La Gaule indépendante et la Gaule romaine - Hautefort, notre ...

Au commencement du II’ siècle, les cités se trouvèrent pour la plupart dans une
situation difficile. Elles avaient exécuté de grands travaux sans prévoyance ni
méthode. Les empereurs avisèrent. Ils autorisèrent les legs des particuliers. Euxmêmes
ils donnèrent énormément. L’accroissement de richesse qui résulta de
ces libéralités de sources diverses imposa à l’État des devoirs nouveaux. La
fortune des communes était devenue une part considérable de la fortune
publique ; il ne se crut pas le droit de s’en désintéresser. De cette époque date la
surveillance plus directe exercée par le gouverneur sur les finances municipales.
A cette époque aussi remonte l’institution des curateurs (curatores reipublicae ou
civitatis).
[LES CURATEURS DES CITÉS] Le curateur, en droit privé, est donné, non aux
mineurs qui ont un tuteur, mais aux incapables, aux prodigues, aux fous. Il est
donné, non à leur personne, mais à leurs biens. Tel est le curateur donné par
l’Empereur à la cité. Il vérifie les comptes, recouvre les dettes, autorise ou
interdit les aliénations du domaine, les réparations et constructions d’édifices,
mais il n’a ni pouvoir politique ni pouvoir judiciaire. Dans la cité dont les intérêts
lui sont confiés il n’est ni magistrat, ni citoyen, ni même résident, car il peut être
curateur pour plusieurs cités à la fois et qui ne sont pas nécessairement dans la
même province. Libre de toute attache locale, il n’en est que mieux placé pour
s’acquitter de son mandat, avec fermeté et impartialité. Volontiers il cumule avec
son titre celui de patron. Le plus souvent il est pris parmi les fonctionnaires de
l’ordre sénatorial ou équestre ; quelquefois pourtant il né s’est pas élevé audessus
des honneurs municipaux.
[LES CURATEURS EN GAULE] En Gaule, et c’est un privilège qui parait particulier à
ce pays, les curateurs sont des Gaulois qui, après avoir gouverné leur propre
cité, sont délégués pour les cités voisines. Un Poitevin est curateur à Bordeaux,
un Sénon à Vannes, un Véromanduen à Soissons, un Nîmois à Aix. Un autre
Nîmois est curateur en même temps pour Avignon, Cavaillon, Fréjus. Les
colonies romaines recevaient pour curateurs de grands personnages ayant passé
par les hautes charges de l’État. Ainsi Narbonne et Lyon. Pourtant ce n’était pas
là une règle absolue. Fréjus a eu pour curateur un ex-magistrat de Nîmes, et
d’autre part la curatelle d’Avignon, simple colonie latine, est déférée à un
sénateur, ancien préteur1.
[DÉVELOPPEMENT DE L’AUTORITÉ DU CURATEUR] Les empereurs n’étaient pas
hostiles, de propos délibéré, aux franchises municipales. Elles n’avaient rien qui
pùt leur porter ombrage. Loin de faire obstacle à leur toute-puissance, elles
prêtaient un utile concours à leur administration. Mais le despotisme est
envahisseur de sa nature et la force des choses l’emporta. La nouvelle institution
contenait d’ailleurs en germe ses développements ultérieurs. Il ne faut pas se
laisser tromper par la lettre des formules juridiques. Entre le curateur et le
tuteur, la distinction en droit privé était purement formelle. Elle ne pouvait avoir
plus de réalité sur cet autre terrain. La cité soumise à un curateur était, par le
fait, mise en tutelle, et le tuteur ne pouvait manquer à la longue d’y prendre la
première place. Si l’on ajoute à cela le prestige qu’il tirait de la nomination
impériale, on comprend comment la curatelle du IIe siècle est devenue celle du
IVe. Elle n’avait été d’abord qu’une commission extraordinaire et exceptionnelle.
1 Voir les index et les notices du Corpus inscript. latin., XII et XIII, et X, 8006. Voir aussi Allmer et Dissard,
Musée de Lyon, II, p. 119. Il fout noter le cas d’un Sénon qui a été curateur de Cenabum (XIII. p. 472 et n°
3067), bien que cette ville ne fût encore qu’un simple meus, comme Il résulte du titre de ce personnage,
curateur de Cenabum ou des habitants de Cenabum (curator Cenabensium), non de la cité de Cenabum.