La Gaule indépendante et la Gaule romaine - Hautefort, notre ...

[LE SOL PROVINCIAL ET LE SOL ITALIQUE] A la fin de la période républicaine, l’Italie,
ne comprenant plus que des citoyens romains, se trouva comme incorporée à la
cité et fut, à ce titre, exonérée de la contribution foncière. Par là s’introduisit la
distinction entre le sol italique et le sol provincial. Elle s’imposait si l’on ne voulait
pas tarir à leur source les revenus de l’État. Non seulement le sol provincial, aux
mains d’un propriétaire citoyen, fut sujet à l’impôt, mais les immeubles même
situés sur le territoire des colonies romaines n’y échappèrent pas. Quelques-unes
seulement parmi ces dernières reçurent l’immunité par un privilège spécial qu’on
appela la concession du droit italique. Dans toute la Gaule on n’en cite que trois
qui aient été ainsi favorisées : Lyon, Vienne et Cologne. Les cités libres et
fédérées avaient été sous-traites à cette charge dans les premiers temps,
conformément à une règle qui parait avoir été générale, mais elles ne tardèrent
pas à y être soumises comme les cités stipendiaires. Les Éduens, qui étaient un
peuple fédéré, la subissaient sous Tibère, et il se peut que cette obligation,
encore récente, n’ait pas été étrangère à leur soulèvement, en 21 ap. J.-C.1
[LE RECENSEMENT] L’impôt foncier avait pour base le cens, ou recensement des
personnes et des propriétés. On a vu l’émoi que ces enquêtes minutieuses
suscitèrent par toute la Gaule, au Ier siècle de notre ère, jusqu’à ce que les
populations s’y fussent habituées2. Cet immense travail avait été préparé, dès
l’an 44 av. J.-C., par les travaux de mensuration et de cartographie dont César
confia l’exécution, pour l’Occident, au géomètre Didyme. En 27, l’année même
où il régla la condition des provinces, et en particulier celle des provinces
gauloises, Auguste ordonna un recensement général qu’il dirigea en personne
pendant le séjour qu’il fit alors à Narbonne. L’opération fut poursuivie ou reprise,
en 12 av. J.-C., par Drusus, de 14 à 16 ap. J.-C. par Germanicus, plus tard
encore sous Néron en 61 et sous Domitien en 83. Il n’est pas probable qu’elle ait
abouti, avant assez longtemps, à un cadastre proprement dit, c’est-à-dire à un
inventaire complet et exact des immeubles, faisant connaître, avec leur
contenance, la nature et la somme de leurs revenus. Une telle entreprise ne
pouvait être menée à bonne fin qu’après de longues années, principalement dans
les pays neufs comme la Gaule. Auguste se contenta du dénombrement des
individus avec une évaluation plus ou moins sommaire des ressources
disponibles pour le recrutement et l’impôt. Ces données lui suffirent pour le
tableau statistique qui fut remis, en son nom, après sa mort, au Sénat. Quant au
plan parcellaire de toutes les terres de l’Empire, on ne le posséda
vraisemblablement qu’à dater de Trajan (98-117).
[LES AGENTS DU RECENSEMENT] Le cadastre une fois dressé, il fallait le tenir au
courant. Il fut révisé à époques fixes, tous les quinze ans, depuis le IIe siècle ap.
J.-C. L’assiette de l’impôt étant ainsi établie pour cette période, on fut conduit à
en fixer, pour la même durée, le montant. De là les périodes trois fois
quinquennales correspondant, à peu près, à ce que nous appelons une année
budgétaire. Le point de départ de ces périodes variait dans les diverses parties
du monde romain, car l’opération du cens ne s’effectuait pas partout en même
temps. En ce qui concerne la Gaule, nous voyons qu’elle était ordonnée
simultanément pour la Lyonnaise, l’Aquitaine, la Belgique, y compris les deux
1 En 70 il y avait en Gaule des vieillards nés avant le régime de l’impôt romain : Multos adhuc in Gallia vivere
ante tributa genitos, dit Civilis (Tacite, Histoires, IV, 17). Or il est clair qu’aucun contemporain de Civilis n’avait
vu la Gaule indépendante. Il s’agit donc d’une époque où, en partie du moins, elle ne payait pas l’impôt. En 91
les cités gauloises se plaignent d’être obérées, et parmi les cités mécontentes se trouvent celle des Éduens, qui
sont un peuple fédéré, et celle des Trévires, qui sont un peuple libre. Tacite, Annales, III, 40. Cf. chap. II, § 4.
2 Ire partie, liv. II, chap. II, § 4.