Interim Agreement with a View to an - Official Documents
Interim Agreement with a View to an - Official Documents Interim Agreement with a View to an - Official Documents
721129 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR < 600 MM, SIMPLEMENT LAMINÉS À FROID, CONTENANT EN POIDS >= 0,25% DE CARBONE 721190 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, D'UNE LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID ET AYANT SUBI CERTAINES OUVRAISONS PLUS POUSSÉES, MAIS NON-PLAQUÉS NI REVÊTUS 721210 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, D'UNE LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, ÉTAMÉS 721220 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, ZINGUÉS ÉLECTROLYTIQUEMENT 721230 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, ZINGUÉS (À L'EXCL. DES PRODUITS ZINGUÉS ÉLECTROLYTIQUEMENT) 721240 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, D'UNE LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, PEINTS, VERNIS OU REVÊTUS DE MATIÈRES PLASTIQUES 721250 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, D'UNE LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, REVÊTUS (À L'EXCL. DES PRODUITS ÉTAMÉS, ZINGUÉS, PEINTS, VERNIS OU REVÊTUS DE MATIÈRES PLASTIQUES) 721260 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, D'UNE LARGEUR < 600 MM, LAMINÉS À CHAUD OU À FROID, PLAQUÉS 721310 FIL MACHINE EN FER OU ACIERS NON ALLIÉS, ENROULÉS EN COURONNES IRRÉGULIÈRES, AVEC INDENTATIONS, BOURRELETS, CREUX OU RELIEFS OBTENUS LORS DU LAMINAGE 721320 FIL MACHINE EN ACIERS DE DÉCOLLETAGE NON ALLIÉS, ENROULÉ EN COURONNES IRRÉGULIÈRES (À L'EXCL. DU FIL COMPORTANT DES INDENTATIONS, BOURRELETS, CREUX OU RELIEFS OBTENUS AU COURS DU LAMINAGE) 721391 FIL MACHINE EN FER OU ACIERS NON-ALLIÉS, ENROULÉ EN COURONNES IRRÉGULIÈRES, DE SECTION CIRCULAIRE DE DIAMÈTRE < 14 MM (AUTRE QU'EN ACIERS DE DÉCOLLETAGE ET AUTRE QUE FIL MACHINE AVEC INDENTATIONS, BOURRELETS, CREUX OU RELIEFS OBTENUS LORS DU LAMINAGE) 721399 FIL MACHINE EN FER OU ACIERS NON-ALLIÉS, ENROULÉ EN COURONNES IRRÉGULIÈRES (AUTRE QUE DE SECTION CIRCULAIRE DE DIAMÈTRE < 14 MM, AUTRE QUE FIL MACHINE EN ACIERS DE DÉCOLLETAGE, OU AVEC INDENTATIONS, BOURRELETS, CREUX OU RELIEFS OBTENUS LORS DU LAMINAGE) 294 20% 3 20% 3 10% 3 20% 3 20% 3 30% 3 20% 3 30% 3 20% 2 10% 2 5% 1 20% 2 721410 BARRES, EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, SIMPLEMENT FORGÉES 10% 3 721420 BARRES EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, COMPORTANT DES INDENTATIONS, BOURRELETS, CREUX OU RELIEFS OBTENUS AU COURS DU LAMINAGE OU AYANT SUBI UNE TORSION APRÈS LAMINAGE 721430 BARRES EN ACIERS DE DÉCOLLETAGE NON ALLIÉS, SIMPLEMENT LAMINÉES À CHAUD OU FILÉES À CHAUD OU EXTRUDÉES À CHAUD (À L'EXCL. DES BARRES COMPORTANT DES INDENTATIONS, BOURRELETS, CREUX OU RELIEFS OBTENUS AU COURS DU LAMINAGE OU AYANT SUBI UNE TORSION APRÈS LAMINAGE) 20% 3 20% 3
721491 BARRES EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, SIMPL. LAMINÉES OU FILÉES À CHAUD, DE SECTION TRANSVERSALE RECTANGULAIRE (À L'EXCL. DES BARRES EN ACIERS DE DÉCOLLETAGE AINSI QUE DES BARRES COMPORTANT DES INDENTATIONS, BOURRELETS, CREUX OU RELIEFS OBTENUS AU COURS DU LAMINAGE OU AYANT SUBI UNE TORSION APRÈS LAMINAGE) 721499 BARRES EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, SIMPL. LAMINÉES OU FILÉES À CHAUD (À L'EXCL. DE SECTION TRANSVERSALE RECTANGULAIRE, DES BARRES COMPORTANT DES INDENTATIONS, BOURRELETS, CREUX OU RELIEFS OBTENUS AU COURS DU LAMINAGE OU AYANT SUBI UNE TORSION APRÈS LAMINAGE AINSI QUE DES PRODUITS EN ACIER DE DÉCOLLETAGE) 721510 BARRES EN ACIERS DE DÉCOLLETAGE NON ALLIÉS, SIMPLEMENT OBTENUES OU PARACHEVÉES À FROID 721550 BARRES EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, SIMPL. OBTENUES OU PARACHEVÉES À FROID (À L'EXCL. DES BARRES EN ACIERS DE DÉCOLLETAGE) 721590 BARRES EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, OBTENUES OU PARACHEVÉES À FROID ET AYANT SUBI CERTAINES OUVRAISONS PLUS POUSSÉES OU OBTENUES À CHAUD ET AYANT SUBI CERTAINES OUVRAISONS PLUS POUSSÉES, N.D.A. 721610 PROFILÉS U, I OU H EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, SIMPLEMENT LAMINÉS OU FILÉS À CHAUD, HAUTEUR < 80 MM 721621 PROFILÉS EN L EN FER OU ACIERS NON ALLIÉS, SIMPLEMENT LAMINÉS OU FILÉS À CHAUD, HAUTEUR < 80 MM 721622 PROFILÉS EN T EN FER OU ACIERS NON ALLIÉS, SIMPLEMENT LAMINÉS OU FILÉS À CHAUD, HAUTEUR < 80 MM 721631 PROFILÉS EN U, EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, SIMPL. LAMINÉS OU FILÉS À CHAUD, D'UNE HAUTEUR >= 80 MM 721632 PROFILÉS EN I, EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, SIMPL. LAMINÉS OU FILÉS À CHAUD, D'UNE HAUTEUR >= 80 MM 721633 PROFILÉS EN H, EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, SIMPL. LAMINÉS OU FILÉS À CHAUD, D'UNE HAUTEUR >= 80 MM 20% 3 20% 3 20% 3 20% 3 20% 3 10% 3 10% 3 10% 3 10% 3 10% 3 10% 3 721640 PROFILÉS EN L OU EN T, EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, SIMPL. LAMINÉS OU FILÉS À CHAUD, D'UNE HAUTEUR >= 80 MM 10% 3 721650 PROFILÉS, EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, SIMPL. LAMINÉS OU FILÉS À CHAUD (À L'EXCL. DES PROFILÉS EN U, EN I, EN H, EN L OU EN T) 721661 PROFILÉS EN FER OU ACIERS NON-ALLIÉS, SIMPL. OBTENUS À FROID À PARTIR DE PRODUITS LAMINÉS PLATS (À L'EXCL. DES TÔLES NERVURÉES) 721669 PROFILÉS EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, SIMPLEMENT OBTENUS OU PARACHEVÉS À FROID (À L'EXCL. DES PROFILÉS OBTENUS À PARTIR DE PRODUITS LAMINÉS PLATS ET DES TÔLES NERVURÉES) 721691 PROFILÉS EN FER OU ACIERS NON-ALLIÉS, OBTENUS OU PARACHEVÉS À FROID À PARTIR DE PRODUITS LAMINÉS PLATS ET AYANT SUBI CERTAINES OUVRAISONS PLUS POUSSÉES 10% 3 10% 3 10% 3 10% 3 295 295
- Page 243 and 244: 580125 VELOURS ET PELUCHES PAR LA C
- Page 245 and 246: 581091 BRODERIES DE COTON, SUR SUPP
- Page 247 and 248: 591190 PRODUITS ET ARTICLES TEXTILE
- Page 249 and 250: 600524 ETOFFES DE BONNETERIE-CHAÎN
- Page 251 and 252: 600631 ÉTOFFES DE BONNETERIE, D'UN
- Page 253 and 254: 610312 COSTUMES OU COMPLETS EN BONN
- Page 255 and 256: 610459 JUPES ET JUPES-CULOTTES, EN
- Page 257 and 258: 610910 T-SHIRTS ET MAILLOTS DE CORP
- Page 259 and 260: 611693 GANTS, MITAINES ET MOUFLES,
- Page 261 and 262: 620329 ENSEMBLES DE MATIÈRES TEXTI
- Page 263 and 264: 620469 PANTALONS, Y.C. KNICKERS ET
- Page 265 and 266: 620930 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU
- Page 267 and 268: 621590 CRAVATES, NOEUDS PAPILLONS E
- Page 269 and 270: 630493 ARTICLES D'AMEUBLEMENT, DE F
- Page 271 and 272: 640199 CHAUSSURES ÉTANCHES, À SEM
- Page 273 and 274: 640699 PARTIES DE CHAUSSURES (SAUF
- Page 275 and 276: 680222 PIERRES CALCAIRES AUTRES QUE
- Page 277 and 278: 680990 OUVRAGES EN PLÂTRE OU EN CO
- Page 279 and 280: 690320 CORNUES, CREUSETS, MOUFLES,
- Page 281 and 282: 691490 OUVRAGES EN CÉRAMIQUE AUTRE
- Page 283 and 284: 700711 VERRES TREMPÉS DE DIMENSION
- Page 285 and 286: 701690 PAVÉS, BRIQUES, CARREAUX, T
- Page 287 and 288: 710410 QUARTZ PIÉZO-ÉLECTRIQUE EN
- Page 289 and 290: 711590 OUVRAGES EN MÉTAUX PRÉCIEU
- Page 291 and 292: 720690 FER ET ACIERS NON ALLIÉS EN
- Page 293: 721011 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN
- Page 297 and 298: 721932 PRODUITS LAMINÉS PLATS, EN
- Page 299 and 300: 722699 PRODUITS LAMINÉS PLATS EN A
- Page 301 and 302: 730519 TUBES ET TUYAUX DES TYPES UT
- Page 303 and 304: 731029 RÉSERVOIRS, FÛTS, TAMBOURS
- Page 305 and 306: 731824 GOUPILLES, CHEVILLES ET CLAV
- Page 307 and 308: 732399 ARTICLES DE MÉNAGE OU D'ÉC
- Page 309 and 310: 740921 TÔLES ET BANDES EN ALLIAGES
- Page 311 and 312: 750120 SINTERS D'OXYDES DE NICKEL E
- Page 313 and 314: 761090 CONSTRUCTIONS ET PARTIES DE
- Page 315 and 316: 800500 FEUILLES ET BANDES MINCES EN
- Page 317 and 318: 811230 GERMANIUM ET OUVRAGES EN GER
- Page 319 and 320: 820719 OUTILS DE FORAGE OU DE SONDA
- Page 321 and 322: 830140 SERRURES ET VERROUS, EN MÉT
- Page 323 and 324: 840120 MACHINES ET APPAREILS POUR L
- Page 325 and 326: 841090 PARTIES DE TURBINES HYDRAULI
- Page 327 and 328: 841520 MACHINES ET APPAREILS POUR L
- Page 329 and 330: 841960 APPAREILS ET DISPOSITIFS POU
- Page 331 and 332: 842489 MACHINES ET APPAREILS MÉCAN
- Page 333 and 334: 843010 SONNETTES DE BATTAGE ET MACH
- Page 335 and 336: 843420 MACHINES ET APPAREILS DE LAI
- Page 337 and 338: 844140 MACHINES À MOULER LES ARTIC
- Page 339 and 340: 844819 MACHINES ET APPAREILS AUXILI
- Page 341 and 342: 845420 POCHES DE COULÉE, LINGOTIÈ
- Page 343 and 344: 846040 MACHINES À GLACER OU À ROD
721491 BARRES EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, SIMPL. LAMINÉES OU FILÉES À<br />
CHAUD, DE SECTION TRANSVERSALE RECTANGULAIRE (À L'EXCL. DES<br />
BARRES EN ACIERS DE DÉCOLLETAGE AINSI QUE DES BARRES COMPORTANT<br />
DES INDENTATIONS, BOURRELETS, CREUX OU RELIEFS OBTENUS AU COURS<br />
DU LAMINAGE OU AYANT SUBI UNE TORSION APRÈS LAMINAGE)<br />
721499 BARRES EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, SIMPL. LAMINÉES OU FILÉES À<br />
CHAUD (À L'EXCL. DE SECTION TRANSVERSALE RECTANGULAIRE, DES<br />
BARRES COMPORTANT DES INDENTATIONS, BOURRELETS, CREUX OU<br />
RELIEFS OBTENUS AU COURS DU LAMINAGE OU AYANT SUBI UNE TORSION<br />
APRÈS LAMINAGE AINSI QUE DES PRODUITS EN ACIER DE DÉCOLLETAGE)<br />
721510 BARRES EN ACIERS DE DÉCOLLETAGE NON ALLIÉS, SIMPLEMENT OBTENUES<br />
OU PARACHEVÉES À FROID<br />
721550 BARRES EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, SIMPL. OBTENUES OU<br />
PARACHEVÉES À FROID (À L'EXCL. DES BARRES EN ACIERS DE<br />
DÉCOLLETAGE)<br />
721590 BARRES EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, OBTENUES OU PARACHEVÉES À<br />
FROID ET AYANT SUBI CERTAINES OUVRAISONS PLUS POUSSÉES OU<br />
OBTENUES À CHAUD ET AYANT SUBI CERTAINES OUVRAISONS PLUS<br />
POUSSÉES, N.D.A.<br />
721610 PROFILÉS U, I OU H EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, SIMPLEMENT<br />
LAMINÉS OU FILÉS À CHAUD, HAUTEUR < 80 MM<br />
721621 PROFILÉS EN L EN FER OU ACIERS NON ALLIÉS, SIMPLEMENT LAMINÉS OU<br />
FILÉS À CHAUD, HAUTEUR < 80 MM<br />
721622 PROFILÉS EN T EN FER OU ACIERS NON ALLIÉS, SIMPLEMENT LAMINÉS OU<br />
FILÉS À CHAUD, HAUTEUR < 80 MM<br />
721631 PROFILÉS EN U, EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, SIMPL. LAMINÉS OU<br />
FILÉS À CHAUD, D'UNE HAUTEUR >= 80 MM<br />
721632 PROFILÉS EN I, EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, SIMPL. LAMINÉS OU FILÉS<br />
À CHAUD, D'UNE HAUTEUR >= 80 MM<br />
721633 PROFILÉS EN H, EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, SIMPL. LAMINÉS OU<br />
FILÉS À CHAUD, D'UNE HAUTEUR >= 80 MM<br />
20% 3<br />
20% 3<br />
20% 3<br />
20% 3<br />
20% 3<br />
10% 3<br />
10% 3<br />
10% 3<br />
10% 3<br />
10% 3<br />
10% 3<br />
721640 PROFILÉS EN L OU EN T, EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, SIMPL. LAMINÉS<br />
OU FILÉS À CHAUD, D'UNE HAUTEUR >= 80 MM<br />
10% 3<br />
721650 PROFILÉS, EN FER OU EN ACIERS NON-ALLIÉS, SIMPL. LAMINÉS OU FILÉS À<br />
CHAUD (À L'EXCL. DES PROFILÉS EN U, EN I, EN H, EN L OU EN T)<br />
721661 PROFILÉS EN FER OU ACIERS NON-ALLIÉS, SIMPL. OBTENUS À FROID À<br />
PARTIR DE PRODUITS LAMINÉS PLATS (À L'EXCL. DES TÔLES NERVURÉES)<br />
721669 PROFILÉS EN FER OU EN ACIERS NON ALLIÉS, SIMPLEMENT OBTENUS OU<br />
PARACHEVÉS À FROID (À L'EXCL. DES PROFILÉS OBTENUS À PARTIR DE<br />
PRODUITS LAMINÉS PLATS ET DES TÔLES NERVURÉES)<br />
721691 PROFILÉS EN FER OU ACIERS NON-ALLIÉS, OBTENUS OU PARACHEVÉS À<br />
FROID À PARTIR DE PRODUITS LAMINÉS PLATS ET AYANT SUBI CERTAINES<br />
OUVRAISONS PLUS POUSSÉES<br />
10% 3<br />
10% 3<br />
10% 3<br />
10% 3<br />
295<br />
295