La Gaule indépendante et la Gaule romaine - Hautefort, notre ...

particuliers et dans les collectivités. Les individus ambitionnaient le titre de
citoyen romain. Les cités aspiraient à se modeler sur la cité maîtresse. Les
Massaliotes eux-mêmes renoncèrent, depuis Marc-Aurèle (161-180), à leur vieille
constitution pour emprunter leur forme de gouvernement aux colonies voisines.
Ainsi naquit, dans les provinces, la classe des cités appelées municipes. On
appelait de ce nom, sous l’Empire, une cité qui, sans être une colonie, était
traitée comme telle, quant aux formes de son gouvernement et quant au statut
de ses habitants. La différence entre les colonies et les municipes se réduisait à
ceci : tandis que les colonies étaient régies par les lois romaines, même en
matière de droit privé, les municipes, dans les contestations non soumises au
gouverneur et à ses représentants, restaient libres d’appliquer leur droit local. Il
semblait que ce reste d’indépendance dût leur être précieux, et pourtant ils ne
demandaient qu’à l’échanger contre le titre envié de colonie. A la vérité rien ne
les empêchait d’introduire chez eux le droit privé de Rome. Mais le titre de
colonie conférait des avantages dont il était inséparable et qui le faisaient
rechercher de tous les municipes. Non seulement les colonies portaient le nom
de leur impérial fondateur, devenu leur père (parens) et par là engagé à être leur
bienfaiteur, mais, de plus, elles seules pouvaient arriver au droit italique qui
exemptait de l’impôt foncier, et rendait les immeubles susceptibles de propriété
quiritaire. De là les colonies honoraires dont nous avons parlé1.
V. — LE RÉGIME MUNICIPAL. LES MAGISTRATURES. LES SACERDOCES2
[CITOYENS ET ÉTRANGERS DOMICILIÉS. POINT DE COMICES] CE qu’on appelle le
régime municipal, dans l’Occident, ce furent les institutions de Rome,
transplantées dans les cités.
La cité comprend les citoyens proprement dits et les étrangers domiciliés
(incolae), qui participent aux charges des précédents mais sont exclus des droits
politiques.
Nous n’inscrirons pas au nombre des droits politiques le droit de voter dans les
comices. L’existence d’une assemblée populaire municipale, alors que toute
institution de ce genre avait disparu à Rome même, est un fait démontré pour
divers pays, mais dont il n’y a aucune trace ni dans les trois Provinces, ni dans la
1 Hirschfeld remarque (Corpus inscript. latin., XIII, p. 444) qu’il n’y a point de municipes dans les trois Gaules.
Mais si le mot ne se rencontre pas, ce qui peut être l’effet du hasard, la chose existait certainement. Comme il y
eut des colonies romaines et latines, il dut y avoir des municipes romains et latins, mais ces derniers
disparurent quand la latinité eut fait place partout au droit de cité romaine. Les municipes romains, de leur
côté, se multiplièrent à mesure que se propagea le droit de cité romaine.
2 SOURCES. Digeste, L. Les principaux documents épigraphiques sont les deux textes de loi découverts en
Espagne, dans la province de Bétique : 1° la loi de la colonie romaine Julia Genetiva (bronzes d’Osung), fondée
sur l’ordre de César, après sa mort ; 2° les lois des communes latines de Salpensa et Malaca, rédigées sous
Domitien, entre 82 et 84 ap. J.-C. (Voir les Fontes juris romani de Bruns). On peut compléter, à l’aide de ces
documents, les renseignements fournis par l’épigraphie gallo-romaine, mais il faut le faire avec beaucoup de
réserve.
OUVRAGES MODERNES. A la bibliographie donnée § 3 et 4 ajouter : Mommsen, Die Stadlrechte der lateinischen
Gemeinden Salpensa and Malaca, Abhandlungen der Sachs. Gesellschaft der Wissenschaften, 1855, et Giraud,
Les bronzes d’Osuna, Journal des Savants, 1874-1877. Liebenam, Städteverwaltung im römischen Kaiserreich,
1900. Cagnat, De municipalibus et provincialibus militiis in imperio romano, 1880. Mommsen, Die römischen
Provinzialmilizen, Hermes, 1887. Hirschfeld, Die Sicherheitspolizei im römischen Kaiserreich, Sitzungsberichte
de l’Académie de Berlin, 1881. Der praefectus vigilum in Nemausus, Gallische Studien, III, 1884. Duruy, Les
tribuni militum a populo, Histoire romaine, VI, p. 647. Herbst, De sacerdotiis Romanorum municipalibus, 1883.
Beurlier, Essai sur le culte rendu aux empereurs romains, 1890. Beaudouin, Le culte des empereurs dans les
cités de la Gaule Narbonnaise. Annales de l’enseignement supérieur de Grenoble, 1881. Jullian, Flamen,
Juvenes, Dictionnaire des antiquités de Saglio.