Interim Agreement with a View to an - Official Documents

690911 APPAREILS ET ARTICLES EN PORCELAINE, POUR USAGES CHIMIQUES OU
AUTRES USAGES TECHNIQUES (SAUF ARTICLES CÉRAMIQUES RÉFRACTAIRES
ET SAUF APPAREILS ÉLECTRIQUES, ISOLATEURS ET AUTRES PIÈCES
ISOLANTES ÉLECTRIQUES)
690912 ARTICLES CÉRAMIQUES AYANT UNE DURETÉ ÉQUIVALENTE À 9 OU
DAVANTAGE SUR L'ÉCHELLE DE MOHS, POUR USAGES CHIMIQUES OU
AUTRES USAGES TECHNIQUES (SAUF ARTICLES EN PORCELAINE,
CÉRAMIQUES RÉFRACTAIRES ET SAUF APPAREILS ÉLECTRIQUES,
ISOLATEURS ET AUTRES PIÈCES ISOLANTES ÉLECTRIQUES)
690919 APPAREILS ET ARTICLES EN CÉRAMIQUE, POUR USAGES CHIMIQUES OU
AUTRES USAGES TECHNIQUES (AUTRES QU'EN PORCELAINE ET SAUF
ARTICLES AYANT UNE DURETÉ ÉQUIVALENTE À 9 OU DAVANTAGE SUR
L'ÉCHELLE DE MOHS, MEULES, PIERRES À POLIR ET À AIGUISER ET AUTRES
ARTICLES SIMIL. DU N° 6804, ARTICLES CÉRAMIQUES RÉFRACTAIRES,
APPAREILS ÉLECTRIQUES, ISOLATEURS ET AUTRES PIÈCES ISOLANTES
ÉLECTRIQUES)
690990 AUGES, BACS ET RÉCIPIENTS SIMIL. EN CÉRAMIQUE, POUR L'ÉCONOMIE
RURALE; CRUCHONS ET RÉCIPIENTS SIMIL. DE TRANSPORT OU
D'EMBALLAGE EN CÉRAMIQUE (SAUF ÉPROUVETTES GRADUÉES
POLYVALENTES POUR LABORATOIRES, CRUCHES ET JARRES DE MAGASIN
ARTICLES DE MÉNAGE)
691010 EVIERS, LAVABOS, COLONNES DE LAVABOS, BAIGNOIRES, BIDETS,
CUVETTES D'AISANCE, RÉSERVOIRS DE CHASSE, URINOIRS ET APPAREILS
FIXES SIMIL. POUR USAGES SANITAIRES, EN PORCELAINE (SAUF PORTE-
SAVON, PORTE-ÉPONGE, PORTE-BROSSE À DENTS, PORTE-SERVIETTES ET
PORTE-PAPIER HYGIÉNIQUE)
691090 EVIERS, LAVABOS, COLONNES DE LAVABOS, BAIGNOIRES, BIDETS,
CUVETTES D'AISANCE, RÉSERVOIRS DE CHASSE, URINOIRS ET APPAREILS
FIXES SIMIL. POUR USAGES SANITAIRES EN CÉRAMIQUE (AUTRES QU'EN
PORCELAINE ET SAUF PORTE-SAVON, PORTE-ÉPONGE, PORTE-BROSSE À
DENTS, PORTE-SERVIETTES ET PORTE-PAPIER HYGIÉNIQUE)
691110 ARTICLES POUR LE SERVICE DE LA TABLE OU DE LA CUISINE EN
PORCELAINE (SAUF OBJETS D'ORNEMENTATION; CRUCHONS, CORNUES ET
RÉCIPIENTS SIMIL. DE TRANSPORT OU D'EMBALLAGE; MOULINS À CAFÉ ET
MOULINS À ÉPICES AVEC RÉCIPIENT EN CÉRAMIQUE ET ÉLÉMENT DE
TRAVAIL EN MÉTAL)
691190 VAISSELLE ET AUTRES ARTICLES DE MÉNAGE OU D'ÉCONOMIE DOMESTIQUE
ET ARTICLES D'HYGIÈNE ET DE TOILETTE EN PORCELAINE (SAUF ARTICLES
POUR LE SERVICE DE TABLE OU DE CUISINE; BAIGNOIRES, ÉVIERS ET
AUTRES APPAREILS FIXES SIMIL.; STATUETTES ET AUTRES OBJETS
D'ORNEMENTATION; CRUCHONS, CORNUES ET RÉCIPIENTS SIMIL. DE
TRANSPORT OU D'EMBALLAGE; MOULINS À CAFÉ OU À ÉPICES AVEC
RÉCIPIENT EN CÉRAMIQUE ET ÉLÉMENT DE TRAVAIL EN MÉTAL)
691200 VAISSELLE, AUTRES ARTICLES DE MÉNAGE OU D'ÉCONOMIE DOMESTIQUE
ET ARTICLES D'HYGIÈNE OU DE TOILETTE EN CÉRAMIQUE, AUTRES QUE LA
PORCELAINE (SAUF BAIGNOIRES, BIDETS, ÉVIERS ET AUTRES APPAREILS
FIXES SIMIL.; STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENTATION;
CRUCHONS, CORNUES ET RÉCIPIENTS SIMIL. DE TRANSPORT OU
D'EMBALLAGE; MOULINS À CAFÉ ET MOULINS À ÉPICES AVEC RÉCIPIENT EN
CÉRAMIQUE ET ÉLÉMENT DE TRAVAIL EN MÉTAL)
280
ET
30% 3
30% 3
30% 3
30% 3
30% 3
30% 3
30% 3
30% 3
30% 3
691310 STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENTATION EN PORCELAINE N.D.A. 30% 3
691390 STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENTATION EN CÉRAMIQUE
AUTRES QUE LA PORCELAINE N.D.A.
30% 3
691410 OUVRAGES EN PORCELAINE N.D.A. 30% 3