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070990 LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ (SAUF POMMES DE TERRE, TOMATES, LÉGUMES ALLIACÉS, CHOUX DU GENRE BRASSICA, LAITUES [LACTUCA SATIVA] ET CHICORÉES [CICHORIUM SPP.], CAROTTES, NAVETS, BETTERAVES À SALADE, SALSIFIS, CÉLERIS, RADIS ET RACINES COMESTIBLES SIMIL., CONCOMBRES ET CORNICHONS, LÉGUMES À COSSE, ARTICHAUTS, ASPERGES, AUBERGINES, CHAMPIGNONS ET TRUFFES, PIMENTS DU GENRE CAPSICUM OU DU GENRE PIMENTA, ÉPINARDS, TÉTRAGONES [ÉPINARDS DE NOUVELLE-ZÉLANDE] ET ARROCHES [ÉPINARDS GÉANTS]) 96 30% 5 071010 POMMES DE TERRE, NON CUITES OU CUITES À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉES 30% 5 071021 POIS 'PISUM SATIVUM', ÉCOSSÉS OU NON, NON CUITS OU CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉS 30% 5 071022 HARICOTS 'VIGNA SPP., PHASEOLUS SPP.', ÉCOSSÉS OU NON, NON CUITS OU CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉS 071029 LÉGUMES À COSSE, ÉCOSSÉS OU NON, NON CUITS OU CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉS (À L'EXCL. DES POIS 'PISUM SATIVUM' ET DES HARICOTS 'VIGNA SPP., PHASEOLUS SPP.') 071030 EPINARDS, TÉTRAGONES [ÉPINARDS DE NOUVELLE-ZÉLANDE] ET ARROCHES [ÉPINARDS GÉANTS], NON CUITS OU CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉS 30% 5 30% 5 30% 5 071040 MAÏS DOUX, NON CUIT OU CUIT À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉ 30% 5 071080 LÉGUMES, NON-CUITS OU CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉS (À L'EXCL. DES POMMES DE TERRE, DES LÉGUMES À COSSE, DES ÉPINARDS, DES TÉTRAGONES, DES ARROCHES ET DU MAÏS DOUX) 30% 5 071090 MÉLANGES DE LÉGUMES, NON CUITS OU CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉS 30% 5 071120 OLIVES, CONSERVÉES PROVISOIREMENT [P.EX. AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS DE L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT 071130 CÂPRES, CONSERVÉES PROVISOIREMENT [P.EX. AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS DE L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT 30% 3 30% 3 071140 CONCOMBRES ET CORNICHONS, CONSERVÉS PROVISOIREMENT [P.EX. AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS DE L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT 30% 5 071151 CHAMPIGNONS DU GENRE 'AGARICUS', CONSERVÉS PROVISOIREMENT [P.EX. AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS DE L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT 071159 CHAMPIGNONS ET TRUFFES, CONSERVÉS PROVISOIREMENT [P.EX. AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS DE L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT (À L'EXCL. DES CHAMPIGNONS DU GENRE 'AGARICUS') 30% 3 30% 3

071190 LÉGUMES ET MÉLANGES DE LÉGUMES, CONSERVÉS PROVISOIREMENT [P.EX. U MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS DE L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT (À L'EXCL. DES OIGNONS, DES OLIVES, DES CÂPRES, DES CONCOMBRES ET DES CORNICHONS) 30% 5 071220 OIGNONS, SÉCHÉS, MÊME COUPÉS EN MORCEAUX OU EN TRANCHES OU BIEN BROYÉS OU PULVÉRISÉS, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉS 30% 5 071231 CHAMPIGNONS DU GENRE 'AGARICUS', SÉCHÉS, MÊME COUPÉS EN MORCEAUX OU EN TRANCHES OU BIEN BROYÉS OU PULVÉRISÉS, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉS 071232 OREILLES-DE-JUDAS 'AURICULARIA SPP.', SÉCHÉES, MÊME COUPÉES EN MORCEAUX OU EN TRANCHES OU BIEN BROYÉES OU PULVÉRISÉES, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉES 071233 TRÉMELLES 'TREMELLA SPP.', SÉCHÉES, MÊME COUPÉES EN MORCEAUX OU EN TRANCHES OU BIEN BROYÉES OU PULVÉRISÉES, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉES 071239 CHAMPIGNONS ET TRUFFES, SÉCHÉS, MÊME COUPÉS EN MORCEAUX OU EN TRANCHES OU BIEN BROYÉS OU PULVÉRISÉS, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉS (À L'EXCL. DES CHAMPIGNONS DU GENRE 'AGARICUS', DES OREILLES-DE-JUDAS 'AURICULARIA SPP.' ET DES TRÉMELLES 'TREMELLA SPP.') 071290 LÉGUMES ET MÉLANGES DE LÉGUMES, SÉCHÉS, MÊME COUPÉS EN MORCEAUX OU EN TRANCHES OU BIEN BROYÉS OU PULVÉRISÉS, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉS (À L'EXCL. DES OIGNONS, DES CHAMPIGNONS ET DES TRUFFES, NON-MÉLANGÉS) 30% 3 30% 3 30% 3 30% 3 30% 5 071310 POIS 'PISUM SATIVUM', SECS, ÉCOSSÉS, MÊME DÉCORTIQUÉS OU CASSÉS 30% 5 071320 POIS CHICHES, SECS, ÉCOSSÉS, MÊME DÉCORTIQUÉS OU CASSÉS 30% 5 071331 HARICOTS DES ESPÈCES 'VIGNA MUNGO L. HEPPER OU VIGNA RADIATA L. WILCZEK', SECS, ÉCOSSÉS, MÊME DÉCORTIQUÉS OU CASSÉS 071332 HARICOTS 'PETITS ROUGES' [HARICOTS ADZUKI] 'PHASEOLUS OU VIGNA ANGULARIS', SECS, ÉCOSSÉS, MÊME DÉCORTIQUÉS OU CASSÉS 071333 HARICOTS COMMUNS 'PHASEOLUS VULGARIS', SECS, ÉCOSSÉS, MÊME DÉCORTIQUÉS OU CASSÉS 071339 HARICOTS 'VIGNA SPP., PHASEOLUS SPP.', SECS, ÉCOSSÉS, MÊME DÉCORTIQUÉS OU CASSÉS (À L'EXCL. DES HARICOTS DES ESPÈCES 'VIGNA MUNGO L. HEPPER OU VIGNA RADIATA L. WILCZEK', DES HARICOTS 'PETITS ROUGES' [HARICOTS ADZUKI] ET DES HARICOTS COMMUNS) 30% 5 30% 5 30% 5 30% 5 071340 LENTILLES, SÉCHÉES, ÉCOSSÉES, MÊME DÉCORTIQUÉES OU CASSÉES 30% 3 071350 FÈVES 'VICIA FABA VAR. MAJOR' ET FÉVEROLES 'VICIA FABA VAR. EQUINA ET VICIA FABA VAR. MINOR', SÉCHÉES, ÉCOSSÉES, MÊME DÉCORTIQUÉES OU CASSÉES 071390 LÉGUMES À COSSE SECS, ÉCOSSÉS, MÊME DÉCORTIQUÉS OU CASSÉS (À L'EXCL. DES POIS, DES POIS CHICHES, DES HARICOTS, DES LENTILLES, DES FÈVES ET DES FÉVEROLES) 30% 3 30% 3 97

071190 LÉGUMES ET MÉLANGES DE LÉGUMES, CONSERVÉS PROVISOIREMENT<br />

[P.EX. U MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS DE L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU<br />

ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER<br />

PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À<br />

L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT (À L'EXCL. DES OIGNONS, DES OLIVES, DES<br />

CÂPRES, DES CONCOMBRES ET DES CORNICHONS)<br />

30% 5<br />

071220 OIGNONS, SÉCHÉS, MÊME COUPÉS EN MORCEAUX OU EN TRANCHES OU BIEN<br />

BROYÉS OU PULVÉRISÉS, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉS<br />

30% 5<br />

071231 CHAMPIGNONS DU GENRE 'AGARICUS', SÉCHÉS, MÊME COUPÉS EN<br />

MORCEAUX OU EN TRANCHES OU BIEN BROYÉS OU PULVÉRISÉS, MAIS NON<br />

AUTREMENT PRÉPARÉS<br />

071232 OREILLES-DE-JUDAS 'AURICULARIA SPP.', SÉCHÉES, MÊME COUPÉES EN<br />

MORCEAUX OU EN TRANCHES OU BIEN BROYÉES OU PULVÉRISÉES, MAIS<br />

NON AUTREMENT PRÉPARÉES<br />

071233 TRÉMELLES 'TREMELLA SPP.', SÉCHÉES, MÊME COUPÉES EN MORCEAUX OU<br />

EN TRANCHES OU BIEN BROYÉES OU PULVÉRISÉES, MAIS NON AUTREMENT<br />

PRÉPARÉES<br />

071239 CHAMPIGNONS ET TRUFFES, SÉCHÉS, MÊME COUPÉS EN MORCEAUX OU EN<br />

TRANCHES OU BIEN BROYÉS OU PULVÉRISÉS, MAIS NON AUTREMENT<br />

PRÉPARÉS (À L'EXCL. DES CHAMPIGNONS DU GENRE 'AGARICUS', DES<br />

OREILLES-DE-JUDAS 'AURICULARIA SPP.' ET DES TRÉMELLES<br />

'TREMELLA SPP.')<br />

071290 LÉGUMES ET MÉLANGES DE LÉGUMES, SÉCHÉS, MÊME COUPÉS EN<br />

MORCEAUX OU EN TRANCHES OU BIEN BROYÉS OU PULVÉRISÉS, MAIS NON<br />

AUTREMENT PRÉPARÉS (À L'EXCL. DES OIGNONS, DES CHAMPIGNONS ET DES<br />

TRUFFES, NON-MÉLANGÉS)<br />

30% 3<br />

30% 3<br />

30% 3<br />

30% 3<br />

30% 5<br />

071310 POIS 'PISUM SATIVUM', SECS, ÉCOSSÉS, MÊME DÉCORTIQUÉS OU CASSÉS 30% 5<br />

071320 POIS CHICHES, SECS, ÉCOSSÉS, MÊME DÉCORTIQUÉS OU CASSÉS 30% 5<br />

071331 HARICOTS DES ESPÈCES 'VIGNA MUNGO L. HEPPER OU VIGNA RADIATA L.<br />

WILCZEK', SECS, ÉCOSSÉS, MÊME DÉCORTIQUÉS OU CASSÉS<br />

071332 HARICOTS 'PETITS ROUGES' [HARICOTS ADZUKI] 'PHASEOLUS OU VIGNA<br />

ANGULARIS', SECS, ÉCOSSÉS, MÊME DÉCORTIQUÉS OU CASSÉS<br />

071333 HARICOTS COMMUNS 'PHASEOLUS VULGARIS', SECS, ÉCOSSÉS, MÊME<br />

DÉCORTIQUÉS OU CASSÉS<br />

071339 HARICOTS 'VIGNA SPP., PHASEOLUS SPP.', SECS, ÉCOSSÉS, MÊME<br />

DÉCORTIQUÉS OU CASSÉS (À L'EXCL. DES HARICOTS DES ESPÈCES 'VIGNA<br />

MUNGO L. HEPPER OU VIGNA RADIATA L. WILCZEK', DES HARICOTS 'PETITS<br />

ROUGES' [HARICOTS ADZUKI] ET DES HARICOTS COMMUNS)<br />

30% 5<br />

30% 5<br />

30% 5<br />

30% 5<br />

071340 LENTILLES, SÉCHÉES, ÉCOSSÉES, MÊME DÉCORTIQUÉES OU CASSÉES 30% 3<br />

071350 FÈVES 'VICIA FABA VAR. MAJOR' ET FÉVEROLES 'VICIA FABA VAR. EQUINA<br />

ET VICIA FABA VAR. MINOR', SÉCHÉES, ÉCOSSÉES, MÊME DÉCORTIQUÉES OU<br />

CASSÉES<br />

071390 LÉGUMES À COSSE SECS, ÉCOSSÉS, MÊME DÉCORTIQUÉS OU CASSÉS<br />

(À L'EXCL. DES POIS, DES POIS CHICHES, DES HARICOTS, DES LENTILLES, DES<br />

FÈVES ET DES FÉVEROLES)<br />

30% 3<br />

30% 3<br />

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