La Gaule indépendante et la Gaule romaine - Hautefort, notre ...

IV. — LES GOUVERNEURS DES PROVINCES. LA JUSTICE1
[TITRES DES DIVERS GOUVERNEURS] LA Narbonnaise, en sa qualité de province
sénatoriale, était administrée par un proconsul. L’Aquitaine, la Lyonnaise, la
Belgique, les deux Germanies l’étaient par des légats d’Auguste. Le proconsul de
la Narbonnaise, ainsi que les légats des trois provinces, étaient de simples
prétoriens. Seules les deux Germanies avaient deux consulaires à leur tête. Au
ne siècle, quand la frontière germanique, moins menacée, cessa d’être aussi
fortement occupée, le légat de la Germanie inférieure ne fut plus lui-même qu’un
ex-préteur, désigné toutefois, par ce commandement, pour un consulat prochain.
Une troisième catégorie était formée par les gouverneurs des provinces
considérées comme faisant partie du domaine privé de l’Empereur. Ils
s’appelaient intendants, procurateurs, et appartenaient à la noblesse équestre.
Tel était, on l’a vu, le cas des gouverneurs des Alpes Maritimes, Cottiennes et
Poenines.
Les légats d’Auguste et, à plus forte raison, les procurateurs préposés aux
provinces alpestres étaient nommés par l’Empereur pour un temps indéterminé.
En général il maintenait ses légats pendant cinq ans. Les proconsuls restaient en
fonctions pendant une année, mais pouvaient être prorogés exceptionnellement.
[PERSONNEL ADMINISTRATIF] Le personnel administratif était peu nombreux. Dans
la Narbonnaise, le proconsul avec un questeur et son légat, le premier désigné
au sort, comme le proconsul lui-même et pour le même temps, le second choisi
par lui, à son gré, parmi ses collègues du Sénat, de rang inférieur ou équivalent.
Dans l’Aquitaine, dans la Lyonnaise, dans la Belgique, les trois légats d’Auguste
et les procurateurs provinciaux2. Dans ces trois provinces, comme dans la
Narbonnaise, quelques procurateurs en sous-ordre.
Les légats d’Auguste, gouverneurs des provinces impériales, ne pouvaient
conférer à autrui le titre et les pouvoirs qu’ils tenaient eux-mêmes de l’Empereur.
Ils ne nommaient donc point de légats, comme les proconsuls. Les légats
gouvernant les deux Germanies avaient sous leurs ordres les chefs des légions
qui portaient, eux aussi, le titre de légats, mais c’étaient les légats de
l’Empereur, délégués par lui à ce commandement spécial (legati Augusti legionis),
tandis que le légat, leur supérieur, l’était à la province entière avec une
compétence à la fois militaire et civile.
Dans certaines provinces, pour laisser le légat à ses devoirs militaires,
l’Empereur lui adjoignait un légat juridicus, c’est-à-dire chargé de rendre la
1 SOURCES. 1° Documents littéraires : Tacite, Suétone, Dion Cassius, Histoire auguste, etc., et en général
toute la littérature de l’Empire. 2° Documents juridiques : Huschke, Jurispradentiae antejustinianae quae
supersunt. Corpus Juris Civilis, édit. Krueger et Mommsen. Voir notamment dans le Digeste, I, 16 et suiv. 3°
Documents épigraphiques. Pour les documents juridiques transmis par l’épigraphie : Bruns, Fontes juris romani
antiqui.
OUVRAGES À CONSULTER. Marx, Essai sur les pouvoirs du gouverneur de province sous la République romaine
et jusqu’à Dioclétien, 1880. Hirschfeld, Untersuchungen auf dem Gebiete der römischen Verwaltungsgeschichte,
1877. Die ritterlichen Provinzialstatthaller, Sitzungsberichte de l’Académie de Berlin, 1889. Liebenam, Die
Laufbahn der Procaratoren, 1886. Forschungen zur Verawltungsgeschichte des römischen Kaiserreichs, 1888. —
Giraud, Essai sur l’histoire du droit français au Moyen âge, 1846. Karlown, Römische Rechtsgeschichte, I, 1885.
Humbert et Lécrivain, Judex, Judicium, Dictionnaire des antiquités de Saglio. Cuq, Jurisdictio, ibidem. Les juges
plébéiens de la colonie de Narbonne, Mélanges de l’Ecole française de Rome, 1881. Duruy, Formation historique
des deux classes de citoyens romains désignés sous les noms à Honestiores et à Humiliores, Histoire romaine,
VI, p. 609 et suiv.
2 On verra plus loin (§ 5) qu’ils n’étaient que deux pour les trois Provinces.