MÉMORIAL DU CONSEIL MUNICIPAL - Ville de Genève

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05.07.2013 Views

TABLE DES MATIÈRES. 387 de la partie secrète de la séance doit être lu en séance publique, 258. NOUVEAUX QUARTIERS (Voy. Bouches à eau). MÉGBVET ET C e (Voy. Pâquis). MUSÉE ACADÉMIQUE. Collection d'insectes de feu M. Melly, 7. PAQUIS. Proposiliondu Conseil Administratif au sujet d'un plan d'une partie des Pàquisetpour la ratification de diverses conventions y relatives, 357. — Texte de la convention passée avec la Société foncière genevoise, 364. — Texte de celle passée avec la Société dite du Pré-Ferrier, 367. — Texte de celle passée avec l'ancien Hôpital de Genève et M me la comtesse Foncet de Montailleur, 370.—Texte de celle passée avec MM. Mégevet et C e , 373.—Texte des projets d'arrêtés, 375, 376. — Délibération et adoption des dits projets, 377-8. PÊCHE. Proposition du Conseil Administratif pour la ratification d'une convention passée avec le Conseil d'État, relative au droit de pêche, 250. — Texte de la convention , 255. —Projet d'arrêté, 257. -Délibération et adoption du projet, 259. PLEINS-POUVOIRS (Voy Ventes). PONT DU MONT-BLANC. Proposition du Conseil Administratif relative à la construction de ce pont, 436 à 146.— Projet d'arrêté, 146. - Nomination d'une Commission, 147. — Son rapport, 149. -Projet d'arrêté proposé par la Commission, 153. — Délibération en premier débat, 154.—Délibération en 2 e débat, 159.—Adoption du dit projet amendé, 161.—Communication et proposition du Conseil Administratif au sujet de la construction du dit pont, 166. — Délibération, 171. —Adoption du Projet d'arrêté, 176.

388 TABLE DES MATIERES PRÉSIDENT DU CONSEIL ADMINISTRATIF. Élection de M. Melliard, 16. PROPOSITIONS INDIVIDUELLES (Voy. Rép, aux). RÉPONSES aux propositions individuelles, 10, 178. SAPEURS-POMPIERS. Proposition de M. Morin pour augmenter l'effectif de ce corps, et discussion à ce sujet, 18. Réponse du Conseil Administratif, 179. SOCIÉTÉS foncière genevoise et du Pré-Ferrier (Voy. Pâ quis), Siisz. Proposition du Conseil Administratif au sujet d'une convention passée avec lui.—Rapport du Conseil Administratif, 122.—Texte de la convention, 123.— Projet d'arrêt 1 , 124. — Son adoption, 12S. TEMPLES (Voy. Bâtiments du culte) VENTES. Proposition du Conseil Administratif au sujet de quelques parcelles de terrain de la rue du Port. — Rapport, 125. — Adoption du Projet d'arrêté, 126. VICE-PRÉSIDENT »0 CONSEIL ADMINISTRATIF. Élection de M. Camperio, 16.

TABLE DES MATIÈRES. 387<br />

<strong>de</strong> la partie secrète <strong>de</strong> la séance doit être lu en séance<br />

publique, 258.<br />

NOUVEAUX QUARTIERS (Voy. Bouches à eau).<br />

MÉGBVET ET C e (Voy. Pâquis).<br />

MUSÉE ACADÉMIQUE. Collection d'insectes <strong>de</strong> feu M. Melly, 7.<br />

PAQUIS. Proposiliondu Conseil Administratif au sujet d'un<br />

plan d'une partie <strong>de</strong>s Pàquisetpour la ratification <strong>de</strong> diverses<br />

conventions y relatives, 357. — Texte <strong>de</strong> la<br />

convention passée avec la Société foncière genevoise,<br />

364. — Texte <strong>de</strong> celle passée avec la Société dite du<br />

Pré-Ferrier, 367. — Texte <strong>de</strong> celle passée avec l'ancien<br />

Hôpital <strong>de</strong> <strong>Genève</strong> et M me la comtesse Foncet <strong>de</strong> Montailleur,<br />

370.—Texte <strong>de</strong> celle passée avec MM. Mégevet<br />

et C e , 373.—Texte <strong>de</strong>s projets d'arrêtés, 375,<br />

376. — Délibération et adoption <strong>de</strong>s dits projets,<br />

377-8.<br />

PÊCHE. Proposition du Conseil Administratif pour la ratification<br />

d'une convention passée avec le Conseil d'État,<br />

relative au droit <strong>de</strong> pêche, 250. — Texte <strong>de</strong> la convention<br />

, 255. —Projet d'arrêté, 257. -Délibération<br />

et adoption du projet, 259.<br />

PLEINS-POUVOIRS (Voy Ventes).<br />

PONT <strong>DU</strong> MONT-BLANC. Proposition du Conseil Administratif<br />

relative à la construction <strong>de</strong> ce pont, 436 à 146.—<br />

Projet d'arrêté, 146. - Nomination d'une Commission,<br />

147. — Son rapport, 149. -Projet d'arrêté<br />

proposé par la Commission, 153. — Délibération<br />

en premier débat, 154.—Délibération en 2 e débat,<br />

159.—Adoption du dit projet amendé, 161.—Communication<br />

et proposition du Conseil Administratif au<br />

sujet <strong>de</strong> la construction du dit pont, 166. — Délibération,<br />

171. —Adoption du Projet d'arrêté, 176.

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