La Gaule indépendante et la Gaule romaine - Hautefort, notre ...

siècle de l’Empire seulement qu’il s’attribua une part dans les octrois
municipaux1.
[RÉPARTITION ENTRE LE TRÉSOR DE L’EMPEREUR ET CELUI DU SÉNAT] Les textes ne
nous apprennent rien ou presque rien sur la manière dont le produit des impôts,
dans les provinces, était réparti entre les deux caisses publiques, celle du Sénat
(aerarium) et celle de l’Empereur (fiscus). Il est clair que les revenus des
provinces impériales allaient au fisc. Dans les provinces sénatoriales ellesmêmes,
les ressources de l’aerarium furent de bonne heure soutirées au nom de
l’Empereur. La caisse du Sénat était si appauvrie, dès le premier siècle, qu’elle
ne vivait plus guère que d’emprunts faits à sa voisine. Les deux impôts du
vingtième des héritages et du centième des ventes alimentaient une caisse
spéciale, l’aerarium militare, fondée par Auguste pour subvenir aux retraites
militaires et dépendant, cela va sans dire, de l’Empereur, chef suprême de
l’armée.
[MODE DE PERCEPTION. FERMIERS ET PROCURATEURS] Ce qui nous importe
davantage, c’est de connaître le mode de perception. La République avait
affermé tous les impôts à de puissantes compagnies composées des principaux
personnages de l’ordre équestre, et ce système avait produit de fort mauvais
effets, pour les contribuables et pour l’État. L’Empire, sans y renoncer
absolument, le restreignit peu à peu et, dans la mesure où il crut devoir le
conserver, le mitigea et le corrigea.
Il y renonça tout à fait et tout de suite pour les impôts directs dont il confia le
recouvrement aux gouverneurs des provinces, assistés de leurs agents
financiers, le procurateur dans les provinces impériales et, dans les autres, un
procurateur agissant de concert avec le questeur. Ce fut, même dans ces
dernières, le procurateur plus exclusivement, à mesure que les attributions
financières du questeur allèrent se réduisant avec les revenus de l’aerarium.
La ferme fut maintenue pour les impôts indirects, mais dans des conditions
nouvelles. L’ordre équestre, devenu une classe de fonctionnaires, cessa d’être
une corporation de traitants. Les publicains furent désormais de simples
affranchis, non pas moins riches assurément, mais moins considérés et moins
influents. Il semble aussi que les entreprises, au lieu d’être adjugées par masse,
dans la capitale, le furent par plus petits lots, dans les provinces, ce qui diminua
encore la puissance des compagnies. Les adjudications étaient faites par des
1 Les inscriptions nous font connaître quelques-uns des bureaux (stationes) de la quadragesima Galliarum. Au
pied des Pyrénées, nous trouvons ceux de Lugdunum Convenarum (Saint-Bertrand-de-Comminges), à la
jonction des routes de Bordeaux, de Toulouse, d’Agen, et l’Illliberis (Elne), au débouché de la route de
Narbonne et de Lyon. Le seul bureau dont nous ayons connaissance sur la Méditerranée est celui d’Arles, mais il
n’est pas douteux que chaque port eût le sien, sur celle mer et sur l’Océan. Sur les Alpes, on peut signaler les
postes de Pedo (Borgo San Dalmazo), au sud-ouest de Cuneo, dans la vallée supérieure de la Sturs, de Piasco
(nom ancien inconnu), au bas du col d’Agnello, dans la vallée supérieure de la Veroita, de Fines Cottii
(Avigliana), entre Suse et Turin, de ad Publicanos (Tournon), près d’Albertville en Savoie, de Tarnadae (Saint-
Maurice), dans le Valais, de Magia ( Mayenfeld), entre Coire et Bregenz, de Turicum (Zurich). Nous sommes
mal renseignés sur les postes qui garnissaient le Rhin. Nous voyons pourtant que des droits étaient perçus à
Cologne. Nous saisissons aussi la trace d’un bureau à Coblenz. Sur l’utilité du limes comme ligne de douane,
voir § 3. Les bureaux de Divoduram (Metz), de Vienne, de Cularo (Grenoble), de Nîmes, de Lyon,
représentaient des péages intérieurs ou des octrois. Entre la douane et les péages, les Romains ne distinguaient
pas verbalement, mais il y avait cette différence que les péages frappaient également les objets et les
personnes. On a supposé pue, pour assurer aux soldats la franchise qui leur était reconnue par la loi, la ligne
douanière avait été reculée en deçà de la zone occupée par les armées. Dans ce cas, le bureau de Metz eût été
un bureau-frontière et ceux de Cologne et de Coblenz eussent été des bureaux d’octroi. Mais il était facile de
laisser passer, sans les faire payer, les objets destinés aux troupes. On a trouvé à Lyon des plombs portant
empreint le mot legio et qui étaient apposés pour les faire reconnaître à des objets ayant cette destination.
(Cagnat, ouvr. cité, p. 67.)