Actes de la Conférence des Nations Unies sur le commerce ... - unctad

226 Annexes
Cotes
TD/L.190*
TD/L.191*
TD/L.192*
TD/L.193*
TD/L.194*
TD/L.194/Add.l*
TD/L.195*
TD/L.196*
TD/L.197*
TD/NGO/11
TD/NGO/12
TD/NGO/13
TD/NGO/14
TD/NGO/15
Titres
Les relations commerciales entre pays à systèmes économiques et
sociaux différents et tous les courants commerciaux qui en
découlent : projet de résolution présenté par Cuba au nom des
Etats membres du Groupe des Soixante-Dix-Sept
Participation des pays en développement aux transports maritimes
mondiaux et développement de leurs marines marchandes : projet
de résolution présenté par Cuba au nom des Etats membres du
Groupe des Soixante-Dix-Sept
Financement de l'achat de navires et assistance technique : projet de
résolution présenté par Cuba au nom des Etats membres du
Groupe des Soixante-Dix-Sept
Programme intégré pour les produits de base : projet de résolution
renvoyé par le Groupe de négociation III au Groupe de contact du
Président de la Conférence
Facilité complémentaire pour compenser les déficits des recettes
tirées de l'exportation de produits de base : proposition du
Groupe des Soixante-Dix-Sept
Etat des incidences financières de la proposition distribuée sous la
cote TD/L.194
Les sociétés transnationales et le commerce international des
produits de base : projet de résolution présenté par la République
démocratique allemande au nom de la République démocratique
allemande, de la République populaire de Bulgarie, de la République
populaire hongroise, de la République populaire mongole,
de la République populaire de Pologne, de la République socialiste
soviétique de Biélorussie, de la République socialiste soviétique
d'Ukraine, de la République socialiste tchécoslovaque et de
l'Union des Républiques socialistes soviétiques
Problèmes de la dette des pays en développement : projet de
résolution présenté par Cuba au nom des Etats membres du
Groupe des Soixante-Dix-Sept
Un système efficace de coopération financière internationale :
projet de résolution présenté par Cuba au nom des Etats membres
du Groupe des Soixante-Dix-Sept
Points
de l'ordre
du jour
17
14 6
14 b
10 a
10 a
10a
10«
12 d
12 e
Idem.
C. - DOCUMENTS PRESENTES PAR DES ORGANISATIONS NON GOUVERNEMENTALES
Déclaration remise par l'Organisation de la solidarité des peuples 7
afro-asiatiques (OSPAA)
Note du secrétariat de la CNUCED transmettant une communication
présentée par la Chambre de commerce internationale : Le
point de vue du monde des affaires
Note du secrétariat de la CNUCED transmettant une communication
présentée par la Coopération internationale pour le développement
socio-économique
Note du secrétariat de la CNUCED transmettant une communication
présentée par la Chambre de commerce internationale au
sujet du point 14 de l'ordre du jour
Note du secrétariat de la CNUCED transmettant une communication
présentée par la Chambre de commerce internationale au
sujet du point 11 b de l'ordre du jour
TD/NGO/16 Note du secrétariat de la CNUCED transmettant une communication
présentée par la Confédération mondiale du travail
D. - RESOLUTIONS
TD/RES/101(V)- Résolutions, recommandations et décisions adoptées par la Confé-
135 (V) rence des Nations Unies sur le commerce et le développement à sa
cinquième session
9, 10, 11,
13 et 14
14
116
Observations et références
Adopté. Voir la résolution 120
(V). Pour l'état des incidences
financières, vois ci-dessus l'annexe
X, appendice 2, section
H.
Adopté. Voir la résolution 121
(V). Pour l'état des incidences
financières, voir ci-dessus l'annexe
X, appendice 2, section I.
Adopté. Voir la résolution 124
(V). Pour l'état des incidences
financières, voir ci-dessus l'annexe
X, appendice 2, section
K.
Adopté. Voir la résolution
125 (V).
Voir ci-dessus l'annexe X,
appendice 2, section L.
Renvoyé au mécanisme permanent
de la CNUCED (voir cidessus,
Ire partie, section
A. 2, "Autres décisions", e).
Pour le texte, voir ci-dessus
l'annexe I, section D.
Idem. (Voir ci-dessus Ire partie,
section A. 2, "Autres décisions",
h.) Pour le texte, voir
ci-dessus l'annexe I, section C.
Idem. (Voir ci-dessus Ire partie,
section A. 2, "Autres décisions",
/.) Pour le texte, voir
ci-dessus l'annexe I, section C.
Document 103-21/3 de la
Chambre de commerce internationale.
Document No 321/237 de la
Chambre de commerce
internationale.
Document No 225/224 de la
Chambre de commerce internationale.
Pour le texte définitif, voir cidessus
Ire partie, section A. 1.