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GÉOMÉTRIE ET A M É N A G E M E N T DES POINTS D'ARRÊT cft.au***,**. Â titre de guide, nous présentons les points princi paux qui sont à traiter dans le cahier des charges commun à tous les partenaires acteurs, il sera à adapter en fonction du contexte local (cf para graphe 7.2.2). Ce cahier des charges prend tout son intérêt depuis les décrets d'accessibilité de la voirie qui prescrivent de réaliser des emplacements d'arrêt facilitant l'accès aux véhicules de transport collectif à plancher bas, à l'occasion de travaux ou création de voirie. En préalable à toute décision, maintenir un parcours test en situation avec un bus à plancher bas permettra d'envisager concrètement les diverses solutions. Ce test aidera à enrichir le diagnostic et à cerner les impossibilités physiques et le niveau d'aménagements à prescrire. Le cahier des charges approuvé sera le référentiel technique commun pour tous - autorité organisatrice, exploitants, services de voiries, acteurs de la même agglomération.
GÉOMÉTRIE ET A M É N A G E M E N T DES POINTS D'ARRÊT 11 Cadre du cahier des charges pour la construction des points d'arrêt accessibles * Argumentaire de motivation L'accessibilité profite à tous et pas seulement aux PMR dont on pourra préciser la définition. * Les objectifs recherchés * Faciliter la montée et la descente du bus. * Améliorer l'accessibilité pour les clientèles fragiles. * Redonner au bus une place importante en ville grâce à des arrêts aménagés spécifiquement. * Développer la clientèle en général, et mieux insérer les PMR dans la vie urbaine, en particulier. * Les matériels roulants utilisés sur le réseau Description des principales caractéristiques (hauteur de plancher, palette, agenouillement, équipements,...). * La conception des arrêts 'Types d'arrêts recommandés/non recommandés (en ligne, en avancée de trottoir, en alvéole). * Les dimensions et la hauteur du quai bus. * Les bordures de trottoir et dispositifs spécifiques d'éveil, de vigilance, de sécurité, de confort. * Les raccordements au trottoir. * Les prescriptions de pente et de cheminement pour personnes handicapées. * Les règles de pose des bordures, de réalisation des quais, de la chaussée au droit de l'arrêt. * La signalisation horizontale (avec l'aide éventuelle au guidage) et verticale. * L'information pour la clientèle. * Plans et coupes types. * Implantation de mobilier urbain. * La méthode de réalisation 'Schéma synoptique des différentes étapes du processus (de l'étude à la réception, avec les validations). * Nom des correspondants techniques accessibilité, dans les services techniques, des partenaires concernés, de l'autorité organisatrice, de l'exploitant, des services voiries avec téléphone, fax, etc. * Les règles de financement * Règles de financement (par l'AO, les communes, etc.) * Procédures à suivre pour bénéficier de ce financement. * Les règles d'entretien * Les règles de réception des ouvrages et le transfert de domanialité. *Le partage des compétences et des financements entre les différentes structures locales pour l'entretien des arrêts aménagés.
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