Règlement du Circuit ITF Seniors 2011

6. Règles à observer
a) La Compétition doit se dérouler en conformité avec les présents Règlements, la
Constitution d’ITF Limited, les Règles du Tennis adoptées par la FIT et le Code de
Conduite agréé.
b) En s’engageant, un tournoi accepte automatiquement de respecter les Règles et
Règlements ci-dessus et de remplir toutes ses obligations à cet effet.
c) En s’engageant dans un tournoi homologué par la FIT comme faisant partie du
circuit, un joueur accepte automatiquement de respecter les Règles et Règlements cidessus
et le Code de Conduite avec leurs contraintes.
7. Classement final
Le classement final publié à la fin de chaque année civile est calculé sur les points de
classement obtenus dans les victoires en simple dans des épreuves individuelles ou par
équipes.
II. DIRECTION
8. Conseil d’administration
a) Direction
Le Circuit ITF Seniors est dirigé par le Conseil d’administration d’ITF.
b) Fonctions
Les fonctions du Conseil d’administration sont:
i) d’approuver et d’adopter les Règles et Règlements et le Code de Conduite du
Circuit;
ii) de statuer sur tout litige, controverse ou autre matière à interprétation
conformément à l’Annexe C de la Constitution d’ITF Limited;
iii) de déposer au nom d’ITF toute marque commerciale liée au Circuit et d’en
protéger les droits;
iv) de former tous les deux (2) ans un Comité des Seniors, composé d’un Président,
lui/elle-même membre du Conseil d’administration, et d’autres membres comme
il en est jugé nécessaire.
9. Comité des Seniors
Les fonctions et pouvoirs du Comité des Seniors sont:
(a) de gérer l’administration quotidienne du Circuit;
(b) d’assurer l’application uniforme, et le respect des Règles, Règlements et Code de
Conduite;
(c) de gérer les fonds du Circuit dans le cadre financier de la FIT;
(d) de présenter un rapport sur toute question financière au Conseil d’administration ;
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