LIBER AMICORUM - IBR

40· ANNIVERSAIRE I.R.E.
Avant-propos
Dans I' exercice des diverses missions qui lui sont confiees, le reviseur d' entreprises est
frequemment confronte a des problemes d' evaluation qu'il s' agisse de biens isoles ou
d'une entreprise dans son ensemble.
Notre but ne sera pas d' etudier les differents modes d'evaluation des entreprises. Les
ouvrages et monographies sur le sujet sont deja abondants. Nous souhaitons simplement
nous attarder sur la difficulte de bien cerner les termes que tant6t le legislateur
tant6t la jurisprudence tant6t les professionnels de la comptabilite ou encore les chefs
d' entreprises utilisent dans le domaine de I' evaluation.
Nous avons scinde I' etude en trois parties qui sont en fait trois domaines au sein desquels
les problemes d' evaluation rencontres sont quelque peu differents, a savoir
I'evaluation des actifs dans le cadre des comptes annuels, I'evaluation d' apports de
biens isoles et I' evaluation d'une entreprise.
Ce sujet nous a egalement semble interessant par le fait que pour la premiere fois a
notre connaissance, le legislateur a introduit en juillet 1991 dans notre droit des societes
un article 34 bis, § 4 bis imposant un calcul de la valeur d'une part sociale egale au
moins a la valeur intrinseque. Auparavant, les prix d' emission des parts sociales
etaient du ressort du conseil d' administration, le plus souvent sous le contr61e d' un
reviseur d' entreprises.
A present, du moins dans le contexte de I' art. 34 bis, 4 bis, une valeur minimale est
imposee et elle n' est plus fixee par le conseil d' administration mais bien, sauf dans le
cas d' un accord unanime des actionnaires, par un reviseur d' entreprises ou un expertcomptable.
('est dire s'il est important de clairement definir les notions de valeur bilantaire, valeur
intrinseque, valeur economique, valeur venale, etc.
Nous voudrions enfin ici rendre hommage a titre posthume a Monsieur Robert FRAN­
SOLET qui pouvait en quelques mots clairs et simples expliquer des choses essentielles
et qui me dit: «11 n' est rien de plus idiot que de parler de valeur reelle. Une valeur est
toujours conventionnelle car elle est liee au contexte dans lequel elle est determinee.
Estimons la valeur du verre d' eau que tu boiras ce soir a 10 F. Mais quelle valeur
accorderas-tu a un verre d' eau frakhe qu' on te proposera apres des heures de marche
dans le desert? Plusieurs milliers de francs probablement. Or, il s' agit du meme verre
d'eau, ni plus ni moins».
Depuis lors, je n' ai plus jamais utilise le terme «valeur reelle ».
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