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CLASSE IVb. MATIÈRES RADIOACTIVES
1. Enumération des matières
450 Parmi les matières entrant dans la définition de la classe IVb,
celles qui sont énumérées au marg. 451 sont soumises aux conditions
prévues aux marg. 452 à 470 et sont dès lors des matières de l'Annexe
I.
451 Groupe A. Matières émettant des rayons gamma ou des neutrons
(matières radioactives du marg. 451, Groupe A):
1° Les matières radioactives pulvérulentes ou en cristaux,
2° Les matières radioactives sous forme solide non effritables.
3° Les matières radioactives liquides.
4° Les matières radioactives gazeuses.
Pour 1° à 4°, voir aussi marg. 451a sous a), b) et c).
Groupe B. Matières émettant des rayons alpha, ou des rayons bêta,
à l'exclusion des rayons gamma ou des neutrons
(matières radioactives du marg. 451, Groupe B):
5° Les matières radioactives pulvérulentes ou en cristaux.
6° Les matières radioactives sous forme solide non effritables.
7° Les matières radioactives liquides.
8° Les matières radioactives gazeuses.
Pour 5° à 8% voir aussi marg. 451a sous a), b) et c).
451a Ne sont pas soumis aux prescriptions de l'Annexe I les matières
et objets remis au transport dans les conditions ci-après:
a) Les matières des groupes A et B lorsque la quantité de matière
radioactive renfermée dans le colis ne dépasse pas 1 millicurie, que
le colis est suffisamment robuste pour ne pas laisser échapper son
contenu, même s'il vient à être gravement endommagé, et que le
rayonnement sur une quelconque de ses faces ne dépasse pas 10 milliroentgens
par 24 heures,
b) Les objets comportant une application de peinture lumineuse
radioactive (comme par ex. les cadrans d'horloge ou les appareils
indicateurs destinés à des tableaux de bord d'avion), à condition que
ces objets soient solidement emballés et que le rayonnement sur une
quelconque des faces du colis ne dépasse pas 10' milliroentgens par
24 heures.
c) Les chargements complets, soit en vrac, soit en sacs ou en
d'autres emballages, de roches, de minerais, de scories ou de résidus
de traitement, dont la radioactivité est suffisamment faible pour qu'à
1 mètre des parois du wagon le rayonnement émis ne dépasse pas
10 milliroentgens par heure.