Interim Agreement with a View to an - Official Documents

640199 CHAUSSURES ÉTANCHES, À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN
CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRE PLASTIQUE, DONT LE DESSUS N'A ÉTÉ NI
RÉUNI À LA SEMELLE EXTÉRIEURE PAR COUTURE OU PAR RIVETS, CLOUS,
VIS, TÉTONS OU DISPOSITIFS SIMIL., NI FORMÉ DE DIFFÉRENTES PARTIES
ASSEMBLÉES PAR CES MÊMES PROCÉDÉS, NE COUVRANT NI LA CHEVILLE
LE GENOU (NON DU N° 6401.10, 9021.19 OU 9506)
640212 CHAUSSURES DE SKI ET CHAUSSURES POUR LE SURF DES NEIGES, À
SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRE
PLASTIQUE (SAUF CHAUSSURES ÉTANCHES DU N° 6401)
640219 CHAUSSURES DE SPORT À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN
CAOUTCHOUC OU EN MATIÈRE PLASTIQUE (SAUF CHAUSSURES ÉTANCHES
DU N° 6401, CHAUSSURES DE SKI, CHAUSSURES POUR LE SURF DES NEIGES ET
CHAUSSURES AUXQUELLES SONT FIXÉS DES PATINS À GLACE OU À
ROULETTES)
640220 CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CAOUTCHOUC OU
EN MATIÈRE PLASTIQUE, À DESSUS EN LANIÈRES OU BRIDES FIXÉES À LA
SEMELLE PAR DES TÉTONS (SAUF CHAUSSURES AYANT LE CARACTÈRE DE
JOUETS)
640230 CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CAOUTCHOUC OU
EN MATIÈRES PLASTIQUES, COMPORTANT À L'AVANT, UNE COQUILLE DE
PROTECTION EN MÉTAL (SAUF CHAUSSURES ÉTANCHES À SEMELLES
EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CAOUTCHOUC OU MATIÈRES PLASTIQUES,
DONT LE DESSUS N'A ÉTÉ NI RÉUNI À LA SEMELLE EXTÉRIEURE PAR
COUTURE OU PAR RIVETS, CLOUS, VIS, TÉTONS OU DISPOSITIFS SIMIL., NI
FORMÉ DE DIFFÉRENTES PARTIES ASSEMBLÉES PAR CES MÊMES PROCÉDÉS,
CHAUSSURES DE SPORT OU D'ORTHOPÉDIE)
640291 CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CAOUTCHOUC OU
EN MATIÈRES PLASTIQUES, COUVRANT LA CHEVILLE (NON DU N° 6401.10
À 6402.30)
640299 CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CAOUTCHOUC OU
EN MATIÈRE PLASTIQUE (SAUF DU N° 6401.10 À 6402.30)
640312 CHAUSSURES DE SKI ET CHAUSSURES POUR LE SURF DES NEIGES, À
SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, MATIÈRE PLASTIQUE, CUIR
NATUREL OU RECONSTITUÉ ET DESSUS EN CUIR NATUREL
640319 CHAUSSURES DE SPORT À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC,
MATIÈRE PLASTIQUE, CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ ET DESSUS EN CUIR
NATUREL (SAUF CHAUSSURES DE SKI, CHAUSSURES POUR LE SURF DES
NEIGES ET CHAUSSURES AUXQUELLES SONT FIXÉS DES PATINS À GLACE OU
À ROULETTES)
640320 CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CUIR NATUREL ET DESSUS
CONSTITUÉS DE LANIÈRES EN CUIR NATUREL PASSANT SUR LE COU-DE-PIED
ET ENTOURANT LE GROS ORTEIL
640330 CHAUSSURES À DESSUS EN CUIR NATUREL, À SEMELLES PRINCIPALES EN
BOIS (SANS SEMELLES INTÉRIEURES ET SANS COQUILLE DE PROTECTION DE
MÉTAL À L'AVANT)
640340 CHAUSSURES, À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, MATIÈRE
PLASTIQUE, CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ ET DESSUS EN CUIR NATUREL,
COMPORTANT À L'AVANT UNE COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL (SAUF
CHAUSSURES DE SPORT OU D'ORTHOPÉDIE)
640351 CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CUIR NATUREL,
COUVRANT LA CHEVILLE (SAUF AVEC COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL
À L'AVANT ET SAUF CHAUSSURES DE SPORT, D'ORTHOPÉDIE OU AYANT LE
CARACTÈRE DE JOUETS)
NI
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