MÉMORIAL DU CONSEIL MUNICIPAL - Ville de Genève

DU CONSEIL MUNICIPAL. i0S
RECETTES
A. Produit brut de l'Octroi.
Le Conseil Administratif a cru pouvoir augmenter légèrement
le produit présumé de l'Octroi pour l'année
1862; bien que la recelte sur ce chapitre pour l'année
1861 ne paraisse pas devoir égaler le chiffre des dernières
années, il atteindra le chiffre porté au projet de Budget.
Du reste, l'infériorité relative du produit de l'Octroi en
1861 lient à des circonstances qu'il y a lieu de croire
exceptionnelles et qui ne se représenteront pas en 1862.
». Part de la ville au produit de la taxe des
étrangers à la Commune.
€V Loyers divers.
n. Cinq pour cent de la contribution foncière.
Ces trois chapitres ont été portés approximativement
aux chiffres des recettes opérées en 1860, et qui, selon
toute probabilité, devront être atteintes en 1862.
Mi. Produit de l'Abattoir.
Le produit du droit d'abattage suit naturellement une
certaine progression proportionnelle à celle de l'Octroi.
Le Conseil Administratif a porté à 19,000 fr. la perception
de ce droit qui n'était prévu précédemment que pour
17,500 fr.