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16° Uazoture de sodium, les désherbants inorganiques chlorates constitués
par des mélanges de chlorates de sodium, de potassium
ou de calcium avec un chlorure hygrosco pique (tel que le
chlorure de magnésium ou le chlorure de calcium) ne renfermant
pas plus de 50 % de chlorate. Voir aussi marg. 401a sous a)
et b).
17° Uaniline (huile d aniline). Voir aussi marg. 401a sous a) et b).
18° Le ferro-silicium et le mangano-silicium, obtenus par voie électrique,
avec plus de 30 et moins de 70 % de silicium, et les alliages
de ferro-silicium, obtenus par voie électrique, avec de l'aluminium,
du manganèse, du calcium ou plusieurs de ces métaux, dont la
teneur totale en ces éléments, y compris le silicium (à l'exclusion
du fer), est supérieure à 30 et inférieure à 70 %. Voir aussi marg.
401a sous a) et b).
Nota. 1. Les briquettes de ferro-silicium et de mangano-silicium, quelle
que soit la teneur en silicium, ne sont pas soumises au prescriptions de
l'Annexe I.
2. Le ferro-silicium n'est pas soumis aux prescriptions de l'Annexe I
lorsque l'expéditeur certifie dans la lettre de voiture que le produit est
exempt de phosphore ou qu'en raison d'un traitement antérieur à l'expédition,
il n'est pas susceptible de dégager de gaz dangereux, sous l'action
de l'humidité, au cours du transport.
19° Les sacs vides, non nettoyés, ayant renfermé des matières vénéneuses
du 6°.
20° Les emballages vides, non nettoyés, et les sacs vides, non nettoyés,
ayant renfermé des matières vénéneuses des 1° à 5° et 7° à 13°
ainsi que les emballages vides, non nettoyés, ayant renfermé des
matières vénéneuses du 6°.
21° Les emballages vides, non nettoyés, et les sacs vides, non nettoyés,
ayant renfermé des matières vénéneuses des 16° à 18°.
401a Ne sont pas soumises aux prescriptions de l'Annexe I les matières
remises au transport dans les conditions ci-après:
a) les matières des 2° à 18° lorsque, compte tenu des prescriptions
du marg. 402, elles sont emballées dans des récipients soit en tôle,
soit en verre, porcelaine, grès ou matières similaires — ou dans des
boîtes en carton pour les matières du 11° — qui, fermés de manière
étanche, sont assujettis, avec interposition de matières formant
tampon, dans des récipients soudés en tôle et placés avec ceux-ci
dans de fortes caisses d'expédition en bois; il y a en outre lieu
d'observer, pour les différentes marchandises, les prescriptions des
marg. 404 à 410, 412, 413 et 416 relatives aux quantités partielles pour
les récipients du genre utilisé et aux limitations du poids des colis;
b) les matières des 2° à 10° et 12° à 18°, en quantités jusqu'à 1 kg
pour chaque matière, lorsque, compte tenu des prescriptions du marg.
402, elles sont emballées dans des récipients soit en tôle, soit en