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Cotes TD/268 TD/268/Add.l TD/269 (vol. I) TD/269 (vol. II) TD/269 (vol. III) Annexe XI. — Répertoire des documents 223 Titres Rapport de la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement sur sa cinquième session. - Première partie Idem. - Deuxième et troisième parties et annexes Actes de la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement, cinquième session, vol. I, Rapport et annexes Idem, vol. II, Déclarations des chefs de délégation Idem, vol. III. Documents de base B. - DOCUMENTS A DISTRIBUTION LIMITEE Points de l'ordre du jour TD/L.139 Note du secrétariat de la CNUCED transmettant le rapport du 14 6 Groupe de travail intergouvernemental spécial chargé de passer en revue les répercussions économiques de l'existence ou de l'absence d'un lien véritable entre le navire et le pavillon, réuni à Genève du 6 au 10 février 1978 TD/L.140 Demande présentée par l'Association des pays producteurs de caoutchouc naturel : note du secrétariat de la CNUCED TD/L.141 Demande présentée par le Fonds andin de réserves (FAR) : note du secrétariat de la CNUCED TD/L.142 Message de S. E. M. Hua Guofeng, président du Conseil d'Etat de la République populaire de Chine TD/L.143 Message de Sa Sainteté le pape Jean-Paul II TD/L.144 Message de S. E. M. A. N. Kossyguine, président du Conseil des ministres de l'Union des Républiques socialistes soviétiques TD/L.145 Message de S. E. M. Nicolae Ceausescu, président de la République socialiste de Roumanie TD/L.146 Message de S. E. M. E. Honecker, secrétaire général du Comité central du parti socialiste unifié d'Allemagne et président du Conseil d'Etat de la République démocratique allemande TD/L.147 Message de S. E. M. Fidel Castro Ruz, président du Conseil d'Etat et - du Gouvernement de Cuba TD/L.148 Message de M. Jimmy Carter, président des Etats-Unis d'Amérique — TD/L.149 Message de S. E. M. William R. Tolbert, président de la République - du Libéria TD/L.150 Message de la dixième Conférence islamique des ministres des - affaires étrangères TD/L.151 Message des ministres des affaires étrangères des Etats signataires de - l'Accord de Carthagène TD/L.152 Contribution de la CNUCED aux éléments économiques, commer- 13 b ciaux et relatifs au développement du régime de la propriété industrielle dans le cadre de sa révision en cours : projet de résolution recommandé par le Groupe de négociation V pour adoption par la Conférence TD/L.153 Message de S. E. M. Edem Kodjo, secrétaire général de l'Organisa- - tion de l'unité africaine TD/L.154 Message de l'Organisation latino-américaine de l'énergie - TD/L.155 Aspects du transfert inverse de technologie relatifs au develop- 13-d pement : projet de résolution recommandé par le Groupe de négociation V pour adoption par la Conférence TD/L.155/Add.l Etat des incidences financières du projet de résolution distribué sous 13c? lacoteTD/L155 TD/L.156 Problèmes particuliers du Zaïre en matière de transports, de transit 20 et d'accès aux marchés étrangers : projet de résolution présenté par Cuba au nom des Etats membres du Groupe des Soixante-Dix- Sept 20 20 - - - - _ Observations et références Pour le texte définitif, voir TD/269 (vol. I). Idem. Publication des Nations Unies, numéro de vente : F.79.II. D.14. Publication des Nations Unies, numéro de vente : F.79.II. D.15. Publication des Nations Unies, numéro de vente : F.79.II. D.16. Rapport distribué sous la cote TD/B/C.4/177-TD/B/C.4/ AC.1/3. - Reproduit ci-dessus à l'annexe V, section A. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem, section B. Idem. Adopté. Voir la résolution 101 (Y). Reproduit ci-dessus à l'annexe V, section B. Idem. Adopté. Voir la résolution 102 (V). Voir ci-dessus l'annexe X, appendice 2, section A. Adopté tel qu'il a été modifié. Voir la résolution 110 (V).
224 Annexes Cotes TD/L.157etCoir.l TD/L.157/Add.l etCorr.l TD/L.158 TD/L.159 TD/L.160/Rev.2 TD/L.161 TD/L.162 TD/L.163 TD/L.163/Add.l. TD/L.164 TD/L.164/Add.l TD/L.165 TD/L.166 TD/L.167 TÛ/L.168 TD/L.169 TD/L.170 TD/L.171 TD/L.171/Add.l TD/L.172 TD/L.172/Add.l TD/L.173 TD/L.173/Add.l Titres Pratiques commerciales restrictives : projet de résolution recommandé par le Groupe de négociation II pour adoption par la Conférence Etat des incidences financières du projet de résolution distribué sous lacoteTD/L.157 Rôle du secteur public dans l'accroissement de la part des pays en développement dans le commerce international : projet de décision présenté par la Mongolie Exploitation des ressources du fond des mers et des océans : projet de résolution présenté par Cuba au nom des Etats membres du Groupe des Soixante-Dix-Sept Offre de la République de Cuba d'accueillir la sixième session de la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement : projet de résolution présenté par Cuba au nom des Etats membres du Groupe des Soixante-Dix-Sept Message du Secrétaire général de l'Organisation des Etats américains Assistance aux mouvements de libération nationale reconnus par des organisations intergouvernementales régionales : projet de résolution présenté par Cuba au nom des Etats membres du Groupe des Soixante-Dix-Sept Faits nouveaux concernant la Convention relative à un code de conduite des conférences maritimes : projet de résolution recommandé par le Groupe de négociation V pour adoption par la Conférence Etat des incidences financières du projet de résolution distribué sous la cote TD/L.163 Projet de rapport de la Conférence sur sa cinquième session Idem : additif La situation économique des Tonga : projet de recommandation présenté par Cuba au nom des Etats membres du Groupe des Soixante-Dix-Sept Tungstène : projet de résolution recommandé par le Groupe de négociation III pour adoption par la Conférence Commerce international des produits alimentaires : projet de résolution recommandé par le Groupe de négociation III pour adoption par la Conférence Protectionnisme dans le secteur des services : projet de résolution présenté par Cuba au nom des Etats membres du Groupe des Soixante-Dix-Sept Calendrier révisé des réunions pour le reste de 1979 Action spécifique se rapportant aux besoins et aux problèmes particuliers des pays en développement insulaires : projet de résolution recommandé par le Groupe de négociation VI pour adoption par la Conférence Emploi de l'arabe : projet de résolution recommandé par le Groupe de négociation I pour adoption par la Conférence Etat des incidences financières du projet de résolution distribué sous la cote TD/L.171 Le renforcement des capacités technologiques des pays en développement, y compris l'accélération de leur transformation technologique : projet de résolution recommandé par le Groupe de négociation V pour adoption par la Conférence Etat des incidences financières du projet de résolution distribué sous la cote TD/L.172 Code international de conduite pour le transfert de technologie : projet de décision recommandé par le Groupe de négociation V pour adoption par la Conférence Etat des incidences financières du projet de décision distribué sous la cote TD/L.173 Points le l'ordre du jour 116 116 20 20 20 20 14 a 14 a 21 21 20 10 6 106 20 20 16 6 19 19 13 c 13 c 13 a Observations et références Adopté. Voir la résolution 103 (V). Voir ci-dessus l'annexe X, appendice 2, section B. Retiré. Voir ci-dessus, 2e partie, par. 312. Adopté. Voir la résolution . 108 (V). Adopté. Voir la résolution 107 (V). Reproduit ci-dessus à l'annexe V, section B. Adopté. Voir la résolution 109 (V). Adopté. Voir la résolution 106 (V). Voir ci-dessus l'annexe X, appendice 2, section C. Pour le rapport final voir ci-dessus 2e et 3e parties. Idem. Adopté. Voir la recommandation 117 (V). Adopté. Voir la résolution 104 (V). Adopté. Voir la résolution 105 (V). Adopté. Voir la résolution 119 (V). Pour le calendrier adopté, voir la décision 134 (V), annexe. Adopté tel que modifié. Voir la résolution III (V). Adopté. Voir la résolution 115 (V). Voir ci-dessus l'annexe X, appendice 2, section G. Adopté. Voir la résolution 112 (V). Voir ci-dessus l'annexe X, appendice 2, section D. Adopté. Voir la décision 113 (V). 13a Voir ci-dessus l'annexe X, appendice 2, section E.
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