Authentieke versie downloaden (pdf) - Officiële bekendmakingen

aride sulfureux (acide sulfureux), le peroxyde d'azote (tétroxyde
d'azote), le gaz T (mélange d'oxyde d'éthylène et d'anhydride
carbonique, dont la pression à 50° C ne dépasse pas 14 kg/cm 2 ).
6° a) Le propane, le cyclopropane, le propylène, le butane, Yisobutane,
le butadiène, le butylène et Y isobutylène;
b) les mélanges liquéfiés d'hydrocarbures tirés du gaz naturel
ou de la distillation des dérivés des huiles minérales, du
charbon, etc., ainsi que les mélanges des gaz du 6° a), qui,
comme
mélange gazeux A, h 50° C ont une pression ne dépassant
pas 6,5 kg/cm 2 ,
mélange gazeux A 1, à 50° G ont une pression ne dépassant
pas 13,0 kg/cm 2 ,
mélange gazeux B, à 50° C ont une pression ne dépassant
pas 16,5 kg/cm 2 ,
mélange gazeux C, à 50° C ont une pression ne dépassant
pas 20,0 kg/cm 2 .
7° U oxyde de méthyle (éther diméthylique ), Y oxyde de méthyle
et de vinyle (éther méthyl-vinylique ), le chlorure de méthyle,
le bromure de méthyle, le chlorure d'éthyle, ce dernier parfumé
(lance-parfum) ou non, Yoxychlorure de carbone (phosgène),
le trichloromonofluorométhane (fréon 11), le dichlorodifluorométhane
(fréon 12), le dichloromonofluorométhane (fréon 21),
le monochlorodifluorométhane (fréon 22), le dichlorotétrafluoréthane
(fréon 114), le chlorure de vinyle, le bromure de vinyle,
la monométhylamine (méthylamine), la diméthylamine, la triméthy
lamine, la monoéthylamine (éthy lamine), Y oxy de d'éthylène.
Nota. 1. Un mélange de bromure de méthyle et de bromure d'éthylène
contenant au plus 50% de bromure de méthyle n'est pas un gaz liquéfié
et, dès lors, n'est pas soumis aux prescriptions de l'Annexe I.
2. Le trichlorotrifluoréthane (fréon 113) n'est pas un gaz liquéfié et,
dès lors, n'est pas soumis aux prescriptions de l'Annexe I.
8° Uair liquide, Y oxy gène liquide, Y azote liquide.
C. Gaz dissous sous pression:
9° U ammoniac dissous dans l'eau à raison de 35 (exclus) à 50 %
(inclus).
Nota. L'eau ammoniacale dont la teneur en ammoniac n'excède pas 35%
n'est pas soumise aux prescriptions de l'Annexe I.
10° U 1 acétylène dissous dans un solvant (par ex. l'acétone), absorbé
par des matières poreuses.
D. Récipients vides:
11° Les récipients vides, ayant renfermé des gaz des 1° à 7° et 10°.