Séance du 13 décembre 2002 - Ville de Martigues

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Le futur marché sera scindé en deux lots :
. Lot n° 1 : Séjour à la Martégale à ANCELLE - Février 2003
a/ 1 er séjour en février
du 23 au 26 février 2003, soit une durée de 4 jours pour un groupe de 65 personnes
(enfants et encadrement compris)
Montant minimum : 5 000 € T.T.C.
Montant maximum : 10 000 € T.T.C.
b/ 2 ème séjour en février
du 26 février au 1 er mars 2003, soit une durée de 4 jours pour un groupe de
65 personnes (enfants et encadrement compris)
Montant minimum : 5 000 € T.T.C.
Montant maximum : 10 000 € T.T.C.
. Lot n° 2 : Séjour à la Martégale à ANCELLE - Juillet 2003
3 ème semaine du mois de juillet 2003, soit une durée de 4 jours pour un groupe de
65 personnes (enfants et encadrement compris)
Montant minimum : 5 000 € T.T.C.
Montant maximum : 8 000 € T.T.C.
Ceci exposé,
Vu la proposition formulée par la S.E.M.O.V.I.M.,
Vu l’avis favorable des Commissions compétentes,
Le Conseil Municipal est invité :
- A approuver le marché public à intervenir entre la Ville et la S.E.M.O.V.I.M. relatif à
l'organisation de deux séjours au centre de Vacances La Martégale à ANCELLE pour
l'année 2003.
- A autoriser Monsieur le Maire ou l'Adjoint délégué à signer toutes les pièces requises pour la
conclusion du marché à intervenir avec la S.E.M.O.V.I.M.
La dépense sera imputée au Budget Primitif de la Ville, fonction 92.40.050, nature 6228.
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ.
Conseil Municipal du 13 décembre 2002 - Compte-rendu administratif