La Gaule indépendante et la Gaule romaine - Hautefort, notre ...

Narbonnaise, si riche pourtant en documents épigraphiques1. On n’en sera pas
surpris si l’on réfléchit que Rome avait pris pour point d’appui, dans toute la
Gaule, les aristocraties locales. Elle eût risqué de les mécontenter en donnant
aux classes inférieures une importance qu’elles n’avaient pas eue avant la
conquête. La seule assemblée politique, dans les cités gallo-romaines, était donc
très vraisemblablement le Sénat municipal ou conseil des décurions. C’était lui
qui élisait les magistrats, et l’on sait qu’il devait en être ainsi, à la longue, dans
tout l’Empire.
[LES MAGISTRATS] Les magistrats municipaux sont, comme ceux de Rome,
nommés pour un an et au nombre de deux pour chaque magistrature. Ils sont
investis, dans leur sphère plus modeste, d’attributions analogues. Il n’est pas
jusqu’aux titres qui ne soient identiques, sauf pour les magistrats suprêmes qui
ne s’appellent pas consuls, parce que ce serait abaisser la majesté de ce grand
nom, mais duumviri ou duoviri. Ils ont d’ailleurs les mêmes insignes que les
consuls, la chaise curule, la toge prétexte et la tunique laticlave, la première
brodée et l’autre bordée de pourpre, une escorte de licteurs portant les
faisceaux, avec cette différence que les licteurs ne sont que deux et que les
faisceaux, modifiés dans leur forme, sont aussi dépouillés de la hache, symbole
de l’imperium ou autorité souveraine. Au-dessous des duumvirs viennent les
deux édiles et les deux questeurs. Les questeurs sont préposés à la caisse
municipale. Ce sont de simples agents financiers qui n’ont pas cette part de
juridiction toujours inhérente à l’exercice d’une magistrature proprement dite. Il
n’en est pas de même des édiles, et c’est pourquoi ils peuvent être associés aux
duumvirs comme des collègues en sous-ordre, de manière à former avec eux un
quattuorvirat2. Ils ont dans leur ressort les marchés, la voirie, les jeux, les
distributions frumentaires. Mais les duumvirs sont les vrais chefs de la cité.
[LES DUUMVIRS. ATTRIBUTIONS JUDICIAIRES] Leur principale fonction, ainsi qu’il
résulte de leur titre (duumviri jure dicundo), consiste à rendre la justice. Si l’on
s’en tient aux jurisconsultes de la fin du IIe et du commencement du IIIe siècle,
leur juridiction était fort limitée. Elle se réduisait, au criminel, à une enquête
préparatoire et à des attributions de simple police, n’admettant même pour les
esclaves qu’un droit de pénalité restreint ; au civil, à la juridiction gracieuse, si
toutefois elle leur était concédée par mesure spéciale, et, en fait de juridiction
contentieuse, aux causes les moins importantes, et encore, sauf consentement
des parties et à condition que l’objet du litige ne dépassât pas un taux
déterminé. Il est probable qu’il n’en avait pas toujours été ainsi, surtout dans les
cités libres et fédérées3. Les duumvirs suivaient les règles de la procédure
1 Une Inscription d’Arles (Corpus Inscript. latin., XII, 697) mentionne un magistrat de cette ville qui a été
candidat des Arlésiens (Candidatus Arelatensium). Cela veut dire qui a été, non pas élu, mais porté par la
faveur de ses concitoyens. Une inscription de Lyon (XIII, 1921) mentionne un duumvir désigné à la demande
du peuple (designatus ex postulatione populi). Cf. XII, 1585. Cette formule exclut l’élection.
2 D’une manière générale, c’est-à-dire à prendre l’organisation municipale dans son ensemble par tout
l’Empire, le duumvirat se rencontre plutôt dans les colonies et le quattuorvirat dans les municipes. Mais cette
règle, qui d’ailleurs souffre de nombreuses exceptions, n’est pas applicable à la Gaule. Dans la Narbonnaise, les
duumvirs sont propres aux colonies romaines et les quattuorvirs aux colonies latines. Vienne, devenue, de
colonie latine, colonie romaine, substitue, à partir de ce moment, le duumvirat au quattuorvirat. (Le
quattuorvirat viennois ne comprend pas les édiles. Voir plus loin.) L’édilité parait avoir été très rare dans les
cités gallo-romaines, en dehors de la Narbonnaise. Nous ne la trouvons signalée jusqu’à présent que chez les
Sénons et chez les Nitiobriges. Elle se rencontre aussi dans la cité des Teunenses (Brembach, 1463). Mais on
sait que les cités rhénanes étaient plus exactement organisées sur le modèle romain que celles de la Gaule
centrale et occidentale.
3 La question de la juridiction municipale est très controversée. Les textes décisifs font défaut. Fustel de
Coulanges (Gaule romaine, p. 310) pense qu’il n’y avait pas de règle bien arrêtée et qu’il pouvait arriver aux
pouvoirs municipaux de dépasser, par tolérance, les limites que nous venons de tracer.