Interim Agreement with a View to an - Official Documents

Interim Agreement with a View to an - Official Documents Interim Agreement with a View to an - Official Documents

official.documents.gov.uk
from official.documents.gov.uk More from this publisher
29.06.2013 Views

701321 VERRES À BOIRE EN CRISTAL AU PLOMB 30% 3 701329 VERRES À BOIRE (AUTRES QU'EN VITROCÉRAME, AUTRES QU'EN CRISTAL AU PLOMB) 701331 OBJETS EN CRISTAL AU PLOMB POUR LE SERVICE DE LA TABLE OU POUR LA CUISINE (AUTRES QUE LES PERLES DE VERRE ET ARTICLES SIMIL. DE VERROTERIE DU N° 7018 ET SAUF VERRES À BOIRE, BOCAUX À CONSERVES EN VERRE, BOUTEILLES ISOLANTES ET AUTRES RÉCIPIENTS DONT L'ISOLATION EST ASSURÉE PAR LE VIDE) 701332 OBJETS EN VERRE, POUR LE SERVICE DE LA TABLE OU LA CUISINE, D'UN COEFFICIENT DE DILATATION LINÉAIRE

701690 PAVÉS, BRIQUES, CARREAUX, TUILES ET AUTRES ARTICLES, EN VERRE PRESSÉ OU MOULÉ, MÊME ARMÉ, POUR LE BÂTIMENT OU LA CONSTRUCTION; VERRES ASSEMBLÉS EN VITRAUX; VERRE - MULTICELLULAIRE- OU VERRE -MOUSSE- EN BLOCS, PANNEAUX, PLAQUES, COQUILLES OU FORMES SIMIL. (SAUF VERRE DE SÉCURITÉ FEUILLETÉ; VITRAGES ISOLANTS À PAROIS MULTIPLES; CUBES ET AUTRE VERROTERIE POUR MOSAÏQUES OU OUVRAGES ANALOGUES; VITRAUX DE > 100 ANS) 701710 VERRERIE DE LABORATOIRE, D'HYGIÈNE OU DE PHARMACIE, MÊME GRADUÉE OU JAUGÉE, EN QUARTZ OU EN AUTRE SILICE FONDUS (SAUF RÉCIPIENTS DE TRANSPORT OU D'EMBALLAGE ET SAUF INSTRUMENTS, APPAREILS ET MATÉRIEL DE MESURE OU DE CONTRÔLE, ET INSTRUMENTS, APPAREILS ET MATÉRIEL MÉDICAUX DU CHAPITRE 90) 701720 VERRERIE DE LABORATOIRE, D'HYGIÈNE OU DE PHARMACIE, MÊME GRADUÉE OU JAUGÉE, EN VERRE D'UN COEFFICIENT DE DILATATION LINÉAIRE

701321 VERRES À BOIRE EN CRISTAL AU PLOMB 30% 3<br />

701329 VERRES À BOIRE (AUTRES QU'EN VITROCÉRAME, AUTRES QU'EN CRISTAL AU<br />

PLOMB)<br />

701331 OBJETS EN CRISTAL AU PLOMB POUR LE SERVICE DE LA TABLE OU POUR LA<br />

CUISINE (AUTRES QUE LES PERLES DE VERRE ET ARTICLES SIMIL. DE<br />

VERROTERIE DU N° 7018 ET SAUF VERRES À BOIRE, BOCAUX À CONSERVES<br />

EN VERRE, BOUTEILLES ISOLANTES ET AUTRES RÉCIPIENTS DONT<br />

L'ISOLATION EST ASSURÉE PAR LE VIDE)<br />

701332 OBJETS EN VERRE, POUR LE SERVICE DE LA TABLE OU LA CUISINE, D'UN<br />

COEFFICIENT DE DILATATION LINÉAIRE

Hooray! Your file is uploaded and ready to be published.

Saved successfully!

Ooh no, something went wrong!