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I. Conditions générales.
APPENDICE VI
Prescriptions relatives aux containers
1600 Tout container doit satisfaire aux conditions suivantes:
a) Après chargement, la hauteur du centre de gravité au-dessus
du plan sur lequel il repose ne doit pas dépasser les deux tiers de la
plus petite dimension de son polygone de sustentation.
b) Un container doit pouvoir reposer en équilibre stable dans une
position déterminée sur un seul plan.
c) Chacune des parois fixes ou mobiles doit être suffisamment
résistante pour pouvoir supporter la totalité du poids du contenu, en
supposant le container suspendu par la paroi opposée.
d) Tout container doit être pourvu d'un nombre suffisant d'organes
d'élingage disposés de façon à permettre sa manutention dans des
conditions normales,, le container restant horizontal même si l'un de
ces organes venait à céder.
Les organes d'élingage seront calculés et construits de telle façon
que leur résistance soit au moins égale à 1 fois et demie le poids
maximum du container chargé, divisé par le nombre moins un des
organes d'élingage.
II. Prescriptions particulières aux petits containers.
1601 Les prescriptions ci-après ne s'appliquent qu'au transport des marchandises
dangereuses en containers dont la capacité n'est pas inférieure
à 1 m 3 ni supérieure à 3 m 3 .
A. Conditions particulières aux petits containers destinés au transport
des marchandises sous emballage.
1602 (1) Les portes et les fermetures doivent être robustes et pourvues
de dispositifs de verrouillage offrant toutes garanties de solidité et
s'opposant à toute ouverture intempestive. Elles doivent satisfaire en
particulier aux dispositions du marg. 1600, lettre c).
(2) Les colis doivent être arrimés à l'intérieur du container de
manière à ne pouvoir subir aucun déplacement au cours des manutentions
et du transport.
(3) Chaque colis doit répondre aux prescriptions d'emballage
prévues pour le transport des marchandises dangereuses.
(4) A l'intérieur d'un container les interdictions de chargement en
commun doivent être respectées.