Interim Agreement with a View to an - Official Documents

411390 CUIRS PRÉPARÉS APRÈS TANNAGE OU APRÈS DESSÈCHEMENT ET CUIRS ET
PEAUX PARCHEMINÉS, D'ANTILOPES, DE CHEVREUILS, D'ÉLANS,
D'ÉLÉPHANTS ET D'AUTRES ANIMAUX, Y.C. LES ANIMAUX AQUATIQUES,
ÉPILÉS, ET PEAUX D'ANIMAUX DÉPOURVUS DE POILS, MÊME REFENDUS
(À L'EXCL. DES CUIRS ET PEAUX DE BOVINS, D'ÉQUIDÉS, D'OVINS, DE
CAPRINS, DE PORCINS OU DE REPTILES AINSI QUE DES CUIRS ET PEAUX
CHAMOISÉS, VERNIS, PLAQUÉS OU MÉTALLISÉS)
411410 CUIRS ET PEAUX CHAMOISÉS, Y.C. LE CHAMOIS COMBINÉ (À L'EXCL. DES
CUIRS ET PEAUX PRÉALABLEMENT MÉGISSÉS PUIS TRAITÉS AU FORMOL
AINSI QUE DES CUIRS ET PEAUX SIMPL. NOURRIS À L'HUILE APRÈS
TANNAGE)
411420 CUIRS ET PEAUX VERNIS OU PLAQUÉS; CUIRS ET PEAUX MÉTALLISÉS
(À L'EXCL. DES CUIRS RECONSTITUÉS, VERNIS OU MÉTALLISÉS)
190
10% 2
10% 2
10% 2
411510 CUIR RECONSTITUÉ, À BASE DE CUIR OU DE FIBRES DE CUIR, EN PLAQUES,
FEUILLES OU BANDES, MÊME ENROULÉES
10% 2
411520 ROGNURES ET AUTRES DÉCHETS DE CUIRS OU DE PEAUX PRÉPARÉS OU DE
CUIR RECONSTITUÉ, NON UTILISABLES POUR LA FABRICATION D'OUVRAGES
EN CUIR; SCIURE, POUDRE ET FARINE DE CUIR
420100 ARTICLES DE SELLERIE OU DE BOURRELLERIE POUR TOUS ANIMAUX, Y.C.
LES TRAITS, LAISSES, GENOUILLÈRES, MUSELIÈRES, TAPIS DE SELLES,
FONTES, MANTEAUX POUR CHIENS ET ARTICLES SIMIL., EN TOUTES
MATIÈRES (À L'EXCL. DES HARNAIS POUR ENFANTS OU ADULTES AINSI QUE
DES CRAVACHES ET AUTRES ARTICLES DU N° 6602)
420211 MALLES, VALISES ET MALLETTES, Y.C. LES MALLETTES DE TOILETTE ET LES
MALLETTES PORTE-DOCUMENTS, SERVIETTES, CARTABLES ET CONTENANTS
SIMIL., À SURFACE EXTÉRIEURE EN CUIR NATUREL, EN CUIR RECONSTITUÉ
OU EN CUIR VERNI
420212 MALLES, VALISES ET MALLETTES, Y.C. LES MALLETTES DE TOILETTE ET LES
MALLETTES PORTE-DOCUMENTS, SERVIETTES, CARTABLES ET CONTENANTS
SIMIL., À SURFACE EXTÉRIEURE EN MATIÈRES PLASTIQUES OU EN MATIÈRES
TEXTILES
420219 MALLES, VALISES ET MALLETTES, Y.C. LES MALLETTES DE TOILETTE ET
MALLETTES PORTE-DOCUMENTS, SERVIETTES, CARTABLES ET CONTENANTS
SIMIL. (À L'EXCL. DES ARTICLES À SURFACE EXTÉRIEURE EN CUIR NATUREL,
RECONSTITUÉ OU VERNI, EN MATIÈRES PLASTIQUES OU EN MATIÈRES
TEXTILES)
420221 SACS À MAIN, MÊME À BANDOULIÈRE, Y.C. CEUX SANS POIGNÉE, À SURFACE
EXTÉRIEURE EN CUIR NATUREL, EN CUIR RECONSTITUÉ OU EN CUIR VERNI
420222 SACS À MAIN, MÊME À BANDOULIÈRE, Y.C. CEUX SANS POIGNÉE, À SURFACE
EXTÉRIEURE EN FEUILLES DE MATIÈRES PLASTIQUES OU EN MATIÈRES
TEXTILES
420229 SACS À MAIN, MÊME À BANDOULIÈRE, Y.C. CEUX SANS POIGNÉE, À SURFACE
EXTÉRIEURE EN FIBRE VULCANISÉE OU EN CARTON, OU RECOUVERTS, EN
TOTALITÉ OU EN MAJEURE PARTIE, DE CES MÊMES MATIÈRES OU DE PAPIER
420231 PORTEFEUILLES, PORTE-MONNAIE, ÉTUIS À CLÉS OU À CIGARETTES,
BLAGUES À TABAC ET ARTICLES SIMIL. DE POCHE OU DE SAC À MAIN, À
SURFACE EXTÉRIEURE EN CUIR NATUREL, EN CUIR RECONSTITUÉ OU EN
CUIR VERNI
10% 2
30% 3
30% 3
30% 3
30% 3
30% 3
30% 3
30% 3
30% 3