, non conditionnés pour la ente au détail<br />
651.75 Autres fils simples de filaments artificiels, non conditionnés pour la ente au détail 5403.32-.39<br />
651.76 Autres fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), retors ou câblés,<br />
5403.41-.49<br />
non conditionnés pour la ente au détail<br />
651.77 Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la grande dimension<br />
de la coupe trans ersale n’excède pas 1 mm; lames et formes similaires<br />
en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n’excède pas 5 mm<br />
5405.00<br />
651.78 Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre) 5406.00<br />
651.8 Fils (autres que les fils à coudre) de fibres discontinues; monofilaments synthétiques<br />
n.d.a.; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques<br />
dont la largeur apparente n’excède pas 5 mm<br />
651.81 Fils (autres que les fils à coudre) contenant au moins 85 % en poids de fibres<br />
5511.10<br />
synthétiques discontinues, non conditionnés pour la ente au détail<br />
651.82 Fils (autres que les fils à coudre) contenant au moins 85 % en poids de fibres<br />
5509.11-.42<br />
synthétiques discontinues, non conditionnés pour la ente au détail<br />
651.83 Fils (autres que les fils à coudre) de fibres synthétiques discontinues,<br />
5511.20<br />
contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, conditionnés pour la ente au détail<br />
651.84 Fils (autres que les fils à coudre) de fibres synthétiques discontinues,<br />
5509.51-.99<br />
contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, non conditionnés pour la ente au détail<br />
651.85 Fils (autres que les fils à coudre) de fibres artificielles discontinues,<br />
5511.30<br />
conditionnées pour la ente au détail<br />
651.86 Fils (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles 5510.11, .12<br />
discontinues, non conditionnés pour la ente au détail<br />
651.87 Fils (autres que les fils à coudre) de fibres artificielles discontinues,<br />
5510.20-.90<br />
contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, non conditionnés pour la ente au détail<br />
651.88 Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension<br />
de la coupe trans ersale n’excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle,<br />
par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n’excède<br />
pas 5 mm<br />
5404.11-.90
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 65<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
651.9 Fils de fibres textiles, n.d.a. (y compris fils de papier et fils, mèches et stratifils (rovings)<br />
de fibres de erre<br />
651.91 Fils métalliques ou métallisés constitués par des textiles, lames ou formes similaires<br />
des positions 651.77 ou 651.88, métallisés, combinés a ec du métal sous forme de fils,<br />
de lames ou de poudres ou recou erts de métal<br />
651.92 Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie),<br />
non conditionnés pour la ente au détail<br />
5605.00<br />
5004.00<br />
651.93 Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la ente au détail 5005.00<br />
651.94 Fils de soie et fils de déchets de soie, conditionnés pour la ente au détail; fil de chenille 5006.00<br />
651.95 Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non, de fibres de erre 7019.11-.19<br />
651.96 Fils de lin 5306.10, .20<br />
651.97 Fils de jute ou d’autres fibres textiles libériennes du groupe 264 5307.10, .20<br />
651.99 Fils d’autres fibres textiles égétales; fils de papier 5308.10-.90<br />
652 TISSUS DE COTON (À L’EXCLUSION DES TISSUS EN PETITE LARGEUR<br />
ET DES TISSUS SPÉCIAUX)<br />
652.1 Velours, peluches et chenilles tissés<br />
652.12 Tissus bouclés du genre éponge en coton (autres que les tissus du sous-groupe 651.1),<br />
non blanchis<br />
5802.11<br />
652.13 Autres tissus bouclés du genre éponge en coton (sauf tissus du sous-groupe 656.1). 5802.19<br />
652.14 Velours et peluches tissés en coton (autres que les tissus bouclés du genre éponge<br />
des positions 652.12 et 652.13 et du sous-groupe 656.1), non coupés<br />
5801.21, .24<br />
652.15 Autres elours et peluches tissés et tissus de chenille en coton (autres que les tissus 5801.22, .23, .25, .26<br />
bouclés du genre éponge des positions 652.12 et 652.13 et du sous-groupe 656.1)<br />
652.2 Tissus de coton non blanchis (à l’exclusion de la gaze, des<br />
et des tissus de chenille)<br />
elours et peluches<br />
652.21 Tissus contenant au moins 85 % en poids de coton, non blanchis,<br />
d’un poids n’excédant pas 200g/m2 5208.11-.19<br />
652.22 Tissus contenant au moins 85 % en poids de coton, non blanchis,<br />
d’un poids supérieur à 200g/m2 5209.11-.19<br />
652.23 Tissus de coton contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangé<br />
principalement ou uniquement a ec des fibres synthétiques ou artificielles,<br />
non blanchis, d’un poids n’excédant pas 200g/m2 5210.11, .19<br />
652.24 Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangé principalement<br />
ou uniquement a ec des fibres synthétiques ou artificielles, non blanchis,<br />
d’un poids excédant 200g/m2 5211.11-.19<br />
652.25 Autres tissus de coton non blanchis, d’un poids n’excédant pas 200g/m2 5212.11<br />
652.26 Autres tissus de coton non blanchis, d’un poids excédant 200 g/m2 5212.21<br />
652.3 Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de coton, blanchis, teints,<br />
imprimés ou autrement finis, d’un poids n’excédant pas 200 g/m2 652.31 Blanchis 5208.21-.29<br />
652.32 Teints 5208.31-.39<br />
652.33 De fils de couleurs différentes 5208.41-.49<br />
652.34 Imprimés 5208.51-.59<br />
652.4 Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de coton, blanchis, teints,<br />
imprimés ou autrement finis, d’un poids excédant 200 g/m2 652.41 Blanchis 5209.21-.29<br />
652.42 Teints 5209.31-.39<br />
652.43 De denim, de fils de couleurs différentes 5209.42
66 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
652.44 De fils de couleurs différentes (autres que denim) 5209.41, .43, .49<br />
652.45 Imprimés 5209.51-.59<br />
652.5 Autres tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton mélangé<br />
principalement ou uniquement a ec des fibres synthétiques ou artificielles, blanchis,<br />
teints, imprimés ou autrement finis, d’un poids n’excédant pas 200 g/m2 652.51 Blanchis 5210.21, .29<br />
652.52 Teints 5210.31-.39<br />
652.53 De fils de couleurs différentes 5210.41, .49<br />
652.54 Imprimés 5210.51, .59<br />
652.6 Autres tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton mélangé<br />
principalement ou uniquement a ec des fibres synthétiques ou artificielles, blanchis,<br />
teints, imprimés ou autrement finis, d’un poids n’excédant pas 200 g/m2 652.61 Blanchis 5211.20<br />
652.62 Teints 5211.31-.39<br />
652.63 De denim, de fils de couleurs différentes 5211.42<br />
652.64 De fils de couleurs différentes (autres que denim) 5211.41, .43, .49<br />
652.65 Imprimés 5211.51-.59<br />
652.9 Autres tissus de coton<br />
652.91 Blanchis, d’un poids n’excédant pas 200 g/m2 5212.12<br />
652.92 Blanchis, d’un poids excédant 200 g/m2 5212.13<br />
652.93 De fils de couleurs différentes, d’un poids n’excédant pas 200 g/m2 5212.14<br />
652.94 Imprimés, d’un poids n’excédant pas 200 g/m2 5212.15<br />
652.95 Blanchis, d’un poids excédant 200 g/m2 5212.22<br />
652.96 Teints, d’un poids excédant 200 g/m2 5212.23<br />
652.97 De fils de couleurs différentes, d’un poids excédant 200 g/m2 5212.24<br />
652.98 Imprimés, d’un poids excédant 200 g/m2 5212.25<br />
653 TISSUS EN MATIèRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES<br />
(À L’EXCLUSION DE LA RUBANERIE OU DES TISSUS SPÉCIAUX)<br />
653.1 Tissus de filaments synthétiques (y compris tissus obtenus à partir de matières<br />
de la position 651.88), autres que elours et peluches tissés et tissus de chenille<br />
653.11 Faits à partir de fils à haute ténacité en nylon, en autres polyamides<br />
ou en polyesters<br />
5407.10<br />
653.12 Faits à partir de lames ou formes similaires 5407.20<br />
653.13 Constitués par des nappes de filaments synthétiques parallélisés<br />
qui se superposent à angle aigu ou droit, ces nappes étant fixées entre elles<br />
aux points de croisement de leurs fils par un liant ou par thermosoudage<br />
5407.30<br />
653.14 Autres, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d’autres<br />
polyamides<br />
5407.41-.44<br />
653.15 Autres, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester, texturés 5407.51-.54<br />
653.16 Autres, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés 5407.61<br />
653.17 Autres, contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques, n.d.a. 5407.69-.74<br />
653.18 Autres, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques, mélangés<br />
principalement ou uniquement a ec du coton<br />
5407.81-.84<br />
653.19 De filaments synthétiques, n.d.a. 5407.91-.94<br />
653.2 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 %<br />
en poids de ces fibres (autres que elours et peluches tissées ou tissus de chenille)<br />
653.21 De fibres de polyester discontinues 5512.11, .19
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
653.25 De fibres acryliques ou modacryliques discontinues 5512.21, .29<br />
653.29 D’autres fibres synthétiques discontinues 5512.91, .99<br />
653.3 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids<br />
de telles fibres, mélangées principalement ou exclusi ement a ec du coton<br />
(autres que elours et peluches tissées et tissus de chenille)<br />
653.31 D’un poids n’excédant pas 170 g/m2 , en fibres polyester discontinues 5513.11-.13, .21, .23,<br />
.31, .41<br />
653.32 D’un poids n’excédant pas 170 g/m2 , en autres fibres synthétiques discontinues 5513.19, .29, .39, .49<br />
653.33 D’un poids excédant 170 g/m2 , en fibres de polyester discontinues 5514.11, .12, .21-.23,<br />
.41-.43<br />
653.34 D’un poids excédant 170 g/m2 , en autres fibres synthétiques discontinues 5514.19, .29, .49<br />
653.35 D’un poids excédant 170 g/m2 , en fils de couleurs différentes 5514.30<br />
653.4 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de telles<br />
fibres, mélangées principalement ou exclusi ement a ec des fibres autres que de coton<br />
(autres que elours et peluches tissées et tissus de chenille)<br />
653.41 Mélangées principalement ou exclusi ement a ec de la laine ou des poils fins 5515.13, .22<br />
653.42 Mélangées principalement ou exclusi ement a ec des filaments synthétiques<br />
ou artificiels<br />
5515.12, .21, .91<br />
653.43 Mélangées principalement ou exclusi ement a ec des fibres autres que de coton,<br />
de laine ou de poils fins ou a ec des filaments synthétiques ou artificiels<br />
5515.11, .19, .29, .99<br />
653.5 Tissus de filaments artificiels (y compris tissus obtenus à partir de matières<br />
de la position 651.77)<br />
653.51 À partir de fils à haute ténacité de rayonne iscose 5408.10<br />
653.52 Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames<br />
5408.21-.24<br />
ou formes similaires, artificiels ou synthétiques (autres que les<br />
et tissus de chenille)<br />
elours, peluches<br />
653.59 À partir de filaments artificiels, n.d.a. 5408.31-.34<br />
653.6 653.6 Tissus contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues 5516.11-.14<br />
653.8 Tissus de fibres artificielles discontinues, contenant moins de 85 %<br />
en poids de ces fibres (autres que elours, peluches et tissus de chenille)<br />
653.81 Mélangées principalement ou exclusi ement a ec du coton 5516.41-.44<br />
653.82 Mélangées principalement ou exclusi ement a ec de la laine ou des poils fins 5516.31-.34<br />
653.83 Mélangées principalement ou exclusi ement a ec des filaments synthétiques<br />
ou artificiels<br />
5516.21-.24<br />
653.89 Mélangées principalement ou exclusi ement a ec des fibres autres de coton,<br />
de laine ou des poils fins ou a ec des filaments synthétiques ou artificiels<br />
5516.91-.94<br />
653.9 Velours et peluches tissés, en fibres synthétiques ou artificielles<br />
(autres que tissus du groupe 652 or 656)<br />
653.91 Velours et peluches tissés non coupés 5801.31, .34<br />
653.93 Autres elours et peluches tissés et tissus de chenille 5801.32, .33, .35, .36<br />
654 AUTRES TISSUS<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 67<br />
654.1 Tissus de soie ou de déchets de soie<br />
654.11 Tissus de bourrette de soie 5007.10<br />
654.13 Autres tissus de soie contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie<br />
(autres que la bourrette)<br />
5007.20<br />
654.19 Autres tissus 5007.90<br />
654.2 Tissus contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins (autres que<br />
peluches et tissus de chenille)<br />
elours,
68 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
654.21 De laine cardée ou de poils fins cardés 5111.11, .19<br />
654.22 De laine peignée ou de poils fins peignés 5112.11, .19<br />
654.3 Tissus de laine ou de poils fins, n.d.a.<br />
654.31 De laine cardée ou de poils fins cardés, contenant moins de 85 % en poids<br />
de laine ou de poils fins mélangés principalement ou exclusi ement a ec des fibres<br />
autres que des filaments synthétiques ou artificiels ou des fibres synthétiques<br />
ou artificielles discontinues<br />
654.32 De laine cardée ou de poils fins cardés, contenant moins de 85 % en poids<br />
de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou exclusi ement<br />
a ec des fibres autres que des filaments synthétiques ou artificiels ou des fibres<br />
discontinues synthétiques ou artificielles<br />
654.33 De laine cardée ou de poils fins cardés, contenant moins de 85 % en poids<br />
de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou exclusi ement<br />
a ec des fibres autres que des filaments synthétiques ou artificiels ou des fibres<br />
discontinues synthétiques ou artificielles<br />
5111.20, .30<br />
5112.20, .30<br />
5111.90<br />
654.34 De laine peignée ou de poils fins peignés, contenant moins de 85 % en poids de<br />
laine ou de poils fins, mélangés principalement ou exclusi ement a ec des fibres<br />
autres que des filaments synthétiques ou artificiels ou des fibres discontinues<br />
synthétiques ou artificielles<br />
5112.90<br />
654.35 Velours et peluches tissés et tissus de chenille, en laine ou en poils fins<br />
(autres que ceux des sous groupes 652.1, 654.9 ou 656.1).<br />
5801.10<br />
654.4 Tissus de lin<br />
654.41 Contenant au moins 85 % en poids de lin 5309.11, .19<br />
654.42 Contenant moins de 85 % en poids de lin 5309.21, .29<br />
654.5 654.5 Tissus de jute ou d’autres fibres textiles libériennes du groupe 264 5310.10, .90<br />
654.6 654.6 Tissus de fibres de erre (y compris de rubanerie) 7019.40-.59<br />
654.9 Tissus, n.d.a.<br />
654.91 En fils de métal et tissus de filés métalliques ou fils textiles métallisés<br />
de la position 651.91, des types utilisés pour l’habillement, l’ameublement<br />
ou des usages similaires, n.d.a.<br />
5809.00<br />
654.92 En poils grossier ou en crin 5113.00<br />
654.93 En fibres textiles égétales, n.d.a.; en fils de papier 5311.00<br />
654.94 Tissus à point de gaze autres que la rubanerie du sous-groupe 656.1 5803.00<br />
654.95 Velours et peluches tissés et tissus de chenille, n.d.a., en matières textiles<br />
(autres que la laine, le coton et les fibres synthétiques ou artificielles)<br />
5801.90<br />
654.96 Tissus bouclés du genre éponge en matières textiles (autres que le coton) 5802.20<br />
654.97 Surfaces textiles touffetées 5802.30<br />
655 TISSUS EN BONNETERIE (Y COMPRIS TISSUS EN BONNETERIE TUBULAIRE, N.D.A.,<br />
VELOURS ET PELUCHES ET OUVRAGES AJOURÉS), N.D.A.<br />
655.1 Velours et peluches (y compris étoffes dites « à longs poils » et tissus bouclés<br />
genre éponge), en bonneterie, même imprégnés, enduits, recou erts ou stratifiés<br />
655.11 Etoffes dites « à longs poils » 6001.10<br />
655.12 Etoffes à boucles 6001.21-.29<br />
655.19 Velours et peluches de bonneterie 6001.91-.99<br />
655.2 Autres étoffes de bonneterie, non imprégnées, enduites, recou ertes ni stratifiées<br />
655.21 D’une largeur n’excédant pas 30 cm 6002.40, .90,<br />
6003.10-.90<br />
655.22 D’une largeur excédant 30 cm, contenant au moins 5 %<br />
en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc<br />
6004.10, .90
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 69<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
655.23 Autres étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner) 6005.21-.90<br />
655.29 Autres étoffes de bonneterie, n.d.a. 6006.10-.90<br />
656 TULLES, DENTELLES, BRODERIES, RUBANS, ARTICLES DE PASSEMENTERIE<br />
ET ARTICLES SIMILAIRES<br />
656.1 Rubanerie (autres que les articles du sous-groupe 656.2); articles de rubanerie<br />
sans trame, parallélisés et encollés (bolducs)<br />
656.11 Rubanerie de elours, de peluches (y compris de tissus dits éponge<br />
et autres tissus similaires) et tissus de chenille<br />
656.12 Autre rubanerie contenant au moins 5 % en poids de fils d’élastomères<br />
ou de fils de caoutchouc<br />
5806.10<br />
5806.20<br />
656.13 Autre rubanerie 5806.31-.39<br />
656.14 Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) 5806.40<br />
656.2 Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces,<br />
en rubans ou découpés en forme, non brodés<br />
656.21 Tissés 5807.10<br />
656.29 Autres que tissés 5807.90<br />
656.3 Fils guipés, lames et formes similaires des positions 651.77 ou 651.88, guipées (autres<br />
que les guipés de métal et autres que les fils de crin guipés); fils de chenille; fils dits<br />
« de chaînette »; tresses en pièces; articles ornementaux en pièces, sans broderie, autres<br />
que ceux en bonneterie; glands, floches, oli es, noix, pompons et articles similaires<br />
656.31 Fils guipés, lames et formes similaires des positions 651.77 ou 651.88, guipées<br />
(autres que les guipés de métal et autres que les fils de crin guipés); fils de chenille<br />
(fils dits « de chaînette »)<br />
5606.00<br />
656.32 Tresses en pièces; articles ornementaux, en pièces, sans broderie, autres que<br />
ceux en bonneterie, glands, floches, oli es, noix, pompons et articles similaires<br />
5808.10, .90<br />
656.4 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées (y compris les tissus<br />
et les étoffes de bonneterie), dentelles en pièces, en bandes ou en motifs<br />
656.41 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées 5804.10<br />
656.42 Dentelles mécaniques 5804.21, .29<br />
656.43 Dentelles à la main 5804.30<br />
656.5 Broderies en pièces, en bandes ou en motifs<br />
656.51 À fond découpé 5810.10<br />
656.59 Autres qu’à fond découpé 5810.91-.99<br />
657 FILS ET TISSUS SPÉCIAUX ET PRODUITS APPARENTÉS<br />
657.1 Feutres, même imprégnés, enduits, recou erts ou stratifiés, n.d.a.<br />
657.11 Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés 5602.10<br />
657.12 Autres feutres non imprégnés, enduits, recou erts ni stratifiés 5602.21, .29<br />
657.19 Feutres imprégnés, enduits, recou erts ou stratifiés, n.d.a. 5602.90<br />
657.2 657.2 Non-tissés, même imprégnés, enduits, recou erts ou stratifiés, n.d.a. 5603.11-.94<br />
657.3 Autres tissus et produits textiles enduits ou imprégnés, n.d.a.<br />
657.31 Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure,<br />
le cartonnage, la gainerie ou des usages similaires; toiles à calquer ou transparentes<br />
pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis<br />
des types utilisés pour la chapellerie<br />
5901.10, .90<br />
657.32 Tissus imprégnés, enduits ou recou erts de matière plastique ou stratifiés<br />
a ec de la matière plastique (autres que ceux de la position 657.93)<br />
5903.10-.90<br />
657.33 Tissus caoutchoutés (autres que ceux de la position 657.93) 5906.10-.99
70 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
657.34 Autres tissus imprégnés, enduits ou recou erts; toiles peintes pour décors de théâtre,<br />
fonds d’atelier ou usages analogues<br />
5907.00<br />
657.35 Re êtements muraux en matière textile 5905.00<br />
657.4 657.4 Produits textiles en pièce constitués d’une ou plusieurs couches de matières textiles<br />
associées à une matière de rembourrage, piqués, capitonnés ou autrement cloisonnés,<br />
n.d.a.<br />
5811.00<br />
657.5 Ficelles, cordes et cordages et ou rages obtenus à partir de ces articles<br />
(filets de pêche ou articles de corderie, par exemple)<br />
657.51 Ficelles, cordes et cordages, même tressés, même imprégnés, enduits,<br />
recou erts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique<br />
5607.21-.90<br />
657.52 Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles,<br />
cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés,<br />
en matières textiles<br />
5608.11-.90<br />
657.59 Articles en fils, lames ou formes similaires des positions 651.77 ou 651.88,<br />
fabriqués a ec des ficelles, cordes et cordages, n.d.a.<br />
5609.00<br />
657.6 Cloches ou formes pour chapeaux<br />
657.61 Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux<br />
(disques), manchons (cylindres), même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre<br />
6501.00<br />
657.62 Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par assemblage de bandes<br />
en toute matière, non dressées (mises en forme), ni tournurées (mises en tournure),<br />
ni garnies<br />
6502.00<br />
657.7 Ouates, mèches et produits et articles textiles et textiles pour usages techniques<br />
657.71 Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d’une longueur<br />
n’excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et nappes (boutons) de matières textiles<br />
5601.10-.30<br />
657.72 Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds,<br />
briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées<br />
ser ant à leur fabrication, même imprégnés<br />
5908.00<br />
657.73 Produits et articles textiles pour usages techniques 5911.10-.90<br />
657.8 Fils et cordes de caoutchouc, recou erts de textile; fils de textile et lames et produits<br />
similaires des positions 651.77 ou 651.88, imprégnés, enduits, recou erts ou gainés<br />
de caoutchouc ou de matière plastique<br />
657.81 Fils et cordes de caoutchouc, recou erts de textile 5604.10<br />
657.89 Autres fils et cordes 5604.90<br />
657.9 Produits spéciaux en matière textile<br />
657.91 Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matière textile, même a ec armatures<br />
ou accessoires en autres matières<br />
5909.00<br />
657.92 Courroies transporteuses ou de transmission en matière textile, même renforcées de<br />
métal ou d’autres matières<br />
5910.00<br />
657.93 Nappes tramées pour pneumatiques, obtenues à partir de fils à haute ténacité<br />
5902.10-.90<br />
en nylon ou en autres polyamides, en polyester ou en rayonne iscose<br />
658 ARTICLES CONFECTIONNÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT<br />
EN MATIèRES TEXTILES, N.D.A.<br />
658.1 Sacs et sachets d’emballage en matières textiles, des types employés pour l’emballage<br />
658.11 En jute ou autres fibres textiles libériennes du groupe 264 6305.10<br />
658.12 En coton 6305.20<br />
658.13 En matières textiles synthétiques ou artificielles 6305.32-.39<br />
658.19 En autres matières textiles 6305.90<br />
658.2 Bâches et stores d’extérieur; tentes; oiles; articles de campement<br />
658.21 Bâches et stores d’extérieur 6306.12, .19
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
658.22 Tentes 6306.22, .29<br />
658.23 Voiles 6306.30<br />
658.24 Matelas pneumatiques 6306.40<br />
658.29 Articles du sous-groupe 658.2, n.d.a. 6306.91, .99<br />
658.3 Cou ertures (à l’exclusion des cou ertures chauffantes électriques)<br />
658.31 En laine ou en poils fins 6301.20<br />
658.32 En coton 6301.30<br />
658.33 En fibres synthétiques 6301.40<br />
658.39 En autres matières textiles 6301.90<br />
658.4 Linge de lit, de table, de toilette ou d’office<br />
658.41 Linge de lit en bonneterie 6302.10<br />
658.42 Linge de lit, autre qu’en bonneterie, en coton 6302.21, .31<br />
658.43 Linge de lit, autre qu’en bonneterie, en autres matières textiles 6302.22, .29, .32, .39<br />
658.44 Linge de table en bonneterie 6302.40<br />
658.45 Linge de table, autre qu’en bonneterie, en coton 6302.51<br />
658.46 Linge de table, autre qu’en bonneterie, en autres matières textiles 6302.53, .59<br />
658.47 Linge de toilette ou d’office en coton 6302.60, .91<br />
658.48 Linge de toilette ou d’office en autres fibres 6302.93, .99<br />
658.5 Vitrages, rideaux et stores et articles d’ameublement, n.d.a., en matières textiles<br />
658.51 Vitrages, rideaux et stores d’intérieur; cantonnières et tours de lits 6303.12-.99<br />
658.52 Cou re-lits 6304.11, .19<br />
658.59 Articles d’ameublement, n.d.a. 6304.91-.99<br />
658.9 Articles confectionnés en matières textiles, n.d.a.<br />
658.91 Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beau ais et similaires)<br />
et tapisseries à l’aiguille (au petit point ou au point de croix, par exemple)<br />
même confectionnées<br />
5805.00<br />
658.92 Serpillières ou wassingues, la ettes, chamoisettes et articles d’entretien similaires 6307.10<br />
658.93 Ceintures et gilets de sau etage et autres articles textiles confectionnés,<br />
y compris les patrons de êtements<br />
658.99 Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même a ec accessoires,<br />
pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou d’articles textiles<br />
similaires, conditionnés pour la ente au détail<br />
659 REVÊTEMENTS DE SOL, ETC.<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 71<br />
659.1 659.1 Linoléums, même découpés en forme; re êtements de sol consistant en un enduit<br />
ou un recou rement appliqué sur un support textile, même découpés en forme<br />
659.2 Tapis et autres re êtements de sol à points noués, même confectionnés<br />
6307.20, .90<br />
6308.00<br />
5904.10, .90<br />
659.21 En laine ou en poils fins 5701.10<br />
659.29 En autres matières textiles 5701.90<br />
659.3 659.3 Tapis dits « Kélim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie »<br />
et tapis similaires tissés<br />
659.4 Tapis et autres re êtements de sol en matières textiles touffetés, même confectionnés<br />
5702.10<br />
659.41 En laine ou en poils fins 5703.10<br />
659.42 En nylon ou autres polyamides 5703.20<br />
659.43 En autres fibres textiles synthétiques ou artificielles 5703.30
72 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
659.49 En autres matières textiles 5703.90<br />
659.5 Tapis et autres re êtements de sol tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés<br />
659.51 En laine ou en poils fins, n.d.a. 5702.31, .41, .91<br />
659.52 En matières textiles synthétiques ou artificielles, n.d.a. 5702.32, .42, .92<br />
659.53 Autres tapis ou re êtements de sols, autres qu’en elours, non confectionnnés 5702.50<br />
659.59 En autres matières textiles, n.d.a. 5702.20, .39, .49, .99<br />
659.6 Tapis et autres re êtements de sol en matière textile, n.d.a.<br />
659.61 Tapis et autres re êtements de sol en feutre, non touffetés ni floqués,<br />
même confectionnés<br />
5704.10, .90<br />
659.69 Autres tapis et re êtements de sol, même confectionnés 5705.00<br />
Di ision 66<br />
Produits minéraux non métalliques<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
661 CHAUX, CIMENT ET MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION PRÉPARÉS<br />
(À L’EXCLUSION DES MATÉRIAUX À BASE DE VERRE ET D’ARGILE<br />
661.1 Chaux i e, chaux éteinte et chaux hydraulique (à l’exclusion de l’oxyde et de l’hydroxide<br />
de calcium du sous-groupe 522.6)<br />
661.11 Chaux i e 2522.10<br />
661.12 Chaux éteinte 2522.20<br />
661.13 Chaux hydraulique 2522.30<br />
661.2 Ciments Portland, ciments alumineux, ciments fondus, ciments aux supersulphates<br />
et ciments hydrauliques similaires, même colorés ou sous forme de clinkers<br />
661.21 Ciments non pul érisés dits clinkers 2523.10<br />
661.22 Ciments Portland 2523.21, .29<br />
661.23 Ciments alumineux 2523.30<br />
661.29 Autres ciments hydrauliques 2523.90<br />
661.3 Pierres de taille ou de construction ou rées et ou rages en ces pierres<br />
661.31 Pa és, bordures de trottoirs et dalles de pa age en pierres naturelles<br />
(autres que l’ardoise)<br />
6801.00<br />
661.32 Ardoise naturelle tra aillée et ou rages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine) 6803.00<br />
661.33 Carreaux, cubes, dés et articles similaires en pierres naturelles, même de forme<br />
autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite<br />
dans un carré de côté inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles<br />
(y compris l’ardoise) colorés artificiellement<br />
661.34 Marbre, tra ertin et albâtre et ou rages en ces pierres, simplement taillés ou sciés<br />
et à surface plane ou unie<br />
661.35 Pierres de taille ou de construction (autres que l’ardoise) simplement taillées ou sciées<br />
et à surface plane ou unie, et ou rages en ces pierres, n.d.a.<br />
661.36 Marbre, tra ertin et albâtre et ou rages en ces pierres, moulurés, tournés, polis, décorés,<br />
sculptés ou autrement tra aillés<br />
661.39 Autres pierres de taille ou de construction (autres que l’ardoise) et ou rages<br />
en ces pierres (à l’exclusion des ou rages de la position 661.31), moulurés, tournés, polis,<br />
décorés, sculptés ou autrement tra aillés<br />
6802.10<br />
6802.21<br />
6802.23, .29<br />
6802.91<br />
6802.92-.99
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 73<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
661.8 Matériaux de construction en amiante-ciment, fibre-ciment ou en minéraux<br />
non métalliques non cuits, n.d.a.<br />
661.81 Articles en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole ou brais, par exemple) 6807.10, .90<br />
661.82 Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires en fibres égétales, en paille 6808.00<br />
661.83<br />
ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois agglomérés<br />
a ec du ciment, du plâtre ou d’autres liants minéraux<br />
Articles en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires 6811.40-.89<br />
662 MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION À BASE D’ARGILE OU DE MATÉRIAUX<br />
DE CONSTRUCTION RÉFRACTAIRES<br />
662.3 Briques réfractaires et autres matériaux de construction réfractaires<br />
662.31 Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles<br />
(kieselguhr, tripolite, diatomite par exemple) ou en terres siliceuses similaires<br />
6901.00<br />
662.32 Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques similaires de construction, réfractaires<br />
(autres que ceux de la position 662.31)<br />
6902.10-.90<br />
662.33 Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, n.d.a. 3816.00<br />
662.4 Briques, tuiles, tuyaux et produits similaires non réfractaires<br />
662.41 Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique 6904.10, .90<br />
662.42 Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques<br />
en céramique et autres poteries de bâtiment<br />
6905.10, .90<br />
662.43 Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie en céramique 6906.00<br />
662.44 Carreaux et dalles de pa ement ou de re êtement, non ernissés ni émaillés,<br />
6907.10, .90<br />
en céramique; tubes, dés et articles similaires pour mosaïques, non<br />
en céramique, même sur support<br />
ernissés ni émaillés,<br />
662.45 Carreaux et dalles de pa ement ou de re êtement, ernissés ou émaillés, en céramique; 6908.10, .90<br />
tubes, dés et articles similaires pour mosaïques,<br />
même sur support<br />
ernissés ou émaillés, en céramique,<br />
663 OUVRAGES EN MATIèRES MINÉRALES, N.D.A.<br />
663.1 Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser,<br />
à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main,<br />
et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés<br />
ou en céramique, même a ec parties en autres matières<br />
663.11 Meules à moudre ou à défibrer 6804.10<br />
663.12 Autres meules et articles similaires 6804.21-.23<br />
663.13 Pierres à aiguiser ou à polir à la main 6804.30<br />
663.2 Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, même découpés,<br />
cousus ou autrement assemblés<br />
663.21 Appliqués sur tissu en matière textile seulement 6805.10<br />
663.22 Appliqués sur papier ou carton seulement 6805.20<br />
663.29 Appliqués sur d’autres matières 6805.30<br />
663.3 Ou rages en matières minérales, n.d.a. (à l’exclusion des céramiques)<br />
663.31 Ou rages en plâtre ou en compositions à base de plâtre 6809.11-.90<br />
663.32 Blocs et briques pour la construction, tuiles, carreaux, dalles et articles similaires 6810.11, .19<br />
663.33 Eléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie ci il 6810.91<br />
663.34 Autres ou rages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés 6810.99<br />
663.35 Mica tra aillé et ou rages en mica (y compris le mica aggloméré ou reconstitué),<br />
même sur support en papier, carton ou autre matière<br />
6814.10, .90<br />
663.36 Ou rages en graphite ou en autre carbone, pour usages autres qu’électriques 6815.10
74 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
663.37 Ou rages en tourbe 6815.20<br />
663.38 Ou rages en autres matières minérales, contenant de la magnésite, de la dolomie<br />
ou de la chromite<br />
6815.91<br />
663.39 Ou rages en pierres ou en autres matières minérales, n.d.a. 6815.99<br />
663.5 Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; ermiculite expansée,<br />
663.51<br />
argiles expansées, mousse de laitier et produits minéraux similaires expansés; mélanges<br />
et ou rages en matières minérales à usages d’isolants thermiques ou acoustiques<br />
ou pour l’absorption du son (à l’exclusion de ceux des positions 661.83 ou 663.81,<br />
ou des produits céramiques)<br />
Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires<br />
(même mélangées entre elles), en masses, feuilles ou rouleaux<br />
6806.10<br />
663.52 Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de laitier et produits minéraux<br />
similaires (même mélangés entre eux)<br />
6806.20<br />
663.53 Mélanges et ou rages en matières minérales à usages d’isolants thermiques<br />
ou acoustiques ou pour l’absorption du son<br />
6806.90<br />
663.7 663.7 Articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, manchons, busettes, tampons,<br />
supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), n.d.a.<br />
6903.10-.90<br />
663.8 Ou rages en amiantes; matériaux de friction<br />
663.81 Amiante tra aillée en fibres; mélanges à base d’amiante ou à base d’amiante<br />
et de carbonate de magnésium; ou rages en ces mélanges ou en amiante<br />
6812.80-.99<br />
(fils, tissus, êtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés<br />
663.82<br />
(à l’exclusion de ceux des positions 661.83 or 663.82).<br />
Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles,<br />
coussinets, par exemple), non montées pour freins, pour embrayages<br />
ou pour tous organes de frottement, à base d’amiante, d’autres substances minérales<br />
ou de cellulose, même combinées a ec des textiles ou d’autres matières<br />
6813.20-.89<br />
663.9 Ou rages en matières céramiques, n.d.a.<br />
663.91 Appareils et articles en céramique non réfractaire pour usages chimiques ou autres<br />
usages techniques; auges, bacs et récipients similaires pour l’économie rurale, en<br />
céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d’emballage, en céramique<br />
6909.11-.90<br />
663.99 Ou rages en céramique, n.d.a. 6914.10, .90<br />
664 VERRE<br />
664.1 Verre en masse, en billes, en barres, en baguettes ou en tubes (non tra aillés),<br />
déchets et débris de erre<br />
664.11 Verre en masse, calcins et autres déchets et débris de erre 7001.00<br />
664.12 Verre en billes (autres que les microsphères de la position 665.93), barres,<br />
baguettes ou tubes, non tra aillés<br />
7002.10-.39<br />
664.3 Verre étiré ou soufflé, en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante,<br />
réfléchissante ou non réléchissante, mais non autrement tra aillé<br />
664.31 Verre étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé)<br />
ou à couches absorbantes ou réfléchissantes<br />
7004.20<br />
664.39 Autre erre étiré ou soufflé 7004.90<br />
664.4 Verre flotté et erre douci ou poli, en feuilles, même à couches absorbantes,<br />
664.41<br />
réfléchissantes ou non réfléchissantes mais non autrement ou ré<br />
Non armé, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante<br />
7005.10-.29<br />
et autre erre non armé<br />
664.42 Armé 7005.30<br />
664.5 Verre coulé ou laminé, en feuilles ou profilés, même à couche absorbante,<br />
réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement ou ré<br />
664.51 En feuilles non armées 7003.12, .19<br />
664.52 En feuilles armées 7003.20
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
664.53 En profilés 7003.30<br />
664.7 Verre de sécurité ou laminé<br />
664.71 En erre trempé 7007.11, .19<br />
664.72 En erre laminé 7007.21, .29<br />
664.8 Miroirs, même encadrés (y compris les miroirs rétro iseurs pour éhicules)<br />
664.81 Miroirs rétro iseurs pour éhicules 7009.10<br />
664.89 Autres miroirs, même encadrés 7009.91, .92<br />
664.9 Verre, n.d.a.<br />
664.91 Verre des sous-groupes 664.3, 664.4 ou 664.5, courbé, biseauté, gra é, percé,<br />
émaillé ou autrement tra aillé, mais non encadré ni associé à d’autres matières<br />
7006.00<br />
664.92 Vitrages isolants à parois multiples 7008.00<br />
664.93 Ampoules et en eloppes tubulaires, ou ertes, et leurs parties, en erre,<br />
sans garniture, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires<br />
664.94 Verres d’horlogerie et erres analogues, erres de lunetterie commune ou médicale,<br />
bombés, cintrés, creusés ou similaires, non tra aillés optiquement; sphères (boules)<br />
creuses et segments de sphères, en erre, pour la fabrication de ces erres<br />
664.95 Voiles, nappes, bourrelets, matelas, panneaux et produits similaires non-tissés,<br />
en erre; fibres de erre (y compris laine de erre) et ou rages en ces matières, n.d.a.<br />
664.96 Pa és, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles en erre pressé ou moulé,<br />
même armé, pour le bâtiment ou la construction; erres assemblés en itraux;<br />
erre dit « multicellulaire » ou erre « mousse » en blocs, panneaux, plaques,<br />
coquilles ou formes similaires<br />
665 VERRERIE<br />
665.1 665.1 Récipients en erre de transport ou d’emballage; bouchons<br />
et autres dispositifs de fermeture, en erre<br />
665.2 Verrerie pour le ser ice de la table, la cuisine, la toilette, l’office, la décoration intérieure<br />
ou autre usages similaires (autre que celle des positions 665.11, 665.92 ou 665.93)<br />
7011.10-.90<br />
7015.10, .90<br />
7019.31-.39, .90<br />
7016.90<br />
7010.20, .90<br />
665.21 Verrerie en itrocérame 7013.10<br />
665.22 Verres à boire, autres qu’en itrocérame 7013.22, .28, .33, .37<br />
665.23 Articles de errerie pour le ser ice de la table (autres que les erres à boire)<br />
ou pour la cuisine, autres qu’en itrocérame<br />
7013.41-.49<br />
665.29 Autre errerie (à l’exclusion de la errerie en itrocérame) 7013.91, .99<br />
665.9 Autre errerie, n.d.a.<br />
665.91 Verrerie de laboratoire, d’hygiène et de pharmacie, même graduée ou jaugée 7017.10-.90<br />
665.92 Ampoules de erre 7010.10<br />
665.93 Perles de erre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres précieuses<br />
ou fines et articles similaires de erroterie, et leurs ou rages (autres que la bijouterie<br />
fantaisie); yeux en erre (autres que prothèses); ornements et autres articles<br />
fantaisie, en erre tra aillé au chalumeau ( erre filé), autres que la bijouterie<br />
fantaisie; microsphères de erre d’un diamètre n’excédant pas 1 mm<br />
665.94 Cubes, dés en erre et autres erroteries, même sur support, pour mosaïques<br />
ou décorations similaires<br />
665.95 Verrerie de signalisation et éléments d‘optique en erre<br />
(autres que ceux de la position 664.94), non tra aillés optiquement<br />
7018.10-.90<br />
7016.10<br />
7014.00<br />
665.99 Autres articles en erre 7020.00<br />
666 POTTERIE<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 75<br />
666.1 Vaisselle de table ou de cuisine en céramique et autres articles à usage domestique<br />
ou d’hygiène, en matière céramique
76 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
666.11 Vaisselle de table ou de cuisine en porcelaine 6911.10<br />
666.12 Autres articles de ménage ou d’économie domestique et articles de toilette<br />
en porcelaine<br />
666.13 Vaisselle de table ou de cuisine, autres articles de ménage ou d’économie domestique<br />
et articles de toilette, en céramique (à l’exclusion de la porcelaine)<br />
666.2 Statuettes et autres articles d’ornementation en matière céramique<br />
6911.90<br />
6912.00<br />
666.21 En porcelaine 6913.10<br />
666.29 En matière céramique autre que la porcelaine 6913.90<br />
667 PERLES ET PIERRES PRÉCIEUSES OU FINES, MÊME TRAVAILLÉES<br />
Groupe<br />
667.1 Perles (fines ou de culture), même tra aillées ou assorties mais non enfilées,<br />
montées ni serties; perles non assorties (fines ou de culture), enfilées temporairement<br />
pour la commodité du transport<br />
667.11 Perles fines 7101.10<br />
667.12 Perles de culture, brutes 7101.21<br />
667.13 Perles de culture, tra aillées 7101.22<br />
667.2 Diamants (autres que les diamants industriels triés), même bruts,<br />
mais non montés ni sertis<br />
667.21 Bruts, non triés 7102.10<br />
667.22 Triés (à l’exclusion des diamants industriels), bruts ou simplement sciés,<br />
cli és ou débrutés<br />
7102.31<br />
667.29 Autrement tra aillés, mais non montés ni sertis 7102.39<br />
667.3 Pierres gemmes précieuses (autres que les diamants) ou fines, même tra aillées<br />
ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; pierres gemmes (précieuses<br />
ou fines) (autres que les diamants) et pierres non assorties, enfilées temporairement<br />
pour la commodité du transport<br />
667.31 Brutes ou simplement sciées ou dégrossies 7103.10<br />
667.39 Autrement tra aillées 7103.91, .99<br />
667.4 Pierres précieuses ou fines synthétiques ou reconstituées, même tra aillées ou assorties<br />
mais non enfilées ni montées ni serties; pierres précieuses ou fines synthétiques ou<br />
reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la commodité du transport<br />
667.41 Quartz piézo-électrique 7104.10<br />
667.42 Pierres précieuses ou fines synthétiques ou reconstituées,<br />
autres que le quartz piézo-électique, brutes ou simplement sciées ou dégrossies<br />
7104.20<br />
667.49 Pierres précieuses ou fines synthétiques ou reconstituées, n.d.a. 7104.90<br />
Di ision 67<br />
Fer et acier<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
671 FONTES BRUTES, FONTES SPIEGEL, PRODUITS FERREUX SPONGIEUX,<br />
GRENAILLES, POUDRES DE FER OU D’ACIER ET FERRO-ALLIAGES<br />
671.2 Fontes brutes et fontes spiegel, brutes, en blocs ou autres formes primaires<br />
671.21 Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphore 7201.10<br />
671.22 Fontes brutes non alliées contenant en poids plus de 0,5 % de phosphore 7201.20<br />
671.23 Fontes brutes alliées et fontes spiegel 7201.50
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 77<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
671.3 Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d’acier; produits ferreux<br />
obtenus par réduction directe de minerai de fer ou d’autres produits ferreux spongieux,<br />
en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d’une pureté minimale de 99,94 %<br />
en poids, en morceaux, boulettes ou formes similaires<br />
671.31 Grenailles de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d’acier 7205.10<br />
671.32 Poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d’acier 7205.21, .29<br />
671.33 Produits ferreux obtenus pas réduction directe des minerais de fer et autres produits<br />
ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d’une pureté<br />
minimale de 99,94 % en poids, en morceaux, boulettes ou formes similaires<br />
7203.10, .90<br />
671.4 Ferromanganèse<br />
671.41 Contenant plus de 2 % en poids de carbone 7202.11<br />
671.49 Autres ferromanganèses 7202.19<br />
671.5 Autres ferro-alliage (à l’exclusion des ferro-alliages radioactifs)<br />
671.51 Ferrosilicium 7202.21, .29<br />
671.52 Ferro-silico-manganèse 7202.30<br />
671.53 Ferrochrome 7202.41, .49<br />
671.54 Ferro-silico-chrome 7202.50<br />
671.55 Ferronickel 7202.60<br />
671.59 Ferro-alliages, n.d.a. 7202.70-.99<br />
672 LINGOTS ET AUTRES FORMES PRIMAIRES, EN FER OU ACIER;<br />
PRODUITS SEMI-FINIS EN FER OU EN ACIER<br />
672.4 Lingots et autres formes primaires en fer (à l’exclusion du fer de la position 671.33)<br />
ou en acier<br />
672.41 Lingots de fer (autres que de fer de la position 671.33) ou d’acier non allié 7206.10<br />
672.45 Autres formes primaires en fer (à l’exclusion du fer de la position 671.33)<br />
ou en acier non allié<br />
7206.90<br />
672.47 Lingots et autres formes primaires en acier inoxydable 7218.10<br />
672.49 Lingots et autres formes primaires en autres aciers alliés 7224.10<br />
672.6 Demi-produits de fer ou d’acier non allié contenant en poids<br />
moins de 0,25 % de carbone<br />
672.61 De section trans ersale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure<br />
à deux fois l’épaisseur<br />
7207.11<br />
672.62 Autres demi-produits, de section carrée ou rectangulaire 7207.12<br />
672.69 Autres demi-produits, de section autre que carrée ou rectangulaire 7207.19<br />
672.7 672.7 Demi-produits de fer ou d’acier non allié, contenant au moins 0,25 %<br />
en poids de carbone<br />
7207.20<br />
672.8 Demi-produits d’acier allié<br />
672.81 D’acier inoxydable 7218.91, .99<br />
672.82 D’aciers alliés autres qu’inoxydables 7224.90<br />
673 PRODUITS LAMINÉS PLATS EN FER OU EN ACIER NON ALLIÉS,<br />
NON PLAQUÉS NI REVÊTUS<br />
673.2 Produits laminés plats en fer ou en acier non allié, non plaqués ni re êtus,<br />
simplement laminés à chaud<br />
673.21 D’une largeur d’au moins 600 mm, enroulés 7208.10-.39<br />
673.24 D’une largeur d’au moins 600 mm, non enroulés 7208.40-.54<br />
673.27 D’une largeur d’au moins 600 mm et d’une épaisseur d’au moins 4mm 7211.13, .14
78 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
673.29 Autres produits d’une largeur d’au moins 600 mm 7211.19<br />
673.4 Produits laminés plats en fer ou en acier non allié, non plaqués ni re êtus,<br />
simplement laminés à froid<br />
673.41 D’une largeur d’au moins 600 mm, enroulés 7209.15-.18<br />
673.46 D’une largeur d’au moins 600 mm, non enroulés 7209.25-.28<br />
673.49 D’une largeur de moins de 600 mm 7211.23, .29<br />
673.5 Produits laminés plats de fer ou d’acier non allié, non plaqués ni re êtus, n.d.a.<br />
673.51 D’une largeur d’au moins 600 mm, laminés à chaud 7208.90<br />
673.52 D’une largeur d’au moins 600 mm, laminés à froid 7209.90<br />
673.53 D’une largeur de moins de 600 mm 7211.90<br />
674 PRODUITS LAMINÉS PLATS, PRODUITS LAMINÉS PLATS EN FER<br />
OU EN ACIER NON ALLIÉ, PLAQUÉS OU REVÊTUS<br />
674.1 Produits laminés plats en fer ou en acier non allié, plaqués ou re êtus de zinc<br />
674.11 Zingués électrolytiquement, d’une largeur d’au moins 600 mm 7210.30<br />
674.12 Zingués électrolytiquement, d’une largeur inférieure à 600 mm 7212.20<br />
674.13 Autrement zingués, d’une largeur d’au moins 600 mm 7210.41, .49<br />
674.14 Autrement zingués, d’une largeur de moins de 600 mm 7212.30<br />
674.2 Produits laminés plats en fer ou en acier non allié, étamés<br />
674.21 D’une largeur d’au moins 600 mm 7210.11, .12<br />
674.22 D’une largeur de moins de 600 mm 7212.10<br />
674.3 Produits laminés plats en fer ou en acier non allié, peints,<br />
ernis ou re êtus de matière plastique<br />
674.31 D’une largeur d’au moins 600 mm 7210.70<br />
674.32 D’une largeur de moins de 600 mm 7212.40<br />
674.4 Produits laminés plats en fer ou en acier non allié, plaqués ou re êtus, n.d.a.,<br />
d’une largeur d’au moins 600 mm<br />
674.41 Plombés, y compris tôles plombées 7210.20<br />
674.42 Plaqués ou re êtus d’oxydes de chrome ou à la fois de chrome et d’oxydes<br />
de chrome<br />
7210.50<br />
674.43 Plaqués ou re êtus d’aluminium 7210.61, .69<br />
674.44 Plaqués ou re êtus autrement 7210.90<br />
674.5 Produits laminés plats en fer ou en acier non allié, plaqués ou re êtus, n.d.a.,<br />
d’une largeur de moins de 600 mm<br />
674.51 Plaqués ou re êtus autrement que par électrolyse 7212.50<br />
674.52 Plaqués 7212.60<br />
675 PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS ALLIÉS<br />
675.1 Produits laminés plats en aciers au silicium dits « magnétiques »<br />
675.11 D’une largeur d’au moins 600 mm 7225.11, .19<br />
675.12 D’une largeur de moins de 600 mm 7226.11, .19<br />
675.2 675.2 Produits laminés plats en acier à coupe rapide, d’une largeur de moins de 600 mm 7226.20<br />
675.3 Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud<br />
675.31 D’une largeur d’au moins 600 mm et d’une épaisseur d’au moins 4,75 mm, enroulés 7219.11, .12<br />
675.32 D’une largeur d’au moins 600 mm et d’une épaisseur d’au moins 3 mm<br />
mais de moins de 4,75 mm, enroulés<br />
7219.13
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 79<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
675.33 D’une largeur d’au moins 600 mm et d’une épaisseur de moins de 3 mm, enroulés 7219.14<br />
675.34 D’une largeur d’au moins 600 mm et d’une épaisseur d’au moins 4, 75 mm,<br />
enroulés<br />
675.35 D’une largeur d’au moins 600 mm et d’une épaisseur d’au moins 3 mm<br />
mais de moins de 4,75 mm, non enroulés<br />
675.36 D’une largeur d’au moins 600 mm et d’une épaisseur de moins de 3 mm, non<br />
enroulés.<br />
7219.21, .22<br />
7219.23<br />
7219.24<br />
675.37 D’une largeur de moins de 600 mm et d’une épaisseur d’au moins 4,75 mm 7220.11<br />
675.38 D’une largeur de moins de 600 mm et d’une épaisseur de moins de 4,75 mm. 7220.12<br />
675.4 Produits laminés en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud<br />
675.41 D’une largeur d’au moins 600 mm, enroulés 7225.30<br />
675.42 D’une largeur d’au moins 600 mm, non enroulés 7225.40<br />
675.43 D’une largeur de moins de 600 mm 7226.91<br />
675.5 Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à froid<br />
675.51 D’une largeur d’au moins 600 mm et d’une épaisseur d’au moins 4,75 mm 7219.31<br />
675.52 D’une largeur d’au moins 600 mm et d’une épaisseur d’au moins 3 mm<br />
mais de moins de 4,75 mm<br />
675.53 D’une largeur d’au moins 600 mm et d’une épaisseur de plus de 1 mm<br />
mais de moins de 3 mm.<br />
675.54 D’une largeur d’au moins 600 mm et d’une épaisseur d’au moins 0,5 mm<br />
mais ne dépassant pas 1 mm<br />
7219.32<br />
7219.33<br />
7219.34<br />
675.55 D’une largeur d’au moins 600 mm et d’une épaisseur de moins de 0,5 mm. 7219.35<br />
675.56 D’une largeur de moins de 600 mm 7220.20<br />
675.6 Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à froid<br />
675.61 D’une largeur d’au moins 600 mm 7225.50<br />
675.62 D’une largeur de moins de 600 mm 7226.92<br />
675.7 Produits laminés plats en aciers alliés, n.d.a.<br />
675.71 En acier inoxydable, d’une largeur d’au moins 600 mm 7219.90<br />
675.72 En acier inoxydable d’une largeur de moins de 600 mm 7220.90<br />
675.73 En autres aciers alliés, d’une largeur d’au moins 600 mm 7225.91-.99<br />
675.74 En autres aciers alliés, d’une largeur de moins de 600 mm 7226.99<br />
676 BARRES, TIGES ET PROFILES (Y COMPRIS PALPLANCHES)<br />
676.1 Barres et tiges laminées à chaud, en fer ou en acier, enroulées en spires non rangées<br />
676.11 En fer ou en acier non allié, comportant des indentations, bourrelets,<br />
creux ou reliefs obtenus au cours du laminage<br />
7213.10<br />
676.12 Autres, en acier non allié de décolletage 7213.20<br />
676.15 En acier inoxydable 7221.00<br />
676.17 En acier à coupe rapide 7227.10<br />
676.19 En fer ou autres aciers alliés ou non alliés, n.d.a. 7213.91, .99, 7227.20,<br />
.90<br />
676.2 Barres et tiges en fer ou en acier non allié, simplement laminées à chaud, étirées ou filées<br />
à chaud, y compris celles torsadées après laminage<br />
676.21 En fer ou en acier non allié, comportant des indentations, bourrelets, creux<br />
ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage<br />
7214.20<br />
676.22 Autres, en acier à coupe rapide 7214.30
80 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
676.25 En acier inoxydable 7222.11, .19<br />
676.29 En fer ou en autres aciers alliés ou non alliés, n.d.a. 7214.91, .99, 7228.30<br />
676.3 Barres et tiges en fer ou en acier, simplement obtenues ou parache ées à froid<br />
676.31 En acier à coupe rapide 7215.10<br />
676.33 Autres, en fer ou en acier non allié 7215.50<br />
676.34 En acier inoxydable 7222.20<br />
676.39 En autres aciers alliés (à l’exclusion des aciers à coupe rapide<br />
et des aciers silico-manganeux)<br />
676.4 Autres barres et tiges en fer ou en acier<br />
7228.50<br />
676.41 En acier à coupe rapide 7228.10<br />
676.42 En acier silico-manganeux 7228.20<br />
676.43 En fer ou en acier non allié, simplement forgées, laminées à chaud, étirées<br />
ou filées à chaud, mais y compris celles torsadées après laminage<br />
7214.10<br />
676.44 En autre fer ou en autre acier non allié 7215.90<br />
676.45 En acier inoxydable 7222.30<br />
676.46 En autre acier allié (à l’exclusion des aciers à coupe rapide<br />
et des aciers silico-manganeux), simplement forgées<br />
7228.40<br />
676.47 Barres et tiges en acier allié, n.d.a. 7228.60<br />
676.48 Barres creuses pour le forage en acier allié ou non allié 7228.80<br />
676.8 Profilés (à l’exclusion des rails) et palplanches, en fer ou en acier<br />
676.81 Profilés U, I, H, L ou T, simplement laminés à chaud, étirés à chaud ou filés à chaud,<br />
d’une hauteur de moins de 80 mm, en fer ou en acier non allié<br />
676.82 Profilés U, I, H, L ou T, simplement laminés à chaud, étirés à chaud ou filés à chaud,<br />
d’une hauteur d’au moins 80 mm en fer ou en acier non allié<br />
676.83 Autres profilés, simplement laminés à chaud, étirés à chaud ou filés à chaud,<br />
en fer ou en acier non allié<br />
676.84 Profilés, simplement laminés à chaud, étirés à chaud ou filés à froid,<br />
en fer ou en acier non allié<br />
7216.10-.22<br />
7216.31-.40<br />
7216.50<br />
7216.61, .69<br />
676.85 Autres profilés en fer ou en acier non allié 7216.91, .99<br />
676.86 Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d’éléments assemblés;<br />
profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier<br />
7301.10, .20<br />
676.87 Profilés en acier inoxydable 7222.40<br />
676.88 Profilés en autres aciers alliés 7228.70<br />
677 RAILS OU ÉLÉMENTS DE VOIES FERRÉES EN FONTE, FER OU ACIER<br />
677.0 Eléments de oies ferrées en fonte, fer ou acier<br />
677.01 Rails (y compris contre-rails et crémaillères) en fonte, fer ou acier 7302.10<br />
677.09 Autres éléments de oies ferrées en fonte, fer ou acier (c’est-à-dire aiguilles, pointes<br />
de cœur, tringles d’aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de oies,<br />
tra erses, éclisses, coussinets, coins, selles d’assise, plaques de serrage, plaques et barres<br />
d’écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointoiement<br />
ou la fixation des rails<br />
678 FILS EN FER OU EN ACIER<br />
678.1 Fils en fer ou en acier non allié<br />
7302.30-.90<br />
678.14 Non plaqués ni re êtus, même polis 7217.10<br />
678.15 Plaqués ou re êtus de zinc ou d’autres métaux communs 7217.20, .30<br />
678.19 Autres fils en fer ou en acier non allié 7217.90
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
678.2 Fils d’acier inoxydable ou d’autre acier allié<br />
678.21 D’acier inoxydable 7223.00<br />
678.29 D’autre acier allié 7229.20, .90<br />
679 TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX ET LEURS ACCESSOIRES EN FER OU EN ACIER<br />
679.1 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier<br />
679.11 Tubes, tuyaux et profilés creux en fonte 7303.00<br />
679.12 Tubes et tuyaux en fer ou en acier des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs 7304.11, .19<br />
679.13 Tubes et tuyaux de cu elage ou de production et tiges de forage en fer<br />
ou en acier des types utilisés pour l’extraction de pétrole ou de gaz<br />
7304.22-.29<br />
679.14 Autres tubes, tuyaux et profilés creux, de section circulaire, en fer ou en acier non allié 7304.31, .39<br />
679.15 Autres tubes, tuyaux et profilés creux, de section circulaire, en acier inoxydable 7304.41, .49<br />
679.16 Autres tubes, tuyaux et profilés creux, de section circulaire, en autre acier allié 7304.51, .59<br />
679.17 Autres tubes, tuyaux et profilés creux sans soudure 7304.90<br />
679.3 Autres tubes en fer ou en acier (soudés, à bords ri és ou agrafés, par exemple)<br />
de sections intérieure et extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur<br />
de plus de 406,4 mm<br />
679.31 Tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs 7305.11-.19<br />
679.32 Tubes de cu elage des types utilisés pour l’extraction de pétrole ou de gaz 7305.20<br />
679.33 Autres tubes et tuyaux soudés 7305.31, .39<br />
679.39 Autres tubes et tuyaux 7305.90<br />
679.4 Autres tubes, tuyaux et profilés creux ( à bords simplement rapprochés, soudés,<br />
à bords ri és ou agrafés, par exemple) en fer ou en acier<br />
679.41 Tubes et tuyaux des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs, n.d.a. 7306.11, .19<br />
679.42 Tubes et tuyaux de cu elage ou de production, des types utilisés pour l’extraction<br />
de pétrole ou de gaz, n.d.a.<br />
7306.21, .29<br />
679.43 Autres tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire 7306.30-.50<br />
679.44 Autres tubes, tuyaux et profilés creux, de section non circulaire 7306.61, .69<br />
679.49 Autres tubes, tuyaux et profilés 7306.90<br />
679.5 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes et manchons, par exemple),<br />
en fer ou en acier<br />
679.51 Accessoires en fonte non malléable 7307.11<br />
679.52 Autres accessoires en fonte 7307.19<br />
679.53 Brides en acier inoxydable 7307.21<br />
679.54 Coudes, courbes et manchons filetés en acier inoxydable 7307.22<br />
679.55 Accessoires à souder bout à bout en acier inoxydable 7307.23<br />
679.56 Autres accessoires de tuyauterie en acier inoxydable 7307.29<br />
679.59 Accessoires de tuyauterie en fer ou en acier, n.d.a. 7307.91-.99<br />
Di ision 68<br />
Métaux non ferreux<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 81<br />
681 ARGENT, PLATINE ET AUTRES MÉTAUX DE LA MINE DU PLATINE<br />
681.1 Argent (y compris plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs), sous formes brutes<br />
ou mi-ou rées
82 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
681.12 Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ou rées 7107.00<br />
681.13 Argent (y compris l’argent doré ou ermeil et l’argent platiné) sous formes brutes 7106.91<br />
681.14 Argent (y compris l’argent doré ou ermeil et l’argent platiné)<br />
sous formes mi-ou rées ou en poudre<br />
681.2 Platine et autres métaux de la mine du platine (y compris plaqué ou doublé de platine<br />
ou de métaux de la mine du platine) sous formes brutes ou mi-ou rées<br />
682 CUIVRE<br />
7106.10, .92<br />
681.22 Plaqué ou doublé de platine ou de métaux de la mine du platine sur métaux communs,<br />
sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ou rées<br />
7111.00<br />
681.23 Platine et alliages de platine, sous formes brutes ou en poudre 7110.11<br />
681.24 Autres métaux de la mine du platine et leurs alliages, sous formes brutes ou en poudre 7110.21, .31, .41<br />
681.25 Platine et autres métaux de la mine du platine et leurs alliages,<br />
sous autres formes mi-ou rées<br />
7110.19, .29, .39, .49<br />
682.1 Cui re, même affiné; anodes en cui re pour affinage électrolytique; alliages de cui re<br />
sous forme brute<br />
682.11 Cui re non affiné (y compris le cui re blister, mais à l’exclusion du cui re de cément);<br />
anodes en cui re pour affinage électrolytique<br />
7402.00<br />
682.12 Cui re affiné 7403.11-.19<br />
682.13 Alliages mères de cui re 7405.00<br />
682.14 Alliages de cui re (sauf alliages mères) 7403.21-.29<br />
682.3 Barres et profilés en cui re<br />
682.31 En cui re affiné 7407.10<br />
682.32 En alliages de cui re 7407.21, .29<br />
682.4 Fils de cui re<br />
682.41 De cui re affiné 7408.11, .19<br />
682.42 D’alliages de cui re 7408.21-.29<br />
682.5 Planches, feuilles et bandes de cui re d’une épaisseur excédant 0,15 mm<br />
682.51 De cui re affiné 7409.11, .19<br />
682.52 D’alliages de cui re 7409.21-.90<br />
682.6 Feuilles et bandes minces en cui re (même imprimées ou fixées sur papier, carton,<br />
matière plastique ou support similaire) d’une épaisseur n’excédant pas 0,15 mm<br />
(support non compris); poudres et paillettes de cui re.<br />
682.61 Feuilles et bandes minces en cui re (même imprimées ou fixées sur papier, carton,<br />
matière plastique ou support similaire), d’une épaisseur n’excédant pas 0,15 mm<br />
(support non compris)<br />
7410.11-.22<br />
682.62 Poudres et paillettes de cui re 7406.10, .20<br />
682.7 Tubes et tuyaux ou accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple)<br />
en cui re<br />
682.71 Tubes et tuyaux 7411.10-.29<br />
682.72 Accessoires de tuyauterie en cui re 7412.10, .20<br />
683 NICKEL<br />
683.1 Nickel et alliages de nickel sous forme brute<br />
(à l’exclusion des anodes pour l’électroplaquage)<br />
683.11 Nickel non allié 7502.10<br />
683.12 Alliages de nickel 7502.20<br />
683.2 Nickel et alliages de nickel, ou rés (à l’exclusion des anodes pour l’électroplaquage)
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
683.21 Barres, tiges, profilés et fils de nickel 7505.11-.22<br />
683.22 Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple)<br />
en nickel<br />
7507.11-.20<br />
683.23 Poudres et paillettes de nickel 7504.00<br />
683.24 Tôles, bandes et feuilles en nickel 7506.10, .20<br />
684 ALUMINIUM<br />
684.1 Aluminium et alliages d’aluminium sous forme brute<br />
684.11 Aluminium non allié 7601.10<br />
684.12 Alliages d’aluminium 7601.20<br />
684.2 Aluminium et alliages d’aluminium ou rés<br />
685 PLOMB<br />
684.21 Barres, tiges et profilés en aluminium 7604.10-.29<br />
684.22 Fils d’aluminium 7605.11-.29<br />
684.23 Tôles et bandes d’aluminium d’une épaisseur de plus de 0,2 mm 7606.11-.92<br />
684.24 Feuilles et bandes minces d’aluminium (même imprimées ou fixées sur papier,<br />
carton, matière plastique ou support similaire), d’une épaisseur n’excédant pas 0,2 mm<br />
(support non compris)<br />
7607.11-.20<br />
684.25 Poudres et paillettes d’aluminium 7603.10, .20<br />
684.26 Tubes et tuyaux en aluminium 7608.10, .20<br />
684.27 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple) en aluminium 7609.00<br />
685.1 Plomb et alliages de plomb sous forme brute<br />
685.11 Plomb et alliages de plomb non affinés 7801.91, .99<br />
685.12 Plomb affiné 7801.10<br />
685.2 685.2 Tables, feuilles et bandes de plomb; poudres et paillettes de plomb 7804.11-.20<br />
686 ZINC<br />
686.1 Zinc et alliages de zinc sous forme brute<br />
686.11 Zinc non allié 7901.11, .12<br />
686.12 Alliages de zinc 7901.20<br />
686.3 Zinc et alliages de zinc sous forme ou rée<br />
686.31 Barres, profilés et fils de zinc 7904.00<br />
686.32 Tôles, feuilles et bandes de zinc 7905.00<br />
686.33 Poussières (poudre bleue), poudres et paillettes de zinc 7903.10, 90<br />
687 ÉTAIN<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 83<br />
687.1 Etain et alliages d’étain sous forme brute<br />
687.11 Etain non allié 8001.10<br />
687.12 Alliages d’étain 8001.20<br />
687.2 687.2 Barres, tiges, profilés et fils d’étain 8003.00<br />
689 MÉTAUX COMMUNS NON FERREUX DIVERS EMPLOYÉS EN MÉTALLURGIE ET CERMETS<br />
689.1 Tungstène (wolfram), molybdène, tantale et magnésium, sous forme brute<br />
(y compris les déchets et débris)<br />
689.11 Tungstène (wolfram) brut; déchets et débris de tungstène 8101.10, .94, .97
84 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
689.12 Molybdène brut; déchets et débris de molybdène 8102.10, .94, .97<br />
689.13 Tantale brut (y compris barres et tiges simplement obtenues par frittage);<br />
déchets et débris de tantale<br />
8103.20, .30<br />
689.14 Déchets et débris de magnésium 8104.20<br />
689.15 Magnésium brut 8104.11, .19<br />
689.8 Produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt, cadmium, titane et zirconium<br />
bruts (y compris les déchets et débris)<br />
689.81 Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt;<br />
cobalt brut; déchets et débris; poudres<br />
8105.20, .30<br />
689.82 Cadmium brut; déchets et débris de cadmium; poudres 8107.20, .30<br />
689.83 Titane brut; déchets et débris de titane; poudres 8108.20, .30<br />
689.84 Zirconium brut; déchets et débris de zirconium; poudres 8109.20, .30<br />
689.9 Métaux communs, n.d.a., et cermets, et leurs ou rages (y compris les déchets et débris)<br />
689.91 Béryllium brut; déchets et débris de béryllium; poudres 8112.12, .13<br />
689.92 Bismuth et ou rages en bismuth (y compris les déchets et débris) 8106.00<br />
689.93 Antimoine et ou rages en antimoine (y compris les déchets et débris) 8110.10-.90<br />
689.94 Manganèse et ou rages en manganèse (y compris les déchets et débris) 8111.00<br />
689.95 Chrome et ou rages en chrome (y compris les déchets et débris) 8112.21-.52<br />
689.98 Autres métaux communs bruts; déchets et débris; poudres 8112.92<br />
689.99 Cermets et ou rages en cermets (y compris les déchets et débris) 8113.00<br />
Di ision 69<br />
Ou rages en métaux, n.d.a.<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
691 CONSTRUCTIONS ET ÉLÉMENTS DE CONSTRUCTION, N.D.A.,<br />
EN FER, ACIER OU ALUMINIUM<br />
691.1 Constructions (à l’exclusion des constructions préfabriquées du groupe 811) et éléments<br />
de construction (ponts et éléments de ponts, portes d’écluse, tours et pylônes,<br />
toits, charpentes, portes et fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils, olets,<br />
balustrades, piliers et colonnes) en fer ou en acier; tôles, barres, profilés, tubes et<br />
similaires préparés en ue de leur utilisation dans la construction, en fer ou en acier<br />
691.11 Ponts et éléments de ponts 7308.10<br />
691.12 Tours et pylônes 7308.20<br />
691.13 Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils 7308.30<br />
691.14 Matériel d’échafaudage, de coffrage ou d’étayage 7308.40<br />
691.19 Autres 7308.90<br />
691.2 Constructions en aluminium (à l’exclusion des constructions préfabriquées du groupe<br />
811) et éléments de construction (ponts et éléments de ponts, tours et pylônes,<br />
toits, charpentes, portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades,<br />
piliers et colonnes); tôles, barres, profilés, tubes et similaires en aluminium,<br />
préparés en ue de leur utilisation dans la construction<br />
691.21 Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils 7610.10<br />
691.29 Constructions et parties de construction en aluminium, n.d.a.; tôles, barres, profilés,<br />
tubes et similaires en aluminium préparés en ue de leur utilisation dans la construction<br />
7610.90
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 85<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
692 CONTENEURS D’ENTREPOSAGE OU DE TRANSPORT EN MÉTAL<br />
692.1 Réser oirs, foudres, cu es et récipients similaires pour toutes matières (à l’exclusion<br />
des gaz comprimés ou liquéfiés), en fer, acier ou aluminium, d’une capacité supérieure<br />
à 300 litres, même a ec re êtement intérieur ou calorifuge, mais sans dispositif<br />
mécanique ou thermique<br />
692.11 En fer ou en acier 7309.00<br />
692.12 En aluminium 7611.00<br />
692.4 Réser oirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires pour toutes matières<br />
(y compris les gaz comprimés ou liquéfiés), en fer, acier ou aluminium, d’une capacité<br />
ne dépassant pas 300 litres, même a ec re êtement intérieur ou calorifuge,<br />
mais sans dispositif mécanique ou thermique<br />
692.41 Réser oirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires pour toutes matières<br />
(à l’exclusion des gaz comprimés ou liquéfiés), en fer ou acier, d’une capacité<br />
ne dépassant pas 300 litres, même a ec re êtement intérieur ou calorifuge,<br />
mais sans dispositif mécanique ou thermique<br />
7310.10-.29<br />
692.42 Réser oirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires (y compris les étuis<br />
tubulaires rigides ou souples) pour toutes matières (à l’exclusion des gaz comprimés<br />
ou liquéfiés), en aluminium, d’une capacité ne dépassant pas 300 litres, même a ec<br />
re êtement intérieur ou calorifuge, mais sans dispositif mécanique ou thermique<br />
7612.10, .90<br />
692.43 Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés 7311.00<br />
692.44 Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés 7613.00<br />
693 PRODUITS EN FIL MÉTALLIQUE (À L’EXCLUSION DES FILS ISOLÉS POUR L’ÉLECTRICITÉ)<br />
ET GRILLAGES POUR CLÔTURES<br />
693.1 Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires en fer, acier, cui re ou aluminium,<br />
non isolés pour l’électricité<br />
693.11 En fer ou en acier 7312.10, .90<br />
693.12 En cui re 7413.00<br />
693.13 En aluminium 7614.10, .90<br />
693.2 693.2 Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillards<br />
en fer ou en acier, des types utilisés pour les clôtures<br />
7313.00<br />
693.5 693.5 Toiles (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis en fer ou en acier;<br />
feuilles et bandes déployées en fer ou en acier<br />
7314.12-.50<br />
694 POINTES, VIS, BOULONS, ÉCROUS, RIVETS ET ARTICLES SIMILAIRES EN FER, ACIER,<br />
CUIVRE OU ALUMINIUM<br />
694.1 694.1 Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées<br />
(autres que ceux de la position 895.12) et articles similaires, en fer ou en acier,<br />
même a ec tête en autre matière, à l’exclusion de ceux à tête de cui re<br />
7317.00<br />
694.2 Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de is, ri ets, goupilles, che illes, cla ettes,<br />
694.21<br />
rondelles ( y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires en fer<br />
ou en acier<br />
Filetés 7318.11-.19<br />
694.22 Non filetés 7318.21-.29<br />
694.3 Pointes, clous, punaises, agrafes (autres que ceux de la position 895.12) et articles<br />
similaires en cui re, en fer ou en acier à tête de cui re; is, boulons, écrous, crochets<br />
à pas de is, ri ets, goupilles, che illes, cla ettes, rondelles (y compris les rondelles<br />
694.31<br />
destinées à faire ressort) et articles similaires en cui re<br />
Pointes, clous, punaises, agrafes et articles similaires en cui re 7415.10<br />
694.32 Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) en cui re, non filetées 7415.21, .29<br />
694.33 Vis, boulons, écrous et articles similaires en cui re, filetés 7415.33, .39
86 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
694.4 694.4 Pointes, clous, agrafes (autres que ceux de la position 895.12), is, boulons, écrous,<br />
crochets à pas de is, ri ets, goupilles, che illes, cla ettes, rondelles et articles similaires<br />
en aluminium<br />
695 OUTILLAGE À MAIN OU POUR MACHINES-OUTILS<br />
695.1 695.1 Outillage à main sui ant : bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches,<br />
râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types;<br />
faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins<br />
et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers<br />
695.2 Scies à main, limes, râpes, pinces, tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes,<br />
coupe-boulons, emporte-pièce et outils à main similaires<br />
7616.10<br />
8201.10-.90<br />
695.21 Scies à main 8202.10<br />
695.22 Limes, râpes et outils similaires 8203.10<br />
695.23 Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes,<br />
coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires<br />
695.3 695.3 Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques), douilles de serrage<br />
interchangeables, même a ec manches<br />
695.4 Outillage à main (y compris les diamants de itrier), n.d.a.; lampes à souder; étaux,<br />
serre-joints et similaires; autres accessoires et pièces de machines-outils; enclumes;<br />
forges portati es; meules a ec bâti, à main ou à pédale<br />
8203.20-.40<br />
8204.11-.20<br />
695.41 Outils de perçage, de filetage ou de taraudage 8205.10<br />
695.42 Marteaux et masses 8205.20<br />
695.43 Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le tra ail du bois 8205.30<br />
695.44 Tourne is 8205.40<br />
695.45 Outils et outillage pour l’économie domestique, n.d.a. 8205.51<br />
695.46 Autres outils et outillage à main (y compris les diamants de itrier); lampes à souder 8205.59, .60<br />
695.47 Etaux, serre-joints et similaires 8205.70<br />
695.48 Enclumes; forges portati es; meules a ec bâti, à main ou à pédale 8205.80<br />
695.49 Assortiments d’articles d’au moins deux des positions du sous-groupe 685.4 8205.90<br />
695.5 Lames de scies de toutes espèces (y compris les fraises-scies<br />
et les lames non dentées pour le sciage)<br />
695.51 Lames de scies à ruban 8202.20<br />
695.52 Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies et les lames non dentées<br />
pour le sciage)<br />
695.53 Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies et les lames non dentées<br />
pour le sciage) a ec partie tra aillante en matière autre que l’acier<br />
8202.31<br />
8202.39<br />
695.54 Chaînes de scies dites coupantes 8202.40<br />
695.55 Lames de scies droites, pour le tra ail des métaux 8202.91<br />
695.59 Autres lames de scies 8202.99<br />
695.6 Couteaux et lames tranchantes pour machines ou pour appareils mécaniques;<br />
outils interchangeables pour outillage à main ou pour machines-outils;<br />
plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils<br />
695.61 Couteaux et lames tranchantes pour machines ou pour appareils mécaniques 8208.10-.90<br />
695.62 Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés,<br />
constitués par des carbures métalliques frittés ou des cermets<br />
8209.00<br />
695.63 Outils de forage ou de sondage 8207.13,.19
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
695.64 Outils interchangeables pour outillage à main, même électrique, ou pour machinesoutils<br />
( à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser,<br />
à brocher, à fraiser, à tourner, à isser, par exemple), y compris les filières pour l’étirage<br />
695.7 695.7<br />
ou le filage (extrusion) des métaux<br />
Outils d’au moins deux des positions des sous-groupes 695.2 à 695.5,<br />
conditionnés en assortiments pour la ente au détail<br />
696 COUTELLERIE<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 87<br />
8207.20-.90<br />
8206.00<br />
696.3 Rasoirs et lames de rasoir (y compris les ébauches en bandes)<br />
696.31 Rasoirs non électriques 8212.10<br />
696.35 Lames de rasoirs de sûreté (y compris les ébauches en bandes) 8212.20<br />
696.38 Parties, n.d.a., de rasoirs non électriques, autres qu’en matière plastique 8212.90<br />
696.4 696.4 Ciseaux à doubles branches et leurs lames 8213.00<br />
696.5 Autres articles de coutellerie (tondeuses, couperets, hachoirs et couteaux de boucher<br />
ou de cuisine, coupe-papier); outils et assortiments d’outils de manucure ou de pédicure<br />
(y compris les limes à ongles)<br />
696.51 Coupe-papier, ou re-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames 8214.10<br />
696.55 Outils et assortiments d’outils de manucure ou de pédicure (y compris les limes à ongles) 8214.20<br />
696.59 Articles de coutellerie, n.d.a. 8214.90<br />
696.6 Cuillères, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tarte, couteaux à poisson,<br />
couteaux à beurre, pinces à sucre et articles similaires de cuisine ou de table<br />
696.61 Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné 8215.10<br />
696.62 Autres assortiments 8215.20<br />
696.63 Articles non assortis, non argentés, dorés ni platinés 8215.91<br />
696.69 Autres articles non groupés en assortiments 8215.99<br />
696.8 696.8 Couteaux ( y compris les serpettes fermantes) à lame tranchante, même dentée<br />
(autres que ceux de la position 695.61), et leurs lames<br />
8211.10-.95<br />
697 APPAREILS DOMESTIQUES EN MÉTAUX COMMUNS, N.D.A.<br />
697.3 Appareils de cuisson ou de chauffage à usage domestique, non électriques,<br />
ainsi que leurs parties ou pièces détachées, en fonte, fer, acier ou cui re<br />
697.31 Appareils de cuisson à usage domestique (poêles, chaudières à foyer, cuisinières,<br />
barbecues, braseros, réchauds à gaz, par exemple) et chauffe-plats non électriques<br />
en fonte, fer ou acier<br />
697.32 Poêles à usage domestique (autres qu’appareils de cuisson), réchauds et appareils<br />
de chauffage non électriques (y compris ceux pou ant être utilisés accessoirement<br />
pour le chauffage central), en fonte, fer ou acier<br />
697.33 Parties et pièces détachées en fonte, fer ou acier pour les appareils des positions 697.31<br />
et 697.32<br />
697.4 Articles de table ou de cuisine ou autres articles d’économie domestique et leurs parties,<br />
n.d.a., en fonte, fer, acier, cui re ou aluminium; paille de fer ou d’acier; brosses à récurer,<br />
tampons, gants et articles similaires pour le récurage ou le polissage en fonte, fer, acier,<br />
cui re ou aluminium<br />
7321.11-.19<br />
7321.81-.89<br />
7321.90<br />
697.41 Articles d’économie domestique et leurs parties, n.d.a., en fonte, fer ou acier 7323.91-.99<br />
697.42 Articles d’économie domestique et leurs parties, n.d.a., en cui re; brosses à récurer,<br />
tampons, gants et articles similaires pour le récurage ou le polissage, en cui re<br />
697.43 Articles d’économie domestique et leurs parties, n.d.a., en aluminium; brosses à récurer,<br />
tampons, gants et articles similaires pour le récurage ou le polissage, en aluminium<br />
697.44 Paille de fer ou d’acier; brosses à récurer, tampons, gants et articles similaires<br />
pour le récurage ou le polissage en fonte, fer ou acier<br />
7418.11, .19<br />
7615.11, .19<br />
7323.10
88 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
697.5 Articles d’hygiène ou de toilette et leurs parties, n.d.a., en fonte, fer, acier,<br />
cui re ou aluminium<br />
697.51 En fonte, fer ou acier 7324.10-.90<br />
697.52 En cui re 7418.20<br />
697.53 En aluminium 7615.20<br />
697.8 Articles domestiques, articles de décoration, cadres et miroirs en métal commun, n.d.a.<br />
697.81 Articles mécaniques actionnés à la main, d’un poids de 10 kg ou moins,<br />
utilisés pour préparer, conditionner ou ser ir les aliments ou les boissons<br />
697.82 Statuettes et autres objets d’ornement en métal commun; cadres pour photographies,<br />
gra ures ou similaires, en métal commun; miroirs en métal commun<br />
699 OUVRAGES EN MÉTAL COMMUN, N.D.A.<br />
699.1 Articles de serrurerie, coffres-forts et autres articles, n.d.a., en métal commun<br />
699.11 Cadenas, serrures et errous (à clé, à secret ou électriques) en métal commun;<br />
fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métal commun;<br />
clés pour ces articles en métal commun<br />
699.12 Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes,<br />
coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métal commun<br />
8210.00<br />
8306.21-.30<br />
8301.10-.70<br />
8303.00<br />
699.13 Charnières 8302.10<br />
699.14 Roulettes 8302.20<br />
699.15 Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour éhicules automobiles 8302.30<br />
699.16 Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour bâtiments 8302.41<br />
699.17 Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour meubles 8302.42<br />
699.19 Autres garnitures, ferrures et articles similaires; patères porte-chapeaux, supports<br />
et articles similaires en métal commun; ferme-portes automatiques<br />
699.2 Chaînes et chaînettes (à l’exception des chaînes et chaînettes à maillons articulés)<br />
et leurs éléments, en fer ou en acier<br />
8302.49-.60<br />
699.21 Chaînes antidérapantes 7315.20<br />
699.22 Autres chaînes et chaînettes 7315.81-.90<br />
699.3 Epingles et aiguilles en fer ou en acier; perles et paillettes en métal commun; accessoires<br />
en métal commun de types couramment employés pour les êtements, les sacs à main,<br />
les articles de oyage, etc.<br />
699.31 Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder<br />
et articles similaires pour usage à la main, en fer ou en acier<br />
7319.90<br />
699.32 Epingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, n.d.a. 7319.20, .30<br />
699.33 Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets<br />
et articles similaires, en métal commun, pour êtements, chaussures, bâches,<br />
maroquinerie ou pour toutes confections; ri ets tubulaires ou à tige fendue en métal<br />
commun; perles et paillettes découpées en métal commun<br />
8308.10-.90<br />
699.4 699.4 Ressorts et lames de ressorts en fer ou en acier 7320.10-.90<br />
699.5 Articles di ers en métal commun<br />
699.51 Tuyaux flexibles en métal commun, même a ec leurs accessoires 8307.10, .90<br />
699.52 Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, et leurs parties en métal<br />
commun<br />
699.53 Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de is<br />
et les bouchons- erseurs), capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes,<br />
scellés et autres accessoires pour l’emballage, en métal commun<br />
8306.10<br />
8309.10, .90
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 89<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
699.54 Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires,<br />
chiffres, lettres et enseignes di erses, en métal commun<br />
(à l’exclusion de ceux de la position 813.2)<br />
699.55 Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métal commun ou<br />
en carbure métallique, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage,<br />
soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres<br />
agglomérées de métal commun pour la métallisation et la projection<br />
699.6 Ou rages en fonte, fer ou acier, n.d.a.<br />
8310.00<br />
8311.10-.90<br />
699.61 Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier 7316.00<br />
699.62 Ou rages moulés en fonte non malléable, n.d.a. 7325.10<br />
699.63 Ou rages moulés en métaux autres que la fonte, le fer ou l’acier, n.d.a. 7325.91, .99<br />
699.65 Ou rages en fonte, fer ou acier, forgés ou estampés mais non autrement tra aillés, n.d.a. 7326.11, .19<br />
699.67 Ou rages en fils de fer ou d’acier, n.d.a. 7326.20<br />
699.69 Ou rages en fonte, fer ou acier, n.d.a. 7326.90<br />
699.7 Ou rages, n.d.a., en cui re, nickel, aluminium, plomb, zinc ou étain<br />
699.71 Chaînes, chaînettes et leurs parties en cui re 7419.10<br />
699.73 Ou rages en cui re, n.d.a. 7419.91, .99<br />
699.75 Ou rages en nickel, n.d.a. 7508.10, .90<br />
699.76 Ou rages en plomb, n.d.a. 7806.00<br />
699.77 Ou rages en zinc, n.d.a. 7907.00<br />
699.78 Ou rages en étain, n.d.a. 8007.00<br />
699.79 Ou rages en aluminium, n.d.a. 7616.91, .99<br />
699.8 Produits semi-ou rés et ou rages en cobalt, cadmium, titane et zirconium, n.d.a.<br />
699.81 Cobalt ou ré et ou rages en cobalt, n.d.a. 8105.90<br />
699.83 Cadmium ou ré et ou rages en cadmium, n.d.a. 8107.90<br />
699.85 Titane ou ré et ou rages en titane, n.d.a. 8108.90<br />
699.87 Zirconium ou ré et ou rages en zirconium, n.d.a. 8109.90<br />
699.9 Produits semi-ou rés et ou rages en tungstène (wolfram), molybdène, tantale,<br />
magnésium et autres métaux communs, n.d.a.<br />
699.91 Tungstène ou ré et ou rages en tungstène, n.d.a. 8101.96, .99<br />
699.92 Molybdène ou ré et ou rages en molybdène, n.d.a. 8102.95, .96 .99<br />
699.93 Tantale ou ré et ou rages en tantale, n.d.a. 8103.90<br />
699.94 Magnésium ou ré et ou rages en magnésium, n.d.a. 8104.30, .90<br />
699.95 Béryllium ou ré et articles en béryllium, n.d.a. 8112.19<br />
699.99 Métaux communs ou rés, n.d.a., et ou rages en ces métaux, n.d.a. 8112.59, .99
90 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
SECTION 7<br />
MACHINES ET MATÉRIEL DE TRANSPORT<br />
Di ision 71<br />
Machines et matériel de production d’énergie<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
711 CHAUDIèRES À VAPEUR, CHAUDIèRES DITES « À EAU SURCHAUFFÉE »<br />
ET APPAREILS AUXILIAIRES POUR CHAUDIèRES; PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES<br />
POUR CES CHAUDIèRES ET APPAREILS AUXILIAIRES<br />
711.1 Chaudières à apeur (à l’exclusion des chaudières de chauffage central capables<br />
aussi de produire de la apeur à basse pression); chaudières dites « à eau surchauffée »<br />
711.11 Chaudières à apeur 8402.11-.19<br />
711.12 Chaudières dites « à eau surchauffée » 8402.20<br />
711.2 Appareils auxiliaires pour chaudières du sous-groupe 711.1 ou 812.1<br />
(économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz,<br />
par exemple); condenseurs pour machines à apeurs<br />
711.21 Appareils auxiliaires pour chaudières des sous-groupes 711.1 ou 812.1 8404.10<br />
711.22 Condenseurs pour machines à apeur 8404.20<br />
711.9 Parties et pièces détachées pour les chaudières et appareils auxiliaires<br />
pour chaudières des sous-groupes 711.1 et 711.2<br />
711.91 Parties et pièces détachées pour les chaudières du sous-groupe 711.1 8402.90<br />
711.92 Parties et pièces détachées, n.d.a., pour les appareils du sous-groupe 711.2 8404.90<br />
712 TURBINES À VAPEUR ET PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES POUR TURBINES À VAPEUR,<br />
N.D.A.<br />
712.1 Turbines à apeur<br />
712.11 Pour la propulsion de bateaux 8406.10<br />
712.19 Autres turbines à apeur 8406.81, .82<br />
712.8 712.8 Parties et pièces détachées pour les turbines du sous-groupe 712.1 8406.90<br />
713 MOTEURS À PISTON À COMBUSTION INTERNE<br />
ET LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES, N.D.A.<br />
713.1 Moteurs à pistons à combustion interne pour l’a iation et leurs parties<br />
et pièces détachées, n.d.a.<br />
713.11 Moteurs à pistons alternatifs ou rotatifs à combustion interne (moteurs à explosion)<br />
pour l’a iation<br />
8407.10<br />
713.19 Parties et pièces détachées, n.d.a., pour les moteurs pour l’a iation de la position 713.11 8409.10<br />
713.2 Moteurs à pistons à combustion interne pour éhicules de la di ision 78,<br />
du groupe 722 et des positions 744.14, 744.15 et 891.11<br />
713.21 Moteurs à pistons alternatifs d’une cylindrée n’excédant pas 1 000 cm 3 8407.31-.33<br />
713.22 Moteurs à pistons alternatifs d’une cylindrée excédant 1 000 cm 3 8407.34<br />
713.23 Moteurs à pistons à combustion interne à allumage par compression<br />
(moteurs Diesel ou semi-Diesel) pour éhicules de la di ision 78<br />
713.3 Moteurs de marine à pistons à combustion interne<br />
8408.20
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
713.31 Moteurs hors-bord 8407.21<br />
713.32 Autres moteurs à pistons alternatifs ou rotatifs 8407.29<br />
713.33 Moteurs à pistons à combustion interne à allumage par compression<br />
(moteurs Diesel ou semi-Diesel)<br />
713.8 Moteurs à pistons à combustion interne, n.d.a.<br />
713.81 Autres moteurs à pistons alternatifs ou rotatifs à combustion interne à allumage<br />
par étincelle<br />
713.82 Autres moteurs à pistons à combustion interne à allumage par compression<br />
(moteurs Diesel ou semi-Diesel)<br />
713.9 Parties et pièces détachées, n.d.a., pour moteurs à pistons à combustion interne<br />
des sous-groupes 713.2, 713.3 et 713.8<br />
713.91 Exclusi ement ou principalement destinées aux moteurs à pistons<br />
à combustion interne à allumage par étincelle<br />
713.92 Exclusi ement ou principalement destinées aux moteurs à pistons à combustion<br />
interne à allumage par compression (moteurs Diesel ou semi-Diesel)<br />
714 MOTEURS AUTRES QU’ÉLECTRIQUES ( AUTRES QUE CEUX DES GROUPES 712, 713<br />
ET 718); PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES, N.D.A., DE CES MOTEURS<br />
714.4 Moteurs à réaction<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 91<br />
8408.10<br />
8407.90<br />
8408.90<br />
8409.91<br />
8409.99<br />
714.41 Turboréacteurs 8411.11, .12<br />
714.49 Moteurs à réaction autres que les turboréacteurs 8412.10<br />
714.8 Turbines à gaz, n.d.a.<br />
714.81 Turbopropulseurs 8411.21, .22<br />
714.89 Autres turbines à gaz 8411.81, .82<br />
714.9 Parties et pièces détachées des moteurs de la position 714.41 et du sous-groupe 714.8<br />
714.91 Parties et pièces détachées de turboréacteurs et de turbopropulseurs 8411.91<br />
714.99 Parties et pièces détachées des turbines à gaz de la position 714.89 8411.99<br />
716 MACHINES GÉNÉRATRICES ÉLECTRIQUES ROTATIVES<br />
ET LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES, N.D.A.<br />
716.1 716.1 Moteurs électriques d’une puissance n’excédant pas 37,5 W 8501.10<br />
716.2 716.2 Moteurs (à l’exclusion des moteurs d’une puissance n’excédant pas 37,5 W)<br />
et génératrices à courant continu<br />
716.3 Moteurs (à l’exclusion des moteurs d’une puissance n’excédant pas 37,5 W)<br />
et génératrices à courant alternatif<br />
716.31 Moteurs à courant alternatif (y compris les moteurs uni ersels,<br />
mais à l’exclusion des moteurs d’une puissance n’excédant pas 37,5 W)<br />
8501.31-.34<br />
8501.20, .40-.53<br />
716.32 Génératrices de courant alternatif 8501.61-.64<br />
716.4 716.4 Con ertisseurs rotatifs électriques 8502.40<br />
716.5 Groupes électrogènes<br />
716.51 Groupes électrogènes à moteurs à pistons ou à combustion interne,<br />
allumage par compression ou par étincelle (moteurs Diesel ou semi-Diesel)<br />
8502.11-.20<br />
716.52 Autres groupes électrogènes 8502.31, .39<br />
716.9 716.9 Parties et pièces détachées, n.d.a., exclusi ement ou principalement destinées<br />
aux machines du groupe 716<br />
718.1 Turbines hydrauliques et roues de moulin à eau et leurs parties et pièces détachées<br />
8503.00<br />
718.11 Turbines hydrauliques et roues de moulin à eau 8410.11-.13
92 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
718 MACHINES GÉNÉRATRICES D’ÉLECTRICITÉ ET LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES,<br />
N.D.A.<br />
Groupe<br />
718.19 Parties et pièces détachées de turbines et roues hydrauliques,<br />
y compris leurs organes régulateurs<br />
718.7 Réacteurs nucléaires et leurs parties et pièces détachées;<br />
éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires<br />
8410.90<br />
718.71 Réacteurs nucléaires 8401.10<br />
718.77 Eléments combustibles (cartouches) non irradiés 8401.30<br />
718.78 Parties et pièces détachées de réacteurs nucléaires 8401.40<br />
718.9 Moteurs, n.d.a. (moteurs d’éoliennes ou à air chaud, par exemple), parties<br />
et pièces détachées de ces moteurs et des moteurs à réaction de la position 714.49<br />
718.91 Moteurs et machines motrices hydrauliques à mou ement rectiligne (cylindres) 8412.21<br />
718.92 Moteurs et machines motrices pneumatiques à mou ement rectiligne (cylindres) 8412.31<br />
718.93 Autres moteurs 8412.29, .39, .80<br />
718.99 Parties et pièces détachées des moteurs des positions 714.49, 718.91, 718.92 et 718.93 8412.90<br />
Di ision 72<br />
Machines spécialisées à usage particulier<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
721 MACHINES AGRICOLES (À L’EXCLUSION DES TRACTEURS)<br />
ET LEUR PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES<br />
721.1 Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou syl icoles pour la préparation<br />
ou la culture des sols; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport; leurs parties<br />
et pièces détachées<br />
721.11 Charrues 8432.10<br />
721.12 Semoirs, plantoirs et repiqueurs, épandeurs de fumier et distributeurs d’engrais<br />
(autres que les outils à main)<br />
721.13 Scarificateurs, culti ateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses, bineuses et herses<br />
(autres que les outils à main)<br />
721.18 Autres machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou syl icoles<br />
pour la préparation ou le tra ail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses<br />
ou terrains de sport<br />
8432.30, .40<br />
8432.21, .29<br />
8432.80<br />
721.19 Parties et pièces détachées des machines, appareils et engins du sous-groupe 721.1 8432.90<br />
721.2 Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles,<br />
y compris les presses à paille ou à fourrage; faucheuses; machines pour le nettoyage<br />
ou le triage des semences ou des céréales ou le triage des œufs, des fruits ou autres<br />
produits agricoles (autres que les machines pour la minoterie de la position 727.11);<br />
leurs parties et pièces détachées, n.d.a.<br />
721.21 Tondeuses à gazon 8433.11, .19<br />
721.22 Moissonneuses-batteuses 8433.51<br />
721.23 Autres machines et appareils pour la récolte et le battage; tondeuses<br />
(autres que celles de la position 721.21)<br />
721.26 Machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, des fruits ou autres produits agricoles 8433.60<br />
721.27 Machines pour le nettoyage ou le triage des céréales, semences ou légumes secs<br />
(à l’exclusion des machines ou appareils pour la minoterie de la position 727.11)<br />
8433.20-.40, .52-.59<br />
8437.10
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 93<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
721.29 Parties et pièces détachées des machines des positions 721.21 à 721.26 8433.90<br />
721.3 Trayeuses et machines et appareils de laiterie et leurs parties et pièces détachées<br />
721.31 Trayeuses 8434.10<br />
721.38 Machines et appareils de laiterie 8434.20<br />
721.39 Parties et pièces détachées de trayeuses et de machines et appareils de laiterie 8434.90<br />
721.9 Machines et appareils pour l’agriculture, l’horticulture, la syl iculture, l’a iculture ou<br />
l’apiculture, n.d.a., et leurs parties et pièces détachées, n.d.a.<br />
721.91 Presses, pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du in,<br />
du cidre, des jus de fruits ou des boissons similaires<br />
8435.10<br />
721.95 Machines et appareils pour l’a iculture; cou euses et éle euses 8436.21, .29<br />
721.96 Autres machines et appareils pour l’agriculture, l’horticulture, la syl iculture, l’a iculture<br />
ou l’apiculture (y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou<br />
thermiques)<br />
8436.10, .80<br />
721.98 Parties et pièces détachées des machines et appareils de la position 721.91 8435.90<br />
721.99 Parties et pièces détachées des machines et appareils des positions 721.95 et 721.96 8436.91, .99<br />
722 TRACTEURS (AUTRES QUE CEUX DES POSITIONS 744.14 ET 744.15)<br />
722.3 722.3 Tracteurs à chenilles 8701.30<br />
722.4 Tracteurs à roues (autres que ceux des positions 744.14 et 744.15)<br />
722.41 Motoculteurs et mototracteurs 8701.10<br />
722.49 Autres tracteurs à roues 8701.90<br />
723 MACHINES ET MATÉRIEL DE GÉNIE CIVIL ET DE CONSTRUCTION<br />
ET LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES<br />
723.1 Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers) et ni elleuses autopropulsées<br />
723.11 Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) 8429.11, .19<br />
723.12 Ni elleuses 8429.20<br />
723.2 Pelles mécaniques, exca ateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses autopropulsés<br />
723.21 Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal 8429.51<br />
723.22 Pelles mécaniques, exca ateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses<br />
dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°<br />
8429.52<br />
723.29 Autres pelles mécaniques, exca ateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses 8429.59<br />
723.3 Machines et appareils autopropulsés de terrassement, ni ellement, décapage,<br />
exca ation, compactage ou extraction de la terre, des minéraux ou des minerais, n.d.a.<br />
723.31 Décapeuses 8429.30<br />
723.33 Compacteuses et rouleaux compresseurs 8429.40<br />
723.35 Ha euses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries 8430.31<br />
723.37 Autres machines de sondage ou de forage 8430.41<br />
723.39 Autres machines et appareils de terrassement, ni ellement, décapage, exca ation,<br />
compactage ou extraction de la terre, des minéraux ou des minerais<br />
723.4 Machines de construction ou d’extraction, n.d.a.<br />
8430.50<br />
723.41 Sonnettes de battage et machines pour l’arrachage des pieux 8430.10<br />
723.42 Chasse-neige 8430.20<br />
723.43 Ha euses, abatteuses et machines non autopropulsées à creuser les tunnels<br />
ou les galeries<br />
8430.39<br />
723.44 Autres machines ou appareils de sondage ou de forage non autopropulsés 8430.49
94 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
723.45 Machines ou appareils à tasser ou à compacter non autopropulsés 8430.61<br />
723.47 Autres machines ou appareils non autopropulsés 8430.69<br />
723.48 Machines, appareils et engins pour les tra aux publics, le bâtiment<br />
ou les tra aux analogues, n.d.a.<br />
723.9 Parties et pièces détachées, n.d.a., des machines ou appareils du groupe 723<br />
(à l’exclusion de la position 723.48) et du sous-groupe 744.3<br />
8479.10<br />
723.91 Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces 8431.41<br />
723.92 Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers) 8431.42<br />
723.93 Parties et pièces détachées de machines ou appareils de sondage<br />
ou de forage des positions 723.37 ou 723.44<br />
723.99 Autres parties et pièces détachées des machines ou appareils du groupe 723<br />
(à l’exclusion de la position 723.48) et du sous-groupe 744.3<br />
724 MACHINES ET APPAREILS POUR LES TEXTILES ET LE CUIR<br />
ET LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES, N.D.A.<br />
724.3 Machines à coudre (autres que les machines à coudre les feuillets de la position 726.81);<br />
meubles, embases et cou ercles spécialement conçus pour machines à coudre;<br />
aiguilles de machines à coudre; parties et pièces détachées de machines à coudre<br />
et meubles de cette rubrique<br />
8431.43<br />
8431.49<br />
724.33 Machines à coudre de ménage 8452.10<br />
724.35 Autres machines à coudre 8452.21, .29<br />
724.39 Aiguilles pour machines à coudre; meubles, embases et cou ercles spécialement conçus<br />
pour machines à coudre; parties et pièces détachées des machines et meubles<br />
du sous-groupe 724.3<br />
724.4 Machines pour le filage, l’extrusion, la texturation ou la découpe des matières textiles;<br />
machines pour la préparation des fibres textiles; machines pour la filature, le doublage<br />
ou le retordage et autres machines et appareils ser ant à produire des fils textiles;<br />
machines à bobiner (y compris les canetières); parties, pièces détachées et accessoires<br />
de ces machines et appareils<br />
724.41 Machines pour le filage, l’extrusion, la texturation ou la découpe des matières textiles<br />
synthétiques ou artificielles<br />
8452.30-.90<br />
8444.00<br />
724.42 Machines pour la préparation des fibres textiles 8445.11-.19<br />
724.43 Machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles;<br />
machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dé ider les matières textiles<br />
724.49 Parties, pièces détachées et accessoires des machines et appareils du sous-groupe 724.4<br />
ou de la position 724.54 ou de leurs dispositifs accessoires<br />
724.5 Métiers à tisser, machines et métiers de bonneterie et de couture-tricotage et machines<br />
et métiers à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses ou à filet et<br />
machines à touffeter ou à fabriquer des non-tissés; machines pour la préparation des fils<br />
textiles en ue de leur utilisation sur les machines des positions 724.51, 724.52 et 724.53;<br />
machines pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des non-tissés, en pièces<br />
ou en formes (y compris les machines pour la fabrication de chapeaux en feutre);<br />
formes de chapellerie<br />
8445.20-.40<br />
8448.20-.39<br />
724.51 Métiers à tisser 8446.10-.30<br />
724.52 Machines et métiers de bonneterie et de couture-tricotage 8447.11-.20<br />
724.53 Machines et métiers à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses<br />
ou à filet et machines à touffeter<br />
724.54 Machines pour la préparation des fils textiles en ue de leur utilisation sur les machines<br />
des positions 724.51 à 724.53<br />
724.55 Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des non-tissés,<br />
en pièces ou en formes (y compris les machines pour la fabrication de chapeaux<br />
en feutre); formes de chapellerie<br />
8447.90<br />
8445.90<br />
8449.00
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 95<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
724.6 Machines et appareils auxiliaires pour les machines des positions 724.41 à 724.53;<br />
parties, pièces détachées et accessoires destinés exclusi ement ou principalement<br />
aux machines, métiers à tisser et appareils auxiliaires des positions 724.51 à 724.53<br />
724.61 Machines et appareils auxiliaires pour les machines des positions 724.41, 724.42, 724.43,<br />
724.51, 724.52 et 724.53<br />
724.67 Parties, pièces détachées et accessoires des métiers à tisser de la position 724.51<br />
ou de leurs machines ou appareils auxiliaires<br />
724.68 Parties, pièces détachées et accessoires des métiers, machines et appareils<br />
des positions 724.52 et 724.53 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires<br />
724.7 Machines et appareils (autres que ceux du sous-groupe 775.1) pour le la age,<br />
le nettoyage, l’essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses<br />
à fixer), le blanchiment, la teinture, l’apprêt, le finissage, l’enduction ou l’imprégnation<br />
des fils textiles, tissus ou ou rages en matières textiles; machines pour le re êtement<br />
des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de re êtements de sols tels que<br />
le linoléum; machines pour enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler des tissus<br />
724.71 Machines à la er le linge (même a ec dispositif de séchage), de ménage,<br />
d’une capacité unitaire en poids de linge sec excédant 10 kg<br />
8448.11, .19<br />
8448.42, .49<br />
8448.51, .59<br />
8450.20<br />
724.72 Machines pour le nettoyage à sec 8451.10<br />
724.73 Machines à sécher d’une capacité unitaire en poids de linge sec excédant 10 kg<br />
(à l’exclusion de celles des sous-groupes 741.8 et 743.5)<br />
724.74 Machines et appareils pour le la age (autres que les machines à la er de ménage<br />
ou de la erie), le nettoyage (autre que le nettoyage à sec), l’essorage, le repassage,<br />
le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l’apprêt,<br />
le finissage ( autre que du feutre), l’enduction ou l’imprégnation des fils textiles, tissus<br />
ou ou rages en matières textiles; machines pour le re êtement des tissus ou autres<br />
supports utilisés pour la fabrication de re êtements de sol tels que le linoléum;<br />
machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler des tissus<br />
724.8 Machines et appareils (autres que machines à coudre) pour la préparation, le tannage<br />
ou le tra ail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou<br />
d’autres ou rages en cuir ou en peau; parties et pièces détachées de ces machines<br />
et appareils<br />
8451.29<br />
8451.30-.80<br />
724.81 Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le tra ail des cuirs ou peaux 8453.10<br />
724.83 Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures 8453.20<br />
724.85 Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation d’ou rages en cuir<br />
ou en peau autres que les chaussures<br />
8453.80<br />
724.88 Parties et pièces détachées des machines et appareils du sous-groupe 724.8 8453.90<br />
724.9 Parties et pièces détachées des machines et appareils des sous-groupes 724.7 et 775.1<br />
724.91 Des machines à la er de ménage ou de la erie des positions 724.71 et 775.11 8450.90<br />
724.92 Des machines et appareils des positions 724.72, 724.73, 724.74 et 775.12 8451.90<br />
725 MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION DU PAPIER OU DE LA PÄTE<br />
À PAPIER; COUPEUSES ET AUTRES MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION<br />
D’OUVRAGES EN PAPIER; PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES DE CES MACHINES<br />
ET APPAREILS<br />
725.1 Machine et appareils pour la fabrication de la pâte de fibres cellulosiques<br />
ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton<br />
725.11 Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de fibres cellulosiques 8439.10<br />
725.12 Machines pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton 8439.20, .30<br />
725.2 Autres machines et appareils pour la fabrication de la pâte à papier,<br />
du papier ou du carton (y compris coupeuses de tous types)<br />
725.21 Coupeuses 8441.10<br />
725.23 Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou en eloppes 8441.20
96 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
725.25 Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes,<br />
tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage<br />
8441.30<br />
725.27 Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton 8441.40<br />
725.29 Autres machines et appareils pour la fabrication de la pâte à papier,<br />
du papier ou du carton<br />
725.9 Parties et pièces détachées des machines et appareils du groupe 725<br />
8441.80<br />
725.91 Parties et pièces détachées des machines et appareils du sous-goupe 725.1 8439.91, .99<br />
725.99 Parties et pièces détachées des machines et appareils du sous-groupe 725.2 8441.90<br />
726 MACHINES ET APPAREILS À IMPRIMER ET À RELIER<br />
ET LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES<br />
726.3 Machines, appareils et matériel (autres que les machines-outils du sous-groupe 728.1<br />
ou du groupe 731) à fondre ou à composer les caractères ou pour la préparation<br />
ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants;<br />
caractères d’imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants;<br />
pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l’impression<br />
(planés, grenés, polis, par exemple)<br />
726.31 Machines, appareils et matériel (autres que les machines-outils du sous-groupe 728.1<br />
ou du groupe 731) à fondre ou à composer les caractères, ou pour la préparation<br />
ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants<br />
8442.30<br />
726.35 Caractères d’imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants;<br />
pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l’impression<br />
(planés, grenés, polis, par exemple)<br />
8442.50<br />
726.5 Machines et appareils à imprimer en offset<br />
726.51 Alimentés en bobines 8443.11<br />
726.55 Alimentés en feuilles d’un format de 22 x 36 cm ou moins (offset de bureau) 8443.12<br />
726.59 Machines et appareils à imprimer en offset, n.d.a. 8443.13<br />
726.6 Autres machines et appareils à imprimer<br />
726.61 Machines et appareils à imprimer typographiques<br />
(à l’exclusion des machines et appareils flexographiques)<br />
8443.14, .15<br />
726.63 Machines et appareils à imprimer flexogaphiques 8443.16<br />
726.65 Machines et appareils à imprimer en relief 8443.17<br />
726.69 Autres machines et appareils à imprimer n.d.a. 8443.19<br />
726.8 Machines et appareils pour le brochage ou la reliure (y compris les machines à coudre<br />
les feuillets); parties et pièces détachées de ces machines et appareils<br />
726.81 Machines et appareils pour le brochage ou la reliure (y compris les machines à coudre<br />
les feuillets)<br />
8440.10<br />
726.89 Parties et pièces détachées des machines et appareils pour le brochage ou la reliure 8440.90<br />
726.9 Parties et pièces détachées des machines et appareils de la position 726.31<br />
et des sous-groupes 726.5 et 726.6<br />
726.91 Des machines et appareils de la position 726.31 8442.40<br />
726.99 Des machines et appareils des sous-groupes 726.5 et 726.6 8443.91<br />
727 MACHINES ET APPAREILS (AUTRES QUE MÉNAGERS POUR LA PRÉPARATION<br />
D’ALIMENTS); PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES DE CES MACHINES ET APPAREILS<br />
727.1 Machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs<br />
(autres que les machines et appareils de type fermier)<br />
727.11 Machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs<br />
(autres que les machines et appareils de type fermier)<br />
8437.80<br />
727.19 Parties ou pièces détachées des machines et appareils des positions 721.27 et 727.11 8437.90
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 97<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
727.2 Autres machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielle d’aliments<br />
ou de boissons), n.d.a.<br />
727.21 Machines et appareils pour l’extraction ou la préparation des huiles<br />
ou graisses égétales fixes ou animales<br />
727.22 Machines et appareils, n.d.a., pour la préparation industrielle<br />
ou la fabrication industrielle d’aliments ou de boissons<br />
8479.20<br />
8438.10-.80<br />
727.29 Parties et pièces détachées des machines et appareils de la position 727.22 8438.90<br />
728 AUTRES MACHINES ET APPAREILS SPÉCIALISÉS POUR DES TRAVAUX PARTICULIERS;<br />
PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES DE CES MACHINES ET APPAREILS, N.D.A.<br />
728.1 Machines-outils spécialisées pour des tra aux particuliers; parties,<br />
pièces détachées et accessoires de ces machines-outils<br />
728.11 Machines-outils pour le tra ail de la pierre, des produits céramiques, du béton,<br />
de l’amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le tra ail à froid<br />
du erre (autres que les machines des sous-groupes 731.1 et 745.1).<br />
728.12 Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement<br />
assembler) pour le tra ail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières<br />
plastiques dures ou matières dures similaires ( à l’exclusion des machines<br />
des sous-groupes 731.1 et 745.1)<br />
728.19 Parties, pièces détachées et accessoires destinés exclusi ement<br />
ou principalement aux machines-outils du sous-groupe 728.1<br />
728.2 Machines et appareils utilisés exclusi ement ou principalement pour la fabrication<br />
des lingots ou des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur ou à circuits intégrés<br />
électroniques ou des dispositifs d’affichage à écran plat; leurs parties, pièces détachées<br />
et accessoires<br />
728.21 Machines et appareils pour la fabrication des lingots ou des plaquettes,<br />
ou des dispositifs à semi-conducteur ou à circuits intégrés électroniques<br />
ou des dispositifs d’affichage à écran plat<br />
728.22 Machines et appareils des types utilisés exclusi ement ou principalement pour la<br />
fabrication ou la réparation des masques et réticules, l’assemblage des dispositifs à<br />
semi-conducteurs et des circuits intégrés électroniques et le le age, la manutention, le<br />
chargement et le déchargement des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semiconducteurs,<br />
des circuits électroniques intégrés et des dispositifs d’affichage à écran plat<br />
8464.10-.90<br />
8465.10-.99<br />
8466.91, .92<br />
8486.10-30<br />
8486.40<br />
728.29 Parties, pièces détachées et accessoires 8486.90<br />
728.3 Machines et appareils à trier, cribler, séparer, la er, concasser, broyer, pul ériser,<br />
mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides<br />
(y compris les poudres et les pâtes); machines et appareils à agglomérer, former<br />
ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, les ciments, plâtres<br />
ou autres matières minérales non durcis en poudre ou en pâte, et machines à former<br />
les moules de fonderie en sable<br />
728.31 Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou la er les terres, pierres, minerais<br />
ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes)<br />
728.32 Machines et appareils à concasser, broyer ou pul ériser les terres, pierres, minerais<br />
ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes)<br />
728.33 Machines et appareils à mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais<br />
ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes)<br />
728.34 Machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes<br />
céramiques, les ciments, plâtres ou autres matières minérales non durcis en poudre<br />
ou en pâte, et machines à former les moules de fonderie en sable<br />
8474.10<br />
8474.20<br />
8474.31-.39<br />
8474.80<br />
728.39 Parties et pièces détachées des machines et appareils du sous-groupe 728.3 8474.90<br />
728.4 Machines et appareils mécaniques spécialisés pour tra aux particuliers, n.d.a.
98 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
728.41 Machines pour l’assemblage des lampes, tubes ou al es électriques ou électroniques<br />
ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une en eloppe<br />
en erre; machines pour la fabrication ou le tra ail à chaud du erre ou des ou rages<br />
en erre<br />
728.42 Machines et appareils pour le tra ail du caoutchouc ou des matières plastiques<br />
ou pour la fabrication des produits en ces matières, n.d.a.<br />
8475.10-.29<br />
8477.10-.80<br />
728.43 Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, n.d.a. 8478.10<br />
728.44 Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois<br />
ou d’autres matières ligneuses, et autres machines et appareils pour le traitement<br />
du bois ou du liège, n.d.a.<br />
728.46 Machines et appareils pour le traitement des métaux<br />
(y compris les bobineuses pour enroulements électriques), n.d.a.<br />
8479.30<br />
8479.81<br />
728.47 Machines et appareils pour la séparation isotopique, leurs parties et pièces détachées,<br />
n.d.a.<br />
8401.20<br />
728.49 Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, n.d.a. 8479.40-.60, .82, .89<br />
728.5 Parties et pièces détachées, n.d.a., des machines et appareils mécaniques<br />
des positions 723.48, 727.21 et 728.41 à 728.49<br />
728.51 Parties et pièces détachées des machines et appareils de la position 728.41 8475.90<br />
728.52 Parties et pièces détachées des machines et appareils de la position 728.42 8477.90<br />
728.53 Parties et pièces détachées des machines et appareils de la position 728.43 8478.90<br />
728.55 Parties et pièces détachées, n.d.a., des machines et appareils des positions 723.48,<br />
727.21, 728.44, 728.46 et 728.49<br />
8479.90<br />
Di ision 73<br />
Machines et appareils pour le tra ail des métaux<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
731 MACHINES-OUTILS TRAVAILLANT PAR ENLèVEMENT DE MÉTAL<br />
OU D’AUTRES MATIèRES<br />
731.1 Machines-outils tra aillant par enlè ement de toute matière et opérant par laser<br />
ou autres faisceaux de lumière ou de photons, ultrasons, électro-érosion, procédé<br />
électrochimique, par faisceaux d’électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma<br />
731.11 Opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons 8456.10<br />
731.12 Opérant par ultrasons 8456.20<br />
731.13 Opérant par électro-érosion 8456.30<br />
731.14 Opérant par procédé électrochimique, par faisceaux d’électrons,<br />
par faisceaux ioniques ou par jet de plasma<br />
8456.90<br />
731.2 Centres d’usinage, machines à poste fixe, machines à postes multiples pour le tra ail<br />
des métaux<br />
731.21 Centres d’usinage 8457.10<br />
731.22 Machines à poste fixe 8457.20<br />
731.23 Machines à postes multiples 8457.30<br />
731.3 Tours horizontaux tra aillant par enlè ement de métal<br />
(autres que ceux des sous-groupes 731.1, 731.2 ou 733.9)<br />
731.31 Tours horizontaux à commande numérique 8458.11<br />
731.35 Autres tours à commande numérique 8458.91<br />
731.37 Autres tours horizontaux 8458.19
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 99<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
731.39 Tours, n.d.a. 8458.99<br />
731.4 Unités d’usinage à glissières; autres machines à percer ou à aléser<br />
731.41 Unités d’usinage à glissières 8459.10<br />
731.42 Autres machines à percer, à commande numérique 8459.21<br />
731.43 Machines à percer, n.d.a. 8459.29<br />
731.44 Autres aléseuses-fraiseuses à commande numérique 8459.31<br />
731.45 Aléseuses-fraiseuses, n.d.a. 8459.39<br />
731.46 Autres machines à aléser 8459.40<br />
731.5 Machines et outils à fraiser, à fileter ou à tarauder par enlè ement de métal<br />
(autres que les tours du sous-groupe 731.3 ou les machines-outils<br />
des sous-groupes 731.1, 731.2 ou 731.4)<br />
731.51 Machines à fraiser, à console, à commande numérique 8459.51<br />
731.52 Autres machines à fraiser, à console 8459.59<br />
731.53 Autres machines à fraiser, à commande numérique 8459.61<br />
731.54 Machines à fraiser, n.d.a. 8459.69<br />
731.57 Autres machines à fileter ou à tarauder 8459.70<br />
731.6 Machines et outils à ébarber, à affûter, à araser, à polir, ou à effectuer d’autres opérations<br />
de finissage des métaux, carbures métalliques frittés ou cermets, à l’aide de meules,<br />
d’abrasifs ou de produits de polissage (autres que les étaux-limeurs et machines<br />
à mortaiser ou à tailler ou finir les engrenages du sous-groupe 731.7)<br />
731.61 Machines à rectifier les surfaces planes, à commande numérique,<br />
dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à 0,01 mm au moins<br />
8460.11<br />
731.62 Machines à rectifier les surfaces planes, autres qu’à commande numérique,<br />
dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à 0,01 mm près<br />
8460.19<br />
731.63 Autres machines à rectifier à commande numérique, dont le positionnement<br />
dans un des axes peut être réglé à 0,01 mm près<br />
8460.21<br />
731.64 Machines à rectifier à commande numérique, dont le positionnement<br />
dans un des axes peut être réglé à 0,01 mm près, n.d.a.<br />
8460.29<br />
731.65 Machines à affûter à commande numérique 8460.31<br />
731.66 Autres machines à affûter 8460.39<br />
731.67 Machines à araser ou à roder 8460.40<br />
731.69 Machines à ébarber, à polir ou à effectuer d’autres opérations de finissage sur métaux,<br />
carbures métalliques frittés ou cermets, à l’aide de meules, d’abrasifs ou de produits<br />
de polissage, n.d.a.<br />
8460.90<br />
731.7 Machines-outils pour aplanir, étaux-limeurs et machines à mortaiser, à brocher,<br />
machines à tailler ou finir les engrenages, scies ou tronçonneuses mécaniques et autres<br />
machines-outils tra aillant par enlè ement de métal, de carbures métalliques frittés ou<br />
de cermets, n.d.a.<br />
731.71 Étaux-limeurs et machines à mortaiser 8461.20<br />
731.73 Machines à brocher 8461.30<br />
731.75 Machines à tailler ou à finir les engrenages 8461.40<br />
731.77 Scies ou tronçonneuses mécaniques 8461.50<br />
731.79 Machines-outils pour aplanir et autres machines-outils tra aillant par enlè ement<br />
de métal, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a.<br />
8461.90<br />
733 MACHINES-OUTILS POUR TRAVAILLER LES MÉTAUX, LES CARBURES MÉTALLIQUES<br />
FRITTÉS OU LES CERMETS AUTREMENT QUE PAR ENLèVEMENT DE MATIèRE<br />
733.1 Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper; machines (y compris<br />
les presses) à rouler, à cintrer, à plier, à dresser, à planer, à cisailler, à poinçonner ou à<br />
gruger les métaux; presses pour le tra ail des métaux ou des carbures métalliques, n.d.a.
100 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
733.11 Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons,<br />
marteaux-pilons et martinets<br />
733.12 Machines (y compris les presses) à rouler, à cintrer, à plier ou à planer,<br />
à commande numérique<br />
733.13 Machines (y compris les presses) à rouler, à cintrer, à plier à dresser ou à planer,<br />
autres qu’à commande numérique<br />
733.14 Machines (y compris les presses) à cisailler, à commande numérique,<br />
à l’exclusion des machines combinées à poinçonner et à cisailler<br />
733.15 Machines (y compris les presses) à cisailler, autres qu’à commande numérique,<br />
à l‘exclusion des machines combinées à poinçonner et à cisailler<br />
733.16 Machines (y compris les presses) à poinçonner ou à gruger, à commande numérique,<br />
y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler<br />
733.17 Machines (y compris les presses) à poinçonner ou à gruger, n.d.a., y compris les machines<br />
combinées à poinçonner et cisailler, à l’exclusion des machines à commande numérique<br />
8462.10<br />
8462.21<br />
8462.29<br />
8462.31<br />
8462.39<br />
8462.41<br />
8462.49<br />
733.18 Presses pour le tra ail des métaux ou des carbures métalliques, n.d.a. 8462.91, .99<br />
733.9 Autres machines-outils pour le tra ail des métaux, des carbures métalliques frittés<br />
ou des cermets, tra aillant sans enlè ement de matière<br />
733.91 Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires 8463.10<br />
733.93 Machines à fileter 8463.20<br />
733.95 Machines pour le tra ail des fils métalliques 8463.30<br />
733.99 Machines-outils pour le tra ail des métaux, des carbures métalliques frittés<br />
ou des cermets, tra aillant sans enlè ement de matière, n.d.a.<br />
735 PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES, N.D.A., ET ACCESSOIRES DESTINÉS EXCLUSIVEMENT<br />
OU PRINCIPALEMENT AUX MACHINES DES GROUPES 731 ET 733 (Y COMPRIS<br />
LES PORTE-PIèCES ET LES PORTE-OUTILS ET LES FILIèRES À DÉCLENCHEMENT<br />
AUTOMATIQUE, LES DISPOSITIFS DIVISEURS ET AUTRES DISPOSITIFS SPÉCIAUX<br />
SE MONTANT SUR MACHINES-OUTILS); PORTE-OUTILS POUR TOUT TYPE D’OUTIL<br />
À MAIN<br />
735.1 Porte-pièces, filières à déclenchement automatique et dispositifs di iseurs<br />
se montant sur machines-outils; porte- outils<br />
8463.90<br />
735.11 Porte-outils et filières à déclenchement automatique 8466.10<br />
735.13 Porte-pièces 8466.20<br />
735.15 Dispositifs di iseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils 8466.30<br />
735.9 Parties et pièces détachées, n.d.a., et accessoires destinés exclusi ement<br />
ou principalement aux machines-outils des groupes 731 et 733<br />
735.91 Aux machines-outils du groupe 731 8466.93<br />
735.95 Aux machines-outils du groupe 733 8466.94<br />
737 MACHINES À TRAVAILLER LES MÉTAUX (AUTRES QUE MACHINES-OUTILS),<br />
LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES, N.D.A.<br />
737.1 Con ertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler)<br />
des types employés en métallurgie ou dans les fonderies de métaux<br />
ainsi que leurs parties et pièces détachées, n.d.a.<br />
737.11 Con ertisseurs, lingotières et poches de coulée 8454.10, .20<br />
737.12 Machines à couler (mouler) 8454.30<br />
737.19 Parties et pièces détachées 8454.90<br />
737.2 Laminoirs et cylindres à métaux et leurs parties et pièces détachées
Groupe<br />
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 101<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
737.21 Laminoirs à métaux 8455.10-.22<br />
737.29 Cylindres et autres parties et pièces détachées de laminoirs à métaux 8455.30, .90<br />
737.3 Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pou ant couper),<br />
électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser<br />
ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d’électrons,<br />
par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques<br />
pour la projection à chaud de métaux ou de carbures de métaux frittés;<br />
parties et pièces détachées de ces machines et appareils, n.d.a.<br />
737.31 Fers et pistolets à braser ou à souder 8515.11<br />
737.32 Autres machines et appareils pour le brasage ou le soudage 8515.19<br />
737.33 Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance,<br />
entièrement ou partiellement automatiques<br />
8515.21<br />
737.34 Autres machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance 8515.29<br />
737.35 Machines et appareils pour le soudage des métaux à l’arc ou au jet de plasma,<br />
entièrement ou partiellement automatiques<br />
8515.31<br />
737.36 Autres machines et appareils pour le soudage des métaux à l’arc 8515.39<br />
737.37 Autres machines et appareils 8515.80<br />
737.39 Parties et pièces détachées des machines et appareils du sous-groupe 737.3 8515.90<br />
737.4 Machines et appareils pour le soudage ou le brasage, même pou ant couper<br />
(autres que ceux du sous-groupe 737.3); machines et appareils au gaz pour la trempe<br />
superficielle et leurs parties et pièces détachées, n.d.a.<br />
737.41 Chalumeaux guidés à la main 8468.10<br />
737.42 Autres machines et appareils aux gaz 8468.20<br />
737.43 Autres machines et appareils 8468.80<br />
737.49 Parties et pièces détachées pour les machines et appareils du sous-groupe 737.4 8468.90<br />
Di ision 74<br />
Machines et matériels à usage industriel général, n.d.a.,<br />
et parties et pièces détachées de ces machines et matériels, n.d.a.<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
741 APPAREILS DE CHAUFFAGE OU DE REFROIDISSEMENT ET LEURS PARTIES<br />
ET PIèCES DÉTACHÉES, N.D.A.<br />
741.2 Brûleurs à combustibles liquides, à combustibles solides pul érisés ou à gaz;<br />
foyers automatiques, y compris leurs dispositifs mécaniques pour l’é acuation<br />
des cendres et dispositifs similaires; parties et pièces détachées, n.d.a., de ces brûleurs<br />
741.21 Brûleurs à combustibles liquides 8416.10<br />
741.23 Autres brûleurs (y compris les brûleurs mixtes) 8416.20<br />
741.25 Foyers automatiques, y compris leurs a ant-foyers, leurs grilles mécaniques,<br />
leurs dispositifs mécaniques pour l’é acuation des cendres et dispositifs similaires<br />
8416.30<br />
741.28 Parties et pièces détachées des brûleurs et autres articles du sous-groupe 741.2 8416.90<br />
741.3 Fours industriels ou de laboratoire, etc. et leurs parties et pièces détachées<br />
741.31 Fours à résistance (à chauffage électrique) 8514.10<br />
741.32 Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques 8514.20<br />
741.33 Autres fours électriques 8514.30
102 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
741.34 Autres appareils fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques 8514.40<br />
741.35 Parties et pièces détachées des appareils des positions 741.31 à 741.34 8514.90<br />
741.36 Fours non électriques pour le grillage des pyrites, la fusion ou autres traitements<br />
thermiques des minerais ou des métaux<br />
8417.10<br />
741.37 Fours non électriques de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie 8417.20<br />
741.38 Autres fours non électriques (y compris les incinérateurs) 8417.80<br />
741.39 Parties et pièces détachées des fours des positions 741.36 à 741.38 8417.90<br />
741.4 Matériel de production de froid, même électrique, autre que les réfrigérateurs<br />
et congélateurs de ménage; parties et pièces détachées de ce matériel<br />
741.43 Coffres, armoires, itrines, comptoirs et meubles similaires pour la production du froid 8418.50<br />
741.45 Autres matériels, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur 8418.61, .69<br />
741.49 Parties et pièces détachées de réfrigérateurs, congélateurs-conser ateurs et autres<br />
matériels, machines et appareils pour la production du froid, même électriques<br />
8418.91, .99<br />
741.5 Machines et appareils pour la climatisation de l’air, comprenant un entilateur à moteur<br />
741.51<br />
et des dispositifs propres à modifier la température ou l’humidité, y compris<br />
ceux dans lesquels le degré hygrométrique n’est pas réglable séparément; parties<br />
et pièces détachées de ces machines et appareils<br />
De type mural ou pour fenêtres, même formant un seul corps 8415.10<br />
741.55 Autres machines et appareils pour la climatisation de l’air 8415.20-.83<br />
741.59 Parties et pièces détachées des machines et appareils du sous-groupe 741.5 8415.90<br />
741.7 Générateurs de gaz, appareils de distillation ou de rectification, échangeurs de chaleur<br />
et appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l’air ou d’autres gaz<br />
741.71 Générateurs de gaz à l’air ou de gaz à l’eau, a ec ou sans leurs épurateurs;<br />
8405.10<br />
générateurs d’acétylène et générateurs similaires de gaz par<br />
même a ec leurs épurateurs<br />
oie humide,<br />
741.72 Parties et pièces détachées des générateurs de la position 741.71 8405.90<br />
741.73 Appareils de distillation ou de rectification 8419.40<br />
741.74 Échangeurs de chaleur 8419.50<br />
741.75 Dispositifs pour la liquéfaction de l’air ou d’autres gaz 8419.60<br />
741.8 Autres machines, appareils et dispositifs similaires de laboratoire, même chauffés<br />
électriquement, pour le traitement de matières par un procédé faisant inter enir<br />
le changement de température, autres que de type ménager; chauffe-eau<br />
non électriques à chauffage instantané ou à accumulation<br />
741.81 Chauffe-eau à gaz à chauffage instantané 8419.11<br />
741.82 Autres chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation 8419.19<br />
741.83 Stérilisateurs médicaux, chirurgicaux ou de laboratoire 8419.20<br />
741.84 Séchoirs pour produits agricoles 8419.31<br />
741.85 Séchoirs pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton 8419.32<br />
741.86 Séchoirs, n.d.a. 8419.39<br />
741.87 Appareils et dispositifs pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson<br />
ou le chauffage des aliments<br />
8419.81<br />
741.89 Autres appareils et dispositifs 8419.89<br />
741.9 741.9 Parties et pièces détachées, n.d.a., des machines, appareils et dispositifs<br />
des positions 741.73 à 741.89<br />
8419.90<br />
742 POMPES À LIQUIDES, MÊME COMPORTANT UN DISPOSITIF MESUREUR;<br />
ÉLÉVATEURS À LIQUIDES; PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES DE CES POMPES<br />
ET ÉLÉVATEURS À LIQUIDES<br />
742.1 Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour en comporter un
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 103<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
742.11 Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés<br />
dans les stations-ser ice ou les garages, comportant un dispositif mesureur<br />
ou conçues pour en comporter un<br />
8413.11<br />
742.19 Autres pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues à cet effet 8413.19<br />
742.2 742.2 Pompes à carburants, à lubrifiants ou à liquides de refroidissement pour moteurs<br />
à combustion interne<br />
8413.30<br />
742.3 742.3 Pompes à béton 8413.40<br />
742.4 742.4 Pompes olumétriques alternati es, n.d.a. 8413.50<br />
742.5 742.5 Pompes olumétriques rotati es, n.d.a. 8413.60<br />
742.6 742.6 Pompes centrifuges, n.d.a. 8413.70<br />
742.7 Pompes à liquides, n.d.a., et élé ateurs à liquides<br />
742.71 Pompes à liquides, n.d.a. 8413.20, .81<br />
742.75 Élé ateurs à liquides 8413.82<br />
742.9 Parties et pièces détachées des pompes et élé ateurs à liquide du groupe 742<br />
742.91 Des pompes 8413.91<br />
742.95 Des élé ateurs à liquides 8413.92<br />
743 POMPES (AUTRES QUE POMPES À LIQUIDES), COMPRESSEURS D’AIR OU D’AUTRES<br />
GAZ ET VENTILATEURS; HOTTES ASPIRANTES À ASPIRATION OU À RECYCLAGE,<br />
À VENTILATEUR INCORPORÉ, MÊME FILTRANTES; CENTRIFUGEUSES;<br />
FILTRES OU ÉPURATEURS; PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES DE CES ARTICLES<br />
743.1 Pompes à air ou à ide, compresseurs d’air ou d’autres gaz, hottes de entilation<br />
ou de recyclage (autres que hottes de cuisinières) à entilateur incorporé<br />
743.11 Pompes à ide 8414.10<br />
743.13 Pompes à air actionnées à la main ou au pied 8414.20<br />
743.15 Compresseurs utilisés dans les équipements frigoriques 8414.30<br />
743.17 Compresseurs d’air montés sur châssis à roues et remorquables 8414.40<br />
743.19 Autres pompes ou compresseurs, ou hottes de entilation ou de recyclage<br />
à entilateur incorporé<br />
743.4 Ventilateurs et hottes de cuisinières à entilateur incorporé<br />
743.41 Ventilateurs de table, de sol, muraux, de fenêtres, de plafonds ou de toitures,<br />
à moteur électrique incorporé d’une puissance de 125 W ou moins<br />
8414.80<br />
8414.51<br />
743.43 Autres entilateurs 8414.59<br />
743.45 Hottes dont le plus grand côté ne dépasse pas 120 cm 8414.60<br />
743.5 Centrifugeuses (a ec essoreuse centrifuge), n.d.a.<br />
743.51 Écrémeuses 8421.11<br />
743.55 Essoreuses à linge 8421.12<br />
743.59 Autres centrifugeuses 8421.19<br />
743.6 Filtres et épurateurs de liquides ou de gaz<br />
743.61 D’eau 8421.21<br />
743.62 De boissons autres que l’eau 8421.22<br />
743.63 Filtres à huile ou essence pour moteurs à combustion interne 8421.23<br />
743.64 Filtres à air pour moteurs à combustion interne 8421.31<br />
743.67 Des liquides, n.d.a. 8421.29<br />
743.69 Des gaz, n.d.a. 8421.39
104 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
743.8 743.8 Parties et pièces détachées des pompes, compresseurs, entilateurs<br />
et hottes des sous-groupes 743.1 et 743.4<br />
743.9 Parties et pièces détachées des machines et appareils des sous-groupes 743.5 et 743.6<br />
8414.90<br />
743.91 De centrifugeuses (y compris les essoreuses centrifuges) 8421.91<br />
743.95 De filtres ou d’épurateurs 8421.99<br />
744 MATÉRIEL DE MANUTENTION MÉCANIQUE ET SES PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES,<br />
N.D.A.<br />
744.1 Chariots des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les docks ou aéroports<br />
pour transporter des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs<br />
des types utilisés dans les gares; parties et pièces détachées, n.d.a., de ces éhicules<br />
744.11 Chariots automobiles à moteur électrique, munis d’un dispositif de le age<br />
ou de manutention<br />
8427.10<br />
744.12 Autres chariots automobiles munis d’un dispositif de le age ou de manutention 8427.20<br />
744.13 Autres chariots munis d’un dispositif de le age ou de manutention 8427.90<br />
744.14 Chariots électriques automobiles non munis d’un dispositif de le age ou de manutention 8709.11<br />
744.15 Autres chariots automobiles non munis d’un dispositif de le age ou de manutention;<br />
chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares<br />
8709.19<br />
744.19 Parties et pièces détachées de chariots et chariots-tracteurs des positions 744.14 et<br />
744.15<br />
8709.90<br />
744.2 Palans et treuils (à l’exclusion des treuils de mine et treuils utilisés pour le déplacement<br />
des éhicules); treuils et cabestans<br />
744.21 Palans et treuils (à l’exclusion des treuils de mine et treuils<br />
8425.11, .19<br />
utilisés pour le déplacement des éhicules)<br />
744.25 Autres treuils; cabestans 8425.31, .39<br />
744.3 Bigues, grues et blondins; portiques mobiles, chariots-ca aliers et chariots-grues<br />
744.31 Ponts roulants et poutres roulantes sur supports fixés 8426.11<br />
744.32 Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-ca aliers 8426.12<br />
744.33 Autres ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et portiques mobiles 8426.19<br />
744.34 Grues-pylônes 8426.20<br />
744.35 Grues sur portiques 8426.30<br />
744.37 Autres machines et appareils automoteurs 8426.41, .49<br />
744.39 Autres machines et appareils non automoteurs 8426.91, .99<br />
744.4 Crics; érins élé ateurs de éhicules<br />
744.41 Élé ateurs fixes de oitures pour garages 8425.41<br />
744.43 Autres crics et érins hydrauliques 8425.42<br />
744.49 Autres crics et érins 8425.49<br />
744.7 Appareils élé ateurs, transporteurs ou con oyeurs de marchandises<br />
ou de matériaux fonctionnant en continu<br />
744.71 Appareils élé ateurs ou transporteurs pneumatiques 8428.20<br />
744.72 Autres appareils élé ateurs, transporteurs ou con oyeurs fonctionnant en continu,<br />
spécialement conçus pour les tra aux souterrains<br />
8428.31<br />
744.73 Autres appareils élé ateurs, transporteurs ou con oyeurs fonctionnant en continu,<br />
à godets<br />
8428.32<br />
744.74 Autres appareils élé ateurs, transporteurs ou con oyeurs fonctionnant en continu,<br />
à courroie<br />
8428.33<br />
744.79 Appareils élé ateurs, transporteurs ou con oyeurs, fonctionnant en continu,<br />
pour marchandises ou matériaux, n.d.a.<br />
8428.39
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 105<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
744.8 Machines et appareils de le age, de chargement de déchargement ou de manutention,<br />
n.d.a.<br />
744.81 Ascenseurs et monte-charges 8428.10<br />
744.85 Escaliers mécaniques et trottoirs roulants 8428.40<br />
744.89 Autres machines et appareils de le age, de chargement, de déchargement<br />
ou de manutention<br />
8428.60, .90<br />
744.9 Parties et pièces détachées utilisées exclusi ement ou principalement sur les machines<br />
et les appareils des positions 744.11, 744.12 et 744.13 et des sous-groupes 744.2, 744.4,<br />
744.7 et 744.8<br />
744.91 Des machines et appareils des sous-groupes 744.2 et 744.4 8431.10<br />
744.92 Des machines et appareils des positions 744.11, 744.12 et 744.13 8431.20<br />
744.93 D’ascenseurs, monte-charges ou escaliers mécaniques 8431.31<br />
744.94 D’autres machines et appareils de le age, de chargement, de déchargement<br />
ou de manutention des sous-groupes 744.7 et 744.8<br />
8431.39<br />
745 MACHINES NON ÉLECTRIQUES, OUTILS ET APPAREILS MÉCANIQUES<br />
ET LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES, N.D.A.<br />
745.1 Outils pneumatiques ou à moteur autre qu’électrique incorporé, pour emploi à la main,<br />
et leurs parties et pièces détachées<br />
745.11 Outils pneumatiques pour emploi à la main 8467.11, .19<br />
745.12 Outils à moteur autre qu’électrique incorporé, pour emploi à la main 8467.81, .89<br />
745.19 Parties et pièces détachées des outils du sous-groupe 745.1 8467.91-.99<br />
745.2 Machines à la er la aisselle (à l’exclusion des machines de ménage); machines<br />
et appareils ser ant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines<br />
et appareils ser ant à remplir, fermer, sceller, capsuler ou étiqueter les bouteilles, boîtes<br />
de conser e, boîtes, sacs ou autres récipients; autres machines ou appareils ser ant<br />
à empaqueter, ou emballer; machines et appareils ser ant à carboniser les boissons;<br />
leurs parties et pièces détachées<br />
745.21 Machines à la er la aisselle, à l’exception des machines de ménage 8422.19<br />
745.23 Machines et appareils ser ant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients 8422.20<br />
745.27 Autres machines et appareils à empaqueter ou emballer 8422.30, .40<br />
745.29 Parties et pièces détachées des machines et appareils des sous-groupes 745.2 et 775.3 8422.90<br />
745.3 Appareils et instruments de pesage (à l’exclusion des balances sensibles à un poids de<br />
5 cg ou plus), y compris les bascules et balances à compter et érifier les pièces usinées;<br />
poids pour toutes balances; parties et pièces détachées de ces appareils et instruments<br />
745.31 Appareils et instruments de pesage (à l’exclusion des balances sensibles<br />
à un poids de 5 cg au moins, des pèse-personnes et des balances de ménage),<br />
y compris les bascules et balances à compter et érifier les pièces usinées<br />
8423.20-.89<br />
745.32 Pèse-personnes (y compris les pèse-bébés); balances de ménage 8423.10<br />
745.39 Poids pour toutes balances; parties et pièces détachées des appareils<br />
et instruments de pesage du sous-groupe 745.3<br />
745.6 Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pul ériser des matières<br />
liquides ou des poudres; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils<br />
similaires; machines et appareils à jet de sable ou à jet de apeur et appareils<br />
à jet similaires; parties et pièces détachées de ces machines et appareils<br />
8423.90<br />
745.61 Extincteurs, même chargés 8424.10<br />
745.62 Pistolets aérographes et appareils similaires 8424.20<br />
745.63 Machines et appareils à jet de sable ou à jet de apeur et appareils à jet similaires 8424.30<br />
745.64 Appareils agricoles ou horticoles à projeter, disperser ou pul ériser des matières liquides<br />
ou des poudres<br />
8424.81
106 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
745.65 Autres appareils à projeter, disperser ou pul ériser des matières liquides ou des poudres 8424.89<br />
745.68 Parties et pièces détachées des appareils du sous-groupe 745.6 8424.90<br />
745.9 Autres machines et appareils non électriques et leurs parties et pièces détachées<br />
745.91 Calandres et laminoirs (autres que les machines à laminer les métaux ou le erre) 8420.10<br />
745.93 Cylindres et autres parties et pièces détachées des machines de la position 745.91 8420.91, .99<br />
745.95 Machines automatiques de ente de produits (timbres, cigarettes, denrées alimentaires,<br />
boissons, par exemple), y compris les changeurs de monnaie<br />
8476.21-.89<br />
745.97 Parties et pièces détachées de machines de la position 745.95 8476.90<br />
746 ROULEMENTS À BILLES OU À GALETS<br />
746.1 746.1 Roulements à billes 8482.10<br />
746.2 746.2 Roulements à galets coniques (y compris les assemblages de cônes et galets coniques) 8482.20<br />
746.3 746.3 Roulements à galets sphériques 8482.30<br />
746.4 746.4 Roulements à aiguilles 8482.40<br />
746.5 746.5 Autres roulements à galets cylindriques 8482.50<br />
746.8 746.8 Autres roulements à billes ou à galets (y compris les roulements combinés) 8482.80<br />
746.9 Parties et pièces détachées des roulements à billes ou à galets<br />
746.91 Billes, galets et aiguilles 8482.91<br />
746.99 Autres parties et pièces détachées de roulements à billes ou à galets 8482.99<br />
747 ARTICLES DE ROBINETTERIE ET ORGANES SIMILAIRES POUR TUYAUTERIE,<br />
CHAUDIèRES, RÉSERVOIRS, CUVES OU CONTENANTS SIMILAIRES,<br />
Y COMPRIS LES DÉTENDEURS ET LES VALVES THERMOSTATIQUES<br />
747.1 747.1 Détendeurs 8481.10<br />
747.2 747.2 Val es pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques 8481.20<br />
747.3 747.3 Clapets et soupapes de retenue 8481.30<br />
747.4 747.4 Soupapes de trop-plein ou de sûreté 8481.40<br />
747.8 747.8 Articles de robinetterie et dispositifs similaires, n.d.a. 8481.80<br />
747.9 747.9 Parties et pièces détachées des articles du groupe 747 8481.90<br />
748 ARBRES DE TRANSMISSION (Y COMPRIS LES ARBRES À CAMES ET LES VILEBREQUINS)<br />
ET MANIVELLES; PALIERS ET COUSSINETS; ENGRENAGES ET ROUES DE FRICTION;<br />
BROCHES FILETÉES À BILLES OU À ROULEAUX; RÉDUCTEURS, MULTIPLICATEURS<br />
ET VARIATEURS DE VITESSE (Y COMPRIS LES CONVERTISSEURS DE COUPLE);<br />
VOLANTS ET POULIES (Y COMPRIS LES MOUFLES); EMBRAYAGES ET DISPOSITIFS<br />
D’ACCOUPLEMENT (Y COMPRIS LES JOINTS D’ARTICULATION); CHAÎNES À MAILLONS<br />
ARTICULÉS; LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES<br />
748.1 748.1 Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les ilebrequins) et mani elles 8483.10<br />
748.2 Paliers et coussinets<br />
748.21 Paliers à roulements incorporés 8483.20<br />
748.22 Paliers autres qu’à roulements incorporés, coussinets 8483.30<br />
748.3 Chaînes à maillons articulés et leurs parties et pièces détachées, en fer ou en acier<br />
748.31 Chaînes à rouleaux 7315.11<br />
748.32 Autres chaînes à maillons articulés 7315.12<br />
748.39 Parties et pièces détachées de chaînes à maillons articulés 7315.19
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
748.4 748.4 Engrenages et roues de friction (à l’exclusion des roues dentées et autres organes<br />
élémentaires de transmission présentés séparément); broches filetées à billes<br />
8483.40<br />
ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et<br />
(y compris les con ertisseurs de couple)<br />
ariateurs de itesse<br />
748.5 748.5 Volants et poulies (y compris les moufles) 8483.50<br />
748.6 748.6 Embrayages et dispositifs d’accouplement (y compris les joints d’articulation 8483.60<br />
748.9 748.9 Parties et pièces détachées, n.d.a., des articles du groupe 748 8483.90<br />
749 PARTIES, PIèCES DÉTACHÉES ET ACCESSOIRES NON ÉLECTRIQUES DE MACHINES<br />
ET D’APPAREILS, N.D.A.<br />
Groupe<br />
749.1 Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules<br />
pour les métaux (à l’exclusion des lingotières), les carbures métalliques, le<br />
les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques<br />
erre,<br />
749.11 Châssis de fonderie 8480.10<br />
749.12 Plaques de fond pour moules 8480.20<br />
749.13 Modèles pour moules 8480.30<br />
749.14 Moules pour les métaux ou les carbures métalliques pour le moulage par injection<br />
ou par compression<br />
8480.41<br />
749.15 Autres moules pour les métaux ou les carbures métalliques 8480.49<br />
749.16 Moules pour le erre 8480.50<br />
749.17 Moules pour les matières minérales 8480.60<br />
749.18 Moules par injection ou par compression pour le caoutchouc ou les matières plastiques 8480.71<br />
749.19 Autres moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques 8480.79<br />
749.2 749.2 Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente<br />
présentés en pochettes, en eloppes ou emballages analogues; joints d’étanchéité<br />
mécaniques<br />
8484.10-.90<br />
749.9 Parties et pièces détachées de machines ou d’appareils ne comportant<br />
as de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages,<br />
de contacts ni d’autres caractéristiques électriques, n.d.a.<br />
749.91 Hélices pour bateaux et leurs pales 8487.10<br />
749.99 Autres parties et pièces détachées de machines ou d’appareils ne comportant<br />
pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages,<br />
de contacts ni d’autres caractéristiques électriques<br />
8487.90<br />
Di ision 75<br />
Machines de bureau et machines de traitement automatique de l’information<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
751 MACHINES DE BUREAU<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 107<br />
751.1 751.1 Machines à écrire autres que les imprimantes des sous-groupes 726.5, 726.6 et 751.9;<br />
machines de traitement de texte<br />
751.2 Calculatrices, calculettes et appareils de poche permettant d’enregistrer, de reproduire<br />
et d’afficher les informations et comportant une fonction calcul; machines comptables,<br />
machines à affranchir, à déli rer les tickets et machines similaires, comportant une<br />
fonction calcul; caisses enregistreuses<br />
751.21 Calculatrices électroniques pou ant fonctionner sans source d’énergie extérieure<br />
et machines de poche comportant une fonction calcul permettant d’enregistrer,<br />
de reproduire et d’afficher des informations<br />
8469.00<br />
8470.10
108 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
751.22 Autres machines à calculer 8470.21-.30<br />
751.24 Caisses enregistreuses 8470.50<br />
751.28 Machines à affranchir, à déli rer les tickets et machines similaires,<br />
comportant une fonction calcul<br />
751.9 Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils,<br />
machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque,<br />
machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils<br />
à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple); autres imprimantes,<br />
copieuses et télécopieurs, même en combinaison<br />
8470.90<br />
751.91 Duplicateurs hectographiques ou à stencils 8472.10<br />
751.93 Machines pour le tri, le pliage, la mise sous en eloppes ou sous bandes du courrier,<br />
machines à ou rir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer<br />
u oblitérer les timbres-poste<br />
751.94 Machines assurant au moins deux des fonctions sui antes : impression, copie<br />
ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique<br />
de traitement de l’information ou à un réseau<br />
751.95 Autres machines aptes à être connectées à une machine automatique de traitement<br />
de l’information ou à un réseau<br />
8472.30<br />
8443.31<br />
8443.32<br />
751.96 Autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier 8443.39<br />
751.97 Parties, pièces détachées et accessoires 8443.99<br />
751.99 Machines de bureau, n.d.a. 8472.90<br />
752 MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L’INFORMATION ET LEURS UNITÉS;<br />
LECTEURS MAGNÉTIQUES OU OPTIQUES; MACHINES DE MISE D’INFORMATIONS<br />
SUR SUPPORT SOUS FORME CODÉE ET MACHINES DE TRAITEMENT<br />
DE CES INFORMATIONS, N.D.A.<br />
752.2 752.2 Machines automatiques portati es de traitement de l’information, d’un poids n’excédant<br />
pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement , un cla ier et un écran<br />
8471.30<br />
752.3 752.3 Autres machines automatiques de traitement de l’information 8471.41-.50<br />
752.6 752.6 Unités d’entrée ou de sortie, même comportant des unités de mémoire<br />
sous une même en eloppe<br />
8471.60<br />
752.7 752.7 Unités de mémoire 8471.70<br />
752.8 752.8 Autres unités de machines automatiques de traitement de l’information 8471.80<br />
752.9 752.9 Matériel de traitement de l’information, n.d.a. 8471.90<br />
759 PARTIES, PIèCES DÉTACHÉES ET ACCESSOIRES (À L’EXCLUSION DES COFFRETS,<br />
HOUSSES ET ARTICLES SIMILAIRES) DESTINÉS EXCLUSIVEMENT<br />
OU PRINCIPALEMENT À DES MACHINES DES GROUPES 751 AND 752<br />
759.8 759.8 Parties, pièces détachées et accessoires destinées également aux machines de deux<br />
ou plus de deux des sous-groupes 751.1, 751.2 et 751.9 et du groupe 752<br />
759.9 Parties, pièces détachées et accessoires (à l’exclusion des coffrets, housses et similaires)<br />
destinés exclusi ement ou principalement aux machines des sous-groupes 751.1, 751.2<br />
et 751.9 et du groupe 752.<br />
8473.50<br />
759.91 Aux machines du sous-groupe 751.1 8473.10<br />
759.93 Aux machines du sous-groupe 751.9 8473.40<br />
759.95 Aux calculatrices électroniques du sous-groupe 751.2 8473.21, .29<br />
759.97 Aux machines du groupe 752 8473.30
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 109<br />
Di ision 76<br />
Appareils et matériel de télécommunication et d’enregistrement<br />
et de reproduction du son<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
761 MONITEURS ET PROJECTEURS NE COMPORTANT PAS SOUS LA MÊME ENVELOPPE<br />
UN APPAREIL RÉCEPTEUR DE TÉLÉVISION; RÉCEPTEURS DE TÉLÉVISION MËME<br />
INCORPORANT SOUS LA MÊME ENVELOPPE DES RÉCEPTEURS DE RADIODIFFUSION<br />
OU DES APPAREILS D’ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON<br />
OU DE L’IMAGE<br />
761.3 761.3 Moniteurs à rayons cathodiques 8528.41, .49<br />
761.4 761.4 Autres moniteurs 8528.51, .59<br />
761.5 761.5 Projecteurs 8528.61, .69<br />
761.6 761.6 Appareils récepteur de télé ision, même incorporant sous la même en eloppe<br />
des récepteurs de radiodiffusion ou des appareils d’enregistrement ou de reproduction<br />
du son ou de l’image<br />
762 RÉCEPTEURS DE RADIODIFFUSION, MÊME INCORPORANT SOUS LA MËME ENVELOPPE<br />
UN APPAREIL D’ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON OU UNE PENDULE<br />
OU UN CHRONOMèTRE<br />
762.1 Récepteurs de radiodiffusion ne pou ant fonctionner qu’a ec une source d’énergie<br />
extérieure, du type utilisé dans les éhicules automobiles<br />
8528.71-.73<br />
762.11 Combinés a ec un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son 8527.21<br />
762.12 Non combinés a ec un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son 8527.29<br />
762.2 Récepteurs de radiodiffusion pou ant fonctionner sans source d’énergie extérieure<br />
762.21 Combinés a ec un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son 8527.12, .13<br />
762.22 Non combinés a ec un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son 8527.19<br />
762.8 Autres récepteurs de radiodiffusion, même combinés a ec un appareil d’enregistrement<br />
ou de reproduction du son ou une pendule ou un chronomètre<br />
762.81 Combinés a ec un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son 8527.91<br />
762.82 Non combinés a ec un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son<br />
mais combinés a ec une pendule ou un chronomètre<br />
8527.92<br />
762.89 Autres récepteurs de radiodiffusion, n.d.a. 8527.99<br />
763 APPAREILS D’ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON; APPAREILS<br />
D’ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DE L’IMAGE, MÊME COMBINÉS<br />
AVEC UN RÉCEPTEUR DE SIGNAUX VIDÉOPHONIQUES<br />
763.3 Appareils d’enregistrement ou de reproduction du son<br />
763.31 Appareils fonctionnant par introduction de monnaie, de cartes bancaires, de jetons<br />
ou d’autres moyens de paiement<br />
8519.20<br />
763.35 Platine tourne-disques 8519.30<br />
763.36 Répondeurs téléphoniques 8519.50<br />
763.39 Autres appareils 8519.81, .89<br />
763.8 Appareils d’enregistrement ou de reproduction de l’image,<br />
même incorporant un récepteur de signaux idéophoniques<br />
763.81 De type à bandes magnétiques 8521.10<br />
763.84 Autres types 8521.90
110 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
764 MATÉRIEL DE TÉLÉCOMMUNICATION, N.D.A., ET PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES<br />
DE CE MATÉRIEL, N.D.A., ET ACCESSOIRES DES APPAREILS DE LA DIVISION 76<br />
764.1 Postes téléphoniques, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres<br />
réseaux sans fil; autres appareils pour la transmission ou la réception de la oix, d’images<br />
764.11<br />
ou d’autres informations, y compris les appareils pour la communication a ec un réseau<br />
filière ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu), autres que ceux des groupes 726, 751,<br />
761, 762 et 764<br />
Postes téléphoniques, y compris téléphones pour réseaux cellulaires<br />
et pour autres réseaux sans fil<br />
8517.11-.18<br />
764.12 Autres appareils pour la transmission ou la réception de la oix, d’images<br />
8517.61-.69<br />
764.18<br />
ou d’autres informations, y compris les appareils pour la communication<br />
dans un réseau filière ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu)<br />
Parties et pièces détachées 8517.70<br />
764.2 Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes;<br />
casques d’écoute et écouteurs, même combinés a ec un microphone; amplificateurs<br />
électriques d’audiofréquences; appareils électriques d’amplification du son<br />
764.21 Microphones et leurs supports 8518.10<br />
764.22 Haut-parleurs montés dans leurs enceintes 8518.21, .22<br />
764.23 Haut-parleurs non montés dans leurs enceintes 8518.29<br />
764.24 Casques d’écoute, écouteurs, même combinés a ec un microphone 8518.30<br />
764.25 Amplificateurs électriques d’audiofréquences 8518.40<br />
764.26 Appareils électriques d’amplification du son 8518.50<br />
764.3 Appareils d’émission pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la radiodiffusion<br />
ou la télé ision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil<br />
d’enregistrement ou de reproduction du son<br />
764.31 Appareil d’émission 8525.50<br />
764.32 Appareil d’émission incorporant un appareil de réception 8525.60<br />
764.8 Matériel de télécommunication, n.d.a.<br />
764.83 Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radiona igation<br />
et appareils de radiotélécommande<br />
8526.10-.92<br />
764.84 Caméras de télé ision, camaras numériques et caméscopes 8525.80<br />
764.9 Parties, pièces détachées et accessoires, n.d.a., destinés exclusi ement ou<br />
principalement aux appareils de la di ision 76<br />
764.92 Aux appareils et au matériel du sous-groupe 764.2 8518.90<br />
764.93 Aux appareils et au matériel des groupes 761 et 762 et des sous-groupes 764.3<br />
et 764.8<br />
8529.10, .90<br />
764.99 Aux appareils du groupe 763 8522.10, .90<br />
Di ision 77<br />
Machines, appareils et dispositifs électriques, n.d.a., et leurs parties<br />
et pièces détachées électriques (y compris les contreparties non électriques,<br />
n.d.a., du matériel électrique ménager)<br />
Groupe<br />
Sousgroupe<br />
Position Description HS07<br />
771 MACHINES ET APPAREILS ÉLECTRIQUES (À L’EXCLUSION DES MACHINES GÉNÉRATRICES<br />
ÉLECTRIQUES ROTATIVES DU GROUPE 716) ET LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES<br />
771.1 Transformateurs électriques
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 111<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
771.11 Transformateurs à diélectrique liquide 8504.21-.23<br />
771.19 Autres transformateurs électriques 8504.31-.34<br />
771.2 Autres machines et appareils électriques; parties et pièces détachées des machines<br />
et appareils électriques du groupe 771<br />
771.21 Con ertisseurs statiques (redresseurs de courant, par exemple) 8504.40<br />
771.23 Ballasts pour lampes ou tubes à décharge 8504.10<br />
771.25 Autres bobines de réactance et autres selfs 8504.50<br />
771.29 Parties et pièces détachées des machines et appareils du groupe 771 8504.90<br />
772 APPAREILS ÉLECTRIQUES POUR LA COUPURE, LA PROTECTION, LE BRANCHEMENT<br />
OU LE RACCORDEMENT DES CIRCUITS ÉLECTRIQUES ( INTERRUPTEURS, RELAIS,<br />
FUSIBLES, PARAFOUDRES, LIMITATEURS DE TENSION, ÉTALEURS D’ONDES, FICHES<br />
ET PRISES DE COURANT, DOUILLES POUR LAMPES ET BOÎTES DE JONCTION,<br />
PAR EXEMPLE); RÉSISTANCES ÉLECTRIQUES (Y COMPRIS RHÉOSTATS ET<br />
POTENTIOMèTRES), À L’EXCLUSION DES RÉSISTANCES CHAUFFANTES; CIRCUITS<br />
IMPRIMÉS; TABLES, PANNEAUX, CONSOLES, PUPITRES, ARMOIRES (MÊME DE<br />
COMMANDE NUMÉRIQUE) ET AUTRES SUPPORTS COMPORTANT PLUSIEURS<br />
APPAREILS POUR LA COMMANDE, LA PROTECTION OU LA DISTRIBUTION ÉLECTRIQUE<br />
(À L’EXCLUSION DES APPAREILS DE COMMUTATION DU SOUS-GROUPE 764.1)<br />
772.2 772.2 Circuits imprimés 8534.00<br />
772.3 Résistances électriques (y compris rhéostats et potentiomètres),<br />
à l’exclusion des résistances chauffantes; leurs parties et pièces détachées<br />
772.31 Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couches 8533.10<br />
772.32 Autres résistances fixes 8533.21, .29<br />
772.33 Résistances ariables bobinées (y compris les rhéostats et les potentiomètres) 8533.31, .39<br />
772.35 Autres résistances ariables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) 8533.40<br />
772.38 Parties et pièces détachées des résistances électriques du sous-groupe 772.3 8533.90<br />
772.4 Dispositifs de commutation, de coupure, de protection, de branchement<br />
ou de raccordement des circuits électriques (interrupteurs, fusibles, parafoudres,<br />
limiteurs de tension, étaleurs d’ondes, fiches et prises, boîtes de jonction, par exemple),<br />
pour tensions supérieures à 1 000 V<br />
772.41 Fusibles 8535.10<br />
772.42 Disjoncteurs automatiques pour tensions inférieures à 72,5 kV 8535.21<br />
772.43 Autres disjoncteurs automatiques 8535.29<br />
772.44 Coupe-circuits et interrupteurs 8535.30<br />
772.45 Parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d’ondes 8535.40<br />
772.49 Autres dispositifs de coupure, de protection, de branchement ou de raccordement<br />
des circuits électriques<br />
8535.90<br />
772.5 Appareillage pour la coupure, la protection, le branchement, le raccordement<br />
ou la connection des circuits électriques (interrupteurs, relais, fusibles, étaleurs d’ondes,<br />
fiches, prises de courant, douilles de lampes, boîtes de jonction, par exemple), pour<br />
tensions n’excédant pas 1000 V; connecteurs pour faisceaux ou câbles de fibres optiques<br />
772.51 Fusibles 8536.10<br />
772.52 Disjoncteurs automatiques 8536.20<br />
772.53 Autres dispositifs de protection des circuits électriques 8536.30<br />
772.54 Relais 8536.41, .49<br />
772.55 Autres interrupteurs 8536.50<br />
772.56 Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques 8536.70<br />
772.57 Douilles de lampes 8536.61
112 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
772.58 Fiches et prises de courant 8536.69<br />
772.59 Autres appareillages pour la coupure, la protection, le branchement, le raccordement<br />
ou la connexion des circuits électriques<br />
772.6 Tables, panneaux, consoles, pupitres, armoires (y compris les armoires de commande<br />
numérique) et autres supports comportant plusieurs appareils des sous-groupes 772.4<br />
ou 772.5, pour la commande ou la distribution électrique (y compris ceux incorporant<br />
des instruments ou appareils des groupes 774, 881 ou 884 ou de la di ision 87,<br />
à l’exclusion des appareils de commutation du sous-groupe 764.1)<br />
8536.90<br />
772.61 Pour des tensions ne dépassant pas 1 000 V 8537.10<br />
772.62 Pour des tensions supérieures à 1 000 V 8537.20<br />
772.8 Parties et pièces détachées destinées exclusi ement ou principalement à l’appareillage<br />
des sous-groupes 772.4, 772.5 et 772.6<br />
772.81 Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports pour les appareils<br />
du sous-groupe 772.6, dépour us de leurs appareils<br />
8538.10<br />
772.82 Autres parties et pièces détachées 8538.90<br />
773 AUTRE MATÉRIEL DE DISTRIBUTION DE L’ÉLECTRICITÉ, N.D.A.<br />
773.1 Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l’électricité<br />
(même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion;<br />
câbles de fibres optiques constitués de fibres gainées indi iduellement,<br />
même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion<br />
773.11 Fils pour bobinages 8544.11, .19<br />
773.12 Câbles coaxiaux et autres conducteurs coaxiaux 8544.20<br />
773.13 Jeux de fils pour bougies d’allumage et autres jeux de fils des types<br />
utilisés dans les moyens de transport<br />
8544.30<br />
773.16 Autres conducteurs pour les tensions ne dépassant pas 1 000 V 8544.42, .49<br />
773.17 Autres conducteurs électriques pour les tensions supérieures à 1 000 V 8544.60<br />
773.18 Câbles de fibres optiques 8544.70<br />
773.2 Isolateurs pour l’électricité<br />
773.22 Isolateurs en erre 8546.10<br />
773.23 Isolateurs en matière céramique 8546.20<br />
773.24 Isolateurs en autres matières 8546.90<br />
773.26 Pièces isolantes, entièrement en matières céramiques ou comportant de simples pièces<br />
métalliques d’assemblage (douilles à pas de is, par exemple) noyées dans la masse,<br />
pour machines, appareils ou installations électriques (à l’exclusion des isolateurs<br />
de la position 773.23)<br />
773.28 Pièces isolantes, entièrement en matière plastique ou comportant de simples pièces<br />
métalliques d’assemblage noyées dans la masse, pour machines, appareils<br />
ou installations électriques (à l’exclusion des isolateurs de la position 773.24)<br />
773.29 Pièces isolantes, entièrement en matières autres que céramique ou matière plastique,<br />
ou comportant de simples pièces métalliques d’assemblage noyées dans la masse<br />
(à l’exclusion des isolateurs des positions 773.22 ou 773.24); tubes, isolateurs<br />
et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement<br />
774 APPAREILS D’ÉLECTRODIAGNOSTIC À USAGE MÉDICAL, CHIRURGICAL,<br />
DENTAIRE OU VÉTÉRINAIRE ET APPAREILS RADIOLOGIQUES<br />
774.1 Appareils d’électrodiagnostic (à l’exclusion des appareils radiologiques)<br />
8547.10<br />
8547.20<br />
8547.90<br />
774.11 Electrocardiographes 9018.11<br />
774.12 Autres appareils d’électrodiagnostic (y compris les appareils d’exploration fonctionnelle<br />
ou de sur eillance de paramètres physiologiques)<br />
9018.12-.19
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
774.13 Appareils à rayons ultra iolets ou infrarouges 9018.20<br />
774.2 Appareils à rayons X et appareils utilisant les rayons alpha, bêta ou gamma,<br />
même à usage médical, chirurgical, dentaire ou étérinaire (y compris les appareils<br />
de radiographie ou de radiothérapie); tubes à rayons X et autres générateurs<br />
de rayons X; générateurs de haute tension; pupitres de commande, écrans, tables,<br />
fauteuils et supports similaires; parties et pièces détachées, n.d.a., et accessoires<br />
pour ces appareils et ce matériel<br />
774.21 Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou<br />
(y compris les appareils de radiographie ou de radiothérapie)<br />
étérinaire<br />
9022.12-.19<br />
774.22 Appareils à rayons alpha, bêta or gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire 9022.21, .29<br />
ou étérinaire (y compris les appareils de radiographie ou de radiothérapie)<br />
774.23 Tubes à rayons X 9022.30<br />
774.29 Autres appareils ( y compris leurs parties, pièces détachées et accessoires) 9022.90<br />
775 MACHINES ET APPAREILS MÉNAGERS, MÊME ÉLECTRIQUES, N.D.A.<br />
775.1 Appareils ménagers à la er, essorer ou sécher le linge, n.d.a., même électriques<br />
775.11 Appareils ménagers à la er le linge (même comportant un dispositif de séchage),<br />
d’une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec de 10 kg ou moins<br />
775.12 Machines à sécher le linge, d’une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec<br />
de 10 kg ou moins (à l’exclusion de celles de la position 743.55)<br />
775.2 Réfrigérateurs et congélateurs-conser ateurs de ménage (même électriques)<br />
775.21 Réfrigérateurs de ménage (même électriques), munis ou non d’un compartiment<br />
congélateur-conser ateur<br />
8450.11-.19<br />
8451.21<br />
8418.10-.29<br />
775.22 Congélateurs-conser ateurs de ménage (même électriques) 8418.30, .40<br />
775.3 775.3 Machines à la er la aisselle, de ménage 8422.11<br />
775.4 Rasoirs et tondeuses de coiffure ou pour animaux, à moteur électrique incorporé,<br />
et leurs parties et pièces détachées<br />
775.41 Rasoirs 8510.10<br />
775.42 Tondeuses de coiffure ou pour animaux 8510.20<br />
775.49 Parties et pièces détachées 8510.90<br />
775.5 Aspirateurs<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 113<br />
775.51 À moteur électrique incorporé 8508.11, .19<br />
775.56 Autres qu’à moteur électrique incorporé 8508.60<br />
775.57 Leurs parties et pièces détachées 8508.70<br />
775.7 Appareils ménagers électromécaniques à moteur électrique incorporé<br />
autres que les aspirateurs du sous-groupe 775.5; leurs parties et pièces détachées<br />
775.72 Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes 8509.40<br />
775.73 Autres appareils ménagers 8509.80, 8510.30<br />
775.79 Parties et pièces détachées 8509.90<br />
775.8 Appareils électrothermiques, n.d.a.<br />
775.81 Chauffe-eau à chauffage instantané ou à accumulation et thermoplongeurs électriques 8516.10<br />
775.82 Appareils électriques pour le chauffage des locaux ou du sol 8516.21, .29<br />
775.83 Appareils électrothermiques pour la coiffure 8516.31-.33<br />
775.84 Fers à repasser électriques 8516.40<br />
775.85 Cou ertures chauffantes électriques 6301.10<br />
775.86 Fours de cuisine à micro-ondes; autres fours de cuisine; cuisinières, réchauds,<br />
tables de cuisson, grils et rôtissoires<br />
8516.50, .60
114 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
775.87 Appareils ménagers électrothermiques, n.d.a. 8516.71-.79<br />
775.88 Résistances chauffantes (autres qu’en carbone) 8516.80<br />
775.89 Parties et pièces détachées des appareils ménagers électrothermiques<br />
du sous-groupe 775.8<br />
776 LAMPES, TUBES ET VALVES ÉLECTRONIQUES À CATHODE CHAUDE, À CATHODE<br />
FROIDE OU À PHOTOCATHODE (LAMPES, TUBES ET VALVES À VIDE, À VAPEUR<br />
OU À GAZ, TUBES REDRESSEURS À VAPEUR DE MERCURE, TUBES CATHODIQUES;<br />
TUBES DE CAMÉRAS DE TÉLÉVISION, PAR EXEMPLE); DIODES, TRANSISTORS<br />
ET DISPOSITIFS SEMI-CONDUCTEURS SIMILAIRES; DISPOSITIFS PHOTOSENSIBLES<br />
À SEMI-CONDUCTEURS; DIODES ÉMETTRICES DE LUMIèRE; CRISTAUX<br />
PIEZO-ÉLECTRIQUES MONTÉS; CIRCUITS INTÉGRÉS ÉLECTRONIQUES<br />
ET MICROASSEMBLAGES ÉLECTRONIQUES; LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES<br />
776.1 Tubes cathodiques pour récepteurs de télé ision (y compris moniteurs idéo)<br />
8516.90<br />
776.11 En couleurs 8540.11<br />
776.12 En noir et blanc ou autre monochrome 8540.12<br />
776.2 Autres al es et tubes électroniques (y compris tubes pour caméras de télé ision)<br />
776.21 Tubes pour caméras de télé ision; tubes con ertisseurs ou intensificateurs d’images;<br />
autres tubes photocathodiques<br />
8540.20<br />
776.23 Autres tubes cathodiques 8540.40-.60<br />
776.25 Tubes pour hyperfréquences (à l’exclusion des tubes commandés par grille) 8540.71-.79<br />
776.27 Autres al es et tubes 8540.81, .89<br />
776.29 Parties et pièces détachées des al es et tubes des sous-groupes 776.1 et 776.2 8540.91, .99<br />
776.3 Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteurs; dispositifs photosensibles<br />
à semi-conducteurs (y compris les cellules photo oltaïques, même assemblées<br />
en modules ou constituées en panneaux); diodes émettrices de lumière<br />
776.31 Diodes non photosensibles ni émettrices de lumière 8541.10<br />
776.32 Transistors (à l’exclusion des phototransistors) à pou oir de dissipation inférieur à 1 watt 8541.21<br />
776.33 Transistors (à l’exclusion des phototransistors) à pou oir de dissipation égal ou supérieur<br />
à 1 watt<br />
8541.29<br />
776.35 Thyristors, diacs et triacs (à l’exclusion des dispositifs photosensibles) 8541.30<br />
776.37 Dispositifs photosensibles à semi-conducteurs; diodes émettrices de lumière 8541.40<br />
776.39 Autres dispositifs semi-conducteurs 8541.50<br />
776.4 Circuits intégrés électroniques<br />
776.42 Processeurs et contrôleurs, même combinés a ec des mémoires, des con ertisseurs,<br />
des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation<br />
ou d’autres circuits<br />
8542.31<br />
776.44 Mémoires 8542.32<br />
776.46 Amplificateurs 8542.33<br />
776.49 Autres 8542.39<br />
776.8 Cristaux piézo-électriques montés; parties et pièces détachées, n.d.a., des composants<br />
électroniques du groupe 776<br />
776.81 Cristaux piézo-électriques montés 8541.60<br />
776.88 Parties et pièces détachées des dispositifs du sous-groupe 776.3 et des cristaux<br />
piézo-électriques montés de la position 776.81<br />
8541.90<br />
776.89 Parties et pièces détachées des dispositifs du sous-groupe 776.4 8542.90<br />
778 MACHINES ET APPAREILS ÉLECTRIQUES, N.D.A.<br />
778.1 Piles et accumulateurs électriques, leurs parties et pièces détachées
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 115<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
778.11 Piles et batteries de piles électriques 8506.10-.80<br />
778.12 Accumulateurs électriques 8507.10-.80<br />
778.13 Déchets et rebus de piles, de batteries électriques et d’accumulateurs électriques;<br />
piles et batteries de piles électriques usagées et accumulateurs électriques usagés;<br />
parties et pièces détachées de machines et appareils, n.d.a.<br />
8548.10, .90<br />
778.17 Parties et pièces détachées de piles et de batteries de piles électriques 8506.90<br />
778.19 Parties et pièces détachées d’accumulateurs électriques 8507.90<br />
778.2 Lampes et tubes à incandescence (y compris les lampes de production de la lumièreéclair,<br />
les lampes à rayons ultra iolets ou les lampes à infrarouge); lampes à arc;<br />
parties et pièces détachées de ces lampes et tubes<br />
778.21 Lampes et tubes à incandescence (autres que la production de la lumière-éclair,<br />
les lampes à rayons ultra iolets ou infrarouges et les articles dits « phares<br />
et projecteurs scellés »)<br />
8539.21-.29<br />
778.22 Lampes et tubes à décharge (autres qu’à rayons ultra iolets) 8539.31-.39<br />
778.23 Articles dits « phares et projecteurs scellés » 8539.10<br />
778.24 Lampes et tubes à rayons infrarouges ou ultra iolets, lampes à arc 8539.41, .49<br />
778.29 Parties et pièces détachées de ces lampes, tubes et articles 8539.90<br />
778.3 Appareils et dispositifs électriques, n.d.a., pour moteurs à combustion interne<br />
et éhicules; leurs parties et pièces détachées<br />
778.31 Appareils et dispositifs électriques d’allumage ou de démarrage pour moteurs<br />
à allumage par étincelle ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos,<br />
bobines d’allumage, bougies d’allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple);<br />
génératrices (dynamos, alternateurs par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés<br />
a ec ces moteurs<br />
8511.10-.80<br />
778.33 Parties et pièces détachées des appareils et dispositifs de la position 778.31 8511.90<br />
778.34 Appareils électriques d’éclairage ou de signalisation (à l’exclusion<br />
de ceux du sous-groupe 778.2), essuie-glaces, dégi reurs et dispositifs anti-buée<br />
électriques pour cycles ou automobiles<br />
8512.10-.40<br />
778.35 Parties et pièces détachées des appareils de la position 778.34 8512.90<br />
778.4 Outils électromécaniques à mains, a ec moteur électrique incorporé;<br />
parties et pièces détachées de ces outils<br />
778.41 Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotati es 8467.21<br />
778.43 Scies 8467.22<br />
778.45 Autres outils 8467.29<br />
778.6 Condensateurs électriques fixes, ariables ou ajustables<br />
778.61 Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz<br />
et capables d’absorber une puissance réacti e égale ou supérieure à 0,5 k ar<br />
(condensateurs de puissance)<br />
8532.10<br />
778.62 Condensateurs fixes au tantale 8532.21<br />
778.63 Condensateurs fixes électrolytiques à l’aluminium 8532.22<br />
778.64 Condensateurs fixes à diélectrique à une seule couche, en matière céramique 8532.23<br />
778.65 Condensateurs fixes à diélectrique multicouches, en matière céramique 8532.24<br />
778.66 Condensateurs fixes à diélectrique en papier ou matière plastique 8532.25<br />
778.67 Autres condensateurs fixes 8532.29<br />
778.68 Condensateurs ariables ou ajustables 8532.30<br />
778.69 Parties et pièces détachées de condensateurs électriques 8532.90<br />
778.7 Appareils et dispositifs électriques ayant une fonction propre, n.d.a.;<br />
parties et pièces détachées de ces appareils et dispositifs<br />
778.71 Accélérateurs de particules 8543.10
116 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
778.78 Autres appareils et dispositifs électriques ayant une fonction propre, n.d.a. 8543.20-.70<br />
778.79 Parties et pièces détachées 8543.90<br />
778.8 Machines et appareils électriques, n.d.a.<br />
778.81 Electro-aimants, aimants permanents et articles destinés à de enir des aimants<br />
permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques<br />
ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, ariateurs<br />
de itesse et freins électromagnétiques; têtes de le age électromagnétiques<br />
8505.11-.90<br />
778.82 Appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour 8530.10, .80<br />
oies ferrées ou similaires, oies routières ou flu iales, aires ou parcs de stationnement,<br />
778.83<br />
installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux de la position 791.91)<br />
Parties et pièces détachées des appareils de la position 778.82 8530.90<br />
778.84 Appareils électriques de signalisation acoustique ou isuelle (sonneries, sirènes,<br />
8531.10-.80<br />
tableaux annonciateurs, appareils a ertisseurs pour la protection contre le<br />
ou l’incendie, par exemple) autres que ceux des positions 778.34 ou 778.82<br />
ol<br />
778.85 Parties ou pièces détachées des appareils de la position 778.84 8531.90<br />
778.86 Electrodes et balais en carbone, charbons pour lampes ou piles et autres articles<br />
en charbon ou en graphite, a ec ou sans métal, pour usages électriques<br />
8545.11-.90<br />
Di ision 78<br />
Véhicules routiers (même à coussin d’air)<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
781 VOITURES AUTOMOBILES ET AUTRES VÉHICULES À MOTEUR CONçUS<br />
PRINCIPALEMENT POUR TRANSPORTER DES PERSONNES (À L’EXCLUSION<br />
DES VÉHICULES AUTOMOBILES À DIX PLACES OU PLUS Y COMPRIS<br />
CELLE DU CONDUCTEUR), Y COMPRIS LES VOITURES DE TYPE BREAK<br />
ET LES VOITURES DE COURSE<br />
781.1 781.1 Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; éhicules spéciaux<br />
8703.10<br />
pour le transport de personnes sur les terrains de golf et éhicules similaires<br />
781.2 781.2 Véhicules à moteur pour le transport des personnes, n.d.a. 8703.21-.90<br />
782 VÉHICULES AUTOMOBILES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES<br />
ET VÉHICULES À USAGE SPECIAL<br />
782.1 Véhicules automobiles pour le transport des marchandises<br />
782.11 Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors des réseaux routiers 8704.10<br />
782.19 Véhicules automobiles pour le transport des marchandises, n.d.a. 8704.21-.90<br />
782.2 Véhicules automobiles à usages spéciaux, à l’exclusion de ceux qui sont spécialement<br />
conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camionsgrues<br />
et oitures-grues, éhicules de lutte contre l’incendie, camions-bétonnières,<br />
oitures-balalyeuses, camions d’arrosage, camions-ateliers, unités mobiles de radiologie,<br />
par exemple)<br />
782.21 Camions-grues et oitures-grues 8705.10<br />
782.23 Derricks automobiles pour le sondage ou le forage 8705.20<br />
782.25 Voitures de lutte contre l’incendie 8705.30<br />
782.27 Camions-bétonnières 8705.40<br />
782.29 Autres éhicules à usages spéciaux 8705.90<br />
783 VÉHICULES ROUTIERS AUTOMOBILES, N.D.A.<br />
783.1 Véhicules automobiles de dix places ou plus, y compris celle du conducteur
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 117<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
783.11 À moteur Diesel ou semi-Diesel 8702.10<br />
783.19 Autres qu’à moteur Diesel ou semi-Diesel 8702.90<br />
783.2 783.2 Tracteurs routiers pour semi-remorques 8701.20<br />
784 PARTIES, PIèCES DÉTACHÉES ET ACCESSOIRES DES VÉHICULES AUTOMOBILES<br />
DES GROUPES 722, 781, 782 et 783<br />
784.1 784.1 Châssis, a ec moteur, des éhicules automobiles des groupes 722, 781, 782 et 783 8706.00<br />
784.2 Carrosseries (y compris les cabines) des éhicules automobiles des groupes 722, 781,<br />
782 et 783<br />
784.21 Des éhicules automobiles du groupe 781 8707.10<br />
784.25 Des éhicules automobiles des groupes 722, 782 et 783 8707.90<br />
784.3 Autres parties, pièces détachées et accessoires des éhicules automobiles des groupes<br />
722, 781, 782 et 783<br />
784.31 Pare-chocs et leurs parties et pièces détachées 8708.10<br />
784.32 Autres parties, pièces détachées et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) 8708.21, .29<br />
784.33 Freins et ser ofreins et leurs parties et pièces détachées 8708.30<br />
784.34 Boîtes de itesses et leurs parties et pièces détachées 8708.40<br />
784.35 Ponts à différentiel, même pour us d’autres organes de transmission, et essieux<br />
portants, et leurs parties et pièces détachées<br />
8708.50<br />
784.39 Autres parties, pièces détachées et accessoires 8708.70-.99<br />
785 MOTOCYCLES (Y COMPRIS LES CYCLOMOTEURS) ET CYCLES, MOTORISÉS<br />
ET NON MOTORISÉS; VÉHICULES POUR INVALIDES<br />
785.1 Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles à moteur auxiliaire,<br />
a ec ou sans side-car; side-cars<br />
785.11 À moteurs à explosion à pistons alternatifs, d’une cylindrée de 50 cm 3 ou moins 8711.10<br />
785.13 À moteurs à explosion à pistons alternatifs, d’une cylindrée supérieure à 50 cm 3<br />
mais ne dépassant pas 250 cm 3<br />
785.15 À moteurs à explosion à pistons alternatifs, d’une cylindrée supérieure à 250 cm 3<br />
mais ne dépassant pas 500 cm 3<br />
785.16 À moteurs à explosion à pistons alternatifs, d’une cylindrée supérieure à 500 cm 3<br />
mais ne dépassant pas 800 cm 3<br />
8711.20<br />
8711.30<br />
8711.40<br />
785.17 À moteurs à explosion à pistons alternatifs, d’une cylindrée supérieure à 800 cm 3 8711.50<br />
785.19 Autres motocycles et cycles à moteur auxiliaire; side-cars 8711.90<br />
785.2 785.2 Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs) sans moteurs 8712.00<br />
785.3 Fauteuils roulants et autres éhicules pour in alides, même a ec moteur ou autre<br />
mécanisme de propulsion; parties et pièces détachées des articles du groupe 785<br />
785.31 Fauteuils roulants et autres éhicules pour in alides, même a ec moteur ou autre<br />
mécanisme de propulsion<br />
8713.10, .90<br />
785.35 Parties, pièces détachées et accessoires de motocycles (y compris les cyclomoteurs) 8714.11, .19<br />
785.36 Parties, pièces détachées et accessoires de motocycles, fauteuils roulants<br />
et autres éhicules pour in alides<br />
8714.20<br />
785.37 Parties, pièces détachées et accessoires d’autres éhicules du groupe 785 8714.91-.99<br />
786 REMORQUES ET SEMI-REMORQUES; AUTRES VÉHICULES À PROPULSION NON<br />
MÉCANIQUE; CONTENEURS DE TRANSPORT SPÉCIALEMENT CONçUS ET ÉQUIPÉS<br />
786.1 786.1 Remorques et semi-remorques pour l’habitation ou le camping, du type cara ane 8716.10
118 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
786.2 Remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises<br />
786.21 Remorques et semi-remorques à chargement ou déchargement automatique<br />
à usages agricoles<br />
8716.20<br />
786.22 Citernes 8716.31<br />
786.29 Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises 8716.39<br />
786.3 786.3 Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réser oirs)<br />
spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport<br />
786.8 Autres éhicules à propulsion non mécanique; parties et pièces détachées<br />
de remorques, de semi-remorques et de éhicules à propulsion non mécanique<br />
8609.00<br />
786.83 Remorques et semi-remorques, n.d.a. 8716.40<br />
786.85 Véhicules à propulsion non mécanique, n.d.a. 8716.80<br />
786.89 Parties ou pièces détachées de remorques ou de semi-remorques<br />
des sous-groupes 786.1 et 786.3, de la position 786.85 et du sous-groupe 786.2<br />
Di ision 79<br />
Autre matériel de transport<br />
8716.90<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
791 VÉHICULES DE CHEMIN DE FER (Y COMPRIS LES AÉROTRAINS) ET MATÉRIEL ASSOCIÉ<br />
791.1 Locomoti es et locotracteurs à source extérieure d’électricité ou à accumulateurs<br />
électriques<br />
791.11 À source extérieure d’électricité 8601.10<br />
791.15 À accumulateurs électriques 8601.20<br />
791.2 Autres locomoti es et locotracteurs; tenders<br />
791.21 Locomoti es Diesel-électriques 8602.10<br />
791.29 Locomoti es et locotracteurs, n.d.a.; tenders 8602.90<br />
791.6 791.6 Automotrices et autorails (autres que les éhicules d’entretien<br />
ou de ser ice de la position 791.81)<br />
791.7 791.7 Voitures à oyageurs non autopropulsées; fourgons à bagages, oitures postales et<br />
autres oitures spéciales pour oies ferrées ou similaires, non autopropulsés<br />
(à l’exclusion des éhicules de la position 791.81)<br />
791.8 Véhicules autopropulsés ou non pour le transport de marchandises ou l’entretien<br />
791.81 Véhicules autopropulsés ou non pour l’entretien ou le ser ice des oies ferrées (wagonsateliers,<br />
wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses de oies,<br />
oitures d’essais et draisines, par exemple)<br />
8603.10, .90<br />
8605.00<br />
8604.00<br />
791.82 Wagons et wagonnets sans moteur pour le transport de marchandises sur rails 8606.10-.99<br />
791.9 Matériels fixes de oies ferrées et appareils mécaniques (y compris électroniques)<br />
de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande de la circulation sur oies<br />
ferrées, routières ou flu iales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires<br />
ou aérodromes; parties et pièces détachées des locomoti es ou matériels roulants,<br />
matériels fixes et appareils du groupe 791<br />
791.91 Matériels fixes de oies ferrées et appareils mécaniques (y compris électroniques)<br />
de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande de la circulation sur oies<br />
ferrées, routières ou flu iales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires<br />
ou aérodromes; leurs parties et pièces détachées<br />
791.99 Parties et pièces détachées de locomoti es ou matériels roulants de chemins de fer<br />
ou de tramways<br />
8608.00<br />
8607.11-.99
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
792 HÉLICOPTèRES, AÉRONEFS ET LEUR MATÉRIEL ASSOCIÉ; VAISSEAUX SPATIAUX<br />
(Y COMPRIS LES SATELLITES) ET VÉHICULES DE LANCEMENT SPATIAL;<br />
LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES<br />
792.1 Hélicoptères<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 119<br />
792.11 D’un poids à ide ne dépassant pas 2 000 kg 8802.11<br />
792.15 D’un poids à ide dépassant 2 000 kg 8802.12<br />
792.2 792.2 A ions et autres aéronefs à propulsion mécanique (à l’exclusion des hélicoptères),<br />
d’un poids à ide ne dépassant pas 2 000 kg<br />
792.3 792.3 A ions et autres aéronefs à propulsion mécanique (à l’exclusion des hélicoptères),<br />
d’un poids à ide dépassant 2 000 kg mais ne dépassant pas 15 000 kg<br />
792.4 792.4 A ions et autres aéronefs à propulsion mécanique (à l’exclusion des hélicoptères),<br />
d’un poids à ide supérieur à 15 000 kg<br />
792.5 792.5 Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs éhicules lanceurs et éhicules<br />
sous-orbitaux<br />
792.8 Aéronefs, n.d.a. (y compris les ballons et les dirigeables, planeurs, etc.),<br />
et leur équipement associé<br />
792.83 Appareils et dispositifs pour le lancement d’aérodynes; appareils et dispositifs<br />
pour l’appontage d’aérodynes et appareils et dispositifs similaires; appareils<br />
au sol d’entraînement au ol; leurs parties et pièces détachées<br />
792.84 Ballons et dirigeables; planeurs et ailes olantes et autres éhicules aériens non conçus<br />
pour la propulsion à moteur<br />
792.9 Parties et pièces détachées, n.d.a. (à l’exclusion des pneumatiques, moteurs et parties<br />
et pièces détachées électriques), des marchandises du groupe 792<br />
8802.20<br />
8802.30<br />
8802.40<br />
8802.60<br />
8805.10-.29<br />
8801.00<br />
792.91 Hélices et rotors et leurs parties et pièces détachées 8803.10<br />
792.93 Trains d’atterrissage et leurs parties et pièces détachées 8803.20<br />
792.95 Autres parties et pièces détachées d’a ions ou d’hélicoptères 8803.30<br />
792.97 Autres parties et pièces détachées du groupe 792 8803.90<br />
793 NAVIRES, BATEAUX ET EMBARCATIONS (Y COMPRIS AÉROGLISSEURS)<br />
ET ENGINS FLOTTANTS<br />
793.1 Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames<br />
et canots<br />
793.11 Bateaux pneumatiques (y compris bateaux à rames et canots) 8903.10<br />
793.12 Bateaux à oiles, non pneumatiques, a ec ou sans moteur auxiliaire 8903.91<br />
793.19 Bateaux à rames, canots, bateaux et embarcations de plaisance ou de sport,<br />
non pneumatiques, n.d.a.<br />
793.2 Na ires, bateaux et autres embarcations (autres que na ires, bateaux<br />
et autres embarcations de plaisance, remorqueurs et bateaux-pousseurs, na ires,<br />
bateaux et embarcations à usages spéciaux)<br />
8903.92, .99<br />
793.22 Bateaux-citernes de tous types 8901.20<br />
793.24 Bateaux de pêche; na ires-usines et autres bateaux pour le traitement<br />
ou la mise en conser e des produits de la pêche<br />
8902.00<br />
793.26 Bateaux frigorifiques (autres que les bateaux-citernes) 8901.30<br />
793.27 Autres bateaux pour le transport de marchandises (y compris les cargos mixtes) 8901.90<br />
793.28 Na ires de croisière, d’excursion et similaires principalement conçus pour le transport<br />
des personnes; bacs et na ires transbordeurs<br />
793.29 Autres na ires et bateaux (y compris les na ires de guerre et les bateaux de sau etage<br />
autres qu’à rames)<br />
8901.10<br />
8906.10, .90
120 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
793.3 793.3 Bateaux et autres engins flottants à dépecer 8908.00<br />
793.5 Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux,<br />
n.d.a., dont la na igabilité est secondaire par rapport à leur fonction principale;<br />
docks flottants; plate-formes de forage ou d’exploitation, flottantes ou submersibles<br />
793.51 Bateaux-dragueurs 8905.10<br />
793.55 Plates-formes de forage ou d’exploitation, flottantes ou submersibles 8905.20<br />
793.59 Bateaux-phares, bateaux-pompes, pontons-grues et autres bateaux, n.d.a.,<br />
pour lesquels la na igation n’est qu’accessoire par rapport à leur fonction principale<br />
8905.90<br />
793.7 793.7 Remorqueurs et bateaux-pousseurs 8904.00<br />
793.9 Autres engins flottants (radeaux, réser oirs, caissons, coffres d’amarrage,<br />
bouées et balises, par exemple)<br />
793.91 Radeaux flottants 8907.10<br />
793.99 Engins flottants, n.d.a. 8907.90<br />
SECTION 8<br />
ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS<br />
Di ision 81<br />
Bâtiments préfabriqués; sanitaires, plomberie, dispositifs et accessoires de chauffage<br />
et d’éclairage, n.d.a.<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
811 BÂTIMENTS PRÉFABRIQUÉS<br />
811.0 811.0 Bâtiments préfabriqués 9406.00<br />
812 SANITAIRES, PLOMBERIE ET DISPOSITIFS ET ACCESSOIRES DE CHAUFFAGE, N.D.A.<br />
812.1 Chaudières (autres que celles du groupe 711) et radiateurs de chauffage central,<br />
à chauffage autre qu’électrique, leurs parties et pièces détachées, en fer ou en acier;<br />
générateurs et distributeurs d’air chaud (y compris ceux qui peu ent aussi distribuer<br />
de l’air frais ou climatisé), à chauffage autre qu’électrique, comportant un entilateur<br />
812.11<br />
ou une soufflerie à moteur, et leurs parties et pièces détachées en fonte, fer ou acier<br />
Radiateurs, leurs parties et pièces détachées 7322.11, .19<br />
812.15 Générateurs et distributeurs d’air chaud et leurs parties et pièces détachées 7322.90<br />
812.17 Chaudières de chauffage central (autres que celles du groupe 711) 8403.10<br />
812.19 Parties et pièces détachées des chaudières de la position 812.17 8403.90<br />
812.2 É iers, la abos, colonnes de la abos, baignoires, bidets, cu ettes d’aisance,<br />
réser oirs de chasse, urinoirs et appareils sanitaires ou d’hygiène similaires fixes<br />
812.21 En porcelaine ou en faïence 6910.10<br />
812.29 En autre matière que la porcelaine ou la faïence 6910.90<br />
813 APPAREILS ET DISPOSITIFS D’ÉCLAIRAGE, N.D.A.<br />
813.1 Lampes et autres appareils d’éclairages (y compris les projecteurs), n.d.a.<br />
813.11 Lustres et autres appareils d’éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond<br />
ou au mur (à l’exclusion de ceux utilisés pour l’éclairage des espaces publics ou oies<br />
publiques)<br />
9405.10
Groupe<br />
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 121<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
813.12 Lampes électriques portati es, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source<br />
d’énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple),<br />
autres que les appareils d’éclairage de la position 778.34<br />
8513.10<br />
813.13 Lampes de che et, lampes de bureau et lampadaires d’intérieur, électriques 9405.20<br />
813.15 Lampes et appareils d’éclairage électriques, n.d.a. 9405.40<br />
813.17 Appareils d’éclairage non électriques 9405.50<br />
813.2 813.2 Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses<br />
et articles similaires<br />
813.8 813.8 Parties et pièces détachées de lampes électriques portati es de la position 813.12<br />
(sauf accumulateurs)<br />
813.9 Parties et pièces détachées, n.d.a., des articles des sous-groupes 813.1 et 813.2<br />
9405.60<br />
8513.90<br />
813.91 En erre 9405.91<br />
813.92 En matière plastique 9405.92<br />
813.99 En autre matière 9405.99<br />
Di ision 82<br />
Meubles et parties et pièces détachées de meubles; literie, matelas,<br />
sommiers, coussins et mobilier capitonné similaire<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
821 MEUBLES ET PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES DE MEUBLES; LITERIE, MATELAS,<br />
SOMMIERS, COUSSINS ET MOBILIER CAPITONNÉ SIMILAIRE<br />
821.1 Sièges (autres que ceux du sous-groupe 872.4), même transformables en lits,<br />
leurs parties et pièces détachées<br />
821.11 Sièges pour aéronefs 9401.10<br />
821.12 Sièges pour éhicules automobiles 9401.20<br />
821.13 Sièges en rotin, osier, bambou ou matières similaires 9401.51, .59<br />
821.14 Sièges pi otants ajustables en hauteur 9401.30<br />
821.15 Sièges autres que de camping ou de jardin, transformables en lits 9401.40<br />
821.16 Sièges a ec bâti en bois, n.d.a. 9401.61,.69<br />
821.17 Sièges a ec bâti en métal, n.d.a. 9401.71, .79<br />
821.18 Autres sièges 9401.80<br />
821.19 Parties et pièces détachées des sièges du sous-groupe 821.1 9401.90<br />
821.2 Sommiers, articles de literie et mobilier similaire ( matelas, cou re-lits, édredons,<br />
coussins, poufs et oreillers, par exemple) à ressorts ou rembourrés ou garnis<br />
intérieurement de toute matière ou caoutchouc ou matière plastique al éolaire,<br />
même recou erts<br />
821.21 Sommiers 9404.10<br />
821.23 Matelas en caoutchouc ou matière plastique al éolaire 9404.21<br />
821.25 Matelas en autre matière 9404.29<br />
821.27 Sacs de couchage 9404.30<br />
821.29 Autres articles de literie 9404.90<br />
821.3 Meubles, n.d.a., en métal<br />
821.31 De bureau 9403.10<br />
821.39 Autres que de bureau 9403.20<br />
821.5 Meubles, n.d.a., en bois
122 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
821.51 De bureau 9403.30<br />
821.53 De cuisine 9403.40<br />
821.55 De chambre à coucher 9403.50<br />
821.59 Autres 9403.60<br />
821.7 Meubles, n.d.a., en autre matière<br />
821.71 En matière plastique 9403.70<br />
821.79 En autre matière (y compris le bambou) 9403.81, .89<br />
821.8 821.8 Parties et pièces détachées de meubles des sous-groupes 821.3, 821.5 et 821.7 9403.90<br />
Di ision 83<br />
Articles de oyage, sacs et contenants similaires<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
831 MALLES, VALISES, MALETTES DE TOILETTE, PORTE-DOCUMENTS, SERVIETTES,<br />
CARTABLES; ÉTUIS À LUNETTES, ÉTUIS POUR JUMELLES, POUR APPAREILS<br />
PHOTOGRAPHIQUES, POUR INSTRUMENTS DE MUSIQUE OU POUR ARMES<br />
ET CONTENANTS SIMILAIRES; SACS DE VOYAGE, SACS ISOLANTS POUR ALIMENTS<br />
OU BOISSONS, SACS DE TOILETTE, SACS À DOS, SACS À MAIN, SACS À PROVISIONS,<br />
PORTEFEUILLES, PORTE-MONNAIE, PORTE-CARTES, ÉTUIS À CIGARETTES, BLAGUES<br />
À TABAC, SACS À OUTILS, SACS DE SPORT, BOÎTES POUR FLACONS OU BIJOUX,<br />
POUDRIERS, ÉCRINS À ARGENTERIE ET CONTENANTS SIMILAIRES, EN CUIR NATUREL<br />
OU RECONSTITUÉ, EN FEUILLES DE MATIèRE PLASTIQUE, EN MATIèRES TEXTILES,<br />
EN FIBRES VULCANISÉES OU EN CARTON, RECOUVERTS ENTIèREMENT<br />
OU PARTIELLEMENT DE CES MATIèRES OU DE PAPIER; NÉCESSAIRES DE TOILETTE,<br />
À COUTURE, À CHAUSSURES OU À NETTOYER LES VÊTEMENTS, POUR LE VOYAGE<br />
831.1 Sacs à main, même à bandoulière (même sans poignée)<br />
831.11 À surface extérieure en cuir naturel, cuir reconstitué ou cuir erni 4202.21<br />
831.12 À surface extérieure en feuille de matière plastique ou textile 4202.22<br />
831.19 Autres 4202.29<br />
831.2 Malles, alises et mallettes et mallettes de toilette, porte-documents, ser iettes,<br />
cartables et contenants similaires<br />
831.21 À surface extérieure en cuir naturel, reconstitué ou erni 4202.11<br />
831.22 À surface extérieure en matière plastique ou textile 4202.12<br />
831.29 Autres 4202.19<br />
831.3 831.3 Nécessaires de toilette, de couture, à chaussures ou à nettoyer les êtements,<br />
pour le oyage<br />
831.9 Étuis pour jumelles, appareil photographique, instrument de musique, à lunettes,<br />
à armes et étuis similaires, n.d.a.; sacs de oyage, sacs de toilette, sacs à dos, sacs<br />
à pro isions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues<br />
à tabac, sacs à outils, boîtes pour flacons et bijoux, poudriers, écrins à argenterie<br />
et contenants similaires, n.d.a., en cuir naturel ou reconstitué, en feuillle de matière<br />
plastique, en matière plastique, en fibre ulcanisée ou en carton, ou bien recou erts<br />
entièrement ou partiellement de ces matières ou de papier, n.d.a.<br />
9605.00<br />
831.91 Articles de poche ou de sac à main 4202.31-.39<br />
831.99 Autres articles de oyage, sacs et contenants similaires 4202.91-.99
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 123<br />
Di ision 84<br />
Vêtements et accessoires du êtement<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
841 MANTEAUX, CAPES, VESTONS, COSTUMES, VESTES, PANTALONS, SHORTS, CHEMISES,<br />
SOUS-VËTEMENTS, VËTEMENTS DE NUIT ET ARTICLES SIMILAIRES EN MATIèRE<br />
TEXTILE AUTRE QUE DE BONNETERIE (À L’EXCLUSION DES ARTICLES<br />
DU SOUS-GROUPE 845.2), POUR HOMMES OU GARçONNETS<br />
841.1 Manteaux, cabans, capes, pardessus, anoraks (y compris de ski), coupe- ent<br />
et articles similaires (autres que ceux des sous-groupes 841.2 et 841.3)<br />
841.11 Manteaux, imperméables, cabans, capes, pardessus et articles similaires en laine<br />
ou en poils fins<br />
6201.11<br />
841.12 Manteaux, imperméables, cabans, capes, pardessus et articles similaires<br />
en matière textile autre que la laine ou les poils fins<br />
6201.12-.19<br />
841.19 Autres articles 6201.91-.99<br />
841.2 Costumes, complets et ensembles<br />
841.21 Costumes ou complets en laine ou poils fins 6203.11<br />
841.22 Costumes ou complets en matière textile autre que la laine ou les poils fins 6203.12, .19<br />
841.23 Ensembles 6203.22-.29<br />
841.3 841.3 Vestes et estons 6203.31-.39<br />
841.4 841.4 Pantalons, cottes américaines, culottes autres que de lingerie et shorts 6203.41-.49<br />
841.5 Chemises<br />
841.51 En coton 6205.20<br />
841.59 En matière textile autre que le coton 6205.30, .90<br />
841.6 Gilets et maillots de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs,<br />
robes de chambre et articles similaires<br />
841.61 Slips et caleçons 6207.11, .19<br />
841.62 Chemises de nuit et pyjamas 6207.21-.29<br />
841.69 Autres articles 6207.91, .99<br />
842 MANTEAUX, CAPES, VESTES, ENSEMBLES, PANTALONS, SHORTS, CHEMISIERS,<br />
ROBES ET JUPES, SOUS-VÊTEMENTS, VÊTEMENTS DE NUIT ET ARTICLES SIMILAIRES<br />
EN MATIèRE TEXTILE AUTRE QUE DE BONNETERIE (À L’EXCLUSION DE CEUX<br />
DU SOUS-GROUPE 845.2), POUR FEMMES OU FILLETTES<br />
842.1 Manteaux, cabans, capes, pardessus, anoraks (y compris de ski), coupe- ent<br />
et articles similaires (autres que ceux du sous-groupe 842.3)<br />
842.11 Manteaux, imperméables, capes, pardessus et articles similaires 6202.11-.19<br />
842.19 Autres êtements 6202.91-.99<br />
842.2 Costumes tailleurs et ensembles<br />
842.21 Costumes tailleurs 6204.11-.19<br />
842.22 Ensembles 6204.21-.29<br />
842.3 842.3 Vestes, même de tailleur 6204.31-.39<br />
842.4 842.4 Robes 6204.41-.49<br />
842.5 842.5 Jupes et jupes-culottes 6204.51-.59<br />
842.6 842.6 Pantalons, cottes américaines, culottes autres que de lingerie et shorts 6204.61-.69<br />
842.7 842.7 Chemisiers, blouses-chemisiers et chemisettes 6206.10-.90
124 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
842.8 Chemises de jour et caracos, combinaisons, fonds de robe, jupons, slips, culottes, gainesculottes,<br />
chemises ou robes de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs, robes de chambre<br />
et articles similaires<br />
842.81 Combinaisons, fonds de robe et jupons 6208.11, .19<br />
842.82 Chemises ou robes de nuit et pyjamas 6208.21-.29<br />
842.89 Autres êtements 6208.91-.99<br />
843 MANTEAUX, CAPES, VESTONS, COSTUMES, VESTES, PANTALONS, SHORTS, CHEMISES,<br />
SOUS-VÊTEMENTS, VÊTEMENTS DE NUIT ET ARTICLES SIMILAIRES EN MATIèRE<br />
TEXTILE, DE BONNETERIE (À L’EXCLUSION DES ARTICLES DU SOUS-GROUPE 845.2),<br />
POUR HOMMES OU GARçONNETS<br />
843.1 843.1 Manteaux, cabans, capes, pardessus, anoraks (y compris de ski), coupe- ent<br />
et articles similaires (autres que ceux de la position 843.23)<br />
6101.20-.90<br />
843.2 Costumes, complets, ensembles, estes et estons, pantalons, cottes américaines,<br />
843.21<br />
culottes autres que de lingerie et shorts<br />
Costumes ou complets 6103.10<br />
843.22 Ensembles 6103.22-.29<br />
843.23 Vestes et estons 6103.31-.39<br />
843.24 Pantalons, cottes américaines, culottes autres que de lingerie et shorts 6103.41-.49<br />
843.7 Chemises<br />
843.71 En coton 6105.10<br />
843.79 En autre matière textile 6105.20, .90<br />
843.8 Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs, robes de chambre<br />
et articles similaires<br />
843.81 Slips et caleçons 6107.11-.19<br />
843.82 Chemises de nuit et pyjamas 6107.21-.29<br />
843.89 Autres articles 6107.91, .99<br />
844 MANTEAUX, CAPES, VESTES, ENSEMBLES, PANTALONS, SHORTS, CHEMISIERS,<br />
ROBES ET JUPES, SOUS-VÊTEMENTS, VÊTEMENTS DE NUIT ET ARTICLES<br />
SIMILAIRES EN MATIèRE TEXTILE, DE BONNETERIE (À L’EXCLUSION<br />
DE CEUX DU SOUS-GROUPE 845.2), POUR FEMMES OU FILLETTES<br />
844.1 844.1 Manteaux, cabans, capes, pardessus, anoraks (y compris de ski), coupe- ent et articles<br />
similaires (autres que ceux de la position 844.23)<br />
844.2 Costumes tailleurs et ensembles, estes, même de tailleur, robes, jupes, jupes-culottes,<br />
pantalons, cottes américaines, culottes autres que de lingerie, shorts<br />
6102.10-.90<br />
844.21 Costumes tailleurs 6104.13, .19<br />
844.22 Ensembles 6104.22-.29<br />
844.23 Vestes, même de tailleur 6104.31-.39<br />
844.24 Robes 6104.41-.49<br />
844.25 Jupes et jupes-culottes 6104.51-.59<br />
844.26 Pantalons, cottes américaines, culottes autres que de lingerie et shorts 6104.61-.69<br />
844.7 844.7 Chemisiers, blouses-chemisiers et chemisettes 6106.10-.90<br />
844.8 Combinaisons, fonds de robe, jupons, culottes, gaines-culottes, chemises ou robes<br />
de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs, robes de chambre et articles similaires<br />
844.81 Combinaisons, fonds de robe et jupons 6108.11, .19<br />
844.82 Culottes et gaines-culottes 6108.21-.29<br />
844.83 Chemises ou robes de nuit et pyjamas 6108.31-.39
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
844.89 Autres articles 6108.91-.99<br />
845 ARTICLES D’HABILLEMENT EN MATIèRE TEXTILE, MÊME DE BONNETERIE, N.D.A.<br />
845.1 Vêtements et accessoires du êtement pour bébés et jeunes enfants<br />
845.11 Autres que de bonneterie 6209.20-.90<br />
845.12 De bonneterie 6111.20-.90<br />
845.2 Vêtements en tissu du sous-groupe 657.1 ou 657.2 ou des positions 657.32,<br />
657.33 ou 657.34<br />
845.21 Vêtements en tissu des sous-groupes 657.1 ou 657.2 6210.10<br />
845.22 Vêtements pour hommes ou garçonnets en tissu (autre que bonneterie)<br />
des positions 657.32, 657.33 ou 657.34<br />
845.23 Vêtements pour femmes ou fillettes, en tissu (autre que de bonneterie)<br />
des positions 657.32, 657.33 ou 657.34<br />
6210.20, .40<br />
6210.30, .50<br />
845.24 Vêtements de bonneterie des positions 657.32, 657.33 ou 657.34 6113.00<br />
845.3 845.3 Chandails, pull-o ers, cardigans, gilets et articles similaires de bonneterie 6110.11-.90<br />
845.4 845.4 T-shirts, maillots et gilets de corps de bonneterie 6109.10, .90<br />
845.5 Soutiens-gorges, gaines, corsets, bustiers, bretelles, jarretelles, jarretières<br />
et articles similaires, même de bonneterie<br />
845.51 Soutiens-gorges 6212.10<br />
845.52 Gaines, corsets, bustiers, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires 6212.20-.90<br />
845.6 Vêtements de bain<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 125<br />
845.61 Pour hommes ou garçonnets, autres que de bonneterie 6211.11<br />
845.62 Pour hommes ou garçonnets, de bonneterie 6112.31, .39<br />
845.63 Pour femmes ou fillettes, autres que de bonneterie 6211.12<br />
845.64 Pour femmes ou fillettes, de bonneterie 6112.41, .49<br />
845.8 Autres êtements, autres que de bonneterie<br />
845.81 Vêtements de ski 6211.20<br />
845.87 Articles d’habillement pour hommes ou garçonnets, n.d.a. 6211.32-.39<br />
845.89 Articles d’habillement pour femmes ou fillettes, n.d.a. 6211.41-.49<br />
845.9 Autres êtements de bonneterie<br />
845.91 Sur êtements de sport 6112.11-.19<br />
845.92 Vêtements de ski 6112.20<br />
845.99 Vêtements de bonneterie, n.d.a. 6114.20-.90<br />
846 ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN MATIèRE TEXTILE, MÊME DE BONNETERIE<br />
(À L’EXCLUSION DES ACCESSOIRES DU VÊTEMENT POUR BÉBÉS)<br />
846.1 Accessoires du êtement (à l’exclusion des accessoires du êtement pour bébés),<br />
autres que de bonneterie<br />
846.11 Mouchoirs et pochettes 6213.20, .90<br />
846.12 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, oiles et articles similaires 6214.10-.90<br />
846.13 Cra ates, nœuds papillon et foulards-cra ates autres que de bonneterie 6215.10-.90<br />
846.14 Ganterie 6216.00<br />
846.19 Autres accessoires confectionnés du êtement; parties de êtements<br />
autres que du sous-groupe 845.5<br />
6217.10, .90
126 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
846.2 Collants, bas, mi-bas, chaussettes et soquettes et autres articles similaires,<br />
y compris ceux de compression graduée (bas contre les arices, par exemple)<br />
et articles chaussants sans semelle appliquée, de bonneterie<br />
846.23 Bas et collants de compression graduée (bas contre les arices, par exemple) 6115.10<br />
846.24 Autres collants 6115.21-.29<br />
846.25 Autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex 6115.30<br />
846.29 Autres 6115.94-.99<br />
846.9 Gants, mitaines et moufles de bonneterie; autres accessoires du êtement en bonneterie;<br />
parties du êtement ou des accessoires du êtement en bonneterie<br />
846.91 Gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recou erts de matière plastique<br />
ou de caoutchouc<br />
6116.10<br />
846.92 Autres gants, mitaines et moufles 6116.91-.99<br />
846.93 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, oiles, oilettes<br />
et articles similaires<br />
846.99 Accessoires du êtement confectionnés, n.d.a.; parties et pièces du êtement<br />
ou d’accessoires du êtement<br />
848 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT EN MATIèRE AUTRE QUE TEXTILE;<br />
COIFFURES EN TOUTES MATIèRES<br />
848.1 Vêtements et accessoires du êtement en cuir naturel ou reconstitué<br />
(à l’exclusion des articles de ganterie de la position 894.77)<br />
6117.10<br />
6117.80, .90<br />
848.11 Vêtements 4203.10<br />
848.12 Gants, mitaines et moufles non conçus pour la pratique de sports 4203.29<br />
848.13 Ceintures, ceinturons et baudriers 4203.30<br />
848.19 Autres accessoires du êtement 4203.40<br />
848.2 Vêtements et accessoires du êtement (y compris la ganterie) pour tous usages,<br />
en matière plastique ou en caoutchouc ulcanisé non durci<br />
848.21 Vêtements et accessoires du êtement en matière plastique 3926.20<br />
848.22 Gants, mitaines et moufles en caoutchouc ulcanisé 4015.11, .19<br />
848.29 Autres êtements et accessoires du êtement, pour tous usages, en caoutchouc<br />
ulcanisé non durci<br />
848.3 Vêtements et accessoires du êtement (à l’exclusion des coiffures) et autres articles<br />
de pelleterie; fourrure synthétique et articles en fourrure synthétique<br />
4015.90<br />
848.31 Articles en pelleterie 4303.10, .90<br />
848.32 Fourrure synthétique et articles en fourrure synthétique 4304.00<br />
848.4 Coiffures et leurs garnitures, n.d.a.<br />
848.42 Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l’assemblage de bandes<br />
de toute matière, même doublés ou garnis<br />
848.43 Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles,<br />
de feutre ou d’autres tissus textiles en pièces (mais non en bandes), même doublés<br />
ou garnis; résilles et filets à che eux en toute matière, même doublés ou garnis<br />
6504.00<br />
6505.10, .90<br />
848.44 Coiffures de sécurité, même doublées ou garnies 6506.10<br />
848.45 Chapeaux et autres coiffures, n.d.a., en caoutchouc ou en matière plastique,<br />
même doublés ou garnis<br />
848.48 Bandes pour garniture intérieure, coiffes, cou re-coiffures, carcasses, isières<br />
et jugulaires pour la chapellerie<br />
6506.91<br />
6507.00<br />
848.49 Chapeaux et autres coiffures, n.d.a., autres qu’en caoutchouc ou en matière plastique 6506.99
Groupe<br />
Di ision 85<br />
Chaussures<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
851 CHAUSSURES<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 127<br />
851.1 Chaussures comportant à l’a ant une coquille de protection en métal,<br />
à l’exclusion des chaussures de sport<br />
851.11 Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière<br />
plastique, dont le dessus n’a été ni fixé ni réuni à la semelle extérieure par couture<br />
ou par des ri ets, des clous, des is, des tétons ou des dispositifs similaires<br />
851.15 Chaussures non étanches à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique<br />
ou cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel<br />
851.2 Chaussures de sport<br />
851.21 Chaussures de ski à semelles extérieures et dessus en caoutchouc<br />
ou en matière plastique<br />
851.22 Chaussures de ski à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique<br />
ou en cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel<br />
851.23 Autres chaussures de sport à semelles extérieures et dessus en caoutchouc<br />
ou matière plastique<br />
851.24 Autres chaussures de sport à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique<br />
ou cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel<br />
851.25 Chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique ou d’entraînement<br />
et chaussures similaires, à semelles extérieures en caoutchouc ou matière plastique<br />
851.3 Chaussures, n.d.a., à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière<br />
plastique<br />
851.31 Autres chaussures étanches dont le dessus n’a été ni fixé ni réuni à la semelle extérieure<br />
par couture ou par des ri ets, des clous, des is, des tétons ou des dispositifs similaires<br />
851.32 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc<br />
ou en matière plastique, n.d.a.<br />
851.4 Autres chaussures à dessus en cuir naturel ou reconstitué<br />
851.41 Chaussures à semelles extérieures en cuir et dessus constitué par des lanières<br />
de cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil<br />
ou une coquille de protection en métal<br />
851.48 Chaussures, n.d.a., à dessus en cuir naturel ou reconstitué et semelles extérieures<br />
en cuir naturel<br />
6401.10<br />
6403.40<br />
6402.12<br />
6403.12<br />
6402.19<br />
6403.19<br />
6404.11<br />
6401.92, .99<br />
6402.20-.99<br />
6403.20<br />
6403.51-.99<br />
851.49 Chaussures à dessus en cuir naturel ou reconstitué, n.d.a. 6405.10<br />
851.5 Autres chaussures à dessus en matière textile<br />
851.51 À semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique 6404.19<br />
851.52 À semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué 6404.20<br />
851.59 Autres 6405.20<br />
851.7 851.7 Chaussures, n.d.a. 6405.90<br />
851.9 851.9 Parties de chaussures (y compris dessus, même attachés à une semelle intérieure);<br />
semelles intérieures amo ibles, talonnettes et articles similaires amo ibles; guêtres,<br />
jambières et articles similaires et leurs parties<br />
6406.10-.99
128 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Di ision 87<br />
Instruments et appareils spécialisés, scientifiques et de contrôle, n.d.a.<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
871 INSTRUMENTS ET APPAREILS OPTIQUES, N.D.A.<br />
871.1 Jumelles, longues- ues, télescopes optiques et leurs bâtis; autres appareils d’astronomie<br />
et leurs bâtis (à l’exclusion des appareils de radioastronomie)<br />
871.11 Jumelles 9005.10<br />
871.15 Autres instruments d’astronomie 9005.80<br />
871.19 Parties et accessoires (y compris les bâtis) 9005.90<br />
871.3 Microscopes (autres qu’optiques); diffractographes; leurs parties, pièces détachées<br />
et accessoires, n.d.a.<br />
871.31 Microscopes (autres qu’optiques) et diffractographes 9012.10<br />
871.39 Parties et accessoires 9012.90<br />
871.4 Microscopes optiques (y compris les microscopes pour la microphotographie,<br />
la microcinématographie ou la microprojection)<br />
871.41 Microscopes stéréoscopiques 9011.10<br />
871.43 Autres microscopes pour la microphotographie, la microcinématographie<br />
ou la microprojection<br />
9011.20<br />
871.45 Microscopes, n.d.a. 9011.80<br />
871.49 Parties, pièces détachées et accessoires des microscopes optiques 9011.90<br />
871.9 Dispositifs à cristaux liquides, n.d.a.; lasers (autres que les diodes laser); autres dispositifs<br />
appareils et instruments d’optique, n.d.a.<br />
871.91 Lunettes de isée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils<br />
ou instruments de la section 7, de la di ision 87, des groupes 881 et 884<br />
ou du sous-groupe 899.6<br />
9013.10<br />
871.92 Lasers (autres que les diodes laser) 9013.20<br />
871.93 Autres dispositifs, appareils et instruments d’optique 9013.80<br />
871.99 Parties, pièces détachées et accessoires des articles du sous-groupe 871.9 9013.90<br />
872 INSTRUMENTS ET APPAREILS, N.D.A., À USAGE MÉDICAL, CHIRURGICAL,<br />
DENTAIRE OU VÉTÉRINAIRE<br />
872.1 Instruments et appareils dentaires, n.d.a.<br />
872.11 Tours dentaires, même combinés sur une base commune<br />
a ec d’autres équipements dentaires<br />
9018.41<br />
872.19 Autres instruments et appareils dentaires 9018.49<br />
872.2 Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie ou l’art étérinaire<br />
(y compris instruments d’ophtalmologie mais à l’exclusion des instruments<br />
et appareils d’électrodiagnostic et de radiologie)<br />
872.21 Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires 9018.31-.39<br />
872.25 Instruments et appareils d’ophtalmologie, n.d.a. 9018.50<br />
872.29 Autres instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie ou l’art étérinaire 9018.90<br />
872.3 Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie;<br />
appareils d’ozonothérapie, d’oxygénothérapie, d’aérosolthérapie, appareils respiratoires<br />
de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire; autres appareils respiratoires<br />
et masques à gaz (à l’exclusion des masques de protection dépour us de mécanisme<br />
ou élément filtrant amo ible)
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
872.31 Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie 9019.10<br />
872.33 Appareils d’ozonothérapie, d’oxygénothérapie, d’aérosolthérapie, appareils respiratoires<br />
de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire<br />
872.35 Autres appareils respiratoires et masques à gaz (à l’exclusion des masques de protection<br />
dépour us de mécanisme ou élément filtrant amo ible)<br />
872.4 872.4 Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art étérinaire (tables<br />
d’opération, tables d’examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de<br />
dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, a ec<br />
dispositif à la fois d’orientation et d’élé ation; parties et pièces détachées de ces articles<br />
873 COMPTEURS, N.D.A.<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 129<br />
9019.20<br />
9020.00<br />
9402.10, .90<br />
873.1 Compteurs de fourniture ou de production à gaz, à liquides ou d’électricité,<br />
y compris les compteurs pour leur étalonnage<br />
873.11 Compteurs à gaz 9028.10<br />
873.13 Compteurs à liquides 9028.20<br />
873.15 Compteurs d’électricité 9028.30<br />
873.19 Parties, pièces détachées et accessoires de compteurs à gaz, à liquides ou d’électricité 9028.90<br />
873.2 Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru,<br />
podomètres et compteurs similaires, indicateurs de itesse et tachymètres<br />
(à l’exclusion des articles du sous-groupe 874.1); stroboscopes<br />
873.21 Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru,<br />
podomètres et compteurs similaires<br />
9029.10<br />
873.25 Indicateurs de itesse et tachymètres; stroboscopes 9029.20<br />
873.29 Parties, pièces détachées et accessoires des articles du sous-groupe 873.2 9029.90<br />
874 INSTRUMENTS ET APPAREILS DE MESURE, DE VÉRIFICATION, D’ANALYSE<br />
ET DE CONTRÔLE, N.D.A.<br />
874.1 Boussoles; autres instruments et appareils de na igation; instruments et appareils<br />
de géodésie, de topographie, d’arpentage, de ni ellement, de photogrammétrie,<br />
d’hydrographie, d’océanographie, d’hydrologie, de météorologie ou de géophysique;<br />
télémètres<br />
874.11 Boussoles; autres instruments et appareils de na igation 9014.10-.80<br />
874.12 Parties, pièces détachées et accessoires des instruments et appareils de na igation 9014.90<br />
874.13 Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d’arpentage, de ni ellement,<br />
de photogrammétrie, d’hydrographie, d’océanographie, d’hydrologie, de météorologie<br />
ou de géophysique (à l’exclusion des boussoles); télémètres<br />
9015.10-.80<br />
874.14 Parties, pièces détachées et accessoires des articles de la position 874.13 9015.90<br />
874.2 Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (tables et machines à dessiner,<br />
pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul,<br />
par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres,<br />
micromètres, pieds à coulisse et calibres par exemple), n.d.a.; instruments, appareils<br />
et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a.; projecteurs de profils; parties, pièces<br />
détachées et accessoires de ces instruments, appareils et machines<br />
874.22 Tables et machines à dessiner, même automatiques, et autres instruments de dessin,<br />
de traçage ou de calcul<br />
874.23 Instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres,<br />
pieds à coulisse et calibres, par exemple), n.d.a.<br />
9017.10, .20<br />
9017.30, .80<br />
874.24 Parties, pièces détachées et accessoires des articles des positions 874.22 et 874.23 9017.90<br />
874.25 Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a.;<br />
projecteurs de profils<br />
9031.10-.80
130 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
874.26 Parties, pièces détachées et accessoires des articles de la position 874.25 9031.90<br />
874.3 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du ni eau,<br />
de la pression ou d’autres caractéristiques ariables des liquides ou des gaz<br />
(débitmètres, indicateurs de ni eau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple),<br />
à l’exclusion des instruments et appareils des sous-groupes 873.1, 874.1 et 874.6;<br />
parties, pièces détachées et accessoires de ces instruments et appareils<br />
874.31 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit<br />
ou du ni eau des liquides<br />
874.35 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides<br />
ou des gaz<br />
9026.10<br />
9026.20<br />
874.37 Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des liquides ou des gaz 9026.80<br />
874.39 Parties, pièces détachées et accessoires des instruments et appareils<br />
pour la mesure ou le contrôle des liquides ou des gaz<br />
874.4 Instruments et appareils pour l’analyse physique ou chimique ( polarimètre,<br />
réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple;<br />
instruments et appareils de mesure ou de contrôle de la iscosité, de la porosité,<br />
de la délitation, de la tension superficielle ou similaires; instruments et appareils<br />
de mesures ou de contrôles calorimétriques, acoustiques ou photométriques<br />
(y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes<br />
9026.90<br />
874.41 Analyseurs de gaz ou de fumées 9027.10<br />
874.42 Chromatographes et appareils d’électrophorèse 9027.20<br />
874.43 Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements<br />
optiques (ultra iolets, du spectre isible, infrarouges)<br />
874.45 Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques<br />
(ultra iolets, du spectre isible, infrarouges)<br />
9027.30<br />
9027.50<br />
874.46 Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, n.d.a. 9027.80<br />
874.49 Microtomes; parties, pièces détachées et accessoires des articles du sous-groupe 874.4 9027.90<br />
874.5 Instruments de mesure et de contrôle et instruments scientifiques, n.d.a.<br />
874.51 Balances sensibles à un poids de 5 cg, a ec ou sans poids 9016.00<br />
874.52 Instruments, appareils ou modèles conçus pour la démonstration (dans l’enseignement<br />
ou les expositions, par exemple), non susceptibles d’autres emplois<br />
874.53 Machines et appareils d’essais de dureté, de traction, de compression, d’élasticité<br />
ou d’autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier,<br />
matières plastiques, par exemple)<br />
9023.00<br />
9024.10, .80<br />
874.54 Parties, pièces détachées et accessoires des machines et appareils de la position 874.53 9024.90<br />
874.55 Densimètres, aéromètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires,<br />
thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres,<br />
même enregistreurs, même combinés entre eux<br />
9025.11-.80<br />
874.56 Parties, pièces détachées et accessoires des instruments de la position 874.55 9025.90<br />
874.6 Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques<br />
874.61 Thermostats 9032.10<br />
874.63 Régulateurs et contrôleurs de pression (manostats, pressostats) 9032.20<br />
874.65 Autres instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatique 9032.81, .89<br />
874.69 Parties, pièces détachées et accessoires des instruments et appareils de commande<br />
ou de régulation automatique<br />
874.7 Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils<br />
pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques (à l’exclusion des compteurs du<br />
sous-groupe 873.1); instruments et appareils pour la mesure ou la détection des rayons<br />
alpha, bêta, gamma et X, des rayons cosmiques ou d’autres rayonnements ionisants<br />
9032.90<br />
874.71 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des rayonnements ionisants 9030.10
Groupe<br />
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 131<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
874.73 Oscilloscopes et oscillographes 9030.20<br />
874.75 Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension,<br />
de l’intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur<br />
9030.31, .33<br />
874.77 Autres instruments et appareils spécialement conçus pour les techniques<br />
de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, posphomètres,<br />
par exemple)<br />
9030.40<br />
874.78 Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques 9030.32, .39, .82-.89<br />
874.79 Parties, pièces détachées et accessoires des instruments et appareils du sous-groupe<br />
874.7<br />
9030.90<br />
874.9 874.9 Parties, pièces détachées et accessoires pour machines, appareils, instruments<br />
ou articles, n.d.a.<br />
9033.00<br />
Di ision 88<br />
Appareils, matériel et articles de photographie et appareils d’optique, n.d.a.;<br />
montres et pendules<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
881 APPAREILS ET MATÉRIEL PHOTOGRAPHIQUES, N.D.A.<br />
881.1 Appareils photographiques (à l’exclusion des appareils cinématographiques);<br />
lampes-éclair, tubes-éclair et similaires (à l’exclusion des lampes à décharge<br />
du sous-groupe 778.2); parties, pièces détachées et accessoires de ces articles<br />
881.11 Appareils photographiques (à l’exclusion des appareils cinématographiques) 9006.10-.59<br />
881.13 Lampes à tube à décharge, pour la production de la lumière-éclair<br />
(dits « flashes électroniques ») en photographie<br />
9006.61, .69<br />
881.14 Parties, pièces détachées et accessoires des appareils photographiques<br />
de la position 881.11<br />
9006.91<br />
881.15 Parties, pièces détachées et accessoires des appareils à tube à décharge pour la<br />
production de la lumière-éclair en photographie<br />
9006.99<br />
881.2 Caméras et projecteurs cinématographiques, même équipés d’un enregistreur<br />
ou d’un reproducteur de son; parties, pièces détachées et accessoires de ces articles<br />
881.21 Caméras cinématographiques 9007.11, .19<br />
881.22 Projecteurs cinématographiques 9007.20<br />
881.23 Parties, pièces détachées et accessoires des caméras cinématographiques<br />
de la position 821.21.<br />
9007.91<br />
881.24 Parties, pièces détachées et accessoires des projecteurs cinématographiques 9007.92<br />
881.3 Appareils et matériel photographiques et cinématographiques, n.d.a.<br />
881.31 Lecteurs de microfilms, de microfiches ou d’autre microformats,<br />
même permettant l’obtention de copies.<br />
9008.20<br />
881.32 Projecteurs d’images fixes, n.d.a. 9008.10, .30<br />
881.33 Appareils photographiques d’agrandissement ou de réduction (à l’exclusion des<br />
appareils cinématographiques)<br />
9008.40<br />
881.34 Parties, pièces détachées et accessoires des appareils et du matériel<br />
des positions 881.31 à 881.33<br />
9008.90<br />
881.35 Appareils et matériels pour laboratoires photographiques (même cinématographiques)<br />
(y compris pour la projection de circuits sur des matériaux à semi-conducteurs<br />
sensibilisés), n.d.a.; négatoscopes; écrans pour projections<br />
9010.10-.60<br />
881.36 Parties, pièces détachées et accessoires pour les appareils et matériels<br />
de la position 881.35<br />
9010.90
132 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
882 ARTICLES DE PHOTOGRAPHIE ET DE CINÉMATOGRAPHIE<br />
882.1 882.1 Préparations chimiques à usages photographiques (autres que les ernis, colles,<br />
adhésifs et préparations similaires); produits non mélangés, soit dosés en ue d’usages<br />
photographiques, soit conditionnés pour la ente au détail pour ces même usages<br />
et prêts à l’emploi<br />
882.2 882.2 Plaques et pelllicules photographiques non enroulées, sensibilisées, non exposées,<br />
en autres matières que le papier, le carton ou le tissu; pellicules photographiques<br />
non enroulées à dé eloppement et tirage instantanés, sensibilisées, non exposées,<br />
même en chargeurs<br />
3707.10, .90<br />
3701.10-.99<br />
882.3 882.3 Pellicules photographiques sensibilisées, non exposées, en rouleaux, en autres matières<br />
que le papier, le carton ou le tissu; pellicules photographiques à dé eloppement<br />
et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non exposées<br />
3702.10-.95<br />
882.4 882.4 Papiers, cartons et tissus photographiques sensibilisés non exposés 3703.10-.90<br />
882.5 882.5 Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et tissus photographiques,<br />
exposés mais non dé eloppés<br />
3704.00<br />
882.6 882.6 Plaques et pellicules photographiques autres que cinématographiques,<br />
exposées et dé eloppées<br />
3705.10, .90<br />
883 PELLICULES CINÉMATOGRAPHIQUES EXPOSÉES ET DÉVELOPPÉES,<br />
MÊME COMPORTANT L’ENREGISTREMENT DU SON<br />
OU NE COMPORTANT QUE CET ENREGISTREMENT<br />
883.1 883.1 De 35 mm ou plus 3706.10<br />
883.9 883.9 De moins de 35 mm 3706.90<br />
884 ARTICLES D’OPTIQUE, N.D.A.<br />
884.1 Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques à l’exclusion<br />
de ceux du sous-groupe 773.1; feuilles ou plaques de matières polarisantes; erres de<br />
lunetterie ou de contact, prismes, miroirs et autres éléments d’optique en toute matière,<br />
non montés, à l’exclusion de ces éléments en erre non ou rés optiquement<br />
884.11 Verres de contact 9001.30<br />
884.15 Verres de lunetterie 9001.40<br />
884.17 Lentilles de lunetterie en autres matières que le erre 9001.50<br />
884.19 Fibres optiques et faisceaux et câbles de fibres optiques; matières polarisantes<br />
en feuilles ou en plaques; éléments d’optique non montés, n.d.a.<br />
9001.10, .20, .90<br />
884.2 Lunettes et montures de lunettes<br />
884.21 Montures de lunettes et d’articles similaires 9003.11, .19<br />
884.22 Parties et pièces détachées de montures de lunettes et d’articles similaires 9003.90<br />
884.23 Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) 9004.10, .90<br />
884.3 Verres, lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d’optique, en toute matière,<br />
faisant partie d’instruments ou d’appareils ou destinés à des instruments ou appareils,<br />
autres qu’en erre non ou ré optiquement<br />
884.31 Objectifs pour appareils de prise de ue, pour projecteurs ou pour appareils<br />
9002.11<br />
884.32<br />
photographiques ou cinématographiques, d’agrandissement ou de réduction<br />
Autres objectifs 9002.19<br />
884.33 Filtres 9002.20<br />
884.39 Eléments d’optique montés, n.d.a. 9002.90<br />
885 MONTRES ET PENDULES<br />
885.3 Montres-bracelets, montres de poche et autres montres (y compris les compteurs<br />
de temps), à boîtier en métal précieux ou en métal plaqué ou doublé de métal précieux
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 133<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
885.31 Montres-bracelets à piles, même incorporant un compteur de temps 9101.11, .19<br />
885.32 Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps 9101.21, .29<br />
885.39 Montres de poche et autres montres (autres que montres-bracelets) 9101.91, .99<br />
885.4 Montres-bracelets, montres de poche et autres montres<br />
(y compris les compteurs de temps), à l’exclusion de celles du sous-groupe 885.3<br />
885.41 Montres-bracelets à piles, même incorporant un compteur de temps 9102.11-.19<br />
885.42 Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps 9102.21, .29<br />
885.49 Montres de poche et autres montres (à l’exclusion des montres-bracelets) 9102.91, .99<br />
885.5 Mou ements de montres, complets et montés<br />
885.51 À piles 9108.11-.19<br />
885.52 Autres qu’à piles 9108.20, .90<br />
885.7 Appareils d’horlogerie<br />
885.71 Horloges de tableaux de bord et montres similaires pour automobiles, aérodynes,<br />
éhicules spatiaux, bateaux et autres éhicules<br />
885.72 Pendulettes à mou ement de montre (à l’exclusion des appareils d’horlogerie<br />
de la position 885.71), à piles<br />
885.73 Autres appareils d’horlogerie à mou ement de montre<br />
(à l’exclusion de ceux de la position 885.71)<br />
9104.00<br />
9103.10<br />
9103.90<br />
885.74 Ré eils et pendulettes à piles 9105.11<br />
885.75 Autres ré eils et pendulettes 9105.19<br />
885.76 Pendules et horloges murales à piles, à accumulateur ou sur secteur 9105.21<br />
885.77 Autres pendules et horloges murales 9105.29<br />
885.78 Autres pendules et horloges à piles, à accumulateur ou sur secteur 9105.91<br />
885.79 Appareils d’horlogerie, n.d.a. 9105.99<br />
885.9 Appareils et accessoires de mesure du temps, n.d.a.; parties, pièces détachées<br />
et accessoires d’appareils d’horlogerie<br />
885.91 Boîtiers de montres et leurs parties et pièces détachées 9111.10-.90<br />
885.92 Bracelets de montres et leurs parties et pièces détachées, en métal 9113.10, .20<br />
885.93 Bracelets de montres et leurs parties et pièces détachées, en matière autre que du métal 9113.90<br />
885.94 Appareils à enregistrer l’heure et appareils à mesurer, enregistrer ou indiquer<br />
autrement des inter alles de temps, à mou ement d’horlogerie ou à moteur synchrone<br />
(horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple)<br />
885.95 Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme<br />
à temps donné, munis de mou ements d’horlogerie ou d’un moteur synchrone<br />
9106.10, .90<br />
9107.00<br />
885.96 Mou ements d’horlogerie complets et assemblés 9109.11-.90<br />
885.97 Cages et cabinets des appareils d’horlogerie et autres articles du groupe 885<br />
et leurs parties et pièces détachées<br />
885.98 Mou ements d’horlogerie complets non assemblés ou partiellement assemblés<br />
(chablons); mou ements d’horlogerie incomplets assemblés; ébauches de mou ements<br />
d’horlogerie<br />
9112.20, .90<br />
9110.11-.90<br />
885.99 Fournitures d’horlogerie, n.d.a. 9114.10-.90
134 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Di ision 89<br />
Articles manufacturés di ers, n.d.a.<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
891 ARMES ET MUNITIONS<br />
891.1 Véhicules blindés de combat et armes de guerre<br />
891.11 Véhicules blindés de combat, motorisés, armés ou non, et leurs parties et pièces<br />
détachées<br />
8710.00<br />
891.12 Armes de guerre (autres que les re ol ers, les pistolets et les armes de la position 891.13) 9301.11-.90<br />
891.13 Armes blanches (sabres, épées, baïonnettes, par exemple), leurs parties<br />
et pièces détachées et leurs fourreaux<br />
9307.00<br />
891.14 Re ol ers et pistolets (autres que ceux de la position 891.31) 9302.00<br />
891.2 Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et munitions de guerre similaires<br />
et leurs parties et pièces détachées; cartouches et autres munitions et leurs projectiles,<br />
parties et pièces détachées, y compris les che rotines, plombs de chasse et bourres<br />
pour cartouches<br />
891.22 Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse 9306.21<br />
891.23 Plombs pour carabines à air comprimé et parties et pièces détachées de cartouches<br />
pour fusils ou carabines à canon lisse<br />
9306.29<br />
891.24 Autres cartouches et leurs parties et pièces détachées 9306.30<br />
891.29 Munitions de guerre et leurs parties et pièces détachées, n.d.a. 9306.90<br />
891.3 Armes autres que de guerre<br />
891.31 Armes à feu, n.d.a., et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre<br />
(fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pou ant être chargées que par le canon,<br />
pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées<br />
de signalisation, pistolets et re ol ers pour le tir à blanc, pistolets d’abattage à che ille,<br />
canons lance-amarres, par exemple)<br />
891.39 Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz,<br />
matraques, par exemple), à l’exclusion de celles de la position 891.13<br />
891.9 Parties, pièces détachées et accessoires des articles des positions 891.12 et 891.14<br />
et du sous-groupe 891.3<br />
9303.10-.90<br />
9304.00<br />
891.91 Parties, pièces détachées et accessoires de re ol ers ou de pistolets 9305.10<br />
891.93 Canons lisses des fusils de la position 891.31 9305.21<br />
891.95 Autres parties et pièces détachées des fusils et carabines de la position 891.31 9305.29<br />
891.99 Parties, pièces détachées et accessoires, n.d.a., des articles des positions 891.12 et 891.39 9305.91, .99<br />
892 IMPRIMÉS<br />
892.1 Li res, brochures, ou rages cartographiques et globes<br />
(à l’exclusion des articles publicitaires)<br />
892.12 Albums ou li res d’images et albums à dessiner ou à colorier pour enfants 4903.00<br />
892.13 Ou rages cartographiques sous la forme de li res ou de brochures 4905.91<br />
892.14 Ou rages cartographiques de tous genres (y compris les cartes murales, les plans<br />
topographiques et les globes), imprimés, autrement que sous la forme de li res<br />
ou de brochures<br />
4905.10, .99<br />
892.15 Li res, brochures et imprimés similaires en feuillets isolés, même pliés 4901.10<br />
892.16 Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, mais non en feuillets isolés 4901.91
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
892.19 Autres li res, brochures et imprimés similaires, autres qu’en feuillets isolés 4901.99<br />
892.2 Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés,<br />
même contenant de la publicité<br />
892.21 Paraissant au moins quatre fois par semaine 4902.10<br />
892.29 Paraissant moins de quatre fois par semaine 4902.90<br />
892.4 Cartes postales, cartes de œux, d’annonce ou de faire-part et décalcomanies<br />
imprimées par tout procédé<br />
892.41 Décalcomanies 4908.10, .90<br />
892.42 Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées de œux, d’annonce<br />
ou de faire part, même illustrées, même a ec en eloppes, garnitures ou applications<br />
892.8 Imprimés, n.d.a.<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 135<br />
4909.00<br />
892.81 Etiquettes de tous genres en papier ou carton, même imprimées 4821.10, .90<br />
892.82 Plans et dessins d’architecte ou d’ingénieur et autres plans et dessins industriels,<br />
commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits<br />
à la main; copies obtenues au carbone et reproductions photographiques sur papier<br />
sensibilisé de ces plans, dessins ou textes<br />
892.83 Timbres-poste, timbres fiscaux et similaires non oblitérés, ayant cours ou destinés<br />
à a oir cours dans le pays de destination; papiers timbrés; billets de banque; chèques;<br />
titres d’actions ou d’obligations et titres similaires<br />
892.84 Calendriers de tous genres, imprimés<br />
[y compris les blocs de calendriers à effeuiller (éphémérides)]<br />
4906.00<br />
4907.00<br />
4910.00<br />
892.85 Musique manuscrite ou imprimée, même illustrée ou reliée 4904.00<br />
892.86 Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires 4911.10<br />
892.87 Images, gra ures et photographies 4911.91<br />
892.89 Imprimés, n.d.a. 4911.99<br />
893 ARTICLES, N.D.A., EN MATIèRE PLASTIQUE<br />
893.1 Articles de transport ou d’emballage en matière plastique; bouchons, cou ercles,<br />
capsules et autres dispositifs de fermeture en matière plastique<br />
893.11 Sacs, sachets, pochettes et cornets en matière plastique 3923.21, .29<br />
893.19 Articles de transport ou d’emballage, n.d.a.; bouchons, cou ercles, capsules<br />
et autres dispositifs de fermeture en matière plastique<br />
893.2 Articles d’équipement en matière plastique pour la construction<br />
893.21 Baignoires, douches, é iers, la abos, bidets, cu ettes d’aisance et leurs sièges<br />
et cou ercles, réser oirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires<br />
ou hygiéniques, en matière plastique<br />
3923.10, .30-.90<br />
3922.10-.90<br />
893.29 Autres articles d’équipement en matière plastique pour la construction 3925.10-.90<br />
893.3 Re êtement de sols, de murs ou de plafonds et articles de ménage ou d’hygiène<br />
en matière plastique<br />
893.31 Re êtements de sols en matière plastique, même autocollants, en rouleaux<br />
ou sous forme de carreaux ou de dalles; re êtements de murs ou de plafonds<br />
en matière plastique<br />
893.32 Vaisselle, autres articles de ménage et d’économie domestique et articles de toilette<br />
en matière plastique<br />
893.9 Articles en matière plastique, n.d.a.<br />
3918.10, .90<br />
3924.10, .90<br />
893.94 Articles de bureau et articles scolaires 3926.10<br />
893.95 Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires 3926.30<br />
893.99 Autres articles 3926.40, .90
136 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
894 VOITURES D’ENFANTS, JOUETS ET JEUX<br />
894.1 894.1 Landaus, poussettes et autres oitures d’enfant et leurs parties et pièces détachées,<br />
n.d.a.<br />
894.2 894.2 Tricycles, scooters, oitures à pédales et autres jouets à roues; landaus et poussettes<br />
pour poupées; poupées; modèles réduits et modèles à usage récréatif similaires,<br />
même animés; puzzles de toutes natures<br />
894.3 Articles pour jeux de société (y compris les jeux à moteur ou à mou ement, les billards,<br />
les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques (bowling)<br />
8715.00<br />
9503.00<br />
894.31 Jeux électroniques ( idéos) des types utilisables a ec un récepteur de télé ision 9504.10<br />
894.33 Articles et accessoires pour billards 9504.20<br />
894.35 Autres jeux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet<br />
de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou d’autres moyens de paiement,<br />
à l’exclusion du matériel pour jeux de quilles automatiques (bowling)<br />
9504.30<br />
894.37 Cartes à jouer 9504.40<br />
894.39 Articles pour jeux de société, n.d.a. 9504.90<br />
894.4 Articles pour fêtes, carna als ou autres di ertissement, y compris les articles de magie<br />
et articles-surprises, décorations d’arbres de Noël et articles similaires pour fêtes de Noël<br />
(arbres de Noël artificiels, bas de Noël, imitations de traîneau de Père Noël, crèches<br />
et santons, par exemple)<br />
894.41 Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël 9405.30<br />
894.45 Autres articles pour fêtes de Noël 9505.10<br />
894.49 Autres articles pour di ertissements et fêtes 9505.90<br />
894.6 894.6 Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines, cirques, ménageries<br />
et théâtres ambulants<br />
9508.10, .90<br />
894.7 Articles de sport<br />
894.71 Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes<br />
pour tous usages; filets à papillons et autres filets similaires; leurres (à l’exclusion de ceux<br />
du sous-groupe 896.5 ou de la position 898.29) et articles de chasse similaires, n.d.a.<br />
9507.10-.90<br />
894.72 Patins à glace et patins à roulettes (y compris les chaussures auxquelles des patins<br />
sont fixés)<br />
9506.70<br />
894.73 Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige 9506.11-.19<br />
894.74 Skis nautiques, aquaplanes, planches à<br />
des sports nautiques<br />
oile et autre matériel pour la pratique<br />
9506.21, .29<br />
894.75 Equipement de golf 9506.31-.39<br />
894.76 Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même cordées 9506.51, .59<br />
894.77 Gants, mitaines et moufles spécialement conçus pour la pratique de sports 4203.21<br />
894.78 Articles et matériel d’exercice physique en général, de gymnastique ou d’athlétisme 9506.91<br />
894.79 Articles de sport, n.d.a. 9506.40, .61-.69, .99<br />
895 FOURNITURES DE BUREAU, N.D.A.<br />
895.1 Fournitures de bureau en métal commun<br />
895.11 Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets<br />
et matériel et fournitures similaires de bureau (à l’exclusion des meubles de bureau<br />
du groupe 821)<br />
895.12 Mécanismes pour reliures de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres,<br />
coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et articles similaires;<br />
agrafes en métal commun présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers<br />
ou emballeurs, par exemple)<br />
895.2 Stylos, crayons et stylos à encre<br />
8304.00<br />
8305.10-.90
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
895.21 Stylos à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos<br />
à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; portemines; porte-plumes, portecrayons<br />
et articles similaires; parties et pièces détachées (y compris les capuchons<br />
et les agrafes) de ces articles (à l’exclusion de ceux des positions 895.22 ou 895.23)<br />
9608.10-.60, .99<br />
895.22 Plumes à écrire et becs pour plumes 9608.91<br />
895.23 Crayons (à l’exclusion des crayons de la position 895.21), crayons de couleur, crayons<br />
à mine de plomb, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleur<br />
9609.10-.90<br />
895.9 Autres fournitures de bureau<br />
895.91 Encres à écrire ou à dessiner et autres encres (à l’exclusion des encres d’imprimerie),<br />
même concentrées ou sous forme solide<br />
3215.90<br />
895.92 Ardoises et tableaux pour l’écriture et le dessin, même encadrés 9610.00<br />
895.93 Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils<br />
pour l’impression d’étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant<br />
des composteurs, à main<br />
9611.00<br />
895.94 Rubans encreurs pour machines à écrire et similaires, encrés ou autrement préparés 9612.10, .20<br />
en ue de laisser des empreintes, même montés sur bobine ou en cartouche; tampons<br />
encreurs, même imprégnés, a ec ou sans boîte<br />
896 œUVRES D’ART, PIèCES DE COLLECTION ET PIèCES D’ANTIQUITÉ<br />
896.1 Peintures, dessins et pastels faits entièrement à la main (à l’exclusion des dessins<br />
de la position 892.82 et des articles manufacturés autres que peints ou décorés<br />
à la main; collages et tableautins décoratifs similaires<br />
896.11 Peintures, dessins et pastels 9701.10<br />
896.12 Collages et tableautins décoratifs similaires 9701.90<br />
896.2 896.2 Gra ures, estampes et lithographies originales 9702.00<br />
896.3 896.3 Productions originales de l’art statuaire ou de la sculpture, en toute matière 9703.00<br />
896.4 896.4 Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, en eloppes de premier jour,<br />
entiers postaux et similaires oblitérés ou, s’ils ne sont pas oblitérés, n’ayant pas cours<br />
et ne de ant pas être émis nou ellement dans le pays auquel ils sont destinés<br />
896.5 896.5 Collections et spécimens de collection présentant un intérêt zoologique, botanique,<br />
minéralogique, anatomique, historique, archéologique, paléontologique,<br />
ethnographique ou numismatique<br />
9704.00<br />
9705.00<br />
896.6 896.6 Pièces d’antiquité ayant plus de 100 ans d’âge 9706.00<br />
897 BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET ARTICLES D’ORFèVRERIE,<br />
ET AUTRES ARTICLES EN MATIèRES PRÉCIEUSES OU SEMI-PRÉCIEUSES, N.D.A.<br />
897.2 Bijouterie fantaisie<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 137<br />
897.21 En métal commun, même plaqué ou doublé de métal précieux 7117.11, .19<br />
897.29 En autre matière non précieuse 7117.90<br />
897.3 Bijouterie et joaillerie en métaux du groupe or, argent et platine (à l’exception<br />
des montres et boîtiers de montre) et articles d’orfè rerie (y compris les pierres gemmes<br />
serties)<br />
897.31 Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux<br />
(à l’exception des montres et des boîtiers de montre)<br />
897.32 Articles d’orfè rerie et leurs parties, en métal précieux ou en métal plaqué<br />
ou doublé de métal précieux (à l’exclusion des articles de la position 897.31)<br />
897.33 Ou rages en perles fines ou de culture, en pierres précieuses ou semi-précieuses<br />
(naturelles, synthétiques ou reconstituées)<br />
897.4 Autres ou rages en métal précieux ou en métal plaqué ou doublé de métal précieux<br />
7113.11-.20<br />
7114.11-.20<br />
7116.10, .20<br />
897.41 Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine ou métaux de la mine du platine 7115.10
138 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
897.49 Articles en métal précieux ou en métal plaqué ou doublé de métal précieux, n.d.a. 7115.90<br />
898 INSTRUMENTS DE MUSIQUE, LEURS PARTIES, PIèCES DÉTACHÉES ET ACCESSOIRES;<br />
DISQUES, BANDES ET AUTRES DISPOSITIFS D’ENREGISTREMENT DU SON<br />
OU D’ENREGISTREMENT SIMILAIRE (À L’EXCLUSION DES ARTICLES<br />
DES GROUPES 763 ET 883)<br />
898.1 Pianos et autres instruments de musique à cordes<br />
898.13 Pianos, même automatiques; cla ecins et autres instruments à cordes et cla ier 9201.10-.90<br />
898.15 Autres instruments de musique à cordes (guitares, iolons, harpes, par exemple) 9202.10, .90<br />
898.2 Instruments de musique (à l’exclusion des pianos et autres instruments de musique<br />
à cordes)<br />
898.23 Autres instruments de musique à ent (clarinettes, trompettes, cornemuses,<br />
par exemple)<br />
898.24 Instruments de musique à percussion (tambours caisses, xylophones, cymbales,<br />
castagnettes, maracas, par exemple)<br />
898.25 Instruments à cla ier (autres que les accordéons) dont le son est produit<br />
ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues électriques, par exemple)<br />
898.26 Instruments de musique, n.d.a., dont le son est produit ou doit être amplifié par des<br />
moyens électriques (guitares, accordéons, par exemple)<br />
898.29 Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs mécaniques, scies<br />
musicales et autres instruments de musique, n.d.a.; appeaux de tous genres; sifflets,<br />
cornes d’appel et autres instruments d’appel ou de signalisation à bouche<br />
898.4 Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semiconducteurs,<br />
« cartes intelligentes » et autres supports pour l’enregistrement du son<br />
ou pour enregistrements similaires, même enregistrés, y compris les matrices et moules<br />
gal aniques pour la fabrication des disques, à l’exclusion des produits du groupe 882<br />
9205.10, .90<br />
9206.00<br />
9207.10<br />
9207.90<br />
9208.10, .90<br />
898.42 Supports magnétiques 8523.21, .29<br />
898.44 Supports optiques 8523.40<br />
898.46 Supports à semi-conducteurs 8523.51-.59<br />
898.49 Autres supports 8523.80<br />
898.9 898.9 Parties, pièces détachées et accessoires d’instruments de musique (mécanismes<br />
pour boîtes à musique, cartes perforées, disques et rouleaux pour instruments<br />
mécaniques, par exemple); métronomes et diapasons de tous types<br />
899 ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS, N.D.A.<br />
899.1 Articles et ou rages obtenus par taille ou moulage, n.d.a.<br />
899.11 I oire, os, écaille de tortue, corne, bois d’animaux, corail, nacre et autres matières<br />
animales à tailler, tra aillés, et ou rages en ces matières (y compris les ou rages<br />
obtenus par moulage)<br />
899.19 Matières égétales ou minérales à tailler, tra aillées, et ou rages en ces matières;<br />
ou rages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines<br />
naturelles, en pâtes à modeler et autres ou rages moulés ou taillés, n.d.a.; gélatine<br />
non durcie, tra aillée (à l’exclusion de la gélatine de la position 592.24) et articles<br />
en gélatine non durcie<br />
899.2 Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs,<br />
feuillages ou fruits artificiels<br />
9209.30-.99<br />
9601.10,.90<br />
9602.00<br />
899.21 En matière plastique 6702.10<br />
899.29 En matière autre que plastique 6702.90<br />
899.3 Bougies, chandelles et cierges; allumettes; alliages pyrophoriques, articles en matières<br />
combustibles; articles pour fumeurs<br />
899.31 Bougies, chandelles, cierges et articles similaires 3406.00
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 139<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
899.32 Allumettes à l’exclusion des articles pyrothechniques du sous-groupe 593.3 3605.00<br />
899.33 Briquets et allumeurs, même mécaniques ou électriques 9613.10-.80<br />
899.34 Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients d’une capacité<br />
inférieure ou égale à 300 cm3 , des types utilisés pour alimenter ou recharger<br />
les briquets ou allumeurs<br />
3606.10<br />
899.35 Parties et pièces détachées de briquets et d’allumeurs, n.d.a., à l’exclusion des pierres<br />
et des mèches<br />
9613.90<br />
899.37 Pipes (y compris les fourneaux de pipes), fume-cigares et fume-cigarettes<br />
et leurs parties, à l’exclusion des articles de la position 899.36<br />
9614.00<br />
899.39 Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; métaldéhyde,<br />
hexaméthylènetétramine et produits similaires, présentés sous des formes impliquant<br />
leur utilisation comme combustibles; combustibles à base d’alcool et combustibles<br />
préparés similaires, présentés à l’état solide ou pâteux; torches et flambeaux de résine,<br />
allume-feu et similaires<br />
3606.90<br />
899.4 Parapluies, ombrelles et parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cra aches<br />
et leurs parties et pièces détachées<br />
899.41 Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-canes, les parasols de jardin<br />
et les articles similaires)<br />
6601.10-.99<br />
899.42 Cannes, cannes-sièges, fouets, cra aches et articles similaires 6602.00<br />
899.49 Parties, garnitures et accessoires pour articles des positions 899.41 ou 899.42 6603.20, .90<br />
899.6 Appareils d’orthopédie (y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux<br />
et les béquilles); attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures;<br />
appareils de prothèse, même auditi e, et autres appareils à tenir à la main, à porter<br />
sur la personne ou destinés à être implantés dans l’organisme pour compenser<br />
une déficience ou une infirmité<br />
899.61 Appareils de prothèse auditi e (à l’exclusion de leurs parties et accessoires) 9021.40<br />
899.63 Appareils d’orthopédie ou pour fractures 9021.10<br />
899.65 Dents artificielles et appareils de prothèse dentaire 9021.21, .29<br />
899.66 Autres articles et appareils de prothèse 9021.31,.39<br />
899.67 Stimulateurs cardiaques (à l’exclusion de leurs parties et accessoires) 9021.50<br />
899.69 Appareils, n.d.a., à tenir à la main, à porter sur soi ou destinés à être implantés<br />
dans l’organisme pour compenser une déficience ou une infirmité<br />
9021.90<br />
899.7 Ou rages de sparterie ou de annerie obtenus à partir de matières à tresser, n.d.a.;<br />
balais, brosses, rouleaux à peindre, raclettes et plumeaux<br />
899.71 Ou rages de sparterie ou de annerie obtenus directement en forme à partir de matières 4602.11-.90<br />
899.72<br />
à tresser ou confectionnés à l’aide d’articles des positions 899.73, 899.74 ou 899.79;<br />
articles en luffa<br />
Balais et brosses (même constituant des parties de machines, d’appareils<br />
9603.10-.90<br />
ou de éhicules), balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu’à moteur;<br />
balais à franges et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons<br />
et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues<br />
899.74 Nattes, paillassons et claies en matières égétales 4601.21-.29<br />
899.79 Matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, n.d.a.,<br />
tissés ou parallélisés à plat, même non finis<br />
4601.92-.99<br />
899.8 Mercerie et articles de toilette, n.d.a.; tamis; mannequins de tailleurs ou couturières, etc.<br />
899.81 Tamis et cribles à main 9604.00<br />
899.82 Houppes et houppettes à poudre ou pour l’application de cosmétiques<br />
ou produits de toilette<br />
9616.20<br />
899.83 Boutons-pression et leurs parties; boutons 9606.10-.29<br />
899.84 Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons 9606.30<br />
899.85 Fermetures à glissière 9607.11, .19
140 Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée<br />
Groupe<br />
Groupe<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
899.86 Parties de fermetures à glissière 9607.20<br />
899.87 Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes 9616.10<br />
899.88 Mannequins de tailleurs ou couturières et similaires; automates et scènes animées pour<br />
étalages<br />
899.89 Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles<br />
à che eux; pinces-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure<br />
(autres que ceux de la position 775.83) et leurs parties et pièces détachées<br />
899.9 Articles ou rés, n.d.a.<br />
9618.00<br />
9615.11-.90<br />
899.91 Ou rages en boyaux (autres que de ers à soie), en baudruche, en essies ou en tendons 4206.00<br />
899.92 Peaux et autres parties d’oiseaux re êtues de leurs plumes ou de leur du et,<br />
plumes, parties de plumes, du et et articles en ces matières (autres que les produits<br />
de la position 291.95 et les tuyaux et tiges de plumes tra aillés)<br />
899.94 Che eux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières<br />
textiles préparés pour la fabrication de perruques ou d’articles similaires<br />
899.95 Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en che eux,<br />
poils ou matières textiles; ou rages en che eux, n.d.a.<br />
899.96 Parachutes (y compris les parachutes dirigeables) et rotochutes; leurs parties<br />
et accessoires<br />
899.97 Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l’isolation<br />
est assurée par le ide; leurs parties (à l’exclusion des ampoules en erre)<br />
SECTION 9<br />
MARCHANDISES ET OPÉRATIONS<br />
NON CLASSÉES AILLEURS DANS LA CITI<br />
6701.00<br />
6703.00<br />
6704.11-.90<br />
8804.00<br />
9617.00<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
911 COLIS POSTAUX NON CLASSÉS PAR CATÉGORIE<br />
Groupe<br />
911.0 911.0 Colis posraux non classés par catégorie S.O.<br />
Di ision 93<br />
Opérations spéciales et articles spéciaux non classés par catégorie<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
931 OPÉRATIONS SPÉCIALES ET ARTICLES SPÉCIAUX NON CLASSÉS PAR CATÉGORIE<br />
931.0 931.0 Opérations spéciales et articles spéciaux non classés par catégorie S.O.
Groupe<br />
Di ision 96<br />
Monnaies (autres que les pièces d’or) n’ayant pas cours légal<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
961 MONNAIES (AUTRES QUE LES PIèCES D’OR) N’AYANT PAS COURS LÉGAL<br />
Groupe<br />
961.0 961.0 Monnaies (autres que les pièces d’or) n’ayant pas cours légal 7118.10<br />
Di ision 97<br />
Or non monétaire (à l’exclusion des minerais et concentrés d’or)<br />
Sous-<br />
groupe Position Description HS07<br />
971 OR NON MONÉTAIRE (À L’EXCLUSION DES MINERAIS ET CONCENTRÉS)<br />
Groupe<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième ersion ré isée 141<br />
971.0 Or non monétaire (à l’exclusion des minerais et concentrés)<br />
971.01 Or (même platiné) non monétaire, sous formes brutes ou mi-ou rées, ou en poudre 7108.11-.13<br />
971.02 Plaqué ou doublé d’or sur métal commun ou sur argent, sous formes brutes ou miou<br />
rées<br />
7109.00<br />
971.03 Déchets et débris d’or et cendres contenant du métal précieux, même de métal plaqué<br />
ou doublé d’or, à l’exclusion des cendres d’orfè re contenant d’autres métaux précieux)<br />
7112.30, .91<br />
Positions HS07<br />
non incluses dans la CITI <strong>Rev.4</strong><br />
Sousgroupe<br />
Position Description HS07<br />
I OR MONÉTAIRE 7108.20<br />
II PIÈCES D’OR ET PIÈCES AYANT COURS 7118.90
Appendice I
Table de correspondance entre les subdivisions<br />
des positions de la quatrième version du système harmonisé<br />
de désignation et de codification des marchandises (SH07),<br />
et les positions de base de la CITI <strong>Rev.4</strong><br />
Note : par « ex » on entend « partie de »<br />
Section I<br />
Animaux vivants et produits du règne animal<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
0101.10 ex 001.5 0203.19 ex 012.21 0207.35 ex 012.34 0302.34 ex 034.14<br />
0101.90 ex 001.5 0203.21 ex 012.22 0207.36 ex 012.35 0302.35 ex 034.14<br />
0203.22 ex 012.22 0302.36 ex 034.14<br />
0102.10 001.11 0203.29 ex 012.22 0208.10 012.91 0302.39 ex 034.14<br />
0102.90 001.19 0208.30 ex 012.99 0302.40 ex 034.15<br />
0204.10 ex 012.11 0208.40 ex 012.99 0302.50 034.16<br />
0103.10 001.31 0204.21 ex 012.11 0208.50 ex 012.99 0302.61 ex 034.15<br />
0103.91 ex 001.39 0204.22 ex 012.11 0208.90 ex 012.99 0302.62 ex 034.18<br />
0103.92 ex 001.39 0204.23 ex 012.11 0302.63 ex 034.18<br />
0204.30 ex 012.12 0209.00 411.31 0302.64 034.17<br />
0104.10 001.21 0204.41 ex 012.12 0302.65 ex 034.18<br />
0104.20 001.22 0204.42 ex 012.12 0210.11 016.11 0302.66 ex 034.18<br />
0204.43 ex 012.12 0210.12 016.12 0302.67 ex 034.18<br />
0105.11 ex 001.41 0204.50 012.13 0210.19 016.19 0302.68 ex 034.18<br />
0105.12 ex 001.41 0210.20 016.81 0302.69 ex 034.18<br />
0105.19 ex 001.41 0205.00 012.4 0210.91 ex 016.89 0302.70 034.19<br />
0105.94 ex 001.49 0210.92 ex 016.89<br />
0105.99 ex 001.49 0206.10 012.51 0210.93 ex 016.89 0303.11 ex 034.21<br />
0206.21 ex 012.52 0210.99 ex 016.89 0303.19 ex 034.21<br />
0106.11 ex 001.9 0206.22 ex 012.52 0303.21 ex 034.21<br />
0106.12 ex 001.9 0206.29 ex 012.52 0301.10 ex 034.11 0303.22 ex 034.21<br />
0106.19 ex 001.9 0206.30 012.53 0301.91 ex 034.11 0303.29 ex 034.21<br />
0106.20 ex 001.9 0206.41 ex 012.54 0301.92 ex 034.11 0303.31 ex 034.22<br />
0106.31 ex 001.9 0206.49 ex 012.54 0301.93 ex 034.11 0303.32 ex 034.22<br />
0106.32 ex 001.9 0206.80 012.55 0301.94 ex 034.11 0303.33 ex 034.22<br />
0106.39 ex 001.9 0206.90 012.56 0301.95 ex 034.11 0303.39 ex 034.22<br />
0106.90 ex 001.9 0301.99 ex 034.11 0303.41 ex 034.23<br />
0207.11 ex 012.31 0303.42 ex 034.23<br />
0201.10 ex 011.11 0207.12 ex 012.32 0302.11 ex 034.12 0303.43 ex 034.23<br />
0201.20 ex 011.11 0207.13 ex 012.34 0302.12 ex 034.12 0303.44 ex 034.23<br />
0201.30 011.12 0207.14 ex 012.35 0302.19 ex 034.12 0303.45 ex 034.23<br />
0207.24 ex 012.31 0302.21 ex 034.13 0303.46 ex 034.23<br />
0202.10 ex 011.21 0207.25 ex 012.32 0302.22 ex 034.13 0303.49 ex 034.23<br />
0202.20 ex 011.21 0207.26 ex 012.34 0302.23 ex 034.13 0303.51 ex 034.24<br />
0202.30 011.22 0207.27 ex 012.35 0302.29 ex 034.13 0303.52 034.25<br />
0207.32 ex 012.31 0302.31 ex 034.14 0303.61 ex 034.28<br />
0203.11 ex 012.21 0207.33 ex 012.32 0302.32 ex 034.14 0303.62 ex 034.28<br />
0203.12 ex 012.21 0207.34 012.33 0302.33 ex 034.14 0303.71 ex 034.24<br />
145
146 Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
0303.72 ex 034.28 0305.62 035.21 0401.20 022.12 0408.91 ex 025.21<br />
0303.73 ex 034.28 0305.63 035.22 0401.30 022.13 0408.99 ex 025.22<br />
0303.74 034.26 0305.69 ex 035.29<br />
0303.75 ex 034.28 0402.10 022.21 0409.00 061.6<br />
0303.76 ex 034.28 0306.11 ex 036.19 0402.21 ex 022.22 0410.00 098.92<br />
0303.77 ex 034.28 0306.12 ex 036.19 0402.29 ex 022.22<br />
0303.78 034.27 0306.13 036.11 0402.91 022.23 0501.00 291.91<br />
0303.79 ex 034.28 0306.14 ex 036.19 0402.99 022.24<br />
0303.80 034.29 0306.19 ex 036.19 0502.10 ex 291.92<br />
0306.21 ex 036.2 0403.10 022.31 0502.90 ex 291.92<br />
0304.11 ex 034.51 0306.22 ex 036.2 0403.90 022.32<br />
0304.12 ex 034.51 0306.23 ex 036.2 0504.00 291.93<br />
0304.19 ex 034.51 0306.24 ex 036.2 0404.10 022.41<br />
0304.21 ex 034.4 0306.29 ex 036.2 0404.90 022.49 0505.10 ex 291.95<br />
0304.22 ex 034.4 0505.90 ex 291.95<br />
0304.29 ex 034.4 0307.10 036.31 0405.10 ex 023.0<br />
0304.91 ex 034.55 0307.21 ex 036.35 0405.20 ex 023.0 0506.10 ex 291.11<br />
0304.92 ex 034.55 0307.29 ex 036.39 0405.90 ex 023.0 0506.90 ex 291.11<br />
0304.99 ex 034.55 0307.31 ex 036.35<br />
0307.39 ex 036.39 0406.10 024.91 0507.10 ex 291.16<br />
0305.10 035.5 0307.41 ex 036.33 0406.20 024.1 0507.90 ex 291.16<br />
0305.20 035.4 0307.49 ex 036.37 0406.30 024.2<br />
0305.30 035.12 0307.51 ex 036.33 0406.40 024.3 0508.00 291.15<br />
0305.41 ex 035.3 0307.59 ex 036.37 0406.90 024.99<br />
0305.42 ex 035.3 0307.60 012.93 0510.00 291.98<br />
0305.49 ex 035.3 0307.91 ex 036.35 0407.00 025.1<br />
0305.51 035.11 0307.99 ex 036.39 0511.10 291.94<br />
0305.59 035.13 0408.11 ex 025.21 0511.91 291.96<br />
0305.61 ex 035.29 0401.10 022.11 0408.19 ex 025.22 0511.99 291.99<br />
Section II<br />
Produits du règne végétal<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
0601.10 ex 292.61 0604.10 ex 292.72 0704.90 ex 054.53 0709.20 ex 054.59<br />
0601.20 ex 292.61 0604.91 ex 292.72 0709.30 ex 054.59<br />
0604.99 ex 292.72 0705.11 ex 054.54 0709.40 ex 054.59<br />
0602.10 ex 292.69 0705.19 ex 054.54 0709.51 ex 054.58<br />
0602.20 ex 292.69 0701.10 ex 054.1 0705.21 ex 054.54 0709.59 ex 054.58<br />
0602.30 ex 292.69 0701.90 ex 054.1 0705.29 ex 054.54 0709.60 ex 054.59<br />
0602.40 ex 292.69 0709.70 ex 054.59<br />
0602.90 ex 292.69 0702.00 054.4 0706.10 ex 054.55 0709.90 ex 054.59<br />
0706.90 ex 054.55<br />
0603.11 ex 292.71 0703.10 054.51 0710.10 ex 054.69<br />
0603.12 ex 292.71 0703.20 ex 054.52 0707.00 054.56 0710.21 ex 054.69<br />
0603.13 ex 292.71 0703.90 ex 054.52 0710.22 ex 054.69<br />
0603.14 ex 292.71 0708.10 ex 054.57 0710.29 ex 054.69<br />
0603.19 ex 292.71 0704.10 ex 054.53 0708.20 ex 054.57 0710.30 ex 054.69<br />
0603.90 ex 292.71 0704.20 ex 054.53 0708.90 ex 054.57 0710.40 054.61
Appendice I<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
0710.80 ex 054.69 0804.10 057.96 0901.12 071.12 1005.90 044.9<br />
0710.90 ex 054.69 0804.20 057.6 0901.21 ex 071.2<br />
0804.30 057.95 0901.22 ex 071.2 1006.10 042.1<br />
0711.20 ex 054.7 0804.40 ex 057.97 0901.90 071.32 1006.20 042.2<br />
0711.40 ex 054.7 0804.50 ex 057.97 1006.30 042.31<br />
0711.51 ex 054.7 0902.10 074.11 1006.40 042.32<br />
0711.59 ex 054.7 0805.10 057.11 0902.20 074.12<br />
0711.90 ex 054.7 0805.20 057.12 0902.30 074.13 1007.00 045.3<br />
0805.40 057.22 0902.40 074.14<br />
0712.20 056.12 0805.50 057.21 1008.10 045.92<br />
0712.31 ex 056.13 0805.90 057.29 0903.00 074.31 1008.20 045.91<br />
0712.32 ex 056.13 1008.30 045.93<br />
0712.33 ex 056.13 0806.10 057.51 0904.11 075.11 1008.90 045.99<br />
0712.39 ex 056.13 0806.20 057.52 0904.12 075.12<br />
0712.90 056.19 0904.20 075.13 1101.00 046.1<br />
0807.11 ex 057.91<br />
0713.10 054.21 0807.19 ex 057.91 0905.00 075.21 1102.10 ex 047.19<br />
0713.20 054.22 0807.20 ex 057.91 1102.20 047.11<br />
0713.31 ex 054.23 0906.11 ex 075.22 1102.90 ex 047.19<br />
0713.32 ex 054.23 0808.10 057.4 0906.19 ex 075.22<br />
0713.33 ex 054.23 0808.20 057.92 0906.20 075.23 1103.11 046.2<br />
0713.39 ex 054.23 1103.13 047.21<br />
0713.40 054.24 0809.10 ex 057.93 0907.00 075.24 1103.19 047.22<br />
0713.50 054.25 0809.20 ex 057.93 1103.20 047.23<br />
0713.90 054.29 0809.30 ex 057.93 0908.10 ex 075.25<br />
0809.40 ex 057.93 0908.20 ex 075.25 1104.12 ex 048.13<br />
0714.10 054.81 0908.30 ex 075.25 1104.19 ex 048.13<br />
0714.20 ex 054.83 0810.10 ex 057.94 1104.22 ex 048.14<br />
0714.90 ex 054.83 0810.20 ex 057.94 0909.10 ex 075.26 1104.23 ex 048.14<br />
0810.40 ex 057.94 0909.20 ex 075.26 1104.29 ex 048.14<br />
0801.11 ex 057.71 0810.50 ex 057.98 0909.30 ex 075.26 1104.30 048.15<br />
0801.19 ex 057.71 0810.60 ex 057.98 0909.40 ex 075.26<br />
0801.21 ex 057.72 0810.90 ex 057.98 0909.50 ex 075.26 1105.10 056.41<br />
0801.22 ex 057.72 1105.20 056.42<br />
0801.31 ex 057.73 0811.10 058.31 0910.10 075.27<br />
0801.32 ex 057.73 0811.20 058.32 0910.20 075.28 1106.10 056.46<br />
0811.90 058.39 0910.30 ex 075.29 1106.20 056.47<br />
0802.11 ex 057.74 0910.91 ex 075.29 1106.30 056.48<br />
0802.12 ex 057.74 0812.10 ex 058.21 0910.99 ex 075.29<br />
0802.21 ex 057.75 0812.90 ex 058.21 1107.10 ex 048.2<br />
0802.22 ex 057.75 1001.10 041.1 1107.20 ex 048.2<br />
0802.31 ex 057.76 0813.10 ex 057.99 1001.90 041.2<br />
0802.32 ex 057.76 0813.20 ex 057.99 1108.11 592.11<br />
0802.40 057.77 0813.30 ex 057.99 1002.00 045.1 1108.12 592.12<br />
0802.50 057.78 0813.40 ex 057.99 1108.13 592.13<br />
0802.60 ex 057.79 0813.50 ex 057.99 1003.00 043.0 1108.14 592.14<br />
0802.90 ex 057.79 1108.19 592.15<br />
0803.00 057.3<br />
0814.00 058.22 1004.00 045.2 1108.20 592.16<br />
0901.11 071.11 1005.10 044.1 1109.00 592.17<br />
147
148 Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
1201.00 222.2 1208.10 ex 223.9 1211.40 ex 292.49 1302.20 292.95<br />
1208.90 ex 223.9 1211.90 ex 292.49 1302.31 ex 292.96<br />
1202.10 222.11 1302.32 ex 292.96<br />
1202.20 222.12 1209.10 292.51 1212.20 292.97 1302.39 ex 292.96<br />
1209.21 ex 292.52 1212.91 054.87<br />
1203.00 223.1 1209.22 ex 292.52 1212.99 054.89 1401.10 292.31<br />
1209.23 ex 292.52 1401.20 292.32<br />
1204.00 223.4 1209.24 ex 292.52 1213.00 081.11 1401.90 292.39<br />
1209.25 ex 292.52<br />
1205.10 ex 222.61 1209.29 ex 292.52 1214.10 081.12 1404.20 263.2<br />
1205.90 ex 222.61 1209.30 292.53 1214.90 081.13 1404.90 292.99<br />
1209.91 292.54<br />
1206.00 222.4 1209.99 292.59 1301.20 292.22 1501.00 411.2<br />
1301.90 292.29<br />
1207.20 222.3 1210.10 ex 054.84 1502.00 411.32<br />
1207.40 222.5 1210.20 ex 054.84 1302.11 ex 292.94<br />
1207.50 222.62 1302.12 ex 292.94 1503.00 411.33<br />
1207.91 ex 223.7 1211.20 292.42 1302.13 ex 292.94<br />
1207.99 ex 223.7 1211.30 ex 292.49 1302.19 ex 292.94<br />
Section III<br />
Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation;<br />
graisses alimentaires élaborées; cires d’origine animale ou végétale<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
1504.10 411.11 1509.90 421.42 1513.29 422.49 1516.10 431.21<br />
1504.20 411.12 1516.20 431.22<br />
1504.30 411.13 1510.00 421.49 1514.11 ex 421.71<br />
1514.19 ex 421.79 1517.10 091.01<br />
1505.00 411.35 1511.10 422.21 1514.91 ex 421.71 1517.90 091.09<br />
1511.90 422.29 1514.99 ex 421.79<br />
1506.00 411.39 1518.00 431.1<br />
1512.11 421.51 1515.11 422.11<br />
1507.10 421.11 1512.19 421.59 1515.19 422.19 1520.00 ex 512.22<br />
1507.90 421.19 1512.21 421.21 1515.21 421.61<br />
1512.29 421.29 1515.29 421.69 1521.10 431.41<br />
1508.10 421.31 1515.30 422.5 1521.90 431.42<br />
1508.90 421.39 1513.11 422.31 1515.50 421.8<br />
1513.19 422.39 1515.90 422.9 1522.00 431.3<br />
1509.10 421.41 1513.21 422.41<br />
Section IV<br />
Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres;<br />
tabacs et succédanés de tabac fabriqué<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
1601.00 017.2 1602.20 017.3 1602.39 ex 017.4 1602.49 ex 017.5<br />
1602.31 ex 017.4 1602.41 ex 017.5 1602.50 017.6<br />
1602.10 098.11 1602.32 ex 017.4 1602.42 ex 017.5 1602.90 017.9
Appendice I<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
1603.00 017.1 1806.20 073.2 2005.91 ex 056.79 2103.30 098.43<br />
1604.11 037.11 1806.32 ex 073.3<br />
1806.31 ex 073.3 2005.99 ex 056.79 2103.90 098.49<br />
1604.12 ex 037.12 1806.90 073.9 2006.00 062.1 2104.10 098.5<br />
1604.13 ex 037.12 2104.20 098.14<br />
1604.14 037.13 1901.10 098.93 2007.10 098.13<br />
1604.15 037.14 1901.20 048.5 2007.91 ex 058.1 2105.00 022.33<br />
1604.16 ex 037.15 1901.90 098.94 2007.99 ex 058.1<br />
1604.19 ex 037.15 2106.10 ex 098.99<br />
1604.20 037.16 1902.11 ex 048.3 2008.11 ex 058.92 2106.90 ex 098.99<br />
1604.30 037.17 1902.19 ex 048.3 2008.19 ex 058.92<br />
1902.20 ex 098.91 2008.20 058.93 2201.10 ex 111.01<br />
1605.10 ex 037.21 1902.30 ex 098.91 2008.30 058.94 2201.90 ex 111.01<br />
1605.20 ex 037.21 1902.40 ex 098.91 2008.40 ex 058.96<br />
1605.30 ex 037.21 2008.50 ex 058.95 2202.10 ex 111.02<br />
1605.40 ex 037.21 1903.00 056.45 2008.60 ex 058.95 2202.90 ex 111.02<br />
1605.90 037.22 2008.70 ex 058.95<br />
1904.10 ex 048.11 2008.80 ex 058.96 2203.00 112.3<br />
1701.11 061.11 1904.20 ex 048.11 2008.91 ex 058.96<br />
1701.12 061.12 1904.30 ex 048.12 2008.92 058.97 2204.10 112.15<br />
1701.91 061.21 1904.90 ex 048.12 2008.99 ex 058.96 2204.21 ex 112.17<br />
1701.99 061.29 2204.29 ex 112.17<br />
1905.10 ex 048.41 2009.11 ex 059.1 2204.30 112.11<br />
1702.11 ex 061.91 1905.20 ex 048.42 2009.12 ex 059.1<br />
1702.19 ex 061.91 1905.31 ex 048.42 2009.19 ex 059.1 2205.10 ex 112.13<br />
1702.20 061.92 1905.32 ex 048.42 2009.21 ex 059.2 2205.90 ex 112.13<br />
1702.30 061.93 1905.40 ex 048.41 2009.29 ex 059.2<br />
1702.40 061.94 1905.90 048.49 2009.31 ex 059.3 2206.00 112.2<br />
1702.50 061.95 2009.39 ex 059.3<br />
1702.60 061.96 2001.10 ex 056.71 2009.41 ex 059.91 2207.10 512.15<br />
1702.90 061.99 2001.90 ex 056.71 2009.49 ex 059.91 2207.20 512.16<br />
2009.50 059.92<br />
1703.10 061.51 2002.10 056.72 2009.61 ex 059.93 2208.20 112.42<br />
1703.90 061.59 2002.90 056.73 2009.69 ex 059.93 2208.30 112.41<br />
2009.71 ex 059.94 2208.40 112.44<br />
1704.10 062.21 2003.10 ex 056.74 2009.79 ex 059.94 2208.50 112.45<br />
1704.90 062.29 2003.20 ex 056.74 2009.80 059.95 2208.60 ex 112.49<br />
2003.90 ex 056.74 2009.90 059.96 2208.70 ex 112.49<br />
1801.00 072.1 2208.90 ex 112.49<br />
2004.10 056.61 2101.11 ex 071.31<br />
1802.00 072.5 2004.90 056.69 2101.12 ex 071.31 2209.00 098.44<br />
2101.20 074.32<br />
1803.10 072.31 2005.10 098.12 2101.30 071.33 2301.10 081.41<br />
1803.20 072.32 2005.20 056.76 2301.20 081.42<br />
2005.40 ex 056.79 2102.10 ex 098.6<br />
1804.00 072.4 2005.51 ex 056.79 2102.20 ex 098.6 2302.10 081.24<br />
2005.59 ex 056.79 2102.30 ex 098.6 2302.30 081.26<br />
1805.00 072.2 2005.60 ex 056.79 2302.40 081.29<br />
2005.70 ex 056.79 2103.10 098.41 2302.50 081.23<br />
1806.10 073.1 2005.80 056.77 2103.20 098.42<br />
149
150 Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
2303.10 081.51 2306.20 081.34 2308.00 081.19 2402.10 122.1<br />
2303.20 081.52 2306.30 081.35 2402.20 122.2<br />
2303.30 081.53 2306.41 ex 081.36 2309.10 081.95 2402.90 122.31<br />
2306.49 ex 081.36 2309.90 081.99<br />
2304.00 081.31 2306.50 081.37 2403.10 122.32<br />
2306.60 081.38 2401.10 121.1 2403.91 ex 122.39<br />
2305.00 081.32 2306.90 081.39 2401.20 121.2 2403.99 ex 122.39<br />
2306.10 081.33 2307.00 081.94<br />
Section V<br />
Produits minéraux<br />
2401.30 121.3<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
2501.00 278.3 2513.20 277.22 2523.10 661.21 2604.00 284.1<br />
2523.21 ex 661.22<br />
2502.00 274.2 2514.00 273.11 2523.29 ex 661.22 2605.00 287.93<br />
2523.30 661.23<br />
2503.00 274.1 2515.11 ex 273.12 2523.90 661.29 2606.00 285.1<br />
2515.12 ex 273.12<br />
2504.10 ex 278.22 2515.20 ex 273.12 2524.10 ex 278.4 2607.00 287.4<br />
2504.90 ex 278.22 2524.90 ex 278.4<br />
2516.11 ex 273.13 2608.00 287.5<br />
2505.10 273.31 2516.12 ex 273.13 2525.10 ex 278.52<br />
2505.90 273.39 2516.20 ex 273.13 2525.20 ex 278.52 2609.00 287.6<br />
2516.90 ex 273.13 2525.30 ex 278.52<br />
2506.10 ex 278.51 2610.00 287.91<br />
2506.20 ex 278.51 2517.10 ex 273.4 2526.10 ex 278.93<br />
2507.00 278.26 2517.30 ex 273.4<br />
2517.20 ex 273.4 2526.20 ex 278.93 2611.00 287.92<br />
2517.41 ex 273.4 2528.10 ex 278.94 2612.10 286.1<br />
2508.10 278.27 2517.49 ex 273.4 2528.90 ex 278.94 2612.20 286.2<br />
2508.30 ex 278.29<br />
2508.40 ex 278.29 2518.10 ex 278.23 2529.10 ex 278.53 2613.10 287.81<br />
2508.50 ex 278.29 2518.20 ex 278.23 2529.21 ex 278.54 2613.90 287.82<br />
2508.60 ex 278.29 2518.30 ex 278.23 2529.22 ex 278.54<br />
2508.70 ex 278.29 2529.30 ex 278.53 2614.00 287.83<br />
2519.10 278.24<br />
2509.00 278.91 2519.90 278.25 2530.10 278.98 2615.10 287.84<br />
2510.10 272.31 2520.10 273.23 2530.90 ex 278.99<br />
2530.20 ex 278.99 2615.90 287.85<br />
2510.20 272.32 2520.20 273.24 2616.10 289.11<br />
2511.10 ex 278.92 2521.00 273.22 2601.12 281.6<br />
2601.11 281.5 2616.90 289.19<br />
2511.20 ex 278.92 2601.20 281.4 2617.10 ex 287.99<br />
2522.10 661.11 2617.90 ex 287.99<br />
2512.00 278.95 2522.20 661.12 2602.00 287.7<br />
2522.30 661.13 2618.00 278.61<br />
2513.10 277.23 2603.00 283.1
Appendice I<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
2619.00 278.62 2702.10 322.21 2708.10 335.31 2712.20 ex 335.12<br />
2620.11 ex 288.1<br />
2702.20 322.22 2708.20 335.32 2712.90 ex 335.12<br />
2620.19 ex 288.1 2703.00 322.3 2709.00 333.0 2713.11 ex 335.42<br />
2620.21 ex 288.1 2713.12 ex 335.42<br />
2620.29 ex 288.1 2704.00 325.0 2710.11 ex 334.6 2713.20 ex 335.41<br />
2620.30 ex 288.1 2710.19 ex 334.6 2713.90 ex 335.41<br />
2620.40 ex 288.1 2705.00 345.0 2710.91 ex 334.7<br />
2620.60 ex 288.1 2710.99 ex 334.7 2714.10 278.96<br />
2620.91 ex 288.1 2706.00 335.21 2714.90 278.97<br />
2620.99 ex 288.1 2711.11 343.1<br />
2707.10 335.22 2711.12 342.1 2715.00 335.43<br />
2621.10 ex 278.69 2707.20 335.23 2711.13 342.5<br />
2621.90 ex 278.69 2707.30 335.24 2711.14 344.1 2716.00 351.0<br />
2707.40 ex 335.25 2711.19 344.2<br />
2701.11 321.1 2707.50 ex 335.25 2711.21 343.2<br />
2701.12 321.21 2707.91 ex 335.25 2711.29 344.9<br />
2701.19 321.22 2707.99 ex 335.25<br />
2701.20 322.1 2712.10 335.11<br />
Section VI<br />
Produits des industries chimiques ou des industries connexes<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
2801.10 522.24 2806.10 ex 522.31 2814.20 ex 522.61 2822.00 522.55<br />
2801.20 ex 522.25 2806.20 ex 522.31<br />
2801.30 ex 522.25 2815.11 522.62 2823.00 522.56<br />
2807.00 522.32 2815.12 522.63<br />
2802.00 522.26 2815.20 ex 522.64 2824.10 ex 522.57<br />
2803.00 522.1<br />
2808.00 522.33 2815.30 ex 522.64 2824.90 ex 522.57<br />
2809.10 ex 522.34 2816.10 ex 522.65 2825.10 522.68<br />
2804.10 ex 522.21 2809.20 ex 522.34 2816.40 ex 522.65 2825.20 ex 522.69<br />
2804.21 ex 522.21 2825.30 ex 522.69<br />
2804.29 ex 522.21 2810.00 522.35 2817.00 522.51 2825.40 ex 522.69<br />
2804.30 ex 522.21 2825.50 ex 522.69<br />
2804.40 ex 522.21 2811.11 ex 522.36 2818.10 522.67 2825.60 ex 522.69<br />
2804.50 ex 522.22 2811.19 ex 522.36 2818.20 285.2 2825.70 ex 522.69<br />
2804.61 ex 522.23 2811.21 ex 522.39 2818.30 522.66 2825.80 ex 522.69<br />
2804.69 ex 522.23 2811.22 522.37 2825.90 ex 522.69<br />
2804.70 ex 522.22 2811.29 ex 522.39 2819.10 ex 522.52<br />
2804.80 ex 522.22 2819.90 ex 522.52 2826.12 ex 523.1<br />
2804.90 ex 522.22 2812.10 ex 522.41 2826.19 ex 523.1<br />
2812.90 ex 522.41 2820.10 ex 522.53 2826.30 ex 523.1<br />
2805.11 522.28 2820.90 ex 522.53 2826.90 ex 523.1<br />
2805.12 ex 522.29 2813.10 ex 522.42<br />
2805.19 ex 522.29 2813.90 ex 522.42 2821.10 ex 522.54 2827.10 523.21<br />
2805.30 ex 522.29 2821.20 ex 522.54 2827.20 523.22<br />
2805.40 522.27 2814.10 ex 522.61 2827.31 ex 523.29<br />
151
152 Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
2827.32 ex 523.29 2836.20 523.72 2846.90 ex 525.95 2903.42 ex 511.38<br />
2827.35 ex 523.29 2836.30 523.73 2903.43 ex 511.38<br />
2827.39 ex 523.29 2836.40 523.74 2847.00 524.91 2903.44 ex 511.38<br />
2827.41 ex 523.29 2836.50 ex 523.79 2903.45 ex 511.38<br />
2827.49 ex 523.29 2836.60 ex 523.79 2848.00 524.92 2903.46 ex 511.38<br />
2827.51 ex 523.29 2836.91 ex 523.79 2903.47 ex 511.38<br />
2827.59 ex 523.29 2836.92 ex 523.79 2849.10 524.93 2903.49 ex 511.38<br />
2827.60 ex 523.29 2836.99 ex 523.79 2849.20 ex 524.94 2903.51 ex 511.39<br />
2849.90 ex 524.94 2903.52 ex 511.39<br />
2828.10 ex 523.31 2837.11 ex 523.81 2903.59 ex 511.39<br />
2828.90 ex 523.31 2837.19 ex 523.81 2850.00 524.95 2903.61 ex 511.39<br />
2837.20 ex 523.81 2903.62 ex 511.39<br />
2829.11 523.32 2852.00 524.96 2903.69 ex 511.39<br />
2829.19 ex 523.39 2839.11 ex 523.83<br />
2829.90 ex 523.39 2839.19 ex 523.83 2853.00 524.99 2904.10 ex 511.4<br />
2839.90 ex 523.83 2904.20 ex 511.4<br />
2830.10 523.41 2901.10 511.14 2904.90 ex 511.4<br />
2830.90 523.42 2840.11 ex 523.84 2901.21 511.11<br />
2840.19 ex 523.84 2901.22 511.12 2905.11 512.11<br />
2831.10 ex 523.43 2840.20 ex 523.84 2901.23 ex 511.13 2905.12 512.12<br />
2831.90 ex 523.43 2840.30 ex 523.84 2901.24 ex 511.13 2905.13 ex 512.13<br />
2901.29 511.19 2905.14 ex 512.13<br />
2832.10 ex 523.44 2841.30 ex 524.31 2905.16 512.14<br />
2832.20 ex 523.44 2841.50 ex 524.31 2902.11 511.21 2905.17 ex 512.19<br />
2832.30 ex 523.44 2841.61 ex 524.31 2902.19 ex 511.29 2905.19 ex 512.19<br />
2841.69 ex 524.31 2902.20 511.22 2905.22 ex 512.19<br />
2833.11 ex 523.45 2841.70 ex 524.31 2902.30 511.23 2905.29 ex 512.19<br />
2833.19 ex 523.45 2841.80 ex 524.31 2902.41 ex 511.24 2905.31 512.21<br />
2833.21 ex 523.49 2841.90 ex 524.31 2902.42 ex 511.24 2905.32 ex 512.29<br />
2833.22 ex 523.49 2902.43 ex 511.24 2905.39 ex 512.29<br />
2833.24 ex 523.49 2842.10 ex 523.89 2902.44 ex 511.24 2905.41 ex 512.29<br />
2833.25 ex 523.49 2842.90 ex 523.89 2902.50 511.25 2905.42 512.23<br />
2833.27 ex 523.49 2902.60 511.26 2905.43 512.24<br />
2833.29 ex 523.49 2843.10 ex 524.32 2902.70 511.27 2905.44 512.25<br />
2833.30 ex 523.49 2843.21 ex 524.32 2902.90 ex 511.29 2905.45 ex 512.22<br />
2833.40 ex 523.49 2843.29 ex 524.32 2905.49 ex 512.29<br />
2843.30 ex 524.32 2903.11 ex 511.36 2905.51 ex 512.29<br />
2834.10 523.51 2843.90 ex 524.32 2903.12 ex 511.36 2905.59 ex 512.29<br />
2834.21 523.52 2903.13 ex 511.36<br />
2834.29 523.59 2844.10 525.11 2903.14 ex 511.36 2906.11 ex 512.31<br />
2844.20 525.13 2903.15 511.35 2906.12 ex 512.31<br />
2835.10 523.61 2844.30 525.15 2903.19 ex 511.36 2906.13 ex 512.31<br />
2835.22 ex 523.63 2844.40 525.19 2903.21 511.31 2906.19 ex 512.31<br />
2835.24 ex 523.63 2844.50 525.17 2903.22 511.32 2906.21 ex 512.35<br />
2835.25 ex 523.63 2903.23 511.33 2906.29 ex 512.35<br />
2835.26 ex 523.63 2845.10 ex 525.91 2903.29 511.34<br />
2835.29 ex 523.63 2845.90 ex 525.91 2903.31 ex 511.37 2907.11 512.41<br />
2835.31 523.64 2903.39 ex 511.37 2907.12 512.42<br />
2835.39 523.65 2846.10 ex 525.95 2903.41 ex 511.38 2907.13 ex 512.43
Appendice I<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
2907.15 ex 512.43 2914.22 ex 516.28 2917.34 ex 513.89 2922.21 ex 514.62<br />
2907.19 ex 512.43 2914.23 ex 516.28 2917.35 513.82 2922.29 ex 514.62<br />
2907.21 ex 512.43 2914.29 ex 516.28 2917.36 ex 513.89 2922.31 ex 514.63<br />
2907.22 ex 512.43 2914.31 ex 516.29 2917.37 513.84 2922.39 ex 514.63<br />
2907.23 ex 512.43 2914.39 ex 516.29 2917.39 ex 513.89 2922.41 ex 514.64<br />
2907.29 ex 512.43 2914.40 ex 516.29 2922.42 ex 514.64<br />
2914.50 ex 516.29 2918.11 ex 513.91 2922.43 ex 514.65<br />
2908.11 ex 512.44 2914.61 ex 516.29 2918.12 ex 513.91 2922.44 ex 514.65<br />
2908.19 ex 512.44 2914.69 ex 516.29 2918.13 ex 513.91 2922.49 ex 514.65<br />
2908.91 ex 512.44 2914.70 ex 516.29 2918.14 ex 513.91 2922.50 514.67<br />
2908.99 ex 512.44 2918.15 ex 513.91<br />
2915.11 ex 513.74 2918.16 ex 513.92 2923.10 ex 514.81<br />
2909.11 ex 516.16 2915.12 ex 513.74 2918.18 ex 513.92 2923.20 ex 514.81<br />
2909.19 ex 516.16 2915.13 ex 513.74 2918.19 ex 513.92 2923.90 ex 514.81<br />
2909.20 ex 516.16 2915.21 ex 513.71 2918.21 ex 513.93<br />
2909.30 ex 516.16 2915.24 ex 513.77 2918.22 ex 513.93 2924.11 ex 514.71<br />
2909.41 ex 516.17 2915.29 ex 513.71 2918.23 ex 513.93 2924.12 ex 514.71<br />
2909.43 ex 516.17 2915.31 ex 513.72 2918.29 513.94 2924.19 ex 514.71<br />
2909.44 ex 516.17 2915.32 ex 513.72 2918.30 513.95 2924.21 514.73<br />
2909.49 ex 516.17 2915.33 ex 513.72 2918.91 ex 513.96 2924.23 ex 514.79<br />
2909.50 ex 516.17 2915.36 ex 513.72 2918.99 ex 513.96 2924.24 ex 514.79<br />
2909.60 ex 516.17 2915.39 ex 513.72 2924.29 ex 514.79<br />
2915.40 ex 513.77 2919.10 ex 516.31<br />
2910.10 516.13 2915.50 ex 513.77 2919.90 ex 516.31 2925.11 ex 514.82<br />
2910.20 516.14 2915.60 513.75 2925.12 ex 514.82<br />
2910.30 ex 516.15 2915.70 513.76 2920.11 ex 516.39 2925.19 ex 514.82<br />
2910.40 ex 516.15 2915.90 ex 513.77 2920.19 ex 516.39 2925.21 ex 514.82<br />
2910.90 ex 516.15 2920.90 ex 516.39 2925.29 ex 514.82<br />
2916.11 ex 513.79<br />
2911.00 516.12 2916.12 ex 513.79 2921.11 ex 514.51 2926.10 514.83<br />
2916.13 ex 513.73 2921.19 ex 514.51 2926.20 ex 514.84<br />
2912.11 ex 516.21 2916.14 ex 513.73 2921.21 ex 514.52 2926.30 ex 514.84<br />
2912.12 ex 516.21 2916.15 513.78 2921.22 ex 514.52 2926.90 ex 514.84<br />
2912.19 ex 516.21 2916.19 ex 513.79 2921.29 ex 514.52<br />
2912.21 ex 516.22 2916.20 ex 513.79 2921.30 514.53 2927.00 514.85<br />
2912.29 ex 516.22 2916.31 ex 513.79 2921.41 ex 514.54<br />
2912.30 ex 516.22 2916.32 ex 513.79 2921.42 ex 514.54 2928.00 514.86<br />
2912.41 ex 516.22 2916.34 ex 513.79 2921.43 ex 514.54<br />
2912.42 ex 516.22 2916.35 ex 513.79 2921.44 ex 514.54 2929.10 ex 514.89<br />
2912.49 ex 516.22 2916.36 ex 513.79 2921.45 ex 514.54 2929.90 ex 514.89<br />
2912.50 ex 516.22 2916.39 ex 513.79 2921.46 ex 514.54<br />
2912.60 ex 516.22 2921.49 ex 514.54 2930.20 515.42<br />
2917.11 ex 513.89 2921.51 ex 514.55 2930.30 515.43<br />
2913.00 516.26 2917.12 ex 513.89 2921.59 ex 514.55 2930.40 515.44<br />
2917.13 ex 513.89 2930.50 ex 515.49<br />
2914.11 516.23 2917.14 513.81 2922.11 ex 514.61 2930.90 ex 515.49<br />
2914.12 516.24 2917.19 ex 513.89 2922.12 ex 514.61<br />
2914.13 ex 516.25 2917.20 513.85 2922.13 ex 514.61 2931.00 515.5<br />
2914.19 ex 516.25 2917.32 513.83 2922.14 ex 514.61<br />
2914.21 516.27 2917.33 ex 513.89 2922.19 ex 514.61 2932.11 ex 515.69<br />
153
154 Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
2932.12 ex 515.69 2936.28 541.15 3002.10 ex 541.63 3104.30 562.32<br />
2932.13 ex 515.69 2936.29 541.16 3002.20 ex 541.63 3104.90 562.39<br />
2932.19 ex 515.69 2936.90 541.17 3002.30 ex 541.63<br />
2932.21 515.62 3002.90 541.64 3105.10 562.96<br />
2932.29 515.63 2937.11 ex 541.54 3105.20 562.91<br />
2932.91 ex 515.69 2937.12 ex 541.54 3003.10 542.11 3105.30 562.93<br />
2932.92 ex 515.69 2937.19 ex 541.54 3003.20 542.12 3105.40 562.94<br />
2932.93 ex 515.69 2937.21 ex 541.53 3003.31 542.21 3105.51 ex 562.95<br />
2932.94 ex 515.69 2937.22 ex 541.53 3003.39 542.22 3105.59 ex 562.95<br />
2932.95 ex 515.69 2937.23 ex 541.53 3003.40 542.31 3105.60 562.92<br />
2932.99 ex 515.69 2937.29 ex 541.53 3003.90 542.91 3105.90 562.99<br />
2937.31 ex 541.55<br />
2933.11 ex 515.71 2937.39 ex 541.55 3004.10 542.13 3201.10 ex 532.21<br />
2933.19 ex 515.71 2937.40 ex 541.59 3004.20 542.19 3201.20 ex 532.21<br />
2933.21 515.72 2937.50 541.56 3004.31 542.23 3201.90 ex 532.21<br />
2933.29 515.73 2937.90 ex 541.59 3004.32 542.24<br />
2933.31 ex 515.74 3004.39 542.29 3202.10 532.31<br />
2933.32 ex 515.74 2938.10 ex 541.61 3004.40 542.32 3202.90 532.32<br />
2933.33 ex 515.74 2938.90 ex 541.61 3004.50 542.92<br />
2933.39 ex 515.74 3004.90 542.93 3203.00 532.22<br />
2933.41 ex 515.75 2939.11 ex 541.41<br />
2933.49 ex 515.75 2939.19 ex 541.41 3005.10 ex 541.91 3204.11 531.11<br />
2933.52 ex 515.76 2939.20 541.42 3005.90 ex 541.91 3204.12 531.12<br />
2933.53 ex 515.76 2939.30 541.43 3204.13 531.13<br />
2933.54 ex 515.76 2939.41 ex 541.44 3006.10 ex 541.99 3204.14 531.14<br />
2933.55 ex 515.76 2939.42 ex 541.44 3006.20 541.92 3204.15 531.15<br />
2933.59 ex 515.76 2939.43 ex 541.44 3006.30 541.93 3204.16 531.16<br />
2933.61 ex 515.76 2939.49 ex 541.44 3006.40 ex 541.99 3204.17 531.17<br />
2933.69 ex 515.76 2939.51 ex 541.45 3006.50 ex 541.99 3204.19 531.19<br />
2933.71 ex 515.61 2939.59 ex 541.45 3006.60 ex 541.99 3204.20 ex 531.21<br />
2933.72 ex 515.61 2939.61 ex 541.46 3006.70 ex 541.99 3204.90 ex 531.21<br />
2933.79 ex 515.61 2939.62 ex 541.46 3006.91 ex 541.99<br />
2933.91 ex 515.77 2939.63 ex 541.46 3006.92 ex 541.99 3205.00 531.22<br />
2933.99 ex 515.77 2939.69 ex 541.46<br />
2939.91 ex 541.49 3101.00 272.1 3206.11 ex 533.11<br />
2934.10 ex 515.79 2939.99 ex 541.49 3206.19 ex 533.11<br />
2934.20 ex 515.79 3102.10 562.16 3206.20 533.12<br />
2934.30 515.78 2940.00 516.92 3102.21 562.13 3206.41 533.14<br />
2934.91 ex 515.79 3102.29 562.12 3206.42 533.15<br />
2934.99 ex 515.79 2941.10 541.31 3102.30 562.11 3206.49 533.17<br />
2941.20 541.32 3102.40 ex 562.19 3206.50 533.18<br />
2935.00 515.8 2941.30 541.33 3102.50 272.2<br />
2941.40 ex 541.39 3102.60 562.14 3207.10 ex 533.51<br />
2936.21 541.12 2941.50 ex 541.39 3102.80 562.17 3207.20 ex 533.51<br />
2936.22 ex 541.13 2941.90 ex 541.39 3102.90 ex 562.19 3207.30 ex 533.51<br />
2936.23 ex 541.13 3207.40 ex 533.51<br />
2936.24 ex 541.13 2942.00 516.99 3103.10 562.22<br />
2936.25 ex 541.13 3103.90 562.29 3208.10 ex 533.42<br />
2936.26 ex 541.13 3001.20 ex 541.62 3208.20 ex 533.42<br />
2936.27 541.14 3001.90 ex 541.62 3104.20 562.31 3208.90 ex 533.42
Appendice I<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
3209.10 ex 533.41 3307.20 553.52 3506.10 ex 592.29 3705.10 ex 882.6<br />
3209.90 ex 533.41 3307.30 553.53 3506.91 ex 592.29 3705.90 ex 882.6<br />
3307.41 ex 553.54 3506.99 ex 592.29<br />
3210.00 533.43 3307.49 ex 553.54 3706.10 883.1<br />
3307.90 553.59 3507.10 ex 516.91 3706.90 883.9<br />
3211.00 533.53 3507.90 ex 516.91<br />
3401.11 554.11 3707.10 ex 882.1<br />
3212.10 ex 533.44 3401.19 554.15 3601.00 593.11 3707.90 ex 882.1<br />
3212.90 ex 533.44 3401.20 554.19<br />
3401.30 ex 554.22 3602.00 593.12 3801.10 ex 598.61<br />
3213.10 ex 533.52 3801.20 ex 598.61<br />
3213.90 ex 533.52 3402.11 ex 554.21 3603.00 593.2 3801.30 ex 598.61<br />
3402.12 ex 554.21 3801.90 ex 598.61<br />
3214.10 ex 533.54 3402.13 ex 554.21 3604.10 593.31<br />
3214.90 ex 533.54 3402.19 ex 554.21 3604.90 593.33 3802.10 598.64<br />
3402.20 ex 554.22 3802.90 598.65<br />
3215.11 533.21 3402.90 554.23 3605.00 899.32<br />
3215.19 533.29 3803.00 598.11<br />
3215.90 895.91 3403.11 597.71 3606.10 899.34<br />
3403.19 597.72 3804.00 598.12<br />
3301.12 ex 551.31 3403.91 597.73 3701.10 ex 882.2<br />
3301.13 ex 551.31 3403.99 597.74 3701.20 ex 882.2 3805.10 ex 598.13<br />
3301.19 ex 551.31 3701.30 ex 882.2 3805.90 ex 598.13<br />
3301.24 ex 551.32 3404.20 598.35 3701.91 ex 882.2<br />
3301.25 ex 551.32 3404.90 598.39 3701.99 ex 882.2 3806.10 ex 598.14<br />
3301.29 ex 551.32 3806.20 ex 598.14<br />
3301.30 551.33 3405.10 554.31 3702.10 ex 882.3 3806.30 ex 598.14<br />
3301.90 551.35 3405.20 554.32 3702.31 ex 882.3 3806.90 ex 598.14<br />
3405.30 554.33 3702.32 ex 882.3<br />
3302.10 551.41 3405.40 554.34 3702.39 ex 882.3 3807.00 598.18<br />
3302.90 551.49 3405.90 554.35 3702.41 ex 882.3<br />
3702.42 ex 882.3 3808.50 ex 591.9<br />
3303.00 553.1 3406.00 899.31 3702.43 ex 882.3 3808.91 591.1<br />
3702.44 ex 882.3 3808.92 591.2<br />
3304.10 ex 553.2 3407.00 598.95 3702.51 ex 882.3 3808.93 591.3<br />
3304.20 ex 553.2 3702.52 ex 882.3 3808.94 591.4<br />
3304.30 ex 553.2 3501.10 592.21 3702.53 ex 882.3 3808.99 ex 591.9<br />
3304.91 ex 553.2 3501.90 592.22 3702.54 ex 882.3<br />
3304.99 ex 553.2 3702.55 ex 882.3 3809.10 ex 598.91<br />
3502.11 ex 025.3 3702.56 ex 882.3 3809.91 ex 598.91<br />
3305.10 ex 553.3 3502.19 ex 025.3 3702.91 ex 882.3 3809.92 ex 598.91<br />
3305.20 ex 553.3 3502.20 ex 592.23 3702.93 ex 882.3 3809.93 ex 598.91<br />
3305.30 ex 553.3 3502.90 ex 592.23 3702.94 ex 882.3<br />
3305.90 ex 553.3 3702.95 ex 882.3 3810.10 ex 598.96<br />
3503.00 592.24 3810.90 ex 598.96<br />
3306.10 ex 553.4 3703.10 ex 882.4<br />
3306.20 ex 553.4 3504.00 592.25 3703.20 ex 882.4 3811.11 ex 597.21<br />
3306.90 ex 553.4 3703.90 ex 882.4 3811.19 ex 597.21<br />
3505.10 592.26 3811.21 ex 597.25<br />
3307.10 553.51 3505.20 592.27 3704.00 882.5 3811.29 ex 597.25<br />
155
156 Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
3811.90 597.29 3817.00 598.4 3823.70 512.17 3824.81 ex 598.99<br />
3824.82 ex 598.99<br />
3812.10 598.63 3818.00 598.5 3824.10 ex 598.99 3824.83 ex 598.99<br />
3812.20 ex 598.93 3824.30 ex 598.99 3824.90 ex 598.99<br />
3812.30 ex 598.93 3819.00 597.31 3824.40 598.97<br />
3824.50 598.98 3825.10 ex 599.1<br />
3813.00 598.94 3820.00 597.33 3824.60 ex 598.99 3825.20 ex 599.1<br />
3824.71 ex 598.99 3825.30 599.2<br />
3814.00 533.55 3821.00 598.67 3824.72 ex 598.99 3825.41 ex 599.3<br />
3824.73 ex 598.99 3825.49 ex 599.3<br />
3815.11 598.81 3822.00 598.69 3824.74 ex 598.99 3825.50 599.4<br />
3815.12 598.83 3824.75 ex 598.99 3825.61 ex 599.9<br />
3815.19 598.85 3823.11 ex 512.18 3824.76 ex 598.99 3825.69 ex 599.9<br />
3815.90 598.89 3823.12 ex 512.18 3824.77 ex 598.99 3825.90 ex 599.9<br />
3823.13 ex 512.18 3824.78 ex 598.99<br />
3816.00 662.33 3823.19 ex 512.18 3824.79 ex 598.99<br />
Section VII<br />
Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
3901.10 571.11 3905.19 ex 575.91 3909.50 575.45 3917.10 581.1<br />
3901.20 571.12 3905.21 ex 575.91 3917.21 ex 581.2<br />
3901.30 571.2 3905.29 ex 575.91 3910.00 575.93 3917.22 ex 581.2<br />
3901.90 571.9 3905.30 ex 575.92 3917.23 ex 581.2<br />
3905.91 ex 575.92 3911.10 ex 575.96 3917.29 ex 581.2<br />
3902.10 575.11 3905.99 ex 575.92 3911.90 ex 575.96 3917.31 581.3<br />
3902.20 575.12 3917.32 581.4<br />
3902.30 575.13 3906.10 575.21 3912.11 575.51 3917.33 581.5<br />
3902.90 575.19 3906.90 575.29 3912.12 575.52 3917.39 581.6<br />
3903.11 572.11 3907.10 574.11 3912.31 ex 575.54<br />
3912.20 575.53 3917.40 581.7<br />
3903.19 572.19 3907.20 574.19 3912.39 ex 575.54 3918.10 ex 893.31<br />
3903.20 572.91 3907.30 574.2 3912.90 575.59 3918.90 ex 893.31<br />
3903.30 572.92 3907.40 574.31<br />
3903.90 572.99 3907.50 574.32 3913.10 575.94 3919.10 582.11<br />
3904.10 573.11 3907.70 ex 574.39<br />
3907.60 574.33 3913.90 575.95 3919.90 582.19<br />
3904.21 573.12 3907.91 574.34 3914.00 575.97 3920.10 582.21<br />
3904.22 573.13 3907.99 ex 574.39 3920.20 582.22<br />
3904.30 573.91 3915.10 579.1 3920.30 582.23<br />
3904.40 573.92 3908.10 575.31 3915.20 579.2 3920.43 ex 582.24<br />
3904.50 573.93 3908.90 575.39 3915.30 579.3 3920.49 ex 582.24<br />
3904.61 ex 573.94 3915.90 579.9 3920.51 ex 582.25<br />
3904.69 ex 573.94 3909.10 575.41 3920.59 ex 582.25<br />
3904.90 573.99 3909.20 575.42 3916.10 583.1 3920.61 ex 582.26<br />
3909.30 575.43 3916.20 583.2 3920.62 ex 582.26<br />
3905.12 ex 575.91 3909.40 575.44 3916.90 583.9 3920.63 ex 582.26
Appendice I<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
3920.69 ex 582.26 3926.10 893.94 4006.10 621.21 4011.62 ex 625.51<br />
3920.71 ex 582.28 3926.20 848.21 4006.90 621.29 4011.63 ex 625.51<br />
3920.73 ex 582.28 3926.30 893.95 4011.69 ex 625.51<br />
3920.79 ex 582.28 3926.40 ex 893.99 4007.00 621.31 4011.92 ex 625.59<br />
3920.91 ex 582.29 3926.90 ex 893.99 4011.93 ex 625.59<br />
3920.92 ex 582.29 4008.11 ex 621.32 4011.94 ex 625.59<br />
3920.93 ex 582.29 4001.10 231.1 4008.19 ex 621.32 4011.99 ex 625.59<br />
3920.94 ex 582.29 4001.21 231.21 4008.21 ex 621.33<br />
3920.99 ex 582.29 4001.22 231.25 4008.29 ex 621.33 4012.11 ex 625.92<br />
4001.29 231.29 4012.12 ex 625.92<br />
3921.11 ex 582.91 4001.30 231.3 4009.11 621.41 4012.13 ex 625.92<br />
3921.12 ex 582.91 4009.12 ex 621.45 4012.19 ex 625.92<br />
3921.13 ex 582.91 4002.11 ex 232.11 4009.21 621.42 4012.20 625.93<br />
3921.14 ex 582.91 4002.19 ex 232.11 4009.22 ex 621.45 4012.90 625.94<br />
3921.19 ex 582.91 4002.20 232.12 4009.31 621.43<br />
3921.90 582.99 4002.31 ex 232.13 4009.32 ex 621.45 4013.10 ex 625.91<br />
4002.39 ex 232.13 4009.41 621.44 4013.20 ex 625.91<br />
3922.10 ex 893.21 4002.41 ex 232.14 4009.42 ex 621.45 4013.90 ex 625.91<br />
3922.20 ex 893.21 4002.49 ex 232.14<br />
3922.90 ex 893.21 4002.51 ex 232.15 4010.11 ex 629.22 4014.10 629.11<br />
4002.59 ex 232.15 4010.12 ex 629.22 4014.90 629.19<br />
3923.10 ex 893.19 4002.60 232.16 4010.19 ex 629.22<br />
3923.21 ex 893.11 4002.70 232.17 4010.31 ex 629.21 4015.11 ex 848.22<br />
3923.29 ex 893.11 4002.80 232.18 4010.32 ex 629.21 4015.19 ex 848.22<br />
3923.30 ex 893.19 4002.91 ex 232.19 4010.33 ex 629.21 4015.90 848.29<br />
3923.40 ex 893.19 4002.99 ex 232.19 4010.34 ex 629.21 4016.10 629.92<br />
3923.50 ex 893.19 4010.35 ex 629.21 4016.91 ex 629.99<br />
3923.90 ex 893.19 4003.00 232.21 4010.36 ex 629.21 4016.92 ex 629.99<br />
4010.39 ex 629.21 4016.93 ex 629.99<br />
3924.10 ex 893.32 4004.00 232.22 4016.94 ex 629.99<br />
3924.90 ex 893.32 4011.10 625.1 4016.95 ex 629.99<br />
4005.10 621.11 4011.20 625.2 4016.99 ex 629.99<br />
3925.10 ex 893.29 4005.20 621.12 4011.30 625.3<br />
3925.20 ex 893.29 4005.91 ex 621.19 4011.40 625.41 4017.00 629.91<br />
3925.30 ex 893.29 4005.99 ex 621.19 4011.50 625.42<br />
3925.90 ex 893.29 4011.61 ex 625.51<br />
Section VIII<br />
Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières,<br />
articles de bourrellerie ou de sellerie;<br />
articles de voyage, sacs à main et contenant similaires;<br />
ouvrages en boyaux (autres que de vers à soie)<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
4101.20 211.21 4102.10 211.6 4103.20 ex 211.99 4104.11 ex 611.43<br />
4101.50 ex 211.29 4102.21 ex 211.7 4103.30 ex 211.99 4104.19 ex 611.43<br />
4101.90 ex 211.29 4102.29 ex 211.7 4103.90 ex 211.99 4104.41 ex 611.44<br />
157
158 Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
4104.49 ex 611.44 4107.99 ex 611.45 4202.12 831.22 4205.00 612.9<br />
4202.19 831.29<br />
4105.10 ex 611.51 4112.00 611.52 4202.21 831.11 4206.00 899.91<br />
4105.30 ex 611.51 4202.22 831.12<br />
4113.10 611.62 4202.29 831.19 4301.10 212.1<br />
4106.21 ex 611.61 4113.20 ex 611.71 4202.31 ex 831.91 4301.30 212.22<br />
4106.22 ex 611.61 4113.30 ex 611.72 4202.32 ex 831.91 4301.60 212.25<br />
4106.31 ex 611.71 4113.90 ex 611.79 4202.39 ex 831.91 4301.80 212.29<br />
4106.32 ex 611.71 4202.91 ex 831.99 4301.90 212.3<br />
4106.40 ex 611.72 4114.10 611.81 4202.92 ex 831.99<br />
4106.91 ex 611.79 4114.20 611.83 4202.99 ex 831.99 4302.11 613.11<br />
4106.92 ex 611.79 4302.19 613.19<br />
4115.10 611.2 4203.10 848.11 4302.20 613.2<br />
4107.11 ex 611.45 4115.20 211.91 4203.21 894.77 4302.30 613.3<br />
4107.12 ex 611.45 4203.29 848.12 4303.10 ex 848.31<br />
4107.19 ex 611.45 4201.00 612.2 4203.30 848.13 4303.90 ex 848.31<br />
4107.91 ex 611.45 4203.40 848.19<br />
4107.92 ex 611.45 4202.11 831.21 4304.00 848.32<br />
Section IX<br />
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège;<br />
ouvrages de sparterie ou de vannerie<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
4401.10 245.01 4407.21 ex 248.4 4410.19 ex 634.22 4417.00 635.91<br />
4401.21 246.11 4407.22 ex 248.4 4410.90 634.23<br />
4401.22 246.15 4407.25 ex 248.4 4418.10 635.31<br />
4401.30 246.2 4407.26 ex 248.4 4411.12 ex 634.54 4418.20 635.32<br />
4407.27 ex 248.4 4411.13 ex 634.54 4418.40 ex 635.39<br />
4402.10 ex 245.02 4407.28 ex 248.4 4411.14 ex 634.54 4418.50 635.33<br />
4402.90 ex 245.02 4407.29 ex 248.4 4411.92 ex 634.59 4418.60 ex 635.39<br />
4407.91 ex 248.4 4411.93 ex 634.59 4418.71 ex 635.34<br />
4403.10 247.3 4407.92 ex 248.4 4411.94 ex 634.59 4418.72 ex 635.34<br />
4403.20 247.4 4407.93 ex 248.4 4418.79 ex 635.34<br />
4403.41 ex 247.5 4407.94 ex 248.4 4412.10 634.32 4418.90 ex 635.39<br />
4403.49 ex 247.5 4407.95 ex 248.4 4412.31 ex 634.31<br />
4403.91 ex 247.9 4407.99 ex 248.4 4412.32 ex 634.31 4419.00 635.42<br />
4403.92 ex 247.9 4412.39 ex 634.31<br />
4403.99 ex 247.9 4408.10 634.11 4412.94 634.33 4420.10 ex 635.49<br />
4404.10 ex 634.91 4408.39 ex 634.12<br />
4408.31 ex 634.12 4412.99 634.39 4420.90 ex 635.49<br />
4404.20 ex 634.91 4408.90 ex 634.12 4413.00 634.21 4421.10 ex 635.99<br />
4405.00 634.93 4409.10 248.3 4414.00 635.41<br />
4421.90 ex 635.99<br />
4409.21 ex 248.5 4501.10 244.03<br />
4406.10 248.11 4409.29 ex 248.5 4415.10 635.11 4501.90 244.04<br />
4406.90 248.19 4415.20 635.12<br />
4410.11 ex 634.22 4502.00 244.02<br />
4407.10 248.2 4410.12 ex 634.22 4416.00 635.2
Appendice I<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
4503.10 633.11 4601.21 ex 899.74 4601.94 ex 899.79 4602.19 ex 899.71<br />
4503.90 633.19 4601.22 ex 899.74 4601.99 ex 899.79 4602.90 ex 899.71<br />
4601.29 ex 899.74<br />
4504.10 633.21 4601.92 ex 899.79 4602.11 ex 899.71<br />
4504.90 633.29 4601.93 ex 899.79 4602.12 ex 899.71<br />
Section X<br />
Pâte de bois ou d’autres matières fibreuses cellulosiques;<br />
déchets et rebus récupérés de papier et de carton;<br />
papier et ses applications<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
4701.00 251.2 4802.58 ex 641.26 4807.00 641.92 4814.90 ex 641.94<br />
4802.61 ex 641.29<br />
4702.00 251.3 4802.62 ex 641.29 4808.10 641.64 4816.20 ex 642.42<br />
4802.69 ex 641.29 4808.20 641.61 4816.90 ex 642.42<br />
4703.11 251.41 4808.30 641.62<br />
4703.19 251.42 4803.00 641.63 4808.90 641.69 4817.10 642.21<br />
4703.21 251.51 4817.20 642.22<br />
4703.29 251.52 4804.11 ex 641.41 4809.20 ex 641.31 4817.30 642.23<br />
4804.19 ex 641.41 4809.90 ex 641.31<br />
4704.11 ex 251.61 4804.21 ex 641.42 4818.10 642.43<br />
4704.19 ex 251.61 4804.29 ex 641.42 4810.13 ex 641.32 4818.20 ex 642.94<br />
4704.21 ex 251.62 4804.31 ex 641.46 4810.14 ex 641.32 4818.30 ex 642.94<br />
4704.29 ex 251.62 4804.39 ex 641.46 4810.19 ex 641.32 4818.40 642.95<br />
4804.41 ex 641.47 4810.22 ex 641.34 4818.50 ex 642.94<br />
4705.00 251.91 4804.42 ex 641.47 4810.29 ex 641.34 4818.90 ex 642.94<br />
4804.49 ex 641.47 4810.31 641.74<br />
4706.10 ex 251.92 4804.51 ex 641.48 4810.32 641.75 4819.10 642.11<br />
4706.20 ex 251.92 4804.52 ex 641.48 4810.39 641.76 4819.20 642.12<br />
4706.30 ex 251.92 4804.59 ex 641.48 4810.92 ex 641.77 4819.30 642.13<br />
4706.91 ex 251.92 4810.99 ex 641.77 4819.40 642.14<br />
4706.92 ex 251.92 4805.11 ex 641.51 4819.50 642.15<br />
4706.93 ex 251.92 4805.12 ex 641.51 4811.10 641.73 4819.60 642.16<br />
4805.19 ex 641.51 4811.41 ex 641.78<br />
4707.10 251.11 4805.24 ex 641.54 4811.49 ex 641.78 4820.10 642.31<br />
4707.20 251.12 4805.25 ex 641.54 4811.51 641.71 4820.20 642.32<br />
4707.30 251.13 4805.30 641.52 4811.59 641.72 4820.30 642.33<br />
4707.90 251.19 4805.40 ex 641.56 4811.60 ex 641.79 4820.40 642.34<br />
4805.50 ex 641.56 4811.90 ex 641.79 4820.50 642.35<br />
4801.00 641.1 4805.91 ex 641.59 4820.90 642.39<br />
4805.92 ex 641.59 4812.00 641.93<br />
4802.10 641.21 4805.93 ex 641.59 4821.10 ex 892.81<br />
4802.20 641.22 4813.10 ex 642.41 4821.90 ex 892.81<br />
4802.40 641.24 4806.10 ex 641.53 4813.20 ex 642.41<br />
4802.54 ex 641.26 4806.20 ex 641.53 4813.90 641.55 4822.10 ex 642.91<br />
4802.55 ex 641.26 4806.30 ex 641.53 4822.90 ex 642.91<br />
4802.56 ex 641.26 4806.40 ex 641.53 4814.10 ex 641.94<br />
4802.57 ex 641.26 4814.20 ex 641.94 4823.20 642.45<br />
159
160 Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
4823.40 ex 642.99 4902.10 892.21 4905.99 ex 892.14 4909.00 892.42<br />
4823.61 ex 642.93 4902.90 892.29<br />
4823.69 ex 642.93 4906.00 892.82 4910.00 892.84<br />
4823.70 ex 642.99 4903.00 892.12<br />
4823.90 ex 642.99 4907.00 892.83 4911.10 892.86<br />
4904.00 892.85 4911.91 892.87<br />
4901.10 892.15 4908.10 ex 892.41 4911.99 892.89<br />
4901.91 892.16 4905.10 ex 892.14 4908.90 ex 892.41<br />
4901.99 892.19 4905.91 892.13<br />
Section XI<br />
Matières textiles et ouvrages en ces matières<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
5001.00 261.41 5105.31 ex 268.77 5202.91 263.32 5206.12 ex 651.34<br />
5105.39 ex 268.77 5202.99 263.39 5206.13 ex 651.34<br />
5002.00 261.3 5105.40 ex 268.77 5206.14 ex 651.34<br />
5203.00 263.4 5206.15 ex 651.34<br />
5003.00 261.42 5106.10 651.12 5206.21 ex 651.34<br />
5106.20 651.17 5204.11 ex 651.21 5206.22 ex 651.34<br />
5004.00 651.92 5204.19 ex 651.21 5206.23 ex 651.34<br />
5107.10 651.13 5204.20 651.22 5206.24 ex 651.34<br />
5005.00 651.93 5107.20 651.18 5206.25 ex 651.34<br />
5205.11 ex 651.33 5206.31 ex 651.34<br />
5006.00 651.94 5108.10 ex 651.14 5205.12 ex 651.33 5206.32 ex 651.34<br />
5108.20 ex 651.14 5205.13 ex 651.33 5206.33 ex 651.34<br />
5007.10 654.11 5205.14 ex 651.33 5206.34 ex 651.34<br />
5007.20 654.13 5109.10 651.16 5205.15 ex 651.33 5206.35 ex 651.34<br />
5007.90 654.19 5109.90 651.19 5205.21 ex 651.33 5206.41 ex 651.34<br />
5205.22 ex 651.33 5206.42 ex 651.34<br />
5101.11 268.11 5110.00 651.15 5205.23 ex 651.33 5206.43 ex 651.34<br />
5101.19 268.19 5205.24 ex 651.33 5206.44 ex 651.34<br />
5101.21 ex 268.21 5111.11 ex 654.21 5205.26 ex 651.33 5206.45 ex 651.34<br />
5101.29 ex 268.21 5111.19 ex 654.21 5205.27 ex 651.33<br />
5101.30 268.29 5111.20 ex 654.31 5205.28 ex 651.33 5207.10 651.31<br />
5111.30 ex 654.31 5205.31 ex 651.33 5207.90 651.32<br />
5102.11 ex 268.3 5111.90 654.33 5205.32 ex 651.33<br />
5102.19 ex 268.3 5205.33 ex 651.33 5208.11 ex 652.21<br />
5102.20 268.5 5112.11 ex 654.22 5205.34 ex 651.33 5208.12 ex 652.21<br />
5112.19 ex 654.22 5205.35 ex 651.33 5208.13 ex 652.21<br />
5103.10 268.63 5112.20 ex 654.32 5205.41 ex 651.33 5208.19 ex 652.21<br />
5103.20 ex 268.69 5112.30 ex 654.32 5205.42 ex 651.33 5208.21 ex 652.31<br />
5103.30 ex 268.69 5112.90 654.34 5205.43 ex 651.33 5208.22 ex 652.31<br />
5205.44 ex 651.33 5208.23 ex 652.31<br />
5104.00 268.62 5113.00 654.92 5205.46 ex 651.33 5208.29 ex 652.31<br />
5205.47 ex 651.33 5208.31 ex 652.32<br />
5105.10 ex 268.71 5201.00 263.1 5205.48 ex 651.33 5208.32 ex 652.32<br />
5105.21 ex 268.71 5208.33 ex 652.32<br />
5105.29 268.73 5202.10 263.31 5206.11 ex 651.34 5208.39 ex 652.32
Appendice I<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
5208.41 ex 652.33 5211.59 ex 652.65 5402.19 ex 651.62 5407.69 ex 653.17<br />
5208.42 ex 652.33 5402.20 ex 651.62 5407.71 ex 653.17<br />
5208.43 ex 652.33 5212.11 652.25 5402.31 ex 651.51 5407.72 ex 653.17<br />
5208.49 ex 652.33 5212.12 652.91 5402.32 ex 651.51 5407.73 ex 653.17<br />
5208.51 ex 652.34 5212.13 652.92 5402.33 651.52 5407.74 ex 653.17<br />
5208.52 ex 652.34 5212.14 652.93 5402.34 ex 651.59 5407.81 ex 653.18<br />
5208.59 ex 652.34 5212.15 652.94 5402.39 ex 651.59 5407.82 ex 653.18<br />
5212.21 652.26 5402.44 ex 651.63 5407.83 ex 653.18<br />
5209.11 ex 652.22 5212.22 652.95 5402.45 ex 651.63 5407.84 ex 653.18<br />
5209.12 ex 652.22 5212.23 652.96 5402.46 ex 651.63 5407.91 ex 653.19<br />
5209.19 ex 652.22 5212.24 652.97 5402.47 ex 651.63 5407.92 ex 653.19<br />
5209.21 ex 652.41 5212.25 652.98 5402.48 ex 651.63 5407.93 ex 653.19<br />
5209.22 ex 652.41 5402.49 ex 651.63 5407.94 ex 653.19<br />
5209.29 ex 652.41 5301.10 265.11 5402.51 ex 651.64<br />
5209.31 ex 652.42 5301.21 ex 265.12 5402.52 ex 651.64 5408.10 653.51<br />
5209.32 ex 652.42 5301.29 ex 265.12 5402.59 ex 651.64 5408.21 ex 653.52<br />
5209.39 ex 652.42 5301.30 265.13 5402.61 ex 651.69 5408.22 ex 653.52<br />
5209.41 ex 652.44 5402.62 ex 651.69 5408.23 ex 653.52<br />
5209.42 652.43 5302.10 265.21 5402.69 ex 651.69 5408.24 ex 653.52<br />
5209.43 ex 652.44 5302.90 265.29 5408.31 ex 653.59<br />
5209.49 ex 652.44 5403.10 651.73 5408.32 ex 653.59<br />
5209.51 ex 652.45 5303.10 264.1 5403.31 651.74 5408.33 ex 653.59<br />
5209.52 ex 652.45 5303.90 264.9 5403.32 ex 651.75 5408.34 ex 653.59<br />
5209.59 ex 652.45 5403.33 ex 651.75<br />
5305.00 265.8 5403.39 ex 651.75 5501.10 266.61<br />
5210.11 ex 652.23 5403.41 ex 651.76 5501.20 266.62<br />
5210.19 ex 652.23 5306.10 ex 651.96 5403.42 ex 651.76 5501.30 266.63<br />
5210.21 ex 652.51 5306.20 ex 651.96 5403.49 ex 651.76 5501.40 ex 266.69<br />
5210.29 ex 652.51 5501.90 ex 266.69<br />
5210.31 ex 652.52 5307.10 ex 651.97 5404.11 ex 651.88<br />
5210.32 ex 652.52 5307.20 ex 651.97 5404.12 ex 651.88 5502.00 267.12<br />
5210.39 ex 652.52 5404.19 ex 651.88<br />
5210.41 ex 652.53 5308.10 ex 651.99 5404.90 ex 651.88 5503.11 ex 266.51<br />
5210.49 ex 652.53 5308.20 ex 651.99 5503.19 ex 266.51<br />
5210.51 ex 652.54 5308.90 ex 651.99 5405.00 651.77 5503.20 266.52<br />
5210.59 ex 652.54 5503.30 266.53<br />
5309.11 ex 654.41 5406.00 651.78 5503.40 ex 266.59<br />
5211.11 ex 652.24 5309.19 ex 654.41 5503.90 ex 266.59<br />
5211.12 ex 652.24 5309.21 ex 654.42 5407.10 653.11<br />
5211.19 ex 652.24 5309.29 ex 654.42 5407.20 653.12 5504.10 ex 267.11<br />
5211.20 652.61 5407.30 653.13 5504.90 ex 267.11<br />
5211.31 ex 652.62 5310.10 ex 654.5 5407.41 ex 653.14<br />
5211.32 ex 652.62 5310.90 ex 654.5 5407.42 ex 653.14 5505.10 267.21<br />
5211.39 ex 652.62 5407.43 ex 653.14 5505.20 267.22<br />
5211.41 ex 652.64 5311.00 654.93 5407.44 ex 653.14<br />
5211.42 652.63 5407.51 ex 653.15 5506.10 266.71<br />
5211.43 ex 652.64 5401.10 651.41 5407.52 ex 653.15 5506.20 266.72<br />
5211.49 ex 652.64 5401.20 651.42 5407.53 ex 653.15 5506.30 266.73<br />
5211.51 ex 652.65 5407.54 ex 653.15 5506.90 266.79<br />
5211.52 ex 652.65 5402.11 ex 651.62 5407.61 653.16<br />
161
162 Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
5507.00 267.13 5513.41 ex 653.31 5601.29 ex 657.71 5702.92 ex 659.52<br />
5508.10 651.43<br />
5513.49 ex 653.32 5601.30 ex 657.71 5702.99 ex 659.59<br />
5508.20 651.44 5514.11 ex 653.33 5602.10 657.11 5703.10 659.41<br />
5514.12 ex 653.33 5602.21 ex 657.12 5703.20 659.42<br />
5509.11 ex 651.82 5514.19 ex 653.34 5602.29 ex 657.12 5703.30 659.43<br />
5509.12 ex 651.82 5514.21 ex 653.33 5602.90 657.19 5703.90 659.49<br />
5509.21 ex 651.82 5514.22 ex 653.33<br />
5509.22 ex 651.82 5514.23 ex 653.33 5603.11 ex 657.2 5704.10 ex 659.61<br />
5509.31 ex 651.82 5514.29 ex 653.34 5603.12 ex 657.2 5704.90 ex 659.61<br />
5509.32 ex 651.82 5514.30 653.35 5603.13 ex 657.2<br />
5509.41 ex 651.82 5514.41 ex 653.33 5603.14 ex 657.2 5705.00 659.69<br />
5509.42 ex 651.82 5514.42 ex 653.33 5603.91 ex 657.2<br />
5509.51 ex 651.84 5514.43 ex 653.33 5603.92 ex 657.2 5801.10 654.35<br />
5509.52 ex 651.84 5514.49 ex 653.34 5603.93 ex 657.2 5801.21 ex 652.14<br />
5509.53 ex 651.84 5603.94 ex 657.2 5801.22 ex 652.15<br />
5509.59 ex 651.84 5515.11 ex 653.43 5801.23 ex 652.15<br />
5509.61 ex 651.84 5515.12 ex 653.42 5604.10 657.81 5801.24 ex 652.14<br />
5509.62 ex 651.84 5515.13 ex 653.41 5604.90 657.89 5801.25 ex 652.15<br />
5509.69 ex 651.84 5515.19 ex 653.43 5801.26 ex 652.15<br />
5509.91 ex 651.84 5515.21 ex 653.42 5605.00 651.91 5801.31 ex 653.91<br />
5509.92 ex 651.84 5515.22 ex 653.41 5801.32 ex 653.93<br />
5509.99 ex 651.84 5515.29 ex 653.43 5606.00 656.31 5801.33 ex 653.93<br />
5515.91 ex 653.42 5801.34 ex 653.91<br />
5510.11 ex 651.86 5515.99 ex 653.43 5607.21 ex 657.51 5801.35 ex 653.93<br />
5510.12 ex 651.86 5607.29 ex 657.51 5801.36 ex 653.93<br />
5510.20 ex 651.87 5516.11 ex 653.6 5607.41 ex 657.51 5801.90 654.95<br />
5510.30 ex 651.87 5516.12 ex 653.6 5607.49 ex 657.51<br />
5510.90 ex 651.87 5516.13 ex 653.6 5607.50 ex 657.51 5802.11 652.12<br />
5516.14 ex 653.6 5607.90 ex 657.51 5802.19 652.13<br />
5511.10 651.81 5516.21 ex 653.83 5802.20 654.96<br />
5511.20 651.83 5516.22 ex 653.83 5608.11 ex 657.52 5802.30 654.97<br />
5511.30 651.85 5516.23 ex 653.83 5608.19 ex 657.52<br />
5512.11 ex 653.21 5516.31 ex 653.82<br />
5516.24 ex 653.83 5608.90 ex 657.52 5803.00 654.94<br />
5512.19 ex 653.21 5516.32 ex 653.82 5609.00 657.59 5804.10 656.41<br />
5512.21 ex 653.25 5516.33 ex 653.82 5804.21 ex 656.42<br />
5512.29 ex 653.25 5516.34 ex 653.82 5701.10 659.21 5804.29 ex 656.42<br />
5512.91 ex 653.29 5516.41 ex 653.81 5701.90 659.29 5804.30 656.43<br />
5512.99 ex 653.29 5516.42 ex 653.81<br />
5516.43 ex 653.81 5702.10 659.3 5805.00 658.91<br />
5513.11 ex 653.31 5516.44 ex 653.81 5702.20 ex 659.59<br />
5513.12 ex 653.31 5516.91 ex 653.89 5702.31 ex 659.51 5806.10 656.11<br />
5513.13 ex 653.31 5516.92 ex 653.89 5702.39 ex 659.59 5806.20 656.12<br />
5513.19 ex 653.32 5516.93 ex 653.89 5702.32 ex 659.52 5806.31 ex 656.13<br />
5513.21 ex 653.31 5516.94 ex 653.89 5702.41 ex 659.51 5806.32 ex 656.13<br />
5513.23 ex 653.31 5702.42 ex 659.52 5806.39 ex 656.13<br />
5513.29 ex 653.32 5601.10 ex 657.71 5702.49 ex 659.59 5806.40 656.14<br />
5513.31 ex 653.31 5601.21 ex 657.71 5702.50 659.53<br />
5513.39 ex 653.32 5601.22 ex 657.71 5702.91 ex 659.51 5807.10 656.21
Appendice I<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
5807.90 656.29 6001.21 ex 655.12 6101.90 ex 843.1 6107.11 ex 843.81<br />
6001.22 ex 655.12 6107.12 ex 843.81<br />
5808.10 ex 656.32 6001.29 ex 655.12 6102.10 ex 844.1 6107.19 ex 843.81<br />
5808.90 ex 656.32 6001.91 ex 655.19 6102.20 ex 844.1 6107.21 ex 843.82<br />
6001.92 ex 655.19 6102.30 ex 844.1 6107.22 ex 843.82<br />
5809.00 654.91 6001.99 ex 655.19 6102.90 ex 844.1 6107.29 ex 843.82<br />
6107.91 ex 843.89<br />
5810.10 656.51 6002.40 ex 655.21 6103.10 843.21 6107.99 ex 843.89<br />
5810.91 ex 656.59 6002.90 ex 655.21 6103.22 ex 843.22<br />
5810.92 ex 656.59 6103.23 ex 843.22 6108.11 ex 844.81<br />
5810.99 ex 656.59 6003.10 ex 655.21 6103.29 ex 843.22 6108.19 ex 844.81<br />
6003.20 ex 655.21 6103.31 ex 843.23 6108.21 ex 844.82<br />
5811.00 657.4 6003.30 ex 655.21 6103.32 ex 843.23 6108.22 ex 844.82<br />
6003.40 ex 655.21 6103.33 ex 843.23 6108.29 ex 844.82<br />
5901.10 ex 657.31 6003.90 ex 655.21 6103.39 ex 843.23 6108.31 ex 844.83<br />
5901.90 ex 657.31 6103.41 ex 843.24 6108.32 ex 844.83<br />
6004.10 ex 655.22 6103.42 ex 843.24 6108.39 ex 844.83<br />
5902.10 ex 657.93 6004.90 ex 655.22 6103.43 ex 843.24 6108.91 ex 844.89<br />
5902.20 ex 657.93 6103.49 ex 843.24 6108.92 ex 844.89<br />
5902.90 ex 657.93 6005.21 ex 655.23 6108.99 ex 844.89<br />
6005.22 ex 655.23 6104.13 ex 844.21<br />
5903.10 ex 657.32 6005.23 ex 655.23 6104.19 ex 844.21 6109.10 ex 845.4<br />
5903.20 ex 657.32 6005.24 ex 655.23 6104.22 ex 844.22 6109.90 ex 845.4<br />
5903.90 ex 657.32 6005.31 ex 655.23 6104.23 ex 844.22<br />
6005.32 ex 655.23 6104.29 ex 844.22 6110.11 ex 845.3<br />
5904.10 ex 659.1 6005.33 ex 655.23 6104.31 ex 844.23 6110.12 ex 845.3<br />
5904.90 ex 659.1 6005.34 ex 655.23 6104.32 ex 844.23 6110.19 ex 845.3<br />
6005.41 ex 655.23 6104.33 ex 844.23 6110.20 ex 845.3<br />
5905.00 657.35 6005.42 ex 655.23 6104.39 ex 844.23 6110.30 ex 845.3<br />
6005.43 ex 655.23 6104.41 ex 844.24 6110.90 ex 845.3<br />
5906.10 ex 657.33 6005.44 ex 655.23 6104.42 ex 844.24<br />
5906.91 ex 657.33 6005.90 ex 655.23 6104.43 ex 844.24 6111.20 ex 845.12<br />
5906.99 ex 657.33 6104.44 ex 844.24 6111.30 ex 845.12<br />
6006.10 ex 655.29 6104.49 ex 844.24 6111.90 ex 845.12<br />
5907.00 657.34 6006.21 ex 655.29 6104.51 ex 844.25<br />
6006.22 ex 655.29 6104.52 ex 844.25 6112.11 ex 845.91<br />
5908.00 657.72 6006.23 ex 655.29 6104.53 ex 844.25 6112.12 ex 845.91<br />
6006.24 ex 655.29 6104.59 ex 844.25 6112.19 ex 845.91<br />
5909.00 657.91 6006.31 ex 655.29 6104.61 ex 844.26 6112.20 845.92<br />
6006.32 ex 655.29 6104.62 ex 844.26 6112.31 ex 845.62<br />
5910.00 657.92 6006.33 ex 655.29 6104.63 ex 844.26 6112.39 ex 845.62<br />
6006.34 ex 655.29 6104.69 ex 844.26 6112.41 ex 845.64<br />
5911.10 ex 657.73 6006.41 ex 655.29 6112.49 ex 845.64<br />
5911.20 ex 657.73 6006.42 ex 655.29 6105.10 843.71<br />
5911.31 ex 657.73 6006.43 ex 655.29 6105.20 ex 843.79 6113.00 845.24<br />
5911.32 ex 657.73 6006.44 ex 655.29 6105.90 ex 843.79<br />
5911.40 ex 657.73 6006.90 ex 655.29 6114.20 ex 845.99<br />
5911.90 ex 657.73 6106.10 ex 844.7 6114.30 ex 845.99<br />
6101.20 ex 843.1 6106.20 ex 844.7 6114.90 ex 845.99<br />
6001.10 655.11 6101.30 ex 843.1 6106.90 ex 844.7<br />
163
164 Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
6115.10 846.23 6203.43 ex 841.4 6208.22 ex 842.82 6301.10 775.85<br />
6115.21 ex 846.24 6203.49 ex 841.4 6208.29 ex 842.82 6301.20 658.31<br />
6115.22 ex 846.24 6208.91 ex 842.89 6301.30 658.32<br />
6115.29 ex 846.24 6204.11 ex 842.21 6208.92 ex 842.89 6301.40 658.33<br />
6115.30 846.25 6204.12 ex 842.21 6208.99 ex 842.89 6301.90 658.39<br />
6115.94 ex 846.29 6204.13 ex 842.21<br />
6115.95 ex 846.29 6204.19 ex 842.21 6209.20 ex 845.11 6302.10 658.41<br />
6115.96 ex 846.29 6204.21 ex 842.22 6209.30 ex 845.11 6302.21 ex 658.42<br />
6115.99 ex 846.29 6204.22 ex 842.22 6209.90 ex 845.11 6302.22 ex 658.43<br />
6204.23 ex 842.22 6302.29 ex 658.43<br />
6116.10 846.91 6204.29 ex 842.22 6210.10 845.21 6302.31 ex 658.42<br />
6116.91 ex 846.92 6204.31 ex 842.3 6210.20 ex 845.22 6302.32 ex 658.43<br />
6116.92 ex 846.92 6204.32 ex 842.3 6210.30 ex 845.23 6302.39 ex 658.43<br />
6116.93 ex 846.92 6204.33 ex 842.3 6210.40 ex 845.22 6302.40 658.44<br />
6116.99 ex 846.92 6204.39 ex 842.3 6210.50 ex 845.23 6302.51 658.45<br />
6204.41 ex 842.4 6302.53 ex 658.46<br />
6117.10 846.93 6204.42 ex 842.4 6211.11 845.61 6302.59 ex 658.46<br />
6117.80 ex 846.99 6204.43 ex 842.4 6211.12 845.63 6302.60 ex 658.47<br />
6117.90 ex 846.99 6204.44 ex 842.4 6211.20 845.81 6302.91 ex 658.47<br />
6204.49 ex 842.4 6211.32 ex 845.87 6302.93 ex 658.48<br />
6201.11 841.11 6204.51 ex 842.5 6211.33 ex 845.87 6302.99 ex 658.48<br />
6201.12 ex 841.12 6204.52 ex 842.5 6211.39 ex 845.87<br />
6201.13 ex 841.12 6204.53 ex 842.5 6211.41 ex 845.89 6303.12 ex 658.51<br />
6201.19 ex 841.12 6204.59 ex 842.5 6211.42 ex 845.89 6303.19 ex 658.51<br />
6201.91 ex 841.19 6204.61 ex 842.6 6211.43 ex 845.89 6303.91 ex 658.51<br />
6201.92 ex 841.19 6204.62 ex 842.6 6211.49 ex 845.89 6303.92 ex 658.51<br />
6201.93 ex 841.19 6204.63 ex 842.6 6303.99 ex 658.51<br />
6201.99 ex 841.19 6204.69 ex 842.6 6212.10 845.51<br />
6212.20 ex 845.52 6304.11 ex 658.52<br />
6202.11 ex 842.11 6205.20 841.51 6212.30 ex 845.52 6304.19 ex 658.52<br />
6202.12 ex 842.11 6205.30 ex 841.59 6212.90 ex 845.52 6304.91 ex 658.59<br />
6202.13 ex 842.11 6205.90 ex 841.59 6304.92 ex 658.59<br />
6202.19 ex 842.11 6213.20 ex 846.11 6304.93 ex 658.59<br />
6202.91 ex 842.19 6206.10 ex 842.7 6213.90 ex 846.11 6304.99 ex 658.59<br />
6202.92 ex 842.19 6206.20 ex 842.7<br />
6202.93 ex 842.19 6206.30 ex 842.7 6214.10 ex 846.12 6305.10 658.11<br />
6202.99 ex 842.19 6206.40 ex 842.7 6214.20 ex 846.12 6305.20 658.12<br />
6206.90 ex 842.7 6214.30 ex 846.12 6305.32 ex 658.13<br />
6203.11 841.21 6214.40 ex 846.12 6305.33 ex 658.13<br />
6203.12 ex 841.22 6207.11 ex 841.61 6214.90 ex 846.12 6305.39 ex 658.13<br />
6203.19 ex 841.22 6207.19 ex 841.61 6305.90 658.19<br />
6203.22 ex 841.23 6207.21 ex 841.62 6215.10 ex 846.13<br />
6203.23 ex 841.23 6207.22 ex 841.62 6215.20 ex 846.13 6306.12 ex 658.21<br />
6203.29 ex 841.23 6207.29 ex 841.62 6215.90 ex 846.13 6306.19 ex 658.21<br />
6203.31 ex 841.3 6207.91 ex 841.69 6306.22 ex 658.22<br />
6203.32 ex 841.3 6207.99 ex 841.69 6216.00 846.14 6306.29 ex 658.22<br />
6203.33 ex 841.3 6306.30 658.23<br />
6203.39 ex 841.3 6208.11 ex 842.81 6217.10 ex 846.19 6306.40 658.24<br />
6203.41 ex 841.4 6208.19 ex 842.81 6217.90 ex 846.19 6306.91 ex 658.29<br />
6203.42 ex 841.4 6208.21 ex 842.82 6306.99 ex 658.29
Appendice I<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
6307.10 658.92 6308.00 658.99 6309.00 269.01 6310.10 ex 269.02<br />
6307.20 ex 658.93 6310.90 ex 269.02<br />
6307.90 ex 658.93<br />
Section XII<br />
Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets,<br />
cravaches et leurs parties, plumes apprêtées et articles en plumes;<br />
fleurs artificielles; ouvrages en cheveux<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
6401.10 851.11 6403.99 ex 851.48 6502.00 657.62 6602.00 899.42<br />
6401.92 ex 851.31<br />
6401.99 ex 851.31 6404.11 851.25 6504.00 848.42 6603.20 ex 899.49<br />
6404.19 851.51 6603.90 ex 899.49<br />
6402.12 851.21 6404.20 851.52 6505.10 ex 848.43<br />
6402.19 851.23 6505.90 ex 848.43 6701.00 899.92<br />
6402.20 ex 851.32 6405.10 851.49<br />
6402.91 ex 851.32 6405.20 851.59 6506.10 848.44 6702.10 899.21<br />
6402.99 ex 851.32 6405.90 851.7 6506.91 848.45 6702.90 899.29<br />
6506.99 848.49<br />
6403.12 851.22 6406.10 ex 851.9 6703.00 899.94<br />
6403.19 851.24 6406.20 ex 851.9 6507.00 848.48<br />
6403.20 851.41 6406.91 ex 851.9 6704.11 ex 899.95<br />
6403.40 851.15 6406.99 ex 851.9 6601.10 ex 899.41 6704.19 ex 899.95<br />
6403.51 ex 851.48 6601.91 ex 899.41 6704.20 ex 899.95<br />
6403.59 ex 851.48 6501.00 657.61 6601.99 ex 899.41 6704.90 ex 899.95<br />
6403.91 ex 851.48<br />
Section XIII<br />
Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues;<br />
produits céramiques; verre et ouvrages en verre<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
6801.00 661.31 6803.00 661.32 6806.10 663.51 6809.90 ex 663.31<br />
6806.20 663.52<br />
6802.10 661.33 6804.10 663.11 6806.90 663.53 6810.11 ex 663.32<br />
6802.21 661.34 6804.21 ex 663.12 6810.19 ex 663.32<br />
6802.23 ex 661.35 6804.22 ex 663.12 6807.10 ex 661.81 6810.91 663.33<br />
6802.29 ex 661.35 6804.23 ex 663.12 6807.90 ex 661.81 6810.99 663.34<br />
6802.91 661.36 6804.30 663.13<br />
6802.92 ex 661.39 6808.00 661.82 6811.40 ex 661.83<br />
6802.93 ex 661.39 6805.10 663.21 6811.81 ex 661.83<br />
6802.99 ex 661.39 6805.20 663.22 6809.11 ex 663.31 6811.82 ex 661.83<br />
6805.30 663.29 6809.19 ex 663.31 6811.83 ex 661.83<br />
165
166 Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
6811.89 ex 661.83 6907.10 ex 662.44 7004.20 664.31 7013.91 ex 665.29<br />
6907.90 ex 662.44 7004.90 664.39 7013.99 ex 665.29<br />
6812.80 ex 663.81<br />
6812.91 ex 663.81 6908.10 ex 662.45 7005.10 ex 664.41 7014.00 665.95<br />
6812.92 ex 663.81 6908.90 ex 662.45 7005.21 ex 664.41<br />
6812.93 ex 663.81 7005.29 ex 664.41 7015.10 ex 664.94<br />
6812.99 ex 663.81 6909.11 ex 663.91 7005.30 664.42 7015.90 ex 664.94<br />
6909.12 ex 663.91<br />
6813.20 ex 663.82 6909.19 ex 663.91 7006.00 664.91 7016.10 665.94<br />
6813.81 ex 663.82 6909.90 ex 663.91 7016.90 664.96<br />
6813.89 ex 663.82 7007.11 ex 664.71<br />
6910.10 812.21 7007.19 ex 664.71 7017.10 ex 665.91<br />
6814.10 ex 663.35 6910.90 812.29 7007.21 ex 664.72 7017.20 ex 665.91<br />
6814.90 ex 663.35 7007.29 ex 664.72 7017.90 ex 665.91<br />
6911.10 666.11<br />
6815.10 663.36 6911.90 666.12 7008.00 664.92 7018.10 ex 665.93<br />
6815.20 663.37 7018.20 ex 665.93<br />
6815.91 663.38 6912.00 666.13 7009.10 664.81 7018.90 ex 665.93<br />
6815.99 663.39 7009.91 ex 664.89<br />
6913.10 666.21 7009.92 ex 664.89 7019.11 ex 651.95<br />
6901.00 662.31 6913.90 666.29 7019.12 ex 651.95<br />
7010.10 665.92 7019.19 ex 651.95<br />
6902.10 ex 662.32 6914.10 ex 663.99 7010.20 ex 665.1 7019.31 ex 664.95<br />
6902.20 ex 662.32 6914.90 ex 663.99 7010.90 ex 665.1 7019.32 ex 664.95<br />
6902.90 ex 662.32 7019.39 ex 664.95<br />
7001.00 664.11 7011.10 ex 664.93 7019.40 ex 654.6<br />
6903.10 ex 663.7 7011.20 ex 664.93 7019.51 ex 654.6<br />
6903.20 ex 663.7 7002.10 ex 664.12 7011.90 ex 664.93 7019.52 ex 654.6<br />
6903.90 ex 663.7 7002.20 ex 664.12 7019.59 ex 654.6<br />
7002.31 ex 664.12 7013.10 665.21 7019.90 ex 664.95<br />
6904.10 ex 662.41 7002.32 ex 664.12 7013.22 ex 665.22<br />
6904.90 ex 662.41 7002.39 ex 664.12 7013.28 ex 665.22 7020.00 665.99<br />
7013.33 ex 665.22<br />
6905.10 ex 662.42 7003.12 ex 664.51 7013.37 ex 665.22<br />
6905.90 ex 662.42 7003.19 ex 664.51 7013.41 ex 665.23<br />
7003.20 664.52 7013.42 ex 665.23<br />
6906.00 662.43 7003.30 664.53 7013.49 ex 665.23<br />
Section XIV<br />
Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou<br />
doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie fantaisie; monnaies<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
7101.10 667.11 7102.29 277.19 7103.99 ex 667.39 7105.10 ex 277.21<br />
7101.21 667.12 7102.31 667.22 7105.90 ex 277.21<br />
7101.22 667.13 7102.39 667.29 7104.10 667.41<br />
7104.20 667.42 7106.10 ex 681.14<br />
7102.10 667.21 7103.10 667.31 7104.90 667.49 7106.91 681.13<br />
7102.21 277.11 7103.91 ex 667.39 7106.92 ex 681.14
Appendice I<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
7107.00 681.12 7110.29 ex 681.25 7113.11 ex 897.31 7116.10 ex 897.33<br />
7110.31 ex 681.24 7113.19 ex 897.31 7116.20 ex 897.33<br />
7108.11 ex 971.01 7110.39 ex 681.25 7113.20 ex 897.31<br />
7108.12 ex 971.01 7110.41 ex 681.24 7117.11 ex 897.21<br />
7108.13 ex 971.01 7110.49 ex 681.25 7114.11 ex 897.32 7117.19 ex 897.21<br />
7108.20 I 7114.19 ex 897.32 7117.90 897.29<br />
7111.00 681.22 7114.20 ex 897.32<br />
7109.00 971.02 7118.10 961.0<br />
7112.30 ex 971.03 7115.10 897.41 7118.90 II<br />
7110.11 681.23 7112.91 ex 971.03 7115.90 897.49<br />
7110.19 ex 681.25 7112.92 289.21<br />
7110.21 ex 681.24 7112.99 289.29<br />
Section XV<br />
Métaux communs et ouvrages en ces métaux<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
7201.10 671.21 7205.21 ex 671.32 7209.27 ex 673.46 7213.91 ex 676.19<br />
7201.20 671.22 7205.29 ex 671.32 7209.28 ex 673.46 7213.99 ex 676.19<br />
7201.50 671.23 7209.90 673.52<br />
7206.10 672.41 7214.10 676.43<br />
7202.11 671.41 7206.90 672.45 7210.11 ex 674.21 7214.20 676.21<br />
7202.19 671.49 7210.12 ex 674.21 7214.30 676.22<br />
7202.21 ex 671.51 7207.11 672.61 7210.20 674.41 7214.91 ex 676.29<br />
7202.29 ex 671.51 7207.12 672.62 7210.30 674.11 7214.99 ex 676.29<br />
7202.30 671.52 7207.19 672.69 7210.41 ex 674.13<br />
7202.41 ex 671.53 7207.20 672.7 7210.49 ex 674.13 7215.10 676.31<br />
7202.49 ex 671.53 7210.50 674.42 7215.50 676.33<br />
7202.50 671.54 7208.10 ex 673.21 7210.61 ex 674.43 7215.90 676.44<br />
7202.60 671.55 7208.25 ex 673.21 7210.69 ex 674.43<br />
7202.70 ex 671.59 7208.26 ex 673.21 7210.70 674.31 7216.10 ex 676.81<br />
7202.80 ex 671.59 7208.27 ex 673.21 7210.90 674.44 7216.21 ex 676.81<br />
7202.91 ex 671.59 7208.36 ex 673.21 7216.22 ex 676.81<br />
7202.92 ex 671.59 7208.37 ex 673.21 7211.13 ex 673.27 7216.31 ex 676.82<br />
7202.93 ex 671.59 7208.38 ex 673.21 7211.14 ex 673.27 7216.32 ex 676.82<br />
7202.99 ex 671.59 7208.39 ex 673.21 7211.19 673.29 7216.33 ex 676.82<br />
7208.40 ex 673.24 7211.23 ex 673.49 7216.40 ex 676.82<br />
7203.10 ex 671.33 7208.51 ex 673.24 7211.29 ex 673.49 7216.50 676.83<br />
7203.90 ex 671.33 7208.52 ex 673.24 7211.90 673.53 7216.61 ex 676.84<br />
7208.53 ex 673.24 7216.69 ex 676.84<br />
7204.10 282.1 7208.54 ex 673.24 7212.10 674.22 7216.91 ex 676.85<br />
7204.21 282.21 7208.90 673.51 7212.20 674.12 7216.99 ex 676.85<br />
7204.29 282.29 7212.30 674.14<br />
7204.30 282.31 7209.15 ex 673.41 7212.40 674.32 7217.10 678.14<br />
7204.41 282.32 7209.16 ex 673.41 7212.50 674.51 7217.20 ex 678.15<br />
7204.49 282.39 7209.17 ex 673.41 7212.60 674.52 7217.30 ex 678.15<br />
7204.50 282.33 7209.18 ex 673.41 7217.90 678.19<br />
7209.25 ex 673.46 7213.10 676.11<br />
7205.10 671.31 7209.26 ex 673.46 7213.20 676.12 7218.10 672.47<br />
167
168 Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
7218.91 ex 672.81 7226.92 675.62 7305.90 679.39 7314.41 ex 693.5<br />
7218.99 ex 672.81 7226.99 675.74 7314.42 ex 693.5<br />
7306.11 ex 679.41 7314.49 ex 693.5<br />
7219.11 ex 675.31 7227.10 676.17 7306.19 ex 679.41 7314.50 ex 693.5<br />
7219.12 ex 675.31 7227.20 ex 676.19 7306.21 ex 679.42<br />
7219.13 675.32 7227.90 ex 676.19 7306.29 ex 679.42 7315.11 748.31<br />
7219.14 675.33 7306.30 ex 679.43 7315.12 748.32<br />
7219.21 ex 675.34 7228.10 676.41 7306.40 ex 679.43 7315.19 748.39<br />
7219.22 ex 675.34 7228.20 676.42 7306.50 ex 679.43 7315.20 699.21<br />
7219.23 675.35 7228.30 ex 676.29 7306.61 ex 679.44 7315.81 ex 699.22<br />
7219.24 675.36 7228.40 676.46 7306.69 ex 679.44 7315.82 ex 699.22<br />
7219.31 675.51 7228.50 676.39 7306.90 679.49 7315.89 ex 699.22<br />
7219.32 675.52 7228.60 676.47 7315.90 ex 699.22<br />
7219.33 675.53 7228.70 676.88 7307.11 679.51<br />
7219.34 675.54 7228.80 676.48 7307.19 679.52 7316.00 699.61<br />
7219.35 675.55 7307.21 679.53<br />
7219.90 675.71 7229.20 ex 678.29 7307.22 679.54 7317.00 694.1<br />
7229.90 ex 678.29 7307.23 679.55<br />
7220.11 675.37 7307.29 679.56 7318.11 ex 694.21<br />
7220.12 675.38 7301.10 ex 676.86 7307.91 ex 679.59 7318.12 ex 694.21<br />
7220.20 675.56 7301.20 ex 676.86 7307.92 ex 679.59 7318.13 ex 694.21<br />
7220.90 675.72 7307.93 ex 679.59 7318.14 ex 694.21<br />
7302.10 677.01 7307.99 ex 679.59 7318.15 ex 694.21<br />
7221.00 676.15 7302.30 ex 677.09 7318.16 ex 694.21<br />
7302.40 ex 677.09 7308.10 691.11 7318.19 ex 694.21<br />
7222.11 ex 676.25 7302.90 ex 677.09 7308.20 691.12 7318.21 ex 694.22<br />
7222.19 ex 676.25 7308.30 691.13 7318.22 ex 694.22<br />
7222.20 676.34 7303.00 679.11 7308.40 691.14 7318.23 ex 694.22<br />
7222.30 676.45 7308.90 691.19 7318.24 ex 694.22<br />
7222.40 676.87 7304.11 ex 679.12 7318.29 ex 694.22<br />
7304.19 ex 679.12 7309.00 692.11<br />
7223.00 678.21 7304.22 ex 679.13 7319.20 ex 699.32<br />
7304.23 ex 679.13 7310.10 ex 692.41 7319.30 ex 699.32<br />
7224.10 672.49 7304.24 ex 679.13 7310.21 ex 692.41 7319.90 699.31<br />
7224.90 672.82 7304.29 ex 679.13 7310.29 ex 692.41<br />
7304.31 ex 679.14 7320.10 ex 699.4<br />
7225.11 ex 675.11 7304.39 ex 679.14 7311.00 692.43 7320.20 ex 699.4<br />
7225.19 ex 675.11 7304.41 ex 679.15 7320.90 ex 699.4<br />
7225.30 675.41 7304.49 ex 679.15 7312.10 ex 693.11<br />
7225.40 675.42 7304.51 ex 679.16 7312.90 ex 693.11 7321.11 ex 697.31<br />
7225.50 675.61 7304.59 ex 679.16 7321.12 ex 697.31<br />
7225.91 ex 675.73 7304.90 679.17 7313.00 693.2 7321.19 ex 697.31<br />
7225.92 ex 675.73 7321.81 ex 697.32<br />
7225.99 ex 675.73 7305.11 ex 679.31 7314.12 ex 693.5 7321.82 ex 697.32<br />
7305.12 ex 679.31 7314.14 ex 693.5 7321.89 ex 697.32<br />
7226.11 ex 675.12 7305.19 ex 679.31 7314.19 ex 693.5 7321.90 697.33<br />
7226.19 ex 675.12 7305.20 679.32 7314.20 ex 693.5<br />
7226.20 675.2 7305.31 ex 679.33 7314.31 ex 693.5 7322.11 ex 812.11<br />
7226.91 675.43 7305.39 ex 679.33 7314.39 ex 693.5 7322.19 ex 812.11
Appendice I<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
7322.90 812.15 7408.22 ex 682.42 7504.00 683.23 7610.90 691.29<br />
7408.29 ex 682.42<br />
7323.10 697.44 7505.11 ex 683.21 7611.00 692.12<br />
7323.91 ex 697.41 7409.11 ex 682.51 7505.12 ex 683.21<br />
7323.92 ex 697.41 7409.19 ex 682.51 7505.21 ex 683.21 7612.10 ex 692.42<br />
7323.93 ex 697.41 7409.21 ex 682.52 7505.22 ex 683.21 7612.90 ex 692.42<br />
7323.94 ex 697.41 7409.29 ex 682.52<br />
7323.99 ex 697.41 7409.31 ex 682.52 7506.10 ex 683.24 7613.00 692.44<br />
7409.39 ex 682.52 7506.20 ex 683.24<br />
7324.10 ex 697.51 7409.40 ex 682.52 7614.10 ex 693.13<br />
7324.21 ex 697.51 7409.90 ex 682.52 7507.11 ex 683.22 7614.90 ex 693.13<br />
7324.29 ex 697.51 7507.12 ex 683.22<br />
7324.90 ex 697.51 7410.11 ex 682.61 7507.20 ex 683.22 7615.11 ex 697.43<br />
7410.12 ex 682.61 7615.19 ex 697.43<br />
7325.10 699.62 7410.21 ex 682.61 7508.10 ex 699.75 7615.20 697.53<br />
7325.91 ex 699.63 7410.22 ex 682.61 7508.90 ex 699.75<br />
7325.99 ex 699.63 7616.10 694.4<br />
7411.10 ex 682.71 7601.10 684.11 7616.91 ex 699.79<br />
7326.11 ex 699.65 7411.21 ex 682.71 7601.20 684.12 7616.99 ex 699.79<br />
7326.19 ex 699.65 7411.22 ex 682.71<br />
7326.20 699.67 7411.29 ex 682.71 7602.00 288.23 7801.10 685.12<br />
7326.90 699.69 7801.91 ex 685.11<br />
7412.10 ex 682.72 7603.10 ex 684.25 7801.99 ex 685.11<br />
7401.00 283.2 7412.20 ex 682.72 7603.20 ex 684.25<br />
7402.00 682.11 7413.00 693.12 7604.10 ex 684.21<br />
7802.00 288.24<br />
7604.21 ex 684.21 7804.11 ex 685.2<br />
7403.11 ex 682.12 7415.10 694.31 7604.29 ex 684.21 7804.19 ex 685.2<br />
7403.12 ex 682.12 7415.21 ex 694.32 7804.20 ex 685.2<br />
7403.13 ex 682.12 7415.29 ex 694.32 7605.11 ex 684.22<br />
7403.19 ex 682.12 7415.33 ex 694.33 7605.19 ex 684.22 7806.00 699.76<br />
7403.21 ex 682.14 7415.39 ex 694.33 7605.21 ex 684.22<br />
7403.22 ex 682.14 7605.29 ex 684.22 7901.11 ex 686.11<br />
7403.29 ex 682.14 7418.11 ex 697.42 7901.12 ex 686.11<br />
7418.19 ex 697.42 7606.11 ex 684.23 7901.20 686.12<br />
7404.00 288.21 7418.20 697.52 7606.12 ex 684.23<br />
7405.00 682.13 7419.10 699.71 7606.92 ex 684.23<br />
7606.91 ex 684.23 7902.00 288.25<br />
7419.91 ex 699.73 7903.10 ex 686.33<br />
7406.10 ex 682.62 7419.99 ex 699.73 7607.11 ex 684.24 7903.90 ex 686.33<br />
7406.20 ex 682.62 7607.19 ex 684.24<br />
7407.10 682.31 7501.20 284.22<br />
7501.10 284.21 7607.20 ex 684.24 7904.00 686.31<br />
7407.21 ex 682.32 7608.10 ex 684.26 7905.00 686.32<br />
7407.29 ex 682.32 7502.10 683.11 7608.20 ex 684.26<br />
7502.20 683.12 7907.00 699.77<br />
7408.11 ex 682.41 7609.00 684.27<br />
7408.19 ex 682.41 7503.00 288.22 8001.10 687.11<br />
7408.21 ex 682.42 7610.10 691.21 8001.20 687.12<br />
169
170 Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
8002.00 288.26 8110.90 ex 689.93 8205.60 ex 695.46 8301.10 ex 699.11<br />
8205.70 695.47 8301.20 ex 699.11<br />
8003.00 687.2 8111.00 689.94 8205.80 695.48 8301.30 ex 699.11<br />
8205.90 695.49 8301.40 ex 699.11<br />
8007.00 699.78 8112.12 ex 689.91 8301.50 ex 699.11<br />
8112.13 ex 689.91 8206.00 695.7 8301.60 es 699.11<br />
8101.10 ex 689.11 8112.19 699.95 8301.70 ex 699.11<br />
8101.94 ex 689.11 8112.21 ex 689.95 8207.13 ex 695.63<br />
8101.96 ex 699.91 8112.22 ex 689.95 8207.19 ex 695.63 8302.10 699.13<br />
8101.97 ex 689.11 8112.29 ex 689.95 8207.20 ex 695.64 8302.20 699.14<br />
8101.99 ex 699.91 8112.51 ex 689.98 8207.30 ex 695.64 8302.30 699.15<br />
8112.52 ex 689.98 8207.40 ex 695.64 8302.41 699.16<br />
8102.10 ex 689.12 8112.59 ex 699.99 8207.50 ex 695.64 8302.42 699.17<br />
8102.94 ex 689.12 8112.92 ex 689.98 8207.60 ex 695.64 8302.49 ex 699.19<br />
8102.95 ex 699.92 8112.99 ex 699.99 8207.70 ex 695.64 8302.50 ex 699.19<br />
8102.96 ex 699.92 8207.80 ex 695.64 8302.60 ex 699.19<br />
8102.97 ex 689.12 8113.00 689.99 8207.90 ex 695.64<br />
8102.99 ex 699.92 8303.00 699.12<br />
8201.10 ex 695.1 8208.10 ex 695.61<br />
8103.20 ex 689.13 8201.20 ex 695.1 8208.20 ex 695.61 8304.00 895.11<br />
8103.30 ex 689.13 8201.30 ex 695.1 8208.30 ex 695.61<br />
8103.90 699.93 8201.40 ex 695.1 8208.40 ex 695.61 8305.10 ex 895.12<br />
8201.50 ex 695.1 8208.90 ex 695.61 8305.20 ex 895.12<br />
8104.11 ex 689.15 8201.60 ex 695.1 8305.90 ex 895.12<br />
8104.19 ex 689.15 8201.90 ex 695.1 8209.00 695.62<br />
8104.20 689.14 8306.10 699.52<br />
8104.30 ex 699.94 8202.10 695.21 8210.00 697.81 8306.21 ex 697.82<br />
8104.90 ex 699.94 8202.20 695.51 8306.29 ex 697.82<br />
8202.31 695.52 8211.10 ex 696.8 8306.30 ex 697.82<br />
8105.20 ex 689.81 8202.39 695.53 8211.91 ex 696.8<br />
8105.30 ex 689.81 8202.40 695.54 8211.92 ex 696.8 8307.10 ex 699.51<br />
8105.90 699.81 8202.91 695.55 8211.93 ex 696.8 8307.90 ex 699.51<br />
8202.99 695.59 8211.94 ex 696.8<br />
8106.00 689.92 8211.95 ex 696.8 8308.10 ex 699.33<br />
8203.10 695.22 8308.20 ex 699.33<br />
8107.20 ex 689.82 8203.20 ex 695.23 8212.10 696.31 8308.90 ex 699.33<br />
8107.30 ex 689.82 8203.30 ex 695.23 8212.20 696.35<br />
8107.90 699.83 8203.40 ex 695.23 8212.90 696.38 8309.10 ex 699.53<br />
8108.20 ex 689.83 8204.11 ex 695.3 8213.00 696.4<br />
8309.90 ex 699.53<br />
8108.30 ex 689.83 8204.12 ex 695.3 8310.00 699.54<br />
8108.90 699.85 8204.20 ex 695.3 8214.10 696.51<br />
8214.20 696.55 8311.10 ex 699.55<br />
8109.20 ex 689.84 8205.10 695.41 8214.90 696.59 8311.20 ex 699.55<br />
8109.30 ex 689.84 8205.20 695.42 8311.30 ex 699.55<br />
8109.90 699.87 8205.30 695.43 8215.10 696.61 8311.90 ex 699.55<br />
8205.40 695.44 8215.20 696.62<br />
8110.10 ex 689.93 8205.51 695.45 8215.91 696.63<br />
8110.20 ex 689.93 8205.59 ex 695.46 8215.99 696.69
Appendice I<br />
Section XVI<br />
Machines et appareils; matériel électrique et leurs parties; appareils d’enregistrement<br />
ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement des images et du son<br />
en télévision, et parties et accessoires de ces appareils<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
8401.10 718.71 8410.13 ex 718.11 8415.81 ex 741.55 8421.19 743.59<br />
8401.20 728.47 8410.90 718.19 8415.82 ex 741.55 8421.21 743.61<br />
8401.30 718.77 8415.83 ex 741.55 8421.22 743.62<br />
8401.40 718.78 8411.11 ex 714.41 8415.90 741.59 8421.23 743.63<br />
8411.12 ex 714.41 8421.29 743.67<br />
8402.11 ex 711.11 8411.21 ex 714.81 8416.10 741.21 8421.31 743.64<br />
8402.12 ex 711.11 8411.22 ex 714.81 8416.20 741.23 8421.39 743.69<br />
8402.19 ex 711.11 8411.81 ex 714.89 8416.30 741.25 8421.91 743.91<br />
8402.20 711.12 8411.82 ex 714.89 8416.90 741.28 8421.99 743.95<br />
8402.90 711.91 8411.91 714.91<br />
8411.99 714.99 8417.10 741.36 8422.11 775.3<br />
8403.10 812.17 8417.20 741.37 8422.19 745.21<br />
8403.90 812.19 8412.10 714.49 8417.80 741.38 8422.20 745.23<br />
8412.21 718.91 8417.90 741.39 8422.30 ex 745.27<br />
8404.10 711.21 8412.29 ex 718.93 8422.40 ex 745.27<br />
8404.20 711.22 8412.31 718.92 8418.10 ex 775.21 8422.90 745.29<br />
8404.90 711.92 8412.39 ex 718.93 8418.21 ex 775.21<br />
8412.80 ex 718.93 8418.29 ex 775.21 8423.10 745.32<br />
8405.10 741.71 8412.90 718.99 8418.30 ex 775.22 8423.20 ex 745.31<br />
8405.90 741.72 8418.40 ex 775.22 8423.30 ex 745.31<br />
8413.11 742.11 8418.50 741.43 8423.81 ex 745.31<br />
8406.10 712.11 8413.19 742.19 8418.61 ex 741.45 8423.82 ex 745.31<br />
8406.81 ex 712.19 8413.20 ex 742.71 8418.69 ex 741.45 8423.89 ex 745.31<br />
8406.82 ex 712.19 8413.30 742.2 8418.91 ex 741.49 8423.90 745.39<br />
8406.90 712.8 8413.40 742.3 8418.99 ex 741.49<br />
8413.50 742.4 8424.10 745.61<br />
8407.10 713.11 8413.60 742.5 8419.11 741.81 8424.20 745.62<br />
8407.21 713.31 8413.70 742.6 8419.19 741.82 8424.30 745.63<br />
8407.29 713.32 8413.81 ex 742.71 8419.20 741.83 8424.81 745.64<br />
8407.31 ex 713.21 8413.82 742.75 8419.31 741.84 8424.89 745.65<br />
8407.32 ex 713.21 8413.91 742.91 8419.32 741.85 8424.90 745.68<br />
8407.33 ex 713.21 8413.92 742.95 8419.39 741.86<br />
8407.34 713.22 8419.40 741.73 8425.11 ex 744.21<br />
8407.90 713.81 8414.10 743.11 8419.50 741.74 8425.19 ex 744.21<br />
8414.20 743.13 8419.60 741.75 8425.31 ex 744.25<br />
8408.10 713.33 8414.30 743.15 8419.81 741.87 8425.39 ex 744.25<br />
8408.20 713.23 8414.40 743.17 8419.89 741.89 8425.41 744.41<br />
8408.90 713.82 8414.51 743.41 8419.90 741.9 8425.42 744.43<br />
8414.59 743.43 8425.49 744.49<br />
8409.10 713.19 8414.60 743.45 8420.10 745.91<br />
8409.91 713.91 8414.80 743.19 8420.91 ex 745.93 8426.11 744.31<br />
8409.99 713.92 8414.90 743.8 8420.99 ex 745.93 8426.12 744.32<br />
8426.19 744.33<br />
8410.11 ex 718.11 8415.10 741.51 8421.11 743.51 8426.20 744.34<br />
8410.12 ex 718.11 8415.20 ex 741.55 8421.12 743.55 8426.30 744.35<br />
171
172 Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
8426.41 ex 744.37 8432.30 ex 721.12 8440.10 726.81 8448.19 ex 724.61<br />
8426.49 ex 744.37 8432.40 ex 721.12 8440.90 726.89 8448.20 ex 724.49<br />
8426.91 ex 744.39 8432.80 721.18 8448.31 ex 724.49<br />
8426.99 ex 744.39 8432.90 721.19 8441.10 725.21 8448.32 ex 724.49<br />
8441.20 725.23 8448.33 ex 724.49<br />
8427.10 744.11 8433.11 ex 721.21 8441.30 725.25 8448.39 ex 724.49<br />
8427.20 744.12 8433.19 ex 721.21 8441.40 725.27 8448.42 ex 724.67<br />
8427.90 744.13 8433.20 ex 721.23 8441.80 725.29 8448.49 ex 724.67<br />
8433.30 ex 721.23 8441.90 725.99 8448.51 ex 724.68<br />
8428.10 744.81 8433.40 ex 721.23 8448.59 ex 724.68<br />
8428.20 744.71 8433.51 721.22 8442.30 726.31<br />
8428.31 744.72 8433.52 ex 721.23 8442.40 726.91 8449.00 724.55<br />
8428.32 744.73 8433.53 ex 721.23 8442.50 726.35<br />
8428.33 744.74 8433.59 ex 721.23 8450.11 ex 775.11<br />
8428.39 744.79 8433.60 721.26 8443.11 726.51 8450.12 ex 775.11<br />
8428.40 744.85 8433.90 721.29 8443.12 726.55 8450.19 ex 775.11<br />
8428.60 ex 744.89 8443.13 726.59 8450.20 724.71<br />
8428.90 ex 744.89 8434.10 721.31 8443.14 ex 726.61 8450.90 724.91<br />
8434.20 721.38 8443.15 ex 726.61<br />
8429.11 ex 723.11 8434.90 721.39 8443.16 726.63 8451.10 724.72<br />
8429.19 ex 723.11 8443.17 726.65 8451.21 775.12<br />
8429.20 723.12 8435.10 721.91 8443.19 726.69 8451.29 724.73<br />
8429.30 723.31 8435.90 721.98 8443.31 751.94 8451.30 ex 724.74<br />
8429.40 723.33 8443.32 751.95 8451.40 ex 724.74<br />
8429.51 723.21 8436.10 ex 721.96 8443.39 751.96 8451.50 ex 724.74<br />
8429.52 723.22 8436.21 ex 721.95 8443.91 726.99 8451.80 ex 724.74<br />
8429.59 723.29 8436.29 ex 721.95 8443.99 751.97 8451.90 724.92<br />
8436.80 ex 721.96<br />
8430.10 723.41 8436.91 ex 721.99 8444.00 724.41 8452.10 724.33<br />
8430.20 723.42 8436.99 ex 721.99 8452.21 ex 724.35<br />
8430.31 723.35 8445.11 ex 724.42 8452.29 ex 724.35<br />
8430.39 723.43 8437.10 721.27 8445.12 ex 724.42 8452.30 ex 724.39<br />
8430.41 723.37 8437.80 727.11 8445.13 ex 724.42 8452.40 ex 724.39<br />
8430.49 723.44 8437.90 727.19 8445.19 ex 724.42 8452.90 ex 724.39<br />
8430.50 723.39 8445.20 ex 724.43<br />
8430.61 723.45 8438.10 ex 727.22 8445.30 ex 724.43 8453.10 724.81<br />
8430.69 723.47 8438.20 ex 727.22 8445.40 ex 724.43 8453.20 724.83<br />
8438.30 ex 727.22 8445.90 724.54 8453.80 724.85<br />
8431.10 744.91 8438.40 ex 727.22 8453.90 724.88<br />
8431.20 744.92 8438.50 ex 727.22 8446.10 ex 724.51<br />
8431.31 744.93 8438.60 ex 727.22 8446.21 ex 724.51 8454.10 ex 737.11<br />
8431.39 744.94 8438.80 ex 727.22 8446.29 ex 724.51 8454.20 ex 737.11<br />
8431.41 723.91 8438.90 727.29 8446.30 ex 724.51 8454.30 737.12<br />
8431.42 723.92 8454.90 737.19<br />
8431.43 723.93 8439.10 725.11 8447.11 ex 724.52<br />
8431.49 723.99 8439.20 ex 725.12 8447.12 ex 724.52 8455.10 ex 737.21<br />
8439.30 ex 725.12 8447.20 ex 724.52 8455.21 ex 737.21<br />
8432.10 721.11 8439.91 ex 725.91 8447.90 724.53 8455.22 ex 737.21<br />
8432.21 ex 721.13 8439.99 ex 725.91 8455.30 ex 737.29<br />
8432.29 ex 721.13 8448.11 ex 724.61 8455.90 ex 737.29
Appendice I<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
8456.10 731.11 8463.10 733.91 8471.30 752.2 8479.10 723.48<br />
8456.20 731.12 8463.20 733.93 8471.41 ex 752.3 8479.20 727.21<br />
8456.30 731.13 8463.30 733.95 8471.49 ex 752.3 8479.30 728.44<br />
8456.90 731.14 8463.90 733.99 8471.50 ex 752.3 8479.40 ex 728.49<br />
8471.60 752.6 8479.50 ex 728.49<br />
8457.10 731.21 8464.10 ex 728.11 8471.70 752.7 8479.60 ex 728.49<br />
8457.20 731.22 8464.20 ex 728.11 8471.80 752.8 8479.81 728.46<br />
8457.30 731.23 8464.90 ex 728.11 8471.90 752.9 8479.82 ex 728.49<br />
8479.89 ex 728.49<br />
8458.11 731.31 8465.10 ex 728.12 8472.10 751.91 8479.90 728.55<br />
8458.19 731.37 8465.91 ex 728.12 8472.30 751.93<br />
8458.91 731.35 8465.92 ex 728.12 8472.90 751.99 8480.10 749.11<br />
8458.99 731.39 8465.93 ex 728.12 8480.20 749.12<br />
8465.94 ex 728.12 8473.10 759.91 8480.30 749.13<br />
8459.10 731.41 8465.95 ex 728.12 8473.21 ex 759.95 8480.41 749.14<br />
8459.21 731.42 8465.96 ex 728.12 8473.29 ex 759.95 8480.49 749.15<br />
8459.29 731.43 8465.99 ex 728.12 8473.30 759.97 8480.50 749.16<br />
8459.31 731.44 8473.40 759.93 8480.60 749.17<br />
8459.39 731.45 8466.10 735.11 8473.50 759.8 8480.71 749.18<br />
8459.40 731.46 8466.20 735.13 8480.79 749.19<br />
8459.51 731.51 8466.30 735.15 8474.10 728.31<br />
8459.59 731.52 8466.91 ex 728.19 8474.20 728.32 8481.10 747.1<br />
8459.61 731.53 8466.92 ex 728.19 8474.31 ex 728.33 8481.20 747.2<br />
8459.69 731.54 8466.93 735.91 8474.32 ex 728.33 8481.30 747.3<br />
8459.70 731.57 8466.94 735.95 8474.39 ex 728.33 8481.40 747.4<br />
8474.80 728.34 8481.80 747.8<br />
8460.11 731.61 8467.11 ex 745.11 8474.90 728.39 8481.90 747.9<br />
8460.19 731.62 8467.19 ex 745.11<br />
8460.21 731.63 8467.21 778.41 8475.10 ex 728.41 8482.10 746.1<br />
8460.29 731.64 8467.22 778.43 8475.21 ex 728.41 8482.20 746.2<br />
8460.31 731.65 8467.29 778.45 8475.29 ex 728.41 8482.30 746.3<br />
8460.39 731.66 8467.81 ex 745.12 8475.90 728.51 8482.40 746.4<br />
8460.40 731.67 8467.89 ex 745.12 8482.50 746.5<br />
8460.90 731.69 8467.91 ex 745.19 8476.21 ex 745.95 8482.80 746.8<br />
8467.92 ex 745.19 8476.29 ex 745.95 8482.91 746.91<br />
8461.20 731.71 8467.99 ex 745.19 8476.81 ex 745.95 8482.99 746.99<br />
8461.30 731.73 8476.89 ex 745.95<br />
8461.40 731.75 8468.10 737.41 8476.90 745.97 8483.10 748.1<br />
8461.50 731.77 8468.20 737.42 8483.20 748.21<br />
8461.90 731.79 8468.80 737.43 8477.10 ex 728.42 8483.30 748.22<br />
8468.90 737.49 8477.20 ex 728.42 8483.40 748.4<br />
8462.10 733.11 8477.30 ex 728.42 8483.50 748.5<br />
8462.21 733.12 8469.00 751.1 8477.40 ex 728.42 8483.60 748.6<br />
8462.29 733.13 8477.51 ex 728.42 8483.90 748.9<br />
8462.31 733.14 8470.10 751.21 8477.59 ex 728.42<br />
8462.39 733.15 8470.21 ex 751.22 8477.80 ex 728.42 8484.10 ex 749.2<br />
8462.41 733.16 8470.29 ex 751.22 8477.90 728.52 8484.20 ex 749.2<br />
8462.49 733.17 8470.30 ex 751.22 8484.90 ex 749.2<br />
8462.91 ex 733.18 8470.50 751.24 8478.10 728.43<br />
8462.99 ex 733.18 8470.90 751.28 8478.90 728.53 8486.10 ex 728.21<br />
173
174 Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
8486.20 ex 728.21 8506.10 ex 778.11 8514.90 741.35 8521.90 763.84<br />
8486.30 ex 728.21 8506.30 ex 778.11<br />
8486.40 728.22 8506.40 ex 778.11 8515.11 737.31 8522.10 ex 764.99<br />
8486.90 728.29 8506.50 ex 778.11 8515.19 737.32 8522.90 ex 764.99<br />
8506.60 ex 778.11 8515.21 737.33<br />
8487.10 749.91 8506.80 ex 778.11 8515.29 737.34 8523.21 ex 898.42<br />
8487.90 749.99 8506.90 778.17 8515.31 737.35 8523.29 ex 898.42<br />
8515.39 737.36 8523.40 898.44<br />
8501.10 716.1 8507.10 ex 778.12 8515.80 737.37 8523.51 ex 898.46<br />
8501.20 ex 716.31 8507.20 ex 778.12 8515.90 737.39 8523.52 ex 898.46<br />
8501.31 ex 716.2 8507.30 ex 778.12 8523.59 ex 898.46<br />
8501.32 ex 716.2 8507.40 ex 778.12 8516.10 775.81 8523.80 898.49<br />
8501.33 ex 716.2 8507.80 ex 778.12 8516.21 ex 775.82<br />
8501.34 ex 716.2 8507.90 778.19 8516.29 ex 775.82 8525.50 764.31<br />
8501.40 ex 716.31 8516.31 ex 775.83 8525.60 764.32<br />
8501.51 ex 716.31 8508.11 ex 775.51 8516.32 ex 775.83 8525.80 764.84<br />
8501.52 ex 716.31 8508.19 ex 775.51 8516.33 ex 775.83<br />
8501.53 ex 716.31 8508.60 775.56 8516.40 775.84 8526.10 ex 764.83<br />
8501.61 ex 716.32 8508.70 775.57 8516.50 ex 775.86 8526.91 ex 764.83<br />
8501.62 ex 716.32 8516.60 ex 775.86 8526.92 ex 764.83<br />
8501.63 ex 716.32 8509.40 775.72 8516.71 ex 775.87<br />
8501.64 ex 716.32 8509.80 ex 775.73 8516.72 ex 775.87 8527.12 ex 762.21<br />
8509.90 775.79 8516.79 ex 775.87 8527.13 ex 762.21<br />
8502.11 ex 716.51 8516.80 775.88 8527.19 762.22<br />
8502.12 ex 716.51 8510.10 775.41 8516.90 775.89 8527.21 762.11<br />
8502.13 ex 716.51 8510.20 775.42 8527.29 762.12<br />
8502.20 ex 716.51 8510.30 ex 775.73 8517.11 ex 764.11 8527.91 762.81<br />
8502.31 ex 716.52 8510.90 775.49 8517.12 ex 764.11 8527.92 762.82<br />
8502.39 ex 716.52 8517.18 ex 764.11 8527.99 762.89<br />
8502.40 716.4 8511.10 ex 778.31 8517.61 ex 764.12<br />
8511.20 ex 778.31 8517.62 ex 764.12 8528.41 ex 761.3<br />
8503.00 716.9 8511.30 ex 778.31 8517.69 ex 764.12 8528.49 ex 761.3<br />
8511.40 ex 778.31 8517.70 764.18 8528.51 ex 761.4<br />
8504.10 771.23 8511.50 ex 778.31 8528.59 ex 761.4<br />
8504.21 ex 771.11 8511.80 ex 778.31 8518.10 764.21 8528.61 ex 761.5<br />
8504.22 ex 771.11 8511.90 778.33 8518.21 ex 764.22 8528.69 ex 761.5<br />
8504.23 ex 771.11 8518.22 ex 764.22 8528.71 ex 761.6<br />
8504.31 ex 771.19 8512.10 ex 778.34 8518.29 764.23 8528.72 ex 761.6<br />
8504.32 ex 771.19 8512.20 ex 778.34 8518.30 764.24 8528.73 ex 761.6<br />
8504.33 ex 771.19 8512.30 ex 778.34 8518.40 764.25<br />
8504.34 ex 771.19 8512.40 ex 778.34 8518.50 764.26 8529.10 ex 764.93<br />
8504.40 771.21 8512.90 778.35 8518.90 764.92 8529.90 ex 764.93<br />
8504.50 771.25<br />
8504.90 771.29 8513.10 813.12 8519.20 763.31 8530.10 ex 778.82<br />
8513.90 813.8 8519.30 763.35 8530.80 ex 778.82<br />
8505.11 ex 778.81 8519.50 763.36 8530.90 778.83<br />
8505.19 ex 778.81 8514.10 741.31 8519.81 ex 763.39<br />
8505.20 ex 778.81 8514.20 741.32 8519.89 ex 763.39 8531.10 ex 778.84<br />
8505.90 ex 778.81 8514.30 741.33 8531.20 ex 778.84<br />
8514.40 741.34 8521.10 763.81 8531.80 ex 778.84
Appendice I<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
8531.90 778.85 8536.10 772.51 8540.12 776.12 8543.20 ex 778.78<br />
8536.20 772.52 8540.20 776.21 8543.30 ex 778.78<br />
8532.10 778.61 8536.30 772.53 8540.40 ex 776.23 8543.70 ex 778.78<br />
8532.21 778.62 8536.41 ex 772.54 8540.50 ex 776.23 8543.90 778.79<br />
8532.22 778.63 8536.49 ex 772.54 8540.60 ex 776.23<br />
8532.23 778.64 8536.50 772.55 8540.71 ex 776.25 8544.11 ex 773.11<br />
8532.24 778.65 8536.61 772.57 8540.72 ex 776.25 8544.19 ex 773.11<br />
8532.25 778.66 8536.69 772.58 8540.79 ex 776.25 8544.20 773.12<br />
8532.29 778.67 8536.70 772.56 8540.81 ex 776.27 8544.30 773.13<br />
8532.30 778.68 8536.90 772.59 8540.89 ex 776.27 8544.42 ex 773.16<br />
8532.90 778.69 8540.91 ex 776.29 8544.49 ex 773.16<br />
8537.10 772.61 8540.99 ex 776.29 8544.60 773.17<br />
8533.10 772.31 8537.20 772.62 8544.70 773.18<br />
8533.21 ex 772.32 8541.10 776.31<br />
8533.29 ex 772.32 8538.10 772.81 8541.21 776.32 8545.11 ex 778.86<br />
8533.31 ex 772.33 8538.90 772.82 8541.29 776.33 8545.19 ex 778.86<br />
8533.39 ex 772.33 8541.30 776.35 8545.20 ex 778.86<br />
8533.40 772.35 8539.10 778.23 8541.40 776.37 8545.90 ex 778.86<br />
8533.90 772.38 8539.21 ex 778.21 8541.50 776.39<br />
8539.22 ex 778.21 8541.60 776.81 8546.10 773.22<br />
8534.00 772.2 8539.29 ex 778.21 8541.90 776.88 8546.20 773.23<br />
8539.31 ex 778.22 8546.90 773.24<br />
8535.10 772.41 8539.32 ex 778.22 8542.31 776.42<br />
8535.21 772.42 8539.39 ex 778.22 8542.32 776.44 8547.10 773.26<br />
8535.29 772.43 8539.41 ex 778.24 8542.33 776.46 8547.20 773.28<br />
8535.30 772.44 8539.49 ex 778.24 8542.39 776.49 8547.90 773.29<br />
8535.40 772.45 8539.90 778.29 8542.90 776.89<br />
8535.90 772.49 8548.10 ex 778.13<br />
Section XVII<br />
Matériel de transport<br />
8540.11 776.11 8543.10 778.71 8548.90 ex 778.13<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
8601.10 791.11 8606.91 ex 791.82 8609.00 786.3 8703.31 ex 781.2<br />
8601.20 791.15 8606.92 ex 791.82 8703.32 ex 781.2<br />
8606.99 ex 791.82 8701.10 722.41 8703.33 ex 781.2<br />
8602.10 791.21 8701.20 783.2 8703.90 ex 781.2<br />
8602.90 791.29 8607.11 ex 791.99 8701.30 722.3<br />
8607.12 ex 791.99 8701.90 722.49 8704.10 782.11<br />
8603.10 ex 791.6 8607.19 ex 791.99 8704.21 ex 782.19<br />
8603.90 ex 791.6 8607.21 ex 791.99 8702.10 783.11 8704.22 ex 782.19<br />
8607.29 ex 791.99 8702.90 783.19 8704.23 ex 782.19<br />
8604.00 791.81 8607.30 ex 791.99 8704.31 ex 782.19<br />
8607.91 ex 791.99 8703.10 781.1 8704.32 ex 782.19<br />
8605.00 791.7 8607.99 ex 791.99 8703.21 ex 781.2 8704.90 ex 782.19<br />
8703.22 ex 781.2<br />
8606.10 ex 791.82 8608.00 791.91 8703.23 ex 781.2 8705.10 782.21<br />
8606.30 ex 791.82 8703.24 ex 781.2 8705.20 782.23<br />
175
176 Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
8705.30 782.25 8710.00 891.11 8716.10 786.1 8901.10 793.28<br />
8705.40 782.27 8716.20 786.21 8901.20 793.22<br />
8705.90 782.29 8711.10 785.11 8716.31 786.22 8901.30 793.26<br />
8711.20 785.13 8716.39 786.29 8901.90 793.27<br />
8706.00 784.1 8711.30 785.15 8716.40 786.83<br />
8711.40 785.16 8716.80 786.85 8902.00 793.24<br />
8707.10 784.21 8711.50 785.17 8716.90 786.89<br />
8707.90 784.25 8711.90 785.19 8903.10 793.11<br />
8801.00 792.84 8903.91 793.12<br />
8708.10 784.31 8712.00 785.2 8903.92 ex 793.19<br />
8708.21 ex 784.32 8802.11 792.11 8903.99 ex 793.19<br />
8708.29 ex 784.32 8713.10 ex 785.31 8802.12 792.15<br />
8708.30 784.33 8713.90 ex 785.31 8802.20 792.2 8904.00 793.7<br />
8708.40 784.34 8802.30 792.3<br />
8708.50 784.35 8714.11 ex 785.35 8802.40 792.4 8905.10 793.51<br />
8708.70 ex 784.39 8714.19 ex 785.35 8802.60 792.5 8905.20 793.55<br />
8708.80 ex 784.39 8714.20 785.36 8905.90 793.59<br />
8708.91 ex 784.39 8714.91 ex 785.37 8803.10 792.91<br />
8708.92 ex 784.39 8714.92 ex 785.37 8803.20 792.93 8906.10 ex 793.29<br />
8708.93 ex 784.39 8714.93 ex 785.37 8803.30 792.95 8906.90 ex 793.29<br />
8708.94 ex 784.39 8714.94 ex 785.37 8803.90 792.97<br />
8708.95 ex 784.39 8714.95 ex 785.37 8907.10 793.91<br />
8708.99 ex 784.39 8714.96 ex 785.37 8804.00 899.96 8907.90 793.99<br />
8714.99 ex 785.37<br />
8709.11 744.14 8805.10 ex 792.83 8908.00 793.3<br />
8709.19 744.15 8715.00 894.1 8805.21 ex 792.83<br />
8709.90 744.19 8805.29 ex 792.83<br />
Section XVIII<br />
Instruments et appareils d’optique, de photographie,<br />
ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision,<br />
instruments et appareils médico-chirurgicaux; horlogerie; instruments de musique;<br />
parties et accessoires de ces instruments et appareils<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
9001.10 ex 884.19 9003.19 ex 884.21 9006.51 ex 881.11 9007.92 881.24<br />
9001.20 ex 884.19 9003.90 884.22 9006.52 ex 881.11<br />
9001.30 884.11 9006.53 ex 881.11 9008.10 ex 881.32<br />
9001.40 884.15 9004.10 ex 884.23 9006.59 ex 881.11 9008.20 881.31<br />
9001.50 884.17 9004.90 ex 884.23 9006.61 ex 881.13 9008.30 ex 881.32<br />
9001.90 ex 884.19 9006.69 ex 881.13 9008.40 881.33<br />
9005.10 871.11 9006.91 881.14 9008.90 881.34<br />
9002.11 884.31 9005.80 871.15 9006.99 881.15<br />
9002.19 884.32 9005.90 871.19 9010.10 ex 881.35<br />
9002.20 884.33 9007.11 ex 881.21 9010.50 ex 881.35<br />
9002.90 884.39 9006.10 ex 881.11 9007.19 ex 881.21 9010.60 ex 881.35<br />
9006.30 ex 881.11 9007.20 881.22 9010.90 881.36<br />
9003.11 ex 884.21 9006.40 ex 881.11 9007.91 881.23
Appendice I<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
9011.10 871.41 9020.00 872.35 9029.90 873.29 9105.19 885.75<br />
9011.20 871.43 9105.21 885.76<br />
9011.80 871.45 9021.10 899.63 9030.10 874.71 9105.29 885.77<br />
9011.90 871.49 9021.21 ex 899.65 9030.20 874.73 9105.91 885.78<br />
9021.29 ex 899.65 9030.31 ex 874.75 9105.99 885.79<br />
9012.10 871.31 9021.31 ex 899.66 9030.32 ex 874.78<br />
9012.90 871.39 9021.39 ex 899.66 9030.33 ex 874.75 9106.10 ex 885.94<br />
9021.40 899.61 9030.39 ex 874.78 9106.90 ex 885.94<br />
9013.10 871.91 9021.50 899.67 9030.40 874.77<br />
9013.20 871.92 9021.90 899.69 9030.82 ex 874.78 9107.00 885.95<br />
9013.80 871.93 9030.84 ex 874.78<br />
9013.90 871.99 9022.12 ex 774.21 9030.89 ex 874.78 9108.11 ex 885.51<br />
9022.13 ex 774.21 9030.90 874.79 9108.12 ex 885.51<br />
9014.10 ex 874.11 9022.14 ex 774.21 9108.19 ex 885.51<br />
9014.20 ex 874.11 9022.19 ex 774.21 9031.10 ex 874.25 9108.20 ex 885.52<br />
9014.80 ex 874.11 9022.21 ex 774.22 9031.20 ex 874.25 9108.90 ex 885.52<br />
9014.90 874.12 9022.29 ex 774.22 9031.41 ex 874.25<br />
9022.30 774.23 9031.49 ex 874.25 9109.11 ex 885.96<br />
9015.10 ex 874.13 9022.90 774.29 9031.80 ex 874.25 9109.19 ex 885.96<br />
9015.20 ex 874.13 9031.90 874.26 9109.90 ex 885.96<br />
9015.30 ex 874.13 9023.00 874.52<br />
9015.40 ex 874.13 9032.10 874.61 9110.11 ex 885.98<br />
9015.80 ex 874.13 9024.10 ex 874.53 9032.20 874.63 9110.12 ex 885.98<br />
9015.90 874.14 9024.80 ex 874.53 9032.81 ex 874.65 9110.19 ex 885.98<br />
9024.90 874.54 9032.89 ex 874.65 9110.90 ex 885.98<br />
9016.00 874.51 9032.90 874.69<br />
9025.11 ex 874.55 9111.10 ex 885.91<br />
9017.10 ex 874.22 9025.19 ex 874.55 9033.00 874.9 9111.20 ex 885.91<br />
9017.20 ex 874.22 9025.80 ex 874.55 9111.80 ex 885.91<br />
9017.30 ex 874.23 9025.90 874.56 9101.11 ex 885.31 9111.90 ex 885.91<br />
9017.80 ex 874.23 9101.19 ex 885.31<br />
9017.90 874.24 9026.10 874.31 9101.21 ex 885.32 9112.20 ex 885.97<br />
9026.20 874.35 9101.29 ex 885.32 9112.90 ex 885.97<br />
9018.11 774.11 9026.80 874.37 9101.91 ex 885.39<br />
9018.12 ex 774.12 9026.90 874.39 9101.99 ex 885.39 9113.10 ex 885.92<br />
9018.13 ex 774.12 9113.20 ex 885.92<br />
9018.14 ex 774.12 9027.10 874.41 9102.11 ex 885.41 9113.90 885.93<br />
9018.19 ex 774.12 9027.20 874.42 9102.12 ex 885.41<br />
9018.20 774.13 9027.30 874.43 9102.19 ex 885.41 9114.10 ex 885.99<br />
9018.31 ex 872.21 9027.50 874.45 9102.21 ex 885.42 9114.20 ex 885.99<br />
9018.32 ex 872.21 9027.80 874.46 9102.29 ex 885.42 9114.30 ex 885.99<br />
9018.39 ex 872.21 9027.90 874.49 9102.91 ex 885.49 9114.40 ex 885.99<br />
9018.41 872.11 9102.99 ex 885.49 9114.90 ex 885.99<br />
9018.49 872.19 9028.10 873.11<br />
9018.50 872.25 9028.20 873.13 9103.10 885.72 9201.10 ex 898.13<br />
9018.90 872.29 9028.30 873.15 9103.90 885.73 9201.20 ex 898.13<br />
9028.90 873.19 9201.90 ex 898.13<br />
9019.10 872.31 9104.00 885.71<br />
9019.20 872.33 9029.10 873.21 9202.10 ex 898.15<br />
9029.20 873.25 9105.11 885.74 9202.90 ex 898.15<br />
177
178<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
9205.10 ex 898.23 9207.10 898.25 9208.90 ex 898.29 9209.92 ex 898.9<br />
9205.90 ex 898.23 9207.90 898.26 9209.94 ex 898.9<br />
9206.00 898.24 9208.10 ex 898.29 9209.91 ex 898.9<br />
Section XIX<br />
Armes, munitions et leurs parties et accessoires<br />
9209.30 ex 898.9 9209.99 ex 898.9<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
9301.11 ex 891.12 9303.10 ex 891.31 9305.10 891.91 9306.21 891.22<br />
9301.19 ex 891.12 9303.20 ex 891.31 9305.21 891.93 9306.29 891.23<br />
9301.20 ex 891.12 9303.30 ex 891.31 9305.29 891.95 9306.30 891.24<br />
9301.90 ex 891.12 9303.90 ex 891.31 9305.91 ex 891.99 9306.90 891.29<br />
9305.99 ex 891.99<br />
9302.00 891.14 9304.00 891.39 9307.00 891.13<br />
Section XX<br />
Marchandises et produits divers<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
9401.10 821.11 9404.21 821.23 9506.11 ex 894.73 9601.90 ex 899.11<br />
9401.20 821.12 9404.29 821.25 9506.12 ex 894.73<br />
9401.30 821.14 9404.30 821.27 9506.19 ex 894.73 9602.00 899.19<br />
9401.40 821.15 9404.90 821.29 9506.21 ex 894.74<br />
9401.51 ex 821.13 9506.29 ex 894.74 9603.10 ex 899.72<br />
9401.59 ex 821.13 9405.10 813.11 9506.31 ex 894.75 9603.21 ex 899.72<br />
9401.61 ex 821.16 9405.20 813.13 9506.32 ex 894.75 9603.29 ex 899.72<br />
9401.69 ex 821.16 9405.30 894.41 9506.39 ex 894.75 9603.30 ex 899.72<br />
9401.71 ex 821.17 9405.40 813.15 9506.40 ex 894.79 9603.40 ex 899.72<br />
9401.79 ex 821.17 9405.50 813.17 9506.51 ex 894.76 9603.50 ex 899.72<br />
9401.80 821.18 9405.60 813.2 9506.59 ex 894.76 9603.90 ex 899.72<br />
9401.90 821.19 9405.91 813.91<br />
Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée<br />
9405.92 813.92 9506.61 ex 894.79 9604.00 899.81<br />
9402.10 ex 872.4 9405.99 813.99 9506.62 ex 894.79<br />
9402.90 ex 872.4 9506.69 ex 894.79 9605.00 831.3<br />
9406.00 811.0 9506.70 894.72<br />
9403.10 821.31 9506.91 894.78 9606.10 ex 899.83<br />
9403.20 821.39 9503.00 894.2 9506.99 ex 894.79 9606.21 ex 899.83<br />
9403.30 821.51 9606.22 ex 899.83<br />
9403.40 821.53 9504.10 894.31 9507.10 ex 894.71 9606.29 ex 899.83<br />
9403.50 821.55 9504.20 894.33 9507.20 ex 894.71 9606.30 899.84<br />
9403.60 821.59 9504.30 894.35 9507.30 ex 894.71<br />
9403.70 821.71 9504.40 894.37 9507.90 ex 894.71 9607.11 ex 899.85<br />
9403.81 ex 821.79 9504.90 894.39 9607.19 ex 899.85<br />
9403.89 ex 821.79 9508.10 ex 894.6 9607.20 899.86<br />
9403.90 821.8 9505.10 894.45 9508.90 ex 894.6<br />
9505.90 894.49 9608.10 ex 895.21<br />
9404.10 821.21 9601.10 ex 899.11 9608.20 ex 895.21
Appendice I<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
9608.31 ex 895.21 9609.20 ex 895.23 9613.10 ex 899.33 9615.90 ex 899.89<br />
9608.39 ex 895.21 9609.90 ex 895.23 9613.20 ex 899.33<br />
9608.40 ex 895.21 9613.80 ex 899.33 9616.10 899.87<br />
9608.50 ex 895.21 9610.00 895.92 9613.90 899.35 9616.20 899.82<br />
9608.60 ex 895.21<br />
9608.91 895.22 9611.00 895.93 9614.00 899.37 9617.00 899.97<br />
9608.99 ex 895.21<br />
9612.10 ex 895.94 9615.11 ex 899.89 9618.00 899.88<br />
9609.10 ex 895.23 9612.20 ex 895.94 9615.19 ex 899.89<br />
Section XXI<br />
Objets d’art, de collection ou d’antiquité<br />
SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 SH07 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
9701.10 896.11 9702.00 896.2 9704.00 896.4 9706.00 896.6<br />
9701.90 896.12<br />
9703.00 896.3 9705.00 896.5<br />
179
Appendice II
Table de correspondance entre les positions de la <strong>CTCI</strong>, <strong>Rev.4</strong><br />
et les parties correspondantes de la <strong>CTCI</strong>, Rev.3<br />
Note : par « ex » on entend « partie de »<br />
Section 0<br />
Produits alimentaires et animaux vivants<br />
CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3<br />
001.11 001.11 016.19 016.19 034.15 034.15 037.16 037.16<br />
001.19 001.19 016.81 016.81 034.16 034.16 037.17 037.17<br />
001.21 001.21 016.89 016.89 034.17 034.17 037.21 037.21<br />
001.22 001.22 034.18 034.18 037.22 037.22<br />
001.31 001.31 017.1 017.1 034.19 034.19<br />
001.39 001.39 017.2 017.2 034.21 034.21 041.1 041.1<br />
001.41 001.41 017.3 017.3 034.22 034.22 041.2 041.2<br />
001.49 001.49 017.4 017.4 034.23 034.23<br />
001.5 001.51 017.5 017.5 034.24 034.24 042.1 042.1<br />
001.52 017.6 017.6 034.25 034.25 042.2 042.2<br />
001.9 001.9 017.9 017.9 034.26 034.26 042.31 042.31<br />
034.27 034.27 042.32 042.32<br />
011.11 011.11 022.11 022.11 034.28 034.28<br />
011.12 011.12 022.12 022.12 034.29 034.29 043.0 043.0<br />
011.21 011.21 022.13 022.13 034.4 034.4<br />
011.22 011.22 022.21 022.21 034.51 034.51 044.1 044.1<br />
022.22 022.22 034.55 034.55 044.9 044.9<br />
012.11 012.11 022.23 022.23<br />
012.12 012.12 022.24 022.24 035.11 035.11 045.1 045.1<br />
012.13 012.13 022.31 022.31 035.12 035.12 045.2 045.2<br />
012.21 012.21 022.32 022.32 035.13 035.13 045.3 045.3<br />
012.22 012.22 022.33 022.33 035.21 035.21 045.91 045.91<br />
012.31 012.31 022.41 022.41 035.22 035.22 045.92 045.92<br />
012.32 012.32 022.49 022.49 035.29 035.29 045.93 045.93<br />
012.33 012.33 035.3 035.3 045.99 045.99<br />
012.34 012.34 023.0 023.0 035.4 035.4<br />
012.35 012.35 035.5 035.5 046.1 046.1<br />
012.36 024.1 024.1 046.2 ex 046.2<br />
012.4 012.4 024.2 024.2 036.11 036.11<br />
012.51 012.51 024.3 024.3 036.19 036.19 047.11 047.11<br />
012.52 012.52 024.91 024.91 036.2 036.2 047.19 047.19<br />
012.53 012.53 024.99 024.99 036.31 036.31 047.21 047.21<br />
012.54 012.54 036.33 036.33 047.22 047.22<br />
012.55 012.55 025.1 025.1 036.35 036.35 047.23 ex 046.2<br />
012.56 012.56 025.21 025.21 036.37 036.37 047.29<br />
012.91 012.91 025.22 025.22 036.39 036.39<br />
012.93 012.93 025.3 025.3 048.11 048.11<br />
012.99 012.92 037.11 037.11 048.12 048.12<br />
012.99 034.11 034.11 037.12 037.12 048.13 048.13<br />
034.12 034.12 037.13 037.13 048.14 048.14<br />
016.11 016.11 034.13 034.13 037.14 037.14 048.15 048.15<br />
016.12 016.12 034.14 034.14 037.15 037.15 048.2 048.2<br />
183
184 Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée<br />
CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3<br />
048.3 048.3 056.76 056.76 059.3 059.3 074.14 074.14<br />
048.41 048.41 056.77 056.77 059.91 059.91 074.31 074.31<br />
048.42 048.42 056.79 056.75 059.92 059.92 074.32 074.32<br />
048.49 048.49 056.79 059.93 059.93<br />
048.5 048.5 059.94 059.94 075.11 075.11<br />
057.11 057.11 059.95 059.95 075.12 075.12<br />
054.1 054.1 057.12 057.12 059.96 059.96 075.13 075.13<br />
054.21 054.21 057.21 057.21 075.21 075.21<br />
054.22 054.22 057.22 057.22 061.11 061.11 075.22 075.22<br />
054.23 054.23 057.29 057.29 061.12 061.12 075.23 075.23<br />
054.24 054.24 057.3 057.3 061.21 061.21 075.24 075.24<br />
054.25 054.25 057.4 057.4 061.29 061.29 075.25 075.25<br />
054.29 054.29 057.51 057.51 061.51 061.51 075.26 075.26<br />
054.4 054.4 057.52 057.52 061.59 061.59 075.27 075.27<br />
054.51 054.51 057.6 057.6 061.6 061.6 075.28 ex 075.28<br />
054.52 054.52 057.71 057.71 061.91 061.91 075.29 ex 075.28<br />
054.53 054.53 057.72 057.72 061.92 061.92 075.29<br />
054.54 054.54 057.73 057.73 061.93 061.93<br />
054.55 054.55 057.74 057.74 061.94 061.94 081.11 081.11<br />
054.56 054.56 057.75 057.75 061.95 061.95 081.12 081.12<br />
054.57 054.57 057.76 057.76 061.96 061.96 081.13 081.13<br />
054.58 054.58 057.77 057.77 061.99 061.99 081.19 081.19<br />
054.59 054.59 057.78 057.78 081.23 081.23<br />
054.61 054.61 057.79 057.79 062.1 062.1 081.24 081.24<br />
054.69 054.69 057.91 057.91 062.21 062.21 081.26 081.26<br />
054.7 054.7 057.92 057.92 062.29 062.29 081.29 081.25<br />
054.81 054.81 057.93 057.93 081.29<br />
054.83 054.83 057.94 ex 057.94 071.11 071.11 081.31 081.31<br />
054.84 054.84 057.95 057.95 071.12 071.12 081.32 081.32<br />
054.87 054.87 057.96 057.96 071.2 071.2 081.33 081.33<br />
054.89 054.85 057.97 057.97 071.31 071.31 081.34 081.34<br />
054.88 057.98 ex 057.94 071.32 071.13 081.35 081.35<br />
054.89 057.98 071.32 081.36 081.36<br />
057.99 057.99 071.33 071.33 081.37 081.37<br />
056.12 056.12 081.38 081.38<br />
056.13 056.13 058.1 058.1 072.1 072.1 081.39 081.39<br />
056.19 056.11 058.21 058.21 072.2 072.2 081.41 081.41<br />
056.19 058.22 058.22 072.31 072.31 081.42 081.42<br />
056.41 056.41 058.31 058.31 072.32 072.32 081.51 081.51<br />
056.42 056.42 058.32 058.32 072.4 072.4 081.52 081.52<br />
056.45 056.45 058.39 058.39 072.5 072.5 081.53 081.53<br />
056.46 056.46 058.92 058.92 081.94 081.94<br />
056.47 056.47 058.93 058.93 073.1 073.1 081.95 081.95<br />
056.48 056.48 058.94 058.94 073.2 073.2 081.99 081.99<br />
056.61 056.61 058.95 058.95 073.3 073.3<br />
056.69 056.69 058.96 058.96 073.9 073.9 091.01 091.01<br />
056.71 056.71 058.97 058.97 091.09 091.09<br />
056.72 056.72 074.11 074.11<br />
056.73 056.73 059.1 059.1 074.12 074.12 098.11 098.11<br />
056.74 056.74 059.2 059.2 074.13 074.13 098.12 098.12
Appendice II<br />
CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3<br />
098.13 098.13 098.43 098.43 098.6 098.6 098.94 098.94<br />
098.14 098.14 098.44 098.44 098.91 098.91 098.99 098.99<br />
098.41 098.41 098.49 098.49 098.92 098.92 112.43<br />
098.42 098.42 098.5 098.5 098.93 098.93<br />
Section 1<br />
Boissons et tabac<br />
CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3<br />
111.01 111.01 112.17 112.17 112.45 112.45 122.1 122.1<br />
111.02 111.02 112.2 112.2 112.49 112.49 122.2 122.2<br />
112.3 112.3 122.31 122.31<br />
112.11 112.11 112.41 112.41 121.1 121.1 122.32 122.32<br />
112.13 112.13 112.42 112.42 121.2 121.2 122.39 122.39<br />
112.15 112.15 112.44 112.44 121.3 121.3<br />
Section 2<br />
Matières brutes non comestibles à l’exception des carburants<br />
CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3<br />
211.21 ex 211.11 222.11 222.11 232.16 232.16 248.5 248.5<br />
ex 211.12 222.12 222.12 232.17 232.17<br />
ex 211.13 222.2 222.2 232.18 232.18 251.11 251.11<br />
211.2 222.3 222.3 232.19 232.19 251.12 251.12<br />
ex 611.3 222.4 222.4 232.21 232.21 251.13 251.13<br />
ex 611.41 222.5 222.5 232.22 232.22 251.19 251.19<br />
211.29 ex 211.11 222.61 222.61 251.2 251.2<br />
ex 211.12 222.62 222.62 244.02 244.02 251.3 251.3<br />
ex 211.13 244.03 244.03 251.41 251.41<br />
ex 611.41 223.1 223.1 244.04 244.04 251.42 251.42<br />
211.6 211.6 223.4 223.4 251.51 251.51<br />
211.7 211.7 223.7 222.7 245.01 245.01 251.52 251.52<br />
211.91 211.91 223.2 245.02 245.02 251.61 251.61<br />
211.99 211.4 223.5 251.62 251.62<br />
211.99 223.7 246.11 246.11 251.91 251.91<br />
ex 212.29 223.9 223.9 246.15 246.15 251.92 251.92<br />
ex 212.3 246.2 246.2<br />
231.1 231.1 261.3 261.3<br />
212.1 212.1 231.21 231.21 247.3 247.3 261.41 261.41<br />
212.22 212.22 231.25 231.25 247.4 247.4 261.42 261.42<br />
212.25 212.25 231.29 231.29 247.5 247.51 261.49<br />
212.29 212.21 231.3 231.3 247.9 247.52<br />
212.23 263.1 263.1<br />
212.24 232.11 232.11 248.11 248.11 263.2 263.2<br />
212.26 232.12 232.12 248.19 248.19 263.31 263.31<br />
ex 212.29 232.13 232.13 248.2 248.2 263.32 263.32<br />
212.3 ex 212.3 232.14 232.14 248.3 248.3 263.39 263.39<br />
232.15 232.15 248.4 248.4 263.4 263.4<br />
185
186 Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée<br />
CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3<br />
264.1 264.1 269.02 269.02 278.97 278.97 288.25 288.25<br />
264.9 264.9 278.98 278.98 288.26 288.26<br />
272.1 272.1 278.99 278.55<br />
265.11 265.11 272.2 272.2 278.99 289.11 289.11<br />
265.12 265.12 272.31 272.31 289.19 289.19<br />
265.13 265.13 272.32 272.32 281.4 281.4 289.21 289.21<br />
265.21 265.21 281.5 281.5 289.29 289.29<br />
265.29 265.29 273.11 273.11 281.6 281.6<br />
265.8 265.41 273.12 273.12 291.11 291.11<br />
265.49 273.13 273.13 282.1 282.1 291.15 291.15<br />
265.51 273.22 273.22 282.21 282.21 291.16 291.16<br />
265.59 273.23 273.23 282.29 282.29 291.91 291.91<br />
265.71 273.24 273.24 282.31 282.31 291.92 291.92<br />
265.79 273.31 273.31 282.32 282.32 291.93 291.93<br />
265.81 273.39 273.39 282.33 282.33 291.94 291.94<br />
265.89 273.4 273.4 282.39 282.39 291.95 291.95<br />
291.96 291.96<br />
266.51 266.51 274.1 274.11 283.1 283.1 291.98 291.98<br />
266.52 266.52 274.19 283.2 283.21 291.99 268.51<br />
266.53 266.53 274.2 274.2 283.22 291.97<br />
266.59 266.59 291.99<br />
266.61 266.61 277.11 277.11 284.1 284.1<br />
266.62 266.62 277.19 277.19 284.21 284.21 292.22 292.22<br />
266.63 266.63 277.21 277.21 284.22 284.22 292.29 292.21<br />
266.69 266.69 277.22 ex 277.22 292.29<br />
266.71 266.71 277.23 ex 277.22 285.1 285.1 292.31 292.31<br />
266.72 266.72 277.29 285.2 285.2 292.32 292.32<br />
266.73 266.73 292.39 292.39<br />
266.79 266.79 278.22 278.22 286.1 286.1 292.42 292.42<br />
278.23 278.23 286.2 286.2 292.49 292.41<br />
267.11 267.11 278.24 278.24 292.49<br />
267.12 267.12 278.25 278.25 287.4 287.4 292.51 292.51<br />
267.13 267.13 278.26 278.26 287.5 287.5 292.52 292.52<br />
267.21 267.21 278.27 278.27 287.6 287.6 292.53 292.53<br />
267.22 267.22 278.29 278.29 287.7 287.7 292.54 292.54<br />
278.3 278.3 287.81 287.81 292.59 292.59<br />
268.11 268.11 278.4 278.4 287.82 287.82 292.61 292.61<br />
268.19 268.19 278.51 278.51 287.83 287.83 292.69 292.69<br />
268.21 268.21 278.52 278.52 287.84 287.84 292.71 292.71<br />
268.29 268.29 278.53 278.53 287.85 287.85 292.72 292.72<br />
268.3 268.3 278.54 278.54 287.91 287.91 292.94 292.94<br />
268.5 268.59 278.61 278.61 287.92 287.92 292.95 292.95<br />
268.62 268.62 278.62 278.62 287.93 287.93 292.96 292.96<br />
268.63 268.63 278.69 278.69 287.99 287.99 292.97 292.97<br />
268.69 268.69 278.91 278.91 292.99 292.92<br />
268.71 268.71 278.92 278.92 288.1 288.1 292.93<br />
268.73 268.73 278.93 278.93 288.21 288.21 292.99<br />
268.77 268.77 278.94 278.94 288.22 288.22<br />
278.95 278.95 288.23 288.23<br />
269.01 269.01 278.96 278.96 288.24 288.24
Section 3<br />
Combustibles minéraux, lubrifiants et produits connexes<br />
Appendice II<br />
CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3<br />
321.1 321.1 ex 334.12 ex 334.5 342.1 342.1<br />
321.21 321.21 ex 334.19 342.5 342.5<br />
321.22 321.22 ex 334.21 335.11 335.11<br />
ex 334.29 335.12 335.12 343.1 343.1<br />
322.1 322.1 ex 334.3 335.21 335.21 343.2 343.2<br />
322.21 322.21 ex 334.4 335.22 335.22<br />
322.22 322.22 ex 334.5 335.23 335.23 344.1 344.1<br />
322.3 322.3 334.7 ex 334.11 335.24 335.24 344.2 344.2<br />
ex 334.12 335.25 335.25 344.9 344.9<br />
325.0 325.0 ex 334.19 335.31 335.31<br />
ex 334.21 335.32 335.32 345.0 345.0<br />
333.0 333.0 ex 334.29 335.41 335.41<br />
ex 334.3 335.42 335.42 351.0 351.0<br />
334.6 ex 334.11 ex 334.4 335.43 335.43<br />
Section 4<br />
Huiles, graisses et cires d’origine animale ou végétale<br />
CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3<br />
411.11 411.11 421.19 421.19 421.71 421.71 422.5 422.5<br />
411.12 411.12 421.21 421.21 421.79 421.79 422.9 422.91<br />
411.13 411.13 421.29 421.29 421.8 421.8 422.99<br />
411.2 411.2 421.31 421.31<br />
411.31 411.31 421.39 421.39 422.11 422.11 431.1 431.1<br />
411.32 411.32 421.41 421.41 422.19 422.19 431.21 431.21<br />
411.33 411.33 421.42 421.42 422.21 422.21 431.22 431.22<br />
411.35 411.34 421.49 421.49 422.29 422.29 431.3 431.33<br />
411.35 421.51 421.51 422.31 422.31 431.41 431.41<br />
411.39 411.39 421.59 421.59 422.39 422.39 431.42 431.42<br />
421.61 421.61 422.41 422.41<br />
421.11 421.11 421.69 421.69 422.49 422.49<br />
Section 5<br />
Produits chimiques et produits connexes, n.d.a.<br />
CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3<br />
511.11 511.11 511.26 511.26 511.38 511.38 512.17 ex 431.31<br />
511.12 511.12 511.27 511.27 511.39 511.39 512.17<br />
511.13 511.13 511.29 511.29 511.4 511.4 512.18 ex 431.31<br />
511.14 511.14 511.31 511.31 512.19 512.19<br />
511.19 511.19 511.32 511.32 512.11 512.11 512.21 512.21<br />
511.21 511.21 511.33 511.33 512.12 512.12 512.22 512.22<br />
511.22 511.22 511.34 511.34 512.13 512.13 512.23 512.23<br />
511.23 511.23 511.35 511.35 512.14 512.14 512.24 512.24<br />
511.24 511.24 511.36 511.36 512.15 512.15 512.25 512.25<br />
511.25 511.25 511.37 511.37 512.16 512.16 512.29 512.29<br />
187
188 Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée<br />
CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3<br />
512.31 512.31 515.42 515.42 522.28 ex 522.28 523.64 523.64<br />
512.35 512.35 515.43 515.43 522.29 ex 522.28 523.65 ex 523.65<br />
512.41 512.41 515.44 515.44 522.29 523.72 523.72<br />
512.42 512.42 515.49 515.41 522.31 522.31 523.73 523.73<br />
512.43 512.43 515.49 522.32 522.32 523.74 523.74<br />
512.44 512.44 515.5 ex 515.5 522.33 522.33 523.79 523.71<br />
515.61 515.61 522.34 522.34 523.75<br />
513.71 513.71 515.62 515.62 522.35 522.35 523.79<br />
513.72 513.72 515.63 515.63 522.36 522.36 523.81 ex 523.81<br />
513.73 513.73 515.69 ex 515.69 522.37 522.37 523.83 523.83<br />
513.74 513.74 515.71 515.71 522.39 522.38 523.84 523.84<br />
513.75 513.75 515.72 515.72 522.39 523.89 ex 523.82<br />
513.76 513.76 515.73 515.73 522.41 522.41 ex 523.89<br />
513.77 513.77 515.74 515.74 522.42 522.42<br />
513.78 513.78 515.75 515.75 522.51 522.51 524.31 ex 524.31<br />
513.79 513.79 515.76 515.76 522.52 522.52 524.32 ex 524.32<br />
513.81 513.81 515.77 ex 515.77 522.53 522.53 524.91 524.91<br />
513.82 513.82 515.78 515.78 522.54 522.54 524.92 ex 524.92<br />
513.83 513.83 515.79 ex 515.79 522.55 522.55 524.93 524.93<br />
513.84 513.84 515.8 515.8 522.56 522.56 524.94 ex 524.94<br />
513.85 513.85 522.57 522.57 524.95 ex 524.95<br />
513.89 513.89 516.12 516.12 522.61 522.61 524.96 ex 513.91<br />
513.91 ex 513.91 516.13 516.13 522.62 522.62 ex 515.5<br />
513.92 ex 513.92 516.14 516.14 522.63 522.63 ex 515.69<br />
513.93 513.93 516.15 516.15 522.64 522.64 ex 515.79<br />
513.94 513.94 516.16 516.16 522.65 522.65 ex 522.69<br />
513.95 513.95 516.17 516.17 522.66 522.66 ex 523.29<br />
513.96 ex 513.96 516.21 516.21 522.67 522.67 ex 523.42<br />
516.22 516.22 522.68 522.68 ex 523.49<br />
514.51 514.51 516.23 516.23 522.69 ex 522.69 ex 523.59<br />
514.52 514.52 516.24 516.24 ex 523.65<br />
514.53 514.53 516.25 516.25 523.1 523.1 ex 523.81<br />
514.54 514.54 516.26 516.26 523.21 523.21 ex 523.82<br />
514.55 514.55 516.27 516.27 523.22 523.22 ex 523.89<br />
514.61 514.61 516.28 516.28 523.29 ex 523.29 ex 524.31<br />
514.62 514.62 516.29 516.29 523.31 523.31 ex 524.32<br />
514.63 514.63 516.31 516.31 523.32 523.32 ex 524.92<br />
514.64 514.64 516.39 516.39 523.39 523.39 ex 524.94<br />
514.65 514.65 516.91 516.91 523.41 523.41 ex 524.95<br />
514.67 514.67 516.92 516.92 523.42 ex 523.42 ex 524.99<br />
514.71 514.71 516.99 516.99 523.43 523.43 ex 532.21<br />
514.73 514.73 523.44 523.44 ex 533.18<br />
514.79 514.79 522.1 522.1 523.45 523.45 ex 592.23<br />
514.81 514.81 522.21 522.21 523.49 ex 523.49 ex 592.25<br />
514.82 514.82 522.22 522.22 523.51 523.51 ex 598.69<br />
514.83 514.83 522.23 522.23 523.52 523.52 ex 882.1<br />
514.84 514.84 522.24 522.24 523.59 ex 523.59 524.99 ex 524.99<br />
514.85 514.85 522.25 522.25 523.61 523.61<br />
514.86 514.86 522.26 522.26 523.63 523.62 525.11 525.11<br />
514.89 514.89 522.27 522.27 523.63 525.13 525.13
Appendice II<br />
CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3<br />
525.15 525.15 541.32 541.32 ex 542.91 554.11 554.11<br />
525.17 525.17 541.33 541.33 ex 542.92 554.15 554.15<br />
525.19 525.19 541.39 541.39 ex 542.93 554.19 554.19<br />
525.91 525.91 541.41 541.41 ex 582.21 554.21 554.21<br />
525.95 525.95 541.42 541.42 ex 582.22 554.22 554.22<br />
541.43 541.43 ex 582.23 554.23 554.23<br />
531.11 531.11 541.44 541.44 ex 582.24 554.31 554.31<br />
531.12 531.12 541.45 541.45 ex 582.25 554.32 554.32<br />
531.13 531.13 541.46 541.46 ex 582.26 554.33 554.33<br />
531.14 531.14 541.49 541.47 ex 582.27 554.34 554.34<br />
531.15 531.15 541.49 ex 582.28 554.35 554.35<br />
531.16 531.16 541.53 ex 541.53 ex 582.29<br />
531.17 531.17 ex 541.59 ex 582.91 562.11 562.11<br />
531.19 531.19 541.54 ex 515.77 ex 598.99 562.12 562.12<br />
531.21 531.21 ex 515.79 ex 655.21 562.13 562.13<br />
531.22 531.22 541.51 ex 655.23 562.14 562.14<br />
541.52 ex 893.99 562.16 562.16<br />
532.21 ex 532.21 ex 541.53 562.17 562.17<br />
532.22 532.22 ex 541.59 542.11 ex 542.11 562.19 562.15<br />
532.31 532.31 541.55 ex 541.59 542.12 ex 542.12 562.19<br />
532.32 532.32 541.56 ex 513.92 542.13 ex 542.13 562.22 562.22<br />
ex 513.96 542.19 ex 542.19 562.29 562.21<br />
533.11 533.11 ex 515.79 542.21 ex 542.21 562.29<br />
533.12 533.12 ex 541.59 542.22 ex 542.22 562.31 562.31<br />
533.14 533.14 541.59 ex 541.59 542.23 ex 542.23 562.32 562.32<br />
533.15 533.15 541.61 541.61 542.24 ex 542.24 562.39 272.4<br />
533.17 533.13 541.62 ex 541.62 542.29 ex 542.29 562.39<br />
533.16 541.63 ex 541.63 542.31 ex 542.31 562.91 562.91<br />
533.17 541.64 ex 541.64 542.32 ex 542.32 562.92 562.92<br />
533.18 ex 533.18 541.91 ex 541.91 542.91 ex 542.91 562.93 562.93<br />
533.21 533.21 541.92 ex 541.92 542.92 ex 542.92 562.94 562.94<br />
533.29 533.29 541.93 ex 541.93 542.93 ex 542.93 562.95 562.95<br />
533.41 533.41 541.99 ex 541.62 562.96 562.96<br />
533.42 533.42 ex 541.63 551.31 551.31 562.99 562.99<br />
533.43 533.43 ex 541.64 551.32 551.32<br />
533.44 533.44 ex 541.91 551.33 551.33 571.11 571.11<br />
533.51 533.51 ex 541.92 551.35 551.35 571.12 571.12<br />
533.52 533.52 ex 541.93 551.41 551.41 571.2 571.2<br />
533.53 533.53 541.99 551.49 551.49 571.9 571.9<br />
533.54 533.54 ex 542.11<br />
533.55 533.55 ex 542.12 553.1 553.1 572.11 572.11<br />
ex 542.13 553.2 553.2 572.19 572.19<br />
541.12 541.12 ex 542.19 553.3 553.3 572.91 572.91<br />
541.13 541.13 ex 542.21 553.4 553.4 572.92 572.92<br />
541.14 541.14 ex 542.22 553.51 553.51 572.99 572.99<br />
541.15 541.15 ex 542.23 553.52 553.52<br />
541.16 541.16 ex 542.24 553.53 553.53 573.11 573.11<br />
541.17 541.11 ex 542.29 553.54 553.54 573.12 573.12<br />
541.17 ex 542.31 553.59 553.59 573.13 573.13<br />
541.31 541.31 ex 542.32 573.91 573.91<br />
189
190 Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée<br />
CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3<br />
573.92 573.92 575.97 575.97 ex 591.2 598.12 598.12<br />
573.93 573.93 ex 591.3 598.13 598.13<br />
573.94 573.94 579.1 579.1 ex 591.41 598.14 598.14<br />
573.99 573.99 579.2 579.2 591.49 598.18 598.18<br />
579.3 579.3 598.35 598.35<br />
574.11 574.11 579.9 579.9 592.11 592.11 598.39 598.31<br />
574.19 574.19 592.12 592.12 598.39<br />
574.2 574.2 581.1 581.1 592.13 592.13 598.4 598.41<br />
574.31 574.31 581.2 581.2 592.14 592.14 598.45<br />
574.32 574.32 581.3 581.3 592.15 592.15 598.5 598.5<br />
574.33 574.33 581.4 581.4 592.16 592.16 598.61 598.61<br />
574.34 574.34 581.5 581.5 592.17 592.17 598.63 598.63<br />
574.39 574.39 581.6 581.6 592.21 592.21 598.64 598.64<br />
581.7 581.7 592.22 592.22 598.65 598.65<br />
575.11 575.11 592.23 ex 592.23 598.67 598.67<br />
575.12 575.12 582.11 582.11 592.24 592.24 ex 598.99<br />
575.13 575.13 582.19 582.19 592.25 ex 592.25 598.69 ex 598.69<br />
575.19 575.19 582.21 ex 582.21 592.26 592.26 598.81 598.81<br />
575.21 575.21 582.22 ex 582.22 592.27 592.27 598.83 598.83<br />
575.29 575.29 582.23 ex 582.23 592.29 592.29 598.85 598.85<br />
575.31 575.31 582.24 ex 582.24 598.89 598.89<br />
575.39 575.39 582.25 ex 582.25 593.11 593.11 598.91 598.91<br />
575.41 575.41 582.26 ex 582.26 593.12 593.12 598.93 598.93<br />
575.42 575.42 582.28 ex 582.27 593.2 593.2 598.94 598.94<br />
575.43 575.43 ex 582.28 593.31 593.31 598.95 598.95<br />
575.44 575.44 582.29 ex 582.29 593.33 593.33 598.96 598.96<br />
575.45 575.45 582.91 ex 582.91 598.97 598.97<br />
575.51 575.51 582.99 582.99 597.21 597.21 598.98 598.98<br />
575.52 575.52 597.25 597.25 598.99 ex 598.99<br />
575.53 575.53 583.1 583.1 597.29 597.29<br />
575.54 575.54 583.2 583.2 597.31 597.31 599.1 ex 598.99<br />
575.59 575.59 583.9 583.9 597.33 597.33 599.2 ex 872.21<br />
575.91 575.91 597.71 597.71 599.3 ex 598.99<br />
575.92 575.92 591.1 ex 591.1 597.72 597.72 599.4 ex 598.99<br />
575.93 575.93 591.2 ex 591.2 597.73 597.73 599.9 ex 598.99<br />
575.94 575.94 591.3 ex 591.3 597.74 597.74<br />
575.95 575.95 591.4 ex 591.41<br />
575.96 575.96 591.9 ex 591.1 598.11 598.11<br />
Section 6<br />
Articles manufacturés classés principalement d’après la matière première<br />
CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3<br />
611.2 611.2 611.45 ex 611.3 611.61 611.61 611.79 611.79<br />
611.43 ex 611.3 ex 611.42 ex 611.62 611.81 611.81<br />
ex 611.41 611.51 611.51 611.62 ex 611.62 611.83 611.83<br />
611.44 ex 611.3 ex 611.52 611.71 611.71<br />
ex 611.42 611.52 ex 611.52 611.72 611.72 612.2 612.2
Appendice II<br />
CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3<br />
612.9 612.1 634.11 634.11 ex 641.58 641.59 ex 641.54<br />
612.9 634.12 634.12 ex 642.48 ex 641.57<br />
634.21 634.21 641.26 ex 641.23 ex 641.58<br />
613.11 613.11 634.22 634.22 ex 641.25 641.61 ex 641.61<br />
613.19 613.12 634.23 634.23 ex 641.26 641.62 ex 641.62<br />
613.13 634.31 ex 634.31 ex 641.27 641.63 641.63<br />
613.19 ex 634.39 ex 641.57 641.64 ex 641.64<br />
613.2 613.2 634.32 ex 634.31 ex 641.58 641.69 ex 641.69<br />
613.3 613.3 ex 634.39 ex 642.48 641.71 641.71<br />
ex 634.41 641.29 ex 641.1 ex 659.11<br />
621.11 621.11 ex 634.49 ex 641.23 641.72 641.72<br />
621.12 621.12 634.33 ex 634.41 ex 641.25 ex 659.11<br />
621.19 621.19 ex 634.49 ex 641.26 641.73 641.73<br />
621.21 621.21 634.39 ex 634.41 ex 641.27 ex 659.11<br />
621.29 621.29 ex 634.49 641.29 641.74 641.74<br />
621.31 621.31 634.54 ex 634.51 ex 641.54 641.75 641.75<br />
621.32 621.32 ex 634.52 ex 641.57 641.76 641.76<br />
621.33 621.33 ex 634.53 ex 641.58 641.77 641.77<br />
621.41 621.41 634.59 ex 634.51 ex 641.59 641.78 641.78<br />
621.42 621.42 ex 634.52 ex 642.48 ex 642.44<br />
621.43 621.43 ex 634.53 641.31 641.31 641.79 641.79<br />
621.44 621.44 634.59 641.32 641.32 ex 659.11<br />
621.45 621.45 634.91 634.91 ex 641.33 641.92 ex 641.91<br />
634.93 634.93 ex 642.48 ex 641.92<br />
625.1 625.1 ex 642.99 641.93 641.93<br />
625.2 625.2 635.11 635.11 641.34 ex 641.33 641.94 641.94<br />
625.3 625.3 635.12 635.12 641.34<br />
625.41 625.41 635.2 635.2 ex 642.48 642.11 642.11<br />
625.42 625.42 635.31 635.31 641.41 ex 641.41 642.12 642.12<br />
625.51 625.51 635.32 635.32 641.42 ex 641.42 642.13 642.13<br />
625.59 625.59 635.33 635.33 641.46 ex 641.46 642.14 642.14<br />
625.91 625.91 635.34 ex 635.39 641.47 ex 641.47 642.15 642.15<br />
625.92 625.92 635.39 ex 635.39 641.48 ex 641.48 642.16 642.16<br />
625.93 625.93 635.41 635.41 641.51 ex 641.51 642.21 642.21<br />
625.94 625.94 635.42 635.42 ex 641.54 642.22 642.22<br />
635.49 635.49 ex 641.57 642.23 642.23<br />
629.11 629.11 635.91 635.91 ex 641.58 642.31 642.31<br />
629.19 629.19 635.99 635.99 ex 641.59 642.32 642.32<br />
629.21 629.21 641.52 ex 641.52 642.33 642.33<br />
ex 629.29 641.1 ex 641.1 ex 641.57 642.34 642.34<br />
629.22 ex 629.29 641.21 641.21 ex 641.58 642.35 642.35<br />
629.91 629.91 ex 641.57 641.53 ex 641.53 642.39 642.39<br />
629.92 629.92 ex 641.58 641.54 ex 641.54 642.41 642.41<br />
629.99 629.99 641.22 641.22 ex 641.57 642.42 642.42<br />
ex 641.57 ex 641.58 642.43 642.43<br />
633.11 633.11 ex 641.58 641.55 641.55 642.45 642.45<br />
633.19 633.19 ex 642.48 641.56 ex 641.56 642.91 642.91<br />
633.21 633.21 641.24 641.24 ex 641.57 642.93 642.93<br />
633.29 633.29 ex 641.57 ex 641.58 642.94 642.94<br />
191
192 Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée<br />
CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3<br />
642.95 642.95 651.64 651.64 652.52 652.52 653.89 653.89<br />
642.99 ex 641.41 651.69 651.69 652.53 652.53 653.91 653.91<br />
ex 641.42 651.73 651.73 652.54 652.54 653.93 653.93<br />
ex 641.46 651.74 ex 651.72 652.61 652.61<br />
ex 641.47 651.74 652.62 652.62 654.11 654.11<br />
ex 641.48 651.75 ex 651.72 652.63 652.63 654.13 654.13<br />
ex 641.51 651.75 652.64 652.64 654.19 654.19<br />
ex 641.52 651.76 ex 651.72 652.65 652.65 654.21 654.21<br />
ex 641.53 651.76 652.91 652.91 654.22 654.22<br />
ex 641.54 651.77 651.77 652.92 652.92 654.31 654.31<br />
ex 641.56 651.78 651.61 652.93 652.93 654.32 654.32<br />
ex 641.57 651.71 652.94 652.94 654.33 654.33<br />
ex 641.58 651.81 651.81 652.95 652.95 654.34 654.34<br />
ex 641.59 651.82 651.82 652.96 652.96 654.35 654.35<br />
ex 641.61 651.83 651.83 652.97 652.97 654.41 654.41<br />
ex 641.62 651.84 651.84 652.98 652.98 654.42 654.42<br />
ex 641.64 651.85 651.85 654.5 654.5<br />
ex 641.69 651.86 651.86 653.11 653.11 654.6 654.6<br />
ex 641.91 651.87 651.87 653.12 653.12 654.91 654.91<br />
ex 641.92 651.88 651.88 653.13 653.13 654.92 654.92<br />
ex 642.44 651.91 651.91 653.14 653.14 654.93 654.93<br />
ex 642.48 651.92 651.92 653.15 653.15 654.94 652.11<br />
642.92 651.93 651.93 653.16 653.16 654.94<br />
ex 642.99 651.94 651.94 653.17 653.17 654.95 654.95<br />
ex 659.11 651.95 651.95 653.18 653.18 654.96 654.96<br />
651.96 651.96 653.19 653.19 654.97 654.97<br />
651.12 651.12 651.97 651.97 653.21 653.21<br />
651.13 651.13 651.99 651.99 653.25 653.25 655.11 655.11<br />
651.14 651.14 653.29 653.29 655.12 655.12<br />
651.15 651.15 652.12 652.12 653.31 ex 653.31 655.19 655.19<br />
651.16 651.16 652.13 652.13 653.32 ex 653.31 655.21 ex 655.21<br />
651.17 651.17 652.14 652.14 653.32 655.22 655.22<br />
651.18 651.18 652.15 652.15 653.33 ex 653.33 655.23 ex 655.23<br />
651.19 651.19 652.21 652.21 653.34 ex 653.33 655.29 655.29<br />
651.21 651.21 652.22 652.22 ex 653.34<br />
651.22 651.22 652.23 652.23 653.35 ex 653.31 656.11 656.11<br />
651.31 651.31 652.24 652.24 ex 653.33 656.12 656.12<br />
651.32 651.32 652.25 652.25 ex 653.34 656.13 656.13<br />
651.33 651.33 652.26 652.26 653.41 ex 653.41 656.14 656.14<br />
651.34 651.34 652.31 652.31 653.42 653.42 656.21 656.21<br />
651.41 651.41 652.32 652.32 653.43 ex 653.41 656.29 656.29<br />
651.42 651.42 652.33 652.33 653.43 656.31 656.31<br />
651.43 651.43 652.34 652.34 653.51 653.51 656.32 656.32<br />
651.44 651.44 652.41 652.41 653.52 653.52 656.41 656.41<br />
651.51 651.51 652.42 652.42 653.59 653.59 656.42 656.42<br />
651.52 651.52 652.43 652.43 653.6 653.6 656.43 656.43<br />
651.59 651.59 652.44 652.44 653.81 653.81 656.51 656.51<br />
651.62 651.62 652.45 652.45 653.82 653.82 656.59 656.59<br />
651.63 651.63 652.51 652.51 653.83 653.83
Appendice II<br />
CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3<br />
657.11 657.11 658.91 658.91 663.12 663.12 665.92 665.92<br />
657.12 657.12 658.92 658.92 663.13 663.13 665.93 665.93<br />
657.19 657.19 658.93 658.93 663.21 663.21 665.94 665.94<br />
657.2 657.2 658.99 658.99 663.22 663.22 665.95 665.95<br />
657.31 657.31 663.29 663.29 665.99 665.12<br />
657.32 657.32 659.1 659.12 663.31 663.31 665.99<br />
657.33 657.33 659.21 659.21 663.32 663.32<br />
657.34 657.34 659.29 659.29 663.33 663.33 666.11 666.11<br />
657.35 657.35 659.3 659.3 663.34 663.34 666.12 666.12<br />
657.4 657.4 659.41 659.41 663.35 663.35 666.13 666.13<br />
657.51 657.51 659.42 659.42 663.36 663.36 666.21 666.21<br />
657.52 657.52 659.43 659.43 663.37 663.37 666.29 666.29<br />
657.59 657.59 659.49 659.49 663.38 663.38<br />
657.61 657.61 659.51 ex 659.51 663.39 663.39 667.11 667.11<br />
657.62 657.62 659.52 ex 659.52 663.51 663.51 667.12 667.12<br />
657.71 657.71 659.53 ex 659.51 663.52 663.52 667.13 667.13<br />
657.72 657.72 ex 659.52 663.53 663.53 667.21 667.21<br />
657.73 657.73 ex 659.59 663.7 663.7 667.22 667.22<br />
657.81 657.81 659.59 ex 659.59 663.81 663.81 667.29 667.29<br />
657.89 657.85 659.61 659.61 663.82 663.82 667.31 667.31<br />
657.89 659.69 659.69 663.91 ex 663.91 667.39 667.39<br />
657.91 657.91 663.99 663.99 667.41 667.41<br />
657.92 657.92 661.11 661.11 667.42 667.42<br />
657.93 657.93 661.12 661.12 664.11 664.11 667.49 667.49<br />
661.13 661.13 664.12 664.12<br />
658.11 658.11 661.21 661.21 664.31 664.31 671.21 671.21<br />
658.12 658.12 661.22 661.22 664.39 664.39 671.22 671.22<br />
658.13 658.13 661.23 661.23 664.41 664.41 671.23 671.23<br />
658.19 658.19 661.29 661.29 664.42 664.42 671.31 671.31<br />
658.21 658.21 661.31 661.31 664.51 664.51 671.32 671.32<br />
658.22 658.22 661.32 661.32 664.52 664.52 671.33 671.33<br />
658.23 658.23 661.33 661.33 664.53 664.53 671.41 671.41<br />
658.24 658.24 661.34 661.34 664.71 664.71 671.49 671.49<br />
658.29 658.29 661.35 661.35 664.72 664.72 671.51 671.51<br />
658.31 658.31 661.36 661.36 664.81 664.81 671.52 671.52<br />
658.32 658.32 661.39 661.39 664.89 664.89 671.53 671.53<br />
658.33 658.33 661.81 661.81 664.91 664.91 671.54 671.54<br />
658.39 658.39 661.82 661.82 664.92 664.92 671.55 671.55<br />
658.41 658.41 661.83 661.83 664.93 664.93 671.59 671.59<br />
658.42 658.42 662.31 662.31 664.94 664.94<br />
658.43 658.43 662.32 662.32 664.95 664.95 672.41 672.41<br />
658.44 658.44 662.33 662.33 664.96 664.96 672.45 672.45<br />
658.45 658.45 662.41 662.41 672.47 672.47<br />
658.46 658.46 662.42 662.42 665.1 665.11 672.49 672.49<br />
658.47 658.47 662.43 662.43 665.21 665.21 672.61 672.61<br />
658.48 658.48 662.44 662.44 665.22 665.22 672.62 672.62<br />
658.51 658.51 662.45 662.45 665.23 665.23 672.69 672.69<br />
658.52 658.52 665.29 665.29 672.7 672.7<br />
658.59 658.59 663.11 663.11 665.91 665.91 672.81 672.81<br />
193
194 Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée<br />
CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3<br />
672.82 672.82 674.42 674.42 ex 676.83 678.15 ex 678.11<br />
674.43 674.43 676.22 676.22 ex 678.12<br />
673.21 673.11 674.44 674.44 ex 676.83 ex 678.13<br />
673.12 674.51 674.51 676.25 676.25 678.19 ex 678.11<br />
673.21 674.52 674.52 ex 676.87 ex 678.12<br />
673.22 676.29 676.23 ex 678.13<br />
673.24 673.13 675.11 675.11 676.24 678.21 678.21<br />
673.14 675.12 675.12 ex 676.29 678.29 678.29<br />
673.15 675.2 675.22 ex 676.83<br />
673.23 675.31 675.31 676.31 676.31 679.11 679.11<br />
673.24 675.32 675.32 ex 676.84 679.12 679.12<br />
673.25 675.33 675.33 676.33 676.32 679.13 679.13<br />
673.27 673.16 675.34 675.34 676.33 679.14 679.14<br />
673.17 675.35 675.35 ex 676.84 679.15 679.15<br />
673.26 675.36 675.36 676.34 676.34 679.16 679.16<br />
673.27 675.37 675.37 ex 676.87 679.17 679.17<br />
673.29 673.19 675.38 675.38 676.39 ex 676.39 679.31 679.31<br />
673.29 675.41 ex 675.21 676.41 676.41 679.32 679.32<br />
673.41 673.31 675.41 ex 676.88 679.33 679.33<br />
673.32 675.42 ex 675.21 676.42 ex 676.29 679.39 679.39<br />
673.33 675.42 ex 676.39 679.41 679.41<br />
673.34 675.43 675.43 676.42 679.42 679.42<br />
673.41 675.51 675.51 ex 676.46 679.43 679.43<br />
673.42 675.52 675.52 ex 676.47 679.44 679.44<br />
673.43 675.53 675.53 ex 676.88 679.49 679.49<br />
673.44 675.54 675.54 676.43 676.43 679.51 679.51<br />
673.46 673.35 675.55 675.55 ex 676.85 679.52 679.52<br />
673.36 675.56 675.56 676.44 676.44 679.53 679.53<br />
673.37 675.61 ex 675.21 ex 676.85 679.54 679.54<br />
673.38 675.61 676.45 676.45 679.55 679.55<br />
673.45 675.62 675.62 ex 676.87 679.56 679.56<br />
673.46 675.71 675.71 676.46 ex 676.46 679.59 679.59<br />
673.47 675.72 675.72 676.47 ex 676.47<br />
673.48 675.73 ex 675.21 676.48 676.48 681.12 681.12<br />
673.49 673.39 675.73 676.81 676.81 681.13 681.13<br />
673.49 675.74 675.74 676.82 676.82 681.14 681.14<br />
673.51 673.51 676.83 ex 676.83 681.22 681.22<br />
673.52 673.52 676.11 676.11 676.84 ex 676.84 681.23 681.23<br />
673.53 673.53 676.12 676.12 676.85 ex 676.85 681.24 681.24<br />
676.15 676.15 676.86 676.86 681.25 681.25<br />
674.11 674.11 ex 676.87 676.87 ex 676.87<br />
674.12 674.12 676.17 676.17 676.88 ex 676.88 682.11 682.11<br />
674.13 674.13 ex 676.88 682.12 682.12<br />
674.14 674.14 676.19 676.13 677.01 677.01 682.13 682.13<br />
674.21 674.21 676.14 677.09 677.09 682.14 682.14<br />
674.22 674.22 676.19 682.31 682.31<br />
674.31 674.31 ex 676.83 678.14 ex 678.11 682.32 682.32<br />
674.32 674.32 ex 676.88 ex 678.12 682.41 682.41<br />
674.41 674.41 676.21 676.21 ex 678.13 682.42 682.42
Appendice II<br />
CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3<br />
682.51 682.51 689.92 689.92 695.46 695.46 699.16 699.16<br />
682.52 682.52 689.93 689.93 695.47 695.47 699.17 699.17<br />
682.61 682.61 689.94 689.94 695.48 695.48 699.19 699.19<br />
682.62 682.62 689.95 689.95 695.49 695.49 699.21 699.21<br />
682.71 682.71 689.98 ex 689.96 695.51 695.51 699.22 699.22<br />
682.72 682.72 ex 689.97 695.52 695.52 699.31 699.31<br />
689.98 695.53 695.53 699.32 699.32<br />
683.11 683.11 689.99 689.99 695.54 695.54 699.33 699.33<br />
683.12 683.12 695.55 695.55 699.4 699.41<br />
683.21 683.21 691.11 691.11 695.59 695.59 699.51 699.51<br />
683.22 683.22 691.12 691.12 695.61 695.61 699.52 699.52<br />
683.23 683.23 691.13 691.13 695.62 695.62 699.53 699.53<br />
683.24 683.24 691.14 691.14 695.63 695.63 699.54 699.54<br />
691.19 691.19 695.64 695.64 699.55 699.55<br />
684.11 684.11 691.21 691.21 695.7 695.7 699.61 699.61<br />
684.12 684.12 691.29 691.29 699.62 699.62<br />
684.21 684.21 696.31 696.31 699.63 699.63<br />
684.22 684.22 692.11 692.11 696.35 696.35 699.65 699.65<br />
684.23 684.23 692.12 692.12 696.38 696.38 699.67 699.67<br />
684.24 684.24 692.41 692.41 696.4 696.4 699.69 699.69<br />
684.25 684.25 692.42 692.42 696.51 696.51 699.71 699.71<br />
684.26 684.26 692.43 692.43 696.55 696.55 699.73 693.52<br />
684.27 684.27 692.44 692.44 696.59 696.59 ex 697.34<br />
696.61 696.61 699.42<br />
685.11 685.11 693.11 693.11 696.62 696.62 ex 699.73<br />
685.12 685.12 693.12 693.12 696.63 696.63 699.75 699.75<br />
685.2 685.22 693.13 693.13 696.69 696.69 699.76 685.21<br />
693.2 693.2 696.8 696.8 685.24<br />
686.11 686.11 693.5 693.51 699.76<br />
686.12 686.12 697.31 697.31 699.77 686.34<br />
686.31 686.31 694.1 694.1 697.32 697.32 699.77<br />
686.32 686.32 694.21 694.21 697.33 697.33 699.78 687.22<br />
686.33 686.33 694.22 694.22 697.41 697.41 687.23<br />
694.31 694.31 697.42 ex 697.34 687.24<br />
687.11 687.11 694.32 694.32 697.42 699.78<br />
687.12 687.12 694.33 694.33 697.43 697.43 699.79 699.79<br />
687.2 687.21 694.4 694.4 697.44 697.44 699.81 699.81<br />
697.51 697.51 699.83 699.83<br />
689.11 689.11 695.1 695.1 697.52 697.52 699.85 699.85<br />
689.12 689.12 695.21 695.21 697.53 697.53 699.87 699.87<br />
689.13 689.13 695.22 695.22 697.81 697.81 699.91 699.91<br />
689.14 689.14 695.23 695.23 697.82 697.82 699.92 699.92<br />
689.15 689.15 695.3 695.3 699.93 699.93<br />
689.81 689.81 695.41 695.41 699.11 699.11 699.94 699.94<br />
689.82 689.82 695.42 695.42 699.12 699.12 699.95 699.95<br />
689.83 689.83 695.43 695.43 699.13 699.13 699.99 ex 689.96<br />
689.84 689.84 695.44 695.44 699.14 699.14 ex 689.97<br />
689.91 689.91 695.45 695.45 699.15 699.15 699.99<br />
195
196 Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée<br />
Section 7<br />
Machines et matériel de transport<br />
CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3<br />
711.11 711.11 718.93 718.93 723.93 723.93 726.69 726.67<br />
711.12 711.12 718.99 718.99 723.99 723.99 726.81 726.81<br />
711.21 711.21 726.89 726.89<br />
711.22 711.22 721.11 721.11 724.33 724.33 726.91 726.91<br />
711.91 711.91 721.12 721.12 724.35 724.35 726.99 ex 726.68<br />
711.92 711.92 721.13 721.13 724.39 724.39 ex 726.99<br />
721.18 721.18 724.41 724.41<br />
712.11 712.11 721.19 721.19 724.42 724.42 727.11 727.11<br />
712.19 712.19 721.21 721.21 724.43 724.43 727.19 727.19<br />
712.8 712.8 721.22 721.22 724.49 724.49 727.21 727.21<br />
721.23 721.23 724.51 724.51 727.22 727.22<br />
713.11 713.11 721.26 721.26 724.52 724.52 727.29 727.29<br />
713.19 713.19 721.27 721.27 724.53 724.53<br />
713.21 713.21 721.29 721.29 724.54 724.54 728.11 ex 728.11<br />
713.22 713.22 721.31 721.31 724.55 724.55 728.12 ex 728.12<br />
713.23 713.23 721.38 721.38 724.61 724.61 728.19 ex 728.19<br />
713.31 713.31 721.39 721.39 724.67 724.67 728.21 ex 728.11<br />
713.32 713.32 721.91 721.91 724.68 724.68 ex 728.12<br />
713.33 713.33 721.95 721.95 724.71 724.71 ex 728.42<br />
713.81 713.81 721.96 721.96 724.72 724.72 ex 728.49<br />
713.82 713.82 721.98 721.98 724.73 724.73 ex 731.11<br />
713.91 713.91 721.99 721.99 724.74 724.74 ex 731.12<br />
713.92 713.92 724.81 724.81 ex 731.13<br />
722.3 722.3 724.83 724.83 ex 731.14<br />
714.41 714.41 722.41 722.41 724.85 724.85 ex 733.12<br />
714.49 714.49 722.49 722.49 724.88 724.88 ex 733.13<br />
714.81 714.81 724.91 724.91 ex 737.37<br />
714.89 714.89 723.11 723.11 724.92 724.92 ex 741.31<br />
714.91 714.91 723.12 723.12 ex 741.32<br />
714.99 714.99 723.21 723.21 725.11 725.11 ex 741.33<br />
723.22 723.22 725.12 725.12 ex 741.89<br />
716.1 716.1 723.29 723.29 725.21 725.21 ex 743.59<br />
716.2 716.2 723.31 723.31 725.23 725.23 ex 745.65<br />
716.31 716.31 723.33 723.33 725.25 725.25 ex 778.71<br />
716.32 716.32 723.35 723.35 725.27 725.27 ex 778.78<br />
716.4 716.4 723.37 723.37 725.29 725.29 ex 881.35<br />
716.51 716.51 723.39 723.39 725.91 725.91 728.22 ex 728.12<br />
716.52 716.52 723.41 723.41 725.99 725.99 ex 728.42<br />
716.9 716.9 723.42 723.42 ex 728.49<br />
723.43 723.43 726.31 726.31 ex 731.14<br />
718.11 718.11 723.44 723.44 726.35 726.35 ex 737.32<br />
718.19 718.19 723.45 723.45 726.51 726.51 ex 737.33<br />
718.71 718.71 723.47 723.46 726.55 726.55 ex 737.34<br />
718.77 718.77 723.47 726.59 726.59 ex 737.37<br />
718.78 718.78 723.48 723.48 726.61 726.61 ex 744.79<br />
718.91 718.91 723.91 723.91 726.63 726.63 ex 744.89<br />
718.92 718.92 723.92 723.92 726.65 726.65 ex 749.18
Appendice II<br />
CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3<br />
ex 778.78 731.35 731.35 737.19 737.19 742.11 742.11<br />
ex 871.31 731.37 731.37 737.21 737.21 742.19 742.19<br />
ex 871.41 731.39 731.39 737.29 737.29 742.2 742.2<br />
ex 871.43 731.41 731.41 737.31 737.31 742.3 742.3<br />
ex 874.22 731.42 731.42 737.32 ex 737.32 742.4 742.4<br />
728.29 ex 728.19 731.43 731.43 737.33 ex 737.33 742.5 742.5<br />
ex 728.52 731.44 731.44 737.34 ex 737.34 742.6 742.6<br />
ex 728.55 731.45 731.45 737.35 737.35 742.71 742.71<br />
ex 735.11 731.46 731.46 737.36 737.36 742.75 742.75<br />
ex 735.13 731.51 731.51 737.37 ex 737.37 742.91 742.91<br />
ex 735.15 731.52 731.52 737.39 ex 737.39 742.95 742.95<br />
ex 735.91 731.53 731.53 737.41 737.41<br />
ex 735.95 731.54 731.54 737.42 737.42 743.11 743.11<br />
ex 737.39 731.57 731.57 737.43 737.43 743.13 743.13<br />
ex 741.35 731.61 731.61 737.49 737.49 743.15 743.15<br />
ex 741.9 731.62 731.62 743.17 743.17<br />
ex 743.91 731.63 731.63 741.21 741.21 743.19 743.19<br />
ex 744.94 731.64 731.64 741.23 741.23 ex 778.48<br />
ex 745.68 731.65 731.65 741.25 741.25 743.41 743.41<br />
ex 778.79 731.66 731.66 741.28 741.28 743.43 743.43<br />
ex 871.39 731.67 731.67 741.31 ex 741.31 743.45 743.45<br />
ex 871.49 731.69 731.69 741.32 ex 741.32 743.51 743.51<br />
ex 874.24 731.71 731.71 741.33 ex 741.33 743.55 743.55<br />
ex 881.36 731.73 731.73 741.34 741.34 743.59 ex 743.59<br />
728.31 728.31 731.75 731.75 741.35 ex 741.35 743.61 743.61<br />
728.32 728.32 731.77 731.77 741.36 741.36 743.62 743.62<br />
728.33 728.33 731.79 731.78 741.37 741.37 743.63 743.63<br />
728.34 728.34 731.79 741.38 741.38 743.64 743.64<br />
728.39 728.39 741.39 741.39 743.67 743.67<br />
728.41 728.41 733.11 733.11 741.43 741.43 743.69 743.69<br />
728.42 ex 728.42 733.12 ex 733.12 741.45 741.45 743.8 743.8<br />
728.43 728.43 733.13 ex 733.13 741.49 741.49 743.91 ex 743.91<br />
728.44 728.44 733.14 733.14 741.51 741.51 743.95 743.95<br />
728.46 728.46 733.15 733.15 741.55 741.55<br />
733.16 733.16 741.59 741.59 744.11 744.11<br />
728.47 728.47 733.17 733.17 741.71 741.71 744.12 744.12<br />
728.49 ex 728.49 733.18 733.18 741.72 741.72 744.13 744.13<br />
728.51 728.51 733.91 733.91 741.73 741.73 744.14 744.14<br />
728.52 ex 728.52 733.93 733.93 741.74 741.74 744.15 744.15<br />
728.53 728.53 733.95 733.95 741.75 741.75 744.19 744.19<br />
728.55 ex 728.55 733.99 733.99 741.81 741.81 744.21 744.21<br />
741.82 741.82 744.25 744.23<br />
731.11 ex 731.11 735.11 ex 735.11 741.83 741.83 744.25<br />
731.12 ex 731.12 735.13 ex 735.13 741.84 741.84 744.31 744.31<br />
731.13 ex 731.13 735.15 ex 735.15 741.85 741.85 744.32 744.32<br />
731.14 ex 731.14 735.91 ex 735.91 741.86 741.86 744.33 744.33<br />
731.21 731.21 735.95 ex 735.95 741.87 741.87 744.34 744.34<br />
731.22 731.22 741.89 ex 741.89 744.35 744.35<br />
731.23 731.23 737.11 737.11 741.9 ex 741.9 744.37 744.37<br />
731.31 731.31 737.12 737.12 ex 778.48 744.39 744.39<br />
197
198 Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée<br />
CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3<br />
744.41 744.41 747.2 747.2 ex 751.32 ex 761.2<br />
744.43 744.43 747.3 747.3 ex 752.6<br />
744.49 744.49 747.4 747.4 ex 764.13 762.11 762.11<br />
744.71 744.71 747.8 747.8 ex 764.17 762.12 762.12<br />
744.72 744.72 747.9 747.9 751.96 ex 745.65 762.21 762.21<br />
744.73 744.73 ex 751.31 762.22 762.22<br />
744.74 744.74 748.1 748.1 ex 751.32 762.81 762.81<br />
744.79 ex 744.79 748.21 748.21 751.33 762.82 762.82<br />
744.81 744.81 748.22 748.22 751.34 762.89 762.89<br />
744.85 744.85 748.31 748.31 751.35<br />
744.89 ex 744.89 748.32 748.32 ex 751.99 763.31 763.31<br />
744.91 744.91 748.39 748.39 751.97 ex 726.68 ex 763.83<br />
744.92 744.92 748.4 748.4 ex 726.99 763.35 763.35<br />
744.93 744.93 748.5 748.5 759.1 763.36 ex 763.84<br />
744.94 ex 744.94 748.6 748.6 ex 759.93 763.39 763.33<br />
748.9 748.9 ex 759.95 763.82<br />
745.11 745.11 ex 759.97 ex 763.83<br />
745.12 745.12 749.11 749.11 ex 764.91 ex 763.84<br />
745.19 745.19 749.12 749.12 751.99 751.92 763.81 ex 763.81<br />
ex 778.48 749.13 749.13 ex 751.99 763.84 ex 763.81<br />
745.21 745.21 749.14 749.14<br />
745.23 745.23 749.15 749.15 752.2 ex 752.1 764.11 ex 764.11<br />
745.27 745.27 749.16 749.16 ex 752.2 ex 764.32<br />
745.29 745.29 749.17 749.17 752.3 ex 752.1 764.12 ex 752.9<br />
ex 778.48 749.18 ex 749.18 ex 752.2 ex 764.11<br />
745.31 745.31 749.19 749.19 752.3 ex 764.13<br />
745.32 745.32 749.2 749.2 752.6 ex 752.6 764.15<br />
745.39 745.39 ex 749.99 752.7 752.7 ex 764.17<br />
745.61 745.61 749.91 749.91 752.8 ex 752.9 764.19<br />
745.62 745.62 749.99 ex 749.99 752.9 ex 752.9 ex 764.31<br />
745.63 745.63 ex 764.32<br />
745.64 745.64 751.1 751.13 759.8 ex 759.91 764.81<br />
745.65 ex 745.65 751.15 ex 759.93 764.18 ex 759.97<br />
745.68 ex 745.68 751.16 ex 759.95 ex 764.91<br />
ex 778.48 751.18 ex 759.97 ex 764.93<br />
745.91 745.91 751.19 759.91 ex 759.91 764.21 764.21<br />
745.93 745.93 751.21 751.21 759.93 ex 759.93 764.22 764.22<br />
745.95 745.95 751.22 751.22 759.95 ex 759.95 764.23 764.23<br />
745.97 745.97 751.24 751.24 759.97 ex 759.97 764.24 764.24<br />
751.28 751.23 764.25 764.25<br />
746.1 746.1 751.28 761.3 ex 752.6 764.26 764.26<br />
746.2 746.2 751.91 751.91 ex 761.1 764.31 ex 764.31<br />
746.3 746.3 751.93 751.93 ex 761.2 764.32 ex 764.32<br />
746.4 746.4 751.94 ex 745.65 761.4 ex 752.6 764.83 764.83<br />
746.5 746.5 ex 751.31 ex 761.1 764.84 ex 763.81<br />
746.8 746.8 ex 751.32 ex 761.2 764.82<br />
746.91 746.91 ex 752.6 761.5 ex 752.6 764.92 764.92<br />
746.99 746.99 ex 764.17 ex 761.1 764.93 ex 759.97<br />
751.95 ex 745.65 ex 761.2 ex 764.93<br />
747.1 747.1 ex 751.31 761.6 ex 761.1 764.99 ex 764.99
Appendice II<br />
CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3<br />
771.11 771.11 774.12 774.12 ex 776.45 778.81 778.81<br />
771.19 771.19 774.13 774.13 ex 778.89 778.82 778.82<br />
771.21 771.21 774.21 774.21 776.44 ex 776.41 778.83 778.83<br />
771.23 771.23 774.22 774.22 ex 776.43 778.84 778.84<br />
771.25 771.25 774.23 774.23 ex 776.45 778.85 778.85<br />
771.29 771.29 774.29 774.29 ex 778.89 778.86 778.86<br />
776.46 ex 776.41<br />
772.2 772.2 775.11 775.11 ex 776.43 781.1 781.1<br />
772.31 772.31 775.12 775.12 ex 776.45 781.2 781.2<br />
772.32 772.32 775.21 775.21 ex 778.89<br />
772.33 772.33 775.22 775.22 776.49 ex 776.41 782.11 782.11<br />
772.35 772.35 775.3 775.3 ex 776.43 782.19 782.19<br />
772.38 772.38 775.41 775.41 ex 776.45 782.21 782.21<br />
772.41 772.41 775.42 775.42 ex 778.89 782.23 782.23<br />
772.42 772.42 775.49 775.49 776.81 776.81 782.25 782.25<br />
772.43 772.43 775.51 ex 728.49 776.88 776.88 782.27 782.27<br />
772.44 772.44 ex 775.71 776.89 ex 776.89 782.29 782.29<br />
772.45 772.45 775.56 ex 728.49<br />
772.49 772.49 ex 775.73 778.11 778.11 783.11 783.11<br />
772.51 772.51 775.57 ex 728.55 778.12 ex 778.12 783.19 783.19<br />
772.52 772.52 ex 775.79 778.13 ex 776.49 783.2 783.2<br />
772.53 772.53 775.72 775.72 ex 778.12<br />
772.54 772.54 775.73 ex 775.71 ex 778.89 784.1 784.1<br />
772.55 772.55 ex 775.73 778.17 778.17 784.21 784.21<br />
772.56 ex 663.91 775.79 ex 775.79 778.19 778.19 784.25 784.25<br />
ex 699.73 775.81 775.81 778.21 778.21 784.31 784.31<br />
ex 893.99 775.82 775.82 778.22 778.22 784.32 784.32<br />
772.57 772.57 775.83 775.83 778.23 778.23 784.33 784.33<br />
772.58 772.58 775.84 775.84 778.24 778.24 784.34 784.34<br />
772.59 772.59 775.85 775.85 778.29 778.29 ex 784.39<br />
772.61 772.61 775.86 775.86 778.31 778.31 784.35 784.35<br />
772.62 772.62 775.87 775.87 778.33 778.33 784.36<br />
772.81 772.81 775.88 775.88 778.34 778.34 ex 784.39<br />
772.82 772.82 775.89 775.89 778.35 778.35 784.39 ex 784.39<br />
778.41 778.41<br />
773.11 773.11 776.11 776.11 778.43 778.43 785.11 785.11<br />
773.12 773.12 776.12 776.12 778.45 778.45 785.13 785.13<br />
773.13 773.13 776.21 776.21 778.61 778.61 785.15 785.15<br />
773.16 773.14 776.23 776.23 778.62 778.62 785.16 785.16<br />
773.15 776.25 776.25 778.63 778.63 785.17 785.17<br />
773.17 773.17 776.27 776.27 778.64 778.64 785.19 785.19<br />
773.18 773.18 776.29 776.29 778.65 778.65 785.2 785.2<br />
773.22 773.22 776.31 776.31 778.66 778.66 785.31 785.31<br />
773.23 773.23 776.32 776.32 778.67 778.67 785.35 785.35<br />
773.24 773.24 776.33 776.33 778.68 778.68 785.36 785.36<br />
773.26 773.26 776.35 776.35 778.69 778.69 785.37 785.37<br />
773.28 773.28 776.37 776.37 778.71 ex 778.71<br />
773.29 773.29 776.39 776.39 778.78 ex 778.78 786.1 786.1<br />
776.42 ex 776.41 778.79 ex 776.49 786.21 786.21<br />
774.11 774.11 ex 776.43 ex 778.79 786.22 786.22<br />
199
200 Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée<br />
CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3<br />
786.29 786.29 791.81 791.81 792.84 792.81 793.26 793.26<br />
786.3 786.3 791.82 791.82 792.82 793.27 793.27<br />
786.83 786.83 791.91 791.91 792.91 792.91 793.28 793.28<br />
786.85 786.85 791.99 791.99 792.93 792.93 793.29 793.29<br />
786.89 786.89 792.95 792.95 793.3 793.3<br />
792.11 792.11 792.97 792.97 793.51 793.51<br />
791.11 791.11 792.15 792.15 793.55 793.55<br />
791.15 791.15 792.2 792.2 793.11 793.11 793.59 793.59<br />
791.21 791.21 792.3 792.3 793.12 793.12 793.7 793.7<br />
791.29 791.29 792.4 792.4 793.19 793.19 793.91 793.91<br />
791.6 791.6 792.5 792.5 793.22 793.22 793.99 793.99<br />
791.7 791.7 792.83 792.83 793.24 793.24<br />
Section 8<br />
Articles manufacturés divers<br />
CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3<br />
811.0 811.0 821.25 821.25 841.59 841.59 844.23 844.23<br />
821.27 821.27 841.61 841.61 844.24 844.24<br />
812.11 812.11 821.29 821.29 841.62 841.62 844.25 844.25<br />
812.15 812.15 821.31 821.31 841.69 841.69 844.26 844.26<br />
812.17 812.17 821.39 821.39 844.7 844.7<br />
812.19 812.19 821.51 821.51 842.11 842.11 844.81 844.81<br />
812.21 812.21 821.53 821.53 842.19 842.19 844.82 844.82<br />
812.29 812.29 821.55 821.55 842.21 842.21 844.83 844.83<br />
821.59 821.59 842.22 842.22 844.89 844.89<br />
813.11 813.11 821.71 821.71 842.3 842.3<br />
813.12 813.12 821.79 821.79 842.4 842.4 845.11 845.11<br />
813.13 813.13 821.8 821.8 842.5 842.5 845.12 845.12<br />
813.15 813.15 842.6 842.6 845.21 845.21<br />
813.17 813.17 831.11 831.11 842.7 842.7 845.22 845.22<br />
813.2 813.2 831.12 831.12 842.81 842.81 845.23 845.23<br />
813.8 813.8 831.19 831.19 842.82 842.82 845.24 845.24<br />
813.91 813.91 831.21 831.21 842.89 842.89 845.3 845.3<br />
813.92 813.92 831.22 831.22 845.4 845.4<br />
813.99 813.99 831.29 831.29 843.1 843.1 845.51 845.51<br />
831.3 831.3 843.21 843.21 845.52 845.52<br />
821.11 821.11 831.91 831.91 843.22 843.22 845.61 845.61<br />
821.12 821.12 831.99 831.99 843.23 843.23 845.62 845.62<br />
821.13 821.13 843.24 843.24 845.63 845.63<br />
821.14 821.14 841.11 841.11 843.71 843.71 845.64 845.64<br />
821.15 821.15 841.12 841.12 843.79 843.79 845.81 845.81<br />
821.16 821.16 841.19 841.19 843.81 843.81 845.87 845.87<br />
841.21 841.21 843.82 843.82 845.89 845.89<br />
821.17 821.17 841.22 841.22 843.89 843.89 845.91 845.91<br />
821.18 821.18 841.23 841.23 845.92 845.92<br />
821.19 821.19 841.3 841.3 844.1 844.1 845.99 845.99<br />
821.21 821.21 841.4 841.4 844.21 844.21<br />
821.23 821.23 841.51 841.51 844.22 844.22 846.11 846.11
Appendice II<br />
CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3<br />
846.12 846.12 851.7 851.7 874.43 874.43 884.11 884.11<br />
846.13 846.13 851.9 851.9 874.45 874.45 884.15 884.15<br />
846.14 846.14 874.46 874.44 884.17 884.17<br />
846.19 846.19 871.11 871.11 874.46 884.19 884.19<br />
846.23 ex 846.21 871.15 871.15 874.49 874.49 884.21 884.21<br />
ex 846.22 871.19 871.19 874.51 874.51 884.22 884.22<br />
ex 846.29 871.31 ex 871.31 874.52 874.52 884.23 884.23<br />
846.24 ex 846.21 871.39 ex 871.39 874.53 874.53 884.31 884.31<br />
846.25 ex 846.22 871.41 ex 871.41 874.54 874.54 884.32 884.32<br />
846.29 ex 846.29 871.43 ex 871.43 874.55 874.55 884.33 884.33<br />
846.91 846.91 871.45 871.45 874.56 874.56 884.39 884.39<br />
846.92 846.92 871.49 ex 871.49 874.61 874.61<br />
846.93 846.93 871.91 871.91 874.63 874.63 885.31 885.31<br />
846.99 846.94 871.92 871.92 874.65 874.65 885.32 885.32<br />
846.99 871.93 871.93 874.69 874.69 885.39 885.39<br />
871.99 871.99 874.71 874.71 885.41 885.41<br />
848.11 848.11 874.73 874.73 885.42 885.42<br />
848.12 848.12 872.11 872.11 ex 874.78 885.49 885.49<br />
848.13 848.13 872.19 872.19 874.75 874.75 885.51 885.51<br />
848.19 848.19 872.21 ex 872.21 874.77 874.77 885.52 885.52<br />
848.21 848.21 872.25 872.25 874.78 ex 874.78 885.71 885.71<br />
848.22 848.22 872.29 872.29 874.79 874.79 885.72 885.72<br />
848.29 848.29 872.31 872.31 874.9 874.9 885.73 885.73<br />
848.31 848.31 872.33 872.33 885.74 885.74<br />
848.32 848.32 872.35 872.35 881.11 881.11 885.75 885.75<br />
848.42 848.42 872.4 872.4 881.13 881.12 885.76 885.76<br />
848.43 848.41 881.13 885.77 885.77<br />
848.43 873.11 873.11 881.14 881.14 885.78 885.78<br />
848.44 848.44 873.13 873.13 881.15 881.15 885.79 885.79<br />
848.45 848.45 873.15 873.15 881.21 881.21 885.91 885.91<br />
848.48 848.48 873.19 873.19 881.22 881.22 885.92 885.92<br />
848.49 848.49 873.21 873.21 881.23 881.23 885.93 885.93<br />
873.25 873.25 881.24 881.24 885.94 885.94<br />
851.11 851.11 873.29 873.29 881.31 881.31 885.95 885.95<br />
851.15 851.15 881.32 881.32 885.96 885.96<br />
851.21 851.21 874.11 874.11 881.33 881.33 885.97 885.97<br />
851.22 851.22 874.12 874.12 881.34 881.34 885.98 885.98<br />
851.23 851.23 874.13 874.13 881.35 ex 881.35 885.99 885.99<br />
851.24 851.24 874.14 874.14 881.36 ex 881.36<br />
851.25 851.25 874.22 ex 874.22 891.11 891.11<br />
851.31 851.31 874.23 874.23 882.1 ex 882.1 891.12 891.12<br />
851.32 851.13 874.24 ex 874.24 882.2 882.2 891.13 891.13<br />
851.32 874.25 874.25 882.3 882.3 891.14 891.14<br />
851.41 851.41 874.26 874.26 882.4 882.4 891.22 891.22<br />
851.48 851.42 874.31 874.31 882.5 882.5 891.23 891.23<br />
851.48 874.35 874.35 882.6 882.6 891.24 891.21<br />
851.49 851.49 874.37 874.37 891.24<br />
851.51 851.51 874.39 874.39 883.1 883.1 891.29 891.29<br />
851.52 851.52 874.41 874.41 883.9 883.9 891.31 891.31<br />
851.59 851.59 874.42 874.42 891.39 891.39<br />
201
202 Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée<br />
CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3<br />
891.91 891.91 894.27 897.31 897.31 899.31 899.31<br />
891.93 891.93 894.29 897.32 897.32 899.32 899.32<br />
891.95 891.95 894.31 894.31 897.33 897.33 899.33 899.33<br />
891.99 891.99 894.33 894.33 897.41 897.41 899.34 899.34<br />
894.35 894.35 897.49 897.49 899.35 899.35<br />
892.12 892.12 894.37 894.37 899.37 899.36<br />
892.13 892.13 894.39 894.39 898.13 898.13 899.37<br />
892.14 892.14 894.41 894.41 898.15 898.15 899.39 899.39<br />
892.15 892.15 894.45 894.45 898.23 898.21 899.41 899.41<br />
892.16 892.16 894.49 894.49 898.22 899.42 899.42<br />
892.19 892.19 894.6 894.6 898.23 899.49 899.49<br />
892.21 892.21 894.71 894.71 898.24 898.24 899.61 899.61<br />
892.29 892.29 894.72 894.72 898.25 898.25 899.63 ex 899.63<br />
892.41 892.41 894.73 894.73 898.26 898.26 899.65 899.65<br />
892.42 892.42 894.74 894.74 898.29 898.29 899.66 ex 899.63<br />
892.81 892.81 894.75 894.75 898.42 898.41 899.66<br />
892.82 892.82 894.76 894.76 898.43 899.67 899.67<br />
892.83 892.83 894.77 894.77 898.45 899.69 899.69<br />
892.84 892.84 894.78 894.78 898.51 899.71 899.71<br />
892.85 892.85 894.79 894.79 ex 898.59 899.72 899.72<br />
892.86 892.86 898.61 899.74 899.74<br />
892.87 892.87 895.11 895.11 898.65 899.79 899.73<br />
892.89 892.89 895.12 895.12 898.67 899.79<br />
895.21 895.21 ex 898.79 899.81 899.81<br />
893.11 893.11 895.22 895.22 898.44 ex 898.59 899.82 899.82<br />
893.19 893.19 895.23 895.23 ex 898.79 899.83 899.83<br />
893.21 893.21 895.91 895.91 898.46 ex 776.41 899.84 899.84<br />
893.29 893.29 895.92 895.92 ex 776.89 899.85 899.85<br />
893.31 893.31 895.93 895.93 ex 778.78 899.86 899.86<br />
893.32 893.32 895.94 895.94 ex 778.79 899.87 899.87<br />
893.94 893.94 ex 898.59 899.88 899.88<br />
893.95 893.95 896.11 896.11 ex 898.79 899.89 899.89<br />
893.99 ex 893.99 896.12 896.12 898.49 ex 898.59 899.91 899.91<br />
896.2 896.2 898.71 899.92 899.92<br />
894.1 894.1 896.3 896.3 ex 898.79 899.94 899.94<br />
894.2 894.21 896.4 896.4 898.9 898.9 899.95 899.95<br />
894.22 896.5 896.5 899.96 899.96<br />
894.23 896.6 896.6 899.11 899.11 899.97 899.97<br />
894.24 899.19 899.19<br />
894.25 897.21 897.21 899.21 899.21<br />
894.26 897.29 897.29 899.29 899.29<br />
Section 9<br />
Articles et opérations non classés ailleurs dans la <strong>CTCI</strong><br />
CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3<br />
911.0 911.0 931.0 931.0 961.0 961.0 971.01 971.01<br />
971.02 971.02<br />
971.03 971.03
Appendice III
table de correspondance entre les positions de la <strong>CTCI</strong>, Rev.3<br />
et celles de la <strong>CTCI</strong>, <strong>Rev.4</strong><br />
Note : par « ex » on entend « partie de »<br />
Section 0<br />
Produits alimentaires et animaux vivants<br />
<strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
001.11 001.11 016.19 016.19 034.15 034.15 037.16 037.16<br />
001.19 001.19 016.81 016.81 034.16 034.16 037.17 037.17<br />
001.21 001.21 016.89 016.89 034.17 034.17 037.21 037.21<br />
001.22 001.22 034.18 034.18 037.22 037.22<br />
001.31 001.31 017.1 017.1 034.19 034.19<br />
001.39 001.39 017.2 017.2 034.21 034.21 041.1 041.1<br />
001.41 001.41 017.3 017.3 034.22 034.22 041.2 041.2<br />
001.49 001.49 017.4 017.4 034.23 034.23<br />
001.51 ex 001.5 017.5 017.5 034.24 034.24 042.1 042.1<br />
001.52 ex 001.5 017.6 017.6 034.25 034.25 042.2 042.2<br />
001.9 001.9 017.9 017.9 034.26 034.26 042.31 042.31<br />
034.27 034.27 042.32 042.32<br />
011.11 011.11 022.11 022.11 034.28 034.28<br />
011.12 011.12 022.12 022.12 034.29 034.29 043.0 043.0<br />
011.21 011.21 022.13 022.13 034.4 034.4<br />
011.22 011.22 022.21 022.21 034.51 034.51 044.1 044.1<br />
022.22 022.22 034.55 034.55 044.9 044.9<br />
012.11 012.11 022.23 022.23<br />
012.12 012.12 022.24 022.24 035.11 035.11 045.1 045.1<br />
012.13 012.13 022.31 022.31 035.12 035.12 045.2 045.2<br />
012.21 012.21 022.32 022.32 035.13 035.13 045.3 045.3<br />
012.22 012.22 022.33 022.33 035.21 035.21 045.91 045.91<br />
012.31 012.31 022.41 022.41 035.22 035.22 045.92 045.92<br />
012.32 012.32 022.49 022.49 035.29 035.29 045.93 045.93<br />
012.33 012.33 035.3 035.3 045.99 045.99<br />
012.34 012.34 023.0 023.0 035.4 035.4<br />
012.35 ex 012.35 035.5 035.5 046.1 046.1<br />
012.36 ex 012.35 024.1 024.1 046.2 046.2<br />
012.4 012.4 024.2 024.2 036.11 036.11 ex 047.23<br />
012.51 012.51 024.3 024.3 036.19 036.19<br />
012.52 012.52 024.91 024.91 036.2 036.2 047.11 047.11<br />
012.53 012.53 024.99 024.99 036.31 036.31 047.19 047.19<br />
012.54 012.54 036.33 036.33 047.21 047.21<br />
012.55 012.55 025.1 025.1 036.35 036.35 047.22 047.22<br />
012.56 012.56 025.21 025.21 036.37 036.37 047.29 ex 047.23<br />
012.91 012.91 025.22 025.22 036.39 036.39<br />
012.92 ex 012.99 025.3 025.3 048.11 048.11<br />
012.93 012.93 037.11 037.11 048.12 048.12<br />
012.99 ex 012.99 034.11 034.11 037.12 037.12 048.13 048.13<br />
034.12 034.12 037.13 037.13 048.14 048.14<br />
016.11 016.11 034.13 034.13 037.14 037.14 048.15 048.15<br />
016.12 016.12 034.14 034.14 037.15 037.15 048.2 048.2<br />
205
206 Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée<br />
<strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
048.3 048.3 056.75 ex 056.79 059.3 059.3 074.14 074.14<br />
048.41 048.41 056.76 056.76 059.91 059.91 074.31 074.31<br />
048.42 048.42 056.77 056.77 059.92 059.92 074.32 074.32<br />
048.49 048.49 056.79 ex 056.79 059.93 059.93<br />
048.5 048.5 059.94 059.94 075.11 075.11<br />
057.11 057.11 059.95 059.95 075.12 075.12<br />
054.1 054.1 057.12 057.12 059.96 059.96 075.13 075.13<br />
054.21 054.21 057.21 057.21 075.21 075.21<br />
054.22 054.22 057.22 057.22 061.11 061.11 075.22 075.22<br />
054.23 054.23 057.29 057.29 061.12 061.12 075.23 075.23<br />
054.24 054.24 057.3 057.3 061.21 061.21 075.24 075.24<br />
054.25 054.25 057.4 057.4 061.29 061.29 075.25 075.25<br />
054.29 054.29 057.51 057.51 061.51 061.51 075.26 075.26<br />
054.4 054.4 057.52 057.52 061.59 061.59 075.27 075.27<br />
054.51 054.51 057.6 057.6 061.6 061.6 075.28 075.28<br />
054.52 054.52 057.71 057.71 061.91 061.91 ex 075.29<br />
054.53 054.53 057.72 057.72 061.92 061.92 075.29 ex 075.29<br />
054.54 054.54 057.73 057.73 061.93 061.93<br />
054.55 054.55 057.74 057.74 061.94 061.94 081.11 081.11<br />
054.56 054.56 057.75 057.75 061.95 061.95 081.12 081.12<br />
054.57 054.57 057.76 057.76 061.96 061.96 081.13 081.13<br />
054.58 054.58 057.77 057.77 061.99 061.99 081.19 081.19<br />
054.59 054.59 057.78 057.78 081.23 081.23<br />
054.61 054.61 057.79 057.79 062.1 062.1 081.24 081.24<br />
054.69 054.69 057.91 057.91 062.21 062.21 081.25 ex 081.29<br />
054.7 054.7 057.92 057.92 062.29 062.29 081.26 081.26<br />
054.81 054.81 057.93 057.93 081.29 ex 081.29<br />
054.83 054.83 057.94 057.94 071.11 071.11 081.31 081.31<br />
054.84 054.84 ex 057.98 071.12 071.12 081.32 081.32<br />
054.85 ex 054.89 057.95 057.95 0.71.13 ex 071.32 081.33 081.33<br />
054.87 054.87 057.96 057.96 071.2 071.2 081.34 081.34<br />
054.88 ex 054.89 057.97 057.97 071.31 071.31 081.35 081.35<br />
054.89 ex 054.89 057.98 ex 057.98 071.32 ex 071.32 081.36 081.36<br />
057.99 057.99 071.33 071.33 081.37 081.37<br />
056.11 ex 056.19 081.38 081.38<br />
056.12 056.12 058.1 058.1 072.1 072.1 081.39 081.39<br />
056.13 056.13 058.21 058.21 072.2 072.2 081.41 081.41<br />
056.19 ex 056.19 058.22 058.22 072.31 072.31 081.42 081.42<br />
056.41 056.41 058.31 058.31 072.32 072.32 081.51 081.51<br />
056.42 056.42 058.32 058.32 072.4 072.4 081.52 081.52<br />
056.45 056.45 058.39 058.39 072.5 072.5 081.53 081.53<br />
056.46 056.46 058.92 058.92 081.94 081.94<br />
056.47 056.47 058.93 058.93 073.1 073.1 081.95 081.95<br />
056.48 056.48 058.94 058.94 073.2 073.2 081.99 081.99<br />
056.61 056.61 058.95 058.95 073.3 073.3<br />
056.69 056.69 058.96 058.96 073.9 073.9 091.01 091.01<br />
056.71 056.71 058.97 058.97 091.09 091.09<br />
056.72 056.72 074.11 074.11<br />
056.73 056.73 059.1 059.1 074.12 074.12 098.11 098.11<br />
056.74 056.74 059.2 059.2 074.13 074.13 098.12 098.12
Appendice IIII<br />
<strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
098.13 098.13 098.43 098.43 098.6 098.6 098.94 098.94<br />
098.14 098.14 098.44 098.44 098.91 098.91 098.99 ex 098.99<br />
098.41 098.41 098.49 098.49 098.92 098.92<br />
098.42 098.42 098.5 098.5 098.93 098.93<br />
Section 1<br />
Boissons et tabacs<br />
<strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
111.01 111.01 112.2 112.2 112.49 112.49 122.2 122.2<br />
111.02 111.02 112.3 112.3 122.31 122.31<br />
112.41 112.41 121.1 121.1 122.32 122.32<br />
112.11 112.11 112.42 112.42 121.2 121.2 122.39 122.39<br />
112.13 112.13 112.43 ex 098.99 121.3 121.3<br />
112.15 112.15 112.44 112.44<br />
112.17 112.17 112.45 112.45 122.1 122.1<br />
Section 2<br />
Matières brutes non combustibles à l’exception des carburants<br />
<strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
211.11 ex 211.21 222.2 222.2 232.17 232.17 251.11 251.11<br />
ex 211.29 222.3 222.3 232.18 232.18 251.12 251.12<br />
211.12 ex 211.21 222.4 222.4 232.19 232.19 251.13 251.13<br />
ex 211.29 222.5 222.5 232.21 232.21 251.19 251.19<br />
211.13 ex 211.21 222.61 222.61 232.22 232.22 251.2 251.2<br />
ex 211.29 222.62 222.62 251.3 251.3<br />
211.2 ex 211.21 222.7 ex 223.7 244.02 244.02 251.41 251.41<br />
211.4 ex 211.99 244.03 244.03 251.42 251.42<br />
211.6 211.6 223.1 223.1 244.04 244.04 251.51 251.51<br />
211.7 211.7 223.2 ex 223.7 251.52 251.52<br />
211.91 211.91 223.4 223.4 245.01 245.01 251.61 251.61<br />
211.99 ex 211.99 223.5 ex 223.7 245.02 245.02 251.62 251.62<br />
223.7 ex 223.7 251.91 251.91<br />
212.1 212.1 223.9 223.9 246.11 246.11 251.92 251.92<br />
212.21 ex 212.29 246.15 246.15<br />
212.22 212.22 231.1 231.1 246.2 246.2 261.3 261.3<br />
212.23 ex 212.29 231.21 231.21 247.3 247.3 261.41 261.41<br />
212.24 ex 212.29 231.25 231.25 247.4 247.4 261.42 ex 261.42<br />
212.25 212.25 231.29 231.29 247.51 247.5 261.49 ex 261.42<br />
212.26 ex 212.29 231.3 231.3 247.52 247.9<br />
212.29 ex 211.99 263.1 263.1<br />
ex 212.29 232.11 232.11 248.11 248.11 263.2 263.2<br />
212.3 ex 211.99 232.12 232.12 248.19 248.19 263.31 263.31<br />
212.3 232.13 232.13 248.2 248.2 263.32 263.32<br />
232.14 232.14 248.3 248.3 263.39 263.39<br />
222.11 222.11 232.15 232.15 248.4 248.4 263.4 263.4<br />
222.12 222.12 232.16 232.16 248.5 248.5<br />
207
208 Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée<br />
<strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
264.1 264.1 269.01 269.01 278.94 278.94 288.23 288.23<br />
264.9 264.9 269.02 269.02 278.95 278.95 288.24 288.24<br />
278.96 278.96 288.25 288.25<br />
265.11 265.11 272.1 272.1 278.97 278.97 288.26 288.26<br />
265.12 265.12 272.2 272.2 278.98 278.98<br />
265.13 265.13 272.31 272.31 278.99 ex 278.99 289.11 289.11<br />
265.21 265.21 272.32 272.32 289.19 289.19<br />
265.29 265.29 272.4 ex 562.39 281.4 281.4 289.21 289.21<br />
265.41 ex 265.8 281.5 281.5 289.29 289.29<br />
265.49 ex 265.8 273.11 273.11 281.6 281.6<br />
265.51 ex 265.8 273.12 273.12 291.11 291.11<br />
265.59 ex 265.8 273.13 273.13 282.1 282.1 291.15 291.15<br />
265.71 ex 265.8 273.22 273.22 282.21 282.21 291.16 291.16<br />
265.79 ex 265.8 273.23 273.23 282.29 282.29 291.91 291.91<br />
265.81 ex 265.8 273.24 273.24 282.31 282.31 291.92 291.92<br />
265.89 ex 265.8 273.31 273.31 282.32 282.32 291.93 291.93<br />
273.39 273.39 282.33 282.33 291.94 291.94<br />
266.51 266.51 273.4 273.4 282.39 282.39 291.95 291.95<br />
266.52 266.52 291.96 291.96<br />
266.53 266.53 274.11 ex 274.1 283.1 283.1 291.97 ex 291.99<br />
266.59 266.59 274.19 ex 274.1 283.21 ex 283.2 291.98 291.98<br />
266.61 266.61 274.2 274.2 283.22 ex 283.2 291.99 ex 291.99<br />
266.62 266.62<br />
266.63 266.63 277.11 277.11 284.1 284.1 292.21 ex 292.29<br />
266.69 266.69 277.19 277.19 284.21 284.21 292.22 292.22<br />
266.71 266.71 277.21 277.21 284.22 284.22 292.29 ex 292.29<br />
266.72 266.72 277.22 277.22 292.31 292.31<br />
266.73 266.73 ex 277.23 285.1 285.1 292.32 292.32<br />
266.79 266.79 277.29 ex 277.23 285.2 285.2 292.39 292.39<br />
292.41 ex 292.49<br />
267.11 267.11 278.22 278.22 286.1 286.1 292.42 292.42<br />
267.12 267.12 278.23 278.23 286.2 286.2 292.49 ex 292.49<br />
267.13 267.13 278.24 278.24 292.51 292.51<br />
267.21 267.21 278.25 278.25 287.4 287.4 292.52 292.52<br />
267.22 267.22 278.26 278.26 287.5 287.5 292.53 292.53<br />
278.27 278.27 287.6 287.6 292.54 292.54<br />
268.11 268.11 278.29 278.29 287.7 287.7 292.59 292.59<br />
268.19 268.19 278.3 278.3 287.81 287.81 292.61 292.61<br />
268.21 268.21 278.4 278.4 287.82 287.82 292.69 292.69<br />
268.29 268.29 278.51 278.51 287.83 287.83 292.71 292.71<br />
268.3 268.3 278.52 278.52 287.84 287.84 292.72 292.72<br />
268.51 ex 291.99 278.53 278.53 287.85 287.85 292.92 ex 292.99<br />
268.59 268.5 278.54 278.54 287.91 287.91 292.93 ex 292.99<br />
268.62 268.62 278.55 ex 278.99 287.92 287.92 292.94 292.94<br />
268.63 268.63 278.61 278.61 287.93 287.93 292.95 292.95<br />
268.69 268.69 278.62 278.62 287.99 287.99 292.96 292.96<br />
268.71 268.71 278.69 278.69 292.97 292.97<br />
268.73 268.73 278.91 278.91 288.1 288.1 292.99 ex 292.99<br />
268.77 268.77 278.92 278.92 288.21 288.21<br />
278.93 278.93 288.22 288.22
Section 3<br />
Combustibles minéraux, lubrifiants et produits connexes<br />
Appendice IIII<br />
<strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
321.1 321.1 334.12 ex 334.6 335.11 335.11 343.1 343.1<br />
321.21 321.21 ex 334.7 335.12 335.12 343.2 343.2<br />
321.22 321.22 334.19 ex 334.6 335.21 335.21<br />
ex 334.7 335.22 335.22 344.1 344.1<br />
322.1 322.1 334.21 ex 334.6 335.23 335.23 344.2 344.2<br />
322.21 322.21 ex 334.7 335.24 335.24 344.9 344.9<br />
322.22 322.22 334.29 ex 334.6 335.25 335.25<br />
322.3 322.3 ex 334.7 335.31 335.31 345.0 345.0<br />
334.3 ex 334.6 335.32 335.32<br />
325.0 325.0 ex 334.7 335.41 335.41 351.0 351.0<br />
334.4 ex 334.6 335.42 335.42<br />
333.0 333.0 ex 334.7 335.43 335.43<br />
334.5 ex 334.6<br />
334.11 ex 334.6 ex 334.7 342.1 342.1<br />
ex 334.7 342.5 342.5<br />
Section 4<br />
Huiles, graisses et cire d’origine animale et végétale<br />
<strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
411.11 411.11 421.19 421.19 421.71 421.71 422.5 422.5<br />
411.12 411.12 421.21 421.21 421.79 421.79 422.91 ex 422.9<br />
411.13 411.13 421.29 421.29 421.8 421.8 422.99 ex 422.9<br />
411.2 411.2 421.31 421.31<br />
411.31 411.31 421.39 421.39 422.11 422.11 431.1 431.1<br />
411.32 411.32 421.41 421.41 422.19 422.19 431.21 431.21<br />
411.33 411.33 421.42 421.42 422.21 422.21 431.22 431.22<br />
411.34 ex 411.35 421.49 421.49 422.29 422.29 431.31 ex 512.17<br />
411.35 ex 411.35 421.51 421.51 422.31 422.31 512.18<br />
411.39 411.39 421.59 421.59 422.39 422.39 431.33 431.3<br />
421.61 421.61 422.41 422.41 431.41 431.41<br />
421.11 421.11 421.69 421.69 422.49 422.49 431.42 431.42<br />
Section 5<br />
Produits chimiques et produits connexes, n.d.a.<br />
<strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
511.11 511.11 511.23 511.23 511.32 511.32 511.39 511.39<br />
511.12 511.12 511.24 511.24 511.33 511.33 511.4 511.4<br />
511.13 511.13 511.25 511.25 511.34 511.34<br />
511.14 511.14 511.26 511.26 511.35 511.35 512.11 512.11<br />
511.19 511.19 511.27 511.27 511.36 511.36 512.12 512.12<br />
511.21 511.21 511.29 511.29 511.37 511.37 512.13 512.13<br />
511.22 511.22 511.31 511.31 511.38 511.38 512.14 512.14<br />
209
210 Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée<br />
<strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
512.15 512.15 514.64 514.64 516.24 516.24 ex 524.96<br />
512.16 512.16 514.65 514.65 516.25 516.25<br />
512.17 ex 512.17 514.67 514.67 516.26 516.26 523.1 523.1<br />
512.19 512.19 514.71 514.71 516.27 516.27 523.21 523.21<br />
512.21 512.21 514.73 514.73 516.28 516.28 523.22 523.22<br />
512.22 512.22 514.79 514.79 516.29 516.29 523.29 523.29<br />
512.23 512.23 514.81 514.81 516.31 516.31 ex 524.96<br />
512.24 512.24 514.82 514.82 516.39 516.39 523.31 523.31<br />
512.25 512.25 514.83 514.83 516.91 516.91 523.32 523.32<br />
512.29 512.29 514.84 514.84 516.92 516.92 523.39 523.39<br />
512.31 512.31 514.85 514.85 516.99 516.99 523.41 523.41<br />
512.35 512.35 514.86 514.86 523.42 523.42<br />
512.41 512.41 514.89 514.89 522.1 522.1 ex 524.96<br />
512.42 512.42 522.21 522.21 523.43 523.43<br />
512.43 512.43 515.41 ex 515.49 522.22 522.22 523.44 523.44<br />
512.44 512.44 515.42 515.42 522.23 522.23 523.45 523.45<br />
515.43 515.43 522.24 522.24 523.49 523.49<br />
513.71 513.71 515.44 515.44 522.25 522.25 ex 524.96<br />
513.72 513.72 515.49 ex 515.49 522.26 522.26 523.51 523.51<br />
513.73 513.73 515.5 515.5 522.27 522.27 523.52 523.52<br />
513.74 513.74 ex 524.96 522.28 522.28 523.59 523.59<br />
513.75 513.75 515.61 515.61 ex 522.29 ex 524.96<br />
513.76 513.76 515.62 515.62 522.29 ex 522.29 523.61 523.61<br />
513.77 513.77 515.63 515.63 522.31 522.31 523.62 ex 523.63<br />
513.78 513.78 515.69 515.69 522.32 522.32 523.63 ex 523.63<br />
513.79 513.79 ex 524.96 522.33 522.33 523.64 523.64<br />
513.81 513.81 515.71 515.71 522.34 522.34 523.65 523.65<br />
513.82 513.82 515.72 515.72 522.35 522.35 ex 524.96<br />
513.83 513.83 515.73 515.73 522.36 522.36 523.71 ex 523.79<br />
513.84 513.84 515.74 515.74 522.37 522.37 523.72 523.72<br />
513.85 513.85 515.75 515.75 522.38 ex 522.39 523.73 523.73<br />
513.89 513.89 515.76 515.76 522.39 ex 522.39 523.74 523.74<br />
513.91 513.91 515.77 515.77 522.41 522.41 523.75 ex 523.79<br />
ex 524.96 ex 541.54 522.42 522.42 523.79 ex 523.79<br />
513.92 513.92 515.78 515.78 522.51 522.51 523.81 523.81<br />
ex 541.56 515.79 515.79 522.52 522.52 ex 524.96<br />
513.93 513.93 ex 524.96 522.53 522.53 523.82 ex 523.89<br />
513.94 513.94 ex 541.54 522.54 522.54 ex 524.96<br />
513.95 513.95 ex 541.56 522.55 522.55 523.83 523.83<br />
513.96 513.96 515.8 515.8 522.56 522.56 523.84 523.84<br />
ex 541.56 522.57 522.57 523.89 ex 523.89<br />
516.12 516.12 522.61 522.61 ex 524.96<br />
514.51 514.51 516.13 516.13 522.62 522.62<br />
514.52 514.52 516.14 516.14 522.63 522.63 524.31 524.31<br />
514.53 514.53 516.15 516.15 522.64 522.64 ex 524.96<br />
514.54 514.54 516.16 516.16 522.65 522.65 524.32 524.32<br />
514.55 514.55 516.17 516.17 522.66 522.66 ex 524.96<br />
514.61 514.61 516.21 516.21 522.67 522.67 524.91 524.91<br />
514.62 514.62 516.22 516.22 522.68 522.68 524.92 524.92<br />
514.63 514.63 516.23 516.23 522.69 522.69 ex 524.96
Appendice IIII<br />
<strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
524.93 524.93 533.53 533.53 542.12 ex 541.99 554.32 554.32<br />
524.94 524.94 533.54 533.54 542.13 ex 541.99 554.33 554.33<br />
ex 524.96 533.55 533.55 542.13 554.34 554.34<br />
524.95 524.95 542.19 ex 541.99 554.35 554.35<br />
ex 524.96 541.11 ex 541.17 542.19<br />
524.99 ex 524.96 541.12 541.12 542.21 ex 541.99 562.11 562.11<br />
524.99 541.13 541.13 542.21 562.12 562.12<br />
541.14 541.14 542.22 ex 541.99 562.13 562.13<br />
525.11 525.11 541.15 541.15 542.22 562.14 562.14<br />
525.13 525.13 541.16 541.16 542.23 ex 541.99 562.15 ex 562.19<br />
525.15 525.15 541.17 ex 541.17 542.23 562.16 562.16<br />
525.17 525.17 541.31 541.31 542.24 ex 541.99 562.17 562.17<br />
525.19 525.19 541.32 541.32 542.24 562.19 ex 562.19<br />
525.91 525.91 541.33 541.33 542.29 ex 541.99 562.21 ex 562.29<br />
525.95 525.95 541.39 541.39 542.29 562.22 562.22<br />
541.41 541.41 542.31 ex 541.99 562.29 ex 562.29<br />
531.11 531.11 541.42 541.42 542.31 562.31 562.31<br />
531.12 531.12 541.43 541.43 542.32 ex 541.99 562.32 562.32<br />
531.13 531.13 541.44 541.44 542.32 562.39 ex 562.39<br />
531.14 531.14 541.45 541.45 542.91 ex 541.99 562.91 562.91<br />
531.15 531.15 541.46 541.46 542.91 562.92 562.92<br />
531.16 531.16 541.47 ex 541.49 542.92 ex 541.99 562.93 562.93<br />
531.17 531.17 541.49 ex 541.49 542.92 562.94 562.94<br />
531.19 531.19 541.51 ex 541.54 542.93 ex 541.99 562.95 562.95<br />
531.21 531.21 541.52 ex 541.54 542.93 562.96 562.96<br />
531.22 531.22 541.53 ex 541.53 562.99 562.99<br />
ex 541.54 551.31 551.31<br />
532.21 ex 524.96 541.59 ex 541.53 551.32 551.32 571.11 571.11<br />
532.21 ex 541.54 551.33 551.33 571.12 571.12<br />
532.22 532.22 541.55 551.35 551.35 571.2 571.2<br />
532.31 532.31 ex 541.56 551.41 551.41 571.9 571.9<br />
532.32 532.32 541.59 551.49 551.49<br />
541.61 541.61 572.11 572.11<br />
533.11 533.11 541.62 541.62 553.1 553.1 572.19 572.19<br />
533.12 533.12 ex 541.99 553.2 553.2 572.91 572.91<br />
533.13 ex 533.17 541.63 541.63 553.3 553.3 572.92 572.92<br />
533.14 533.14 ex 541.99 553.4 553.4 572.99 572.99<br />
533.15 533.15 541.64 541.64 553.51 553.51<br />
533.16 ex 533.17 ex 541.99 553.52 553.52 573.11 573.11<br />
533.17 ex 533.17 541.91 541.91 553.53 553.53 573.12 573.12<br />
533.18 ex 524.96 ex 541.99 553.54 553.54 573.13 573.13<br />
533.18 542.12 553.59 553.59 573.91 573.91<br />
533.21 533.21 541.92 541.92 573.92 573.92<br />
533.29 533.29 ex 541.99 554.11 554.11 573.93 573.93<br />
533.41 533.41 541.93 541.93 554.15 554.15 573.94 573.94<br />
533.42 533.42 ex 541.99 554.19 554.19 573.99 573.99<br />
533.43 533.43 541.99 ex 541.99 554.21 554.21<br />
533.44 533.44 554.22 554.22 574.11 574.11<br />
533.51 533.51 542.11 ex 541.99 554.23 554.23 574.19 574.19<br />
533.52 533.52 542.11 554.31 554.31 574.2 574.2<br />
211
212 Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée<br />
<strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
574.31 574.31 581.3 581.3 ex 591.9 598.11 598.11<br />
574.32 574.32 581.4 581.4 591.41 591.4 598.12 598.12<br />
574.33 574.33 581.5 581.5 ex 591.9 598.13 598.13<br />
574.34 574.34 581.6 581.6 591.49 ex 591.9 598.14 598.14<br />
574.39 574.39 581.7 581.7 598.18 598.18<br />
592.11 592.11 598.31 ex 598.39<br />
575.11 575.11 582.11 582.11 592.12 592.12 598.35 598.35<br />
575.12 575.12 582.19 582.19 592.13 592.13 598.39 ex 598.39<br />
575.13 575.13 582.21 ex 541.99 592.14 592.14 598.41 ex 598.4<br />
575.19 575.19 582.21 592.15 592.15 598.45 ex 598.4<br />
575.21 575.21 582.22 ex 541.99 592.16 592.16 598.5 598.5<br />
575.29 575.29 582.22 592.17 592.17 598.61 598.61<br />
575.31 575.31 582.23 ex 541.99 592.21 592.21 598.63 598.63<br />
575.39 575.39 582.23 592.22 592.22 598.64 598.64<br />
575.41 575.41 582.24 ex 541.99 592.23 ex 524.96 598.65 598.65<br />
575.42 575.42 582.24 592.23 598.67 ex 598.67<br />
575.43 575.43 582.25 ex 541.99 592.24 592.24 598.69 ex 524.96<br />
575.44 575.44 582.25 592.25 ex 524.96 598.69<br />
575.45 575.45 582.26 ex 541.99 592.25 598.81 598.81<br />
575.51 575.51 582.26 592.26 592.26 598.83 598.83<br />
575.52 575.52 582.27 ex 541.99 592.27 592.27 598.85 598.85<br />
575.53 575.53 ex 582.28 592.29 592.29 598.89 598.89<br />
575.54 575.54 582.28 ex 541.99 598.91 598.91<br />
575.59 575.59 ex 582.28 593.11 593.11 598.93 598.93<br />
575.91 575.91 582.29 ex 541.99 593.12 593.12 598.94 598.94<br />
575.92 575.92 582.29 593.2 593.2 598.95 598.95<br />
575.93 575.93 582.91 ex 541.99 593.31 593.31 598.96 598.96<br />
575.94 575.94 582.91 593.33 593.33 598.97 598.97<br />
575.95 575.95 582.99 582.99 598.98 598.98<br />
575.96 575.96 597.21 597.21 598.99 ex 541.99<br />
575.97 575.97 583.1 583.1 597.25 597.25 ex 598.67<br />
583.2 583.2 597.29 597.29 598.99<br />
579.1 579.1 583.9 583.9 597.31 597.31 599.1<br />
579.2 579.2 597.33 597.33 599.3<br />
579.3 579.3 591.1 591.1 597.71 597.71 599.4<br />
579.9 579.9 ex 591.9 597.72 597.72 599.9<br />
591.2 591.2 597.73 597.73<br />
581.1 581.1 ex 591.9 597.74 597.74<br />
581.2 581.2 591.3 591.3<br />
Section 6<br />
Articles manufacturés classés principalement d’après la matière première<br />
<strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
611.2 611.2 611.41 ex 211.21 611.51 ex 611.51 611.62<br />
611.3 ex 211.21 ex 211.29 611.52 ex 611.51 611.71 611.71<br />
ex 611.43 ex 611.43 611.52 611.72 611.72<br />
ex 611.44 611.42 ex 611.44 611.61 ex 611.61 611.79 611.79<br />
ex 611.45 ex 611.45 611.62 ex 611.61 611.81 611.81
Appendice IIII<br />
<strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
611.83 611.83 633.21 633.21 ex 641.29 ex 641.29<br />
633.29 633.29 641.26 ex 641.26 ex 641.51<br />
612.1 ex 612.9 ex 641.29 ex 641.52<br />
612.2 612.2 634.11 634.11 641.27 ex 641.26 ex 641.54<br />
612.9 ex 612.9 634.12 634.12 ex 641.29 ex 641.56<br />
634.21 634.21 641.29 ex 641.29 ex 641.59<br />
613.11 613.11 634.22 634.22 641.31 641.31 ex 642.99<br />
613.12 ex 613.19 634.23 634.23 641.32 ex 641.32 641.59 ex 641.29<br />
613.13 ex 613.19 634.31 ex 634.31 641.33 ex 641.32 ex 641.51<br />
613.19 ex 613.19 ex 634.32 ex 641.34 ex 642.99<br />
613.2 613.2 634.39 ex 634.31 641.34 ex 641.34 641.61 641.61<br />
613.3 613.3 ex 634.32 641.41 641.41 ex 642.99<br />
634.41 ex 634.32 ex 642.99 641.62 641.62<br />
621.11 621.11 ex 634.33 641.42 641.42 ex 642.99<br />
621.12 621.12 ex 634.39 ex 642.99 641.63 641.63<br />
621.19 621.19 634.49 ex 634.32 641.46 641.46 641.64 641.64<br />
621.21 621.21 ex 634.33 ex 642.99 ex 642.99<br />
621.29 621.29 ex 634.39 641.47 641.47 641.69 641.69<br />
621.31 621.31 634.51 ex 634.54 ex 642.99 ex 642.99<br />
621.32 621.32 ex 634.59 641.48 641.48 641.71 ex 641.71<br />
621.33 621.33 634.52 ex 634.54 ex 642.99 641.72 ex 641.72<br />
621.41 621.41 ex 634.59 641.51 ex 641.51 641.73 ex 641.73<br />
621.42 621.42 634.53 ex 634.54 ex 642.99 641.74 641.74<br />
621.43 621.43 ex 634.59 641.52 ex 641.52 641.75 641.75<br />
621.44 621.44 634.59 ex 634.59 ex 642.99 641.76 641.76<br />
621.45 621.45 634.91 634.91 641.53 641.53 641.77 641.77<br />
634.93 634.93 ex 642.99 641.78 ex 641.78<br />
625.1 625.1 641.54 ex 641.29 641.79 ex 641.79<br />
625.2 625.2 635.11 635.11 ex 641.51 641.91 ex 641.92<br />
625.3 625.3 635.12 635.12 ex 641.54 ex 642.99<br />
625.41 625.41 635.2 635.2 ex 641.59 641.92 ex 641.92<br />
625.42 625.42 635.31 635.31 ex 642.99 ex 642.99<br />
625.51 625.51 635.32 635.32 641.55 641.55 641.93 641.93<br />
625.59 625.59 635.33 635.33 641.56 ex 641.56 641.94 641.94<br />
625.91 625.91 635.39 635.34 ex 642.99<br />
625.92 625.92 635.39 641.57 ex 641.21 642.11 642.11<br />
625.93 625.93 635.41 635.41 ex 641.22 642.12 642.12<br />
625.94 625.94 635.42 635.42 ex 641.24 642.13 642.13<br />
635.49 635.49 ex 641.26 642.14 642.14<br />
629.11 629.11 635.91 635.91 ex 641.29 642.15 642.15<br />
629.19 629.19 635.99 635.99 ex 641.51 642.16 642.16<br />
629.21 ex 629.21 ex 641.52 642.21 642.21<br />
629.29 ex 629.21 641.1 641.1 ex 641.54 642.22 642.22<br />
629.22 ex 641.29 ex 641.56 642.23 642.23<br />
629.91 629.91 641.21 ex 641.21 ex 641.59 642.31 642.31<br />
629.92 629.92 641.22 ex 641.22 ex 642.99 642.32 642.32<br />
629.99 629.99 641.23 ex 641.26 641.58 ex 641.21 642.33 642.33<br />
ex 641.29 ex 641.22 642.34 642.34<br />
633.11 633.11 641.24 ex 641.24 ex 641.24 642.35 642.35<br />
633.19 633.19 641.25 ex 641.26 ex 641.26 642.39 642.39<br />
213
214 Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée<br />
<strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
642.41 642.41 ex 651.76 652.64 652.64 654.21 654.21<br />
642.42 642.42 651.73 651.73 652.65 652.65 654.22 654.22<br />
642.43 642.43 651.74 ex 651.74 652.91 652.91 654.31 654.31<br />
642.44 ex 641.78 651.75 ex 651.75 652.92 652.92 654.32 654.32<br />
ex 642.99 651.76 ex 651.76 652.93 652.93 654.33 654.33<br />
642.45 642.45 651.77 651.77 652.94 652.94 654.34 654.34<br />
642.48 ex 641.22 651.81 651.81 652.95 652.95 654.35 654.35<br />
ex 641.24 651.82 651.82 652.96 652.96 654.41 654.41<br />
ex 641.26 651.83 651.83 652.97 652.97 654.42 654.42<br />
ex 641.29 651.84 651.84 652.98 652.98 654.5 654.5<br />
ex 641.32 651.85 651.85 654.6 654.6<br />
ex 641.34 651.86 651.86 653.11 653.11 654.91 654.91<br />
ex 642.99 651.87 651.87 653.12 653.12 654.92 654.92<br />
642.91 642.91 651.88 651.88 653.13 653.13 654.93 654.93<br />
642.92 ex 642.99 651.91 651.91 653.14 653.14 654.94 ex 654.94<br />
642.93 642.93 651.92 651.92 653.15 653.15 654.95 654.95<br />
642.94 642.94 651.93 651.93 653.16 653.16 654.96 654.96<br />
642.95 642.95 651.94 651.94 653.17 653.17 654.97 654.97<br />
642.99 ex 641.32 651.95 651.95 653.18 653.18<br />
ex 642.99 651.96 651.96 653.19 653.19 655.11 655.11<br />
651.97 651.97 653.21 653.21 655.12 655.12<br />
651.12 651.12 651.99 651.99 653.25 653.25 655.19 655.19<br />
651.13 651.13 653.29 653.29 655.21 ex 541.99<br />
651.14 651.14 652.11 ex 654.94 653.31 653.31 655.21<br />
651.15 651.15 652.12 652.12 ex 653.32 655.22 655.22<br />
651.16 651.16 652.13 652.13 ex 653.35 655.23 ex 541.99<br />
651.17 651.17 652.14 652.14 653.32 ex 653.32 655.23<br />
651.18 651.18 652.15 652.15 653.33 653.33 655.29 655.29<br />
651.19 651.19 652.21 652.21 ex 653.34<br />
651.21 651.21 652.22 652.22 ex 653.35 656.11 656.11<br />
651.22 651.22 652.23 652.23 653.34 ex 653.34 656.12 656.12<br />
651.31 651.31 652.24 652.24 ex 653.35 656.13 656.13<br />
651.32 651.32 652.25 652.25 653.41 653.41 656.14 656.14<br />
651.33 651.33 652.26 652.26 ex 653.43 656.21 656.21<br />
651.34 651.34 652.31 652.31 653.42 653.42 656.29 656.29<br />
651.41 651.41 652.32 652.32 653.43 ex 653.43 656.31 656.31<br />
651.42 651.42 652.33 652.33 653.51 653.51 656.32 656.32<br />
651.43 651.43 652.34 652.34 653.52 653.52 656.41 656.41<br />
651.44 651.44 652.41 652.41 653.59 653.59 656.42 656.42<br />
651.51 651.51 652.42 652.42 653.6 653.6 656.43 656.43<br />
651.52 651.52 652.43 652.43 653.81 653.81 656.51 656.51<br />
651.59 651.59 652.44 652.44 653.82 653.82 656.59 656.59<br />
651.61 ex 651.78 652.45 652.45 653.83 653.83<br />
651.62 651.62 652.51 652.51 653.89 653.89 657.11 657.11<br />
651.63 651.63 652.52 652.52 653.91 653.91 657.12 657.12<br />
651.64 651.64 652.53 652.53 653.93 653.93 657.19 657.19<br />
651.69 651.69 652.54 652.54 657.2 657.2<br />
651.71 ex 651.78 652.61 652.61 654.11 654.11 657.31 657.31<br />
651.72 ex 651.74 652.62 652.62 654.13 654.13 657.32 657.32<br />
ex 651.75 652.63 652.63 654.19 654.19 657.33 657.33
Appendice IIII<br />
<strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
657.34 657.34 ex 641.79 663.22 663.22 665.94 665.94<br />
657.35 657.35 ex 642.99 663.29 663.29 665.95 665.95<br />
657.4 657.4 659.12 659.1 663.31 663.31 665.99 ex 665.99<br />
657.51 657.51 659.21 659.21 663.32 663.32<br />
657.52 657.52 659.29 659.29 663.33 663.33 666.11 666.11<br />
657.59 657.59 659.3 659.3 663.34 663.34 666.12 666.12<br />
657.61 657.61 659.41 659.41 663.35 663.35 666.13 666.13<br />
657.62 657.62 659.42 659.42 663.36 663.36 666.21 666.21<br />
657.71 657.71 659.43 659.43 663.37 663.37 666.29 666.29<br />
657.72 657.72 659.49 659.49 663.38 663.38<br />
657.73 657.73 659.51 659.51 663.39 663.39 667.11 667.11<br />
657.81 657.81 ex 659.53 663.51 663.51 667.12 667.12<br />
657.85 ex 657.89 659.52 659.52 663.52 663.52 667.13 667.13<br />
657.89 ex 657.89 ex 659.53 663.53 663.53 667.21 667.21<br />
657.91 657.91 659.59 ex 659.53 663.7 663.7 667.22 667.22<br />
657.92 657.92 659.59 663.81 663.81 667.29 667.29<br />
657.93 657.93 659.61 659.61 663.82 663.82 667.31 667.31<br />
659.69 659.69 663.91 663.91 667.39 667.39<br />
658.11 658.11 ex 772.56 667.41 667.41<br />
658.12 658.12 661.11 661.11 663.99 663.99 667.42 667.42<br />
658.13 658.13 661.12 661.12 667.49 667.49<br />
658.19 658.19 661.13 661.13 664.11 664.11<br />
658.21 658.21 661.21 661.21 664.12 664.12 671.21 671.21<br />
658.22 658.22 661.22 661.22 664.31 664.31 671.22 671.22<br />
658.23 658.23 661.23 661.23 664.39 664.39 671.23 671.23<br />
658.24 658.24 661.29 661.29 664.41 664.41 671.31 671.31<br />
658.29 658.29 661.31 661.31 664.42 664.42 671.32 671.32<br />
658.31 658.31 661.32 661.32 664.51 664.51 671.33 671.33<br />
658.32 658.32 661.33 661.33 664.52 664.52 671.41 671.41<br />
658.33 658.33 661.34 661.34 664.53 664.53 671.49 671.49<br />
658.39 658.39 661.35 661.35 664.71 664.71 671.51 671.51<br />
658.41 658.41 661.36 661.36 664.72 664.72 671.52 671.52<br />
658.42 658.42 661.39 661.39 664.81 664.81 671.53 671.53<br />
658.43 658.43 661.81 661.81 664.89 664.89 671.54 671.54<br />
658.44 658.44 661.82 661.82 664.91 664.91 671.55 671.55<br />
658.45 658.45 661.83 661.83 664.92 664.92 671.59 671.59<br />
658.46 658.46 664.93 664.93<br />
658.47 658.47 662.31 662.31 664.94 664.94 672.41 672.41<br />
658.48 658.48 662.32 662.32 664.95 664.95 672.45 672.45<br />
658.51 658.51 662.33 662.33 664.96 664.96 672.47 672.47<br />
658.52 658.52 662.41 662.41 672.49 672.49<br />
658.59 658.59 662.42 662.42 665.11 665.1 672.61 672.61<br />
658.91 658.91 662.43 662.43 665.12 ex 665.99 672.62 672.62<br />
658.92 658.92 662.44 662.44 665.21 665.21 672.69 672.69<br />
658.93 658.93 662.45 662.45 665.22 665.22 672.7 672.7<br />
658.99 658.99 665.23 665.23 672.81 672.81<br />
663.11 663.11 665.29 665.29 672.82 672.82<br />
659.11 ex 641.71 663.12 663.12 665.91 665.91<br />
ex 641.72 663.13 663.13 665.92 665.92 673.11 ex 673.21<br />
ex 641.73 663.21 663.21 665.93 665.93 673.12 ex 673.21<br />
215
216 Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée<br />
<strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
673.13 ex 673.24 674.52 674.52 676.33 ex 676.33 ex 678.15<br />
673.14 ex 673.24 676.34 ex 676.34 ex 678.19<br />
673.15 ex 673.24 675.11 675.11 676.39 676.39 678.21 678.21<br />
673.16 ex 673.27 675.12 675.12 ex 676.42 678.29 678.29<br />
673.17 ex 673.27 675.21 ex 675.41 676.41 ex 676.41<br />
673.19 ex 673.29 ex 675.42 676.42 ex 676.42 679.11 679.11<br />
673.21 ex 673.21 ex 675.61 676.43 ex 676.43 679.12 679.12<br />
673.22 ex 673.21 ex 675.73 676.44 ex 676.44 679.13 679.13<br />
673.23 ex 673.24 675.22 675.2 676.45 ex 676.45 679.14 679.14<br />
673.24 ex 673.24 675.31 675.31 676.46 ex 676.42 679.15 679.15<br />
673.25 ex 673.24 675.32 675.32 676.46 679.16 679.16<br />
673.26 ex 673.27 675.33 675.33 676.47 ex 676.42 679.17 679.17<br />
673.27 ex 673.27 675.34 675.34 676.47 679.31 679.31<br />
673.29 ex 673.29 675.35 675.35 676.48 676.48 679.32 679.32<br />
673.31 ex 673.41 675.36 675.36 676.81 676.81 679.33 679.33<br />
673.32 ex 673.41 675.37 675.37 676.82 676.82 679.39 679.39<br />
673.33 ex 673.41 675.38 675.38 676.83 ex 676.19 679.41 679.41<br />
673.34 ex 673.41 675.41 ex 675.41 ex 676.21 679.42 679.42<br />
673.35 ex 673.46 675.42 ex 675.42 ex 676.22 679.43 679.43<br />
673.36 ex 673.46 675.43 675.43 ex 676.29 679.44 679.44<br />
673.37 ex 673.46 675.51 675.51 676.83 679.49 679.49<br />
673.38 ex 673.46 675.52 675.52 676.84 ex 676.31 679.51 679.51<br />
673.39 ex 673.49 675.53 675.53 ex 676.33 679.52 679.52<br />
673.41 ex 673.41 675.54 675.54 676.84 679.53 679.53<br />
673.42 ex 673.41 675.55 675.55 676.85 ex 676.43 679.54 679.54<br />
673.43 ex 673.41 675.56 675.56 ex 676.44 679.55 679.55<br />
673.44 ex 673.41 675.61 ex 675.61 676.85 679.56 679.56<br />
673.45 ex 673.46 675.62 675.62 676.86 676.86 679.59 679.59<br />
673.46 ex 673.46 675.71 675.71 676.87 ex 676.15<br />
673.47 ex 673.46 675.72 675.72 ex 676.25 681.12 681.12<br />
673.48 ex 673.46 675.73 ex 675.73 ex 676.34 681.13 681.13<br />
673.49 ex 673.49 675.74 675.74 ex 676.45 681.14 681.14<br />
673.51 673.51 676.87 681.22 681.22<br />
673.52 673.52 676.11 676.11 676.88 ex 676.17 681.23 681.23<br />
673.53 673.53 676.12 676.12 ex 676.19 681.24 681.24<br />
676.13 ex 676.19 ex 676.41 681.25 681.25<br />
674.11 674.11 676.14 ex 676.19 ex 676.42<br />
674.12 674.12 676.15 ex 676.15 676.88 682.11 682.11<br />
674.13 674.13 676.17 ex 676.17 682.12 682.12<br />
674.14 674.14 676.19 ex 676.19 677.01 677.01 682.13 682.13<br />
674.21 674.21 676.21 ex 676.21 677.09 677.09 682.14 682.14<br />
674.22 674.22 676.22 ex 676.22 682.31 682.31<br />
674.31 674.31 676.23 ex 676.29 678.11 ex 678.14 682.32 682.32<br />
674.32 674.32 676.24 ex 676.29 ex 678.15 682.41 682.41<br />
674.41 674.41 676.25 ex 676.25 ex 678.19 682.42 682.42<br />
674.42 674.42 676.29 ex 676.29 678.12 ex 678.14 682.51 682.51<br />
674.43 674.43 ex 676.42 ex 678.15 682.52 682.52<br />
674.44 674.44 676.31 ex 676.31 ex 678.19 682.61 682.61<br />
674.51 674.51 676.32 ex 676.33 678.13 ex 678.14 682.62 682.62
Appendice IIII<br />
<strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
682.71 682.71 689.84 689.84 695.41 695.41 699.11 699.11<br />
682.72 682.72 689.91 689.91 695.42 695.42 699.12 699.12<br />
689.92 689.92 695.43 695.43 699.13 699.13<br />
683.11 683.11 689.93 689.93 695.44 695.44 699.14 699.14<br />
683.12 683.12 689.94 689.94 695.45 695.45 699.15 699.15<br />
683.21 683.21 689.95 689.95 695.46 695.46 699.16 699.16<br />
683.22 683.22 689.96 ex 689.98 695.47 695.47 699.17 699.17<br />
683.23 683.23 ex 699.99 695.48 695.48 699.19 699.19<br />
683.24 683.24 689.97 ex 689.98 695.49 695.49 699.21 699.21<br />
ex 699.99 695.51 695.51 699.22 699.22<br />
684.11 684.11 689.98 ex 689.98 695.52 695.52 699.31 699.31<br />
684.12 684.12 689.99 689.99 695.53 695.53 699.32 699.32<br />
684.21 684.21 695.54 695.54 699.33 699.33<br />
684.22 684.22 691.11 691.11 695.55 695.55 699.41 699.4<br />
684.23 684.23 691.12 691.12 695.59 695.59 699.42 ex 699.73<br />
684.24 684.24 691.13 691.13 695.61 695.61 699.51 699.51<br />
684.25 684.25 691.14 691.14 695.62 695.62 699.52 699.52<br />
684.26 684.26 691.19 691.19 695.63 695.63 699.53 699.53<br />
684.27 684.27 691.21 691.21 695.64 695.64 699.54 699.54<br />
691.29 691.29 695.7 695.7 699.55 699.55<br />
685.11 685.11 699.61 699.61<br />
685.12 685.12 692.11 692.11 696.31 696.31 699.62 699.62<br />
685.21 ex 699.76 692.12 692.12 696.35 696.35 699.63 699.63<br />
685.22 685.2 692.41 692.41 696.38 696.38 699.65 699.65<br />
685.24 ex 699.76 692.42 692.42 696.4 696.4 699.67 699.67<br />
692.43 692.43 696.51 696.51 699.69 699.69<br />
686.11 686.11 692.44 692.44 696.55 696.55 699.71 699.71<br />
686.12 686.12 696.59 696.59 699.73 ex 699.73<br />
686.31 686.31 693.11 693.11 696.61 696.61 ex 772.56<br />
686.32 686.32 693.12 693.12 696.62 696.62 699.75 699.75<br />
686.33 686.33 693.13 693.13 696.63 696.63 699.76 ex 699.76<br />
686.34 ex 699.77 693.2 693.2 696.69 696.69 699.77 ex 699.77<br />
693.51 693.5 696.8 696.8 699.78 ex 699.78<br />
687.11 687.11 693.52 ex 699.73 699.79 699.79<br />
687.12 687.12 697.31 697.31 699.81 699.81<br />
687.21 687.2 694.1 694.1 697.32 697.32 699.83 699.83<br />
687.22 ex 699.78 694.21 694.21 697.33 697.33 699.85 699.85<br />
687.23 ex 699.78 694.22 694.22 697.34 ex 697.42 699.87 699.87<br />
687.24 ex 699.78 694.31 694.31 ex 699.73 699.91 699.91<br />
694.32 694.32 697.41 697.41 699.92 699.92<br />
689.11 689.11 694.33 694.33 697.42 ex 697.42 699.93 699.93<br />
689.12 689.12 694.4 694.4 697.43 697.43 699.94 699.94<br />
689.13 689.13 697.44 697.44 699.95 699.95<br />
689.14 689.14 695.1 695.1 697.51 697.51 699.99 ex 699.99<br />
689.15 689.15 695.21 695.21 697.52 697.52<br />
689.81 689.81 695.22 695.22 697.53 697.53<br />
689.82 689.82 695.23 695.23 697.81 697.81<br />
689.83 689.83 695.3 695.3 697.82 697.82<br />
217
218 Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée<br />
Section 7<br />
Machines et matériel de transport<br />
<strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
711.11 711.11 718.93 718.93 723.93 723.93 726.67 726.69<br />
711.12 711.12 718.99 718.99 723.99 723.99 726.68 ex 726.99<br />
711.21 711.21 ex 751.97<br />
711.22 711.22 721.11 721.11 724.33 724.33 726.81 726.81<br />
711.91 711.91 721.12 721.12 724.35 724.35 726.89 726.89<br />
711.92 711.92 721.13 721.13 724.39 724.39 726.91 726.91<br />
721.18 721.18 724.41 724.41 726.99 ex 726.99<br />
712.11 712.11 721.19 721.19 724.42 724.42 ex 751.97<br />
712.19 712.19 721.21 721.21 724.43 724.43<br />
712.8 712.8 721.22 721.22 724.49 724.49 727.11 727.11<br />
721.23 721.23 724.51 724.51 727.19 727.19<br />
713.11 713.11 721.26 721.26 724.52 724.52 727.21 727.21<br />
713.19 713.19 721.27 721.27 724.53 724.53 727.22 727.22<br />
713.21 713.21 721.29 721.29 724.54 724.54 727.29 727.29<br />
713.22 713.22 721.31 721.31 724.55 724.55<br />
713.23 713.23 721.38 721.38 724.61 724.61 728.11 728.11<br />
713.31 713.31 721.39 721.39 724.67 724.67 ex 728.21<br />
713.32 713.32 721.91 721.91 724.68 724.68 728.12 728.12<br />
713.33 713.33 721.95 721.95 724.71 724.71 ex 728.21<br />
713.81 713.81 721.96 721.96 724.72 724.72 ex 728.22<br />
713.82 713.82 721.98 721.98 724.73 724.73 728.19 728.19<br />
713.91 713.91 721.99 721.99 724.74 724.74 ex 728.29<br />
713.92 713.92 724.81 724.81 728.31 728.31<br />
722.3 722.3 724.83 724.83 728.32 728.32<br />
714.41 714.41 722.41 722.41 724.85 724.85 728.33 728.33<br />
714.49 714.49 722.49 722.49 724.88 724.88 728.34 728.34<br />
714.81 714.81 724.91 724.91 728.39 728.39<br />
714.89 714.89 723.11 723.11 724.92 724.92 728.41 728.41<br />
714.91 714.91 723.12 723.12 728.42 ex 728.21<br />
714.99 714.99 723.21 723.21 725.11 725.11 ex 728.22<br />
723.22 723.22 725.12 725.12 728.42<br />
716.1 716.1 723.29 723.29 725.21 725.21 728.43 728.43<br />
716.2 716.2 723.31 723.31 725.23 725.23 728.44 728.44<br />
716.31 716.31 723.33 723.33 725.25 725.25 728.46 728.46<br />
716.32 716.32 723.35 723.35 725.27 725.27 728.47 728.47<br />
716.4 716.4 723.37 723.37 725.29 725.29 728.49 ex 728.21<br />
716.51 716.51 723.39 723.39 725.91 725.91 ex 728.22<br />
716.52 716.52 723.41 723.41 725.99 725.99 728.49<br />
716.9 716.9 723.42 723.42 ex 775.51<br />
723.43 723.43 726.31 726.31 ex 775.56<br />
718.11 718.11 723.44 723.44 726.35 726.35 728.51 728.51<br />
718.19 718.19 723.45 723.45 726.51 726.51 728.52 ex 728.29<br />
718.71 718.71 723.46 ex 723.47 726.55 726.55 728.52<br />
718.77 718.77 723.47 ex 723.47 726.59 726.59 728.53 728.53<br />
718.78 718.78 723.48 723.48 726.61 726.61 728.55 ex 728.29<br />
718.91 718.91 723.91 723.91 726.63 726.63 728.55<br />
718.92 718.92 723.92 723.92 726.65 726.65 ex 775.57
Appendice IIII<br />
<strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
731.11 ex 728.21 733.17 733.17 741.33 743.45 743.45<br />
731.11 733.18 733.18 741.34 741.34 743.51 743.51<br />
731.12 ex 728.21 733.91 733.91 741.33 ex 728.21 743.43 743.43<br />
731.12 733.93 733.93 741.35 ex 728.29 743.55 743.55<br />
731.13 ex 728.21 733.95 733.95 741.35 743.59 ex 728.21<br />
731.13 733.99 733.99 741.36 741.36 743.59<br />
731.14 ex 728.21 741.37 741.37 743.61 743.61<br />
ex 728.22 735.11 ex 728.29 741.38 741.38 743.62 743.62<br />
731.14 735.11 741.39 741.39 743.63 743.63<br />
731.21 731.21 735.13 ex 728.29 741.43 741.43 743.64 743.64<br />
731.22 731.22 735.13 741.45 741.45 743.67 743.67<br />
731.23 731.23 735.15 ex 728.29 741.49 741.49 743.69 743.69<br />
731.31 731.31 735.15 741.51 741.51 743.8 743.8<br />
731.35 731.35 735.91 ex 728.29 741.55 741.55 743.91 ex 728.29<br />
731.37 731.37 735.91 741.59 741.59 743.91<br />
731.39 731.39 735.95 ex 728.29 741.71 741.71 743.95 743.95<br />
731.41 731.41 735.95 741.72 741.72<br />
731.42 731.42 741.73 741.73 744.11 744.11<br />
731.43 731.43 737.11 737.11 741.74 741.74 744.12 744.12<br />
731.44 731.44 737.12 737.12 741.75 741.75 744.13 744.13<br />
731.45 731.45 737.19 737.19 741.81 741.81 744.14 744.14<br />
731.46 731.46 737.21 737.21 741.82 741.82 744.15 744.15<br />
731.51 731.51 737.29 737.29 741.83 741.83 744.19 744.19<br />
731.52 731.52 737.31 737.31 741.84 741.84 744.21 744.21<br />
731.53 731.53 737.32 ex 728.22 741.85 741.85 744.23 ex 744.25<br />
731.54 731.54 737.32 741.86 741.86 744.25 ex 744.25<br />
731.57 731.57 737.33 ex 728.22 741.87 741.87 744.31 744.31<br />
731.61 731.61 737.33 741.89 ex 728.21 744.32 744.32<br />
731.62 731.62 737.34 ex 728.22 741.89 744.33 744.33<br />
731.63 731.63 737.34 741.9 ex 728.29 744.34 744.34<br />
731.64 731.64 737.35 737.35 ex 741.9 744.35 744.35<br />
731.65 731.65 737.36 737.36 744.37 744.37<br />
731.66 731.66 737.37 ex 728.21 742.11 742.11 744.39 744.39<br />
731.67 731.67 ex 728.22 742.19 742.19 744.41 744.41<br />
731.69 731.69 737.37 742.2 742.2 744.43 744.43<br />
731.71 731.71 737.39 ex 728.29 742.3 742.3 744.49 744.49<br />
731.73 731.73 737.39 742.4 742.4 744.71 744.71<br />
731.75 731.75 737.41 737.41 742.5 742.5 744.72 744.72<br />
731.77 731.77 737.42 737.42 742.6 742.6 744.73 744.73<br />
731.78 ex 731.79 737.43 737.43 742.71 742.71 744.74 744.74<br />
731.79 ex 731.79 737.49 737.49 742.75 742.75 744.79 ex 728.22<br />
742.91 742.91 744.81 744.81<br />
733.11 733.11 741.21 741.21 742.95 742.95 744.85 744.85<br />
733.12 ex 728.21 741.23 741.23 744.89 ex 728.22<br />
733.12 741.25 741.25 743.11 743.11 744.89<br />
733.13 ex 728.21 741.28 741.28 743.13 743.13 744.91 744.91<br />
733.13 741.31 ex 728.21 743.15 743.15 744.92 744.92<br />
733.14 733.14 741.31 743.17 743.17 744.93 744.93<br />
733.15 733.15 741.32 ex 728.21 743.19 ex 743.19 744.94 ex 728.29<br />
733.16 733.16 741.32 743.41 743.41 744.94<br />
219
220 Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée<br />
<strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
745.11 745.11 748.9 748.9 ex 761.3 ex 763.39<br />
745.12 745.12 ex 761.4<br />
745.19 ex 745.19 749.11 749.11 ex 761.5 764.11 ex 764.11<br />
745.21 745.21 749.12 749.12 752.7 752.7 ex 764.12<br />
745.23 745.23 749.13 749.13 752.9 752.8 764.13 ex 751.95<br />
745.27 745.27 749.14 749.14 752.9 ex 764.12<br />
745.29 ex 745.29 749.15 749.15 ex 764.12 764.15 ex 764.12<br />
745.31 745.31 749.16 749.16 764.17 ex 751.94<br />
745.32 745.32 749.17 749.17 759.1 ex 751.97 ex 751.95<br />
745.39 745.39 749.18 ex 728.22 759.91 ex 759.8 ex 764.12<br />
745.61 745.61 749.18 759.91 764.19 ex 764.12<br />
745.62 745.62 749.19 749.19 759.93 ex 751.97 764.21 764.21<br />
745.63 745.63 749.2 ex 749.2 ex 759.8 764.22 764.22<br />
745.64 745.64 749.91 749.91 759.93 764.23 764.23<br />
745.65 ex 728.21 749.99 ex 749.2 759.95 ex 751.97 764.24 764.24<br />
745.65 749.99 ex 759.8 764.25 764.25<br />
ex 751.94 759.95 764.26 764.26<br />
ex 751.95 751.13 ex 751.1 759.97 ex 751.97 764.31 ex 764.12<br />
ex 751.96 751.15 ex 751.1 ex 759.8 764.31<br />
745.68 ex 728.29 751.16 ex 751.1 759.97 764.32 ex 764.11<br />
ex 745.68 751.18 ex 751.1 ex 764.18 ex 764.12<br />
745.91 745.91 751.19 ex 751.1 ex 764.93 764.32<br />
745.93 745.93 751.21 751.21 764.81 ex 764.12<br />
745.95 745.95 751.22 751.22 761.1 ex 761.3 764.82 ex 764.84<br />
745.97 745.97 751.23 ex 751.28 ex 761.4 764.83 764.83<br />
751.24 751.24 ex 761.5 764.91 ex 751.97<br />
746.1 746.1 751.28 ex 751.28 ex 761.6 ex 764.18<br />
746.2 746.2 751.31 ex 751.94 761.2 ex 761.3 764.92 764.92<br />
746.3 746.3 ex 751.95 ex 761.4 764.93 ex 764.18<br />
746.4 746.4 ex 751.96 ex 761.5 ex 764.93<br />
746.5 746.5 751.32 ex 751.94 ex 761.6 764.99 764.99<br />
746.91 746.91 ex 751.95<br />
746.99 746.99 ex 751.96 762.11 762.11 771.11 771.11<br />
751.33 ex 751.96 762.12 762.12 771.19 771.19<br />
747.1 747.1 751.34 ex 751.96 762.21 762.21 771.21 771.21<br />
747.2 747.2 751.35 ex 751.96 762.22 762.22 771.23 771.23<br />
747.3 747.3 751.91 751.91 762.81 762.81 771.25 771.25<br />
747.4 747.4 751.92 ex 751.99 762.82 762.82 771.29 771.29<br />
747.8 747.8 751.93 751.93 762.89 762.89<br />
747.9 747.9 751.99 ex 751.96 772.2 772.2<br />
ex 751.99 763.31 ex 763.31 772.31 772.31<br />
748.1 748.1 763.33 ex 763.39 772.32 772.32<br />
748.21 748.21 752.1 ex 752.2 763.35 763.35 772.33 772.33<br />
748.22 748.22 ex 752.3 763.81 763.81 772.35 772.35<br />
748.31 748.31 752.2 ex 752.2 763.84 772.38 772.38<br />
748.32 748.32 ex 752.3 ex 764.84 772.41 772.41<br />
748.39 748.39 752.3 ex 752.3 763.82 ex 763.39 772.42 772.42<br />
748.4 748.4 752.6 ex 751.94 763.83 ex 763.31 772.43 772.43<br />
748.5 748.5 ex 751.95 ex 763.39 772.44 772.44<br />
748.6 748.6 752.6 763.84 763.36 772.45 772.45
Appendice IIII<br />
<strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
772.49 772.49 775.79 778.22 778.22 782.19 782.19<br />
772.51 772.51 775.81 775.81 778.23 778.23 782.21 782.21<br />
772.52 772.52 775.82 775.82 778.24 778.24 782.23 782.23<br />
772.53 772.53 775.83 775.83 778.29 778.29 782.25 782.25<br />
772.54 772.54 775.84 775.84 778.31 778.31 782.27 782.27<br />
772.55 772.55 775.85 775.85 778.33 778.33 782.29 782.29<br />
772.57 772.57 775.86 775.86 778.34 778.34<br />
772.58 772.58 775.87 775.87 778.35 778.35 783.11 783.11<br />
772.59 772.59 775.88 775.88 778.41 778.41 783.19 783.19<br />
772.61 772.61 775.89 775.89 778.43 778.43 783.2 783.2<br />
772.62 772.62 778.45 778.45<br />
772.81 772.81 776.11 776.11 778.48 ex 741.9 784.1 784.1<br />
772.82 772.82 776.12 776.12 ex 743.19 784.21 784.21<br />
776.21 776.21 ex 745.19 784.25 784.25<br />
773.11 773.11 776.23 776.23 ex 745.29 784.31 784.31<br />
773.12 773.12 776.25 776.25 ex 745.68 784.32 784.32<br />
773.13 773.13 776.27 776.27 778.61 778.61 784.33 784.33<br />
773.14 ex 773.16 776.29 776.29 778.62 778.62 784.34 ex 784.34<br />
773.15 ex 773.16 776.31 776.31 778.63 778.63 784.35 ex 784.35<br />
773.17 773.17 776.32 776.32 778.64 778.64 784.36 ex 784.35<br />
773.18 773.18 776.33 776.33 778.65 778.65 784.39 ex 784.34<br />
773.22 773.22 776.35 776.35 778.66 778.66 ex 784.35<br />
773.23 773.23 776.37 776.37 778.67 778.67 784.39<br />
773.24 773.24 776.39 776.39 778.68 778.68<br />
773.26 773.26 776.41 ex 776.42 778.69 778.69 785.11 785.11<br />
773.28 773.28 ex 776.44 778.71 ex 728.21 785.13 785.13<br />
773.29 773.29 ex 776.46 778.71 785.15 785.15<br />
ex 776.49 778.78 ex 728.21 785.16 785.16<br />
774.11 774.11 ex 898.46 ex 728.22 785.17 785.17<br />
774.12 774.12 776.43 ex 776.42 778.78 785.19 785.19<br />
774.13 774.13 ex 776.44 ex 898.46 785.2 785.2<br />
774.21 774.21 ex 776.46 778.79 ex 728.29 785.31 785.31<br />
774.22 774.22 ex 776.49 ex 778.79 785.35 785.35<br />
774.23 774.23 776.45 ex 776.42 ex 898.46 785.36 785.36<br />
774.29 774.29 ex 776.44 778.81 778.81 785.37 785.37<br />
ex 776.46 778.82 778.82<br />
775.11 775.11 ex 776.49 778.83 778.83 786.1 786.1<br />
775.12 775.12 776.49 ex 778.13 778.84 778.84 786.21 786.21<br />
775.21 775.21 ex 778.79 778.85 778.85 786.22 786.22<br />
775.22 775.22 776.81 776.81 778.86 778.86 786.29 786.29<br />
775.3 775.3 776.88 776.88 778.89 ex 776.42 786.3 786.3<br />
775.41 775.41 776.89 776.89 ex 776.44 786.83 786.83<br />
775.42 775.42 ex 898.46 ex 776.46 786.85 786.85<br />
775.49 775.49 ex 776.49 786.89 786.89<br />
775.71 ex 775.51 778.11 778.11 ex 778.13<br />
ex 775.73 778.12 778.12 791.11 791.11<br />
775.72 775.72 ex 778.13 781.1 781.1 791.15 791.15<br />
775.73 ex 775.56 778.17 778.17 781.2 781.2 791.21 791.21<br />
ex 775.73 778.19 778.19 791.29 791.29<br />
775.79 ex 775.57 778.21 778.21 782.11 782.11 791.6 791.6<br />
221
222 Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée<br />
<strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
791.7 791.7 792.3 792.3 792.97 792.97 793.28 793.28<br />
791.81 791.81 792.4 792.4 793.29 793.29<br />
791.82 791.82 792.5 792.5 793.11 793.11 793.3 793.3<br />
791.91 791.91 792.81 ex 792.84 793.12 793.12 793.51 793.51<br />
791.99 791.99 792.82 ex 792.84 793.19 793.19 793.55 793.55<br />
792.83 792.83 793.22 793.22 793.59 793.59<br />
792.11 792.11 792.91 792.91 793.24 793.24 793.7 793.7<br />
792.15 792.15 792.93 792.93 793.26 793.26 793.91 793.91<br />
792.2 792.2 792.95 792.95 793.27 793.27 793.99 793.99<br />
Section 8<br />
Articles manufacturés divers<br />
<strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
811.0 811.0 821.29 821.29 841.69 841.69 844.7 844.7<br />
821.31 821.31 844.81 844.81<br />
812.11 812.11 821.39 821.39 842.11 842.11 844.82 844.82<br />
812.15 812.15 821.51 821.51 842.19 842.19 844.83 844.83<br />
812.17 812.17 821.53 821.53 842.21 842.21 844.89 844.89<br />
812.19 812.19 821.55 821.55 842.22 842.22<br />
812.21 812.21 821.59 821.59 842.3 842.3 845.11 845.11<br />
812.29 812.29 821.71 821.71 842.4 842.4 845.12 845.12<br />
821.79 821.79 842.5 842.5 845.21 845.21<br />
813.11 813.11 821.8 821.8 842.6 842.6 845.22 845.22<br />
813.12 813.12 842.7 842.7 845.23 845.23<br />
813.13 813.13 831.11 831.11 842.81 842.81 845.24 845.24<br />
813.15 813.15 831.12 831.12 842.82 842.82 845.3 845.3<br />
813.17 813.17 831.19 831.19 842.89 842.89 845.4 845.4<br />
813.2 813.2 831.21 831.21 845.51 845.51<br />
813.8 813.8 831.22 831.22 843.1 843.1 845.52 845.52<br />
813.91 813.91 831.29 831.29 843.21 843.21 845.61 845.61<br />
813.92 813.92 831.3 831.3 843.22 843.22 845.62 845.62<br />
813.99 813.99 831.91 831.91 843.23 843.23 845.63 845.63<br />
831.99 831.99 843.24 843.24 845.64 845.64<br />
821.11 821.11 843.71 843.71 845.81 845.81<br />
821.12 821.12 841.11 841.11 843.79 843.79 845.87 845.87<br />
821.13 821.13 841.12 841.12 843.81 843.81 845.89 845.89<br />
821.14 821.14 841.19 841.19 843.82 843.82 845.91 845.91<br />
821.15 821.15 841.21 841.21 843.89 843.89 845.92 845.92<br />
821.16 821.16 841.22 841.22 845.99 845.99<br />
821.17 821.17 841.23 841.23 844.1 844.1<br />
821.18 821.18 841.3 841.3 844.21 844.21 846.11 846.11<br />
821.19 821.19 841.4 841.4 844.22 844.22 846.12 846.12<br />
821.21 821.21 841.51 841.51 844.23 844.23 846.13 846.13<br />
821.23 821.23 841.59 841.59 844.24 844.24 846.14 846.14<br />
821.25 821.25 841.61 841.61 844.25 844.25 846.19 846.19<br />
821.27 821.27 841.62 841.62 844.26 844.26 846.21 ex 846.23
Appendice IIII<br />
<strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
846.24 871.19 871.19 874.39 874.39 882.5 882.5<br />
846.22 ex 846.23 871.31 ex 728.22 874.41 874.41 882.6 882.6<br />
846.25 871.31 874.42 874.42<br />
846.29 ex 846.23 871.39 ex 728.29 874.43 874.43 883.1 883.1<br />
846.29 871.39 874.44 ex 874.46 883.9 883.9<br />
846.91 846.91 871.41 ex 728.22 874.45 874.45<br />
846.92 846.92 871.41 874.46 ex 874.46 884.11 884.11<br />
846.93 846.93 871.43 ex 728.22 874.49 874.49 884.15 884.15<br />
846.94 ex 846.99 871.43 874.51 874.51 884.17 884.17<br />
846.99 ex 846.99 871.45 871.45 874.52 874.52 884.19 884.19<br />
871.49 ex 728.29 874.53 874.53 884.21 884.21<br />
848.11 848.11 871.49 874.54 874.54 884.22 884.22<br />
848.12 848.12 871.91 871.91 874.55 874.55 884.23 884.23<br />
848.13 848.13 871.92 871.92 874.56 874.56 884.31 884.31<br />
848.19 848.19 871.93 871.93 874.61 874.61 884.32 884.32<br />
848.21 848.21 871.99 871.99 874.63 874.63 884.33 884.33<br />
848.22 848.22 874.65 874.65 884.39 884.39<br />
848.29 848.29 872.11 872.11 874.69 874.69<br />
848.31 848.31 872.19 872.19 874.71 874.71 885.31 885.31<br />
848.32 848.32 872.21 599.2 874.73 ex 874.73 885.32 885.32<br />
848.41 ex 848.43 872.21 874.75 874.75 885.39 885.39<br />
848.42 848.42 872.25 872.25 874.77 874.77 885.41 885.41<br />
848.43 ex 848.43 872.29 872.29 874.78 ex 874.73 885.42 885.42<br />
848.44 848.44 872.31 872.31 874.78 885.49 885.49<br />
848.45 848.45 872.33 872.33 874.79 874.79 885.51 885.51<br />
848.48 848.48 872.35 872.35 874.9 874.9 885.52 885.52<br />
848.49 848.49 872.4 872.4 885.71 885.71<br />
881.11 881.11 885.72 885.72<br />
851.11 851.11 873.11 873.11 881.12 ex 881.13 885.73 885.73<br />
851.13 ex 851.32 873.13 873.13 881.13 ex 881.13 885.74 885.74<br />
851.15 851.15 873.15 873.15 881.14 881.14 885.75 885.75<br />
851.21 851.21 873.19 873.19 881.15 881.15 885.76 885.76<br />
851.22 851.22 873.21 873.21 881.21 881.21 885.77 885.77<br />
851.23 851.23 873.25 873.25 881.22 881.22 885.78 885.78<br />
851.24 851.24 873.29 873.29 881.23 881.23 885.79 885.79<br />
851.25 851.25 881.24 881.24 885.91 885.91<br />
851.31 851.31 874.11 874.11 881.31 881.31 885.92 885.92<br />
851.32 ex 851.32 874.12 874.12 881.32 881.32 885.93 885.93<br />
851.41 851.41 874.13 874.13 881.33 881.33 885.94 885.94<br />
851.42 ex 851.48 874.14 874.14 881.34 881.34 885.95 885.95<br />
851.48 ex 851.48 874.22 ex 728.22 881.35 ex 728.21 885.96 885.96<br />
851.49 851.49 874.22 881.35 885.97 885.97<br />
851.51 851.51 874.23 874.23 881.36 ex 728.29 885.98 885.98<br />
851.52 851.52 874.24 ex 728.29 881.36 885.99 885.99<br />
851.59 851.59 874.24<br />
851.7 851.7 874.25 874.25 882.1 ex 524.96 891.11 891.11<br />
851.9 851.9 874.26 874.26 882.1 891.12 891.12<br />
874.31 874.31 882.2 882.2 891.13 891.13<br />
871.11 871.11 874.35 874.35 882.3 882.3 891.14 891.14<br />
871.15 871.15 874.37 874.37 882.4 882.4 891.21 ex 891.24<br />
223
224 Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée<br />
<strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
891.22 891.22 894.1 894.1 896.3 896.3 899.19 899.19<br />
891.23 891.23 894.21 ex 894.2 896.4 896.4 899.21 899.21<br />
891.24 ex 891.24 894.22 ex 894.2 896.5 896.5 899.29 899.29<br />
891.29 891.29 894.23 ex 894.2 896.6 896.6 899.31 899.31<br />
891.31 891.31 894.24 ex 894.2 899.32 899.32<br />
891.39 891.39 894.25 ex 894.2 897.21 897.21 899.33 899.33<br />
891.91 891.91 894.26 ex 894.2 897.29 897.29 899.34 899.34<br />
891.93 891.93 894.27 ex 894.2 897.31 897.31 899.35 899.35<br />
891.95 891.95 894.29 ex 894.2 897.32 897.32 899.36 ex 899.37<br />
891.99 891.99 894.31 894.31 897.33 897.33 899.37 ex 899.37<br />
894.33 894.33 897.41 897.41 899.39 899.39<br />
892.12 892.12 894.35 894.35 897.49 897.49 899.41 899.41<br />
892.13 892.13 894.37 894.37 899.42 899.42<br />
892.14 892.14 894.39 894.39 898.13 898.13 899.49 899.49<br />
892.15 892.15 894.41 894.41 898.15 898.15 899.61 899.61<br />
892.16 892.16 894.45 894.45 898.21 ex 898.23 899.63 899.63<br />
892.19 892.19 894.49 894.49 898.22 ex 898.23 ex 899.66<br />
892.21 892.21 894.6 894.6 898.23 ex 898.23 899.65 899.65<br />
892.29 892.29 894.71 894.71 898.24 898.24 899.66 ex 899.66<br />
892.41 892.41 894.72 894.72 898.25 898.25 899.67 899.67<br />
892.42 892.42 894.73 894.73 898.26 898.26 899.69 899.69<br />
892.81 892.81 894.74 894.74 898.29 898.29 899.71 899.71<br />
892.82 892.82 894.75 894.75 898.41 ex 898.42 899.72 899.72<br />
892.83 892.83 894.76 894.76 898.43 ex 898.42 899.73 ex 899.79<br />
892.84 892.84 894.77 894.77 898.45 ex 898.42 899.74 899.74<br />
892.85 892.85 894.78 894.78 898.51 ex 898.42 899.79 ex 899.79<br />
892.86 892.86 894.79 894.79 898.59 ex 898.42 899.81 899.81<br />
892.87 892.87 ex 898.44 899.82 899.82<br />
892.89 892.89 895.11 895.11 ex 898.46 899.83 899.83<br />
895.12 895.12 ex 898.49 899.84 899.84<br />
893.11 893.11 895.21 895.21 898.61 ex 898.42 899.85 899.85<br />
893.19 893.19 895.22 895.22 898.65 ex 898.42 899.86 899.86<br />
893.21 893.21 895.23 895.23 898.67 ex 898.42 899.87 899.87<br />
893.29 893.29 895.91 895.91 898.71 ex 898.49 899.88 899.88<br />
893.31 893.31 895.92 895.92 898.79 ex 898.42 899.89 899.89<br />
893.32 893.32 895.93 895.93 ex 898.44 899.91 899.91<br />
893.94 893.94 895.94 895.94 ex 898.46 899.92 899.92<br />
893.95 893.95 ex 898.49 899.94 899.94<br />
893.99 ex 541.99 896.11 896.11 898.9 898.9 899.95 899.95<br />
ex 772.56 896.12 896.12 899.96 899.96<br />
893.99 896.2 896.2 899.11 899.11 899.97 899.97<br />
Section 9<br />
Articles et opérations non classés ailleurs dans la <strong>CTCI</strong><br />
<strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4 <strong>CTCI</strong>, Rev. 3 <strong>CTCI</strong>, Rev. 4<br />
911.0 911.0 931.0 931.0 961.0 961.0 971.01 971.01<br />
971.02 971.02<br />
971.03 971.03