Authentieke versie downloaden (pdf) - Officiële bekendmakingen

(5) Tout container doit porter les étiquettes de danger relatives aux
marchandises qu'il renferme.
(6) Lorsque l'Annexe I prévoit le nettoyage d'un wagon consécutif
au transport d'une marchandise donnée, cette prescription est applicable
aux petits containers.
B. Conditions particulières aux petits containers destinés au transport
en vrac.
1603 (1) Les ouvertures, vannes ou organes traversant la paroi ne
peuvent se trouver qu'à la partie supérieure. Ces dispositifs doivent
être fermés de manière étanche et aménagés de façon qu'aucune
fuite ne puisse se produire pendant les manutentions et au cours du
transports; ils doivent être protégés efficacement par un capot résistant
susceptible de recevoir un scellement et empêchant leur manipulation
pendant le transport.
(2) La construction d'un container doit être telle que les chocs
normaux susceptibles de se produire au cours des manutentions et du
transport ne puissent en compromettre l'étanchéité.
(3) Les matériaux en contact avec le contenu doivent être inattaquables
par celui-ci.
(4) Pour une marchandise dangereuse déterminée, le taux de remplissage
d'un container ne doit pas être supérieur à celui qui est
prévu dans le cas du transport de la même marchandise en colis.
(5) Si le container est muni d'une soupape de sûreté, celle-ci doit
être bloquée.
(6) Le container doit être muni de l'étiquette de danger correspondant
à la marchandise dangereuse qu'il renferme.
1604-
1699
(7) Lorsque l'Annexe I prévoit le nettoyage d'un wagon consécutif
au transport d'une marchandise donnée, cette prescription est applicable
aux petits containers.