HUITIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE Rapport ... - Unctad

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Encadré II-2
LE SGP EN ACTION
Dans sa résolution 21 (II), la Conférence des Nations Unies sur le
commerce et le développement a fixé comme suit les objectifs du système
? énéralisé de préférences en faveur des pays en développement : a) augmenter
eurs recettes d'exportation; b) favoriser leur industrialisation;
c) accélérer le,rythme de leur,croissance économique. Un grand programme
d'études, achevé en 1989, a été lancé pour essayer de déterminer dans quelle
mesure le SGP a atteint ses trois objectifs a/.
Ce programme d'études a confirmé les résultats de recherches antérieures
d'où il ressortait que le SGP avait des effets positifs. Il a été constaté que
le montant des exportations annuelles attribuables au SGP depuis la fin des
négociations du Tokyo Round était probablement de l'ordre de 1 à 4 milliards
de dollars, et cette estimation ne tenait pas compte des effets dynamiques qui
se manifestaient sur de plus longues périodes. Si cette expansion était en
majeure partie attribuable à quelques bénéficiaires relativement compétitifs,
il ressortait cependant d'une autre étude que 19 bénéficiaires avaient été en
mesure d'augmenter de plus de 10 % leurs exportations relevant du SGP.
Dans le cas des produits auxquels le traitement préférentiel avait été
régulièrement refusé a cause des limites imposées par le SGP, il n'y avait
certes pas eu d'effet positif perceptible. Ces produits représentaient plus de
la moitié de ceux qui étaient en principe visés par le SGP. Il a été montré
que les taux d'utilisation (pourcentage d'importations par rapport à un
plafond ou à un contingent) étaient des indicateurs inexacts des avantages
procurés par le SGP, étant,donné qu'ils peuvent^dépendre d'un ajustement
arbitraire des limites fixées par le SGP, des règles d'origine, de la rigueur
avec laquelle le traitement préférentiel est appliqué et des mesures non
tarifaires. Il s'est révélé difficile d'analyser les effets des limites sur le
commerce parce que les schémas ont un caractère assez endogène. Le traitement
préférentiel n'a été retiré que dans les cas où la croissance des importations
était supérieure au relèvement des limites. On,peut néanmoins en déduire,que
les importations auxquelles le traitement préférentiel a été refusé ont été
plus faibles que ce n'aurait été le cas autrement.
Les,limites imposées aux principaux bénéficiaires du SGP n'ont pas
contribué à étaler les avantages du SGP, contrairement à l'argument souvent
avancé par ceux qui étaient en faveur d'une limitation du traitement
préférentiel. Le programme d'études a permis,de constater que dans certains
cas le retrait de préférences à certains bénéficiaires avait accru les parts
de marché de pays non bénéficiaires, en particulier de pays industrialisés
avancés. Dans d'autres cas, ce sont les producteurs intérieurs des pays
donneurs de préférences qui semblent avoir tiré avantage de ces limites.
Bien que ces dernières aient essentiellement touché les principaux
bénéficiaires, on a constaté qu'elles avaient abouti également au retrait du
traitement préférentiel à de nombreux bénéficiaires de petite taille ou peu
avancés. Au total, les limites imposées aux importations en provenance des
principaux,bénéficiaires n'ont pas accru la part de marché des bénéficiaires
moins compétitifs.
Bien que les effets du SGP sur le commerce se chiffrent, d'après les
estimations, en,milliards de dollars,, les exportations des pays en
développement bénéficiaires qui ont été induites par le SGP n 1 ont malgré tout
représenté que 1 ou 2 % du total des exportations des pays en développement.
Ces dernières atteignent plusieurs centaines de milliards de dollars, ce qui
ne représente maigre tout que 10 à 30 % de l'activité économique totale de la
plupart des pays en développement. Globalement, par conséquent, le SGP ne
pouvait apporter qu'une très petite contribution à l'industrialisation
générale et à la croissance économique. La conclusion serait différente,
naturellement, pour un pays fortement spécialisé dans l'exportation de
produits visés par le SGP.
a/ Voir Craig R. MacPhee, "A synthesis of the GSP Study Programme",
étude de la CNUCED, UNCTAD/ITP/19 (anglais seulement).