29.06.2013 Views

Authentieke versie downloaden (pdf) - Officiële bekendmakingen

Authentieke versie downloaden (pdf) - Officiële bekendmakingen

Authentieke versie downloaden (pdf) - Officiële bekendmakingen

SHOW MORE
SHOW LESS

You also want an ePaper? Increase the reach of your titles

YUMPU automatically turns print PDFs into web optimized ePapers that Google loves.

7° Les sels de Vacide cyanhydrique — en tant que non dénommés<br />

sous 2° et 8° — par ex. le cyanure de potassium, le cyanure de<br />

sodium, le cyanure de calcium, les sels cyanures simples et<br />

doubles, la cyanamide sodique, ainsi que les préparations contenant<br />

des sels de l'acide cyanhydrique. Voir aussi marg. 401a<br />

sous a) et b).<br />

Nota. Les ferrocyanures et les ferricyanures ne sont pas soumis aux<br />

prescriptions de l'Annexe I.<br />

8 ° Les sels des acides cupro-cyanhydrique et zinco-cyanhydrique, les<br />

cyanures doubles de zinc, de cuivre, d'argent et d'or en combinaison<br />

avec les cyanures alcalins, le cyanure de cuivre et le<br />

cyanure de zinc. Voir aussi marg. 401a sous a) et b).<br />

9° Les composés mercuriels, tels que le chlorure mercurique<br />

(sublimé) — à l'exception du cinabre —; les substances mercurielles<br />

destinées à la protection des plantes ou du bois. Voir aussi<br />

marg. 401a sous a) à c).<br />

10° Les sels de thallium, les sels phosphoriques vénéneux; les préparations<br />

de sels de thallium ou de sels phosphoriques vénéneux.<br />

Voir aussi marg. 401a sous a) et b).<br />

11 ° Uazoture de baryum à l'état sec ou avec moins de 10 % d'eau ou<br />

d'alcools. Voir aussi marg. 401a sous a).<br />

12° Uazoture de baryum avec au moins 10 % d'eau ou d'alcools et<br />

les solutions aqueuses d'azoture de baryum. Voir aussi marg. 401a<br />

sous a) et b).<br />

13° Les combinaisons du baryum, telles que Y oxyde, Yhydroxyde, le<br />

sulfure et les sels de baryum (autres que le sulfate de baryum).<br />

Voir aussi marg. 401a sous a) et b).<br />

Nota. Les chlorates et perchlorates de baryum sont des matières de la<br />

classe IIIc (voir marg. 371, 6°).<br />

14° a) Les composés de l'antimoine, tels que les oxydes d'antimoine<br />

et les sels d'antimoine, mais à l'exception de la stibine; les<br />

composés du plomb, tels que les oxydes de plomb, les sels de<br />

plomb, y compris Vacétate de plomb et le nitrate de plomb,<br />

les pigments de plomb (comme par ex. la céruse et le chromât<br />

e de plomb) mais à l'exception du titanate de plomb et<br />

de la galène; les composés du vanadium, tels que le pentoxyde<br />

de vanadium et les vanadates;<br />

b) les résidus et déchets contenant des combinaisons d'antimoine<br />

ou de plomb, par ex. les cendres de métal.<br />

Pour a) et b), voir aussi marg. 401a sous a) et b).<br />

Nota. Les chlorates et perchlorates des matières énumérées sous a) sont<br />

des matières de la classe IIIc (voir marg. 371, 6°).<br />

15° —

Hooray! Your file is uploaded and ready to be published.

Saved successfully!

Ooh no, something went wrong!