Untitled - ITMA 2011

Description
1 Publication du formulaire “Demande d’admission et contrat de location
d’espace” et du Guide de l’exposant (Règlement général / Règlement
technique / Index des produits)
2 Date limite de soumission du formulaire “Demande d’admission et contrat
de location d’espace”
3 Envoi aux exposants de la facture pour l’acompte de 20%, devant être
réglée dans les 7 jours suivant la date de cette facture.
4 Envoi du Certificat d’admission aux exposants
5 Attribution du stand signifiée aux exposants
Publication des formulaires de demande de services
6 Ouverture du Centre des opérations de l’ITMA 2011
7 Envoi aux exposants de la facture finale pour la location du stand et les
suppléments pour façades ouvertes (soit 80%), devant être réglée le 21
janvier 2011 au plus tard
8 Envoi aux exposants de leurs mentions figurant dans le catalogue, pour
dernière vérification
Date limite de soumission des formulaires de demande de services et des
plans du stand
Dernière demande de devis pour services techniques spéciaux, non
couverts par les formulaires de demande de services techniques
9 Envoi aux exposants des devis pour services techniques spéciaux
10 Date limite de renvoi par les exposants des inscriptions dans le catalogue
11 Plans du stand, conception et disposition des machines approuvés et
renvoyés aux exposants
Date limite de paiement par les exposants des services, de la garantie de
bonne exécution et des stands à étage
12 Début du montage des stands à 8h00
13 Fin du montage des stands à 19h00
14 Tenue d’ ITMA 2011
Accueil des exposants : de 9h00 à 20h00
Accueil des visiteurs : de 10h00 à 19h00
15 Début du démontage des stands à 8h00
16 Fin du démontage des stands à 12h00
Sujet à modifications
CALENDRIER ET DATES LIMITES POUR LES EXPOSANTS
Deadline
30 novembre 2009
31 mai 2010
Dès réception de la ”Demande
d’admission et contrat de
location d’espace”
31 août 2010
1 décembre 2010
5 janvier 2011
16 Mai 2011
15 juin 2011
30 juin 2011
15 juillet 2011
5 septembre 2011
21 septembre 2011
22 to 29 septembre 2011
30 septembre 2011
7 octobre 2011

TABLE DES MATIÈRES
INFORMATIONS GÉNÉRALES
Importantes Coordonnées 6
A Propos de la Fira de Barcelona Gran Via 7
Plan d’Attribution des Secteurs de l’ITMA 2011 7
RÈGLEMENT GÈNÈRAL 8
A1 Organisation 8
A2 Lieu et dates du salon 8
A3 Heures d’ouverture du salon 9
A4 Inscription et acceptation de tous les règlements du salon 9
A5 Matériels d’exposition autorisés 9
A6 Correspondance 11
A7 Catalogue du salon 12
A8 Admission, rejet d’admission, annulation prématurée du contrat de location 12
A9 Location du stand 12
A10 Stands à étage 13
A11 Services compris dans le contrat de location 13
A12 Paiements, pénalités et remboursements concernant le loyer du stand 15
A13 Paiements et pénalités concernant les services 16
A14 Modalités de paiement et devises 16
A15 Garantie de bonne exécution 16
A16 Attribution d’une surface de stand 17
A17 Montage du stand 17
A18 Démontage du stand 17
A19 Dommages causés par l’exposant aux structures et aux installations 17
A20 Protection des marques déposées et de la propriété intellectuelle 18
A21 Modification ou annulation du salon 18
A22 Lois locales 18
A23 Responsabilité, réclamations 18
A24 Protection des données 19
A25 Lois applicables et lieux de juridiction 19
RÈGLEMENTS TECHNIQUES 20
B1. Généralités 20
B2. Adresses et correspondance 20
B3. Formulaires de service 20
B4. Gestion du site 21
B5. Gestion du stand – “Le responsable du stand” 21
B6. Paiements, échéances et suppléments 21
B7. Garantie de bonne exécution 21
B8. Montage, démontage du stand, période d’exposition 21
B8.1 Montage du stand 22
B8.2 Période d’exposition 22
B8.3 Démontage du stand 22
B9. Approbation du stand 22
B9.1 Soumission des plans 22
B9.2 Évaluation des risques et déclaration de méthode 23
B9.3 Approbation du plan du stand 23
B9.4 Limites de responsabilité 24
B10. Règles relatives à la construction des stands 24
03

04
TABLE DES MATIÈRES
B10.1 Généralités 24
B10.2 Style, normes de présentation, dimensions 24
B10.3 Marquage du sol 25
B10.4 Numérotation du stand 26
B10.5 Perturbations dues aux marchandises exposées 26
B10.6 Caractéristiques des matériaux 26
B10.7 Stands à deux étages, plateformes, rampes d’accès et passerelles 26
B11. Espace seul et package d’aménagement 27
B12. Données techniques et caractéristiques des halls 28
B12.1 Matériel de communication 28
B12.2 Dysfonctionnents 28
B13. Règlement de sécurité du salon 29
B13.1 Sorties de secours, trappes d’évacuation, allées des halls 29
B13.2 Lances à incendie et extincteurs 29
B13.3 Zones de service d’incendie, bouches d’incendie 29
B13.4 Règles de prévention des incendies 30
B13.5. Autres règles de sécurité 31
B14. Montage d’installations électriques 32
B14.1 Généralités 32
B14.2 Raccordements 32
B14.3 Installation sur le stand 33
B14.4 Spécifications et règles relatives aux installations électriques 33
B14.5 Précautions de sécurité 34
B14.6 Éclairage de secours 34
B14.7 Éclairages suspendus 34
B14.8 Enseignes électriques 34
B14.9 Éclairage des vitrines 35
B14.10 Éclairages à décharge gazeuse 35
B14.11 Périodes de fourniture du courant électrique 35
B15. Installations pour la fourniture d’eau et eaux usées 35
B15.1 Généralités 35
B15.2 Raccordements 36
B15.3 Installation sur le stand 36
B15.4 Périodes de fourniture de l’eau 36
B16. Installation de dispositifs à air comprimé et tubes 36
B16.1 Généralités 36
B16.2 Raccordements 37
B16.3 Installation sur le stand 37
B16.4 Spécifications pour l’air comprimé 38
B17. Installations au gaz 38
B18. Trous de scellement, goulottes et tranchées 38
B19. Points de fixation et d’accrochage 38
B20. Utilisation de matériel sous pression, systèmes d’échappement, gaz comprimés, liquides inflammables
et autres substances dangereuses 40
B20.1 Matériel sous pression 40
B20.2 Gaz d’échappement, vapeurs et systèmes d’échappement 40
B20.3 Systèmes à gaz comprimé et à gaz liquéfié 40
B20.4 Liquides inflammables 41
B20.5 Protection contre les radiations 41
B20.6 Amiante et autres substances dangereuses 42
B21. Entretien des halls 42
B21.1 Généralités 42
B21.2 Sols des halls 42
B21.3 Dégâts 42
B22. Gestion des déchets 42
B22.1 Généralités 42
B22.2 Élimination des déchets 43
B22.3 Déchets provenant de la construction des stands 43
B22.4 Déchets exigeant un traitement spécial 43

TABLE DES MATIÈRES
B22.5 Séparateurs d’huile et de graisse 43
B22.6 Atteinte à l’environnement 44
B23. Sécurité des machines et démonstration des objets exposés 44
B23.1 Code de sécurité des équipements et des produits 44
B23.2 Démonstration des objets exposés et dispositifs de sécurité 45
B23.3 Procédures de test 46
B23.4 Interdictions de fonctionnement 46
B23.5 Contrôle du bruit excessif dans les halls 46
B24. Moyens d’information et de promotion, restrictions 47
B24.1 Généralités 47
B24.2 Film, diapositives, défilés de mode et présentations 47
B24.3 Moyens d’information et de promotion restreints ou interdits 48
B24.4 Matériel publicitaire fourni par l’Organisateur 48
B24.5 Services de presse 48
B25. Badges exposants/ installateurs de service 49
B25.1 Badge exposant 49
B25.2 Badge installateur 49
B25.3 Badges de service 49
B26. Système d’enregistrement des visiteurs/ badges visiteurs/ lecteurs de badges 49
B26.1 Enregistrement des visiteurs 49
B26.2 Types de badges 50
B26.3 Lecteur de badges 50
B27. Restauration 50
B28. Nettoyage des stands 50
B29. Emballages vides 51
B30. Décoration florale, mobilier et matériel divers 51
B31. Réserves et salles de réunion 51
B32. Photographie et vidéo 51
B33. Sécurité et personnel de sécurité 51
B34. Personnel intérimaire 52
B35. Service de remboursement de la TVA 52
B36. Protection de la propriété intellectuelle 52
B37. Services pour les personnes handicapées 52
B37.1 Accès 52
B37.2 Fauteuils roulants 52
B37.3 Parking 52
B38. Assurance 52
B39. Sous-traitant Officiel pour la logistique sur site 53
B39.1 Sous-traitant Officiel pour la logistique sur site 53
B39.2 Directives relatives aux livraisons et aux enlèvements 54
B39.3 Transport des machines et autres objets exposés 54
B39.4 Dédouanement 54
B39.5 Arrivée des objets exposés et livraison sur stands 54
B39.6 Matériaux d’emballage : enlèvement, stockage et restitution 55
B39.7 Emballage et étiquetage des objets exposés 55
B39.8 Grues, chariots élévateurs, marchandises exposées, emballage, livraison des envois 55
B39.9 Réexpéditions 56
B40. Stockage des objects de démonstration et des fournitures sur stands 56
B40.1 Stockage gardé des matériels d’exploitation 56
B40.2 Stockage des matériaux inflammables 56
B40.3 Stockage privé 56
B40.4 Livraisons sur les stands pendant la période d’exposition 56
B41. Circulation routière et règles de stationnement (Montage du stand, Démontage du stand, Période
d’exposition ) 57
B41.1 Parkings exposants, demandes de stationnement spéciales 57
INDEX DES PRODUITS 58
05

06
Propriétaire Du Salon
CEMATEX
PO Box 248
Newcastle upon Tyne
NE7 7WY
United Kingdom
Contact: Maria Avery
Téléphone: +44 7967 477305
Courriel: info@cematex.com
Site Web : www.cematex.com
Organisateur
MP International Pte Ltd
20 Kallang Avenue 2nd Floor
Pico Creative Centre
Singapore 339411
Contact:
Ventes de l’exposition:
Eileen Ng, Vincent Yap, Wendy Chin
Courriel: application@itma.com
Relations publiques & médias: Daphne Poon
Courriel: press@itma.com
Visiteurs: Pearly Ang
Courriel: visitor@itma.com
Questions générales: Lee Yingqi
Téléphone: +65 6393 0212
Courriel: info@itma.com
Site Web : www.itma.com
Équipe Techniques ITMA 2011
Contact: Ng Chee Leng / Anthony Koh
Téléphone: +65 6393 0240 / 6393 0214
Courriel: service@itma.com
Remarque :
INFORMATIONS GÉNÉRALES
Importantes coordonnées
Veuillez vous adresser à l’Organisateur pour toutes les autres questions.
Agent De Voyage Officiel
Barcelona Business Pass
C/Aribau 191, 2°2a,
08021 Barcelona
Spain
Contact: Maria Portus
Téléphone:+34 93 550 03 55
Courriel: itma2011@beinbeyond.com
Sous-Traitant Officiel Pour La Logistique Sur Site
Agility Fairs & Events Logistics Pte Ltd
7 Toh Tuck Link
Singapore 596227
Contact: Mohd Ghazali Saad
Tel: +65 6463 9868
Courriel: itma2011@agilitylogistics.com
Restauration
Fira de Barcelona Gran Vía
Recinto Gran Via
Avenida Juan Carlos I, 58-64
08908 L’Hospitalet de Llobregat
Barcelona
Spain
Pour la restauration,
Contact: Gastrofira Sales Department
Téléphone: + 34 93 233 20 00
Courriel: acatering@firabcn.es
Pendants les périodes de montage, de démontage et d’exposition, des responsables de halls, assistés d’une équipe de prestataires de
services, seront à la disposition des exposants pour les conseiller sur les questions réglementaires et opérationnelles. Les exposants sont
invités à les contacter au bureau de l’Équipe technique de l’ITMA 2011 situé dans les halls.

À PROPOS de la FIRA DE BARCELONA GRAN VIA
INFORMATIONS GÉNÉRALES
La Fira de Barcelona s’enorgueillit d’être la plus grande foire-exposition d’Espagne l’un des plus grands parcs d’exposition d’Europe. Le site
moderne de Gran Via, où se tiendra l’ITMA 2011, a été conçu par l’architecte japonais Toyo Ito. Équipé de la technologie la plus moderne
pour les foires-expositions, en 2011 le parc couvrira 240.000 mètres carrés, répartis en 8 halls d’exposition.
PLAN D’ATTRIBUTION DES SECTEURS DE L’ITMA 2011*
• Chapitre 1 Machines pour la préparation de la filature, la production de fibres synthétiques, la
filature, machines auxiliaires et accessoires
• Chapitre 2 Machines pour le bobinage, la texturation, le retordage, machines auxiliaires et acces
soires
• Chapitre 3 Machines pour la formation de nappes, la consolidation et le finissage des nontissés
et du feutre, machines auxiliaires et accessoires
• Chapitre 4 Machines de préparation au tissage, métiers à tisser, machines à tufter, machines
auxiliaires et accessoires
• Chapitre 5 Machines de tricotage et de bonneterie, machines auxiliaires et accessoires
• Chapitre 6 Machines à broder, machines auxiliaires et accessoires
• Chapitre 7 Machines à tresser et accessoires
• Chapitre 8 Machines de lavage, blanchiment, teinture, impression, séchage, finissage, découpe,
enroulement et pliage, machines auxiliaires et accessoires
• Chapitre 9 Machines pour l’industrie de la confection, autres machines textiles, machines
auxiliaires et accessoires
* Sujet à modifications
Hall
Hall
Hall
Hall
Hall
Hall
Hall
• Chapitre 10 Appareils de contrôle et de mesure en laboratoire et accessoires
• Chapitre 11 Matériels et accessoires de transport, de manutention, de logistique, de stockage et
d’emballage
• Chapitre 12 Équipements et accessoires pour le recyclage, la réduction des déchets et la
prévention de la pollution
• Chapitre 13 Logiciels pour la conception, la gestion et le traitement des données et pour la
production intégrée
• Chapitre 14 Colorants et produits chimiques pour l’industrie textile
• Chapitre 15 Équipements et produits pour le bon fonctionnement des machines et des usines
textiles
• Chapitre 16 Services pour l’industrie textile
• Chapitre 17 Institutions d’enseignement et de recherche
• Chapitre 18 Fibres naturelles, fibres synthétiques ou artificielles, fibres techniques, fils
Naturels, fils synthétiques et fils techniques
Hall
Plan d’attribution des secteurs
Bobinage,
texturation,
équipements
pour textiles
usines et
logiciels
Filature et
essais
Fabrication de
nontissés et
essais
Tissage
Tricotage et
bonneterie,
broderie et
tressage,
fabrication des
vêtements et
des textiles et
logistique
L’éducation
Fibres et fils
Recyclage et
services pour
l’industrie
textile
Finissage,
contrôles
et produits
chimiques
07

RÈGLEMENT GÉNÉRAL
08
Nous rappelons à tous les exposants que seule la version anglaise constitue la version officielle du présent document
et contient le texte du “Règlement général” faisant foi : seule cette version présente une valeur juridique, quelles que
soient les éditions ou publications du présent document.
A1 Organisation
Le CEMATEX, Comité Européen des Constructeurs de Machines Textiles, est une association (Verein) conforme aux
Articles 60 et suivants du Code Civil Suisse, dont le domicile juridique est à Zürich / Suisse, c/o Verein Schweizerischer
Maschinen¬Industrieller VSM, Kirchenweg 4, CH-8032 ZÜRICH, ci-après “CEMATEX“. Le CEMATEX possède des
membres dans les pays suivants : Belgique, France, Allemagne, Italie, Pays-Bas, Espagne, Suède, Suisse et Royaume-
Uni.
Le CEMATEX a autorisé MP International Pte Ltd, ci-après “l’Organisateur”, à organiser le 16ème Salon International
de la Machine Textile, ci-après “ITMA 2011”, à Barcelone en 2011, dans le cadre du présent “Règlement général” et
de toutes les règles et règlements de l’ITMA 2011.
L’Organisateur de l’ITMA 2011 agit en son propre nom et sous sa propre responsabilité. L’adresse de l’Organisateur
est la suivante :
MP International Pte Ltd
20 Kallang Avenue, 2nd Floor
Pico Creative Centre
Singapore 339411
Téléphone: +65 6393 0212
Courriel: info@itma.com
Site Web: www.itma.com
Pour toute question concernant le Règlement technique et les Formulaires de demande de services, les exposants
devront adresser leur correspondance à l’Organisateur comme suit :
Équipe technique ITMA 2011
Téléphone: +65 6393 0240 / 6393 0214
Courriel: service@itma.com
Site Web: www.itma.com
A l’exception des Articles A8.6, A12.2, A12.8, A17 et A20 ci-dessous, le CEMATEX est uniquement et
exclusivement responsable de l’admission et du refus d’admission des exposants. Dans ce contexte, le CEMATEX
mandate ses membres et l’Organisateur à recevoir les ”Demandes d’admission et Contrats de location d’espace”
conformément à l’Article A6 ci-après.
A2 Lieu et dates du salon
L’ITMA 2011 se tiendra dans les halls du parc d’expositions Fira de Barcelona Gran Via à Barcelone, Espagne, ciaprès
“le site”, du jeudi 22 au jeudi 29 septembre 2011 inclus, à Barcelone.
L’adresse du site est la suivante :
Fira de Barcelona Gran Vía
Recinto Gran Vía
Avenida Juan Carlos I, 58-64
08908 L’Hospitalet de Llobregat
Barcelona
Espagne
Site Web : www.firabcn.com

A3 Heures d’ouverture du salon
Le salon sera ouvert tous les jours :
• aux exposants : de 9h00 à 20h00
• aux visiteurs : de 10h00 à 19h00
A4 Inscription et acceptation de tous les règlements du salon
L’inscription à l’ITMA 2011 prend effet dès réception de la “Demande d’admission et Contrat de location de surface”
ci-jointe.
En signant ou en authentifiant ce formulaire de «Demande d’admission et Contrat de location de surface» ci-jointe,
le candidat accepte les termes du TMA 2011 “Règlement général”, de l’“Index des produits” et du “Règlement
technique” et de leurs annexes, ainsi que de toute autre disposition émise par l’Organisateur.
Un formulaire séparé de “Demande d’admission et Contrat de location de surface” est exigé pour chaque stand
supplémentaire demandé par le même exposant.
Le formulaire de “Demande d’admission et Contrat de location de surface” doit être dûment rempli et doit parvenir
au destinataire au plus tard le 31 mai 2010, selon les termes de l’Article A6 ci-après. Cette date limite n’est pas
négociable. Les candidats qui feront parvenir leur demande après cette date seront mis sur une liste d’attente, sans
garantie de pouvoir obtenir un stand. Le formulaire de “Demande d’admission et Contrat de location de surface” sera
renvoyé au candidat s’il est incomplet, ou s’il n’est pas dactylographié ou généré sur un PC, et/ou s’il ne porte pas le
cachet de la société du candidat et la signature de son représentant légal, ou le code d’authentification dans le cas
d’une demande en ligne. Dans un tel cas, la date de réception du formulaire de “Demande d’admission et Contrat de
location de surface” sera celle du renvoi du formulaire revu et corrigé.
Les candidats devront en particulier prendre note des Articles A5 concernant les “Matériels exposés autorisés”,
A8 concernant l’“Admission, l’invalidité de l’admission, la résiliation prématurée du Contrat de Location”,
A23 concernant les “Responsabilités et réclamations”, A24 concernant la “Protection des données” et A25
concernant les “Lois applicables et juridiction”.
Les candidats qui n’avaient pas participé à l’ITMA 2007 devront envoyer les documents pertinents décrivant leurs
produits avec le formulaire de “Demande d’admission et Contrat de location de surface”.
Les candidats qui avaient participé à l’ITMA 2007 devront aussi envoyer les documents pertinents décrivant tout les
nouveaux produits qu’ils souhaitent exposer ou inclure dans le catalogue.
Le CEMATEX et l’Organisateur ont le droit de s’assurer, en inspectant en particulier les matériels exposés et les
stands, que les exposants participant à l’ITMA 2011 ont respecté leurs engagements (cf. Articles A8.4 et B10 relatifs
aux “Règles pour la construction des stands” du “Règlement technique”).
A5 Matériels d’exposition autorisés
Seuls des produits neufs, inclus dans l’“Index des produits” de l’ITMA 2011 ci-joint, et appartenant à l’exposant,
pourront être exposés.
Les produits d’occasion ne seront pas admis. L’exposition et la promotion directe ou indirecte de machines/
accessoires/pièces/produits d’occasion sont formellement interdites. Tout exposant contrevenant à cette
règle se verra immédiatement retirer par le CEMATEX son admission au salon, par lettre recommandée ou
remise en mains propres, expliquant les motifs de l’annulation et le “Contrat de location de surface” entre cet
exposant et l’Organisateur sera considéré sur le champ comme nul et non avenu (voir Article A8.4).
RÈGLEMENT GÉNÉRAL
09

RÈGLEMENT GÉNÉRAL
10
Les catégories approuvées sont les suivantes :
Chapitre 1 MACHINES POUR LA PRÉPARATION DE LA FILATURE, LA PRODUCTION DE FIBRES
ARTIFICIELLES, LA FILATURE, MACHINES AUXILIAIRES ET ACCESSOIRES
Chapitre 2 MACHINES POUR LE BOBINAGE, LA TEXTURATION, LE RETORDAGE, MACHINES AUXILIAIRES
ET ACCESSOIRES
Chapitre 3 MACHINES POUR LA FORMATION DE VOILE, POUR LA CONSOLIDATION ET LE FINISSAGE
DES NONTISSÉS ET POUR LA PRODUCTION DE FEUTRES, MACHINES AUXILIAIRES ET
ACCESSOIRES
Chapitre 4 MACHINES DE PRÉPARATION DU TISSAGE, MACHINES À TISSER, MACHINES À TUFTER,
MACHINES AUXILIAIRES ET ACCESSOIRES
Chapitre 5 MACHINES DE TRICOTAGE ET BONNETERIE, MACHINES AUXILIAIRES ET ACCESSOIRES
Chapitre 6 MACHINES À BRODER, MACHINES AUXILIAIRES ET ACCESSOIRES
Chapitre 7 MACHINES À TRESSER ET ACCESSOIRES
Chapitre 8 MACHINES DE LAVAGE, BLANCHIMENT, TEINTURE, IMPRESSION, SÉCHAGE, FINITION,
DÉCOUPE, ENROULAGE ET PLIAGE DES TISSUS, MACHINES AUXILIAIRES ET ACCESSOIRES
Chapitre 9 MACHINES POUR L’INDUSTRIE DE LA CONFECTION, AUTRES MACHINES TEXTILES,
MACHINES AUXILIAIRES ET ACCESSOIRES
Chapitre 10 APPAREILS DE CONTRÔLE ET DE MESURE EN LABORATOIRE ET ACCESSOIRES
Chapitre 11 MATÉRIELS ET ACCESSOIRES DE TRANSPORT, DE MANUTENTION, DE LOGISTIQUE, DE
STOCKAGE ET D’EMBALLAGE
Chapitre 12 ÉQUIPEMENTS ET ACCESSOIRES POUR LE RECYCLAGE, LA RÉDUCTION DES DÉCHETS ET
LA PRÉVENTION DE LA POLLUTION
Chapitre 13 LOGICIELS POUR LA CONCEPTION, LA GESTION ET LE TRAITEMENT DES DONNÉES ET LA
PRODUCTION INTEGRÉE
Chapitre 14 COLORANTS ET PRODUITS CHIMIQUES POUR L’INDUSTRIE TEXTILE
Chapitre 15 ÉQUIPEMENTS ET PRODUITS POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES
ET DES USINES TEXTILES
Chapitre 16 SERVICES POUR L’INDUSTRIE TEXTILE
Chapitre 17 ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE
Chapitre 18 FIBRES NATURELLES, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, FIBRES TECHNIQUES,
FILS NATURELS, FILS SYNTHÉTIQUES ET FILS TECHNIQUES
À l’exception des chapitres 16 et 17 de l’“Index des produits”, les entreprises ne peuvent exposer et inclure
dans le catalogue de l’ITMA 2011 que des matériels et produits en rapport avec au moins deux des activités
suivantes :
• “Conception”
• “Fabrication”
• “Commercialisation”
En ce qui concerne les produits énumérés dans les chapitres 1 à 13 inclus et dans le chapitre 15 de l’“Index des
produits”, les produits autorisés doivent être exposés. Les produits autorisés sont ceux énumérés dans l’“Index
des produits”. Les photos, échantillons, modèles réduits ou films ne sont pas admis comme objets d’exposition
autorisés.
Les stands d’information ne sont pas autorisés, sauf pour les exposants mentionnés dans les chapitres 14, 16
et 17. (Voir l’“Index des produits” ci-joint).
Si les exposants doivent exposer des machines fabriquées par des tiers pour faire des démonstrations de leurs propres
machines et accessoires, ces tiers doivent aussi être des exposants à l’ITMA 2011.

A6 Correspondance
A6.1 Sous réserve des Articles A8, A23 et A25 ci-dessous, tous les formulaires de “Demande d’admission et
Contrat de location de surface” devront être adressés :
Pour les exposants de Belgique :
Syndicat des Constructeurs Belges de Machines
Textiles (SYMATEX)
A. Reyerslaan 80
1030 BRUSSELS
Téléphone: (02) 706 79 74
Télécopie: (02) 706 79 66
Courriel: info@symatex.be
Site Web: www.symatex.be
Pour les exposants de Grande-Bretagne :
British Textile Machinery Association (BTMA)
Mount Pleasant
Glazebrook Lane
Glazebrook
WARRINGTON WA3 5BN
Téléphone: (0161) 775 57 40
Télécopie: (0161) 775 54 85
Courriel: btma@btma.org.uk
Site Web: www.btma.org.uk
Pour les exposants des Pays-Bas :
Groep Textielmachines (GTM)
p/a Vereniging FME - CWM
Boerhaavelaan 40
2713 HX ZOETERMEER
Téléphone: (079) 353 13 51
Télécopie: (079) 353 13 65
Courriel: gtm@fme.nl
Site Web: leden.fme.nl/gtm
Pour les exposants de France :
Union des Constructeurs de Matériel Textile de
France (UCMTF)
39/41, rue Louis Blanc
92038 PARIS LA DEFENSE CEDEX
Téléphone: (01) 47 17 63 45
Télécopie: (01) 47 17 63 48
Courriel: info@ucmtf.com
Site Web: www.ucmtf.com
Pour les exposants d’Allemagne :
VDMA Fachverband Textilmaschinen
Lyoner Strasse 18
60528 FRANKFURT am MAIN
Téléphone: (069) 66 03 17 07
Télécopie: (069) 66 03 27 07
Courriel: itma@vdma.org
Site Web: www.vdma.org/textile
Pour les exposants d’Italie :
Associazione Costruttori Italiani di Macchinario
per l’Industria Tessile (ACIMIT)
Via Tevere, 1
20123 MILANO
Téléphone: (02) 4 69 36 11
Télécopie: (02) 48 00 83 42
Courriel: promotion@acimit.it
Site Web: www.acimit.it
Pour les exposants d’Espagne :
Asociación Española de Constructores de
Maquinaria Textil (AMEC AMTEX)
Gran Via de les Corts Catalanes 684, pral.
08010 BARCELONA
Téléphone: (93) 4 15 04 22
Télécopie: (93) 4 16 09 80
Courriel: amtex@amec.es
Site Web: www.amec.es/amtex
Pour les exposants de Suède :
Textile Machinery Association of Sweden
(TMAS)
P.O.Box 5510
11485 STOCKHOLM
Téléphone: (08) 782 08 60
Télécopie: (08) 660 33 78
Courriel: tmas@teknikforetagen.se
Site Web: www.branschgrupperna.se/tmas
Pour les exposants de Suisse :
Swissmem Textile Machinery Division
Kirchenweg 4
8032 ZÜRICH
Téléphone: (044) 384 41 11
Télécopie: (044) 384 48 46
Courriel: txm@swissmem.ch
Site Web: www.swissmem.ch
Pour les exposants de tous les autres pays :
MP International Pte Ltd
20 Kallang Avenue, 2nd Floor
Pico Creative Centre
Singapore 339411
Téléphone: +65 6393 0212
Télécopie: +65 6292 7577
Courriel: info@itma.com
Site Web: www.itma.com
A6.2 Les formulaires de commande et de paiement de Services Techniques (voir Article A11) seront envoyés par
l’Organisateur le 1er décembre 2010.
Ces formulaires contiendront des informations sur la procédure de demande de devis. Ces devis devront être
demandés avant le 16 mai 2011.
Toutes les demandes de services dûment remplies devront parvenir à l’Organisateur au plus tard le 16 mai 2011.
Remarque: Les exposants devront conserver dans leurs propres dossiers une copie de tous les
formulaires envoyés.
RÈGLEMENT GÉNÉRAL
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RÈGLEMENT GÉNÉRAL
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A7 Catalogue du salon
L’Organisateur publiera un catalogue officiel du salon contenant les informations suivantes (voir aussi l’Article A24 sur
la “Protection des données”) :
• Emplacement des bureaux, services techniques, commodités
• Agencement des halls d’exposition en fonction des types de machines, plans des halls
• Index des produits
• Liste des produits par exposant
• Liste alphabétique des exposants, par catégorie de produits. Les inscriptions dans le catalogue seront basées sur
les détails fournis par l’exposant dans le formulaire de “Demande d’admission et Contrat de location d’espace”.
Outre le nom complet de la société, il est demandé aux exposants de fournir un nom abrégée (comportant de
préférence un seul mot) pour permettre l’inscription par ordre alphabétique dans le catalogue (exemple : Thomas
Jones Machinery Ltd. = JONES). Ce nom abrégé devra comporter une partie du nom complet de la société.
Les exposants se verront attribuer une inscription de base dans le catalogue imprimé, ainsi que dans le répertoire en
ligne des exposants (Article A11, point 14) ; les exposants pourront aussi agrémenter leur inscription de publicité.
A8 Admission, rejet d’admission, annulation prématurée du contrat de location
A8.1 La décision d’admettre ou non un candidat à participer au salon ITMA 2011 appartiendra exclusivement au
CEMATEX.
A8.2 D’ici au 31 août 2010, le CEMATEX informera par écrit tous les candidats de sa décision concernant leur
admission à participer au salon ITMA 2011. Au cas où un candidat ne serait pas admis, le CEMATEX l’en
informera par lettre recommandée en expliquant les motifs de son refus.
A8.3 La cession des droits d’admission à des tiers est interdite.
A8.4 En cas d’infraction à l’Article A5 du “Règlement Général”, le CEMATEX retirera l’admission de participation
au salon déjà accordée au candidat. Ceci concerne aussi les cas pour lesquels la condition préalable d’admission
n’a jamais existé ou n’existe plus. Le CEMATEX informera le candidat concerné par lettre recommandée ou
remise en mains propres, en expliquant les motifs du retrait de l’admission. Dans un tel cas, le “Contrat
de location” entre l’exposant et l’Organisateur sera lui aussi simultanément considéré comme résilié, avec
effet immédiat.
Si une telle infraction se produit lors du montage du stand ou pendant les heures d’ouverture du salon, le
CEMATEX fera remettra en mains propres à l’exposant un avertissement écrit lui demandant de prendre les
mesures nécessaires pour se conformer au règlement général. Si, après avoir fait l’objet d’un second
avertissement écrit et remis en mains propres, l’exposant contrevient toujours au règlement, l’Organisateur
coupera l’électricité du stand et le fermera ce dernier si le CEMATEX retire à cet exposant son autorisation de
participation.
A8.5 Si le candidat ou l’exposant n’accepte pas la décision du CEMATEX concernant sa non-admission au salon
ou sa radiation, il devra faire appel en envoyant au CEMATEX une lettre recommandée expliquant les raisons
de son refus de ladite décision, cette lettre devant parvenir au CEMATEX dans les 14 jours suivant la notification
de la décision du CEMATEX. En l’absence d’une telle réponse du candidat ou de l’exposant, celui-ci sera
supposé avoir accepté la décision du CEMATEX.
A8.6 Le “Contrat de location” entre l’Organisateur et l’exposant sera considéré comme entériné lorsque
l’Organisateur aura notifié l’exposant de l’attribution d’un espace d’exposition, conformément aux termes
de l’Article A16 ci-après. Au cas où l’exposant manquerait de remplir n’importe quelle obligation résultant de
l’Article A20 (“Protection des marques et droits de la propriété intellectuelle”), du “Contrat de location”, du
“Règlement Technique” ou de toute autre condition émise par l’Organisateur, y compris les termes de
paiement, le “Contrat de location” serait résilié avec effet immédiat, et l’admission simultanément retirée,
par l’envoi par l’Organisateur d’une lettre recommandée ou remise en mains propres sur le site, expliquant
les motifs de la résiliation et du retrait.
A8.7 Si un exposant contrevient à l’un quelconque des règlements de l’ITMA 2011, le CEMATEX se réserve
le droit de refuser l’admission dudit exposant aux futurs évènements se déroulant sous les marques
ITMA et ITMA ASIA (y compris ITMA ASIA + CITME).
A9 Location du stand
Le loyer de base pour les stands ouverts d’un seul côté est de 200 euros (plus TVA espagnole) par mètre carré.
Chaque fraction de mètre carré sera facturée au prix d’un mètre carré complet.

Les suppléments suivants s’appliqueront aux stands de toutes tailles ouverts sur plus d’un seul côté :
Surface en mètres carrés Côtés ouverts
2 3 4
Premiers 50 mètres carrés +20% +33% +50%
50 mètres carrés suivants +10% +16.5% +25%
Surface de plus de 100 mètres carrés 0% 0% 0%
Les suppléments pour côtés ouverts ne s’appliquent qu’aux 100 premiers mètres carrés de chaque stand, et il
n’y a pas de suppléments sur l’espace supplémentaire du même stand. Les suppléments pour côtés ouverts
seront basés sur le nombre de côtés attribués à l’exposant par l’Organisateur.
Exemple*
Un stand de 250 mètres carrés avec 4 côtés ouverts sera facturé comme suit :
Premiers 50 mètres carrés x 200 euros + 50% = 15.000 euros
50 mètres carrés suivants x 200 euros + 25% = 12.500 euros
150 mètres carrés restants x 200 euros = 30.000 euros
Montant total : 57.500 euros (plus TVA espagnole)
* Voir l’Article A10 ci-dessous pour un exemple de facturation des stands à étage.
La surface minimum d’un stand sera de 15 mètres carrés, sauf pou les stands proposant les produits définis aux
chapitres 16.1 et 17 (voir l’“Index des Produits” ci-joint), dont la surface minimum du stand sera de 9 mètres carrés.
A10 Stands à étage
Les stands à étage sont autorisés dans la mesure où ils présentent une surface au sol minimum de 50 mètres carrés.
La longueur minimum au sol de chaque côté devra être de 5 mètres. Le premier étage du stand sera facturé à 50% du
loyer de base, soit 100 euros par mètre carré (plus TVA espagnole), et le rez-de-chaussée sera facturé au prix du loyer
standard, soit 200 euros par mère carré (plus TVA espagnole). Le premier étage ne fera pas l’objet de suppléments
pour côté ouvert.
Exemple (basé sur l’exemple donné dans l’Article A9) *
Un stand de 250 mètres carrés (rez-de-chaussée) et 50 mètres carrés (premier étage) avec 4 côtés ouverts sera facturé
comme suit :
Montant total pour la partie inférieure du stand = 57.500 euros
Premier étage de 50 mètres carrés x 100 euros = 5.000 euros
Montant total : 62.500 euros (plus TVA espagnole)
A11 Services compris dans le contrat de location
Les services suivants sont inclus dans le loyer du stand :
1. La manutention des matériels exposés dans l’enceinte du site, du début officiel de la période de montage des
stands (Article A17) à la fin officielle de la période de démontage des stands (Article A18). La manutention des
matériels exposés comprend le déchargement/chargement des camions, la livraison sur le stand et la mise en
place des machines sur le stand conformément à la disposition du stand indiquée par l’exposant, et vice versa à
la fin du salon (*).
Remarque: La manutention des matériaux de montage du stand n’est pas incluse et sera facturée
séparément par le sous-traitant pour la logistique du site (ci-après “OLC”).
2. La mise à disposition de grues, chariots élévateurs ou tout autre équipement nécessaire au montage et au
démontage des matériels exposés sur le site du salon (*)
RÈGLEMENT GÉNÉRAL
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RÈGLEMENT GÉNÉRAL
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3. Les frais du transitaire pour les opérations d’arrivée et de départ des matériels exposés
4. Les frais de dédouanement
5. L’assurance des matériels exposés et des matériaux de montage du stand contre les risques normaux pouvant
survenir au cours d’une exposition, tels qu’ils ont été définis dans la police d’assurance contractée par l’Organisateur,
y compris les risques d’incendie et les dommages aux tiers.
6. La fourniture d’un éclairage et d’une prise d’alimentation pour les machines, chacune isolée par un disjoncteur
7. La consommation gratuite de l’électricité destinée aux machines, à l’éclairage et à l’usage domestique, durant
les heures d’ouverture du hall d’exposition (de 8h00 à 20h00 pendant la période de montage et de démontage
des stands, de 8h00 à 22h00 les 18, 19 et 20 septembre, de 8h00 à 19h00 le 21 septembre, de 8h00 à 12h00 le 7
octobre et de 9h00 à 20h00 pendant la période d’ouverture du salon). Les exposants souhaitant disposer de
l’électricité en dehors de ces heures devront faire une demande d’alimentation 24h/24 et seront facturés en
conséquence (**). Du 5 septembre au 7 octobre 2011, une alimentation monophasée d’une puissance maximum de
6 Ampères sera disponible gratuitement 24h/24, pour permettre aux exposants d’utiliser télécopieurs, réfrigérateurs,
etc., pendant la nuit.
8. La consommation gratuite de l’eau exclusivement destinée au fonctionnement des machines exposées (en fonction
du débit d’entrée exigé par lesdites machines), de même que l’eau à usage domestique durant les heures
d’ouverture du hall d’exposition (de 8h00 à 20h00 pendant la période de montage et de démontage des stands, de
8h00 à 22h00 les 18, 19 et 20 septembre, de 8h00 à 19h00 le 21 septembre, de 8h00 à 12h00 le 7 octobre et de
9h00 à 20h00 pendant la période d’ouverture du salon). Les exposants souhaitant disposer de l’eau en dehors de
ces heures devront faire une demande d’alimentation 24h/24 et seront facturés en conséquence.
Remarque: L’eau fournie n’est pas potable
9. La numérotation du stand
10. Le transport et le stockage dans un lieu couvert des emballages vides des matériels exposés.
11. Le transport et le stockage dans un lieu couvert de tous les dispositifs et matériaux auxiliaires, ainsi que des
matériaux nécessaires aux démonstrations et/ou produits par celles-ci.
12. Ramassage de tous les déchets et produits usagés. Des poubelles seront gratuitement à disposition pendant toute
la durée de l’évènement, du montage des stands jusqu’à leur démontage. Sont exclue les structures et éléments
des stands, les revêtements de sol, les machines et parties de machines. L’enlèvement de ces objets sera facturé
séparément.
13. Les objets destinés à la publicité : affiches, logos et bannières téléchargeables
14. L’inscription de base au catalogue papier et au catalogue en ligne du salon (comprenant le nom de l’entreprise, son
adresse, ses numéros de téléphone et de télécopie, ses adresses de courriel et de site Web, ses codes produits,
les numéros du hall d’exposition et du stand).
15. Un exemplaire du catalogue du salon par 10 mètres carrés de stand, limités à 10 exemplaires par exposant.
16. Des badges pour les exposants (leur nombre étant fonction de la surface du stand – voir le “Règlement Technique”).
Remarque: Des badges supplémentaires seront disponibles contre paiement
17. Des laissez-passer pour le parking (leur nombre étant fonction de la surface du stand – voir le “Règlement
Technique”).
Pour de plus amples informations concernant les frais supplémentaires non inclus dans le loyer du stand, y compris
les modalités de paiement, veuillez consulter le “Règlement Technique”, ainsi que les formulaires de demande de
services.
Remarques:
(*) L’Organisateur se réserve le droit de facturer séparément aux exposants les frais supplémentaires occasionnés par :
• Le non-respect des dates de livraison prévues
• Toute modification de la disposition initialement prévue des machines
• L’absence de personnel chargé par l’exposant de réceptionner les matériels déchargés sur le stand
(**) Réseau électrique
50 Hz : Monophasé : 230 V
Triphasé : 400 V
Les moteurs d’une puissance supérieure à 20 kW pourront être connectés au réseau uniquement s’ils sont équipés
de démarreurs limiteurs de courant.
SERVICES NON INCLUS
Les services non mentionnés dans l’Article A11 ne sont pas inclus dans le loyer du stand (voir le “Règlement Technique”
pour touts les autres services).

A12 Paiements, pénalités et remboursements concernant le loyer du stand
A12.1 Un premier versement correspondant à 20% du loyer du stand (soit 40 euros plus TVA espagnole) par mètre
carré de surface de stand demandée devra être effectué dès réception de la facture émise par l’Organisateur.
Aucune “Demande d’admission et contrat de location d’espace” ne sera confirmée ou traitée avant le paiement
du premier acompte de 20%. La date d’envoi de l’acompte, confirmée par un avis de virement bancaire, sera
considérée comme la date à laquelle le formulaire de “Demande d’admission et contrat de location d’espace” a
été reçue.
L’acompte sera remboursé, sur la base du montant effectivement reçu diminué des frais de virement
éventuellement imputés à l’Organisateur, si le candidat n’est pas admis à exposer au salon (voir les Articles
A8.1 et A8.2 plus haut), mais sera perdu s’il retire totalement et unilatéralement sa promesse de participation
(en cas de désistement partiel, voir les Articles A12.4, 12.5 et 12.6 ci-dessous), ou si le “Contrat de location” est
prématurément résilié (voir les Articles A8.4 et A8.6 plus haut, ainsi que les Articles A12.2, A12.8, A17 et A20
plus bas).
A12.2 Si l’exposant n’effectue pas le paiement à la date stipulée, il se verra pénaliser à compter du jour à partir duquel
le paiement était dû. Le taux de cette pénalité sera de 1% par mois. Cette pénalité, de même que les
dispositions des Articles A12.3, A12.4, A12.5 et A12.6, s’appliqueront à tous les paiements (loyer du stand,
services, etc.). L’Organisateur se réserve en outre le droit d’expulser l’exposant de l’ITMA 2011 en cas de retard
de paiement. L’Organisateur enverra à l’exposant une lettre recommandée expliquant les raisons, et qui
constituera aussi l’annulation de l’admission et la résiliation du “Contrat de location” par l’Organisateur.
A12.3 En cas de désistement total de l’exposant, aucun remboursement des sommes déjà versées ne sera effectué.
Toutes les factures émises avant la date de réception par l’Organisateur de la notification officielle du désistement
de l’exposant devront être intégralement payées et les pénalités pour retard de paiement, telles que stipulées
dans l’Article A12.2, seront dues.
A12.4 En cas de désistement partiel (réduction de la surface d’exposition) signifié entre le 31 mai et le 1er décembre
2010, et si la réduction de la surface est inférieure à 20% de la surface demandée par l’exposant, un
remboursement de 100% des sommes déjà versées, proportionnel à l’espace réduit, sera accordé. Ce
remboursement sera crédité sur les factures suivantes. Les factures suivantes tiendront uniquement compte
de l’espace conservé. Cependant, les factures émises avant la date de réception par l’Organisateur de la
notification officielle du désistement partiel de l’exposant (réduction de la surface d’exposition) devront être
intégralement payées et les pénalités pour retard de paiement, telles que stipulées dans l’Article A12.2,
seront dues.
A12.5 En cas de désistement partiel (réduction de la surface d’exposition) signifié entre le 31 mai et le 1er décembre
2010, et si la réduction de la surface est égale ou supérieure à 20% de la surface demandée par l’exposant,
aucun remboursement des sommes déjà versées ne sera accordé. Par conséquent, les factures émises avant
la date de réception par l’Organisateur de la notification officielle du désistement partiel de l’exposant (réduction
de la surface d’exposition) devront être intégralement payées et les pénalités pour retard de paiement, telles que
stipulées dans l’Article A12.2, seront dues. Les factures suivantes tiendront uniquement compte de l’espace
conservé.
A12.6 En cas de désistement partiel (réduction de la surface d’exposition) survenu après le 1er décembre 2010,
aucun remboursement des sommes déjà versées ne sera accordé et les factures émises avant la date de
réception par l’Organisateur de la notification officielle du désistement partiel de l’exposant (réduction de la
surface d’exposition) devront être intégralement payées et les pénalités pour retard de paiement, telles que
stipulées dans l’Article A12.2, seront dues.
A12.7 En dépit des dispositions de l’Article A12.1 ci-dessus, le loyer du stand devra être payé avant que l’exposant ne
soit autorisé à accéder aux halls d’exposition.
A12.8 Si le solde du loyer standard du stand (loyer de base et suppléments pour côtés ouverts) n’est pas payé au
plus tard le 21 avril 2011, l’Organisateur se réserve le droit d’attribuer l’espace à d’autres exposants, et l’acompte
initial sera perdu. L’Organisateur enverra à l’exposant une lettre recommandée expliquant les raisons, et qui
constituera aussi l’annulation de l’admission et la résiliation du “Contrat de location” par l’Organisateur.
A12.9 Les suppléments pour côtés ouverts seront calculés sur la base de la surface finale attribuée.
A12.10 La facture du solde de 80% du loyer du stand, plus les suppléments pour côtés ouverts, sera émise par
l’Organisateur au plus tard le 5 janvier 2011 et devra être payée au plus tard le 21 janvier 2011. La facture pour
les stands à un étage sera émise au plus tard le 15 juillet 2011 et devra être payée dès réception.
A12.11 Si un exposant ne paie pas le solde des factures concernant son désistement partiel ou total d’un
quelconque évènement ITMA ou ITMA ASIA (y compris ITMA ASIA + CITME), l’Organisateur pourra
exiger le paiement de 100% du loyer d’un stand en même temps que la “Demande d’admission et
contrat de location d’espace” pour les futurs évènements se déroulant sous les marques ITMA ou
ITMA ASIA (y compris ITMA ASIA + CITME). Dans de tels cas, le CEMATEX se réserve aussi le droit de
refuser l’admission dudit exposant aux futurs évènements se déroulant sous les marques ITMA et ITMA
ASIA (y compris ITMA ASIA + CITME).
RÈGLEMENT GÉNÉRAL
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RÈGLEMENT GÉNÉRAL
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A13 Paiements et pénalités concernant les services
A13.1 Tous les formulaires de demande de services devront être dûment remplis et renvoyés à l’Organisateur au
plus tard le 16 mai 2011. Les factures correspondantes seront émises le 15 juillet 2011 et devront être réglées
dès réception. Tous les services devront être intégralement payés avant que l’exposant ne soit autorisé à
accéder aux halls d’exposition.
A13.2 Un supplément de 25% sera imposé sur les demandes de services reçues par l’Organisateur après la date
limite du 16 mai 2011.
A13.3 Un supplément de 5% sera imposé sur les demandes de services qui seraient modifiées après le 16 mai 2011.
A13.4 Les demandes de devis pour services techniques spéciaux devront être faites au plus tard le 16 mai 2011.
L’Organisateur enverra les devis au plus tard le 15 juin 2011. Si le devis est accepté par l’exposant, le paiement
intégral devra être effectué au plus tard le 15 juillet 2011, un avis de virement bancaire faisant foi. Un
supplément de 25% sera imposé sur les paiements effectués après cette date.
A13.5 Les services annulés avant le 1er août 2011 seront remboursés à hauteur de 50%. Les services annulés
le 1er août 2011 ou après cette date ne seront pas remboursés. L’exposant sera néanmoins tenu de payer les
frais d’annulation de 50% si le paiement, confirmé par un avis de virement bancaire, n’a pas été reçu par
l’Organisateur au plus tard le 1er août 2011.
A13.6 Si l’exposant n’effectue pas le paiement à la date stipulée, il se verra pénaliser à compter du jour à partir
duquel le paiement était dû. Le taux de cette pénalité sera de 1% par mois.
A13.7 Les commandes ou modifications tardives reçues après le 16 mai 2011, ou les paiements reçus après le
15 juillet 2011, seront honorés en fonction de la disponibilité des stocks. L’Organisateurs, ne serait être tenu
pour responsable de dommages résultant de ces mesures.
A13.8 Si un exposant ne paie pas le solde des factures, l’Organisateur d’évènements futurs similaires se réserve le
droit d’exiger le paiement intégral (100%) du loyer du stand en même temps que la “Demande d’admission
et contrat de location d’espace” pour les futurs évènements se déroulant sous les marques ITMA et ITMA
ASIA (y compris ITMA ASIA + CITME).
Aucun service ne sera fourni tant que le paiement n’aura pas été effectivement crédité sur le compte bancaire de
l’Organisateur.
A14 Modalités de paiement et devises
Les paiements devront être exclusivement effectués en euros, selon les modalités suivantes :
Loyer du stand Services commandés d’avance Services sur site
Virement bancaire Virement bancaire Carte de crédit
Espèces
Les exposants devront s’assurer que tous les frais bancaires liés aux virements et à la compensation des
traites leurs sont imputés. Sinon, ils seront facturés pour les frais bancaires impayés.
A15 Garantie de bonne exécution
Une garantie de bonne exécution doit être versée à l’Organisateur par tous les exposants pour la construction de leurs
stands. Cette garantie de bonne exécution est un dépôt remboursable devant être versé au plus tard le 15 juillet 2011.
La garantie de bonne exécution est calculée en fonction de la surface du stand :
• Jusqu’à 100 mètres carrés - 500 euros
• De 101 à 500 mètres carrés - 1.000 euros
• 501 mètres carrés et plus - 2.000 euros
La garantie de bonne exécution est imposée pour s’assurer que tous les règlements de l’ITMA 2011 sont respectés,
et pour couvrir tout dommage résultant directement ou indirectement de toute infraction (voir aussi l’Article A18 cidessous).
La garantie de bonne exécution sera restituée aux exposants dans les 45 jours suivant la fin du démontage
du stand, à condition que ce démontage soit achevé dans les délais impartis (au plus tard le 7 octobre 2011 à 12h00),
et à condition qu’aucune infraction n’ait été commise pendant les périodes de montage du stand, de déroulement du
salon et de démontage du stand. La garantie de bonne exécution ne pourra en aucun cas être restituée sur le site.

La garantie de bonne exécution servira aussi à couvrir les coûts infligés à l’Organisateur si l’exposant et/ou son soustraitant
chargé du montage et du démontage du stand laissent dans les halls d’exposition des déchets générés par
les opérations de montage et de démontage, sans éliminer ces déchets de manière appropriée. Les bâtis et les
composants des stands, les revêtements de sol, les machines et/ou parties de machines sont exclus de l’enlèvement
gratuit des déchets couvert par le prix par mère carré indiqué (voir l’Article A11 du “Règlement général”).
Si le montant de la garantie de bonne exécution est insuffisant pour couvrir le coût des dommages, l’Organisateur
facturera la différence à l’exposant, après déduction du montant de la garantie de bonne exécution.
Tous les frais bancaires induits par la garantie de bonne exécution seront à la charge de l’exposant.
A16 Attribution d’une surface de stand
L’attribution d’une surface de stand (voir le formulaire de “Demande d’admission et contrat de location d’espace”), qui
constitue aussi la conclusion du “Contrat de location” entre l’exposant et l’Organisateur, sera communiqué à l’exposant
par l’Organisateur, en sa capacité de bailleur, au plus tard le 1er décembre 2010, et l’exposant recevra alors tous les détails
concernant l’emplacement et les dimensions du stand, y compris le numéro du hall d’exposition et du stand. L’exposant
devra accepter la surface du stand qui lui est attribué, même si l’emplacement et/ou les dimensions de ce dernier diffèrent
ne correspondent pas aux souhaits formulés dans sa “Demande d’admission et contrat de location d’espace”.
L’Organisateur se réserve le droit de modifier l’emplacement et/ou les dimensions du stand si les circonstances l’exigent,
et aucune demande de compensation ne pourra être faite contre l’Organisateur suite à de tels changements.
A17 Montage du stand
La construction du stand commencera le 5 septembre 2011 à 8h00. La construction devra être achevée au plus tard
le 21 septembre 2011 à 19h00.
Si la construction du stand n’a pas commencé le 21 septembre à 12h00, et/ou s’avère impossible à achever au plus
tard le 21 septembre 2011 à 19h00, l’Organisateur se réserve le droit, après notification préalable, de faire un autre
usage de l’espace du stand, sans compensation aucune à l’exposant. L’Organisateur remettra en mains propres ou
enverra par courrier recommandé à l’exposant une lettre expliquant les raisons, lettre qui constituera aussi l’annulation
de l’admission et la résiliation du “Contrat de location” par l’Organisateur. Une telle action ne libérera pas pour autant
l’exposant fautif de sa responsabilité vis-à-vis du loyer du stand, des services et des installations fournis.
Afin de concentrer l’attention des visiteurs en premier lieu sur les matériels exposés et de leur fournir la meilleure vue
d’ensemble possible, les stands seront construits conformément aux dispositions du “Règlement Technique”.
A18 Démontage du stand
Les stands ne pourront être démontés qu’à partir du 30 septembre 2011. Seuls les matériels transportables à la main
(accessoires, ordinateurs, documents publicitaires, etc.) pourront être enlevés le 29 septembre, entre 19h00 et 20h00.
Les exposants qui démonteront l’équipement de leurs stands avant 19h00 se verront infliger par l’Organisateur
une pénalité de 500 euros qui sera déduite de la garantie de bonne exécution versée par l’exposant. Si le
montant de la garantie de bonne exécution est insuffisant, une facture correspondant à la différence due sera
envoyée à l’exposant.
Le démontage du stand devra être achevé au plus tard le 7 octobre 2011 à 12h00. Tout matériel encore présent sur le
stand après cette date sera enlevé et éliminé par l’Organisateur. Tous les frais afférant aux opérations ci-dessus, ainsi
que les risques de vol, perte et dommages seront à la charge de l’exposant.
A19 Dommages causés par l’exposant aux structures et aux installations
Après la fermeture du salon, les sols et les murs des halls devront être remis dans leur état initial. L’exposant sera
responsable de tout dommage aux structures et installations mises à sa disposition (voir l’Article B21 “Respect des
halls” du “Règlement Technique”).
RÈGLEMENT GÉNÉRAL
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RÈGLEMENT GÉNÉRAL
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A20 Protection des marques déposées et de la propriété intellectuelle
Le CEMATEX est le propriétaire légal de la marque déposée ITMA et des noms de domaines correspondants. Tous
les exposants devront s’assurer de ne pas enfreindre en quelque manière que ce soit les droits du CEMATEX sur la
marque déposée et sur les noms de domaines, ni d’autoriser ou de permettre à des tiers d’enfreindre lesdits droits, en
particulier, mais pas exclusivement, par les matériels qu’ils exposent, leurs supports publicitaires, leurs graphismes,
ou tout autre moyen.
Les exposants devront respecter et s’engager à assurer la protection des droits à la propriété intellectuelle des autres
exposants ou de tierces parties, tels que brevets, marques déposées, droits d’auteur, etc. en exposant leurs produits
à l’ITMA 2011, conformément aux dispositions légales en vigueur.
L’exposant devra prendre toutes les mesures nécessaires avant d’exposer ses produits au salon. L’Organisateur est
exempt de toute responsabilité ayant trait à la violation par l’exposant desdits droits à la propriété intellectuelle. Dans
le cadre du contrat de location, chaque exposant devra signer une déclaration juridiquement contraignante, déclarant
qu’il s’engage à ne pas enfreindre les droits à la propriété intellectuelle d’autres exposants ou de parties tierces.
Au cas où l’Organisateur aurait la preuve qu’un exposant a enfreint les droits à la propriété intellectuelle d’un autre
exposant ou d’une tierce partie de quelque manière que ce soit, en particulier, mais pas exclusivement, par les produits
qu’il expose, ses documents imprimés, ses supports publicitaires ou autres, l’Organisateur est autorisé, bien que non
obligé, à retirer lesdits produits, documents imprimés, supports publicitaires ou autres, causes de l’infraction provoquée
par le stand fautif et à les conserver jusqu’à la fin de l’ITMA 2011. Dans de tels cas, l’Organisateur est également
habilité, bien que non obligé, à résilier le “Contrat de location” conclu entre l’Organisateur et l’exposant et donc à retirer
à l’exposant fautif, par lettre recommandée, son autorisation de participation au salon en expliquant les motifs de la
résiliation du contrat et du retrait de son autorisation de participation au salon (voir l’Article A8.6 ci-dessus). Si de telles
mesures s’avéraient injustifiées, l’exposant ne pourrait pas demander de dommages et intérêts à l’Organisateur, sauf si
ce dernier s’était rendu coupable de négligence grossière ou était motivé par une intention illégale.
Si un exposant s’est rendu coupable d’une infraction aux droits à la propriété intellectuelle du CEMATEX,
d’autres exposants ou de parties tierces, le CEMATEX se réserve le droit de refuser l’admission dudit exposant
aux futurs évènements se déroulant sous les marques ITMA et ITMA ASIA (y compris ITMA ASIA + CITME).
A21 Modification ou annulation du salon
En cas de force majeure, les dates et le site de l’ITMA 2011 pourront être modifiés, ou l’ITMA 2011 pourra même
être annulé par l’Organisateur, en accord avec le CEMATEX. Si l’exposition n’a pas lieu, les montants payés seront
remboursés proportionnellement au montant versé par chaque exposant, après déduction des frais occasionnés.
Aucune demande de compensation des dommages, quelle qu’en soit la nature ou la cause, ne pourra être adressée
à l’Organisateur et/ou au CEMATEX.
A22 Lois locales
L’Organisateur exercera son droit de faire appliquer les lois locales sur tout le site du salon et sera habilité à prendre
toutes les mesures nécessaires en cas de non respect des diverses réglementations.
Les exposants sont dans l’obligation d’observer toutes les réglementations locales, en particulier celles concernant la
prévention des incendies, la santé et la sécurité sur le lieu de travail et/ou d’autres accidents ou dommages.
Les clauses du présent “Règlement général”, annexes comprises, et en particulier, mais pas exclusivement, le
“Règlement technique”, prévaudront sur toutes les réglementations ou dispositions locales, dans la mesure cela est
autorisé par la loi.
A23 Responsabilité, réclamations
Sous réserve d’intention illicite ou de négligence grossière, le CEMATEX est dispensé de toute responsabilité, quel que
soit le dommage subi directement ou indirectement par l’exposant. Sous réserve de l’Article 101, section 3 du Code
Suisse des Obligations, le CEMATEX est dispensé de toute responsabilité, quel que soit le dommage subi directement
ou indirectement par l’exposant suite à des actions commises par des personnes associées au CEMATEX.
La responsabilité de l’Organisateur se limite aux paiements couverts par l’assurance mentionnée dans le « Règlement
technique » et ses annexes relatives à l’assurance.
L’Organisateur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des pertes indirectes, du manque à gagner, de la perte revenus
commerciaux, de bonne volonté ou d’économies anticipées, ou des pertes ou dommages consécutifs, ou de la perte ou des

dégâts causés aux véhicules laissés par l’exposant, ses employés ou ses représentants sur le site du salon.
Par souci de clarté, le site, ses représentants légaux, agents ou employés, et les fournisseurs ou sous-traitants du site
sont considérés comme des tiers étrangers à l’Organisateur.
L’exposant devra porter plainte contre l’Organisateur ou le CEMATEX immédiatement et par écrit. Une copie des
plaintes concernant la construction des stands et la violation des différentes réglementations par d’autres exposants
devra être adressée à l’Équipe technique de l’ITMA 2011. L’Article A25 est applicable en cas de poursuite judiciaire.
A24 Protection des données
Le CEMATEX est le propriétaire exclusif des données et est habilité à traiter avant, pendant et après l’ITMA 2011
certaines, voire toutes les données concernant tout exposant et/ou tout visiteur accueilli dans le cadre de l’ITMA 2011.
Le traitement de ces données est destiné en particulier, mais pas exclusivement, à toute opération effectuée en Suisse
et hors de Suisse, relative aux données personnelles concernant un exposant et/ou un visiteur, indépendamment des
méthodes et procédures appliquées, en particulier la collecte, le stockage, l’utilisation, la modification, la divulgation, la
transmission à des tiers ou bien la destruction des données personnelles concernant un exposant et/ou un visiteur. Ces
données ne pourront être utilisées que dans le cadre des objectifs définis par les textes du CEMATEX, par exemple
pour conserver et promouvoir les intérêts généraux de l’industrie des machines textiles au niveau international et donc,
en particulier, mais pas exclusivement, pour la promotion de l’ITMA 2011 et de tout autre salon ITMA en Europe, en
Asie (y compris ITMA ASIA + CITME), ou ailleurs, pour le catalogue du salon ITMA 2011 (voir Article A7 ci-dessus), le
site web de l’ITMA 2011 et le quotidien de l’ITMA 2011, ainsi que pour toute activité légale du CEMATEX.
Les exposants devront fournir à l’Organisateur les renseignements suivants concernant leurs entreprises : nom de
la société, adresse, numéro de téléphone, adresse générale de courriel, ainsi que le nom et l’adresse courriel d’une
personne à contacter (les “coordonnées”).
L’Organisateur informe par la présente les exposants qu’il utilisera et traitera toutes les données ci-dessus mentionnées
dans les sections 1 et 2 de cet Article, en particulier mais pas exclusivement les coordonnées de l’exposant,
uniquement dans le cadre de l’ITMA 2011, et qu’il est habilité à transférer toutes ses données à ses filiales et/ou à ses
sous-traitants et/ou aux membres actuels ou futurs du Groupe PICO en Suisse, dans l’UE, l’EEE ou à tout autre pays
capable de garantir un niveau adéquat de protection des données, ou à ses filiales et/ou à ses sous-traitants et/ou aux
membres actuels ou futurs du Groupe PICO devenus signataires des clauses contractuelles standard de la Commission
Européenne relatives au transfert des données personnelles provenant de la Suisse et/ou de l’UE et/ou de l’EEE vers
des pays tiers. L’Organisateur garantit que lui-même et lesdites parties tierces n’utiliseront pas les données indiquées
ci-dessus dans un objectif autre que la promotion de l’ITMA 2011 et que lui-même, ainsi que lesdites parties tierces,
ne les utiliseront pas, ni n’en conserveront de copies après la clôture de l’ITMA 2011.
Au cas où d’autres données personnelles seraient exigées, elles seront demandées directement aux personnes
concernées, sous la forme appropriée et conformément à la règlementation en vigueur.
A25 Lois applicables et lieux de juridiction
A25.1 Le CEMATEX
Toutes les relations quelles qu’elles soient entre l’exposant ou l’Organisateur ou tout autre membre du CEMATEX
et le CEMATEX lui-même, sont exclusivement régies par le Droit Positif suisse, le lieu de juridiction étant
exclusivement celui de sa domiciliation légale à 8001 Zurich, Suisse, y compris le droit de faire appel auprès de la
Cour Fédérale Suisse, conformément à la loi, et en particulier, l’exposant et l’Organisateur acceptent explicitement
par les présentes la juridiction des tribunaux suisses.
A25.2 MP International Pte Ltd
Toutes les relations quelles qu’elles soient entre l’exposant et MP International Pte Ltd sont exclusivement
régies par le droit espagnol, le lieu de juridiction étant exclusivement l’Espagne et en particulier, l’exposant et
MP International Pte Ltd acceptent sans restriction la juridiction des tribunaux de la ville de Barcelone.
Trois documents sont parties intégrantes du présent “Règlement général” de l’ITMA 2011 :
1) Formulaire de “Demande d’admission et contrat de location d’espace”
2) “Index des produits”
3) “Règlement technique” et ses annexes
Zürich, le 30 novembre 2009
CEMATEX, Le Comité Européen des
Constructeurs de Machines Textiles
Le Président, A. E. Roberts
MP International Pte Ltd
James Chia, P-D G
RÈGLEMENT GÉNÉRAL
19

20
RÈGLEMENTS TECHNIQUES
Nous rappelons à tous les exposants que seule la version anglaise fait foi. Celle-ci contient le texte légale du Règlement
technique et est exécutoire pour les aspects juridiques concernant ce document.
B1. Généralités
ITMA est le premier salon mondial de ensemble de la chaine textile. Il est réputé pour attirer les exposants et les
visiteurs de premier plan.
Pour entretenir et soutenir cette réputation, il est essentiel que la présentation du salon réponde aux normes les
plus strictes. Ce règlement a pour objectif de garantir la tenue des idéaux d’ITMA, tout en permettant aux exposants
de projeter pleinement leur personnalité d’entreprise et leurs produits. Le règlement régissant la participation au
16ème Salon International de la Machine Textile en 2011 à Barcelone, ci-après nommé “ITMA 2011”, a pour objectif
d’offrir à tous les exposants l’expérience d’une exposition sûre et commercialement réussie. Tous les exposants ont
l’obligation de respecter ce règlement.
CEMATEX se réserve le droit de refuser la candidature d’un exposant aux évènements futurs des marques ITMA et
ITMA ASIA (y compris ITMA ASIA + CITME) si ledit exposant viole toute règle ou règlement d’ITMA 2011, référencés
ici comme les règles et règlements du “Règlement général”, du “Règlement technique”, de la “Demande d’admission
et contrat de location d’espace”, de “l’Index des produits” et de leurs annexes, de même que toute autre condition
imposée par l’Organisateur.
B2 Adresses et correspondance
ITMA 2011 se tiendra dans les halls du parc d’expositions Fira de Barcelona Gran Via à Barcelone, Espagne, ci-après
le “Site”, du jeudi 22 au jeudi 29 septembre 2011 inclus. MP International Pte Ltd, ci-après “l’Organisateur”, a été
autorisé par le CEMATEX à organiser ITMA 2011 dans le cadre dudit “Règlement général” et de toutes les règles et
règlements d’ITMA 2011.
Pour toute question concernant le Règlement technique et les Formulaires de service, les exposants devront adresser
leur correspondance à l’Organisateur comme suit :
Équipe technique ITMA 2011
Téléphone : +65 6393 0240 / 6393 0214
Courriel : service@itma.com
Site Web : www.itma.com
Les exposants doivent toujours communiquer par courriel afin d’optimiser les délais de réponse Le numéro de leur
stand devra toujours être mentionné dans toute correspondance et communication.
B3 Formulaires de service
Les Formulaires de service seront à la disposition de tous les exposants à partir du 1er décembre 2010. Ils comprendront
des formulaires et des informations sur tous les services techniques et non techniques.
Les postes mentionnès dans l’Article A11 du “Règlement général” sont gratuits pour les exposants à condition
que l’Équipe technique d’ITMA 2011 reçoive les Formulaires de service des exposants en ligne, par courrier postal
recommandé ou délivrés par un service de messagerie dans les délais stipulés. Il est rappelé aux exposants que tous
les plans des stands devront être soumis sur papier, par courrier postal recommandé ou délivrés par un service de
messagerie, dans les délais stipulés. Tous les formulaires de service obligatoires devront être soumis. La soumission
des formulaires après le délai requis entraînera le paiement d’un supplément (voir l’article A13 du “Règlement
général”).
• Formulaires de service envoyés aux exposants : 1 décembre 2010
• Date limite pour la soumission de TOUS les formulaires de service : 16 mai 2011

B4 Gestion Sur site
RÈGLEMENTS TECHNIQUES
Un responsable de hall s’occupera de deux halls d’exposition, secondé par une équipe de prestataires de services qui
renseigneront les exposants sur les services disponibles et autres questions opérationnelles.
Il est demandé à tous les exposants et/ou leurs sous-traitants de se présenter au bureau de l’Organisateur dès leur
arrivée sur le site et avant tout démarrage d’activité.
B5 Gestion du stand – “Le responsable du stand”
Les exposants, par l’intermédiaire de la personne en charge du stand – le “Responsable du Stand”, devront informer le
personnel et les prestataires de services travaillant sur leurs stands des règlements applicables et devront leur fournir
les copies appropriées de ces règlements.
Les exposants seront responsables d’assurer la conformité aux règlements et la bonne application des règles sur leurs
stands.
Les exposants seront responsables des dégâts et pertes causés à toute personne ou à tout bien par leur personnel ou
par leur équipement, objets ou machines utilisées sur le Site.
Les exposants devront accorder le libre accès au stand et à tout son équipement au personnel ou aux représentants
de l’Organisateur, à l’Équipe technique d’ITMA 2011 et à ses sous-traitants, de même qu’aux représentants du
CEMATEX.
B6 Paiements, échéances et suppléments
Voir “Calendrier et échéances pour les exposants” pour le détail de toutes les échéances.
Voir le “Règlement général” pour plus d’informations sur les paiements et les suppléments relatifs :
• Au loyer du stand : Article A12
• Aux services : Article A13
• Aux modalités de paiement et devises : Article A14
B7 Garantie de bonne exécution
Voir l’Article A15 du “Règlement général” pour plus d’informations sur la garantie de bonne exécution.
B8 Montage, démontage du stand, et période d’exposition
Les travaux de montage et de démontage des stands ne pourront être exécutés que conformément à la règlementation
du travail et industrielle en vigueur au moment de ces opérations.
Le calendrier pour le montage le démontage des stands et la période d’exposition pour les exposants est le suivant:
Montage du stand Période d’exposition Démontage
Date (2011) 5-17 sept. 18-20 sept. 21 sept. 22-29 sept. 30 sept. – 6 oct. 7 oct.
Heure d’ouverture 08h00. 08h00. 08h00. 09h00. 08h00. 08h00.
Heure de fermeture 20h00. 22h00. 19h00. 20h00. 20h00. 12h00.
Pour des raisons de sécurité, les halls et le site de l’exposition seront fermés en dehors des heures ci-dessus.
Les exposants devant travailler en dehors de ces heures devront déposer une demande écrite au bureau de l’Équipe
technique ITMA 2011 du hall, au plus tard à 12h00 le jour concerné. Les exposants seront facturés à l’heure pour tout
travail effectué en dehors des heures officielles. Le tarif horaire sera indiqué ultérieurement, quand les formulaires de
service seront transmis le 1 décembre 2010.
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B8.1 Montage du stand
RÈGLEMENTS TECHNIQUES
Le montage commencera le 5 septembre 2011 à 08h00 et devra être terminé à 19h00 le 21 septembre 2011
(Voir tableau de l’Article B8)
La soirée du 21 septembre 2011 étant réservée au nettoyage, à la pose des tapis dans les allées et à la
mise en place des décorations florales et des accessoires paysagers, les exposants devront avoir terminé le
montage de leurs stands au plus tard à 19h00 le 21 septembre 2011.
Les demandes de services pourront être faites de 09h00 à 18h00 (électricité, air comprimé, etc.). Une
extension des heures indiquées sera possible dans les cas où le montage est complexe ou autres circonstances
exceptionnelles. De telles extensions exigent une autorisation de l’Équipe technique d’ITMA 2011.
Toute les véhicules de livraison et les engins utilisés pour le montage des stands devront être avoir quitté
les halls et des aires de chargement au plus tard à 19h00 le 21 septembre 2011. Les véhicules voulant avoir
accès aux halls ou aux aires de chargement doivent obtenir un permis délivré par le Sous-traitant officiel pour
la logistique sur site (OLC) (voir art. B39.2) Passé le délai autorisé par l’OCL, les véhicules encore présents
dans les halls ou les aires de chargement seront enlevés par l’Organisateur au risque et aux frais de l’exposant
concerné.
Si la construction du stand n’a pas commencé le 21 septembre 2011 à 12h00, et/ou s’avère impossible à
achever au plus tard le 21 septembre 2011 à 19h00, l’organisateur se réserve le droit, après notification
préalable, de faire un autre usage du stand, sans compensation aucune à l’exposant. L’Organisateur remettra
en mains propres ou enverra par courrier postal recommandé à l’exposant une lettre expliquant les raisons,
lettre qui constituera en même temps l’annulation de l’admission et la résiliation du “Contrat de location” par
l’Organisateur. Une telle action ne libérera pas pour autant l’exposant fautif de sa responsabilité vis-à-vis du
loyer du stand, du paiement des services et des installations fournies.
Les machines et le matériel seront livrés sur les stands selon le calendrier rédigé par l’Organisateur et par le
Sous-traitant pour la logistique sur site, conformément aux détails donnés par les exposants sur les formulaires
de service.
B8.2 Période d’exposition
Voir l’Article B8 ci-dessus pour les heures d’ouverture des halls.
B8.3 Démontage du stand
Les stands ne pourront être démontés qu’à partir du 30 septembre 2011. Seuls les éléments transportables à
la main (accessoires, ordinateurs, documents publicitaires, etc.) pourront être enlevés le 29 septembre, entre
19h00 et 20h00.
Les exposants qui démonteraient l’équipement de leurs stands, enseignes, vitrines ou enlèveraient des
éléments transportables à la main le 29 septembre 2011 avant 19h00 devront payer à l’Organisateur
une pénalité de 500 euros. Cette somme sera déduite de la garantie de bonne exécution payée par
l’exposant. Si le montant de la garantie de bonne exécution est insuffisant, une facture correspondant
à la différence due sera envoyée à l’exposant.
Tous les frais afférant aux opérations ci-dessus, ainsi que les risques de vol, perte et dommages seront à la
charge de l’exposant.
Le démontage du stand devra être achevé au plus tard le 7 octobre 2011 à 12h00. À la fin du démontage,
l’exposant devra impérativement enlever tous les matériaux de construction du stand, objets exposés et
autres éléments et devra remettre le stand dans son état d’origine. Tout élément restant sur le stand après
ce délai sera enlevé et éliminé par l’Organisateur, aux frais de l’exposant.
Les exposants renoncent à toute réclamation contre l’Organisateur, l’Équipe technique d’ITMA 2011, le Site
et leurs sous-traitants quant à de tels enlèvements ou autres conséquences, pertes ou dégâts.
Pour pouvoir enlever leurs marchandises des halls d’exposition, les exposants devront demander une
autorisation de sortie à l’Équipe technique d’ITMA 2011 avant le 28 septembre 2011.
Les autorisations de sortie seront délivrées aux exposants après paiement intégral de toutes les factures. Une
copie de l’autorisation de sortie devra être montrée au personnel de sécurité du hall pour vérification.
B9 Approbation du stand
B9.1 Soumission des plans

RÈGLEMENTS TECHNIQUES
Tous les exposants devront soumettre un jeu de plans à l’échelle de leur stand (indiquant la disposition des
machines) avant le 16 mai 2011. Ceci devra être préparé conformément aux exemples et aux symboles
illustrés apparaissant dans le document accompagnant les formulaires de service et devra inclure les schémas
techniques détaillés à l’échelle 1:50.
Des plans en élévation supplémentaires devront être soumis pour tous les stands à deux étages. Voir l’Article
B10.7 sur les stands à deux étages pour plus de détails.
Les stands présentant les caractéristiques suivantes devront aussi faire l’objet de plans en élévation
supplémentaires :
• Plus de 50 mètres carrés de superficie
• Plus de 3,2 mètres de hauteur
• Comportant une scène ou plateforme à plus de 0,5 mètres au-dessus du sol du hall, si l’accès doit
se faire par des marches
• Comportant passerelles, escaliers, toits en porte-à-faux, galeries, etc.
Il est rappelé aux exposants que tous les plans des stands devront être soumis sur papier, par courrier postal
recommandé ou délivrés par un service de messagerie. Trois jeux de chaque plan/schéma devront être soumis.
Tous les plans/schémas devront contenir les données suivantes :
a) Numéro du formulaire correspondant
b) Raison sociale de l’exposant
c) Numéro du hall et du stand
d) Numéro des stands voisins
e) Échelle utilisée
f) Indication des entrées du stand
g) Numéro de référence et légende des objets exposés, précisant lesquels seront en fonctionnement
pour démonstration
h) Hauteur de toutes les machines et éléments d’aménagement du stand, y compris les cloisons
i) Date
j) Détails sur les matériaux utilisés pour les éléments d’aménagement du stand
k) Nom et coordonnées détaillées de l’auteur des calculs
Un formulaire d’évaluation des risques et de déclaration de méthode, des informations détaillées sur les
matériaux utilisés, y compris des certificats de résistance au feu à jour et la Fiche technique de sécurité du
matériel (MSDS) devront être soumis avec les plans.
La conformité des plans et schémas à la règlementation sera vérifiée par l’Équipe technique d’ITMA 2011.
Il est rappelé aux exposants que la version espagnole de toutes les normes espagnoles à respecter dans le cadre
du présent règlement prévaudra et fera foi pour toutes les questions relatives au présent règlement.En cas de
différence entre la norme espagnole et les autres normes mentionnées dans ce Règlement Technique, la norme
espagnole prévaudra.
Les exposants seront notifiés par écrit de l’acceptation de leur stand au plus tard le 15 juillet 2011 et un jeu de
plans/schémas portant le cachet d’approbation de l’Organisateur sera renvoyé à l’Exposant ou au sous-traitant
chargé du stand.
B9.2 Évaluation des risques et déclaration de méthode
Un formulaire d’évaluation des risques et de déclaration de méthode devra être soumis par tous les soustraitants
et les exposants construisant leur propre stand, pour l’installation et le démontage des stands.
L’évaluation des risques devra couvrir les activités relatives au montage du stand ainsi que les activités
prenant place sur le stand durant l’exposition et le démontage. Des modèles de ces formulaires ainsi que
d’importants critères pour l’évaluation des risques seront disponibles dans les formulaires de service envoyés
aux exposants le 1er décembre 2010.
Quand les formulaires d’évaluation des risques et de déclaration de méthode auront été remplis, veuillez vous
assurer que les mesures identifiées pour la construction, le fonctionnement et le démontage du stand de
manière sûre et efficace sont bien mises en pratique. Ces informations devront être portées à l’attention de
toutes les personnes qui travailleront pour vous à l’exposition. Les exposants devront mettre ces informations
à la disposition de leurs sous-traitants désignés ainsi qu’à tout tiers concerné.
B9.3 Approbation du plan du stand
L’approbation du stand sera envoyée à l’exposant dans les deux mois suivant la date à laquelle les formulaires
de services auront été reçus par l’organiatieur, à conditon que la soumissoin des plans du stand soit complète
et en ordre.
Si les exposants souhaitent recevoir plus tôt l’accord pour les stands (c’est-à-dire avant la date officielle du 15
juillet 2011), il leur est fortement recommandé de soumettre leurs demandes à l’Organisateur avant la date
23

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limite du 16 mai 2011.
RÈGLEMENTS TECHNIQUES
Les exposants dont les stands ne sont pas approuvés seront notifiés par l’Équipe technique d’ITMA 2011 qui
les conseillera sur les mesures à prendre pour se mettre en conformité.
B9.4 Limites de responsabilité
Si l’exposant ou son sous-traitant désigné ne respecte pas les règles de construction des stands énoncées,
l’exposant sera tenu responsable de tout dégât résultant de la violation desdites règles.
De plus, l’exposant ou son sous-traitant désigné consentent à exempter l’Organisateur et CEMATEX de toute
réclamation par des tiers pouvant être présentées en raison de la violation des règles de construction des
stands.
B10 Règles relatives à la construction des stands
B10.1 Généralités
Les objets exposés devront être disposés de manière à attirer l’attention des visiteurs. Dans le but d’atteindre le
meilleur effet global possible, les stands devront être construits conformément au “Règlement technique”.
Sur le site, aucune construction de stand ne sera autorisée sans accord préalable. L’Équipe technique
d’ITMA 2011 vérifiera que les stands sont construits et aménagés conformément aux plans précédemment
approuvés. Si des écarts par rapport aux termes du présent “Règlement technique” ou en violation des
dispositions légales sont constatés, l’Équipe technique d’ITMA 2011 aura le droit d’arrêter tout travail de
construction du stand. un avertissement écrit sera remis en mains propres à ces exposants, demandant
que les mesures nécessaires soient prises pour se conformer aux dits règlements. Si après un second
avertissement l’exposant ne respecte toujours pas les règles, l’Équipe technique d’ITMA 2011 aura le droit de
couper l’alimentation électrique du stand et de fermer ce dernier.
B10.2 Style, normes de présentation, dimensions
Le design et l’équipement du stand, ainsi que tout travail de construction nécessaire, sont sous l’entière
responsabilité de l’exposant. ITMA 2011 exige que les critères suivants soient respectés :
• Toutes les règles techniques et de sécurité exposées dans le présent “Règlement technique” et les
formulaires de service devront être respectées.
• Les Exposants et le personnel chargé du montage s’engagent à se soumettre et à garantir que leurs sous-
traitants se soumettent à la législation en vigueur relative à la prévention des risques professionnels
pouvant s’appliquer aux tâches qu’eux-mêmes et/ou leurs sous-traitants effectueront.
• Toute personne travaillant sur le site devra être en possession d’un laissez-passer. Pour obtenir ce laissez-
passer, les exposants devront remplir le formulaire approprié. Lorsque le laissez-passer aura été délivré,
il devra être porté de manière visible et il est rappelé que ledit laissez-passer est strictement personnel et
non transférable.
• Tous les travailleurs étrangers en provenance de pays hors de l’UE devront être en possession d’un
permis de travail les autorisant à travailler à Barcelone, Espagne.
• Chaque stand devra au minimum disposer d’un revêtement de sol et d’installations de rangement.
• La finition du stand devra être de la même qualité sur tous les côtés (c’est-à-dire aussi les côtés donnant
sur les allées et/ou sur les stands voisins). Le côté faisant face au stand voisin devra être de couleur
blanche et ne devra porter aucun logo ni aucune marque de l’exposant. Afin d’éviter tout conflit pendant
l’exposition, il est recommandé aux exposants d’échanger toute information nécessaire avec leurs voisins.
• La finition des stands devra être complète sur toutes ses faces, y compris les toits des stands du fait de
leur visibilité depuis la passerelle / le pont. Les câbles et autres installations sur le toit des stands devront
être recouverts de matériaux non combustibles.
• Tous les visiteurs devront pouvoir approcher librement les objets exposés. Tous les objets exposés
devront être visibles par les personnes se trouvant dans les allées et devront être exposés conformément
aux règles de sécurité.
• Aucune cloison ou cabine ne devra couvrir plus de 50% de la longueur de chaque côté ouvert.
• La construction des stands, l’installation des objets exposés et les panneaux d’affichage devront être
assez stables afin de garantir la sécurité du public. Les plateformes accessibles au public et situées à plus
de 0,50 mètres au-dessus du sol devront être munies d’une rambarde d’au moins 0,90 mètres.

RÈGLEMENTS TECHNIQUES
• Il est strictement interdit de laisser des objets exposés, des éléments d’installation des stands ou des
systèmes à plasma ou électroniques empiéter sur les allées, à l’exception des spots montés au mur.
• La hauteur des stands (y compris les stands à deux étages) ne devra pas être supérieure à 6 mètres
par rapport au sol. Les inscriptions sur les stands et les objets exposés, les logos et enseignes ne
devront pas dépasser la hauteur maximale de 6 mètres (mesurée depuis le sol jusqu’à la partie la
plus haute de l’inscription, du logo ou de l’enseigne).
• Pour les stands situés sous la passerelle entre les Halls 2 et 3, la hauteur maximale autorisée sera de 4
mètres.
• Si des bannières, logos ou matériels publicitaire sont suspendus au plafond des halls à l’aide de
gréements, la partie haute de ces éléments ne devra pas être située à plus de 6 mètres du sol.
• Il est essentiel que les exposants indiquent la hauteur de tous les objets exposés et aménagement
des stands (y compris les cloisons) sur les plans de leurs stands afin d’éviter tout retard pour l’approbation des
stands.
• Les dispositifs de climatisation sur le dessus des cabines sont autorisés, même s’ils dépassent la hauteur
réglementaire de 6 mètres. Il est interdit de couvrir le dispositif de climatisation ou de l’utiliser à des fins
publicitaires.
• S’ils ne sont pas protégés par de lourds objets, les angles ouvertss des sols stands et des plateformes des
stands devront être arrondis ou placés en biais, afin d’éviter les angles vifs et les risques de chute. Les
bords des plateformes devront être complètement mis en relief et l’utilisation des plateformes devra être
incluse dans le formulaire d’évaluation des risques.
• Tous les dispositifs d’éclairage devront être placés de manière à ne pas incommoder les visiteurs ou les
exposants voisins. Les éclairages stroboscopiques ou tous autres éclairages clignotants sont interdits.
• Les exposants pourront couvrir l’étage inférieur de leurs stands d’un faux-plafond en matériau non
combustible, à condition de toujours respecter les règles de prévention des incendies et autres règles de
sécurité.
• Des couloirs de sécurité sont présents dans tous les halls, conformément aux exigences du service
espagnol des pompiers. Ces couloirs devront être libres de toute construction ou obstacle en permanence.
Des extincteurs et des lances à incendie sont disposés autour les halls. Aucune structure ou construction
ne devra être située à proximité immédiate des colonnes auxquelles les lances à incendie sont fixées.
Les extincteurs installés dans les stands ne devront pas être couverts et devront être clairement visibles
du couloir.
• De même que toutes les autres installations techniques des halls, les piliers et les murs ne devront pas
être utilisés comme support structurel pour des charges relatives à la décoration des stands ou de tout
autre objet exposé.
• Les exposants qui ont un pilier à l’intérieur de leurs stands pourront l’entourer d’un placage jusqu’à une
hauteur de 6 mètres maximum à partir du sol. Les exposants devront se conformer aux règles suivantes :
- Le placage ne devra pas être appliqué directement sur le pilier mais devra en être séparé par un espace
ou un matériau souple tel que feutre ou matériau isolant appliqué au pilier.
- Le placage devra être réalisé par le sous-traitant de l’exposant en charge de la construction du stand et
conformément aux exigences du présent “Règlement technique”.
- Si le pilier est situé au bord d’une allée, le placage devra dans l’alignement du pilier afin de ne pas
déborder sur le passage public. Il ne devra pas dépasser de plus de 0,1 mètre tout autour de la base
du pilier.
- Il est interdit d’utiliser le pilier pour créer un espace de stockage supplémentaire.
- Tout boîtier de raccordement ou de service devra demeurer accessible en permanence et il ne faudra
pas poser de placage sur les piliers supportant de tels boîtiers.
L’Équipe technique d’ITMA 2011 se réserve le droit de refuser toute proposition de placage autour des
piliers.
• La présentation de vidéos, de films et de diapositives sonorisés sera autorisée, cependant la sonorisation
ne devra pas gêner les visiteurs ou les exposants voisins.
• Pour la projection de vidéos ou de films sonorisés, l’exposant devra demander une licence de diffusion
publique à l’aide des formulaires appropriés mis à leur disposition le 1er décembre 2010.
B10.3 Marquage au sol
L’Équipe technique d’ITMA 2011 procédera à la mesure de l’espace loué et marquera les angles des stands sur
le sol du hall. Les stands devront impérativement respecter les limites marquées. Les installations intégrées
(alarmes incendie, systèmes de ventilation, etc.) ne sont pas indiquées dans le plan d’allocation d’espace
pour les stands. Chaque exposant devra prendre contact avec l’Équipe technique d’ITMA 2011 pour plus
d’informations relatives à la position et aux dimensions de toute installation intégrée présente sur son stand
et devra en informer son sous-traitant en charge de la construction du stand.
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B10.4 Numérotation du stand
RÈGLEMENTS TECHNIQUES
L’Équipe technique d’ITMA 2011 fournira gratuitement à chaque stand une enseigne standard portant le nom
de l’exposant et les numéros du hall et du stand. Cette enseigne devra être affichée sur le stand de manière
visible. Ces enseignes ne pourront pas être enlevées sans l’accord préalable de l’Organisateur.
B10.5 Perturbations dues aux marchandises exposées
Les marchandises exposées qui, du fait de leur apparence, de leur odeur, de leur bruit, de leur vibration
ou de toute autre caractéristique similaire, pourraient perturber de manière significative le déroulement de
l’évènement et poser des risques sérieux aux objets des participants ou des tiers ou les affecter devront être
immédiatement enlevés à la demande de l’Équipe technique d’ITMA 2011. Cette obligation de l’exposant
s’appliquera même si lesdites caractéristiques étaient mentionnées dans sa demande et que cette demande
avait été approuvée. Si l’exposant ne remplit pas ses obligations en n’enlevant pas immédiatement les
marchandises exposées causant la perturbation, l’Organisateur aura le droit d’enlever lesdites marchandises
aux frais et au risque de l’exposant, ou de fermer son stand sans que l’exposant puisse réclamer des
dommages et intérêts à l’Organisateur. Dans de tels cas, l’Organisateur décidera du moment auquel le stand
fermé devra être démonté.
B10.6 Caractéristiques des matériaux
Tous les matériaux utilisés devront être conformes aux normes espagnoles Code technique de construction
(Código Técnico de la Edificación, CTE), aux normes britanniques, ou M ou Euroclass. Seuls les matériaux
certifiés par les laboratoires compétents et au niveau des normes de l’UE pourront être utilisés. L’exposant
devra fournir à la demande des certificats de tests pour les classes de matériaux de construction utilisés,
ainsi que les caractéristiques de ces matériaux. Les matériaux inflammables ne seront pas autorisés pour la
construction ou le montage des stands. Les matériaux utilisés ne devront pas émettre d’importants volumes
de fumée.
B10.7 Stands à deux étages, plateformes, montées, passerelles
Stands à deux étages
Les stands à deux étages seront autorisés à condition que la surface minimale au sol soit de 50 mètres carrés
et que la longueur minimale au sol de chaque dimension soit de 5 mètres. Les stands à deux étages seront
aussi soumis aux règles stipulées dans l’Article B10.2 ainsi qu’aux règles suivantes :
• La charge admissible pour les occupants du premier étage sera calculée sur la base de 2 mètres carrés
par personne. Une pancarte indiquant le nombre maximum d’occupants en lettres majuscules simples de
25 mm devra être placée en évidence en haut de l’escalier d’accès.
• Tout étage situé à plus de 25 mètres de distance d’un escalier ou ayant une superficie supérieure à 200
mètres carrés devra comporter un escalier supplémentaire.
• Les escaliers devront avoir une largeur minimum de 1 mètre et être équipés d’une rampe. S’ils sont plus
larges, ils devront avoir une rampe de chaque côté. Les escaliers de plus de 2,4 mètres de large devront en
outre être équipés d’une rampe centrale. Une rampe continue devra être installée s’il y a deux
contremarches ou plus.
• Tous les escaliers devront être conçus conformément à la normeespagnole (Codigo Technico de la
Edification CTE), la norme DIN 18065 ou équivalent. Aucun objet ne devra être stocké ni aucune étagère
construite dans les zones ou sous les escaliers sans contremarches.
• Les escaliers, cabines ouvertes, terrasses, zones de restauration devront être situés à 1,5 mètres
minimum du bord des allées et 3 mètres minimum du périmètre du stand voisin. S’il n’est pas possible
de respecter cette distance minimum du stand voisin, une sorte de séparation d’au moins 2 mètres de
haut devra être installé dans la zone concernée afin de protéger l’intimité.
• Le design du stand à deux étages devra comprendre des panneaux de « sortie », un éclairage de secours
et un éclairage judicieusement disposé tout le long des escaliers. Il devra aussi prévoir l’installation de
garde-fous pour empêcher la chute de personnes ou d’objets pendant le montage et le démontage.
• L’étage supérieur ne devra pas être équipé d’un plafond. Cependant, un faux-plafond en matériau non
inflammable sera autorisé pour l’étage inférieur.
• Toute vitre utilisée pour le second étage devra être en verre laminé de 0,5 cm d’épaisseur au minimum.

Plateformes, rampes d’accès, passerelles
RÈGLEMENTS TECHNIQUES
Les exposants souhaitant construire une plateforme ou une scène de plus de 0,5 mètres de haut devront en
demander l’autorisation à l’Équipe technique d’ITMA 2011 à l’aide des formulaires de service.
Tous les stands équipés d’une plateforme accessible de plus de 5 cm de hauteur devront disposer d’une
rampe d’accès. La pente de ces rampes devra être uniforme et leur gradient ne devra pas dépasser 1:10. Des
paliers à niveau devront être prévus en haut et en bas des rampes d’accès et en toute position intermédiaire
comprenant des portes de sortie. La largeur minimum des rampes devra être de 1 mètre. La pente devra être
contenue à l’intérieur du stand et ne pas déborder sur l’allée.
Demande d’autorisation pour les stands à deux étages, plateformes, rampes d’accès et passerelles
Les stands à deux étages, plateformes, rampes d’accès et passerelles pourront être construits à condition
d’avoir obtenu l’accord de l’Équipe technique d’ITMA 2011. Un facteur essentiel du processus d’approbation
est l’impact que les stands à deux étages, plateformes, rampes d’accès et passerelles produiront sur
l’aménagement et la clarté du hall et sur les stands voisins.
Les exposants souhaitant construire des stands à deux étages, plateformes, rampes d’accès ou passerelles
devront soumettre à l’Équipe technique d’ITMA 2011, avant le 16 mai 2011, les plans et calculs détaillés
relatifs au design proposé, en même temps que les formulaires de service.
Il est rappelé aux exposants que tous les plans des stands devront être soumis sur papier, par courrier postal
recommandé ou délivrés par un service de messagerie. Trois jeux de plans des stands indiquant la position
des machines devront être soumis.
Les calculs (structurels, architecturaux, mécaniques et électriques) devront être fournis et porter la signature
d’un ingénieur qualifié. Si nécessaire, prenez contact avec l’Équipe technique d’ITMA 2011 pour toute
assistance.
Les éléments suivants devront être soumis à l’Équipe technique d’ITMA 2011 pour l’approbation des stands
à deux étages, plateformes, rampes d’accès et passerelles :
a) Plans de construction (des deux niveaux pour les stands à deux étages).
b) Calculs pour la structure principale incluant :
- Calculs structurels complets de tous les éléments de construction, prenant en considération la charge
maximale au sol des planchers d’exposition.
- Détails de la charge transmise par les piliers au plancher d’exposition par l’étage supérieur.
- Détails de la résistance horizontale maximum à l’impact pour tout élément de cloison ou de rambarde
(au minimum 1 kN par m).
- Nom, position et coordonnées complètes de l’auteur des calculs, date d’élaboration des plans.
L’Équipe technique d’ITMA 2011 se réserve le droit d’imposer des conditions supplémentaires concernant la
sécurité et la prévention des incendies, jusqu’au moment où l’approbation du stand aura été accordée.
Lorsque le stand aura été approuvé, une confirmation sera envoyée à l’exposant, accompagnée d’une copie
dûment tamponnée des plans d’aménagement.
Les frais afférant à l’approbation du design seront facturés à l’exposant.
B11 Espace seul et package d’aménagement
Le loyer du stand inclut les éléments définis dans l’Article A11 du “Règlement général” mais ne comprend pas les
aménagements du stand ou autres éléments.
L’Équipe technique de l’ITMA 2011 a conçu un package spécial “d’Aménagement de stand” à l’intention des exposants
qui le désirent. Ce package inclut les cloisons, l’éclairage, les revêtements de sol et les prises électriques, en fonction
de la taille du stand. Tous les détails, incluant les tarifs et une illustration détaillée, peuvent être trouvés dans les
formulaires de service.
Les coordonnées du Équipe technique ITMA 2011 sont les suivantes :
Contact: Ng Chee Leng / Anthony Koh
Téléphone : +65 6393 0240 / 6393 0214
Courriel : service@itma.com
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RÈGLEMENTS TECHNIQUES
B12 Données techniques et caractéristiques des halls
Hall 1 2 3 4 5 6 7 8 Remarques
Rez-dechaussée
Longueur
approximative (m)
Largeur
203.4 345.5 415.1 220.3 201.9 220.2 201.9 175.5
approximative (m) 45.7 84.5 95.1 81.0 79.0 81.0 79.0 79.0
Espace brut
d’exposition (m2) 14,000 31,855 42,951 20,250 20,250 20,250 20,250 13,825
Charge au sol
admissible (T/m2) 5 5 5 5 5 5 5 5
Hauteur du hall (m) 10.0 13.4 / 10.0 10.4 10.4 10.4 10.4 10.4 6.9 La hauteur maximale des stands
devra être de 6 mètres sauf
pour les stands situés sous la
passerelle traversant les Halls
2 et 3 pour lesquels la hauteur
maximale autorisée sera de 4
mètres.
Dimensions
minimum des accès
pour les livraisons
(largeur x hauteur) (m)
Dimensions
maximum des
7.0 x 5.8 4.5 x 4.2 6.0 x 5.0 6.0 x 5.0 à préciser 6.0 x 5.0 tà préciser 4.2 x 6.2
accès pour les
livraisons (largeur x
hauteur) (m)
7.0 x 10.0 9.0 x 8.9 9.0 x 8.9 8.7 x 8.0 à préciser 8.7 x 8.0 tà préciser 4.2 x 6.2
Armoires électriques Alimentation électrique triphasée 400 V (Cetac 5 wholes) : 63 ampères / gaine de service
Air comprimé Chaque armoire de service dispose de 2 gaines.
Raccordement d’air comprimé, débit 1.000 litres/min. 6,5 bar.
Eau Chaque armoire de service dispose de 2 gaines.
Raccordement pour l’eau : Raccord ½ pouce, 4 bar, 32 mm sur la canalisation circulaire
Gaz Aucune alimentation en gaz n’est disponible sur le site.
Points de vidange
(dans les armoires)
114 270 350 195 à préciser 183 à préciser 120
Éclairage au
plafond
L’éclairage général des halls est d’environ 100 à 150 lux par mètre carré
Chauffage et
ventilation
Les halls sont chauffés et ventilés. Tous les halls sont climatisés.
Sécurité incendie Sécurité incendie
Système de Système de vidéosurveillance couvrant les parties communes et les principaux accès
sécurité des halls.
L’Équipe technique d’ITMA 2011 fera parvenir à chaque exposant le plan du hall correspondant montrant l’emplacement
des armoires de service, dès que les exposants connaîtront l’emplacement de leur stand.
B12.1 Matériel de communications
Toutes les demandes de raccordement au téléphone, à la télécopie, aux lignes de transmission de données
(ISDN) ou à l’Internet pourront être faites à l’aide des formulaires de service appropriés qui seront remis aux
exposants le 1er décembre 2010.
Toutes les connexions aux services d’information et de communication seront fournies exclusivement par
l’Organisateur. Des schémas de branchement indiquant l’emplacement demandé pour les connexions devront
être joints aux formulaires de service.
Un réseau Wifi est disponible sur le Site.
B12.2 Dysfonctionnements
Chaque entrée du Hall
8 comporte une colonne
centrale, par conséquent la
largeur de chaque porte du
Hall 8 est de 4,2 mètres.
L’air comprimé, l’électricité et
l’eau sont fournis aux stands
dans les halls à travers des
gaines de service enterrées.
En général, les armoires de
service sont espacées de 8
mètres.
Toute dysfonctionnement des services (par exemple électricité, eau, air comprimé, chauffage, ventilation,
communications, etc.) devra être immédiatement signalé à l’Équipe technique d’ITMA 2011. L’Organisateur
ne pourra pas être tenu responsable des dégâts causés par des défaillances résultant des fluctuations des

RÈGLEMENTS TECHNIQUES
services ou de cas de force majeure, ou si la fourniture des services concernés (électricité, eau, air comprimé)
est interrompue sur ordre des pompiers.
B13 Règlement de sécurité du salon
B13.1 Sorties de secours, trappes d’évacuation, allées des halls
Les sorties et allées désignées sur les plans des halls comme sorties et allées de secours devront être
totalement dégagées sur toute leur largeur. Elles servent d’itinéraires de secours en cas d’urgence et par
conséquent ne devront en aucun cas être obstruées par des objets laissés sur le chemin ou dépassant,
et devront être maintenues en bon état avec des surfaces planes, antidérapantes et ne permettant pas de
trébucher.
Les portes le long des itinéraires de secours devront pouvoir être faciles à ouvrir complètement de l’intérieur.
Les sorties de secours, trappes d’évacuation et toute signalisation indiquant leur emplacement ne devront pas
être obstruées, bloquées, couvertes ou rendues non identifiables de n’importe quelle autre manière.
Toutes les allées des halls désignées comme itinéraires de secours ne devront pas être obstruées et aucune
construction ne devra y être effectuée.
Pour les stands dont la surface au sol dépasse 150 mètres carrés, un itinéraire de secours de plus de 10
mètres de long ou un stand conçu de telle manière que la sortie/l’itinéraire de secours ne soit pas visible de
tous les points du stand doit avoir deux sorties/itinéraires de secours séparés qui sont placés aux extrémités
opposées du stand. Les stands devront être conçus de manière à éviter la création d’espaces, angles ou
alcôves difficilement accessibles. Tous les espaces réservés à l’usage du personnel (bureaux, salles de repos
ou de réunion, etc.) dans la zone d’un stand devront offrir une vue dégagée de l’itinéraire de secours le plus
proche et un chemin y conduisant.
Les espaces uniquement accessibles en traversant d’autres espaces (aussi appelés espaces aveugles) sont
interdits. Si dans un stand donné la distance maximale d’un itinéraire de secours à une allée du hall est
supérieure à 10 mètres, ce stand devra disposer d’une seconde sortie et/ou d’une allée d’au moins 2,5 mètres
de large conduisant à une allée du hall.
Accès aux dispositifs de sécurité et signalisation
La signalisation lumineuse, les extincteurs, les bornes et lances d’incendie ou tout autre équipement ou
matériel de protection et de sécurité ne devront en aucune circonstance être couverts ou obstrués.
L’accès aux boîtiers de raccordement (électricité, téléphone, eau, air comprimé, etc.) ainsi que les voies
d’accès aux bureaux et installations des halls ne devront pas être bloqués.
Évacuation en cas d’urgence
L’Organisateur se réserve le droit d’ordonner la fermeture et l’évacuation des bâtiments, des bureaux et/ou
des halls pour des raisons de sécurité.
B13.2 Lances à incendie et extincteurs
Les halls sont équipés de lances à incendie et d’extincteurs pour la lutte contre le feu.
Les exposants devront s’assurer que leurs stands possèdent l’équipement nécessaire pour la lutte contre le
feu si des démonstrations ou spectacles sont organisés sur leurs stands. Pour les stands d’une superficie
supérieure à 1000 mètres carrés, un extincteur de 50 kg (Modèle ABC) sera exigé. Pour les démonstrations
ayant lieu dans des stands d’une superficie inférieure à 1000 mètres carrés, un extincteur de 25 kg (Modèle
ABC) sera exigé.
Les stands situés à plus de 15 mètres d’un passage public devront posséder leurs propres extincteurs. Ceuxci
devront être correctement montés près des itinéraires de secours et clairement visibles d’une distance d’au
moins 15 mètres. Au moins un extincteur devra toujours être installé à l’étage supérieur des stands à deux
étages.
Les stands utilisant ou faisant des démonstrations avec des liquides inflammables devront être équipés d’au
moins un extincteur à proximité immédiate de tels dispositifs.
B13.3 Zones de service d’incendie, bouches d’incendie
L’accès aux zones de service d’incendie, aux itinéraires d’évacuation et aux zones de sécurité ne devront
en aucun cas être obstruées soit par des véhicules en stationnement, soit par des objets d’exposition, des
matériaux de construction, des emballages, etc.
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30
RÈGLEMENTS TECHNIQUES
Les véhicules stationnant sur les zones de service d’incendie, les itinéraires d’évacuation ou sur zones de
sécurité, ou les objets laissés sur ces zones, seront immédiatement enlevés aux frais de l’exposant.
Les bouches d’incendie ne devront en aucun cas être obstruées ou rendues non identifiables ou
inaccessibles.
B13.4 Règles de prévention des incendies
Construction des stands et éléments de décoration
Pour des raisons de sécurité, aucun matériau ou outil pouvant causer une obstruction ne devra être laissé dans
les allées pendant le montage et le démontage. Tous les matériaux devront rester à l’intérieur du périmètre du
stand. Les services de nettoyage du site enlèveront tout objet laissé dans les allées et l’exposant et/ou son
sous-traitant ne pourront faire aucune réclamation en cas de dégât. Les frais d’enlèvement des objets ayant
causé une obstruction seront facturés à l’exposant ou déduits de sa Garantie de bonne exécution.
Les matériaux facilement inflammables, ceux susceptibles de suinter ou de dégager des gaz toxiques lorsqu’ils
brûlent, tels que la mousse de polystyrène (Styropor) ou matériaux similaires ne pourront pas être utilisés. Les
éléments de décoration dont la résistance au feu est standard pourront être utilisés dans certains endroits si
leur emplacement est suffisamment protégé contre les risques d’incendie. Un certificat de test confirmant la
classification des matériaux utilisés pourra être exigé.
Dans certains cas individuels et pour des raisons de sécurité, des conditions spéciales pourront être imposées
pour les éléments structuraux supportant des charges (par exemple non inflammables). Les revêtements de
sol devront être posés avec des joints étanches. Les arbustes et plantes ne pourront être utilisés à des fins
décoratives que s’ils ont été fraîchement coupés (c’est-à-dire que les feuilles et aiguilles devront être vertes
et fraîches). Si au cours de l’exposition il devient évident que les arbustes et plantes se fanent et de ce fait
pourraient prendre feu, ils devront être enlevés. Les arbustes ne devront pas avoir de branches plus basses
qu’environ 50 cm au-dessus du sol. Le gazon devra toujours être humidifié (risque de s’enflammer). Le bambou,
les roseaux, le foin, la paille, les paillis d’écorce, la tourbe ou matériaux similaires ne sont généralement pas
conformes aux exigences ci-dessus et sont pas conséquent normalement interdits.
Toute exception à cette recommandation devra faire l’objet d’un accord préalable de l’Équipe technique
d’ITMA 2011 concernée.
Véhicules à moteur accessoirement exposés
Les véhicules ou engins à moteur ne pourront être exposés pendant le salon qu’avec l’accord formel de
l’Organisateur. Les réservoirs de carburant des véhicules à moteur exposés devront être complètement vidés
et leurs bouchons verrouillés ; les batteries devront être d’connectées.
Interdiction de fumer sur le site
Il sera strictement interdit de fumer dans les halls et allées durant ITMA 2011. Cette règle s’appliquera aussi
aux périodes de montage, d’exposition et de démontage.
Règles relatives aux bannières / ballons / plafonds / éclairages suspendus
Toutes les bannières, les installations d’éclairage, les plafonds accrochés au plafond du site formeront une partie
intégrante du design su stand et devront être confinés à l’intérieur de l’espace d’exposition de ce dernier.
Utilisation de ballons et autres objets flottants
Les ballons gonflés avec un gaz inflammable seront interdits à l’intérieur des halls. Les seuls gaz autorisés
seront l’hélium ou l’air.
Les bouteilles de gaz devront rester à l’extérieur des halls. Les exposants devront prendre en charge les
aménagements destinés au stockage des bouteilles de gaz.
Générateurs de fumée
L’utilisation de générateurs de fumée devra être coordonnée par l’Équipe technique d’ITMA 2011 et soumise
à l’approbation de la direction du Site.
Déchets recyclables, non recyclables et résiduels
Aucun récipient pour les déchets recyclables, non recyclables ou résiduels constitués de matières inflammables
ne pourra être utilisé sur les stands.
Tous les déchets recyclables, non recyclables ou résiduels produits sur les stands devront être régulièrement
éliminés, au plus tard le soir de chaque journée d’ouverture, ou déposés dans les poubelles prévues à cet effet

et disposées au bord du stand le long de l’allée.
RÈGLEMENTS TECHNIQUES
Pour plus d’informations, voyez aussi l’Article B22 sur la “Gestion des déchets” ainsi que les formulaires de
service.
Pistolets à peinture, peintures cellulosiques
L’utilisation de pistolets à peinture sera interdite, de même que l’utilisation de vernis cellulosiques à l’intérieur
des halls. Cette interdiction s’étend aux liquides inflammables et aux aérosols à gaz. Les peintures à base
cellulosique seront aussi interdites.
Outillage
Tous les établis et bancs de travail pour la découpe manuelle du bois devront être équipés d’un aspirateur
approprié et d’un système d’aspiration pour la poussière et la sciure. Toute machine ou outillage utilisé devra
être en bon état et les parties dangereuses correctement protégées. Des dispositifs de protection devront
être utilisés dans les zones de découpage et sur les parties mobiles. Ces appareils ne devront en aucune
circonstance être utilisés dans les halls après le 18 septembre 2011. L’outillage utilisé pour le montage et le
démontage devra porter le sigle CE et être en bon état de fonctionnement.
Ponçage, soudure, découpage, peinture dans les halls, travaux à chaud et flammes nues
Un permis approprié devra être demandé pour tout travail de soudure, la zone de travail devra être suffisamment
protégée et un extincteur appartenant au stand concerné et portant un certificat d’inspection devra être
présent afin d’éviter tout départ de feu potentiel.
Aucun travail à chaud et aucune flamme nue ne seront autorisés dans les halls sans un accord écrit préalable
de l’Équipe technique d’ITMA 2011. La zone environnante devra être protégée contre les étincelles pendant
l’exécution du travail. Tous les joints et toutes les crevasses devront être scellés à l’aide de matières non
inflammables. Les stands devront posséder au moins un extincteur si tout travail de ce type est exécuté sur
le stand.
Couverture du stand
La couverture des stands pourra être demandée à l’aide des formulaires de service. Les exposants devront
s’assurer que la couverture des stands résiste au feu. Le certificat de test devra être conforme à la norme
DIN 4102-B1 ou à une norme équivalente. Les certificats appropriés devront pouvoir être présentés à la
demande.
La couverture des stands devra répondre aux exigences suivantes :
Plafonds métalliques modulaires ou à treillis
La couverture est un plafond à treillis ouvert de 1 cm x 1 cm de maille. Au moins 50% de la surface horizontale,
y compris les éléments d’éclairage et aménagements similaires, devront être ouverts.
Couverture textile
La couverture devra résister au feu
Pour plus d’informations, veuillez consulter les formulaires de service ou vous adresser à l’Équipe technique
d’ITMA 2011.
B13.5 Autres règles de sécurité
Équipement de protection individuelle (EPI)
Les exposants et les sous-traitants devront être en possession des équipements de protection individuelle tels
que casques, lunettes, gants et chaussures de sécurité et de les utiliser, en fonction de l’activité spécifique
exercée. Des casques de protection et des vêtements de travail avec bandes fluorescentes pour travailler à la
construction des stands à deux étages, chaussures de sécurité pour la construction de structures métalliques,
lunettes de protection pour la découpe ou le ponçage des métaux et harnais pour les travaux en hauteur
seront exigés et leur utilisation sera contrôlée.
Pistolets à riveter
L’utilisation des pistolets à riveter sera interdite.
Vitres et feuilles acryliques
Seules des vitres convenant aux buts appropriés pourront être utilisées. Dans le cas de structures en verre,
seul du verre laminé pourra être utilisé. Les bords des vitrines devront être chanfreinés ou protégés de
manière à prévenir tout risque de blessure. Les portes et autres éléments en verre devront porter des signes
d’avertissement à hauteur d’œil.
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32
RÈGLEMENTS TECHNIQUES
Charge au sol et répartiteurs de charge
Si nécessaire, des aménagements spéciaux incluant la fourniture de socles et/ou répartiteurs de charge
appropriés pourront être exigés pour tout objet exposé dont le poids excède la charge maximale admissible
pour le sol du site.
B14 Montage d’installations électriques
B14.1 Généralités
Les services concernant l’installation et l’alimentation électrique devront être commandés à l’aide des
formulaires de service et devront soit être soumis en ligne, soit envoyés par courrier postal recommandé ou
par service de messageries à l’Équipe technique d’ITMA 2011, même si ces services sont fournis gratuitement
conformément à l’Article A11, alinéas 6 et 7 du “Règlement général”.
Toutes les installations électriques deront exécutées conformément à la Règlementation espagnole relative
aux installations à basse tension (“Reglamento de Baja Tensión”) et aux directives associées publiées par le
Décret Royal 842/2002 (“Real Decreto” 842/2002).
L’installation devra être exécutée par un électricien agréé par le Département des services industriels de la
Generalitat de Catalunya, et un rapport détaillé d’installation devra être élaboré.
L’électricien désigné par l’Équipe technique d’ITMA 2011 pourra exécuter tous les services électriques
proposés dans les formulaires de service.
Toutes les installations devront être conformes aux règles de sécurité du Site et l’Équipe technique d’ITMA
2011 se réserve le droit de couper l’alimentation électrique de toute installation qui, selon l’opinion de
l’ingénieur électricien, pourrait être dangereuse ou de nature à causer des dommages aux visiteurs ou aux
autres exposants.
B14.2 Raccordements
Les installations électriques entre l’armoire de service et les stands devront être exclusivement réalisées
par l’électricien désigne par l’Équipe technique d’ITMA 2011. Ces installations électriques comprennent le
raccordement principal et le câblage, le fusible général et, si nécessaire, le disjoncteur, pour les raccordements
jusqu’à 15 kW. Les besoins spécifiques en termes d’alimentation électrique devront être discutés avec
l’Équipe technique d’ITMA 2011.
L’utilisation de générateurs sur les stands sera interdite, sauf accord écrit préalable de l’Équipe technique
d’ITMA 2011. Il sera strictement interdit aux exposants d’obtenir une alimentation électrique des stands
voisins.
Les exposants qui commandent des dispositifs et installations électriques à l’Équipe technique d’ITMA 2011
devront indiquer l’emplacement de tout aménagement électrique supplémentaire commandé à l’aide des
Formulaires de service, pour que l’Équipe technique d’ITMA 2011 et l’électricien désigné puissent préparer
leurs commandes avant l’arrivée de l’exposant sur le Site.
L’exposant devra s’assurer que l’installation soit capable de fournir une puissance suffisante pour que tous les
appareils électriques du stand puissent fonctionner simultanément. Si l’Équipe technique d’ITMA 2011constate
que l’installation électrique commandée par l’exposant est insuffisante pour assurer le fonctionnement
simultané de tous les appareils électriques du stand, l’Équipe technique d’ITMA 2011 aura le droit, à sa propre
initiative, de mettre à niveau ladite installation électrique, aux frais de l’exposant.
Les lignes électriques seront tirées à partir des armoires de service et pourront, dans certains cas, cheminer
sur le sol si la position du point de raccordement rend cela nécessaire. L’Équipe technique d’ITMA 2011
pourra installer les lignes électriques et les raccordements destinés aux stands voisins à travers le stand de
l’exposant, sauf si l’Équipe technique d’ITMA 2011 a la possibilité de raccorder les stands voisins à un coût
égal ou inférieur sans traverser le stand de l’exposant.
Un accord préalable devra être obtenu de l’Équipe technique d’ITMA 2011 si l’exposant souhaite que les
lignes électriques soient tirées à travers les allées publiquesou les stands de tiers. Toute ligne électrique mise
en place de cette manière devra prendre en compte aussi bien la sécurité du public que celle des exposants
et devra être payée par l’exposant concerné.
Pour des raisons de sécurité, l’alimentation électrique sera coupée le dernier jour du salon, une heure après
la fermeture.

B14.3 Installation sur le stand
RÈGLEMENTS TECHNIQUES
Les travaux d’installation électrique exécutés à l’intérieur du stand pourront l’être par l’électricien agréé
par l’exposant conformément à la Règlementation espagnole relative aux installations à basse tension
(“Reglamento de Baja Tensión”) et aux directives associées.
La fourniture des transformateurs, adaptateurs, convertisseurs, stabilisateurs de tension, systèmes
d’alimentation sans coupure (UPS) sera à la charge de l’exposant.
Si les exposants font leurs propres branchements, il est recommandé de séparer les appareils à faible
consommation (éclairages, réfrigérateurs, télécopieurs, etc.) des machines à forte consommation. Après
l’installation, l’électricien et l’Équipe technique d’ITMA 2011 inspecteront les connexions avant de mettre
l’alimentation électrique en service.
Si des installations de 50 kW ou plus doivent être utilisées, un schéma électrique, préparé par un technicien
compétent et tamponné par l’association professionnelle pertinente reconnue en Espagne, devra être soumis.
Les exposants pourront aussi demander ce service à l’Équipe technique d’ITMA 2011 à l’aide des formulaires
de service.
Tout raccordement, machine ou équipement n’ayant pas été approuvé, non conforme à la règlementation
pertinente ou utilisant plus d’énergie que celle demandée par l’exposant sur les formulaires de service
sera interdit. Ils pourront être enlevés du stand et stockés par l’Organisateur aux frais et aux risques de
l’exposant.
B14.4 Spécifications et règles relatives aux installations électriques
Les caractéristiques électriques du Site sont les suivantes :
• Tensions utiles : 230 V monophasé, 400 V triphasé
• Fréquence : 50 Hz
• Puissance maximale d’une phase : 6,6 kW (32 A)
Les connections électriques d’une puissance supérieure à 6 kW devront être sous la forme d’installations
triphasées.
• Facteur de puissance pour les calculs : 0,85
Les exposants devront prendre note des points suivants concernant la Règlementation espagnole relative aux
installations à basse tension (“Reglamento de Baja Tensión”) :
• Les sous-traitants travaillant sur le Site devront s’assurer que leur outillage électrique est adapté à
l’alimentation électrique locale.
• Les exposants devront protéger de manière appropriée les câbles et connexions sur le sol afin de prévenir
tout risque de chute ou autre danger pour le public.
• Toutes les connexions devront être réalisées avec des accessoires agréés et devront disposer d’un niveau
d’isolation correct (les connexions croisées seront interdites).
• Tous les moteurs d’une puissance supérieure à 20 kW devront être connectés au secteur par l’intermédiaire
de limiteurs de puissance, en particulier au démarrage.
• La réduction des sections ne sera pas autorisée sans une protection correcte.
• Les tableaux électriques de tous les exposants devront être équipés d’un disjoncteur à relais thermique
en fonction du courant utilisé.
• Tous les circuits devront être protégés contre les surtensions par des interrupteurs omnipolaires (phaseneutre).
Toutes les phases devront être protégées, y compris le neutre.
• Les alimentations électriques des stands devront être isolées avant d’être démontées.
• Tous les circuits d’éclairage et prises de courants d’une puissance inférieure à 32 A devront être protégés
par un disjoncteur à courant résiduel de 30 mA (RCCB). Tous les équipements électriques accessibles au
public devront aussi être protégés par des RCCB de 30 mA.
• Les fils utilisés devront avoir une section compatible avec la protection principale. Le niveau d’isolation
devra être de 0,6/1 V.
• Les accessoires de protection devront être installés de manière à permettre un accès et un travail faciles.
• Tous les tableaux électriques devront être complètement accessibles.
• Dans les espaces intérieurs, les tableaux de raccordement doivent avoir un niveau de protection minimum
de IIP4X et à l’extérieur de IP45
• Les tableaux électriques sur les stands doivent être fixés à la structure entre 1m et 1,8 m de hauteur
de hauteur et doivent être accessibles
• Chaque tableau électrique fourni par l’Equipe d’ITMA 2011 est relié par le sol à l’installation du site
33

34
RÈGLEMENTS TECHNIQUES
• L’Equipe d’ITMA 2011 ne procèdera à aucune connection par le sol sur le stand. Cette connection doit
ëtre faite par le prestataire choisi par l’exposant
De plus, les exposants devront prendre note des points suivants pour l’exécution de leurs propres
raccordements :
Mise à la terre
• Les conduites métalliques, les enveloppes métalliques des appareils, les châssis de moteurs, etc.,
devront être efficacement reliés à la terre via le système de mise à la terre fourni dans le réseau de
distribution électrique fixe du Site.
• Tous les points d’éclairage devront être équipés d’une borne de terre reliée au conducteur de terre continu
du sous-circuit final. Les systèmes d’éclairage devront être reliés à la terre, sauf s’ils sont de conception
à simple ou double isolation.
• Quand la mise à la terre des stands à structure métallique, des conduites d’eau métalliques, des éviers
et autres éléments est nécessaire, celle-ci devra être réalisée à l’aide d’un câble de terre se terminant à
l’alimentation électrique du Site. Le câble de terre devra avoir une section minimum de 6 millimètres carrés.
• Tous les câbles de mise à la terre devront être complètement isolés par une gaine en PVC lorsqu’ils sont
exposés (y compris à l’intérieur des boîtiers de raccordement).
• L’alimentation électrique de tous les stands devra disposer d’une protection d’une sensibilité maximum
de 30 mA contre les courants de fuite sur les sous-circuits finaux.
Dimensions des câbles
Les câbles destinés aux alimentations triphasées jusqu’à 63 A devront normalement être des câbles souples
de section ronde de 3 cm. Cependant, dans certaines circonstances, lorsque le câble devra traverser le sol
du stand et de ce fait pourra présenter un risque de chute inévitable par tout autre moyen, le câble de section
ronde pourra être remplacé par un câble plat de 1 cm x 4 cm passant sous le tapis du stand.
Pour des raisons de sécurité, l’alimentation électrique du stand ne sera disponible qu’après une inspection de
sécurité de l’ingénieur électricien désigné.
B14.5 Précautions de sécurité
Par mesure supplémentaire de sécurité, tous les appareils générateurs ou émetteurs de chaleur (plaques
chauffantes, spots, transformateurs, etc.) devront être posés sur un support non inflammable et sans amiante,
et devront être correctement surveillés pendant leur fonctionnement. Selon la quantité de chaleur générée et/ou
émise, une distance adéquate devra être observée entre les appareils concernés et toute matière inflammable à
proximité. Il ne sera pas autorisé d’accrocher des lampes aux décorations en matières inflammables.
B14.6 Éclairage de secours
Les stands dont la conception spécifique rend inefficace l’éclairage général de secours des halls devront être
équipés de leur propre éclairage de secours supplémentaire. Cet éclairage de secours devra être installé de
manière à ce que les itinéraires de secours généraux soient accessibles en toute sécurité.
B14.7 Éclairages suspendus
Les éclairages suspendus (autres que de simples lampes) devront être équipés de systèmes adéquats de
suspension, indépendants des câbles électriques. Les systèmes d’éclairage lourds devront être équipés d’un
second système de suspension. .
B14.8 Enseignes électriques
Les enseignes électriques ou lumineuses ne devront pas être attachées à des structures en bois ou en tissus,
sauf si elles sont efficacement protégées par des matériaux incombustibles.
Les enseignes éclairées de l’intérieur devront être construites avec des matériaux approuvés et câblées
avec des câbles de type approuvé (pas de fils souples) en fonction de la température ambiante intérieure
envisagée, et devront être correctement ventilées.
Les enseignes lumineuses ressemblant en quelque manière que ce soit aux panneaux de sortie et autre
signalisation obligatoire similaire devront être positionnées de façon à ne pas créer de confusion pour le
public.

B14.9 Éclairage des vitrines
RÈGLEMENTS TECHNIQUES
Les vitrines devront être éclairées exclusivement de l’extérieur, sauf si les objets exposés sont
incombustibles.
Les vitrines éclairées intérieurement devront être construites avec des matériaux approuvés et câblées avec
des câbles de type approuvé (pas de fils souples) et devront être correctement ventilées.
B14.10 Éclairages à décharge gazeuse
Les enseignes à tubes à décharge gazeuse ou les installations utilisées comme accessoires lumineux sur
les stands ou avec les objets exposés, qu’elles soient à haute ou basse tension, seront considérées comme
installations à haute tension dans le cadre du présent Règlement et devront être conformes aux exigences
suivantes :
• L’enseigne ou l’accessoire lumineux devra être installé hors de portée du public ou offrir une protection
suffisante à celui-ci.
• L’enseigne ou les matériaux d’aménagement du stand situés derrière de tels signes lumineux devront
être incombustibles.
• Les dispositifs à haute tension devront être montés sur des matières incombustibles.
• Un circuit électrique séparé devra être utilisé pour l’alimentation de telles enseignes ou accessoires
lumineux et contrôlé par un ‘interrupteur de secours pompiers’ d’un design approuvé situé dans un endroit
accessible et visible et identifié par une étiquette appropriée.
Toute personne chargée de l’installation de ce type d’appareil devra soumettre une proposition à l’Équipe
technique d’ITMA 2011 avant de procéder à l’installation. Aucune installation de ce type ne sera autorisée
sans l’accord écrit préalable de l’Équipe technique d’ITMA 2011 et de l’ingénieur du Site.
B14.11 Périodes de fourniture du courant électrique
Le courant électrique sera fourni conformément aux conditions stipulées par les exposants dans les formulaires
de service.
Les exposants auront le choix entre une alimentation intermittente ou une alimentation permanente.
L’alimentation intermittente comprend la consommation d’électricité et ceci est inclut gratuitement dans le loyer du
stand pendant les périodes indiquées dans l’Article A11 point 7 du Réglement Général. L’alimentation permanente
sera facturée aux exposants, le coût de l’alimentation intermittente étant pris en compte. L’alimentation permanente
est justifiée pour un fonctionnement en dehors des heures d’alimentation intermittente.
La pose des câbles pour un éclairage et une machine, chacun terminé par un interrupteur, et une alimentation
monophasée de 6 A pour les ordinateurs, télécopieurs et réfrigérateurs, 24 heures sur 24, munie d’une prise
à 3 broches et avec interrupteur, seront fournis gratuitement.
Les alimentations intermittentes seront disponibles comme suit :
Montage du stand Période d’exposition Démontage
Date (2011) 5 -17 Sept 18 - 20 Sept 21 Sept 22 - 29 Sept 30 Sept - 6 Oct 7 Oct
Début (heures) 08h00 08h00 08h00 09h00 08h00 08h00
Fin (heures) 20h00 22h00 19h00 20h00 20h00 12h00
Les exposants ayant besoin d’une alimentation électrique en dehors de ces heures devront demander une
alimentation permanente.
Les exposants souhaitant passer d’une alimentation intermittente à une alimentation permanente devront en
faire la demande à l’Équipe technique d’ITMA 2011 avant 12h00 le jour concerné. La fourniture ne sera pas
garantie.
B15 Installations pour la fourniture d’eau et les eaux usées
B15.1 Généralités
Les services concernant les installations pour la fourniture d’eau et les eaux usées devront être commandés à
l’aide des formulaires de service à renvoyer signés à l’Équipe technique d’ITMA 2011, même si ces services
sont fournis gratuitement conformément à l’Article A11, alinéa 8 du “Règlement Général”.
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36
B15.2 Raccordements
RÈGLEMENTS TECHNIQUES
Les raccordements pour l’eau et les eaux usées des armoires de service aux stands ne pourront être
effectuées que par l’Équipe technique d’ITMA 2011 ou par son sous-traitant désigné. Les installations pour
l’eau et les eaux usées comprennent le raccordement principal (alimentation et évacuation) avec tuyauteries
d’alimentation et d’évacuation, ainsi qu’un compteur d’eau si nécessaire. L’exposant ne sera pas autorisé à
obtenir pour son stand de l’eau fournie par des personnes n’ayant pas été autorisées par l’Équipe technique
d’ITMA 2011 à fournir de l’eau. Il sera strictement interdit aux exposants d’obtenir une alimentation en eau
depuis les stands voisins.
Des schémas indiquant l’emplacement demandé pour raccordements devront être joints aux formulaires
de service. L’exposant devra s’assurer que les installations pour l’eau et les eaux usées seront capables
de satisfaire tous les aménagements du stand exigeant de telles installations, afin que ces aménagements
puissent fonctionner simultanément. Si l’Équipe technique d’ITMA 2011 constate que les installations pour
l’eau et les eaux usées commandées par l’exposant ne permettent pas un fonctionnement simultané de
tous les aménagements exigeant ces installations, l’Équipe technique d’ITMA 2011 aura le droit, à sa propre
initiative, de mettre à niveau lesdites installations, aux frais de l’exposant.
Les tuyauteries pour l’eau et les eaux usées seront posées à partir des armoires de service et pourront,
dans certains cas, cheminer sur le sol si la position du point de raccordement rend cela nécessaire. L’Équipe
technique d’ITMA 2011 pourra installer les tuyauteries et les raccordements d’eau et d’eaux usées destinées
aux stands voisins à travers le stand de l’exposant, sauf si l’Équipe technique d’ITMA 2011 a la possibilité de
raccorder les stands voisins à un coût égal ou inférieur sans traverser le stand de l’exposant.
Un accord préalable devra être obtenu de l’Équipe technique d’ITMA 2011 si l’exposant exige que les
tuyauteries soient posées à travers les allées ou les stands de tiers. Toute tuyauterie mise en place de cette
manière devra prendre en compte aussi bien la sécurité du public que celle des exposants et devra être
payée par l’exposant concerné. Les eaux usées contaminées par des produits chimiques ne pourront pas être
déversées dans les égouts.
Pour des raisons de sécurité, les installations pour l’eau et les eaux usées seront coupée le dernier jour du
salon, une heure après la fermeture.
B15.3 Installation sur le stand
Les travaux de plomberie (installations pour l’eau et les eaux usées) à l’intérieur du stand pourront être
exécutés par le propre plombier de l’exposant ou par un plombier désigné par ce dernier, conformément
aux exigences pertinentes de la règlementation espagnole et européenne et conformément aux pratiques
professionnelles acceptées. Les travaux de plomberie à l’intérieur du stand pourront aussi être exécutés par
l’Équipe technique d’ITMA 2011 et/ou par les sous-traitants désignés par cette dernière.
Si d’autres sous-traitants sont appelés à effectuer les travaux de plomberie, y compris le raccordement de
dispositifs exigeant une alimentation en eau et une évacuation des eaux usées, par exemple éviers, l’exposant
devra en informer l’Équipe technique d’ITMA 2011 à l’aide des formulaires de service.
B15.4 Périodes de fourniture de l’eau
La fourniture d’eau sera disponible comme suit :
Montage du stand Période d’exposition Démontage
Date (2011) 5 -17 Sept 18 - 20 Sept 21 Sept 22 - 29 Sept 30 Sept - 6 Oct 7 Oct
Début (heures) 08h00 08h00 08h00 09h00 08h00 08h00
Fin (heures 20h00 22h00 19h00 20h00 20h00 12h00
Les exposant ayant besoin de l’alimentation en eau en dehors de ces périodes devront en faire la demande à
l’aide des formulaires de service.
B16 Installation de dispositifs à air comprimé et tubes
B16.1 Généralités
Les services concernant l’air comprimé devront être commandés à l’aide des formulaires de service à signer

RÈGLEMENTS TECHNIQUES
et à retourner à l’Équipe technique d’ITMA 2011. Si nécessaire, des devis spécifiques devront être demandés
avant le 16 mai 2011. Pour plus d’informations, veuillez consulter les formulaires de service ou vous adresser
à l’Équipe technique d’ITMA 2011.
B16.2 Raccordements
La fourniture d’air comprimé aux stands d’exposition sera possible dans les halls. Elle sera généralement
effectuée par un raccordement à un compresseur. L’Équipe technique d’ITMA 2011 se réserve le droit
d’installer un compresseur sur le stand, dans les cas où seul un faible volume d’air comprimé serait exigé.
L’utilisation d’un compresseur fourni par l’exposant devra être signalée à l’équipe technique d’ITMA 2011
avant le 16 mai 2011, à l’aide des formulaires de service.
L’exposant ne sera pas autorisé à obtenir pour son stand de l’air comprimé fourni par des personnes n’ayant
pas été autorisées par l’Équipe technique d’ITMA 2011 à fournir de l’air comprimé. Il sera strictement interdit
aux exposants d’obtenir de l’air comprimé des stands voisins sans l’accord préalable de l’Équipe technique
d’ITMA 2011. Les raccordements d’air comprimé depuis le propre compresseur de l’Équipe technique d’ITMA
2011 aux stands individuels ne pourront être effectués que par l’Équipe technique d’ITMA 2011 et/ou par son
sous-traitant désigné. Les installations d’air comprimé comprennent le raccordement au compresseur principal
et les tubulures d’air comprimé associées. L’exposant devra s’assurer que l’installation d’air comprimé soit
capable de fournir une pression suffisante pour que tous les appareils du stand utilisant de l’air comprimé
puissent fonctionner simultanément. Si l’Équipe technique d’ITMA 2011 constate que l’installation d’air
comprimé commandée par l’exposant est insuffisante pour assurer le fonctionnement simultané de tous les
appareils du stand utilisant l’air comprimé, l’Équipe technique d’ITMA 2011 aura le droit, à sa propre initiative,
de mettre à niveau ladite installation d’air comprimé, aux frais de l’exposant.
Les tubulures d’air comprimé seront tirées à partir des armoires de service mais pourront, dans certains cas,
cheminer sur le sol si la position du point de raccordement rend cela nécessaire. L’Équipe technique d’ITMA
2011 pourra installer les tubulures d’air comprimé et les raccordements destinés aux stands voisins à travers
le stand de l’exposant, sauf si l’Équipe technique d’ITMA 2011 a la possibilité de raccorder les stands voisins
à un coût égal ou inférieur sans traverser le stand de l’exposant.
Un accord préalable devra être obtenu de l’Équipe technique d’ITMA 2011 si l’exposant exige que les tubulures
d’air comprimé soient installées à travers les allées ou les stands de tiers. Toute tubulure d’air comprimé mise
en place de cette manière devra prendre en compte aussi bien la sécurité du public que celle des exposants
et devra être payée par l’exposant concerné.
Un plan indiquant l’emplacement demandé pour les raccordements devra être joint aux formulaires de
service.
Pour des raisons de sécurité, la fourniture d’air comprimé sera coupée le dernier jour du salon, une heure
après la fermeture.
B16.3 Installation sur le stand
Les travaux d’installation de l’air comprimé à l’intérieur du stand pourront être exécutés par le propre installateur
de l’exposant ou par un installateur désigné par ce dernier, conformément aux exigences pertinentes de la
règlementation espagnole et européenne et conformément aux pratiques professionnelles acceptées. Les
travaux d’installation d’air comprimé à l’intérieur du stand pourront aussi être exécutés par l’Équipe technique
d’ITMA 2011 et/ou par les sous-traitants désignés par cette dernière, à condition qu’une demande en bonne
et due forme en ait été faite.
Si d’autres sous-traitants sont appelés à effectuer les travaux d’installation d’air comprimé, y compris le
raccordement d’appareils exigeant une alimentation air comprimé, par exemple appareils avec connexions
pour gaz, l’exposant devra en informer l’Équipe technique d’ITMA 2011 à l’aide des formulaires de service.
Les exposants devront commander le point de raccordement et la fourniture de l’air comprimé au stand à l’aide
des formulaires de service. Si des exposants souhaitent utiliser leurs propres compresseurs électriques, le
niveau de bruit de ces compresseurs, mesuré aux limites des stands, ne devra en aucun cas excéder 70 dB.
Un accord préalable devra être obtenu pour amener un compresseur piloté électroniquement dans les halls
d’exposition. L’emplacement du compresseur devra figurer sur les plans. Le compresseur devra aussi être
déclaré dans les formulaires de service.
Les bouteilles de gaz ou de liquides sous pression devront être construites et approuvées conformément aux
recommandations de l’organisme de contrôle et les bouteilles devront être peintes aux couleurs conformes
aux normes internationales. Seule une bouteille à la fois pourra être présente sur le stand. Les bouteilles de
rechange devront être stockées dans un lieu prédéterminé et approuvé par l’Équipe technique d’ITMA 2011,
selon un mode de stockage et dans une position correcte. Les bouteilles sous pression ne devront en aucun
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38
RÈGLEMENTS TECHNIQUES
cas être connectées ou déconnectées en présence du public.
Tout raccordement, machine ou équipement n’ayant pas été approuvé, non conforme à la règlementation
pertinente ou utilisant plus d’air comprimé que le volume demandé par l’exposant sur les formulaires de
service sera interdit. Ils pourront être enlevés du stand et stockés par l’Équipe technique d’ITMA 2011 aux
frais et aux risques de l’exposant.
B16.4 Spécifications pour l’air comprimé
Les caractéristiques de l’air comprimé du Site sont les suivantes :
• Non huileux.
• Pression moyenne : 7 Bar, 82-575 litres / minute
• Siccité : 100 C Td (point de rosée)
• Huile transportée : 40 ppm
Les stations permanentes produisent les classes suivantes d’air comprimé conformément à la norme ISO
8573-1 :
• Huile résiduelle : 0%
• Poussière résiduelle : 0%
• Eau résiduelle : 0%
Si des exposants souhaitent avoir un air comprimé plus propre ou plus sec, ils devront disposer de leur propre
système de filtration. Les exposants ayant besoin de caractéristiques plus importantes ou différentes devront
en faire la demande à l’aide des formulaires de service.
B17 Installations au gaz
Aucune alimentation en gaz n’est disponible dans les halls. L’Équipe technique d’ITMA 2011 examinera les demandes
des exposants au cas par cas, dans le cadre de services techniques spéciaux.
B18 Trous pour les boulons d’ancrage, gorges et tranchées
Les exposants pourront demander le perçage de trous pour les boulons d’ancrage de leurs machines à l’aide des
formulaires de service.
Toutes les demandes pour des trous d’ancrage devront être soumises à l’Équipe technique d’ITMA 2011 avant le
16 mai 2011. Le sol sera remis en condition original par l’Équipe technique d’ITMA 2011 aux frais de l’exposant
concerné.
Le coût estimé de ce travail sera communiqué à l’exposant avant le 15 juin 2011 et l’exposant devra confirmer sa
demande et la régler intégralement au plus tard le 15 juillet 2011 à l’Équipe technique d’ITMA 2011.
Un supplément sera facturé pour toute modification ultérieure des trous pour les boulons d’ancrage. Les exposants
sont invités à soumettre cette demande le plus tôt possible afin d’éviter tout retard.
Les exposants ne devront effectuer aucun travail par eux-mêmes. Toute infraction à cette règle entraînera la remise en
condition originale de l’espace aux frais de l’exposant, additionnés d’une pénalité de 15% du coût de ce travail.
Le creusement de rainures ou tranchées dans le sol des halls pour le passage des câble ou autres conducteurs sera
interdit. Pour des raisons de sécurité, les exposants devront protéger les câbles et connexions sur leurs stands à l’aide
de planchers ou de capots protecteurs.
B19 Points de fixation et d’accrochage
L’Équipe technique d’ITMA 2011 sera seule responsable de la fourniture de structures et de points d’accrochage
destinés à la suspension d’éléments aux plafonds des halls. Toute modification des structures porteuses ne pourra
être exécutée que par l’Équipe technique d’ITMA 2011. Dans ce but, l’Équipe technique d’ITMA 2011 désignera
des sous-traitants spécialisés pour effectuer les travaux nécessaires. Dans la mesure des possibilités structurelles,
l’exposant pourra disposer d’un point d’accrochage à l’endroit de son choix au-dessus de la zone du stand. Des
plans indiquant clairement la position et la hauteur des points d’accrochage souhaités devront être fournis avec les

RÈGLEMENTS TECHNIQUES
formulaires de service. Les éléments suspendus devront être strictement situés au-dessus du stand et à l’intérieur
de son périmètre. Les hauteurs de construction devront être prises en considération. L’Équipe technique d’ITMA
2011 examinera la faisabilité des points d’accrochage désirés. Chaque point d’accrochage au plafond du hall pourra
supporter une charge perpendiculaire maximum de 150 kg.
Il est essentiel que les exposants fournissent les informations suivantes à l’Équipe technique d’ITMA 2011 :
a) Dessins indiquant toutes les dimensions des éléments et la distance entre les points d’accrochage
b) Poids de tous les éléments
c) Orientation
Fixation d’objets aux points d’accrochage
Les éléments suspendus aux points d’accrochage demandés (supports d’éclairage, spots, etc.) devront être installés
uniquement par le spécialiste désigné par l’exposant ou par des entreprises spécialisées autorisées à réaliser de
tels travaux conformément aux règles européennes pertinentes et conformément aux pratiques professionnelles
acceptées. Tous les gréements et matériaux seront soumis à l’approbation du Site. Voir l’illustration ci-dessous.
Les structures et appareils devront être équipés de câbles ou chaînes et de fixations de sécurité supplémentaires.
Il n’y a pas de limition de hauteur pour l’accrochage de supports d’éclairage, spots ou autres éléments d’éclairage.
Cependant, les bannières, logos, noms d’exposants et autres éléments publicitaires accrochés au gréement ne devront
pas dépasser une hauteur de 6 mètres (mesurée du haut de la bannière jusqu’au sol).
Toutes les bannières, supports d’éclairage, plafonds suspendus au toit du hall devront former une partie intégrante du
stand de l’exposant et devront être contenus à l’intérieur du périmètre de celui-ci.
Les règles de sécurité applicables devront être observées pour l’accrochage et la fixation des objets suspendus. Les
serre-câbles ne seront pas autorisés.
Ce qui suit sera interdit :
• Suspension d’éléments du stand ou d’objets d’exposition ;
• Fixation d’éléments du stand ou d’objets d’exposition (les éléments du stand et/ou les d’objets d’exposition devront
avoir leurs propres fixations) ;
• Suspension d’objets avec une liaison rigide et/ou télescopique au sol du hall.
• Point d’ancrage du hall
Point d’ancrage pour l’exposant
(à commander à l’Équipe
technique d’ITMA 2011)
• Point de levage pour l’exposant
Des exceptions à ces règles exigeront une autorisation écrite préalable de l’Équipe technique d’ITMA 2011. L’installation
et la fixation d’éléments suspendus, de même que la fourniture et l’installation de systèmes complets d’éclairage, etc.,
pourront être commandés auprès de l’Équipe technique d’ITMA 2011.
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40
RÈGLEMENTS TECHNIQUES
B20 Utilisation de matériel sous pression, systèmes d’échappement, gaz comprimés, liquides inflammables
et autres substances dangereuses
B20.1 Matériel sous pression
Certificats d’acceptabilité
Les dispositifs sous pression ne pourront fonctionner sur le stand que s’ils ont été soumis à des tests/
inspections d’acceptabilité valables au moment de leur utilisation. Toutes les preuves (certificats et/ou
enregistrements) émises à l’issue de ces tests devront être conservées auprès des dispositifs sous pression
concernés et présentées à la demande des autorités compétentes.
Tests
Les certificats émis sur la base de tests de pression structurels ou à l’eau, ou de tests similaires pour dispositifs
sous pression de tous types, ne seront pas considérés comme une preuve suffisante. Les exposants devront
demander, dans les Formulaires de service et avant le 16 mai 2011, que les dispositifs sous pression soumis
aux tests soient soumis à des tests d’acceptabilité par l’Inspection Technique au plus tard la veille du début
de l’événement, à condition qu’un certificat de test de pression structurel et à l’eau soit présenté et qu’un
installateur qualifié soit présent sur le stand d’exposition.
Matériel de location
Les exigences ci-dessus s’appliquent au matériel de location utilisé sur le stand. En particulier, toute preuve
de test devra être conservée auprès du récipient sous pression concerné et présentée à la demande des
autorités compétentes.
Vérification
Les certificats d’acceptabilité requis devront être disponibles sur les stands aux fins de vérification.
B20.2 Gaz d’échappement, vapeurs et systèmes d’échappement
Les vapeurs et gaz émis par les objets exposés et le matériel et qui sont inflammables, toxiques ou simplement
désagréables pour les participants à l’évènement ne devront pas être libérés dans les halls mais évacués à
l’extérieur à travers des conduits appropriés et soumis à l’approbation des autorités compétentes.
Les conduits d’échappement pourront uniquement être installés par l’Équipe technique d’ITMA 2011 ou par
des sous-traitants désignés par cette dernière. Un plan indiquant l’emplacement demandé pour les conduits
d’échappement devra être joint aux formulaires de service.
B20.3 Systèmes à gaz comprimé et à gaz liquéfié
Le stockage et l’utilisation de gaz comprimé et/ou liquéfié dans les halls ou sur le site de l’exposition ne sera
pas autorisé sans autorisation écrite de l’Équipe technique d’ITMA 2011. Pour plus d’informations, veuillez
consulter les formulaires de service.
Demande d’approbation pour les bouteilles de gaz comprimé
Si des gaz liquéfiés ou autres gaz inflammables contenus dans des bouteilles sous pression sont nécessaires
à la présentation d’objets exposés, une approbation écrite devra être demandée à l’aide des formulaires de
service. Les bouteilles de gaz comprimé devront être protégées contre les chocs, les chutes, les accès non
autorisés et la chaleur conformément à la règlementation en vigueur relative à la prévention des accidents.
Les bouteilles de gaz comprimé devront être stockées verticalement.
Utilisation de gaz liquéfié
Quand un gaz liquéfié devra être utilisé, une seule bouteille de 10 litres de gaz comprimé, d’un poids maximum
de 11 kg, pourra être installée.

B20.4 Liquides inflammables
Stockage et utilisation
RÈGLEMENTS TECHNIQUES
Le stockage et l’utilisation de liquides inflammables (voir la Directive relative aux liquides inflammables en
vigueur) dans les halls ou sur le site de l’exposition ne sera pas autorisé sans autorisation écrite. L’approbation
pour le stockage et l’utilisation de liquides inflammables ne pourra être délivrée que pour le fonctionnement ou
la démonstration des objets exposés. Pour plus d’informations, veuillez consulter les formulaires de service.
Limites de stockage
Les liquides inflammables d’un poids net maximum de 11 kg pourront être utilisés pour le fonctionnement
et les démonstrations. Si plusieurs récipients doivent être utilisés, leur poids maximum cumulé ne devra pas
dépasser 11 kg. Au moins un extincteur approprié de Classe C conformément aux normes DIN 14406 et/ou
EN3 devra être disponible sur le stand.
Récipients de stockage
La quantité requise pour une journée devra être stockée dans un endroit bien visible, dans des récipients
hermétiques, incassables et protégés contre tout accès non autorisé. Ces récipients de stockage devront être
placés dans des bacs inflammables conçus pour retenir les liquides renversés.
Lieu de stockage
Il sera strictement interdit de fumer dans les lieux de stockage. Une signalisation appropriée devra être mise
en place. Des extincteurs portables devront être disponibles.
Conditions d’utilisation
Les dispositifs fonctionnant avec des liquides inflammables devront être équipés de bacs inflammables pour
les liquides renversés à tous les points de remplissage de même qu’en tout autre point d’où les liquides
pourraient fuir. Les liquides inflammables renversés devront être immédiatement enlevés des bacs et éliminés
en toute sécurité du fait du risque potentiel d’incendie ou d’explosion.
Récipients vides
Les récipients vides ayant contenu des liquides inflammables ne pourront pas être gardés ou stockés sur les
stands ou dans le hall. Seules les bouteilles vides des appareils et dispositifs qui ne sont pas en démonstration
seront autorisées et devront être clairement étiquetées.
B20.5 Protection contre les radiations
L’utilisation de matières radioactives ne sera possible qu’avec un permis spécial et l’accord de l’Équipe
technique d’ITMA 2011. Le permis devra être demandé aux autorités compétentes conformément à la
Directive en vigueur sur la protection contre les radiations et soumis à l’Équipe technique d’ITMA 2011
avec les formulaires de service. Dans la mesure où le permis aura été délivré, l’exposant devra démontrer
que l’utilisation des matières radioactives sur le site de l’exposition est couverte par ledit permis. Pour plus
d’informations, veuillez consulter les formulaires de service.
Équipement à rayons X et à rayonnements parasites
L’utilisation de dispositifs à rayons X et à rayonnements parasites exigera un permis spécial et l’accord
de l’Équipe technique d’ITMA 2011. La Directive sur la prévention des dégâts dus aux rayons X (RöV) en
vigueur devra être respectée. La mise en œuvre de dispositifs à rayons X et à rayonnements parasites devra
obligatoirement être soumise à une approbation. L’autorité compétente Barcelone est l’Inspection Industrielle
de l’État de Barcelone à laquelle les demandes d’approbation ou de notification devront être soumises. Les
notifications devront être soumises avec les formulaires de service.
Dispositifs à laser
L’utilisation de dispositifs à laser exigera un permis spécial et l’accord de l’Équipe technique d’ITMA 2011. Une
notification d’utilisation de dispositifs à laser devra être soumise aux autorités compétentes conformément à
la norme espagnole UNE-EN 60825-1/A-11, à l’aide des formulaires de service.
Le fonctionnement des dispositifs à laser sera vérifié par un inspecteur indépendant. Les dispositifs à laser ne
pourront être utilisés que si les conditions stipulées par l’inspecteur indépendant sont respectées.
Dispositifs à hautes fréquences, systèmes radio, champs électromagnétiques
La mise en œuvre de dispositifs à hautes fréquences, de systèmes radio et de champs magnétiques exigera
un permis spécial de l’Organisateur. La mise en œuvre de dispositifs à hautes fréquences et de systèmes
radio ne sera autorisée que si elle est conforme aux dispositions de la norme espagnole UNE-EN 60825-1/A-
41

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11 en vigueur.
RÈGLEMENTS TECHNIQUES
L’utilisation de systèmes de radiomessagerie, de dispositifs micro port, d’émetteurs-récepteurs portatifs et
de dispositifs de commande à distance devra être approuvée par l’Organisme de Réglementation des Postes
et Télécommunications. Une copie des documents d’approbation délivrés par l’Organisme de réglementation
devra être soumise à l’Organisateur avec les formulaires de service.
En outre, la mise en œuvre de dispositifs à haute fréquences et de systèmes radio ne sera permise que s’il est
vérifié qu’une marge de fréquence suffisamment large est laissée entre les fréquences/applications utilisées
par ces dispositifs et celles déjà utilisées sur le site de l’exposition. Cette vérification devra être soumise à
l’Organisateur. Les détails sur les fréquences/applications utilisées sur le site de l’exposition sont disponibles
auprès de l’Équipe technique d’ITMA 2011.
B20.6 Amiante et autres substances dangereuses
L’utilisation de dispositifs ou de produits contenant de l’amiante ou d’autres substances dangereuses sera
interdite. La loi sur la protection contre les substances dangereuses (Loi sur les produits chimiques), le
Directive sur la prohibition des produits chimiques et la Directive sur les substances dangereuses (en vigueur)
s’appliquent toutes dans ce cas.
B21 Entretien des halls
B21.1 Généralités
Les composants et les installations techniques des halls ne devront en aucune manière être détériorés, salis
ou modifiés.
Aucune peinture, papier peint ou autocollants ne devront être appliqués aux composants et aux installations
techniques des halls. Ils ne devront être soumis à aucune contrainte liée à la construction du stand ou aux
objets exposés. Le cas échéant, les colonnes ou supports du hall situés à l’intérieur du stand devront être
intégrés au design de celui-ci, à condition de ne pas être endommagés et à condition que la hauteur maximale
du stand (6 mètres) ne soit pas dépassée.
Tous les boîtiers de connexion situés sur le sol des halls devront être dégagés afin de pouvoir être inspectés
à tout moment.
B21.2 Sols des halls
B21.3 Dégâts
Les tapis et autres revêtements de sol devront être posés de manière à ne pas dépasser les limites du stand.
Seuls des rubans adhésifs ne laissant aucune trace après la dépose devront être utilisés pour la pose des
revêtements de sol. Aucune autre matière adhésive ou peinture ne pourront être utilisés sur le sol des halls.
Toute matière utilisée devra être enlevée sans laisser de traces. Les substances telles que l’huile, la graisse
et la peinture devront être immédiatement nettoyées.
Tout dégât devra immédiatement signalé par les exposants à l’Équipe technique d’ITMA 2011. Tout dégât
causé par les exposants ou leurs sous-traitants dans l’enceinte, les bâtiments ou les installations du Site sera
réparé par l’Équipe technique d’ITMA 2011, aux frais de l’exposant concerné, à la fin d’ITMA 2011.
B22 Gestion des déchets
B22.1 Généralités
Toute personne produisant des déchets sur le site de l’exposition sera responsable de l’élimination appropriée
et écologique desdits déchets. Les personnes concernées auront la possibilité soit d’emporter leurs déchets
et d’en disposer de manière appropriée à l’extérieur du site de l’exposition, soit d’autoriser les sous-traitants
désignés par l’Équipe technique d’ITMA 2011 à éliminer les déchets pour leur compte. Toute personne
produisant des déchets sera contrainte de se conformer à la règlementation imposée par la loi et les autorités
compétentes, et devra en outre se conformer aux dispositions suivantes.
Si la personne produisant les déchets travaille directement ou indirectement pour un exposant, ce dernier sera
considéré comme responsable du comportement de ladite personne. Si la personne produisant des déchets

RÈGLEMENTS TECHNIQUES
ne respecte pas la règlementation imposée par la loi ou les autorités compétentes ou ne respecte pas les
dispositions suivantes, l’Équipe technique d’ITMA 2011 aura le droit de faire des réclamations à l’encontre
de la personne concernée de même qu’à l’encontre de l’exposant au nom duquel ladite personne travaille
directement ou indirectement. Dans ce cas, la personne produisant les déchets et l’exposant concerné seront
considérés comme conjointement et solidairement responsables.
B22.2 Élimination des déchets
Les exposants et les sous-traitants désignés par ceux-ci devront autant que possible éviter de produire des
déchets durant les différentes phases de l’exposition. Cet objectif devra être incorporé dans la démarche de
planning et coordonné avec toutes les parties concernées. Des matériaux recyclables et aussi peu polluants
que possible devront être utilisés pour la construction des stands.
Pendant la période d’exposition, les déchets laissés dans des sacs poubelles au bord des stands après 19h00
seront ramassés gratuitement. Le stockage de déchets dans les allées sera strictement interdit.Les éléments
de construction de stand, les revêtements de sol, les machines ou parties de machines ne seront pas enlevés
gratuitement.
Des dispositions devront être prises avec le sous-traitant officiel pour la logistique sur site (OLC) concernant
l’enlèvement gratuit des déchets produits par les démonstrations. Ce service peut être demandé dans les
formulaires de service.
Les exposants désirant éliminer eux-mêmes leurs déchets pourront les enlever après 19h00 pendant
l’exposition. Ces exposants devront en faire la demande par écrit à l’Équipe technique d’ITMA 2011 au plus
tard à 12h00 le jour concerné.
B22.3 Déchets provenant de la construction des stands
Les déchets produits pendant le montage et le démontage des stands devront être éliminés par le soustraitant
en charge de la construction. Le sous-traitant officiel pour la logistique sur site (OLC) pourra éliminer
ces déchets pour le compte du sous-traitant et l’Organisateur se réserve le droit de facturer le sous-traitant
pour toutes les dépenses engagées pour l’élimination de ces déchets, ou de déduire ces frais de leur garantie
de bonne exécution (voir l’Article A15 du “Règlement Général”).
B22.4 Déchets exigeant un traitement spécial
Chaque personne produisant des déchets devra signaler à l’Équipe technique d’ITMA 2011 tout déchet
spécial, ou tout déchet qui, de par sa nature, ses caractéristiques ou sa quantité pourrait constituer un risque
pour la santé publique ou l’environnement, ou tout déchet potentiellement explosif ou inflammable, et de
faire éliminer de manière appropriée par un sous-traitant spécialisé désigné par l’Organisateur. Les déchets
visés sont en particulier les suivants : huiles, détergents, bombes aérosol remplies, produits d’imprégnation,
produits chimiques, sels, mercure (par ex. dans les interrupteurs et les thermomètres), émulsions, acides,
lessives, peintures, adhésifs, cires, solvants (essence, essence minérale, acétone, diluant pour peinture,
glycérine), piles, piles rechargeables, circuits électriques, tubes fluorescents, chutes de PVC (par ex. dalles
pour sols et murs), postes de radio et téléviseurs, moteurs, réfrigérateurs, etc.
Il en va de même pour les gravats, les déchets volumineux tels que les éléments de stand, les machines ou
pièces de machines et la tapisserie. L’élimination de ces matériaux et déchets sera payante. Si la personne
produisant les déchets ne respecte pas ses obligations pour l’élimination de tels déchets, la Garantie de bonne
exécution (voir l’Article A15 du “Règlement général”) sera utilisée pour couvrir toute dépense engagée par
l’Équipe technique d’ITMA 2011.
B22.5 Séparateurs d’huile et de graisse
Les eaux usées déversées dans les égouts ne devront pas contenir plus de substances polluantes que les
eaux usées domestiques. Des séparateurs devront être utilisés si l’huile et la graisse contenue dans ces
eaux usées dépassent ce niveau et qu’elles doivent être déversées dans les égouts. En ce qui concerne les
installations mobiles de restauration, les graisses et huiles devront être collectées et éliminées séparément.
Tous les exposants fabriquant, traitant ou faisant la démonstration des produits huileux ou gras, ou utilisant
un lave-vaisselle industriel ayant un cycle maximum de 2 minutes sur leurs stands devront drainer toutes les
eaux usées produites à travers un séparateur de graisses.
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B22.6 Atteinte à l’environnement
RÈGLEMENTS TECHNIQUES
L’Équipe technique d’ITMA 2011 devra être immédiatement informée de toute atteinte à l’environnement ou
pollution (par exemple provoquée par du pétrole, de l’huile, des solvants, de la peinture).
B23 Sécurité des machines et démonstration des objets exposés
B23.1 Code de sécurité des équipements et des produits
L’exposant s’engage à n’exposer que les machines, dispositifs et autres produits conforme au Code de sécurité
des dispositifs et produits GPSG et décrets associés (GPSGV), à travers lequel les directives européennes ont
été mises en œuvre. Tous les dispositifs utilisés sur le Site devront porter le label EC et être accompagnés
d’un mode d’emploi, ainsi que d’une copie du certificat de conformité à la règlementation européenne en
vigueur. Les dispositifs électriques soumis à la Règlementation sur aux basses tensions devront porter le label
EC. Tous les équipements de protection individuelle (EPI) devront être officiellement agréés, porter le label EC
et être accompagnés de la brochure du fabricant.
Les seules exceptions à ces règles concerneront les objets exposés exclusivement destinés à l’exportation
vers des pays hors de l’Union Européenne (UE).
L’exposant autorisera l’Organisateur, avec l’accord des autorités compétentes, à déclarer en son nom que
les procédures d’évaluation de la conformité n’ont pas encore été achevées pour les objets ne portant pas
le label CE et que ces objets ne sont pas encore conformes aux dispositions formelles et de sécurité de la
règlementation pertinente, et ne pourront pas être vendus ou achetés dans les pays ou sur le territoire de l’UE
jusqu’à ce qu’ils soient conformes à ladite règlementation.
À la demande des autorités compétentes, l’exposant devra apposer un signe “pour exposition seulement” sur
les objets ne portant pas la marque CE, indiquant clairement que les objets concernés ne sont pas conformes
aux exigences du GSPG (Code de sécurité des dispositifs et produits) et ne seront pas disponibles dans les
pays de l’UE avant d’avoir été déclarés conformes à la règlementation pertinente.
Cependant, la loi autorise des machines ne portant pas la marque CE à être exposées dans les circonstances
suivantes :
• Machines non conformes à la législation européenne ou ne portant pas le label CE.
Ces machines pourront être exposées et l’exposant pourra en faire la démonstration à condition qu’elles
soient sûres et que l’avertissement suivant y soit attaché :
Conformité aux directives européennes
Bien que cet équipement ne soit pas conforme aux directives européennes concernées, son exposition est
légale. Lorsqu’il sera mis en circulation sur le marché de l’UE, cet équipement sera conforme aux directives
européennes concernées et portera la marque CE.
• Machines non protégées conformément aux normes européennes.
Ces machines peuvent ou non porter la marque CE mais ne disposent pas d’une protection adéquate pour
diverses raisons. Dans ces conditions, de telles machines ne pourront être mises en fonctionnement que
si elles sont entourées de barrières rigides pour tenir le public à distance. Ces barrières rigides devront
être positionnées à au moins 1,20 mètre des zones dangereuses de la machine. De la même manière,
l’avertissement suivant devra être affiché sur la machine :
Attention
Cette machine n’est pas protégée conformément aux normes européennes. Ne tentez pas de toucher la
machine lorsqu’elle est en fonctionnement. Lorsqu’elle sera mise en service sur le marché de l’UE, cette
machine sera protégée, conformément aux directives européennes pertinentes et portera la marque CE.
Les avertissements ci-dessus seront réalisés par l’Équipe technique d’ITMA 2011 et seront disponibles auprès
de cette dernière pendant le salon. Toutes les précautions nécessaires à la protection des personnes devront
être prises par le personnel du stand pendant la démonstration de telles machines. Le personnel du stand sera
aussi tenu de s’assurer qu’aucune machine n’est mise en marche sans autorisation.

RÈGLEMENTS TECHNIQUES
B23.2 Démonstration des objets exposés et dispositifs de sécurité
Toutes les installations et machines, qu’elles soient ou non en fonctionnement, devront être efficacement
protégées afin de prévenir toute blessure aux personnes et, si nécessaire, devront être fermement fixées au
sol du hall pour garantir une sécurité et une stabilité permanentes.
Une liste de toutes les machines et dispositifs devant être mis en fonctionnement pour les démonstrations
devra être soumise à l’accord de l’Équipe technique d’ITMA 2011, avec les formulaires de service.
Les éléments de machines et dispositifs ne pourront être mis en fonctionnement que si tous les dispositifs
de sécurité nécessaires sont en place. Les dispositifs de sécurité standard pourront être remplacés par des
carters en verre organique, ou tout autre matériau transparent adapté.
Précautions particulières pour les machines en mouvement sur le stand
• La démonstration ou la mise en fonctionnement des machines ne pourra se faire qu’en la présence d’un
opérateur qualifié sur le stand.
• Toutes les machines devront être correctement calées afin d’éviter tout mouvement.
• Toutes les présentations ou démonstrations se feront sous l’entière responsabilité de l’exposant.
• Aucune machine ne pourra être mise en marche sans que les protections et dispositifs de sécurité
nécessaire ne soient en place, correctement positionnés et en bon état de marche.
• Aucune personne ne pourra faire la démonstration d’une machine ou la mettre en marche sans avoir reçu
une formation appropriée et des instructions claires, concernant à la fois la manœuvre de la machine et
ses responsabilités vis-à-vis du public en situation normale et en cas d’urgence.
• Des commandes d’arrêt d’urgence appropriées, clairement visibles et facilement accessibles devront
être disponibles.
• Toutes les sources d’alimentation vers et depuis les machines, y compris les alimentations électriques,
pneumatiques et hydrauliques, devront être équipées d’un dispositif d’isolement qui pourra être fermé
lorsque la machine ne sera pas effectivement en fonctionnement sous le contrôle d’une personne
autorisée.
• Les dispositifs sonores de publicité comportant des haut-parleurs et toutes les machines exposées
devront être équipés d’un contrôle de volume et/ou de diffuseurs de bruit et ne devront pas interférer avec le
niveau de confort, fixé à 70 dB maximum, des visiteurs et des exposants, lorsqu’ils seront en fonctionnement.
Si nécessaire, des mesures appropriées de réduction du bruit telles que silencieux, bouchons d’oreilles
ou casques antibruit devront être utilisés.
• Des systèmes d’aspiration ou toute autre méthode également efficace devront être fournis pour la
poussière, les copeaux et les fumées. Si nécessaire, des mesures de contrôle d’explosion et de prévention
des incendies devront être incorporées.
• Un éclairage adéquat devra être mis en lace, à la fois pour les machines et pour les zones
environnantes.
• Si nécessaire, des paravents devront être installés pour protéger les yeux des visiteurs.
• Les personnes faisant la démonstration des machines devront porter les équipements de protection
individuelle requis.
• Si les démonstrations risquent de générer dans le hall des fumées nocives ou toxiques ou des odeurs
particulièrement désagréables, un échappement vers l’air libre devra être envisagé.
L’Équipe technique d’ITMA 2011 contrôlera tous les aspects concernant la santé et la sécurité d’ITMA 2011
et ses décisions en toutes circonstances seront sans appel. Tout manquement au respect des décisions de
l’Équipe technique d’ITMA 2011 pourra entraîner une interdiction de faire la démonstration des produits, des
restrictions sur l’utilisation du stand d’exposition et/ou toute autre action jugée appropriée.
Lorsque les machines seront à l’arrêt, les dispositifs de sécurité pourront être enlevés afin de permettre aux
visiteurs de mieux voir le design et la construction des éléments normalement couverts. Ces dispositifs de
sécurité devront alors être clairement exposés auprès de la machine.
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B23.3 Procédures de test
RÈGLEMENTS TECHNIQUES
Le matériel technique exposé sera inspecté pour la prévention des accidents et les caractéristiques de sécurité
par l’autorité régulatrice compétente ainsi que par les comités techniques compétents de l’Association des
assurances pour la responsabilité des employeurs, de même que pour la conformité aux exigences de sécurité
pertinentes.
Il est conseillé aux exposants d’avoir avec eux leurs Déclarations de conformité UE, pour la vérification des
labels CE. En cas de doute, les exposants devront s’adresser aux autorités compétentes en temps utile, avant
le début de l’évènement.
B23.4 Interdictions de fonctionnement
Les exposants ne devront pas faire la démonstration de leurs machines si cette démonstration est de nature à
causer des nuisances pour les exposants voisins, en particulier en ce qui concerne le dégagement de chaleur,
les vibrations, la pollution par les solvants ou un bruit excessif.
L’Équipe technique d’ITMA 2011 pourra à tout moment interdire le fonctionnement, l’exposition ou la présence
sur le stand de machines ou de dispositifs qui, selon son opinion, pourraient mettre en péril la sécurité des
visiteurs ou des exposants ou causer des nuisances, de la pollution ou du bruit excessifs.
B23.5 Contrôle du bruit excessif dans les halls
Les machines particulièrement bruyantes ne seront autorisées à fonctionner que 20 minutes par heure.
Cette restriction s’appliquera aux produits dont les codes sont les suivants :
3.2.1 Aiguilleteuses
3.2.2 Machines pour le laçage par filage
4.2.1 Métiers à tisser à lances
4.2.2 Métiers à tisser à projectiles
4.2.3 Métiers à tisser à jet d’air
4.2.4 Métiers à tisser à jet d’eau
4.2.5 Métiers à tisser multi phases
4.2.6 Métiers à tisser à navettes
4.2.7 Métiers à tisser circulaires
4.2.8 Métiers à tisser les rubans
4.3.1 Métiers à tisser les tissus lourds, les feutres pour la fabrication du papier et les tissus pour
filtres métalliques
4.3.2 Métiers à tisser pour cordes de pneus
4.3.3 Métiers à tisser pour fibres de verre, d’aramide et de carbone
4.3.4 Métiers à tisser pour la gaze
4.3.5 Métiers à tisser pour peluche et velours
4.3.6 Métiers à tisser pour tissu-éponge
4.3.7 Machines à tisser les moquettes et les tapis
4.3.8 Métiers à tisser pour étiquettes
4.3.9 Métiers à tisser les échantillons
4.4.4 Jacquard mécaniques
4.4.5 Jacquard électroniques
5.4.1 Métiers à mailles jetées rectilignes
5.4.2 Métiers Raschel
5.4.3 Métiers à mailles jetées multiaxes, machines de liage par couture
6.1.2 Machines à broder à navette (à tête simple ou multiple)
6.1.3 Machines à broder et unités automatiques (à tête simple)
6.1.4 Machines à broder et unités automatiques (à têtes multiples)
6.1.5 Machines à broder à chenille
7.1.2 Métiers à tresser
9.4.12 Machines à jet de sable
Les horaires et procédures de fonctionnement de ces machines seront communiqués aux exposants
concernés en temps utile par l’Équipe technique d’ITMA 2011.
Le fonctionnement de ces machines sera limité à 5 minutes par heure si le stand est situé, à la demande de
l’exposant, dans un autre hall que celui dans lequel devrait normalement être exposée, du fait de son type
et de son codes produit indiqué dans “l’Index des produits” d’ITMA 2011, et déclaré dans la “Demande
d’admission et contrat de location d’espace”.

B24 Moyens d’information et de promotion, restrictions
B24.1 Généralités
RÈGLEMENTS TECHNIQUES
Toutes les activités de l’exposant, y compris la distribution d’échantillons et de souvenirs, devront être
exclusivement conduites dans le périmètre du stand de l’exposant. Sont exclus de cette restriction la publicité
dans le catalogue de l’exposition, sur les sites Web officiels et dans le cadre du Site, comme prévu par
l’Organisateur. Nonobstant les autres dispositions du présent “Règlement technique” (c’est-à-dire pour les
machines visées à l’Article B23.5), le niveau de bruit au périmètre du stand ne devra pas excéder 70 dB.
Même si l’Équipe technique d’ITMA 2011 à donné son accord préalable, elle aura le droit de limiter ou
d’interdire toutes les représentations trop bruyantes, générant des perturbations visuelles, de la saleté, de la
poussière, des vibrations ou autres émissions ou qui, pour toute autre raison, pourraient perturber de manière
significative le déroulement de l’évènement ou ses participants.
L’Équipe technique d’ITMA 2011 se réserve néanmoins le droit d’imposer des restrictions supplémentaires
dans des cas spécifiques. L’Équipe technique d’ITMA 2011 aura le droit, aux frais et aux risques de l’exposant
concerné, d’accéder aux stands pour enlever, recouvrir ou mettre fin de toute autre manière à toute publicité
qui ne respecterait pas les règles ci-dessus.
B24.2 Films, diapositives, défilés de mode et présentations
Défilés de mode ou activités similaires sur les stands
Les exposants seront autorisés à organiser des défilés de mode conformément aux règles suivantes :
• Dans le but de contrôler l’audience, les exposants ne devront pas utiliser moins d’une barrière de sécurité
pour quinze spectateurs.
• Les exposants devront s’assurer que les spectateurs n’encombrent pas les allées pendant le spectacle.
• Les exposants devront incorporer dans le design de leurs stands une zone de taille suffisante afin d’éviter
que les spectateurs ne se tiennent dans les allées.
• Le nombre maximum de spectateurs pouvant être accueillis dans l’espace concerné sera calculé par
rapport à la surface utilisée, au taux de 0,5 mètres carrés par personne.
• L’espace réservé aux spectateurs sur le stand devra comporter des sorties menant directement à un
passage conduisant à une sortie du hall.
• Toute machine exposée située à proximité immédiate de la zone dédiée aux spectateurs devra être
arrêtée pendant la durée du spectacle.
• La durée d’un spectacle sera limitée à 15 minutes et seulement quatre spectacles seront autorisés
pendant une journée.
• Les exposants devront soumettre un scénario complet des spectacles au plus tard le 16 mai 2011 à
l’Équipe technique d’ITMA 2011, pour accord et confirmation à l’exposant. Ce scénario devra inclure les
effets de lumière, les détails de la bande sonore, les personnalités présence et les ordres de
déroulement.
• Les exposants devront aussi s’assurer de la conformité à toutes les autres règles du présent “Règlement
Technique”.
Pendant le spectacle, les responsables des halls effectueront des contrôles périodiques afin de s’assurer
que les exposants respectent pleinement les règles et qu’ils ne perturbent pas de façon déraisonnable les
visiteurs ou les stands voisins.
La décision de l’Organisateur sur tout sujet relatif au règlement sera sans appel. Tout manquement au respect
du règlement pourra entraîner l’interruption de l’alimentation électrique du stand.
Diffusion musicale
Pour tout type de diffusion musicale et audio-visuelle soumis aux dispositions de la loi sur le copyright en
vigueur, une autorisation de l’AGEDI, qui gère les droits des producteurs d’enregistrements audiovisuels et
une autorisation du SGAE qui gère les droits des auteurs, seront exigées. Les demandes d’accord pourront
être faites à l’aide des formulaires de service. Si des films doivent être projetés, l’exposant devra obtenir un
permis de l’entité concernée en charge de la gestion des droits des spectacles publics.
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RÈGLEMENTS TECHNIQUES
Salles de réunion/spectacle dans les stands
Les salles utilisées pour les spectacles, réunions et autres rassemblements devront obtenir un permis spécial
si elles peuvent accueillir plus de 100 personnes.
Les salles utilisées pour les spectacles, réunions et autres rassemblements devront disposer d’au moine deux
sorties à proximité immédiate des allées du hall. Ces sorties devront être éloignées le plus possible les unes
des autres. Dans les salles comportant des rangées de sièges ou des tables et des chaises, les allées et les
sorties de ces salles devront avoir une largeur minimale de 1 mètre pour 150 personnes les utilisant en cas
d’urgence. Dans les salles comportant des sièges fixes, les allées devront avoir une largeur d’au moins 0,9
mètres, les couloirs d’au moins 2 mètres et tous les autres itinéraires de secours d’au moins 1,1 mètre. Si la
salle comporte plus de 100 sièges, un plan séparé (plan de disposition des places à l’échelle 1:100) devra être
soumis, indiquant le nombre total de places et le nombre de personnes utilisant chaque sortie de secours. Les
demandes d’approbation pourront être faites à l’aide des formulaires de service.
Les sorties des salles de projection devront être éclairées de manière visible quand ces salles sont obscurcies.
Les rideaux à proximité des sorties devront s’arrêter à 0,1 mètre au-dessus du sol et devront être pourvus
d’une bande blanche d’environ 2 cm de large, clairement visible, posée le long des bords verticaux utilisés
pour l’ouverture et la fermeture.
B24.3 Moyens d’information et de promotion restreints ou interdits
Les moyens d’information et de promotion suivants seront strictement interdits :
• Distribution, en dehors du stand, d’imprimés sur les produits de l’exposant.
• Toute forme de publicité pour des entreprises ou organisations ne participant pas à l’évènement.
• Spectacles d’artistes, concours et autres activités promotionnelles similaires.
• Compétitions, tombolas et autres activités promotionnelles similaires.
• En particulier, promotion ou vente de matériel d’occasion.
• Toute autre activité pouvant attirer les visiteurs en détournant leur attention d’autres stands.
• Si un exposant souhaite utiliser le nom d’un autre exposant ou le nom d’un produit d’un autre
exposant, il devra en obtenir l’autorisation écrite préalable auprès de l’exposant concerné.
L’Équipe technique d’ITMA 2011 prendra toutes les mesures appropriées en cas de plainte de
l’exposant susmentionné.
B24.4 Matériel publicitaire fourni par l’Organisateur (À CONFIRMER PAR DAPHNE)
La participation à ITMA 2011 fournit aux exposants une unique opportunité de promouvoir leur entreprise, de
rencontrer leurs clients existants ainsi que des clients potentiels et de faire connaître leurs nouveaux produits
dans la presse spécialisée.
L’Organisateur offrira les moyens publicitaires pratiques suivants pour aider les exposants à faire connaître
leur participation à ITMA 2011 et attirer plus de visiteurs vers leurs stands :
Logos téléchargeables et bannières pour l’exposition - gratuits
Affiches – gratuites pour un nombre limité.
Prospectus/dépliants pour les visiteurs - gratuits pour un nombre limité.
B24.5 Services de presse
L’Organisateur mettra en place un Centre de Presse pour ITMA 2011, réservé exclusivement aux journalistes.
Il sera ouvert du 21 au 29 septembre inclus.
Les exposants pourront réserver dans le Centre de Presse des compartiments de presse dans lesquels ils
pourront laisser toutes sortes d’informations telles que communiqués de presse, brochures de presse, etc.
Les compartiments de presse pourront être réservés à l’aide des formulaires de services. La documentation
devra être déposée au Centre de Presse avant le début de l’exposition.
Grâce aux boîtes de presse électroniques, les médias pourront être informés en ligne avant, pendant et
même après l’exposition à propos des dernières tendances, des produits innovants et de la présentation de
l’entreprise à ITMA 2011. Un calendrier des conférences de presse sera posté sur Internet et communiqué
aux journalistes du monde entier.

RÈGLEMENTS TECHNIQUES
B25 Badges exposants, badges installateurs, badges de service
Des badges exposant, installateur et de service seront envoyés directement aux exposants si les formulaires de
service et une liste de noms sont soumis au plus tard le 16 mai 2011. Si les formulaires de service sont reçus après le
16 mai 2011, les exposants devront récupérer leurs badges auprès du bureau d’enregistrement des exposants à partir
du 4 septembre 2011.
Veuillez noter que les badges ne seront donnés que quand les services auront été intégralement payés.
Il sera strictement interdit aux exposants, aux installateurs et aux prestataires de services de pénétrer dans les stands
d’autres exposants.
B25.1 Badge exposant
Les exposants devront porter leurs badges dans les halls d’exposition.
L’accès aux halls sans badge valable et l’impossibilité de montrer un badge entraîneront l’expulsion immédiate
des halls. Les badges d’exposants ne devront pas être utilisés pour les sous-traitants ou pour des personnes
ne travaillant pas sur les stands.
Les badges exposants (inclus dans le loyer du stand – voir l’Article A11 du “Règlement général”) sont délivrés
comme suit :
(Seule la surface au sol est prise en compte)
• Stands jusqu’à 20 mètres carrés - 5 badges
• Stands de 21 à 60 mètres carrés - 10 badges
• Stands de 61 à 150 mètres carrés - 20 badges
• Stands de 151 à 300 mètres carrés - 30 badges
• Stands de 301 à 500 mètres carrés - 40 badges
• Stands de 501 mètres carrés et plus - 40 badges plus 5 badges pour chaque
supplémentaires 100 mètres carrés
Des badges supplémentaires seront disponibles contre paiement. Pour plus d’informations, veuillez consulter
les formulaires de service.
Le nombre de badges demandés et les noms des destinataires devront être entrés dans les formulaires de
service.
B25.2 Badge installateur
Les installateurs devront porter un badge pour entrer dans les halls. Ces badges seront gratuits et pourront
être commandés par les exposants à l’aide des formulaires de service. L’impossibilité de montrer un badge
entraînera une expulsion immédiate des halls.
Les badges installateurs ne seront valables que pour les périodes suivantes :
• Montage des stands : du 5 au 21 septembre 2011
• Démontage des stands : du 30 septembre au 7 octobre 2011
B25.3 Badges de service
Ces badges seront délivrés aux prestataires de services tels que le personnel de livraison et de service
afin de leur permettre d’entrer dans les halls pendant la période d’exposition uniquement. Les titulaires de
ces badges pourront rester brièvement dans les halls. Les badges de service seront valables du 22 au 29
septembre 2011, de 09h00 à 20h00.
B26. Système d’enregistrement des visiteurs/badges visiteurs/lecteurs de badges
B26.1 Enregistrement des visiteurs
Les visiteurs d’ITMA 2011 seront enregistrés selon leurs préférences:
• avant le salon (pré-enregistrement)
• sur le site du salon (enregistrement sur place)
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50
B26.2 Types de badges
RÈGLEMENTS TECHNIQUES
Tous les exposants et tous les visiteurs d’ITMA 2011 seront tenus de porter un badge pendant toute la durée
de l’exposition.
Pour faciliter l’identification, des badges de différentes couleurs seront fournis aux exposants, aux visiteurs, aux
membres de la presse, aux membres du CEMATEX, au personnel de l’Organisateur et aux sous-traitants.
Chaque badge portera, en gros caractères :
• Le nom du titulaire
• Le nom de la société
• Le pays
Lors de l’enregistrement des visiteurs, les données suivantes seront encodées sur le badge :
• Nom, prénom et profession du visiteur
• Nom de la société
• Adresse complète de la société
• Téléphone, télécopie et adresse de courriel
• Secteur d’activité
B26.3 Lecteur de badges
Les exposants pourront commander un lecteur de badges pour collecter les informations de tous leurs
visiteurs. Le lecteur de badges pourra être commandé à l’aide des formulaires de service.
Ce système permet d’accéder à des informations sur le profil du visiteur ainsi qu’à d’autres informations grâce
à l’utilisation d’un formulaire en ligne pendant ou après la rencontre.
Les données pourront ensuite être transférées et traitées sur l’ordinateur de l’exposant, grâce à une liaison
sécurisée pour la sauvegarde et l’édition des données.
B27 Restauration
Le Site dispose d’un service spécialisé de restauration pour tous les besoins de la restauration.
Les exposants pourront aussi faire appel à leurs propres traiteurs pour leurs stands. Les exposants devront fournir par
écrit à l’Organisateur tous les détails concernant leurs traiteurs avant le 16 mai 2011.
Tous les exposants souhaitant faire appel à leurs propres traiteurs, installer des distributeurs de boissons sur leurs
stands ou distribuer de la nourriture à consommer sur place devront s’assurer que la législation obligatoire en la
matière est observée et que les traiteurs se conforment aux lois en vigueur.
L’exposant devra s’informer lui-même sur la règlementation pertinente, y compris les règles stipulées par les autorités
locales, et les respecter.
Les services de restauration du Site pourront être commandés à l’aide des formulaires de service.
B28 Nettoyage des stands
Pendant le montage et le démontage des stands, un nettoyage général des halls sera effectué par l’entreprise officielle
de nettoyage. Les exposants seront priés de mettre tous leurs déchets au bord de l’allée longeant leurs stands, pour qu’ils
soient ramassés par l’entreprise officielle de nettoyage. Les exposants ne devront pas laisser de déchets dans les allées.
Pendant l’exposition, les exposants devront mettre les déchets dans les poubelles situées à côté de leurs stands, pour
qu’ils soient ramassés par l’entreprise officielle de nettoyage (les exposants devront faire cela après la fermeture à
19h00 et ne devront laisser aucun déchet dans leurs stands pendant les heures de visite). Le ramassage sera effectué
tous les soirs après la fermeture de l’exposition au public.
Les exposants seront responsables du nettoyage quotidien de leurs stands, sauf s’ils souhaitent commander ce service
à l’aide des formulaires de service. Les exposants ne pourront faire appel qu’à des entreprises de nettoyage agréées
par l’Organisateur pour l’exécution de telles opérations. Toute entreprise de nettoyage non agréée par l’Organisateur
devra quitter sur le champ le site de l’exposition.
Les sacs poubelles et autres articles de nettoyage pourront être commandés à l’aide des formulaires de service.

B29 Emballages vides
RÈGLEMENTS TECHNIQUES
Les emballages vides seront ramassés tout au long de la journée par le sous-traitant officiel pour la logistique sur site
(OLC) pendant la période de montage des stands.
Le stockage d’emballages vides et de matériaux d’emballage sur les stands et à l’extérieur de ceux-ci dans le hall ou
la zone de livraison sera interdit. Le stockage de ces articles sur le Site sera pris en charge par le sous-traitant officiel
pour la logistique sur Site (OLC) désigné par l’Organisateur. Ce service sera gratuit.
Si les exposants n’enlèvent pas les articles stockés de manière inappropriée après avoir été priés de le faire,
l’Organisateur aura le droit de procéder à leur enlèvement aux frais et aux risques de l’exposant concerné.
B30 Décoration florale, mobilier et matériel divers
Les exposants pourront commander ces articles à l’aide des formulaires de service.
B31 Réserves et salles de réunion
Des salles à louer seront disponibles sur le Site pendant toute la période de l’exposition. Les salles de réunion pourront
être louées à la journée ou à l’heure selon les besoins. Les salles de réunion et les réserves seront attribuées sur la
base du “premier arrivé, premier servi” et pourront être réservées à l’aide des formulaires de service. Des équipements
techniques et des services de restauration pour les salles de réunion pourront aussi être commandés.
B32 Photographie et vidéo
Seules les personnes autorisées par l’Organisateur et en possession d’une Carte de presse valable pourront filmer,
photographier, dessiner ou tourner des vidéos dans les halls d’exposition.
Les exposants pourront photographier ou filmer leurs propres stands. Les stands des autres exposants ne pourront
en aucune circonstance être photographiés, filmés, etc. Si cette règle n’était pas respectée, l’Organisateur pourrait
exiger la restitution des enregistrements, y compris en faisant appel à des moyens légaux. Une autorisation préalable
de l’Organisateur devra être obtenue pour photographier les stands sous un éclairage spécial en dehors des
heures normales d’ouverture de l’exposition et un agent de la sécurité devra être présent pour s’assurer que le
photographe reste sur le stand de l’exposant concerné (un agent de sécurité pourra être demandé à l’aide des
formulaires de service).
Les exposants pourront aussi louer les services d’un photographe professionnel à l’aide des formulaires de service.
Le CEMATEX et l’Organisateur auront le droit d’obtenir des copies des photographies, dessins, films et vidéos d’ITMA
2011, de ses stands et des objets exposés et auront le droit de les utiliser à des fins publicitaires ou dans la presse
sans que les exposants n’aient le droit de revendiquer un quelconque droit.
B33 Sécurité et personnel de sécurité
L’Organisateur fournira la sécurité générale aux entrées et à l’intérieur des halls. Le Site est équipé d’un système de
vidéosurveillance couvrant les parties communes et les principaux accès des halls. L’Organisateur ne garantit pas que
le site de l’exposition soit contrôlé et surveillé en permanence.
L’Organisateur sera autorisé à mettre en œuvre tous les moyens de surveillance et de contrôle qu’il jugera nécessaires.
L’Organisateur ne sera pas responsable du contrôle des stands, des objets exposés ainsi que de tous autres objets
sur les stands.
Les exposants pourront faire appel à des services de sécurité privés s’ils ont besoin d’une sécurité supplémentaire
pour leurs stands, à l’aide des formulaires de service. Aucun autre service de sécurité privé ne sera admis sur
le Site.
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RÈGLEMENTS TECHNIQUES
L’attention des exposants est tout spécialement attirée sur le fait que les objets exposés et autres éléments du stand
courent un risque particulier pendant les opérations de montage et de démontage. Les exposants seront responsables
de la sécurité des objets de valeur et/ou de ceux pouvant être facilement enlevés et ces articles devraient toujours
être mis sous clef la nuit.
B34 Personnel intérimaire
Les exposants proposera faire appel aux services de personnel intérimaire tel que secrétaires, hôtesses d’accueil et
interprètes à l’aide des formulaires de service.
B35 Service de remboursement de la TVA
L’Organisateur proposera un service de remboursement de TVA aux exposants et visiteurs étrangers souhaitant récupérer
la TVA qu’ils ont payée sur des services relatifs à l’exposition. Des renseignements complémentaires seront disponibles
sur le site www.itma.com
B36 Protection de la propriété intellectuelle
Il en va de la responsabilité des exposants de s’assurer que toutes les lois relatives à la propriété intellectuelle soient
respectées et de garantir que les produits exposés n’enfreignent pas ces lois (voir l’Article A20 du “Règlement
général”). Un expert juridique sera disponible pendant l’exposition pour conseiller les exposants. Des informations
complémentaires seront envoyées aux exposants en temps utile avant l’exposition.
Nonobstant les dispositions ci-incluses et afin d’éviter tout doute, le CEMATEX, l’Organisateur et les avocats et/ou
les cadres légaux retenus par ceux-ci pour s’occuper du secrétariat légal et fournir des informations générales ne
fourniront pas de service particulier ou personnalisé mais, au lieu de cela, fourniront de simples informations fournies
“tel quel”, sans aucune garantie d’aptitude à un but particulier, de non-infraction, de titre ou de qualité satisfaisante,
autant que permis par la loi. Par conséquent, le CEMATEX, l’Organisateur et les avocats et/ou cadres légaux retenus par
ceux-ci ne seront à aucun moment et en aucune manière responsables d’aucune perte, charge, dommage, procédure,
réclamation, coûts ou dépenses de quelle que nature que ce soit que les exposants et/ou toute autre tiers encourront
ou subiront à cause de ou en rapport avec toute chose ou question prévue dans cette clause.
B37 Services pour les personnes handicapées
B37.1 Accès
Le site de l’exposition est équipé pour faciliter l’accès des personnes handicapées, y compris des ascenseurs
leur permettant d’accéder aux niveaux supérieurs.
B37.2 Fauteuils roulants
Des fauteuils roulants seront disponibles gratuitement, selon disponibilité. 10 fauteuils roulants seront
disponibles sur le Site.
B37.3 Parking
Les parkings souterrains du Site comportent des emplacements réservés aux handicapés.
B38 Assurance
L’Organisateur souscrira une police d’assurance pour les exposants, sans frais pour ceux-ci, dans le respect des points
suivants :
• Assurance standard pour les objets exposés, contre les risques normaux exposition et contre l’incendie,
tant que les biens de l’exposant seront sur le site de l’exposition. Cela signifie que l’Organisateur
souscrira une police contre les dégâts matériels couvrant la propriété des exposants.
• L’assurance ne couvrira ni les biens personnels de l’exposant, ni les téléphones cellulaires, ordinateurs portables,
etc., appartenant à l’entreprise, ni le transport des objets exposés de leur point d’origine jusqu’ au site de
l’exposition.
• Il est recommandé aux exposants de souscrire leur propre assurance pour couvrir leur matériel avant leur arrivée
sur le Site et après leur départ du Site.

RÈGLEMENTS TECHNIQUES
• L’Organisateur souscrira pour les exposants une assurance de responsabilité civile vis-à-vis des tiers. Les termes
de cette assurance seront fixés entre l’Organisateur et la compagnie d’assurance. Les indemnisations seront
limitées à 1.000.000 d’euros par demande d’indemnisation.
• Les exposants ne pourront réclamer à l’Organisateur aucun montant excédant ladite limite.
• Seuls les exposants qui auront retourné le formulaire de service d’assurance à la date limite indiquée seront
couverts par les polices d’assurance susmentionnées. Les exposants qui n’auraient renvoyé le formulaire de
service d’assurance à la date limite seront considérés comme ayant leur propre assurance et n’ayant pas besoin de
la couverture fournie par l’Organisateur.
• L’Organisateur est libre de choisir la compagnie d’assurance et d’inclure dans les polices d’assurance les termes et
conditions qu’il jugera utiles.
• L’Organisateur fournira les détails de la couverture brièvement résumée ci-dessus sur www.itma.com au plus tard
le 31 mai 2011. Le détail des conditions générales sera joint aux formulaires de service.
B39 Logistique, transit et manutention
B39.1 Sous-traitant officiel pour la logistique du site
L’entreprise ci-dessous a été désignée par l’Organisateur pour être le sous-traitant officiel pour la logistique
Sur Site, ci-après “OLC”:
Agility Fairs & Events Logistics Pte Ltd
7 Toh Tuck Link
Singapour 596227
Téléphone : +65 6463 9868
Courriel : itma2011@agilitylogistics.com
L’OLC sera en charge des services suivants :
• Manutention des marchandises dans I’enceinte de l’exposition, depuis le démarrage officiel du montage des
stands(voirl’ArticleA17du“Règlementgénéral”)jusqu’àlafinofficielledelapériodededémontage(voirl’Article
A18du“Règlementgénéral”).Lamanutentiondesmarchandisescomprendledéchargementetlechargement
des camions, la livraison sur le stand et la mise en place des machines sur le stand conformément aux
indications portees par l’exposant sur le plan du stand, et vice versa après la fin de l’exposition.
• La mise à disposition de grues, chariots élévateurs ou tout autre équipement nécessaire au montage et
au démontage des marchandises exposées sur le site d’exposition.
• Les frais du transitaire pour les opérations d’arrivée et de départ des marchandises exposées
• Les frais de dédouanement
• L’enlèvement et le stockage des emballages vides et leur restitution aux stands respectifs à la fin de
l’exposition.
• Le stockage et la livraison des marchandises et consommables de démonstration sur les stands, selon les
détails fournis dans les formulaires de service.
• L’enlèvement de tous les déchets et produits usagés. Des bennes à ordures seront fournies gratuitement
pendant toute la durée du montage, de l’exposition et du dèmontage. L’enlèvement des structures et
éléments des stands, des revêtements de sol et des machines et éléments de machines sera effectué
mais sera facturé séparément.
Les exposants devront se référer aux alinéas 1, 2, 3, 4, 10, 11 et 12 de l’Article A11 du “Règlement général”
pour plus de détails sur les services gratuits inclus dans le loyer du stand.
Seul l’OLC est habilité à effectuer les opérations de manutention sur le site de l’exposition, c’est-à-dire le
chargement et le déchargement des véhicules, des structures de stands, etc., y compris de fournir tout
équipement supplémentaire nécessaire et d’effectuer les formalités de dédouanement pour les importations
temporaires ou définitives. Seul l’OLC est habilité à fournir ces services sur le Site. L’Organisateur n’assumera
aucune responsabilité pour les risques provoqués par les activités de l’OLC.
Toutes les opérations techniques, par exemple le déchargement et le chargement des véhicules, la fourniture
de grues et de chariots élévateurs pour le montage et le démontage, etc., seront exclusivement exécutées
par l’OLC.
Pour faciliter les opérations de manutention et protéger les machines pendant la manutention, les caisses et
les machines devront être équipées de points de levage appropriés.
53

54
RÈGLEMENTS TECHNIQUES
Les caisses et les machines devront être clairement identifiées à l’aide d’étiquettes.
Les opérations de manutention fournies par l’OLC seront exécutées en fonction d’un planning défini par l’OLC
et l’Équipe technique d’ITMA 2011.
Le rechargement des marchandises des stands sur les véhicules à la fin de l’exposition sera exclusivement
effectué par l’OLC.
B39.2 Directives relatives aux livraisons et aux enlèvements
Les horaires de livraison et d’enlèvement seront les suivants :
Montage du stand Période d’exposition Démontage
Date (2011) 5 -17 Sept 18 - 20 Sept 21 Sept 22 - 29 Sept 30 Sept - 6 Oct 7 Oct
Début (heures) 08h00 08h00 08h00 19h00 08h00 08h00
Fin (heures) 20h00 22h00 19h00 20h00 20h00 12h00
Tous les véhicules de livraison ou d’enlèvement de marchandises sur les stands devront se présenter au
centre de triage qui leur a été désigné par l’OLC afin de recevoir un laissez-passer.
Les chauffeurs devront respecter cette procédure d’enregistrement au centre de triage, qui leur donnera
les instructions nécessaires pour la circulation vers les halls. L’entrée sur ne Site ne sera accordée qu’après
l’obtention d’un laissez-passer délivré par l’OLC.
L’Organisateur se réserve le droit de contrôler les entrées et celles-ci seront soumises aux conditions suivantes :
• Présentation, par le chauffeur, de tout document attestant le contenu de son véhicule.
• Possibilité pour l’Organisateur d’accéder à un véhicule pour en vérifier le contenu.
B39.3 Transport des machines et autres marchandises exposées
Toutes les marchandises sans exception devront être expédiées vers le Site “prépayées”, tous frais compris.
L’OLC devra être avisé suffisamment à l’avance à l’aide des formulaires de service. Les exposants seront
libres de faire appel à leurs propres transitaires pour la prise en charge de leur matériel jusqu’à son arrivée sur
le Site. Les expéditions dont l’OLC n’aurait pas été prévenu pourraient être livrées en retard sur les stands et
faire éventuellement l’objet de frais supplémentaires.
B39.4 Dédouanement
À son arrivée à la réception du centre de transit, le chauffeur devra présenter tous les documents douaniers,
c’est-à-dire documents de transport, connaissement et d’une facture et d’une liste de colisage combinées.
Importation temporaire
Toutes les marchandises, en provenance ou non de l’UE, devront être accompagnées d’une facture et d’une
liste de colisage combinées, spécifique à ITMA 2011. Ce document sera fourni par l’OLC. L’OLC sera aussi en
charge de la coordination des procédures d’importation temporaire.
Importation définitive (marchandises destinées à rester dans l’UE)
Les marchandises devront être accompagnées d’une facture et d’une liste de colisage combinées (comme
pour l’importation temporaire). L’OLC coordonnera les procédures de demande d’importation avec les douanes
locales et s’occupera en outre de toutes les autres formalités nécessaires.
Les exposants désirant importer de la nourriture et des boissons devront demander par avance à l’OLC si
l’importation de telles marchandises en Espagne est autorisée.
B39.5 Arrivée de marchandises exposées et livraison aux stands
Toutes les arrivées de marchandises exposées et leur livraison aux stands seront coordonnées par l’OLC, sur
la foi des informations fournies dans les formulaires de service. L’OLC informera les exposants au sujet du
planning de livraison des marchandises sur les stands.

RÈGLEMENTS TECHNIQUES
Tous les frais engagés suite à une arrivée tardive, l’absence de l’exposant ou le non-respect des dates de
livraison prévues seront facturés aux exposants.
Tous les chauffeurs devront se présenter à la réception du centre de triage avec tous les documents exigés,
afin de recevoir un laissez-passer.
La coordination du déchargement des véhicules et le transport des marchandises vers les stands pendant la
période de montage seront exclusivement effectués par l’OLC.
B39.6 Matériaux d’emballage : enlèvement, stockage et restitution
Pendant le montage des stands, les exposants devront garder leurs emballages vides sur les stands, prêts à
être enlevés par l’OLC au cours de la journée.
Tout emballage laissé dans les allées sera considéré comme déchet et sera enlevé par l’Entreprise officielle
de nettoyage pour être éliminé.
Les emballages vides seront enlevés des stands par l’OLC après la livraison et l’installation des
marchandises.
Les emballages vides devront être clairement marqués avec le numéro du stand et le nom de l’entreprise pour
pouvoir être facilement restitués à la fin de l’exposition (des étiquettes seront disponibles).
Les emballages vides seront restitués aux stands le 29 septembre 2011 à partir de 19h00, après la fermeture
des halls, et prêts pour l’emballage à partir de 08h00 le 30 septembre 2011.
Les emballages seront manipulés, transportés et stockés gratuitement.
L’accumulation de boîtes, bois, paille, carton, matières textiles et de tout autre objet ou matière, inflammable
ou non, ne sera pas autorisée sur les stands, dans les allées, dans les espaces entre les cloisons des stands
ou dans les halls.
B39.7 Emballage et étiquetage des marchandises exposés
Les exposants devront s’assurer que toutes les marchandises destinées au Site sont correctement emballées pour
leur jusqu’aux stands. Nous recommandons expressément de n’utiliser que des matériaux d’emballage solides
pouvant aussi être réutilisés pour la réexpédition.
Les exposants devront identifier tous les articles à l’aide d’étiquettes portant le numéro du hall et celui du stand afin
d’éviter toute confusion dans les livraisons.
B39.8 Grues, chariots élévateurs, marchandises exposées, emballage, lots de marchandises
Aucune marchandise et aucun emballage vides ne devront être stockés sur les stands. Les exposants
ne pourront pas désigner l’Équipe technique d’ITMA 2011 comme destinataire de lots de marchandises
(marchandises exposées, matériaux de construction pour les stands, matériels d’information, etc.) ou toute
autre cargaison destinée aux exposants ou à des tiers mais non destinés à l’Équipe technique d’ITMA 2011.
L’Équipe technique d’ITMA 2011 est autorisée, aux frais et aux risques de l’exposant et contre remboursement
de tous les frais engagés, à accepter et stocker lesdites cargaisons ou à désigner un transitaire pour les
stocker, en particulier en ce qui concerne les marchandises exposées et les emballages, mais n’y est pas
obligée. Aucune réclamation ne pourra être adressée à l’Organisateur pour avoir accepté de telles cargaisons
sans avoir vérifié leur état, sans avoir vérifié le chargement et les factures du transitaire ou sans avoir stocké
ou conservé correctement les marchandises. Seules les grues, chariots élévateurs et plateformes de travail
fournis par les sous-traitants agréés par l’Organisateur pourront être utilisés. Dans les cas spéciaux, l’accord
de l’Équipe technique d’ITMA 2011 devra être demandé.
Il sera strictement interdit aux exposants et à leurs sous-traitants d’utiliser leurs propres chariots élévateurs ou
tout autre matériel de levage. Les chariots élévateurs, grues, etc., seront exclusivement fournis par l’OLC. La
seule exception sera les chariots à palettes manuels, qui pourront être utilisés uniquement sur les stands.
Les exposants devront aussi noter qu’il ne sera en aucune circonstance permis de décharger ou de charger
les véhicules à la main et/ou d’utiliser leurs propres chariots à palettes, au lieu de l’OLC. L’OLC est seul
responsable de cette tâche particulière.
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B39.9 Réexpéditions
RÈGLEMENTS TECHNIQUES
Les marchandises exposées ne pourront quitter le Site qu’après le paiement intégral de toutes les factures
par les exposants. La coordination de l’enlèvement de toutes les marchandises sera exclusivement effectuée
par l’OLC. La procédure applicable à la période de montage des stands sera la même que celle appliquée à
la période de montage..
B40 Stockage des marchandises de démonstration et des fournitures des stands
B40.1 Stockage gardé des matériels d’exploitation
Des zones de stockage communes gardées (situées en dehors des halls) pourront être demandées à l’aide
des formulaires de service, pour le stockage des marchandises de démonstration (dispositifs auxiliaires,
matières premières, etc.). Ce service sera gratuit.
La quantité et le type des emballages devront être indiqués dans le formulaire de service, afin de prévoir le
matériel de manutention approprié.
Les matières premières destinées aux démonstrations ne pourront être stockées sur les stands qu’en
quantités limitées, suffisantes pour les besoins journaliers.
B40.2 Stockage des matériaux inflammables
Matières textiles
Seule la quantité journalière nécessaire et déclarée dans las formulaires de service de matières inflammables
destinées aux démonstrations telles que balles de coton, fils et autres matières textiles, sera autorisées sur
les stands. Le reste devra être stocké à l’extérieur des halls, dans les zones de stockage gratuites.
Essence, pétrole, gaz liquéfies, etc.
Les substances inflammables telles qu’essence, pétrole, gaz liquéfiés et autres liquides ou matières
inflammables ne devront en aucun cas être gardées sur les stands, à l’exception de la quantité journalière
nécessaire et conformément aux règles de sécurité du Site.
Les exposants devront s’assurer que ces produits sont contenus dans des récipients appropriés. Le reste
devra être stocké à l’extérieur des halls, dans les zones de stockage gratuites.
B40.3 Stockage privé
Des zones de stockages privées seront disponibles contre paiement et pourront être demandées à l’aide des
formulaires de service. Les exposants souhaitant stocker les marchandises destinées aux démonstrations dans
ces zones pourront aussi demander la livraison gratuite de ces marchandises à l’aide des formulaires de service.
B40.4 Livraisons sur les stands pendant la période d’exposition
La livraison des marchandises stockées dans la zone de stockage principale et dans les zones de stockage
privées des exposants vers les stands sera effectuée gratuitement par l’OLC. Ce service devra être demandé
à l’aide des formulaires de service.
Ces livraisons seront effectuées chaque jour entre 19h00 et 20h00. Les exposants devront signaler leurs
besoins de livraison à l’OLC au plus tard à 12h00 le jour concerné. En dehors des heures de livraison indiquées,
les exposants devront faire eux-mêmes les livraisons depuis leurs zones de stockage privées.
L’accès aux zones de stockage sera exclusivement réservé aux porteurs de badges.

RÈGLEMENTS TECHNIQUES
B41 Circulation routière et règles de stationnement (Montage et démontage des stands, période d’exposition)
La conduite de tout véhicule sur le Site se fera aux risques du conducteur et ne sera autorisée qu’avec un permis
spécial, un laissez-passer ou un coupon de parking valable. La conduite ou le stationnement de tout véhicule sur le Site
seront strictement interdits durant l’évènement.
L’Organisateur pourra cependant faire des exceptions en attribuant les coupons de parking ou les laissez-passer appropriés.
L’Organisateur pourra faire payer les coupons de parking ou les laissez-passer. Le coupon de parking ou le laissez-passer
devra être placé de manière visible derrière le pare-brise du véhicule. Les règles concernant l’usage du parking ou les
laissez-passer devront être strictement respectées. Les coupons de parking ou laissez-passer devront être rendus à
tout moment à la demande du personnel de l’Organisateur en charge de la circulation ou du personnel de sécurité. Les
coupons de parking et/ou laissez-passer ne seront valables que pour les véhicules pour lesquels ils auront été émis, pour
le jour ou la période de validité indiquée et pour le jour ou les heures pour lesquels ils auront été émis.
L’Organisateur pourra demander une caution de 100 euros pour l’accès au site de l’exposition et pour limiter la durée
maximum de stationnement. Cette caution ne sera pas remboursée si la durée maximum de stationnement est
dépassée. Cette règle s’appliquera pendant les périodes de montage et de démontage de même que dans tous les
cas où l’Organisateur aura autorisé l’accès au site pendant la période d’exposition.
Les règles du Département de la circulation routière (Dirección General de Tráfico, DGT) s’appliqueront partout sur
le site de l’exposition ainsi que sur les parkings. La vitesse de circulation sur le site de l’exposition sera strictement
limitée à 20 km/h. À l’intérieur des halls, la vitesse maximale autorisée sera de 10 km/h, cette limite s’appliquant aussi
à l’ensemble du site pendant la période d’exposition. Les piétons devront faire l’objet de la plus grande attention.
Aucun véhicule ne sera autorisé à circuler sur les voies d’accès ou zones barrées.
Les véhicules ne pourront pénétrer dans les halls que pour le chargement et le déchargement de marchandises. La
charge au sol indiquée pour les halls devra être connue et respectée, de même que la hauteur et la largeur des portes.
Les moteurs devront être arrêtés pendant les opérations de chargement et de déchargement.
Le stationnement des véhicules dans les halls sera strictement interdit. Après le chargement ou le déchargement
du véhicule, celui-ci devra immédiatement quitter le site de l’exposition. Les camping-cars et caravanes ne seront
pas autorisés à pénétrer sur le site de l’exposition pour servir d’hébergement. Les véhicules ne seront en aucune
circonstance autorisés à s’arrêter sur l’ensemble du site de l’exposition, sauf dans les zones prévues à cet effet.
L’Organisateur se réserve le droit d’enlever, aux frais et aux risques de la personne responsable, conducteur ou
propriétaire, tout véhicule, remorque, conteneur, benne ou emballage vide laissé sur des zones où l’arrêt est interdit
ou parqué illégalement de toute autre manière.
En particulier dans le but de garantir une circulation fluide pendant les périodes de montage et de démontage de
même que pendant l’évènement lui-même, l’Organisateur pourra mettre en œuvre des mesures de régulation
supplémentaires qui devront être scrupuleusement observées par toutes les personnes présentes sur le site de
l’exposition. L’Organisateur se réserve en particulier le droit de réguler l’accès des exposants et/ou de leurs tous soustraitants
aux stands individuels.
Nous recommandons de faire au maximum usage de la totalité de la période destinée à la construction des stands.
L’expérience montre que le site de l’exposition peut être très encombré durant les tous derniers jours de la période de
montage. Aucune réclamation ne pourra être adressée à l’Organisateur en cas de retards causés par les exposants ou
leurs sous-traitants lorsque le site est trop encombré ou suite aux mesures mises en œuvre par l’Organisateur pour la
régulation de la circulation sur le site et/ou pour l’accès aux stands.
B41.1 Parking des exposants, demandes de stationnement spéciales
Coupons de parking gratuits pour les exposants :
• Stands jusqu’à 80 mètres carrés 1 coupon de parking
• Stands de 81 à 160 mètres carrés 2 coupons de parking
• Stands de plus de 161 mètres carrés 3 coupons de parking
Parking supplémentaire pour les exposants payant
Parking pour les visiteurs : payant
Bus d’entreprises
Les bus d’entreprise pourront s’arrêter aux endroits désignés pour permettre le débarquement et
l’embarquement du personnel des stands. Ces bus ne pourront stationner que sur les emplacements
désignés. L’Équipe technique d’ITMA 2011 devra être avisée par écrit à l’avance.
Demandes de stationnement spéciales
Les parkings souterrains du Site sont aménagés pour permettre l’accès des personnes handicapées. Des
fauteuils roulants seront disponibles à la demande auprès de l’Équipe technique d’ITMA 2011.
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INDEX DES PRODUITS
Préambule : Seuls des matériels et produits neufs peuvent être exposés. Les matériels et produits d’occasion ne sont
pas admis. L’exposition, la promotion directe ou indirecte de machines/accessoires/pièces/produits d’occasion sont
formellement interdites. Tout exposant qui ne respectera pas les conditions ci-dessus se verra retirer son admission
avec effet immédiat et le “ Contrat de location” entre cet exposant et cet exposant sera simultanément annulé avec
effet immédiat.
Chapitre 1
Machines Pour La Préparation De La Filature, La Production De Fibres Synthétiques, La
Filature, Machines Auxiliaires Et Accessoires
Code Produit Description du Produit
1.1 Machines de préparation pour systèmes de filature type coton
1.1.1 Égreneuses
1.1.2 Presses à balles
1.1.3 Brise-balles, grignoteuses
1.1.4 Machines d’ouvraison
1.1.5 Mélangeuses
1.1.6 Séparateurs de fibres et corps étrangers
1.1.7 Dispositifs d’alimentation automatique pour machines à carder
1.1.8 Cardes
1.1.9 Étireuses
1.1.10 Enrouleuses de nappes
1.1.11 Peigneuses
1.1.12 Machines de production de mèches
1.1.13 Lignes de recyclage des déchets, effilocheuses
1.1.14 Autres machines de préparation pour les systèmes de filature de type coton
1.2 Machines de préparation pour systèmes de filature type laine peignée, semi peignée et cardée.
1.2.1 Presses à balles
1.2.2 Lignes d’ouvraison de laine brute
1.2.3 Lignes de lavage de laine brute
1.2.4 Lignes de carbonisage
1.2.5 Ouvreuses, nettoyeuses et mélangeuses
1.2.6 Lignes de recyclage des déchets, effilocheuses
1.2.7 Dispositifs d’alimentation automatique
1.2.8 Cardes pour laine peignée
1.2.9 Cardes pour laine semi peignée
1.2.10 Cardes pour laine cardée
1.2.11 Étireuses
1.2.12 Peigneuses
1.2.13 Machines à laver en boyau
1.2.14 Machines de finissage
1.2.15 Bancs à broches pour fil de laine peignée
1.2.16 Autres machines de préparation à la filature pour systèmes de type à laine peignée, semi peignée et
pour systèmes à laine cardée
1.3 Machines de préparation pour systèmes de filature de type tille
1.3.1 Ouvreuses, nettoyeuses et mélangeuses
1.3.2 Dispositifs d’alimentation automatique
1.3.3 Cardes
1.3.4 Peigneuses
1.3.5 Étireuses
1.3.6 Machines de production de mèches
1.3.7 Autres machines de préparation pour systèmes de filature de type tille

INDEX DES PRODUITS
1.4 Machines pour la production de bobines de soie
1.4.1 Machines automatiques pour le bobinage de la soie
1.4.2 Autres machines pour le bobinage de la soie
1.5 Machines pour la production de filaments et de fibres synthétiques et pour le traitement des
filaments
1.5.1 Machines d’extrusion
1.5.2 Machines pour la production et le traitement de filaments et de fibres synthétiques, y compris
machines de laboratoires
1.5.3 Unités de bobinage et de dévidage
1.5.4 Bobineuses-étireuses
1.5.5 Tresseuses-étireuses
1.5.6 Coupeuses pour fibres synthétiques
1.5.7 Coupeuses-convertisseuses
1.5.8 Craqueuses
1.5.9 Presses à balles
1.5.10 Installations de production de filaments plats
1.5.11 Lignes de fibrillation
1.5.12 Autres machines pour la production et le traitement de filaments et de fibres synthétiques et pour le
traitement des filaments
1.6 Machines à filer
1.6.1 Machines à filer à anneaux pour système de filature de type coton
1.6.2 Machines à filer à anneaux pour système de type laine peignée
1.6.3 Machines à filer à anneaux pour système de type laine semi peignée
1.6.4 Machines à filer à anneaux pour système de type laine cardée
1.6.5 Machines à filer à anneaux pour fibres de type tille
1.6.6 Machines de filature à anneaux pour filature compacte
1.6.7 Machines de filature à anneaux pour filature directe
1.6.8 Machines de filature à rotors
1.6.9 Machines de filature à jet d’air
1.6.10 Renvideurs
1.6.11 Machines de filature centrifuges
1.6.12 Machines de filature à ailettes
1.6.13 Machines de filature à friction
1.6.14 Machines de filature à auto-torsion
1.6.15 Machines de filature à broches creuses
1.6.16 Dispositifs pour la filature de fil fantaisie
1.6.17 Autres machines à filer
1.7 Systèmes de levée, de rattache et de transport automatiques pour la préparation à la filature,
pour la filature et pour la production de fibres synthétiques (voir 2.6 pour les équipements de
machines à texturer)
1.7.1 Machines et dispositifs automatiques de levée
1.7.2 Dispositifs automatiques de rattachage
1.7.3 Systèmes automatiques de transport entre les machines de préparation à la filature et les métiers à
filer
1.7.4 Autres systèmes automatiques de levée, de rattachage et de transport pour la préparation à la
filature, pour la filature et pour la production de fibres symthétiques
(voir 2.6.3 pour les dispositifs de transport entre les métiers à filer et les bobineuses, les machines à
doubler et les machines à retordre)
1.8 Machines et dispositifs auxiliaires pour la préparation à la filature, la filature et la production
de fibres synthétiques
1.8.1 Machines pour monter les garnitures de cardes souples et de cardes métalliques
1.8.2 Machines à aiguiser les garnitures de cardes
1.8.3 Machines de nettoyage des cardes
1.8.4 Machines à rectifier et à monter les garnitures des cylindres d’étirage
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60
INDEX DES PRODUITS
1.8.5 Enrouleuses à pots
1.8.6 Dispositifs supplémentaires (par ex. dispositifs d’humidification, de paraffinage, d’ensimage)
1.8.7 Dispositifs de nettoyage des outils d’extrusion
1.8.8 Vaporiseurs, autoclaves et séchoirs pour filasse
1.8.9 Nettoyeurs mobiles pour machines à filer
1.8.10 Nettoyeurs de bobines
1.8.11 Machines pour le traitement des granulés
1.8.12 Autres machines et mécanismes auxiliaires pour la préparation à la filature, la filature et la production
des fibres synthétiques
1.9 Accessoires pour machines de préparation à la filature
1.9.1 Broches, accessoires et ailettes
1.9.2 Aiguilles d’acier
1.9.3 Hérissons, barrettes et segments à aiguilles
1.9.4 Douves à pointes
1.9.5 Garnitures flexibles pour cardes
1.9.6 Garnitures rigides pour cardes
1.9.7 Pots, ressorts
1.9.8 Courroies plates et tapis roulants
1.9.9 Galets presseurs, lits et tabliers, condenseurs
1.9.10 Accessoires pour bobineuses de soie
1.9.11 Capteurs et dispositifs de mesure en ligne
1.9.12 Autres accessoires pour machines de préparation à la filature
1.10 Accessoires pour machines de production de filaments et de fibres synthétiques et pour le
traitement des filaments
1.10.1 Tubes
1.10.2 Filtres épurateurs de polymères
1.10.3 Pompes de filage, de vidange et de lubrification
1.10.4 Filières
1.10.5 Godets
1.10.6 Galets presseurs, lits et tabliers, condenseurs
1.10.7 Capteurs et dispositifs de mesure en ligne
1.10.8 Autres accessoires pour machines de production de filaments et de fibres synthétiques et pour le
traitement des filaments
1.11 Accessoires pour métiers à filer
1.11.1 Broches et accessoires
1.11.2 Anneaux pour métiers à filer à anneaux
1.11.3 Navettes, outils de montage et de démontage des navettes
1.11.4 Rotors et accessoires
1.11.5 Galets briseurs pour métiers à filer à rotors
1.11.6 Autres accessoires pour métiers à filer à rotors
1.11.7 Accessoires pour métiers à filer compacts
1.11.8 Pots, ressorts
1.11.9 Tubes
1.11.10 Dispositifs d’étirage
1.11.11 Galets presseurs, lits et tabliers, condenseurs
1.11.12 Sangles de broches et courroies tangentielles
1.11.13 Épurateurs, noueuses et colleuses de fils
1.11.14 Aiguilles d’acier
1.11.15 Dispositifs de tension du fil
1.11.16 Guide-fils
1.11.17 Courroies plates et tapis roulants
1.11.18 Accessoires en céramique et en porcelaine
1.11.19 Garnitures de galets
1.11.20 Accessoires en cuir
1.11.21 Capteurs et dispositifs de mesure en ligne
1.11.22 Autres accessoires pour métiers à filer

INDEX DES PRODUITS
1.12 Accessoires pour dispositifs automatiques de levée, de rattachage et de transport pour les
machines de préparation à la filature et les métiers à filer
1.12.1 Courroies plates et tapis roulants
1.12.2 Autres accessoires pour dispositifs automatiques de levée, de rattachage et de transport pour les
machines de préparation à la filature et les métiers à filer
Chapitre 2
Machines Pour Le Bobinage, La Texturation, Le Retordage, Machines Auxiliaires Et
Accessoires
2.1 Machines à bobiner et à dévider et machines à guiper
2.1.1 Bobinoirs à fils croisés
2.1.2 Bobinoirs à fils croisés de précision
2.1.3 Canetières
2.1.4 Copseuses
2.1.5 Bobinoirs pour bobines bouteille
2.1.6 Bobinoirs pour fil à coudre
2.1.7 Bobinoirs pour bobines à joues
2.1.8 Dévidoirs
2.1.9 Bobinoirs d’écheveaux à cônes
2.1.10 Pelotonneuses
2.1.11 Bobinoirs pour enroulement des planchettes
2.1.12 Flambeuses pour fil
2.1.13 Laineuses pour fil
2.1.14 Guipeuses
2.1.15 Rembobineuses
2.1.16 Autres machines à bobiner, à dévider et à guiper
2.2 Machines à vaporiser, thermofixer, humidifier et enduire les fils
2.2.1 Autoclaves de vaporisage
2.2.2 Machines de thermofixation
2.2.3 Machines à humidifier
2.2.4 Machines à enduire les fils
2.2.5 Autres machines à vaporiser, thermofixer, humidifier et enduire les fils
2.3 Machines à texturer, gonfler et friser
2.3.1 Machines à texturer à fausse torsion
2.3.2 Machines à texturer par jet d’air
2.3.3 Machines à entrelacer par jet d’air
2.3.4 Machines à gonfler et à friser
2.3.5 Autres Machines à texturer, gonfler et friser
2.4 Assembleuses et retordeuses pour fibres discontinues et filaments
2.4.1 Machines de doublage
2.4.2 Machines de retordage à double torsion
2.4.3 Machines de retordage à double torsion avec traitement thermique
2.4.4 Câbleuses directes
2.4.5 Machines de retordage à simple torsion
2.4.6 Continus à retordre à anneaux
2.4.7 Machines de doublage et de retordage à anneaux
2.4.8 Continus à retordre à coronelle
2.4.9 Machines de retordage pour fils fantaisie
2.4.10 Machines de retordage pour fils chenille
2.4.11 Autres machines de doublage et de retordage pour fibres discontinues et filaments
61

62
2.5 Machines pour la production de cordes et câbles
2.5.1 Étaleuses
2.5.2 Machines pour la production de cordes et câbles
2.5.3 Autres machines pour la production de cordes et câbles
INDEX DES PRODUITS
2.6 Dispositifs automatiques de levée, de rattachage et de transport pour machines de bobinage,
texturation et retordage
2.6.1 Machines et dispositifs automatiques de levée
2.6.2 Dispositifs automatiques de rattachage
2.6.3 Dispositifs automatiques de transport entre les métiers à filer et les bobineuses, les machines à
doubler et les machines à retordre
2.6.4 Autres dispositifs automatique de levée, de rattachage et de transport pour pour machines de
bobinage, texturation et retordage
2.7 Machines et dispositifs auxiliaires pour le bobinage, la texturation et le retordage
2.7.1 Dispositifs supplémentaires (ie humidifier, cirer, huiler, flamber, fixer)
2.7.2 Vide-bobines, machines pour le nettoyage de tubes
2.7.3 Autres équipements auxiliaires pour le bobinage, la texturation et le retordage
2.8 Accessoires pour machines de bobinage, de texturation et de retordage
2.8.1 Broches et accessoires
2.8.2 Anneaux pour retordage
2.8.3 Navettes, outils de montage et de démontage des navettes
2.8.4 Tubes et cônes
2.8.5 Sangles de broches et courroies tangentielles
2.8.6 Épurateurs, noueuses et colleuses de fils
2.8.7 Détecteurs de fil cassé
2.8.8 Dispositifs de tension du fil
2.8.9 Guide-fils
2.8.10 Buses de texturation et d’entrelacement par jet d’air
2.8.11 Unités et accessoires de faux tordage
2.8.12 Courroies plates et tapis roulants
2.8.13 Accessoires en céramique et en porcelaine
2.8.14 Galets presseurs, lits et tabliers, condenseurs
2.8.15 Capteurs et dispositifs de mesure en ligne
2.8.16 Autres accessoires pour machines de bobinage, de texturation et de retordage
2.9 Accessoires pour systèmes de levée, de rattache et de transport automatiques pour
machines de bobinage, de texturation et de retordage
2.9.1 Courroies plates et tapis roulants
2.9.2 Autres accessoires pour systèmes de levée, de rattache et de transport automatiques pour
machines de bobinage, de texturation et de retordage
Chapitre 3
Machines Pour La Formation De Nappes, La Consolidation Et Le Finissage Des Nontissés
Et Des Feutres, Machines Auxiliaires Et Accessoires
3.1 Machines pour la formation de nappes
3.1.1 Brise-balles, grignoteuses
3.1.2 Ouvreuses, nettoyeuses, mélangeuses et peseuses
3.1.3 Dispositifs d’alimentation automatique
3.1.4 Cardes
3.1.5 Plieuses de nappes
3.1.6 Machines pour la formation aérodynamique de nappes

INDEX DES PRODUITS
3.1.7 Lignes de production pour nappes spunbound et meltblown (voir 1.5.1 pour les machines à extruder)
3.1.8 Machines à étirer les nappes
3.1.9 Autres machines pour la formation de nappes
3.2 Machines pour la consolidation et le finissage des non-tissés
3.2.1 Aiguilleteuses
3.2.2 Machines pour le laçage par filage
3.2.3 Machines pour le liage chimique
3.2.4 Machines pour le liage thermique
3.2.5 Machines pour le liage par ultrasons
3.2.6 Machines à feutrer
3.2.7 Machines pour la fabrication de feutre à chapeau
3.2.8 Séchoirs pour non-tissés
3.2.9 Calandres
3.2.10 Machines d’enduction
3.2.11 Machines d’assemblage et de laminage
3.2.12 Machines de consolidation de la ouate
3.2.13 Machines à poinçonner
3.2.14 Autres machines pour le liage et le finissage des non-tissés (voir 8.8.15 pour les dispositifs de
bobinage, 8.7 pour les machines à découper, enrouler et plier et 5.4.3 pour les métiers à maille jetée).
3.3 Equipements et dispositifs auxiliaires pour la formation de nappes, le liage et le finissage des
non-tissés et du feutre
3.3.1 Machines pour monter les garnitures de cardes souples et de cardes métalliques
3.3.2 Machines à aiguiser les garnitures de cardes
3.3.3 Machines de nettoyage des cardes
3.3.4 Dispositifs de transport pour la production de non-tissés
3.3.5 Dispositifs de distribution de produits chimiques
3.3.6 Autres équipements auxiliaires pour la formation de nappes, le liage et le finissage des non-tissés et
du feutre
3.4 Accessoires pour machines pour la formation de nappes, le liage et le finissage des non-
tissés et du feutre
3.4.1 Filières pour nappes spunbonded et meltblown
3.4.2 Garnitures flexibles pour cardes
3.4.3 Garnitures rigides pour cardes
3.4.4 Bandes transporteuses et tapis pour étaleur-nappeur
3.4.5 Aiguilles à feutrer
3.4.6 Jets d’hydroenchevêtrement
3.4.7 Bols et rouleaux de calandre
3.4.8 Garnitures de galets
3.4.9 Dispositifs de contrôle des nappes
3.4.10 Capteurs et dispositifs de mesure en ligne
3.4.11 Autres accessoires pour machines pour la formation de nappes, le liage et le finissage des non-tissés
et du feutre (voir 1.10.2 pour les filtres de nettoyage des polymères)
Chapitre 4
Machines De Préparation Au Tissage, Métiers A Tisser, Machines A Tufter, Machines
Auxiliaires Et Accessoires
4.1 Machines de préparation au tissage
4.1.1 Cantres
4.1.2 Ourdissoirs sectionnels
4.1.3 Ourdissoirs directs
4.1.4 Ourdissoirs à étirage
4.1.5 Ensoupleuses
4.1.6 Encolleuses/encolleuses en chaîne
63

64
4.1.7 Lignes de teinture chaîne indigo
4.1.8 Machines à enverjure
4.1.9 Machines de rentrage de la chaîne
4.1.10 Machines de nouage de chaîne
4.1.11 Noueuses et épissoirs à main
4.1.12 Autres machines de préparation au tissage
4.2 Métiers à tisser
4.2.1 Métiers à tisser à lances
4.2.2 Métiers à tisser à projectiles
4.2.3 Métiers à tisser à jet d’air
4.2.4 Métiers à tisser à jet d’eau
4.2.5 Métiers à tisser multiphases
4.2.6 Métiers à tisser à navettes
4.2.7 Métiers à tisser circulaires
4.2.8 Métiers à tisser les rubans
4.2.9 Autres machines à tisser
4.3 Mériers à tisser pour usages spéciaux
INDEX DES PRODUITS
4.3.1 Métiers à tisser les tissus lourds, les feutres pour la fabrication du papier et les tissus pour filtres
métalliques
4.3.2 Métiers à tisser pour cordes de pneus
4.3.3 Métiers à tisser pour fibres de verre, d’aramide et de carbone
4.3.4 Métiers à tisser pour la gaze
4.3.5 Métiers à tisser pour peluche et velours
4.3.6 Métiers à tisser pour tissu-éponge
4.3.7 Métiers à tisser pour moquettes et tapis
4.3.8 Métiers à tisser pour étiquettes
4.3.9 Métiers à tisser les échantillons
4.3.10 Autres métiers à tisser à usages spéciaux
4.4 Système de formation de la foule et de programmation
4.4.1 Mécaniques à cames
4.4.2 Ratières mécaniques
4.4.3 Ratières électroniques
4.4.4 Jacquard mécaniques
4.4.5 Jacquard électroniques
4.4.6 Systèmes de programmation
4.4.7 Dispositifs pour lisière parlante ou fausse-lisière
4.4.8 Autres systèmes de formation de la foule et de programmation
4.5 Machines à tufter
4.5.1 Machines à tufter
4.5.2 Machines de table et pistolets à tufter
4.5.3 Dispositifs pour produire des dessins tuftés
4.5.4 Autres machines à tufter
4.6 Machines auxiliaires pour la préparation au tissage, le tissage et le touffetage
4.6.1 Machines pour le nettoyage des peignes, des lisses et des lamelles
4.6.2 Machines à rectifier les navettes
4.6.3 Machines à nettoyer les canettes
4.6.4 Accumulateurs de trame
4.6.5 Équipements pour l’automatisation des métiers à tisser (voir chapitre 13 pour les systèmes de
gestion et de traitement de données)
4.6.6 Dispositifs séparés d’enroulement de tissus
4.6.7 Dispositifs de traitement pour utilisation directe sur métiers à tisser
4.6.8 Dispositifs automatiques de changement de chaîne et d’ensouple et de harnais de métier à tisser
(changement rapide de style)
4.6.9 Chariots de nettoyage pour métiers à tisser

INDEX DES PRODUITS
4.6.10 Dispositifs de transport pour préparation au tissage et tissage
4.6.11 Autres accessoires pour la préparation au tissage, le tissage et le touffetage
4.7 Accessoires pour machines de préparation au tissage, de tissage et à touffeter
4.7.1 Dispositifs de tension du fil
4.7.2 Guide-fils
4.7.3 Accessoires en céramique et en porcelaine
4.7.4 Lisses
4.7.5 Peignes
4.7.6 Cadres de lisses
4.7.7 Harnais
4.7.8 Gabarits
4.7.9 Casse-chaînes
4.7.10 Lamelles
4.7.11 Garnitures de galets
4.7.12 Accessoires en cuir
4.7.13 Casse-trames
4.7.14 Tâteurs de trame
4.7.15 Bobines, cônes, tubes, cannettes pour tissage
4.7.16 Taquets et cuirs de chasse
4.7.17 Lances flexibles et rigides
4.7.18 Navettes
4.7.19 Filières pour métier à tisser
4.7.20 Cartons pour Jacquard et armure
4.7.21 Ensouples et plateaux d’ensouple
4.7.22 Ensouples pour le tissage étroit
4.7.23 Compteurs de duites
4.7.24 Dispositifs de coupe pour métiers à tisser
4.7.25 Griffes, aiguilles et couteaux à touffeter
4.7.26 Systèmes de contrôle des tissus
4.7.27 Capteurs et dispositifs de mesure en ligne
4.7.28 Autres accessoires pour machines de préparation au tissage, de tissage et à touffeter
Chapitre 5
Machines De Tricotage Et De Bonneterie, Machines Auxiliaires Et Accessoires
5.1 Machines de préparation pour tricotage et bonneterie
5.1.1 Cantres
5.1.2 Ourdissoirs directs
5.1.3 Ourdissoirs sectionnels
5.1.4 Autres machines de préparation pour tricotage et bonneterie
5.2 Machines à tricoter et pour bonneterie circulaires
5.2.1 Machines à tricoter simple cylindre de diamètre supérieur à 165 mm
5.2.2 Machines à tricoter jacquard électroniques simple cylindre de diamètre supérieur à 165mm mm
5.2.3 Machines à tricoter double cylindre de diamètre supérieur à 165 mm
5.2.4 Machines à tricoter jacquard électroniques double cylindre de diamètre supérieur à 165mm mm
5.2.5 Machines à tricoter simple cylindre de diamètre inférieur ou égal à 165 mm
5.2.6 Machines à tricoter double cylindre de diamètre inférieur ou égal à 165 mm
5.2.7 Machines à tricoter les chaussettes
5.2.8 Autres machines à tricoter et pour bonneterie circulaires
5.3 Machines à tricoter rectilignes
5.3.1 Machines à tricoter rectilignes
5.3.2 Métiers type coton
5.3.3 Autres machines à tricoter rectilignes
65

66
5.4 Métiers à mailles jetées
5.4.1 Métiers à mailles jetées rectilignes
5.4.2 Métiers Raschel
5.4.3 Métiers à mailles jetées multiaxes, machines de liage par couture
5.4.4 Machines pour crochet
5.4.5 Autres machines à tricoter à mailles jetées
5.5 Machines à tricoter à usages spéciaux
5.5.1 Machines à tricoter pour articles sans couture
5.5.2 Machines à tricoter circulaires pour fausse fourrure
5.5.3 Métiers circulaires pour panneaux avec fil de séparation
5.5.4 Machines à tricoter les gants
5.6 Machines auxiliaires pour le tricotage et la bonneterie
5.6.1 Passe-fils
5.6.2 Démêleuse
5.6.3 Dispositifs électroniques pour la préparation des motifs
5.6.4 Dispositifs séparés d’enroulement de tissus
5.6.5 Nettoyeurs mobiles pour machines à tricoter
5.6.6 Dispositifs de transport pour le tricotage et la bonneterie
5.6.7 Autres machines auxiliaires pour le tricotage et la bonneterie
5.7 Accessoires pour machines de tricotage et de bonneterie
5.7.1 Aiguilles
5.7.2 Contre-platines
5.7.3 Cylindres de tricotage
5.7.4 Garnitures de galets
5.7.5 Platines
5.7.6 Ensouples sectionnelles
5.7.7 Guide-fils
5.7.8 Accessoires en céramique et en porcelaine
5.7.9 Dispositifs de contrôle du fil
5.7.10 Dispositifs de contrôle des aiguilles
5.7.11 Capteurs et dispositifs de mesure en ligne
5.7.12 Autres accessoires pour machines de tricotage et de bonneterie
Chapitre 6
Machines A Broder, Machines Auxiliaires Et Accessoires
6.1 Machine à broder
6.1.1 Machines de préparation à la broderie
6.1.2 Machines à broder à navette (à tête simple ou multiple)
6.1.3 Machines à broder et unités automatiques (à tête simple)
6.1.4 Machines à broder et unités automatiques (à têtes multiples)
6.1.5 Machines à broder à chenille
6.1.6 Autres machines à broder
6.2 Machines auxiliaires pour la broderie
6.2.1 Dispositifs de broderie de paillettes
6.2.2 Dispositifs de broderie laser
6.2.3 Autres machines auxiliaires pour la broderie
INDEX DES PRODUITS

INDEX DES PRODUITS
6.3 Accessoires pour machines à broder
6.3.1 Guide-fils
6.3.2 Navettes
6.3.3 Aiguilles
6.3.4 Accessoires en céramique et en porcelaine
6.3.5 Capteurs et dispositifs de mesure en ligne
6.3.6 Fils de broderie
6.3.7 Tissus de doublure de broderie
6.3.8 Autres accessoires pour machines à broder
Chapitre 7
Métiers Et Accessoires À Tresser
7.1 Métiers à tresser
7.1.1 Matériels de préparation et matériels auxiliaires pour tressage et passementerie
7.1.2 Métiers à tresser
7.1.3 Machines de passementerie
7.1.4 Métiers à tresser pour dentelle
7.1.5 Machines à nouer les franges
7.1.6 Autres machines pour le tressage
7.2 Accessoires pour machines de tressage
7.2.1 Guide-fils
7.2.2 Accessoires en céramique et en porcelaine
7.2.3 Bobines/fuseaux
7.2.4 Capteurs et dispositifs de mesure en ligne
7.2.5 Autres accessoires pour machines de tressage
Chapitre 8
Machines De Lavage, Blanchiment, Teinture, Impression, Séchage, Finissage, Découpe,
Enroulement Et Pliage, Machines Auxiliaires Et Accessoires
8.1 Machines de prétraitement à sec et au mouillé
8.1.1 Carboniseuses
8.1.2 Flambeuses
8.1.3 Machines de nettoyage de tissus, machines à battre et à dépoussiérer
8.1.4 Machines de fixage au mouillé, cuves de débouillissage, appareils à bouillir
8.1.5 Machines à désencoller
8.1.6 Machines et appareils de blanchiment discontinu
8.1.7 Lignes de blanchiment en continu
8.1.8 Machines à laver les fils
8.1.9 Laveuses à boyau
8.1.10 Machines à laver au large
8.1.11 Machines à laver au solvant
8.1.12 Machines de foulage / foulons
8.1.13 Merceriseuses pour fils
8.1.14 Merceriseuses pour tissus tissés et tricotés
8.1.15 Autres machines de prétraitement à sec et au mouillé (voir 8.6.31 pour les machines de foulardage
et d’imprégnation ; voir 8.6.30 pour machines de traitement au plasma)
67

68
8.2 Machines et appareils pour la teinture
8.2.1 Lignes de teinture continue pour rubans et mèches
8.2.2 Lignes de teinture continue pour fils
8.2.3 Lignes de teinture continue pour chaînes
8.2.4 Machines de teinture continue pour tissus étroits
8.2.5 Machines de teinture continue pour tapis
8.2.6 Machines de teinture continue pour autres tissus
8.2.7 Appareils de teinture haute température pour bobines
8.2.8 Autoclaves de teinture sur ensouples
8.2.9 Appareils de teinture à pression atmosphérique pour fils
8.2.10 Machines à imprégner
8.2.11 Armoires de teinture pour écheveaux
8.2.12 Appareils de teinture à pression atmosphérique pour tissus
8.2.13 Machines de teinture au jet
8.2.14 Machines de teinture à haute température à débordement
8.2.15 Machines de teinture à pression atmosphérique à débordement
8.2.16 Tourniquets de teinture
8.2.17 Bacs de teinture en rouleaux (Jiggers)
8.2.18 Machines de teinture en étoile
8.2.19 Machine pour teinture aléatoire de tissus
8.2.20 Machines de teinture centrifuges
8.2.21 Machines de teinture à tambour
8.2.22 Machines de teinture à palettes ovales
8.2.23 Machines de teinture pour échantillons
8.2.24 Appareils de teinture de laboratoire
8.2.25 Autres machines et appareils de teinture
8.3 Machines à imprimer
INDEX DES PRODUITS
8.3.1 Machines à imprimer les rubans peignés (Vigoureux) et les fils
8.3.2 Machines à imprimer au rouleau
8.3.3 Machines à imprimer à cadre plat
8.3.4 Machines à imprimer à cadre rotatif
8.3.5 Machine à imprimer à cadre automatique
8.3.6 Calandre d’impression par transfert
8.3.7 Imprimantes à jet d’encre pour tissus (voir 9.4.7 pour les imprimantes numériques à jet d’encre pour
produits finis)
8.3.8 Machines à imprimer les lisières
8.3.9 Autres machines d’impression
8.4 Essoreuses
8.4.1 Essoreuses à rouleaux
8.4.2 Suceuses
8.4.3 Essoreuses centrifuges
8.4.4 Autres essoreuses
8.5 Rameuses et séchoirs
8.5.1 Égaliseuses
8.5.2 Rameuses et rameuses élargisseuses
8.5.3 Séchoirs par suspension
8.5.4 Séchoirs sans tension et séchoirs à tapis
8.5.5 Séchoirs à tambour
8.5.6 Séchoirs en boucle, séchoirs à plis suspendus
8.5.7 Séchoirs à vapeur en boucle
8.5.8 Séchoirs à vapeur
8.5.9 Séchoirs à air chaud
8.5.10 Séchoirs après impression, mansardes de séchage
8.5.11 Séchoirs à tambour à aspiration, séchoirs à tambour à tamis
8.5.12 Séchoirs à infrarouge

INDEX DES PRODUITS
8.5.13 Séchoirs verticaux
8.5.14 Séchoirs à cylindre, séchoirs à tambour
8.5.15 Machines à lustrer
8.5.16 Séchoirs à écheveaux
8.5.17 Séchoirs en vrac
8.5.18 Séchoirs à tunnel
8.5.19 Séchoirs à fréquence radio
8.5.20 Chambres de séchage, fours
8.5.21 Séchoirs à pompe à vide
8.5.22 Séchoirs à tambour discontinu
8.5.23 Autres rameuses et séchoirs
8.6 Machines de finissage
8.6.1 Humidificateurs
8.6.2 Machines et appareils à vieillir et à vaporiser
8.6.3 Décatisseuses
8.6.4 Laineuses
8.6.5 Machines à gaufrer
8.6.6 Lustreuses
8.6.7 Tondeuses
8.6.8 Coupeuses pour velours à côtes et velours unis
8.6.9 Suédeuses
8.6.10 Machines à brosser
8.6.11 Cireuses
8.6.12 Machines pour le finissage des tissus à poils
8.6.13 Machines à dérompre
8.6.14 Machines de finissage à jet d’air
8.6.15 Calandres
8.6.16 Flambeuses
8.6.17 Presses à auges
8.6.18 Presses de finissage
8.6.19 Presses de repassage pour tricots
8.6.20 Machines à préformer
8.6.21 Machines à former pour tricots
8.6.22 Machines de finissage pour tricots
8.6.23 Machines de finissage pour tissus étroits
8.6.24 Machines à plisser pour l’industrie textile (voir 9.4.6 pour l’industrie de la confection)
8.6.25 Machines à encoller les tapis
8.6.26 Machines à rétécir
8.6.27 Machines à polymériser
8.6.28 Machines d’assemblage et de laminage
8.6.29 Machines d’enduction
8.6.30 Machines de traitement au plasma
8.6.31 Machines de foulardage et d’imprégnation
8.6.32 Machines d’impression par flocage
8.6.33 Machines de dégraissage
8.6.34 Machines à laser pour effets spéciaux sur tissus larges (voir 9.4.10 pour l’industrie de la confection)
8.6.35 Autres machines de finissage
8.7 Machines de découpe, de contrôle, de mesure, d’enroulage et de pliage
8.7.1 Machines à découper à chaud
8.7.2 Machines à découper mécaniques
8.7.3 Machines à découper au laser
8.7.4 Machines à découper à ultrasons
8.7.5 Machines à contrôler
8.7.6 Machines à mesurer, enrouler et plier pour tissus tissés
8.7.7 Machines à mesurer, enrouler et plier pour tricots
8.7.8 Machines à mesurer, enrouler et dosser pour nontissés
8.7.9 Machines à mesurer, enrouler et plier pour tissus étroits
8.7.10 Autres machines de découpe, de contrôle, de mesure, d’enroulage et de pliage
69

70
INDEX DES PRODUITS
8.8 Équipements auxiliaires pour lavage, blanchiment, teinture, impression, séchage, finissage,
découpe, enroulage et pliage
8.8.1 Machines pour mélange de couleurs et d’agents de finissage, filtration et émulsion des couleurs
8.8.2 Cuisines à colorants
8.8.3 Cuisines à colorants pour la préparation des pâtes d’impression
8.8.4 Dispositifs de distribution de colorants et produits chimiques
8.8.5 Machines de gravure pour rouleaux d’impression
8.8.6 Systèmes de gravure pour cadres rotatifs
8.8.7 Systèmes de dessins pour cadres plats
8.8.8 Machines auxiliaires pour l’impression par transfert
8.8.9 Machines pour nettoyer les cadres
8.8.10 Machines à broyer
8.8.11 Presses pour mèches, câbles et rubans
8.8.12 Machines à coudre les pièces en sac et bout à bout
8.8.13 Appareils de mise à droit fil
8.8.14 Machines de détorsion, tournage et fendage de cordes
8.8.15 Dispositifs d’enroulage et de pliage
8.8.16 Dispositifs de transport pour lavage, blanchiment, teinture, impression, séchage, finissage, découpe,
enroulage et pliage
8.8.17 Autres machines de transport pour lavage, blanchiment, teinture, impression, séchage, finissage,
découpe, enroulage et pliage
8.9 Accessoires pour machines de lavage, blanchiment, teinture, impression, séchage, finissage,
découpe, enroulage et pliage
8.9.1 Ailettes de tonte et rouleaux
8.9.2 Clarinettes, tubes et cônes pour teinture
8.9.3 Ensouples de teinture
8.9.4 Épingles, pinces de rame et plaquettes à picots
8.9.5 Tapis transporteurs pour séchoirs
8.9.6 Cadres d’impression
8.9.7 Papiers pour l’impression par transfert
8.9.8 Rouleaux d’impression
8.9.9 Têtes d’impression à jet d’encre
8.9.10 Cartouches d’impression à jet d’encre
8.9.11 Cylindres pour calandres
8.9.12 Garnitures de cardes pour laineuses
8.9.13 Garnitures de galets
8.9.14 Cylindres élargisseurs
8.9.15 Élargisseurs pour tissus en boyau
8.9.16 Dispositifs de guidage de tissus
8.9.17 Capteurs et dispositifs de mesure en ligne
8.9.18 Rouleaux d’enroulage
8.9.19 Doubliers d’impression et de finissage
8.9.20 Formes pour articles chaussants
8.9.21 Autres accessoires pour machines de lavage, blanchiment, teinture, impression, séchage, finissage,
découpe, enroulage et pliage
Chapitre 9
Machines Pour La Confection, Autres Machines Textiles, Machines Auxiliaires Et
Accessoires
9.1 Matériel pour le développement de produits, la préparation de la coupe et la coupe
9.1.1 Traceurs
9.1.2 Numériseurs
9.1.3 Formes corporelles et mannequins
9.1.4 Scanners anatomiques 3D

INDEX DES PRODUITS
9.1.5 Machines à plier et à dérouler les pièces de tissu
9.1.6 Machines à couper automatiques
9.1.7 Machines à couper à la main
9.1.8 Machines à découper au laser
9.1.9 Autres équipements pour la préparation des modèles, la préparation à la coupe et la coupe
9.2 Machines à coudre, pour thermocollage, à remailler et à piquer
9.2.1 Machines et équipement pour thermocollage
9.2.2 Machines à coudre (à point de chaînette)
9.2.3 Machines à coudre (à point piqué/noué)
9.2.4 Machines à coudre (point de surjet, à couvercle et autres types de coutures multifils)
9.2.5 Machines automatiques à coudre les boutons
9.2.6 Machines automatiques à faire les boutonnières
9.2.7 Machines automatiques à faufiler (pilotées mécaniquement ou par programme CNC)
9.2.8 Machines à faire les ceintures et presses à boutons
9.2.9 Machines pour coutures invisibles et machines à rabattre
9.2.10 Machines à coudre domestiques
9.2.11 Machines pour attacher les pressions, les rivets, les crochets et les anneaux
9.2.12 Unités de couture automatisées
9.2.13 Machines à coudre pour coutures décoratives
9.2.14 Autres machines à coudre
9.2.15 Postes de travail de couture et autres équipements
9.2.16 Équipement de découpe ultrasonique
9.2.17 Machines à thermocoller à haute fréquence
9.2.18 Machines à piquer et pour matelas
9.2.19 Remailleuses
9.2.20 Autres machines à coudre, à thermocoller, à remailler et à piquer
9.3 Fournitures et consommables pour la couture
9.3.1 Fil à coudre
9.3.2 Boutons & attaches/crochets
9.3.3 Entoilages (thermocollants, thermiques, etc.)
9.3.4 Tissus de garnissage
9.3.5 Cintres
9.3.6 Transferts
9.3.7 Étiquettes de marque ou d’entretien
9.3.8 Étiquettes RFID (voir 11.1.2 pour les systèmes RFID et à transpondeurs)
9.3.9 Autres consommables pour la confection
9.4 Machines pour le finissage des produits
9.4.1 Machines à imprimer les étiquettes
9.4.2 Presses à transférer
9.4.3 Matériel de repassage
9.4.4 Presses à repasser
9.4.5 Machines et armoires à vapeur
9.4.6 Appareils à plisser (voir 8.6.24 pour les machines à plisser industrielles)
9.4.7 Imprimantes à jet d’encre pour vêtements et produits finis (voir 8.3.7 pour les imprimantes
numériques à jet d’encre pour tissus larges)
9.4.8 Machines d’impression au cadre pour vêtements et produits finis
9.4.9 Machines à attacher les strass
9.4.10 Machines à laser pour effets spéciaux sur les vêtements
9.4.11 Machines à laver à la pierre et aux enzymes
9.4.12 Machines à jet de sable
9.4.13 Autres machines pour le finissage des produits
9.5 Accessoires pour machines pour l’industrie de la confection
9.5.1 Machines à denteler les échantillons
9.5.2 Plieuses pour les textiles et les vêtements prêts à porter
9.5.3 Dispositifs de transports de vêtements pendus
71

72
9.5.4 Dispositifs à rails pour les pièces de vêtements
9.5.5 Chariots pour les pièces de vêtements
9.5.6 Accessoires pour machines pour l’industrie de la confection
9.6 Accessoires pour machines pour l’industrie de la confection
9.6.1 Pièces détachées et accessoires pour machines à coudre
9.6.2 Aiguilles de machines à coudre
9.6.3 Accessoires de découpe
9.6.4 Capteurs et dispositifs de mesure en ligne
9.6.5 Autres accessoires pour machines pour l’industrie de la confection
Chapitre 10
Appareils De Test Et De Mesure En Laboratoire Et Accessoires
INDEX DES PRODUITS
10.1 Dispositifs pour la préparation des échantillons
10.2 Dispositifs de test pour composants de machines textiles (par ex. filières, garnitures de
cardes, etc.)
10.3 Appareils de test et de mesure pour fibres et fils
10.4 Appareils de test et de mesure pour tissus
10.5 Appareils à conditionner pour laboratoires
10.6 Hygromètres
10.7 Instruments à mesurer les couleurs
10.8 Équipement pour la chimie textile
10.9 Accessoires pour appareils de test et de mesure en laboratoire
Chapitre 11
Matériels Et Accessoires Pour Le Transport, La Manutention, La Logistique, Le Stockage Et
L’emballage
11.1 Matériels et accessoires pour le transport, la manutention et le stockage
11.1.1 Systèmes de numérotation européenne des articles (EAN = European Article Numbering), systèmes
de codes à barres
11.1.2 Systèmes d’identification par radiofréquences (RFID), systèmes à transpondeurs (voir 9.3.8 pour les
étiquettes pour la confection)
11.1.3 Systèmes d’entrepôts clés en main
11.1.4 Transporteurs trieurs pour entrepôts
11.1.5 Transporteurs trieurs à vêtements suspendus pour entrepôts
11.1.6 Équipements automatiques généraux de transport et de manutention pour l’industrie textile (voir
chapitres 1 à 9 pour les équipements spécifiques)
11.1.7 Équipements généraux de transport manuel (voir chapitres 1 à 9 pour les équipements spécifiques
de transport)
11.1.8 Racks, rayonnages, stockage
11.1.9 Équipements de manutention pour entrepôts
11.1.10 Accessoires pour équipements de transport, de manutention et de stockage
11.2 Équipements et accessoires pour l’emballage, l’étiquetage et la préparation des échantillons
11.2.1 Machines à emballer, étiqueter, marquer pour fils et tissus
11.2.2 Machines à emballer, étiqueter et marquer pour l’industrie de la confection
11.2.3 Machines pour la préparation des échantillons textiles
11.2.4 Accessoires pour équipements d’emballage, d’étiquetage et de préparation des échantillons

INDEX DES PRODUITS
Chapitre 12
Équipements Et Accessoires Pour Le Recyclage, La Réduction Des Déchets Et La Prévention
De La Pollution
12.1 Équipements pour le traitement des eaux usées
12.2 Équipements pour la séparation des substances solides, liquides et gazeuses de l’air et de l’eau de
rejet
12.3 Systèmes de récupération de chaleur
12.4 Équipement pour la gestion des déchets
12.5 Autres équipements pour la réduction des déchets et la prévention de la pollution (voir 1.1.13
et 1.2.6 pour les lignes de récupération des fibres et des tissus)
12.6 Accessoires pour équipements de recyclage, de réduction des déchets et de prévention de la
pollution
Chapitre 13
Logiciels Pour La Conception, La Gestion Et Le Traitement Des Données Et Pour La
Production Intégrée
13.1 Logiciels de design électronique et systèmes d’ingénierie (CAD-CAE)
13.1.1 Systèmes électroniques pour l’industrie de la filature et du bobinage
13.1.2 Systèmes électroniques pour l’industrie des non-tissés
13.1.3 Systèmes électroniques pour l’industrie du tissage
13.1.4 Systèmes électroniques pour l’industrie du tricotage
13.1.5 Systèmes électroniques pour l’industrie de la teinture, de l’impression et du finissage
13.1.6 Systèmes électroniques pour les tests et mesures en laboratoire
13.1.7 Systèmes électroniques pour l’industrie de la broderie et du tressage
13.1.8 Systèmes électroniques pour l’industrie de la mise en pages (exemple : classification, visualisation
3D, design des vêtements, scénarimage (story-board), etc.)
13.2 Logiciels et systèmes pour la gestion et le traitement des données (CAO, incluant contrôle)
13.2.1 Systèmes de gestion et de contrôle des données pour l’industrie de la filature et du tissage
13.2.2 Systèmes de gestion et de contrôle des données pour l’industrie des nontissés
13.2.3 Systèmes de gestion et de contrôle des données pour l’industrie du tissage
13.2.4 Systèmes de gestion et de contrôle des données pour l’industrie du tricotage
13.2.5 Systèmes de gestion et de contrôle des données pour l’industrie de la teinture, de l’impression et
du finissage
13.2.6 Systèmes de gestion et de contrôle des données pour les tests et mesures en laboratoire
13.2.7 Systèmes de gestion et de contrôle des données pour l’industrie de la broderie, du tressage et de la
confection
13.3 Logiciels pour la gestion du savoir-faire, de la production et de la chaîne logistique
13.3.1 Logiciels pour le la gestion du savoir-faire
13.3.2 Logiciels pour la gestion de la chaîne logistique (GCL) dans les réseaux textiles
13.3.3 Progiciel de gestion intégré (PGI), logiciel de gestion du cycle de vie du produit (PLM) et logiciel
d’ordonnancement (PPS)
13.3.4 Systèmes de gestion des entrepôts et de la logistique
13.3.5 Systèmes de gestion de l’environnement
13.3.6 Systèmes de gestion de la qualité
73

74
Chapitre 14
Colorants Et Produits Chimiques Pour L’industrie Textile
INDEX DES PRODUITS
14.1 Colorants et produits chimiques pour l’industrie de la filature et du tissage
14.2 Colorants et produits chimiques pour l’industrie des non-tissés
14.3 Colorants et produits chimiques pour l’industrie du tissage
14.4 Colorants et produits chimiques pour l’industrie du tricot
14.5 Colorants et produits chimiques pour l’industrie de la teinture, de l’impression et du finissage
14.6 Colorants et produits chimiques pour l’industrie de la broderie, du tressage et de la
confection
Chapitre 15
Équipements Et Produits Pour Le Bon Fonctionnement Des Machines Et Des Usines Textiles
15.1 Dispositifs antistatiques
15.2 Équipements de lubrification, y compris mélangeurs et lubrifiants/huiles
15.3 Équipements de transmission de puissance : moteurs et entraînements électriques
15.4 Installations de conditionnement d’air
15.5 Humidificateurs d’air
15.6 Compresseurs d’air
15.7 Générateurs de vapeur
15.8 Éclairage spécialisé et installations d’éclairage fixes
15.9 Équipements de protection pour les ouvriers (par ex. vêtements de protection, protecteurs
d’oreilles, dispositifs de sécurité)
15.10 Autres équipements et produits pour le bon fonctionnement des machines et des usines
textiles
Chapitre 16
Services Pour L’industrie Textile
16.1 Sources de renseignements techniques
16.1.1 Publications techniques (y compris publications en ligne)
16.2 Autres services associés
16.2.1 Services créatifs pour le développement de palettes, la conception de tissus et de vêtements
16.2.2 Logistique textile et habillement
16.2.3 Services préalables à la vente au détail
16.2.4 Planification d’installation industrielle
16.2.5 Services de tests et de vérification
16.2.6 Consultants de l’industrie textile
Chapitre 17
Institutions D’enseignement Et De Recherche
17.1 Universités, collèges et autres établissements d’enseignement pour l’industrie textile
17.2 Établissements de recherche pour les textiles, les textiles techniques et les vêtements
17.3 Établissements de recherche pour les études environnementales
17.4 Organismes de normalisation
17.5 Conseils pour l’environnement
MPI Nov09

INDEX DES PRODUITS
Chapitre 18
Fibres Naturelles, Fibres Synthétiques Ou Artificielles, Fibres Techniques, Fils Naturels, Fils
Synthétiques Et Fils Techniques
18.1 Fibres naturelles : Fibres animales
18.1.1 Laine
18.1.2 Soie
18.1.3 Cachemire
18.1.4 Mohair
18.1.5 Alpaga
18.1.6 Fibres animales recyclées
18.1.7 Autres fibres animales
18.2 Fibres naturelles : Fibres végétales
18.2.1 Coton
18.2.2 Lin
18.2.3 Chanvre
18.2.4 Jute
18.2.5 Fibres organiques
18.2.6 Fibres végétales recyclées
18.2.7 Autres fibres végétales
18.3 Fibres synthétiques ou artificielles
18.3.1 Fibres acryliques
18.3.2 Fibres polyester
18.3.3 Fibres polyamide
18.3.4 Fibres polypropylène
18.3.5 Fibres élasthanne
18.3.6 Fibres aramides
18.3.7 Fibres de carbone
18.3.8 Fibres de verre
18.3.9 Nano-fibres
18.3.10 Fibres cellulosiques régénérées
18.3.11 Fibres synthétiques ou artificielles recyclées
18.3.12 Autres fibres spéciales
18.4 Fibres techniques
18.4.1 Construction et génie civil
18.4.2 Agriculture
18.4.3 Transports
18.4.4 Médecine
18.4.5 Sports
18.4.6 Armée et protection individuelle
18.4.7 Autres fibres techniques
18.5 Fils naturels : Fibres animales
18.5.1 Fils de laine
18.5.2 Fils de soie
18.5.3 Fils de cachemire
18.5.4 Fils de mohair
18.5.5 Fils d’alpaga
75

76
18.5.6 Fils issus d’autres fibres animales
18.5.7 Fils mélangés
18.5.8 Fils issus de fibres animales recyclées
18.6 Fils naturels : Fibres végétales
18.6.1 Fils de coton
18.6.2 Fils de lin
18.6.3 Fils de chanvre
18.6.4 Fils de jute
18.6.5 Fils issus d’autres fibres végétales
18.6.6 Fils mélangés
18.6.7 Fils organiques
18.6.8 Fils issus de fibres végétales recyclées
18.7 Fils synthétiques ou artificiels
18.7.1 Fils acryliques
18.7.2 Fils polyester
18.7.3 Fils polyamides
18.7.4 Fils polypropylène
18.7.5 Fils mélangés élasthanne
18.7.6 Autres fils synthétiques mélangés
18.7.7 Fils cellulosiques régénérés
18.7.8 Fils synthétiques recyclés
18.7.9 Fils industriels spéciaux
18.7.10 Autres fils spéciaux
18.8 Fils techniques
18.8.1 Construction et génie civil
18.8.2 Agriculture
18.8.3 Transports
18.8.4 Médecine
18.8.5 Sports
18.8.6 Armée et protection individuelle
18.8.7 Autres fils techniques
INDEX DES PRODUITS
MPI Nov10