Avis CNC 132-7 - Comptabilisation et valorisation des stocks - CBN

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A contrario, d'autres méthodes ne sont pas admises, et notamment la méthode dite du «stock outil» 18 . La valeur d'acquisition des stocks sortis et, indirectement dès lors, de ceux qui subsistent, se définit par conséquent par référence à un choix d'une méthode de détermination des stocks sortis physiquement. a) La méthode de l’individualisation du prix de chaque élément implique que pour les stocks ayant des caractéristiques identiques, un lot différent soit identifié chaque fois que son prix d'acquisition est différent de celui d'un autre lot. L'utilisation de cette méthode comporte un risque de manipulation des résultats par le choix des lots censés sortis des stocks. C'est la raison pour laquelle son utilisation est généralement déconseillée pour les éléments de stocks interchangeables. Dans les faits, elle ne semble guère être utilisée en matière de stocks. b) La méthode des prix moyens pondérés consiste à valoriser les sorties de stocks à leur prix moyen pondéré d'acquisition. Ce prix moyen pondéré est calculé soit après chaque entrée en stock, soit par période. Dans le premier cas, le prix moyen pondéré est calculé comme suit : valeur d'acquisition totale du stock avant l'entrée concernée, majorée de la valeur d'acquisition des nouveaux stocks entrés ----------------------------------------------------- nombre des éléments en stock avant l'entrée concernée, majoré du nombre d'éléments faisant l'objet de l'entrée en cause Dans le second cas, le prix moyen pondéré est calculé comme suit : valeur d'acquisition totale du stock concerné en début de période, majorée du coût des stocks entrés au cours de la période ------------------------------------------------------ nombre des éléments du stock en début de période, majoré du nombre d’éléments entrés au cours de celle-ci La détermination de la période prise en considération relève de la compétence de l'organe d'administration, dans le cadre de la détermination des règles d'évaluation. Cette période peut être journalière, hebdomadaire, mensuelle. Elle perd sa signification spécifique par rapport à la méthode F.I.F.O. à mesure que la période s'allonge et que le rythme de rotation des stocks s'accroît. Sauf pour des petites entreprises travaillant selon un rythme comptable trimestriel pour lesquelles une période de trois mois est, pour cette raison, acceptable, la période prise en considération ne devrait pas, sans perdre l'essentiel de son objet, être supérieure à un mois. 18 Sauf en ce qui concerne les approvisionnements, qui sont constamment renouvelés et dont la valeur d'acquisition est négligeable par rapport à l'ensemble du bilan (voir l’article 42 AR C.Soc.). 14
L'adoption de cette méthode implique un suivi administratif adéquat des stocks, permettant de déterminer le prix d'acquisition ou le coût de revient des stocks sortis. c) En vertu de la méthode Fifo, sont réputés sortir en premier lieu des stocks, les éléments les plus anciens et subsister en stocks les éléments qui y sont entrés en dernier lieu. Leur prix d'acquisition pourra dès lors être déterminé de manière aisée par référence aux dernières acquisitions opérées ou aux derniers stocks entrés. L'adoption de cette méthode n'implique dès lors pas, en tant que telle, un suivi administratif complexe des stocks. La question a été posée de savoir si, dans un souci de simplification, l'évaluation des stocks subsistants pouvait être opérée sur la base du coût d'acquisition du dernier lot entré, plutôt que sur la base du coût d'acquisition des derniers lots entrés, censés être encore en stock en fin de période. Dans une telle approche, la valeur d'acquisition des stocks subsistants ne correspond pas à la valeur d'acquisition de l'ensemble du stock en cause. Dans la mesure toutefois où le prix d'acquisition des derniers lots entrés n'a pas subi de variations importantes, l'adoption de cette méthode simplifiée ne paraît pas devoir soulever d'objections, dans la mesure où son application n'aurait pas d'influence significative sur les comptes. Elle ne pourra normalement trouver application que dans le cas de stocks très diversifiés. Pour les stocks très importants, l'utilisation de cette méthode simplifiée ne serait guère justifiée. d) Selon la méthode Lifo, les sorties de stocks sont présumées porter en premier lieu sur les entrées en stocks les plus récentes et, ensuite, sur les entrées en stocks antérieures dans l'ordre inverse de leur date d'entrée, de sorte que ce sont les entrées les plus anciennes qui sont censées subsister en stock. Cette méthode a pour objectif de charger le compte de résultats des consommations de stocks au prix payé pour leur acquisition - ou pour l'acquisition d'éléments identiques - au cours de la même période ou de la période antérieure la plus récente. Pour autant que les stocks soient constants ou croissants, la hausse de la valeur de marché des stocks anciens qui sont censés ne pas avoir été consommés, n'influence, par conséquent, pas le résultat et se traduit dès lors, par comparaison avec la méthode Fifo ou avec la méthode des prix moyens pondérés, par un accroissement de l'écart entre la valeur d'acquisition et la valeur de marché. La réciproque n'est pas nécessairement vraie en cas de baisse de la valeur de marché des stocks anciens, en raison du principe de l'évaluation à la valeur de marché si celle-ci est inférieure à la valeur d'acquisition. De manière générale, la méthode Lifo est censée répondre mieux que les autres méthodes au principe de correspondance (matching principle), en ce qui concerne le rattachement à l'exercice concerné du coût des stocks entrés et des stocks sortis, et donner dès lors une vue plus économique du résultat de la période. En revanche, en cas de hausse des prix, son adoption conduit à une sous-évaluation des stocks au bilan. C'est pourquoi, conformément à la Quatrième Directive, la réglementation comptable belge exige que « lorsque, en particulier par application de la méthode Lifo, la valeur comptable des stocks diffère pour un montant important d'une évaluation sur la base de la valeur de marché à la date de clôture, le montant de cette différence doit être indiqué dans l'annexe, de manière globale pour chacun des postes de stocks figurant au bilan » (art. 43, alinéa 3 AR C.Soc.). 15
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