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MÉMORIAL DU CONSEIL MUNICIPAL - Ville de Genève

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<strong>DU</strong> C0N5EIL <strong>MUNICIPAL</strong>. 111<br />

Sur la proposition <strong>de</strong> la Commission nommée pour<br />

l'examen <strong>de</strong> ce Compte-Rendu ,<br />

ARRÊTE :<br />

L'administration du Conseil Administratif pendant<br />

l'année 1860 a été conforme aux arrêtés du Conseil Municipal<br />

et aux intérêts <strong>de</strong> la <strong>Ville</strong>.<br />

La délibération est ouverte.<br />

Personne ne <strong>de</strong>mandant la parole, l'Assemblée passe<br />

au second débat.<br />

Le préambule et l'art. 1 er <strong>de</strong> l'arrêté relatif au Compte-<br />

Rendu sur les dépenses et les recettes, est mis aux voix<br />

et adopté.<br />

Il en est successivement <strong>de</strong> même dès art. 2 et 3.<br />

Personne ne réclamant un troisième débat, l'arrêté<br />

dans son ensemble est adopté.<br />

Le préambule et l'article unique du projet d'arrêté<br />

relatif au Compte-Rendu sur l'administration du Conseil<br />

Administratif est mis aux voix et adopté.<br />

Personne ne réclamant un troisième débat, l'arrêté<br />

dans son ensemble est mis aux voix et adopté.

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