MÉMORIAL DU CONSEIL MUNICIPAL - Ville de Genève

230 MÉMORIAL DES SÉANCES
CHAP. XIII. Dépenses imprévues.
La Commission propose de porter ce Chap. à 14,500
fr. pour ne rien changer au chiffre total du Budget. —
Adopté.
CHAP. XIV. Dépenses à effectuer sur le produit de ta
Taxe Municipale ( 160,000 fr.) — Adopté.;
RECETTES.
Les lettres A à X sont successivement mises aux
voix et adoptées.
Lettre Y. M. /.-/. Darier demande quelles peuvent être
les recettes imprévues.
M. Soret répond que le Rapport du Conseil Administratif
prévoit des ressources spéciales par suite de la
construction du pont du Mont-Blanc. Ces ressources consisteront
dans le produit des matériaux d'ouvrages qui
doivent être démolis et dont le chiffre porté dans le Budget
est même au-dessous des prévisions de M. l'Jngénieur
Rochat.
Les lettres Y et Z sont adoptées.
Les articles 1 er et 2 e du projet d'arrêté sont successivement
mis aux voix et adoptés.
Le 3 e débat sur le projet de Budget est fixé à la prochaine
séance, qui aura lieu Lundi prochain, à 6 heures.
Deuxième objet à l'ordre du jour :
Propositions individuelles.
Il n'est pas fait de proposition individuelle.
M. le Président recommande à Messieurs les membres
des bureaux de naturalisation d'activer leur travail afin
que le Conseil Municipal puisse statuer sur toutes les
requêtes, avant la fin de la session actuelle qui est fixée
au 20 Janvier.
La séance est levée.
A. FLAMMER, mémorialiste.