Interim Agreement with a View to an - Official Documents

441032 PANNEAUX DE PARTICULES ET PANNEAUX SIMIL., EN BOIS, MÊME
AGGLOMÉRÉS AVEC DES RÉSINES OU D'AUTRES LIANTS ORGANIQUES,
RECOUVERTS EN SURFACE DE PAPIER IMPRÉGNÉ DE MÉLAMINE (À L'EXCL.
DES PANNEAUX DITS 'ORIENTED STRAND BOARD' ET 'WAFERBOARD', DES
PANNEAUX DE FIBRES ET DES PANNEAUX CELLULAIRES)
441033 PANNEAUX DE PARTICULES ET PANNEAUX SIMIL., EN BOIS, MÊME
AGGLOMÉRÉS AVEC DES RÉSINES OU D'AUTRES LIANTS ORGANIQUES,
RECOUVERTS EN SURFACE DE PLAQUES OU DE FEUILLES DÉCORATIVES
STRATIFIÉES EN MATIÈRES PLASTIQUES (À L'EXCL. DES PANNEAUX DITS
'ORIENTED STRAND BOARD' ET 'WAFERBOARD', DES PANNEAUX DE FIBRES
ET DES PANNEAUX CELLULAIRES)
441039 PANNEAUX DE PARTICULES ET PANNEAUX SIMIL., EN BOIS, MÊME
AGGLOMÉRÉS AVEC DES RÉSINES OU D'AUTRES LIANTS ORGANIQUES (SAUF
BRUTS OU SIMPLEMENT PONCÉS, RECOUVERTS EN SURFACE DE PAPIER
IMPRÉGNÉ DE MÉLAMINE OU DE PLAQUES OU DE FEUILLES DÉCORATIVES
STRATIFIÉES EN MATIÈRES PLASTIQUES ET À L'EXCL. DES PANNEAUX DITS
'ORIENTED STRAND BOARD' ET 'WAFERBOARD', DES PANNEAUX DE FIBRES
ET DES PANNEAUX CELLULAIRES)
441090 PANNEAUX DE PARTICULES ET PANNEAUX SIMIL., EN FRAGMENTS
PROVENANT DE LA BAGASSE, BAMBOU OU PAILLE DE CÉRÉALES OU EN
AUTRES MATIÈRES LIGNEUSES, MÊME AGGLOMÉRÉS AVEC DES RÉSINES OU
D'AUTRES LIANTS ORGANIQUES (SAUF PANNEAUX DE FIBRES; PANNEAUX
CELLULAIRES; PANNEAUX DE PARTICULES PLAQUÉS; PANNEAUX DE
PARTICULES EN BOIS; PANNEAUX CONSTITUÉS PAR DES MATIÈRES
LIGNEUSES AGGLOMÉRÉES AVEC DU CIMENT, DU PLÂTRE OU D'AUTRES
LIANTS MINÉRAUX)
441111 PANNEAUX DE FIBRES DE BOIS OU AUTRES MATIÈRES LIGNEUSES, MÊME
AGGLOMÉRÉES AVEC DES LIANTS ORGANIQUES, D'UNE MASSE VOLUMIQUE
> 0,8 G/CM³, NON-OUVRÉS MÉCANIQUEMENT NI RECOUVERTS EN SURFACE
(SAUF CARTON, PANNEAUX DE PARTICULES, MÊME STRATIFIÉS, BOIS
STRATIFIÉS À ÂME EN PANNEAUX DE FIBRES, PANNEAUX CELLULAIRES EN
BOIS DONT LES FACES SONT DES PANNEAUX DE FIBRES ET PANNEAUX
RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DES PARTIES DE MEUBLES)
441119 PANNEAUX DE FIBRES DE BOIS OU AUTRES MATIÈRES LIGNEUSES, MÊME
AGGLOMÉRÉES AVEC DES LIANTS ORGANIQUES, D'UNE MASSE VOLUMIQUE
> 0,8 G/CM³, OUVRÉS MÉCANIQUEMENT OU RECOUVERTS EN SURFACE (SAUF
CARTON, PANNEAUX SIMPL. PONCÉS OU DE PARTICULES, MÊME STRATIFIÉS,
BOIS STRATIFIÉS À ÂME EN PANNEAUX DE FIBRES, PANNEAUX CELLULAIRES
EN BOIS AVEC FACES EN PANNEAUX DE FIBRES ET PANNEAUX
RECONNAISSABLES COMME ÉTANT DES PARTIES DE MEUBLES)
441121 PANNEAUX DE FIBRES DE BOIS OU AUTRES MATIÈRES LIGNEUSES, MÊME
AGGLOMÉRÉES AVEC DES LIANTS ORGANIQUES, D'UNE MASSE VOLUMIQUE
> 0,5 G/CM³ ET