Séance du 13 décembre 2002 - Ville de Martigues
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Ceci exposé,<br />
Vu l'avis favorable <strong>de</strong> la Commission <strong>de</strong>s Finances,<br />
Le Conseil Municipal est invité :<br />
- A approuver le versement d'une subvention <strong>de</strong> 2 910 euros à l'Union locale C.G.T. afin <strong>de</strong><br />
participer au financement <strong>de</strong>s activités d'utilité locale visées ci-<strong>de</strong>ssus menées par ce<br />
syndicat.<br />
- A autoriser Monsieur le Maire ou l'Adjoint Délégué à signer tous les documents nécessaires<br />
au versement <strong>de</strong> cette subvention.<br />
La dépense sera imputée au Budget <strong>de</strong> la <strong>Ville</strong>, fonction 92.90.050, nature 6574.<br />
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ.<br />
18 - N° 02-406 - SPORTS - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A<br />
L'ASSOCIATION "MARTIGUES VOLLEY BALL"<br />
RAPPORTEUR : M. CHABLE<br />
Le club "<strong>Martigues</strong> Volley Ball" connaît actuellement certaines difficultés <strong>de</strong> trésorerie. En effet,<br />
la diminution <strong>de</strong>s coûts relatifs à la <strong>de</strong>scente <strong>de</strong> Pro A en Pro B ne se font pas ressentir<br />
immédiatement puisque les coûts <strong>de</strong> personnel (contrat <strong>de</strong> l'entraîneur) subsistent encore. De<br />
plus, la répercussion <strong>de</strong>s charges sociales Urssaf Assedic au-<strong>de</strong>là <strong>de</strong> la fin <strong>de</strong> l'exercice en<br />
raison <strong>de</strong> moratoires obtenus en Pro A est importante.<br />
L'Association a sollicité auprès <strong>de</strong> la <strong>Ville</strong> une subvention <strong>de</strong> fonctionnement exceptionnelle.<br />
Ceci exposé,<br />
Vu l’avis favorable <strong>de</strong>s Commissions compétentes,<br />
Le Conseil Municipal est invité :<br />
- A approuver le versement d'une subvention exceptionnelle d'un montant <strong>de</strong> 14 000 € à<br />
l'Association "<strong>Martigues</strong> Volley Ball".<br />
La dépense sera imputée au budget <strong>de</strong> la <strong>Ville</strong>, fonction 92.400.30, nature 6574.<br />
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ.<br />
19 - N° 02-407 - MUSEE ZIEM - ACQUISITION D'UNE ŒUVRE DE Joseph BOZE<br />
"PORTRAIT D'UNE JEUNE FILLE"<br />
RAPPORTEUR : Mme VIRMES<br />
La <strong>Ville</strong> envisage d'acquérir une huile sur toile (99 x 78 cm) peinte par Joseph BOZE entre 1791<br />
et 1795 intitulée "Portrait d'une jeune fille".<br />
Conseil Municipal <strong>du</strong> <strong>13</strong> <strong>décembre</strong> <strong>2002</strong> - Compte-ren<strong>du</strong> administratif