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741300 TORONS, CÂBLES, TRESSES ET ARTICLES SIMIL., EN CUIVRE (SAUF PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ) 10% 2 741420 TOILES MÉTALLIQUES, Y.C. LES TOILES CONTINUES OU SANS FIN, EN FILS DE CUIVRE (SAUF TOILES EN FILS MÉTALLIQUES POUR VÊTEMENTS, AMÉNAGEMENTS INTÉRIEURS ET USAGES SIMIL., TOILES EN CUIVRE RECOUVERTES DE FONDANT POUR BRASAGE, TOILES, GRILLAGES ET TREILLIS TRANSFORMÉS EN CRIBLES OU TAMIS À MAIN OU EN PIÈCES DE MACHINES) 741490 GRILLAGES ET TREILLIS, EN FILS DE CUIVRE; TOILES ET BANDES DÉPLOYÉES, EN CUIVRE (SAUF GRILLAGES ET TREILLIS TRANSFORMÉS EN CRIBLES OU TAMIS À MAIN OU EN PIÈCES DE MACHINES) 741510 POINTES ET CLOUS, PUNAISES, CRAMPONS APPOINTÉS, AGRAFES ET SIMIL., EN CUIVRE OU AVEC TIGE EN FER OU EN ACIER ET TÊTE EN CUIVRE (SAUF AGRAFES PRÉSENTÉES EN BARRETTES) 310 30% 3 30% 3 30% 3 741521 RONDELLES, Y.C. -LES RONDELLES DESTINÉES À FAIRE RESSORT-, EN CUIVRE 30% 3 741529 BOULONS, RIVETS, GOUPILLES, CHEVILLES, CLAVETTES ET SIMIL., NON FILETÉS, EN CUIVRE (SAUF RONDELLES, Y.C. -LES RONDELLES DESTINÉES À FAIRE RESSORT-) 741533 VIS, BOULONS, ÉCROUS ET ARTICLES SIMIL., FILETÉS, EN CUIVRE (À L'EXCL. DES CROCHETS ET PITONS À PAS DE VIS, DES TIRE-FOND, DES BOUCHONS MÉTALLIQUES, BONDES ET ARTICLES SIMIL., FILETÉS) 741539 CROCHETS À PAS DE VIS, VIS À OEILLET, TAMPONS ET ARTICLES SIMIL., FILETÉS, EN CUIVRE (SAUF VIS ORDINAIRES ET SAUF BOULONS ET ÉCROUS) 741600 RESSORTS EN CUIVRE (SAUF RESSORTS DE MONTRES ET RONDELLES DESTINÉES À FAIRE RESSORT) 741700 APPAREILS DE CUISSON OU DE CHAUFFAGE, NON-ÉLECTRIQUES, DES TYPES SERVANT À DES USAGES DOMESTIQUES, ET LEURS PARTIES, EN CUIVRE (À L'EXCL. DES CHAUFFE-EAU ET DES FOURS À BAIN) 741811 EPONGES, TORCHONS, GANTS ET ARTICLES SIMIL. POUR LE RÉCURAGE, LE POLISSAGE ET USAGES ANALOGUES, EN CUIVRE (À L'EXCL. DES ARTICLES D'HYGIÈNE ET DE TOILETTE) 741819 ARTICLES DE MÉNAGE OU D'ÉCONOMIE DOMESTIQUE ET LEURS PARTIES, EN CUIVRE (SAUF ÉPONGES, TORCHONS, GANTS ET ARTICLES SIMIL.; APPAREILS DE CUISSON OU CHAUFFAGE NON-ÉLECTRIQUES; BIDONS, BOÎTES ET RÉCIPIENTS SIMIL. DU N° 7419; ARTICLES À CARACTÈRE D'OUTILS; COUTELLERIE, CUILLERS, FOURCHETTES, ETC.; OBJETS DÉCORATIFS; ARTICLES D'HYGIÈNE ET DE TOILETTE) 741820 ARTICLES D'HYGIÈNE OU DE TOILETTE ET LEURS PARTIES, EN CUIVRE (SAUF BIDONS, BOÎTES ET RÉCIPIENTS SIMIL. DU N° 7419 ET SAUF ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE) 741910 CHAÎNES, CHAÎNETTES ET LEURS PARTIES, EN CUIVRE (SAUF CHAÎNES ET CHAÎNETTES DE MONTRE, DE BIJOUTERIE, ETC.) 741991 OUVRAGES EN CUIVRE, COULÉS, MOULÉS, ESTAMPÉS OU FORGÉS, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS, N.D.A. 30% 3 10% 2 10% 2 10% 2 30% 3 30% 3 30% 3 30% 3 30% 3 30% 3 741999 OUVRAGES EN CUIVRE, N.D.A. 30% 3 750110 MATTES DE NICKEL 10% 2

750120 SINTERS D'OXYDES DE NICKEL ET AUTRES PRODUITS INTERMÉDIAIRES DE LA MÉTALLURGIE DU NICKEL (À L'EXCL. DES MATTES DE NICKEL) 10% 2 750210 NICKEL NON ALLIÉ, SOUS FORME BRUTE 10% 2 750220 ALLIAGES DE NICKEL, SOUS FORME BRUTE 10% 2 750300 DÉCHETS ET DÉBRIS DE NICKEL (SAUF DÉCHETS LINGOTÉS ET FORMES BRUTES SIMIL., EN DÉCHETS ET DÉBRIS DE NICKEL FONDUS, ET SAUF CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU NICKEL ET DÉCHETS ET DÉBRIS DE PILES, BATTERIES ET ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES) 10% 2 750400 POUDRES ET PAILLETTES DE NICKEL (SAUF SINTERS D'OXYDES DE NICKEL) 10% 2 750511 BARRES ET PROFILÉS EN NICKEL NON ALLIÉ, N.D.A. (SAUF PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ) 10% 2 750512 BARRES ET PROFILÉS EN ALLIAGES DE NICKEL, N.D.A. (SAUF PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ) 10% 2 750521 FILS EN NICKEL NON ALLIÉ (SAUF PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ) 10% 2 750522 FILS EN ALLIAGES DE NICKEL (SAUF PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ) 10% 2 750610 TÔLES, BANDES ET FEUILLES EN NICKEL NON ALLIÉ (SAUF TÔLES OU BANDES DÉPLOYÉES) 10% 2 750620 TÔLES, BANDES ET FEUILLES EN ALLIAGES DE NICKEL (SAUF TÔLES OU BANDES DÉPLOYÉES) 10% 2 750711 TUBES ET TUYAUX EN NICKEL NON ALLIÉ 10% 2 750712 TUBES ET TUYAUX EN ALLIAGES DE NICKEL 10% 2 750720 ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE -RACCORDS, COUDES, MANCHONS, PAR EXEMPLE- EN NICKEL 10% 2 750810 TOILES MÉTALLIQUES, GRILLAGES ET TREILLIS, EN FILS DE NICKEL 10% 2 750890 OUVRAGES EN NICKEL, N.D.A. 10% 3 760110 ALUMINIUM NON ALLIÉ, SOUS FORME BRUTE 10% 3 760120 ALLIAGES D'ALUMINIUM, SOUS FORME BRUTE 10% 3 760200 DÉCHETS ET DÉBRIS D'ALUMINIUM (SAUF SCORIES, MÂCHEFER, ETC., PRODUITS PAR LA SIDÉRURGIE ET CONTENANT DE L'ALUMINIUM RÉCUPÉRABLE SOUS FORME DE SILICATES, LES DÉCHETS LINGOTÉS ET AUTRES FORMES BRUTES SIMIL. EN DÉCHETS OU DÉBRIS D'ALUMINIUM FONDUS, ET SAUF CENDRES ET RÉSIDUS DE LA FABRICATION DE L'ALUMINIUM) 10% 3 760310 POUDRES D'ALUMINIUM, À STRUCTURE NON LAMELLAIRE (SAUF BOULETTES D'ALUMINIUM) 10% 3 760320 POUDRES D'ALUMINIUM, À STRUCTURE LAMELLAIRE; PAILLETTES D'ALUMINIUM (SAUF BOULETTES D'ALUMINIUM ET SAUF PAILLETTES DÉCOUPÉES) 10% 3 760410 BARRES ET PROFILÉS EN ALUMINIUM NON-ALLIÉ, N.D.A. 10% 3 311 311

750120 SINTERS D'OXYDES DE NICKEL ET AUTRES PRODUITS INTERMÉDIAIRES DE<br />

LA MÉTALLURGIE DU NICKEL (À L'EXCL. DES MATTES DE NICKEL)<br />

10% 2<br />

750210 NICKEL NON ALLIÉ, SOUS FORME BRUTE 10% 2<br />

750220 ALLIAGES DE NICKEL, SOUS FORME BRUTE 10% 2<br />

750300 DÉCHETS ET DÉBRIS DE NICKEL (SAUF DÉCHETS LINGOTÉS ET FORMES<br />

BRUTES SIMIL., EN DÉCHETS ET DÉBRIS DE NICKEL FONDUS, ET SAUF<br />

CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU NICKEL ET DÉCHETS ET DÉBRIS DE<br />

PILES, BATTERIES ET ACCUMULATEURS ÉLECTRIQUES)<br />

10% 2<br />

750400 POUDRES ET PAILLETTES DE NICKEL (SAUF SINTERS D'OXYDES DE NICKEL) 10% 2<br />

750511 BARRES ET PROFILÉS EN NICKEL NON ALLIÉ, N.D.A. (SAUF PRODUITS ISOLÉS<br />

POUR L'ÉLECTRICITÉ)<br />

10% 2<br />

750512 BARRES ET PROFILÉS EN ALLIAGES DE NICKEL, N.D.A. (SAUF PRODUITS<br />

ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ)<br />

10% 2<br />

750521 FILS EN NICKEL NON ALLIÉ (SAUF PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ) 10% 2<br />

750522 FILS EN ALLIAGES DE NICKEL (SAUF PRODUITS ISOLÉS POUR L'ÉLECTRICITÉ) 10% 2<br />

750610 TÔLES, BANDES ET FEUILLES EN NICKEL NON ALLIÉ (SAUF TÔLES OU<br />

BANDES DÉPLOYÉES)<br />

10% 2<br />

750620 TÔLES, BANDES ET FEUILLES EN ALLIAGES DE NICKEL (SAUF TÔLES OU<br />

BANDES DÉPLOYÉES)<br />

10% 2<br />

750711 TUBES ET TUYAUX EN NICKEL NON ALLIÉ 10% 2<br />

750712 TUBES ET TUYAUX EN ALLIAGES DE NICKEL 10% 2<br />

750720 ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE -RACCORDS, COUDES, MANCHONS, PAR<br />

EXEMPLE- EN NICKEL<br />

10% 2<br />

750810 TOILES MÉTALLIQUES, GRILLAGES ET TREILLIS, EN FILS DE NICKEL 10% 2<br />

750890 OUVRAGES EN NICKEL, N.D.A. 10% 3<br />

760110 ALUMINIUM NON ALLIÉ, SOUS FORME BRUTE 10% 3<br />

760120 ALLIAGES D'ALUMINIUM, SOUS FORME BRUTE 10% 3<br />

760200 DÉCHETS ET DÉBRIS D'ALUMINIUM (SAUF SCORIES, MÂCHEFER, ETC.,<br />

PRODUITS PAR LA SIDÉRURGIE ET CONTENANT DE L'ALUMINIUM<br />

RÉCUPÉRABLE SOUS FORME DE SILICATES, LES DÉCHETS LINGOTÉS ET<br />

AUTRES FORMES BRUTES SIMIL. EN DÉCHETS OU DÉBRIS D'ALUMINIUM<br />

FONDUS, ET SAUF CENDRES ET RÉSIDUS DE LA FABRICATION DE<br />

L'ALUMINIUM)<br />

10% 3<br />

760310 POUDRES D'ALUMINIUM, À STRUCTURE NON LAMELLAIRE (SAUF BOULETTES<br />

D'ALUMINIUM)<br />

10% 3<br />

760320 POUDRES D'ALUMINIUM, À STRUCTURE LAMELLAIRE; PAILLETTES<br />

D'ALUMINIUM (SAUF BOULETTES D'ALUMINIUM ET SAUF PAILLETTES<br />

DÉCOUPÉES)<br />

10% 3<br />

760410 BARRES ET PROFILÉS EN ALUMINIUM NON-ALLIÉ, N.D.A. 10% 3<br />

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