HUITIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE Rapport ... - Unctad

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3. Le SGP et les autres arrangements préférentiels
278. Les importations préférentielles effectuées en 1988 par les pays de
l'OCDE donneurs de préférences se sont chiffrées à quelque 60 milliards de
dollars - soit le quintuple du chiffre de 12 milliards de dollars enregistré
en 1976, première année où tous les schémas de préférences généralisées
étaient en application (voir le tableau annexe II-8). Ces importations ont en
moyenne augmenté près de deux fois plus vite que les importations en
provenance de toutes sources. Cela tend à montrer que la gamme des produits
visés par les divers schémas s'est élargie, que les bénéficiaires ont accru
leur capacité de produire pour l'exportation, et qu'ils se sont efforcés de
diversifier leurs exportations en se tournant vers des produits non
traditionnels. Si le SGP a apporté des avantages commerciaux considérables aux
pays en développement pendant la décennie des années 80, l'évolution du
système n'a cependant pas été favorable à tous égards. Certains des principaux
pays donneurs de préférences ont eu tendance à exclure unilatéralement tel ou
tel pays des avantages du système. Les limites apportées au traitement
préférentiel par le biais de divers mécanismes ont proliféré. Les mesures
non tarifaires appliquées hors SGP ont également limité l'accès effectif au
traitement préférentiel. Les règles d'origine restent complexes et différentes
d'un schéma à l'autre, ce qui décourage les bénéficiaires potentiels, en
particulier les pays les moins avancés et autres pays à faible revenu, de
tirer parti du système. Au total, si la proportion d'importations passibles
de droits qui ont effectivement bénéficié d'un traitement préférentiel a
légèrement varié au cours des années, elle est cependant restée aux alentours
de 20 % 86/-
279. Le deuxième examen d'ensemble du SGP, portant sur la deuxième décennie
de son application (1979-1989), a été effectué par le Comité spécial des
préférences à sa session annuelle de mai 1990. Le Comité a réaffirmé son
attachement au SGP et souligné son importance en tant qu'instrument
d'expansion du commerce international au cours des années 90. En même temps,
il a reconnu que les objectifs du SGP n'avaient pas été pleinement atteints et
qu'il était donc nécessaire de veiller à ce que le système réalise son plein
potentiel, à ce que les pays donneurs de préférences maintiennent, renforcent
et améliorent leurs propres schémas, et à ce que les pays en développement
fassent des efforts complémentaires pour tirer parti au maximum des avantages
commerciaux potentiels offerts par le SGP. En plus de l'élargissement de la
gamme des produits visés, le Comité a recommandé que les pays donneurs de
préférences accordent des réductions tarifaires plus importantes tendant si
possible à l'octroi de la franchise de droits en vertu du SGP. Il a en outre
demandé instamment aux pays donneurs de préférences de s'employer à réduire
les limitations à priori et les restrictions aux importations préférentielles
et de conférer ainsi une certaine stabilité et une certaine prévisibilité à
leurs schémas. Dans le même ordre d'idées, le Comité a recommandé que les
mesures de sauvegarde concernant le SGP soient prises sur la base de critères
objectifs et de procédures transparentes. Il a reconnu aussi qu'il fallait
accorder une attention particulière aux produits dont l'exportation intéresse
les pays les moins avancés, en particulier par l'admission en franchise de
droits.