N° 135/11 - Office National Des Aéroports

Projet de développement des installations terminales de l’aéroport de Zagora/ 

Lot n°4 : Revêtement sol et mur Ŕ faux plafond Ŕ menuiserie bois Ŕ 

menuiserie métallique Ŕ peinture vitrerie 

ROYAUME DU MAROC 

MINISTERE DES TRANSPORTS 

OFFICE NATIONAL DES AEROPORTS 

APPEL D’OFFRES OUVERT SUR "OFFRES DE PRIX" 

N° 135/11 

Projet de développement des installations terminales de 

l’aéroport de Zagora/Lot n°4 : Revêtement sol et mur – 

faux plafond – menuiserie bois – menuiserie 

métallique – peinture vitrerie 

DOSSIER D’APPEL D’OFFRES 

Page 1 sur 58




TABLE DES MATIERES 

PREAMBULE 5 

TITRE I : AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT 7 

SUR "OFFRES DE PRIX" 7 

TITRE II : REGLEMENT DE LA CONSULTATION 8 

CHAPITRE 1. DISPOSITIONS GENERALES 8 

Article 1 : OBJET DE L'APPEL D'OFFRES 8 

ARTICLE 2 : MAITRE D'OUVRAGE 8 

ARTICLE 3 : CONTENU DU DOSSIER D'APPEL D'OFFRES 8 

ARTICLE 4 : ECLAIRCISSEMENTS APPORTES AU DOSSIER D’APPEL D’OFFRES 8 

ARTICLE 5 : MODIFICATIONS AU DOSSIER D’APPEL D’OFFRES 8 

ARTICLE 6 : JUSTIFICATION DES CAPACITÉS ET DES QUALITÉS DES 

CONCURRENTS. 9 

a) Constitution du dossier administratif 9 

b) Constitution du dossier technique 10 

c ) Constitution du dossier additif. 10 

ARTICLE 7: PRESENTATION DES OFFRES 10 

ARTICLE 8: MODIFICATION ET RETRAIT DES OFFRES 11 

ARTICLE 9 : DELAI DE VALIDITE DES OFFRES 11 

ARTICLE 10: GROUPEMENTS D’ENTREPRISES 11 

ARTICLE 11: PROPOSITION DE VARIANTES 12 

ARTICLE 12 : EVALUATION DES OFFRES 12 

ARTICLE 13 : MONNAIE DE L’OFFRE 12 

ARTICLE 14 : AFFICHAGE DES RESULTATS DEFINITIFS DE L'APPEL D'OFFRES 13 

ARTICLE 15: JUSTIFICATION DES ELIMINATIONS 13 

ARTICLE 16: NOTIFICATION 13 

CHAPITRE 2. DISPOSITIONS PARTICULIERES 14 

TITRE III : CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES (C.P.S) 19 

ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE 19 

ARTICLE 2 : MODE DE PASSATION DU MARCHE 19 

ARTICLE 3 : CONSISTANCE DES TRAVAUX 19 

ARTICLE 4 : CONNAISSANCE DU DOSSIER 19 

ARTICLE 5 : PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE 20 

ARTICLE 6 : REFERENCE AUX TEXTES GENERAUX 20 

ARTICLE 7 : DELAIS D’EXECUTION DU MARCHE 20 

ARTICLE 8 : PENALITES POUR RETARD 20 

ARTICLE 9 : CAUTIONNEMENT DEFINITIF Ŕ RETENUE DE GARANTIE 21 

ARTICLE 10 : NANTISSEMENT 21 

ARTICLES 11 : ENTREE EN VIGUEUR ET APPROBATION 21 

ARTICLE 12 : DROITS DE TIMBRES ET D’ENREGISTREMENT 21 

ARTICLE 13 : SOUS - TRAITANCE 22 

ARTICLE 14 : DOMICILE DE L’ENTREPRENEUR 22 

ARTICLE 15 : PRESENCE DE L’ENTREPRENEUR SUR LES LIEUX DES 22 

TRAVAUX 22 

Page 2 sur 58




ARTICLE 16 : ASSURANCES ET RESPONSABILITES 22 

ARTICLE 17 : ORGANISATION ET POLICE DE CHANTIER 22 

ARTICLE 18 : RECEPTION PROVISOIRE DES TRAVAUX 22 

ARTICLE 19 : DELAI DE GARANTIE 22 

ARTICLE 20 : SUJETIONS RESULTANT DE L’EXECUTION SIMULTANEE DE 

TRAVAUX INTERESSANT LES DIFFERENTS CORPS D’ETAT ET ENTREPRISES 

VOISINES 23 

ARTICLE 21 : RECEPTION DEFINITIVE DES TRAVAUX 23 

ARTICLE 22 : RESILIATION 23 

ARTICLE 23 : REGLEMENT DES CONTESTATIONS 23 

ARTICLE 24 : MODE DE PAIEMENT 24 

ARTICLE 25 : DOMMAGES 24 

ARTICLE 26 : AGREMENT DU PERSONNEL EMPLOYE SUR L’AEROPORT 24 

ARTICLE 27 : CAS DE FORCE MAJEURE. 25 

ARTICLE 28 : DROIT APPLICABLE 25 

ARTICLE 29. REVISION DES PRIX 25 

TITRE IV : CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES (C.P.T.) 27 

INDICATIONS GENERALES ET PRESCRIPTIONS DIVERSES 27 

ARTICLE I.1 -DOCUMENTS A FOURNIR PAR L’ENTREPRENEUR 27 

ARTICLE I.2 -OUVRAGES PROVISOIRES DONT LA CONSTRUCTION EST 

COMPRISE DANS LES PRIX DE L’ENTREPRISE 27 

ARTICLE I.3 -PRESCRIPTIONS GENERALES 28 

ARTICLE I.4 -DOCUMENTS 28 

ARTICLE I.5 -PROTECTION DES OUVRAGES 29 

ARTICLE I.6 -NETTOYAGE ET REMISE EN ETAT DU CHANTIER 29 

ARTICLE I.7 -CONTROLE TECHNIQUE 30 

ARTICLE I.8 -PRODUCTION DES DOCUMENTS 30 

ARTICLE I.9 -PLANS DE RECOLLEMENT 30 

ARTICLE I.10 - PLANNING DES TRAVAUX 31 

ARTICLE I.11 - QUALITE DES MATERIAUX 31 

ARTICLE I.12 - REVETEMENTS DE SOLS ET MURS 31 

ARTICLE I.14 - MENUISERIES 33 

ARTICLE I.15 - PEINTURE 37 

ARTICLE II.1 - PROVENANCE DES MATERIAUX 39 

ARTICLE II.2 - CONTROLE DES MATERIAUX 39 

ARTICLE II.3 - ECHANTILLONS 40 

MODE D’EXECUTION DES TRAVAUX 41 

ARTICLE III.1 -PLANS ET DESSINS D’EXECUTION 41 

ARTICLE III.2 -EMPLACEMENTS MIS A LA DISPOSITION DE L’ENTREPRENEUR 41 

ARTICLE III.3 -PRODUITS DE DEMOLITION ENLEVEMENT DES MATERIELS ET 

MATERIAUX SANS EMPLOI 41 

ARTICLE III.4 -CAHIER DE CHANTIER 41 

ARTICLE III.5 -PROGRAMME DES TRAVAUX 41 

ARTICLE III.6 -DELEGATION Ŕ RENDEZ-VOUS DE CHANTIER 42 

Page 3 sur 58




ARTICLE III.7 -IMPLANTATION NIVELLEMENT ET PIQUETAGE 42 

ARTICLE III.8 -PROJET DES INSTALLATIONS DE CHANTIER 42 

ARTICLE III.9 -CONTROLE DES TRAVAUX 42 

ARTICLE III.10 -FOURNITURE D’EAU, D’ELECTRICITE ET TELEPHONE. 43 

BORDEREAU DES PRIX Ŕ DETAIL ESTIMATIF (B.D.P Ŕ D.E) 55 

Page 4 sur 58




PREAMBULE 

Au sens du présent règlement, on entend par : 

Marché : tout contrat à titre onéreux conclu entre, d'une part, un maître d'ouvrage et, d'autre 

part, une personne physique ou morale appelée entrepreneur, fournisseur ou prestataire de 

services ayant pour objet l'exécution de travaux, la livraison de fournitures ou la prestation de 

services ; 

Prestations : travaux, fournitures ou services ; 

Autorité compétente : l'ordonnateur le Directeur Général de l’ONDA ou la personne 

déléguée par lui à l'effet d'approuver le marché ; 

Maître d'ouvrage : l’Office National des Aéroports ; 

Maître d'ouvrage délégué : tout organisme public ou privé auquel sont confiées certaines 

missions du maître d'ouvrage dans les conditions prévues à l'article 82 du règlement des 

marchés de l’ONDA ; 

Candidat : toute personne physique ou morale qui participe à un appel d'offres dans sa phase 

antérieure à la remise des offres ou à une procédure négociée avant l'attribution du marché ; 

Soumissionnaire : toute personne physique ou morale qui propose une offre en vue de la 

conclusion d'un marché ; 

Concurrent : candidat ou soumissionnaire ; 

Attributaire : soumissionnaire dont l'offre a été retenue avant la notification de l'approbation 

du marché ; 

Titulaire : attributaire auquel a été notifiée l'approbation du marché ; 

Bordereau des prix : document qui contient une décomposition par poste des prestations à 

exécuter 

Et indique, pour chacun des postes, le prix applicable ; 

Détail estimatif : document qui, pour un marché à prix unitaires, contient une décomposition 

des prestations à exécuter par poste et indique, pour chaque poste, la quantité présumée et le 

prix unitaire correspondant du bordereau des prix ; le détail estimatif et le bordereau des prix 

peuvent constituer un document unique; 

Page 5 sur 58




Sous-détail des prix : Document qui fait apparaître, pour chacun des prix du bordereau, ou 

seulement pour ceux d'entre eux désignés dans le cahier des prescriptions spéciales, les 

quantités et le montant des matériaux et fournitures, de la main-d’œuvre, des frais de 

fonctionnement du matériel, des frais généraux, taxes et marges, ce document n'a pas de 

valeur contractuelle sauf disposition contraire prévue dans le marché ; 

Décomposition du montant global : document qui, pour un marché à prix global, contient 

une répartition des prestations à exécuter par poste, effectuée sur la base de la nature de ces 

prestations ; il indique ou non les quantités forfaitaires pour les différents postes ; 

Groupement : deux ou plusieurs concurrents qui souscrivent un engagement unique qui peut 

être soit conjoint soit solidaire ; 

Engagement conjoint : engagement vis-à-vis du maître d'ouvrage de chacun des membres du 

groupement, en cas de division en lots des travaux, fournitures ou services, à exécuter le ou 

les lots qui lui sont assignés. L'un d'entre eux, désigné dans l'acte d'engagement et dans le 

marché comme mandataire, est solidaire de chacun des autres membres et les représente 

jusqu'à la date de la réception définitive ; 

Engagement solidaire : engagement vis-à-vis du maître d'ouvrage de chacun des membres du 

groupement pour la totalité du marché et qui doit pallier une éventuelle défaillance de ses 

partenaires ; l'un d'entre eux, désigné dans l'acte d'engagement ou marché comme mandataire, 

représente l'ensemble des membres du groupement jusqu'à la date de la réception définitive. 

Qu'il s'agisse d'un engagement conjoint ou d'un engagement solidaire, l'acte d'engagement et 

le marché doivent préciser la nature du groupement et désigner le mandataire. 

Page 6 sur 58




TITRE I : AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT 

SUR "OFFRES DE PRIX" 


(Séance publique) 

L’Office National Des Aéroports (O.N.D.A) recevra jusqu’au 29/11/2011 à 9 heures 30mn, 

les offres de prix concernant : Projet de développement des installations terminales de 

l’aéroport de Zagora/Lot n°4 : Revêtement sol et mur – faux plafond – menuiserie bois – 

menuiserie métallique – peinture vitrerie. 

Les dossiers d’appel d’offres doivent être retirés contre récépissé, et paiement par chèque 

non remboursable de 700,00 Dhs, auprès du secrétariat du Département des Achats situé au 

bâtiment de la Direction des Achats et de la Logistique (près de l’Aéroport Mohammed V). 

Les dossiers des concurrents doivent être constitués conformément aux dispositions du 

règlement des marchés de l’ONDA et notamment ses articles 26, 29 et 30. 

Le cautionnement provisoire est fixé à la somme de : 150 000,00 Dhs et doit être constitué 

auprès d’une banque marocaine agréée. 

Les plis peuvent être envoyés par poste ou déposés contre récépissé, au bureau d’ordre de 

la Direction Générale de l’O.N.D.A sis à l’aéroport Mohammed V. Ces plis peuvent 

également être remis au Président de la commission d’appel d’offres au début de la séance 

publique d’ouverture des plis qui aura lieu le 29/11/2011 à 10 heures à la salle de réunion du 

module de liaison de l’Aéroport Mohammed V. 

N.B : 

1. Il est expressément stipulé qu’en cas de divergence entre les dispositions de l’avis d’appel 

d’offres paru dans la presse et celles du présent document, ces dernières seront tenues pour 

exactes. 

2. Tout document fourni sous forme de copie doit être certifié conforme à l’original. 

3. Le cahier des charges est consultable sur le site de l’ONDA : www.onda.ma 

4. Le téléchargement, via Internet, des cahiers des charges ne dispense, en aucune manière, les 

sociétés intéressées à retirer le dossier d’appel d’offres au bureau des marchés de l’ONDA et 

ce dans les délais réglementaires. 

Page 7 sur 58




TITRE II : REGLEMENT DE LA CONSULTATION 

CHAPITRE 1. DISPOSITIONS GENERALES 

ARTICLE 1 : OBJET DE L'APPEL D'OFFRES 

Le présent règlement concerne la consultation relative au : Projet de développement des 

installations terminales de l’aéroport de Zagora/Lot n°4 : Revêtement sol et mur – faux 

plafond – menuiserie bois – menuiserie métallique – peinture vitrerie. 

ARTICLE 2 : MAITRE D'OUVRAGE 

Le maître d'ouvrage est l'Office National des Aéroports (ONDA). 

ARTICLE 3 : CONTENU DU DOSSIER D'APPEL D'OFFRES 

Le dossier d'appel d'offres comprend : 

- L'avis d'Appel d'Offres, 

- Le Règlement des Marchés de l’ONDA, 

- Le présent Règlement de Consultation, 

- Le modèle d'Acte d'Engagement, 

- Le modèle de Déclaration sur l'Honneur, 

- Le Cahier des Prescriptions Spéciales, 

- Le Cahier des Prescriptions techniques, 

- Le Bordereau des Prix Détails Estimatifs, 

- Le sous détail des prix le cas échéant, 

- Les plans et documents techniques le cas échéant. 

ARTICLE 4 : ECLAIRCISSEMENTS APPORTES AU DOSSIER D’APPEL 

D’OFFRES 

Tout éclaircissement sur le dossier d’appel d’offres doit être demandé dans les conditions 

prévues par l’article 24 du règlement des marchés de l’ONDA. 

ARTICLE 5 : MODIFICATIONS AU DOSSIER D’APPEL D’OFFRES 

Avant la date limite de remise des offres et pour tout motif que ce soit, à son initiative ou en 

réponse à une demande d'éclaircissement formulée par un concurrent, L’ONDA peut 

modifier par voie de rectificatifs le dossier d'Appel d'Offres sans en changer l’objet. 

Lorsque les modifications nécessitent le report de la date prévue pour la réunion de la 

commission d’appel d’offres, ce report sera publié conformément aux dispositions du 

paragraphe 2-1 de l’article 21 du règlement des marchés de l’ONDA. 

Page 8 sur 58




La modification sera notifiée par écrit, télex, télégramme ou FAX confirmé à tous les 

participants qui auront retiré les documents d'Appel d'Offres et leur sera opposable. 

ARTICLE 6 : JUSTIFICATION DES CAPACITÉS ET DES QUALITÉS DES 

CONCURRENTS. 

Le soumissionnaire fournira, en tant que partie intégrante de son offre, un dossier 

administratif, technique et additif justifiant sa qualification. 

Tout document fourni sous forme de copie doit être certifié conforme à l’original. 

a) Constitution du dossier administratif 

Le dossier administratif comprend : 

1) Une déclaration sur l’honneur en double exemplaire établie 

conformément au modèle joint en annexe I, 

2) La ou les pièces justifiant les pouvoirs conférés à la personne agissant 

au nom du concurrent, 

3) Une attestation délivrée depuis moins d'un an par le percepteur du lieu 

d'imposition certifiant que le concurrent est en situation fiscale 

régulière ou à défaut de paiement qu'il a constitué les garanties 

requises. Cette attestation doit mentionner l'activité au titre de laquelle 

le concurrent est imposé, 

4) Une attestation délivrée depuis moins d’un an par la Caisse Nationale 

de Sécurité Sociale certifiant que le concurrent est en situation régulière 

envers cet organisme, 

5) Le certificat d'immatriculation au registre de commerce, pour les 

marchés de travaux et des études y afférentes, 

6) L’original du récépissé du cautionnement provisoire ou l’original de 

l’attestation de la caution personnelle et solidaire en tenant lieu, le cas 

échéant, 

7) En cas d’une offre présentée par un groupement, ce dernier doit fournir 

un engagement précisant la nature du groupement conformément à 

l’article 10 du présent règlement. 

Page 9 sur 58




Sont dispensés de fournir les pièces 3) , 4) et 5) les concurrents non installés au MAROC. 

b) Constitution du dossier technique 

Le dossier technique comprend : 

- Une note indiquant les moyens humains et techniques du concurrent, le 

lieu, la date, la nature et l’importance des prestations d’importance et 

de complexité similaires qu’il a exécutées ou à l’exécution desquelles il 

a concouru. 

- Il sera joint à cette note, les attestations délivrées par les hommes de 

l’art sous la direction desquels, au moins deux prestations d’importance 

et de complexité similaires ont été exécutées et ou les attestations 

délivrées par les maîtres d’ouvrages bénéficiaires des dites prestations. 

Chaque attestation doit préciser notamment la nature des prestations, le 

montant, les délais et les dates de réalisations, l’appréciation, le nom et 

la qualité du signataire, 

- Eventuellement les renseignements, pièces d’ordre techniques ou 

pièces complémentaires concernant l’entreprise exigés par les 

Dispositions Particulières (Chapitre 2). 

C ) Constitution du dossier additif. 

Le dossier additif comprend : 

- Le présent règlement de consultation dûment paraphé et signé, 

- Le Cahier des Prescriptions Spéciales dûment paraphé et signé, 

- Toutes pièces complémentaires exigées par les Dispositions 

Particulières de l’Appel d’Offres (chapitre 2). 

ARTICLE 7: PRESENTATION DES OFFRES 

L’offre du concurrent doit être présentée sous pli cacheté portant : 

- le nom et l’adresse du concurrent, 

- la référence et l’objet de l’appel d’offres, 

- la date et l’heure de la séance d’ouverture des plis, 

- l’avertissement que « le pli ne doit être ouvert que par le président de la 

commission ». 

Ce pli contiendra : 

Une première enveloppe qui contiendra le dossier administratif, le dossier technique et 

le dossier additif constitué conformément à l'article 6 ci-dessus, accompagné de la liste 

des pièces remises. Cette enveloppe doit être cachetée et porter de façon apparente, outre 

Page 10 sur 58




les indications portées sur le pli, la mention « DOSSIER ADMINISTRATIF, 

TECHNIQUE ET ADDITIF ». 

Une deuxième enveloppe qui contiendra l’offre financière du concurrent constituée de : 

L’acte d’engagement établi conformément à l’annexe II du présent 

règlement et dûment signé par la personne habilitée à engager 

l’entreprise, 

le bordereau des prix, 

et tous documents ayant trait aux prix et au montant de l’offre. 

Cette enveloppe doit être cachetée et porter de façon apparente, outre les indications portées 

sur le pli, le numéro et l’objet du présent appel d’offres ainsi que la mention « OFFRE 

FINANCIERE ». 

ARTICLE 8: MODIFICATION ET RETRAIT DES OFFRES 

Tout pli déposé ou reçu peut être retiré antérieurement au jour et à l’heure fixée pour 

l’ouverture des plis. 

Le retrait du pli fait l’objet d’une demande écrite et signée par le concurrent ou son 

représentant dûment habilité. 

Les concurrents ayant retiré leur pli peuvent, dans les conditions prévues dans le présent 

règlement, présenter de nouveaux plis. 

ARTICLE 9 : DELAI DE VALIDITE DES OFFRES 

Les soumissionnaires restent engagés par leurs offres pendant un délai de quatre-vingt-dix 

(90) jours, à compter de la date d'ouverture des plis. Si, dans ce délai, la commission de 

l'appel d'offres estime n'être pas en mesure d'exercer son choix, le maître d'ouvrage peut 

proposer, par lettre recommandée avec accusé de réception, la prolongation de ce délai. Seuls 

les soumissionnaires qui ont donné leur accord par lettre recommandée avec accusé de 

réception adressée au maître d'ouvrage restent engagés pendant ce nouveau délai. 

ARTICLE 10: GROUPEMENTS D’ENTREPRISES 

S’il s’agit d’un groupement, l’acte d’engagement doit explicitement préciser si le groupement 

est conjoint ou solidaire et designer le mandataire. 

Comme défini à l’article 3 du règlement des marchés de l’ONDA, il y a groupement si deux 

ou plusieurs concurrents souscrivent un engagement unique qui peut être soit conjoint soit 

solidaire. 

Engagement conjoint : comme défini à l’article 3 du règlement des marchés de l’ONDA 

Engagement solidaire : comme défini à l’article 3 du règlement des marchés de l’ONDA 

Page 11 sur 58




L’offre doit présenter tous les renseignements précisés à l’article 6 ci-dessus (justification des 

capacités et des qualités des concurrents) pour chaque membre du groupement. 

En outre l’offre doit contenir un exemplaire original de la convention du groupement. 

ARTICLE 11: PROPOSITION DE VARIANTES 

Les concurrents devront proposer des prestations conformes aux spécifications techniques 

essentielles. Aucune variante par rapport à ces spécifications ne sera analysée, à moins qu’elle 

ne soit précisée dans les dispositions particulières (chapitre 2). 

ARTICLE 12 : EVALUATION DES OFFRES 

L'évaluation et la comparaison des offres se feront en deux étapes : 

a) L’enveloppe contenant le dossier administratif, le dossier technique et le dossier 

additif sera d’abord ouverte. 

La commission d’appel d’offres déterminera en premier lieu si chaque dossier de 

candidature est constitué conformément aux dispositions du présent règlement. 

La commission d’appel d’offres établira ensuite la capacité juridique et financière du 

concurrent, ainsi que sa qualification professionnelle. 

Les critères d’appréciation des capacités techniques et financières sont précisés dans 

les dispositions particulières (chapitre 2). 

Seules les enveloppes contenant les offres financières des concurrents jugés recevables 

seront ouvertes à la deuxième étape. 

Les autres enveloppes non ouvertes seront retournées aux concurrents concernés. 

b) Les critères d’évaluation des offres, sont indiquées dans les dispositions 

particulières (chapitre 2). 

ARTICLE 13 : MONNAIE DE L’OFFRE 

Lorsque le concurrent n’est pas installé au Maroc, le montant des offres exprimées en 

monnaie étrangère doivent être convertis en dirhams pour être évaluées et comparées. Cette 

conversion doit s’effectuer sur la base du cours vendeur du dirham en vigueur le premier jour 

ouvrable de la semaine précédant celle du jour d’ouverture des plis donné Bank Al-Maghrib. 

Page 12 sur 58




ARTICLE 14 : AFFICHAGE DES RESULTATS DEFINITIFS DE L'APPEL 

D'OFFRES 

Les résultats d'examen des offres seront affichés à l'entrée du bâtiment de la Direction des 

Achats et de la Logistique de l’Office National des Aéroports à l'aéroport Mohammed V (lieu 

de retrait des dossiers d'appels d'offres). 

ARTICLE 15: JUSTIFICATION DES ELIMINATIONS 

Conformément aux dispositions de l'article 44 du règlement des marchés de l’ONDA, tout 

soumissionnaire qui désire prendre connaissance des motifs d'élimination de son offre peut en 

faire la demande par lettre recommandée adressée à l'Office National des Aéroports dans un 

délai de sept (7) jours francs à compter de la date de réception de la lettre recommandée de 

notification du rejet de son offre. 

L’Office National des Aéroports, dans un délai de quinze jours francs à compter de la date de 

réception de la demande, communiquera audit soumissionnaire les motifs d'élimination de son 

offre. 

ARTICLE 16: NOTIFICATION 

Les correspondances relatives au présent appel d'offres seront transmises à l'adresse suivante: 

Office National des Aéroports 

Département des Achats. 

FAX : 05 22 53 99 13 

Lu et approuvé (en manuscrit) 

.................................., le ...................................... 

Page 13 sur 58

Art.1 Objet : 

Art.6 

Paragraphe b. 

Art.6 

Paragraphe c. 

Art.13 

paragraphe a 

Art.13 

paragraphe b 




CHAPITRE 2. DISPOSITIONS PARTICULIERES 

Page 14 sur 58 

Description 

Projet de développement des installations terminales de l’aéroport de Zagora/Lot 

n°4 : Revêtement sol et mur – faux plafond – menuiserie bois – menuiserie 

métallique – peinture vitrerie. 

Pièces exigées pour la qualification : 

1) Fournir les attestations délivrées par les hommes de l’art sous la direction 

desquels, au moins deux prestations d’importance et de complexité similaires 

(réalisées pendant les cinq dernières années) ont été exécutées et ou les 

attestations délivrées par les maîtres d’ouvrages bénéficiaires des dites 

prestations : Les attestations doivent indiquer notamment la nature des 

prestations, le montant, les délais et les dates de réalisation, l’appréciation, le 

nom et la qualité du signataire et ce conformément à l’article 6 b du Règlement 

de Consultation. 

Pièces complémentaires demandées pour le dossier additif: 

- Un mémoire technique détaillant la méthodologie de la réalisation et 

l’organisation du chantier proposée par le candidat. 

- Les moyens humains que le candidat compte affecter directement 

à la réalisation du chantier : organigramme, curriculum vitae du personnel 

clé etc…. 

- Les moyens matériels que le candidat compte affecter directement 

à la réalisation des travaux : liste du matériel et d’outillage, état de 

fonctionnement, date d’acquisition et performances. 

Critères d'appréciation des capacités techniques et financières des 

concurrents : 

Cf. pièces exigées pour la qualification. 

Critères d'évaluation des offres : 

-Moins-disant conforme-




ANNEXE I : MODELE DE DECLARATION SUR L’HONNEUR 

****** 

Déclaration sur l’honneur 

Je, soussigné………………..………(prénom, nom et qualité au sien de l’entreprise), 

Agissant au nom et pour le compte de ……………………… raison sociale et forme 

juridique de la société) 

Au capital de………………………………………………….……………………….. 

Adresse du siége social de la société…………………………………………………… 

Adresse du domicile élu ……………………………………..…………………………. 

Affilée à la CNSS sous le n° …………………………………………………….…… 

Inscrite au registre du commerce …………………………………………………….. 

(localité) sous le n° ………………………………..……………..……………………. 

n° de patente ……………………………………….…………………………………… 

N° de compte bancaire ou postal……………………………………………………… 

DECLARE SUR L’HONNEUR : 

1) M’engager à couvrir, dans les limites fixées dans le cahier des charges, par une police 

d’assurance, les risque découlant de mon activité professionnelle ; 

2) Que je remplis les conditions prévues à l’article 25 du règlement des marchés de 

l’ONDA, fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l’ONDA 

ainsi que certaines dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion ; 

3) M’engager, si j’ envisage de recourir à la sous-traitance, que celle ci ne peut porter 

sur la totalité du marché ; et m’assurer que les sous-traitants remplissent également 

les conditions prévues par le dit article , 

4) Je certifie l’exactitude des renseignements contenus dans la présente déclaration sur 

l’honneur. 

Je reconnais avoir pris connaissance des sanctions prévues par l’article 27 du 

règlement des marchés de l’ONDA précité, relatives à l’inexactitude de la déclaration 

sur l’honneur. 

N.B : Tout document fourni sous forme de copie doit être certifié conforme à l’original. 

Page 15 sur 58




ANNEXE II : MODELE D’ACTE D’ENGAGEMENT 

Je soussigné………………………..(prénom, nom et qualité de sein de l’entreprise) 

Agissant au nom et pour le compte de ……………………………..(raison sociale et 

forme juridique de société) 

Au capital de : ……………………………………………………………..…………. 

adresse du siège social de la société………………………………………………….. 

Adresse du domicile élu……………………………………….………………………. 

Affiliée à la CNSS sous le n°………………………………. 

Inscrite au registre du commerce de ………………..…… (localité) sous le ………... 

n° de patente…………………………… 

En vertu des pouvoirs qui me sont conférés : 

Après avoir pris connaissance du dossier d’appel d’offres ouvert n° xx/xx (rappeler 

référence de l’appel d’offres) relatif à (rappeler l’objet de l’appel d’offres); 

Après avoir apprécié à mon point de vue et sous ma responsabilité la nature et les 

difficultés que comportent ces prestations : 

1) Remets, revêtus de ma signature(un bordereau de prix et un détail estimatif ou la 

décomposition du montant global) établi(s) conformément aux modèles figurant au 

dossier d’appel d’offres 

2) M’engage à exécuter lesdites prestations conformément au cahier des prescriptions 

spéciales et moyennant les prix que j’ai établi moi même, lesquels font ressortir : 

montant hors T.V.A. : ………………………………………………..(en lettres et en chiffres ) 

montant de la T. V. A. (taux en %) : .………………………………..(en lettres et en chiffres ) 

montant T.V.A. comprise : …………………………………………..(en chiffres et en lettres) 

L’ONDA se libérera des sommes dues par lui en faisant donner crédit au 

compte …………………………….…(à la trésorerie générale, bancaire ou postal) 

ouvert à mon nom (ou au nom de la société) à …………….………….(localité), 

sous le numéro…………………….. 

N.B : Tout document fourni sous forme de copie doit être certifié conforme à l’original. 

Page 16 sur 58





MINISTERE DE L’EQUIPEMENT ET DES TRANSPORTS 






faux plafond – menuiserie bois – menuiserie métallique 

– peinture vitrerie. 

Cahier des Prescriptions Spéciales 

(C.P.S) 

Page 17 sur 58

ENTRE : 




L’OFFICE NATIONAL DES AEROPORTS, désigné ci-après, par le sigle 

« O.N.D.A », représenté par son Directeur Général M. DALIL GUENDOUZ, faisant 

élection de domicile à l’Aéroport Mohammed V - Nouasseur. 

ET : 


d’une part 

La Société 

Faisant élection de domicile à 

Inscrite au Registre de Commerce de sous le n° 

Affiliée à la CNSS sous le n° 

Représentée par Mr en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés,, 

Il a été convenu et arrêté ce qui suit: 

d’autre part,




TITRE III : CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES 

(C.P.S) 

ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE 

Le présent marché a pour objet l’exécution du projet de développement des installations 

terminales de l’aéroport de Zagora/Lot n°4 : Revêtement sol et mur – faux plafond – 

menuiserie bois – menuiserie métallique – peinture vitrerie, tel que décrit dans le CPT et 

les plans guides (Ci-joints). 

ARTICLE 2 : MODE DE PASSATION DU MARCHE 

Le présent marché est passé par appel d’offres ouvert sur offres de prix en application des 

dispositions de l’alinéa 2, paragraphe 2 de l’article 19 et de l’alinéa 3, paragraphe 3 de 

l’article 20 du règlement des marchés, approuvé le 29 novembre 2002 et fixant les conditions 

et les formes de passation des marchés de l’Office National Des Aéroports ainsi que certaines 

dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion. 

ARTICLE 3 : CONSISTANCE DES TRAVAUX 

Les prestations, objet du présent marché comprennent les travaux de: 

Revêtement sol et murs 

Faux plafond 

Menuiserie bois 

Menuiserie métallique 

Peinture vitrerie. 

ARTICLE 4 : CONNAISSANCE DU DOSSIER 

Les spécifications techniques relatives aux travaux à réaliser sont contenues dans le présent 

marché, l’Entrepreneur déclare : 

Avoir pris pleine connaissance de l’ensemble des travaux 

Avoir fait préciser tous points susceptibles de contestations 

Avoir fait tous calculs et sous détails 

N’avoir rien laissé au hasard pour déterminer le prix de chaque nature d’ouvrage 

présenté par elle et pouvant donner lieu à discussion. 

Avoir apprécié toutes les difficultés résultant du terrain de l’emplacement des 

constructions, des accès, des alimentations en eau et électricité et toutes difficultés qui 

pourraient se présenter pour lesquelles aucune réclamation ne sera prise en 

considération. 

Page 19 sur 58




ARTICLE 5 : PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE 

Les pièces constitutives du présent marché sont : 

1) L’acte d’engagement 

2) Le présent cahier des prescriptions spéciales (CPS) 

3) Le cahier des prescriptions techniques (C.P.T) 

4) Le Bordereau Des Prix Ŕ Détail Estimatif : (B.D.P.-D.E.) 

5) Les plans guides 

Toutes les pièces doivent être signées par l’entrepreneur. 

ARTICLE 6 : REFERENCE AUX TEXTES GENERAUX 

Pour l’exécution du présent marché, l’Entrepreneur reste soumis aux prescriptions définies 

par : 

le règlement des marchés, approuvé le 29 novembre 2002, et fixant les conditions et 

les formes dans lesquelles sont passés les marchés de travaux, fournitures ou services 

au compte de l’Office National Des Aéroports, ainsi que certaines dispositions 

relatives à leur contrôle et à leur gestion; 

le décret N° 2-99-1087 du 29 Moharrem 1421 (04 Mai 2000) approuvant le cahier des 

clauses administratives générales, applicables aux marchés de travaux exécutés pour le 

compte de l’Etat; 

le Cahier des Prescriptions Communes applicables aux travaux routiers dépendant du 

Ministère des Travaux Publics, constitué par l’arrêté N° 451-83 du 6 Décembre 1982 ; 

la circulaire n° 4/59/SGG/CAB du 12/02/59 et l’instruction n° 23/59/SGG/CAB du 

06/10/59 de la présidence du conseil relatives aux travaux de l’Etat, des 

Etablissements Publics et collectivités locales ; 

les lois et règlements en vigueur au Maroc à la date de la signature du présent contrat. 

Tous les textes législatifs et règlementaires concernant l’emploi et les salaires de la 

main d’œuvre. 

ARTICLE 7 : DELAIS D’EXECUTION DU MARCHE 

Le délai d’exécution du présent marché est fixé à 8 (Huis) mois à compter de la date de 

l’ordre de service prescrivant le commencement des travaux. 

ARTICLE 8 : PENALITES POUR RETARD 

A défaut par le prestataire d’avoir exécuté à temps le marché ou d’avoir respecté tout planning 

ou délai prévu par le présent marché, il lui sera appliqué sans préjudice de l’application des 

mesures prévues à l’article 70 du CCAGT, une pénalité de cinq pour mille (5%o) du montant 

initial du marché par jour de retard. Par application de l’article 60 du CCAGT, la pénalité est 

Page 20 sur 58




plafonnée à dix pour Cent (10 %) du montant du marché ; au-delà de ce plafond, l’O.N.D.A. 

se réserve le droit de procéder à la résiliation du marché sans préjudice des mesures 

coercitives prévues par l’article 70 du CCAGT. 

Les sommes concernant les pénalités seront déduites des décomptes de l’entreprise sans qu’il 

ne soit nécessaire d’une mise en demeure préalable. 

ARTICLE 9 : CAUTIONNEMENT DEFINITIF – RETENUE DE GARANTIE 

a) Cautionnement : Le cautionnement définitif est fixé à Trois pour cent (3%) du 

montant initial du marché conformément aux dispositions de l’article 12 du C.C.A.G.T 

b) Retenue de garantie : Les Dispositions relatives à la retenue de garantie telles que 

définies à l’article 59 du C.C.A.G.T sont seules applicables. 

Toutes les cautions présentées sous forme de garanties bancaires doivent être émises par 

une banque marocaine agréée. 

ARTICLE 10 : NANTISSEMENT 

En cas de nantissement, le responsable habilité à fournir au titulaire du marché ainsi qu'au 

bénéficiaire des nantissements ou subrogations, les renseignements et les états prévus à 

l’article 7 du Dahir 28 Août 1948 , modifié par les Dahir n° 1.60.371 du 31 Janvier 1961 et n° 

1.62.202 du 29 Octobre 1962, est le Directeur Général de l'ONDA. 

Les paiements prévus au présent marché seront effectués par le Directeur Général de l'ONDA 

et le trésorier payeur de l'ONDA, seuls qualifiés pour recevoir signification des créanciers de 

titulaire du marché. 

En application de l'article 11 du CCAGT, le Directeur Général de l'ONDA peut délivrer au 

Fournisseur traitant, sur demande et sans frais, un exemplaire spécial ou un extrait du marché 

portant la mention "EXEMPLAIRE UNIQUE". 

ARTICLES 11 : ENTREE EN VIGUEUR ET APPROBATION 

L’entrée en vigueur, du présent marché interviendra après son approbation par l’autorité 

compétente et le visa du contrôleur d’Etat si le visa est requis, et notification au titulaire. 

ARTICLE 12 : DROITS DE TIMBRES ET D’ENREGISTREMENT 

Les frais d’enregistrement et de timbres de l’original du marché qui sera conservé par l’Office 

National Des Aéroports, sont à la charge de l’Entrepreneur. Cette formalité devra se faire dans 

un délai maximum de 30 jours à compter de la notification de l’approbation du marché. 

Page 21 sur 58




ARTICLE 13 : SOUS - TRAITANCE 

Toute sous-traitance éventuelle au titre de ce marché se fera dans les conditions de l’article 78 

du règlement des marchés ONDA approuvé le 29 novembre 2002. 

ARTICLE 14 : DOMICILE DE L’ENTREPRENEUR 

L’Entrepreneur doit élire son domicile au Maroc dans les conditions fixées par l’article 17 du 

C.C.A.G. T. 

ARTICLE 15 : PRESENCE DE L’ENTREPRENEUR SUR LES LIEUX DES 

TRAVAUX 

En ce qui concerne la présence de l’Entrepreneur sur les lieux des travaux, celui-ci doit se 

conformer aux conditions fixées par l’article 18 du C.C.A.G.T. 

ARTICLE 16 : ASSURANCES ET RESPONSABILITES 

Avant tout commencement des travaux, l’Entrepreneur doit adresser à l’Office National Des 

Aéroports une ou plusieurs attestations délivrées par un ou plusieurs établissements agréés à 

cet effet justifiant la souscription d’une ou de plusieurs polices d’assurances pour couvrir les 

risques inhérents à l’exécution du marché et précisant leurs dates de validité et ce 

conformément aux dispositions de l’Article 24 du CCAGT. 

ARTICLE 17 : ORGANISATION ET POLICE DE CHANTIER 

L’entrepreneur est tenu de respecter les consignes et ordres qui lui sont donnés par le 

maître d’ouvrage pour la police de chantier ; il assure à ses frais l’exécution des 

mesures prescrites par les autorités compétentes et demeure responsable de tous les 

dommages résultant du mode d’organisation du chantier et ce conformément à l’article 

27 du C.C.A.G.T. 

ARTICLE 18 : RECEPTION PROVISOIRE DES TRAVAUX 

La réception provisoire des travaux sera effectuée conformément aux dispositions 

définies par l’article 65 du C.C.A.G.T 

ARTICLE 19 : DELAI DE GARANTIE 

Le délai de garantie est fixé à une année. Durant la période de garantie, l’Entrepreneur 

est soumis aux dispositions arrêtées par l’article 67 du C.C.A.G.T. 

Page 22 sur 58




ARTICLE 20 : SUJETIONS RESULTANT DE L’EXECUTION SIMULTANEE 

DE TRAVAUX INTERESSANT LES DIFFERENTS CORPS D’ETAT ET 

ENTREPRISES VOISINES 

L’entrepreneur ne pourra présenter aucune réclamation en raison de l’exécution 

simultanée de travaux par d’autres corps d’Etat ou de gênes éventuelles qui pourraient 

en résulter pour ses propres travaux. 

Il devra au contraire, faciliter, dans toute la mesure du possible, la tâche aux autres 

entreprises et faire tous ses efforts dans le sens d’une bonne coordination de 

l’ensemble des corps d’état. 

L’entrepreneur ne pourra pas non plus présenter de réclamation pour les sujétions qui 

pourraient lui être imposées par l’exécution simultanée d’autres travaux dans le voisinage. 

ARTICLE 21 : RECEPTION DEFINITIVE DES TRAVAUX 

La réception définitive des travaux sera prononcée un an après la date du procès verbal 

de la réception provisoire conformément aux dispositions définies par l’article 68 du 

C.C.A.G.T. 

ARTICLE 22 : RESILIATION 

Dans le cas où l’Entrepreneur aurait une activité insuffisante ou en cas de la non 

exécution des clauses du présent CPS, l’Office National Des Aéroports le mettrait en 

demeure de satisfaire à ses obligations, si la cause qui a provoqué la mise en demeure 

subsiste, le marché pourra être résilié sans aucune indemnité sous peine d’appliquer les 

mesures coercitives prévues par l’article 70 du CCAGT. 

L’ONDA se réserve le droit de résilier le marché dans le cas de modifications 

importantes ne pouvant être prises en charge dans le cadre du présent marché 

conformément à la réglementation en vigueur. 

ARTICLE 23 : REGLEMENT DES CONTESTATIONS 

Tout litige entre l’Office National Des Aéroports et l’Entrepreneur sera soumis aux 

tribunaux de Casablanca statuant en matière administrative. 

Page 23 sur 58




ARTICLE 24 : MODE DE PAIEMENT 

L’Office National Des Aéroports se libérera des sommes dues en exécution du présent 

marché en faisant donner crédit au compte ouvert au nom de l’entrepreneur, indiqué sur l’acte 

d’engagement, sur présentation de factures en cinq exemplaires. 

ARTICLE 25 : DOMMAGES 

L’Entrepreneur n’aura aucun recours contre l’ONDA pour dommages qui pourraient 

survenir du fait des tiers, au personnel et au matériel de son entreprise sauf ses droits 

de recours contre l’auteur du dommage. 

Dans le cas où des dommages viendraient à être causés à toute personne à l’occasion 

de l’exécution du marché, l’Entrepreneur s’engage à garantir l’ONDA de toutes les 

condamnations prononcées contre ce dernier en réparation des dits dommages, et 

s’interdit tout recours contre lui. 

ARTICLE 26 : AGREMENT DU PERSONNEL EMPLOYE SUR 

L’AEROPORT 

L’Entrepreneur sera tenu de respecter les règles de protection du secret, d’exécuter les 

avis et de soumettre tout son personnel au contrôle du service de sécurité de 

l’Aéroport. 

Dix jours (10 j) calendaires à dater du lendemain de la notification de l’ordre de 

service prescrivant de commencer les travaux et avant tout commencement, il devra 

remettre au service de sécurité de l’Aéroport, par l’intermédiaire du Maître d’ouvrage, 

les demandes d’enquêtes réglementaires pour son personnel de direction et la liste du 

personnel pour contrôle. 

En outre, l’Entrepreneur est personnellement responsable de la conservation des plans, 

croquis d’exécution et documents divers qui lui seront remis par l’Office National Des 

Aéroports, en vue de l’exécution des travaux ou pour toutes autres causes. 

L’Entrepreneur devra conserver le secret absolu non seulement sur l’ensemble des 

documents qui lui seront communiqués, mais aussi sur les faits ou renseignements, qui 

seraient occasionnellement portés à sa connaissance en raison de l’exécution des 

travaux. 

Page 24 sur 58




ARTICLE 27 : CAS DE FORCE MAJEURE. 

En cas de survenance d’un événement de force majeure, telle que définie par les 

articles 268 et 269 du dahir du 9 ramadan 1331 (12 août 1913) formant code des 

obligations et contrats, les dispositions applicables sont celles définies par l’article 43 

du C.C.A.G.T 

ARTICLE 28 : DROIT APPLICABLE 

Le marché sera interprété conformément au droit Marocain. 

ARTICLE 29. REVISION DES PRIX 

Les prix applicables en exécution du présent marché sont fermes et non révisables. 

Page 25 sur 58













Cahier des Prescriptions Techniques 

(C.P.T) 

Page 26 sur 58




TITRE IV : CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES 

(C.P.T.) 

INDICATIONS GENERALES ET PRESCRIPTIONS DIVERSES 

N.B : Les éventuelles marques mentionnées dans le présent CPT sont données à titre 

indicatif, le soumissionnaire peut les substituer par toute autre marque de nature 

équivalente ou supérieure. 

ARTICLE I.1 - DOCUMENTS A FOURNIR PAR L’ENTREPRENEUR 

L’Entrepreneur devra fournir : 

a- Dans les quinze jours qui suivent la notification de l’approbation du marché : 

- le projet des installations de chantier; 

- la provenance des matériaux et le programme des études d’agrément et de formulations. 

b- Dans les quinze jours qui suivent la notification de l’ordre de service prescrivant de commencer 

les travaux : 

- l’agrément du personnel à employer au chantier ; 

- le planning des travaux ; 

- le sous détail des prix. 

c- Préalablement à la demande de la réception provisoire, conformément à l’article 65 du 

CCAGT ; 

- le dossier de récolement ; 

- Le non-respect des délais fixés ci-dessus entraînera l’application des pénalités prévues au 

CPS. 

. 

ARTICLE I.2 - OUVRAGES PROVISOIRES DONT LA CONSTRUCTION EST 

COMPRISE DANS LES PRIX DE L’ENTREPRISE 

Sont notamment compris dans les prix de l’Entreprise : 

- L’entretien, le nettoyage permanent et la restauration des routes, voies et revêtements 

existants, ainsi que la construction, l’entretien et le nettoyage permanent des routes 

provisoires et pistes de chantier, aires de stockage et préstockage des granulats qui viendraient 

à être salies ou dégradées par la circulation des engins et véhicules de chantier. 

- L’entretien, le nettoyage permanent des locaux empruntés 

- Le nettoyage des véhicules de chantier 

- La signalisation et le balisage diurne et nocturne du chantier, exception faite des ouvrages 

pour avions, maintenus en service. 

- L’éclairage nocturne éventuel du chantier 

- La police de chantier, conformément aux articles du présent cahier. 

- Tous les frais des essais préliminaires d’agrément 

Page 27 sur 58




ARTICLE I.3 - PRESCRIPTIONS GENERALES 

L’attention de l’entrepreneur est attirée sur le fait que le présent marché comprend tous les 

travaux nécessaires à l’achèvement des ouvrages considérés. 

Si une omission était faite dans le dossier ou sur les plans l’entrepreneur devrait la signaler 

dans sa proposition et faire ressortir à part le montant de la dépense correspondant aux 

travaux jugés nécessaires, faite de quoi, il serait tenu à l’exécution de ces travaux sans plus 

value. 

Les travaux ainsi définis doivent être livrés et exécutés complets et conformes en tous points 

aux stipulations du marché et aux règles de l’art et satisfaire aux règlements et prescriptions 

administratives en vigueur. Au cas où certains détails indiqués sur les plans ne figureraient 

pas dans les cahiers des prescriptions correspondants ou vice versa, il est de conventions 

expresse que l’entrepreneur devra en tenir compte dans sa fourniture sans qu’il puisse, de ce 

fait, prétendre à une majoration de prix. 

Il est en outre expressément convenu que les dessins et cahiers des prescriptions forment un 

ensemble indissoluble, et que l’interprétation des discordances qui pourraient éventuellement 

être relevées est de la compétence de l’autorité du maître d’ouvrage. 

L’entrepreneur ne pourra apporter de changement au projet approuvé. Les modifications 

éventuelles qu’il pourrait proposer devront toujours faire l’objet d’une approbation écrite du 

maître d’ouvrage préalable à toute exécution. 

ARTICLE I.4 - DOCUMENTS 

L'Entrepreneur sera tenu de provoquer lui-même, par écrit, les instructions écrites et figurées 

qui pourraient lui manquer. Dans ces conditions, il ne pourra jamais se prévaloir de manque 

de renseignements pour justifier une exécution contraire à la volonté du Maître d'ouvrage. 

Les demandes des documents ou instructions non formulées par écrit ne seront pas prises en 

considération. 

L'Entrepreneur est tenu de vérifier les cotes et la concordance des plans. L'Entrepreneur est 

tenu également de signaler par écrit, en temps voulu, toutes erreurs matérielles qui auraient pu 

se glisser dans les plans ou pièces écrites qui lui seront notifiés. La non- observation de cette 

prescription engagera la responsabilité de l'entrepreneur qui endossera les frais nécessaires à 

la remise en ordre des ouvrages. 

Aucune cote ne sera prise à l'échelle sur les plans pour l'exécution des travaux. L'Entrepreneur 

devra s'assurer, sur place, avant toute mise en œuvre, de la possibilité de suivre les cotes et 

indications des plans et dessins de détails. En cas de doute, il se référera immédiatement au 

Maître d'ouvrage par écrit. 

L’entrepreneur ne pourra lui-même modifier n’importe quoi au projet de l’Architecte ou du 

bureau d’études, mais il devra signaler tout changement qu’il croirait utile d’y apporter. Il 

fournira tout renseignement complémentaire de ce qu’il lui semblerait douteux ou incomplet. 

Il est entendu que la signature du marché par l'Entrepreneur implique que ce dernier a obtenu 

tous les renseignements techniques nécessaires. L'Entrepreneur ne pourra élever aucune 

réclamation du fait de l'insuffisance des spécifications techniques contenues dans le présent 

marché ou dans les plans. Tous documents ou études supplémentaires resteront à sa charge. 

Dans le cas d’une mauvaise appréhension des difficultés de chantier ou d’une mauvaise 

organisation des moyens internes à l’entreprise, aucune réclamation pour manque de 

productivité ne sera acceptée. 

Page 28 sur 58




L'Entrepreneur s'engage, tant en son nom personnel qu'en celui de ses mandataires et sous 

traitants à ne pas divulguer les plans et documents se rapportant à l'ouvrage, à des personnes 

autres que celles chargées de l'étude, de l'exécution et du contrôle des travaux. 

ARTICLE I.5 - PROTECTION DES OUVRAGES 

L'Entrepreneur devra la parfaite protection de tous ses ouvrages pendant toute la durée 

du chantier. Il devra également assurer la bonne conservation de ses protections et les 

remplacer éventuellement. 

Il devra également assurer la protection des ouvrages existants lors de ses interventions à 

proximité ou à l’intérieur des bâtiments existants. 

Si le Maître d'ouvrage, juge insuffisante la protection réalisée par l'Entrepreneur, il pourra en 

ordonner le renforcement sans que l'Entrepreneur puisse prétendre à indemnisation de ce fait. 

ARTICLE I.6 - NETTOYAGE ET REMISE EN ETAT DU CHANTIER 

Le titulaire doit procéder, quotidiennement, au nettoyage de son chantier, et le laisser propre et 

libre de tous déchets, pendant et après l'exécution de ses travaux. 

Tout brûlage sur site est interdit. 

Le titulaire se charge de l'évacuation de ses propres déblais jusqu'aux lieux de stockage déterminés 

par l’entreprise, en accord avec le Maître d'ouvrage, en séparant les déchets par "nature" : gravois, 

cartons, 

plastiques, produits "chimiques" (y compris peinture), etc.. afin d'en faciliter l'évacuation vers les 

points de collecte appropriés. 

En cours de réalisation, l’entreprise doit procéder au nettoyage, à la réparation et à la remise en 

état des installations qu'il aura salies ou détériorées. 

Le nettoyage final est à la charge de l'Entrepreneur qui restera personnellement responsable en fin 

de chantier, du nettoyage de celui-ci, étant entendu que la propreté requise sera alors celle que 

nécessite l'introduction des usagers dans l'ouvrage. Le dégagement des menuiseries et serrures 

bloquées par la peinture sera à la charge de l'Entreprise qui devra les retouches consécutives 

nécessaires. 

La mise à blanc des salles blanches, avant la pose des filtres terminaux et mise en route. 

La mise en état des appareils sanitaires qui devraient être débarrasser de leur plâtre protecteur et 

poncer soigneusement avec un produit adéquat pour éliminer les rayures et taches diverses et leur 

rendre leur éclat. La remise en état éventuel et le nettoyage de la chaussée, des trottoirs et bâtiment 

et espaces environnant du chantier, ainsi que le nettoyage général du circuit d'assainissement 

intérieur, et du regard de branchement extérieur. Le délai fixé pour le dégagement, le nettoiement 

et la remise en état des emplacements mis à la disposition de l'Entrepreneur est fixé à quinze jours 

à compter de la date de réception provisoire. 

Pour la réception, les pièces de l'installation jugées hors service par le Maître d'ouvrage sont 

remplacées, la réception n'étant prononcée qu'après la remise en état et les essais concluants. 

Page 29 sur 58




La période de garantie ne démarre qu'à cette réception. 

ARTICLE I.7 - CONTROLE TECHNIQUE 

L’entrepreneur sera soumis pour l’ensemble des travaux de son marché au contrôle technique d’un 

bureau de contrôle agrée par les assureurs. Le bureau de contrôle lui sera désigné par le maître 

d’ouvrage. 

Il devra donc adresser en temps utile à cet organisme pour visa, les plans d’exécution dont l’étude 

lui incomberait. 

Pendant toute la durée des travaux, les agents du bureau de contrôle auront libre accès au chantier 

et pourront prélever aussi souvent que nécessaire, pour examen, des échantillons de matériaux et 

de matériels à mettre en œuvre. Ils vérifieront que les ouvrages sont réalisés conformément aux 

plans revêtus de leur visa. Ils assisteront aux réceptions provisoires et définitives. 

L’entrepreneur sera tenu de fournir à ses frais la main d’œuvre, les échafaudages et toute autre 

fourniture nécessaire aux essais. 

Les honoraires du bureau de contrôle seront à la charge du Maître d’ouvrage. 

Tout document technique (note de calcul, plans d’exécution, plans d’atelier, notice, et plans 

de recollement) produit par l’entreprise sera muni d’un cartouche conforme au modèle des 

plans joints en annexe. Chaque document sera repéré par un numéro. 

ARTICLE I.8 - PRODUCTION DES DOCUMENTS 

Les documents seront produits aux formats normalisés du type A. 

Les documents seront remis en première fois pour accord au Maître d’ouvrage et au Maître 

d’œuvre et seront rediffusés en version définitive après visa du maître d’ouvrage et du maître 

d’œuvre. 

L’entrepreneur se chargera de faire approuver ses propres documents par le bureau de contrôle. 

A chaque fois, l’entrepreneur remettra les documents en nombre d’exemplaires suffisant 

(5ex.min.) pour l’ensemble des intervenants. Les exemplaires seront pliés au format A4. 

Les plans de recollement doivent être remis en un calque et cinq tirages au format 21 x 30, et 

comportent ; les dessins cotés des ouvrages non visibles, dont la réalisation peut être différente des 

dessins primitifs, et tels que ces ouvrages ont été réellement exécutés, les dessins des conduits, 

canalisations, conducteurs visibles et non visibles, etc., tels qu'ils ont été posés, repérés par des 

symboles et teintes conventionnels, avec indications des sections et autres caractéristiques. 

Chaque document sera remis sur support informatique sur simple demande du Maître d’ouvrage 

ou du Maître d’œuvre. 

ARTICLE I.9 - PLANS DE RECOLLEMENT 

En fin d'exécution, l'Entrepreneur remettra à la maîtrise d’œuvre un calque, cinq (5) tirages des 

dessins suivants, au format 21 x 30 et cinq albums photos des différentes phases s’avancement du 

chantier avec support numérique : 

Page 30 sur 58




Dessins cotés des ouvrages non visibles, dont la réalisation peut être différente des dessins 

primitifs, et tels que ces ouvrages ont été réellement exécutés. 

Dessins des conduits, canalisations, conducteurs visibles et non visibles, tels qu'ils ont été posés, 

repérés par des symboles et teintes conventionnels, avec indications des sections et autres 

caractéristiques, ces dessins indiqueront la position de tous les regards, postes d'eau, appareils 

électriques prises de courant, boite, foyers lumineux, etc. 

En plus de ces calques et tirages, l’entrepreneur devra fournir un support magnétique contenant les 

plans décrits ci- avant. 

Faute par l'entrepreneur d'avoir fourni les plans de recollement trente (30) jours après la réception 

provisoire, il lui sera appliqué une retenue de 1% (UN POUR CENT ) du montant du marché, 

arrondie à la dizaine de dirhams supérieure. 

ARTICLE I.10 - PLANNING DES TRAVAUX 

L’entreprise adjudicataire devra présenter les plannings détaillés par opération qui tient 

compte des autres lots et des phases des travaux. 

ARTICLE I.11 - QUALITE DES MATERIAUX 

L’Entrepreneur devra fournir, avant approvisionnement, une liste complète comportant toutes les 

indications sur la marque, la qualité, la provenance des matériels et matériaux qu’ils comportent. 

Ces échantillons seront soumis à l’agrément de l’Architecte, avant toute mise en oeuvre. Tous 

matériels ou matériaux non conforme à l’échantillon, sera obligatoirement refusé. La demande de 

réception du matériel devra être présentée au moins 4 (quatre) jours avant son emploi. 

L’entrepreneur devra prendre toutes les dispositions pour avoir sur son chantier, les quantités 

suffisantes des matériaux vérifiés et acceptés, nécessaires à la bonne marche des travaux. 

Les matériaux refusés seront immédiatement évacués du chantier et les ouvrages éventuellement 

commencés avec ces matériaux de rebut seront démolis et refaites aux frais de l’Entreprise. 

ARTICLE I.12 - REVETEMENTS DE SOLS ET MURS 

- COMPOSITION DES MORTIERS 

Par dérogation aux Articles 22, § 93 du D.G.A, la composition des mortiers et des 

bétons sera la suivante : 

DESIGNATION CIMENT CPJ 35 CHAUX GRASSE 

ETEINTE 


SABLE 

GRAIN DE 

RIZ 

E M P L O I 

Mortier n°1 250 500 500 dégrossi d'enduit 

Mortier n°2 300 660 340 

hourdage de 

maçonnerie 

Mortier n°3 400 500 500 mortier de reprise béton 

Mortier n°4 500 1000 

enduit lisse, chape 

support de revêtement, 

scellement




-QUALITE DES MATERIAUX 

Les matériaux utilisés devront répondre en ce qui concerne les qualités physiques à 

l’article 76 et aux articles 127 à 132 du devis général d’architecture. 

a-) Forme de pose 

Tous les revêtements de sols reposeront sur une forme de pose d’épaisseur fixée dans 

le devis descriptif, pour les revêtements verticaux il sera exécuté un enduit de dressage au 

mortier dose à 450kg de ciment CPJ45 pour 1m3 de sable. 

La surface de cet enduit devra présenter des rugosités et des striés réalisées à la truelle 

pour faciliter l’adhérence du revêtement, avant toute exécution, les différents supports seront 

balayés et nettoyés. 

b-)Carrelage 

Les carreaux seront de première qualité sans fente ni gerçures, leur surface sera 

parfaitement plane et leurs arêtes vives et parfaitement dressées, leur couleur devra être bien 

uniforme sans tâche ou irrégularités. 

c-)Marbre 

Les marbres et granits seront de qualité conforme à l’article 16 D.G.A et à l’exécution 

en conformité avec 

les prescriptions de la norme française B-10-001 chapitre III. 

-ECHANTILLONS 

L’entrepreneur devra réaliser tous les panneaux échantillons que le maître d’œuvre 

jugera utile de lui demander dans la limite de 3 échantillons par nature d’ouvrage. 

Cette sujétion est censée avoir été comprise dans les prix remis par l’entreprise et ne pourra 

donner lieu à une plus value ou indemnité. 

-TABLEAU DES DOSAGES DES REVETEMENTS 

Chape de 

dressage 

Mortier de 

pose grès et 

marbre 

CIMENT 

BLANC 

CIMENT 

CPJ 45 

400 kg 

600kg 

SABLE GRAINS 

MARBRE 

DE 

CONCASSES 

100 

1000 

sable 


UTILISATION 

ARTICLE I.13 - FAUX-PLAFONDS 

-DOCUMENTS DE REFERENCE 

Les travaux de faux-plafond seront réalisés suivant les indications des plans de 

l’Architecte en ce qui concerne : 

Le type faux-plafond et leur localisation, et conformément aux spécifications des 

D.T.U. en ce qui concerne : 

les Dispositions techniques 

Les références techniques sont notamment :




les normes françaises N.F. 73 Ŕ 201 - 1 et 73 Ŕ 201 Ŕ 2 (référence D.T.U. 25-51) 

le D.T.U. 25.51 plafonds en staff 

le D.T.U. 25.232 plafonds suspendus 

Ainsi que toutes les normes applicables selon le type de produit prescrit. 

- CONSISTANCES DE LA PRESTATION 

Les travaux de faux-plafonds comprennent : 

- L’exécution du faux-plafonds en staff lisse sera exécutée, suivant indications et plans 

de l’Architecte. 

- l’exécution des trappes de visite 

- l’exécution des réservations pour l’encastrement des luminaires, bouches de soufflage, VMC 

etc… 

Il est bien entendu que l’entrepreneur réalisera toutes les installations et fournitures, 

même celles qui ne sont pas explicitement décrites ci-dessus, afin de satisfaire aux normes et 

réglementations régissant les bâtiments recevant du public. 

- PRESCRIPTIONS PARTICULIERES 

Les côtes des faux-plafonds indiquées par les plans de principe de l’Architecte et dans 

le descriptif technique sont des cotes théoriques qui ne tiennent pas compte des tolérances 

dimensionnelles des travaux de GROS-ŒUVRE. 

Les systèmes de fixation devront tenir compte de ces tolérances dimensionnelles et 

comporteront les éléments nécessaires qui permettent de les absorber. 

L’ossature assurant la suspension du faux-plafond en staff lisse est composée d’un 

réseau de profiles primaires et secondaires, fixes au plafond par des tiges filetées de 6 mm 

minimum, avec ancrage par chevilles métalliques spittées, conformément à l’article 4.3.4.1.2. 

de la norme NFP73.201.1. 

Les joints entre plaques seront remplis en plâtre à mouler en staff conformément à la 

norme NFB12.302. 

Les joints de dilatation doivent être reproduits sur les plafonds en staff. 

Les matériaux constitutifs des faux-plafonds doivent être conformes à la 

réglementation de sécurité incendie, et notamment en ce qui concerne la catégorie et les 

degrés de résistance au feu. 

Les prix proposés pour chaque catégorie d'ouvrage comprendront, sauf stipulations 

contraires, la fourniture de tous les matériaux nécessaires à la parfaite exécution des travaux, 

même si certains d'entre eux ne sont pas explicitement mentionnés, la fourniture de la main 

d’œuvre qualifiée et l'acceptation de toutes les sujétions de transport, échafaudages, 

percements, scellements, fourreaux, déblais aux décharges publiques, etc. imposées par l'état 

des lieux et la nature des ouvrages. 

ARTICLE I.14 - MENUISERIES 

I.19.1 SPECIFICATIONS PARTICULIERES AU MENUISERIE BOIS 

- N 52.001 : Règles d'utilisation des bois - B 53.510 : Bois de menuiserie 

- B 54.050 : Panneaux de fibres - B 54.100 ET 110 : Panneaux de particules 

Page 33 sur 58




- B 54.150 : Contre-plaqués - P 26.304 : Articles de quincaillerie en applique 

- P 26.314 : Serrures tubulaires - P 26.405 : Ensembles entrés - béquilles 

- D.T.U. N°36.1 (juin 1966) relatif aux travaux de menuiserie bois 

- D.T.U. N°37.1 (avril 1971) et additif N°1 (mai 1973) relatif de menuiseries métalliques. 

Les travaux de menuiseries comprennent les études de détails des ouvrages, la 

fabrication en atelier, le transport, le stockage, le montage et la distribution aux différents 

niveaux, au fur et à mesure des besoins. 

Les faux-cadres et cadres métalliques, les habillages par chambranles ou champs 

métalliques pour calfeutrement, font partie du marché. 

L'entrepreneur demeurera responsable de l'alignement et de l'aplomb de ses 

menuiseries. 

L'entrepreneur devra tous traitements et protections imposés par le présent marché. 

Il devra en outre, le réglage et l'ajustage de ses menuiseries aux prescrits. 

L'entrepreneur devra prendre toutes dispositions pour le réglage de ses huisseries ou cadres. 

L'entrepreneur est tenu de prévoir dans ses prix unitaires la livraison de toutes les clefs 

prévues au présent marché muni de porte- étiquettes portant indications de leur repérage et 

présentées, par bâtiment, sur des panneaux en contre-plaqué muni d'une porte grillagée 

fermant à clef. 

Dans le cas où cette clause ne serait pas respectée, une moins value serait appliquée au 

décompte définitif, suivant appréciation du Maître d’œuvre. 

Toutes les essences, choix d'aspects, qualités technologiques, physiques et mécaniques 

des bois utilisés, ainsi que des matériaux tels que contre-plaqué, panneaux de fibres de 

particules, doivent être conformes aux dispositions prévues par les normes. 

Tous les bois employés seront de premier choix, bien secs, de droits fils, et exempts de 

tous défauts. Les panneaux de particules devront porter la marque CTBH. 

Les portes seront vernies ou peintes suivant détail du Maître d’œuvre et descriptif 

particulier. 

Les portes à 2 vantaux seront pourvues de battements rapportés et embrevés. 

Toutes les portes comporteront des tampons caoutchouc type SILENCIA encastrés 

dans la feuillure (3 par montant) destinés à amortir les bruits de fermeture. Pour porte isoplane 

ils ont une épaisseur de 4 mm. et si elles sont isoplanes en 2 faces contre- plaquées de 5mm 

d'épaisseur avec alaises apparentes rapportées suivant échantillon préalablement agrée par le 

Maître d’œuvre. Les panneaux seront collés à la presse de chaque côté d'une ossature 

lamellaire en sapin blanc composée à intervalles réguliers, des points d'appuis formés par des 

lattés de 25 mm, assemblées au cadre au moyen d'agrafes métalliques, espacement maximum 

110 mm. 

Toutes les portes comporteront des alaises rapportées de 40x25 mm environ, 

embrevées. Ces alaises devront après ajustage, avoir une largeur apparente constante. 

Les côtes des menuiseries indiquées par les plans de principe et dans le descriptif 

technique sont des côtes théoriques qui ne tiennent pas compte des tolérances dimensionnelles 

des travaux de GROS-OEUVRE. 

Le système de fixations des précadres, cadres ou huisseries devra tenir compte de ces 

tolérances dimensionnelles et comportera les éléments nécessaires qui permettent de les 

absorber. 

Page 34 sur 58




En cas de nécessité, l’entrepreneur sera amené à corriger les défauts d'aplombs et 

d'alignements éventuels, en accord avec le Maître d’œuvre. 

I.19.2 . SPECIFICATIONS PARTICULIERES AU MENUISERIE ALUMINIUM 

Les métaux mis en œuvre seront travaillés avec le plus grand soin. Ils devront, d’une manière 

générale répondre aux conditions suivantes : 

- Etanchéité absolue à l’air et à la poussière, 

- Etanchéité absolue à l’eau de pluie, 

- Inoxydabilité des métaux non ferreux, 

- Rigidité des éléments montés. 

Les assemblages seront nets, parfaitement d’équerre et alignés sans cavité ni déformation. Les 

profils seront travaillés à la machine-outil pour ne pas détériorer l’anodisation du métal, 

aucune coupe ou ajustage manuel sur le chantier ne sera toléré. 

Tous les profils seront munis des pièces ou chicanes nécessaires pour l’évacuation des eaux 

de condensation ou d’infiltration. Ils comporteront, en outre, des feutres ou brosses et les 

garnitures en plastique profilé, contribuant à l’herméticité des ouvrants. 

L’étanchéité, au niveau du gros- œuvres sera assurée par du mastic spécial, à soumettre à 

l’approbation du Maître d’œuvre. 

L’anodisation des profils aluminium ne devra pas être inférieure à 18 microns, elle sera 

uniforme pour tous les éléments et l’entrepreneur devra joindre un échantillon- témoin à 

l’appui de son offre. 

I.19.2 .1 -PRESCRIPTIONS PARTICULIERES AUX QUINCAILLERIES ET 

SERRURES 

La quincaillerie sera toujours de première qualité et choisie, en principe dans les catalogues 

BRICARD, VACHETTE, MERONI ou dans celui d’autres maisons réputées pour l’esthétique 

et robustesse de leurs fabrications. 

Les quincailleries et serrureries indiquées dans le descriptif technique ont été référencées sur 

la production des établissements BRICARD, VACHETTE ou MERONI. Toutefois, 

l’Architecte pourra à son gré changer la provenance sur présentation de quincailleries fournies 

par l’entrepreneur. 

A cet effet un tableau comprenant l’ensemble de la quincaillerie et serrurerie, sera présenté, 

pour approbation, à l’Architecte. 

Ce tableau sera composé des éléments décrits par l’entrepreneur dans la feuille annexe au 

descriptif, des ouvrages qu’il aura remplis au moment de la remise des offres. 

Il reste expressément entendu que l’Architecte est seul habilité à choisir les quincailleries, soit 

dans la gamme répondant aux critères de la base des exigences du cahier des charges, soit 

dans la gamme proposée par l’entrepreneur. 

Page 35 sur 58




I.19.3 - SPECIFICATIONS PARTICULIERES AU MENUISERIE METALLIQUE 

1- PRECADRES – CADRES 

A- Précadres métalliques 

Les Précadres seront réalisées en acier zingué et comportement les pattes à scellement 

nécessaires, ainsi qu'un système de vissage permettant de recevoir le dormant. 

B- Cadres métalliques 

Les cadres dormants seront réalisés en acier zingué et seront fixés sur les Précadres. Les 

cadres devront être protégés durant toute la durée du chantier. Les feuillures auront 15 mm 

minimum et la profondeur correspondante à l'épaisseur des bâtis. 

Les pièces d'appuis seront réalisées en acier zingué. 

C- COUVRE-JOINTS 

L'entrepreneur aura à sa charge l'habillage et le calfeutrement de toutes les menuiseries par 

des couvre-joints, qui seront formés de chambranles en acier zingué. Ils pourront être placés à 

l'intérieur ou à l'extérieur. 

D- FERRONNERIE 

Les métaux (tôles ou profilés) seront de première qualité et répondront aux prescriptions 

éditées dans le R.E.E.F. par l'association Française de Normalisation (AFNOR). 

Ils seront travaillés avec le plus grand soin. 

Les assemblages seront exécutés d'onglet, nets, parfaitement d'équerre et alignés, sans cavité, 

ni déformation. Ils seront faites électriquement. 

Les menuiseries métalliques seront exécutées en profilés laminés à chaud (profilés spéciaux 

UTMM) ou pliés à froid, dans ce dernier cas, les épaisseurs des tôles seront déterminées par la 

nature des ouvrages, leurs dimensions et l'usage qui en est prévu: elles ne seront pas 

cependant inférieures à 20/11ème. Les menuiseries et ferronneries réceptionnées en atelier 

recevront un traitement antirouille réalisé de la façon suivante : 

Décapages, brossage et nettoyage des métaux, 

Application d'une couche de Wash Primer et de deux couches de minium de plomb. 

Les menuiseries qui auront été peintes avant réception seront refusées. 

E-TOLERANCES 

Les côtes des menuiseries indiquées par les plans de principe et dans le descriptif technique 

sont des côtes théoriques qui ne tiennent pas compte des tolérances dimensionnelles des 

travaux de GROS-OEUVRE. Le système de fixations des Précadres, cadres ou huisseries 

devra tenir compte de ces tolérances dimensionnelles et comportera les éléments nécessaires 

qui permettent de les absorber. En cas de nécessité, le menuisier sera amené à corriger les 

défauts d'aplombs et d'alignements éventuels, en accord avec l'Architecte et le B.E.T. 

Page 36 sur 58




ARTICLE I.15 - PEINTURE 

TEXTES GENERAUX, PRESCRIPTIONS ET INSTRUCTIONS D'ORDRE TECHNIQUE 

Les documents officiels de référence dont les prescriptions techniques sont applicables 

aux ouvrages de ce sous lot, tant en ce qui concerne la qualité des matériaux que leur mise en 

œuvre sont : 

- le D.G.A. 

-le C.P.T.G. "Cahier de Prescriptions Techniques Générales" des travaux de peinture, 

rédaction et édition C.S.T.B. adopté comme D.T.U. pour le n° 59. 

-les Normes françaises "AFNOR" 

A défaut de document technique de référence, les travaux devront être exécutés 

conformément aux règles de l'Art. 

-ECHANTILLONNAGE 

Dès l'approbation de son marché, l'entrepreneur doit soumettre, à l'Architecte pour 

approbation, un échantillonnage des peintures qu'il se propose d'appliquer, ainsi que le choix 

des marques de peinture spéciale, le cas échéant. 

De plus, l'Architecte pourra exiger l'exécution des surfaces témoins qui serviront de 

référence pour des contrôles en cours de travaux. Les échantillons complets de tous les types 

de peintures exécutées sur témoins en bois seront soumis pour approbation à l'Architecte 

avant le commencement des travaux. 

- OUVRAGES PREPARATOIRES SUR SUPPORTS ET SUR CHUTES 

En vu d'un fini général sans reproche de peinture, et pour dégager sa responsabilité, 

l'entrepreneur devra, avant exécution, signaler tous les raccords ou imperfections à faire 

reprendre par 

les autres corps d'état, tels que : enduits mal faits ou cloqués, plinthes non poncées, 

mauvais scellement, etc.. 

Les travaux de peinture comprendront obligatoirement les phases suivantes : 

après nettoyage des fonds, brûlage pour les menuiseries bois, rebouchages, impression, 

enduit 

exécution de la première couche de peinture 

exécution de la deuxième couche de peinture 

le nettoyage parfait de toutes les pièces de quincaillerie ou appareillage électrique. 

Il pourra être demandé, sans majoration de prix, l'emploi de couleurs vives telles que 

vert de zinc, oxyde de chrome, bleu de Prusse, etc.. Tous les rechampissages, quels qu'ils 

soient sont compris dans les prix unitaires, notamment les chambranles. 

L'enlèvement des poussières par époussetage sera obligatoirement assuré avant 

l'application de peinture. Les fers, fontes et aciers seront soigneusement débarrassés de la 

rouille à la brosse métallique dure pour nettoyage final. Les éléments métalliques des 

menuiseries et quincailleries devront être protégés par une peinture antirouille de très bonne 

qualité, notamment sur les faces encastrées dans les bois, dont les applications seront faites 

avant la pose par le menuisier et après ajustage. Les défauts (petites cavités, fentes, fissures, 

joints et nœuds de menuiseries) seront mastiqués. 

Lorsque l'ensemble du travail comportera une couche d'impression générale, le 

rebouchage sera exécuté après exécution de celle-ci. Après rebouchage et enduisage 

éventuels, la surface devra être continue et susceptible de constituer une bonne assise pour les 

Page 37 sur 58




travaux suivants. Le rebouchage ne pourra être considéré comme terminé que lorsque les 

surfaces peintes à une ou plusieurs couches ne présenteront aucune trace des défauts 

antérieurs. 

Le travail de rebouchage comportera obligatoirement le calfeutrement des moulures, 

chants, plinthes, ainsi que l'enduit de toutes pièces et ferrures entaillées (paumelles, équerres, 

entrées de serrures, etc..). Il est précisé à l'entrepreneur que le nombre de couches indiquées 

au Devis Descriptif est un minimum. L'Architecte pourra exiger une ou plusieurs couches 

supplémentaires, en cas de voiles, marbrures, coups de pinceau ou autres défauts qui 

apparaîtraient à l'exécution, et ce, sans majoration de prix. 

- NETTOYAGES 

Ces nettoyages intéressent toutes les parties apparentes, particulièrement les sols et la 

vitrerie. Ils devront faire disparaître les tâches de peinture ou d'huile. Ces travaux devront 

être exécutés de façon parfaite, les sols, les plinthes et le retour horizontal des plinthes 

devront être lessivés à plusieurs reprises au savon noir de première qualité, l'esprit de sel étant 

formellement interdit. 

Les hauts et bas de portes hors vue devront être vernis, les serrures des portes bloquées 

devront être nettoyées avec précaution à l'essence et huilées ainsi que toutes les autres 

quincailleries (crémones, targettes, paumelles, etc..), Toutes les paumelles ou charnières 

perforées devront être huilées. 

Les produits employés, les procédés mis en œuvre devront être appropriés, afin de ne 

pas provoquer l'altération de l'état de surface des matières traitées 

La vitrerie sera exempte de bulles et ondulations, elle sera posée à double bain de 

mastic sous par closes en bois vissées, sans plus-value pour leur dépose et repose en feuillure 

et comprendra toutes sujétions de coupes et chutes. 

La réception provisoire sera refusée à l'entreprise tant que la propreté effective du 

chantier n'aura pas été constatée. 

Page 38 sur 58




PROVENANCE, QUALITE ET PREPARATION DES MATERIAUX 

ARTICLE II.1 - PROVENANCE DES MATERIAUX 

Tous les matériaux, matières et produits utilisés dans la construction des ouvrages faisant l'objet 

du présent dossier de consultation des entreprises proviendront de carrières ou d'usines agrées. 

Chaque espèce de matériaux doit satisfaire aux normes marocaines en vigueur à la signature du 

Marché ou, à défaut, aux normes AFNOR ou, à défaut, aux normes ASTM, ou à défaut, aux règles 

de l'art usuelles, dont certaines sont rappelées ou précisées dans les présentes spécifications. 

Le Maître d’ouvrage peut effectuer tous les essais qu'il estime nécessaires pour vérifier que les 

matériaux ou les produits utilisés sont conformes aux spécifications imposées. 

L'Entrepreneur est tenu d'éloigner du chantier, à ses frais, en un lieu agrée par le Maître d’ouvrage 

les matériaux ne satisfaisant pas aux conditions ci-dessus. 

Le Maître d’ouvrage est seul compétent pour juger de la qualité des matériaux et décider de leur 

lieu d'emploi. En particulier le lieu de provenance des matériaux ne peut en aucune façon laisser 

préjuger de leur qualité. 

L’entrepreneur est dans l’obligation de produire à chaque livraison les pièces justifiant la 

provenance des matériaux approvisionnés (bons de livraison ou factures) et ce conformément aux 

dispositions de l’article 38 du CCAGT 

ARTICLE II.2 - CONTROLE DES MATERIAUX 

L'Entrepreneur est responsable de la bonne qualité des matériaux, matières et produits. 

Tous les essais nécessaires pour justifier de leur conformité sont exécutés par ses soins et à ses 

frais par des laboratoires agrées par le Maître d’ouvrage. 

La sélection des échantillons est effectuée par l'Entrepreneur en présence du Maître d’ouvrage qui 

en recevra un procès-verbal. Le Maître d’ouvrage se réserve la possibilité de fixer lui-même le 

choix de certains échantillons sans que cela ne donne lieu à réclamation de la part de 

l'Entrepreneur. 

Pour tous les matériaux utilisés dans les ouvrages, les essais effectués pour juger des qualités de 

ces matériaux sont agrées par le Maître d’ouvrage et conformes aux normes précisées à l'article II- 

1, ci-dessus, même si celles-ci ne sont pas indiquées explicitement dans le présent marché. Quand 

ces normes font défaut, le Maître d’ouvrage en fixe d'autres appropriées au type de matériau ou de 

procédé à utiliser. 

L’entrepreneur est dans l’obligation de produire à chaque livraison les pièces justifiant la 

provenance des matériaux approvisionnées ( bons de livraison ou factures) et ce conformément 

aux dispositions de l’article 39 du CCAGT. 

Le Maître d’ouvrage se réserve le droit de contrôler tous les chantiers, ateliers et magasins de 

l'Entrepreneur et de ses fournisseurs pour la fabrication comme pour le stockage et transport de 

tous les matériaux. A cet effet, il peut nommer des agents spéciaux ou s'y faire représenter par des 

organismes de contrôle de son choix. 

Page 39 sur 58




Pendant toute la période de construction, l'Entrepreneur donnera toutes facilités aux représentants 

dûment habilités du Maître d’ouvrage pour permettre le contrôle complet des matériaux, ainsi que 

pour effectuer tous essais sur ceux-ci. 

L'Entrepreneur et les fournisseurs doivent remettre gratuitement toutes les quantités requises pour 

les essais qui s'avéreraient nécessaires. 

Le Maître d’ouvrage se réserve le droit de prélever à tout moment des échantillons de tous les 

matériaux destinés à être incorporés dans les ouvrages, afin de procéder à des essais de contrôle 

inopinés. 

Les contrôles ne diminuent en rien la responsabilité de l'Entrepreneur quant à la bonne qualité des 

matériaux, matières et produits. 

Les matériaux ne répondant pas aux exigences, sont automatiquement refusés et doivent être 

immédiatement évacués par les soins de l'Entrepreneur et à ses frais hors du chantier en des lieux 

agrées par le Maître d’ouvrage. 

ARTICLE II.3 - ECHANTILLONS 

Tous les échantillons nécessaires seront fournis préalablement à l’exécution pour 

approbation par le Maître d’ouvrage et le Maître d’œuvre. 

Page 40 sur 58




MODE D’EXECUTION DES TRAVAUX 

ARTICLE III.1 - PLANS ET DESSINS D’EXECUTION 

Le Maître d’ouvrage notifiera à l’Entrepreneur, avec l’ordre de service prescrivant de commencer 

les travaux, un dossier de plans d’exécution constituant le projet. 

L’Entrepreneur aura à sa charge la vérification et la reproduction des plans d’exécution. 

ARTICLE III.2 - EMPLACEMENTS MIS A LA DISPOSITION DE L’ENTREPRENEUR 

L’Entrepreneur pourra disposer, à moins de 200 m du chantier et situé sur le domaine public, pour 

les installations de son chantier, le stationnement de son matériel et le dépôt provisoire des 

matériaux d’un emplacement suffisant qui lui sera indiqué par le Maître d’ouvrage. Autour des 

ouvrages à construire, l’Entrepreneur ne disposera que des espaces nécessaire à la circulation de 

ses engins et du stockage de son matériel qu’il devra maintenir en parfait état de propreté. 

En cas de retard sur le délai d’exécution prescrit au CPS, le Maître d’ouvrage pourra modifier 

l’emplacement mis à la disposition de l’Entrepreneur sans que celui-ci puisse élever aucune 

réclamation. 

Le dégagement, le nettoiement et la remise en état des emplacements mis à la disposition de 

l’Entrepreneur par l’Office pour l’exécution des travaux devront être exécutés, quinze (15) jours 

calendaires à dater du lendemain du jour de la réception provisoire. A défaut il lui sera appliqué de 

plein droit, sans mise en demeure préalable les pénalités fixées dans le présent CPS. 

ARTICLE III.3 - PRODUITS DE DEMOLITION ENLEVEMENT DES MATERIELS ET 

MATERIAUX SANS EMPLOI 

L’Entrepreneur devra, à ses frais, évacuer à la décharge publique, les matériaux et 

gravois de toutes natures, provenant soit des démolitions soit des travaux de nettoyage de 

chantier. 

ARTICLE III.4 - CAHIER DE CHANTIER 

L’Entrepreneur est tenu de fournir un cahier trifold. Ce cahier est destiné à recevoir les 

instructions ou observations du représentant du Maître d’ouvrage concernant la bonne marche du 

chantier. Ce cahier ne devra pas quitter le chantier et sera présenté à chaque visite de ce 

représentant. 

ARTICLE III.5 - PROGRAMME DES TRAVAUX 

En exécution de l'article 37 du CCAGT, l’entrepreneur soumettra à l’agrément du Maître 

d’ouvrage, dans un délai de quinze (15) jours calendaires à dater du jour de démarrage des 

travaux, un programme détaillé de l’exécution des travaux et un planning des travaux tenant 

compte des contraintes liées au maintien de la circulation aérienne. A cet effet le Maître 

d’ouvrage remettra à l’Entrepreneur le programme hebdomadaire des mouvements aériens. 

Si à un moment quelconque, en cours d’exécution, le Maître d’ouvrage constate que les délais 

prévus au programme des travaux ne sont pas respectés, l’Entrepreneur devra, dans un délai de six 

(6) jours calendaires à dater du lendemain du jour de l’invitation proposer un nouveau programme 

Page 41 sur 58




qui devra prévoir l’achèvement dans les délais contractuels. Une fois ce nouveau programme 

accepté, l’Entrepreneur devra remanier l’organisation de son chantier. 

Le Maître d’ouvrage pourra notamment exiger un travail à 2 ou 3 postes. Les 

conséquences de ce remaniement seront à la charge de l’Entrepreneur qui ne pourra en aucun 

cas ni demander une prolongation de délais ni présenter une réclamation basée sur ce chef. 

ARTICLE III.6 - DELEGATION – RENDEZ-VOUS DE CHANTIER 

L’Entrepreneur devra désigner son représentant qui assistera aux réunions de chantier 

qui se tiendront selon une périodicité fixée par le Maître d’ouvrage responsable des travaux 

désigné par le Maître d’ouvrage. Le représentant de l’Entrepreneur est tenu d’assister aux 

réunions de chantier. 

ARTICLE III.7 - IMPLANTATION NIVELLEMENT ET PIQUETAGE 

L'implantation des ouvrages sera à la charge de l'entrepreneur et établie à l'aide des 

dessins du projet par un géomètre agrée qui devra réaliser la pose des repères définissants les 

axes et les niveaux principaux permettant à tout moment leurs vérifications ou report des 

côtes du projet. Il sera établi un procès verbal de ces opérations pour être transmis à la 

maîtrise d’œuvre. 

Avant de commencer le travail, l'entrepreneur doit signaler par écrit à la maîtrise 

d’œuvre, toute erreur qui aurait pu être commise sur les plans et il est tenu de commencer 

toutes les vérifications qu'il juge nécessaires. Aucune réclamation ne sera admise une fois le 

piquetage effectué. 

Nonobstant la réalisation de cette mission par un géomètre agrée, à la charge de 

l'entreprise, dans le cas d'erreur d'implantation ou de nivellement, l'entrepreneur reste 

entièrement responsable de cette erreur. 

ARTICLE III.8 - PROJET DES INSTALLATIONS DE CHANTIER 

L’Entrepreneur devra soumettre au Maître d’ouvrage, dans le délai de dix (10) jours calendaires à 

dater du jour de la notification de l’ordre de service notifiant l’approbation du marché, le projet de 

ses installations du chantier. 

L’Entrepreneur disposera pour ses installations de chantier de zones de superficie suffisante à 

proximité des travaux à réaliser. 

Le projet des installations de chantier devra comprendre les propositions de l’Entrepreneur 

concernant les dispositions relatives aux plates-formes de stockage des agrégats et des matériaux, 

l’alimentation en eau et en énergie électrique. 

ARTICLE III.9 - CONTROLE DES TRAVAUX 

L’Entrepreneur est tenu de laisser libre accès au chantier, à tout moment, aux représentants du 

Maître de l’Ouvrage, de la Maîtrise d’Oeuvre, B.E.T., Bureau de Contrôle, organismes de 

contrôle, fonctionnaires ou contractuels chargés du contrôle du bâtiment, leur présenter s'ils le 

demandent toutes les pièces du projet ou dessins d'exécution et leur fournir tous les 

renseignements et explications utiles pour l'exécution de leur mission. 

Page 42 sur 58




ARTICLE III.10 - FOURNITURE D’EAU, D’ELECTRICITE ET TELEPHONE. 

Pour l’exécution des travaux, objet du présent marché, l’Entrepreneur devra mettre en place et à 

ses frais les installations de production d’électricité et de l’eau, ainsi que les moyens de 

communication téléphoniques et de liaison radio à installer avec la tour de contrôle pour la 

coordination générale en matière d’accès et des interventions sur les aires de manœuvre 

concernées par les travaux. 

Dans la limite du possible, l’Entrepreneur peut être autorisé à procéder à des branchements sur les 

réseaux ONDA moyennant l’installation de compteurs, et dans ce cas les consommations restent à 

sa charge et seront facturées. 

Page 43 sur 58




CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES DETAILLEES 

Il est précisé que les prix du marché comprennent également toutes dépenses sans exception 

au Maroc qui sont la conséquence nécessaire et directe de l’entreprise (fourniture, travaux, 

tous droits, impôts, taxes, assurances, redevances et charges diverses frais généraux, faux 

frais, etc...) auxquels l’Entrepreneur serait assujetti et dont il devra, en toute connaissance de 

cause, faire exclusivement son affaire. 

Les prix comprennent tous les frais définis à l’article 49 du C.C.A.G.T. 

Les prix sont définis comme suit : 

REVETEMENT SOL ET MUR 

NB/ Dans le cas ou l’entreprise constate un probléme de trait de niveau relatif au mise 

en œuvre de la forme pour Revetement sol qui’il que soit sa nature, l’entreprise n’a pas 

le droit de demander une plus value ou une majoration dans les prix unitaires. 

Echantillon à soumettre pour approbation 

PRIX N° 1 - REVETEMENT DU SOL EN GRANIT ROSE ET ROUGE DE 60 X 60 

Y/C BANDES 

Revêtement de sol en granit, couleur choix de l’architecte épaisseur de 3 cm 

EchantiIlon à exécuté pour approbation au maître d'ouvrage, l'ensemble sera exécuté 

sur une forme en béton d'épaisseur moyenne dosée à 350 kg de ciment CPJ35 lequel il sera 

saupoudré de la gravette immédiatement après sa mise en place. 

Ouvrage payé au mètre carré, compris toutes sujétions d'exécutions et de finition, au prix N°1. 

PRIX N° 2 - REVETEMENT DU SOL EN GRANIT NOIR DE 50 X 50 CM ( SDB) 






PRIX N° 3 - REVETEMENT DU SOL EN GRANIT CREME DE 1.20X 0.50 






Page 44 sur 58




PRIX N° 4 - REVETEMENT DU SOL EN CARREAUX COMPACTO DE 40 X 40 

ET DE 60 X 60 cm 

Dans les endroits indiqués par les plans et suivant indications de l'Architecte pour les 

couleurs. 

Ce revêtement au mur posé à bain soufflant du mortier dosé à 250 kg de ciment. Exécuté en 

carreaux compacto de 40 x 40 et 60 x 60 cm, Echantillon à soumettre à l'Architecte pour 

approbation. 

Ouvrage payé au mètre carré, fourni et posé, compris toutes sujétions d'exécution, au prix 

N°4. 

PRIX N° 5 - REVETEMENT MURAL EN MARBRE NOIR ABSOLU 

Revêtement mural en marbre noir absolu, posées à bain de ciment. Selon choix de 

l’architecte, Echantillon à soumettre pour approbation à l'Architecte. 

Ouvrage payé au mètre carré, y compris toutes sujétions de fourniture et de pose, au prix N°5. 

PRIX N° 6 - PLINTHE GRANIT ROSE ET ROUGE DE 10 CM DE HAUTEUR 

Plinthes en granit de 10 cm de hauteur , Selon choix de l’architecte, Echantillon à soumettre 

pour approbation à l'Architecte. 

Ouvrage payé au mètre linéaire, y compris toutes sujétions de fourniture et de pose, au prix 


PRIX N° 7 - PLINTHE EN CARREAUX COMPACTO DE 10 CM DE HAUTEUR 

Plinthes en granit de 10 cm de hauteur , Selon choix de l’architecte, Echantillon à soumettre 




PRIX N° 8 - PLINTHE EN GRANIT CREME DE 10 CM DE HAUTEUR 

Plinthes en granit creme de 10 cm, Selon choix de l’architecte, Echantillon à soumettre pour 

approbation à l'Architecte. 



PRIX N° 9 - MARCHE ET CONTRE MARCHE EN CARREAUX COMPACTO 

Marche et contre marche en carreaux compacto , Selon choix de l’architecte, Echantillon à 

soumettre pour approbation à l'Architecte. 



Page 45 sur 58




PRIX N° 10 - MARCHE ET CONTRE MARCHE EN CREME 

Marche et contre marche en creme , Selon choix de l’architecte, Echantillon à soumettre pour 

approbation à l'Architecte. 



PRIX N° 11 - REVETEMENT POTEAUX EN MARBRE PERLATINO 

Revetement poteaux en marbre perlatino, Selon choix de l’architecte, Echantillon à soumettre 


Ouvrage payé au métre carré , y compris toutes sujétions de fourniture et de pose, au prix 

N°11. 

PRIX N° 12 - REVETEMENT POTEAUX EN MARBRE ROUGE ET ROSE 

Réalisé suivant plan et detail de l’architecte, Ouvrage payé au métre carré , y compris toutes 

sujétions de fourniture et de pose, au prix N°12. 

PRIX N° 13 - MOTIFS DECORATIF EN GRANIT DE 80 X 80 CM 

Motifs decoratif sur garnit du sol de 80 x 80 cm y/c forme effectué selon designe de 

l’architecte, Echantillon à soumettre pour approbation à l'Architecte. 

Ouvrage payé à l’unité, y compris toutes sujétions de fourniture et de pose, au prix N°13. 

PRIX N° 14 - SOCLE POUR POTEAUX EN MARBRE 

Socle poteaux en marbre, Selon détail de l’architecte, Echantillon à soumettre pour 

approbation. 

Ouvrage payé à l’unité , y compris toutes sujétions de fourniture et de pose, au prix N°14. 

PRIX N° 15 - CHAPITEAU EN MARBRE ROUGE ET ROSE 

Chapiteau en marbre rouge et rose, Selon détail de l’architecte, Echantillon à soumettre pour 

approbation. 

Ouvrage payé à l’unité, y compris toutes sujétions de fourniture et de pose, au prix N°15. 

PRIX N° 16 - TRAITEMENT DE JOINT DE FRACTIONNEMENT EN INOX 

Fourniture et pose de joint de fractionnement en inox ( Echantillion à soumettre pour 

approbation 

de la maitrise d’œuvre, posé suivant plan de calpinage et instruction de l’Architecte, 

ouvrage payé au 

métre linéaire au prix N° 16. 

Page 46 sur 58

D / FAUX PLAFOND 




PRIX N° 17 - FAUX PLAFOND EN STAFF LISSE AVEC JOINT CREUX , FAUSSE 

POUTRE , RETOMBE ET DECAISSES 

Constitué de plaques préfabriquées en Staff de 15mm d'épaisseur lisse. Suspension par 

agrafes galvanisées enrobées de plâtre et filasse. Joints garnis au plâtre fin. Planéité parfaite 

après ratissage et finition en plâtre. Y compris joints creux, corniches, moulure, gorges de 

toutes sections selon détail et plan fournis par l’architecte 

Ouvrage payé au mètre carré y compris fourniture, pose et toutes sujétions de mise en oeuvre, 

au prix N°17. 

PRIX N° 18 - FAUX PLAFOND EN PLAQUES MODULAIRES DE 60 X 60 CM Y/C 

JOINT CREUX 

Profilé à soumettre pour approbation de l’architecte avant confection. 

Ce prix rémunère la fourniture et l'installation de faux plafond modulaire en plâtre allégé 

monté sur structure métallique, de 600x600x15mm d’épaisseur. La composition des plaques 

devra impérativement être exempte d'amiante. 

Il sera posé sur une ossature composée de profilés en acier galvanisé, de hauteur 38mm dont 

la semelle visible ou invisible de 15mm est revêtue d'un parement laqué (pose conforme au 

DTU N°58.1). Disposés en files parallèles. Les porteurs seront suspendus suivant indications 

de la maîtrise d’œuvre, par une suspente en tige filetée galvanisée fixée au support par un 

procédé adapté à sa nature. Ils recevront perpendiculairement tous les 600mm une entretoise 

du même type de 600mm dont la semelle affleurera celle des porteurs sans sur épaisseur; 

l'ensemble formant du module carré de 600x600mm entre axes. Une cornière de rive laquée 

assurera les jonctions périphériques. 

Les plaques seront posées à fleur de la structure. 

Le faux plafond doit être coupe feu ½ heure. L’entepreneur doit fournir les certificats du 

fabricant attestant cette particularité. 

Le faux plafond doit être d’une réaction au feu M0. L’entrepreneur doit fournir les certificats 

du fabricant l’attestant ou procéder, à ses frais, à des tests exécutés par le laboratoire, qui le 

confirmerait, certificat d’appui. 

Ouvrage payé au mètre carré de surface réalisée, fournie et posée, y compris toutes sujétions 

d'ossature, de scellement, de finition, d'exécution et de garantie , au prix N°18. 

PRIX N° 19 - RESERVATION DES LUSTRERIE ET CLIMATISATION 

Ce prix rémunère la réservation pour la fixation de la lustrerie de toutes sections et formes, 

avec renforcement des plaques qui seront percées. au niveau du staff lisse 

Ouvrage payé à l’ensemble , y compris finition au prix N°16. 

Page 47 sur 58

E / MENUISERIE BOIS 




PRIX N° 20 - PORTE ISOPLANE TYPE PB 2 DE 0.94 X 2.20 M 

Porte à un ouvrant à la française, réalisée en bois hêtre du premier choix et exécutée comme 

suit : 

Faux cadre en bois sapin rouge de 30x100 mm, avec rainure à brique. 

Cadre dormant en bois hêtre de 40x100 mm, fixé sur faux cadre, avec feuillures de battement. 

Ouvrant isoplane de 44 mm constitué d'alaises et traverses de 44 x 100 en bois hêtre et deux 

face okoumés de 7mm d’épaisseur colée sur structure en bois, montés sur réseau alvéolaire en 

sapin rouge. 

Chambranles périphériques de 70x50 mm, sur les 2 faces, rainées et biseautées. 

Quincaillerie à soumettre pour approbation 

-pattes à scellements tous les 50 cm 

-paumelles électriques 

-ensemble avec poignée haute gamme au choix de l'Architecte 

-serrure à canon type bricard ou similaire 

-buttoir en caoutchouc 

-sabot massif 

Le tout exécuté conformément aux plans de détails de l'Architecte. 

Ouvrage payé à l’unité y compris toutes sujétions de fourniture et pose, au prix N°20. 


Même description que prix N° 20. 


Ouvrage payé à l’unité y compris toutes sujétions de fourniture et pose, au prix N°21 


Même description que prix N° 20 


Ouvrage payé à l’unité y compris toutes sujétions de fourniture et pose, au prix N°22 





Page 48 sur 58












PRIX N° 26 - PLACARD Y/C ETAGERS 

Porte placard réalisé suivant les mêmes spécifications que le prix 1. 

Aménagement intérieur des placards comprenant : séparations et étagères en latté de 20mm 

tous les 45 cm avec alaises en bois dur et traverses de 40x25mm formant tasseaux. 

Quincaillerie : 

-Pattes à scellement. 

-paumelles électriques de 110. 

-crochet de fixation sur 1 vantail ou loqueteau à bille. 

-loqueteau magnétique pour porte grenier. 

-serrures encastrées vachette à clés. 

-entrées de serrures. 

-boutons de tirage. 


Ouvrage payé au mètre carré y compris toutes sujétions de fourniture et pose, au prix N°26. 

PRIX N° 27 - PLACARD TECHNIQUE 



Ouvrage payé au mètre carré y compris toutes sujétions de fourniture et pose, au prix N°27 

PRIX N° 28 - TRAPPE DE VISITE 

Fourniture et pose des trappes de visites bois MDF avec cadre en bois massif sapin rouge. 

réalisés selon plan et reperage de L’architecte en bois, ouvrage payé au mére carré y/c 

quincaillerie au prix N°28. 

Page 49 sur 58




MENUISERIE METALLIQUE 

PRIX N° 29 - PORTE METALLIQUE TYPE PM1 DE 1.04 X 2.20 M 

Porte métallique à deux vantaux ouvrants à la française, réalisée comme suit : 

- Cadre en fer à U de 40x40 mm avec couvre joint en fer plat de 40x5 mm. 

- Bâti de 40 mm en tôle de 20/10° sur les deux faces. 

- Une couche de peinture antirouille après brossage énergique. 

Ferrage 

- Pattes à scellements 

- 8 paumelles de 140 mm à souder 

- Serrure de bricard 


Ouvrage payé à l’unite , y compris toutes sujétions de fourniture et pose, au prix N°29. 

PRIX N° 30 - GRILLE DE DEFFENCE METALLIQUE 

Grille de défense métallique comprenant encadrement et élément scellé en fer plat de 

10x40mm et traverses verticales en fer plat de 10x30 mm, pattes à scellement, le tout sera 

réalisé selon détail de l’architecte 

Ouvrage payé le mètre carré y compris toutes sujétions, au prix N°30. 

PRIX N° 31 - FILTRE DE POLICE 

Descriptif : Travaux de fourniture et pose d’une protection en inox y compris installation 

montant en acier inox plat de 60 x 6 mm tous les 1 mètre . 

1 Lisse en tube rond inox diamètre 60mm 

Plinthe de fixation épaisseur 6mm avec boulon inox 

Dimension : les dimensions sont données à titre indicatif. L’entreprise doit établir des 

notes de calculs tenant compte de l’ensemble des paramètres afin de définir 

les dimensions et les épaisseurs de tous les composants de ce lot. 

Echantillon : A réaliser un échantillon selon emplacement désigné par l’architecte pour 

approbation avant démarrage des travaux. 

Ouvrage payé au mètre linéaire y compris toutes sujétions de pose de scellement seront 

payés au prix………. N°31. 

PRIX N° 32 - GARDE CORPS METALLIQUE 

Réalisé suivant plan et détail de l’Architecte. 

Comprenant : 

- 3 lisse horizontale ronde de Ø 50 mm 

Page 50 sur 58




- 1 traverse en fer Ø 12 mm espacement 1 m 

- montants en fer plat de 50 x 8 mm d’épaisseur 

- pattes de fixation métallique de 7 mm 

Ouvrage payé au métre linéaire y/c toutes sujétions de fourniture et pose au prix N° 32. 

PRIX N° 33 - GARDE CORPS EN INOX 

Réalisé suivant plan et détail de l’Architecte. 

Comprenant : 

- 5 tubes horizontales ronde de Ø 50 mm en inox 

- 1 traverse verticale en inox espacement 50 cm 

- pattes de fixation en inox de 7 mm 

Ouvrage payé au métre linéaire y/c toutes sujétions de fourniture et pose au prix N° 33. 

PRIX N° 34 - ESCALIER COLIMACON METALLIQUE 

Réalisé selon détail de l’architecte comprenant : 

Noyau centrale en tube noir de 200 mm fixé au sol et au dalle à l’aide des platines marches en 

tôle 

Striés y/c structure en fer carré et cornière, ouvrage payé au forfait y/c garage corps selon 

détail 

Et toutes sujétions de fourniture au prix N° 34. 

PEINTURE VITRERIE 

PRIX N° 35 - PEINTURE VINILYQUE EXTERIEUR 

Comprenant : 

. 1 brossage énergique et général à la brosse à chiendents. 

. 1 couche d'impression au VINYLASTRAL ou similaire dilué à 10% d'eau 

. 1 ratissage au couteau à l'enduit TOUTPRET en deux passes croisées 

. 1 ponçage de l'enduit 

. 1 première couche VINYLASTRAL pur prêt à l'emploi 

. 1 deuxième couche de VINYLASTRAL pur prêt à l'emploi 

(application 3 heures après première) 

. couche de finition couleur au choix de l’Architecte. 

Ouvrage payé au mètre carré, suivant DGA, au prix N° 35. 

PRIX N° 36 - PEINTURE VINYLIQUE SUR MUR ET PLAFOND 

Comprenant : 

. 1 brossage énergique et général à la brosse à chiendents. 

Page 51 sur 58




. 1 couche d'impression au VINYLASTRAL ou similaire dilué à 10% d'eau 

. 1 ratissage au couteau à l'enduit TOUTPRET en deux passes croisées 

. 1 ponçage de l'enduit 

. 1 première couche VINYLASTRAL pur prêt à l'emploi 

. 1 deuxième couche de VINYLASTRAL pur prêt à l'emploi 

(application 3 heures après première) 

. couche de finition couleur au choix de l’Architecte. 

Ouvrage payé au mètre carré, suivant DGA, au prix N° 36. 

PRIX N° 37 - PEINTURE GLYCEROPHTALIQUE LAQUEE SUR MURS ET 

PLAFONDS DES SALLES D’EAU 

Peinture type REXOMAT à base de résines glycérophtaliques d’ASTRAL, Sadvel , exécutée 

comme suit : 

- Egrenage, brossage, rebouchage et époussetage. 

-Couche d’impression fixatrice constituée par une couche PRIMOREX sur enduit de ciment 

ou FORMOPRIM sur plâtre et dérivés d’ASTRAL , non diluée passée à la brosse ou au 

rouleau. 

-Enduisage constitué par un ratissage au couteau de deux couches croisées d'enduit prêt à 

l'emploi type STOPASTRAL d’ASTRAL 

- Ponçage de l'enduit au papier abrasif fin et époussetage. 

- Application de deux couches de REXOMAT d’ASTRAL , pures non diluées, croisées, 

passées au rouleau avec un temps de séchage minimum de 24 heures. La teinte de la première 

couche sera différente de la deuxième, la première étant plus foncée, suivant choix de 

l’architecte. 

Payé au mètre carré au prix N° 37 

PRIX N° 38 - PEINTURE GLYCEROPHTALIQUE SUR MENUISERIE BOIS 

Comprenant : 

- Egrenage, brossage énergique et époussetage pour éliminer toutes les parties non adhérentes 

ou pulvérulentes. 

-Application d'une couche d'impression fixatrice "PRIMOREX" 

- Enduisage repassé au "STOPASTRAL" Egrenage de l'enduit au papier abrasif fin et 

époussetage. 

- Application de 2 couches de la peinture émulsion mate "VINYLASTRAL" à 12 heures 

d'intervalle. 

- Teinte au choix du Maître d'œuvre. 

Ouvrage payé au mètre carré développé y compris peinture des joints creux, exécution suivant 

DGA, au prix N°38 

PRIX N° 39 - PEINTURE GLYCEROPHTALIQUE SUR MENUISERIE 

METALLIQUE 

Comprenant : 

- Egrenage, brossage énergique et époussetage pour éliminer toutes les parties non adhérentes 

ou pulvérulentes. 

-Application d'une couche d'impression fixatrice "PRIMOREX" 

Page 52 sur 58




- Enduisage repassé au "STOPASTRAL" Egrenage de l'enduit au papier abrasif fin et 

époussetage. 

- Application de 2 couches de la peinture émulsion mate "VINYLASTRAL" à 12 heures 

d'intervalle. 

- Teinte au choix du Maître d'œuvre. 

Ouvrage payé au mètre carré développé y compris peinture des joints creux, exécution suivant 

DGA, au prix N°39 

PRIX N° 40 - VERNIS SUR MENUISERIE BOIS 

Comprenant : 

- Ponçage du bois et époussetage. 

- Application de 3 couches de vernis brillant "VERNIS CELLUC V.108" , la 1 ère diluée à 

10%, les 2 autres pures à 24 heures d’intervalle, avec un égrenage de la 2 ème couche. 

Ouvrage payé au mètre carré, suivant DGA, au prix N°40. 

PRIX N° 41 - PEINTURE ANTIROUILLE SUR CHUTES ET TUYAUTERIES 

Comprenant : 

. Brossage à la brosse métallique 

. 1 couche WASH PRIMER IPC 

. 1 couche de Plombium rapide 

. 1 couche d'émail Celluc. 

Ouvrage payé à l’ensemble, y compris toutes sujétions de fourniture et de pose, au prix N°41. 

Page 53 sur 58

. 













Bordereau des prix – Détail estimatif 

(B.D.P – D.E) 

Page 54 sur 58




Bordereau des prix – Détail estimatif 

(B.D.P – D.E) 

ITEMS Description UdM Quantité 

1 

Revêtement du sol en granit rose et rouge de 60 x 60 

y/c bande 

METRE CARRE 2320 

2 

Revêtement du sol en granit noir de 50 x 50 cm ( 

SDB) 


3 Revêtement du sol en granit créme de 1,20 x 0,50 m METRE CARRE 75 

4 

Revêtement du sol en carreaux compacto de 40 x 40 

et de 60 x 60 cm 


5 Revêtement mural en marbre noir absolu METRE CARRE 725 

6 Plinthe en granit rose et rouge de 10 cm de hauteur METRE LINEAIRE 895 

7 Plinthe en carreaux compacto de 10 cm de hauteur METRE LINEAIRE 775 

8 Plinthe en granit de 10 cm de hauteur METRE LINEAIRE 80 

9 Marche et contre marche en carreaux compacto METRE LINEAIRE 176 

10 Marche et contre marche en creme METRE LINEAIRE 252 

11 Revêtement poteau en marbre perlatino METRE CARRE 110 

12 Revêtement poteau en marbre rouge et rose METRE CARRE 110 

13 motifs décoratif en granit de 80 x 80 cm PIECE 20 

14 Socle pour poteau en marbre PIECE 20 

15 Chapiteau en marbre rouge et rose PIECE 20 

16 Traitement de joint de fractionnement METRE LINEAIRE 500 

17 Faux plafond en staff lisse y/c joint creux, faux METRE CARRE 2845 


PU HT 

en chiffres 

PU HT 

en lettres 

PT HT

poutre, retombés et décaisses 




18 

Faux plafond en plaque modulaire 60 X 60 CM y/c 

joint creux 


19 Réservation des lustreries et climatisation Ensemble 1 

20 Porte isoplane type de Pb2 de 0,94x 2,20 m PIECE 3 

21 Porte isoplane type de Pb3 de 0,94x 2,20 m PIECE 30 

22 Porte isoplane type de Pb4 de 1,12 x 2,20 m PIECE 11 

23 Porte isoplane type de Pb5 de 0,84 x 2,20 m PIECE 22 



26 Placards y/c étagères METRE CARRE 35 

27 Placards techniques METRE CARRE 40 

28 Trappe de visite METRE CARRE 20 

29 Porte métallique type PM1 de 1,04 x 2,20 m PIECE 6 

30 Grille de deffence métallique METRE CARRE 65 

31 Filtre de police METRE LINEAIRE 20 

32 Garde corps métallique METRE LINEAIRE 35 

33 Garde corps en inox METRE LINEAIRE 55 

34 Escalier colimaçon métallique FORFAIT 1 

35 Peinture vinylique extérieur METRE CARRE 4310 

36 Peinture vinylique sur mur et plafonds METRE CARRE 6453 

37 

Peinture Glycerophtalique laquee sur murs et 

plafonds des salles d'eau 


38 Peinture Glycerophtalique laquee sur menuiserie METRE CARRE 300 

Page 56 sur 58

ois 




39 

Peinture Glycerophtalique laquee sur menuiserie 

métallique 


40 Vernis sur menuiserie bois METRE CARRE 250 

41 Peinture Antirouille sur chute et tyauterie Ensemble 1 

TOTAL HT 

TVA 20% 

TOTAL TTC 

Arrêté le présent bordereau des prix-détail estimatif à la somme toutes taxes comprises de : ……………………………………………….. 

………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… 

NB : le bordereau des prix détail estimatif (prix unitaire) doit impérativement être renseigné en chiffres et en lettres. 

Page 57 sur 58





MINISTERE DE L’EQUIPEMENT ET DU TRANSPORT 






Le présent marché est arrêté à la somme de 

………………………………………………………. 

Titulaire du marché Directeur Général de l’ONDA 

« Lu et approuvé » 

Visa du Contrôleur d’Etat 

Page 58 sur 58

N° 135/11 - Office National Des Aéroports

You also want an ePaper? Increase the reach of your titles

Delete template?

Save as template?