ETUDE D'IMPACT THEMATIQUE - Préfecture des Vosges

ETUDE D'IMPACT THEMATIQUE 

Renouvellement de carrière 

Rubriques 2510-1, 2515-1 et 1311-3 

Commune de La Bresse 

(Département des Vosges) 

ENCEM 

Dossier n° 09 88 5021 

Janvier 2012

ENCEM 

PRESENTATION DE L’ETUDE D’IMPACT 

Conformément à l'article R.512-8 du Code de l'Environnement, le document qui suit présente tous les 

éléments d'appréciation nécessaires à la demande d'autorisation au titre des installations classées 

sollicitée par la société GRANITERIE PETITJEAN. 

Cette étude a pour objet d'analyser, de manière systématique et formalisée, les conséquences du projet 

sur le paysage, les milieux naturels (sols, eaux, faune, flore) et humains. 

Le contenu lui-même est fonction, d'une part de l'importance des travaux et des aménagements du projet 

et, d'autre part, de la fragilité ou de la sensibilité de la zone concernée par l'opération. 

L'étude du projet présenté et de son incidence ne doit pas être jugée exclusivement au regard de 

l'atteinte à la propriété privée, mais également par rapport à l'atteinte à l'environnement humain et 

naturel. 

Elle expose également les conditions qu'il convient d'adopter afin de prévenir, supprimer, réduire et si 

possible compenser les effets définis préalablement. 

Présentation de l’étude d’impact 1

ENCEM 

APPROCHE THEMATIQUE 

Afin d’en faciliter la lecture, l’étude d’impact est présentée selon une approche thématique comprenant 3 parties : 

LA PARTIE 1 traite de l’état initial, des effets de l’exploitation et des mesures envisagées 

au sein de chaque thème abordé ; 

LA PARTIE 2 fait référence aux raisons du choix du projet ; 

LA PARTIE 3 concerne la remise en état et le réaménagement du site. 

Les différents thèmes traités sont : 

TOPOGRAPHIE, SOL ET SOUS-SOL 

EAUX SUPERFICIELLES ET SOUTERRAINES 

MILIEU NATUREL 

SITES ET PAYSAGES 

ENVIRONNEMENT SOCIO-ECONOMIQUE 

DECHETS 

COMMODITE DU VOISINAGE 

SECURITE PUBLIQUE 

HYGIENE, SANTE ET SALUBRITE PUBLIQUE 

Ce document, par l’analyse des différents thèmes traités, constitue un document de réflexion et de travail 

pour : 

les élus qui sont des partenaires dans la décision et pour qui le dossier permet de faire la part 

des intérêts personnels et généraux ; 

l’administration qui possède ainsi tous les éléments pour prendre une décision en fonction des 

différents éléments présentés dans l’étude d’impact ; 

le public qui est informé et consulté officiellement sur le projet lors de l’enquête publique ; 

l’exploitant qui s’oblige à concevoir le projet en considérant toutes ses implications vis à vis de 

l’environnement humain, physique et naturel. 


ENCEM 

SOMMAIRE GENERAL DE L’ETUDE D’IMPACT 

FICHE RECAPITULATIVE DU PROJET 4 

LOCALISATION DU PROJET ET ACCES AU SITE 6 

SERVITUDES ET CONTRAINTES AFFECTANT LE SITE 9 

PARTIE 1 : ETAT INITIAL DU SITE ET DE SON ENVIRONNEMENT, EFFETS DE L’EXPLOITATION 

SUR L’ENVIRONNEMENT ET MESURES ENVISAGEES POUR SUPPRIMER, LIMITER, 

COMPENSER LES INCONVENIENTS DU PROJET 21 

TOPOGRAPHIE, SOL ET SOUS-SOL 31 

EAUX SUPERFICIELLES ET SOUTERRAINES 47 

MILIEU NATUREL 62 

SITES ET PAYSAGE 98 

ENVIRONNEMENT SOCIO-ECONOMIQUE 110 

DECHETS 126 

COMMODITE DU VOISINAGE 131 

SECURITE PUBLIQUE 157 

HYGIENE, SANTE ET SALUBRITE PUBLIQUES 161 

SYNTHESE DES EFFETS ET DES MESURES ENVISAGEES 180 

PARTIE 2 : RAISONS POUR LESQUELLES LE PROJET A ETE RETENU 184 

PARTIE 3 : CONDITIONS DE REAMENAGEMENT DES LIEUX 199 

ANNEXES DE L’ETUDE D’IMPACT 

Résultats des mesures de vibrations réalisés lors des tirs de mines (société – 06 et 08/2011) 

Résultats d'analyse d'eau en sortie de site (IPL, février 2011) 

Annexe de l'étude écologique (ENCEM, janvier 2012) 

Annexe de l'étude acoustique (ENCEM, janvier 2012) 

Résultats des mesures de retombées de poussières dans l'environnement (Eurofins, Nov 

2011) 

Tableau de suivi des conditions climatiques durant les mesures de poussières (société) 


FICHE RECAPITULATIVE DU DOSSIER 

4

Société Graniterie Petitjean Commune de La Bresse (88) 

Dossier de demande d’autorisation 2510-1 et 2515-1 Janvier 2012 

Les caractéristiques du projet ont été abordées dans la première partie relative à la demande 

d’autorisation au titre des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement. Nous en 

rappelons ici les principaux éléments : 

SUPERFICIE CADASTRALE 

SOLLICITEE 

DETAILS CONCERNANT 

LA CARRIERE 

ENCEM 

9 ha 52 a 87 ca 

Superficie exploitable : 4 ha 53 a 42 ca 

Cote minimale d’extraction : + 855 m NGF 

Volume de matériaux commercialisables : 555 555 m 3 soit 1 500 000 t 

(d = 2,7 t/m 3 ) 

Volume de matériaux disponibles pour le réaménagement : 

- Matériaux de découverte : 15 000 m 3 ; 

- Matériaux stériles : 28 000 m 3 (environ 1 000 m 3 par an) ; 

- Matériaux inertes extérieurs : 28 000 m 3 de boues de sciage. 

Production moyenne annuelle sollicitée : 50 000 tonnes 

Production maximale annuelle sollicitée : 75 000 tonnes 

DUREE SOLLICITEE 30 années dont 2 ans pour la remise en état 

METHODE ET MOYEN 

D’EXPLOITATION 

EVACUATION ET 

DESTINATION DES 

MATERIAUX 

A ciel ouvert, hors d’eau : 

décapage et stockage sélectifs de la découverte soit sur le secteur sollicité en 

extension, soit par mise en remblai directe dans le cadre du réaménagement 

coordonné ; 

extraction du granite (découpe au fil diamanté et tirs de mines) ; 

évacuation du gisement : 

o blocs bruts : par camions vers les ateliers de transformation de la 

société ; 

o chutes d'extraction : par chargeur vers la zone de stockage avant 

traitement dans l'installation fixe ; 

valorisation des chutes de sciage et des rebuts d'exploitation dans l'installation 

de traitement fixe ; 

réaménagement du site de manière coordonnée. 

Les blocs seront évacués par voie routière, vers les usines de la société (les 

Écorces et Niachamp) situées à La Bresse ; 

Les matériaux valorisés (granulats) seront évacués par voie routière (camions 

de 25 tonnes), dans un rayon de 15 à 20 km autour du site ; 

Les matériaux valorisés seront évacués vers les chantiers de TP locaux. 

Fiche récapitulative du dossier 5



REAMENAGEMENT 

ENCEM 

Le réaménagement conduira globalement : 

au profilage du linéaire de fronts de taille de sorte à créer de nouveaux 

milieux aussi bien diversifiés sur le plan écologique que paysager : 

o création de micro-falaises : cet aménagement consiste à créer 

des gradins de 1 à 4 mètres de hauteur, au niveau des fronts 

exposés au soleil. L’objectif est de constituer un ensemble 

d’habitats rocheux globalement secs et chauds ; 

o création de milieux rocailleux légèrement pentus : cet 

aménagement nécessitera d’écrêter les rebords des fronts et des 

banquettes ; 

o création de falaises avec vires rocheuses : les falaises 

constituent un habitat potentiel pour les oiseaux rupestres comme 

le Faucon pèlerin, le Grand Corbeau et le Grand duc d’Europe. Cet 

habitat sera obtenu par abattage des banquettes intermédiaires 

pour obtenir un front unique d’inclinaison moyenne 80 % ; 

o création d’éboulis en pied de front et d’amas pierreux de 

tailles variées : la reprise partielle des fronts pour les 

aménagements précédents sera l’occasion de créer des éboulis et 

des amas rocheux en pied de front, favorables aux reptiles et 

offrant de nombreux abris pour l’Alyte accoucheur ; 

au talutage des fronts Nord à l'aide de matériaux extérieurs inertes ; 

au boisement sous forme de haies et de bosquets du carreau de la 

carrière ; 

à la mise en place de mares au niveau des bassins de décantation, sur le 

carreau de la carrière et au Sud du site. Milieux en voie de disparition, elles 

seront propices aux amphibiens et aux odonates (libellules) déjà présents 

sur le site ; 

à la mise en place d'une prairie mésophile sur les zones remblayées et 

régalées de terre végétale ; 

à la restitution de la voie communale n°9. 

Fiche récapitulative du dossier 6

LOCALISATION DU PROJET ET 

ACCES AU SITE 

7

le Tholy 

Sapoix 

Planois 

Saulxures- 

-sur-Moselotte 

Site objet de la présente demande d'autorisation 

Limite du Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges 

Echelle : 1/100 000 

Rochesson 

Sté Graniterie PETITJEAN / La Bresse (88) 

LOCALISATION RÉGIONALE LOCALISATION COMMUNALE 

Cornimont 

La Bresse 

Ventron 

Extrait de la Carte IGN - TOP 100 n° 31 de St-Dié-des-Vosges - Mulhouse 

- Bâle à l’échelle 1/100 000 

GERARDMER 

Le Site 

Xonrupt- 

Longemer 

Wildenstein 

Périmètre des terrains autorisés par l’A.P. n°1673/2011 du 20/07/2011, 

sollicités en renouvellement 

Limite communale 

Echelle : 1/25 000 

Commune de 

ROCHESSON 

Commune de 

LA BRESSE 

Commune de 

GERARDMER 

Extrait des cartes IGN n° 3618 OT - Le Hohneck - Gérardmer - La Bresse et 

n° 3619 OT de Bussang- La Bresse - Ballon d’Alsace à l’échelle 1/25 000 

Vosges 

2011 - ENCEM Nancy



Les terrains sollicités par la présente demande sont localisés comme suit : 

ENCEM 

Région : Lorraine 

Département : Vosges 

Commune : La Bresse 

Lieux-dits : La Roche des chats, Le Messieu, 

Le pré Valence, Au pré dessus. 

Illustration : Localisation du site 

La Bresse se situe à environ 50 km au Sud-est d’Epinal, 8 km au Sud de Gérardmer et 20 km à l’Est de 

Remiremont. 

Le site est implanté à environ 1,5 km au Nord-est du centre du bourg de La Bresse. 

L’accès à l’exploitation se fait par la RD 486 et par la « Route du Droit » au Nord. 

La sortie de la carrière s’effectue par la traverse de Grosse-Pierre à l’Est et par la RD 486. Dans le cadre 

du projet, la sortie s'effectuera par la route du Droit, une fois la piste aménagée (cf. Demande 

d'autorisation, § 2-1-2 Accès au site). 

Localisation du projet et accès au site 8

SERVITUDES ET CONTRAINTES 

REGLEMENTAIRES GREVANT LE SITE 

9

ENCEM 

SOMMAIRE 

1 – DOCUMENT D’URBANISME ............................................................................................. 11 

2 – SCHEMAS DIRECTEURS.................................................................................................. 11 

2-1 SCHEMA DEPARTEMENTAL DES CARRIERES DES VOSGES ............................................. 11 

2-2 SCHEMA DIRECTEUR D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SDAGE) .............. 12 

3 – PARC NATUREL REGIONAL ............................................................................................ 13 

4 – AU TITRE DE LA LOI MONTAGNE ................................................................................... 13 

5 – LES RISQUES MAJEURS ................................................................................................. 14 

6 – AU TITRE DU CODE DE LA SANTE : CAPTAGES AEP ET DROIT D'EAU ...................... 14 

6-1 CAPTAGES AEP ........................................................................................................................ 14 

6-2 SOURCES ET DROIT D'EAU ..................................................................................................... 15 

7 – AU TITRE DES APPELATIONS D’ORIGINE CONTROLEE .............................................. 15 

8 – ANTIQUITES HISTORIQUES ET PREHISTORIQUES ...................................................... 16 

9 – MONUMENTS HISTORIQUES ET SITES .......................................................................... 16 

10 – SERVITUDES RESEAUX ................................................................................................. 17 

10-1 ERDF - GRDF ........................................................................................................................... 17 

10-2 AIR LIQUIDE ............................................................................................................................. 17 

10-3 FRANCE TELECOM ................................................................................................................. 17 

10-4 REGIE MUNICIPALE ELECTRIQUE DE LA BRESSE ............................................................. 17 

10-5 RESEAU FERROVIAIRE .......................................................................................................... 17 

11 – SERVITUDES AERONAUTIQUES ................................................................................... 17 

12 – VOIRIE ............................................................................................................................. 18 

12-1 VOIE DE CIRCULATION .......................................................................................................... 18 

12-2 CHEMIN DE RANDONNEE ...................................................................................................... 18 

13 – LEGISLATION CONCERNANT L’EXPLOITATION DE CARRIERE A CIEL OUVERT .... 18 

14 – ZONE DE PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL, URBAIN ET PAYSAGER18 

15 – PAYSAGE REMARQUABLE ........................................................................................... 19 

16 – PATRIMOINE NATUREL REMARQUABLE ..................................................................... 20 

Servitudes et contraintes 10

LES ZONES DE SENSIBILITES DEFINIES PAR LE 

SCHEMA DES CARRIERES DES VOSGES 

SENSIBILITE PROTECTION 

ZONES REGLEMENTAIRES PROTEGEES 

L’exploitation des carrières est interdite 

ZONES A SENSIBILITE PRIORITAIRE 

Le principe général est d’interdire 

l’exploitation sous réserve de l’application 

des possibilités de dérogation et du 

principe de réversibilité énoncés dans le 

texte 

ZONES A SENSIBILITE IMPORTANTE 

Une demande d’autorisation d’exploiter 

doit être particulièrement motivée au 

regard de la sensibilité concernée 

◊ Sites classés 

◊ Périmètres AEP rapprochés avec DUP 

◊ Périmètres de protection des sources d’eaux minérales avec 

DIP 

◊ Lits mineurs des cours d’eau 

◊ Réserves biologiques domaniales 

◊ Réserves biologiques forestières 

◊ Zones et points humides d’intérêt national ou international 

◊ Arrêtés préfectoraux de protection des biotopes 

◊ Réserves naturelles et réserves naturelles volontaires 

◊ Zones de mobilité résiduelle des cours d’eau 

◊ Réserves potentielles d’eau potable des vallées alluviales de 

la Moselle et de la Meurthe 

◊ Sites inscrits 

◊ Périmètres AEP rapprochés sans DUP 

◊ Zones et points humides d’intérêt régional 

◊ ZPPAUP 

◊ ZNIEFF de type 1 

◊ Sites de l’inventaire des ENS, au moins d’intérêt régional 

◊ Sites Natura 2000 (ZSC et ZPS) 

◊ Sites archéologiques majeurs 

◊ Monuments historiques (périmètre de 500 m) 

◊ Parcs naturels régionaux 

◊ Zones inondables (PSS-PPR) 

◊ Périmètres AEP éloignés 

◊ Captages AEP sans périmètre et étude 

◊ Autres réserves potentielles d’eau potables 

◊ ZICO 

◊ ZNIEFF de type II 

◊ Sites de l’inventaire des ENS, d’intérêt local 

◊ MAE 

◊ Secteurs à sensibilité paysagère particulière 

◊ Risques archéologiques forts 

Pour mémoire, d’autres types de sensibilités existent mais ne sont pas répertoriées dans les Vosges : forêt de 

protection, directive paysagère,…



ENCEM 

1 – DOCUMENT D’URBANISME 

La commune de La Bresse est dotée d’un Plan Local d’urbanisme (PLU), approuvé le 30 août 2007 et 

révisé le 15 juillet 2008. 

Le projet est situé dans la zone N, secteur Nc, exceptées les parcelles 713 et 716, localisées en secteur 

N. Ces parcelles, situées au Sud de l'emprise cadastrale, ne seront ni exploitées, ni modifiées. 

Dans la zone Nc, sont admis uniquement les constructions, et installations liées à l'exploitation des 

carrières et à l'activité granitière. 

La zone N est une zone naturelle ou forestière, non ou partiellement desservie par des équipements 

collectifs. Elle est à protéger en raison soit : 

de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, notamment du point 

de vue du pastoralisme, esthétique, historique ou écologique ; 

de l’existence d’une exploitation forestière ; 

de son caractère d’espaces naturels. 

Le projet est compatible avec le Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Bresse. 

2-1 SCHEMA DEPARTEMENTAL DES CARRIERES DES VOSGES 

2 – SCHEMAS DIRECTEURS 

Ce schéma instauré par l’article L 515-3 du Code de l’Environnement a pour objectif de fixer les 

orientations concernant la politique de gestion des matériaux de carrières (production, consommation…). 

Ces orientations doivent, entre autres, fixer les conditions d'exploitation, ainsi que leur localisation et 

prendre en compte : 

l'intérêt économique régional ; 

les besoins en matériaux ; 

la protection de l'environnement ; 

la gestion équilibrée des espaces. 

Ce schéma est par ailleurs être en cohérence avec les autres instruments planificateurs élaborés par les 

pouvoirs publics et s'imposeront à tous. Les autorisations d'exploitation doivent être compatibles avec ces 

schémas. 

Le Schéma Départemental des Carrières (SDC) des Vosges a été approuvé par arrêté préfectoral le 

23 juin 2006. 

Dans ce schéma, les contraintes d’environnement ont été répertoriées et hiérarchisées en trois 

catégories : 

zone réglementaire protégée où les exploitations sont interdites : espaces bénéficiant d'une 

délimitation ou de protection juridique forte au titre de l'environnement et interdisant l'exploitation 

de carrière ; 

zone à sensibilité prioritaire : espaces bénéficiant d’une délimitation ou de protection forte mais qui 

n’entraîne pas systématiquement l’interdiction de carrière ; 

zone à sensibilité importante : espaces bénéficiant d'une délimitation ou d'une protection qui 

n’entraîne pas l’interdiction de carrière, mais dont il faut tenir compte en terme de sensibilité. 

Tableau : Liste des sensibilités définies par le SDC des Vosges 




L’emprise sollicitée par le projet est une zone à sensibilité importante, car située en limite de l’ENS « Col 

de Grosse Pierre – Carrière de Granite » et dans : 

le Parc Natural Régional des Ballons des Vosges ; 

une zone de Patrimoine Naturel et de Paysages Remarquables de Lorraine. 

La demande d’autorisation d’exploiter doit donc être particulièrement motivée au regard de la sensibilité 

concernée. 

Concernant les orientations du SDC des Vosges, celles-ci visent particulièrement à : 

prévaloir les demandes de renouvellement d’autorisation d’exploiter ou d’autorisation d’extension ; 

reprendre les extractions anciennes (résorption des carrières abandonnées, notamment 

communales, non remises en état) ; 

la gestion économe de la ressource alluvionnaire (recyclage, substitution des matériaux 

alluvionnaires par d’autres matériaux et réserver les alluvions aux seuls usages pour lesquels ces 

matériaux sont indispensables,…) ; 

une meilleure prise en compte des nuisances et des effets négatifs attachés à l’exploitation des 

carrières. 

Le projet de la société GRANITERIE PETITJEAN vise : 

le renouvellement d’un site de matériaux granitiques déjà ouvert ; 

la gestion économe de la ressource, puisque le gisement sera intégralement commercialisé ou 

utilisé sous différentes formes (blocs commercialisés pour l’industrie ornementale ou les travaux 

d’enrochements, stériles commercialisés en concassés et fines de sciage réemployés comme 

matériaux de remblais pour le réaménagement du site). 

Le projet de carrière respecte les orientations fixées par le Schéma Départemental des Carrières 

des Vosges. 

2-2 SCHEMA DIRECTEUR D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SDAGE) 

Le projet s’inscrit dans le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) du bassin 

RHIN-MEUSE adopté par le Comité de Bassin et approuvé par le préfet Coordonnateur de Bassin le 

27 novembre 2009. 

Les principaux objectifs du SDAGE sont : 

d’atteindre les objectifs environnementaux définis pour chaque masse d’eau de surface et 

souterraine ; 

ENCEM 

de réduire les rejets, les émissions et les pertes de certaines substances dans les eaux de 

surface et dans les eaux souterraines ; 

de protéger ou conserver les zones protégées répertoriées dans le Registre des Zones 

Protégées (RZP). 

Comme le présentera le dossier, ce projet s’inscrit dans le cadre de ces politiques des pouvoirs 

publics. 

Aucun SAGE (Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux) n’a été élaboré au niveau du secteur 

considéré. 




ENCEM 

3 – PARC NATUREL REGIONAL 

Créé en 1989, le Parc Naturel Régional (PNR) des Ballons des Vosges s’étend sur près de la moitié du 

massif vosgien. Il englobe des espaces diversifiés : les Hautes-Vosges et leurs versants boisés ; les 

vallées vosgiennes, haut-rhinoises et comtoises ; le plateau des Mille-Etangs ; le pays sous-vosgien et le 

piémont viticole alsacien. Il recèle également des milieux naturels rares : hautes chaumes, forêts de 

feuillus et de résineux, tourbières, collines sèches, rivières, lacs, étangs,… 

Avec 85 habitants au km 2 , le territoire du Parc est une montagne dense, support d’une activité 

économique fortement enracinée : agriculture, viticulture, filière bois, industrie, granit, artisanat, 

tourisme,… 

Le PNR des Ballons des Vosges s’organise autour d’un projet qui vise à assurer durablement la 

préservation, la gestion et le développement harmonieux de son territoire. 

Ce parc fait l'objet d’une charte détaillée qui engage ses signataires. La troisième version de la charte 

(2011-2023) est en cours d'élaboration, elle devait être présentée au Conseil National de la Protection de 

la Nature (CNPN). Le renouvellement du décret était attendu pour fin 2011 (source : http://www.parcballons-vosges.fr/charte/). 

En tant que signataire de la Charte du PNR des Ballons des Vosges, la commune de La Bresse s’engage 

à consulter le Parc sur les projets pouvant avoir un impact sur l’environnement ou le développement, et à 

rendre ces projets compatibles avec la Charte qu’elle a signée. Les objectifs fixés par la Charte sont les 

suivants : 

la protection et la mise en valeur des Hautes-Vosges et des milieux naturels remarquables ; 

la mise en valeur des paysages et des patrimoines ; 

le développement économique. 

Concernant l’activité de transformation du granit, un programme a été initié par les organismes 

professionnels et le Parc, dans le cadre du développement économique. 

Concernant la mise en valeur et la protection des paysages et des milieux naturels remarquables, aucune 

orientation ne vise l’exploitation de carrières à proprement-dit. L’étude d’impact montrera toutefois la 

compatibilité du présent projet d’exploitation avec les objectifs du Parc. 

Par ailleurs, le secteur étudié est identifié par le PNR comme étant un site géologique, minéralogique et 

minier à préserver. 

4 – AU TITRE DE LA LOI MONTAGNE 

Les Vosges répondent, pour une partie du territoire, à la Loi Montagne datant du 9 janvier 1985, art. 

L.145-1 à 8 du code de l’urbanisme. La zone de montagne comprend les communes subissant un 

handicap significatif dû à l’altitude, la pente ou les conditions climatiques. 

La politique de la montagne a pour finalité de donner à sa population des outils pour promouvoir un 

développement local adapté, et protéger ses équilibres écologiques, ses sites, son patrimoine et 

améliorer les équipements et services. La préservation des terres nécessaires au maintien et au 

développement des activités agricoles, pastorales ou forestières peut s’opposer aux travaux, notamment 

aux extractions de matériaux ou aux installations classées. 

Les terrains sollicités en exploitation dans le cadre de ce projet ne sont pas nécessaires au 

maintien et au développement des activités agricoles, pastorales ou forestières de la commune. 


Commune de 

ROCHESSON 


Source La Roche 

Commune de 

LA BRESSE 

Commune de 

GERARDMER 

Réseau La Courbe 

Réseau Le Not 

Source des Planches Réseau Sacerlet 

LOCALISATION 

DES CAPTAGES AEP 

Périmètre des terrains autorisés par l’A.P. 

n°1673/2011 du 20 juillet 2011, sollicités en 

renouvellement 

Captage AEP en service 

(source : ddaf.vosges.agriculture.gouv.fr) 

Périmètre de protection rapproché 

Périmètre de protection éloigné 


Echelle : 1/25 000 

Extrait des cartes IGN n° 3618 OT - Le Hohneck - Gérardmer - La Bresse 

et n° 3619 OT de Bussang- La Bresse - Ballon d’Alsace 

à l’échelle 1/25 000 

2011 - ENCEM Nancy



ENCEM 

5 – LES RISQUES MAJEURS 

La commune de La Bresse est soumise à quatre types de risques majeures (source : 

http://macommune.prim.net/) : 

risque inondation. Le PPRn 1 inondation de la Moselotte a été prescrit le 25/09/2009 mais n'a 

pas encore été approuvé. Le site est situé à une altitude moyenne de 870 m NGF et la vallée de 

la Moselotte à environ 630 m NGF. Le projet n'est donc pas concerné ; 

risque de rupture de barrage. Le barrage de la Lande se situe à l'Est du ban communal et 

dessert la vallée de la Moselotte. Le projet, situé dans la vallée du Chajoux, n'est pas 

concerné ; 

risque sismique : zone de sismicité modérée (3) ; 

risque lié au transport de marchandises dangereuses. 

Le projet ne présente pas d'incompatibilité avec les risques majeurs listés sur la commune de La 

Bresse. 

6 – AU TITRE DU CODE DE LA SANTE : CAPTAGES AEP ET DROIT D'EAU 

6-1 CAPTAGES AEP 

Le projet est situé en dehors de tout périmètre de protection de captage AEP (source : 

http://ddaf.vosges.agriculture.gouv.fr/carpp/). 

De nombreux captages destinés à l’Alimentation en Eau Potable (AEP) sont présents sur la commune de 

La Bresse et sur les communes aux alentours. 

Les plus proches sont répertoriés dans le tableau ci-dessous : 

Commune Source Date DUP* 

La Bresse 

* D.U.P. : Déclaration d’Utilité Publique 

Réseau de la 

Courbe 

07/12/1981 

Distance du 

captage par rapport 

à la zone d’étude 

2 250 m au Nord-est 

Réseau le Not 3 500 m à l'Est 

Source des 

planches 

Réseau du 

Sarcenet 

Source de la 

Roche 

Source Belle 

Hutte 

1 PPRn : Plan de Prévention des Risques naturels. 

3 550 m au Sud-est 


500 m au Sud-ouest 

6 300 m à l'Est 

Illustration : Localisation des captages AEP 


427 

Route du droit 


L’ETANG ANOULD 

319 

2’ 

1’ 

405 

406 

DEVANT GROSSE PIERRE LE MESSIEU 

66 

67 

3 

244 

667 

70 

69 

68 

656 

71 

254 

325 

791 

73 

74 

3’ 

82 

72 

75 

252 

253 

246 

718 

243 

76 

242 

241 

604 

329 

334 332 738 

81 

80 

77 

2 

245 

79 

247 

78 

250 

4’ 

251 

236 

249 

248 

Traverse de la Grosse Pierre 

713 

715 

235 

716 

92 

229 

94 

PRE SEC 

1 

RD n°486 

4 

LAMBEXAIRE 

128 

127 

1080 

1081 

1077 

1076 

990 

1085 

1056 

1144 

250 

1’ 

DROIT D’EAU 

ETAT INITIAL 

Périmètre cadastral du projet 

Périmètre exploitable 

Limite cadastrale 

Numéro de parcelle 

Habitations alimentées par des sources 

1 1 . Habitation - parcelle 225 

2 . Local du personnel -Société 

Graniterie Petitjean 

3 . Résidence secondaire - parcelle 667 

4 . Habitation - parcelle 229 

Sources 

1’ .Parcelle 406 


3’ .Parcelle 247 «Croix Fontaine» 

4’ . Parcelle 236 

Réservoir 

Canalisation de distribution 

Echelle 1 /3 000 

Source : Photo aérienne issue de géoportail.fr 

datée de 2010 

2011 - ENCEM Nancy



6-2 SOURCES ET DROIT D'EAU 

ENCEM 

Illustration : Droits d’eau – Etat initial 

Quatre sources s'écoulent sur le site : 

Source de la "croix fontaine" sur la parcelle 247. Cette source alimente la résidence 

secondaire sise sur la parcelle 667. L’eau de cette source n’étant pas toujours de bonne qualité 

en terme de débit, un complément d’alimentation a été mis en place depuis la source qui 

alimente la carrière (cf. sources sur la parcelle 406) ; 

Source sur la parcelle 406 : localisée au Nord de la parcelle 406, elle alimente la maison sise 

sur la parcelle 225, via des canalisations qui traversent l’emprise exploitable de la carrière. Elle 

alimente un réservoir situé sur la parcelle 406 ; 

Source sur la parcelle 405 : Elle est la propriété de la société Carrières Petitjean et sert pour 

les besoins en eau courante de la carrière (local personnel). Cette source alimente un réservoir 

créé en l’an 2000 sur la parcelle 405. Afin de palier l’insuffisance de débit d’eau, en période 

d’étiage, de la source sise sur la parcelle 406, la société a relié son réservoir au tuyau 

d’alimentation de la maison sise sur la parcelle 225. Cette alimentation de secours a été mise 

en service et permet en période d’étiage de combler le manque d’eau ; 

Source sur la parcelle 236. Cette source alimente la maison sise sur la parcelle 229. 

La propriété et l'usage des eaux de sources est régie par les articles 640 à 642 du Code civil : le 

propriétaire du terrain où jailli une source "a le droit d'user et de disposer de ces eaux de source". 

Mais, "le propriétaire d'une source ne peut plus en user au préjudice des propriétaires des fonds 

inférieurs qui, depuis plus de trente ans, ont fait et terminé, sur le fonds où jaillit la source, des ouvrages 

apparents et permanents destinés à utiliser les eaux ou à en faciliter le passage dans leur propriété". 

Ainsi, dans le cadre du projet, la société continuera à alimenter les différentes habitations 

approvisionnées par les sources et à soutenir le débit en période d'étiage, comme c'est déjà le 

cas actuellement. 

7 – AU TITRE DES APPELLATIONS D’ORIGINE CONTROLEE 

L’ensemble du territoire communal de La Bresse est concerné par les zonages AOC-AOP (Appellation 

d’Origine Contrôlée [France] – Appellation d’Origine Protégée [Europe]) Munster et Miel de sapins des 

Vosges (source : http://www.inao.gouv.fr) couvrant des superficies respectives de l’ordre de 1,3 et 0,7 

million d’hectares. 

Du fait de la présence des terrains dans une zone AOC-AOP, l’INAO sera consulté. 

Cependant, les terrains sollicités sont uniquement le siège d’une carrière. En aucun cas, ces terrains ne 

sont donc le lieu de pâturage d’un cheptel dont la production de lait serait destinée à la fabrication du 

Munster. De plus, l’absence de boisements au droit des terrains témoigne qu’aucun effet direct du projet 

ne sera exercé sur la production de Miel de sapin des Vosges. 




ENCEM 

8 – ANTIQUITES HISTORIQUES ET PREHISTORIQUES 

Le Service Régional de l’Archéologie (de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Lorraine), ne 

nous a signalé aucune information concernant la présence de vestige archéologique sur ou à proximité 

immédiate du projet. 

Rappelons qu’une grande partie du site a déjà été décapée et qu’aucune découverte archéologique n’a 

été effectuée. Le risque de mettre à jour des vestiges sur le site est donc limité. 

Conformément à la réglementation, la société s'engagera à respecter les dispositions de l'article 7 du 

décret n°2002-89 du 16 janvier 2002 pris pour l'application de la loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001 et 

relatif aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie préventive. 

Par ailleurs, en cas de découverte fortuite lors des travaux d'extraction (titre III de la Loi portant 

réglementation des fouilles archéologiques du 27/09/1941), une déclaration immédiate au maire de la 

commune concernée sera effectuée. Celui-ci devra la transmettre sans délai au préfet qui avisera ensuite 

le Ministère des Affaires Culturelles ou son représentant. 

9 – MONUMENTS HISTORIQUES ET SITES 

Le projet est situé en dehors de tout périmètre de protection de sites, protégés au titre des articles 

341-1 et suivants du Livre III Titre IV du Code de l’Environnement, et de monuments historiques, 

protégés au titre de la loi du 31/12/1913 modifiée et dotés, à ce titre, d’un périmètre de protection de 

500 m de large. 

Les monuments et sites protégés à proximité des terrains étudiés sont : 

Tableau : Monuments Historiques et des sites recensés dans le secteur d’étude 

Commune Site Protection Date de protection 

La Bresse 

Gérardmer 

Ensemble formé par le lac de 

Lispach et ses abords immédiats 

Distance séparant 

le site protégé du 

projet de carrière 

Site inscrit 15 juin 1976 3,5 km au nord-est 

Massif de la Schlucht- Hohneck Site inscrit 24 novembre 1972 3,5 km à l’est 

Ancienne ferme dite « Immeuble 

Chevroton » 

Pont dit « Pont des Fées » 

Lac de Gérardmer et les 

parcelles environnantes “ 

La tourbière du Beillard au lieudit 

"Feignes de la Morte-Femme" 

Edifice inscrit 

ISMH* 


ISMH 

14 novembre 1979 5 km au nord 

11 février 1972 

A plus de 7 km au 

nord 

Site inscrit 19 juillet 1944 5 km au nord-ouest 

Site inscrit 24 juin 1977 8 km au nord-ouest 

Rochesson Roche des Ducs Site classé 8 décembre 1910 6,1 km à l’ouest 

Longemer Lac de Longemer et sa vallée Site classé 16 avril 2002 6,5 km au nord-est 

*Edifice classé ou inscrit ISMH : Edifice classé Monument Historique ou inscrit à l’Inventaire Supplémentaire des 

Monuments Historiques au titre de la loi du 31 décembre 1913. 


Réseau France Télécom enterré 

Limite de lieu-dit 

Réseau France Télécom aérien 

Limite de section 

Zonage du Plan Local d’Urbanisme approuvé le 30/08/2007 et révisé le 15/07/08 

Nc : exploitation des carrières et activité granitière 

Limite de commune 

CARTE DES SERVITUDES 

ET DES CONTRAINTES 

Bâti (habitations, dépendances,...) 

Nt : activité touristiques, sportives et ludiques 

Bassins de décantation 

Nh : secteur desservi partiellement par les divers équipements 

et dans lequel des constructions ont été édifiées 

Source 

Périmètre des terrains autorisés par 

l’A.P. n°1673/2011 du 20/07/2011, 


Ng : constructions isolées existantes 

Cours d’eau permanent 


N : zone naturelle ou forestière 

Cours d’eau temporaire 

Parcelles sollicitées en extension 

791 

ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural 

Urbain et Paysager 

Point d’eau 

Réseau HTA 20 kV aérien et poteaux 


155 

Sentiers de randonnée balisés par le Club Vosgien 

Réseau BT aérien et poteaux 

Limite de parcelle 

Echelle : 1 /3 000 

Source : Service de consultation du plan cadastral sur le site cadastre.gouv.fr mis à jour le 05/11/2011 

558 

126 

104 

163 

1731 

128 

Route 

769 

129 

691 

160 

559 

n°486 

Pierre 

705 

Départementale 

703 

565 

159 

569 

770 

572 

771 

93 

472 

744 

PRE MOUGY 

576 

740 

741 

Commune de GERARDMER 

571 

762 

745 

772 

575 

742 

Section E8 

Grosse 

606 

743 

GROSSE PIERRE 

572 

747 

133 

761 

687 

574 

166 

573 

158 

132 

605 

GROSSE PIERRE 

571 

576 

PRE VAUDE 

574 

169 

Commune de LA BRESSE 

Nt NC 

droit 

Commune de ROCHESSON 

Section OB 

Section AS 

CREUSEGOUTTE 

791 

656 

du 

82 

71 

81 

70 

Route 

72 

80 

Nh 

69 

79 

76 

406 

78 

73 

68 

405 

N 

77 

75 

communale 

251 

67 

66 

74 

250 

249 

427 

248 

Ruine 

254 

252 

246 

253 

Local personnel 

ROCHES DE L’AVOINE 

247 

Transformateur 

Ruine 

245 

243 

715 

Hangar technique 

Atelier 

244 

NC 

Voie 

Section AR 

235 

242 

236 

241 

713 

RD n°486 

718 

716 

Ng 

Nh 

N 

DESSUS DE LA LUNELLE 

CHE DE LA LUNELLE 

1085 

1081 

604 

1077 

1076 

128 

329 

319 

Lunelle 

1080 

127 

Ng 

94 

92 

325 334 332 738 

285 

990 

2011 - ENCEM Nancy 

Sté Graniterie PETITJEAN / La Bresse (88)



10-1 ERDF - GRDF 

Il n’y a aucun ouvrage situé à proximité du projet. 

10-2 AIR LIQUIDE 

Aucune canalisation exploitée par Air Liquide n’est présente à proximité du site. 

10-3 FRANCE TELECOM 

ENCEM 

10 – SERVITUDES RESEAUX 

France télécom signale la présence d'une artère aérienne à proximité du site. Etant donné la distance par 

rapport au site (une trentaine de mètres au Nord du site), aucune contrainte ne sera à prendre en 

compte. 

10-4 REGIE MUNICIPALE ELECTRIQUE DE LA BRESSE 

RME signale la présence d'ouvrages à proximité du site. Il s'agit d'un réseau HTA aérien de 20 kV et d'un 

réseau BT aérien qui alimente les habitations. 

Une partie de la ligne HTA et deux poteaux sont présents sur le site. Elle alimente le transformateur de la 

société. Elle ne sera pas impactée par le projet car elle est située en dehors de la zone exploitable. 

Néanmoins, en début d'exploitation, la société fera une déclaration d'intention de travaux (DICT) auprès 

du gestionnaire. 

10-5 RESEAU FERROVIAIRE 

Aucune voie de chemin de fer ne passe à proximité du site étudié. 

Aucun aéroport n’est présent en périphérie du site. 

11 – SERVITUDES AERONAUTIQUES 




12-1 VOIE DE CIRCULATION 

ENCEM 

12 – VOIRIE 

Les principaux axes de communication du secteur d’étude sont : 

au Nord et au Sud-est, la RD 486, qui longe la Moselotte dans le fond de la vallée puis traverse les 

crêtes montagneuses pour rejoindre Gérardmer ; 

à l’Est, la voie communale n°10 dit de la Traverse de Grosse Pierre ; 

au droit du site, la voie communale n°9 qui traverse l'emprise. Cette voie a été déclassée et ses 

accès ont été barrés au niveau de la carrière. Cette voie dessert une résidence secondaire. Dans 

le cadre de la modification de la voie d'accès, un chemin direct par la route du Droit sera créé. 

Dans l'attente de ces travaux, la société s'engage à maintenir l'accès. La VC n°9, dont le tracé 

sera modifié compte tenu de l'exploitation, sera restituée en fin d'exploitation ; 

à l’Ouest, la route du Droit. 

12-2 CHEMIN DE RANDONNEE 

De nombreux itinéraires balisés par le Club Vosgien passent à proximité du site du projet. 

Une portion d'un de ces chemins emprunte l'actuelle voie d'accès au site. Elle sera déplacée dans le 

cadre du projet. 

13 – LEGISLATION CONCERNANT L’EXPLOITATION DE CARRIERE A CIEL 

OUVERT 

L’Article 14 de l’arrêté ministériel du 22 septembre 1994 modifié, prévoit que le bord des excavations à 

ciel ouvert soit tenu à distance horizontale d’au moins 10 mètres des limites de périmètre sur lequel porte 

l’autorisation, ainsi que de l’emprise des éléments de surface dont l’intégrité conditionne le respect de la 

sécurité et de la salubrité publique. 

14 – ZONE DE PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL, URBAIN 

ET PAYSAGER 

Les terrains du projet sont localisés en dehors de toute Zone de Protection du Patrimoine 

Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP). 

Néanmoins, une enveloppe de ce type a été définie sur l’ensemble du territoire de Gérardmer, à 100 m 

au Nord-ouest du site, sur le versant de montagne opposé à celui du site. 

Approuvée le 7 juillet 1995, elle vise la protection du quartier ancien par la constitution d’un écrin autour 

de la ville et du lac, permettant ainsi de lutter contre les problèmes de mitage du paysage et 

d’enfermement. 

Outre des préconisations sur l’intégration dans l’environnement des constructions, aucune directive ne 

cible les zones périphériques du quartier ancien. 




ENCEM 

15 – PAYSAGE REMARQUABLE 

Dans le cadre du contrat de plan Etat-Région, le Conseil Régional et la DREAL ont souhaité définir une 

politique de gestion patrimoniale des paysages en relation avec les différentes collectivités et instances 

concernées. Cette politique s’articule autour de trois grands axes : 

la mise en valeur des grands sites et hauts-lieux de Lorraine ; 

l’identification et la maîtrise de l’évolution des entités paysagères homogènes les plus 

caractéristiques de l’identité régionale ; 

la résorption, la requalification et la prévention des points noirs paysagers. 

Trois catégories de régions paysagères ont été identifiées : 

les paysages patrimoniaux majeurs qu’il convient de préserver et de valoriser (catégorie 1) : très 

pittoresques, ils cumulent tous les types de richesses paysagères dont les forts enjeux 

patrimoniaux peuvent contribuer tout particulièrement à l’attractivité et à l’image de marque 

régionale ; 

les paysages ruraux courants qu’il convient de maîtriser (catégorie 2) : ils comportent une richesse 

patrimoniale ponctuelle et moins typée, mais dont l’enjeu pour la qualité du cadre de vie et pour la 

qualité globale de la Lorraine est néanmoins importante ; 

les paysages soumis à de fortes pressions de développement urbain et économique qu’il convient 

de reconquérir dans un contexte de forts enjeux fonciers (catégorie 3). 

Des fiches d’information ont également été réalisées par la DREAL Lorraine en 2004, pour une meilleure 

prise en compte de la valeur de ces paysages dans les documents d’urbanisme et les projets 

d’aménagements. 

Le site étudié est localisé dans le secteur de Paysage Remarquable intitulé « Les hautes 

Vosges granitiques », classé dans une région paysagère de catégorie 1. 

Les régions paysagères classées en catégorie 1 répondent à des sensibilités faibles par rapport à 

l’implantation des carrières sachant que le mitage doit être évité (Schéma Départemental des Carrières 

des Vosges). 

Cependant, une analyse paysagère a été réalisée par ENCEM, afin d’étudier la valeur du contexte 

paysager dans lequel s’insère le présent projet d’exploitation de carrière. En outre, le projet de remise en 

état tiendra compte des orientations des fiches d’information réalisées par la DREAL LORRAINE. 


Commune de 

ROCHESSON 


3 200 mètres 

2 900 mètres 

1 000 mètres 

Commune de 

LA BRESSE 

Commune de 

GERARDMER 

550 mètres 

69 mètres 

2 150 mètres 

CARTE DU PATRIMOINE 

NATUREL REMARQUABLE 

550 mètres 

ZICO 

Source : www.lorraine.écologie.gouv.fr 




Distance au site 

Parc naturel régional des ballons des Vosges 

FR 8000006 

Massif des Vosges : Hautes Vosges n°79 

Natura 2000 - Directive oiseaux 

Massif Vosgien FR 4112003 

Espace Naturel Sensible des Vosges 

Col de Grosse Pierre, carrière de Granite 88*G25 

ZNIEFF de type I 

Tourbière du bois de la poussière et des Paquis 

n°410006947 

Tourbière de Merreuille n°410002164 

Faigne de la Croix-Claude n°410006946 

Complexe de tourbières comprenant la Ronde 

Faigne et Faigne de Grouvelin n°410006948 

Tourbière de l'étang de la Cuve n°410002153 

Tourbière de la Goutte de Saichy n°410002159 

Tourbière de la Tenine n°410002144 

Tourbière du grand Etang de Gérardmer 

n° 410002152 

Tourbière sous le Col du Haut de la Cot 

n° 410008727 

Paturage du saut de la Bourique n° 410008780 


Echelle : 1/25 000 




2011 - ENCEM Nancy



ENCEM 

16 – PATRIMOINE NATUREL REMARQUABLE 

Les terrains du projet sont inscrits en dehors de tout espace naturel remarquable (cf. Thème 3 - 

Milieu naturel - Partie 1 de l’étude d’impact). 

Illustration : Carte du patrimoine naturel remarquable 

Néanmoins, le projet se trouve à proximité : 

des ZNIEFF 2 de type I : 

o n°00210052 « Tourbières du Bois de la Poussière et des Paquis », à 500 m au Nord ; 

o n°00210037 « Tourbière de Merreuille », à 1 km à l’Ouest ; 

o n°00210053 « Complexe de tourbières comprenant la Ronde Faigne et la tourbière de 

Grouvelin », à 1,6 km au Nord-est ; 

de la ZICO 3 n°00079 « Massif des Vosges : Hautes Vosges », à quelques mètres ; 

des ZSC 4 : 

o n°FR 4100210 « Tourbière de Jemnaufaing », à 4,8 km au Sud-ouest ; 

o n° FR 4100196 « Massif du Grand Ventron », à 4,8 km au Sud-est ; 

o n°FR4100206 « Tourbière de Machais et cirque de Blanchemer », à 5,5 km au Sud-est ; 

de la ZPS 5 n°FR4112003 « Massif vosgien », au plus proche à 2 km à l’Est ; 

des ENS 6 : 

o « Col de Grosse Pierre – Carrière de Granite », situé en limite du site sollicité ; 

o « Faigne de la Croix Claudé », à 1,1 km au Nord-nord-est ; 

o « ENS des vallées », à 100 m au Nord. 

2 ZNIEFF : Zone Naturelle d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique 

3 ZICO : Zone Importante pour la Conservation des Oiseaux 

4 ZSC : Zone Spéciale de Conservation 

5 ZPS : Zone de Protection Spéciale 

6 ENS : Espace Naturel Sensible 


PARTIE 1 

ANALYSE DE L’ETAT ACTUEL DU SITE 

ET DE SON ENVIRONNEMENT, 

EFFETS DE L’EXPLOITATION SUR 

L’ENVIRONNEMENT, 

MESURES ENVISAGEES POUR SUPPRIMER, 

LIMITER, COMPENSER LES INCONVENIENTS 

DU PROJET 

21

PRESENTATION 

Cette partie aborde, AU SEIN DE CHAQUE THEME précédemment évoqué, les points suivants : 

ETAT INITIAL – PRINCIPALES CARACTERISTIQUES DU MILIEU CONCERNE PAR LE PROJET 

Une analyse des composantes de l'environnement est faite à deux échelles : 

la première, couvrant parfois de vastes surfaces, a pour objet de préciser les grands traits des 

principales unités humaines ou physiques ; 

la seconde se tient à l'étude précise du site, dans un but descriptif et analytique. L'analyse à 

cette échelle est nécessaire pour mieux appréhender le degré de rareté du site, ou au contraire, 

son aspect commun. 

C'est à la vue de l'analyse de l'état actuel du site et de son environnement que la recherche des effets et 

inconvénients de l'exploitation de la carrière sera possible par la suite. 

EFFETS DU PROJET SUR L’ENVIRONNEMENT 

La caractérisation des effets résulte de l’analyse des interactions du projet avec le milieu environnant. 

Cette analyse s’appuie donc sur les caractéristiques du projet (présentées dans la demande 

d’autorisation) et sur l’analyse des composantes de l’environnement. 

L'analyse des effets permet aussi de redéfinir certaines caractéristiques du projet (les choix sont 

présentés dans la partie 2), et le cas échéant, de prendre des mesures pour supprimer, limiter ou 

compenser des inconvénients. 

Dans le cas de ce projet, les effets présentés prennent en compte les travaux d’exploitation et de remise 

en état, ainsi que le traitement des matériaux. Ainsi ce chapitre présentera les effets cumulés de 

l’ensemble des activités présentes sur le site. 

C’est pourquoi cette partie présente le cas échéant les effets cumulés de l’ensemble de ces activités. Le 

principe retenu est d’aborder dans un premier temps les effets actuels de l’exploitation, puis au regard du 

projet sollicité de voir si les effets seront ou non amplifiés. 

MESURES ENVISAGEES PAR LA SOCIETE POUR REDUIRE LES EFFETS DU PROJET SUR 

L’ENVIRONNEMENT 

Les mesures sont : 

suppressives quand le projet est modifié pour préserver certaines composantes de 

l’environnement particulièrement sensibles ; 

limitatives quand elles réduisent l’importance d’un effet ; 

compensatoires quand elles interviennent dans un cadre spatial ou temporel différent de celui 

du projet (par exemple sur des terrains hors site, ou sur le site mais à l’issue de l’exploitation). 

Le site existant depuis plusieurs années, des mesures ont déjà été mises en place. 

22

SOMMAIRE 

PRESENTATION DE LA PARTIE 1 21 

TOPOGRAPHIE, SOL ET SOUS-SOL 31 

1 – TOPOGRAPHIE ET GEOMORPHOLOGIE 32 

1-1 CONTEXTE TOPOGRAPHIQUE ..................................................................................................................... 32 

1-1-1 TOPOGRAPHIE REGIONALE ..................................................................................................... 32 

1-1-2 TOPOGRAPHIE LOCALE ........................................................................................................... 32 

1-1-3 TOPOGRAPHIE DU SITE ........................................................................................................... 32 

1-2 EFFETS DU PROJET SUR LA TOPOGRAPHIE ............................................................................................. 33 

1-2-1 DANS LE CADRE DU PROJET D’EXPLOITATION ....................................................................... 33 

1-2-2 DANS LE CADRE DU REAMENAGEMENT .................................................................................. 33 

1-3 MESURES CONCERNANT LA TOPOGRAPHIE ............................................................................................. 33 

2 – GEOLOGIE ET PEDOLOGIE 34 

2-1 CONTEXTES GEOLOGIQUE ET PEDOLOGIQUE ......................................................................................... 34 

2-1-1 GEOLOGIE REGIONALE ............................................................................................................ 34 

2-1-2 GEOLOGIE ET FOND GEOCHIMIQUE LOCAL ............................................................................ 35 

2-1-3 LE GISEMENT ........................................................................................................................... 37 

2-1-4 CONTEXTE PEDOLOGIQUE ...................................................................................................... 37 

2-2 EFFETS DE L’EXPLOITATION SUR LES SOLS ............................................................................................. 37 

2-2-1 RISQUE DE POLLUTION DES SOLS .......................................................................................... 37 

2-2-2 RISQUE DE DEGRADATION DE LA QUALITE DES SOLS ............................................................ 37 

2-2-3 EFFETS SUR LA STABILITE DES TERRAINS ............................................................................. 38 

2-3 MESURES DE PROTECTION DES SOLS ...................................................................................................... 42 

2-3-1 GESTION DES HYDROCARBURES ET DES HUILES .................................................................. 42 

2-3-2 MESURES CONCERNANT LES RISQUES DE POLLUTION PAR DES TIERS ................................ 43 

2-3-3 GESTION DES APPORTS DE MATERIAUX EXTERIEURS ........................................................... 43 

2-3-4 MESURES CONCERNANT LA CONSERVATION DES SOLS ........................................................ 45 

2-3-5 MESURES CONCERNANT LA STABILITE DES TERRAINS .......................................................... 46 

EAUX SUPERFICIELLES ET SOUTERRAINES .............................................................. 47 

1 – EAUX SUPERFICIELLES 48 

1-1 CONTEXTE HYDRAULIQUE ........................................................................................................................... 48 

1-1-1 CONTEXTE DU SECTEUR D'ETUDE .......................................................................................... 48 

1-1-2 ECOULEMENT DE SURFACE AU DROIT DU SITE ...................................................................... 50 

1-2 EFFETS SUR LES EAUX SUPERFICIELLES ................................................................................................. 50 

1-2-1 EFFETS DANS LE CADRE DES OPERATIONS D’EXPLOITATION ............................................... 50 

1-2-2 EFFETS APRES EXPLOITATION ................................................................................................ 55 

1-3 MESURES DE PROTECTION DES EAUX SUPERFICIELLES ....................................................................... 55 

23

SOMMAIRE 

2 – EAUX SOUTERRAINES 55 

2-1 CONTEXTE HYDROGEOLOGIQUE ............................................................................................................... 55 

2-1-1 HYDROGEOLOGIE LOCALE ...................................................................................................... 55 

2-1-2 USAGE DES EAUX SOUTERRAINES .......................................................................................... 56 

2-2 EFFETS SUR LES EAUX SOUTERRAINES ................................................................................................... 57 

2-2-1 CONSTAT ACTUEL .................................................................................................................... 57 

2-2-2 DANS LE CADRE DU PROJET D’EXPLOITATION ....................................................................... 58 

2-2-3 APRES L’EXPLOITATION ........................................................................................................... 58 

2-2-4 MODE ET CONDITION D’APPROVISIONNEMENT EN EAU .......................................................... 59 

2-2-5 COMPATIBILITE AVEC LES USAGES DE L’EAU ......................................................................... 59 

3 – MESURES DE PROTECTION DES EAUX SUPERFICIELLES ET SOUTERRAINES 60 

3-1 MAINTIEN DES ECOULEMENTS SUPERFICIELS ET SOUTERRAINS ........................................................ 60 

3-1-1 CONCERNANT LES ECOULEMENTS SUPERFICIELS ................................................................. 60 

3-1-2 CONCERNANT LES ECOULEMENTS SOUTERRAINS ................................................................. 60 

3-2 GESTION DES DECHETS RESULTANT DE L’ACTIVITE .............................................................................. 60 

3-3 GESTION DES CARBURANTS ET DES HUILES ........................................................................................... 60 

3-4 GESTION DES APPORTS DE MATERIAUX EXTERIEURS ........................................................................... 61 

3-5 MESURES CONCERNANT LES RISQUES DE POLLUTION PAR DES TIERS ............................................. 61 

3-6 SURVEILLANCE DE LA PROTECTION DES EAUX ....................................................................................... 61 

MILIEU NATUREL ............................................................................................................ 62 

1 – CONTEXTE ET METHODOLOGIE 63 

1-1 PREAMBULE ................................................................................................................................................... 63 

1-2 DESCRIPTION DE LA ZONE D’ETUDE .......................................................................................................... 63 

1-3 CONTEXTE ECOLOGIQUE DU SECTEUR D'ETUDE .................................................................................... 63 

1-3-1 INSCRIPTIONS DANS UN INVENTAIRE OFFICIEL NATIONAL (ZNIEFF, ZICO) .......................... 63 

1-3-2 INSCRIPTIONS DANS UN INVENTAIRE OFFICIEL EUROPEEN (SITES NATURA 2000) .............. 64 

1-3-3 PARC NATUREL REGIONAL ...................................................................................................... 65 

1-3-4 STATUT DE PROTECTION NATIONALE ..................................................................................... 65 

1-4 ZONE D’ETUDE ET METHODOLOGIE ........................................................................................................... 66 

1-4-1 AIRE D’ETUDE .......................................................................................................................... 66 

1-4-2 GROUPES ETUDIES ET PERIODES D’OBSERVATION ............................................................... 66 

2 - DESCRIPTION DE LA BIOCENOSE 67 

2-1 FLORE ET VÉGÉTATION DES TERRAINS DU PROJET ............................................................................... 67 

2-1-1 CARRIERE DE LA GROSSE PIERRE .......................................................................................... 67 

2-1-2 CARRIERE LE MESSIEU ........................................................................................................... 68 

2-1-3 ABORDS DU LOCAL DU PERSONNEL ....................................................................................... 69 

2-1-4 POTAGER ................................................................................................................................. 70 

2-1-5 TALUS LE LONG DE LA TRAVERSE DE LA GROSSE PIERRE.................................................... 70 

2-1-6 PRAIRIE PATUREE MESOHYGROPHILE .................................................................................... 70 

24

SOMMAIRE 

2-1-7 PRAIRIE DE FAUCHE ................................................................................................................ 71 

2-1-8 FRICHE PRAIRIALE ................................................................................................................... 71 

2-1-9 MEGAPHORBIAIE ..................................................................................................................... 71 

2-1-10 MEGAPHORBIAIE NITROPHILE ............................................................................................... 72 

2-1-11 BOSQUETS ET FOURRES PIONNIERS .................................................................................... 72 

2-1-12 HAIE ARBOREE ...................................................................................................................... 72 

2-1-13 BOIS ....................................................................................................................................... 73 

2-1-14 MARE ..................................................................................................................................... 73 

2-1-15 RUISSEAU .............................................................................................................................. 74 

2-2 FAUNE ............................................................................................................................................................. 74 

2-2-1 AVIFAUNE ................................................................................................................................. 74 

2-2-2 MAMMAFAUNE ......................................................................................................................... 75 

2-2-3 HERPETOFAUNE ...................................................................................................................... 76 

2-2-4 ENTOMOFAUNE........................................................................................................................ 78 

3 - DIVERSITE ET SENSIBILITE BIOLOGIQUES 80 

3-1 DIVERSITE ET SENSIBILITE FLORISTIQUES ............................................................................................... 80 

3-2 DIVERSITE ET SENSIBILITE DES HABITATS NATURELS ........................................................................... 82 

3-3 DIVERSITE ET SENSIBILITE FAUNISTIQUES ............................................................................................... 82 

3-3-1 DIVERSITE ET SENSIBILITE AVIFAUNISTIQUES ........................................................................ 82 

3-3-2 DIVERSITE ET SENSIBILITE MAMMALOGIQUES ....................................................................... 83 

3-3-3 DIVERSITE ET SENSIBILITE HERPETOLOGIQUES .................................................................... 83 

3-3-4 DIVERSITE ET SENSIBILITE ENTOMOLOGIQUES ...................................................................... 84 

3-4 INTERET ECOLOGIQUE ................................................................................................................................. 85 

3-4-1 INTERET DE LA FLORE ET DES HABITATS ............................................................................... 85 

3-4-2 INTERET DE LA FAUNE ............................................................................................................. 86 

4 - EFFETS DE L'EXPLOITATION SUR LA BIOCENOSE 86 

4-1 EFFETS DIRECTS DE L'EXPLOITATION ....................................................................................................... 86 

4-1-1 EFFETS SUR LA FLORE ............................................................................................................ 86 

4-1-2 EFFETS SUR LES HABITATS ..................................................................................................... 87 

4-1-3 EFFETS SUR LA FAUNE ............................................................................................................ 87 

4-2 EFFETS INDIRECTS DE L'EXPLOITATION ................................................................................................... 89 

4-2-1 EFFETS SUR LES CONTINUITES ECOLOGIQUES ..................................................................... 89 

4-2-2 DEVELOPPEMENT D’ESPECES INVASIVES .............................................................................. 89 

4-2-3 BRUIT ET VIBRATIONS ............................................................................................................. 89 

4-2-4 POUSSIERES ............................................................................................................................ 89 

4-2-5 NUISANCE LUMINEUSE ............................................................................................................ 90 

4-2-6 PERTURBATIONS DES ECOULEMENTS DES EAUX .................................................................. 90 

4-2-7 POLLUTIONS DES EAUX ........................................................................................................... 90 

4-3 INCIDENCE SUR LES ZONES NATURELLES D’INTERET ECOLOGIQUE, FAUNISTIQUE ET 

FLORISTIQUE (ZNIEFF) ....................................................................................................................................... 90 

25

SOMMAIRE 

4-4 INCIDENCES SUR LES SITES NATURA 2000 ............................................................................................... 91 

5 - MESURES DE SUPPRESSION, D’ATTENUATION ET DE COMPENSATION DES IMPACTS 92 

5-1 MESURES DE SUPPRESSION DES IMPACTS ............................................................................................. 92 

5-2 MESURES D’ATTENUATION DES IMPACTS................................................................................................. 92 

5-2-1 MESURES D'ATTENAUTION CONCERNANT LA FLORE ............................................................. 92 

5-2-2 MESURES D'ATTENUATION CONCERNANT LES HABITATS NATURELS .................................... 92 

5-2-3 MESURES D'ATTENUATION CONCERNANT LA FAUNE ............................................................. 93 

5-3 MESURES D’ACCOMPAGNEMENT ............................................................................................................... 93 

5-3-1 PHASAGE DES OPERATIONS D’EXPLOITATION ....................................................................... 93 

5-3-2 RESPECT DES LIMITES DU PERIMETRE ................................................................................... 93 

5-3-3 MAITRISE DES ENVOLS DE POUSSIERES ................................................................................ 94 

5-3-4 GESTION ENVIRONNEMENTALE DU CHANTIER ....................................................................... 94 

5-3-5 PLANTATIONS DE HAIES .......................................................................................................... 94 

5-3-6 CREATION D’UN NOUVEAU BASSIN DE DECANTATION ............................................................ 94 

5-3-7 GESTION DES HABITATS OUVERTS DE LA CARRIERE ............................................................. 95 

5-4 SYNTHESE DES IMPACTS RESIDUELS ....................................................................................................... 95 

5-5 MESURES PROPOSEES DANS LE CADRE DU REAMENAGEMENT .......................................................... 95 

5-5-1 GESTION DES TERRES VEGETALES ........................................................................................ 96 

5-5-2 AMENAGEMENTS DES FRONTS ............................................................................................... 96 

5-5-3 FORMATIONS PIONNIERES SILICEUSES .................................................................................. 97 

5-5-4 AMENAGEMENT D’UNE ZONE HUMIDE ..................................................................................... 97 

5-5-5 ELEMENTS POUR LA GESTION DU SITE ................................................................................... 97 

6 - BILAN DES INCIDENCES DU PROJET SUR LES ESPECES 97 

SITES ET PAYSAGES ...................................................................................................... 98 

1 – ENVIRONNEMENT PAYSAGER 99 

1-1 GENERALITES ................................................................................................................................................ 99 

1-2 CADRE PAYSAGER ........................................................................................................................................ 99 

1-2-1 CONTEXTE REGIONAL .............................................................................................................. 99 

1-2-2 CONTEXTE LOCAL ................................................................................................................. 100 

1-2-3 CARACTERISTIQUES PAYSAGERES DU SECTEUR ................................................................. 100 

1-3 PERCEPTIONS VISUELLES ......................................................................................................................... 102 

1-3-1 LES MODALITES DE PERCEPTIONS VISUELLES ..................................................................... 102 

1-3-2 LES ECRANS VISUELS ............................................................................................................ 102 

1-3-3 DETERMINATION DU BASSIN VISUEL ..................................................................................... 102 

1-3-4 SYNTHESE ET ENJEUX DE CE PAYSAGE ............................................................................... 103 

2 – EFFETS DU PROJET SUR LE PAYSAGE ET LES PERCEPTIONS DU SITE 104 

2-1 EFFETS DU PROJET SUR LES CARACTERISTIQUES PAYSAGERES ..................................................... 104 

2-1-1 CONSTAT DANS LE CADRE DE L’EXPLOITATION ACTUELLE .................................................. 104 

2-1-2 DANS LE CADRE DU PROJET ................................................................................................. 104 

26

SOMMAIRE 

2-1-3 APRES L’EXPLOITATION ......................................................................................................... 105 

2-2 EFFETS DU PROJET SUR LES PERCEPTIONS VISUELLES ..................................................................... 105 

2-2-1 GENERALITES ........................................................................................................................ 105 

2-2-2 EFFETS DANS LE CADRE DE LA CARRIERE ACTUELLE .......................................................... 105 

2-2-3 EFFETS DANS LE CADRE DU PROJET .................................................................................... 107 

2-2-4 EFFETS APRES EXPLOITATION .............................................................................................. 108 

3 – MESURES RELATIVES A L’ENVIRONNEMENT PAYSAGER 108 

3-1 PRINCIPES DE GESTION DU SITE PENDANT LE DEROULEMENT DES TRAVAUX D’EXPLOITATION . 108 

3-2 ORIENTATIONS DANS LE CADRE DU REAMENAGEMENT ...................................................................... 109 

ENVIRONNEMENT SOCIO-ECONOMIQUE ................................................................... 110 

1 – DEMOGRAPHIE 111 

1-1 POPULATION ET DONNEES DEMOGRAPHIQUES .................................................................................... 111 

1-2 HABITAT ........................................................................................................................................................ 111 

1-3 EFFETS ET MESURES CONCERNANT LA POPULATION.......................................................................... 112 

2 – ACTIVITES ECONOMIQUES 112 

2-1 AGRICULTURE, INDUSTRIES, ESPACES DE LOISIRS / TOURISME ........................................................ 112 

2-1-1 AGRICULTURE ....................................................................................................................... 113 

2-1-2 SYLVICULTURE ...................................................................................................................... 113 

2-1-3 ACTIVITES INDUSTRIELLES.................................................................................................... 113 

2-1-4 ESPACES DE LOISIRS, TOURISME ......................................................................................... 115 

2-1-5 AUTRES ACTIVITES ................................................................................................................ 115 

2-2 EFFETS DU PROJET SUR LES ACTIVITES ECONOMIQUES ET DE LOISIRS .......................................... 116 

2-2-1 EFFETS DU PROJET SUR LES ACTIVITES ECONOMIQUES ..................................................... 116 

2-2-2 EFFETS DU PROJET SUR LES ACTIVITES TOURISTIQUES ..................................................... 116 

2-3 MESURES VIS-A-VIS DES ACTIVITES ECONOMIQUES ET DES LOISIRS ............................................... 116 

3 – INFRASTRUCTURES ET BIENS MATERIELS 117 

3-1 NATURE ET DISTANCE DES INFRASTRUCTURES A PROXIMITE DU SITE ............................................ 117 

3-1-1 INFRASTRUCTURES ET RESEAU ROUTIER ............................................................................ 117 

3-1-2 AUTRES RESEAUX ET BIENS MATERIELS .............................................................................. 118 

3-2 EFFETS DU PROJET SUR LES RESEAUX ET LES BIENS MATERIELS ................................................... 118 

3-2-1 EFFETS SUR LE RESEAU ROUTIER ........................................................................................ 118 

3-2-2 EFFETS SUR LES AUTRES RESEAUX ET LES BIENS MATERIELS ........................................... 121 

3-3 MESURES DE PROTECTION DES INFRASTRUCTURES ET DES BIENS MATERIELS ............................ 122 

3-3-1 MESURES DE PROTECTION DU RESEAU DE COMMUNICATION .................................. 122 

3-3-2 MESURES DE PROTECTION DES AUTRES RESEAUX ET DES BIENS MATERIELS .......... 123 

4 – SITES ET MONUMENTS HISTORIQUES 124 

4-1 MONUMENTS HISTORIQUES / SITES ET ARCHEOLOGIE ........................................................................ 124 

4-1-1 MONUMENTS HISTORIQUES .................................................................................................. 124 

4-1-2 ARCHEOLOGIE ....................................................................................................................... 125 

27

SOMMAIRE 

4-2 EFFETS DU PROJET SUR LES MONUMENTS HISTORIQUES ET SUR LES VESTIGES 

ARCHEOLOGIQUES ........................................................................................................................................... 125 

4-2-1 EFFETS SUR LES MONUMENTS HISTORIQUES ...................................................................... 125 

4-2-2 EFFETS SUR LES VESTIGES ARCHEOLOGIQUES ................................................................... 125 

4-3 MESURES DE PROTECTION VIS-A-VIS DES MONUMENTS HISTORIQUES ET DES VESTIGES 

ARCHEOLOGIQUES ........................................................................................................................................... 125 

4-3-1 MESURES VIS-A-VIS DES MONUMENTS HISTORIQUES .......................................................... 125 

4-3-2 MESURES VIS-A-VIS DES VESTIGES ARCHEOLOGIQUES ...................................................... 125 

DECHETS ....................................................................................................................... 126 

1 – NATURE DES DECHETS PRODUITS 127 

2 – EFFETS LIES AUX DECHETS 128 

3 – TRAITEMENT ET EVACUATION DES DECHETS 128 

4 – PLAN DE GESTION DES DECHETS INERTES ET DES TERRES NON POLLUEES 129 

4-1 PRESENTATION ET CADRE REGEMENTAIRE ........................................................................................... 129 

4-2 CARACTERISATION DES TERRES NON POLLUEES ET DECHETS INERTES RESULTANT DU 

FONCTIONNEMENT DU SITE ............................................................................................................................ 129 

4-3 IMPACTS POTENTIELS DE CES DECHETS SUR L’ENVIRONNEMENT ET LA SANTE HUMAINE, 

MOYENS DE PREVENTION POUR REDUIRE LES IMPACTS........................................................................... 130 

COMMODITE DU VOISINAGE ....................................................................................... 131 

1 – CLIMAT ET QUALITE DE L’AIR 132 

1-1 CLIMAT .......................................................................................................................................................... 132 

1-1-1 CONTEXTE CLIMATIQUE ........................................................................................................ 132 

1-1-2 EFFETS SUR LE CLIMAT ......................................................................................................... 134 

1-1-3 MESURES CONCERNANT LE CLIMAT ..................................................................................... 134 

1-2 LA QUALITE DE L’AIR ................................................................................................................................... 134 

1-2-1 REGLEMENTATION ................................................................................................................. 134 

1-2-2 QUALITE DE L’AIR DANS LE SECTEUR D’ETUDE .................................................................... 134 

1-2-3 EFFETS DU PROJET SUR LA QUALITE DE L’AIR ..................................................................... 136 

1-2-4 MESURES CONCERNANT LA QUALITE DE L’AIR ..................................................................... 140 

2 – ENVIRONNEMENT SONORE 141 

2-1 AVANTS-PROPOS ........................................................................................................................................ 141 

2-2 GENERALITES .............................................................................................................................................. 141 

2-2-1 CADRE REGLEMENTAIRE ....................................................................................................... 141 

2-2-2 METHODOLOGIE .................................................................................................................... 142 

2-3 CONSTAT DE L'ETAT ACTUEL .................................................................................................................... 145 

2-3-1 OPERATEURS, DATES ET RESPONSABILITE DES MESURAGES ............................................ 145 

2-3-2 LOCALISATION DE MESURES ................................................................................................. 145 

2-3-3 SOURCES SONORES REPERTORIEES DURANT LES MESURES ............................................. 146 

2-3-4 RESULTATS DES MESURES DE BRUIT ................................................................................... 147 

2-4 ANALYSE DES EFFETS DU PROJET .......................................................................................................... 149 

28

SOMMAIRE 

2-4-1 METHODOLOGIE .................................................................................................................... 149 

2-4-2 MODELISATION DE LA SITUATION FUTURE ........................................................................... 150 

2-4-3 SOURCES SONORES DU PROJET : NIVEAUX DE PUISSANCE ACOUSTIQUE.......................... 150 

2-4-4 AMENAGEMENTS PREVUS ET HYPOTHESES DE SIMULATIONS ............................................ 151 

2-4-5 RESULTATS EN ZONES A EMERGENCE REGLEMENTEE........................................................ 151 

2-5 MESURES A METTRE EN PLACE ................................................................................................................ 153 

2-5-1 MESURE CONCERNANT LA PHASE 1 D'EXPLOITATION ......................................................... 153 

2-5-2 PRECAUTIONS ET CONSEILS ................................................................................................. 154 

3 – VIBRATIONS, PROJECTIONS ET EMISSIONS LUMINEUSES 155 

3-1 GENERALITES SUR LES VIBRATIONS ET LES PROJECTIONS ............................................................... 155 

3-2 EFFETS ENGENDRES PAR L’EXPLOITATION ............................................................................................ 155 

3-2-1 VIBRATIONS ........................................................................................................................... 155 

3-2-2 PROJECTIONS ........................................................................................................................ 155 

3-2-3 EMISSIONS LUMINEUSES ....................................................................................................... 156 

3-3 MESURES CONCERNANT LES VIBRATIONS, PROJECTIONS ET EMISSIONS LUMINEUSES ............... 156 

3-3-1 VIBRATIONS ET PROJECTIONS .............................................................................................. 156 

3-3-2 EMISSIONS LUMINEUSES ....................................................................................................... 156 

SECURITE PUBLIQUE ................................................................................................... 157 

1 – RISQUES POUR LA SECURITE PUBLIQUE LIES A L’EXPLOITATION 158 

2 – MESURES CONCERNANT LA SECURITE DU PUBLIC 158 

2-1 INTERDICTION D'ACCES A L'EXPLOITATION ............................................................................................ 158 

2-2 CIRCULATION DES VEHICULES SUR LE CHANTIER ................................................................................ 159 

2-3 ENGINS ......................................................................................................................................................... 159 

2-4 STABILITE DES TERRAINS .......................................................................................................................... 159 

2-5 INSTALLATIONS ELECTRIQUES ................................................................................................................. 159 

2-6 TIRS DE MINE ............................................................................................................................................... 160 

HYGIENE, SANTE ET SALUBRITE PUBLIQUE ............................................................ 161 

1 - INTRODUCTION 162 

2 – SENSIBILITE DE L'ENVIRONNEMENT, POPULATION EXPOSEE 163 

2-1 CONTEXTE ENVIRONNEMENTAL ............................................................................................................... 163 

2-1-1 CLIMATOLOGIE ...................................................................................................................... 163 

2-1-2 HYDROLOGIE ET HYDROGEOLOGIE ...................................................................................... 163 

2-1-3 QUALITE DE L’AIR .................................................................................................................. 164 

2-1-4 BRUIT ET VIBRATIONS ........................................................................................................... 164 

2-2 CONTEXTE SOCIO-DEMOGRAPHIQUE – POPULATION EXPOSEE ......................................................... 165 

3 - CARACTERISATION DES VECTEURS DE TRANSFERT 165 

3-1 L’AIR .............................................................................................................................................................. 165 

3-2 L’EAU ............................................................................................................................................................. 165 

29

SOMMAIRE 

3-3 LE SOL .......................................................................................................................................................... 166 

4 - IDENTIFICATION DES DANGERS 166 

4-1 REJETS ATMOSPHERIQUES ....................................................................................................................... 166 

4-1-1 POUSSIERES MINERALES ...................................................................................................... 166 

4-1-2 LES GAZ ................................................................................................................................. 168 

4-2 REJETS AQUEUX ......................................................................................................................................... 169 

4-2-1 LES HYDROCARBURES .......................................................................................................... 169 

4-2-2 LES GERMES ET BACTERIES ................................................................................................. 170 

4-3 LES AGENTS PHYSIQUES ........................................................................................................................... 170 

4-3-1 LE BRUIT ................................................................................................................................ 170 

4-3-2 LES VIBRATIONS .................................................................................................................... 171 

5 – EVALUATION DE LA RELATION DOSE-REPONSE 172 

6 - EVALUATION DES EXPOSITIONS 173 

6-1 LES POUSSIERES MINERALES .................................................................................................................. 173 

6-1-1 POUSSIERES INHALABLES ..................................................................................................... 173 

6-1-2 POUSSIERES SEDIMENTABLES ............................................................................................. 173 

6-2 LES COMPOSES SOUFRES, AZOTES ET CARBONES ............................................................................. 174 

6-3 LES GERMES ET LES BACTERIES ............................................................................................................. 175 

6-4 LES HYDROCARBURES .............................................................................................................................. 175 

6-5 LE BRUIT ....................................................................................................................................................... 176 

6-6 LES VIBRATIONS .......................................................................................................................................... 177 

7 - EVALUATION DU RISQUE SANITAIRE 178 

8 - DISCUSSION CRITIQUE ET INCERTITUDES 179 

SYNTHESE DES EFFETS ET COUT DES MESURES ENVISAGEES .......................... 180 

1 – SYNTHESE DES EFFETS DIRECTS ET INDIRECTS, TEMPORAIRES ET PERMANENTS 181 

2 – ESTIMATION DU COUT DES MESURES DE PROTECTION 182 

30

TOPOGRAPHIE 

SOL ET SOUS-SOL

878 

880 

LEGENDE 

DU PLAN TOPOGRAPHIQUE 



Limite de lieu-dit 

Limite de section 

Point d’eau 

Bassin de décantation 

Conduite plastique enterrée pour les eaux de ruissellement 

Point de rejet au milieu naturel 

Bâti (habitations, dépendances,...) 

Bâtiment de la carrière 

Secteur boisé 

Zone prairiale 

Friche 

Sol nu de carrière 

Nouvelle piste d’accès 

Pistes 

Talus 

Point coté en m.NGF 

Courbe de niveau en m.NGF 

Source : A partir du plan topographique du Cabinet Demange et associés à Remiremont daté du 20 octobre 2011 


Echelle : 1/ 1 500 

2011 - ENCEM Nancy

PLAN TOPOGRAPHIQUE 

920 

910 

960 

920 

930 

Voie 

900 

AU PRE VALENCE 

890 

912.5 

940 

droit 

919.7 


communale 

910 

917 

950 

918 

PRE SEC 

918 

914.3 

910.2 

915 

942 

du 

880 

905.7 

924.6 

n°10 

916.7 

Accès à la carrière 

907 

898 

943 

901 

892.4 

dit 

896 

Déblais rocheux 

916 

897.4 

915.7 

939.9 

892.3 

Route 

940 

891.5 

895 

890 

916.8 

Grosse Pierre 

884.2 

911 

918 

893 

886 

891 

884 

928 

930 

892 

908 

919.7 

883.6 

de 

884 

de la traverse 

890 

890 

870 

897 

887 

922.7 

887 

906.9 

882.6 

LA ROCHE DES CHATS 

885 

904.7 


905.2 

920 

890 

905.6 

917.7 

LAMBE 

Voie communale n°9 

891 

904.2 


910 


904.3 

890 

888 

901.9 

885 

884.7 

890 

884.7 

874.5 

Parking 

Ruine 

876.5 

882.5 

878 

892 

876.3 


880.3 

871 

892 

870 

Ruine 

871.1 

900 

869 

856 

877.2 

863.7 


865.4 

Ancienne carrière 

865 

854 

856 

862.4 

860 

890 


880 

861.5 

858.3 

865 

840 

860.6 

Atelier 

Stockage de boues 

de sciage 

858 

860 

858.2 

DEVANT GROSSE PIERRE 

870 

LE MESSIEU 

856.8 

830 

857 

856 

853.7 

848.6 

850.5 

860 

8 

850.8 

853 

846.8 

AU PRE DESSUS 

851.2 

850 

840 

RD n°486 

830 

810 

820 

0 15 30 50 80 100 m 





1-1 CONTEXTE TOPOGRAPHIQUE 

1-1-1 TOPOGRAPHIE REGIONALE 

ENCEM 

1 – TOPOGRAPHIE ET GEOMORPHOLOGIE 

Le département des Vosges se présente comme un plateau de formations secondaires s'appuyant 

contre un massif primaire : les Vosges. Le massif hercynien est caractérisé par des altitudes peu élevées 

(les Vosges ont été basculées vers le Nord au moment du soulèvement alpin). Les glaciations du 

quaternaire ont accompli un travail d'érosion dont résultent des pénéplaines. 

Le versant lorrain descend en pente douce vers l'ouest alors que le versant alsacien retombe 

brutalement sur la plaine du Rhin. 

Le sommet du Hohneck qui culmine à 1 363 m, à 12 km à l'Est de La Bresse, assure la frontière avec les 

départements alsaciens. 

La nature du sous-sol détermine deux types de reliefs dans les Vosges : 

les Vosges cristallines caractérisées par des formes arrondies et de larges vallées. Elles sont les 

plus élevées ; 

les Vosges gréseuses où affleurent les couches sédimentaires du trias (grès) qui recouvraient 

autrefois l'ensemble du massif. Elles se présentent sous l'aspect de hauts plateaux morcelés par 

des vallées abruptes. 

La région de La Bresse et de Gérardmer constitue la transition entre les Vosges cristallines (à l'Est) et les 

Vosges gréseuses (à l'Ouest). 

1-1-2 TOPOGRAPHIE LOCALE 

Le centre-ville de La Bresse est à 630 m d’altitude, dans le creux de la vallée de la Moselotte, entre deux 

collines qui la domine de plus de 400 m. 

Le point communal culminant est Le Hohneck situé sur la ligne de crête à 1 363 m d'altitude. 

1-1-3 TOPOGRAPHIE DU SITE 

La carrière actuelle est composée d’une fosse d’extraction et de traitement des matériaux présentant 4 

niveaux, séparés par des fronts d’environ 6 à 8 m de hauteur : 

au Nord du site, le terrain naturel est situé à environ +915-916 m NGF ; 

les 3 plateformes supérieures sont situées aux niveaux +908, +901 et +895 m NGF ; 

la plate-forme inférieure s’élève à +887-890 m NGF et présente de nombreux déblais rocheux. 

Au Sud de la dernière plate-forme, le terrain s’élève jusqu’à +908 m NGF puis diminue jusqu’à +860 m 

NGF au sud de l’ancienne carrière Le Messieu. 

Cette ancienne carrière est localisée à +855 m NGF, soit 15 m sous le terrain naturel. 

Illustration : Topographie du site 

Thème 1 – Topographie, sols et sous-sols 32



1-2 EFFETS DU PROJET SUR LA TOPOGRAPHIE 

1-2-1 DANS LE CADRE DU PROJET D’EXPLOITATION 

La poursuite des travaux entraînera l’avancée progressive des fronts d’exploitation de la carrière actuelle 

vers le Nord et un approfondissement. 

La fosse d'extraction s'étendra ensuite vers le Sud. 

La zone d’exploitation se présentera au final, avec des plateformes ou banquettes, séparées par des 

fronts dont les hauteurs varieront de 5 à 7 m. 

La cote minimale atteinte sera de + 855 m NGF, elle correspondra au niveau du carreau de l’ancienne 

carrière Le Messieu. 

1-2-2 DANS LE CADRE DU REAMENAGEMENT 

Les travaux de réaménagement permettront, en fin d’exploitation, de restituer plusieurs secteurs : 

au Nord, les fronts seront talutés à l'aide des boues de sciage suivant une pente de 45°. Ils 

seront ensuite végétalisés ; 

ENCEM 

en pieds de talus, la société édifiera un merlon qui sera également végétalisé ; 

les autres fronts seront laissés à l’état brut, avec la création de micro-falaises et de zones 

d’éboulis. L'état brut sera favorable à l'habitat "Roche siliceuse avec végétation pionnière du 

Sedo-Scleranthion ou du Sedo albi-Veronicion dillenii " ; 

certaines banquettes seront supprimées afin de créer des fronts d'une hauteur maximale de 

15 mètres afin de constituer un habitat potentiel pour les oiseaux rupestres (Faucon pèlerin, 

Grand Corbeau, Grand Duc d'Europe, …) ; 

la partie Nord-est du carreau sera laissée à l'état brut pour favoriser le développement de la 

flore pionnière. Le restant sera régalé à l'aide de stériles d'exploitation et de terre végétale et 

sera ensemencé avec un mélange de type prairial. Le régalage s'effectuera suivant une légère 

pente vers le Sud et vers la zone humide présente sur le carreau afin de faciliter l'écoulement 

des eaux de ruissellement. 

Les effets de l’exploitation sur la topographie du site seront donc directs et définitifs par rapport 

à l’état initial. 

1-3 MESURES CONCERNANT LA TOPOGRAPHIE 

Aucune mesure spécifique ne s’impose. 


Site objet de la présente demande d'autorisation 

Cônes de déjection blocs, cailloux, galets, sables et argiles 

J - âge indéterminé 

Jy-z - Würm à Holocène 

Jy - Würm probable 

Jx-y - Riss à Würm probable 

JG - Cône de déjection remaniant pour l'essentiel du matériel glaciaire 

Eboulis 1- Petits éboulis à blocs sans cônes et talus nets 

2- Cônes et talus d'éboulis 

"Eboulis assistés" : blocs, argiles et sables (avec éventuellement, indication 

de la nature des blocs ex : ( mg3 ) 1 - En placages 2 - En talus étendus 

Formations de gélifluction (s.l.) reposant sur leurs formations d'origine 

PGh - sur Viséen : argiles, cailloux et blocs 

PGg - sur granite : sables, cailloux et blocs 

PGAg - arènes granitiques remaniées : sables grossiers, argiles,cailloux et blocs 

FGy - Formation fluvio-glaciaire en épandage ou en terrasse d'âge würm probable 

FGyc - relativement récente 

FGyb - relativement ancienne 

Formations glaciaires résiduelles 

Formation glaciaire résiduelle ou peu remaniée (RG) 

RGy âge würm probable 

RGx âge riss probable 

bourrelet 

G - moraine d'âge indéterminé 

Gyc - moraine de cirque, d'âge würm récent à tardiglaciaire 

Gy - moraine d'âge würm probable 

Gx - moraine d'âge riss probable 

1 - Bourrelet 

2 - moraine frontale (vallum) 

Extrait de carte BRGM 1/50 000 N°377 

Echelle : 1/50 000 


GEOLOGIE 

} blocs, cailloux, 

galets, sables 

et argiles 

0 500 1000 1500 2000 m 

Boules de granite résiduelles (blocs) 

Formations détritiques à faciès flysch : 

h2BL - Brèches de Linthal 

h2V - grauwackes à éléments d'origine volcanique pour l'essentiel 

h2B - brèches 

h2G - grauwackes 

h2G0 - grauwackes recristallisées 

h2GS - grauwackes pour l'essentiel, schistes 

h2SG - schistes pour l'essentiel, grauwackes 

h2S - schistes 

h2SN - schistes noduleux 

h2SC - schistes cornéifiés 

h2L - grauwackes fines à lamines 

- grauwackes à ovoïdes 

Granite du Valtin : granite à grain grossier et à biotite et muscovite 

(phase asturienne probable) 1 - faciès de bordure 

Granite des Crêtes (s.s.) et autres granites à amphibole : granites 

porphyroïdes à actinote magnésienne 

ag3 - faciès "bleu" 

1 - faciès "noir" 

2 - faciès "brabant" 

3 - mélangé de granite à biotite 

4 - injecté de granite fin à muscovite 

Granite de Gérardmer : granites à biotite et granites à biotite et muscovite 

1 - Contour géologique 

2 - Contour géologique masqué ou mal défini 

3 - Faille 

4 - Faille probable 

2011 - ENCEM Nancy



Les données concernant le contexte géologique sont tirées en partie de : 

Carte géologique au 1/50 000 de Munster et sa notice (BRGM), 1969 ; 

ENCEM 

2 – GEOLOGIE ET PEDOLOGIE 

Guide géologique régional Lorraine-Champagne de J. Hilly et B. Haguenauer, Masson, 1979 ; 

Géologie et Géographie de la Lorraine, A. Lexa-Chomard et C. Pautrot, éd Serpenoise, 2006 ; 

SIG Mines France du BRGM - http://sigminesfrance.brgm.fr/html/ ; 

http://etm.orleans.inra.fr/gammes3.htm. 

2-1 CONTEXTES GEOLOGIQUE ET PEDOLOGIQUE 

2-1-1 GEOLOGIE REGIONALE 

L'orogénèse hercynienne et les effets marginaux de l'orogénèse alpine ont donné aux Vosges l'essentiel 

de leur originalité physique actuelle. 

Cette partie des Vosges associe des formations géologiques sédimentaires, volcano-sédimentaires et 

volcaniques de la fin de l’ère Primaire (Dévonien, Dinantien et Permien) à des granites caractéristiques 

de la partie occidentale des Vosges du Nord. On se situe ici en limite Nord-ouest d’affleurement du socle 

vosgien qui disparaît vers le Nord et l’Ouest, ennoyé sous les couvertures sédimentaires du Permien et 

du Trias. 

La géologie du socle vosgien est complexe du fait de l’ancienneté des roches (datées de l’ère primaire, 

plus de 250 millions d’années) et des différents événements géologiques qui se sont produits (orogenèse 

hercynienne, intrusion de massifs granitiques et volcaniques au sein des formations sédimentaires, 

influence de l’orogenèse alpine et de la formation de la plaine d’Alsace). 

Le massif granitique appartient à ce socle. Il comprend une partie Nord, dominée par le Granite de 

Senones ou Granites rouges, et une partie Sud associant différents granites (Granites alcalins type 

Kagenfels, Granites de Corravillers, Granites type Champ du Feu Nord) à des diorites et des 

granodiorites. 

Les granites sont dans l’ensemble intrusifs, c’est-à-dire que leur mise en place s’est faite au sein de 

formations préexistantes. Elle a été provoquée par le paroxysme de l’orogenèse hercynienne. Ces 

roches dateraient du Carbonifère supérieur (ère primaire). Les contacts avec les roches encaissantes de 

ce massif intrusif sont souvent métamorphisés, mais généralement peu visibles. 

Des placages sédimentaires de grès du Permien et du Trias coiffent çà et là ce massif (Côte d’Ortomont, 

environs de la Fontenelle, abords de Ménil-de-Senones…). 

Au quaternaire, le massif vosgien a particulièrement été marqué par des phénomènes liés au froid : les 

glaciations et les processus périglaciaires. Les glaces ont surcreusé et élargi les vallées en auge et y ont 

abandonné des dépôts plus ou moins caractéristiques. Les processus périglaciaires (gélifraction, 

solifluxion ...) ont fortement marqué les versants des vallées non recouverts de glace tandis que les 

cours d'eau entraînaient vers l'aval la partie la moins grossière du matériel meuble accumulé dans les 

fonds des vallées. 

Illustration : Géologie 




2-1-2 GEOLOGIE ET FOND GEOCHIMIQUE LOCAL 

Le massif de La Bresse est constitué par le granite des Crêtes (aﻻ 3 ). 

Ce massif forme une bande Sud-ouest / Nord-est, large de 3 à 5 km, parallèle à la grande dislocation de 

Retournemer. La masse principale est constituée par la "variété bleue" des carriers. C'est un granite de 

teinte gris bleuté, à phénoblastes blancs de feldspath alcalin, en général orienté, de 2 à 3 cm de 

longueur. Les plagioclases, xénomorphes à sub-automorphes, ont une teinte gris bleuté. 

Le granite des Crêtes contient de rares enclaves de roches cristallophylliennes. 

L'analyse modale pondérale d'un échantillon type prélevé au Col de Grosse Pierre est la suivante 

(source : notice carte géologique de Munster, BRGM) : 

ENCEM 

Quartz Feldspaths alcalins Plagioclases Biotite Amphibole 

15 % 40 % 15 % 20 % 10 % 

Gagny Cl. (1968) donne les résultats d'analyses chimiques moyennes suivantes : 

Granite des 

Crêtes 

Moyenne 

générale 

Type clair 

ou bleu 

Si02 

Al2O3 

FeO + 

Fe2O3 

MnO MgO CaO Na2O K2O TiO2 

63,26 14,07 4,53 0,08 4,28 2,82 2,42 6,29 0,77 

66,04 15,02 3,51 0,07 3,23 2,02 2,75 5,54 0,57 

Les valeurs des indices modaux moyens permettent à cet auteur de définir le granite des Crêtes comme 

un granite moyennement quartzique, leucocrate, sub-cristallin, potassique. La variété bleue, mozonitique 

et plus riche en quartz, est relativement pauvre en potassium. 

Le fond géochimique local peut être apprécié au travers d'analyses menées dans le cadre de la base 

SIG Mines France réalisée par le BRGM. Autour du projet, six échantillons sont disponibles. 

Illustration : Localisation des échantillons (SIG Mines France – BRGM) 




Oxyde 

Elément 

ENCEM 

Tableau : Résultats analytiques des échantillons (A) (SIG Mines France – BRGM) et 

comparaison avec les données de la Base INRA-BRGM (B) pour les fonds géochimiques 

(teneur totale en éléments traces dans les sols (France)) 

Ech. 1 Ech. 

2 

A 

Teneur en % pour les oxydes 

et en ppm pour les éléments 

Ech. 3 Ech. 4 Ech. 5 Ech. 6 

B 

Teneur en éléments traces 

(en mg/kg ou ppm) 

Dans les 

sols 

ordinaires 

Dans le 

cas 

d'anomalie 

naturelle 

modérée 

Dans le 

cas de 

fortes 

anomalies 

naturelles 

Fe2O3 6,2 3,7 5,4 4,8 8,5 4,5 - - - 

MnO 0,143 0,053 0,123 0,053 0,178 0,174 - - - 

P2O5 1,0007 0,695 0,6778 0,3742 0,5928 0,6876 - - - 

Ag -0,2 -0,2 0,3 -0,2 -0,2 -0,2 - - - 

As 75 -20 37 21 60 36 1 à 25 30 à 60 60 à 284 

B 13 15 13 12 15 11 - - - 

Ba 341 430 499 363 396 488 - - - 

Be 9 7 10 9 10 10 - - - 

Cd -2 -2 -2 -2 -2 -2 

0,05 à 

0,45 

0,7 à 2 2 à 46,3 

Co 31 23 33 25 37 30 - - - 

Cr 294 202 249 200 379 203 10 à 90 90 à 150 

150 à 

3180 

Cu 15 12 20 -10 18 13 2 à 20 20 à 62 65 à 160 

Mo -2 -2 -2 -2 -2 -2 - - - 

Nb 31 20 25 34 44 24 - - - 

Ni 56 44 64 53 83 48 - - - 

Pb 53 54 65 44 74 79 9 à 50 60 à 90 

Sn 31 23 33 25 37 30 - - - 

Sr 294 202 249 200 379 203 - - - 

V 139 96 122 128 188 95 - - - 

W -10 -10 -10 -10 -10 -10 - - - 

Y 17 31 29 22 21 24 - - - 

Zn 130 81 109 68 147 138 10 à 100 100 à 250 

100 à 

10180 

250 à 

11426 

On constate, dans les échantillons de granite prélevés autour du site, que les teneurs en 

éléments traces sont caractéristiques d'anomalies naturelles modérées à fortes (pour l'arsenic et 

le chrome). 




2-1-3 LE GISEMENT 

La succession géologique au droit du site est organisée comme suit (de haut en bas) : 

DECOUVERTE 

terre végétale dont l’épaisseur moyenne est de 0,20 m ; 

ENCEM 

stériles de découverte : constituée de granite altéré dont l'épaisseur moyenne est d'environ 1,3 m 

La découverte ne concerne que les emprises situées au Sud, et non encore exploitées. 

GISEMENT EXPLOITE 

granite des Crêtes: granite porphyroïde à actinote magnésienne et faciès « bleu ». 

La densité du gisement est de 2,7. 

2-1-4 CONTEXTE PEDOLOGIQUE 

Dans les hautes Vosges, les formations géologiques, en tant que roche mère, ont eu un rôle important 

dans la diversification des sols et de la végétation. 

En domaine granitique, B. Souchier (1971) a mis en évidence le rôle des différents types de granites 

dans l'évolution des sols. Les granites riches en minéraux ferro-magnésiens, tels le granite des Crêtes, 

libèrent, par altération, des quantités relativement importantes d'argiles et de fer, éléments 

indispensables à la formation de complexes argilo-humiques. 

Ces complexes donnent aux sols une structure grumeleuse qui favorise l'altération de la roche mère par 

brunification. Ces granites et leurs produits d'altération sont la roche mère de sols bruns, principalement 

de sols bruns acides. 

2-2 EFFETS DE L’EXPLOITATION SUR LES SOLS 

2-2-1 RISQUE DE POLLUTION DES SOLS 

En l’absence de mesures et de contrôles, les risques théoriques de pollution des sols proviendront : 

des stockages de carburants et d’huiles ; 

des opérations d’entretien et de ravitaillement des engins ; 

de la réserve d’hydrocarbures dans les réservoirs des engins (collision, défaillance, …) et du 

groupe électrogène de l’installation de traitement ; 

de la présence d’une fosse septique ; 

des apports de matériaux extérieurs sur le site dans le cadre des activités de recyclage et de 

remblayage ; 

du dépôt sauvage de déchets sur le site par des tiers. 

Les sources éventuelles de pollution disparaîtront avec la fin de l'activité. Ce risque est donc temporaire 

à l'exception du risque de décharge sauvage. 

2-2-2 RISQUE DE DEGRADATION DE LA QUALITE DES SOLS 

Le sol est à considérer comme un milieu biologique, fragile et complexe, affecté de caractéristiques 

propres de texture (granulométrie), de structure (plus ou moins granuleuse) et de propriétés physicochimiques 

(pH, sels minéraux, matières organiques, …). 




CONSTAT ACTUEL 

L’exploitation de la carrière existante n’a entraîné aucune nuisance particulière sur la qualité des sols. 

DANS LE CADRE DU PROJET D’EXPLOITATION 

En l’absence de mesure, l’activité d’exploitation sera susceptible d’apporter les modifications 

suivantes : 

le décapage peut affecter la structure du sol ; 

ENCEM 

le stockage de la terre végétale peut entraîner une dégradation de ses qualités : lessivage 

progressif des minéraux, compactage entraînant une perte de la structure grumeleuse, 

phénomènes de fermentation anaérobie… Ces phénomènes sont accentués par des durées trop 

longues et des hauteurs de stockage mal adaptées ; 

la circulation d’engins peut entraîner le tassement des horizons pédologiques. 

DANS LE CADRE DU PROJET DE REAMENAGEMENT 

Les opérations de déstockage et de remise en place de la terre végétale qui auront lieu pourraient 

entraîner des bouleversements affectant les qualités du sol. 

Ces opérations sont, en effet, susceptibles d'apporter les modifications suivantes : 

la remise en place de la terre végétale peut être à l'origine d'engorgement, d'empierrement ou de 

tassement excessif (effet direct) ; 

la circulation des engins peut entraîner le tassement des horizons pédologiques. 

Les sols reconstitués peuvent atteindre après 3 à 4 ans la qualité des sols en place. Mais, le soin apporté 

aux travaux de reconstitution (absence de compactage de la terre végétale, drainage correct…) 

détermine en grande partie le succès d’une revégétalisation. 

Un certain nombre de précautions permettront cependant de limiter ces inconvénients. 

2-2-3 EFFETS SUR LA STABILITE DES TERRAINS 

2-2-3-1 A L’INTERIEUR DU SITE 

DANS LE CADRE DES OPERATIONS D’EXPLOITATION 

Les opérations de décapage, ainsi que le traitement des matériaux n’ont et n'auront pas d’effet sur la 

stabilité des sols riverains. 

Les risques d’instabilité existeront notamment en raison de la profondeur de la fouille répartie en 

plusieurs gradins de 5 à 7 mètres de hauteur. 

De plus, le recours à des tirs de mines pourrait, si aucune précaution n’était prise, avoir des 

conséquences sur la stabilité des terrains voisins (cf. § 2-2-3-2 suivant). 

DANS LE CADRE DU REAMENAGEMENT 

Une partie des fronts résiduels sera talutée à 45° maximum à l’aide des fines de sciage. L’autre partie 

sera purgée et laissée en l’état, avec la création de micro-falaises (quelques mètres de hauteur), de 

falaises ne dépassant pas 15 mètres, par suppression des banquettes intermédiaires (pour l'avifaune 

rupestre) et de zones d’éboulis. 

Associés à la revégétalisation de la zone, ces aménagements assureront la stabilité des fronts et de 

l'ensemble des terrains à long terme. 


REGLEMENTATION SUR LES TIRS DE MINES 

Susceptibles d'engendrer des dégâts au niveau des murs des constructions et des infrastructures 

voisines, les vibrations induites par les tirs de mines sont soumises à un cadre administratif. Le critère 

à prendre en compte est alors la vitesse particulaire, composante de l'équation décrivant la cinétique 

du mouvement vibratoire. 

C'est ainsi que l'Arrêté Ministériel du 22 septembre 1994 modifié stipule que les tirs de mine ne doivent 

pas être à l'origine de vibrations susceptibles d'engendrer dans les constructions avoisinantes des 

vitesses particulaires pondérées supérieures à 10 mm/s mesurées suivant les trois axes de la 

construction (on entend par constructions avoisinantes les immeubles occupés ou habités par des 

tiers ou affectés à toute autre activité humaine et les monuments). 

La fonction de pondération du signal mesuré est une courbe continue définie par les points 

caractéristiques suivants : (cf. courbe de l'Arrêté du 22 septembre 1994) 

BANDE DE FRÉQUENCE (EN Hz) PONDERATION DU SIGNAL 

1 5 

5 1 

30 1 

80 3/8



2-2-3-2 EN PERIPHERIE DU SITE 

DANS LE CADRE DE LA CARRIERE ACTUELLE 

Des mesures de vibrations ont été réalisées par la société les 20 juin, 22 et 29 août 2011, au niveau de 

l'habitation de M. Aubert située à 150 m au Nord-est de la ligne de tir. 

Campagne 

de 

mesures 

20/06/11 

ENCEM 

A 9h45 

22/08/11 

A 13h47 

29/08/11 

A 15h15 

Point de 

mesure 

Habitation 

de M. 

Aubert 

Charge 

unitaire 

(kg) 

39,9 kg 

30 kg 

29,9 kg 

Axe 

R : Vitesse radiale V : Vitesse verticale T : Vitesse transversale 

Annexe : Rapports de mesures de vibrations 

Tableau : Mesures de vibrations sur la ferme 

Fréquence 

associée 

(Hz) 

Vitesse 

maximale 

pondérée 

(mm/s) 

R 39,3 4,19 

V 56,8 5,33 

T 28,4 6,47 

R 30,1 2,57 

V 64 2,54 

T 51,2 1,36 

R 28,4 5,04 

V 20,4 4,06 

T 28,4 2,19 

Valeur 

limite 

d'après 

l'arrêté du 

22/09/94 

(mm/s) 

Ces contrôles ont montré que, sur l’habitation instrumentée, les niveaux vibratoires des tirs sont 

inférieurs à la limite réglementaire de 10 mm/s pour des tirs standards à 30 kg et pour un tir 

exceptionnel à 40 kg. 

DANS LE CADRE DU PROJET D'EXPLOITATION 

Les données nécessaires à la rédaction de ce chapitre ont été en partie extraites de : TRITSCH J.J., 

Impact sur l’environnement des tirs à l’explosif dans les carrières à ciel ouvert – rapport final, INERIS, 

1997. 

Rappelons que les tirs de mine seront réalisés de façon ponctuelle : 

en moyenne 1 à 2 fois par mois, pour les découpes primaires de blocs bruts ; 

et 3 à 4 fois par an, pour l’abattage des zones stériles (zones du gisement présentant des défauts 

ou des fissurations). 

Le risque potentiel d’instabilité pourrait provenir des tirs de mines réalisés sur le site dans le cadre des 

opérations d’extraction. 

Note : Réglementation applicable aux tirs de mines 

Thème 1 – Topographie, sols et sous-sols 39 

10



ENCEM 

o Généralités sur l’estimation des niveaux vibratoires 

NOCIVITE DES VIBRATIONS 

Le critère de nocivité des vibrations est essentiellement technique, c’est-à-dire lié aux dégâts qu’elles 

sont susceptibles d’occasionner sur les constructions. 

Dans le domaine des vibrations du sol provoquées par les tirs de mine, les deux paramètres les plus 

significatifs vis-à-vis des effets nocifs sur les constructions sont la vitesse particulaire maximale et la 

fréquence associée à cette vitesse. 

A savoir que les vibrations dues aux tirs de mines sont d’autant plus nocives pour les constructions 

présentes dans l’environnement que leur vitesse particulaire est importante. Pour une vitesse particulaire 

donnée, les effets induits sur les structures dépendront alors de la fréquence de la sollicitation. 

LOI D’AMORTISSEMENT 

Le niveau vibratoire est généralement bien corrélé avec la distance au tir et la charge totale mise à feu 

(charge unitaire). Ce fait est connu sous la dénomination de « loi d’amortissement » : 

Où : 

Vmax = K ( D / Q ß ) -α 

Vmax est la vitesse particulaire maximum, en millimètres par seconde ; 

K est un coefficient intrinsèque au site (géologie, topographie, …) ; 

D est la distance entre le point de tir et le point de mesure, en mètres ; 

Q est la charge unitaire (charge minimale par numéro de retard), en kilogrammes ; 

α est un exposant de facteur d'amortissement ; 

ß est un exposant de facteur de charge. 

La loi d'amortissement permet ainsi d'évaluer la relation qui relie la distance entre les tirs et les 

constructions et la charge unitaire qu'il convient d'adopter pour demeurer en dessous du seuil de 

nuisance que l'on s'est fixé. 

Comme base de la prévision, on retient la valeur limite supérieure d'amortissement correspondant à un 

seuil statistique de sécurité donné (en général, on retient le seuil de 95 %). 

Pour un site donné, les valeurs de K, α et ß sont particulières ; elles doivent être établies par calcul de 

régression à partir d'une base statistique de mesures. 

Les valeurs courantes résultant de nombreuses observations sont : 

1 200 < K < 6 000 

1,3 < α < 2,1 

0,4 < ß < 0,6 

Bien que l'ensemble des paramètres soit influencé par les conditions locales et les caractéristiques du tir, 

on remarque que : 

V est directement liée à la charge unitaire (charge qui détonne dans un intervalle de temps 

compris entre 0 et 3 millisecondes) ; 

ß et K sont assez sensibles au mode d'amorçage (la détonation initiée en fond de trou et 

l'amorçage ponctuel diminuent K et ß, donc diminuent V) ; 

α paraît plus lié aux caractéristiques mécaniques de la roche, à son état de fracturation, à la 

présence ou non d'eau dans les fractures..., qu'aux paramètres de tir. 

Notons que le type d'explosif ne semble pas avoir une influence, à énergie massique égale, sur les effets 

sismiques. 




On peut ainsi déterminer la charge unitaire d'explosif à mettre en œuvre pour ne pas dépasser 

cette vitesse particulaire maximale autorisée à une distance donnée, ce à 95 % de chances de ne 

pas s'écarter de la prévision. 

ENCEM 

o Estimation des vitesses particulaires aux habitations les plus proches 

PRINCIPE DE CALCUL 

En l’absence de l’établissement d’une loi d’amortissement propre au site, il est possible d’estimer à partir 

d’une formule empirique les vitesses particulaires maximales à une distance donnée du point de tir. 

Il s’agit de la « loi de Chapot » obtenue statistiquement par P. Chapot sur de nombreux chantiers de 

travaux publics (Laboratoire Central des Ponts et Chaussées) : 

RESULTATS DE LA SIMULATION 

Les simulations ont été réalisées à l’aide du logiciel de surveillance des vibrations produit par le Groupe 

Minage. Il utilise la loi d’amortissement moyenne définie par Chapot. 

Ont été retenues pour les simulations les charges unitaires suivantes : 

pour l’extraction des blocs bruts (découpe primaire) : tir unique avec des charges unitaires 

maximales de 1 kg et une charge maximale totale de 30 kg ; 

pour l’extraction des stériles : tir séquentiel avec des charges unitaires de 1 kg et des charges 

maximales totales de 30 kg. Pour ces tirs, un plan de minage est défini et l’utilisation de 

microretards est systématique, ce qui permet de séquencer l’opération de minage en plusieurs tirs 

dont la charge unitaire ne dépasse pas 1 kg. 

Ainsi, avec les plans de tir standard et maximal, les vitesses particulaires seraient de : 

Distance [Point 

de tir - Point de 

mesure] 

(en m) 

Vitesse particulaire maximale (mm/s) 

estimée à partir de la loi de Chapot moyenne 

Extraction des blocs 

bruts 

Tir unique 

Charge 30 kg 

Extraction des blocs 

bruts 

Tir unique 

Charge 40 kg 

Extraction des 

stériles 

Tir séquentiel 

Charge 1 kg 

50 46,60 60,49 2,19 

100 13,41 17,37 0,63 

120 9,66 12,51 0,45 

150 6,46 8,37 0,30 

200 3,85 4,99 0,18 

250 2,58 3,34 0,12 

300 1,86 2,40 0,09 

500 0,74 0,96 0,03 




CONCLUSION 

Avec le plan de tir standard concernant l'extraction des stériles, la vitesse particulaire de 10 mm/s est 

respectée au-delà d’un rayon de 25 mètres depuis la ligne de tirs. Ainsi les effets liés aux vibrations 

seront limités au site. 

Avec les plans de tir standard et maximal concernant l'extraction des blocs bruts, la vitesse particulaire 

de 10 mm/s serait respectée au-delà d’un rayon de 140 mètres depuis la ligne de tirs pour une charge à 

40 kg et 120 mètres dans la plupart des cas avec une charge à 30 kg. 

Or, les plus proches constructions, situées à proximité des limites Nord et Est sont présentes à des 

distances inférieures : 

ENCEM 

Constructions 

Distance à la limite 

cadastrale (m) 

Habitation de M. Aubert au Nord-est 17,5 

Bâti parcelle 147 28 

Habitation parcelle 220 15 

Habitation parcelle 225 31 

La société devra donc adapter son plan de tir à l’approche de ces secteurs (cf. § 2-3-5 Mesures 

concernant la stabilité). 

DANS LE CADRE DU REAMENAGEMENT 

Le talutage partiel des fronts résiduels en fin d’extraction conduira à leur stabilité et, par conséquent, à la 

stabilité des terrains avoisinants. Les risques concernant les terrains périphériques seront donc réduits. 

La stabilité des terrains voisins sera également assurée par le maintien d’une bande de terrain non 

exploitée d’au moins 10 mètres de large en périphérie de site. 

2-3 MESURES DE PROTECTION DES SOLS 

2-3-1 GESTION DES HYDROCARBURES ET DES HUILES 

Toutes les dispositions sont prises pour éviter tout écoulement accidentel d'hydrocarbures et d'huiles. 

Elles seront maintenues voire améliorées dans le cadre de la future autorisation. 

Dans le cas du site de La Bresse, les mesures de prévention sont : 

le personnel du site est formé à la gestion des hydrocarbures ; 

les stockages de carburants sont effectués dans des cuves sur rétention et au-dessus de 

surfaces imperméables ; 

le stockage des huiles est effectué dans des fûts, positionnés sur des bacs de rétention étanche 

et de capacité suffisante disposé sur une aire étanche (dans l'atelier) ; 

le ravitaillement des engins est réalisé sur une aire étanche bétonnée reliée à un bac 

décanteur/déshuileur régulièrement vidangé par un récupérateur agréé. Le pistolet de 

remplissage est équipé d’un dispositif anti-débordement ; 

les opérations d’entretien et de réparation des engins sont réalisées en Full Service au droit de 

l’aire étanche reliée à un séparateur d'hydrocarbures, dans l'atelier (les intervenants évacuent 

les déchets générés par l’entretien ou la réparation) ; 

les engins et véhicules amenés à circuler sur le site subiront des entretiens réguliers afin de 

prévenir les fuites (carburants, huiles). 




En cas d’accident, les consignes sont : 

toute fuite sur un engin ou un véhicule entraînera l’arrêt et la réparation immédiate de celui-ci. 

Les matériaux souillés seront évacués du site par une société agréée ; 

en cas de pollution et/ou d’incendie, un plan d’intervention sera activé par la société en vue de 

prévenir rapidement les services de secours (pompiers) et les services compétents (Préfecture, 

DREAL, ARS). 

Des matériaux absorbants (kit anti-pollution) seront disponibles dans l’atelier, à proximité du stock 

d’huiles, et dans chaque engin afin de limiter toute expansion/propagation d’une pollution accidentelle 

(fuite d’hydrocarbure). L’exploitant donnera à son personnel des consignes d’intervention précises pour 

lutter contre une éventuelle pollution susceptible de contaminer les sols puis les eaux. 

2-3-2 MESURES CONCERNANT LES RISQUES DE POLLUTION PAR DES TIERS 

Le principal risque de pollution des sols serait consécutif à des dépôts illicites. Les eaux de pluie tombant 

sur le site pourraient, par lessivage, entraîner une partie des éléments solubles des déchets, 

occasionnant un risque de pollution du sol puis de l’aquifère. 

Pour lutter contre les décharges sauvages et le déversement de matériaux ou produits susceptibles de 

porter atteinte à la qualité des milieux, la société a mis en place des dispositifs visant à interdire l'accès 

au site. Ces dispositifs seront maintenus voire étendus dans le cadre du projet : 

une barrière aux entrées du site, fermée en dehors des horaires d'ouverture ; 

des panneaux interdisant à quiconque de pénétrer dans l'enceinte du site ; 

des merlons et/ou clôtures ceinturant le site ; 

une personne présente en permanence sur le site aux heures de travail. 

Les mesures prises pour la protection des sols assureront également la protection des eaux (cf. thème 

relatif aux eaux). 

2-3-3 GESTION DES APPORTS DE MATERIAUX EXTERIEURS 

2-3-3-1 MATERIAUX EXTERIEURS DESTINES AU RECYCLAGE 

Rappelons que deux types de matériaux seront valorisés, sur le site, par la société : 

des matériaux extérieurs provenant des ateliers de taille et de sciage de la société Graniterie 

PETITJEAN et, dans une moindre mesure, des ateliers de la société DEMANGE. Il s’agira 

uniquement de matériaux inertes – chutes de sciage (bordure, monument funéraire, …) - 

nommées dans le Code de l'environnement (art R-541-8 annexe II) sous la rubrique 01 04 13 

"déchets provenant de la taille et du sciage des pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 

04 07 3 "; 

les rebus d'extraction issus uniquement du site (blocs de granite, chutes, …). Cette valorisation 

ne concerne que les 5 à 10% de gisement stérile ne pouvant être valorisés en roche 

ornementale ou en matériau d’enrochement. 

Les matériaux issus du site ne sont pas soumis à une réglementation particulière, ils entrent dans le 

champ d'application de la rubrique 2515. 

3 Rubrique 01 04 07* "déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des 

minéraux non métallifères". 

ENCEM 




Concernant les chutes d'ateliers de taille, l’exploitant respectera les procédures d’admission des 

matériaux inertes fixées par l’arrêté du 6 juillet 2011 4 à savoir : 

1 - Avant la livraison ou au moment de celle-ci, ou lors de la première d'une série de livraisons 

d'un même type de déchets, l'exploitant demande au producteur des déchets un document 

préalable indiquant : 

o le nom et les coordonnées du producteur des déchets, des éventuels intermédiaires, 

du ou des transporteurs et, le cas échéant, leurs numéros SIRET ; 

o l'origine des déchets ; 

o le libellé ainsi que le code des déchets, en référence à la liste des déchets figurant à 

l'annexe II de l'article R. 541-8 du code de l'environnement ; 

o la quantité de déchets concernée. 

Ce document est signé par le producteur des déchets et les différents intermédiaires le cas 

échéant. 

La durée de validité du document précité est d'un an au maximum. 

Un exemplaire original de ce document est conservé par l'exploitant pendant au moins trois ans 

et est tenu à la disposition de l'inspection des installations classées. 

Dans le cadre du projet, ceci ne concernera que les chutes de sciage issues de la 

société DEMANGE. 

2 - Avant d'être admis, tout chargement de déchets fait l'objet d'une vérification des documents 

d'accompagnement par l'exploitant de l'installation. 

Un contrôle visuel des déchets est réalisé par l'exploitant à l'entrée de l'installation et lors du 

déchargement du camion afin de vérifier l'absence de déchet non autorisé. 

3 - En cas d'acceptation des déchets, l'exploitant délivre un accusé d'acceptation au producteur 

des déchets en complétant le document prévu à l'article 4 de l'arrêté par les informations 

minimales suivantes : 

o la quantité de déchets admise, exprimée en tonnes ; 

o la date et l'heure de l'acceptation des déchets. 

4 - L'exploitant tient à jour un registre d'admission, éventuellement sous format électronique, 

dans lequel il consigne pour chaque chargement de déchets présenté : 

o la date de réception, la date de délivrance au producteur de l'accusé d'acceptation des 

déchets ; 

o le nom et les coordonnées du producteur des déchets et, le cas échéant, son numéro 

SIRET ; 

o le libellé ainsi que le code déchets, en référence à la liste des déchets figurant à 

l'annexe II de l'article R. 541-8 du code de l'environnement ; 

o la quantité de déchets admise, exprimée en tonnes ; 

o le résultat du contrôle visuel et, le cas échéant, celui de la vérification des documents 

d'accompagnement ; 

o le cas échéant, le motif de refus d'admission. 

Ce registre est conservé pendant au moins trois ans et est tenu à la disposition de l'inspection des 

installations classées. 

4 

Arrêté relatif aux conditions d'admission des déchets inertes dans les installations relevant des rubriques 2515, 2516 et 2517 de la 

nomenclature des installations classées. 

ENCEM 




2-3-3-2 MATERIAUX INERTES EXTERIEURS DESTINES A LA REMISE EN ETAT DU SITE 

L’arrêté ministériel du 22 septembre 1994 modifié (fixant les prescriptions applicables aux exploitations 

de carrières) impose, en cas de remblaiement avec apport de matériaux extérieurs, les prescriptions 

suivantes : 

contrôle et traçabilité des matériaux importés, notamment par l’utilisation d’un bordereau de suivi, 

fourni par la carrière et indiquant : 

ENCEM 

o la provenance des remblais, les dénominations du Maître d’ouvrage et de l’Entreprise 

producteur du matériau et la référence du chantier ; 

o le numéro de camion, la dénomination du transporteur et le nom du chauffeur ; 

o le tonnage ; 

o la nature des remblais et leur acceptation ou leur refus ; 

o la date de mise en remblais et son lieu de stockage ; 

l’exploitant tiendra à jour un registre sur lequel seront répertoriés la provenance, les quantités, les 

caractéristiques des matériaux et les moyens de transport utilisés ; 

un plan de zonage avec une mise à jour par mailles (carré rempli chaque mois) permettra de 

localiser précisément les zones de remblais. 

Le Responsable d’Exploitation s’assurera de l’absence de déchets dans la terre végétale. Dans le cas 

contraire, les déchets indésirables éventuellement présents dans les matériaux inertes seront extraits et 

rejetés dans des bennes disposées à cet effet. Ces derniers seront ensuite acheminés vers les centres 

de traitement adéquats. 

Ces prescriptions seront mises en place pour les apports de : 

terre végétale extérieure ; 

boues de sciage (cf. description dans la demande d'autorisation, § 10 – Stockage des 

boues de sciage). 

2-3-4 MESURES CONCERNANT LA CONSERVATION DES SOLS 

Les risques de dégradation des sols concerneront la manipulation des terres de découverte à décaper. 

PENDANT LES TRAVAUX DE DECOUVERTE 

Pendant les opérations de décapage et de transport de la terre végétale : 

le compactage provoqué principalement par le roulement et la circulation de véhicules et 

d'engins à pneus sera évité ; 

les matériaux issus du décapage seront utilisés dès que possible lors des opérations de remise 

en état. 

Durant cette phase des travaux, la structure fine du matériau sera respectée au mieux en : 

évitant autant que possible d'effectuer les travaux de découverte de la couche arable quand 

celle-ci sera très humide ; 

organisant l'opération de décapage par petites unités de surface, ce qui limitera à la fois les 

risques de compactage et de malaxage ; 

organisant la circulation des engins sur des zones déjà décapées. 




PENDANT LE STOCKAGE 

Pendant le stockage, les précautions suivantes seront prises : 

le tassement de la terre végétale sera évité ; 

lors de la constitution des dépôts, le compactage dû au roulement des véhicules transporteurs 

sera limité au maximum. 

En outre, la terre végétale sera réutilisée dès que possible pour la remise en état. 

LORS DU DESTOCKAGE ET DE LA REMISE EN ETAT 

Afin de reconstituer des terrains aptes à être végétalisés, la précaution essentielle que prendra la société 

lors de cette phase des travaux sera, encore une fois, d'éviter le compactage des terres par le poids des 

engins de terrassement, ce qui créerait ultérieurement des imperméabilités gênantes pour les activités 

envisagées. 

Rappelons enfin, qu’en cas de fuite accidentelle d’un engin, les matériaux contaminés seront récupérés 

puis évacués et traités dans les locaux d'une entreprise agréée. 

2-3-5 MESURES CONCERNANT LA STABILITE DES TERRAINS 

Les simulations ont montré que la société devra adapter son plan de tir "extraction de blocs bruts" à 

l’approche des limites Nord et Est. 

Ainsi, à proximité de cette limite, la découpe primaire des blocs sera réalisée, au maximum, par sciage et 

les charges seront adaptées au cas par cas. 

En effet, le retour d'expérience de la société a permis de constater qu'un sciage du gisement dans la 

direction Est-ouest et des tirs orientés Nord-sud permettaient d'être conforme à la limite réglementaire de 

10 mm/s aux habitations les plus proches. 

Chaque tir fait et fera l'objet d'un suivi des vibrations. 

Il est effectué à l’aide de capteurs placés au niveau de l'habitation de Monsieur Aubert (au 14 traverse de 

Grosse Pierre). 

Ainsi, les résultats obtenus permettront à chaque tir d'être ajusté au mieux (orientation, ajustement de la 

charge unitaire, …) si des anomalies étaient constatées. 

De plus, lors de l’exploitation, la stabilité des terrains voisins sera préservée par l’ensemble des mesures 

de protection suivantes : 

maintien d’une bande inexploitée d’au moins 10 m en périphérie de la zone d’exploitation ; 

ENCEM 

hauteur des fronts de taille limitée à 7 m pendant l'exploitation ; 

présence d’une banquette entre les fronts de taille ayant, pendant l’exploitation, une largeur 

minimale de 5 m ; 

respect des plans de tir pour l’extraction à l’aide d’explosifs ; 

purge des fronts de tailles après chaque tir de mine. 


EAUX SUPERFICIELLES 

ET SOUTERRAINES

Ruisseau du Bouchot 

Commune de 

ROCHESSON 

Rivière la Moselotte 

Périmètre des terrains autorisés par 

l’A.P. n°1673/2011 du 20/07/2011, 



Echelle : 1/25 000 

Ruisseau des Bas Rupts 

Ruisseau de Creusegoutte 


RESEAU HYDROGRAPHIQUE 

Commune de 

LA BRESSE 

Commune de 

GERARDMER 

Ruisseau des Hauts Rupts 

Rivière, cours d’eau 

Cours d’eau temporaire 

Plan d’eau 

Réservoir 



Goutte des Ecorces 

Ruisseau Lambexaire 

Ruisseau Chajoux 

Rivière la Moselotte 

Goutte du Haut Rouan 

Goutte du Lac des Corbeaux 

2011 - ENCEM Nancy



Les données concernant l’hydrologie et l’hydrogéologie sont tirées en partie de : 

ENCEM 

Banque de données des masses d’eau : http://www.eau2015-rhin-meuse.fr/; 

Système d’Information sur l’Eau Rhin – Meuse (SIERM) : http://www.rhin-meuse.eaufrance.fr ; 

Portail national d’Accès aux Données sur les Eaux Souterraines (ADES). 

Captages AEP : http://ddaf.vosges.agriculture.gouv.fr/carpp/ 

1-1 CONTEXTE HYDRAULIQUE 

1-1-1 CONTEXTE DU SECTEUR D'ETUDE 

1-1-1-1 RESEAU HYDROGRAPHIQUE 

1 – EAUX SUPERFICIELLES 

Le versant vosgien lorrain a gardé une forte emprunte des glaciations quaternaires. Le modelage du 

relief de cette époque a déterminé les axes de l'actuel réseau hydrographique. Il est écorné par la vallée 

de la Moselle au Sud. 

Les anciennes cuvettes glaciaires sont occupées par des lacs (lac des Corbeaux, lac de Blanchemer, lac 

de Lispach ...) ; les vallées ont été surcreusées par les glaciers quaternaires qui ont laissé après eux de 

nombreux lacs dont certains, aujourd'hui comblés, forment des tourbières ; les ruisseaux latéraux des 

vallées ont généralement un profil longitudinal à forte pente qui démontre qu'ils avaient une plus grande 

compétence sous climat périglaciaire. 

Les rivières locales sont alimentées par ces grands lacs et par les eaux pluviales qui tombent sur les 

sommets des versants et forment les ruisseaux ou les « gouttes ». 

Ce secteur d'étude est essentiellement drainé par la Moselotte et ses rivières tributaires, le Chajoux, le 

Ventron et le Bouchot. 

Le cours d’eau le plus proche du site est un ruisseau temporaire (ou une « goutte »), qui prend 

naissance en contre-bas du site et se jette dans le ruisseau Le Chajoux, alimentant à son tour la rivière 

La Moselotte à hauteur de la commune de La Bresse. 

Illustration : Réseau hydrographique 

La commune de La Bresse se situe dans le bassin élémentaire « Moselle vosgienne ». Neuf masses 

d'eau superficielles y sont recensées, dont un lac. 

1-1-1-2 QUALITE DES EAUX DE SURFACE 

Dans le secteur d'étude, deux masses d'eau superficielles sont concernées : La Moselotte 1 et La 

Moselotte 2. Elles présentent une bonne qualité vis-à-vis des éléments chimiques, biologiques et 

physico-chimiques, mais est de qualité moyenne pour les éléments hydro-morphologiques. 

L’objectif à atteindre est le bon état écologique pour 2015. 

Thème 2 – Eaux superficielles et souterraines 48



Masse d’eau 

superficielle 

ENCEM 

Etat 

chimique 

actuel 

Moselotte 1 Bon 

Eléments 

biologiques 

Données 

manquantes 

Tableau : Etat en janvier 2009 et objectif de la masse d’eau 

superficielle – Directive Cadre européenne sur l’Eau 

Etat écologique actuel 

Eléments 

physicochimiques 

Eléments hydromorphologiques 

Objectif 

Echéance 

retenue 

pour 

atteindre 

l’objectif 

Bon Pas bon Bon état 2015 

Moselotte 2 Bon Bon Bon Pas bon Bon état 2015 

Le ruisseau du Chajoux et la Moselotte sont répertoriés comme rivières de première catégorie piscicole. 

Dans le secteur d'étude, trois stations de mesure de la qualité des eaux sont répertoriées (source : 

SIERM) : 

une station de mesure sur la Moselotte, à La Bresse au lieu-dit Haut des Bluches. Cette station 

est fermée depuis le 31/12/2008. Les dernières données disponibles datent donc de 2008 ; 

une station sur le Chajoux au lieu-dit Les Bas Viau. Aucune donnée n'est disponible ; 

une station "Saulxure-sur-Moselotte" sur la commune de Thiéfosse. Elle dispose de données 

entre 2001 et 2010. 

Afin de comparer la qualité des eaux de la Moselotte, entre l'amont et l'aval du rejet du ruisseau du 

Chajoux (ruisseau recevant les eaux issues du site), seules les données de 2008 pouvaient être 

exploitées. Notons qu'en 2008, la carrière était en activité. 

Légende 

Tableau : Qualité générale de La Moselotte en 2008 (Stations de La Bresse et de Saulxuresur-Moselotte) 

- http://www.rhin-meuse.eaufrance.fr 

Stations de mesures 

Amont rejet du Chajoux 

Haut des Bluches à La Bresse 

Aval rejet du Chajoux 

Saulxure-sur-Moselotte 

Qualité Générale en 2008 1B 1B 

• O2 dissous % (percentile 90) 88 88 

• O2 dissous mini. en mg/l 9,1 8,4 

• DBO5 (percentile 90) 1,9 2,5 

• DCO (percentile 90) 23 10 

• NH4+ (percentile 90) 0,06 0,09 

Classe de qualité 

Qualité 

Générale 

Oxygène dissous 

en mg/l 

Oxygène 

dissous 

en % de 

saturation 

DBO5 en 

mg/l d'O2 

DCO en mg/l 

d'O2 

NH4+ en 

mg/l 

Trés bonne 1A >= 7 >=90 8 

On constate sur l'année 2008, une amélioration de la qualité entre l'amont et l'aval de la Moselotte. 

Globalement, les données de la station aval de Saulxure-sur-Moselotte présentent une eau de qualité 

générale bonne à très bonne entre 2001 et 2010. 




1-1-2 ECOULEMENT DE SURFACE AU DROIT DU SITE 

Le versant droit du Chajoux, sur lequel se trouve le site, donne naissance à quelques « gouttes » qui se 

jettent dans la rivière. Il n'y a pas de circulation d’eau notable à proximité du site, à l'exception d'une de 

ces « gouttes » située en contrebas de l’emprise étudiée et alimentée, en partie, par les eaux de 

ruissellement du site, après décantation. 

On note également la présence de deux plans d'eau situés dans l'emprise du projet sur les parcelles 

AS 66 et AS 244. Ces derniers sont alimentés par les eaux de ruissellement et par des sources. Ils 

servent de réserve pour l'alimentation des besoins en eaux du site. Sur le site, les eaux de ruissellement 

sont collectées et traitées avant rejet au milieu naturel, par 7 bassins de décantation en série. 

Notons également que le site n'est pas sur le même bassin versant que le ruisseau de 

Creusegoutte qui alimente le ruisseau du Bouchot et qui est répertorié comme zone humide 

remarquable (courrier du 02/11/11 de la DDT – service études et prospective territoriales). 

1-2 EFFETS SUR LES EAUX SUPERFICIELLES 

Les effets que pourrait occasionner l’exploitation sur les eaux superficielles sont d’ordre : 

Hydrodynamiques : augmentation des coefficients de ruissellement des sols ; 

ENCEM 

Hydrochimiques : présence éventuelle de matières en suspension et/ou d’hydrocarbures. 

En l’absence de mesures et de contrôles, les risques théoriques de pollution des eaux proviendront : 

des stockages d’hydrocarbures et d’huiles ; 

des opérations d’entretien et de ravitaillement des engins ; 

de la réserve d’hydrocarbures dans les réservoirs des engins (collision, défaillance, …) et du 

groupe électrogène de l’installation de traitement ; 

de la présence d’une fosse septique ; 

des apports de matériaux extérieurs sur le site dans le cadre des activités de recyclage et de 

remblayage ; 

d'un défaut de décantation des eaux de ruissellement issues des précipitations et de 

l'alimentation du fil diamanté utilisé pour le sciage des blocs ; 

du dépôt sauvage de déchets sur le site par des tiers ; 

du stockage et de l'utilisation d'explosifs. 

Les sources éventuelles de pollution disparaîtront avec la fin de l’activité. Ce risque est donc temporaire. 

1-2-1 EFFETS DANS LE CADRE DES OPERATIONS D’EXPLOITATION 

1-2-1-1 CONSTAT ACTUEL 

Les eaux superficielles présentes sur le site proviennent : 

des eaux météoriques. Ces dernières, lorsqu'elles ruissellent sur le carreau de la carrière, se 

chargent en matières en suspension (voire en trace d'hydrocarbures, s'il y a eu une fuite). Elles 

sont collectées et rejoignent les 7 bassins de décantation avant rejet au milieu naturel. Les 

eaux, en sortie de site, alimentent un ru temporaire qui devient permanent après passage sous 

la RD 486 et rejoignent le ruisseau du Chajoux puis la Moselotte ; 

des eaux de refroidissement du fil diamanté. Ces eaux suivent le même circuit que les eaux 

météoriques car elles sont collectées au niveau du carreau d'exploitation. 

Rappelons que le traitement des matériaux (concassage-broyage-criblage) est effectué à sec ; il n’y a 

donc pas d’eau de procédé. De plus, aucun produit chimique n’est utilisé dans la cadre du processus de 

fabrication (procédé mécanique). 


Vue des BD 6 et 7 

Carrière 

Vue de la zone de collecte des eaux de ruissellement sur 

le carreau de la carrière 


CIRCUIT DES EAUX 

BD 1 

382 m 2 

BD 

32 m 2 

49 m 2 

16 m 2 

20 m 2 

BD 2 

BD 3 

BD 4 

BD 5 

Conduit plastique 

Bassin de décantation 

BD 6 BD 7 

133 m 2 

220 m 2 

Vue du BD 1 

Vue des BD 2 et 3 

Rejet milieu naturel 

2011 - ENCEM Nancy



VERIFICATION DU DIMENSIONNEMENT DES BASSINS DE DECANTATION 

Sur le site, les eaux de ruissellement sont donc collectées et traitées avant rejet au milieu naturel, par 7 

bassins de décantation en série. La surface unitaire de chaque bassin est présentée ci-dessous : 

ENCEM 

A - GENERALITE ET METHODOLOGIE 

Bassin Surface Volume 

1 382 m² 800 m 3 

2 32 m² 

3 49 m² 

4 16 m² 

5 20 m² 

6 133 m² 

7 220 m² 

150 m 3 

Total 852 m² 950 m 3 

Le dimensionnement des bassins de décantation est calculé comme suit : 

V (m 3 ) = T (s) x Q (m 3 /s) 

où Q est le débit d'entrée et T le temps de séjour de la particule dans le bassin. 

Illustration : Circuit des eaux 

Le débit correspondant à une pluie décennale engendré par le ruissellement des eaux à l'intérieur d’un 

bassin versant peut être calculé à partir de la formule de CAQUOT : 

Avec : 

Q : débit (en l/s), 

α 

β 

Q = K I C 

A 

m 

I : pente moyenne des terrains (en %), 

C : coefficient de ruissellement, 

A : surface du bassin versant (en ha), 

γ 

m : coefficient correcteur climatologique (fonction paramètre local d'intensité d'averse (b)) et de 

cheminement hydraulique, 

K, α, β, γ : coefficients propres à la zone géographique considérée et à la période de retour de 

la pluie. 

Le temps de séjour minimal nécessaire à la décantation d’une particule dans le bassin est défini par le 

calcul suivant : 




La vitesse de sédimentation de la particule est calculée par la formule de Stockes : 

ENCEM 

avec d1 : masse volumique de la particule 

d2 : masse volumique du fluide 

g : accélération de la pesanteur 

D : diamètre de la particule 

μ : viscosité du fluide 

Le temps de séjour doit bien entendu être supérieur au temps de décantation de la particule. Celui-ci est 

calculé à partir de la vitesse de décantation de la particule, appliquée à la hauteur d'eau dans le bassin. 

La contenance minimale du bassin doit être telle que le temps nécessaire au renouvellement du volume 

de fluide contenu dans le bassin soit supérieur au temps de séjour calculé. 

B - CAS DU SITE DE LA BRESSE 

Dans le cas présent, les données d'entrée sont les suivantes : 

Temps de retour de la pluie : 10 ans 

Dimension minimale des particules à décanter : 63 µm (taille en dessous de laquelle aucune 

décantation naturelle n'est possible) 

Densité des particules : 2,4 

Coefficient de ruissellement : 0,6 

Pour une période de retour de 10 ans, compte tenu de la zone géographique concernée, les paramètres 

de pluie sont les suivants : 

K = 1,43 

α = 0,29 

β = 1,19 

γ = 0,8 

Le paramètre local d'intensité d'averse (b) est égal à -0,75 à Strasbourg. 

Débit d’entrée dans le bassin : 

Les paramètres I, A et L sont : 

I = 2,5% 

A = 3,5 ha 

L = 200 m 

Vitesse de sédimentation : 

d'où Q ≈ 1 000 l/s 

Compte tenu de la densité des particules, la vitesse de sédimentation est de 0,275 cm/s. 

Temps de séjour : 

Pour sédimenter dans une tranche d’eau de 2 m, le temps de séjour minimal de la particule dans les 

bassins est d’environ 12 minutes. 



Route du droit PRE SEC 


1 

1 

Emprise globale du projet 

LE MESSIEU 

Point de localisation des mesures de pH 

et de conductivité 


Source : Photo aérienne issue de géoportail.fr datée de 2010 


LOCALISATION 

DES MESURES DE PH 

ET CONDUCTIVITE 

3 

2 

4 


RD n°486 

LAMBEXAIRE 

2011 - ENCEM Nancy



ENCEM 

C - CONCLUSION 

Le volume théorique minimal du bassin nécessaire est de 735 m 3 . Or, dans le cas présent, le volume 

disponible sur le site au niveau des 7 bassins est de l’ordre de 950 m 3 , ce qui est donc largement 

suffisant pour assurer la décantation des particules fines. 

On notera qu'à lui seul, le bassin n°1 en fond de fouille (800 m 3 ) permet d’assurer une première 

décantation des fines contenues dans les eaux. 

QUALITE DE L'EAU EN SORTIE DE SITE 

La société réalise régulièrement une analyse d'eau en sortie de site, afin de vérifier l'efficacité du 

système de décantation. La dernière est présentée ci-dessous. 

Tableau : Analyse des eaux en sortie du bassin de décantation n°7 

Date du prélèvement 15/02/2011 Unités 

Analyse des paramètres physico-chimiques 

Spécifications 

Arrêté du 22/09/94 Conformité 

pH 7,15 - 5,5 à 8,5 Conforme 

Matières en Suspension 31 mg/l < 35 mg/l Conforme 

Demande Chimique en Oxygène 33 mg/l < 125 mg/l Conforme 

Hydrocarbures totaux



Tableau : Mesures pH et conductivité (ENCEM 14/09/11) 

Point de mesure pH Conductivité (µS/cm) 

Hors site 1 - Source au Nord du site 7,4 740 

Site 

2 - Carreau de la carrière 8,37 286 

3 - Bassin de décantation 5 6,3 269 

4 - Bassin de décantation 6 7,1 270 

Les résultats de pH et de conductivité montrent que le site n'est pas concerné par le phénomène de 

drainage rocheux acide 5 . En effet, les eaux d'exhaure du site ont un pH supérieur à 5,5 et une 

conductivité inférieure à 500 µS/cm. 

A titre de comparaison, le point de mesure n°1 a été fait en amont de la carrière, dans le milieu naturel. 

Le pH est quasi neutre, mais la conductivité est 2,6 fois plus élevée que sur le site. 

1-2-1-2 DANS LE CADRE DU PROJET 

EFFETS HYDRODYNAMIQUES 

L’élargissement et l'approfondissement de l’excavation vont accroître le volume d’eau ruisselée. 

Ce phénomène est en partie dû à la disparition du couvert végétal ainsi qu’à la diminution de l’épaisseur 

du gisement. Ainsi, les eaux météoriques tombant au droit de la carrière et les eaux de ruissellement ne 

sont plus soumises à l’évapotranspiration et mettent moins de temps à rejoindre le réseau 

hydrographique. 

Comme c'est le cas pour la carrière actuelle, les eaux seront collectées et traitées dans le réseau de 

bassins de décantation suffisamment dimensionnés (cf. § 1-2-1-1 Constat actuel). Le bassin de 

décantation n°1 présent sur le carreau suivra l'évolution du carreau d'exploitation : il sera régulièrement 

déplacé afin de capter au mieux toutes les eaux pour une première décantation avant de rejoindre le 

réseau des autres bassins de décantation. Lors de la 4 ième phase, les bassins 2 à 5 seront déplacés sur 

le carreau car les précédents seront situés à une cote supérieure. Trois nouveaux bassins seront alors 

créés. 

Ainsi, au regard des mesures mises en place par la société, ces effets directs et temporaires sur 

les eaux superficielles dans le cadre du projet seront faibles. 

EFFETS HYDROCHIMIQUES 

Les eaux de pluie ruisselant sur la carrière peuvent se charger en matières en suspension et pourraient 

potentiellement présenter des traces d’hydrocarbures en provenance des engins. 

Cependant, la carrière de La Bresse présente peu de risque du point de vue de la qualité des eaux car 

elle ne génère pas d’eau de procédé. Concernant le risque de pollution par des hydrocarbures, il est 

fortement limité par les mesures déjà en place (cf. § 3 suivant). 

De plus, les eaux de ruissellement tombant au droit du carreau de la carrière et de la plate-forme de 

traitement (principales sources de particules fines) continueront d’être recueillies dans le réseau de 

bassins de décantation. 

Comme pour la carrière actuelle, et au regard des mesures mises en place par la société, les 

effets sur les eaux superficielles, directs, indirects et temporaires dans le cadre du projet, seront 

faibles. 

De plus, étant déconnecté hydrauliquement du bassin versant de la Rivière Le Bouchot, le projet 

n'aura pas d'effet sur cette vallée et sur sa Zone Humide Remarquable. 

5 

Référence à la circulaire du 22/08/2010 relative à la définition des déchets inertes pour l'industrie des carrières au sens de l'arrêté 

du 22/09/1994 relatif aux exploitations de carrières et aux industries de premier traitement. 

ENCEM 




1-2-2 EFFETS APRES EXPLOITATION 

Le carreau d’exploitation et certains fronts seront en partie remblayés à l’aide des stériles d’exploitation 

et de boues de sciage recouverts de terre végétale. 

Ces matériaux de remblais, une fois déversés, subiront un léger compactage sous l’effet de leur poids. 

Ce compactage restera toutefois modéré. Après réaménagement final du site, le sol sera restitué sur une 

partie de la carrière, ce qui permettra d’assurer la filtration des eaux météoriques. 

Le modelage de la carrière, associé à la végétalisation, permettra au site de retrouver un régime 

d’infiltration se rapprochant de l’état initial. 

Le réaménagement du site comprendra, entre autres, la mise en place de mares, notamment au niveau 

des bassins de décantation, qui continueront à réceptionner une partie des eaux météoriques. 

De plus, les sources éventuelles de pollution disparaîtront avec la fin de l’activité. Ce risque est 

donc temporaire, à l'exception du risque de décharge sauvage. 

1-3 MESURES DE PROTECTION DES EAUX SUPERFICIELLES 

Les mesures à mettre en place pour la préservation des eaux superficielles seront les mêmes que celles 

nécessaires à la protection des eaux souterraines. Elles sont détaillées dans le paragraphe 3 suivant : 

Mesures de protection des eaux superficielles et souterraines. 

2-1 CONTEXTE HYDROGEOLOGIQUE 

2-1-1 HYDROGEOLOGIE LOCALE 

ENCEM 

2 – EAUX SOUTERRAINES 

Une seule masse d’eau souterraine concerne le territoire communal de La Bresse, sur le bassin 

élémentaire « Bruche - Mossig ». 

Masse d’eau 

souterraine 

Socle 

Vosgien 

Type de 

masse d’eau 

District de 

rattachement 

Tableau : Etats en janvier 2009 et objectif de la masse d’eau 

souterraine – Directive Cadre européenne sur l’Eau 

Etat actuel 

Qualitatif Quantitatif 

Objectif 

d’état retenu 

Echéance 

définie pour 

atteindre 

l’objectif 

Socle Rhin Bon Bon Bon état 2015 

Dans le contexte géologique présent, les eaux infiltrées percolent ou s'accumulent dans trois types de 

réservoirs : 

sur les versants : au sein des formations superficielles et des roches fissurées ; 

en amont des principales vallées : dans les cuvettes de surcreusement glaciaire ; 

dans les vallées : au niveau des alluvions. 

Dans le secteur d'étude, seules les formations de versants et les alluvions des vallées sont représentées. 


427 




319 

2’ 

1’ 

405 

406 


66 

67 

3 

244 

667 

70 

69 

68 

656 

71 

254 

325 

791 

73 

74 

3’ 

82 

72 

75 

252 

253 

246 

718 

243 

76 

242 

241 

604 

329 

334 332 738 

81 

80 

77 

2 

245 

79 

247 

78 

250 

4’ 

251 

236 

249 

248 


713 

715 

235 

716 

92 

229 

94 

PRE SEC 

1 

RD n°486 

4 

LAMBEXAIRE 

128 

127 

1080 

1081 

1077 

1076 

990 

1085 

1056 

1144 

250 

1’ 

DROIT D’EAU 

ETAT INITIAL 







2 . Local du personnel -Société 

Graniterie Petitjean 



Sources 





Réservoir 





2011 - ENCEM Nancy



SUR LES VERSANTS 

Une partie des eaux accumulées sur les sommets et les hauts de versant est libérée par de nombreuses 

sources, largement utilisées pour l'alimentation en eau potable des communes. 

Favorisée par le couvert végétal forestier, la morphologie des versants et l'importance de la couverture 

de formation superficielle même sur forte pente, l'infiltration est relativement importante. Les eaux 

pénètrent à une profondeur variable selon l'épaisseur des formations superficielles (1 à 10 m) et la 

profondeur de la fracturation du substrat (de quelques mètres à plusieurs dizaines de mètres). 

A la suite de cette infiltration, la percolation alimente de nombreuses sources. La plupart de ces sources 

ont un débit d'étiage inférieur à 1 litre/s. 

Les eaux sont généralement pures et très peu minéralisées. 

DANS LES ALLUVIONS 

Dans les principales vallées, les alluvions ont des épaisseurs suffisantes pour constituer d'importants 

réservoirs aquifères. Utilisables après traitement, ces eaux doivent être régulièrement surveillées en 

raison de la vulnérabilité de ces nappes à la pollution par les eaux usées des agglomérations et des 

établissements industriels. 

2-1-2 USAGE DES EAUX SOUTERRAINES 

2-1-2-1 USAGES PRIVES 

ENCEM 

Illustration : Droits d’eau – Etat initial 

















Commune de 

ROCHESSON 


Source La Roche 

Commune de 

LA BRESSE 

Commune de 

GERARDMER 

Réseau La Courbe 

Réseau Le Not 

Source des Planches Réseau Sacerlet 

LOCALISATION 

DES CAPTAGES AEP 




Captage AEP en service 

(source : ddaf.vosges.agriculture.gouv.fr) 

Périmètre de protection rapproché 

Périmètre de protection éloigné 


Echelle : 1/25 000 




2011 - ENCEM Nancy



2-1-2-2 EAU POTABLE 

Le projet est situé en dehors de tout périmètre de protection de captage AEP. 

De nombreux captages destinés à l’Alimentation en Eau Potable (AEP) sont présents sur la commune de 

La Bresse et sur les communes aux alentours. 

Les plus proches sont répertoriés dans le tableau ci-dessous : 

ENCEM 

Commune Source Date DUP* 

Réseau de la 

Courbe 

07/12/1981 

Distance du 

captage par rapport 

à la zone d’étude 

2 250 m au Nord-est 

Réseau le Not 3 500 m à l'Est 

Source des 

planches 

La Bresse 

Réseau du 

Sarcenet 

Source de la 

Roche 

Source Belle 

Hutte 

* DUP : Déclaration d’Utilité Publique 



500 m au Sud-ouest 

6 300 m à l'Est 

Illustration : Localisation des captages AEP 

Pour tous ces captages, les zones d’influence sont distinctes de celles de la zone d’étude. 

2-2 EFFETS SUR LES EAUX SOUTERRAINES 

Les effets que pourrait occasionner l’extraction des matériaux granitiques, au niveau des eaux 

souterraines, sont d’ordre : 

Hydrodynamiques pouvant affecter le débit des sources ; 

Hydrochimiques affectant la qualité globale et les caractéristiques des eaux de source. 

Rappelons que le traitement des matériaux n’est pas de nature à influencer l’hydrodynamisme des 

sources. Aucune eau de procédé n’est utilisée dans le processus de fabrication des granulats. 

2-2-1 CONSTAT ACTUEL 

EFFET HYDRODYNAMIQUE 

La société a noté, en 2007, des anomalies de débits au niveau de la source de la Croix fontaine, sise sur 

la parcelle 247 et de la source sise parcelle 406. Pour assurer l’alimentation en eau potable des 

habitations situées sur les parcelles 667 et 225, un complément d’alimentation a été mis en place par la 

société, depuis la source qui alimente la carrière (sources parcelle 406). 

En 2011, suite à la sécheresse, un complément d’eau a été effectué par les services techniques 

municipaux et ce afin de faire face temporairement à la sécheresse générale. Le remplissage de 

réservoir est prévu avec les services techniques municipaux en cas de besoin. 

EFFET HYDROCHIMIQUE 

A l’heure actuelle, aucun problème concernant des modifications de qualité des eaux n’a été recensé. 




2-2-2 DANS LE CADRE DU PROJET D’EXPLOITATION 

EFFET HYDRODYNAMIQUE 

Le contexte géologique granitique réduit naturellement les risques de pollution liés à l’entrainement de 

produits indésirables dans les aquifères souterrains. De plus, il n'y a qu'une très faible proportion des 

eaux de pluie tombant sur le carreau s’infiltrera compte tenu du caractère massif du gisement. 

Signalons par ailleurs que la carrière est en aval hydraulique des sources sises sur la parcelle 406. Les 

travaux d’exploitation ne seront donc pas de nature à influencer les écoulements de ces eaux 

souterraines. 

En revanche, la carrière est située en amont hydraulique des sources situées sur les parcelles 236 et 

247. Des anomalies concernant les volumes d’eau disponibles au niveau de la première source, 

pourraient être observées. Dans ce cas, la société mettrait en place des mesures pour assurer 

l’approvisionnement de l’habitation concernée (cf. § 3-1-2). 

Concernant les sources sises les parcelles 247 et 406, rappelons qu’un complément d’alimentation existe 

déjà. 

EFFET HYDROCHIMIQUE 

En l’absence de mesures, tout déversement de produit, en particulier des hydrocarbures, à la surface de 

l’exploitation présente et présentera un risque de pollution. 

Rappelons que les eaux s’infiltrant au niveau du site cheminent et chemineront vraisemblablement 

jusqu’aux eaux alimentant les sources voisines ou rejoindront les eaux de ruissellement. 

Dans le cas du site, les polluants potentiels se limitent et se limiteront : 

aux éventuelles fuites d’hydrocarbures nécessaires au fonctionnement des engins, du groupe 

électrogène et des camions circulant sur le site ; 

ENCEM 

aux éventuelles fuites lors des opérations de ravitaillement et d’entretien courant des engins ; 

à la présence de stockages d’hydrocarbures et d’huiles ; 

à un défaut dans la décantation des eaux de ruissellement (eaux chargées en M.E.S.) ; 

à la qualité des boues de sciages et des terres végétales acheminées sur le site pour le 

réaménagement ; 

au stockage et à l'utilisation d'explosifs ; 

aux éventuels déchets déposés par des tiers sur le site. 

Les sources éventuelles de pollution seront les mêmes que pour les sols. Elles disparaîtront avec la fin 

de l’activité. Ce risque est donc temporaire à l'exception du risque de décharge sauvage. 

2-2-3 APRES L’EXPLOITATION 

Le fond de l'exploitation sera situé sous l'exutoire naturel du site. En conséquence, la majeure partie des 

eaux de ruissellement s'écoulera à l'intérieur de l'excavation puis s'infiltrera et rejoindra le réseau 

hydrographique local. 

L'emprise de la carrière, située originellement dans un environnement prairial et forestier, se rapprochera 

après l'exploitation du même environnement (Partie 3 de l’étude d’impact). 

En outre les mesures mises en place pour le contrôle du ruissellement, éviteront une accumulation d'eau 

dans les parties inférieures de l'exploitation. En effet, le modelage de certaines zones avec les stériles et 

les matériaux externes inertes ainsi que la végétalisation permettront au site de retrouver un régime 

d’infiltration garantissant sur le long terme d’une bonne qualité des eaux d’infiltration. 




2-2-4 MODE ET CONDITION D’APPROVISIONNEMENT EN EAU 

Sur le site, les besoins en eau sont liés : 

aux besoins du personnel : 

o l’alimentation en eau potable du personnel est assurée par des bouteilles d’eau 

minérale ; 

o les locaux sont alimentés par la source n°2 et ses eaux stockées dans un réservoir sur 

la parcelle AS 405. Les eaux usées qui en résultent sont dirigées vers une fosse 

septique avec un système d’épandage ; 

au système d’aspersion sur l’installation de traitement : système alimenté par le biais des 

plans d'eau situés sur les parcelles AS 66 et 244. Ces réserves sont alimentées par une partie 

des eaux de ruissellement et par des sources. La consommation annuelle est d'environ 540 m 3 ; 

ENCEM 

à l’arrosage des pistes : par le biais de sprinklers placés le long de la voie d'accès au site. Ils 

sont alimentés par les plans d'eau situés sur les parcelles AS 66 et 244. La consommation 

annuelle est d'environ 1 200 m 3 ; 

au refroidissement du fil diamanté lors de la découpe et à l'abattage des poussières : les 

eaux proviennent des plans d'eau situés sur les parcelles AS 66 et 244. La consommation 

annuelle est d'environ 1 080 m 3 . L'ensemble de ces eaux rejoint ensuite le circuit des eaux de 

ruissellement sur le carreau de la carrière (cf. § 8-2-3 Circuit des eaux) et sont décantées. 

La consommation d'eau annuelle du site est d'environ 2 820 m 3 . 

Les eaux usées issues des locaux seront dirigées vers un système d’assainissement autonome, 

constitué d’une fosse toutes eaux étanche, dûment dimensionnée et régulièrement vidangée par une 

société agréée. 

2-2-5 COMPATIBILITE AVEC LES USAGES DE L’EAU 

Comme évoqué précédemment, la carrière est située en dehors de tout périmètre de protection de 

captage AEP. 

De plus, le projet est en amont hydraulique des sources situées sur les parcelles 236 et 247. 

Un complément d’alimentation a déjà été mis en place par la société pour les habitations des parcelles 

667 et 225. 

Par conséquent, la société s’assurera pendant toute la durée d’autorisation, que le projet 

d’exploitation sera compatible avec les usages de l’eau. 


427 




319 

2’ 

1’ 

405 

406 


66 

67 

3 

244 

667 

70 

69 

68 

656 

71 

254 

325 

791 

73 

74 

3’ 

82 

72 

75 

252 

253 

246 

718 

243 

2 

76 

242 

241 

604 

329 

334 332 738 

81 

80 

77 

245 

79 

247 

78 

250 

4’ 

251 

236 

249 

248 


713 

715 

235 

716 

92 

229 

94 

PRE SEC 

1 

RD n°486 

4 

LAMBEXAIRE 

128 

127 

1080 

1081 

1077 

1076 

990 

1085 

1056 

1144 

DROIT D’EAU 

MESURES MISES EN PLACE 

DANS LE CADRE DU PROJET 

250 

1’ 









2 

2 . Local du personnel déplacé dans 

l’atelier 

Sources 





Réservoir 


modification du tracé des canalisations 

de distribution 




2011 - ENCEM Nancy



ENCEM 

3 – MESURES DE PROTECTION DES EAUX SUPERFICIELLES ET 

SOUTERRAINES 

3-1 MAINTIEN DES ECOULEMENTS SUPERFICIELS ET SOUTERRAINS 

3-1-1 CONCERNANT LES ECOULEMENTS SUPERFICIELS 

Les mesures déjà mises en place seront conservées à savoir : 

la collecte des eaux de ruissellement et des eaux de refroidissement du câble diamanté et leur 

décantation dans le réseau des bassins de décantation suffisamment dimensionné ; 

le déplacement du bassin de décantation n°1 présent sur le carreau en fonction de 

l'approfondissement du site durant la phase 1 d'exploitation puis durant la phase 3 ; 

le déplacement des bassins de décantation n°2 à 5 durant la phase 4 d'exploitation. 

L'ensemble des bassins sera régulièrement entretenu aux périodes propices (cf. thème 3 – Milieu 

naturel) et suivant les besoins, pendant toute la durée des travaux 

Les boues de curage seront réutilisées dans le cadre du réaménagement du site. 

3-1-2 CONCERNANT LES ECOULEMENTS SOUTERRAINS 

La carrière étant en aval hydraulique des sources sises sur la parcelle 406, les travaux d’exploitation ne 

seront pas de nature à influencer les écoulements des eaux souterraines alimentant à ces sources. 

En revanche, la carrière est située en amont hydraulique des sources situées sur les parcelles 236 et 

247. Si des anomalies concernant les volumes d’eau disponibles au niveau de la première source, 

étaient observées, la société mettrait en place des mesures pour assurer l’approvisionnement de 

l’habitation concernée (création d'un nouveau réservoir, alimentation à partir d'autres sources, …). 

Concernant les sources alimentant les habitations parcelles 667 et 225, rappelons qu’un complément 

d’alimentation existe déjà. 

Dans le cadre de l'évolution de la zone exploitable, la société déplacera les conduites d'eau au fur et à 

mesure de sa progression. 

Illustration : Droits d’eau – Mesures mises en place dans le cadre du projet 

3-2 GESTION DES DECHETS RESULTANT DE L’ACTIVITE 

Les mesures mises en place pour la gestion des déchets produits par l’activité d’exploitation sont décrites 

dans le thème 6. 

Par ailleurs, toutes les mesures seront prises dans le cadre de l’activité pour éviter la mise en décharge 

ou le déversement de matériaux susceptibles de porter atteinte à la qualité des sols. 

3-3 GESTION DES CARBURANTS ET DES HUILES 

Toutes les dispositions sont prises pour éviter tout écoulement accidentel de carburant et d'huiles. Elles 

seront maintenues voire améliorées dans le cadre de la future autorisation et sont détaillées dans le 

thème 1 concernant les sols (§ 2-3-1). 




3-4 GESTION DES APPORTS DE MATERIAUX EXTERIEURS 

Toutes les dispositions concernant la gestion des apports de matériaux extérieurs ont été détaillées dans 

le thème 1 relatifs aux sols (§ 2-3-3). 

3-5 MESURES CONCERNANT LES RISQUES DE POLLUTION PAR DES TIERS 

Toutes les mesures prises par la société pour limiter les risques de pollution par des tiers ont été 

détaillée dans le thème 1 concernant les sols (§ 2-3-2). 

3-6 SURVEILLANCE DE LA PROTECTION DES EAUX 

Afin d’assurer une surveillance de la qualité des eaux rejetées au milieu naturel, un suivi annuel sera 

maintenu sur les eaux en sortie de site selon l’article 18.2.3 de l’arrêté du 22 septembre 1994 modifié. 

Les paramètres de suivis retenus seront : le pH, la température, les matières en suspension totale, la 

demande chimique en oxygène et les hydrocarbures. 

Les résultats de ces analyses d’eau seront consignés dans un registre qui sera conservé par l'exploitant. 

ENCEM 


MILIEU NATUREL

Commune de 

ROCHESSON 


3 200 mètres 

2 900 mètres 

1 000 mètres 

Commune de 

LA BRESSE 

Commune de 

GERARDMER 

550 mètres 

69 mètres 

2 150 mètres 

CARTE DU PATRIMOINE 

NATUREL REMARQUABLE 

550 mètres 

ZICO 

Source : www.lorraine.écologie.gouv.fr 




Distance au site 

Parc naturel régional des ballons des Vosges 

FR 8000006 

Massif des Vosges : Hautes Vosges n°79 

Natura 2000 - Directive oiseaux 

Massif Vosgien FR 4112003 

Espace Naturel Sensible des Vosges 

Col de Grosse Pierre, carrière de Granite 88*G25 

ZNIEFF de type I 

Tourbière du bois de la poussière et des Paquis 

n°410006947 

Tourbière de Merreuille n°410002164 

Faigne de la Croix-Claude n°410006946 

Complexe de tourbières comprenant la Ronde 

Faigne et Faigne de Grouvelin n°410006948 

Tourbière de l'étang de la Cuve n°410002153 

Tourbière de la Goutte de Saichy n°410002159 

Tourbière de la Tenine n°410002144 

Tourbière du grand Etang de Gérardmer 

n° 410002152 

Tourbière sous le Col du Haut de la Cot 

n° 410008727 

Paturage du saut de la Bourique n° 410008780 


Echelle : 1/25 000 




2011 - ENCEM Nancy



1-1 PREAMBULE 

ENCEM 

1 – CONTEXTE ET METHODOLOGIE 

L’objectif de l’étude écologique est d’évaluer, à partir d’une analyse de l’état initial, la sensibilité 

écologique des terrains et de leurs abords immédiats. Cette étude doit permettre ensuite d’appréhender 

les effets et les incidences du projet sur le milieu naturel et de définir d’éventuelles mesures pour 

supprimer, réduire, voire compenser les effets du projet. 

Les relevés, ponctuels dans le temps, ne correspondent pas à un inventaire exhaustif des 

espèces végétales et animales vivant sur le site. Ils permettent cependant d’évaluer la sensibilité 

écologique et les potentialités d’accueil des terrains étudiés vis-à-vis des espèces à forte valeur 

patrimoniale. 

1-2 DESCRIPTION DE LA ZONE D’ETUDE 

La zone d’étude appartient à la région naturelle des Vosges cristallines. Elle s’inscrit sur le versant d’un 

mont orienté Nord-est/Sud-ouest. Elle est située à l’étage montagnard, moyen entre les cotes 850 mètres 

et 940 mètres NGF. 

1-3 CONTEXTE ECOLOGIQUE DU SECTEUR D'ETUDE 

Les données concernant ce chapitre proviennent : 

DREAL Lorraine : http://carmen.developpement-durable.gouv.fr 

Illustration : Patrimoine naturel remarquable 

1-3-1 INSCRIPTIONS DANS UN INVENTAIRE OFFICIEL NATIONAL (ZNIEFF, ZICO) 

Les ZNIEFF et les ZICO sont des inventaires (à l'échelle nationale) qui n'ont pas de valeur réglementaire. 

Toutefois, elles décrivent des sites remarquables sur le plan écologique (faune, flore, dynamique 

naturelle, en ce qui concerne les ZNIEFF, oiseaux en ce qui concerne les ZICO) et permettent ainsi une 

meilleure connaissance des richesses du territoire. 

ZONE NATURELLE D'INTERET ECOLOGIQUE, FAUNISTIQUE ET FLORISTIQUE (ZNIEFF) 

ZNIEFF DE TYPE II 

Ce type de ZNIEFF se rapporte à de grands ensembles naturels riches et peu modifiés qui offrent des 

potentialités biologiques importantes. 

Le projet est en dehors de toute ZNIEFF de type II. 

Thème 3 – Milieu naturel 63



ZNIEFF DE TYPE I 

Ce type de ZNIEFF correspond à des secteurs de superficie, en général, limitée et caractérisés par leur 

intérêt biologique remarquable. 

Le projet est en dehors de toute ZNIEFF de type I. 

Les deux ZNIEFF de type I les plus proches sont distantes respectivement : 

d’environ 550 mètres de la limite Nord du projet. Il s’agit de la ZNIEFF n° 410006947 intitulée 

« Tourbière du bois de la poussière et des Paquis ». Elle correspond à une hêtraie 

montagnarde à luzule et à une mosaïque de lande hercynienne à Vaccinum et de hêtraie 

montagnarde à Luzule. Elle couvre une superficie de 19,5 ha ; 

ENCEM 

d’environ 1 000 mètres de la limite Ouest du projet. Il s’agit de la ZNIEFF n°410002164 intitulée 

« Tourbière de Merreuille ». Elle correspond à un bas-marais acide d’une superficie d’environ 

3 ha. Son intérêt provient de la présence d’une espèce végétale protégée à l’échelon national, 

la Rossolis à feuilles rondes (Drosera rotundifolia) associée à une flore typique des bas-marais 

acides. 

ZONE IMPORTANTE POUR LA CONSERVATION DES OISEAUX (ZICO) 

Les ZICO sont des surfaces qui abritent des effectifs significatifs d'oiseaux, qu'il s'agisse d'espèces de 

passage en halte migratoire, d'hivernants ou de nicheurs, atteignant les seuils numériques fixés par au 

moins un des trois types de critères : 

A : importance mondiale 

B : importance européenne 

C : importance au niveau de l'Union Européenne 

Les terrains concernés par l’étude sont situés en dehors de toute ZICO. 

La ZICO la plus proche est distante d’environ 70 mètres de la limite Sud de la zone d’étude. Il s’agit de la 

ZICO n° AC 09 intitulée « Massif des Vosges : Hautes Vosges ». Elle couvre près de 88 200 ha. 

L’intérêt de la ZICO repose sur la présence du Grand Tétras, du Faucon pèlerin, de la Gélinotte des bois, 

de la Chouette de Tengmalm, du Pic noir. Ce sont des espèces nicheuses visées par l’annexe I de la 

directive Oiseaux (directive européenne n° 79/409/CEE du 25 avril 1979) et dont les populations 

résidentes sont particulièrement importantes. Elle accueille quatre autres espèces d'intérêt 

communautaire : la Chevêchette d’Europe, la Bondrée apivore, le Pic cendré et la Pie-grièche écorcheur. 

1-3-2 INSCRIPTIONS DANS UN INVENTAIRE OFFICIEL EUROPEEN (SITES NATURA 2000) 

Les sites Natura 2000 regroupent les Zones Spéciales de Conservation (ZSC), définies dans le cadre de 

la directive Habitats 92/43/CEE et les Zones de Protection Spéciales (ZPS), définies dans le cadre de la 

directive Oiseaux 79/409/CEE. 

ZONES SPECIALES DE CONSERVATION (ZSC) 

Les ZSC sont des sites qui ont fait l'objet d'un arrêté ministériel de désignation publié au Journal Officiel 

de la République Française. Les zones pressenties pour devenir des ZSC sont au stade de proposition 

de Site d’Intérêt Communautaire (pSIC) ou de Site d’Intérêt Communautaire (SIC). 

Les terrains concernés par la présente étude sont en dehors de toute ZSC. 




Les SIC les plus proches sont distants respectivement : 

à 4 800 mètres de la limite Sud-ouest. Il s’agit du SIC intitulé « Tourbière de Jemnaufaing », 

FR 4100210 ; 

ENCEM 

à 4 800 mètres de la limite Sud-est. Il s’agit du SIC intitulé « Massif du Grand Ventron », FR 

4100196 ; 

à 5 500 mètres de la limite Est. Il s’agit du SIC intitulé « Tourbière de Machais et cirque de 

Blanchemer », FR 4100206. 

ZONES DE PROTECTION SPECIALES (ZPS) 

Les ZPS sont des sites qui ont fait l'objet d'un arrêté ministériel de désignation publié au Journal Officiel 

de la République Française. 

Les terrains concernés par la présente étude sont en dehors de toute ZPS. 

La ZPS « Massif vosgien », FR 4112003 est composée de plusieurs secteurs répartis dans l’ensemble 

du département des Vosges. Cette ZPS est localisée au plus près à environ 2 km à l’Est du projet. 

1-3-3 PARC NATUREL REGIONAL 

Les Parcs Naturels Régionaux (PNR) sont créés pour protéger et mettre en valeur de grands espaces 

ruraux habités. 

Un PNR ne dispose pas d’un pouvoir réglementaire spécifique. Cependant, en approuvant la charte, les 

collectivités s’engagent à mettre en œuvre les dispositions spécifiques qui y figurent. Le parc est 

systématiquement consulté pour avis lorsqu’un équipement ou un aménagement sur son territoire 

nécessite une étude d’impact. 

Les terrains concernés par la présente étude sont situés au sein du PNR des Ballons des Vosges. 

1-3-4 STATUT DE PROTECTION NATIONALE 

Dans le secteur, les zones de protection nationales sont les suivantes : 

Arrêté de biotope : « Tourbière du Machais » à plus de 5 km au Sud-est du projet, sur la 

commune de La Bresse ; 

Réserve naturelle : « Grand Ventron » à plus de 5 km au Sud-est du projet, dans la commune de 

La Bresse ; 

Espaces Naturels Sensibles : plusieurs ENS sont présents à proximité du projet : 

« Col de Grosse Pierre – Carrière de Granite », situé en limite du site sollicité ; 

« Faigne de la Croix Claudé », à 1,1 km au Nord-nord-est du projet ; 

« ENS des vallées », à 100 m au Nord du site étudié. 

Les ENS suivants sont par ailleurs répertoriés en ZNIEFF de type I : 

« Tourbières du Bois de la Poussière et des Paquis » ; 

« Tourbière de Merreuille » ; 

« Tourbière de Grouvelin ». 




1-4 ZONE D’ETUDE ET METHODOLOGIE 

1-4-1 AIRE D’ETUDE 

La zone d’étude comprend les terrains concernés par le projet ainsi qu’une bande minimum d’une dizaine 

de mètres de large autour des terrains susvisés, de manière à pouvoir évaluer les effets indirects du 

projet sur les terrains périphériques. 

1-4-2 GROUPES ETUDIES ET PERIODES D’OBSERVATION 

Pour cette étude, des relevés floristiques et faunistiques ont été réalisés par des écologues d’ENCEM (J. 

Gourvil et R. Lecomte pour la flore et les habitats naturels et J. Gourvil et C. Duflot pour la faune) en 

2006 (juin) et 2011 (juillet et août). Les relevés ont été effectués à des périodes favorables à 

l’observation des différents taxons (cf. tableaux suivants). La méthodologie est présentée dans l’annexe 

n°1. 

Les groupes étudiés et les périodes de passage sur site sont indiqués dans le tableau suivant : 

Groupes étudiés Flore Oiseaux Chiroptères 

Dates 

d’observation 

ENCEM 

20-06-2006 

26-07-2011 

27-07-2011 

20-06-2006 17-08-2011 

18-08-2011 

Tableau : Dates des prospections réalisées 

Autres 

mammifères 

17-08-2011 

Herpétofaune Insectes 

20-06-2006 

17-08-2011 

17-08-2011 

Tableau : Périodes favorables et optimales pour l'inventaire des différents taxons 

Taxons Jan. Fév. Mars Avril Mai Juin Juil. Août Sept. Oct. Nov. Déc. 

Flore X X 

Oiseaux nicheurs X 

Chiroptères X 

Autres mammifères X 

Amphibiens X X 

Reptiles X X 

Insectes X 

Période favorable 

Période optimale 

x Période de prospection réalisée (précision par quinzaine de jours) 




2-1 FLORE ET VÉGÉTATION DES TERRAINS DU PROJET 

Habitats. 

ENCEM 

2 - DESCRIPTION DE LA BIOCENOSE 

Dans la description qui suit, chaque groupement végétal est référencé à la nomenclature CORINE 

biotopes et au code Natura 2000 pour les habitats concernés par la directive Habitats. La liste de tous les 

végétaux supérieurs rencontrés est présentée en annexe n°3. 

Illustration : Carte des formations végétales 

N.B. : pour des raisons de compréhension et de localisation des groupements, la description suivante 

mentionne deux carrières : la Grosse Pierre au Nord et Le Messieu au Sud, qui correspondent aux 

anciennes appellations. Sur la carte, elles sont délimitées arbitrairement par une ligne pointillée. A terme, 

le site sera le siège d’une seule carrière. 

2-1-1 CARRIERE DE LA GROSSE PIERRE 

Nous désignons sous ce terme l’ensemble de la carrière actuelle (fronts, banquettes, carreau, merlons, 

pistes, etc.) située au Nord de la zone d’étude. 

En raison de l’hétérogénéité du substrat (topographie, granulométrie, proportion de matière organique, 

hygrométrie…), la végétation est clairsemée mais très diversifiée. 

Elle est composée par : 

des espèces pionnières eutrophes (Ordre 6 des Polygono arenastri-Poetalia annuae) : Pâturin 

annuel (Poa annua), Tussilage pas-d’âne (Tussilago farfara)… ; 

des espèces des pelouses oligotrophes acidiphiles (Ordre des Helianthemetalia 

guttati) : Agrostis commun (Agrostis capillaris), Gaillet du Harz (Galium saxatile), Petite oseille 

(Rumex acetosella), Spergulaire rouge (Spergularia rubra), Scléranthe annuel (Scleranthus 

annuus)… ; 

des espèces prairiales mésophiles (Ordre des Arrhenatheretalia elatioris) : Céraiste commun 

(Cerastium fontanum subsp. vulgare), Trèfle des prés (Trifolium pratense)… ; 

des espèces des friches héliophiles (Ordre des Onopordetalia acanthii) : Millepertuis perforé 

(Hypericum perforatum), Linaire commune (Linaria vulgaris)… ; 

des espèces des ourlets acidiphiles (Ordre des Melampyro pratensis-Holcetalia mollis) : 

Germandrée scorodoine (Teucrium scorodonia), Digitale pourpre (Digitalis purpurea), Epilobe 

à feuilles étroites (Epilobium angustifolium)… ; 

des espèces pionnières des rochers siliceux (Alliance du Sedo-Scleranthion) : Silène des 

rochers (Silene rupestris)… 

Ce milieu correspond aux habitats « Sites industriels actifs : Cor. 86.3 » 7 x « Falaises continentales 

siliceuse nues » : Cor. 64.42 dans la nomenclature européenne « CORINE biotopes ». Ce dernier code 

Corine est associé à un habitat d’intérêt communautaire Natura 2000 : « Roches siliceuses avec 

végétation pionnière du Sedo-Scleranthion ou du Sedo albi-Veronicion dillenii », Code Natura 

2000 : 8230. 

6 ordre : les groupements végétaux sont décrits par les phytosociologues à des niveaux de précisions variables qui sont, du plus 

général au plus précis : la classe (-etea), l’ordre (-etalia), l’alliance (-ion) et l’association (-etum). 

7 Cor. 86.3 : Nomenclature européenne des habitats « CORINE biotopes » ayant servi à la définition des habitats de la directive 


PHOTOGRAPHIES DES PRINCIPALES FORMATIONS VEGETALES 

Carrière de la Grosse Pierre Bassin de la Grosse Pierre Carrière Le Messieu 

Abords du local du personnel et des habitations en ruine Prairie pâturée mésohygrophile Prairie de fauche



Deux jeunes plantations parallèles ont été réalisées sur le merlon à l’Est de la carrière. 

Elles se composent de Noisetiers (Corylus avellana), de Sureau noir (Sambucus nigra) et d’espèces 

ornementales : Laurier sp., Cotoneaster sp., Framboisiers (Rubus idaeus),… 

La strate herbacée se compose d’espèces des carrières citées ci-dessus. 

Cette formation se rattache à l’habitat : « Plantations d’arbres feuillus » : Cor. 83.32 

Un plan d’eau et un bassin de décantation sont présents dans la carrière. La description qui suit se base 

uniquement sur le premier, dénommé « Bassin » sur la carte des Formations végétales, situé à 

l’extrémité Ouest de la zone d’étude. 

La végétation aquatique (Ordre des Lemnetalia minoris) est composée du Callitriche à fruits plats 

(Callitriche platycarpa) et de la Petite lentille d’eau (Lemna minor). 

Cette formation se rattache aux habitats : « Communautés flottantes des eaux peu profondes » : Cor. 

22.432 et « Végétation flottant librement » : Cor. 22.41. Ce code Corine est associé à un habitat 

Natura 2000 « Lacs eutrophes naturels avec végétation du Magnopotamion ou Hydrocharition », 

Code Natura 2000 : 3150. Toutefois, s’agissant d’un bassin artificiel, il ne sera pas considéré comme un 

habitat d’intérêt communautaire. 

La végétation des bords des eaux (Ordre des Phramitetalia australis) est dominée par la Massette à 

larges feuilles (Typha latifolia). Elle est accompagnée par la Glycérie flottante (Glyceria fluitans), la 

Laîche des rives (Carex riparia), le Jonc diffus (Juncus effusus), le Trèfle d’eau (Menyanthes trifoliata), la 

Renoncule petite douve (Ranunculus flammula), le Myosotis mouron d’eau (Myosotis scorpioides), le 

Cirse des marais (Cirsium palustre), la Renouée bistorte (Polygonum bistorta)… 

Cette formation se rattache à l’habitat : « Roselières » : Cor. 53.1. 

Le bassin de décantation situé sur le carreau de la carrière n’était pas accessible, aucun relevé n’a donc 

été réalisé. Il est rattaché à l’habitat « Bassin de décantation », Cor. 89.24. 

Signalons enfin la présence d’une fosse (zone décaissée) au pied de la banquette du front de taille, au 

Nord du site, qui récupère temporairement les eaux de pluie et de source. 

Cette formation se rattache aux habitats : « Eaux douces » : Cor. 22.1 X « Sites industriels 

anciens » : Cor. 86.4. 

2-1-2 CARRIERE LE MESSIEU 

ENCEM 

Illustration : Photographies des principales formations végétales 

Nous désignons sous ce terme les terrains accueillant des ateliers, l’ancien site d’extraction (front, 

carreau, bassins) situés au Sud de la zone d’étude. 

Le carreau abrite : 

des espèces pionnières eutrophes (Ordre des Polygono arenastri-Poetalia annuae) : Pâturin 

annuel (Poa annua), Plantain à larges feuilles (Plantago major subsp. major), Jonc grêle 

(Juncus tenuis)… ; 

des espèces prairiales mésophiles (Ordre des Arrhenatheretalia elatioris) : Dactyle aggloméré 

(Dactylis glomerata), Flouve odorante (Anthoxanthum odoratum), Céraiste commun 

(Cerastium fontanum subsp. vulgare), Trèfle des prés (Trifolium pratense), Alchémille vert 

jaunâtre (Alchemilla xanthochlora)… ; 

des espèces des friches héliophiles (Ordre des Onopordetalia acanthii) : Tussilage pas d’âne 

(Tussilago farfara), Picris fausse-épervière (Picris hieracioides), Armoise commune (Artemisia 

vulgaris)… ; 




ENCEM 

des espèces des ourlets acidiphiles (Ordre des Melampyro pratensis-Holcetalia mollis) : 

Germandrée scorodoine (Teucrium scorodonia), Epilobe à feuilles étroites (Epilobium 

angustifolium)… ; 

des espèces pionnières des rochers siliceux (Alliance du Sedo-Scleranthion) : Silène des 

rochers (Silene rupestris)… 

Les point bas du carreau de la carrière Le Messieu ainsi que les bassins de décantation sont occupés 

par une végétation aquatique et du bord des eaux. 

La végétation aquatique (Ordre des Potametalia pectinati) se limite à la présence du Callitriche à fruits 

plats (Callitriche platycarpa) et du Potamot nageant (Potamogeton natans). 

La végétation des bords des eaux (Ordre des Phramitetalia australis) est composée par la Massette à 

larges feuilles (Typha latifolia), la Glycérie dentée (Glyceria declinata), la Prêle des eaux (Equisetum 

fluviatile), le Jonc diffus (Juncus effusus), la Renoncule petite douve (Ranunculus flammula), le Myosotis 

mouron d’eau (Myosotis scorpioides), le Cirse des marais (Cirsium palustre), la Renouée bistorte 

(Polygonum bistorta)… 

Les anciens fronts de taille de la carrière Le Messieu, pour des raisons de sécurité, n’ont pas pu être 

inventoriés. 

Des arbres et des arbustes colonisent également l’ancienne carreau : le Bouleau verruqueux (Betula 

pendula), le Saule marsault (Salix caprea), le Saule des vanniers (Salix viminalis), le Sureau à grappe 

(Sambucus racemosa)… 

Ces milieux d’origine anthropique correspondent aux habitats : 

« Sites industriels anciens » : Cor. 86.4 ; 

« Falaises continentales siliceuse nues » : Cor. 62.42. Ce dernier est un habitat d’intérêt 

communautaire : « Roches siliceuses avec végétation pionnière du Sedo-Scleranthion ou 

du Sedo albi-Veronicion dillenii », Code Natura 2000 : 8230 ; 

« Bassin de décantation », Cor. 89.24 ; 

« Communautés flottantes des eaux peu profondes » : Cor. 22.432 ; 

« Roselières » : Cor. 53.1 ; 

« Communautés rudérales » : Cor. 87.2 ; 

« Fourrés » : Cor. 31.8 ; 

« Tapis de Potamot flottant » : Cor. 22.4314. 

2-1-3 ABORDS DU LOCAL DU PERSONNEL 

Le bâtiment le plus volumineux, situé entre les deux emprises de carrières, correspond au local du 

personnel. 

Les murets et les escaliers hébergent l’Orpin reprise (Sedum telephium), l’Orpin âcre (Sedum acre) et la 

Petite oseille (Rumex acetosella). 

Les plates-bandes abritent principalement des espèces prairiales spontanées (Ordre des 

Arrhenatheretalia elatioris) : Achillée millefeuille (Achillea millefolium), Trèfle des prés (Trifolium 

pratense), Patience des prés (Rumex acetosa), Fromental élevé (Arrhenatherum elatius), Céraiste 

commun (Cerastium fontanum subsp. vulgare), Alchémille vert jaunâtre (Alchemilla xanthochlora), Flouve 

odorante (Anthoxanthum odoratum), Plantain lancéolé (Plantago lanceolata)… 

Ces milieux correspondent à l’habitat : « Villages » : Cor. 86.2. 




2-1-4 POTAGER 

Il est situé en limite Est de la zone d’étude dans une enclave de la carrière de la Grosse Pierre. 

Aucun relevé n’a été réalisé dans le potager. 

Cette formation correspond à l’habitat « Jardins potagers de subsistance » : Cor. 85.32. 

2-1-5 TALUS LE LONG DE LA TRAVERSE DE LA GROSSE PIERRE 

La Traverse de Grosse Pierre s’étend à l’Est du site selon un axe Nord-Sud. Aucun relevé n’a été réalisé 

sur cette sente. En revanche le talus qui borde le chemin a fait l’objet d’inventaires. Il se compose d’un 

muret en pierre surmonté d’un monticule de terre. 

La strate arbustive est constituée à partir de Saules marsault (Salix caprea), de Sureaux à grappe 

(Sambucus racemosa), de Genêts à balais (Cytisus scoparius)… 

La végétation herbacée est très diversifiée. Elle est formée : 

d’espèces prairiales mésophiles (Ordre des Arrhenatheretalia elatioris) : Fétuque rouge (Festuca 

gp. rubra), Achillée millefeuille (Achillea millefolium), Dactyle aggloméré (Dactylis glomerata), 

Grande marguerite (Leucanthemum vulgare), Trèfle des prés (Trifolium pratense), Stellaire 

graminée (Stellaria graminea), Flouve odorante (Anthoxanthum odoratum), Renoncule acre 

(Ranunculus acris)… ; 

ENCEM 

d’espèces des ourlets acidiphiles (Ordre des Melampyro pratensis-Holcetalia mollis) : 

Germandrée scorodoine (Teucrium scorodonia), Epilobe à feuilles étroites (Epilobium 

angustifolium), Digitale pourpre (Digitalis purpurea)… ; 

d’espèces sylvatiques (Ordre des Fagetalia sylvaticae) : Fougère femelle (Athyrium filix femina), 

Fougère mâle (Dryopteris filix mas)… 

Ces formations se rattachent aux habitats : « Fourrés » : Cor. 31.8 et « Zones rudérales » : Cor. 87.2. 

2-1-6 PRAIRIE PATUREE MESOHYGROPHILE 

Trois prairies pâturées mésohygrophiles sont présentes dans la zone d’étude. Une est située dans la 

partie Nord, en dehors du périmètre des terrains sollicités, la seconde se situe à l’Ouest de la zone 

d’étude et la troisième se situe au cœur de la zone d’étude. 

Elles se composent chacune : 

d’espèces des prairies mésohygrophiles (Ordre des Molinietalia caeruleae) : Renouée bistorte 

(Polygonum bistorta), Reine des prés (Filipendula ulmaria), Canche cespiteuse (Deschampsia 

cespitosa)… ; 

d’espèces de prairies mésophiles (Ordre des Arrhenatheretalia elatioris) : Grande marguerite 

(Leucanthemum vulgare), Patience des près (Rumex acetosa), Fétuque rouge (Festuca gp. 

rubra), Dactyle aggloméré (Dactylis glomerata), Patience des prés (Rumex acetosa), Achillée 

millefeuille (Achillea millefolium), Renoncule acre (Ranunculus acris)… 

La prairie au Nord présente quelques arbres et arbustes parsemés parmi lesquels on note : le Frêne 

commun (Fraxinus excelsior), l’Erable plane (Acer platanoides), l’Epicéa commun (Picea abies), le 

Sorbier des oiseleurs (Sorbus aucuparia), le Rosier des chiens (Rosa canina), le Noisetier (Corylus 

avellana)… 

Cette formation correspond à l’habitat : « Prairies à Renouée bistorte » : Cor. 37.215. 


PHOTOGRAPHIES DES PRINCIPALES FORMATIONS VEGETALES 

Friche prairiale Mégaphorbiaie Fourré pionnier 

Bois Ruisseau Mare



2-1-7 PRAIRIE DE FAUCHE 

Elles sont situées dans la partie Sud de la zone d’étude. L’une d’elle, située dans une enclave entre la 

carrière de la Grosse Pierre et la Carrière le Messieu, correspond à une prairie relictuelle. 

Les prairies sont dominées par les graminées : Fromental élevé (Arrhenatherum elatius), Fétuque rouge 

(Festuca gp. rubra), Dactyle aggloméré (Dactylis glomerata), Flouve odorante (Anthoxanthum odoratum), 

Agrostis géant (Agrostis gigantea)… Elles sont accompagnées par la Patience des prés (Rumex 

acetosa), la Grande marguerite (Leucanthemum vulgare), la Renoncule âcre (Ranunculus acris), la 

Knautie des champs (Knautia arvensis), le Fenouil des Alpes (Meum athamanticum), le Liondent hispide 

(Leontodon hispidus var. glabratus), l’Euphraise officinale des prés (Euphrasia officinalis subsp. 

campestris)… 

Cette formation correspond à l’habitat : « Prairies à fourrage des montagnes » : Cor. 38.3. 

Elle correspond à un habitat naturel d’intérêt communautaire référencé sous l’appellation « Prairies de 

fauche de montagne » : Code Natura 2000 : 6520. 

2-1-8 FRICHE PRAIRIALE 

ENCEM 

Illustration : Photographies des principales formations végétales 

Il s’agit d’une ancienne prairie mésohygrophile qui n’est plus exploitée. Elle est située dans l’enclave 

entre les deux carrières à proximité de la prairie de fauche. 

Elle est dominée par la Renouée bistorte (Polygonum bistorta) et l’Epilobe à feuilles étroites (Epilobium 

angustifolium). 

On observe également des espèces des prairies (Ordre des Arrhenatheretalia elatioris) : la Fétuque des 

prés (Festuca pratensis), la Fétuque rouge (Festuca gp. rubra), le Dactyle aggloméré (Dactylis 

glomerata), la Patience des prés (Rumex acetosa), la Grande marguerite (Leucanthemum vulgare), le 

Géranium des bois (Geranium sylvaticum), la Knautie des champs (Knautia arvensis), le Fenouil des 

Alpes (Meum athamanticum)… 

Cette formation correspond aux habitats : « Prairies humides de transition à hautes herbes » : Cor. 

37.25 et « Terrains en friche » : Cor. 87.1. 

2-1-9 MEGAPHORBIAIE 

Il s’agit d’une ancienne prairie pâturée mésohygrophile qui n’est plus exploitée. Cette formation s’observe 

en limite Sud-ouest de la zone d’étude. 

Elle se développe sur un sol hygromorphe. Elle recoupe une ligne de source. 

Elle est composée d’espèces mésohygrophiles à hygrophiles : Renouée bistorte (Polygonum bistorta), 

Jonc diffus (Juncus effusus), Reine des prés (Filipendula ulmaria), Cerfeuil hérissé (Chaerophyllum 

hirsutum), Angélique des bois (Angelica sylvestris), Géranium des bois (Geranium sylvaticum), Cirse des 

marais (Cirsium palustre), Populage des marais (Caltha palustris), Myosotis mouron d’eau (Myosotis 

scorpioides), Gaillet des marais (Galium palustre). 

On recense de nombreuses Laîches : Laîche à bec (Carex rostrata), Laîche noire (Carex nigra), Laîche 

étoilée (Carex echinata), Laîche des rives (Carex riparia). 

Cette formation correspond à l’habitat « Prairies humides de transition à hautes herbes » : Cor. 

37.25. 




2-1-10 MEGAPHORBIAIE NITROPHILE 

Elle se développe à l’extrémité Sud au point bas de la prairie pâturée mésohygrophile décrite ci-dessus. 

Elle recueille de ce fait les eaux de ruissellement. 

Elle est dominée par le Cerfeuil hérissé (Chaerophyllum hirsutum), accompagné de la Reine des prés 

(Filipendula ulmaria), de la Grande ortie (Urtica dioica), du Pâturin commun (Poa trivialis), du Géranium 

des bois (Geranium sylvaticum), de l’Epilobe à feuilles étroites (Epilobium angustifolium)… 

Cette formation correspond à l’habitat : « Lisières humides à grandes herbes » : Cor. 37.7. 

Il s’agit d’un habitat naturel d’intérêt communautaire référencé sous l’appellation « Mégaphorbiaies 

hygrophiles d’ourlets planitiaire et des étages montagnard à alpin » : Code Natura 2000 : 6430. 

2-1-11 BOSQUETS ET FOURRES PIONNIERS 

Il s’agit de bosquets et de fourrés qui se sont mis en place spontanément sur des stériles d’exploitation 

dans l’emprise des deux carrières. Ils occupent les talus des pistes et les marges des zones d’extraction. 

La strate arborée est composée de Saules marsault (Salix caprea), de Bouleaux verruqueux (Betula 

pendula), d’Erables sycomore (Acer pseudoplatanus)… 

La strate arbustive abrite : le Noisetier (Corylus avellana), le Saule marsault (Salix caprea), le 

Framboisier (Rubus ideaus), le Genêt à balais (Cytisus scoparius), le Sureau à grappe (Sambucus 

racemosa), le Peuplier tremble (Populus tremula)… 

La strate herbacée est composée : 

d’espèces prairiales (Ordre des Molinietalia caeruleae et des Arrhenatheretalia elatioris) : 

Renouée bistorte (Polygonum bistorta), Patience des prés (Rumex acetosa), Knautie des 

champs (Knautia arvensis), Dactyle aggloméré (Dactylis glomerata)… ; 

ENCEM 

d’espèces des ourlets acidiphiles (Ordre des Melampyro pratensis-Holcetalia mollis) : Epilobe à 

feuilles étroites (Epilobium angustifolium), Germandrée scorodoine (Teucrium scorodonia), 

Digitale pourpre (Digitalis purpurea), Silène penché (Silene nutans), Pâturin des bois (Poa 

nemoralis)… 

Ces formations se rattachent aux habitats : « Broussailles forestières décidues » : Cor. 31.8D et 

« Fourrés » : Cor. 31.8. 

2-1-12 HAIE ARBOREE 

Elle est située en limite Sud-est de la zone d’étude. 

La strate arborée est dominée par l’Erable sycomore (Acer pseudoplatanus). 

La strate arbustive se compose de Noisetiers (Corylus avellana), de Framboisiers (Rubus idaeus) et de 

Ronces (Rubus subsect. Rubus). 

La strate herbacée est réduite à la présence de la Fougère femelle (Athyrium filix femina) et du 

Compagnon rouge (Silene dioica). 

Cette végétation peut être rattachée aux habitats : « Alignements d’arbres » : Cor. 84.1 et « Bordures 

de haies » : Cor. 84.2. 




2-1-13 BOIS 

Il est situé au Sud-ouest de la zone d’étude. 

La strate arborée est composée de Frênes commun (Fraxinus excelsior), d’Erables sycomore (Acer 

pseudoplatanus), de Merisiers (Prunus avium), de Sorbiers des oiseleurs (Sorbus aucuparia), de 

Bouleaux verruqueux (Betula pendula), … 

La strate arbustive abrite : le Noisetier (Corylus avellana), le Framboisier (Rubus ideaus), le Genêt à 

balais (Cytisus scoparius), … 

La strate herbacée est composée : 

d’espèces des ourlets acidiphiles (Ordre des Melampyro pratensis-Holcetalia mollis) : 

Germandrée scorodoine (Teucrium scorodonia), Digitale pourpre (Digitalis purpurea), Myrtille 

(Vaccinium myrtillus), Silène penché (Silene nutans), Pâturin des bois (Poa nemoralis)… 

ENCEM 

d’espèces plus ou moins hygroclines, nitrophiles et sciaphiles (Alliance des Geo urbani- 

Alliarion petiolatae) : Grande ortie (Urtica dioica), Herbe à Robert (Geranium robertianum), 

Gaillet gratteron (Galium aparine), Berce des prés (Heracleum sphondylium), Benoîte commune 

(Geum urbanum), Epiaire des bois (Stachys sylvatica), Violette odorante (Viola odorata)… 

Cette formation se rattache à l’habitat : « Bois de frênes post-culturaux » : Cor. 41.39. 

2-1-14 MARE 

Une mare est présente à l’Ouest de la zone d’étude, en limite du bois. 

Elle est dépourvue de végétation aquatique. 

La végétation des bords des eaux est dominée par les ligneux : Frênes commun (Fraxinus excelsior), 

Erables sycomore (Acer pseudoplatanus), Bouleaux verruqueux (Betula pendula), Saules marsault (Salix 

caprea), Sureaux à grappe (Sambucus racemosa), Genêts à balais (Cytisus scoparius), ... 

La strate herbacée se compose d’espèces : 

des mégaphorbiaies plus ou moins humides (Alliance des Thalictro flavi-Filipendulion 

ulmariae) : Eupatoire chanvrine (Eupatorium cannabinum), Scrofulaire noueuse (Scrophularia 

nodosa), Menthe aquatique (Mentha aquatica), Renouée bistorte (Polygonum bistorta) Séneçon 

de Fuchs (Senecio ovatus subsp. ovatus), … ; 

plus ou moins hygroclines, nitrophiles et sciaphiles (Alliance des Geo urbani-Alliarion 

petiolatae) : Grande ortie (Urtica dioica), Herbe à Robert (Geranium robertianum), Gaillet 

gratteron (Galium aparine), Benoîte commune (Geum urbanum), Epiaire des bois (Stachys 

sylvatica), … 

Cette formation se rattache aux habitats : « Eaux douces » : Cor. 22.1 x « Franges des bords boisés 

ombragés » : Cor. 37.72. Ce dernier est un habitat d’intérêt communautaire : « Mégaphorbiaies 

hydrophiles d’ourlets planitiaires et des étages montagnard à alpin » : Code Natura 2000 : 6430. 




2-1-15 RUISSEAU 

Il est situé dans la partie Nord-est de la zone d’étude, au sein de la prairie pâturée mésohygrophile 

décrite ci-dessus. Son écoulement est intermittent. 

La végétation aquatique est nulle. 

La végétation hélophytique des berges est peu développée et peu diversifiée. Elle se compose : 

d’espèces du bord des eaux (Ordre des Nasturtio officinalis-Glycerietalia fluitantis) : Glycérie 

flottante (Glyceria fluitans), Myosotis mouron d’eau (Myosotis scorpioides), Véronique des 

ruisseaux (Veronica beccabunga), Stellaire aquatique (Stellaria alsine), Gaillet des marais 

(Galium palustre) ; 

ENCEM 

des espèces prairies-mégaphorbiaies (Alliance des Thalictro flavi-Filipendulion ulmariae) : 

Jonc diffus (Juncus effusus), Populage des marais (Caltha palustris), Renoncule rampante 

(Ranunculus repens), Renouée bistorte (Polygonum bistorta), Lotier des fanges (Lotus 

pendunculatus), … 

Cette formation correspond aux habitats : « Cours d’eau intermittents » : Cor. 24.16 et « Bordures à 

Calamagrostis des eaux courantes » : Cor. 53.4. 

2-2 FAUNE 

L'étude faunistique a été réalisée à partir d’observations de terrain effectuées sur les années 2006 (juin) 

et 2011 (juillet et août), avec des prospections essentiellement portées sur les oiseaux, les mammifères 

terrestres, les chiroptères, les amphibiens, les reptiles et les insectes (lépidoptères, odonates et 

orthoptères). Les listes des espèces rencontrées pour chaque taxon sont présentes dans les annexes 

n°4 et n°5. 

Les inventaires des différents groupes faunistiques ont été accomplis à des périodes propices à leurs 

observations et adaptées aux espèces répertoriées dans la bibliographie (cf. annexe n°2) et 

potentiellement observables dans la zone d’étude. 

2-2-1 AVIFAUNE 

Les observations ont été effectuées en juin 2006. La liste des oiseaux contactés est présentée en 

annexe n°4. 

Plusieurs groupes d'oiseaux peuvent être définis en fonction des milieux fréquentés en période de 

reproduction. Certaines espèces peuvent fréquenter plusieurs milieux et appartenir à plusieurs groupes. 

2-2-1-1 ESPECES LIEES AUX MILIEUX SEMI-OUVERTS 

Le secteur, constitué par une alternance de zones ouvertes (carrière, prairies…) alternant avec des 

zones boisées, accueille des espèces des milieux semi-ouverts. 

Ces espèces utilisent généralement plusieurs milieux pour différentes activités (par exemple, beaucoup 

d’oiseaux nichent dans les boisements et cherchent leur nourriture dans les terrains dégagés 

avoisinants). 

C’est le cas de la Buse variable, de la Tourterelle des bois, du Pigeon ramier, du Pic vert, de l’Accenteur 

mouchet, du Merle noir, de la Grive musicienne, de l’Etourneau sansonnet, de la Corneille noire, de la 

Pie bavarde, du Pinson des arbres, du Bruant jaune… 




2-2-1-2 ESPECES LIEES AUX MILIEUX ARBORES ET ARBUSTIFS 

Les milieux boisés, caractérisés par une végétation étagée, sont fréquentés par de nombreuses espèces. 

Outre les espèces des milieux semi-ouverts : Pigeon ramier, Pic vert, Grive musicienne, Pinson des 

arbres, les milieux boisés abritent les espèces suivantes : le Pic épeiche, le Troglodyte mignon, le 

Grimpereau des jardins, la Sittelle torchepot, le Roitelet triple-bandeau, le Rouge-gorge familier, la 

Fauvette à tête noire, la Fauvette des jardins, le Pouillot véloce, la Mésange bleue, la Mésange 

charbonnière, le Pouillot fitis, le Geai des chênes, le Bouvreuil pivoine… 

2-2-1-3 ESPECES LIEES A LA CARRIERE 

Plusieurs espèces nichent dans ce milieu artificiel et perturbé. 

Les friches et les zones dégagées abritent la Linotte mélodieuse, le Chardonneret élégant, la 

Bergeronnette grise… 

2-2-1-4 ESPECES LIEES AUX ZONES BATIES 

Ces espèces, dites anthropophiles, vivent au voisinage de l’homme, beaucoup d’entre elles au niveau 

des habitations et bâtiments environnants. 

Parmi ces espèces, citons l’Hirondelle de fenêtre, le Moineau domestique, … 

2-2-2 MAMMAFAUNE 

2-2-2-1 LES MAMMIFERES TERRESTRES 

Les empreintes relevées sur le site ont permis d’identifier plusieurs espèces de mammifères, qui 

traversent la carrière dans le cadre de leurs déplacements. Cinq espèces ont ainsi été identifiées : le 

Blaireau européen (Meles meles), le Chamois (Rupicapra rupicapra), le Chevreuil (Capreolus capreolus), 

le Renard roux (Vulpes vulpes) et le Sanglier (Sus scrofa). Des entrées de galeries liées à la Taupe 

d’Europe (Talpa europaeus) ont également été observées. 

En 2011, un chamois et son jeune étaient connus pour descendre en bordure de la carrière à la nuit 

tombée, y trouvant une zone de refuge calme (com. pers. M. Verrier). 

2-2-2-2 LES CHIROPTERES 

ECOUTE ET ENREGISTREMENT DE L'ACTIVITE DE CHASSE 

L'activité de chasse des chauves-souris a été étudiée à l’aide d’un 

détecteur d’ultrasons, les 17 et 18 août 2011. Deux soirées d’écoute ont 

permis d’évaluer l’intérêt du secteur vis-à-vis de ces animaux. Sept points 

d’écoute de cinq minutes chacun ont été effectués chaque soirée. Au 

total, en 70 minutes d’écoute, 39 contacts ont pu être établis, ce qui 

revient à un peu plus d’un contact toutes les deux minutes. 

On notera que la synthèse ci-dessous n’est le résultat que des deux 

soirées effectuées sur le site. Elle n’est pas nécessairement 

représentative de l’activité moyenne saisonnière des chiroptères dans 

l’emprise de la zone d'étude. 

ENCEM 

Photo : Chauve-souris en vol 

(C. Duflot, ENCEM) 




Le tableau ci-dessous recense les espèces contactées ainsi que la répartition des contacts de chaque 

espèce (exprimé en pourcentage de contacts pour chaque espèce) : 

ENCEM 

Espèces contactées 

Répartition des contacts 

(%) 

Pipistrelle commune (Pipistrellus pipistrellus) 84,6 

Noctule de Leisler (Nyctalus leisleri) 5,1 

Chiroptère indéterminé 5,1 

Murin indéterminé 2,5 

Noctule indéterminée 2,5 

La Pipistrelle commune, espèce la plus répandue en France, regroupe la majeure partie des contacts. 

On peut observer que plusieurs contacts n’ont pas pu être identifiés à l’espèce. Cela est dû au fait que 

les séquences d’ultrasons enregistrées ne sont, dans l’état actuel des connaissances, pas toujours 

déterminables et de nombreuses incertitudes subsistent. De plus, la qualité des enregistrements varie 

selon les conditions environnementales et le comportement de l’espèce au moment de son passage 

dans le champ de détection de l’appareil. 

Illustration : Représentation de l’activité chiroptérologique 

L’activité de chasse est globalement très faible sur l’ensemble de la carrière. Certains secteurs se 

démarquent cependant par une activité un peu plus élevée : il s’agit des lisières arborées et des zones 

situées proches des bassins de décantation. En effet, ces milieux sont plus attractifs pour les chauvessouris 

car les arbres et les milieux aquatiques attirent de nombreux insectes dont elles se nourrissent. De 

surcroît, les chiroptères utilisent les formations arborées pour se guider dans leurs déplacements. 

PROSPECTION DES GITES POTENTIELS DES CHIROPTERES 

Au cours de l'année, les chiroptères utilisent différents gîtes pour se reposer, mettre bas ou hiberner. Le 

type de gîte dépend de la saison et des préférences de chaque espèce. Dans un boisement, les gîtes 

sont de nature arboricole : fissures dans les troncs, cavités d'arbres morts, pans d'écorce décollés, 

anciennes loges de pic... 

Aucun gîte potentiel n’a été relevé dans l’emprise du projet. 

2-2-3 HERPETOFAUNE 

2-2-3-1 LES AMPHIBIENS 

Dès la sortie de l'hiver, les milieux aquatiques peuvent constituer des lieux de rassemblement et de 

reproduction pour de nombreuses espèces d'amphibiens. En fonction du type du milieu et de son 

écologie (ornière, fossé, mare, étang, fossé, ruisseau...), les espèces rencontrées peuvent être très 

différentes. La diversité des milieux rencontrés dans la carrière est favorable aux amphibiens. 

Les milieux aquatiques (bassins de décantation, mare) abritent la Grenouille verte (Pelophylax kl. 

esculentus). 




En période de chasse estivale, le Crapaud commun (Bufo bufo) et la Grenouille rousse (Rana 

temporaria) ont été observés sur les chemins de la carrière, profitant de la nuit tombée pour se nourrir 

d’insectes. Il est probable que les milieux aquatiques de la carrière constituent des milieux de 

reproduction favorables pour ces espèces. 

▼ Photo : Crapaud commun (L. Lugris, ENCEM) 

L’Alyte accoucheur (Alytes obstetricans) se reproduit également dans la carrière. Trois individus ont été 

contactés dans la fosse principale de la carrière La Grosse Pierre, sur les parois rocheuses bordant le 

carreau de la carrière où se trouve un bassin. Un quatrième individu a été entendu aux abords des 

bassins de décantation, au Sud-est du site. 

ENCEM 

▼ Photos : Alyte accoucheur (gauche) et son bassin principal de reproduction (droite) 

(C. Duflot, ENCEM) 




2-2-3-2 LES REPTILES 

Deux espèces ont été observées. Il s’agit du Lézard des murailles (Podarcis muralis), très fréquent dans 

la carrière de roche massive ensoleillée, et l’Orvet fragile, plus forestier. Ce dernier n'a été observé qu'en 

2006. 

2-2-4 ENTOMOFAUNE 

2-2-4-1 LES LEPIDOPTERES RHOPALOCERES (PAPILLONS DIURNES) 

ENCEM 

▼ Photo : Lézard des murailles (C. Duflot, ENCEM) 

Six espèces ont été observées sur le site. Il s’agit d’espèces ubiquistes des milieux ouverts à semiouverts, 

observées au niveau des haies, des talus enherbés ou des quelques milieux prairiaux du site. 

On y trouve ainsi l’Azuré commun (Polyommatus icarus), le Citron (Gonepteryx rhamni), le Némurien 

(Lasiommata maera), la Piéride de la rave (Pieris rapae) et la Piéride du chou (Pieris brassicae). 

▼ Photos : Azuré commun (gauche) et Citron (droite) (C. Duflot, ENCEM) 




2-2-4-2 LES ODONATES (LIBELLULES) 

Trois espèces ont été rencontrées près des milieux humides ou aquatiques présents sur le site. 

L’Aeschne bleue (Aeschna cyanea) fréquente quasiment tous les bassins de la carrière. Cette grande 

libellule patrouille sur son territoire, le long des berges et des massettes. 

L’Agrion élégant (Ischnura elegans) et l’Orthétrum réticulé (Orthetrum cancellatum) ont été observés 

dans la carrière Le Messieu, où des eaux de ruissellement circulent librement entre les rochers et la 

végétation. 

ENCEM 

▼ Photos : Aeschne bleue (gauche) et Agrion élégant (droite) (C.Duflot, ENCEM) 

2-2-4-3 LES ORTHOPTERES (SAUTERELLES, GRILLONS, CRIQUETS) 

La diversité des milieux rencontrés et l’exposition de la carrière est favorable aux orthoptères. Onze 

espèces ont été rencontrées dans différents types de milieux : 

milieux semi-ouverts arbustifs et fourrés : Gomphocère roux (Gomphoceripus rufus), Decticelle 

cendrée (Pholidoptera griseoaptera), Sauterelle cymbalière (Tettigonia cantans), Grande 

sauterelle verte (Tettigonia viridissima) ; 

milieux prairiaux : Criquet des pâtures (Chorthippus parallelus), Conocéphale bigarré 

(Conocephalus fuscus), Criquet verdelet (Omocestus viridulus), Dectique verrucivore (Decticus 

verrucivorus) ; 

milieux secs à végétation dispersée : Criquet mélodieux (Chorthippus biguttulus), Criquet 

duettiste (Chorthippus brunneus), Criquet noir-ébène (Omocestus rufipes). 

▼ Photos : Criquet noir-ébène (gauche) et Criquet verdelet (droite) (C.Duflot, ENCEM) 




3-1 DIVERSITE ET SENSIBILITE FLORISTIQUES 

surveiller. 

ENCEM 

3 - DIVERSITE ET SENSIBILITE BIOLOGIQUES 

Les espèces qui présentent un intérêt patrimonial à l’échelle régionale sont : 

1. tous les taxons bénéficiant d’une protection légale au niveau international (annexes II et IV de la 

directive Habitat, Convention de Berne), national (liste révisée au 14 décembre 2006) ou régional (arrêté 

du 3 janvier 1994) ; 

2. tous les taxons présentant au moins un des critères suivants : 

menace au minimum égale à « Quasi menacé » en Lorraine ou à une échelle géographique 

supérieure (incluant le niveau de menace R = « Rare » dans l’ancienne codification UICN 8 ) ; 

rareté régionale 9 égale à Rare (R), Très rare (TR), Exceptionnel (E) ; 

espèce déterminante de ZNIEFF en Lorraine 10 ; 

espèce sur la liste du tome I : Espèces prioritaires du livre rouge de la flore menacée de France 

(1995) 11 ; 

espèce sur la liste provisoire de 1995 du projet de tome II : Espèces à surveiller 12 . 

Illustration : Carte des espèces végétales patrimoniales 

Sur la carte ci-contre apparaissent uniquement les espèces végétales patrimoniales parmi les 227 

espèces végétales recensées à l’intérieur du périmètre d’étude (cf. annexe 3). 

La liste des plantes jointe en annexe n° 3 permet de dresser le bilan suivant : 

Indice de Rareté Effectif 

Très Rare 0 

Rare 3 

Assez-Rare 26 

Assez-Commune 60 

Commune 99 

Très Commune 26 

Introduit 10 

Plantée 3 

Total 227 

Sur les 227 espèces végétales recensées : 

aucune espèce ne figure sur les listes de la directive Habitats, ni sur celles des espèces 

menacées au niveau national ; 

aucune espèce recensée à l’intérieur du périmètre d’étude ne bénéficie d'une protection 

réglementaire nationale ou régionale ; 

3 espèces sont « Rare » en région Lorraine : la Fétuque hétérophylle (Festuca 

heterophylla), la Laîche allongée (Carex elongata) et la Linaire hybride (Linaria x 

sepium) ; 

1 espèce figure sur la liste des espèces déterminantes de ZNIEFF : le Trèfle d'eau 

(Menyanthes trifoliata). 

8 Union Internationale pour la Conservation de la Nature. 

9 Floraine. Atlas des Plantes de Lorraine (site internet) V.11 du 31/01/2010). 

10 DREAL Lorraine (site internet), 2011. CSRPN Lorraine – DREAL Service Ressources et Milieux Naturels – FloraGIS – Liste des 

espèces patrimoniales de Lorraine, Espèces déterminantes ZNIEFF, confidentielles, protégées, listes rouges (fichier Excel). 

Version de 20/01/2011. 

11 Muséum National d’Histoire Naturelle, 1995 – Livre rouge de la flore menacée de France, tome I : espèces prioritaires. 

12 Muséum National d’Histoire Naturelle, 1995 – Livre rouge de la flore menacée de France, Liste provisoire du tome II : espèces à 




Dans l’emprise de la zone d’étude, mais en dehors du périmètre exploitable, il y a donc 4 espèces 

patrimoniales : 

la Fétuque hétérophylle (Festuca heterophylla) Rare (R) : espèce de demi-ombre, elle s’observe 

dans les forêts feuillues claires, les taillis sous futaie, les lisières et les layons forestiers ; on 

notera cependant que le secteur où elle a été observé a été décapé dans le courant de l’année 

2011. La station de Fétuque hétérophylle a donc disparu lors de l’avancée de l’exploitation ; 

ENCEM 

la Laîche allongée (Carex elongata) Rare (R) : espèce des frênaies, aulnaies, saussaies 

humides ou marécageuses, bords des eaux ; 

la Linaire hybride (Linaria x sepium) Rare (R) : espèce des bords des chemins, des friches, des 

terrains vagues ; 

le Trèfle d’eau (Menyanthes trifoliata) (AR et Déterminante de Znieff note 3) : espèce présente 

dans les bas-marais, au bord des étangs tourbeux et de rivières. 

A noter également 25 espèces "Assez Rare" en Lorraine : 

Agrostis géant (Agrostis gigantea) ; 

Cardamine des bois (Cardamine flexuosa) ; 

Laîche noire (Carex nigra) ; 

Laîche des lièvres (Carex ovalis) ; 

Orchis tacheté (Dactylorhiza maculata) ; 

Prêle des eaux (Equisetum fluviatile) ; 

Gaillet des marais (Galium palustre) ; 

Genêt ailé (Genista sagittalis) ; 

Glycérie dentée (Glyceria declinata) ; 

Gnaphale des marais (Gnaphalium uliginosum) ; 

Luzule blanchâtre (Luzula luzuloides) ; 

Luzule multiflore (Luzula multiflora) ; 

Myosotis mouron-d'eau (Myosotis scorpioides) ; 

Pétasite officinal (Petasites hybridus) ; 

Orchis des montagnes (Platanthera chlorantha) ; 

Potentille tormentille (Potentilla erecta) ; 

Renoncule à feuilles d'Aconit (Ranunculus aconitifolius) ; 

Rorippe à petites fleurs (Rorippa palustris) ; 

Sureau à grappes (Sambucus racemosa) ; 

Scléranthe annuel (Scleranthus annuus) ; 

Silène penché (Silene nutans) ; 

Spergulaire rouge (Spergularia rubra) ; 

Stellaire aquatique (Stellaria alsine) ; 

Véronique officinale (Veronica officinalis) ; 

Pensée jaune (Viola lutea subsp. lutea). 




3-2 DIVERSITE ET SENSIBILITE DES HABITATS NATURELS 

ENCEM 

Illustration : Carte des habitats patrimoniaux 

Parmi les vingt-six habitats identifiés dans l’aire étudiée, trois présentent une sensibilité eu égard aux 

critères retenus (habitats de l’annexe I de la directive Habitats). 

Il s’agit des habitats naturels d’intérêt communautaire référencés sous l’appellation : 

« Roches siliceuses avec végétation pionnière du Sedo-Scleranthion ou du Sedo albi- 

Veronicion dillenii », Code Natura 2000 : 8230 et déterminant ZNIEFF note 3 ; 

« Mégaphorbiaies hygrophiles d’ourlets planitiaires et des étages montagnard à alpin », 

Code Natura 2000 : 6430 et déterminant ZNIEFF note 3 ; 

« Prairies de fauche de montagne », Code Natura 2000 : 6520 et déterminant ZNIEFF note 2 

(si bon état de conservation) ou 3. 

A noter également que neuf habitats figurent sur la liste des Habitats déterminants de ZNIEFF en 

Lorraine mais ne figurent pas sur la liste des habitats de l’annexe I de la directive Habitats. Il s’agit des 

habitats : 

Communautés flottantes des eaux peu profondes : Cor. 22.432. (note 3) ; 

Roselières : Cor. 53.1. (note 3) ; 

Sites industriels anciens : Cor. 86.4. (note 3) ; 

Tapis de Potamot flottant : Cor. 22.4314. (note 2) ; 

Prairies à Renouée bistorte : Cor. 37.215. (note 2 si bon état de conservation ou 3) ; 

Prairies humides de transition à hautes herbes : Cor. 37.25. (note 3) ; 

Alignements d’arbres : Cor. 84.1. (note 3) ; 

Bordures de haies : Cor. 84.2. (note 3) ; 

Bordures à Calamagrostis des eaux courantes : Cor. 53.4. (note 3). 

3-3 DIVERSITE ET SENSIBILITE FAUNISTIQUES 

Illustration : Localisation des espèces faunistiques protégées ou remarquables 

3-3-1 DIVERSITE ET SENSIBILITE AVIFAUNISTIQUES 

En raison du renforcement de la réglementation, la plupart des espèces d'oiseaux sont désormais 

protégées nationalement au titre de l'espèce et de son habitat (article 3 des arrêtés du 29 octobre 2009). 

Les œufs et les nids des espèces chassables sont également protégés. 

Sur les trente-huit espèces recensées (cf. annexe n°4) : 

29 sont protégées intégralement en France ; 

aucune n’est inscrite à l’annexe I de la directive Oiseaux ; 

aucune ne figure sur la liste rouge des oiseaux menacés en France métropolitaine. 

La plupart de ces espèces ont été observées en dehors du projet. La sensibilité avifaunistique du 

site est donc assez faible. 




3-3-2 DIVERSITE ET SENSIBILITE MAMMALOGIQUES 

Sur les huit espèces recensées, deux bénéficient d'une protection réglementaire stricte de l'espèce et 

son habitat sur l’ensemble du territoire national (arrêté du 23 avril 2007, article 2). 

Il s’agit des deux espèces de chiroptères identifiées lors des inventaires nocturnes estivaux : la Pipistrelle 

commune et la Noctule de Leisler. Ces deux chauves-souris sont également inscrites à l’annexe IV de la 

Directive Habitats-Faune-Flore. De surcroît, la Noctule de Leisler est une espèce quasi-menacée en 

France, peu commune sur le territoire national, et ses territoires de chasse remarquables sont 

déterminants de ZNIEFF de niveau 2 en Lorraine. 

On notera que même si le Murin n’a pu être identifié, il s’agit également d’une espèce protégée et inscrite 

à l’annexe IV de la Directive Habitats-Faune-Flore. 

En terme d’activité de chasse, le site du projet ne présente qu’un intérêt mineur, les individus contournant 

la carrière en utilisant les formations arborées de proximité, et chassant en limite du site, au niveau des 


Le Chamois n’est pas protégé en France, mais il s’agit d’une espèce très rare en Lorraine, puisqu’il est 

inféodé aux montagnes. 

La sensibilité mammalogique de l’aire d’étude est moyenne. 

3-3-3 DIVERSITE ET SENSIBILITE HERPETOLOGIQUES 

AMPHIBIENS 

Les amphibiens sont des espèces très sensibles aux modifications de l'environnement. Inféodés à des 

milieux aquatiques et à des zones humides qui ont longtemps été en déclin sur le territoire, la plupart 

sont donc concernés par des statuts de protection nationaux voire européens. 

La Grenouille verte et la Grenouille rousse sont deux espèces protégées partiellement (article 5 de 

l’arrêté du 19 novembre 2007), à la fois de la mutilation et de toute utilisation commerciale ou non. Le 

Crapaud commun est une espèce protégée au titre de l’individu. Ces trois espèces sont communes tant 

en France qu’en Lorraine, mais elles sont déterminantes de ZNIEFF de niveau 3 dans la région. 

L’Alyte accoucheur comporte plusieurs statuts de protection et de rareté. Il est : 

protégé intégralement en France au titre de l’individu et de son habitat (article 2 de l’arrêté du 

19 novembre 2007) ; 

ENCEM 

inscrit à l’annexe IV de la Directive Habitats-Faune-Flore ; 

déterminant pour la constitution de ZNIEFF de niveau 3 ; 

identifié comme « Assez rare » en Lorraine. 

Cette espèce est cependant commune en France. 

La sensibilité des amphibiens est moyenne. 




REPTILES 

Le Lézard des murailles est intégralement protégé en France (individu et habitat). Inscrit à l’annexe IV de 

la Directive Habitats-Faune-Flore, il est également déterminant de ZNIEFF de niveau 3. Cette espèce est 

commune en France mais semble moins répandue en Lorraine. 

L’Orvet fragile est protégé uniquement de la destruction d’individus. Très commun, il est également 

déterminant de ZNIEFF de niveau 3. 

Ces deux espèces se rencontrent fréquemment dans les carrières et leurs abords. Les milieux rocheux et 

ensoleillés attirent inévitablement le Lézard des murailles, tandis qu’une simple haie peut abriter l’Orvet 

fragile. 

La sensibilité du site vis-à-vis des reptiles est donc assez faible. 

3-3-4 DIVERSITE ET SENSIBILITE ENTOMOLOGIQUES 

LEPIDOPTERES RHOPALOCERES (PAPILLONS DIURNES) 

Aucune des six espèces recensées n’est rare ou protégée. 

ODONATES (LIBELLULES) 

Aucune des trois espèces recensées n’est rare ou protégée. 

ORTHOPTERES (SAUTERELLES, GRILLONS, CRIQUETS) 

Aucune des espèces rencontrées n’est protégée ou menacée en France. Cependant, certaines d’entre 

elles sont assez rares en Lorraine. Il s’agit du Criquet noir-ébène, du Criquet verdelet – également 

déterminant de ZNIEFF de niveau 3, du Dectique verrucivore – déterminant de ZNIEFF de niveau 3 – et 

de la Sauterelle cymbalière. 

ENCEM 

▼ Photo : Dectique verrucivore (C. Duflot, ENCEM) 

Leur présence sur le site est en partie due à l’influence boréo-montagnarde de ce secteur des Vosges, et 

à la présence de milieux frais à secs et ensoleillés, attirant typiquement ces espèces peu courantes. 

Considérant l’absence d’espèce protégée, la sensibilité entomologique du site est assez faible. 




3-4 INTERET ECOLOGIQUE 

La méthode d'évaluation de la sensibilité écologique est présentée dans l'annexe n°6. 

3-4-1 INTERET DE LA FLORE ET DES HABITATS 

L’intérêt biologique correspond à la note obtenue, par formation végétale, selon les critères définis dans 

l’annexe n°6. Il est fonction des statuts réglementaire et biologique de l’habitat et de la flore concernée. 

ENCEM 

Illustration : Carte de la sensibilité Flore / Habitat 

L’intérêt biologique de la zone d’étude est compris entre Très faible et Moyen, et se décompose de 

la manière suivante : 

Intérêt Formation végétale Espèce(s) et/ou Habitat(s) déterminant(s) l’intérêt 

Très faible 

Faible 

Assez faible 

Moyen 

Talus, Bâtiments, Potager, Plantations en 

carrière 

Aucun 

Abords des habitations Sureau à grappes 

Zone décaissée de la carrière de la 

Grosse pierre 

Habitat déterminant ZNIEFF 

Friche prairiale Habitat déterminant ZNIEFF et Agrostis géant 

Prairies pâturée mésohygrophile Habitat déterminant ZNIEFF et Spergulaire rouge 

Haie arborée 2 Habitats déterminant ZNIEFF et Sureau à grappes 

Carrière Le Messieu 

Habitat déterminant ZNIEFF, Orchis tacheté et Sureau à 

grappes 

Bois Orchis des montagnes, Pétasite officinal et Sureau à grappes 

Bassins de décantations de la Carrière 

de la Grosse pierre 

Bosquets et fourrés pionniers 

Habitat déterminant ZNIEFF, Laîche allongée, Trèfle d’eau et 

Myosotis mouron-d’eau 

Fétuque hétérophylle, Laîches des lièvres, Luzule blanchâtre, 

Myosotis mouron-d’eau, Silène penché et Sureau à grappes 

Fronts des Carrières Habitat d’intérêt communautaire et déterminant ZNIEFF 

Mégaphorbiaie 

Prairie de fauche (reliquat) 

Carrière de la Grosse Pierre 

Ruisseau 

Habitat déterminant ZNIEFF, Gaillet des marais, Laîches des 

lièvres, Laîches noires, Myosotis mouron-d’eau, Potentille 

tormentille et Renoncule à feuilles d’Aconit 

Habitat d’intérêt communautaire, déterminant ZNIEFF, 

Agrostis géant et Véronique officinale 

Gnaphalle des marais, Laîches des lièvres, Linaire hybride, 

Luzule blanchâtre, Luzule multiflore, Pensée jaune, Scléranthe 

annuel, Spergulaire rouge et Sureau à grappes 

Habitat déterminant ZNIEFF, Agrostis géant, Gaillet des 

marais, Luzule multiflore, Myosotis mouron-d’eau, Pétasite 

officinal, Renoncule à feuilles d’Aconit et Stellaire aquatique 

Mare Habitat d’intérêt communautaire et déterminant ZNIEFF 

Mégaphorbiaie nitrophile 

Point bas en eau de la Carrière Le 

Messieu 

Habitat d’intérêt communautaire, déterminant ZNIEFF 

Myosotis mouron-d’eau, Renoncule à feuilles d’Aconit et 

Stellaire aquatique 

3 Habitats déterminant ZNIEFF, Agrostis géant, Cardamine 

des bois, Gaillet des marais, Glycérie dentée, Laîches des 

lièvres, Myosotis mouron-d’eau, Pétasite officinal, Prêle des 

eaux, Rorippe à petites fleurs, Stellaire aquatique et Sureau à 




Intérêt Formation végétale Espèce(s) et/ou Habitat(s) déterminant(s) l’intérêt 

Assez fort / 

Fort / Très 

fort / 

Exceptionnel 

ENCEM 

Prairie de fauche 

grappes 

Aucune Aucun 

3-4-2 INTERET DE LA FAUNE 

L’intérêt biologique de la zone d’étude est compris entre moyen et assez fort. 

Habitat d’intérêt communautaire, déterminant ZNIEFF, 

Agrostis géant, Pensée jaune et Véronique officinale 

Illustration : Carte de la sensibilité faunistique 

La répartition des espèces protégées ou remarquables sur l’ensemble du site entraîne une sensibilité 

relativement homogène dans l’emprise du projet. On notera cependant une sensibilité plus importante 

au niveau des milieux de reproduction des amphibiens, au point bas de la carrière ainsi que dans les 


4 - EFFETS DE L'EXPLOITATION SUR LA BIOCENOSE 

Il s'agit d'estimer en quoi le projet va modifier l'intérêt écologique du site et de ses abords. 

En définitive, l'évaluation des effets résulte de la confrontation entre le projet et les caractéristiques 

écologiques du milieu. 

D'une manière générale, les effets générés par l'exploitation d'une carrière peuvent être distingués selon 

qu'ils agissent : 

de façon directe (décapage, circulation des véhicules...) ; 

de façon indirecte (émission de poussières, de bruit). 

4-1 EFFETS DIRECTS DE L'EXPLOITATION 

Généralement, l'effet sur les terrains à exploiter est maximal puisqu'il s'agit d'enlever entièrement le 

biotope recouvrant la roche visée par l'exploitation. Cela se traduit ainsi par la disparition des végétaux et 

la suppression de l'habitat des animaux. En périphérie, aux abords immédiats du chantier, les effets sont 

aussi susceptibles d'être importants. 

4-1-1 EFFETS SUR LA FLORE 

Le patrimoine floristique se trouve atteint lorsqu'un aménagement risque d'amputer de manière 

significative des populations d'espèces peu fréquentes au niveau régional. Le préjudice est d'autant plus 

important que l'espèce considérée est rare et menacée. 

Rappelons qu’aucune espèce végétale protégée n’a été recensée dans le périmètre des terrains 

exploitables. 




Pour rappel : quatre espèces présentent un intérêt patrimonial en Lorraine : 

la Fétuque hétérophylle (Festuca heterophylla) – dont la station a probablement disparue en 

2011 ; 

ENCEM 

la Laîche allongée (Carex elongata) ; 

la Linaire hybride (Linaria x sepium) ; 

le Trèfle d’eau (Menyanthes trifoliata). 

Toutes ces espèces sont situées en limite de l’emprise du projet. Afin de maintenir ces espèces, des 

mesures seront prises. 

4-1-2 EFFETS SUR LES HABITATS 

Les formations végétales du périmètre sollicité sont des groupements qui revêtent un intérêt compris 

entre très faible et moyen au regard de l’annexe I de la directive Habitats et des habitats déterminants 

ZNIEFF. 

EFFETS SUR LES ROCHES SILICEUSES AVEC VEGETATION PIONNIERE DU SEDO- 

SCLERANTHION OU DU SEDO ALBI-VERONICION DILLENII (CODE NATURA 2000 : 8230) 

Ces habitats déterminants ZNIEFF (note 3) sont situés au sein du périmètre d’extraction sollicité et 

seront détruits lors de l’avancée de l’extraction. On notera cependant que ces habitats sont créés par 

l’activité d’extraction de la carrière et recoloniseront spontanément les fronts de taille après exploitation. 

Des mesures de réaménagement seront prises afin de valoriser cet habitat. 

EFFETS SUR LES MEGAPHORBIAIES HYDROPHILES D’OURLETS PLANITIAIRES ET DES 

ETAGES MONTAGNARD A ALPIN (CODE NATURA 2000 : 6430) 

Cet habitat déterminant ZNIEFF (note 3) est présent dans la formation végétale : 

« Mégaphorbiaie nitrophile ». Celle-ci est située en dehors du périmètre d’extraction sollicité et 

sera donc préservée. Des mesures d’accompagnement seront prises afin de ne pas dégrader 

l’état de conservation de cet habitat ; 

« Mare ». Celle-ci est située au sein du périmètre d’extraction. Des mesures d’atténuation 

seront prises afin de ne pas dégrader l’état de conservation de cet habitat. 

EFFETS SUR LES PRAIRIES DE FAUCHE DE MONTAGNE (CODE NATURA 2000 : 6520) 

Cet habitat typique déterminant ZNIEFF (note 2) est situé en dehors du périmètre d’extraction sollicité et 

sera donc préservé. 

Le reliquat de Prairies de fauche de montagne (déterminant ZNIEFF note 3) enclavé entre les deux 

carrières est situé dans l’emprise du projet mais hors du périmètre d’extraction. Des mesures 

d’accompagnement seront prises pour éviter toute dégradation de cet habitat. 

4-1-3 EFFETS SUR LA FAUNE 

CONCERNANT L’AVIFAUNE 

Si aucune mesure saisonnière n’est prise, la suppression du milieu naturel en période de reproduction 

pourra conduire à des destructions d’œufs et d’individus. Cette période sensible pour ce taxon s’étend 

généralement de mars à août. 

La suppression des fourrés situés aux abords du local du personnel, au cœur de l’emprise, conduira à la 

disparition des habitats de quelques espèces protégées. Les surfaces d’habitats concernées sont 

cependant réduites et les oiseaux seront en mesure de trouver des sites de nidification favorables en 

périphérie du site. La remise en état coordonnée avec l’avancement de l’exploitation offrira de nouveaux 




habitats favorables à la nidification de ces espèces. On notera également que les bois, haies et fourrés 

s’étendant en périphérie de l’emprise, et notamment au Sud et Sud-ouest de celle-ci, seront maintenus 

au cours de l’exploitation. Ceci préservera la quasi-totalité de l’habitat des oiseaux forestiers présents sur 

le site. 

CONCERNANT LA MAMMAFAUNE 

La grande faune du site ne subira pas d’impact notable dans ses déplacements, car les surfaces 

concernées par la poursuite de l’exploitation sont réduites. Les espèces seront en mesure de contourner 

le site pour rejoindre les milieux naturels limitrophes. 

Aucune espèce de chauve-souris protégée ne subira de destruction de ses individus ou de ses aires de 

repos ou de reproduction. En effet, aucun gîte favorable aux chiroptères n’est présent dans l’emprise du 

projet. 

Le site présente un faible intérêt en terme de territoire de chasse. De surcroît, les quelques formations 

arborées situées au cœur de l’emprise sont de surface réduite et ne jouent pas un rôle de connexion 

important entre les milieux situés à proximité. Leur destruction n’aura donc pas d’impact notable sur les 

déplacements des chiroptères. 

CONCERNANT L’HERPETOFAUNE 

En hiver, les amphibiens et les reptiles hivernent dans les milieux naturels situés à proximité de leur site 

de reproduction : boisements, fourrés, terriers de mammifères, effondrements rocheux… En raison de 

leur état léthargique, ils deviennent alors très vulnérables à toute modification de leur environnement. 

Pendant cette période, le décapage des milieux peut conduire à des destructions d’individus. Cela est 

particulièrement le cas de l’Orvet, de la Grenouille rousse et du Crapaud commun qui peuvent trouver 

refuge dans le sol du milieu arboré au centre de l’emprise, entre les mois de novembre et mars. 

En période de reproduction, les amphibiens passent plusieurs jours à plusieurs mois dans les milieux 

aquatiques. La plupart des bassins présents sur le site n’étant pas amenés à être détruits, aucun impact 

n’est à prévoir sur ces individus. Si des modifications devaient être mises en place sur ces bassins 

(curage, assèchement temporaire, élargissement…), des mesures saisonnières devraient être prises afin 

de ne pas impacter les populations d’amphibiens. 

Concernant le bassin de fond de fosse où se reproduit l’Alyte accoucheur, ce milieu sera altéré et 

temporairement détruit car le carreau de la carrière sera recreusé dans le cadre de l’exploitation. Des 

mesures seront prises afin de limiter l’impact sur la reproduction de l’Alyte. On notera cependant que les 

nombreux autres bassins de rétention ou de décantation ne seront pas impactés, et proposent des 

milieux de reproduction de substitution favorables pour l’espèce. 

De surcroît, un réaménagement adapté et coordonné de la carrière permettra d’offrir de plus nombreux 

sites de reproduction favorables à l’Alyte accoucheur, et de pérenniser sa présence sur le site. 

Pendant l’exploitation et après son réaménagement, le maintien des bassins de décantation et d’un 

milieu rocheux et ensoleillé sera favorable à l’ensemble des amphibiens ainsi qu’au Lézard des murailles. 

CONCERNANT L’ENTOMOFAUNE 

Les espèces d’insectes remarquables sont localisées au sein des milieux ouverts et arbustifs encore 

présents sur le site. La plupart d’entre eux sont voués à être détruits dans le cadre de l’avancée des 

fronts d’extractions vers le Sud. Cependant, les prairies, friches et bermes de route situées en limite de 

site et en périphérie permettront le maintien de ces espèces dans le secteur jusqu’au réaménagement du 

site. 

ENCEM 




4-2 EFFETS INDIRECTS DE L'EXPLOITATION 

Ce sont les effets induits par l’exploitation de la carrière sur la flore et la faune des milieux situés en 

périphérie. Ces effets portent donc sur les équilibres biologiques existants sur ces milieux. 

4-2-1 EFFETS SUR LES CONTINUITES ECOLOGIQUES 

La poursuite de l’extraction de la carrière sera réalisée sur une petite surface supplémentaire (environ 

1,5 ha) et les milieux impactés présentent une connexion faible aux milieux proches. Aucune 

fragmentation supplémentaire ne devrait donc être mise en œuvre. 

4-2-2 DEVELOPPEMENT D’ESPECES INVASIVES 

Il faut mentionner que les divers maniements de terre, la dégradation de la biocénose et la circulation des 

camions perturbent les milieux et favorisent l’installation et la dynamique d’espèces envahissantes 

généralement végétales (Robinier faux-acacia, Renouée du Japon, Buddleïa de David…). Celles-ci 

peuvent se développer en cours d’exploitation ou après réaménagement. Elles sont très problématiques 

car elles se développent aux dépens des espèces indigènes et sont, pour la plupart, très difficiles à 

éliminer, surtout quand elles sont bien implantées sur le site. Il faut donc en tenir compte et les surveiller 

de manière à traiter le problème le plus rapidement possible. 

Notons que quatre espèces invasives ont été inventoriées sur le site : Erigéron annuel (Erigeron annuus), 

Balsamine géante (Impatiens glandulifera), Impatiente à petites fleurs (Impatiens parviflora), Onagre 

bisannuelle (Oenothera biennis). 

4-2-3 BRUIT ET VIBRATIONS 

Les effets du bruit et des vibrations à basse fréquence sur la faune sont méconnus et difficiles à évaluer. 

Généralement, les espèces peuvent s'habituer à une activité sonore qui n’est pas source de danger. 

Mais il n'est pas improbable que le bruit limite les capacités d'accueil des milieux pour la faune qui y est 

sensible (mammifères, oiseaux, herpétofaune, papillons tympanés ...). 

Les tirs de min, sont de faible intensité et ne sont pas de nature à engendrer un dérangement important 

pour la faune. La carrière étant déjà active depuis plusieurs années, la faune est déjà habituée à un bruit 

diurne régulier. 

L’activité de la carrière est réalisée sur des horaires diurnes définis et peu d’engins sont utilisés. Le bruit 

ne devrait donc pas avoir d’impact notable sur les populations animales. 

4-2-4 POUSSIERES 

Les poussières peuvent avoir plusieurs effets négatifs : 

dépôts sur les feuilles des végétaux, gênant leur croissance ; 

ENCEM 

altération des ressources alimentaires ; 

augmentation de la turbidité des milieux aquatiques en cas d’entraînement de particules vers le 

réseau hydrographique ; 

perturbation de la recherche de nourriture par la faune. 

Les opérations susceptibles de produire les envols les plus conséquents sont le sciage des blocs, le 

décapage des sols, le concassage des matériaux, le chargement des camions, la circulation des 

véhicules... 

Toutes les mesures nécessaires seront prises par l'exploitant pour limiter les envols de poussières (cf. 

thème 7). 




4-2-5 NUISANCE LUMINEUSE 

Les différents éclairages qui peuvent être utilisés sur les carrières en activité peuvent créer des 

nuisances pour la faune et la flore. 

De manière générale la flore, dont certains rythmes sont liés en partie à la lumière (ex : photosynthèse, 

héliotropisme, chute des feuilles…), y sera sensible. 

Le rythme nycthéméral 13 des oiseaux peut également être perturbé et les insectes nocturnes, attirés par 

une source lumineuse, sont davantage soumis à la prédation. Par opposition, cette source lumineuse est 

favorable aux chiroptères qui y trouvent de nombreuses proies. 

N.B : Les entreprises utilisant des sources lumineuses artificielles destinées à l’éclairage de chantiers en 

extérieur sont concernées par le décret n°2011-831 du 12 juillet 2011 relatif à la prévention et à la 

limitation des nuisances lumineuses. 

Les exigences porteront notamment sur les niveaux d’éclairement, l’efficience lumineuse et énergétique 

des installations, la limitation des éblouissements, la distribution spectrale des émissions lumineuses… 

L’exploitant se conformera aux différents arrêtés lorsque ceux-ci auront été pris. 

Compte tenu de la période et de la fréquence de l’activité prévue sur le site, la lumière ne devrait pas 

avoir d’incidence notable sur la faune et la flore locales. 

4-2-6 PERTURBATIONS DES ECOULEMENTS DES EAUX 

Aucune modification des écoulements en eau n’est à attendre. Les eaux de ruissellement sont redirigées 

vers des bassins puis, après décantation, rejetées dans le milieu naturel. 

Le projet n’aura aucune incidence sur la circulation des eaux souterraines. 

4-2-7 POLLUTIONS DES EAUX 

Des risques de pollutions accidentelles liées à l’utilisation du matériel d’exploitation (fuite d'huiles, de 

carburant) sont possibles. Ces pollutions sont par définition difficilement prévisibles mais pourraient avoir 

un effet important. 

Ce type de risque sera réduit par la mise en œuvre de mesures de protection adaptées (utilisation d'un 

parc d'engins de bonne qualité avec un contrôle régulier). 

Les stations de Laîche allongée et de Trèfle d’eau sont situées dans le plan d’eau à l’Ouest du site. Les 

hydrocarbures étant stockés sous la cote du plan d’eau, aucune pollution par ces hydrocarbures n’est 

susceptible de survenir. 

4-3 INCIDENCE SUR LES ZONES NATURELLES D’INTERET ECOLOGIQUE, 

FAUNISTIQUE ET FLORISTIQUE (ZNIEFF) 

Les deux ZNIEFF les plus proches sont distantes respectivement : 

d’environ 550 m de la limite Nord du projet. Il s’agit de la ZNIEFF n° 410006947 intitulée 

« Tourbière du bois de la poussière et des Paquis ». Elle correspond à une hêtraie 

montagnarde à Luzule et à une mosaïque de lande hercynienne à Vaccinum et de hêtraie 

montagnarde à Luzule. Elle couvre une superficie de 19,5 ha ; 

ENCEM 

d’environ 1 000 m de la limite Ouest du projet. Il s’agit de la ZNIEFF n°410002164 intitulée 

« Tourbière de Merreuille ». Elle correspond à un bas-marais acide d’une superficie d'environ 

3,8 ha. Son intérêt provient de la présence d’une espèce végétale protégée à l’échelon national, 

la Rossolis à feuilles rondes (Drosera rotundifolia) associée à une flore typique des bas-marais 

acides. 

13 Rythme biologique lié à l’alternance du jour et de la nuit. 




Aucun effet direct de l’exploitation n’est attendu sur les ZNIEFF car elles se situent en dehors du projet. 

Aucune espèce faunistique remarquable, dont le territoire pourrait recouvrir en partie l’emprise du projet, 

n’a été recensée au sein de ces zones. 

De plus, le projet se situe à une altitude inférieure à ces deux ZNIEFF. L’interaction de la carrière avec le 

réseau hydrographique (eaux de ruissellement décantées puis rejetées dans le milieu naturel) ne sera 

donc pas en mesure d’avoir un impact sur ces zones. 

Les effets indirects seront très limités et il n’y aura aucun impact notable sur les espèces ayant 

justifié la détermination de ces deux ZNIEFF. 

4-4 INCIDENCES SUR LES SITES NATURA 2000 

Les terrains concernés par la demande sont situés à environ : 

4 800 mètres au Sud-ouest du SIC intitulé « Tourbière de Jemnaufaing », FR 4100210 ; 

ENCEM 

4 800 mètres au Sud-est du SIC intitulé « Massif du Grand Ventron », FR 4100196 ; 

5 500 mètres au Nord-est du SIC intitulé "Tourbière de Machais et cirque de Blanchemer", FR 

4100206 ; 

2 000 mètres à l’Ouest de la ZPS intitulée Massif Vosgien, FR 4112003. 

La surface de recouvrement entre les terrains concernés par le projet et les sites Natura 2000 est 

nulle. 

Il n’y aura donc aucune incidence directe du projet sur les habitats naturels d’intérêt 

communautaire des deux sites Natura 2000. 

Aucune espèce animale ou végétale d’intérêt communautaire n’a été observée dans l’emprise des 

terrains concernés par le projet. 

Il n’y aura donc aucune incidence directe du projet sur les espèces végétales et animales d’intérêt 

communautaire recensées dans les sites Natura 2000. 

En période de fonctionnement normal, compte tenu de l’éloignement géographique du projet par rapport 

aux sites Natura 2000, il n’y aura aucune incidence indirecte du projet sur les sites Natura 2000. 




ENCEM 

5 - MESURES DE SUPPRESSION, D’ATTENUATION ET DE 

COMPENSATION DES IMPACTS 

Ce chapitre recense toutes les mesures à mettre en place dans le cadre de ce projet de renouvellement 

afin d’en supprimer, limiter ou compenser les effets : 

mesures de suppression : ces mesures visent à supprimer les effets négatifs du projet sur 

l’environnement, par une modification du projet initial (ex : modification du périmètre sollicité 

pour conserver une zone écologiquement sensible) ; 

mesures d’atténuation : elles sont proposées dès lors qu’un effet négatif, n’ayant pu être 

évité, subsiste sur une ou des espèces concernées ; 

mesures d'accompagnement : elles sont prises durant l’exploitation et visent à limiter et à 

prévenir la propagation d’éventuelles nuisances sur le milieu naturel (ex : limitation de l’envol 

de poussières, gestion des déchets,…) et à améliorer la situation actuelle (ex : mise en place 

de mares sur des terrains voisins de l'exploitation) ; 

mesures compensatoires : elles sont proposées dans le cas où des mesures de 

suppression ou d’atténuation n’ont pu être mises en place et qu’il subsiste un effet sur les 

espèces ; 

mesures proposées dans le cadre du réaménagement : ces mesures sont proposées 

dans le cadre d’un réaménagement écologique de la carrière et visent généralement à 

apporter une plus-value au site. 

5-1 MESURES DE SUPPRESSION DES IMPACTS 

Aucune mesure de suppression n’est mise en place. 

5-2 MESURES D’ATTENUATION DES IMPACTS 

Ces mesures prennent notamment en compte le cycle biologique des espèces et les saisons au cours 

desquelles elles sont les plus sensibles à toute destruction d'habitat. 

5-2-1 MESURES D'ATTENAUTION CONCERNANT LA FLORE 

La station de Linaire hybride (Linaria x sepium) est située aux abords de l’installation de traitement, à 

l’Ouest de la carrière. Ces installations seront maintenues le plus longtemps possible pour préserver la 

station et lui permettre de se disperser dans des secteurs non exploités. 

5-2-2 MESURES D'ATTENUATION CONCERNANT LES HABITATS NATURELS 

Le reliquat de « Prairies de fauche de montagne », situé à l’Est du site, sera géré par fauche annuelle 

tardive avec exportation. 

Les modalités d'entretien préconisées sont les suivantes : 

mise en place d'une fauche mécanisée extensive et tardive (septembre-octobre) ; 

exportation des produits de fauche ; 

interdiction de l'utilisation des amendements, des engrais ; 

interdiction de l'utilisation des herbicides. 




5-2-3 MESURES D'ATTENUATION CONCERNANT LA FAUNE 

Les mesures saisonnières sont résumées dans le tableau suivant. 

ENCEM 

▼ Tableau : Périodes préconisées pour la réalisation des travaux 

Type de travaux Zones concernées Taxons impactés 

Défrichement des 

bosquets et décapage du 

sol 

Milieux naturels non 

exploités 

Périodes des travaux 

pour limiter les impacts 

Oiseaux, herpétofaune Septembre – octobre 

Entretien des bassins Bassins de décantation Amphibiens Novembre à février 

Destruction temporaire du 

bassin de fond de fosse 

Bassin de recueil des 

eaux de ruissellement 

Amphibiens (Alytes) Novembre à février 

TRAVAUX DE DEFRICHEMENT DES HAIES ET DE DECAPAGE DE LA TERRE VEGETALE 

EFFECTUEES HORS PERIODE DE NIDIFICATION, DE REPRODUCTION ET D’HIBERNATION 

Aucune activité ne devra perturber les différentes espèces pendant leur nidification ou leur hibernation. 

Des destructions de nichées d’oiseaux pourraient avoir lieu si les travaux de défrichement des bosquets 

et fourrés au centre de l’emprise étaient effectués en période de couvaison, c'est-à-dire de mars à août. 

De même, des destructions d’individus (amphibiens, reptiles) pourraient avoir lieu en hiver lors du 

décapage de la terre végétale. 

Pour éviter cet impact sur l’avifaune et l’herpétofaune, ces travaux auront lieu sur les mois de septembre 

et octobre. 

La surface d’habitat impacté est estimée à environ 2000 m² de bosquets et fourrés. 

TRAVAUX D’ENTRETIEN OU DE MODIFICATION DES BASSINS DE DECANTATION 

Les travaux d’entretien (ex : curage) altérant temporairement les bassins ne devront pas être effectués 

pendant la période de reproduction des amphibiens. Concernant le bassin en fond de fosse, où plusieurs 

individus d’Alyte accoucheur ont été contactés, aucune extraction de ce secteur ne devra être effectuée 

pendant la période de reproduction des amphibiens. Ces travaux pourront ainsi avoir lieu entre les mois 

de novembre et février. Cela permettra d’éviter toute destruction de têtards pendant la saison estivale, et 

d’assurer leur développement complet, pour ceux qui n’hivernent pas dans le bassin. 

5-3 MESURES D’ACCOMPAGNEMENT 

5-3-1 PHASAGE DES OPERATIONS D’EXPLOITATION 

Les opérations de décapage seront réalisées au fur et à mesure de l’avancée de l’exploitation, de 

manière à conserver en l’état et le plus longtemps possible la faune et la flore sur le site. 

L’exploitant veillera à limiter les surfaces en chantier pour ne pas réduire les espaces d’accueil de la 

faune. Les mesures consisteront essentiellement à limiter au maximum l’impact des travaux sur le milieu 

en procédant dans les plus brefs délais à la remise en état des terrains exploités. 

5-3-2 RESPECT DES LIMITES DU PERIMETRE 

Tout dépôt, circulation, stationnement,… est interdit hors des limites du périmètre autorisé. 




5-3-3 MAITRISE DES ENVOLS DE POUSSIERES 

Des mesures seront prises par l’exploitant pour limiter les envols de poussières et éviter ainsi leurs 

dépôts dans le milieu extérieur (limitation de la vitesse à 10 km/h dans l’enceinte de l’exploitation, 

arrosage des pistes par temps sec, pulvérisation d’eau sur les zones émettrices de poussières, entretien 

et nettoyage réguliers des pistes …). 

5-3-4 GESTION ENVIRONNEMENTALE DU CHANTIER 

L’exploitant veillera à réaliser une gestion environnementale du chantier, notamment en utilisant un parc 

d’engin de bonne qualité régulièrement contrôlé et en entretenant les véhicules sur une aire étanche 

reliée à un séparateur d'hydrocarbures. Toutes les mesures de protection de la qualité des eaux 

superficielles et souterraines continueront d’être prises. 

5-3-5 PLANTATIONS DE HAIES 

Cette mesure réside dans la destruction de l’habitat des espèces d’oiseaux protégés, au niveau des 

bosquets et fourrés au centre de l’emprise. 

Des haies seront plantées en bordure Est du site, cinq ans avant tout défrichement de fourrés. Environ 

2000 m² d’arbres et arbustes seront mis en place afin de servir de site de nidification aux oiseaux avant 

la destruction des fourrés. 

Ces haies seront composées d’essences arborées et arbustives locales et diversifiées, adaptées aux 

conditions édaphiques du substrat : Hêtre commun, Sorbier des oiseleurs, Alouchier, Houx… 

Les plantations seront agencées de façon à favoriser une diversité dans la structure de la haie. 

Les plantations de résineux et d’espèces invasives exotiques telles que le Robinier-faux-acacia, le 

Buddleia de David ou des espèces ornementales seront à proscrire. 

Ce linéaire de haies assurera différents rôles : zone de refuge, de nidification et de chasse pour de 

nombreuses espèces animales, et en particulier les chauves-souris, les oiseaux, … Il permettra 

également de renforcer les connexions écologiques entre les différentes haies et sections boisées 

morcelant le paysage. 

Ainsi, l’ensemble des espèces d’oiseaux protégées sera en mesure de se maintenir sur le site et d’y 

réaliser son cycle biologique. 

5-3-6 CREATION D’UN NOUVEAU BASSIN DE DECANTATION 

Un des bassins abritant l’Alyte accoucheur ne sera pas maintenu dans la cadre de la poursuite de 

l’exploitation. Un nouveau bassin sera créé sur le carreau du site, au moins une année avant la 

destruction de l’existant, afin de permettre aux populations d’Alyte de retrouver un habitat de 

reproduction similaire à proximité. Des inventaires herpétologiques seront effectués sur le site afin de 

vérifier la bonne fonctionnalité du nouveau bassin. Par la suite, le bassin de décantation pourra être 

détruit pendant la période hivernale (novembre à février). 

On rappellera que les autres bassins de décantation situés à proximité seront maintenus tout le temps de 

l’exploitation. 

ENCEM 




5-3-7 GESTION DES HABITATS OUVERTS DE LA CARRIERE 

Dans les carrières, les milieux exploités et recolonisés spontanément par la végétation présentent 

souvent une végétation diversifiée qui attire de nombreuses espèces animales (oiseaux, reptiles, 

insectes,…) et constitue un élément de biodiversité, d’autant plus important si les milieux environnants 

possèdent une faible biodiversité (cultures intensives par exemple). 

Pour permettre le développement de cette biodiversité, une gestion adaptée des habitats ouverts de la 

carrière tels que les friches, les pelouses, la végétation des merlons, … sera mise en place pour 

permettre aux insectes et à certaines plantes de réaliser complètement leur cycle biologique. Pour 

atteindre cet objectif, il ne sera procédé ni au broyage ni au fauchage de la végétation du site entre le 1 er 

avril et le 31 septembre (fauche tardive). 

L’exploitant exclura toute utilisation de pesticides ou d’engrais chimiques. 

5-4 SYNTHESE DES IMPACTS RESIDUELS 

ENCEM 

▼ Tableau : Impacts résiduels subsistant après application des mesures d'atténuation 

Groupe 

biologique 

Espèces protégées 

concernées 

Impact résiduel 

Flore Aucune - 

Oiseaux 

Espèces nicheuses 

dans les formations 

arborées 

Aucun, dans la mesure où seule la 

zone centrale sera défrichée, et des 

plantations seront effectuées en amont 

de toute destruction 

Reptiles 

Lézard des murailles 

Orvet fragile 

Aucun (décapage 

octobre) 

en septembre- 

Aucun, dans la mesure où la 

Amphibiens Toutes 

destruction d’individus sera évitée, et 

où seule une partie de l’habitat de 

l’Alyte sera déplacée dans le cadre de 

la poursuite de l’exploitation 

Insectes 

Aucune 

protégée 

espèce 

- 

Après application des mesures de suppression et de réduction aucun impact résiduel ne 

subsiste. Par conséquent, il n’est pas nécessaire d’établir une demande de dérogation sur les 

espèces protégées. 

5-5 MESURES PROPOSEES DANS LE CADRE DU REAMENAGEMENT 

Le réaménagement du site après exploitation est une obligation réglementaire. Ce réaménagement peut 

répondre à différents objectifs : restauration du milieu initial, aménagement en zone de loisirs, production 

agricole ou sylvicole, réserve naturelle... 

Dans le cas présent, le réaménagement prévu consiste à recréer des milieux favorables à la faune et à la 

flore, tout en intégrant le site dans le paysage vosgien alentour. Ces aménagements sont détaillés ciaprès. 




5-5-1 GESTION DES TERRES VEGETALES 

L’exploitant veillera à reconstituer un sol et un sous-sol propres à un réaménagement de qualité. 

Ainsi, l’exploitant réalisera un décapage sélectif des sols et mettra en œuvre une gestion adaptée des 

terres de découverte. 

Les volumes de matériaux de découverte disponibles seront gérés de façon à optimiser leur utilisation 

dans le cadre des travaux de réaménagement des zones exploitées. Des précautions seront prises lors 

des phases de décapage, de stockage et de régalage des terres végétales de manière à maintenir au 

maximum leurs caractéristiques physiques et biologiques. Ce type de substrat contient en effet de 

nombreuses propagules (graines, rhizomes, bulbes…), ainsi qu’une microflore et une macrofaune 

spécifiques qui permettront aux espèces locales de recoloniser la carrière après réaménagement. 

Les précautions suivantes seront prises : 

décapage soigné des matériaux de découverte, en séparant les terres végétales des stériles 

d’exploitation et en évitant au maximum les mélanges entre les substrats de nature différente ; 

ENCEM 

stockage des terres végétales sur des épaisseurs limitées (inférieures à 2,5 m). Les stockages 

de terres végétales seront réalisés en évitant les tassements et sur des durées les plus courtes 

possibles ; l’idéal étant de les régaler sur les zones à remettre en état immédiatement après le 

décapage ; 

pas d’enfouissement des terres végétales sous des épaisseurs de matériaux « stériles » ; 

éviter le tassement de la terre végétale lors de la reconstitution du sol par le passage des 

engins, un tassement important étant fortement préjudiciable à une recolonisation racinaire 

normale. 

5-5-2 AMENAGEMENTS DES FRONTS 

Au terme de l’extraction, les fronts seront purgés et retaillés pour casser leur géométrie. Les opérations 

pourront avoir pour finalité : 

création de micro-falaises : cet aménagement consiste à créer des gradins de 1 à 4 mètres de 

hauteur, au niveau des fronts exposés au soleil. L’objectif est de constituer un ensemble 

d’habitats rocheux globalement secs et chauds ; 

création de milieux rocailleux légèrement pentus : cet aménagement nécessitera d’écrêter 

les rebords des fronts et des banquettes ; 

création de falaises avec vires rocheuses : les falaises constituent un habitat potentiel pour 

les oiseaux rupestres comme le Faucon pèlerin, le Grand Corbeau et le Grand duc d’Europe. 

Cet habitat sera obtenu par abattage des banquettes intermédiaires pour obtenir un front unique 

d’inclinaison moyenne 80 % ; 

création d’éboulis en pied de front et d’amas pierreux de tailles variées : la reprise partielle 

des fronts pour les aménagements précédents sera l’occasion de créer des éboulis et des amas 

rocheux en pied de front, favorables aux reptiles et offrant de nombreux abris pour l’Alyte 

accoucheur. 

Aucun apport de terre végétale ne devra avoir lieu. La revégétalisation par voie naturelle sera privilégiée 

pour permettre l’installation spontanée de plantes adaptées et spécifiques à ces milieux. Ces 

aménagements seront favorables à l’habitat Roches siliceuses avec végétation pionnière du Sedo- 

Scleranthion ou du Sedo albi-Veronicion dillenii. 


SYNTHESE DES IMPACTS PAR ESPECE PROTEGEE ET DES MESURES VISANT 

A LES SUPPRIMER OU A LES REDUIRE 

Mesures de 

réaménagement 

Mesures 

compensatoires 

Impacts résiduels 

Mesures 

d’accompagnement 

Mesures de 

suppression et 

d’atténuation 

Impact sur 

l’individu, 

l’habitat ou le 

territoire de 

chasse 

Groupe Espèce 

Maintien des 

structures arborées 

et arbustives 

- 

Aucun, dans la mesure 

où les individus ne 

seront pas détruits, et 

où des habitats 

favorables seront 

maintenus et recréés 

sur le site 

Plantation arborées et 

arbustives en périphérie 

du site avant toute 

suppression de bosquets 

Suppression des 

bosquets en 

septembreoctobre 

Suppression 

d’une faible 

surface d’habitat 

(2000 m²) 

Destruction 

d’individus 

Oiseaux - 

Création d’éboulis 

rocheux 

Maintien de 

surfaces pionnières 

faiblement 

végétalisées 

- 


où les individus ne sont 

pas détruits, et où la 

carrière maintient un 

habitat favorable pour 

le Lézard des murailles 

Défrichement et 

décapage en 

septembreoctobre 

Destruction 

d’individus en 

période 

d’hivernage 

Lézard des 

murailles 

Orvet fragile 

Reptiles 

Création d’éboulis 

rocheux 

Maintien de fronts 

rocheux et des 

bassins 

- 


où toute destruction 

d’individu est évitée, et 

où une partie de son 

habitat sera déplacé 

Création d’un nouveau 

bassin de décantation sur 

le carreau, avant 

destruction de l’existant 

Entretien des 

milieux 

aquatiques de 

novembre à 

février 

Altération du 

bassin de fond 

de fosse de 

novembre à 

mars 

Destruction 

d’individus 

Altération d’un 

milieu de 

reproduction 

favorable 

Alyte 

accoucheur 

Crapaud 

commun 

Amphibiens 

Insectes Aucune - - - - - -



5-5-3 FORMATIONS PIONNIERES SILICEUSES 

Une partie du carreau sera laissée à l’état brut, sans régalage de terre végétale. 

Ce milieu constituera un lieu de vie adapté pour des insectes thermophiles, et sera colonisé par une 

végétation pionnière potentiellement intéressante. 

5-5-4 AMENAGEMENT D’UNE ZONE HUMIDE 

L’aménagement d’une zone humide au point bas du carreau, en pied de front, favorisera la fréquentation 

du site par les amphibiens. En effet, plusieurs espèces d’amphibiens assez étroitement liés aux milieux 

pionniers sont souvent observées dans les carrières. La présence de milieux aquatiques, par exemple 

sous forme de mares, leur est cependant indispensable pour effectuer la totalité de leur cycle de 

développement. Ce type de milieu est facile à mettre en place, par surcreusement du fond de fouille à 

l’aide d’une pelle mécanique sur une profondeur maximale d’environ 1,5 mètre et par imperméabilisation 

à l’aide d’argile sur une épaisseur de l’ordre de 20 cm. 

Par ailleurs, la proximité des éboulis et autres amas offrira un refuge pour les batraciens susceptibles de 

fréquenter la zone humide, en particulier l’Alyte accoucheur. 

5-5-5 ELEMENTS POUR LA GESTION DU SITE 

Il est important, pour que le site ne se ferme pas ou n’évolue en friche, qu’une gestion des lieux soit 

assurée. 

Les habitats rocheux sont des formations stables qui ne nécessitent pas de suivi particulier. 

Compte tenu de l’installation lente des formations herbacées de type pelouses, aucune gestion 

particulière n’est à envisager dans le cadre de la durée d’activité de la carrière. 

L'entretien de la zone humide consistera à mettre en œuvre si nécessaire des opérations de curage des 

mares et de faucardage des massettes ou roseaux qui deviendraient trop envahissants. Ces opérations 

seront à mener en rotation afin de limiter l'impact sur la faune et la flore. Ces travaux d’entretien ne 

devront pas être effectués entre mars et septembre. 

Un entretien des bosquets sera certainement à prévoir les premières années. 

Les travaux d’entretien de la couverture végétale des secteurs réaménagés seront réalisés hors période 

de nidification des oiseaux nicheurs. 

ENCEM 

6 - BILAN DES INCIDENCES DU PROJET SUR LES ESPECES 

La réglementation française présente divers arrêtés concernant les espèces protégées : 

arrêté du 3 janvier 1994 concernant les espèces végétales protégées régionalement ; 

arrêté du 14 décembre 2006 portant modification de l’arrêté du 20 janvier 1982 concernant les 

espèces végétales protégées sur l’ensemble du territoire ; 

arrêtés du 23 avril 2007 concernant les mammifères, les insectes et les mollusques protégés ; 

arrêté du 19 novembre 2007 concernant les reptiles et amphibiens protégés ; 

arrêtés du 29 octobre 2009 concernant les oiseaux protégés. 

Tableau : Synthèse des impacts par espèce protégée et des mesures visant à les 

supprimer ou à les réduire 


SITES ET PAYSAGES



Les données concernant ce chapitre proviennent d’informations recueillies : 

auprès de la DREAL Lorraine : http://www.lorraine.ecologie.gouv.fr ; 

ENCEM 

auprès de l’AREL (Agence Régionale de l’Environnement Lorraine) ; 

sur le site par une paysagiste d’ENCEM. 

Dans le cadre de ce projet, une approche paysagère a été réalisée par ENCEM. 

1 – ENVIRONNEMENT PAYSAGER 

L’objectif de cette approche est de caractériser les enjeux du site dans lequel s’inscrit le projet, à savoir, 

de recenser les éléments qui structurent les lieux et qu’il convient de préserver. 

L’objectif est également de voir comment s’inscrit le projet dans cette structure. 

1-1 GENERALITES 

Le paysage résulte d’une interaction entre plusieurs éléments d’ordre : 

physique, liés au relief, au réseau hydrographique, à la nature du substrat géologique ; 

humain, liés au mode d’exploitation du sol, à l’habitat, à la présence des infrastructures ; 

sociologique, liés à l’histoire, au patrimoine et à la culture qui déterminent la valeur que chacun 

attribue à un paysage ; 

biologique, liés à la végétation et aux milieux naturels. 

Le paysage ne se réduit pas à ces données objectives, il possède également une dimension : 

subjective, liée à la perception propre de chaque observateur et du rapport affectif qu’il 

entretient avec tel ou tel type de paysage ; 

évolutive : le paysage n'est pas une entité figée et définitive mais dynamique. Il est en 

constante évolution, transformation. 

Il est donc délicat de quantifier les effets d’un projet comme celui de la société Graniterie Petitjean, ceuxci 

étant variables dans le temps et fortement liés à la personnalité et la sensibilité personnelle. 

1-2 CADRE PAYSAGER 

1-2-1 CONTEXTE REGIONAL 

Au terme d’une longue histoire naturelle, dans laquelle la géomorphologie a joué un rôle fondamental, 

deux grands types de paysages très contrastés structurent la Lorraine : 

sur une grande partie Ouest du territoire lorrain : les premières couronnes sédimentaires du 

Bassin Parisien rythment les paysages en une succession de cuestas, de plateaux et de 

plaines ; 

les croupes granitiques des hautes Vosges et les entablements gréseux des basses Vosges 

constituent, sur la frange Est de la région, le massif vosgien. 

Le projet étudié s’inscrit dans le deuxième type de paysage, dans la vallée de la Moselotte, affluent de la 

Moselle, au niveau de la commune de La Bresse, une des stations de sports d’hiver des Vosges. 

Thème 4 – Sites et paysage 99

CARTE DES UNITES PAYSAGERES DE LORRAINE 


Site 

Source : AREL et DIREN (nouvellement DREAL) - La Lorraine et ses paysages - 1997 

2011 - ENCEM Nancy

CONTEXTE PAYSAGER 

Étonnamment varié, le paysage des Vosges granitiques est constitué de vallées qui 

s’étirent doucement vers l’ouest et où se mêlent forêts profondes, lacs glaciaires, 

tourbières et prairies humides, alternant avec des vallées industrielles drainées par 

les rivières, des plaines cultivées, ou encore des plateaux érodés. 

Ci-dessus, la vallée de La 

Bresse et ses versants boisés. 

Ci-contre, des vaches 

de race vosgienne dans les 

pâturages d’altitude. 

Une vocation agricole 

traditionnelle 

L’agriculture de montagne est l’activité ancestrale de la région, caractérisée 

par l’élevage bovin et par la fabrication du munster. Le 

paysage vosgien est ainsi marqué par la présence de fermes d’altitude, 

appelées «marcairies», près des «chaumes» où les bergers 

viennent faire paître leur troupeau tout l’été. Les chaumes cont 

de grandes étendues d’herbe, situées à plus de 1000 m d’altitude, 

comparables à un gazon parsemé d’arbustes rabougris et noueux où 

quelques bosquets tentent de survivre au rude climat des longs mois 

d’hiver. Elles rappellent certains paysages scandinaves ou alpins. 

En fond de vallée, les sols sont occupés par une agriculture traditionnelle 

vivrière : pomme de terre, coton, seigle, vergers. 


www.photos-vosgiennes.com/ 

http://tdemange.club.fr/ete8.htm 

Les lacs et rivières 

La vallée de la Moselotte est riche de plusieurs plans d’eau. D’origine glaciaire ou 

aménagés pour la pêche ou pour leur énergie hydraulique. Les rivières sont égale- 

les environs, constituent un des paysages des plus extraordinaires, mais aussi des 

plus sensibles du secteur. 

Ci-contre, le lac des 

Corbeaux près de la 

Bresse, qui doit son 

nom aux sapins qui 

l’avoisinent, aussi 

noirs que les corbeaux 

qui hantent, dit-on, 

l’endroit. 

A gauche, la tourbière 

du Lispach à 

La Bresse, colonisée 

par des plantes carnivores. 

La vallée de La Bresse, au 

rythme des saisons. 

Ci-dessus, un ruisseau torentiel 

près de La Bresse. 

2011 - ENCEM Nancy

CONTEXTE PAYSAGER 

Le bâti traditionnel 

L’habitat vosgien est plutôt dispersé, caractérisé par des 

villages en fond de vallées, à proximité des rivières, mêlant 

habitat rural et habitat plus moderne ainsi que par 

d’imposantes fermes traditionnelles sur les versants. En 

partie enterrée, la ferme vosgienne est massive, de plan 

presque carré, avec les trois travées typiques de l’habitat 

lorrain et regroupe sous un même toit hommes, animaux 

et récoltes. Elle se trouve généralement à mi-pente, en 

fond de vallon appelé «basse» ou sur des hauteurs avec 

replat, autour de ses propres champs et prés. 

Ci-dessus, un 

versant à l’habitat 

dispersé. 

Des industries anciennes 

Trois anciennes industries majeures marquent le paysage de la vallée de la Moselotte : l’exploitation 

du granit, omniprésent dans le massif, essentiellement implantées dans la vallée de la Moselotte, l’in- 

exploitant la plus grande forêt naturelle de France. 


Ci-contre, le village de La Bresse, 

développé le long de la Mo- 

Ci-dessus, des fermes traditionnelles vosgiennes. 

La Bresse, 

avant tout station de ski plutôt que village traditionnel vosgien. 

Une nouvelle vocation touristique 

Longtemps vouée à l’agriculture 

vivrière, à l’industrie du bois, du 

granit et du coton, La Bresse est 

aujourd’hui l’une des principales stations 

de sports d’hiver des Vosges, la 

première en nombre de pistes. 

Plusieurs usines textiles restent encore en activité 

dans la vallée, à proximité de La Bresse. 

2011 - ENCEM Nancy



1-2-2 CONTEXTE LOCAL 

D’après la classification de l’Agence Régionale de l’Environnement en Lorraine et la Direction Régionale 

de l’Environnement de Lorraine, la commune de La Bresse est située dans une région paysagère 

intitulée "Régions paysagères des massifs montagneux très boisés" et plus précisément au sein des 

"Hautes Vosges granitiques" 14 . 

ENCEM 

Illustration : Carte des régions paysagères de Lorraine 

Le paysage de cette partie de la Lorraine contraste dans l’ensemble régional par son relief imposant. La 

topographie a ainsi déterminé le paysage en influençant l’occupation du sol, en induisant un étagement 

des paysages : 

les boisements et forêts se sont implantés sur les vastes versants pentus ; 

les développements urbain, industriel et routier se sont concentrés dans le fond des vallées ; 

l’élevage s’est implanté sur les chaumes d’altitude ; 

l’agriculture est restée dans les plaines et sur les versants les moins pentus. 

Depuis les années 1960, les paysages de montagne sont confrontés à la déprise agricole associée à un 

fort développement forestier, et aux pressions urbaines linéaires dans les fonds de vallées. Aujourd’hui, 

ces paysages montagnards sont soumis à une fermeture des perspectives sur les versants et dans les 

fonds de vallées, ainsi qu’à un développement anarchique des villages. 

1-2-3 CARACTERISTIQUES PAYSAGERES DU SECTEUR 

Illustration : Caractéristiques paysagères du secteur 

Le secteur des Vosges granitiques est constitué de reliefs imposants mais assez arrondis, aux versants 

recouverts de forêts de conifères denses, créant ainsi des vallées drainées par les rivières, qui s'étirent 

doucement vers l'Ouest. 

Le massif vosgien est caractérisé par ces larges vallées en auge et par la multitude de lacs et tourbières, 

témoins d'une forte érosion glaciaire qui donna au massif cette forme de ballons arrondis. Les plus 

grands lacs sont des cuvettes d’origine glaciaire et la plupart des étangs sont d’anciens marécages 

barrés artificiellement par l’homme. 

En effet, depuis le Moyen Age, ils ont été aménagés pour la pêche. Les rivières et les lacs ont également 

été mis à profit pour le besoin en énergie hydraulique nécessaire aux scieries, tissages et filatures. Mais 

un des paysages les plus extraordinaires, mais aussi les plus sensibles des Vosges, est sans contexte 

celui des tourbières. Ces espaces sont nés de la prolifération de sphaignes, variétés de mousses 

gonflées par les eaux de pluie et de ruissellement. Leur décomposition donne naissance à la tourbe dont 

l'acidité favorise la naissance d'une flore originale. 

Le massif vosgien reste une région marquée par l’agriculture de montagne, activité ancestrale 

caractérisée par l’élevage bovin et par la fabrication de la spécialité de la région, le fromage munstergéromé, 

au goût puissant et aux saveurs délicates, à base de lait de vache de race vosgienne. Depuis le 

17 ème siècle, cette ancienne vocation de la vallée a entretenu au fil des années des milieux plus ouverts 

en sommet de massifs, appelés « chaumes », créant ainsi des percées visuelles dans ce paysage 

relativement fermé par la forêt vosgienne. 

Le terme marcaire, de l’alsacien Malker, “celui qui trait”, désigne les agriculteurs de montagne pratiquant 

l’estive sur ces chaumes. Vers le mois de mai, ils rejoignent leurs marcairies, pour faire paître le bétail 

sur les hauteurs. En fond de vallée, les sols sont en partie occupés par une agriculture traditionnelle 

vivrière : pomme de terre, coton, seigle, vergers. 

14 AREL et DIREN - La Lorraine et ses paysages - 1997 


LE SITE 

Le site étudié dans le cadre de ce projet est localisé sur le territoire de la 

commune de La Bresse. Les terrains occupent des terrains en haut du versant 

situé en rive droite de la vallée du Chajoux, en contrebas du col de 

Grosse Pierre, entre 885 et 935 mètres d’altitude. 


Périmètre du site 

Echelle 1 /5 500 environ 


2011 - ENCEM Nancy



L'habitat vosgien est plutôt dispersé et caractérisé par d'imposantes fermes carrées. En partie enterrée, 

la ferme vosgienne est massive, de plan presque carré, avec les trois travées de l'habitat lorrain qui 

regroupe sous un même toit hommes, animaux et récoltes. Elle est construite à partir de boules de granit 

trouvées dans les champs et surmontées d’une charpente en bois. Le toit est moyennement incliné (25° 

à 30°) et il est recouvert de bardeaux, appelés "essins". Sa façade la plus exposée est également 

protégée par ces bardeaux, posés en écailles de poissons, tandis que le foin remisé au grenier préserve 

du froid. Sur ces fermes isolées et établies à proximité des sources, on aperçoit souvent un curieux 

ventre rond sortant d’une façade : le four à pain. 

Cependant, bien que répondant aux caractéristiques traditionnelles, l’habitat de la vallée de la Moselotte 

reste très récent. En effet, La Bresse, en tant que foyer de résistance lors de la Seconde Guerre 

mondiale, a été détruite à 80% en 1944. 

Le bâti le plus récent se développe le plus souvent dans le prolongement du village dans la vallée ou sur 

le bas des versants, créant ainsi des lotissements de chalets modernes, contrastant avec le mode de 

construction traditionnel des fermes carrées. 

Entre l'eau, la terre, le bois et la pierre, les vosgiens ont su maîtriser les éléments pour subsister. Ainsi, 

trois anciennes activités économiques majeures marquent le paysage du secteur : 

l’exploitation du granit : omniprésent dans le massif, le granit fournit d’abord les matériaux 

nécessaires à la construction de l’habitat. Essentiellement implantées dans la vallée de la 

Moselotte, les entreprises ont diversifié leur activité dans le domaine de l’aménagement urbain ; 

ENCEM 

l’industrie textile : dès la fin du 18 ième siècle, des filatures utilisant l’énergie hydraulique, des 

teintureries attirées par la qualité de l’eau et des usines textiles s’installent sur le massif. De 

plus, la main d’œuvre est abondante, les paysans deviennent " ouvriers-paysans ". Malgré les 

difficultés qui ont frappé cette industrie, les entreprises ont fait des efforts de modernisation et 

plusieurs d’entre elles restent toujours en activité dans la vallée, à proximité de La Bresse ; 

la filière bois : cette activité, dont 80% de la production est destinée au bâtiment, représente 

une activité essentielle dans ce massif qui accueille la plus grande forêt naturelle de France. Du 

bûcheron à l’artisan, en passant par les scieries, les vosgiens ont perfectionné leur métier au fil 

des années. 

L'agriculture traditionnelle reste aujourd’hui très limitée, que ce soit en plaine ou en montagne. Ainsi, 

longtemps vouée à l'agriculture vivrière, à l'industrie du bois, du granit et du coton, La Bresse est 

aujourd'hui l'une des principales stations de sports d'hiver des Vosges, la première en nombre de pistes 

et en terme de fréquentation. Devenues fermes-auberges il y a une vingtaine d’années, les marcairies 

accueillent en été, randonneurs et touristes. Le tourisme est donc devenu, aujourd'hui, l’activité 

économique de premier ordre. 

1-2-4 CARACTERISTIQUES DU SITE 

Illustration : Caractéristiques du site 

Le site étudié dans le cadre de ce projet est localisé sur le territoire de la commune de La Bresse, dans 

le Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges et dans un secteur identifié comme ayant des 

sensibilités paysagères. 

Il se situe également à 100 m au Sud-est de la ZPPAUP de Gérardmer. 

Les terrains se situent sur la partie haute du versant situé en rive droite de la vallée du Chajoux, en 

contrebas du col de Grosse Pierre, entre 885 et 935 mètres d’altitude. 

Le site est constitué d’une emprise autorisée en cours d’exploitation. 


PERCEPTIONS VISUELLES 

Définition 

du bassin visuel du site 

Compte tenu de la localisation du site au sein d’une 

vallée étroite et boisée, les zones de perception de 

l’emprise étudiée sont réduites. Elles se limitent : 

- aux abords immédiats du site ; 

- aux habitations situées à proximité, sur le même 

versant, dans le même micro-talweg ; 

- aux versants opposés. 

Légende 

Emprise actuellement autorisée 

Zones de perceptions visuelles 

Ecrans visuels 


Prise de vue 

Zone de perception du site étudié 

Relief 

Végétation 

La Bresse 

6 

5 

3 

1 

4 

2 

500 m 

N 

2011 - ENCEM Nancy


2 

1 


Vision réelle Zoom 

Depuis la RD 486 qui joint la vallèe de 

Gérardmer à celle de la Bresse, la carrière 

actuelle est visible sur plusieurs 

portions de cette route et ce, dans son 

intégralité (fronts, installations, piste, 

merlons, stocks de matériaux). 

3 

Depuis les habitations dispersées au 

Nord-Est de la carrière, les installations, 

la piste et les stocks de matériaux 

sont visibles, mais l’angle de 

vision rasant limite l’impact. 

Depuis les maisons du lieu-dit Lambexaire, situées en 

limite d’autorisation, la perception visuelle de la carrière 

reste limitée aux installations de chargement grâce 

au léger bombement du terrain dans cette zone. 

2011 - ENCEM Nancy


4 

5 

6 


Depuis les maisons du 

versant opposé situé dans 

l’axe direct de la carrière, 

le site est visible dans 

son intégralité avec un 

contraste de texture et de 

couleur marqué entre les 

zones minérales et la végétation 

alentour. 

Depuis les lotissements du 

village de la Bresse situé sur 

le versant en rive gauche de 

la Moselotte, les installations 

ainsi que certains sommets de 

remblais contrastent avec les 

bois alentours (vue 6). Cependant, 

si l’observateur descend 

vers le village, ces zones minérales 

deviennent invisibles 

(vue 5). 

2011 - ENCEM Nancy



PARC NATUREL REGIONAL DES BALLONS DES VOSGES 

La charte du PNR vise la mise en valeur des paysages et des patrimoines (voir la présentation de l’étude 

d’impact, § 3 - Parc Naturel Régional). 

Les terrains sollicités par le projet sont localisés dans un secteur identifié par le PNR comme étant un 

site géologique, minéralogique et minier à préserver. 

PAYSAGES REMARQUABLES 

Le site étudié est localisé dans un secteur de Paysage Remarquable intitulé « Les hautes Vosges 

Granitiques » (voir la présentation de l’étude d’impact, § 15 – Paysage remarquable). Cette catégorie de 

paysage répond à des sensibilités faibles par rapport à l’implantation des carrières sachant que le mitage 

doit être évité. 

1-3 PERCEPTIONS VISUELLES 

Dans ce chapitre, il s’agit d’inventorier les espaces et les itinéraires qui entretiennent des relations 

visuelles avec le site sollicité et de les qualifier : d’où le site est-il vu, à quelle distance et par qui ? 

1-3-1 LES MODALITES DE PERCEPTIONS VISUELLES 

ENCEM 

Illustration : Carte des perceptions visuelles 

En fonction des lieux d’observation, plusieurs modalités de perception se distinguent : 

vue de l’exploitation actuellement exploitée et des engins d'extraction ; 

vue des engins d’extraction uniquement. 

1-3-2 LES ECRANS VISUELS 

Les écrans visuels sont principalement constitués par : 

le relief des grands massifs environnant qui forment les limites de la vallée de la Moselotte ; 

le micro-relief créé par la présence de petits talwegs sur les versants, appelés également 

« gouttes » ; 

la végétation dense des boisements situés à proximité du site. 

1-3-3 DETERMINATION DU BASSIN VISUEL 

Compte tenu de la localisation du site sur le versant d’une vallée étroite et boisée, les zones de 

perception de l’emprise étudiée sont réduites. Elles se limitent : 

aux abords immédiats du site ; 

aux habitations situées à proximité, sur le même versant ; 

aux versants opposés. 

Dans le premier cas, depuis les maisons du lieu-dit Lambexaire, situées en limite d’autorisation, la 

perception visuelle de la carrière reste limitée aux passages des engins du fait du léger bombement du 

terrain dans cette zone. 

Dans le deuxième cas, sur le même versant, depuis les habitations dispersées au Nord-est de la carrière, 

les engins, les pistes et les stocks de matériaux sont visibles, mais l’angle de vision rasant limite l’impact. 




Par contre, localement, depuis un virage en épingle de la RD 486, la carrière actuelle est visible dans son 

intégralité (fronts, piste, merlons, stocks de matériaux) avec un angle beaucoup plus direct, en raison de 

la position de promontoire de cette zone. 

Dans le troisième cas, il faut distinguer deux zones de perception : 

le versant opposé qui fait face au versant du col de la Grosse Pierre et donc à la carrière : depuis 

les maisons de ce versant, situées dans l’axe direct de la carrière, le site est visible dans son 

intégralité avec un contraste de texture et de couleur entre les zones minérales et la végétation 

alentour ; 

ENCEM 

le versant situé au Sud-est du village de La Bresse : depuis les lotissements du village de La 

Bresse situé sur ce versant, en rive gauche de la Moselotte, les installations ainsi que certains 

sommets de remblais contrastent avec les bois alentours. Cependant, si l’observateur descend 

vers le village, les zones minérales deviennent progressivement invisibles ainsi que les 

installations. 

D’une manière générale, le champ visuel reste limité, la topographie et les bois denses de feuillus 

alentours ne permettant pas d’avoir une vision entière de la surface des terrains. 

1-3-4 SYNTHESE ET ENJEUX DE CE PAYSAGE 

Dans ce chapitre, il s’agit d’identifier les éléments forts de ce paysage, qu’il peut être utile de protéger et 

de valoriser parce qu’ils forgent l’identité du territoire, et leur position par rapport au projet. 

Composante structurant le paysage Enjeux pour le projet 

Etroite vallée glaciaire. 

Boisements denses sur les pentes les plus 

abruptes des versants. 

Perspectives visuelles d’un versant à l’autre. 

Fond de vallée fortement urbanisé, 

développement urbain progressant sur les 

versants. 

Maintenir le caractère semi-fermé des versants de la 

vallée. 

Favoriser l’implantation d’obstacles visuels verticaux 

ponctuels (boisements, haies, merlons discontinus,…). 

Du fait d’une topographie douce et vallonnée du 

versant, possibilité de mise en place de merlons ou de 

haies pour constituer des écrans visuels. 

Favoriser les transitions douces entre espaces boisés 

et espaces enherbés. 




2 – EFFETS DU PROJET SUR LE PAYSAGE ET LES PERCEPTIONS DU 

SITE 

Les incidences du projet peuvent être analysées sur deux niveaux : 

l’effet sur les caractéristiques paysagères concerne la manière dont l’exploitation modifiera 

le cadre de vie environnant le projet (changements d’ambiance, de topographie, d’occupation 

des sols, …) ; 

ENCEM 

l’effet visuel est relatif à la façon dont seront perçues les modifications précitées ainsi que les 

points depuis lesquels ces changements seront visibles. L’effet visuel peut aussi être la façon 

dont l’exploitation pourra modifier les visibilités locales (exemple : suppression d’une haie qui 

cachait une partie de la vallée ou d’une route, …). 

2-1 EFFETS DU PROJET SUR LES CARACTERISTIQUES PAYSAGERES 

2-1-1 CONSTAT DANS LE CADRE DE L’EXPLOITATION ACTUELLE 

Dans le cadre de l’exploitation actuelle, les effets observés sur les caractéristiques paysagères sont les 

suivants : 

changement d’occupation des sols : mise à nu des terrains, apparition de surfaces minérales 

importantes, disparition du couvert végétal et des prairies ; 

modification de la topographie : multiplication de fronts, de banquettes, présence de stocks,... ; 

changement de la vocation des terrains : passage d’une vocation agricole et naturelle à une 

vocation industrielle ; 

changement d’ambiance : mise à nu brutale de la roche, présence de stocks de matériaux, de 

panneaux, de clôtures, présence et circulation d’engins et de camions de transport,… qui 

confèrent au site une ambiance « de chantier ». 

Ainsi sont apparus des contrastes entre l’exploitation et son proche environnement paysager : 

contraste de vocation et d’ambiance : vocation naturelle, agricole et touristique, ambiance rurale 

de la vallée / vocation et ambiance industrielles du site exploité ; 

contraste de formes : topographie faite de courbes et de lignes douces / fronts verticaux, ruptures 

de pentes et lignes géométriques de la carrière ; 

contraste de textures et de couleurs : végétation / surfaces minérales. 

2-1-2 DANS LE CADRE DU PROJET 

Le projet vise à approfondir et étendre la zone d’exploitation. 

On observera donc une extension des modifications et contrastes précédemment cités. 

Concernant le cadre de vie des riverains, certaines zones d’habitations ont vue sur les emprises 

étudiées. Les éventuels effets du projet pourront donc être fortement ressenties par les riverains, 

notamment ceux du versant opposé, situé dans l’axe direct de la carrière (lieu-dit les Grands Viaux), mais 

l’effet de la distance permettra de réduire les éventuelles nuisances. 

Compte tenu de la localisation du site, de la superficie du projet et de l’existence de milieux similaires à 

proximité, la poursuite de l’exploitation ne devrait pas porter atteinte au potentiel de loisirs du secteur. 

De plus, rappelons que le site est en exploitation depuis les années 70. Il fait donc partie du paysage des 

riverains. 


ETAT AU TERME 

DE 15 ANNEES 

D'EXPLOITATION 

PHOTOSIMULATION 

ETAT ACTUEL 

ETAT AU TERME 

DE 28 ANNEES 

D'EXPLOITATION 

Photomontage réalisé par 

ENCEM



2-1-3 APRES L’EXPLOITATION 

En comparant l’état initial et l’état final de façon stricte on peut dire que les effets de l’exploitation sur la 

topographie du site seront directs et définitifs, puisque le site ne retrouvera pas, à terme, sa topographie 

initiale. 

En effet, le paysage de versant montagneux de l'état initial progressera vers une excavation. 

Toutefois, le réaménagement du site (alternance de fronts talutés enherbés et fronts bruts) permettront 

de réduire les modifications et contrastes décrits précédemment (tels que les contrastes de couleurs, les 

ambiances de chantiers,…). 

Ce « nouveau paysage », localisé sur l’emprise exploitée, sera compatible avec les vocations 

résidentielles, touristiques et écologiques du secteur. 

Enfin, la plupart des modifications engendrées par l’exploitation et relevant principalement du cadre de 

vie, disparaîtront au terme des activités de la société : sources d’émissions de poussières et de bruit, 

l'ambiance industrielle,… 

ENCEM 

Illustration : Photosimulations du projet réalisées en 2008 

2-2 EFFETS DU PROJET SUR LES PERCEPTIONS VISUELLES 

2-2-1 GENERALITES 

Les perceptions visuelles peuvent être analysées selon les critères suivants : 

le mode de perception (statique et/ou dynamique) conditionnant l’attention et la brièveté avec 

lesquelles on ressent les effets visuels et paysagers, la distance de perception qui influe sur 

l’importance de la vision : perception immédiate (entre 0 et 200 m), rapprochée (entre 200 et 

500 m) ou éloignée (plus de 500 m) ; 

l’angle de vue de l’observateur : vue rasante et/ou plongeante ; 

la présence ou l’absence d’obstacles naturels ou artificiels (haies, bois, bâtiments, 

topographie, …) conditionnant une vue directe ou filtrée ; 

la fréquentation du lieu depuis lequel le site est visible ; 

la possibilité d’appréhender le site partiellement ou dans sa totalité. 

2-2-2 EFFETS DANS LE CADRE DE LA CARRIERE ACTUELLE 

Les terrains sollicités sont perceptibles depuis le bassin visuel déterminé en § 1-3-3. 

Le tableau suivant permet de hiérarchiser les effets du projet au niveau des perceptions visuelles. 




Zones de 

perception 

Habitations 

dispersées 

au Nord-est 

de la carrière 

Lieu-dit 

Lambexaire 

ENCEM 

Population 

concernée 

Riverains 

Agriculteurs 

Riverains 

RD 486 Automobilistes 

Versant 

opposé 

Lotissements 

de la Bresse 

sur versant 

éloigné 

Riverains 

Agriculteurs 

Riverains 

Mode de 

perception 

Statique 

éloignée 

Statique 

immédiate 

Dynamique 

rapprochée 

à éloignée 

Statique 

éloignée 

Statique 

éloignée 

Angle 

de vue 

Rasant 

Rasant 

De profil 

De face 

mais 

contreplongée 

Rasant, 

en 

contreplongée 

Tableau : Hiérarchisation des perceptions visuelles 

Obstacles Fréquentation Vocations Appréhension 

Haies, 

bosquets 

Bombement du 

relief, haies,… 

Haies, 

bosquets,… 

Haies, 

bosquets,… 

Haies, 

bosquets, 

habitations,… 

Quotidienne 

Habitation 

Lieu de 

travail 

Limitée 

Quotidienne Habitation Aucune 

Ponctuelle Habitation Partielle 

Quotidienne 

Habitation 

Lieu de 

travail 

Quasi-totale 

Quotidienne Habitation Quasi-totale 

Ce tableau montre que l’exploitation a lieu dans l’espace visuel des habitants des villages et hameaux les 

plus proches, des promeneurs et des agriculteurs qui travaillent à proximité. L’exploitation touche donc 

un espace lié à la vie quotidienne de cette population. 

Cependant, d’une manière générale, la topographie ne permettant pas d’avoir une vision précise de la 

surface des terrains, le déroulement des travaux ne crée pas de réelles nuisances visuelles. 




2-2-3 EFFETS DANS LE CADRE DU PROJET 

La poursuite de l’exploitation (approfondissement et extension vers le Sud) de la zone exploitable ne 

modifiera pas les zones de perceptions visuelles existantes. Les secteurs exploités seront toujours 

visibles depuis les points de vue identifiés précédemment. 

Depuis l'obtention de l'arrêté préfectoral en 2008, la société a : 

mis en place un merlon en limite Sud-est du site (sur la parcelle AS 248). Pour des raisons de 

sécurité (présence d'une ligne électrique), ce merlon ne pourra être planté. Il sera 

progressivement revégétalisé ; 

ENCEM 

planté une haie en limite Est du site, le long de la Traverse de Grosse Pierre. A maturité, cette 

haie permettra de filtrer les vues vers le site d’exploitation et ainsi de réduire les perceptions 

visuelles. 

Photo : Merlon réalisée au Sud-est du site (ENCEM) 

Photos : Haie plantée en limite Est du site (ENCEM) 




2-2-4 EFFETS APRES EXPLOITATION 

En fin d’exploitation, toutes les infrastructures liées à l’exploitation de la carrière seront démontées. Ainsi 

l’installation de traitement ne sera plus visible depuis l’extérieur de la carrière. 

La haie plantée prendra de la hauteur et de la densité, et jouera complètement son rôle de filtre visuel 

vers l’emprise exploitée. 

ENCEM 

3 – MESURES RELATIVES A L’ENVIRONNEMENT PAYSAGER 

Les effets éventuels d'une exploitation de carrière peuvent être produits à deux niveaux : 

lors du déroulement des travaux ; 

lorsque le site est restitué dans son état final. 

Ces deux niveaux impliquent donc deux types de mesures : 

celles prenant en compte les effets engendrés lors du déroulement des travaux (effets 

temporaires) : ce sont les principes de gestion quotidienne du site d'exploitation ; 

celles prenant en compte les effets engendrés de façon définitive : ce sont les orientations dans 

le cadre du projet de réaménagement. 

3-1 PRINCIPES DE GESTION DU SITE PENDANT LE DEROULEMENT DES TRAVAUX 

D’EXPLOITATION 

Ces principes de gestion sont destinés à atténuer les effets éventuels du projet sur le paysage des 

riverains. Ils visent à maintenir un cadre de vie proche de celui existant à l’état actuel. 

Ils seront notamment relatifs : 

à l’organisation du chantier (phasage d’exploitation, localisation/disposition des équipements, 

des stocks, de l’installation de traitement, circulation des engins, …) ; 

à l’entretien du site et ses abords. 

Le phasage, privilégiant un réaménagement coordonné aux travaux d’exploitation, permettra d’atténuer 

les effets éventuels sur les caractéristiques paysagères du site et les perceptions visuelles. 

En outre, la disposition cohérente des éléments constitutifs de l’exploitation (le stockage des matériaux, 

…) ainsi qu’une signalétique adéquate (des panneaux bien conçus et bien localisés) contribueront à une 

bonne compréhension générale des activités de la société sur cette emprise. 

La propreté et l’ordonnancement des activités confèreront une image soignée témoignant du 

professionnalisme de la société et de l’appropriation par les employés de leur espace de travail. 




3-2 ORIENTATIONS DANS LE CADRE DU REAMENAGEMENT 

Dans le cadre du réaménagement, les orientations peuvent être les suivantes : 

réaménagement des fronts alternant zones de pans rocheux et zones végétalisées confère au 

site un caractère plus naturel et permet la mise en valeur du gisement géologique ; 

ENCEM 

éviter les plantations trop régulières donne un caractère moins artificiel aux surfaces boisées ; 

imposer l’utilisation d’espèces locales, en particulier les espèces à feuilles caduques, telles que 

recensées sur le terrain lors du diagnostic écologique du site intègre le site et ses abords dans 

l’environnement écologique et paysager (même palette de couleurs et même formes) du secteur. 

Par ailleurs, les effets décrits précédemment (sur la topographie, la vocation des sols, les ambiances,…) 

seront atténués par les dispositions prises dans le cadre du réaménagement. Celles-ci tiendront compte : 

de l’environnement paysager ; 

du potentiel écologique du site ; 

de la vocation touristique et de loisirs du site ; 

des caractéristiques physiques du site (topographie, matériaux disponibles pour le 

réaménagement,…). 

Ces dispositions sont détaillées dans la partie 3 de l'étude d'impact. 


ENVIRONNEMENT 

SOCIO-ECONOMIQUE



Les données présentées dans ce chapitre proviennent : 

des recensements de l’INSEE effectués entre 1968 et 2008 ; 

ENCEM 

du recensement agricole de 2000 (AGRESTE) ; 

de la base de données des installations classées du MEDAD ; 

du FIchier National des Etablissements Sanitaires et Sociaux (FINESS). 

1-1 POPULATION ET DONNEES DEMOGRAPHIQUES 

1 – DEMOGRAPHIE 

Au recensement de l’INSEE en 2008, la commune de La Bresse comptait 4 716 habitants répartis sur 

57,9 km² de son territoire, soit une densité de 81,4 habitants au km², nettement supérieure à la moyenne 

départementale (64,7 hab./km²). 

Les vallées vosgiennes, dont l’essor au cours du 19 e et début du 20 e siècle était en partie dû à la 

disponibilité d’une énergie abondante et gratuite, l’eau, connaissent depuis quelques décennies un déclin 

d’activité. Cette déprise industrielle se répercute inévitablement sur l’évolution de la population. 

Ainsi, depuis 1975, la population ne cesse de diminuer (- 12,6 %). Cette tendance sur 33 ans est assez 

régulière. 

Tableau : Structure par âge de la population de La Bresse (INSEE, 

2008) 

Ages Générations 

Hommes Femmes 

Nombre % Nombre % 

Ensemble 2 359 100 2 357 100 

0 à 14 ans De 1994 à 2008 365 15,5 328 13,9 

15 à 29 ans De 1979 à 1993 389 16,5 280 11,9 

30 à 44 ans De 1964 à 1978 452 19,2 434 18,4 

45 à 59 ans De 1949 à 1963 543 23,0 530 22,5 

60 à 74 ans De 1934 à 1948 415 17,6 475 20,2 

75 à 89 ans De 1919 à 1933 181 7,7 277 11,7 

90 ans ou plus Avant 1918 13 0,6 33 1,4 

Les catégories de population les plus sensibles (c’est-à-dire les enfants de moins de 15 ans et les 

personnes âgées de plus de 60 ans) représentent environ 44,3 % de la population de la commune. 

1-2 HABITAT 

Par rapport aux axes de communication et aux ressources, l’habitat se concentre tout naturellement dans 

la vallée de la Moselotte et son affluent le ruisseau de Chajoux, avec des bourgs comme La Bresse, 

Cornimont, Saulxures-sur-Moselotte. 

A côté de cet habitat urbain, un habitat rural dispersé est noté sur le versant Nord de la vallée de la 

Moselotte -le mieux exposé- et surtout sur le massif granitique. Il se compose de petits hameaux de 

fermes isolées parmi les étendues agricoles. Au milieu du 20 ème siècle, les habitants logeaient 

principalement dans ces fermes sur les hauteurs de la commune. Détruites lors du dernier conflit, les 

fermes actuelles datent de l’après-guerre. 

Thème 5 – Environnement socio-économique 111

Commune de 

ROCHESSON 

Commune de 

GERARDMER 



Chalet à l’abandon 



LE MESSIEU 

Atelier 


Parking 




PRE SEC 

LAMBEXAIRE 

Commune de 

LA BRESSE 

RD n°486 

ENVIRONNEMENT 

HUMAIN 

Zone de loisirs : 



Zone d’habitat 

Limite de commune 

Chemins de randonnée balisés 

par le Club Vosgien 

Parcours de moto-cross 

Ecole de Trial Grosse Pierre 




2011 - ENCEM Nancy



De nombreux lotissements destinés exclusivement à l’habitation principale ont été aménagés dans divers 

secteurs de la commune. 

En 2008, la commune de La Bresse comptait 3 893 logements, dont 5,2 % de logements vacants et 

41,4 % de résidences secondaires. Ce dernier chiffre n’était que de 8 % en 1968 et n’a cessé 

d’augmenter depuis, du fait du développement du tourisme. 

En 40 ans, le nombre de logements s’est accru d’environ 118 %. 

Les habitations les plus proches du projet sont celle de M. Aubert (17,5 m au Nord-est des limites 

cadastrales du site), le bâti de la parcelle 147 (28 m à l’Est), ainsi que les habitations des parcelles 220 

et 225 (respectivement à 15 m et à 31 m au Sud-est). 

1-3 EFFETS ET MESURES CONCERNANT LA POPULATION 

ENCEM 

Illustration : Carte de l’environnement humain 

Le site étudié reste éloigné des centres de vie et en particulier des populations sensibles. Les effets liés 

à la sécurité, aux perceptions visuelles et aux potentielles émissions de bruits et de poussières seront 

donc réduits. 

Les mesures prises pour réduire les effets potentiels de l’exploitation sur l’environnement (intégration 

paysagère, émissions de poussières, de bruit, de vibration et sécurité sur les voies de circulation), 

participeront de façon générale au maintien de la qualité du cadre de vie de la population et de l’habitat. 

Ces mesures de protection vis-à-vis des riverains sont développées dans les paragraphes suivants (cf. 

Thème 7 – Commodité du voisinage). 

Les effets potentiels du projet d’exploitation sur la population et l’habitat disparaîtront totalement après le 

réaménagement. 

2 – ACTIVITES ECONOMIQUES 

2-1 AGRICULTURE, INDUSTRIES, ESPACES DE LOISIRS / TOURISME 

La Bresse est aujourd’hui dans une situation économique et sociale reconnue grâce à une activité 

économique diversifiée : industries, artisanat, commerce et activité touristique en progression. 

L’INSEE considère La Bresse comme l’un des quatre pôles urbains du département, avec les villes 

d’Epinal, de Saint-Dié et de Remiremont, c’est-à-dire la ville-centre d’un bassin de 5 000 emplois ou plus. 

En 2008, la commune de La Bresse comptait 68 % d’actifs occupés et avait un taux de chômage de 

8,2 %. Une part importante de la population active occupée travaille sur la commune (67,2 %). 

Au 31 décembre 2009, l’INSEE a recensé 454 établissements actifs sur la commune de La Bresse 

répartis comme suit : 

57,0 % liés au commerce, aux transports et aux services divers ; 

16,7 % liés à l’administration publique, à l’enseignement, à la santé et à l’action sociale ; 

11,5 % liés à l’industrie ; 

10,4 % liés à la construction ; 

4,4 % liés à l’agriculture. 




2-1-1 AGRICULTURE 

Les données du recensement agricole AGRESTE de 2000, concernant le développement de l’agriculture 

sur La Bresse, indiquent que la surface agricole utilisée par cette commune est de 512 ha, soit environ 

8,8 % de la surface communale. Le village a donc une faible vocation agricole. 

ENCEM 

Tableau : Recensement agricole de la commune de La Bresse 

Nombre d'exploitations 33 

dont nombre d’exploitations professionnelles 5 

Nombre de chefs d'exploitation et de coexploitants 39 

Nombre d'actifs familiaux sur les exploitations 55 

Nombre total d'actifs sur les exploitations 

(en UTA, équivalent temps plein) 

24 

Superficie agricole utilisée des exploitations (ha) 512 

Terres labourables (ha) 0 

Superficie toujours en herbe (ha) 512 

Nombre total de vaches 121 

Rappel : Nombre d'exploitations en 1988 72 

De plus, l’activité agricole est en régression (diminution de 54 % du nombre d’exploitations en 12 ans) et 

ne représente plus que 21 emplois. 

L'agriculture vosgienne dans la région de La Bresse est exclusivement tournée vers l'élevage en raison 

du climat et du relief. La superficie en herbe occupe ainsi l’ensemble de la superficie agricole utilisée. Ce 

sont surtout les bovins et les ovins qui dominent dans les effectifs du cheptel communal et ce type 

d’élevage est notamment à l'origine des produits laitiers et de la fabrication de fromages (munster). 

Le territoire communal est inscrit dans les aires géographiques des Appellations d'Origine Contrôlée 

(AOC) Munster et Miel de sapins des Vosges, enrichissant ainsi le capital économique du secteur 

d’étude. 

2-1-2 SYLVICULTURE 

Les boisements et forêts occupent la majeure partie du territoire des communes environnantes du projet. 

Les nombreuses exploitations forestières du secteur d’étude ont donné naissance à une industrie du bois 

très importante. 

2-1-3 ACTIVITES INDUSTRIELLES 

Hormis l'industrie du bois, les industries textiles et la métallurgie se sont maintenues à un niveau élevé 

jusqu'à une période récente, une reconversion et une diversification des activités sont en cours de 

réalisation. 

Les massifs de granite ont fait l'objet de plusieurs exploitations de carrières. Le nombre d'exploitations 

actives de matériaux est assez réduit dans la région en raison de la faible extension de nombreux 

gisements et l'importance des contraintes (pays montagneux, région touristique et pour les sables et 

graviers, à l'existence, à faible distance, des importantes gravières de la plaine rhénane). Seul le granite 

des Crêtes a fait l'objet d'une exploitation importante sur le plan local, en marbrerie et voirie. La variété 

« gris-bleu » est extraite de façon artisanale aux environs du col de Grosse Pierre. L'extraction est 

facilitée par la présence de diaclases plus ou moins orthogonales. 




Outre l’exploitation visée par le projet, la commune de La Bresse recense 6 installations classées. Et on 

en dénombre 15 autres dans les communes situées aux alentours du projet. 

ENCEM 

Tableau : Recensement des ICPE dans le secteur d’étude (Base de 

données des installations classées du MEDAD) 

Commune Sociétés Activité principale 

La Bresse 

Gérardmer 

Graniterie Petitjean Carrière 

Initial BTB Laveries, blanchisseries, pressing 

Les Zelles Transformation des matières plastiques 

Nicollet Thierry Carrières 

Poirot Graniterie Carrières 

Rémy Loisirs Industries diverses 

Tissus Gisèle Textile et habillement, teinture, impression 

ARM Groupe social Produits en bois, ameublement (fabrication de) 

Blanchiment de Xonrupt Blanchiment, teinture, impression 

Charpente Houot Bois et de l'ameublement (industrie du) 

Transit de Gérardmer Regroupement d'OM, DIB 

Crouvezier Développement Blanchiment, teinture, impression 

Cuny Constructions Scierie, fabrication de panneaux 

Doridant SA Blanchiment, teinture, impression 

Franslatte Bois et de l'ameublement (industrie du) 

Gérardmer Ski Régie 

municipale 

Refroidissement par dispersion d'eau dans un 

flux d'air (installations de) 

GIE du Costet Beillard Stations d'épuration industrielles 

GIE du Noir Ruxel Stations d'épuration industrielles 

Lycée enseignement 

professionnel 

Enseignement 

Parmentelat René et Fils Blanchiment, teinture, impression 

Sagram Carrières 

Société Nouvelle WM Mécanique, électrique, traitement de surface 




2-1-4 ESPACES DE LOISIRS, TOURISME 

Les activités de loisirs sont très nombreuses. Elles sont surtout axées sur les activités dites natures ; la 

randonnée, la pêche, la chasse, le camping caravaneige, les sports nautiques et le cyclotourisme sont 

très pratiqués. 

De nombreux itinéraires sont balisés par le Club vosgien avec notamment deux chemins de Grande 

Randonnée, les GR 531 et 533, et un sentier sylvicole. 

On trouve également sur la commune des terrains de mini-golf et de tennis, un parcours sportif, un 

complexe multi-activités, plusieurs aires de départ de vole à voile, ainsi que de très nombreux hôtels, 

fermes-auberges et aires de camping. 

Le tourisme est l'une des principales activités économiques de La Bresse et des environs. La région des 

Hautes Vosges est à bien des égards privilégiée. La pureté de l'air, la splendeur de ses paysages et le 

développement de ses capacités d'accueil en ont fait un haut lieu du tourisme : 

en hiver, La Bresse est une station de ski (ski de fond ou ski alpin) et où l'on pratique également 

la randonnée en raquettes ; 

ENCEM 

en été, la station devient base de loisirs, avec notamment la pratique de la randonnée. 

La vallée avec ses lacs glaciaires et ses stations climatiques et touristiques est un centre de séjour 

particulièrement recherché. 

Les retombées économiques du tourisme peuvent s’estimer aujourd’hui à près de 30 % de l’activité 

globale. 

2-1-5 AUTRES ACTIVITES 

De nombreux artisans et commerces de détail et de proximité sont présents sur la commune de La 

Bresse et sur les communes aux alentours (Gérardmer notamment). 

Le terme établissement recevant du public (ERP), défini à l'article R.123-2 du Code de la construction 

et de l'habitation, désigne les lieux publics ou privés accueillant des clients ou des utilisateurs autres que 

les employés (salariés ou fonctionnaires). 

Cela regroupe un très grand nombre d'établissements comme les cinémas, théâtres, magasins (de 

l'échoppe à la grande surface), bibliothèques, écoles, universités, hôtels, restaurants, hôpitaux… que ce 

soient des structures fixes ou provisoires (chapiteau, structures gonflables). 

A ce titre, sont recensés sur la commune de La Bresse des écoles et collèges, une vingtaine d’hôtelsrestaurant 

et bars, des bibliothèques-médiathèque, plusieurs cinémas et théâtres, de nombreux 

magasins et supermarchés… 

De plus, 6 établissements recevant une population sensible, à savoir les malades et les personnes 

âgées, sont recensés sur la commune de La Bresse : 2 pharmacies, 2 maisons de retraite, 1 service 

d’aide aux personnes âgées et 1 service de soins infirmiers à domicile. 




2-2 EFFETS DU PROJET SUR LES ACTIVITES ECONOMIQUES ET DE LOISIRS 

2-2-1 EFFETS DU PROJET SUR LES ACTIVITES ECONOMIQUES 

Les terrains sollicités par le projet ne sont pas des emprises utilisées dans le cadre d’une activité 

agricole, sylvicole ou industrielle, autre que l’activité granitière. La poursuite de l’exploitation ne créera 

donc aucune nuisance pour ces activités économiques. 

Les terrains sollicités sont uniquement le siège d’une carrière. En aucun cas, ces terrains ne sont donc le 

lieu de pâturage d’un cheptel dont la production de lait serait destinée à la fabrication du Munster. De 

plus, l’absence de boisements au droit des terrains témoigne qu’aucun effet direct du projet ne sera 

exercé sur la production de Miel de sapin des Vosges. 

Compte-tenu des distances les séparant, les effets du présent projet d’exploitation sur les activités 

économiques du secteur seront globalement négligeables. 

Dans le cadre de l’activité économique liée à l’exploitation du granit, des emplois directs et indirects ont 

été générés et seront maintenus : 

dans le cadre du projet d’exploitation de carrière ; 

ENCEM 

dans le cadre du fonctionnement des usines de transformation du granite (Les Ecorces et 

Niachamp). 

Par ailleurs les activités de la société Graniterie Petitjean ont et pourront avoir, localement, un effet positif 

sur les activités économiques du secteur : 

diverses activités continueront d’être sous-traitées à des entreprises locales : enlèvement des 

déchets, livraison du carburant et des explosifs, apports des matériaux à valoriser ou livraison des 

produits finis, entretien du matériel, … ; 

versement de la contribution économique territoriale (ex taxe professionnelle) ; 

ressource financière pour la commune dans le cadre du contrat de foretage concernant les 

parcelles communales. 

2-2-2 EFFETS DU PROJET SUR LES ACTIVITES TOURISTIQUES 

Le site étudié n’est pas inscrit dans les secteurs concentrant les activités touristiques les plus 

importantes (pas de piste de sport d’hiver, pas de lac à proximité immédiate du site…). Seuls des 

sentiers de randonnées sont situés dans le voisinage de la carrière, ainsi qu’un parcours de moto-cross 

avec l'école de Trial de Grosse Pierre. 

Dans le cadre de l’exploitation de la carrière actuelle, il n’y a pas eu de nuisance particulière au niveau 

de ces sentiers de randonnée, et de manière générale pour les activités touristiques du secteur. 

Dans le cadre du projet, il n’y aura pas d’effet direct sur l’ensemble des activités. Les seuls effets que 

pourraient engendrer les activités d’exploitation seraient liés à l’émission de poussières ou de bruit. 

Les effets potentiels du projet d’exploitation sur les activités de loisirs et de tourisme disparaîtront 

totalement après le réaménagement. 

2-3 MESURES VIS-A-VIS DES ACTIVITES ECONOMIQUES ET DES LOISIRS 

Aucun effet négatif n'a été recensé. Cependant, les mesures prises pour réduire les effets potentiels de 

l’exploitation sur l’environnement (émissions de poussières, de bruit, de vibration) et pour garantir la 

sécurité sur les voies de circulation, participeront de façon générale au maintien de la qualité du cadre de 

vie. 

En fin d’exploitation, le projet de réaménagement, visant à valoriser la ressource géologique et naturelle 

du secteur par une alternance de fronts rocheux et de fronts talutés végétalisés, permettra de restituer un 

cadre propice au déroulement d’activité de loisirs ou de tourisme. 




ENCEM 

3 – INFRASTRUCTURES ET BIENS MATERIELS 

3-1 NATURE ET DISTANCE DES INFRASTRUCTURES A PROXIMITE DU SITE 

3-1-1 INFRASTRUCTURES ET RESEAU ROUTIER 

Les principaux axes de communication du secteur d'étude sont les suivants : 

ACCES ROUTIERS 

Les principaux axes de communication du secteur d’étude sont : 

au Nord et au Sud-est, la RD 486, qui longe la Moselotte dans le fond de la vallée puis traverse 

les crêtes montagneuses pour rejoindre Gérardmer ; 

à l’Est, la voie communale n°10 dit de la Traverse de Grosse Pierre ; 

au droit du site, la voie communale n°9 qui traverse l'emprise. Les accès ont été barrés au niveau 

de la carrière. Cette voie dessert une résidence secondaire ; 

à l’Ouest, la route du Droit. 

Les derniers comptages routiers effectués par le conseil général des Vosges sur les routes à proximité 

immédiate du site étudié font part de : 

VOIE FERREE 

Tableau : Comptages routiers 2009 (source : Conseil Général des 

Vosges) 

Route Situation Nombre de véhicules par jour 

RD 486 Entre Cornimont et La Bresse 6 050 

RD 486 Entre La Bresse et Gérardmer 2 630 

Il n'y a pas de voie ferrée traversant la commune. La plus proche est localisée sur la commune de 

Remiremont. 

CHEMINS DE RANDONNEES PEDESTRES 

Localement, on note la présence de nombreux sentiers balisés par le club vosgien sur la commune de La 

Bresse ainsi que sur les communes avoisinantes. 

Une portion d'un de ces chemins emprunte l'actuelle voie d'accès au site. Elle sera déplacée dans le 

cadre du projet. 




3-1-2 AUTRES RESEAUX ET BIENS MATERIELS 

A proximité immédiate du site étudié, les réseaux sont principalement représentés par : 

le réseau électrique aérien et souterrain en bordures Nord, Est et Sud-est du projet ; 

le réseau téléphonique ; 

les sources, les réservoirs et leurs canalisations permettant d'alimenter les habitations en eau de 

source. 

Les biens matériels sont représentés par : 

les axes de circulation : la voie communale n°10 dit Traverse de Grosse Pierre, la voie 

communale n°9, la route du Droit… ; 

les infrastructures de la société : local du personnel, atelier, hangars, transformateur électrique… ; 

les sentiers de randonnée et la zone dédiée à l'école de Trial ; 

les habitations à proximité du projet ; 

les prairies et bois en bordure de site. 

3-2 EFFETS DU PROJET SUR LES RESEAUX ET LES BIENS MATERIELS 

3-2-1 EFFETS SUR LE RESEAU ROUTIER 

3-2-1-1 GENERALITES 

L’évacuation des produits finis, des produits recyclés et l’apport des matériaux à recycler et des boues de 

sciage se feront uniquement par voie routière. En effet, le site dessert uniquement une clientèle locale et 

n’est pas embranché aux réseaux fluvial et ferré. 

Le transport de matériaux par camions est susceptible d’occasionner des nuisances dues au bruit, à la 

poussière, aux dégradations des chaussées et peut générer des risques et gênes de la circulation 

(poussières et boues sur la chaussée notamment). 

Les sources de nuisances sont, dans ce cas, mobiles et se situent majoritairement en dehors du 

périmètre d’exploitation. De ce fait, l’effet des transports est ressenti par les usagers des routes et par les 

riverains comme une nuisance spécifique. Cette nuisance est essentiellement liée au trajet emprunté, à 

la densité de circulation, aux manœuvres et arrêts qu'implique le trajet et aux horaires de transport. 

3-2-1-2 SITUATION ACTUELLE 

TRAJET 

L’accès à l'exploitation se fait par la RD 486 puis par la route du Droit située à l'Ouest du site. 

Cette voie n'est utilisée que pour l'entrée sur le site. En effet, elle ne peut être empruntée pour la montée 

car la pente (14,5%) est trop forte pour les camions à charge. 

Ainsi, les camions chargés empruntent, en sortie de site, la Traverse de Grosse Pierre pour rejoindre la 

RD 486. 

En 2006, la commune a pris un arrêté 15 pour interdire la circulation des poids lourds d'un PTAC supérieur 

à 3,5 tonnes dans le sens montant, considérant que "la configuration particulière de la traverse de la 

Grosse Pierre par son étroitesse de chaussée nécessite une réglementation particulière de circulation". 

15 Arrêté municipal n°387/06 du 07/11/2006 "limitation de la circulation aux poids lourds d'un PTAC de plus de 3,5 t – traverse de la 

Grosse Pierre" 

ENCEM 




TRAFIC 

Actuellement, différents types d'activités générant un trafic routier sont à distinguer : 

l'activité "blocs". Cela concerne l'évacuation des blocs vers les usines de la société, à des fins 

ornementales, et l'évacuation des enrochements ; 

Activité blocs 

Activité de 

valorisation* 

Réaménagement 

ENCEM 

l'activité de valorisation. Cela concerne l'apport des chutes de sciage sur le site et 

l'évacuation des granulats produits ; 

le réaménagement. Cela concerne essentiellement l'apport des boues de sciage issues des 

usines de la société - Les Ecorces et Niachamp situées à La Bresse ; 

l'approvisionnement en carburant ; 

l'approvisionnement en explosifs. 

Evacuation vers 

les usines 

Evacuation des 

enrochements 


granulats 

Apport des chutes 

Apport des fines 

de sciage 

Tableau : Trafic total observé sur la période 2010-2011 

Camion 8*4 

Charge utile de 18 t 

Camion benne 


Camion benne 


Camion benne 


Camion benne 


Nombre de rotations de camions par jour 

(sur la base des productions moyennes 

constatées en 2010 et 2011) 

19 jours par mois 1 jour par mois* 

4 4 

7 7 

4 4 

Thème 5 – Environnement socio-économique 119 

- 

- 

TOTAL 15 rotations 85 rotations 

*Cas spécifique des apports de chutes et de boues de sciage 

Pour les chutes et les boues de sciage, l'apport sur le site se fait une fois par mois pendant 1 à 2 jours. 

La société attend d'en avoir suffisamment et remonte les matériaux. 

Ainsi, pendant 1 jour par mois, le nombre de rotation de camions apportant les chutes et les boues de 

sciage peut atteindre 70 rotations journalières ((840 camions par an à raison de 1 jour par mois). 

Cas spécifique de l'approvisionnement en carburants et en explosifs 

L'approvisionnement en carburant a lieu tous les 15 jours à l'aide d'un camion citerne. L'apport des 

explosifs se fait une fois tous les 15 jours dans un camion disposant de l'agrément pour le transport des 

matières dangereuses. 

70

PLANS DE CIRCULATION 



ENTREE DU SITE 


LE MESSIEU 


Chemin d’accès 

Sortie du site à charge 



PRE SEC 

SORTIE DU SITE 

RD n°486 

Accès véhicules légers et sortie des camions de boues à vide 

ACTUEL APRÈS TRAVAUX 

LAMBEXAIRE 





ENTREE ET SORTIE 

DU SITE 


LE MESSIEU 


Chemin d’accès et sortie à charge 


PRE SEC 

RD n°486 

Accès véhicules légers + camions carburants et explosifs 

et sortie des camions de boues à vide (pendant les phases 1 et 2) 

LAMBEXAIRE 



2011 - ENCEM Nancy



3-2-1-3 DANS LE CADRE DU PROJET 

TRAJET 

Comme précisé précédemment, il a été montré que la Traverse de Grosse Pierre ne présentait pas la 

configuration optimale en termes d'aménagement et de sécurité pour que les camions à charge puissent 

l'emprunter dans le sens de la descente (la montée étant interdite par l'arrêté municipal de novembre 

2006). Ainsi, la société a lancé une étude en 2010 afin de trouver une autre solution pour évacuer les 

matériaux du site. Une nouvelle voie d'accès sera mise en place (cf. § 3-3-1 suivant). 

En attendant la réalisation des travaux, les camions continueront à emprunter temporairement la 

Traverse de Grosse Pierre dans le sens descendant. De plus, durant les deux premières phases, les 

camions, ayant apportés les boues, descendront à vide par la Traverse de Grosse Pierre afin de 

rejoindre les usines de la société. 

TRAFIC 

ENCEM 

Illustration : Plans de circulation 

Dans le cadre du projet, les différents types d'activités générant un trafic routier seront les mêmes 

qu'actuellement. 

Tableau : Trafic total dans le cadre du projet 

Activité blocs 

Activité de 

valorisation* 

Réaménagement 

Evacuation vers 

les usines 


enrochements 


granulats 

Apport des 

chutes 

Apport des fines 

de sciage 

19 jours 

par mois 

Moyenne 

2010 - 2011 

1 jour 

par mois* 

Nombre de rotations 

de camions par jour 16 

Nombre moyen 

dans le cadre du projet 

19 jours 

par mois 

1 jour 

par mois* 

Nombre maximal 

dans le cadre du projet 

19 jours 

par mois 

1 jour 

par mois* 

4 4 4 4 5 5 

7 7 9 9 13 13 

4 4 5 5 9 9 

- 

- 

70 

72 

- - - 

TOTAL DE ROTATIONS 15 85 18 90 27 111 

L'augmentation de trafic, par rapport à l'activité actuelle, sera, en moyenne de 3 rotations. Elle 

pourra atteindre au maximum 12 rotations. 

*Cas spécifique des apports de chutes et de boues de sciage 

Comme actuellement, les chutes et les boues de sciage, seront apportées en moyenne sur le site une 

fois par mois par des campagnes de 1 ou 2 jours, exceptionnellement 3 jours. 

Ainsi pendant cette période, le nombre de rotation de camions apportant des chutes et les boues de 

sciage sera de 6 camions avec une fréquence moyenne de 11 à 12 rotations par jour (soit 72 rotations). 

Cas spécifique de l'approvisionnement en carburants et en explosifs 

L'approvisionnement en carburant et en explosifs se fera suivant les mêmes modalités qu'actuellement. 

16 Sur la base de 220 jours ouvrés par an et de camions dont la charge utile est spécifiée par type de véhicules. 

Thème 5 – Environnement socio-économique 120 

- 

84



3-2-1-4 SALISSURE, DEGRADATION DE LA CHAUSSEE ET SECURITE 

Les périodes humides favorisent la formation de boue, notamment en sortie de site. 

La propagation par les camions de ces boues ou de poussières formées sur le site pourrait être 

susceptible d'occasionner des salissures sur la voie publique et causer des problèmes d’insécurité : perte 

d’adhérence,... 

Rappelons néanmoins qu'à ce jour, aucun accident entre un camion issu du site et un véhicule léger n'a 

été à déplorer sur cette route. 

Les effets du projet d’exploitation sur le trafic routier disparaîtront à la fin des travaux 

d’exploitation. 

3-2-2 EFFETS SUR LES AUTRES RESEAUX ET LES BIENS MATERIELS 

Les effets que pourraient engendrer les activités d’extraction sur les biens matériels en périphérie de site, 

seront liés à l’émission de poussières, de bruit ou de vibrations lors de tirs de mine. 

Dans le cadre du présent projet, les mesures prises pour réduire les émissions de poussières, de bruit, 

de vibrations, ainsi que pour garantir la sécurité contribueront à maintenir l’intégrité de ces biens 

matériels. 

LA VOIE COMMUNALE N°9 

Lors de l’exploitation de la carrière actuelle, les accès à cette voie sont et seront bloqués, sauf pour le 

propriétaire de l’habitation que ce chemin dessert (à l’Ouest de la carrière). Comme actuellement, la 

société garantira l’accès aux occupants de l’habitation, durant toute la durée d’autorisation, mais en 

dehors des périodes de tirs. Cette voie sera restituée en fin d’exploitation. 

LES SOURCES, LEURS RESERVOIRS ET LES CANALISATIONS 

L’emplacement des sources est localisé en dehors du périmètre exploitable. 

Les travaux d’exploitation ne s’approcheront pas de ces points de captage. 

En revanche, les canalisations permettant d’alimenter en eau potable l’habitation située sur la parcelle 

225, sont situées sur l’emprise d’extraction. 

LES BATIMENTS PRESENTS SUR LE SITE 

L’ensemble des bâtiments situés sur l’emprise de la carrière sont la propriété de la société CARRIERES 

PETITJEAN, qui en a accordé le droit d’exploitation à la société GRANITERIE PETITJEAN. 

Les bâtiments situés sur les parcelles 242 et 243 ne seront pas concernés par les activités d’extraction et 

seront utilisés comme atelier et, à terme, comme local du personnel. Le transformateur situé sur la 

parcelle 245 sera également conservé. 

Pendant la phase 4 d'exploitation (vers T+20 ans), la zone d'exploitation englobera le secteur où se 

trouve actuellement le local du personnel (parcelle AS 246) et les deux hangars en ruine. Ces bâtiments 

seront donc démantelés et le local sera déplacé dans l'atelier au Sud du site. 

ENCEM 




3-3 MESURES DE PROTECTION DES INFRASTRUCTURES ET DES BIENS MATERIELS 

3-3-1 MESURES DE PROTECTION DU RESEAU DE COMMUNICATION 

La principale mesure concernant le réseau routier sera la mise en place d’une nouvelle voie d’accès 

au site permettant l’entrée et la sortie des camions par la route du Droit. 

L’étude, menée par la société TRB, conclue à la faisabilité d’une sortie par la route du Droit. Cette sortie 

nécessite cependant de gros travaux : 

1° Elargissement de la route du Droit sur une longueur de 400 mètres, entre l’accès de la 

carrière et le col de Grosse-Pierre. Cet élargissement aura une largeur de 5,5 mètres permettra 

le croisement de deux camions ; 

ENCEM 

2° Elargissement et modification du chemin d’accès entre la carrière et la route du Droit. Cette 

nouvelle voie d’accès permettra aux camions d’accéder et de sortir de la carrière suivant une 

pente moyenne de 11.5%. L'ensemble du chemin d'accès sera en enrobé. 

Cette solution, qui nécessite de lourds travaux de terrassement et d’aménagement dont une partie sur la 

voie publique, sera réalisée dans un délai de 18 à 24 mois qui suivra l’obtention de l’autorisation. Cette 

solution a reçu l’agrément de la mairie de La Bresse. 

Illustration : Localisation et configuration de la nouvelle voie d'accès 

(extrait du plan de phasage – cabinet DEMANGE) 




Rappelons que la société a déjà mis en place des mesures dans le cadre de son exploitation actuelle : 

la mise en place d'une signalisation de sécurité : panneau STOP en sortie de site sur la Traverse 

de Grosse Pierre ; 

ENCEM 

l’arrosage régulier des pistes en cas de nécessité pour éviter les envols de poussières, via le 

réseau de sprinkler déjà en place sur le site ; 

la pose d'un enrobé en sortie de site. 

Photos : Sprinkler le long de la voie d'accès au site et aménagement de la 

sortie sur la Traverse de Grosse Pierre (Enrobé et panneau STOP) (ENCEM) 

Dans le cadre du projet, ces mesures seront maintenues et complétées par : 

la mise en place d'une signalisation de sécurité : panneaux de limitation de vitesse, de dangers, 

de sortie de camions sur la route du Droit et d'un panneau STOP ; 

la mise en place d’un plan de circulation sur le site qui sera affiché à l’entrée ; 

la société passera un contrat d'entretien avec une société pour le balayage et le nettoyage plus 

régulier de la Traverse de Grosse Pierre et la route du Droit. 

3-3-2 MESURES DE PROTECTION DES AUTRES RESEAUX ET DES BIENS MATERIELS 

EN PERIPHERIE DU SITE 

Concernant les biens matériels à proximité, les mesures prises pour réduire les émissions de poussières, 

de boues et de vibrations et l’entretien de l’accès à la carrière contribueront à la protection de ces biens 

publics. 

Le respect des distances de sécurité (bande inexploitable de 10 m minimum) et des procédés 

d’exploitation garantiront le respect de la stabilité des terrains adjacents et l’intégrité des biens publics les 

plus proches. 

DANS L'EMPRISE DU SITE 

CONCERNANT LA VOIE COMMUNALE N°9 

La modification du chemin d’accès à la carrière permettra un accès direct à l’Ouest de la carrière par la 

route du Droit. Dans l’attente de la réalisation de ce chemin d’accès, la procédure d’accès à la propriété, 

desservie par la VC n°9, restera inchangée. 

Dans le cadre de la remise en état, la VC n°9 sera restituée. 




CONCERNANT LES SOURCES, LEURS RESERVOIRS ET LES CANALISATIONS 

Pour garantir l’approvisionnement en eau potable de la maison située sur la parcelle 225, les 

canalisations seront déplacées en périphérie de l’emprise exploitable, dès que ces travaux pourront être 

réalisés et ce en fonction de l’avancement de l’exploitation de la carrière (cf. Thème 2 § 3-1-2 

Concernant les mesures mises en place pour la préservation des écoulements souterrains). 

Afin d'améliorer l'autonomie de l'alimentation en eau, un réservoir complémentaire, d'un volume de 3 à 

5 m 3 , sera installé sur la parcelle 405. 

Les autres sources n’étant pas directement touchées par les travaux, les seules mesures les concernant 

seront liées à la préservation de la qualité et du volume des eaux les alimentant. 

CONCERNANT LES BATIMENTS 

L’ensemble des bâtiments étant la propriété de la société, aucune mesure ne s’impose. 

4-1 MONUMENTS HISTORIQUES / SITES ET ARCHEOLOGIE 

4-1-1 MONUMENTS HISTORIQUES 

ENCEM 

4 – SITES ET MONUMENTS HISTORIQUES 

Le projet est situé en dehors de tout périmètre de protection de sites, protégés au titre des articles 

341-1 et suivants du Livre III Titre IV du Code de l’Environnement, et de monuments historiques, 

protégés au titre de la loi du 31/12/1913 modifiée et dotés, à ce titre, d’un périmètre de protection de 

500 m de large. 

Les monuments et sites protégés à proximité des terrains étudiés sont : 

Tableau : Monuments Historiques recensés dans le secteur d’étude 

Commune Site Protection Date de protection 

La Bresse 

Gérardmer 

Ensemble formé par le lac de 

Lispach et ses abords immédiats 

Distance séparant 

le site protégé du 

projet de carrière 

Site inscrit 15 juin 1976 3,5 km au nord-est 

Massif de la Schlucht- Hohneck Site inscrit 24 novembre 1972 3,5 km à l’est 

Ancienne ferme dite « Immeuble 

Chevroton » 

Pont dit « Pont des Fées » 

Lac de Gérardmer et les 

parcelles environnantes “ 

La tourbière du Beillard au lieudit 

"Feignes de la Morte-Femme" 


ISMH* 


ISMH 

14 novembre 1979 5 km au nord 

11 février 1972 

A plus de 7 km au 

nord 

Site inscrit 19 juillet 1944 5 km au nord-ouest 

Site inscrit 24 juin 1977 8 km au nord-ouest 

Rochesson Roche des Ducs Site classé 8 décembre 1910 6,1 km à l’ouest 

Longemer Lac de Longemer et sa vallée Site classé 16 avril 2002 6,5 km au nord-est 

*Edifice classé ou inscrit ISMH : Edifice classé Monument Historique ou inscrit à l’Inventaire Supplémentaire des 

Monuments Historiques au titre de la loi du 31 décembre 1913. 




4-1-2 ARCHEOLOGIE 

Le Service Régional de l’Archéologie (de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Lorraine), ne 

nous a signalé aucune information concernant la présence de vestige archéologique sur ou à proximité 

immédiate du projet. 

Rappelons qu’une grande partie du site a déjà été décapée et qu’aucune découverte archéologique n’a 

été effectuée. Le risque de mettre à jour des vestiges archéologiques sur le site de la carrière de La 

Bresse est donc très limité. 

4-2 EFFETS DU PROJET SUR LES MONUMENTS HISTORIQUES ET SUR LES 

VESTIGES ARCHEOLOGIQUES 

4-2-1 EFFETS SUR LES MONUMENTS HISTORIQUES 

Le projet de carrière n’aura aucun impact sur les monuments historiques compte tenu de l’éloignement 

de ceux-ci. En effet, le plus proche se situe à 3,5 km du projet. 

Il n’y aura pas de co-visibilité entre un monument ou un site et le projet, et aucun effet particulier ne sera 

généré par l’exploitation. 

4-2-2 EFFETS SUR LES VESTIGES ARCHEOLOGIQUES 

Le projet de carrière pourrait éventuellement être à l’origine de découvertes archéologiques fortuites lors 

des opérations de découverte sur les emprises restant à décaper. Le risque majeur serait la dégradation 

de ces vestiges. 

Néanmoins, si la poursuite des opérations d’exploitation mettait à jour des vestiges archéologiques, cet 

effet serait positif sur le plan culturel, puisque l'exploitant prendrait alors toutes ces dispositions pour la 

conservation des découvertes. 

4-3 MESURES DE PROTECTION VIS-A-VIS DES MONUMENTS HISTORIQUES ET DES 

VESTIGES ARCHEOLOGIQUES 

4-3-1 MESURES VIS-A-VIS DES MONUMENTS HISTORIQUES 

Aucune mesure de protection particulière ne s’impose. 

4-3-2 MESURES VIS-A-VIS DES VESTIGES ARCHEOLOGIQUES 

En application du décret du 16 janvier 2002, pris pour l’application de la loi du 17 janvier 2001 relative à 

l’archéologie préventive, le préfet de région sera saisi par le préfet chargé d’instruire la demande 

d’autorisation de carrière afin que ce dernier décide ou non de la réalisation d’un diagnostic 

archéologique. 

La société se conformera alors aux prescriptions issues de cet éventuel diagnostic archéologique. 

Par ailleurs, en cas de découverte fortuite de vestiges archéologiques lors des opérations d’exploitation, 

la société prendra les précautions nécessaires pour éviter la destruction de ce patrimoine et s'engage, 

conformément à la loi du 27 septembre 1941, à prévenir la Direction Régionale des Affaires Culturelles 

de Lorraine par l'intermédiaire du Maire de la commune. 

ENCEM 


DECHETS



ENCEM 

1 – NATURE DES DECHETS PRODUITS 

NB : Une approche globale de l’ensemble des déchets produits sur l’ensemble du site est ici proposée. 

En effet des déchets de même nature seront générés par les différents postes d’activité présents sur le 

site, sans qu’il soit aisé de différencier les provenances exactes. 

Les déchets produits par le projet seront classiques pour ce type d’activité industrielle : 

des résidus métalliques, pièces d’usure des engins, pneus, ferrailles diverses ayant pour origine 

les activités d’entretien courant et les petites opérations de réparations du matériel du site 

(installation de traitement) et des engins de chantiers ; 

des emballages divers, plastiques variés, bois, cartons ; 

des absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection ; 

des déchets relatifs à l’emploi d’informatique et d’électronique ; 

des huiles usagées résultant du petit entretien des engins au droit de l’aire étanche bétonnée 

dans l'atelier ; 

des déchets ménagers courants produits par le personnel du site. 

Nomenclature Type de déchet 

01 04 99 Déchets non spécifiés ailleurs 

Tableau : Codes de la nomenclature «déchets» 

08 03 18 Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17 

13 01 11* Huiles hydrauliques synthétiques 

13 01 12* Huiles hydrauliques facilement biodégradables 

13 02 06* Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques 

13 02 07* Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables 

13 02 08* Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification 

13 05 01* Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures 

13 05 02* Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures 

13 05 03* Boues provenant de déshuileurs 

13 05 06* Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures 

13 05 07* Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures 

13 05 08* Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs 

13 07 01* Fioul et gazole 

13 07 02* Essence 

13 07 03* Autres combustibles (y compris mélanges) 

15 01 01 Emballages en papier/carton 

15 01 02 Emballages en matières plastiques 

15 01 03 Emballages en bois 

15 01 04 Emballages métalliques 

15 01 05 Emballages composites 

15 01 06 Emballages en mélange 

15 01 07 Emballages en verre 

15 01 09 Emballages textiles 

15 02 03 

Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés 

à la rubrique 15 02 02 

16 01 03 Pneus hors d'usage 

Thème 6 – Déchets 127



Nomenclature Type de déchet 

16 01 07* Filtres à huile 

16 01 13* Liquides de frein 

16 01 17 Métaux ferreux 

16 01 18 Métaux non ferreux 

16 01 19 Matières plastiques 

16 01 20 Verre 

16 02 16 Composants retirés des équipements mis au rebut, autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15 

16 04 03 Autres déchets d’explosifs (emballages d’explosifs) 

16 06 04 Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03) 

16 06 05 Autres piles et accumulateurs 

Les quantités sont difficilement prévisibles en amont d’un tel projet. 

ENCEM 

2 – EFFETS LIES AUX DECHETS 

En l’absence de mesures, le principal effet lié aux déchets réside en une pollution du sol et des eaux. Il 

faut y ajouter une gêne visuelle. 

En définitive, les risques de pollution par des déchets sont et resteront essentiellement liés à la mise en 

dépôt sauvage de déchets, par un tiers, dans l'emprise de la carrière. 

3 – TRAITEMENT ET EVACUATION DES DECHETS 

Afin de limiter les risques de pollution accidentelle, les mesures suivantes seront prises : 

les seuls apports de matériaux extérieurs acceptés pour le réaménagement seront des boues de 

sciage provenant des activités de sciage du granite de la carrière dans l’atelier de transformation 

de La Bresse (Les Ecorces et Niachamp), ainsi que de la terre végétale. Ces matériaux subiront 

toutefois un contrôle strict avant d'être mis en place sur le site (cf. Thème 1 § 2-3-3 concernant la 

gestion des apports de matériaux extérieurs) ; 

les seuls matériaux qui seront acceptés sur la plate-forme de transit de produits minéraux solides, 

pour être valorisés par concassage, seront des chutes d’atelier de sciage provenant des ateliers 

de transformation du granite de la GRANITERIE PETITJEAN et ponctuellement de la 

GRANITERIE DEMANGE. Ces matériaux subiront également un contrôle à l’entrée du site (cf. 

Thème 1 § 2-3-3 concernant la gestion des apports de matériaux extérieurs) ; 

les pollutions liées à des décharges sauvages seront évitées par la fermeture du site en dehors 

des horaires d'activité, par la conservation des barrières aux entrées du site, par la mise en place 

de panneaux interdisant le dépôt de tous déchets, et par la présence d'une personne en 

permanence sur le site aux heures de travail ; 

les déchets générés par le projet et l'entretien des engins seront collectés et stockés 

sélectivement, dans des bennes au sein de l'atelier, de façon temporaire avant évacuation par 

des récupérateurs agréés des pneus, ferrailles, huiles usagées, papiers, bois, cartons... ; 

les déchets ménagers générés par le personnel seront évacués par la collecte municipale, sauf 

les emballages d’explosifs qui seront brulés directement sur le site ; 

les curages et nettoyages du séparateur d'hydrocarbures seront assurés par une entreprise 

spécialisée ; 

la vidange de la fosse septique étanche sera régulière et réalisée par une société agréée ; 

le brûlage des déchets restera strictement interdit à l'exception des emballages d'explosifs. 




4 – PLAN DE GESTION DES DECHETS INERTES ET DES TERRES NON 

POLLUEES 

4-1 PRESENTATION ET CADRE REGEMENTAIRE 

L’arrêté ministériel du 22 septembre 1994 relatif aux exploitations de carrières et leurs installations de 

premier traitement a été modifié par l’arrêté ministériel du 5 mai 2010 (JORF du 27 août 2010) à titre de 

transposition de la directive européenne n°2006/21/CE relative aux déchets de l’industrie extractive pour 

ce qui concerne la gestion des terres non polluées et des déchets inertes. 

En application de l’article 16 bis de cet arrêté ministériel du 22 septembre 1994 modifié, « l’exploitant doit 

établir un plan de gestion des déchets inertes et des terres non polluées résultant du fonctionnement de 

la carrière ». 

D’après l’article 12.3 de l’AM du 22 septembre modifié, le plan de gestion des déchets inertes et des 

terres non polluées résultant du fonctionnement de la carrière s’applique aux substances provenant du 

décapage, de l’extraction et du traitement de la ressource minérale du site. Il ne s’applique pas aux 

déchets extérieurs accueillis sur les sites pour le remblayage. 

Pour la détermination du caractère inerte des déchets, le présent plan de gestion s’appuie sur : 

la note d’instruction du MEDDTL aux DREAL du 22 mars 2011 (réf BSSS/2011-35/TL) qui fixe 

les principes applicables et établit une liste nationale de déchets inertes dispensés de 

caractérisation ; 

ENCEM 

le guide pour l'élaboration du plan de gestion des déchets inertes et terres non polluées des 

industries extractives édité par l'UNICEM en mai 2011 ; 

la circulaire du 22 août 2011 relative à la définition des déchets inertes pour l'industrie des 

carrières au sens de l'arrêté du 22 septembre 1994. 

Le présent plan de gestion des déchets inertes et des terres non polluées du site de La Bresse est établi 

pour répondre à ces nouvelles exigences. 

4-2 CARACTERISATION DES TERRES NON POLLUEES ET DECHETS INERTES 

RESULTANT DU FONCTIONNEMENT DU SITE 

Le site est une exploitation de granite, roche magmatique (plutonique), dont les déchets générés peuvent 

être considérés comme inertes, à l'exception de certains cas de figure (circulaire du 22/08/11) : 

en présence de drainage acide (si pH < 5,5 et conductivité > 500 µS/cm) ; 

pour les matériaux présentant des minéralisations élevées ; 

pour les matériaux intrinsèquement solubles dans l'eau (ex : riche en sulfure). 

Dans le cadre du site (cf. thème 1 § 2-1-2 Géologie et fond géochimique local et le thème 2 § 1-2-1- 

1 concernant la présence d'un drainage acide), l'étude de la géologie locale et les mesures de pH 

et de conductivité réalisées sur le site montrent que nous sommes en présence de déchets 

pouvant être considérés comme intrinsèquement inertes et donc dispensés de caractérisation. 

Les déchets d'extraction du site concernent : 

la terre végétale dont l’épaisseur moyenne est de 0,20 m ; 

la découverte constituée de granite altéré dont l'épaisseur moyenne est d'environ 1,3 m ; 

les rebus d'extraction (blocs de granite, chutes, …). Ces rebus concernent environ 3 000 tonnes 

par an de gisement ne pouvant être valorisés en roche ornementale ou en matériau 

d’enrochement. 

Rappelons que la découverte ne concerne qu'une emprise d'environ 9 700 m² située au Sud du site 

actuellement en exploitation. 




Roches concernées 

Code déchet 

Terres non 

polluées 

01 01 02 

Déchets provenant 

de l'extraction des 

minéraux non 

métallifères 

01 04 08 

Déchets de 

graviers et débris 

de pierres autres 

que ceux visés à la 

rubrique 01 04 07 

ENCEM 

Nature 

(solide, 

liquide, 

boueux…) 

Terre 

végétale 

Tableau : Synthèse des terres non polluées et des déchets inertes 

Découverte 

Terre végétale 

Altérite* 

Gisement Granite des Crêtes 

Origine 

(découverte, 

extraction, 

traitement…) 

Quantité 

totale 

estimée sur 

la durée 

d'exploitation 

(28 ans) 

Découverte 1 940 m 3 

Altérites Découverte 12 610 m 3 

Rebus 

d'extraction 

Extraction 31 110 m 3 

Identification 

du stockage 

(merlons, 

dépôt de 

surface, 

bassins …) 

Dépôts de 

surface 

Dépôts de 

surface 

Dépôts de 

surface 

Traitement 

ultérieur 

Utilisation 

dans le cadre 

de la remise 

en état et 

végétalisation 

Utilisation 

dans le cadre 

de la remise 

en état et 

végétalisation 

Valorisation 

par 

concassage, 

criblage pour 

la production 

de granulats 

* Partie supérieure du gisement altéré (mélange d'argiles et de petits blocs de granite). 

Stabilité du 

stockage 

Le sol 

support est 

non 

compressible 

(granite 

sous-jacent) 

4-3 IMPACTS POTENTIELS DE CES DECHETS SUR L’ENVIRONNEMENT ET LA SANTE 

HUMAINE, MOYENS DE PREVENTION POUR REDUIRE LES IMPACTS 

ENVIRONNEMENT 

ET SANTE 

Impacts potentiels 

Moyens de 

prévention pour 

réduire les 

impacts 

Procédure de 

contrôle et de 

surveillance 

Etude 

complémentaire 

Sols Eau Air Santé 

Aucun. Les déchets 

sont de même nature 

que le fond 

géochimique local. 

Sans objet 

Sans objet 

Matières en 

suspension, 

lessivage par les 

eaux de 

ruissellement. 

Collecte des eaux 

de ruissellement et 

décantation dans le 

réseau de bassins 

prévu à cet effet. 

Analyse régulière 

des eaux en sortie 

de site selon AP. 

Négligeable 

Arrosage des pistes au 

moment du 

terrassement. 

Recouvrement végétal 

du stockage. 

Contrôle des 

retombées de 

poussières sur et en 

périphérie du site 

selon AP. 

Néant. Les risques 

d'émission de 

poussières et 

d'altération de la 

qualité des eaux sont 

négligeables. 

Sans objet 

Sans objet 

Cf. Thème 1 Cf. Thème 2 Cf. Thème 7 Cf. Thème 9 


COMMODITE 

DU VOISINAGE

CLIMATOLOGIE



1-1 CLIMAT 

1-1-1 CONTEXTE CLIMATIQUE 

Les données concernant le contexte climatique proviennent de Météo France. 

ENCEM 

1 – CLIMAT ET QUALITE DE L’AIR 

La connaissance des données météorologiques est nécessaire en raison de leur influence sur 

l’alimentation des eaux de surface et souterraines, sur la propagation des bruits et sur la dispersion de la 

poussière. 

Les données concernant les températures, la pluviométrie et les vents ont été établies à partir des 

observations météorologiques réalisées par Météo France aux stations de : 

La Bresse pour les précipitations ; 

Gérardmer, à environ 6 km au Nord, pour les températures ; 

Epinal-Golbey, à environ 50 km au Nord pour les vents. 

Illustration : Diagramme ombro-thermique et rose des vents 

Le massif des Vosges est caractérisé par un climat de type continental semi-montagnard, rendu 

nettement plus humide en raison de l'altitude et des reliefs environnants. 

En effet, des nuances apparaissent, entre les basses Vosges et les hautes Vosges, entre le versant 

occidental plus humide et le versant oriental plus sec, mais le climat vosgien trouve sa parfaite 

expression dans les secteurs sommitaux à proximité de la ligne de crête. 

Beaucoup plus que la rudesse de la saison froide, la longueur de cette saison apparaît comme 

significative ; l'hiver dure plus de 6 mois à haute altitude. Il s'oppose nettement à un été caractérisé par 

sa brièveté et son faible réchauffement. On remarquera toutefois le niveau très honorable des 

températures maximales (24°C) en période estivale. 

Le relief du massif vosgien explique à la fois l'accroissement sensible du total pluviométrique annuel du 

Nord au Sud pouvant dépasser 2 m sur les plus hauts sommets, la dissymétrie pluviométrique 

fondamentale entre les versants Ouest et Est de la chaîne, et la grande importance de la neige en saison 

froide. 

C'est de l'Ouest que viennent la plupart des nuages, et l'obstacle constitué par la barrière vosgienne crée 

des ascendances génératrices de pluies diluviennes. 

Rares sont les régions françaises aussi arrosées que celle comprise entre Gérardmer et Le Thillot. 

PLUVIOMÉTRIE 

Les précipitations sont élevées puisqu’il tombe en moyenne 1 820 mm d’eau par an dans le secteur de 

La Bresse. A titre de comparaison, ces précipitations chutent à moins de 900 mm dans la partie Ouest du 

département. Cette valeur élevée est liée à l’élévation du relief. 

La répartition des pluies est irrégulière tout au long de l’année. Elle présente un pic important en hiver 

(novembre à février, 187 mm en moyenne au cours de ces 4 mois) et deux pics secondaires au cours de 

l’été, en juin (145 mm) et en août (presque 150 mm). 

Thème 7 – Commodité du voisinage 132



A l’inverse, les minima sont enregistrés plus particulièrement aux intersaisons avec un peu plus de 

120 mm au début du printemps et de l’automne. 

Cette répartition des précipitations, avec un maximum en été et en hiver et des déficits aux intersaisons 

est caractéristique d’un régime pluviométrique à influence continentale. 

TEMPÉRATURES 

Les températures moyennes relevées à La Bresse sont sensiblement égales aux températures relevées 

à la station de Gérardmer située à 7 km au Nord du site. 

La valeur moyenne annuelle est de 8,8°C, avec un maximum en juillet (23,9°C) et une nette baisse à 

partir d’octobre – novembre, pour atteindre - 3,1°C en janvier. 

La température minimale moyenne est de 2,9°C et la maximale moyenne de 12,8°C. Les mois les plus 

froids sont janvier, février et décembre avec une température moyenne comprise entre 5°C et - 4°C. 

Les températures augmentent régulièrement jusqu’en juillet pour atteindre un pic avant de décroître tout 

aussi régulièrement jusqu’au début de l’hiver. 

Les hivers peuvent être relativement longs et rigoureux (températures moyennes minimales négatives de 

décembre à mars). Certains hivers peuvent compter 80 jours de gelée. 

L'amplitude thermique annuelle est assez élevée, ce qui souligne l’influence continentale du climat 

régional. 

VENTS 

Outre son action mécanique directe sur le sol et la végétation, le rôle microclimatique du vent est 

particulièrement important par la modification qu’il entraîne dans les valeurs d’autres composantes 

fondamentales (température, humidité relative, …). 

La rose des vents permet d’estimer les directions privilégiées des effets que pourrait engendrer le projet 

au niveau essentiellement du bruit et des poussières. 

Deux critères principaux sont à prendre en compte dans l’interprétation de la rose des vents : 

la fréquence : les vents dominants en fréquence directionnelle viennent du Sud-ouest (influence 

océanique, humide) et secondairement du Nord-est (influence continentale, plus sèche) ; 

ENCEM 

l’intensité : les vents les plus forts sont d’origine Sud/Sud-ouest. Leur intensité peut être 

supérieure à 8 m/s. 

Les vents dominants en fréquence et en intensité proviennent donc globalement du secteur Sud-ouest et 

dans une moindre mesure, du Nord-est. 

Au niveau de la zone d’étude, le relief joue un rôle important vis-à-vis des vents : les crêtes se 

comportent comme des obstacles au vent tandis que les vallées les canalisent. 

Les vents peuvent être accentués par l’effet couloir créé par l’orientation de la vallée (Sud-ouest/Nordest). 

DIAGRAMME OMBRO-THERMIQUE 

Le diagramme ombro-thermique de Gaussen permet d’apprécier le rapport entre précipitations et 

températures. 

Les périodes de sécheresse apparaissent lorsque la courbe des températures passe au-dessus de la 

courbe des précipitations. Dans le secteur d'étude, aucune période de sécheresse n’est à noter. 


REGLEMENTATION SUR LA QUALITE DE L’AIR 

La surveillance de la pollution atmosphérique est essentiellement définie par la Loi sur l’Air et l’utilisation 

rationnelle de l’énergie du 30 décembre 1996, et par les Décrets d’application de cette loi. 

Ces textes, qui reprennent les principales dispositions des Directives Européennes traitant de ce sujet, 

précisent notamment les conditions de surveillance de la pollution atmosphérique, les objectifs de qualité de 

l’air, les seuils d’alerte et les valeurs limites qui doivent être respectés. 

DIOXYDE DE SOUFRE, OXYDES D’AZOTE ET OZONE 

Arrêté préfectoral du 8 août 1997 

Il fixe trois seuils pour les polluants suivants : 

- Niveau 1 : mise en vigilance des services d’Etat concernés (Préfecture, DRIRE, Ministère). 

- Niveau 2 : information du public (via les média locaux) 

- Niveau 3 : niveau d’alerte, information du public par l’administration. La Préfecture peut prendre des 

mesures restrictives (abattement des émissions industrielles ou liées aux transports). 

Polluants Valeur (µg/m 3 ) Nature de la limite 

Dioxyde de 

Soufre 

Oxyde 

d’Azote 

Ozone 

LES POUSSIERES SEDIMENTABLES 

Il n'existe pas de valeur limite réglementaire concernant les Poussières Sédimentables. On considère 

cependant qu'un taux de 1000 mg/m 2 /jour est considéré comme un seuil de nuisance important. 

Pour comparaison, en Allemagne, on considère que 350 mg/m²/jour constitue un seuil qu’il est souhaitable de 

ne pas transgresser. 

LES PARTICULES EN SUSPENSION 

Décret du 6 mai 1998 

Elles peuvent être d’origine naturelle (volcan) ou anthropique (combustion industrielle ou de chauffage, 

incinération, véhicules). On distingue les particules « fines » provenant principalement des fumées de 

moteurs « diesel » ou de vapeurs industrielles recondensées et les « grosses » particules provenant des 

chaussées ou d’effluents industriels (combustion et procédés). 

Polluant Nature de la limite Valeur (µg/m 3 ) 

Critère de 

dépassement 

250 1 er niveau Moyenne horaire 

300 2 ème niveau : niveau de recommandation Moyenne horaire 

600 3 ème niveau : niveau d’alerte Moyenne horaire 







Critère de 

dépassement 

PM10 Objectif 30 Moyenne sur un an



1-1-2 EFFETS SUR LE CLIMAT 

Les effets sur le climat sont étudiés conformément au décret n°2009-840 du 8 juillet 2009 modifiant les 

articles R.512-8 et R.512-28 du Code de l’Environnement. D’une manière générale, l’effet sur le climat 

peut être dû aux émissions de gaz à effet de serre et principalement aux émissions de dioxyde de 

carbone (CO2) résultant de la combustion de matières carbonées fossiles. 

Sur le type d’exploitation concerné par le présent dossier (carrière de roche massive exploitée à ciel 

ouvert et traitement des matériaux), les émissions de CO2 sont et seront uniquement liées aux gaz 

d’échappement des engins, au fonctionnement de l'installation de concassage-criblage et aux tirs de 

mine. 

Compte tenu des normes de rejet en vigueur des engins présents sur le site, de l'installation de 

traitement et de la faible fréquence des tirs, les quantités générées seront faibles et en tout état de cause 

ne seront pas susceptibles d'affecter le climat local. 

Par ailleurs, pour des grandes exploitations, des effets micro-climatiques peuvent se manifester au droit 

et aux abords immédiats des excavations (augmentation de l'amplitude thermique, diminution de 

l'humidité relative…). 

Compte tenu de la taille du site (9 ha environ), les effets engendrés par l’activité sur ce site seront 

négligeables, voire nuls. 

1-1-3 MESURES CONCERNANT LE CLIMAT 

Les activités de la société n'étant pas de nature à modifier le climat, aucune mesure ne s'impose. 

1-2 LA QUALITE DE L’AIR 

Les données concernant ce chapitre proviennent d’informations recueillies auprès de l’association 

ATMOLOR qui dispose de réseaux de mesures de qualité de l’air en Lorraine (http://www.atmolor.org/). 

1-2-1 REGLEMENTATION 

Au niveau local, les conditions de mise en œuvre des procédures d’information de l’administration et de 

la population sont régies par l’Arrêté Préfectoral des Vosges du 8 août 1997 qui fixe notamment trois 

seuils pour les polluants suivants : SO2, NO2 et O3. Les procédures d’information renseignent notamment 

sur le polluant concerné (date, lieu, seuil dépassé, évolution probable…). A ces données s’ajoutent des 

recommandations sanitaires et des actions de prévention. 

1-2-2 QUALITE DE L’AIR DANS LE SECTEUR D’ETUDE 

1-2-2-1 STATIONS DE MESURES DE LA QUALITE DE L’AIR 

ENCEM 

Tableau : Réglementation sur la qualité de l’air 

Il existe sur la région Lorraine des stations de surveillance de la qualité de l'air gérées par des 

associations. Certains des résultats obtenus peuvent donner une idée de la qualité de l'air sur le secteur 

étudié. 

Dans la partie étudiée de la Lorraine, l’association AIRLOR assure la gestion et le bon fonctionnement 

d'un réseau de mesures continues de la qualité de l'air. Cette association, créée en 1992, est agréée par 

le Ministère de l’Aménagement du Territoire et de l’Environnement et fait partie du réseau national 

ATMO. 




Il n’existe pas de données concernant la commune de La Bresse. La station la plus proche, tant d’un 

point de vu géographique que d’un point de vu conditions atmosphériques, se situe sur la commune de 

Gérardmer à environ 6 km au Nord du site. 

En l’absence de données chiffrées sur la commune de la zone d’étude, on peut néanmoins, en 

première approche, donner les principales caractéristiques qualitatives de la qualité de l’air dans 

le secteur étudié. 

1-2-2-2 RESULTATS DES MESURES DE LA QUALITE DE L’AIR 

Les paramètres surveillés au sein de cette station sont le dioxyde et le monoxyde d’azote, ainsi que 

l’ozone. 

ENCEM 

Tableau : Mesures annuelles de la station de Gérardmer 

Concentration 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 

Monoxyde 

d'azote 

(µg/m 3 ) 

Dioxyde 

d'azote 

(µg/m 3 ) 

2004 à 

2009 

2010 2011 

ND ND ND ND ND ND ND ND ND ND 10 11 

26 28 28 26 24 20 20 22 24 ND 21 21 

Ozone (µg/m 3 ) 50 48 47 52 50 51 57 53 59 ND 45 44 

Il ressort de ces données que, globalement, les taux en dioxyde d’azote et en ozone sont sensiblement 

inférieurs, ces dernières années, aux taux enregistrés entre 1995 et 2003. 

1-2-2-3 PORTRAIT DE LA QUALITE DE L'AIR DANS LE SECTEUR D'ETUDE 

Aucune des valeurs mesurées sur la station de Gérardmer n'a dépassé la valeur limite, ou le seuil 

d'alerte pour chacun des polluants observés. 

Si l’on s’appuie sur la station de Gérardmer, on peut convenir que la qualité de l’air dans le secteur de La 

Bresse est « bonne », avec des niveaux en polluants atmosphériques faibles. 




1-2-3 EFFETS DU PROJET SUR LA QUALITE DE L’AIR 

Sur le site, les sources de pollution de l’air se limiteront aux émissions de poussières et à l’émission de 

gaz d’échappement des engins évoluant sur le site. 

1-2-3-1 POUSSIERES 

GENERALITES 

Les sources d’émission et de propagation des poussières dans le fonctionnement « normal » d’une 

carrière peuvent être multiples et complexes à appréhender. 

Dans le cas du projet, elles seront liées : 

à l'extraction du gisement : 

ENCEM 

o décapage ; 

o foration ; 

o tirs de mine ; 

o sciage de blocs ; 

o reprise du gisement stérile à la pelle ; 

o réaménagement ; 

o circulation des engins sur les pistes ; 

au traitement des matériaux : 

o alimentation des cribles et des concasseurs ; 

o fonctionnement des cribles et des concasseurs ; 

o stockage des granulats valorisés ; 

à l'évacuation des produits finis et à l'apport des matériaux extérieurs : 

o chargement et déchargement des camions ; 

o circulation des camions de transport. 

Les poussières potentiellement émises peuvent se propager aux environs du site et présenter des 

inconvénients de différentes natures : 

dépôts sur la végétation ; 

effets sur la santé publique (cf. thème 9 relatif à ce sujet) ; 

salissures des voies de circulation aux alentours ; 

impact esthétique sur les paysages autour du site ; 

effets sur la flore et/ou la faune. 

A proximité de zones habitées, la notion « poussières = saletés » ne doit pas être oubliée de même celle 

« de dépôt de poussières = risques pour la sécurité publique » sur les routes en sortie de site. 

CONSTAT ACTUEL 

Dans le cadre de la carrière actuelle, la société a réalisé une campagne de mesures de retombées de 

poussières dans l’environnement. 

Les résultats des mesures réalisées en septembre 2011 sont ici présentés. 

Annexe : Mesures de "retombées" selon la méthode des "plaquettes de dépôt" 

(EUROFINS Environnement – Novembre 2011) 


Rose des vents 

de la station de GOLBEY-EPINAL 






Plaquette 1 

Plaquette 2 

PRE SEC 

Plaquette 3 

RD n°486 

LAMBEXAIRE 

LOCALISATION 

DES PLAQUETTES 

DE RETOMBEES 

DE POUSSIERES 

Plaquette 1 


Localisation de la plaquette 

et son numéro 




2011 - ENCEM Nancy



ENCEM 

A - METHODOLOGIE ET MATERIEL UTILISE 

Les mesures sont effectuées selon la norme NFX 43-007 de décembre 2008, intitulée « Pollution 

atmosphérique : mesure des retombées par la méthode des plaquettes de dépôt » suivant la méthode 

« des plaquettes de dépôt ». 

Des plaquettes métalliques fines, offrant une surface d'exposition de 50 cm² (5 x 10 cm), sont installées 

sur des piquets, horizontalement à 1,50 m du sol. Elles sont ensuite recouvertes d'un enduit sur lequel 

les poussières véhiculées dans l’air ont pu adhérer. 

Après exposition, les plaquettes sont lavées avec un solvant et les poussières récupérées sont pesées 

après séchage au sein d'un laboratoire agréé. 

B - CONDITIONS METEOROLOGIQUES 

Les conditions météorologiques entre le 14 septembre et le 5 octobre 2011, période des mesures, sont 

décrites dans le tableau de suivi présenté en annexe. 

Annexe : Tableau de suivi des conditions atmosphériques 

On totalise 1,5 jour de pluie sur la période de mesure et les vents dominants étaient de secteur Sudouest/Nord-est. 

C - GRANDEURS MESUREES 

Après traitement des plaquettes, il est possible de déterminer une teneur moyenne en poussières 

exprimée en mg / m 2 / jour à partir de la formule indiquée dans la norme. 

D – LOCALISATION DES PLAQUETTES ET RESULTATS 

Trois plaquettes ont été disposées en limite du périmètre autorisé et en limite des zones d’exploitation. 

Illustration : Localisation des plaquettes de retombées de poussières dans l'environnement 

Les résultats des dernières mesures (durée d'exposition de 22 jours) sont présentés au niveau du 

tableau ci-dessous. 

La formule pour calculer la teneur moyenne en poussière est donnée par la formule : 

Dans le cas du site : 

t est de 22 jours ; 

m est la masse en milligrammes des poussières recueillies (cf. rapport du laboratoire) ; 

s est la surface d'exposition de la plaquette en m 2 , ici 0,005 m 2 . 




N° plaquette Localisation 

ENCEM 

1 

(149) 

2 

(147) 

3 

(141) 

E – CONCLUSION 

Limite Nord-est au 

bord de la zone 

d'extraction 

Sortie de site sur la 

Traverse de Grosse 

Pierre 

Limite Sud-est en 

bordure du dépôt 

de boues de sciage 

Tableau : Localisation des plaquettes et teneur en poussières 

Teneur moyenne en 

poussières 

61,8 mg.m -2 .jour -1 

soit 1,88 g/m 2 /mois 

128,2 mg.m -2 .jour-1 


34,5 mg.m -2 .jour -1 


Notons que les valeurs obtenues avec le calcul de la norme NFX 43-007 de décembre 2008 s'expriment 

en mg de poussières / m² / jour, mais qu'il n’existe pas à l’heure actuelle de seuil légal concernant les 

poussières sédimentables. 

Néanmoins, la norme NFX 43-007 de décembre 1973 considérait qu’un niveau de 30 g/m 2 /mois 

constituait la limite au-delà de laquelle les émissions de poussières sont considérées comme entraînant 

des effets polluants. 

Les émissions issues de la carrière restent bien en deçà de cette limite. 

De plus, le laboratoire d'analyse Ampadi LR considère que les niveaux de fond sont situés entre 0,09 et 

3,6 g/m²/mois et que des niveaux de l'ordre de 15 g/m²/mois témoignent déjà d'une gêne importante 

suivant le type d'environnement qui subit cet empoussièrement 17 . 

On peut donc raisonnablement envisager qu’au niveau des habitations les plus proches, l’envol 

de poussières ne constitue pas une nuisance. 

17 Comité National de la Charte – Notions générales sur les poussières et la métrologie (vol 1) – nov 2002. 




DANS LE CADRE DU PROJET 

Les sources potentielles seront identiques. 

Au regard de la situation actuelle, et des facteurs limitant la production et la dispersion, la production de 

poussière devrait rester dans des niveaux proches de ceux actuellement enregistrés. 

De plus, si des émissions de poussières sont prévisibles, leur propagation restera toutefois limitée 

compte tenu de : 

l’exploitation : menée en fosse ce qui limite la dispersion massive des poussières non 

rabattues ; 

ENCEM 

la mise en place de mesures visant à limiter les émissions. Elles sont détaillées dans le 

paragraphe suivant ; 

la pluviométrie abondante du secteur d'étude (1 820 mm d’eau par an). 

APRES EXPLOITATION 

Après l’exploitation, les sources potentielles d’émissions de poussières disparaîtront. Par ailleurs, les 

surfaces décapées seront en partie recouvertes de stériles et seront revégétalisées. 

Les effets de l’exploitation sur la qualité de l’air seront donc directs et temporaires. 

1-2-3-2 ODEURS ET FUMEES 

L'activité présente n'est pas susceptible d'avoir un effet important quant à l'émission d'odeurs et de 

fumées. 

Le seul risque sérieux de dégagement de fumée pourrait provenir de l’incendie d’un réservoir d’engins, 

ou du groupe électrogène, des stockages de carburant ou du stockage d'explosifs. 

Toutefois, dans le cas d'un tel accident, la gêne occasionnée par la fumée dégagée serait limitée et 

relativement brève. En outre, toutes les mesures seront prises pour limiter les risques d'incendie ; elles 

sont notamment détaillées dans l'étude des dangers. 

1-2-3-3 GAZ D’ECHAPPEMENT 

Le fonctionnement des engins nécessaires aux activités du site produira des gaz d’échappement. Cet 

impact, bien que réel, ne sera pas important (tous les engins seront aux normes en vigueur et seront 

entretenus régulièrement). 

Les gaz de combustion des moteurs thermiques contiennent des oxydes de carbone, de soufre et 

d’azote participant à l’effet de serre, mais les rejets seront faibles et comparables à ceux des engins 

agricoles. 

Aucune émanation de gaz, d’odeur et de fumée ne sera à craindre du fait de brûlages sur la carrière car 

ces derniers seront strictement interdits, à l'exception des emballages d'explosifs. 

Les effets de l’exploitation sur la qualité de l’air seront donc directs et temporaires. 




1-2-4 MESURES CONCERNANT LA QUALITE DE L’AIR 

1-2-4-1 CONCERNANT LES POUSSIERES 

Afin de limiter les émissions et la propagation de poussières hors du site, la société a mis ou mettra en 

place les mesures suivantes : 

le refroidissement du fil diamanté sous eau contribue à rabattre les poussières lors du sciage des 

blocs bruts ; 

ENCEM 

les foreuses hydrauliques de type TAMROCK sont équipées d'un système de dépoussiérage ; 

l'installation de traitement est équipée d'un dispositif d'aspersion en sortie de concasseur pour le 

rabattement des poussières ; 

l'installation de traitement est placée à l'abri de fronts ; 

la présence de sprinklers le long des pistes pour l'arrosage par temps sec et venteux ; 

la limitation de la vitesse sur site à 10 km/h ; 

à l'extérieur du site, le nettoyage régulier de la Traverse de Grosse Pierre pour limiter les envols 

intempestifs de poussières liés aux dépôts de matériaux issus des camions de livraison ; 

l'exploitation est menée en fosse, à l’abri de fronts et des merlons ; 

la plantation d'une haie en limite Est. 

Dans le cadre du projet, le carreau d'exploitation s'approfondira de 28 m par rapport à la situation 

actuelle. Les mesures déjà mises en place seront maintenues et renforcées. 

L’ensemble de ces dispositifs, en plus de réduire l’impact des poussières sur l’environnement, permet 

d’optimiser les conditions de travail du personnel et la santé des autres personnes évoluant sur le site, de 

maintenir en bon état de fonctionnement l’outil de production et d’améliorer la propreté et donc l’image 

positive du site industriel. 

L’impact des émissions de poussières sur le milieu environnant, et notamment les habitations les plus 

proches, sera donc réduit. 

De plus, le dispositif de mesures de retombées de poussières dans l’environnement évoluera suivant 

l'avancée des travaux. 

1-2-4-2 FUMEES, ODEURS ET GAZ D'ECHAPPEMENT 

Afin de limiter les émanations de gaz d’échappement, d’odeurs et de fumées : 

les engins de la société circulant sur le site seront conformes aux réglementations en vigueur 

relatives aux pollutions engendrées par les moteurs. Ils seront entretenus et révisés 

régulièrement ; 

le brûlage des déchets à l’air libre sera strictement interdit, à l’exception des emballages 

d’explosifs ; 

toutes les mesures visant à réduire les risques d’incendie seront prises : 

o les équipements électriques des installations et des engins seront conformes aux 

normes en vigueur ; 

o les numéros de téléphone des services de secours seront affichés dans les locaux ; 

o des extincteurs adaptés seront disposés à proximité des sources potentielles d’incendie 

(stockages de carburant et d'huiles) pour faciliter les premières interventions ; 

o tous les engins de chantier seront équipés d’un extincteur ; 

o les extincteurs et les installations électriques seront contrôlés annuellement par une 

société agréée ; 

o un stock de sable sera disponible en permanence pour éteindre les éventuels 

incendies. 




2-1 AVANTS-PROPOS 

ENCEM 

2 – ENVIRONNEMENT SONORE 

Dans le cadre de sa demande de renouvellement d’autorisation et d’extension du périmètre d'exploitation 

de carrière, sur le territoire de la commune de La Bresse (88), la société GRANITERIE PETITJEAN a 

confié à ENCEM la réalisation de l’étude acoustique prévisionnelle du projet. 

La présente étude se déroule suivant quatre étapes distinctes : 

l’analyse des résultats d’une campagne de mesures dans l’environnement effectuée le 14 

septembre 2011, en limite de propriété des habitations et locaux occupés par des tiers les plus 

sensibles au projet. Ces résultats permettront d'établir l’état initial de référence ; 

la constitution d'un modèle acoustique, avec : 

o le listing et la localisation des différents équipements bruyants projetés et leur 

hiérarchisation en matière d’émission sonore (hiérarchisation des niveaux de 

puissance acoustique) ; 

o la création du modèle intégral 3D du projet et de ses alentours, des plans de 

masse et profils du projet et des données topographiques IGN des abords. 

l’analyse prévisionnelle de l’impact sonore futur du projet avec l’estimation des niveaux de 

pression sonore engendrés au voisinage. Les calculs sont effectués en fonction du phasage 

d’exploitation et des éventuels traitements à envisager ; 

la proposition de mesures afin de supprimer ou limiter les éventuels effets. 

2-2 GENERALITES 

2-2-1 CADRE REGLEMENTAIRE 

2-2-1-1 REGLEMENTATION NATIONALE 

Annexe : Définitions et glossaire sur l’acoustique 

Les dispositions de l'arrêté ministériel du 22 septembre 1994, modifié par les arrêtés ministériels du 

24 septembre 2001 et du 5 mai 2010, doivent s'appliquer. 

L'article 22.1 de cet arrêté précise qu'« en dehors des tirs de mines, les dispositions relatives aux 

émissions sonores des « différentes installations » sont fixées par l’arrêté du 23 septembre 1997 relatif à 

la limitation des bruits émis dans l’environnement par les installations classées pour la protection de 

l’environnement ». 

L’article 3 de l’arrêté du 23 septembre 1997 modifié précise que « L’installation est construite, équipée et 

exploitée de façon que son fonctionnement ne puisse être à l’origine de bruits transmis par voie aérienne 

ou solidienne susceptibles de compromettre la santé ou la sécurité du voisinage ou de constituer une 

nuisance pour celui-ci. ». 

« Ses émissions sonores ne doivent pas engendrer une émergence supérieure aux valeurs limites 

admissibles fixées dans le tableau ci-après, dans les zones où celle-ci est réglementée : » 

Niveau de bruit ambiant 

existant dans les zones à 

émergence réglementée 

(incluant le bruit de 

l’établissement) 

Supérieur à 35 dBA 

et inférieur ou égal à 45 dBA 

Emergence admissible pour la 

période allant de 7 h à 22 h sauf 

dimanches et jours fériés 

Emergence admissible pour la 

période allant de 22 h à 7 h ainsi 

que les dimanches et jours fériés 

6 dBA 4 dBA 

Supérieur à 45 dBA 5 dBA 3 dBA 




« Les niveaux de bruit à ne pas dépasser en limites de propriété de l’établissement… ne peuvent 

excéder 70 dB(A) en période jour et 60 dB(A) en période nuit, sauf si le bruit résiduel pour la période 

considérée est supérieur à cette limite. » 

2-2-1-2 CAS DU SITE 

L’arrêté préfectoral d’autorisation de la carrière du 24 novembre 2008, annulé et remplacé par l'arrêté 

n°1673/2011 du 20 juillet 2011, est plus restrictif en fixant le seuil d’émergence réglementaire à 5 dB(A) 

pour tout niveau de bruit ambiant supérieur à 35 dB(A). Le niveau de bruit ambiant maximum admissible, 

en limite d’emprise, est le même que celui défini dans l’arrêté ministériel du 23 septembre 1997 modifié. 

Enfin, l’arrêté préfectoral d’autorisation fixe également des seuils de niveaux de bruit ambiant à ne pas 

dépasser au niveau des 3 ZER définies (point 1, 2 et 3) : 

ENCEM 

Emplacement Niveaux maximum admissible (en dB(A)) 

Habitation en limite Est (Pt 1) 44,8* 

Habitation en limite Nord-est (Pt 2) 54,1* 

Habitation en limite Nord (Pt 3) 54,3* 

* Le paragraphe 4 de la norme NF-S 31-010 stipule que tout niveau sonore (hors calibrage) doit être 

arrondi au demi-décibel le plus proche, ces seuils ne sont donc pas en conformité avec cette norme. 

2-2-2 METHODOLOGIE 

2-2-2-1 NORME DE REFERENCE ET METHODE 

La référence est la norme NF S 31-010, relative à la caractérisation et au mesurage du bruit de 

l’environnement. 

Les mesures ont été effectuées selon la méthode dite d'expertise conformément à cette norme, sans 

déroger à aucune de ses dispositions. Les mesures effectuées correspondent à des mesurages 

conventionnels au sens du paragraphe 5.2.1 de la norme. 

2-2-2-2 MATERIEL 

APPAREILLAGE UTILISE 

Les mesures ont été réalisées à l’aide des sonomètres décrits dans le tableau ci-dessous. Ils permettent 

un traitement des mesures au moyen du logiciel dBTrait32 de 01dB-Metravib et répondent aux exigences 

des normes EN60804 et EN60651. 

Le contrôleur est de type CDS, n°971038. 

Lors des mesures, les sonomètres étaient placés en tout point de mesures à 1,5 m du sol et éloignés de 

plus de 2 m de tout mur ou obstacle. Ils étaient munis de boules anti-vent. 

Sonomètre N° Classe Microphone N° Préamplificateur N° Calibreur N° 

SIP 95 10885 1 MK250 5220 PRE12N 23597 CAL21 20998 

Solo 10096 1 MCE212 85004 PRE 12N 978134 CAL21 730545 

Blue Solo 61018 1 MCE 212 92290 PRE 21S 13991 CAL21 34482770 




CALIBRAGE 

Avant et après chaque mesure, un calibrage des sonomètres a été réalisé à l'aide de leurs calibreurs 

respectifs conformes aux normes EN60804 et EN60651 dûment étalonnés. Aucun écart de plus de 

0,5 dB(A) n’a été constaté lors du calibrage des appareils. 

METHODES D'HOMOLOGATION DE VERIFICATION ET D'AUTO-VERIFICATION UTILISEES 

Les sonomètres utilisés et leurs calibreurs associés ont fait l'objet de vérifications périodiques par 01dB- 

Metravib et d’une certification par le Laboratoire National d’Essais, selon la périodicité recommandée par 

la norme NF S 31-010. 

Ils font également l'objet d'auto-vérifications au moins tous les six mois conformément à l'annexe A. 

Les extraits du carnet métrologique des sonomètres sont disponibles sur demande. 

ENCEM 

Sonomètre 

Date de certification 

(validité 2 ans) 

SIP 95 n° 10885 21/12/2010 

SOLO n° 10096 07/06/2010 

BLUE-SOLO n° 61018 04/07/2011 

2-2-2-3 DUREE DE L'INTERVALLE D'OBSERVATION ET DE MESURAGE, BRUIT ET SOURCES 

SONORES PARTICULIERS 

INTERVALLE D'OBSERVATION ET DE MESURAGE 

Pour toutes les mesures réalisées, l'intervalle d'observation et de mesurage était d'au moins 1 heure. 

Lors de la mesure, la durée d’intégration était de 1 seconde. 

BRUIT PARTICULIER 

La requête étant la vérification du respect des dispositions réglementaires en matière de bruit applicable 

à la carrière, il n'a pas été distingué de bruit particulier dans le bruit de la carrière. En l'occurrence, le 

bruit émis par la carrière, objet de la requête considérée, est "le bruit particulier" au sens de la norme. 

En effet, l'expertise demandée a porté sur l'activité globale de la carrière et non pas sur un bruit isolé de 

celle-ci. 

SOURCES SONORES PARTICULIERES 

Sur l'ensemble des mesures réalisées de la campagne de mesure du 14 septembre 2011, plusieurs 

sources sonores particulières ont fait l'objet d'un traitement spécifique lors des mesurages de bruit (cf. 

traitement des évolutions temporelles des mesures en annexe) afin de mettre en évidence le seul bruit 

généré par l'activité de la carrière. 

En effet, les mesures réalisées en continu intègrent des sources sonores artificielles ou naturelles dont 

certaines peuvent être jugées comme non représentatives de la situation sonore du lieu. 

Il est donc nécessaire de procéder à un traitement de ces sources particulières afin d'obtenir le niveau 

sonore le plus représentatif possible du niveau acoustique régnant sur la carrière et ses alentours. 




Les mesures effectuées ont donc fait l'objet d'un traitement à l'aide du logiciel dBTrait32 de 01dB- 

Metravib. Les évolutions temporelles présentées en annexe, montrent l’évolution des niveaux sonores 

enregistrés durant la période de mesure. 

De plus, dans certaines situations particulières, le niveau de pression sonore continu équivalent pondéré 

A, LAeq, n'est pas suffisamment adapté. Ces situations se caractérisent par l’apparition de bruits 

particuliers intermittents ou bien porteurs d’une énergie importante sur une courte durée. De telles 

situations se rencontrent fréquemment dans le cadre des trafics routiers ou de chemins agricoles par 

exemple. 

Il s'avère alors nécessaire d'utiliser comme indicateur d'émergence sonore, la différence entre le L50 18 

ambiant (en activité) et le L50 résiduel, dans le cas où : LAeq – L50 ≥ 5 dB(A). 

Sinon, on procède à un traitement des sources particulières jugées non représentatives des lieux. 

Dans le cas présent, ce sont les niveaux fractiles L50 qui ont été retenus. 

2-2-2-4 INTERVALLE DE TEMPS OU LES BRUITS SE MANIFESTENT ET OU LES MESURAGES 

ONT ETE EFFECTUES 

Les bruits se manifestent lors de l'activité de la carrière et de ses infrastructures annexes autorisés sur 

les périodes suivantes et ce, les jours ouvrés : 

7h30 à 12h et 13h30 à 17h30 

Exceptionnellement, pour répondre à de gros chantiers ou pour l'apport des chutes et des boues de 

sciage, l'activité pourra débuter à 7h00. 

Les mesurages ont été effectués sur cet intervalle de référence (8h-16h) le 14 septembre 2011 et plus 

précisément sur l'intervalle de temps permettant de caractériser la situation acoustique globale du site, à 

savoir, avec les différentes activités en fonctionnement (cf. liste des sources sonores prépondérantes 

présentes sur le site). 

18 

L50 correspond à la valeur du niveau de pression acoustique pondéré A, d'un son continu stable qui, au cours d'une période 

spécifiée T, a la même pression acoustique moyenne quadratique qu'un son considéré dont le niveau varie en fonction du temps. 

De manière synthétique, il correspond au niveau sonore en dB(A) atteint ou dépassé pendant 50 % du temps de mesure. Ce 

niveau permet ainsi d’écrêter le bruit engendré par les nombreux passages de véhicules et d’obtenir une meilleure représentativité 

du bruit résiduel ou ambiant. 

ENCEM 


Point 1 

LOCALISATION DES MESURES DE BRUIT 

Périmètre des terrains autorisés par l’A.P. n°1673/2011 du 20/07/2011, sollicités en renouvellement 

Point de mesure de bruit et son appellation 

Echelle : 1/10 000 

Limite A 


Point 3 

Point 2 



Point 1 

Point 4 

2011 - ENCEM Nancy



2-3 CONSTAT DE L'ETAT ACTUEL 

2-3-1 OPERATEURS, DATES ET RESPONSABILITE DES MESURAGES 

Les mesures ont été effectuées par Monsieur DUFOUR, acousticien, et Mlle Prin, responsable de 

l’agence ENCEM Nancy, le 14 septembre 2011. La responsabilité de la campagne de mesures est 

assurée par le bureau d'études ENCEM. 

2-3-2 LOCALISATION DE MESURES 

Les emplacements de mesurage retenus sont ceux annexés à l’arrêté préfectoral d’autorisation : 3 points 

situés en zone à émergence réglementée (ZER) ainsi qu’1 point en limite d’emprise. 

Suite aux plaintes de M. et Mme Debout ainsi qu’à l’édification d’un merlon en limite d’emprise Est (en 

direction du point 1), un point de mesure supplémentaire a été retenu en limite de propriété de 

l’habitation de M. Debout. 

ENCEM 

Illustration : Localisation des mesures de bruit 

Les points de mesures sont donc les suivants : 

ZER 1 : en limite de propriété de l’habitation de M. et Mme HABRAN, 13 traverse de Grosse 

Pierre ; point situé en zone à émergence réglementée, à environ 50 m à l’Est du site ; 

ZER 2 : en limite de propriété de l’habitation de M. et Mme AUBERT, 14 traverse de Grosse 

Pierre ; point situé en zone à émergence réglementée, à environ 20 m au Nord-est du site ; 

ZER 3 : en limite de propriété d’un gîte, route de Gérardmer; point situé en zone à émergence 

réglementée, à environ 180 m au Nord du site ; 

ZER 4 : en limite de propriété de l’habitation de M. et Mme DEBOUT, 8 traverse de Grosse 

Pierre ; point situé en zone à émergence réglementée, à l’Est du site ; 

Limite A : en limite Ouest du site. 

ZER 1 et 2 

ZER 3 et 4 




ENCEM 

Limite A 

2-3-3 SOURCES SONORES REPERTORIEES DURANT LES MESURES 

2-3-3-1 SUR LE SITE 

Les activités en fonctionnement, sur le site, le jour des mesures étaient : 

la foration ; 

le pétardage des blocs ; 

le décapage à l'aide d'une pelle hydraulique (jusqu’à 10h00) ; 

l’extraction à l'aide d'une pelle hydraulique ; 

le déstockage à l'aide d'une pelle hydraulique ; 

la production de blocs à l'aide d'un brise-roche hydraulique (BRH) (jusqu’à 10h45) ; 

le chargement clients à l'aide d'une chargeuse ; 

la circulation des camions clients. 

L’installation de traitement ne fonctionnait pas le jour des mesures, mais rappelons qu’elle se situe à 

l’opposé des habitations étudiées et protégée par un front. 

Rappelons que le traitement des matériaux et le décapage ne se font que par campagnes de quelques 

jours par an, et ne peuvent être considérés comme des sources habituelles en fonctionnement. De 

même le trafic des camions clients est discontinue sur la journée (plus nombreux le matin que l’aprèsmidi). 

2-3-3-2 DANS L'ENVIRONNEMENT LOCAL 

L’environnement sonore des lieux est calme et influencé par le trafic irrégulier de la traverse de la Grosse 

Pierre, l’activité des riverains (jardinage) et les bruits de la nature (vent dans les feuillages, oiseaux, 

chevaux, écoulement d’eau,…). 




2-3-4 RESULTATS DES MESURES DE BRUIT 

2-3-4-1 CONFIGURATIONS D'ETUDES DU SITE AVEC ACTIVITE 

Compte tenu des activités présentes le jour des mesures, les mesures de bruit avec activité ont été 

réalisées suivant deux configurations différentes : 

« Configuration exceptionnelle » : pelle à l’extraction + foreuse + explosion de blocs + pelle 

au déstockage + chargeuse à l’alimentation client + camions client + pelle au décapage + 

BRH ; 

ENCEM 

« Configuration normale » : pelle à l’extraction + foreuse + explosion de blocs + pelle au 

déstockage + chargeuse à l’alimentation client + camions client. 

La « configuration normale » étant la configuration la plus classique et donc la plus susceptible d’être 

rencontrée sur le site, elle a fait l’objet de mesures plus longues que la « configuration exceptionnelle ». 

Le niveau global équivalent (LAeq) ambiant (avec activité) est déterminé à partir de la moyenne de ces 

deux mesures (pondérée par le temps). 

2-3-4-2 RESULTATS DES MESURES AVEC ACTIVITE 

Le tableau suivant récapitule les valeurs des niveaux sonores en dB(A), relevés lors de la campagne de 

mesure. La durée de mesure cumulée en chacun des points, entre les deux types de configurations, est 

supérieure à 60 minutes. 

Emplacement 

de mesure 

ZER 1 

ZER 2 

ZER 3 

ZER 4 

LAeq ambiant 

Config. 

Except. 

(dB(A)) 

41,5 

(30 min) 

44,1 

(30 min) 

38,3 

(24 min) 

40,9 

(25 min) 

Limite A (2) - 

LAeq ambiant 

Config. 

Normale 

(dB(A)) 

43 

(66 min) 

43,5 

(62 min) 

39,1 

(47 min) 

40,7 

(37 min) 

37,2 

(62 min) 

Annexe : Evolutions temporelles des points de mesure 

LAeq 

ambiant 

moyen 

calculé 

(dB(A)) 

LAeq ambiant 

moyen retenu (1) 

(dB(A)) 

Seuil défini 

par l’AP 

(dB(A)) 

42,6 42,5 44,8 

43,7 43,5 51,4 

38,8 39 54,3 

40,8 41 - 

37,2 37 70 

(1) LAeq ambiant moyen retenu = Laeq ambiant calculé arrondi au demi-dB prêt. 

(2) la sensibilité du site ne concerne que les ZER, par conséquent une seule mesure a été réalisé en ce point en limite d’emprise. 

Pour chacun des points, la différence entre le LAeq et le L50 étant supérieure ou égale à 5 dB(A) (cf. 

norme NF S 31-010), c'est l'indice L50 qui a été retenu. 




ANALYSE 

Les niveaux de bruit selon les deux configurations diffèrent peu. 

Dans la configuration exceptionnelle, le fonctionnement du BRH et de la pelle au décapage (simultané 

aux autres activités précédemment listées) représente approximativement 1/3 du temps de la mesure ; le 

niveau de bruit ambiant alors retenu peut être considéré comme représentatif du niveau global 

équivalent. L’apparition de ces deux sources, se faisant par campagne, représentant moins d’1/3 du 

temps d’activité du site. 

Pour rappel, l’installation de traitement, située à l’opposé de ces habitations, ne fonctionnait pas le jour 

des mesures. 

Les niveaux de bruit ambiant constatés en limite des ZER respectent les seuils fixés par l’arrêté 

préfectoral d’autorisation. 

2-3-4-3 RESULTATS DES MESURES SANS ACTIVITE 

Le tableau suivant récapitule les valeurs des niveaux sonores en dB(A), relevés lors de la campagne de 

mesure. Les niveaux sont arrondis au demi-dB le plus proche (NF S 31-010). 

La durée de mesure en chacun des points est supérieure à 60 minutes. 

ENCEM 

Emplacement 

de mesure 

LAeq résiduel 

(dB(A)) 

ZER 1 39,5 

ZER 2 38,5 

ZER 3* 37,5 

ZER 4 41,5 

Comme précédemment, l'indice L50 a été retenu. 

ANALYSE 

Les niveaux de bruit sans activité sont sensiblement tous du même ordre, et typique d’une zone rurale 

calme. 

Notons qu’au point 4 (habitation de M. Debout), le niveau de bruit résiduel est légèrement supérieur à 

celui des autres points du fait d'un environnement moins isolé. En effet, cette habitation se situe au bord 

d’une route où la circulation est faible mais plus importante que devant les points 1 et 2 par exemple, et 

est surtout entourée de voisins dont les activités contribuent à l’environnement sonore (jeux d’enfants, 

travaux dans les jardins,…). 

En comparaison, l’habitation de M. Aubert est nettement plus isolée. 




2-3-4-4 DETERMINATION DES EMERGENCES AUX ZER 

Le tableau suivant récapitule les émergences aux ZER. 

ANALYSE 

ENCEM 

Emplacement 

de mesure 

LAeq 

résiduel 

LAeq 

ambiant 

retenu 

Emergence 

Seuils 

réglementaires 

fixés par l’AP du 

20/07/2011 

Seuils 

réglementaires 

fixés par l’AM 

du 23/01/97 

ZER 1 39,5 42,5 3 5 6 

ZER 2 38,5 43,5 5 5 6 

ZER 3 37,5 39 1,5 5 6 

ZER 4 41,5 41 0 5 6 

L’ensemble des émergences déterminées respecte le seuil réglementaire fixé par l’arrêté préfectoral 

d’autorisation et est conforme à l’arrêté ministériel du 23/01/97 modifié. 

L’activité du site est perceptible en chacun des points, bien que l’émergence au point 4 soit nulle. 

Les riverains rencontrés durant les mesures (Mme Aubert (point 2), Mme Thiébaut et son père (en face 

du point 4)) nous ont fait part du caractère peu gênant de la carrière. 

2-4 ANALYSE DES EFFETS DU PROJET 


Tout comme son environnement, le projet présentera une topographie dont l’impact sur la propagation du 

son ne sera pas négligeable. En effet, ce type de projet présente souvent une topographie complexe et 

des paramètres de calcul variables (puissance acoustique des matériels fixes, nature des apports et des 

matériaux extraits, mode d'exploitation, tracé des trafics). Ces exploitations sont généralement plutôt 

complexes à modéliser. 

L'estimation des niveaux sonores à grande distance implique de prendre en compte les paramètres 

principaux de propagation de l'onde acoustique entre les différents émetteurs et récepteurs et tout 

particulièrement : la topographie, la présence d'écrans ou de réflecteurs, les caractéristiques d'absorption 

du sol, les effets météorologiques et climatiques, mais aussi les structures. 

Un modèle 3D du site et de ses abords a été conçu à partir des données IGN. Les sources et récepteurs 

modélisés et caractérisés, les calculs prévisionnels ont ensuite été réalisés. Les logiciels utilisés sont Mx 

de la société Bentley, pour l’importation des fichiers et leur transformation, CadnaA pour les 

simulations. 

Tout en prenant en compte les différents paramètres sus cités, le logiciel CadnaA permet le calcul des 

niveaux sonores engendrés par les sources de bruit, préalablement définies (en terme de rayonnement, 

de spectre par bandes d’octaves, de dimensions, etc.) liées à l’activité des principales sources ou 

principaux ensembles de sources sonores des installations. 




2-4-2 MODELISATION DE LA SITUATION FUTURE 

Le constat de l’état initial et la hiérarchisation des sources projetées établis, les étapes permettant 

d’estimer l’impact sonore du projet sont les suivantes : 

1. Création de l’ensemble des données topographiques ; 

ENCEM 

2. Création des sources (point-source, sources surfaciques, sources linéaires) à partir des relevés 

réalisés in situ par bande de fréquences ; 

3. Création des récepteurs ; 

4. Définition des configurations d’étude ; 

5. Détermination des contributions prépondérantes des sources et ensembles de sources aux 

points récepteurs ; 

6. Détermination des aménagements et mesures compensatoires à envisager. 

2-4-3 SOURCES SONORES DU PROJET : NIVEAUX DE PUISSANCE ACOUSTIQUE 

De manière générale, on distingue deux ensembles d’activités : 

l’activité carrière (extraction) ; 

le traitement des matériaux (traitement, vente). 

Les niveaux de puissance acoustique des différents éléments bruyants proviennent d’une base de 

données interne, dont les relevés ont été effectués sur des équipements et des matériaux similaires, ou 

bien sont estimés selon les modalités de la réglementation NRA2000 pour le bruit des trafics. 

INSTALLATION DE TRAITEMENT 

Niveaux de puissance acoustique sous référence 10 -12 W : 

EXTRACTION ET VENTE 

Sources Niveau de puissance acoustique 

Trémie 106,6 dB(A) 

Concasseur à mâchoires I 109,5 dB(A) 

Concasseur à mâchoires II 107,6 dB(A) 

Crible 110 dB(A) 

Concasseur Giratoire 116,5 dB(A) 

Sources Niveau de puissance acoustique 

Foreuse 116,5 dB(A) 

BRH 108,2 dB(A) 

Chargeur 107,5 dB(A) 

Pelle Hydraulique 103,7 dB(A) 

Fil diamanté 94,2 dB(A) 

Camions clients 74,3 dB/m 

Dumper 73,1 dB/m 

Les véhicules rouleront à une vitesse de 10 km/h maximum sur le site. 




2-4-4 AMENAGEMENTS PREVUS ET HYPOTHESES DE SIMULATIONS 

L’ensemble des activités a été modélisé et chaque calcul a été effectué dans le cadre de conditions 

défavorables pour l’exploitant. 

Rappelons que les installations de traitement prévues sont celles actuellement présentes sur site. 

La progression du poste d’extraction se fera vers le Sud et en s’approfondissant. 

Le modèle et les calculs ont alors été effectués de manière à prendre en compte les configurations 

d’activités et les périodes les plus représentatives du fonctionnement quotidien du projet. Pour cela, les 

phases 1, 3 et 5 ont été retenues (début, milieu et fin d’autorisation). 

La topographie du site a été intégrée au modèle 3D réalisé à partir de données IGN. 

Les différentes sources sonores ont été modélisées selon les plans fournis par la société GRANITERIE 

PETITJEAN et à partir d’une base de données interne à ENCEM enrichies au fur et à mesure de nos 

prestations. 

Les calculs ont porté sur la période horaire réglementaire diurne (7h-22h). 

Le tableau ci-dessous rappelle pour chacun des points de mesure les valeurs de bruit résiduel retenues 

comme référence pour l’analyse prévisionnelle. 

ENCEM 

Emplacement 

de mesure 

LAeq résiduel 

(dB(A)) 

ZER 1 39,5 

ZER 2 38,5 

ZER 3 37,5 

ZER 4 41,5 

2-4-5 RESULTATS EN ZONES A EMERGENCE REGLEMENTEE 

Les résultats des calculs prévisionnels sont présentés ci-dessous en dB(A). Les valeurs retenues et 

résumées ci-après correspondent aux plus défavorables pour l’exploitant. 

Légende des tableaux : 

BR : niveau de Bruit Résiduel 

BE : niveau de Bruit Engendré 

BA : niveau de Bruit Ambiant 

E : Emergence sonore 

E régl. : Emergence sonore réglementaire (arrêté ministériel du 23 janvier 1997). 

2-4-5-1 SIMULATION DURANT LA PHASE 1 

Exploitation banquette haute : 

ZER BR BE BA E E régl. 

1 39,5 33,5 40,5 1 6 

2 38,5 47 48 9,5 5 

3 37,5 32 38,5 1 6 

4 41,5 35,5 42,5 1 6 




ENCEM 

Exploitation phase 1 fond de fouille : 

2-4-5-2 SIMULATIONS DURANT LA PHASE 3 


1 39,5 40 43 3,5 6 

2 38,5 36,5 40,5 2 6 

3 37,5 33,5 39 1,5 6 

4 41,5 33,5 42 0,5 6 

Exploitation phase 3 banquette haute : 


1 39,5 41 43,5 4 6 

2 38,5 42 43,5 5 6 

3 37,5 35,5 39,5 2 6 

4 41,5 33,5 42 0,5 6 


2-4-5-3 SIMULATIONS DURANT LA PHASE 5 


1 39,5 36 41 1,5 6 

2 38,5 38,5 41,5 3 6 

3 37,5 29 38 0,5 6 

4 41,5 33,5 42 0,5 6 

Exploitation phase 5 banquette haute : 


1 39,5 40 43 3,5 6 

2 38,5 41 43 4,5 6 

3 37,5 34 39,5 2 6 

4 41,5 31 43 0,5 6 



1 39,5 37 41,5 2 6 

2 38,5 38 41,5 3 6 

3 37,5 28 38 0,5 6 

4 41,5 31 42 0,5 6 




2-4-5-4 SIMULATION DE L'ACTIVITE DE TRAITEMENT 

2-4-5-5 CONCLUSION 

ENCEM 

ZER BR BE IT BA E E régl. 

1 39,5 35,5 41 1,5 6 

2 38,5 38 41,5 3 6 

3 37,5 37 40,5 3 6 

4 41,5 31 42 0,5 6 

L’ensemble des émergences estimées respecte les seuils réglementaires excepté lors de l’exploitation 

de la banquette haute de la phase 1. 

Ceci est dû à la proximité du point 2 de la zone d’activité. 

Des aménagements doivent être mis en place afin de respecter la réglementation en vigueur. 

Notons également que, compte tenu des effets de réflexion sur les fronts, les niveaux estimés lors de 

l’activité en fond de fouille ne sont pas toujours plus faibles que les niveaux estimés lorsque les sources 

sont situées sur une banquette. 

2-5 MESURES A METTRE EN PLACE 

2-5-1 MESURE CONCERNANT LA PHASE 1 D'EXPLOITATION 

Le dépassement du seuil réglementaire au point 2 lors de l’exploitation de la banquette haute de la 

phase 1, est dû à la proximité entre l’habitation et les engins. 

Les engins d’extraction, notamment la foreuse et le BRH, ont des niveaux de puissances acoustiques 

très élevés ; réduire leur impact sur le voisinage ne peut se faire que par deux moyens : 

un obstacle (type merlon) entre les sources sonores et le récepteur ; 

la réduction du niveau de puissance sonore de la source. 

M. Aubert ne souhaitant pas perdre le point de vue qu’il a sur la vallée, l’aménagement devra se faire sur 

les sources sonores elles-mêmes. 

L’aménagement préconisé est donc le fonctionnement distinct des engins d’extraction sur les deux 

banquettes les plus hautes de la phase 1. 

Les engins en fonctionnement seront donc soit le BRH, soit la foreuse, soit la pelle et le chargeur. 

Avec ces préconisations, on obtient les résultats suivant (en dB(A)) : 

Pelle + chargeur sur la banquette haute de la phase 1 


1 39,5 28 40 0,5 6 

2 38,5 40,5 42,5 4 6 

3 37,5 26 38 0,5 6 

4 41,5 29 41,5 0 6 




ENCEM 

BRH sur la banquette haute de la phase 1 


1 39,5 27 40 0,5 6 

2 38,5 40 42 4 6 

3 37,5 29 38 0,5 6 

4 41,5 31 42 0,5 6 

Foreuse sur la banquette haute de la phase 1 

CONCLUSION 


1 39,5 32,5 37,5 1,5 6 

2 38,5 43,5 44,5 6 6 

3 37,5 30 32,5 3,5 6 

4 41,5 34 36,5 3 6 

Avec la mise en place de ces mesures, l’ensemble des émergences estimées respecte les seuils 

réglementaires. 

2-5-2 PRECAUTIONS ET CONSEILS 

Quelques conseils et principes de précautions simples et efficaces sont ici proposés : 

les pistes seront aménagées selon une pente douce, afin d'éviter une sollicitation trop 

importante des moteurs ; 

l’entretien régulier des pistes et accès, de manière à éviter la formation de nids-de-poules, pour 

limiter l’impact sonore des claquements de bennes ; 

éviter les ralentisseurs de type dos d’ânes ou cassis (claquement des bennes vides) ; 

masquer au mieux les sources sonores du site à la vue du passant par le biais de haies 

végétales ou de merlons plantés : le fait de voir la source de bruit accentue la sensation même 

de bruit ; 

les modèles des engins (chargeurs, pelle) seront, si possible, choisis notamment en fonction du 

niveau de puissance acoustique (ou niveau de pression sonore à distance) donné par le 

constructeur ; 

la réalisation de mesurages de contrôle des niveaux sonores en limite des zones à émergence 

réglementée les plus sensibles ainsi qu’en limite d’emprise autorisée après obtention de l'arrêté 

préfectoral du site puis périodiquement. 




ENCEM 

3 – VIBRATIONS, PROJECTIONS ET EMISSIONS LUMINEUSES 

3-1 GENERALITES SUR LES VIBRATIONS ET LES PROJECTIONS 

Le traitement des matériaux est et sera réalisé mécaniquement. La circulation des engins et le 

fonctionnement de l’installation de traitement ne produiront pas de vibrations perceptibles pour le 

voisinage. De même, aucune projection ayant pour origine ces activités ne s’est produite ou ne se 

produira. 

Seule la carrière, du fait de la découpe des blocs à l’explosif, pourrait entraîner un risque de vibrations et 

de projection si aucune mesure n’était prise. 

3-2 EFFETS ENGENDRES PAR L’EXPLOITATION 

3-2-1 VIBRATIONS 

EFFETS DES TIRS DE MINE 

Les effets engendrés par les vibrations résultant des tirs de mine ont été traités au thème 1 concernant 

les sols (paragraphe 2-2-3-2). 

La société prendra les mesures ad hoc pour respecter les limites réglementaires de 10 mm/s aux 

habitations les plus proches (Cf. Thème 1 - § 2-3-5 Mesures concernant la stabilité des terrains). 

EFFETS DE L'INSTALLATION DE TRAITEMENT ET DE LA CIRCULATION DES ENGINS 

L'installation est constituée de parties vibrantes (cribles et concasseurs en particulier) émettant des 

vibrations en direction du sol. 

A l’image de ce qui se passe actuellement, les vibrations mécaniques qui seront émises par le matériel 

seront essentiellement ressenties par contact direct avec le matériel vibrant ou par contact sur le sol à 

proximité immédiate du matériel ou des machines. 

L'installation de traitement étant située à l'Ouest du site, à environ 200 mètres des premières 

habitations, ces vibrations ne sont et ne seront pas susceptibles de constituer une nuisance pour 

le voisinage. 

Il en est de même des vibrations liées à la circulation des engins. 

3-2-2 PROJECTIONS 

Les tirs de mine peuvent être à l’origine, s’ils sont mal réalisés, de projections de blocs rocheux plus ou 

moins importants. Il est donc primordial que le plan de tir soit pertinent. 

Les tirs sont et seront ici réalisés par le personnel de la société qui possède les diplômes et formations 

nécessaires pour manier les explosifs et qui met en œuvre toutes les précautions pour éviter les 

projections. 




3-2-3 EMISSIONS LUMINEUSES 

Les émissions lumineuses se limitent et se limiteront : 

aux phares des engins et des camions évoluant sur le site ; 

ENCEM 

aux dispositifs d'éclairage des locaux et des aires périphériques, de même que de l’installation 

de traitement, notamment le soir, pour son entretien, et en période hivernale, en raison de la 

faible luminosité ; 

à l'éclairage intérieur du local. 

Leur utilisation, que ce soit le matin ou en soirée, n'engendrera aucune gêne pour le voisinage. 

3-3 MESURES CONCERNANT LES VIBRATIONS, PROJECTIONS ET EMISSIONS 

LUMINEUSES 

3-3-1 VIBRATIONS ET PROJECTIONS 

Comme précisé au § 3-2-1 ci-dessus, les mesures prises par la société induiront, le respect de la vitesse 

particulaire admissible (10mm/s) sera observé au niveau des habitations les plus proches. 

Des contrôles sont et seront effectués lors des tirs : des enregistrements sismiques au niveau des 

constructions avoisinantes permettront de vérifier si les vitesses particulaires sont en dessous des seuils 

définis par l'arrêté du 22 septembre 1994 modifié. 

Ces mesures permettront éventuellement de modifier à nouveau les charges unitaires employées. 

Concernant les risques de projection, l'exploitation en fosse, la présence de merlons en périphérie de 

site, la présence de panneaux avertissant les dangers des tirs de mine et le respect scrupuleux des 

procédures réglementaires dans le cadre des tirs de mines (cf. Thème 8) permettront de réduire les 

risques d'accident. 

3-3-2 EMISSIONS LUMINEUSES 

Le fonctionnement des dispositifs d’éclairage est nécessaire pour permettre aux activités d'exploitation 

de fonctionner en toute sécurité en période de faible luminosité (l'activité ne fonctionne qu'en période 

diurne). 

Ces émissions seront toutefois réduites et de faible intensité. Aucune mesure particulière de protection 

ne s’impose donc. 


SECURITE PUBLIQUE



1 – RISQUES POUR LA SECURITE PUBLIQUE LIES A L’EXPLOITATION 

D'une façon générale, comme toute activité industrielle, l'activité peut présenter des risques plus ou 

moins importants vis-à-vis de la sécurité publique (ces risques sont traités en détail dans l’étude des 

dangers). 

Ces risques concernent essentiellement les accidents corporels liés : 

aux risques d'accident du fait de la présence de matériel et d'engins en mouvement, ainsi que 

de structures élevées pointues ou anguleuses (effet temporaire) ; 

ENCEM 

aux risques d'accident dus à la chute des matériaux (effet temporaire) ; 

aux risques dus aux installations électriques (risques de brûlures et d'électrocution) (effet 

temporaire) ; 

aux risques d’incendie dus à la présence d’hydrocarbures sur le site et dans les réservoirs des 

engins et du groupe électrogène (effet temporaire) ; 

à la circulation des engins et camions de livraison ; 

aux risques de chute dans les bassins de décantation et plans d'eau ; 

aux risques dus à la nature même des opérations à effectuer pour la bonne marche de l'activité : 

décapage, tirs de mine, extraction du gisement, reprise des stocks, … (effet temporaire) ; 

à une chute du haut des fronts de taille ; 

au stockage et à l’utilisation d’explosifs (effet temporaire). 

La plupart de ces risques auront des effets directs et permanents sur la sécurité du public et du 

personnel, pendant toute la durée de l'activité. 

Afin d'assurer la sécurité du public et du personnel, la société a mis en place des mesures pour interdire 

l'entrée des tiers sans autorisation explicite, avertir ceux-ci des dangers et assurer la sécurité des 

visiteurs autorisés. 

2 – MESURES CONCERNANT LA SECURITE DU PUBLIC 

Afin de prévenir tout danger et de garantir la sécurité du public et du personnel, la société a déjà pris un 

certain nombre de mesures. Ces mesures seront reconduites dans le cadre du projet d’autorisation. 

2-1 INTERDICTION D'ACCES A L'EXPLOITATION 

L’accès au chantier est interdit au public. Pour cela, l'ensemble des zones concernées est rendu 

inaccessible depuis l'extérieur par la mise en place de merlons et/ou de clôtures périphériques ainsi que 

par des barrières aux entrées du site. 

Par ailleurs, des panneaux indiquant la nature du danger et interdisant l'entrée aux personnes non 

autorisées sont et seront judicieusement placés aux entrées du site et sur son pourtour, sur la clôture. 

Ces mesures assureront que le franchissement des limites de l'installation ne pourra être le fait que d'une 

action délibérée. 

Pendant les heures d'ouverture et de fonctionnement, aucun visiteur quel qu'il soit ne peut être admis sur 

le site sans l'autorisation du responsable ou de son représentant et après avoir pris connaissance des 

consignes de sécurité relatives aux visiteurs. Des casques et des gilets de sécurité sont notamment 

disponibles sur le site et leur port est rendu obligatoire. 

Thème 8 – Sécurité publique 158



2-2 CIRCULATION DES VEHICULES SUR LE CHANTIER 

Les mesures de sécurité passives concernant la circulation des véhicules sont subordonnées au respect 

des dispositions du titre "Véhicules sur pistes" du Règlement Général des Industries Extractives. 

Les mesures sont détaillées dans la notice hygiène et sécurité, et concernent principalement : 

la limitation de vitesse de circulation à 10 km/h sur le site ; 

2-3 ENGINS 

ENCEM 

la mise en place d’un plan de circulation affiché à l’entrée du site et remis aux transporteurs et 

aux sous-traitants parvenant sur le site ; 

l’entretien régulier des engins pour limiter le risque d’accident ; 

l'équipement des engins (klaxon de recul, …) ; 

… 

Les engins de la société seront conformes à la réglementation en vigueur. 

Les personnes évoluant sur le site devront par ailleurs se conformer aux consignes de sécurité relatives 

notamment à l'utilisation d'engins de chargement. 

Des extincteurs, révisés chaque année par un organisme agréé, seront disponibles dans chaque engin. 

2-4 STABILITE DES TERRAINS 

Pour les mesures concernant la stabilité des terrains, se référer au thème 1 concernant les sols. 

2-5 INSTALLATIONS ELECTRIQUES 

Les postes de contrôle et de commande ainsi que tous les circuits sont installés conformément à la 

réglementation en vigueur. Les armoires électriques sont cadenassées de manière à éviter toute 

intervention non encadrée. 

Toutes les installations électriques seront contrôlées annuellement par un organisme agréé. Les rapports 

correspondants seront tenus à disposition des organismes compétents. 

Seul le personnel habilité (habilitation électrique, permis de feu) pourra intervenir sur les installations 

électriques. 

De même, les camions de transport seront conformes à la réglementation en vigueur. 

Des dispositifs d'arrêt d'urgence et de mise hors tension seront disposés au niveau de l’installation de 

traitement fixe. 

Le personnel se conformera par ailleurs aux consignes de sécurité relatives au port d’équipements de 

protection individuelle (chaussures de sécurité, casque, protections auditives, …). 

Toute intervention sur l’installation ou sur des circuits électriques fera l’objet d’une consignation : des 

cadenas interdisent le redémarrage de l’installation tant que l’intervention n’est pas terminée. 




2-6 TIRS DE MINE 

Les tirs de mines sont et seront effectués par du personnel de la société disposant des habilitations 

réglementaires. 

Lors des tirs de mines, toutes les précautions seront prises afin d'assurer la sécurité du personnel et du 

public, notamment par la définition d’un périmètre de protection afin d’assurer la sécurité des tiers. 

AVANT CHAQUE TIR 

LE TIR 

ENCEM 

le responsable du tir (boutefeu) fait le tour de la carrière afin d'assurer la surveillance de 

l'opération ; 

l'accès à la zone d'extraction est interdit, l'accès au site surveillé ; 

le fond de carrière est évacué ; 

le personnel se met à l'abri ; 

les personnes sont averties des dangers par des panneaux et des coups de sirène. 

Pour éviter les projections, les tirs de mine seront mis en œuvre par du personnel qualifié qui veillera 

particulièrement : 

au respect de la position et de la verticalité de la foration pour éviter tout mauvais découpage du 

front. Cette verticalité pourra être contrôlée par une sonde permettant de mesurer l’épaisseur de 

matériau à dégager lors du tir, bien que sur une hauteur de 5 à 7 m les risques de déviation 

restent faibles ; 

au respect de la hauteur de bourrage au-dessus des explosifs pour éviter toute fuite d’énergie 

par le haut du trou lors du tir ; 

à la bonne adaptation du plan de tir aux conditions particulières qui pourront être rencontrées 

(angles de la carrière, nature variable du matériau rencontré, …). 

APRES LE TIR 

l'interdiction d'accès au site est maintenue 3 minutes au moins après le tir et avant de pénétrer 

dans la zone dangereuse ; 

le chantier fait l'objet d'une reconnaissance par le boutefeu et un assistant éventuel afin de 

repérer notamment les ratés et les fonds de trou éventuels ; 

reprise d'activité après le signal. 

Ainsi, toutes les mesures prises dans le cadre de la notice hygiène et sécurité, de l’étude des dangers et 

dans la présente étude d’impact (tirs de mine, projection, circulation, ..) sont des mesures indirectes visà-vis 

de la sécurité publique et des tiers susceptibles d’être présents sur le site. 

Les mesures les plus importantes concernent la protection des tiers, ainsi que la protection du site 

(interdiction de pénétrer) et la formation des visiteurs présents (sous-traitants principalement) aux règles 

de sécurité (équipements de protection individuelle, conduite, consignation, …). 

Notons que chaque tir fera l'objet d'un mesurage systématique des vibrations, ce qui permettra d'adapter 

et de limiter la charge d'explosif utilisée. 


HYGIENE, SANTE 

ET SALUBRITE PUBLIQUE



ENCEM 

1 - INTRODUCTION 

Cette étude est définie par les dispositions de l’article R. 512-8 du Code de l’environnement. Elle élargit le 

champ de l’étude d’impact (prévue à l’article L. 122-1 de ce même code) aux conséquences possibles, 

directes ou indirectes, temporaires ou permanentes, sur la santé des populations. Elle tient également 

compte de la circulaire DGS n°2001-185 du 11 avril 2001 relative à l’analyse des effets sur la santé dans 

les études d’impacts. 

Elle s’appuie également sur la méthodologie décrite par l’INERIS dans le guide « Evaluation des risques 

sanitaires liés aux substances chimiques dans l’étude d’impact des ICPE » de 2003, sur la consultation 

du « Guide pour l’analyse du volet sanitaire des études d’impact » édité par l’Institut de Veille Sanitaire en 

février 2002 et sur le « Document d’orientation sur les risques sanitaires liés aux carrières » de 2004 

produit par le BRGM. 

L’étude des risques sanitaires est réalisée par ENCEM dans le cadre de l’étude d’impact et concerne le 

fonctionnement normal de l’exploitation et également les phases de fonctionnement critique 

(dysfonctionnement, mise en route des engins,…). 

L’évaluation des risques sanitaires a pour objet de : 

rappeler les principaux éléments de l’état initial du site (description de la population installée à 

proximité du projet, qui constitue les récepteurs, et identification des principales émissions 

existantes à l’heure actuelle) ; 

identifier les risques, c’est à dire présenter les principales émissions qui pourraient être 

générées par le projet ainsi que leurs effets potentiels sur les récepteurs voisins. 

Conformément à la méthodologie en matière d’évaluation du risque sanitaire des installations classées, 

après avoir identifié toutes les sources de pollution, l’évaluation des effets de cette exploitation sur la 

santé publique est établie pour chaque catégorie de rejets (eau, air, déchets, bruit,…) à partir de 

l’analyse : 

des caractéristiques du secteur d’un point de vue sanitaire (pollution des eaux, de l’air,…), d’un 

point de vue démographique (caractéristiques de la population), de la présence ou non de 

polluants ou d’industries potentiellement à risque ; 

de l’identification des dangers induits par le projet ; 

de l’identification des voies d’exposition ; 

de l’étude des valeurs de toxicité de référence ; 

de l’évaluation de l’exposition des populations ; 

de la caractérisation des risques ; 

des éventuelles mesures à prendre. 

Le contenu de cette analyse ne concerne que les incidences de l’exploitation en fonctionnement normal, 

l’analyse des effets de l’exploitation en cas d’accident fait en effet l’objet de l’Etude des dangers et non 

celui de l’étude d’impact sur l’environnement. 

Conformément aux dispositions de l’article 512-8 du Code de l’Environnement, le contenu de cette 

analyse est en relation avec l’importance de l’exploitation projetée et avec ses incidences prévisibles sur 

l’environnement. 

Conformément à la circulaire DGS/SD.7B n° 2006-234 du 30 mai 2006, les valeurs toxicologiques de 

référence (VTR) sont issues des bases de données de : 

INERIS (Institut National de l’EnviRonnement Industriel et des RisqueS) ; 

US EPA (United State Environmental Protection Agency) ; 

ATSDR (Agency for Toxic Substances and Disease Registry – US) ; 

OMS (Organisation Mondiale de la Santé). 

Thème 9 – Hygiène, santé et salubrité publique 162



Les incidences susceptibles de porter atteinte à la santé des populations riveraines sont liées à : 

la qualité de l’air ; 

ENCEM 

la qualité de l’eau ; 

l’émission de bruit ; 

la production de vibration ; 

la gestion des déchets. 

Ce sont les facteurs influençant ces différents paramètres qui sont étudiés ici. 

2 – SENSIBILITE DE L'ENVIRONNEMENT, POPULATION EXPOSEE 

2-1 CONTEXTE ENVIRONNEMENTAL 

2-1-1 CLIMATOLOGIE 

PRECIPITATIONS 

Les précipitations sont élevées puisqu’il tombe en moyenne 1 820 mm d’eau par an dans le secteur de 

La Bresse. A titre de comparaison, ces précipitations chutent à moins de 900 mm dans la partie Ouest du 

département. Cette valeur élevée est liée à l’élévation du relief. 

La répartition des pluies est irrégulière tout au long de l’année. Elle présente un pic important en hiver 

(novembre à février, 187 mm en moyenne au cours de ces 4 mois) et deux pics secondaires au cours de 

l’été en juin (145 mm) et en août (presque 150 mm). 

TEMPERATURES 

La valeur moyenne annuelle est de 8,8°C, avec un maximum en juillet (23,9°C) et une nette baisse à 

partir d’octobre – novembre, pour atteindre - 3,1°C en janvier. 

La température minimale moyenne est de 2,9°C et la maximale moyenne de 12,8°C. Les mois les plus 

froids sont janvier, février et décembre avec une température moyenne comprise entre 5°C et - 4°C. 

Les hivers peuvent être relativement longs et rigoureux (températures moyennes minimales négatives de 

décembre à mars). Certains hivers peuvent compter 80 jours de gelée. 

VENTS 

Les vents dominants en fréquence et en intensité proviennent globalement du secteur Sud-ouest et dans 

une moindre mesure du Nord-est. 

Les vents peuvent être accentués par l’effet couloir créé par l’orientation de la vallée, elle-aussi orientée 

Sud-ouest/Nord-est. 

2-1-2 HYDROLOGIE ET HYDROGEOLOGIE 

EAUX DE SURFACE 

Le cours d’eau le plus proche du site est un ruisseau temporaire (ou « goutte »), qui prend naissance en 

contre-bas du site et se jette dans le ruisseau Le Chajoux, alimentant à son tour la rivière La Moselotte à 

hauteur de la commune de La Bresse. 

Le versant droit du Chajoux, sur lequel se trouve le site, donne naissance à quelques « gouttes » qui se 

jettent dans la rivière. Il n'y a pas de circulation d’eau notable à proximité du site, à l'exception d'une de 

ces « gouttes » située en contrebas de l’emprise étudiée et alimentée, en partie, par les eaux de 

ruissellement du site, après décantation. 




On note également la présence de deux plans d'eau situés dans l'emprise du projet sur les parcelles 

AS 66 et AS 244. Ces derniers sont alimentés par les eaux de ruissellement et par des sources. Ils 

servent de réserve pour l'alimentation des besoins en eaux du site. Sur le site, les eaux de ruissellement 

sont collectées et traitées avant rejet au milieu naturel, par 7 bassins de décantation en série. 

Le projet est situé en dehors de toute zone inondable. 

EAUX SOUTERRAINES 

Le projet est situé en dehors de tout périmètre de protection de captage AEP. 






ENCEM 











2-1-3 QUALITE DE L’AIR 

La qualité de l’air dans le secteur de La Bresse est « bonne », avec des niveaux en polluants 

atmosphériques faibles. Aucune des valeurs mesurées sur la station de Gérardmer voisine n'a dépassé 

la valeur limite, ou le seuil d'alerte pour chacun des polluants observés. 

2-1-4 BRUIT ET VIBRATIONS 

BRUIT 

Les mesures de bruit résiduel (sans activité), réalisées en septembre 2011, au niveau des habitations 

situées à proximité du projet varient de 37,5 à 41,5 dB (A). 

Ces niveaux correspondent à une ambiance sonore "assez calme". 

VIBRATIONS 

Les mesures réalisées par la société, pendant les tirs de mine (cf. Thème 1 §2-2-3-2), montrent que les 

vitesses maximales pondérées varient de 1,36 à 6,47 mm/s et que les fréquences associées varient de 

20,4 à 64 Hz. 




2-2 CONTEXTE SOCIO-DEMOGRAPHIQUE – POPULATION EXPOSEE 

3-1 L’AIR 

Au recensement de l’INSEE en 2008, la commune de La Bresse comptait 4 716 habitants répartis sur 

57,9 km² de son territoire, soit une densité de 81,4 habitants au km², nettement supérieure à la moyenne 

départementale (64,7 hab./km²). 



Les habitations les plus proches du projet sont : 

l'habitation de M. Aubert à 17,5 m au Nord-est des limites cadastrales du site ; 

ENCEM 

le bâti de la parcelle 147 à 28 m à l’Est ; 

les habitations des parcelles 220 et 225 respectivement à 15 m et à 31 m au Sud-est. 



Six établissements recevant une population sensible, à savoir les malades et les personnes âgées, sont 

recensés sur la commune de La Bresse : 2 pharmacies, 2 maisons de retraite, 1 service d’aide aux 

personnes âgées et 1 service de soins infirmiers à domicile. 

3 - CARACTERISATION DES VECTEURS DE TRANSFERT 

Les vecteurs potentiels de transfert sont l’air, l'eau (superficielle et souterraine) et le sol. 

L’air peut véhiculer les ondes sonores ainsi que les poussières et les gaz. Cette propagation s’effectue 

avec une intensité différente en fonction du sens des vents dominants et de la topographie. 

3-2 L’EAU 

L’air est une matrice très difficilement maitrisable. 

De ce fait, l’air représente une des principales voies de transfert des polluants à risque sanitaire. 

L’eau peut entrainer la dispersion des hydrocarbures éventuellement déversés sur le site. L’eau qui 

ruisselle sur la carrière peut également se charger en particules polluantes (benzène, plomb, zinc,…). 

Ces polluants se retrouvent alors soit dans la nappe phréatique soit dans le réseau hydrographique. De 

plus, en présence d’eau acide, les métaux lourds sont dissous, ce qui entraine une dispersion très 

importante. La présence de captage d’eau potable en aval de la carrière peut faire de l’eau une voie de 

transfert représentant un fort risque sur la santé. Toute utilisation de l’eau en aval du site (potager, pêche, 

baignade,…) représente un risque possible de contact entre la pollution et les riverains dont il faut tenir 

compte. 

L’eau est donc une voie de transfert représentant un risque sanitaire. 




3-3 LE SOL 

Le sol permet la propagation des vibrations engendrées par la circulation des véhicules sur le site. 

Les tirs de mines peuvent également être responsables d’importantes vibrations. Bien que ponctuelles, 

les vibrations engendrées par les tirs de mine sont de haute fréquence et peuvent entrainer des effets sur 

la santé. 

En outre, le sol représente une voie de transfert pour les hydrocarbures en cas de déversement sur le sol 

et sur un sol nu ou en cours de décapage, il y a risque de transfert vers la nappe. 

Le sol est donc une voie de transfert à prendre en compte. 

ENCEM 

4 - IDENTIFICATION DES DANGERS 

Cette partie permet de recenser tous les agents chimiques, biologiques et physiques pouvant être émis 

dans l’environnement du fait du projet. 

Les incidences des activités du site susceptibles de porter atteinte à la santé des populations riveraines 

seront potentiellement liées à : 

la qualité de l’air : émission de poussières minérales naturelles, de fumées, de polluants, 

d’odeurs,… ; 

la qualité de l’eau : rejet de particules minérales, hydrocarbures ou autres ; 

la qualité des sols ; 

l’émission de bruit ; 

l’émission de vibrations ; 

la gestion et le tri des déchets. 

D’une manière générale, il y a peu de déchets générés sur les carrières susceptibles de produire des 

substances nocives et/ou de s’altérer au contact de l’eau. De plus, après collecte et tri sélectif, tous les 

déchets produits par le personnel du site seront évacués régulièrement dans les filières adaptées, 

conformes à la réglementation. 

4-1 REJETS ATMOSPHERIQUES 

4-1-1 POUSSIERES MINERALES 

Les différentes sources de poussières auront pour origine : 

l'extraction du gisement : 

o décapage ; 

o foration ; 

o tirs de mine ; 

o sciage de blocs ; 

o reprise du gisement stérile à la pelle ; 

o réaménagement ; 

o circulation des engins sur les pistes ; 

le traitement des matériaux : 

o alimentation des cribles et des concasseurs ; 

o fonctionnement des cribles et des concasseurs ; 

o stockage des granulats valorisés ; 




ENCEM 

l'évacuation des produits finis et l'apport de matériaux extérieurs : 

o chargement et déchargement des camions ; 

o circulation des camions de transport. 

La plus grande partie des poussières qui est et sera produite par la carrière seront des poussières 

minérales sédimentables. 

Les poussières sont généralement classées en trois catégories : 

les poussières sédimentables (PS) sont des particules en suspension d’un diamètre de l’ordre 

de 100 µm (micron). Compte tenue de leur taille, les PS ne sont pas dangereuses pour la santé 

de l’homme, mais elles gênent principalement son confort. Les PS sédimentent rapidement et 

ne se dispersent que très peu autour du site. De ce fait, les PS ne seront pas étudiées dans la 

suite du volet sanitaire ; 

les poussières minérales inférieures à 10 microns (PM10) et à 2.5 microns (PM2.5) 

peuvent rentrer dans les voies respiratoires de l’homme et provoquer des maladies. Ces 

particules proviennent du trafic automobile, des chauffages fonctionnant au fioul et au bois et 

des activités industrielles. 

L’appareil respiratoire est directement concerné si l’air inhalé renferme une concentration importante de 

poussières. Cependant, le nez, le mucus et les bronches assurent des systèmes de piégeage efficaces 

pour les expositions éventuelles ponctuelles. 

Schéma : Descriptif de l'appareil respiratoire 

Le contact avec de très fortes concentrations de poussières sur une courte période, peut provoquer des 

troubles chez les personnes exposées. Ces troubles sont principalement une gêne respiratoire, des 

quintes de toux, des irritations oculaires et des crises d’asthme. Les personnes asthmatiques ou souffrant 

de fragilité respiratoire sont particulièrement sensibles à ces expositions. 

Du point de vue sanitaire, les principales affections constatées avec certitude sur les sites d’extraction 

proviennent de ce qui est communément appelé la silice libre (SiO2) et que l’on retrouve dans la 




presque totalité des roches silicatées. La croute terrestre contient approximativement 95% de minéraux 

silicatés. 

La silice libre est classée cancérogène par le CIRC. L’inhalation répétée et prolongée de fortes 

concentrations de poussières contenant une concentration en quartz (minerai principalement composé de 

silice) supérieure à 1% peut entrainer une maladie des voies respiratoires. En effet l’inhalation chronique 

de poussières silicatées aboutit à l’apparition de pneumoconioses (silicose, graphitose,…). 

Les complications liées à ces affections peuvent se décliner en : 

complications cardiaques : insuffisance ventriculaire droite caractérisée ; 

ENCEM 

complications pleuropulmonaires : tuberculose ou mycobacteriose, aspergillose, nécrose 

cavitaire aseptique ; 

complications non spécifiques : pneumothorax spontané, suppuration broncho-pulmonaire, 

insuffisance respiratoire grave. 

Bien que l’ensemble des poussières représentent un danger pour les populations exposées, soit par leurs 

caractéristiques propres, soit en servant de transporteur aux particules polluantes fixées sur leurs 

surfaces, ce sont les poussières alvéolaires silicatées qui représentent le danger le plus important 

pour les populations à proximité de la carrière. 

4-1-2 LES GAZ 

Le transport des matériaux et les mouvements des engins sur la carrière et autour, seront à l’origine 

d’émissions de gaz d’échappement issus de la combustion du fioul domestique et du gazole dans les 

moteurs. Ces gaz d’échappement sont composés d’une multitude de gaz polluants, dont certains peuvent 

avoir des effets toxiques sur la santé. Ces gaz sont principalement les oxydes d’azote (NOx), les oxydes 

de soufre (SOx), des dérivés carbonés (CO, CO2,…) et des Composés Organiques Volatils (Benzène, 

HAP,…). 

Dans une moindre proportion, les tirs de mine peuvent également être responsables de la production de 

ces mêmes gaz. Cependant, vu le caractère épisodique des tirs de mine et les faibles quantités émises, 

ils ne représentent pas réellement une source pouvant impacter la santé des populations. 

Les oxydes d’azote (NOx) : le principal est le dioxyde d’azote (NO2), toxique et irritant pour les 

yeux et les voies respiratoires. Une exposition prolongée à de fortes concentrations en oxydes 

d’azote peut provoquer des œdèmes pulmonaires. Les asthmatiques et les personnes fragiles 

du point de vue de l’appareil respiratoire (enfants, personnes âgées) sont particulièrement 

sensibles aux oxydes d’azote. 

Les oxydes de soufre (SOx) : principalement sous la forme de dioxyde de soufre (SO2), il est 

très toxique par inhalation. Il entraine la formation d’acide sulfureux dans les poumons et cause 

de graves liaisons entrainant des maladies respiratoires, des maladies pulmonaires ainsi que 

des problèmes cardio-vasculaires. Cependant, ces troubles n’apparaissent que lorsque l’on est 

exposé à de très fortes concentrations en SO2. 

Une exposition à moindre concentration entraine une diminution de la respiration, des toux et 

des sifflements. Les personnes asthmatiques ou souffrantes de détresse respiratoire ainsi que 

les personnes souffrant de problèmes cardiaques sont particulièrement sensibles au SO2. 

Les oxydes de soufre peuvent également provoquer des irritations cutanées et oculaires. 

Les dérivés carbonés : le seul présentant un effet potentiel sur la santé est le monoxyde de 

carbone (CO). C’est un gaz incolore, inodore et inflammable. Il est le polluant toxique le plus 

abondant dans les gaz d’échappement. Il pénètre dans l’organisme uniquement par voie 

pulmonaire puis se combine avec l’hémoglobine et réduit le transport de l’oxygène, ce qui 

provoque l’asphyxie. 

Une intoxication au CO entraine des maux de têtes, des vertiges, des nausées et, d’une 

manière générale, l’impression d’une grande fatigue. L’exposition chronique à des faibles doses 

de CO peut entrainer des risques cardio-vasculaires et des risques sur le développement fœtal. 




ENCEM 

Il n’y a pas de population plus sensible qu’une autre car toute la population a plus ou moins la 

même réponse vis-à-vis du CO. 

Les composés organiques volatils (COV) : les principaux COV produits seront le benzène et 

des hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP). Le benzène est produit en très faible 

quantité dans les gaz d’échappement. Cependant, compte tenu de son caractère cancérigène, il 

est important de le prendre en compte comme risque potentielle sur la santé. Le benzène peut 

également provoquer des troubles neuropsychiques et digestifs. Il n’y a pas de population plus 

sensible qu’une autre car toute la population à plus ou moins la même réponse vis-à-vis du 

benzène (exception faite des fumeurs). Les HAP sont des molécules biologiquement actives qui, 

une fois absorbées par les organismes, se prêtent à des réactions de transformation sous 

l’action d’enzymes conduisant à la formation d’époxydes et/ou de dérivés hydroxylés. Les 

métabolites ainsi formés peuvent avoir un effet toxique plus ou moins marqué en se liant à des 

molécules biologiques fondamentales telles que les protéines, l’ARN ou l’ADN, et provoquer des 

dysfonctionnements cellulaires (cancer). 

4-2 REJETS AQUEUX 

Il y a quatre natures de pollution aqueuse pouvant provenir des carrières et présentant un risque d’impact 

potentiel sur les populations : 

la pollution par des hydrocarbures (fioul domestique, gazole, huile, graisse,…), qui peut se 

produire lorsque les conditions de gestion des hydrocarbures ne sont pas appliquées lors du 

remplissage des engins (bacs de rétention, aire étanche,…) ou en cas d’accident (accident de la 

circulation, chute d’engin, rupture de flexible.). Les moyens mis en place par la carrière pour 

maitriser ce type de pollution accidentelle sont présentés dans l’étude de dangers ; 

la pollution diffuse provenant du lessivage par les eaux de pluie du carreau de l’exploitation et 

des pistes internes de circulation. Les eaux peuvent entrainer vers le réseau superficiel les fines 

particules produites sur le site ainsi que les micropolluants générés par les activités et la 

circulation des engins (hydrocarbures,…) ; 

la production d’eau acide par ruissellement des eaux sur des roches sulfurées. Les eaux 

acides impactent fortement les écosystèmes exposés à cette pollution. Les eaux acides peuvent 

entrainer des irritations cutanées et oculaires si elles sont en contact avec l’homme. De plus, les 

eaux acides ont la caractéristique de solubiliser les métaux lourds (plomb, zinc, arsenic,…) 

augmentant ainsi leurs concentrations dans l’eau. Les métaux lourds, à fortes concentrations, 

sont très toxiques et entrainent de nombreuses maladies ; 

la pollution biologique due aux rejets des eaux sanitaires du site. 

Les polluants pouvant être rejetés dans le milieu aqueux ne représentent pas tous le même danger pour 

les populations exposées. Parmi ces polluants, ceux communément reconnus pour être les substances 

« traceurs » du risque sanitaire sont les hydrocarbures, le plomb et le zinc. 

Notons que dans le cadre du projet, nous ne sommes pas en présence d'eaux acides (cf. Thème 2 

§ 1-2-1-1 et thème 6 § 4-2). 

4-2-1 LES HYDROCARBURES 

L’exposition aux hydrocarbures peut se faire par voie cutanée, par ingestion directe (boisson) ou indirecte 

(bioaccumulation). Le contact cutané peut entrainer des irritations (érythème, œdème, prurit), les 

projections dans l’œil peuvent être la cause de blépharo-conjonctivites. L’ingestion accidentelle peut être 

mortelle, notamment chez l’enfant. Elle entraine des irritations digestives (douleurs abdominales, 

nausée,…) qui peuvent aller jusqu'à des liaisons sévères des muqueuses intestinales (ulcération). Le 

système nerveux central peut également être perturbé par l’ingestion d’hydrocarbures. 

Le benzène est présent dans les hydrocarbures. En cas de contact, il peut entrainer des 

irritations locales. Son ingestion peut entrainer des cancers et des leucémies. 




4-2-2 LES GERMES ET BACTERIES 

La rupture d’une canalisation du réseau sanitaire de la carrière ou d'une défaillance du système 

d'épuration de l'eau (fosse septique) peut également entrainer un apport massif en germes et en 

bactéries dans l’exutoire des eaux de la carrière ou dans la nappe. Ces germes et ces bactéries peuvent 

être responsables de gastro-entérite et d’hépatites. 

4-3 LES AGENTS PHYSIQUES 

4-3-1 LE BRUIT 

Les origines du bruit sur la carrière sont diverses : 

décapage ; 

ENCEM 

sciage ; 

tirs de mines ; 

extraction ; 

concassage ; 

criblage ; 

remblayage ; 

chargement / déchargement ; 

trafic routier (interne et externe). 

Un niveau sonore trop élevé peut entrainer la diminution de l’acuité auditive, pouvant aller jusqu’à la 

surdité partielle voir totale. 

Le bruit peut être responsable de divers troubles de la santé, plus ou moins graves suivant l’intensité et la 

fréquence du bruit. 

Les effets du bruit résultent d’une surexposition à des niveaux sonores élevés. On distingue : 

les effets auditifs du bruit ; 

les effets non auditifs du bruit. 

Lorsque les niveaux sonores atteignent des valeurs élevées, des troubles physiologiques peuvent 

apparaitre : 

gêne de la communication, lorsque niveau sonore ne permet pas de percevoir les conversations 

sans élever la voix (65 à 70 dB(A)) ; 

trouble de la vigilance par action d’un niveau sonore élevé pendant une longue période (70 À 

80 dB (A)) ; 

trouble de l’audition pour les personnes soumises à un niveau sonore élevé (80 à 110 dB(A)) ; 

risque de lésions (acouphène, rupture du tympan, luxation des osselets pour des niveaux 

sonores très élevés (110 à140 dB (A)). 

Le bruit peut être à l’origine d’effets non auditifs. Ces effets passent par un trouble du système sensoriel 

et des influences sur le système cardio-vasculaire. Le bruit est également générateur de stress. 

L’exposition à un stimulus sonore brutal peut entrainer : 

un rétrécissement du champ visuel (dilatation de la pupille) ; 

une augmentation du rythme cardiaque (augmentation de la pression artérielle) ; 

une modification du rythme respiratoire (apnée et polypnée) ; 

une variation des sécrétions hormonales (thyroïde, cortico-surrénales). 


IDENTIFICATION DES DANGERS 

Voie de 

transfert 

Emission Effets sur la santé Population à risque 

Substances et 

agents dangereux 

Types 

d'agresseur 

Personnes âgées, enfants, détresse 

respiratoire 

Activités générales Irritation oculaire, irritation cutanée, irritation des 

Circulation des camions voies respiratoires, pneumoconiose. 

Explosif Corrosive pour la peau et les voies respiratoires, 

Gaz d'échappement 

œdème pulmonaire 

Poussières 

minérales 

Asthmatique, enfants, personnes 

âgées 

Gaz d'échappement Cancérigène, mutagène, reprotoxique Population générale 

Composés azotés 

(NOx) 

COV (HAP, 

benzène) 

Air 

Explosif 

Gêne respiratoire Population générale 


Explosif Maladie respiratoires, maladie pulmonaires, Asthmatiques, personnes cardiaques, 


problèmes cardiovasculaires 

détresse respiratoire 

Gaz d'échappement, Irritation des voies respiratoires, support de Personnes âgées, enfants, détresse 

fumée, poussières composés toxiques mutagènes ou cancérigènes. 

respiratoire 

CO 

Emission 

gazeuse ou 

atmosphérique 

SO2 

Matières en 

suspension 

Consommateurs d'eau ou de produit 

local, contact avec l’eau (loisirs) 

Germes et bactéries Installations sanitaires Gastro-entérites, hépatites 

Sol, eau 

Consommateurs d'eau ou de produit 

local 

Irritation, troubles neuropsychiques, troubles 

digestifs, irritations, cancers 

Distribution carburants, 

réparation, entretien, 

fuites, lavages 

Hydrocarbures (dont 

benzène) 

Emission 

liquide ou dans 

l'eau 

Dialysés, populations consommant les 

eaux ou les produits locaux 

Troubles digestifs, troubles neurologiques, 

cancers, troubles rénaux, troubles respiratoires 

Eaux de ruissellement, 

lixiviation des déchets 

stockés 

Métaux lourd (Plomb, 

Zinc) 

Personnes à proximité et à distance Air 

Maux de tête, fatigue, surdité, troubles 

cardiaques, troubles neuromusculaires 

Bruit Activités générales 

Nuisance 

Blessures, chute d'objets, stress Personnes cardiaques Sol 

Tirs de mine, installation 

de concassage, 

criblage, circulation des 

camions 

Vibrations



Tous ces mécanismes agissent sur le système nerveux et sont à l’origine de nervosité, d'irritabilité, de 

perte de la vigilance et de troubles de la concentration. 

4-3-2 LES VIBRATIONS 

ENCEM 

Illustration : Echelle des bruits 

La carrière est également source de vibrations. En effet, les tirs de mines ainsi que la circulation des 

camions et des engins sur la carrière entrainent des vibrations plus ou moins perceptibles. Même si elles 

ne sont pas ressenties, des vibrations peuvent exister et être responsables de troubles sur la santé. 

Les vibrations globales d'un corps peuvent causer de la fatigue, l'insomnie, des troubles gastriques, des 

céphalées et un « tremblement » peu de temps après ou pendant l'exposition. Les symptômes sont 

similaires à ceux que bon nombre de personnes éprouvent après un long voyage à bord d'une voiture ou 

d'un navire. L'exposition quotidienne pendant un certain nombre d'années aux vibrations globales du 

corps peut avoir des effets sur le corps entier et causer des problèmes de santé. 

Des études montrent que les vibrations globales du corps peuvent faire augmenter la fréquence 

cardiaque, la consommation d'oxygène et la fréquence respiratoire, et peuvent causer des changements 

dans le sang et dans l'urine. 

Des chercheurs d'Europe de l'Est ont constaté que l'exposition aux vibrations globales du corps peut 

produire une sensation de malaise général, qu'ils appellent « maladie des vibrations ». 

A niveau élevé les vibrations peuvent entrainer des pathologies de la colonne vertébrale et des membres 

supérieurs. 

Toutes les descriptions précédentes présentent les conséquences maximales sur la santé publique. Elles 

sont issues d’expériences de laboratoire et de conclusions d’études épidémiologiques et 

accidentologiques. 

Tableau : Récapitulatif des dangers 




Substances et 

agents 

dangereux 

Poussières 

minérales 

ENCEM 

Voies d'exposition 

Inhalation 

PM 10 

Inhalation 

PM 2,5 

NOx Inhalation 

SO2 

Inhalation 

CO Inhalation 

Hydrocarbures 

Benzène 

(COV) 

Germe et 

bactéries 

Ingestion, contact avec 

la peau 

Inhalation 

Bruit Auditif 

Vibration Transmission par le sol 

5 – EVALUATION DE LA RELATION DOSE-REPONSE 

Durée 

d'exposition 

Périodique 

(heure 

d'activité) 

Périodique 

(heure 

d'activité) 

Périodique 

(heure 

d'activité) 

Périodique 

(heure 

d'activité) 

Périodique 

(heure 

d'activité) 

Périodique 

(heure 

d'activité) 

Périodique 

(heure 

d'activité) 

Valeurs 

toxicologique de 

référence 

50 µg/m 3 (24h) 

40 µg/m 3 (annuelle) 

35 µg/m 3 (24h) 

15 µg/m 3 (annuelle) 

150 µg/m 3 

(journalier) 

125 µg/m 3 

(journalier) 

10 mg/m 3 

0,05 mg/l 

5 µg/m 3 

Références 

Directive 2008/50/CE du 21 mai 2008, 

Code de l'environnement 

USEPA (2006) 

OMS (2005), Directive 2008/50/CE du 

21 mai 2008, Code de l'environnement 





Décret 11 janvier 2007 (Concentration 

des hydrocarbures dissous et 

émulsionnés dans les eaux 

superficielles en France) 

Code de l'environnement, USEPA 

(2003) 

Ingestion Ponctuelle 4 µg/kg/j USPEA (2003) 

Ingestion Ponctuelle 0 

Périodique 

(heure 

d'activité) 

Périodique 

(heure 

d'activité) 

ATSDR : Agency for Toxic Substance and Disease Registry 

OMS : Organisation Mondiale de la Santé 

USEPA : US Environmental Protection Agency 

Code de l'environnement : Livre II, Titre II, Chapitre I 

EDCH : EAUX DESTINEES A LA CONSOMMATION HUMAINE 

Décret du 20 décembre 2001 

concernant l’EDCH 

80 dB(A) (8h) Décret n° 2006-892 du 19 juillet 2006 

4 à 8 Hz 

1,25 m/s 2 

INERIS 2006 




6-1 LES POUSSIERES MINERALES 

ENCEM 

6 - EVALUATION DES EXPOSITIONS 

Les personnes les plus exposées résident à proximité du site ou se trouvent sous les vents dominants. 

Les mesures de protection qui sont et seront mises en place sur le site de la carrière permettent d’obtenir 

des taux d’empoussiérage conformes aux normes d’hygiène et de sécurité du travail (cf. Notice hygiène 

et sécurité § 5-2-1 concernant les poussières). 

6-1-1 POUSSIERES INHALABLES 

Les résultats des mesures réalisées sur le site montrent que pour les poussières inhalables : 

la concentration inhalable au droit du carreau de la carrière est de 0,037 mg/m 3 ; 

la concentration inhalable en sortie de site est de 0,01 mg/m 3 . 

Le code du travail fixe un seuil de danger de concentration de poussières inhalables à ne pas 

dépasser à 10 mg/m 3 . Le RGIE, lui, ne fixe pas de seuil ; on prendra donc en compte les valeurs 

du Code du travail. 

Au vu des résultats, le site ne présente pas de danger en termes de poussières inhalables. 

Concernant les poussières alvéolaires, différents postes de travail ont été analysés (pelleteur, foreur, 

ouvrier polyvalent). Les résultats montrent que les postes d'ouvrier polyvalent et de foreur sont soumis 

aux poussières alvéolaires siliceuses. Néanmoins, le site est en classe 1, le risque par inhalation de 

poussières alvéolaires siliceuses est faible. 

De ce fait, les taux de poussières auxquels la population riveraine est et sera soumise devraient 

être en dessous des normes sanitaires. 

Compte tenu de la mise en place de dispositions appropriées, les habitations les plus proches ne 

devraient pas subir de risques liées aux poussières. 

6-1-2 POUSSIERES SEDIMENTABLES 

De plus, la majorité des poussières sont des poussières sédimentables qui ne sont pas dangereuses 

pour la santé et qui ne se dispersent que très peu autour du site. 

Rappelons que les mesures de poussières sédimentables, réalisées en limite de site présente des taux 

variant entre 1,05 et 3,89 g/m²/mois, inférieur à la limite des 30 g/m²/mois considérée comme entrainant 

des effets polluants. 




Source 

ENCEM 

Décapage, sciage, circulation sur les pistes, tir de mine, chargement et déchargement 

des camions, extraction 

Cible Population riveraine sous les vents dominants 

Vecteur Air 

Mesures mises en 

place 

- Refroidissement du fil diamanté sous eau contribuant également à rabattre les 

poussières lors du sciage des blocs bruts ; 

- Foreuses hydrauliques de type TAMROCK équipées d'un système de 

dépoussiérage ; 

- Installation de traitement équipée d'un dispositif d'aspersion en sortie de concasseur 

pour le rabattement des poussières ; 

- Installation de traitement installée à l'abri de fronts ; 

- Présence de sprinklers le long des pistes pour l'arrosage par temps sec et venteux ; 

- Limitation de la vitesse sur site à 10 km/h ; 

- A l'extérieur du site, nettoyage régulier de la Traverse de Grosse Pierre pour limiter 

les envols intempestifs de poussières liés aux dépôts de matériaux issus des 

camions de livraison ; 

- Exploitation menée en fosse, à l’abri de fronts et des merlons ; 

- Plantation d'une haie en limite Est. 

Risque sanitaire Pas de risque sanitaire lié aux poussières. 

6-2 LES COMPOSES SOUFRES, AZOTES ET CARBONES 

Les personnes les plus exposées aux polluants atmosphériques résident à proximité du site. 

Pour estimer les concentrations en oxydes d’azote (NOx), oxydes de soufre (SOx), composés organiques 

volatiles (COV) et oxyde de carbone (CO) autour du site, il faut prendre en compte la dispersion des 

polluants dans l’atmosphère. Cette dispersion est difficile à estimer car elle fait appel à de nombreux 

paramètres et à des phénomènes encore mal connus. 

Etant données les conditions de dispersion atmosphérique (milieu ouvert régulièrement soumis aux 

vents), les polluants auront tendance à se disperser rapidement dans l’air. 

De plus, l’intoxication grave au CO (asphyxie) se fait à de très fortes concentrations, impossibles à 

atteindre en milieu ouvert. 

L’utilisation de Gazole Non Routier (GNR) entraine une très faible exposition des populations aux oxydes 

de soufre et d'azote produits sur la carrière. 

En effet, le GNR est un nouveau carburant de traction destiné à un usage professionnel sur les engins 

mobiles non routiers (travaux publics, forestiers ou agricoles). Le GNR a été conçu, à l’origine, pour 

réduire l’impact des émissions polluantes des moteurs sur l’environnement, notamment avec une 

diminution substantielle de la teneur en soufre par rapport au fioul couramment utilisé hors routes 

conformément à la Directive 2009/30/EC. Son utilisation est obligatoire depuis le 1er mai 2011. 

Notons qu'une teneur en soufre moins élevée favorise la diminution d'émission de gaz à effet de serre et 

de particules polluantes : 10 ppm (10 mg/kg) contre 1000 ppm actuellement, soit 100 fois moins élevée 

que le fioul. 

Les émissions d'oxydes de soufre et d'azote issues de la carrière seront négligeables par rapport aux 

émissions provenant du trafic routier local. En effet, dans le secteur d'étude, la RD 486 comptabilise un 

trafic routier journalier de 2 630 véhicules entre La Bresse et Gérardmer. 

Les camions servant au transport des matériaux produit seront cependant responsables de production de 

SOx, NOx et de COV. Cependant ils seront dispersés sur l’ensemble de leur trajet et n’impacteront pas 

(d’un point de vue sanitaire) de façon significative les riverains. 




Polluants NOx COV CO SOx 

Source 

ENCEM 

Gaz d’échappement 

Tirs de mine 

Cible Population riveraine 

Vecteur Air 


place 

Gaz 

d’échappement 

Tirs de mine 

Gaz 


Gaz 


Tirs de mine 

- Utilisation de GNR ; 

- Nombre d'engin limité sur le site ; 

- Entretien régulier des engins ; 

- Conformité des engins aux réglementations en vigueur concernant les 

pollutions engendrées par les moteurs ; 

- Interdiction de brûlage sur le site. 

Risque sanitaire Aucun risque sanitaire lié aux polluants atmosphériques 

6-3 LES GERMES ET LES BACTERIES 

Rappelons que le site est situé en dehors de tout périmètre de captage AEP, mais que 4 sources sont 

présentes et alimentent des habitations à proximité. 

Le risque d’exposition liée aux germes et aux bactéries provenant du site est très faible. La contamination 

de l’eau aurait un caractère accidentel et donc très exceptionnel. De plus, l’exploitant remédiera 

rapidement à la situation afin de limiter au maximum la contamination. 

Au vu de ces paramètres, le risque sanitaire lié aux germes et aux bactéries est faible. 

Source Sanitaires 

Cible Population voisine utilisant l’eau des sources aval pour leur consommation 

Vecteur Eau souterraine 


place 

- Sanitaires raccordés à une fosse septique avec épandage ; 

- Vidange régulière de la fosse par une société agréée. 

Risque sanitaire Pas de risque sanitaire lié aux germes et aux bactéries. 

6-4 LES HYDROCARBURES 

Une contamination des eaux par des hydrocarbures est possible, mais elle se limite à la capacité des 

réservoirs des véhicules et des citernes présents sur le site. 

Les hydrocarbures ont la propriété d’avoir une densité plus faible que l’eau. En cas de déversement ils 

flotteront ; ainsi leur dispersion dans la nappe ou dans les cours d’eau est peu probable. Les seuils de 

détection gustative et olfactive des hydrocarbures dans l’eau est de l’ordre de 0,5 µg/l alors que la limite 

d’ingestion d’hydrocarbures est fixé à 10 µg/l. Le risque d’intoxication par ingestion est donc quasiment 

impossible. 




Au vu de ces caractéristiques, le risque sanitaire lié aux hydrocarbures est faible. 

Sources 

ENCEM 

- Déversement durant le ravitaillement 

- Fuites 

Cibles Population voisine utilisant l’eau des sources aval pour leur consommation 

Vecteur Eaux (ruissellement et sources) 


place 

- Présence de kits anti-pollution dans les engins et à proximité des stockages ; 

- Stockages réalisés sur aire étanche au dessus de rétentions dument 

dimensionnées ; 

- Entretien régulier des engins. 

Risque sanitaire Pas de risque sanitaire lié aux hydrocarbures 

6-5 LE BRUIT 

Les mesures de bruit réalisées dans le cadre du projet montrent que les émergences, au titre de l'arrêté 

ministériel du 23/01/1997, sont respectées. 

Avec activité (ambiant), les niveaux sonores, aux zones à émergence réglementée les plus proches, 

varient de 39 à 43,5 dB et sont inférieurs à 70 dB(A) en limite de site. 

Notons que les activités d’extraction et de premier traitement de matériaux sont assujetties au Règlement 

Général des industries Extractive (RGIE). De ce fait, elles suivent des procédures et des mesures strictes 

visant à assurer des émissions de nuisances les plus faibles possibles. 

Il est préconisé que le niveau sonore, auquel sont exposés les riverains, ne dépasse pas le seuil de 

80 dB(A). Rappelons que les carrières sont soumises à l'arrêté ministériel du 23/01/1997 qui impose un 

seuil de 70 dB(A) en limite de site. Les mesures effectuées sur le site et les simulations, réalisées dans le 

cadre du projet, montrent que ce seuil sera respecté en limite de site, ce qui induira un respect des 80 dB 

aux habitations les plus proches. 

Enfin, il est rare que les populations riveraines soient présentes en permanence à leur domicile. Dans ce 

cas, la durée d’exposition au bruit serait trop courte pour induire un effet sur la santé. 

De plus l’utilisation de GNR entraine un meilleur fonctionnement des moteurs et donc une diminution du 

bruit induit par ces derniers. De ce fait, le risque sanitaire lié au bruit est donc négligeable. 

Sources 

- Activité d'extraction (décapage, foration, sciage) 

- Circulation des engins 

- Chargement – déchargement des camions 

- Traitement des matériaux 

Cibles Population riveraine sous le vent dominant 

Vecteur Air (ondes acoustiques) 


place 

- Respect des 70 dB(A) réglementaires en limite de site ; 

- Interdiction de l'usage d'appareil de communication par voie acoustique, 

gênants pour le voisinage sauf en cas de prévention ou d'accident ; 

- Respect des jours et des heures ouvrables ; 

- Contrôle périodique des niveaux sonores aux habitations les plus proches et 

en limite de site, et mise en œuvre de mesures de limitation si nécessaire. 

Risque sanitaire Pas de risque sanitaire lié au bruit 




6-6 LES VIBRATIONS 

De par l’activité de la carrière, des vibrations seront générées. La population très proche de la carrière et 

présente pendant les heures d’activité pourra ressentir une gêne vis-à-vis de ces vibrations. 

Cependant, les niveaux de vibration ne seront pas suffisants pour provoquer des troubles sévères sur la 

santé (cf. §4-3-2 précédent). De plus les activités d’extraction et de premier traitement de matériaux sont 

assujetties au Règlement Général des industries Extractive (RGIE). De ce fait, elles suivent des 

procédures et des mesures strictes visant à assurer des émissions de nuisances les plus faibles 

possibles. Le niveau de vibrations auquel seront soumis les riverains ne dépassera pas le seuil 

réglementaire de 10 mm/s. 

Ce seuil est bien en dessous de la valeur limite d’exposition aux vibrations de 1cm/s. Il n’y a donc pas 

de risque sanitaire lié aux vibrations. 

ENCEM 

Sources 

- Tir de mine 

- Vibrations liées aux engins et à l'installation de traitement non 

perceptible par le voisinage 

Cibles - Habitants très proche (< 100m) 

Vecteur Sol 


place 

- tirs de mines réalisés suivant un plan de tir adapté ; 

- contrôle régulier des vibrations lors des tirs ; 

- adaptation du plan de tir en se rapprochant de la limite Est 

Risque sanitaire Pas de risque sanitaire lié aux vibrations 




Substances 

à risque 

Poussières minérales 

Oxydes d'azote 

Oxydes de soufre 

ENCEM 

COV 

CO 

Hydrocarbures 

Germes et bactéries 

Bruit 

Vibrations 

Effets sur la 

santé 

Troubles 

respiratoires 

Troubles 

respiratoires 

Troubles 

respiratoires 

Troubles 

respiratoires, 

cancers 

Asphyxie, 

maux de tête, 

vertige 

Trouble grave 

par ingestion 

Gastroentérites, 

hépatites 

Gêne et 

troubles 

auditifs et non 

auditifs 

Douleurs 

articulaires, 

maux de tête 

7 - EVALUATION DU RISQUE SANITAIRE 

Vecteurs de 

contamination 

Air 

Eau 

Air 

Sol 

Populations 

exposées 

Population riveraine sous les 

vents dominants 

Population voisine utilisant 

l’eau des sources aval pour 

sa consommation 

Population riveraine sous le 

vent dominant 

Habitants très proches 

(< 100m) 

Risque 

sanitaire 

NEANT 

NEANT 

NEANT 

NEANT 

Ce projet ne présente donc pas de risque pour la santé de ses riverains, mais peut occasionner 

ponctuellement quelques gênes, comme tout chantier de travaux publics. 




ENCEM 

8 - DISCUSSION CRITIQUE ET INCERTITUDES 

Compte tenu des connaissances scientifiques et des moyens techniques à disposition, il est difficile de 

quantifier de façon très précise les quantités exactes de substances toxiques auxquelles seront soumises 

les populations riveraines de la carrière. 

De plus, les informations sur la santé des riverains (caractérisation de la population à risque) sont sous le 

couvert du secret médical. Il est donc très difficile de pouvoir identifier de façon systématique, la 

présence ou non de personnes pour qui les nuisances générées par la carrière représenteront un réel 

risque sanitaire. 

Rappelons cependant que l’exploitation est et sera assujettie au Règlement Général des Industries 

Extractives (RGIE) et au Code du travail, ensemble de procédures et mesures strictes et contraignantes 

visant à assurer d’une part la sécurité du travail et d’autre part la santé des opérateurs. A ce titre, elle est 

sous le contrôle régulier des services de la Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail 

(CARSAT) et de la médecine du travail. 

De ce fait les impacts potentiels sur la santé des riverains devraient rester limités. 

L’absence d’exposition pour les différents facteurs d’impact est conditionnée par le bon fonctionnement 

des dispositions mises en place sur le site et par le respect de l’ensemble des règles de chantier 

(arrosage, procédure de dépollution,…). La formation régulière et renouvelée du personnel aux gestes 

d’urgence en cas d’apparition d’une pollution, limitera au maximum l’exposition de la population riveraine. 


SYNTHESE DES EFFETS ET 

COUT DES MESURES ENVISAGEES



1 – SYNTHESE DES EFFETS DIRECTS ET INDIRECTS, TEMPORAIRES ET 

PERMANENTS 

Cette partie classe les effets induits par la carrière sur les milieux écologiques, naturels et humains 

environnant le site et pouvant être concernés par le projet. 

Ce classement est un récapitulatif des inconvénients susceptibles de résulter du chantier. Que les effets 

soient positifs ou négatifs, importants ou faibles, le classement se fait à partir des paramètres suivants : 

effets directs : provoqués directement par le chantier ; 

ENCEM 

effets indirects : pour lesquels le chantier n'est qu'un vecteur ou un amplificateur ; 

effets temporaires : limités à la durée du chantier ; 

effets permanents : illimités. 

THEMES 

EFFETS 

Directs Indirects Temporaires Permanents 

SOL ET SOUS-SOL X X X X 

EAUX 

SUPERFICIELLES X X X 

SOUTERRAINES X X X 

MILIEU NATUREL X X X X 

SITES ET PAYSAGE X X X X 

ENVIRONNEMENT 

SOCIO- 

ECONOMIQUE 

ACTIVITES 

ECONOMIQUES 

INFRASTRUCTURES ET 

BIENS MATERIELS 

SITES ET MONUMENTS 

HISTORIQUES 

X X X 

X X 

- - - - 

DECHETS X X X 

COMMODITE DU 

VOISINAGE 

QUALITE DE L’AIR X X 

BRUIT X X 

VIBRATIONS, 

PROJECTION ET 

EMISSIONS LUMINEUSES 

X X 

SECURITE PUBLIQUE X X X 

HYGIENE, SANTE ET SALUBRITE PUBLIQUE X X X 

Thème 10 – Synthèse des effets et coût des mesures 181



ENCEM 

2 – ESTIMATION DU COUT DES MESURES DE PROTECTION 

Une partie des mesures de protection consiste à prendre diverses précautions telles que l'entretien des 

véhicules, les modalités de stockage des éléments de découverte, … Ne sont ici présentées que les 

mesures spécifiques qui seront mises en place sur l'ensemble du site afin d'avoir une idée du coût global 

de telles mesures. 

Par ailleurs, certaines mesures ne sont pas chiffrables dans le cas des mesures compensatoires car elles 

entrent dans les coûts d'exploitation ou de remise en état : 

talutage des fronts résiduels ; 

ordonnancement du chantier ; 

mesures relatives à la conservation des sols. 

Ne sont donc envisagées ci-dessous que les mesures de protections spécifiques, hors remise en état. 

Ces dernières ont été faites en euros sur les bases de prix moyens obtenus auprès de fournisseurs et 

auprès de différents exploitants avec lesquels ENCEM a déjà travaillé. 

Les mesures déjà mises en place sont rappelées pour mémoire. 

MESURES MISES EN PLACE DANS LE CADRE DU PROJET 

MESURES CONCERNANT LA PROTECTION DES SOLS ET DES EAUX 

Mise en place d’une aire étanche bétonnée avec bac de rétention pour mémoire 

Mise en place d'un séparateur d'hydrocarbures pour mémoire 

Mise à disposition de kits anti-pollution 40 €/kit 

Analyse des eaux en sortie de site 350 €/an 

Mise en place d'un réservoir de 3 à 5 m 3 pour l'alimentation des habitations 7 500 € 

MESURES RELATIVES AU MILIEU NATUREL 

Plantation d'une haie en limite Est 10 000 € 

Entretien des plantations (taille, remplacement, …) 1 500 €/an 

MESURES CONCERNANT LA POLLUTION DE L’AIR 

Contrat d'entretien annuel avec une société de nettoyage/balayage 3 000 €/an 

Entretien des pistes (rebouchage des trous, arrosage) internes/externes 5 000 €/an 

Engins équipés d’extincteurs pour mémoire 

Vérification annuelle des extincteurs 700 €/an 

Mesures d’empoussièrage (inhalables et alvéolaires) (2 fois/an) 1 200 €/an 

Mesures de retombées de poussières dans l'environnement 600 €/contrôle 

MESURES RELATIVES AU BRUIT 

Contrôle des niveaux sonores (périodique) 2 000 €/contrôle 

MESURES RELATIVES AUX VIBRATIONS ET A LA STABILITE 

Contrôle des vitesses particulaires (sismographe appartenant la société) 600 €/an 




MESURES CONCERNANT LES DECHETS 

Bennes pour la collecte sélective des déchets 900 € 

Récupération des ferrailles et pneus par un ramasseur départemental agréé 800 €/an 

MESURES CONCERNANT LA SECURITE PUBLIQUE ET DU PERSONNEL 

Aménagement de la voie de sortie du site sur la route du Droit 199 600 € 

Mise en place de barrières cadenassées aux entrées du site pour mémoire 

Achat et pose de panneaux (“entrée interdite”, “risque de chute”, …) 1 000 € 

TOTAL DU COUT DES MESURES 219 000 € 

Les mesures de suivi et d’entretien annuelles représentent environ 15 750 € 

ENCEM 


PARTIE 2 

RAISONS POUR LESQUELLES 

LE PROJET A ETE RETENU 

184

ENCEM 

PRESENTATION 

La décision d'entreprendre l'exploitation d'un gisement se fait en fonction de paramètres d'ordre 

géologiques, techniques, économiques et environnementaux. La conciliation parfaite de l'ensemble 

des paramètres est rarement possible. En fonction de la prédominance de l'un d'entre eux, des 

concessions accompagnées d'efforts et de précautions sont donc nécessaires pour les autres. 

Le choix du projet doit également tenir compte de la politique régionale et des orientations du Schéma 

Départemental des Carrières, qui définit les conditions générales d’implantation des carrières dans le 

département. Le projet se définit ensuite plus précisément par rapport au contexte local de l’activité 

d’extraction de matériaux. 

Il s'agit souvent de concilier des intérêts qui peuvent être totalement opposés et de trouver toutes les 

solutions qui permettront une réalisation respectueuse de l'environnement naturel et humain, restant 

toutefois justifiée du point de vue économique. 

Les motivations du projet sont développées dans cette partie. 

Etude d’impact – Partie 2 185

ENCEM 

SOMMAIRE 

PRESENTATION DE LA PARTIE 2 .................................................................................. 184 

1 - LA SOCIETE GRANITERIE PETITJEAN ..................................................................... 187 

1-1 HISTORIQUE DE LA SOCIETE ............................................................................................... 187 

1-2 CHANTIERS REALISES ........................................................................................................... 188 

2 - HISTORIQUE DU PROJET .......................................................................................... 188 

3 - LES RAISONS DU PROJET ........................................................................................ 189 

3-1 UNE CARRIERE EXISTANTE .................................................................................................. 189 

3-2 UN CONTEXTE GEOLOGIQUE FAVORABLE ........................................................................ 189 

3-3 UNE PROXIMITE DU MARCHE (REDUCTION DE L'IMPACT ENVIRONNEMENTAL LIE AU 

TRANSPORT) ................................................................................................................................. 189 

3-4 UNE PRISE EN COMPTE DES SENSIBILITES DU PROJET SUR L’ENVIRONNEMENT 

HYDRAULIQUE, ECOLOGIQUE ET PAYSAGER ......................................................................... 190 

3-4-1 METHODOLOGIE ............................................................................................................... 190 

3-4-2 SENSIBILITE VIS-A-VIS DES EAUX ..................................................................................... 190 

3-4-3 SENSIBILITES ECOLOGIQUES ........................................................................................ 190 

3-4-4 SENSIBILITES PAYSAGERES ............................................................................................. 191 

3-5 UNE PRISE EN COMPTE DE LA SENSIBILITE HUMAINE .................................................... 191 

3-5-1 LES HABITATIONS ............................................................................................................. 191 

3-5-2 LES VOIES D'ACCES .......................................................................................................... 191 

3-6 RAISONS ECONOMIQUES ..................................................................................................... 192 

3-6-1 OPTIMISATION DE LA VALORISATION DU GISEMENT ........................................................ 192 

3-6-2 PERENNISATION DE LA RESSOURCE EN MATERIAUX DES USINES DE SCIAGE ............... 193 

3-6-3 REVENU ECONOMIQUE DE LA COMMUNE ........................................................................ 193 

3-6-4 PERENNISATION DE L’EMPLOI .......................................................................................... 193 

3-7 MAITRISE FONCIERE DES TERRAINS .................................................................................. 193 

4 – COMPATIBILITE AVEC LES DOCUMENTS D’URBANISME ET D’AMENAGEMENT194 

4-1 JUSTIFICATIONS VIS-A-VIS DES DOCUMENTS D’URBANISME ......................................... 194 

4-2 JUSTIFICATIONS VIS-A-VIS DU SCHEMA DEPARTEMENTAL DES CARRIERES DES 

VOSGES ......................................................................................................................................... 194 

4-3 JUSTIFICATIONS VIS-A-VIS DU SCHEMA DIRECTEUR D’AMENAGEMENT ET DE GESTION 

DES EAUX RHIN-MEUSE .............................................................................................................. 195 

5 – JUSTIFICATION DU PROJET DE REAMENAGEMENT ............................................. 196 

6 – CHOIX DES TECHNIQUES RETENUES EN MATIERE DE PROTECTION DE 

L’ENVIRONNEMENT ........................................................................................................ 197 

6-1 TECHNIQUES RETENUES ...................................................................................................... 197 

6-2 UTILISATION RATIONNELLE DE L’ENERGIE ........................................................................ 198 




ENCEM 

1 - LA SOCIETE GRANITERIE PETITJEAN 

Entreprise familiale depuis l'après guerre, elle connait un développement dans les années 1970. Elle est 

aujourd'hui spécialisée dans l'extraction, la transformation et la commercialisation de tous produits en 

granite. 

Les principaux concurrents sont étrangers. Ce sont les chinois et les indiens que l’on retrouve à travers 

M+Q Mondial Granit (Le Syndicat - 88) ou d'autres importateurs. Le leader sur le marché des fabricants 

français est la Sté Générale du granit (Bretagne). La majorité des concurrents sont des négociants et non 

des fabricants. 

La Graniterie PETITJEAN se situe à la 3 ème place sur le marché français avec un chiffre d’affaires 

d’environ 8 millions d’euros. 

1-1 HISTORIQUE DE LA SOCIETE 

1915 : Dans les archives de la société, des documents commerciaux au nom de M. Camille PETITJEAN, 

indiquent que la carrière a été exploitée dès 1915. L’activité s’est poursuivie sous forme artisanale. Le 

granite Gris Bleu des Vosges est alors exploité principalement pour l’activité funéraire. 

1971 : La SARL GRANITERIE PETITJEAN ET FILS est créée par messieurs Marcel et Jean-Paul 

PETITJEAN qui succèdent à leur père Donat, exploitant d’une carrière de granite. 

L’activité principale était alors la conception de monuments funéraires, avec les blocs de premier choix, et 

la fabrication de bordures de trottoirs permettant d’utiliser les blocs de second choix. 

1973 : L’entreprise s’installe sur le site des Ecorces sur la commune de La Bresse, avec la construction 

d’un bâtiment de 2160 m² dédié principalement à l’activité funéraire. L’atelier situé traverse de Grosse- 

Pierre étant alors affecté au développement de l’activité voirie. Les blocs de second choix sont valorisés 

en bordures de trottoirs. L'usine des Ecorces fera l’objet de 2 extensions successives pour atteindre une 

surface couverte de 3360 m 2 en 1982. 

1988 : Pour développer l’activité voirie, la construction d’un deuxième bâtiment de production de 3000 m² 

est réalisée en 1988 sur le site des Ecorces. 

1997 : La société est reprise par Monsieur Jean-Louis VAXELAIRE. Elle compte alors 52 salariés et 

réalise un chiffre d’affaires de 4 500 K€. 

Suite au rachat et afin de répondre à la demande croissante du marché de la voirie, la société réalise de 

gros investissements en carrières et pour les ateliers (achat de nouvelles machines de production, 

d'engins et de matériels divers). L’effectif augmentera de 20 % en 4 ans. 

1997 – 2003 : Achat de terrain à la carrière de Senones (Vosges du Nord) afin d’agrandir la carrière. 

2001 : Rachat de la Graniterie Jean ADAMI sur le site de Niachamp d’une surface de 1 600 m². Ce site 

sera spécialisé dans la fabrication de bordures de trottoirs, l’atelier de la carrière de Grosse-Pierre étant 

reconverti en atelier d’entretien pour la carrière. 

2004 : Les Etablissements BARRIERE entrent dans le capital de la Graniterie PETITJEAN. 

2004 – 2011 : D'importants investissements en machines de production sont réalisés. La société met en 

place une politique d’investissement à hauteur de 10 à 15 % du chiffre d’affaires soit environ 1 Million 

d’euros par an. 

Aujourd'hui : La Graniterie PETITJEAN emploie 85 personnes en moyenne sur l’année. Elle occupe 

9200 m² d’ateliers sur deux sites de production (Les Ecorces et Niachamp) et exploite trois carrières (La 

Bresse, Senones et Saulxures-sur-Moselotte). 




L’entreprise couvre deux activités principales : 

la voirie qui représente 65 % du chiffre d’affaires ; 

ENCEM 

le funéraire qui représente 25 % du CA. 

1-2 CHANTIERS REALISES 

Sur la période 2010 – 2011, la société Graniterie Petitjean a notamment approvisionné les chantiers 

suivants : 

Grande rue à Strasbourg (6 000 m²) ; 

Grande rue à Chalon-sur-Saône ; 

Faubourg d'Ambrail, quai Colonel Serot et quai Maréchal de Contades à Epinal ; 

le pavage du parking de l'abbaye des Prémontrés à Pont-à-Mousson ; 

… 

2 - HISTORIQUE DU PROJET 

Les terrains concernés par le projet sont exploités depuis le début du 20 ème siècle par la société 

GRANITERIE PETITJEAN. Ils comprenaient différentes carrières : Le Messieu située au Sud et Grosse 

Pierre, au Nord. 

En 2007, afin de rationaliser l'exploitation du site et de faire face aux nouvelles demandes de sa clientèle, 

la société a déposé un dossier de demande d'autorisation afin de renouveler, d'étendre, à l'ancienne 

carrière Le Messieu, son exploitation et de développer d'autres activités (recyclage, …). 

Le 24 novembre 2008, elle a obtenu un arrêté préfectoral (n°3671/2008) pour une durée de 30 ans. 

Cependant, suite à la requête déposée par M. et Mme Debout, auprès du tribunal administratif de Nancy 

en juin 2009, l'arrêté a été annulé le 28 juin 2011 (décision n°091054). 

Suite à cette annulation, la société a été mise en demeure, par l'arrêté n°1673/2011 du 20 juillet 2011, de 

déposer un dossier de demande sous 6 mois à compter de la notification de l'arrêté. En attendant, la 

société est autorisée à exercer ses activités à titre provisoire. 

Ainsi, l'objectif de ce dossier est de répondre à cette mise en demeure afin que la société puisse 

poursuivre l'exploitation de la carrière et conserver les emplois directs et indirects associés. 


Evaluation d'Impact Environnemental du Transport 

Transport au sens de la NF P 01-010 comme étape de cycle de vie : du lieu de production 

(atelier) au lieu de mise en œuvre (chantier) 

1. Données unitaires 

Les données unitaires sont exprimées pour 1 tonne sur 1 kilomètre 

Transport par 

camion 

Transport par 

bateau 

Transport par 

péniche 

Transport 

par train a 

locomotive 

Diesel 

Transport par train a 

locomotive electrique 

Energie (MJ) 0,7326 0,1052 0,5072 0,2167 0,2482 

GES* (kg eq CO2) 0,0584 0,0079 0,0402 0,0168 0,0025 

* : les émissions prises en compte sont le dioxyde de carbone (CO 2), le méthane (CH 4) et le Protoxyde d'azote (N 2O), les 

facteurs d'impacts associés sont CO 2 :1, CH 4 : 21 et N 2O : 310. 

2. Hypothèses de Calcul 

->> Distance de transport (en km) à renseigner pour chaque mode 

Transport par 

camion 

Transport par 

bateau 

Trajet 1 260 

Trajet 2 650 17000 

Trajet 3 

3. Résultats 

3.1. Energie (MJ) 

Transport par 

camion 

Transport par 

bateau 

Transport par 

péniche 

Transport par 

péniche 

Transport 

par train a 

locomotive 

Diesel 

Transport 

par train a 

locomotive 

Diesel 


locomotive electrique 


locomotive électrique 

Total 

Energie 

(MJ) 

Trajet 1 190,4638 0,0000 0,0000 0,0000 0,0000 190,4638 

Trajet 2 476,1595 1788,2980 0,0000 0,0000 0,0000 2264,4575 

Trajet 3 0,0000 0,0000 0,0000 0,0000 0,0000 0,0000 

3.2. GES (kg eq CO 2) 

Transport par 

camion 

Transport par 

bateau 

Transport par 

péniche 

Transport 

par train a 

locomotive 

Diesel 


locomotive électrique 

Total GES 

(kg eq CO2) 

Trajet 1 15,1758 0,0000 0,0000 0,0000 0,0000 15,1758 

Trajet 2 37,9395 133,7154 0,0000 0,0000 0,0000 171,6549 

Trajet 3 0,0000 0,0000 0,0000 0,0000 0,0000 0,0000 

2,50E+03 

2,00E+03 

1,50E+03 

1,00E+03 

5,00E+02 

0,00E+00 

200,0000 

180,0000 

160,0000 

140,0000 

120,0000 

100,0000 

80,0000 

60,0000 

40,0000 

20,0000 

0,0000 

Energie (MJ) pour le transport d'une tonne 

Trajet 1 Trajet 2 Trajet 3 

Trajet 1 Trajet 2 Trajet 3 

Transport par train a locomotive électrique 

Transport par train a locomotive Diesel 

Transport par péniche 

Transport par bateau 

Transport par camion 

GES (kg éq. CO2) pour le transport d'une tonne 

Transport par train a locomotive électrique 

Transport par train a locomotive Diesel 

Transport par péniche 

Transport par bateau 

Transport par camion



3-1 UNE CARRIERE EXISTANTE 

ENCEM 

3 - LES RAISONS DU PROJET 

Depuis le siècle dernier, plusieurs carrières ont été mises en activité sur le territoire des Vosges. Cette 

activité, qui a employé une main d’œuvre abondante, est aujourd’hui bien ancrée dans la mémoire 

collective de la population locale. L’histoire économique et humaine de cette région est donc intimement 

liée aux exploitations de carrière de granite. 

La poursuite de l’exploitation de la carrière de la société GRANITERIE PETITJEAN sur le territoire de La 

BRESSE permettra de prolonger la tradition des carrières dans ce « pays de la pierre ». 

En effet, le site de La Bresse est exploité depuis le début du 20 ème siècle. Ainsi, la société : 

dispose d'infrastructures en place (atelier, installation de traitement, machine à fil diamanté, 

engins,…) ; 

a la connaissance de la qualité du gisement à exploiter. 

3-2 UN CONTEXTE GEOLOGIQUE FAVORABLE 

La demande d’exploitation présentée, compte tenu du rythme d’exploitation sollicitée (50 000 tonnes/an 

en moyenne), offre une réserve de gisement, de l’ordre de 1 500 000 t, correspondant à 28 années de 

production. 

3-3 UNE PROXIMITE DU MARCHE (REDUCTION DE L'IMPACT ENVIRONNEMENTAL 

LIE AU TRANSPORT) 

La situation géographique de la carrière constitue un atout majeur permettant à la société de pérenniser 

son activité dans le marché « grand-quart » Nord-est. 

De plus, le gisement à valoriser est situé à une distance raisonnable des ateliers de traitement situés à 

environ 5 km dans la vallée sur la commune de La Bresse. Ainsi, les surcoûts imputables au transport 

resteront donc acceptables pour ce type de production. 

Enfin, le site est localisé dans un secteur où les voies de communication sont suffisamment développées 

pour permettre le trafic de poids lourds, engendré par les activités de la carrière. 

A titre comparatif, le Centre Technique des Matériaux Naturels de Construction 3 (CTMNC) a développé 

une application permettant d'évaluer l'impact environnemental du transport des matériaux. 

En effet, les granites chinois ou indiens sont, dans le cadre de chantiers, de plus en plus préférés aux 

granites vosgiens et plus généralement français. Si cet état trouve son origine dans le coût des 

matériaux, l'impact environnemental lié au transport n'est pas neutre. 

Note : Comparaison de l'impact environnemental du transport d'une tonne de matériaux 

provenant de Chine (trajet 2) et de La Bresse (trajet 1) 

On constate que l'utilisation de granite produit et vendu localement consomme 12 fois moins d'énergie 

et relargue 11 fois moins de gaz à effet de serre (en kg. Eq CO2) dans l'atmosphère. 

3 http://www.ctmnc.fr/pages/acv.php 




3-4 UNE PRISE EN COMPTE DES SENSIBILITES DU PROJET SUR L’ENVIRONNEMENT 

HYDRAULIQUE, ECOLOGIQUE ET PAYSAGER 


Pour préparer le dossier d’étude d’impact de 2007, des études faune-flore et paysagères avaient été 

engagées en amont. Ces études techniques ont été reprises dans le cadre du présent projet et mises à 

jour, suivant les nouvelles exigences réglementaires, afin d’identifier les sensibilités actuelles et ainsi 

déterminer le périmètre exploitable le mieux adapté. 

Il s’agit de choisir un périmètre avec un gisement qualitativement et quantitativement intéressant et 

présentant les impacts les plus faibles possibles aussi bien pour la faune et la flore que sur les aspects 

paysagers, naturels et humains. 

Le projet choisi, par la société, est donc le meilleur compromis entre le gisement, la préservation du 

paysage et du milieu naturel ainsi que l'environnement humain. 

3-4-2 SENSIBILITE VIS-A-VIS DES EAUX 

Le projet est situé en dehors de toute zone inondable. Au droit du site se trouvent 7 bassins de 

décantation en série, correctement dimensionnés vis-à-vis du projet, et 2 plans d'eau. 

Le projet s’inscrit en dehors de tout périmètre de protection de captage d’eau destinée à l’alimentation en 

eau potable, mais le site compte 4 sources captées, dont une seule en aval hydraulique de la carrière. 

Ces sources alimentent des habitations proches via des canalisations traversant parfois l’emprise du 

projet. 

A l’heure actuelle, un complément d’alimentation a déjà été mis en place par la société pour certaines 

habitations voisines. 

Dans le cadre du projet, la société s’assurera pendant toute la durée d’autorisation que le projet 

d’exploitation sera compatible avec les usages de l’eau. A cet effet, une grande attention sera portée à la 

gestion des hydrocarbures pour éviter toute pollution du sol et des eaux souterraines. De nombreuses 

mesures sont déjà en place sur le site pour réduire le risque de pollution et assurer un débit adéquat aux 

habitations desservies. 

3-4-3 SENSIBILITES ECOLOGIQUES 

Le projet est inscrit au sein du Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges, mais se situe en dehors 

de toute zone de protection du milieu naturel (pas de ZNIEFF, ni de ZICO ou de zone Natura 2000…). 

Avec la présence de 4 espèces patrimoniales dans l’emprise de la zone d’étude, mais en dehors du 

périmètre exploitable, et d’un habitat naturel d’intérêt communautaire partiellement présent au sein de 

l’emprise exploitable, l’intérêt floristique et des habitats de la zone d’étude est compris entre très faible et 

moyen. 

De même, l’intérêt faunistique de la zone d’étude est compris entre moyen et assez fort, du fait du 

recensement de chiroptères et d’amphibiens, notamment de l’Alyte accoucheur. 

En cours d’exploitation, des mesures seront mises en place afin de maintenir des espèces végétales et 

animales. 

De plus, le réaménagement du site coordonné aux travaux d’exploitation recherchera à diversifier les 

milieux qui seront favorables à un grand nombre d’espèces végétales et/ou animales et d'habitat d'intérêt 

communautaire. 

ENCEM 




3-4-4 SENSIBILITES PAYSAGERES 

La commune de La Bresse est située dans les "Hautes Vosges granitiques", contrastant dans l’ensemble 

régional par leur relief imposant. De plus, le site étudié est localisé dans le Parc Naturel Régional des 

Ballons des Vosges et dans un secteur identifié comme ayant des sensibilités paysagères. 

La carrière de La Bresse se situe sur la partie haute du versant de la vallée étroite et boisée du Chajoux, 

en contrebas du col de Grosse Pierre, entre 855 et 935 m d’altitude. 

La configuration en "dent creuse" constitue la principale mesure en faveur de l’intégration paysagère du 

site, limitant naturellement les zones de perceptions visuelles de l’emprise étudiée. De plus, les vues sur 

le projet sont pour la quasi-totalité d’entre elles assez fugitives (depuis les axes routiers). 

Des mesures, actuellement en place ou envisagées, s’ajoutent pour intégrer de manière optimale le site 

dans son environnement. On peut noter : 

un réaménagement du site coordonné à l’exploitation ; 

ENCEM 

la mise en place d’un merlon en limite Sud-est du site (non végétalisé pour des raisons de 

sécurité) ; 

la plantation d’une haie, composée d’essences arborées et arbustives locales, en limite Est du 

site. 

Toutes ces mesures permettenttront d’assurer une bonne intégration paysagère du site dans son 

environnement local, tout en améliorant les perceptions visuelles du site que l’on peut avoir de celui-ci 

depuis les différents points de vue identifiés. 

3-5 UNE PRISE EN COMPTE DE LA SENSIBILITE HUMAINE 

3-5-1 LES HABITATIONS 

Plusieurs habitations sont localisées à proximité du site (habitation de M. Aubert à 17,5 m au Nord-est 

des limites cadastrales du site, bâti de la parcelle 147 à 28 m à l’Est, ainsi que les habitations des 

parcelles 220 et 225, respectivement à 15 m et à 31 m au Sud-est). 

Les études menées dans le cadre du projet (bruit, poussières, vibrations …) montrent, qu'actuellement, le 

site est à l’origine de peu de nuisances. On notera néanmoins que l'évacuation des matériaux par la 

Traverse de Grosse Pierre peut être source d'insécurité (même si aujourd'hui aucun accident n'impliquent 

un camion issu de la carrière n'est à déplorer) et que c'est la raison pour laquelle une nouvelle voie 

d'accès sera créée pour rejoindre la route du Droit. 

De plus, la société prendra un certain nombre de mesures complémentaires afin d'assurer aux riverains 

du site un cadre de vie agréable. 

3-5-2 LES VOIES D'ACCES 

La carrière de La Bresse est idéalement située pour l’approvisionnement d’une clientèle locale. Elle est 

également positionnée à proximité des ateliers de traitement (alimentation en produits à traiter et 

fourniture des matériaux à recycler ou de remblaiement). 

L’accès à l'exploitation se fait par la RD 486 puis par la route du Droit située à l'Ouest du site. 

Cette voie n'est utilisée que pour l'entrée sur le site. En effet, elle ne peut être empruntée pour la montée 

car la pente (14,5%) est trop forte pour les camions à charge. Ainsi, les camions chargés empruntent, en 

sortie de site, la Traverse de Grosse Pierre pour rejoindre la RD 486. 




La société a donc lancé une étude en 2010 afin de trouver une autre solution pour évacuer les matériaux 

du site. Cette étude menée par TRB conclue à la faisabilité d'une sortie par la route du Droit. Cette 

solution nécessitant de lourds travaux de terrassement et d'aménagement, la société réalisera les 

travaux dans un délai de 18 à 24 mois qui suivra l'obtention de l'autorisation, en accord avec la 

commune. 

Ainsi, en attendant la réalisation des travaux, les camions continueront à emprunter temporairement la 

Traverse de Grosse Pierre. 

3-6 RAISONS ECONOMIQUES 

3-6-1 OPTIMISATION DE LA VALORISATION DU GISEMENT 

Aujourd’hui, la pérennité de la société passe par la diversification de ses produits et par le retraitement de 

ses chutes de sciage. 

A ce jour l’entreprise est présente sur quatre marchés principaux : 

le marché de la voirie et de l’aménagement urbain qui représente 68% du CA 2011 ; 

ENCEM 

le marché du funéraire qui représente 22% du CA 2011 ; 

le marché des enrochements issus des carrières qui représente 8% du CA 2011 ; 

le marché des produits concassés qui représente 2% du CA 2011. 

Après avoir débuté dans le marché du funéraire, l’entreprise s’est progressivement orienté vers le marché 

de la voirie et de l’aménagement urbain. Ce marché permet une meilleure utilisation du gisement des 

carrières vosgiennes, en effet l’activité funéraire avec le granit Gris Bleu des Vosges issu de la carrière 

de La Bresse peut être considérée aujourd’hui comme marginale et ne représente plus en 2011 que 8 m 3 

sur les 2000 m 3 vendus. 

Afin d’optimiser l’utilisation du gisement, l’entreprise a développé le marché des enrochements par la 

réalisation de différents produits : 

enrochements de berge de rivière, 17% du marché des enrochements ; 

enrochements pour mur, 68 % du marché ; 

enrochements débités, il s’agit d’enrochements rectangulaires calibrés sur les 6 faces, 15 % du 

marché. 

La technique d’extraction et de débitage avec la poudre noire permet d’obtenir des enrochements de 

qualité, non gélifs et non fracturés lors de l’exploitation. C’est pourquoi, la société valorise l’ensemble de 

la production de carrière sous forme de blocs et d’enrochements. 

Le marché des produits concassés a été développé depuis 1995 pour permettre le retraitement des 

chutes d’atelier (90 %) ainsi que les matériaux de la carrière non utilisés précédemment (10%). A ce jour 

la société Graniterie Petitjean est la seule société française, dans son activité, à s’être dotée d’un tel outil 

pour la valorisation et le retraitement des chutes d’atelier. 

Cette activité connexe de valorisation présente également l'avantage de supprimer les cavaliers 

(stockages de chutes), consommateurs de surface. 

De plus, sur le plan régional, le projet permettra d’approvisionner des chantiers TP en matériaux. Ainsi, le 

projet s’inscrit également dans la politique de substitution des matériaux alluvionnaires et de valorisation 

optimale du gisement, définie par le Schéma Départemental des Carrières des Vosges. 




3-6-2 PERENNISATION DE LA RESSOURCE EN MATERIAUX DES USINES DE SCIAGE 

Pour ses activités de transformation du granite, dans ses usines Les Ecorces et Niachamp, la société 

s’approvisionne en matière première auprès des carrières de Senones et La Bresse. 

Les gisements de ces deux carrières étant différents (granite au faciès « Rouge corail » et « Feuille 

Morte » pour la carrière de Senones, granite au faciès « bleu » pour la carrière de La Bresse), les usines 

sont directement dépendantes des productions de ses deux carrières. 

Renouveler la carrière de La Bresse, c’est donc assurer la continuité de l’approvisionnement en granite à 

faciès « bleu ». 

De plus, la qualité spécifique de ces granites positionne la GRANITERIE PETITJEAN comme un 

fournisseur privilégié pour le marché national et plus particulièrement sur le marché « grand-quart » Nordest 

de la France, ainsi que les pays limitrophes : Belgique, Luxembourg, Allemagne et Suisse. 

ENCEM 

Tableau : Volumes et répartition de l'origine des granites traités dans les usines 

(données société) 

2010 2011 

Volume (m 3 ) % Volume (m 3 ) % 

Granit gris bleu 1951 33,9 1938 30,5 

Granit de Senones 2796 48,6 3695 58,2 

Funéraire et autres granit voirie 1005 17,5 713 11,3 

Totaux 5752 100 6346 100 

Ces chiffres démontrent l’importance stratégique de la carrière de La Bresse qui représente plus 

de 30 % de l’activité de l’entreprise. 

3-6-3 REVENU ECONOMIQUE DE LA COMMUNE 

La commune de la Bresse, étant propriétaire d’une partie des terrains, perçoit des revenus liés à 

l’exploitation de la carrière de Grosse Pierre (revenu annuel fixe), et ce, y compris lorsque les matériaux 

sont et seront extraits sur les terrains appartenant à la société Carrières Petitjean. 

D’autre part, la commune tirera également des revenus au titre de la Contribution Economique 

Territoriale (en remplacement de la taxe professionnelle) perçu au travers de la carrière mais également 

des deux usines de La Bresse (Les Ecorces et Niachamp) que la carrière alimente en matériaux. 

3-6-4 PERENNISATION DE L’EMPLOI 

L’activité de la carrière permet l’emploi direct de 6 personnes sur le site de La Bresse et le maintien, voir 

le développement, de tous les emplois indirectement liés à la carrière. Il s’agit par exemple de la 

maintenance des engins, des études environnementales, du transport de matériaux… 

Rappelons également que l’activité issue de la carrière de La Bresse représente au minimum 35 % de 

l’activité de l’entreprise (transformation de bloc + enrochement et concassés), en conséquence, c’est 

l’activité de 85 emplois directs en moyenne qui dépend du renouvellement de l’autorisation 

d’exploitation de la carrière. 

3-7 MAITRISE FONCIERE DES TERRAINS 

La société GRANITERIE PETITJEAN détient la maîtrise foncière des terrains sollicités, par contrat de 

foretage auprès de deux propriétaires : 

la mairie de La Bresse ; 

la société CARRIERES PETITJEAN (Holding de la société GRANITERIE PETITJEAN). 




ENCEM 

4 – COMPATIBILITE AVEC LES DOCUMENTS D’URBANISME ET 

D’AMENAGEMENT 

4-1 JUSTIFICATIONS VIS-A-VIS DES DOCUMENTS D’URBANISME 

La commune de La Bresse est dotée d’un Plan Local d’urbanisme (PLU), approuvé le 30 août 2007 et 

révisé le 15 juillet 2008. 

Le projet est situé dans la zone N, secteur Nc, exceptées les parcelles 713 et 716, localisées en secteur 

N. Ces parcelles, situées au Sud de l'emprise cadastrale, ne seront ni exploitées, ni modifiées. 

Dans la zone Nc, sont admis uniquement les constructions et installations liées à l'exploitation des 

carrières et à l'activité granitière. 

La zone N est une zone naturelle ou forestière, non ou partiellement desservie par des équipements 

collectifs. Elle est à protéger en raison soit : 

de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, notamment du point 

de vue du pastoralisme, esthétique, historique ou écologique ; 

de l’existence d’une exploitation forestière ; 

de son caractère d’espaces naturels. 

Le projet est compatible avec le Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Bresse. 

4-2 JUSTIFICATIONS VIS-A-VIS DU SCHEMA DEPARTEMENTAL DES CARRIERES DES 

VOSGES 

Ce schéma, instauré par l’article L.515-3 du Code de l’Environnement, a pour objectif de fixer les 

orientations concernant la politique de gestion des matériaux de carrières (production, consommation…). 

Ces orientations fixent, entre autres, les conditions d'exploitation ainsi que leur localisation et prennent en 

compte différents critères : 

Tableau : Position du projet par rapport aux orientations du SDC 88 

ORIENTATIONS DU SDC 88 POSITION DU PROJET 

L'intérêt économique régional 

Les besoins en matériaux 

La gestion économe de la ressource 

La gestion équilibrée des espaces 

Le recours à des matériaux de 

substitution 

Besoins des chantiers du marché « grand-quart » Nord-est en 

matériaux granitiques ; 

Maintien de l’activité de traitement de la société (usines des Ecorces 

et de Niachamp). 

Pérenniser l’approvisionnement en matériaux spécifiques destinés 

aux graniteries. 

Optimisation de la valorisation de l’ensemble du gisement granitique 

(blocs commercialisés pour l’industrie ornementale ou les travaux 

d’enrochements, stériles commercialisés en concassés et fines de 

sciage réemployées comme matériaux de remblais pour le 

réaménagement du site). 

Extraction des matériaux + valorisation dans installation de 

traitement + remise en état coordonnée à l’exploitation. 

Développement de la valorisation du granite en remplacement des 

matériaux alluvionnaires. 




ORIENTATIONS DU SDC 88 POSITION DU PROJET 

La protection de l'environnement 

ENCEM 

Renouvellement de la carrière existante plutôt que de mobiliser une 

nouvelle emprise pour l’ouverture d’un autre site d’exploitation ; 

Prise en compte des contraintes réglementaires fortes ; 

Intégration paysagère et écologique réfléchie ; 

Diminution des transports routiers car : 

- proximité des usines de sciages des Ecorces et Niachamp ; 

- valorisation des chutes d'extraction sur place ; 

- proximité des sites de consommation. 

Ce schéma est par ailleurs en cohérence avec les autres instruments planificateurs élaborés par les 

pouvoirs publics (SDAGE…). Les autorisations d'exploitation doivent être compatibles avec ces schémas. 

L’emprise sollicitée par le projet est une zone à sensibilité importante, car située en limite de l’ENS « Col 

de Grosse Pierre – Carrière de Granite » et dans : 

le Parc Natural Régional des Ballons des Vosges ; 

une zone de Patrimoine Naturel et de Paysages Remarquables de Lorraine. 

L'étude d'impact a pris en compte ces différentes contraintes et des mesures adaptées ont été 

proposées. 

4-3 JUSTIFICATIONS VIS-A-VIS DU SCHEMA DIRECTEUR D’AMENAGEMENT ET DE 

GESTION DES EAUX RHIN-MEUSE 

Le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) du bassin RHIN-MEUSE a été 

adopté par le Comité de Bassin et approuvé par le préfet Coordonnateur de Bassin le 27 novembre 2009, 

ce qui lui confère une portée juridique. C’est un outil de l’aménagement du territoire qui vise à une 

meilleure économie de la ressource en eau et le respect des milieux aquatiques tout en assurant un 

développement économique et humain en vue de la recherche d’un développement durable. 

Ce schéma a pour orientations principales la préservation des ressources aquifères souterraines et des 

zones humides remarquables, ainsi que la mise en œuvre de bonnes pratiques environnementales. 

L’orientation prioritaire du schéma directeur a prévu de mettre en place une politique globale 

adaptée. 

Tableau : Position du projet par rapport aux orientations du SDAGE 

SDAGE RHIN-MEUSE POSITION DU PROJET 

Protection de la nappe et protection des 

aires d’alimentation de captage d’eau 

souterraine destinée à la consommation 

humaine 

Protection des zones humides 

Pas d’artificialisation du cours d’eau 

Pas de captage d’alimentation en eau potable concerné par le 

projet. 

Proximité de sources captées et mesures mises en place. 

Exploitation d’une carrière de roche massive hors zone 

humide et hors nappe. 

Pas de cours d’eau concerné ; 

Contrôle des rejets (eaux de ruissellement) en sortie de site 

(réseau de bassins de décantation). 

Valorisation ultérieure du site Restitution d’une zone à vocation culturelle et écologique. 




ENCEM 

SDAGE RHIN-MEUSE POSITION DU PROJET 

Limitation des dégradations des masses 

d’eau par les pollutions intermittentes ou 

accidentelles 

Implantation de carrières compatibles avec 

tous les usages dans les SAGE et les SDC 

Contrôles stricts des apports de matériaux extérieurs 

(matériaux de valorisation et de remblaiement) ; 

Stockages d’hydrocarbures et d'huiles sur rétention ; 

Présence de kits anti-pollution ; 

Fermeture du site en dehors des heures d'ouverture. 

Projet compatible avec les dispositions du SDC des Vosges. 

Aucun SAGE 4 n’a été élaboré au niveau du secteur considéré. 

L'étude d'impact montre que chaque volet du projet (méthode d'exploitation envisagée et 

réaménagement du site) répond bien à l’ensemble des prescriptions énoncées dans le SDAGE 

Rhin - Meuse. 

5 – JUSTIFICATION DU PROJET DE REAMENAGEMENT 

Les motivations du réaménagement ont été les suivantes : 

assurer en priorité la sécurité et la salubrité publiques en diminuant les risques engendrés par la 

carrière ; 

garantir la stabilité à long terme des terrains du site et de ses abords pour assurer la pérennité 

des travaux réalisés : en cassant au maximum les fronts de taille restant et en permettant, grâce à 

l’apport des fines de sciage compactées, un réaménagement sous forme de talus ; 

accélérer le retour à un équilibre naturel et rendre un aspect paysager satisfaisant ; 

valoriser la ressource géologique du site (chemin de randonnée des carrières). 

Les travaux de réaménagement seront mis en œuvre de manière progressive et de façon coordonnée à 

l'exploitation. 

Ils conduiront globalement à la mise en place de plusieurs ensembles écologiques et paysagers répartis 

sur différents secteurs de l'emprise carrière : 

le linéaire de fronts de taille sera profilé de sorte à créer de nouveaux milieux aussi bien 

diversifiés sur le plan écologique que paysager : 

o création de micro-falaises : cet aménagement consiste à créer des gradins de 1 

à 4 mètres de hauteur, au niveau des fronts exposés au soleil. L’objectif est de 

constituer un ensemble d’habitats rocheux globalement secs et chauds ; 

o création de milieux rocailleux légèrement pentus : cet aménagement 

nécessitera d’écrêter les rebords des fronts et des banquettes ; 

o création de falaises avec vires rocheuses : les falaises constituent un habitat 

potentiel pour les oiseaux rupestres comme le Faucon pèlerin, le Grand Corbeau 

et le Grand duc d’Europe. Cet habitat sera obtenu par abattage des banquettes 

intermédiaires pour obtenir un front unique d’inclinaison moyenne 80 % ; 

o création d’éboulis en pied de front et d’amas pierreux de tailles variées : la 

reprise partielle des fronts pour les aménagements précédents sera l’occasion de 

créer des éboulis et des amas rocheux en pied de front, favorables aux reptiles et 


Aucun apport de terre végétale ne devra avoir lieu. La revégétalisation par voie 

naturelle sera privilégiée pour permettre l’installation spontanée de plantes adaptées et 

spécifiques à ces milieux. Ces aménagements seront favorables à l’habitat Roches 

siliceuses avec végétation pionnière du Sedo-Scleranthion ou du Sedo albi-Veronicion 

dillenii. 

4 Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux. 




ENCEM 

des zones de remblais permettront de taluter les fronts Nord ; 

des boisements sous forme de haies et de bosquets seront mis en place en limite de site et sur 

le carreau de la carrière ; 

des mares prendront place au niveau des bassins de décantation, sur le carreau de la carrière 

et au Sud du site. Milieux en voie de disparition, elles seront propices aux amphibiens et aux 

odonates (libellules) déjà présents sur le site ; 

une prairie mésophile sera mise en place sur les zones remblayées et régalées de terre 

végétale ; 

la voie communale n°9 sera restituée. 

Le réaménagement, ainsi que les modalités de mise en œuvre, sont détaillés dans la partie 3 de 

l’étude d’impact. 

6 – CHOIX DES TECHNIQUES RETENUES EN MATIERE DE PROTECTION 

DE L’ENVIRONNEMENT 

6-1 TECHNIQUES RETENUES 

Le cas échéant, les techniques retenues et présentées au niveau du chapitre suivant sont fondées sur : 

des critères de performances, dans des conditions économiques et techniques viables 

(adéquation entre l’ampleur du projet et le coût des mesures) ; 

des caractéristiques du site. 

Bien qu’il n’existe pas, à l’heure actuelle, de référentiel dans ce secteur d’activité (carrière et installations 

de traitement) concernant les meilleures techniques disponibles (cf. Directive européenne 2008/1/CE du 

15 janvier 2008), une analyse des techniques employées est présentée. 

Globalement les mesures prises par la société limiteront considérablement les émissions de toute nature. 

Les techniques employées sur le site seront : 

utilisation de citerne double paroi et de bacs de rétention étanches pour le stockage de fuel audessus 

de l’aire bétonnée étanche ; 

mise en place de séparateurs d’hydrocarbures en sortie des aires bétonnées étanches 

(concentration maximale de 5 mg/l en hydrocarbures à la sortie) ; 

présence d’un kit anti-pollution dans les engins (matériaux absorbants) : leur forte capacité 

d’absorption permet d’absorber de 3 à 8 fois leur poids. Fixant la pollution locale, ils permettent 

par la suite son évacuation vers des centres de retraitement agréé ; 

présence d’extincteurs vérifiés : situés plus proches des zones potentielles d’incendie (stockage 

d’hydrocarbures et d’explosifs, atelier, dans les engins,…), ils permettent une intervention rapide 

et efficace ; 

Système d'arrosage des pistes automatique (sprinkler) ; 

système d’aspersion au niveau de l’installation de traitement permettant de rabattre les 

éventuelles poussières émises lors du concassage du gisement ; 

vérification régulière des engins évoluant sur le site, par des organismes compétents ; 

traitement des eaux de ruissellement par des bassins de décantation. 




6-2 UTILISATION RATIONNELLE DE L’ENERGIE 

L’origine de ce principe remonte à la loi n°96-1263 du 30 décembre 1996, codifiée sous le livre II du Code 

de l’Environnement aux articles L.220-1 et suivants, relative à l’air et à l’utilisation rationnelle de l’énergie, 

ayant comme objectif de limiter les pollutions atmosphériques. 

Compte tenu du projet (exploitation de carrière avec installation de traitement), les principaux postes 

consommant de l’énergie sur la carrière seront constitués : 

des engins de chantier et des camions de transport (fuel) ; 

ENCEM 

du groupe électrogène pour l’installation de traitement (fuel) ; 

du moteur thermique de la machine à fil diamanté (fuel) ; 

des locaux de la société (électricité). 

La consommation de carburant sera faite de manière rationnelle : 

un entretien régulier des engins optimise la consommation de carburant et diminue les rejets 

gazeux potentiellement polluants dans l’atmosphère ; 

la coordination de l’extraction et du réaménagement permettra de limiter les volumes stockés, 

donc leur reprise ultérieure : les mouvements d’engins et leur consommation en carburant 

seront eux aussi réduits ; 

la situation de proximité par rapport aux usines de sciage (environ 5 km) ; 

la situation de proximité par rapport aux marchés de distribution des produits finis et au réseau 

routier diminuera les distances de transport des matériaux et donc la consommation de 

carburant. 


PARTIE 3 

CONDITIONS DE REAMENAGEMENT DU SITE 

199

Cette dernière partie présente le projet de réaménagement global défini par la société. 

Le réaménagement des lieux comprendra les travaux nécessaires visant à : 

assurer la sécurité du site après exploitation ; 

ENCEM 

favoriser sa réintégration dans l'environnement ; 

réaffecter une vocation au site de la carrière. 

PRESENTATION 

Le réaménagement est une opération capitale puisqu'elle détermine le devenir du site, devenir en 

fonction duquel elle est mise en œuvre, et engendre des modifications qui doivent persister au-delà de la 

carrière. 

Cette partie suivante présente donc les options de réaménagement retenues par la société. 


ENCEM 

SOMMAIRE 

PRESENTATION DE LA PARTIE 3 199 

1 - PREAMBULE ............................................................................................................... 202 

2 – DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES DE REAMENAGEMENT PREVUES ................ 203 

3 - ORIENTATIONS DU REAMENAGEMENT ................................................................... 203 

3-1 ENJEUX ET CONTRAINTES DU PROJET .............................................................................. 203 

3-1-1 ENVIRONNEMENT PAYSAGER ........................................................................................... 203 

3-1-2 DIVERSITE ECOLOGIQUE ................................................................................................ 204 

3-1-3 ATTRAIT TOURISTIQUE DU SECTEUR ............................................................................... 204 

3-1-4 CARACTERISTIQUES DU SITE ........................................................................................... 204 

3-2 CHOIX DU REAMENAGEMENT .............................................................................................. 205 

3-2-1 OPTIONS RETENUES ......................................................................................................... 205 

3-2-2 MISE EN OEUVRE .............................................................................................................. 206 

3-2-3 MESURES COMPLEMENTAIRES ........................................................................................ 206 

4 - MILIEUX RECONSTITUES ET/OU CREES ................................................................. 207 

4-1 AMENAGEMENT DES FRONTS DE TAILLE ET DES BANQUETTES ................................... 207 

4-2 AMENAGEMENT DU CARREAU DE LA CARRIERE .............................................................. 208 

4-2-1 CREATION D’UNE PRAIRIE ................................................................................................ 208 

4-2-2 CARREAU BRUT ................................................................................................................ 209 

4-3 PLANTATION DE HAIES ET BOSQUETS ............................................................................... 209 

4-3-1 PRÉCONISATIONS DE PLANTATION .................................................................................. 209 

4-3-2 PROTECTION DES PLANTS ............................................................................................... 209 

4-3-3 PÉRIODE DE PLANTATION ................................................................................................ 209 

4-3-4 SUIVI DES PLANTATIONS .................................................................................................. 210 

4-4 CREATION DE ZONES HUMIDES .......................................................................................... 210 

4-5 CREATION D’UNE PRAIRIE MESOPHILE .............................................................................. 210 

5 - PHASAGE DES TRAVAUX ......................................................................................... 211 

6 - L’APRES CARRIERE : SUIVI DU REAMENAGEMENT .............................................. 211 




ENCEM 

1 - PREAMBULE 

L’article R.512-74 du titre I du Livre V du Code de l’Environnement concerne les mesures de remise 

en état des lieux. Il précise que « lorsqu’une installation classée est mise à l'arrêt définitif, son exploitant 

remet son site dans un état tel qu'il ne s'y manifeste aucun des dangers ou inconvénients mentionnés à 

l'article L.511-1 », à savoir des dangers ou des inconvénients soit pour la commodité du voisinage, soit 

pour la santé, la sécurité, la salubrité publique, soit pour l'agriculture, soit pour la protection de la nature 

et de l'environnement, soit pour la conservation des sites et des monuments. 

Par ailleurs « le préfet peut à tout moment imposer à l'exploitant les prescriptions relatives à la remise en 

état du site ». 

Selon l'article 12-2 de l'arrêté du 22 septembre 1994 modifié relatif aux exploitations de carrières et 

aux installations de premier traitement des matériaux de carrière, « la remise en état comporte au 

minimum les dispositions suivantes : 

La mise en sécurité des fronts de taille ; 

Le nettoyage de l'ensemble des terrains et d'une manière générale, la suppression de toutes les 

structures n'ayant pas d'utilité après la remise en état du site ; 

L'insertion satisfaisante de l'espace affecté par l'exploitation dans le paysage, compte tenu de la 

vocation ultérieure du site ». 

La remise en état ne doit pas être confondue avec le réaménagement et la réhabilitation, dont on peut 

donner les définitions suivantes : 

Remise en état : ensemble des travaux destinés à effacer, ou limiter, les traces de l’exploitation 

et à favoriser la réinsertion des terrains dans le site, ou plus généralement, dans le milieu 

environnant. Seule la remise en état est à la charge du pétitionnaire. Conformément à la loi du 

19 juillet 1976, la remise en état post-exploitation est obligatoire. 

Réaménagement : opération qui suppose la mise en place d’un processus complémentaire à la 

remise en état, dépassant le cadre de l’exploitation de la carrière et relevant de la seule volonté 

du propriétaire ou du futur gestionnaire du foncier. Il apporte à la zone exploitée une vocation 

nouvelle créatrice d’avantages d’ordre économique ou écologique. 

Réhabilitation : opération de remise en état et, éventuellement de réaménagement concernant 

certaines carrières anciennes qui, n’ayant pas ou mal été remises en état, constituent des sites 

dégradés et présentent des risques potentiels. 

Au regard du projet actuel, le terme de « Réaménagement » sera employé. 




2 – DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES DE REAMENAGEMENT PREVUES 

L’arrêté préfectoral annulé du 24 novembre 2008 prévoyait principalement : 

le nettoyage de l’ensemble des terrains et, d’une manière générale, la suppression de toutes les 

structures n’ayant pas d’utilité après la remise en état du site ; 

ENCEM 

l’insertion satisfaisante de l’espace affecté par l’exploitation dans le paysage, compte-tenu de la 

vocation ultérieure du site ; 

le réaménagement de certains fronts de taille à 45° avec des fines de sciage recouvertes de 

terre végétale et le délaissé à l’état minéral de certains autres. La hauteur des fronts délaissé 

variera de 1 à quelques mètres (6 m) ; 

l’aménagement des banquettes restantes ; 

le régalage de terre sur une partie des carreaux de la carrière, certaines autres parties pouvant 

rester à l’état minéral ; 

la création de zones prairiales en alternance avec des bosquets sur les carreaux régalés ; 

l’aménagement de zones humides en lieu et place des bassins de décantation, en pied de 

certains fronts, en points bas des carreaux. 

Dans le cadre de ce dossier, ces prescriptions seront majoritairement reconduites. 

3-1 ENJEUX ET CONTRAINTES DU PROJET 

3 - ORIENTATIONS DU REAMENAGEMENT 

Le réaménagement final doit tenir compte du contexte structurel et patrimonial de l’état initial, notamment 

de l’environnement naturel et périurbain, ainsi que des potentialités des hautes Vosges granitiques. 

A cela s’ajoutent : 

les contraintes techniques liées à l’exploitation de la carrière ; 

la nouvelle topographie obtenue ; 

les dispositions de la charte du Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges. 

3-1-1 ENVIRONNEMENT PAYSAGER 

La zone considérée s’inscrit dans le secteur de Paysage Remarquable intitulé « Les hautes Vosges 

granitiques » et dans l’aire du Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges, qui identifie le secteur 

concerné par le projet comme étant un site géologique, minéralogique et minier à préserver ; et dont l’un 

des objectifs est de préserver la tradition de l’activité granitière dans la région. 

De ce fait, dans le cadre du réaménagement, les orientations choisies par la société Graniterie 

PETITJEAN prévoient de concilier : 

l’intégration paysagère du site dans son cadre paysager environnant : 

o afin de respecter les caractéristiques de « Paysage Remarquable » du secteur ; 

o afin de restituer un cadre de vie agréable pour les riverains ; 

et la valorisation de la ressource géologique. 




3-1-2 DIVERSITE ECOLOGIQUE 

L’étude écologique a montré que la carrière de granite constitue un milieu susceptible d’abriter des 

espèces animales et végétales remarquables. Eut égard à ces potentialités biologiques, il paraît 

intéressant de réaliser des aménagements à vocation écologique sur une partie du site. 

Le projet de réaménagement envisagé tiendra compte de cette caractéristique en prenant en compte les 

espèces recensées sur le site et, éventuellement, les espèces potentiellement présentes, tout en 

recherchant la diversité d’habitats, afin d’accroître la biodiversité sur le secteur. 

3-1-3 ATTRAIT TOURISTIQUE DU SECTEUR 

La carrière est localisée dans un secteur de montagne hautement touristique. Plusieurs sentiers de 

randonnée passent à proximité de l’emprise considérée. 

Les aménagements paysagers seront intégrés aux aménagements à finalité écologique, de sorte à 

préserver, voire améliorer le cadre de vie des riverains et des usagers du secteur. 

3-1-4 CARACTERISTIQUES DU SITE 

3-1-4-1 VOLUME DES MATERIAUX DISPONIBLES POUR LE REAMENAGEMENT 

RAPPEL – ORIGINE, NATURE ET CONTROLE DES REMBLAIS 

La société acheminera sur le site de La Bresse de la terre végétale extérieure et des boues de sciage 

issues de ses ateliers des Ecorces et de Niachamp (rubrique 01 04 13 du Code de l’Environnement 

"déchets provenant de la taille et du sciage des pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07"). 

Les prescriptions concernant les matériaux admissibles ainsi que les modalités de contrôle ont fait l’objet 

d’un paragraphe (cf. Partie 1 - Thème 1 § 2-3-3-2). 

VOLUMES ET RYTHME DE REMBLAIEMENT 

Les volumes disponibles pour le réaménagement ont été présentés dans la demande d’autorisation. 

Ils sont rappelés ici : 

volume de découverte : ~ 15 000 m 3 ; 

ENCEM 

volume de matériaux stériles : ~ 28 000 m 3 ; 

volume de matériaux inertes extérieurs : ~ 28 000 m 3 de boues de sciage. 

Ce qui représente un volume d’environ 71 000 m 3 de matériaux disponibles pour le remblaiement 

partiel et le modelage du site après exploitation. 

La terre végétale disponible sur le site est superficielle avec une épaisseur moyenne de 20 cm et 

uniquement disponible sur 9 700 m². 

Elle sera en quantité insuffisante pour les plantations prévues dans le réaménagement. Ainsi, de la terre 

végétale extérieure sera importée dans le cadre de la remis en état. 


A 

878 

880 

LEGENDE 

DU PLAN D’ETAT FINAL 



Localisation des coupes 

Fronts talutés à l’aide des stériles et des boues de sciage 

Micro-falaise : fronts de 1 à 4 mètres purgés et laissés bruts 

Fronts de 14 mètres avec vires rocheuses à rapaces 

Banquettes laissées brutes 

Merlon végétalisé 

Zone humide : conservation des bassins de décantation et des points d’eau 

Blocs de granite 

Pierrier 

Eboulis 


B 

Remblai à l’aide de boues de sciage 

Conservation et gestion de la prairie de fauche des montagnes 

Carreau régalé de terre végétale et revégétalisée avec un ensemencement 

de type prairial 

Carreau laissé brut pour favoriser le développement de formations pionnières 

siliceuses 

Plantations de haies 

Plantation de bosquets 

Création d’un belvédère 

Haie sécuritaire avec des épineux 

Conservation des bâtiments 

Voie d’accès au site 

Prairie mésophile 

Point coté en m.NGF 

Courbe de niveau en m.NGF 

Variante pour les sentiers de randonnée existants 

Tables et bancs de pique-nique 


Echelle : 1/ 1 500 

2011 - ENCEM Nancy

PLAN D’ETAT FINAL 

910 

C 

920 

930 

950 

900 

890 

940 

PRE SEC 

880 


920 


876 

930 

869 

940 

904 

890 

897 

862 

B 

855 

870 

910 

883 

870 

855 

A 

860 

870 

900 

850 

855 

890 

880 

860 


840 

870 

LE MESSIEU 

830 

D 

848 

860 

RD n°486 

850 

840 

AU PRE DESSUS 

830 

810 

820 

800 





3-1-4-2 NOUVELLE TOPOGRAPHIE 

L'extraction des granites va étendre l’excavation déjà existante pour former une fosse d’environ 4 ha. 

Cette excavation à fond plat (cote minimale + 855 m NGF) sera limitée par plusieurs fronts de taille de 

7 m de hauteur maximum. Certains de ces fronts seront ramenés à 15 m par suppression des 

banquettes intermédiaires. 

Les fronts Nord seront remblayés puis talutés, à l’aide de matériaux issus du site et des boues de 

sciage. 

Pour les autres fronts, la conservation de l’aspect minéral des fronts sera recherchée. Les fronts seront 

réaménagés et diversifiés. Des zones d’éboulis seront aussi mises en place de manière ponctuelle. 

Le projet de réaménagement présenté intégrera cette nouvelle topographie en la modelant 

(remblaiement et talutage) afin de créer une harmonie avec la périphérie du site. 

3-2 CHOIX DU REAMENAGEMENT 

3-2-1 OPTIONS RETENUES 

Dans le contexte paysager et écologique des hautes Vosges granitiques, le réaménagement du site 

devra viser à reconstituer tout un ensemble de milieux complémentaires pour la flore, la faune, mais 

également pour les riverains et les promeneurs. 

ENCEM 

Illustration : Plan de l’état final 

Ainsi, plusieurs ensembles écologiques et paysagers répartis sur différents secteurs de l'emprise 

carrière ont été retenus par la société : 

le linéaire de fronts de taille sera profilé de sorte à créer de nouveaux milieux aussi bien 

diversifiés sur le plan écologique que paysager : 

o création de micro-falaises : cet aménagement consiste à créer des gradins de 1 

à 4 mètres de hauteur, au niveau des fronts exposés au soleil. L’objectif est de 

constituer un ensemble d’habitats rocheux globalement secs et chauds ; 

o création de milieux rocailleux légèrement pentus : cet aménagement 

nécessitera d’écrêter les rebords des fronts et des banquettes ; 

o création de falaises avec vires rocheuses : les falaises constituent un habitat 

potentiel pour les oiseaux rupestres comme le Faucon pèlerin, le Grand Corbeau 

et le Grand duc d’Europe. Cet habitat sera obtenu par abattage des banquettes 

intermédiaires pour obtenir un front unique d’inclinaison moyenne 80 % ; 

o création d’éboulis en pied de front et d’amas pierreux de tailles variées : la 

reprise partielle des fronts pour les aménagements précédents sera l’occasion de 

créer des éboulis et des amas rocheux en pied de front, favorables aux reptiles et 


des zones de remblais permettront de taluter les fronts Nord ; 

des boisements sous forme de haies et de bosquets seront mis en place en limite de site et sur 

le carreau de la carrière ; 

des mares prendront place au niveau des bassins de décantation, sur le carreau de la carrière 

et au Sud du site. Milieux en voie de disparition, elles seront propices aux amphibiens et aux 

odonates (libellules) déjà présents sur le site ; 

une prairie mésophile sera mise en place sur les zones remblayées et régalées de terre 

végétale ; 

la voie communale n°9 sera restituée. 




3-2-2 MISE EN OEUVRE 

Les travaux de réaménagement seront coordonnés à l’exploitation et comprendront les opérations 

suivantes : 

les travaux de terrassement : remblaiement, talutage et modelage, régalage de la découverte ; 

ENCEM 

le nettoyage des terrains ; 

la mise en sécurité ; 

l’ensemencement et les plantations pour la réalisation d’aménagements spécifiques dans le 

cadre de la valorisation paysagère et écologique du site ; 

mise en place des blocs et des pierriers ; 

création des sentiers de promenade et mise en place de tables de pique-nique. 

3-2-3 MESURES COMPLEMENTAIRES 

MISE EN SECURITE 

Pour garantir la sécurité du site à la fin de l'exploitation et du réaménagement, l'exploitant mettra en place 

les dispositifs de protection suivants : 

protection du public contre les chutes par la mise en place de clôtures et/ou par la plantation 

d’une haie sécuritaire d’épineux au niveau des zones dangereuses (fronts verticaux, limite de 

site, …) ; 

purge des fronts maintenus verticaux en fin d'exploitation pour éviter les risques de chute de 

matériaux. 

NETTOYAGE DU SITE 

Au terme des activités de la société sur ce site, l’ensemble des équipements sera démonté et les massifs 

en béton seront démolis. Tous les locaux seront démontés. 

L’ensemble de l’emprise de ces infrastructures sera également nettoyé. 


COUPES A L’ETAT FINAL 

ECHELLE DES HAUTEURS : 1/ 2 000 

ECHELLE DES LONGUEURS : 1/ 1 500 

Périmètre des terrains sollicités 

A B 

Zone boisée 

920 

Traverse de 

Grosse Pierre 

Chemin 

Belvédère 

920 

Haie sécuritaire 

Zone de 

pique-nique 

900 

Talus 

900 

892 

890 

Voie d’accès 

885 

Altitude en mètres NGF 

880 

880 

876 

860 

Prairie 

855 

860 

840 

840 

Périmètre des terrains sollicités 

C D 

Zone boisée 

940 

940 

Zone talutée 

920 

920 

Merlon végétalisé 

920 

Altitude en mètres NGF 

900 

transformateur 

Voie d’accès 

900 

Chemin 

880 

876 

880 

862 

869 

860 

Prairie 

855 855 

Carreau brut 

860 

840 

840 

820 

820 





ENCEM 

4 - MILIEUX RECONSTITUES ET/OU CREES 

La restitution et/ou la création de nouveaux milieux peut correspondre à des aménagements variés afin 

de favoriser, à moyen terme, un assez large cortège floristique et faunistique au moins aussi riche que 

celui présent dans la configuration actuelle du site. 

Cela assurera par ailleurs une diversité paysagère favorable au cadre de vie des riverains ainsi qu’aux 

promeneurs fréquentant le secteur. 

Illustration : Coupes topographiques du site à l’état final 

4-1 AMENAGEMENT DES FRONTS DE TAILLE ET DES BANQUETTES 

L’ensemble des fronts de taille résiduel présentera un linéaire de fronts « nus » sur une hauteur 

maximale de 65 mètres en limite Nord. Ce linéaire sera aménagé de façons diverses pour rompre 

l’aspect rectiligne du site et proposer de nouveaux biotopes. 

Plusieurs secteurs seront à distinguer : 

les fronts Nord supérieurs, Est et Sud-ouest seront remblayés et talutés à l’aide des stériles 

d’exploitation et des boues de sciage. Ils seront ensuite enherbés pour faciliter la reprise de la 

végétation. ; 

la majeure partie des fronts inférieurs sera laissée sous forme de pans rocheux tels 

qu’obtenus en fin d’exploitation, qui se patineront au cours des années ; 

certaines banquettes de 5 m de large seront maintenues pour former des dalles calcaires nues 

favorables à l’installation d’une flore de type crassulacées mais aussi d’oiseaux nicheurs qui 

seront à l’abri des principaux prédateurs ; 

d’autres seront réduites jusque 1 à 3 m pour former des micro-falaises avec un talus pierreux à 

la base. Les blocs instables seront purgés et les anfractuosités éventuelles seront laissées 

ouvertes pour la faune cavernicole ; 

des éboulis pierreux seront créés par écrêtage du haut de front de taille et des banquettes 

intermédiaires pour former une pente raide de blocs, de pierres et de cailloutis. Par mesure de 

sécurité, ces éboulis seront purgés de leurs gros blocs instables. Ce talus pierreux restera 

pentu, nu sans apport de terre végétale, ni de végétation afin de garder son aspect minéral. 

Seule une flore pionnière et adaptée pourra s’y implanter. Ponctuellement, des éboulis seront 

créer à la base d’abrupts sub-verticaux. 

A l'exception des zones remblayées et talutées, aucun apport de terre végétale ne devra avoir lieu. La 

revégétalisation par voie naturelle sera privilégiée pour permettre l’installation spontanée de plantes 

adaptées et spécifiques à ces milieux. Ces aménagements seront favorables à l’habitat Roches 

siliceuses avec végétation pionnière du Sedo-Scleranthion ou du Sedo albi-Veronicion dillenii. 

Les zones talutées et végétalisées diversifieront les composantes paysagères au sein de la carrière et 

contrasteront avec les fronts d’aspect plus minéral. 

Des blocs seront laissés affleurant pour créer une mosaïque d’habitats. 

Les fronts laissés nus constitueront de remarquables affleurements qui permettront de garder la mémoire 

géologique des granites bleus des Crêtes. 

Par mesure de sécurité, les clôtures périphériques, empêchant l’accès aux fronts de taille, seront 

maintenues et certains merlons pourront être préservés afin d’éviter les chutes. De plus, les haies 

paysagères présentes en bordure du site renforceront cette protection. 

Les fronts de taille près du belvédère seront également surmontés d’une haie dissuasive d’épineux. 




4-2 AMENAGEMENT DU CARREAU DE LA CARRIERE 

Afin de créer une mosaïque de pelouses, 2 types de milieux seront mis en place sur le carreau. 

4-2-1 CREATION D’UNE PRAIRIE 

Pour faciliter la reprise de la végétation, il est recommandé une implantation immédiate évitant une levée 

de mauvaises herbes et favorisant le drainage du profil cultural. 

C’est pourquoi, après la mise en place des terres de découverte, un travail superficiel du sol et un 

enherbement avec un mélange de graminées seront effectués. Cet enherbement permettra d’éviter : 

l’apparition de plantes pionnières adventices (chardon, rumex…) qui colonisent rapidement la 

terre ; 

ENCEM 

le lessivage d’éléments colloïdaux et minéraux du sol par une meilleure couverture de la 

surface. 

Ce premier engazonnement vise également à maintenir une bonne porosité du sol et pourra servir 

d’engrais vert. 

4-2-1-1 TRAVAIL SUPERFICIEL DU SOL 

Après la mise en place des terres de découverte et préalablement à l’ensemencement, il sera réalisé un 

travail superficiel du sol, à l’aide d’une herse rotative menue d’un rouleau afin d’émietter et de tasser 

légèrement la terre de surface pour préparer le lit de semence. Ce travail assurera une bonne remontée 

capillaire de l’eau et une régularité du sol. Cette opération se fait au moment du semis à l’aide d’un 

tracteur muni d’un combiné (herse rotative, semoir et rouleau). 

4-2-1-2 ENSEMENCEMENT DES ZONES ENHERBEES 

Le semis se fera avec une densité de 5g/m 2 (soit 50 kg/ha) afin de permettre la colonisation naturelle de 

ces prairies par des espèces indigènes. La reconstitution des prairies se fera à l'aide d'un mélange 

constitué de graminées et de légumineuses indigènes disponibles dans le commerce, adaptées aux 

conditions stationnelles (granite) et permettant un recouvrement rapide du sol. Les cortèges floristiques 

se différencieront par la suite en fonction des conditions stationnelles et des modalités de gestion mises 

en œuvre. 

Espèces végétales 

Tableau : Mélange rustique préconisé 

Pourcentage (par rapport 

au poids de semences) 

Graminées 94% 

Agrostis stolonifère Agrostis stolonifera 4% 

Dactyle aggloméré Dactylis glomerata 20% 

Fromental élevé Arrhenatherum elatius 15 

Pâturin des prés Poa pratensis 15 

Flouve odorante Anthoxanthum odoratum 10 

Fétuque élevée Festuca anmdinacea 10% 

Fétuque des prés Festuca pratensis 5% 

Fétuque rouge Festuca rubra 5% 

Fléole des prés Phleum pratense 5% 

Pâturin commun Poa trivialis 5% 

Légumineuses 6% 

Lotier corniculé Lotus corniculatus 4% 

Trèfle des prés Trifolium pratense 2% 




4-2-2 CARREAU BRUT 

Au pied des fronts Nord et Sud-est, une partie du carreau sera laissée à l’état brut, sans régalage de terre 

végétale. 

Ce milieu constituera un lieu de vie adapté pour des insectes thermophiles, et sera colonisé par une 

végétation pionnière siliceuse potentiellement intéressante. 

4-3 PLANTATION DE HAIES ET BOSQUETS 

L’implantation de haies et de bosquets permettra l’intégration paysagère du site mais sera également 

favorable à l’avifaune et aux chiroptères. 

Ces plantations seront réalisées par juxtaposition d’îlots boisés sur les banquettes et le carreau de la 

carrière. Cette technique permet de donner un aspect irrégulier et plus naturel au peuplement. 

Bien que l’ensemble sera progressivement recouvert d’arbustes par régénération, les fronts talutés 

pourront également être ponctuellement plantés de quelques essences arborées locales. Cette répartition 

de la végétation créera une alternance de zones ouvertes (formations pionnières, pelouses) et de zones 

fermées qui atténueront le caractère régulier du site. 

Le choix des essences se portera exclusivement sur des essences locales : 

essences arborescentes : Hêtre commun ; 

ENCEM 

essences arbustives : Sorbier des oiseleurs, Alouchier, Houx. 

4-3-1 PRÉCONISATIONS DE PLANTATION 

TRAVAUX PREPARATOIRES AUX PLANTATIONS : sur la ligne de plantation, la société procèdera au soussolage 

pour enlever la semelle de labour (semelle compactée imperméable). Largeur 1m/1,50m. 

PLANTATION : les plantations se feront en racines nues sur les lignes sous-solées. 

PLANS DE PLANTATION : sauf avis contraire des services forestiers de la DDT, la plantation se fera d’une 

manière aléatoire afin de donner un aspect irrégulier et plus naturel au peuplement. 

4-3-2 PROTECTION DES PLANTS 

L’ensemble des plants fera l’objet d’une protection individuelle anti-gibier sous-forme de manchons 

plastifiés équipés de tuteurs. 

Des dalles « Iso-plants » seront mises en place pour limiter la prolifération d’espèces indésirables autour 

des plants. 

4-3-3 PÉRIODE DE PLANTATION 

L’époque de plantation sera choisie de façon à assurer les chances optimales de survie pour les 

nouveaux plants. Les facteurs climatiques seront tenus en compte : 

absence de vents et de gelées au moment et après les plantations ; 

existence d’un sol bien oxygéné, et par conséquent, non gorgé d’eau. 

Les périodes les plus favorables se situent depuis l’automne jusqu’au début du printemps (maximum 15 

avril) en dehors des périodes de gel. 

Lors de la plantation, la société veillera à ne pas exposer les racines au soleil durant plusieurs minutes 

afin de ne pas ralentir notablement la croissance des plants. 




4-3-4 SUIVI DES PLANTATIONS 

L’année suivant la plantation, les plants morts seront renouvelés dans le cadre des garanties de reprise 

et les dispositifs de protection détruits seront remplacés. 

4-4 CREATION DE ZONES HUMIDES 

Les amphibiens font partie de la faune la plus menacée à l'échelle européenne puisque la plupart des 

taxons sont en régression rapide et dramatique pour certains d'entre eux. Des expériences concluantes 

afin de limiter, voire inverser cette régression ont déjà été menées dans le cadre de réhabilitations de 

carrières et d’aménagements routiers. 

L’étude écologique a mis en évidence la présence de 3 espèces d’amphibiens sur ou à proximité 

immédiate du site. En effet, la carrière est un milieu favorable à l’Alyte accoucheur qui recherche des 

zones d’éboulis ou disposant d’anfractuosité pour s’abriter. La présence d’eau sur le site lui offre des 

conditions permettant d’accomplir la totalité de son cycle. 

Afin de favoriser le développement des amphibiens après l’exploitation, les bassins de décantation seront 

conservés à l’état final. Ils constitueront des zones humides qui pourront être fréquentées par les 

amphibiens dont les abris rocheux du site et les boisements à proximité pourront leur offrir un habitat 

pour la période hivernale. 

4-5 CREATION D’UNE PRAIRIE MESOPHILE 

Cette formation sera reconstituée sur les zones remblayées. 

L'objectif est de créer une formation peu exigeante quant aux conditions écologiques et qui recouvre 

rapidement le substrat. Cette formation aura dans un premier temps un intérêt écologique assez limité 

mais s'enrichira au fur et à mesure des années par une flore spontanée plus diversifiée. 

Pour permettre la restitution en prairie, le soubassement doit, préalablement au régalage de terre 

végétale : 

être aplani pour éviter toute mouillère ; 

ENCEM 

présenter une pente générale supérieure à 0,5% pour faciliter l’évacuation par ruissellement des 

excédents de pluies ; 

être décompacté par passage d’un ripper, afin de désagréger la croûte compactée formée lors 

du régalage et susceptible de faire obstacle à l’infiltration. 

Cette opération, réalisée par temps sec, permettra également d’éviter les tassements, une mauvaise 

aération et les obstacles à la propagation des racines. 

Le défonçage s’effectuera progressivement en fonction de l’avancée de l’exploitation et la pente de 

drainage sera créée en direction de la pente naturelle des terrains et du gisement. 

De la terre végétale pourra alors être régalée, à l’aide d’un bouteur, sur une épaisseur moyenne de 15 à 

20 cm. 

La création de la prairie se fera à l'aide d'un mélange constitué de graminées et de légumineuses 

indigènes disponibles dans le commerce, adaptées aux conditions stationnelles et permettant un 

recouvrement rapide du sol. Ainsi, pourront être ensemencées des espèces prairiales mésophiles et 

neutrophiles (Ordre des Arrhenatheretalia elatioris) : Dactyle aggloméré (Dactylis glomerata), Fromental 

élevé (Arrhenatherum elatius)… 




ENCEM 

5 - PHASAGE DES TRAVAUX 

Le réaménagement de la carrière et son intégration paysagère seront réalisés de manière coordonnée à 

l’extraction. Les différentes étapes du réaménagement sont présentées dans le tableau ci-dessous : 

Période 

quinquennale 

Première période 

Deuxième à quatrième 

périodes 

Cinquième période 

Sixième période 

Travaux réalisés 

Fin du remblaiement du stockage de boue au Sud du site, réglage de terre 

végétale et plantation d'une prairie ; 

Remblaiement d'une partie de l'ancien carreau de la carrière Le Messieu ; 

Remise en état du talus Est existant. 

Remblaiement des fronts Nord à l'aide des boues de sciage ; 

Purge des fronts exploités et création de micro-falaises. 

Poursuite du talutage des fronts Nord ; 

Purge et sécurisation d’une partie des fronts d’exploitation et mise en 

position définitive. 

Poursuite du talutage des fronts Nord ; 

Purge et sécurisation du restant des fronts d’exploitation ; 

Aménagement des fronts et des banquettes ; 

Régalage de la terre végétale au niveau du carreau de la carrière et mise 

en place des pelouses ; 

Plantation des zones arbustives ; 

Démantèlement de l'installations de traitement et des infrastructures 

existantes ; 

Nettoyage du site. 

6 - L’APRES CARRIERE : SUIVI DU REAMENAGEMENT 

Après réaménagement, le site sera rétrocédé à la commune qui en assurera la gestion et l’entretien. 

Notons que ce type de projet de réaménagement est destiné à développer à moyen et long terme des 

zones d’accueil d’espèces végétales ou animales. 

Il est important, pour que le site ne se ferme pas ou n’évolue pas en friche, qu’une gestion des lieux soit 

assurée. 

Les habitats rocheux sont des formations stables qui ne nécessitent pas de suivi particulier. 

Compte tenu de l’installation lente des formations herbacées de type pelouses calcaires, aucune gestion 

particulière n’est à envisager dans le cadre de la durée d’activité de la carrière. 

Un entretien des haies et bosquets sera certainement à prévoir les premières années. 

L'entretien de la zone humide consistera à mettre en œuvre si nécessaire des opérations de curage des 

mares et de faucardage des massettes ou roseaux qui deviendraient trop envahissants. Ces opérations 

seront à mener en rotation afin de limiter l'impact sur la faune et la flore. 


ENCEM 

ANNEXES 

Etude d’impact 212

ANNEXES 

RESULTATS DES MESURES DE VIBRATIONS 

REALISES LORS DES TIRS DE MINES

ANNEXES 

RESULTATS D'ANALYSE D'EAU EN SORTIE 

DE SITE 

IPL, février 2011

ANNEXES 

ANNEXE DE L'ETUDE ECOLOGIQUE 

ENCEM, janvier 2012

Graniterie Petitjean La Bresse (88) 

Etude écologique - Annexe n°1 Décembre 2011 

1/ Diagnostic floristique 

ENCEM 

ANNEXE N° 1 : METHODOLOGIE 

L'étude se base sur des relevés de la végétation vasculaire (plantes supérieures). La liste des espèces 

végétales observées est jointe en annexe n° 3. 

La nomenclature principale de référence est celle de la Nouvelle flore de la Belgique, du Grand-Duché de 

Luxembourg, du Nord de la France et des régions voisines (J. LAMBINON et al., 2004 – 5ème édition). 

2/ Diagnostic faunistique 

Pour l’ensemble des groupes faunistiques, un travail préalable de bibliographie est effectué avant toute 

phase de terrain. Il consiste à retrouver toutes les informations disponibles pour connaître le cortège 

d’espèces susceptibles d’être rencontré sur la zone d’étude. 

Il est nécessaire de consulter plusieurs documents afin d’avoir une idée de la sensibilité de la zone et des 

espèces potentiellement présentes sur le site : 

Zones de Protection Spéciale (ZPS) établies grâce à la Directive Oiseaux ; 

Zones Spéciales de Conservation (ZSC) établies grâce à la Directive Habitats-Faune-Flore ; 

Zone Importantes pour la Conservation des Oiseaux (ZICO) ; 

Zonage Natura 2000 ; 

Zones Naturelles d’Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF). 

Pour les espèces, les listes rouges ou raretés régionales sont consultées, ainsi que les ressources 

disponibles auprès d’organismes tels que des associations naturalistes, les Parcs Naturels Régionaux, 

l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage etc. 

Pour l’ensemble des taxons, les espèces patrimoniales sont systématiquement repérées au GPS et 

cartographiées. 

2-1 Avifaune 

L’inventaire des oiseaux a fait l’objet d’un recensement qualitatif sur l’ensemble du projet et ses abords. 

Deux campagnes ont été effectuées au cours de l’été 2006 pour cet inventaire 

2-2 Mammafaune 

2-2.1 Chiroptères 

Conditions d’inventaire : 

Ecoute des ultrasons émis par les chiroptères : c’est pendant la période de reproduction, avant 

l’hivernage que la période de chasse est la plus importante (juillet, août, septembre). En conséquence, c’est 

à cette période que se font les écoutes et enregistrements d’ultrasons. Elles sont effectuées en soirée à la 

tombée du jour ou de nuit par des températures supérieures à 10°C, un ciel dégagé et avec peu de vent. 

Méthodes :



L’écoute et l’enregistrement d’ultrasons : 

Pendant la période de chasse (juillet à septembre), l’écoute et l’enregistrement des ultrasons émis par les 

chiroptères permet d’inventorier les espèces utilisant le milieu comme zone de chasse. 

Dans un premier temps, des points d’écoute sont définis en privilégiant les zones de chasse potentiellement 

favorables aux chiroptères. 

A la tombée de la nuit, sur chaque point, une écoute en hétérodyne est effectuée grâce au détecteur 

Pettersson d240x. Un enregistrement des ultrasons de 5 minutes sur chaque point est ensuite effectué à 

l’aide d’un enregistreur Edirol R-09HR. L’analyse des bandes est réalisée par l’intermédiaire du logiciel 

Batsound. De nombreuses espèces peuvent être identifiées de manière fiable grâce à cette technique. Mais 

pour certaines d’entre elles, un doute peut subsister. 

L’activité chiroptérologique est alors estimée et cartographiée sur l’ensemble du site afin de mettre en 

évidence les sensibilités des différents milieux. 

Le détecteur à ultrasons est également utilisé en période de mise-bas lorsqu’un gîte est susceptible 

d’accueillir une colonie. 

Evaluation de l’activité de chasse : 

L’activité de chasse est mesurée en nombre de contacts par minute sur chaque point d’écoute. Il n’est 

actuellement pas possible d’établir un barème d’intervalle pour l’intensité de cette activité, car l’occurrence 

régionale des espèces rencontrées n’est pas équivalente. L’intensité est donc établie de manière relative 

vis-à-vis des différents secteurs étudiés. 

Bibliographie : 

Tillon L., 2008 – Inventorier, étudier ou suivre les chauves-souris en forêt, conseils de gestion forestière 

pour leur prise en compte. Synthèse des connaissances. ONF. 

Arthur L. & Lemaire M., 2009 – Les chauves-souris de France, Belgique, Luxembourg et Suisse. Biotope, 

Mèze. Collection Parthénope. MNHN, Paris, 544p. 


2-2.2 Autres mammifères 

L’inventaire des mammifères ne demandent pas de conditions particulières. La probabilité de les contacter 

augmente cependant avec l’absence de feuillage. En l’effet, cela facilite l’observation directe mais 

également l’observation indirecte d’indices de présence. 

Les empreintes dans le sol se distinguent d’avantage lorsque le sol est humide (après des jours de pluie) ou 

lors de condition météorologiques exceptionnelles (neige). 

Méthodes : 

L’inventaire des mammifères autres que les chauves-souris est difficile à réaliser car la majorité des 

méthodes sont extrêmement coûteuses en temps. La récolte de données, non exhaustive, se fait donc par 

l’observation directe lorsque cela est possible ou par l’observation indirecte d’indices de présence : traces, 

fèces, terriers, taupinières, etc. 

En conséquence, les campagnes de terrain pour les mammifères sont couplées avec les campagnes 

destinées aux autres taxons (entomofaune, avifaune, etc.). 

Pour les micromammifères, plusieurs méthodes sont utilisables : 

l’observation directe ; 

la recherche et la dissection des pelotes de réjection de rapaces nocturnes ; 

le piégeage involontaire dans les bouteilles abandonnées. Les bouteilles abandonnées 

possèdent un large impact sur la faune en général car elles contiennent souvent, en plus de 

cadavres d’arthropodes, des restes de micromammifères qui s’y sont laissés piéger. Le 

ramassage de bouteilles peut permettre de récolter des données. 

ENCEM



Les deux dernières méthodes concernent l’identification de squelettes de micromammifères (crânes, 

mandibules). Grâce à l’utilisation d’une clé de détermination, l’identification se fait aisément. 


Didier B., 2004 – La mort en bouteille. Insectes, n°132(1) 

Pagels J. F. & French T. W., 1987 – Discarded Bottles as a Source of Small Mammal Distribution Data. 

American Midland Naturalist, Vol. 118, No. 1. 

http://ecologienoblet.free.fr/reactions/reaction-texte.html# (les bouteilles sont des pièges mortels) 

ENCEM 

2-3 Herpétofaune 


2-3.1 Amphibiens 

Contrairement aux autres groupes, les temps couverts ou pluvieux ne sont pas un obstacle pour 

l’observation des espèces d’amphibiens. Des prospections nocturnes sont nécessaires pour de nombreuses 

espèces. 


Il s’agit de coupler deux méthodes complémentaires : pour les anoures, l’écoute des chants émis par les 

mâles en période de reproduction, ainsi qu’une méthode directe consistant à rechercher les individus à vue. 

Certaines espèces particulièrement discrètes (Crapaud calamite, Pélodyte ponctué) sont bien souvent 

difficiles à détecter, l’écoute des chants reste donc le moyen le plus efficace de les contacter. 

Une prospection en journée est réalisée afin de repérer les lieux, inventorier tous les milieux aquatiques 

présents sur le site (cours d’eau, étangs, mares, fossés, ornières et autres milieux aquatiques temporaires), 

et inspecter les abris potentiellement utilisés (rochers, vieilles souches, etc.). 

L’inspection des points d’eau se fait à la lampe, les espèces étant identifiées à vue. La capture temporaire 

peut être envisagée en cas de doute (particulièrement pour les tritons et le complexe des grenouilles 

vertes). Cependant elle est utilisée de manière exceptionnelle car les risques de dérangements sont 

importants. 


ACEMAV coll., Duguet R. & Melki F., 2003 – Les amphibiens de France, Belgique et Luxembourg. 

Collection Parthénope, éditions Biotope, Mèze (France). 480p. 

Dupieux N., 2004 – Démarche d’harmonisation des protocoles de suivi scientifique des sites du programme 

Loire nature. Programme Loire nature, mission scientifique, 15 pages. 

2-3.2 Reptiles 

Il s’agit certainement du groupe pour lequel l’inventaire est le plus compliqué en raison de la difficulté de 

contacts pour de nombreuses espèces. En conséquence, l’exhaustivité est impossible à atteindre. 


Les meilleures conditions d’observations sont les journées chaudes et ensoleillées de printemps. En été, les 

contacts sont favorisés le matin, avant que les reptiles ne retournent s’abriter lorsque les températures 

deviennent trop importantes. 




Aucune méthode n’est réellement exhaustive, le nombre d’espèces contactées est proportionnel au temps 

passé sur le terrain. 

La méthode consiste à inspecter systématiquement tous les abris offerts par les pierres, les souches, les 

branches, les plaques de tôles, etc. 

Lorsque cela est possible, des plaques ou des bâches sont déposées au sol, sous lesquelles les individus 

viennent trouver un abri. Ces plaques sont en tôle ou en caoutchouc. Le nombre de plaques ou bâches 

déposées dépend de la taille du site mais il est important d’en installer plusieurs afin d’augmenter la 

probabilité de contact. Ces plaques sont posées au préalable lors de la première campagne réalisée sur le 

site et sont inspectées lors des campagnes suivantes, en mai-juin et/ou juillet-août. 

ENCEM 

2-4 Entomofaune 


Avant de se rendre sur le terrain, il faut s’assurer que les conditions météorologiques sont satisfaisantes : 

- présence d’une couverture nuageuse d’au maximum 50 % et sans pluie, 

- vent inférieur à 30 km/h (inférieur à 5 sur l’échelle de Beaufort ; indicateurs : les petites branches se plient, 

les poussières s’envolent), 

- température d’au moins 13°C si le temps est ensoleillé ou faiblement nuageux (soleil ou quelques nuages) 

ou d’au moins 17°C si le temps est nuageux (10 à 50% de couverture). 

Les inventaires sont effectués de préférence entre 10 et 17h. 

2-4.1 Lépidoptères rhopalocères 

L’inventaire des papillons adultes se fait à vue. Les espèces sont capturées, lorsque cela est nécessaire, 

avec un filet à papillons et sont identifiées sur le terrain. Lorsque des doutes persistent, l’espèce est 

exceptionnellement prélevée, au moins temporairement, afin de procéder à une identification plus poussée. 

L’utilisation de jumelles ainsi que d’un appareil photo est conseillée dans certains cas. 


L’utilisation de transects permet une étude qualitative mais aussi quantitative des espèces présentes sur la 

zone à inventorier, ce qui permet d’avoir une notion d’abondance relative, notamment pour les espèces 

patrimoniales. 

L’échantillonnage s’effectue le long de linéaires où tous les individus observés à une distance de 2,5 m de 

chaque coté de l’observateur sont notés. Il s’agit de définir de 5 à 15 transects selon la taille du site d’étude 

et du nombre de milieux présents. Les linéaires couvrent une bonne diversité d’habitats, chacun d’eux étant 

caractérisé par un habitat homogène. 

Pour les espèces patrimoniales, la recherche de chenilles et d’œufs permet de définir avec certitude le 

milieu de reproduction. Les plantes hôtes sont inspectées et les chenilles et œufs sont identifiés sur place. 

Compléments : 

Les espèces vues en dehors des transects sont systématiquement notées. 

2-4.2 Odonates 

L’inventaire des odonates adultes est effectué à vue. Les espèces sont capturées, lorsque cela est 

nécessaire, avec un filet à papillons et sont identifiées sur le terrain. 

L’utilisation de jumelles ainsi que d’un appareil photo est conseillée dans certains cas. 




L’utilisation de transects permet une étude qualitative mais aussi quantitative des espèces présentes sur la 

zone à inventorier, ce qui permet donc d’avoir une notion de l’abondance des espèces, notamment pour les 

espèces patrimoniales. 

L’échantillonnage s’effectue le long de linéaires où tous les individus vus à une distance de 2,5 m de chaque 

coté de l’observateur sont notés. Il s’agit de définir de 5 à 15 transects selon la taille du site d’étude et du 

nombre de milieux différents, chacun d’eux étant caractérisé par un habitat homogène. Il s’agit d’établir des 

linéaires permettant de couvrir une bonne diversité d’habitats. Les milieux à proximité de cours d’eau, de 

plans d’eau permanents ou temporaires sont choisis en priorité. De même, les fossés en eau, les 

résurgences ou les suintements peuvent suffire à la reproduction de certaines espèces. 

Les transects sont d’une distance à peu près équivalente (dans la mesure du possible) afin de pouvoir 

comparer la diversité et la richesse spécifique des différents secteurs échantillonnés 

Les exuvies trouvées sur le terrain sont prélevées. L’identification, nécessitant un matériel optique ainsi que 

des documents scientifiques adaptés, se fait à l’agence. 




Manil L. & Henry P.-Y., 2007 – Suivi Temporel des Rhopalocères de France (STERF). Suivi Temporel des 

Insectes Communs (STIC). 

Dommanget J.-L., 2002 – Protocole de l’inventaire cartographique des odonates de France. SFO. MNHN. 


ENCEM 

2-4.3 Orthoptères 

L’inventaire des orthoptères adultes se fait à vue le long de transects préalablement établis et représentatifs 

de l’ensemble des milieux présents sur le site. Les chants émis par les individus permettent également de 

les identifier lorsqu’ils ne peuvent être observés ou lorsqu’un doute persiste. 



3/ Diagnostic des habitats naturels 

Vis-à-vis des habitats naturels, la nomenclature européenne des habitats « Corine Biotopes » sert à définir 

les habitats d'intérêt communautaire (annexe I) de la directive « Habitats » (92-43/CEE). 

La liste des habitats déterminants de Z.N.I.E.F.F par région, lorsqu’elle est présente, sera également 

utilisée.


Etude écologique – Annexe n°2 Décembre 2011 

ENCEM 

ANNEXE N° 2 : BIBLIOGRAPHIE 

ACEMAV COLL., DUGUET R. & MELKI F. ED., 2003 – Les Amphibiens de France, Belgique et 

Luxembourg. Collection Parthénope, éditions Biotope, Mèze (France), 480p. 

ARTHUR L., LEMAIRE M., 2009 – Les Chauves-souris de France, Belgique, Luxembourg et Suisse. 

Collection Parthénope, éditions Biotope, Mèze (France), 544p. 

BARATAUD M., 1996 – Ballades dans l’inaudible. Identification acoustique des chauves-souris de France. 

Editions Sittelle, 51p. 

BARDAT J., 1993 - Guide d’identification simplifiée des divers types d’habitats naturels d’intérêt 

communautaire présents en France métropolitaine. Muséum National d’Histoire Naturelle, Paris. 

BARDET O., FEDOROFF E., CAUSSE G. et MORET J. 2008. - Atlas de la flore sauvage de Bourgogne. 

Biotope, Mèze (Collection Parthénope) ; Muséum national d’Histoire naturelle, Paris, 752p. 

BELLMANN H., LUQUET G., 2009 – Guide des sauterelles, grillons et criquets d’Europe occidentale. 

Delachaux et Niestlé, 383p. 

BISSARDON M. & GUIBAL L., 1997 - CORINE biotopes : manuel. ENGREF 

BOURNERIAS M., ARNAL G., BOCK C., 2001 - Guide des groupements végétaux de la Région 

Parisienne. Ed. BELIN, Nouvelle édition. 

CPEPESC Lorraine, 2009 – Connaître et protéger les Chauves-souris de Lorraine. Ouvrage collectif 

coordonné par SCHWAAB F., KNOCHEL A. & JOUAN D. Ciconia, 33 (N.sp.), 562 p. 

DREAL Lorraine (site internet), 2011. CSRPN Lorraine – DREAL Service Ressources et Milieux Naturels – 

FloraGIS – Liste des espèces patrimoniales de Lorraine, Espèces déterminantes ZNIEFF, confidentielles, 

protégées, listes rouges (fichier Excel). Version de 20/01/2011 

DREAL Lorraine, 2010. Liste des espèces et habitats déterminants des Znieff. CSRPN Lorraine, janvier 

2011. 

DUBOIS PH.J., LE MARECHAL P., OLIOSO G. ET YESOU P. (2008). Nouvel inventaire des oiseaux de 

France. Delachaux et Niestlé. 

Légende : TC : nicheur très commun (plus de 1 000 000 de couples nicheurs) 

- C : nicheur commun (de 100 000 à 1 000 000 de couples nicheurs) 

- AC : nicheur assez commun (de 10 000 100 000 de couples nicheurs) 

- AR : nicheur assez rare (de 1 000 à 10 000 de couples nicheurs) 

- R : nicheur rare (de 100 à 1 000 de couples nicheurs) 

- TR : nicheur très rare (moins de 100 de couples nicheurs) 

- Occ : nicheur occasionnel 

- Ex : nicheur exceptionnel 

- Acc : nicheur accidentel 

DUQUET M. (sous la direction de Maurin H.), 1992. Inventaire de la faune de France. MNHN & Nathan. 

415p. 

FLORAINE. Atlas des Plantes de Lorraine (site internet) v.11 du 31/01/2010.



GEML (Groupe d’Etude des mammifères de Lorraine), 1993 – Atlas des Mammifères sauvages de 

Lorraine. Parc naturel régional de Lorraine. Editions de l’Est 

JACQUEMIN G., SARDET E., 2002 – Les Orthoptères de Lorraine. Une approche écologique. (Insecta, 

Orthoptera). Bulletin de l’Académie Lorraine des Sciences, 41, 1-2 

LAFRANCHIS T., 2000 – Les Papillons de jour de France, Belgique et Luxembourg et leurs chenilles. 

Collection Parthénope, éditions Biotope, Mèze (France), 448p. 

LAFRANCHIS T., 2007 – Papillons d’Europe. Editions DIATHEO. 

LAMBINON, J., DE LANGHE, J.E., DELVOSALLE, L.DUVIGNEAUD, J. 2004 - Nouvelle Flore de la 

Belgique, du Grand-Duché de Luxembourg, du Nord de la France et des régions voisines, 5ème édition 

(indices du district Lorrain). 1092p. 

MAURIN H., KEITH P., 1998. Inventaire de la faune menacée en France. Éditions Nathan/MNHN/WWF, 

Paris, 176 p. 

MONCORPS S., SIBLET J.-F. (coord.), 2011 – La Liste rouge des espèces menacées en France – 

Oiseaux de France métropolitaine. UICN et Muséum National d’Histoire Naturelle. 

Muséum National d’Histoire Naturelle, 1995 - Livre rouge de la flore menacée de France, tome 1 : espèces 

prioritaires. Muséum National d’Histoire Naturelle 

Muséum National d’Histoire Naturelle, 1999 - Liste provisoire du livre rouge de la flore menacée de France, 

tome 2 : espèces à surveiller. Muséum National d’Histoire Naturelle. 

RENNER M., VITZHUMM S., 2007 – Amphibiens et Reptiles de Lorraine. Editions Serpenoise, 272p. 

SARDET E. & B. DEFAUT (coord.), 2004 – Les Orthoptères menacés en France. Liste rouge nationale et 

listes rouges par domaines biogéographiques. Matériaux Orthoptériques et Entomocénotiques, 9 : 125-137. 

TILLON L., 2008 – Inventorier, étudier ou suivre les chauves-souris en forêt, conseils de gestion forestière 

pour leur prise en compte. Synthèse des connaissances. ONF. 

UICN France & MNHN & SHF, 2009 – La Liste rouge des espèces menacées en France. Paris, France. 

VACHER J.-P. & GENIEZ M. (coords), 2010 – Les reptiles de France, Belgique, Luxembourg et Suisse. 

Biotope, Mèze (Collection Parthénope) ; Museum national d’Histoire naturelle, Paris, 544 p. 

ENCEM



ENCEM 

ANNEXE N° 3 : LISTE DES ESPECES VEGETALES 

Légende des indices de rareté régionale 1 : 

E : Exceptionnelle AC : Assez Commune 

RRR : Extrêmement Rare C : Commune 

RR : Très Rare CC : Très Commune 

R : Rare NAT : Naturalisée 

AR : Assez-Rare P : Plantée 

(-) : Introduite ou Invasive NR : Non Répertoriée 

Etant donné qu’aucune espèce ne bénéficie d’un statut de protection, cette colonne 

n’apparaît pas dans le tableau des espèces observées. 

Nom scientifique Nom français Rareté 

Acer platanoides Erable plane C 

Acer pseudoplatanus Erable sycomore CC 

Achillea millefolium Achillée millefeuille C 

Aegopodium podagraria Herbe aux goutteux CC 

Agrostis capillaris Agrostide commun C 

Agrostis gigantea Agrostis géant AR 

Agrostis stolonifera Agrostis stolonifère C 

Ajuga reptans Bugle rampant C 

Alchemilla monticola Alchémille des montagnes AC 

Alchemilla xanthochlora Alchémille vert jaunâtre AC 

Alnus glutinosa Aulne glutineux CC 

Angelica sylvestris Angélique sauvage C 

Anthoxanthum odoratum Flouve odorante C 

Anthriscus sylvestris Cerfeuil sauvage CC 

Arrhenatherum elatius Fromental élevé CC 

Artemisia vulgaris Armoise commune C 

Asplenium septentrionale Doradille du Nord AC 

Asplenium trichomanes subsp. trichomanes Doradille fausse-capillaire AC 

Athyrium filix-femina Fougère femelle C 

Barbarea vulgaris Barbarée commune AC 

Betula pendula Bouleau verruqueux C 

Callitriche platycarpa Callitriche à fruits plats AC 

Caltha palustris Populage des marais AC 

Calystegia sepium Liseron des haies C 

Campanula rotundifolia Campanule à feuilles rondes AC 

Cardamine flexuosa Cardamine des bois AR 

Cardamine pratensis Cardamine des prés C 

1 Floraine. Atlas des Plantes de Lorraine (site internet) V.11 du 31/01/2010).



ENCEM 


Carex caryophyllea Laîche printanière AC 

Carex echinata Laîche étoilée C 

Carex elongata Laîche allongée R 

Carex nigra Laîche noire AR 

Carex ovalis Laîche des lièvres AR 

Carex pallescens Laiche pâle AC 

Carex remota Laîche espacée AC 

Carex rostrata Laîche en ampoules AC 

Centaurea jacea subsp. grandiflora Centaurée jacée C 

Centaurea jacea subsp. jacea Centaurée jacée C 

Cerastium fontanum subsp. vulgare Céraiste commun C 

Chaerophyllum hirsutum Cerfeuil hérissé C 

Chaerophyllum temulum Cerfeuil penché C 

Chenopodium album Chénopode blanc CC 

Chrysosplenium oppositifolium Dorine à feuilles opposées C 

Cirsium eriophorum Cirse laineux AC 

Cirsium palustre Cirse des marais C 

Cirsium vulgare Cirse commun C 

Colchicum autumnale Colchique d'automne C 

Corylus avellana Noisetier C 

Cotoneaster sp. cv. Cotoneaster sp. P 

Cynosurus cristatus Crételle C 

Cytisus scoparius Genêt à balais AC 

Dactylis glomerata Dactyle aggloméré CC 

Dactylorhiza maculata Orchis tacheté AR 

Daucus carota subsp. carota Carotte C 

Deschampsia cespitosa Canche cespiteuse C 

Deschampsia flexuosa Canche flexueuse AC 

Digitalis purpurea Digitale pourpre AC 

Dryopteris dilatata Dryoptéris dilaté C 

Dryopteris filix-mas Fougère mâle C 

Epilobium angustifolium Epilobe à feuilles étroites AC 

Epilobium hirsutum Epilobe hérissé C 

Epilobium parviflorum Epilobe à petites fleurs AC 

Equisetum arvense Prêle des champs CC 

Equisetum fluviatile Prêle des eaux AR 

Erigeron annuus Erigéron annuel (AC) 

Euphrasia officinalis subsp. campestris Euphraise champêtre C 

Euphrasia stricta Euphraise raide AC 

Fallopia convolvulus Renouée faux-liseron C 

Festuca arundinacea Fétuque roseau AC 

Festuca gp. rubra Fétuque rouge C 

Festuca heterophylla Fétuque hétérophylle R 

Festuca pratensis Fétuque des prés AC 

Festuca rubra Fétuque rouge C 

Filipendula ulmaria Reine des prés C 

Fragaria vesca Fraisier des bois C 

Fraxinus excelsior Frêne commun C 

Galeopsis tetrahit Galéopsis tétrahit C 

Galinsoga parviflora Galinsoga glabre (R) 

Galium aparine Gaillet gratteron CC 

Galium mollugo subsp. erectum Caille-lait-blanc C



ENCEM 


Galium palustre Gaillet des marais AR 

Galium saxatile Gaillet du Harz AC 

Genistella sagittalis Genêt ailé AR 

Geranium robertianum Herbe-à-Robert C 

Geranium sylvaticum Géranium des bois C 

Geum urbanum Benoîte commune C 

Glechoma hederacea Gléchome faux-lierre C 

Glyceria declinata Glycérie dentée AR 

Glyceria fluitans Glycérie flottante C 

Gnaphalium sylvaticum Gnaphale des bois AC 

Gnaphalium uliginosum Gnaphale des marais AR 

Heracleum sphondylium var. sphondylium Berce des prés CC 

Hieracium murorum Epervière des murs C 

Hieracium pilosella Epervière piloselle CC 

Hieracium sabaudum Epervière de Savoie AC 

Holcus lanatus Houlque laineuse C 

Hypericum perforatum Millepertuis perforé C 

Hypochoeris radicata Porcelle enracinée CC 

Ilex aquilifolium Grand houx AC 

Impatiens glandulifera Balsamine géante (C) 

Impatiens parviflora Impatiente à petites fleurs (R) 

Juglans regia Noyer royal (AR) 

Juncus articulatus Jonc à fruits luisants C 

Juncus conglomeratus Jonc aggloméré AC 

Juncus effusus Jonc épars C 

Juncus tenuis Jonc grêle (C) 

Knautia arvensis Knautie des champs C 

Lapsana communis subsp.communis Lampsane commune C 

Laurus sp. Laurier sp. P 

Lemna minor Petite lentille d'eau CC 

Leontodon autumnalis Liondent d'automne C 

Leontodon hispidus Liondent hispide CC 

Leontodon hispidus var. glabratus Liondent variable CC 

Leucanthemum vulgare Grande marguerite CC 

Linaria vulgaris Linaire commune C 

Linaria x sepium Linaire hybride R 

Listera ovata Listère ovale AC 

Lolium perenne Ray-grass commun CC 

Lotus corniculatus subsp. corniculatus Lotier corniculé C 

Lotus pedunculatus Lotier des fanges AC 

Lupinus polyphyllus Lupin vivace (RR) 

Luzula campestris Luzule champêtre C 

Luzula luzuloides Luzule blanchâtre AR 

Luzula multiflora Luzule multiflore AR 

Lychnis flos-cuculi Silène fleur de coucou C 

Lysimachia nummularia Lysimaque nummulaire C 

Matricaria recutita Matricaire camomille AC 

Medicago lupulina Luzerne lupuline C 

Melilotus officinalis Mélilot officinal C 

Menyanthes trifoliata Trèfle d'eau AR 

Meum athamanticum Fenouil des alpes AC 

Mycelis muralis Laitue des murailles AC



ENCEM 


Myosotis arvensis Myosotis des champs C 

Myosotis scorpioides Myosotis mouron-d'eau AR 

Oenothera biennis Onagre bisannuelle (AC) 

Origanum vulgare Origan commun CC 

Oxalis acetosella Oxalis petite-oseille C 

Petasites hybridus Pétasite officinal AR 

Phalaris arundinacea Baldingère faux-roseau C 

Phyteuma spicatum Raiponce en épi AC 

Picea abies Epicéa commun AC 

Picris hieracioides Picris fausse-épervière C 

Pinus sylvestris Pin sylvestre AC 

Plantago lanceolata Plantain lancéolé CC 

Plantago major subsp. major Plantain à larges feuilles CC 

Platanthera chlorantha Orchis des montagnes AR 

Poa annua Pâturin annuel CC 

Poa chaixii Pâturin de Chaix AC 

Poa nemoralis Pâturin des bois C 

Poa trivialis Pâturin commun CC 

Polygala vulgaris ssp. vulgaris Polygala commun AC 

Polygonatum multiflorum Sceau-de-Salomon multiflore AC 

Polygonum aviculare Renouée des oiseaux C 

Polygonum bistorta Renouée bistorte C 

Polygonum hydropiper Renouée poivre-d'eau AC 

Polygonum lapathifolium Renouée à feuilles de patience C 

Populus tremula Peuplier tremble C 

Potamogeton natans Potamot nageant C 

Potentilla erecta Potentille tormentille AR 

Prenanthes purpurea Prénanthe pourpre AC 

Primula elatior Primevère élevée AC 

Prunella vulgaris Brunelle commune C 

Prunus avium Merisier AC 

Prunus domestica Prunier cultivé P 

Pteridium aquilinum Fougère aigle C 

Ranunculus aconitifolius Renoncule à feuilles d'Aconit AR 

Ranunculus acris Renoncule âcre C 

Ranunculus auricomus Renoncule tête d'or AC 

Ranunculus flammula Renoncule petite-douve AC 

Ranunculus repens Renoncule rampante CC 

Rhinanthus minor Rhinanthe à petites fleurs AC 

Rorippa palustris Rorippe à petites fleurs AR 

Rosa canina Rosier des chiens C 

Rubus idaeus Framboisier AC 

Rubus subsect. Rubus Ronce frutescente C 

Rumex acetosa Oseille des prés AC 

Rumex acetosella Petite oseille AC 

Rumex crispus Patience crépue C 

Rumex obtusifolius Patience à feuilles obtuses AC 

Sagina procumbens Sagine couchée CC 

Salix caprea Saule marsault C 

Salix cinerea Saule cendré AC 

Salix viminalis Saule des vanniers AC 

Sambucus racemosa Sureau à grappes AR



ENCEM 


Scleranthus annuus Scléranthe annuel AR 

Scrophularia nodosa Scrofulaire noueuse C 

Sedum acre Orpin âcre AC 

Sedum spurium Orpin bâtard (R) 

Sedum telephium subsp. telephium Orpin reprise AC 

Senecio hercynicus AC 

Senecio ovatus subsp. ovatus Séneçon de Fuchs AC 

Senecio vulgaris Séneçon commun C 

Silene dioica Compagnon rouge AC 

Silene nutans Silène penché AR 

Silene rupestris Silène des rochers C 

Silene vulgaris subsp. vulgaris Silène enflé C 

Sonchus asper Laiteron épineux C 

Sorbus aria Alouchier AC 

Sorbus aucuparia Sorbier des oiseleurs C 

Spergularia rubra Spergulaire rouge AR 

Stachys sylvatica Epiaire des bois C 

Stellaria alsine Stellaire aquatique AR 

Stellaria graminea Stellaire graminée C 

Syringa vulgaris Lilas commun (R) 

Taraxacum sect. Ruderalia Pissenlit C 

Teucrium scorodonia Germandrée scorodoine AC 

Thymus pulegioides Serpolet faux-pouillot C 

Trifolium dubium Trèfle douteux C 

Trifolium pratense Trèfle des prés C 

Trifolium repens Trèfle rampant CC 

Trisetum flavescens Avoine dorée C 

Tussilago farfara Tussilage CC 

Typha latifolia Massette à larges feuilles AC 

Urtica dioica Grande ortie C 

Vaccinium myrtillus Myrtille C 

Verbascum nigrum Molène noire C 

Verbascum thapsus Molène bouillon-blanc C 

Veronica arvensis Véronique des champs C 

Veronica beccabunga Véronique des ruisseaux C 

Veronica chamaedrys Véronique petit-chêne C 

Veronica officinalis Véronique officinale AR 

Veronica serpyllifolia Véronique à feuilles de Serpolet AC 

Vicia cracca Vesce à épis C 

Vicia sativa Vesce noire C 

Viola arvensis Pensée des champs C 

Viola lutea subsp. lutea Pensée jaune AR 

Viola odorata Violette odorante AC 

Viola tricolor Pensée sauvage C


Etude écologique Décembre 2011 

ENCEM 

ANNEXE N°4 : LISTE DES OISEAUX CONTACTES DANS L’AIRE 

D’ETUDE 

Nom français Nom scientifique 

Statut en 

France 

Nicheur 

Rareté 

nationale 

Lg F DO 

Accenteur mouchet Prunella modularis NS-M-H C 1 

Bergeronnette grise Motacilla alba N-M-H C 1 

Bouvreuil pivoine Pyrrhula pyrrhula NS-H PC 1 

Bruant jaune Emberiza citrinella NS-M-H C 1 

Buse variable Buteo buteo N-M-H C 1 

Chardonneret élégant Carduelis carduelis NS-M-H TC 1 

Corneille noire Corvus corone corone NS-H TC 5-Nu II/2 

Etourneau sansonnet Sturnus vulgaris NS-M-H TC 5-Nu II/2 

Fauvette à tête noire Sylvia atricapilla N-M-H C 1 

Fauvette des jardins Sylvia borin N-M C 1 

Geai des chênes Garrulus glandarius NS-M-H C 5-Nu II/2 

Grimpereau des jardins Certhia brachydactyla NS C 1 

Grive draine Turdus viscivorus N-M-H C Ch II/2 

Grive musicienne Turdus philomelos N-M-H TC Ch II/2 

Hirondelle de fenêtre Delichon urbica N-M C 1 

Linotte mélodieuse Carduelis cannabina N-M-H C 1 

Merle noir Turdus merula NS-M-H TC Ch II/2 

Mésange à longue queue Aegithalos caudatus NS-H C 1 

Mésange bleue Parus caeruleus NS-H TC 1 

Mésange charbonnière Parus major NS-M-H TC 1 

Moineau domestique Passer domesticus NS-M-H TC 2 

Pic épeiche Dendrocopos major NS-M PC 1 

Pic vert Picus viridis NS C 1 

Pie bavarde Pica pica NS TC 5-Nu II/2 

Pigeon ramier Columba palumbus NS-M-H TC 5-Ch-Nu II/1-III/1 

Pinson des arbres Fringilla coelebs NS-M-H C 1 

Pipit des arbres Anthus trivialis N-M C 1 

Pouillot fitis Phylloscopus trochilus N-M AC 1 

Pouillot véloce Phylloscopus collybita N-M-H TC 1 

Roitelet huppé Regulus regulus N-M-H C 1 

Roitelet triple-bandeau Regulus ignicapillus N-M-H AC 1 

Rossignol philomèle Luscinia megarhynchos N-M C 1 

Rougegorge familier Erithacus rubecula NS-M-H C 1 

Rougequeue noir Phoenicurus ochruros N-M-H C 1 

Sittelle torchepot Sitta europaea NS-H TC 1 

Tourterelle des bois Streptopelia turtur N-M AC Ch II/2 

Troglodyte mignon Troglodytes troglodytes NS TC 1 

Verdier d'Europe Carduelis chloris NS-M-H C 1



ENCEM 

LEGENDE 

• Colonne 1 et 2 : Les noms français et scientifiques sont ceux de la "liste LPO des oiseaux de 

l'Ouest Paléarctique" (LPO 1993). Ils sont notés dans l’ordre alphabétique. 

• Colonne 3 : Statut en France : d’après la liste LPO des oiseaux de l’Ouest Paléarctique 

N : espèce nicheuse en France 

NS : espèce nicheuse dont la plus grande partie des effectifs est sédentaire en France 

M : espèce observée en migration ou en déplacement erratique 

H : espèce hivernant en France 

R : espèce rare (N, M ou H) mais régulière. Effectif inférieur à 100 individus 

A : espèce observée occasionnellement (N, M ou H) 

I : espèce introduite ou échappée de captivité, qui survit et peut se reproduire à l’état sauvage 

• Colonne 4 : Rareté nationale des espèces nicheuses en France : 

La rareté nationale est celle donnée dans l’ « Inventaire des Oiseaux de France. Avifaune de France 

métropolitaine » - Dubois Ph.J., Le Maréchal P., Olioso G. et Yésou P. (2000), Nathan, Paris. 

TC : nicheur très commun 

C : nicheur commun 

AC : nicheur assez commun 

PC : nicheur peu commun 

R : nicheur rare 

TR : nicheur très rare 

Occ : nicheur occasionnel 

Ex : nicheur exceptionnel 

Acc : nicheur accidentel 

• Colonne 5 : Lg. F. : Législation Française : 

Arrêté du 17 avril 1981 (modifié) fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire. 

1 : Article 1 er : Taxons pour lesquels sont interdis sur tout le territoire métropolitain et en tout temps 

la destruction, l’enlèvement des œufs et des nids, la destruction (…). La détention, qu’ils 

soient vivants ou morts, d’oiseaux ou d’œufs de ces taxons prélevés dans la nature est 

également interdite ; 

2 : Article 2 : Même interdiction que l’article 1 Toutefois dans certains cas, et s’il n’existe aucune 

solution satisfaisante, une autorisation ministérielle de destruction capture ou enlèvement 

d’oiseaux (..) peur être accordée pour ces taxons, (…) ; 

5 : Article 5 : Taxons pour lesquels sont interdis sur tout le territoire métropolitain et en tout temps, 

qu’ils soient vivants ou morts, La détention pour la vente, le transport pour la vente, le 

colportage, la mise en vente, la vente ou l’achat des oiseaux et des œufs, prélevés dans la 

nature. 

Arrêté du 26 juin 1987 (modifié) fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée. 

Ch : Article 1 : Espèces de gibier que l’on peut chasser sur le territoire européen de la France et 

dans sa zone maritime 

Arrêté du 30 septembre 1988 (modifié) fixant la liste des animaux susceptibles d’être classés 

nuisibles. 

Nu : Article 1 : Espèces d’animaux susceptibles d’être classées nuisibles par le Préfet.



Colonne 6 : DO : Directive Oiseaux : 

ENCEM 

Directive Oiseaux (Directive du Conseil CEE n° 79/409 (modifiée) du 2 avril 1979 concernant la 

conservation des oiseaux sauvages). 

I : Annexe I : Espèces faisant l’objet de mesures de conservation spéciales concernant leur habitat 

afin d'assurer leur survie et leur reproduction. 

II/1 : Annexe II/1 : Espèces pouvant être chassées dans la zone géographique maritime et 

terrestre d’application de la présente directive ; 

II/2 : Annexe II/2 : Espèces pouvant être chassées seulement dans les Etats membres pour 

lesquels elles sont mentionnées ; 

III/1 : Annexe III/1 : Espèces pour lesquelles ne sont pas interdis la vente, le transport pour la vente 

(…) pour autant que les oiseaux aient été licitement tués ou capturés ou autrement licitement 

acquis ; 

III/2 : Annexe III/2 : Espèces pour lesquelles sont autorisées la vente, le transport pour la vente 

(…) pour autant que les oiseaux aient été licitement tués ou capturés ou autrement licitement 

acquis.



ANNEXE N°5 : LISTE DES AUTRES ANIMAUX CONTACTES DANS L’AIRE D’ETUDE 

Mammifères (hors chiroptères) 

Année 

d'observation 

Déterminante 

ZNIEFF 

Rareté en 

Lorraine 

Directive 

Habitats 

Rareté 

nationale 

Législation 

France 

Liste rouge 

France 

Statut sur 

le site 


Blaireau européen Meles meles E - HE LC Ch C - PC - 2011 

Chamois Rupicapra rupicapra E - HE LC Ch PC - TR - 2011 

Chevreuil européen Capreolus capreolus E - HE LC Ch TC - TC - 2006 - 2011 

Renard roux Vulpes vulpes E LC Ch-Nu TC - TC - 2006 

Sanglier Sus scrofa E LC Ch-Nu TC - TC - 2006 - 2011 

Taupe d'Europe Talpa europaeus E LC - C - AC - 2006 

Chiroptères 

Année 

d'observation 

Déterminante 

ZNIEFF 

Rareté en 

Lorraine 

Directive 

Habitats 

Rareté 

nationale 

Législation 

France 

Liste rouge 

France 

Statut sur 

le site 


Noctule de Leisler Nyctalus leisleri E NT 2 PC IV C 2 2011 

Pipistrelle commune Pipistrellus pipistrellus E LC 2 TC IV TC - 2011 

ENCEM



Amphibiens 

Année 

d'observation 

Déterminante 

ZNIEFF 

Rareté en 

Lorraine 

Directive 

Habitats 

Rareté 

nationale 

Législation 

France 

Liste rouge 

France 

Statut sur 

le site 


Alyte accoucheur Alytes obstetricans E LC 2 C IV AR 3 2006 - 2011 

Crapaud commun Bufo bufo E LC 3 C - TC 3 2006 - 2011 

Grenouille rousse Rana temporaria E LC 5 C - TC 3 2011 

Grenouille verte Pelophylax kl. esculentus E LC 5 TC - TC 3 2006 

Reptiles 

Année 

d'observation 

Déterminante 

ZNIEFF 

Rareté en 

Lorraine 

Directive 

Habitats 

Rareté 

nationale 

Législation 

France 

Liste rouge 

France 

Statut sur 

le site 


Lézard des murailles Podarcis muralis E LC 2 C IV PC 3 2006 - 2011 

Orvet fragile Anguis fragilis E LC 3 C - TC 3 2006 

Lépidoptères rhopalocères (papillons diurnes) 

Année 

d'observation 

Déterminante 

ZNIEFF 

Rareté en 

Lorraine 

Directive 

Habitats 

Rareté 

nationale 

Législation 

France 

Liste rouge 

France 

Statut sur 

le site 


Azuré commun Polyommatus icarus E - - TC - - - 2011 

Citron Gonepteryx rhamni E - - TC - - - 2011 

Némurien Lasiommata maera E - - AC - - - 2011 

Piéride de la rave Pieris rapae E - - TC - - - 2011 

Piéride du navet Pieris napi E - - TC - - - 2011 

Piéride du chou Pieris brassicae E - - TC - - - 2011 

ENCEM



Odonates (libellules) 

Année 

d'observation 

Déterminante 

ZNIEFF 

Rareté en 

Lorraine 

Directive 

Habitats 

Rareté 

nationale 

Législation 

France 

Liste rouge 

France 

Statut sur 

le site 


Aeschne bleue Aeschna cyanea E - - C - TC - 2011 

Agrion élégant Ischnura elegans E - - TC - TC - 2011 

Orthétrum réticulé Orthetrum cancellatum E - - TC - TC - 2011 

Orthoptères (sauterelles, grillons, criquets) 

Année 

d'observation 

Déterminante 

ZNIEFF 

Rareté en 

Lorraine 

Directive 

Habitats 

Rareté 

nationale 

Législation 

France 

Liste rouge 

France 

Statut sur 

le site 


Conocéphale bigarré Conocephalus fuscus E 4 - - - - - 2011 

Criquet des pâtures Chorthippus parallelus E 4 - - - TC - 2011 

Criquet duettiste Chorthippus brunneus E 4 - - - AC - 2011 

Criquet mélodieux Chorthippus biguttulus E 4 - - - TC - 2011 

Criquet noir-ébène Omocestus rufipes E 4 - - - AR - 2011 

Criquet verdelet Omocestus viridulus E 4 - - - AR 3 2011 

Decticelle bariolée Metrioptera roeselii E 4 - - - TC - 2011 

Decticelle cendrée Pholidoptera griseoaptera E 4 - - - TC - 2011 

Dectique verrucivore Decticus verrucivorus E 4 - - - AR 3 2011 

Gomphocère roux Gomphocerippus rufus E 4 - - - TC - 2011 

Grande sauterelle verte Tettigonia viridissima E 4 - - - - - 2011 

Sauterelle cymbalière Tettigonia cantans E 4 - - - AR - 2011 

ENCEM



ENCEM 

LEGENDE 

Colonne 1 et 2 : Les noms français et scientifiques, classés par ordre alphabétique des noms 

français 

Colonne 3 : Statut sur le site : 

E : Emprise : espèce observée dans l’emprise des terrains sollicités 

HE : Hors emprise : espèce observée en dehors de l’emprise des terrains sollicités 

Colonne 4 : Liste Rouge France : 

Espèces figurant sur la Liste rouge des espèces menacées en France (UICN France et al, 2009) 

RE Espèce éteinte en métropole 

CR En danger critique d'extinction 

EN En danger 

VU Vulnérable 

NT 

LC 

DD 

NA 

NE 

Quasi menacée (espèce proche du seuil des espèces 

menacées ou qui pourrait être menacée si des mesures de 

conservation spécifiques n’étaient pas prises) 

Préoccupation mineure (espèce pour laquelle le risque 

de disparition de France est faible) 

Données insuffisantes (espèce pour laquelle l'évaluation 

n’a pas pu être réalisée faute de données suffisantes) 

Non applicable (espèce non soumise à évaluation car 

(a) introduite dans la période récente ou (b) nicheuse 

occasionnelle ou marginale en métropole) 

Non évaluée (espèce non encore confrontée aux 

critères de la Liste rouge) 

Orthoptères : Sardet E. & Defaut B., 2004 - Les orthoptères menacés en France. Liste rouge nationale 

et liste rouge par domaines biogéographiques. Matériaux orthoptériques et entomocénotiques, n°9. p. 

125 à 137. 

Priorité 1 : espèces proches de l'extinction, ou déjà éteintes. 

Priorité 2 : espèces fortement menacées d'extinction. 

Priorité 3 : espèces menacées, à surveiller. 

Priorité 4 : espèces non menacées, en l'état actuel des connaissances. 

Colonne 5 : Législation France : 

Espèce figurant sur les listes des animaux protégés sur le territoire national : 

Arrêté du 26 juin 1987 (modifié) fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée. 

Ch (Chassable) : Article 1 : Espèces de gibier que l’on peut chasser sur le territoire européen de la 

France et dans sa zone maritime 

Arrêté du 30 septembre 1988 (modifié) fixant la liste des animaux susceptibles d’être classés 

nuisibles. 

Nu (Nuisible) : Article 1 : Espèces d’animaux susceptibles d’être classées nuisibles par le Préfet. 

Arrêtés du 23 avril 2007 concernant les mammifères et les insectes



ENCEM 

2 : Article 2 : Taxons intégralement protégés ainsi que leurs habitats de reproduction et de refuge. 

3 : Article 3 : Taxons intégralement protégés. 

Arrêté du 19 novembre 2007 fixant les listes des amphibiens et des reptiles protégés sur l’ensemble 

du territoire et les modalités de leur protection : 

2 : Article 2 : interdiction de destruction de l’espèce et de son habitat ; 

3 : Article 3 : interdiction de destruction de l’espèce uniquement ; 

4 : Article 4 : interdiction de détenir, transporter, mutiler, utiliser, commercialiser des individus 

sauvages ; 

5 : Article 5 : interdiction de mutiler, utiliser, commercialiser des individus sauvages. 

Colonne 6 : Rareté nationale : 

TC : Très Commun 

C : Commun 

AC : Assez Commun 

AR : Assez Rare 

R : Rare 

TR : Très Rare 

Colonne 7 : Directive Habitats : 

Inscription aux annexes de la directive Habitat Faune Flore : 

- II : espèce de l’annexe 2 de la directive Habitat, nécessitant la désignation de zones de 

protection pour leur conservation ; 

- IV : espèce de l’annexe 4 de la directive Habitat, nécessitant une protection stricte ; 

- V : espèces dont le prélèvement dans la nature et l’exploitation sont susceptibles de faire 

l’objet de mesures de gestion. 

Colonne 8 : Rareté en Lorraine : 

TC : Très Commun 

C : Commun 

AC : Assez Commun 

PC : Peu Commun 

AR : Assez Rare 

R : Rare 

TR : Très Rare 

Colonne 9 : Déterminante ZNIEFF : 

DREAL Lorraine (2010). Liste des espèces et habitats déterminants des Znieff. CSRPN Lorraine, juin 2010. 

1 : niveau 1 : espèce prioritaire, rare ou menacée. La présence d’une seule espèce suffit pour classer 

la zone en ZNIEFF ; 

2 : niveau 2 : espèce assez rare. La constitution d’une ZNIEFF peut-être justifiée dans certaines 

conditions. 

Colonne 10 : Année d’observation



ENCEM 

ANNEXE N° 6 : METHODE D’EVALUATION 

L’évaluation de la valeur écologique des espèces et des habitats est fondée sur leur statut de protection et 

de conservation, leur degré de rareté national et régional, leur éligibilité pour la constitution d’une ZNIEFF et 

leur statut de reproduction dans le milieu. Chacun des critères est affecté d’une valeur comprise entre 11 et 

0, qui seront ensuite additionnées pour obtenir une valeur globale. Une fois les valeurs obtenues pour 

chaque espèce et habitat, un barème final exprime ces résultats sous forme de degré de sensibilité. 

1/ Statuts de Protection 

1.1/ Protection communautaire 

Directive Oiseaux Habitats-Faune-Flore 

Annexe I I II IV 

Intérêt - Prioritaire 

Non 

prioritaire 

Prioritaire 

Non 

prioritaire 

- 

Habitat - 11 10 - - - 

Faune 11 - - 11 11 

Flore - - - 11 10 10 

1.2/ Protection nationale (sauf si protection européenne existante) 

Arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire. 

Article 3 : Pondération : 4 (appliqué une seule fois pour toutes les espèces LC ou NT. Cette 

pondération est accumulée pour chaque espèce menacée). 

Pondération par intervalle de diversité : [0-2] = 0 ; [3-5] = 1 ; [6-10] = 2 ; [11-15] = 3 ; [16-20] 

= 4 ; [21-25] = 5 ; [26-30] = 6, etc. 

Arrêté du 19 novembre 2007 fixant la liste des amphibiens et des reptiles protégés sur l’ensemble 

du territoire. 

Article 2 : Pondération : 10 

Article 3 : Pondération : 9 

Arrêté du 23 avril 2007 fixant la liste des insectes protégés sur l’ensemble du territoire. 

Art. 2 : Pondération : 10 

Art 3 : Pondération : 9 

Arrêté du 23 avril 2007 fixant la liste des mammifères protégés sur l’ensemble du territoire. 

Pondération : 9 

Arrêté du 31 août 1995 fixant la liste des espèces végétales protégées sur l’ensemble du territoire. 

Pondération : 9 

1.3/ Protection Régionale 

L’espèce bénéficie d’une protection régionale faisant référence à un arrêté national. Pondération : 8 

1.4/ Protection Départementale 

L’espèce bénéficie d’une protection départementale faisant référence à un arrêté national. Pondération : 7



2/ Statuts de Rareté et de Conservation 

ENCEM 

2.1/ Au niveau mondial 

CR : En danger critique d’extinction : 10 

EN : En danger : 9 

VU : Vulnérable : 8 

NT : Quasi menacée : 7 

LC : Préoccupation mineure : 0 

DD : Données insuffisantes : 0 

2.2/ Au niveau national 

2.2.1/ Rareté 

TR : Très Rare : 7 

R : Rare : 5 

AR : Assez Rare : 3 

PC : Peu Commun : 1 

AC : Assez Commun : 0 

C : Commun : 0 

TC : Très Commun : 0 

2.2.2/ Menace 

EX : Eteint en métropole : 2,5 

CR : En danger critique d’extinction : 2 

EN : En danger : 1,5 


NT : Quasi menacée : 0,5 

LC : Préoccupation mineure : 0 

DD : Données insuffisantes : 0 

NA : Non applicable : 0 

Ch : Chassable : 0 

Nu : Nuisible : 0 

2.3/ Au niveau régional 

2.3.1/ Rareté 

E : Exceptionnel : 4 

RR : Très Rare : 3 

R : Rare : 2 

AR : Assez Rare ou Patrimoniale : 1 

PC : Peu Commune : 0 

C : Assez Commune : 0 

CC : Commune : 0 

CCC : Très Commune : 0 

2.3.2/ Menace 

HL : Hors Liste ou NE : Non Evalué : 0 

LR : Faible risque ou P : Patrimoniale : 0.25 

LC : Préoccupation mineure ou AS : A Surveiller : 0,5 

CD : Dépendant des mesures de conservation ou R : Rare : 0,5 

NT : quasi menacée ou D : en Déclin : 0,75 


EN : En danger menacé d’extinction : 1



3/ Déterminants de ZNIEFF 

ENCEM 

Seule la présence sur la liste des espèces déterminantes de ZNIEFF est prise en compte. 

Présence : Pondération : 2 

Absence : Pondération : 0 

4/ Coefficient multiplicateur 

En fonction des comportements des espèces observées, il est possible de définir trois grandes catégories : 

● Catégorie A : L’espèce n’est pas significative (passage temporaire). Coefficient multiplicateur : 0 

● Catégorie B : L’espèce est significative (chasse, butinage, …). Coefficient multiplicateur : 1 

● Catégorie C : L’espèce est significative et nicheuse certaine (nid, reproduction, exuvie, chenille, œuf, 

cavité, juvénile, têtard,…). Coefficient multiplicateur : 1,25 

En fonction de l’état de conservation des habitats d’intérêt communautaire, il est possible de définir quatre 

grandes catégories : 

● Catégorie A : L’habitat est en mauvais état de conservation (groupement phytosociologique peu typique, 

dégradations diverses fortes, morcellement,…). Coefficient multiplicateur : 0,5 

● Catégorie B : L’habitat est dans un état moyen de conservation (groupement phytosociologique 

moyennement typique, dégradation moyenne, surface réduite,…) : Coefficient multiplicateur : 0,75 

● Catégorie C : L’habitat est en bon état de conservation (groupement phytosociologique assez typique, 

remise en cause de la pérennité,…). Coefficient multiplicateur : 1 

● Catégorie D : L’habitat est en excellent état de conservation (groupement phytosociologique représentatif, 

surface et dynamique stable, fonctionnalité,…). Coefficient multiplicateur : 1,25 

5/ Evaluation finale de l’intérêt écologique de l’habitat d’espèces considéré 

Evaluation finale de l’intérêt des communautés floristiques ou faunistiques d’un habitat considéré : 

ANNEXES 

ANNEXE DE L'ETUDE ACOUSTIQUE 

ENCEM, janvier 2012

Société GRANITERIE PETITJEAN LA BRESSE (88) 

Constat des niveaux sonores Méthode dite d’expertise 

DEFINITIONS IMPORTANTES 

Niveau de pression acoustique (NF S 31-057) 

Dix fois le logarithme décimal du rapport du carré d’une pression acoustique efficace au carré 

d’une pression acoustique de référence (20 Pa, moyenne du seuil d’audibilité). Il est noté Lp et 

s’exprime en décibels : 

2 

p 

Lp 

10 

log 

p0 

 

Le niveau de pondération utilisé ou la largeur de fréquences d’analyse doit être précisé, par 

exemple : niveau de pression acoustique pondéré A, noté LpA, niveau de pression acoustique par 

bande d’octave, par bande de tiers d’octave etc. 

Courbe de pondération (A) 

Les courbes de pondération sont obtenues par comparaison de sensations acoustiques 

subjectives de fréquence variable à la sensation d'un son de fréquence 1000 Hz. 

De même que le seuil d'audibilité est défini par une courbe sur laquelle la sensation sonore au 

moment précis où elle commence est partout la même, il est possible de tracer les autres courbes 

obtenues par des essais d'audition comparatifs, de même niveau sonore, qui définissent les 

différents échelons de la sensation sonore. 

La courbe A utilisée très souvent pour caractériser un bruit par un seul chiffre, en dB(A), accuse 

une très forte atténuation des fréquences basses : 30 dB à 50 Hz, 19 dB à 100 Hz, elle reproduit 

le manque de sensibilité de l'oreille humaine à ces fréquences. 

dB(A) 

C’est la représentation par un seul nombre du niveau de pression sonore perçu exprimé en dB, 

correspondant à l’émission de la source. Il s’obtient en faisant la somme logarithmique des 

énergies relatives pondérées A contenues dans, par exemple, tous les octaves. 

L'oreille perçoit mal les fréquences graves. Il s'agit là d'une caractéristique physiologique dont il 

convient de tenir compte lorsqu'on effectue des mesures. Un sonomètre a une sensibilité 

identique quelle que soit la fréquence. C'est ainsi que les acousticiens ont mis au point une courbe 

de pondération, qui permet de mesurer des niveaux de pression acoustique selon la sensibilité de 

l'oreille. Le niveau de pression acoustique s'exprime alors en dB(A). 

Niveau de pression acoustique continu équivalent pondéré A (NF S 31057) 

Valeur du niveau de pression acoustique pondéré A d'un son continu stable qui, au cours d'une 

période spécifiée T, a la même pression acoustique moyenne quadratique qu'un son considéré 

dont le niveau varie en fonction du temps, il est défini de la façon suivante : 

LAeq(T) = 10 log 

t2 - t1 

 

t 

2 

2 

1 p 

A( 

t) 

dt 

 

p t 0 

1 

ENCEM – Septembre 2011 20



où : 

LAeq(T) est le niveau de pression, en décibels pondérés A, déterminé pour un 

intervalle de temps T, qui commence à t 1 et se termine à t 2 . 

Po est la pression acoustique de référence (20 µPa), 

pA(t) est la valeur instantanée de la pression acoustique pondérée A. 

Niveaux statistiques Ln (n = 1; 10; 50; 90 ou 99) 

Niveau sonore en dB(A) atteint ou dépassé pendant n % du temps de mesure. 

Indicateur d’émergence de niveau (E) (NF S 31-010) 

Les indicateurs acoustiques sont destinés à fournir une description simplifiée d’une situation 

sonore complexe. L’indicateur préférentiel est l’émergence en niveau global pondéré A. Elle est 

évaluée en comparant le niveau de pression acoustique continu équivalent pondéré A du bruit 

ambiant, en présence du bruit particulier objet de l’étude, avec le niveau de pression acoustique 

continu équivalent pondéré A du bruit résiduel, tels que déterminés au cours de l’intervalle 

d’observation : 

où : 

E = LAeq,Tpart - LAeq,Très 

E est l’indicateur d’émergence de niveau ; 

LAeq,Tpart est le niveau de pression acoustique continu équivalent pondéré A du bruit 

ambiant, déterminé pendant les périodes d’apparition du bruit particulier considéré, 

objet de l’étude, dont la durée cumulée est Tpart ; 

LAeq,Très est le niveau de pression acoustique continu équivalent pondéré A du bruit 

résiduel, déterminé pendant les périodes de disparition du bruit particulier considéré, 

objet de l’étude, dont la durée cumulée est Trés. 

Niveau de puissance acoustique (NF S 31-027) 

Dix fois le logarithme décimal du rapport d’une puissance acoustique efficace à une puissance 

acoustique de référence (w0 = 10 -12 W). Il est noté Lw et s’exprime en décibels : 

L 

w 

w 

10 log 

w 

Le niveau de pondération utilisé ou la largeur de fréquences d’analyse doit être précisé, par 

exemple : niveau de puissance acoustique pondéré A, noté LwA, niveau de puissance acoustique 

par bande d’octave, par bande de tiers d’octave etc. La puissance acoustique caractérise une 

source sonore alors que la pression acoustique est définie en un point de l’espace. La relation 

entre Lp et Lw dépend de la directivité de la source et des caractéristiques de la propagation entre 

la source et le point mesuré. 

Bruit de fond (NF S 31-027) 

Bruit émis par l’ensemble des sources autres que celles mises en essai. 

Bruit résiduel (NF S 31-057) 

Bruit qui subsiste quand un ou plusieurs bruits spécifiques qui contribuent normalement de façon 

significative au bruit de fond sont supprimés. 

Bruit ambiant (ou bruit résultant) 

Bruit total existant dans une situation donnée pendant un intervalle de temps donné. Il est 

composé des bruits émis par toutes les sources proches ou éloignées (bruit résiduel + bruit 

particulier). 

ENCEM – Septembre 2011 21 

0



Bruit particulier (ou bruit engendré par une source particulière) 

Composante du bruit ambiant qui peut être identifiée par des analyses acoustiques et qui peut 

être attribuée à une source particulière. 

Bruit impulsionnel 

Bruit consistant en une ou plusieurs impulsions d'énergie acoustique ayant chacune une durée 

inférieure à 1 s et séparée par des intervalles de temps de durée supérieures à 0,2 s. 

Indice d’affaiblissement acoustique (R) 

Un type de paroi peut être caractérisé par son indice d'affaiblissement acoustique R exprimé en 

dB(A) pour un spectre de bruit rose ou routier. Les indices d'affaiblissement R des différents 

éléments constituant la paroi (exemple : partie opaque et vitrée d'une façade), ainsi que les 

caractéristiques du local contribuent à l'obtention du DnAT imposé. 

Intervalle de mesurage 

Intervalle de temps au cours duquel la pression acoustique pondérée A est intégrée et 

moyennée. 

Intervalle d'observation 

Intervalle de temps au cours duquel des mesurages sont effectués en continu ou par 

intermittence. 

Intervalle de référence 

Intervalle de temps retenu pour caractériser une situation acoustique. 

Tonalité marquée 

La tonalité marquée est détectée dans un spectre non pondéré de tiers d'octave quand la 

différence de niveau entre la bande de tiers d'octave et les quatre bandes de tiers d'octave les 

plus proches (les deux bandes immédiatement inférieures et les deux bandes immédiatement 

supérieures) atteint ou dépasse les niveaux indiqués dans le tableau ci-après pour la bande 

considérée : 

Durée d’acquisition minimale de 10 s 

50 Hz à 315 Hz 400 Hz à 1250 Hz 1600 Hz à 8000 Hz 

10 dB 5 dB 5 dB 

Les bandes sont définies par fréquence centrale de tiers d'octave. 

Niveau sonore 

63 Hz< f 5 dB 

500 Hz 

ENCEM – Septembre 2011 22 

> 5 dB 

> 5 dB 

Tonalité marquée à 500 Hz 

f



Quelques références de niveaux sonores pour se repérer 

Niveau 

sonore 

Impression 

ressentie 

Effets sur la santé Exemples 

140 dB(A) 

130 dB(A) 

120 dB(A) 

Très douloureuse 

Douloureuse 

Lésions irréversibles du 

système auditif 

Banc d’essais de réacteur 

Avion au décollage 

Burin pneumatique 

110 dB(A) Insupportable Perte d’audition après 

Atelier de presse 

100 dB(A) Difficilement supportable une exposition brève 

Atelier de tôlerie 

90 dB(A) Très bruyant Perte d’audition après Poids lourd à 3 mètres 

80 dB(A) Bruyant une exposition longue 

Réfectoire scolaire 

70 dB(A) Assez bruyant 

Rue très bruyante 

60 dB(A) 

50 dB(A) 

Bruit courant 

Pas d’effet direct sur la 

Rue bruyante 

Bureau 

40 dB(A) Faible santé mais gêne possible Radio à faible niveau 

30 dB(A) Calme Zone résidentielle calme 

20 dB(A) Très calme Pièce très isolée 

10 dB(A) 

0 dB(A) 

Silence 

Silence absolu 

L’observateur entend le 

bruit de son organisme 

Ne peut être obtenu qu’en 

laboratoire 

Irréalisable 

ENCEM – Septembre 2011 23

POINT DE MESURE A - Bruit Ambiant DIURNE 

LIMITE D’EMPRISE : limite d’emprise Ouest du site 

70 

Localisation 

Evolution temporelle 

60 

PETITJEAN – La Bresse – 2011 

50 

40 

30 

20 

10 

31.5 63 125 250 500 1 k 2 k 4 k 8 k 16 k 

70 

65 

60 

55 

50 

45 

40 

35 

30 

25 

20 

15h00 15h05 15h10 15h15 15h20 15h25 15h30 15h35 15h40 15h45 15h50 15h55 

Données des mesurages 

Période DIURNE 

Caractéristique de la 

BRUIT AMBIANT 

mesure 

Sonomètre SOLO N°10096 

Date 14 septembre 2011 

Heure de début 14h57 

Heure de fin 15h59 

Ciel Dégagé 

Vent Nul à faible 

Conditions de 

U3/T2 

propagation des sons 

Fichier BA pt A.CMG 

Début 14/09/11 14:57:00 

Fin 14/09/11 15:59:10 

Voie Type Pond. Unité Leq Lmin Lmax L90 L50 

#96 Leq A dB 43,3 27,0 65,2 30,6 37,2 

Le niveau de bruit ambiant retenu est de 37 dB(A) (L50), valeur inférieure au seuil réglementaire.

POINT DE MESURE 1 - Bruit Ambiant DIURNE 

ZONE A EMERGENCE REGLEMENTEE : limite de propriété de l’habitation au Sud du site. 

80 

Spectre 

70 

Localisation 

60 


50 

40 

30 

20 

10 

31.5 63 125 250 500 1 k 2 k 4 k 8 k 16 k 


80 

75 

70 

65 

60 

55 

50 

45 

40 

35 

30 


15h00 15h10 15h20 15h30 15h40 15h50 16h00 



BRUIT AMBIANT 

mesure 

Sonomètre BLUE SOLO N°61018 




Ciel Dégagé 

Vent Nul à Faible 

Conditions de 

U3/T2 


Fichier BA pt 1.CMG 

Début 14/09/11 15:00:00 

Fin 14/09/11 16:05:54 


#1018 Leq A dB 53,5 32,0 76,6 37,5 43,0 

Le niveau de bruit ambiant retenu est de 43 dB(A) (L50).

POINT DE MESURE 1 - Bruit Résiduel DIURNE 


80 

70 

Localisation 

Spectre 


60 

50 

40 

30 

20 

10 

31.5 63 125 250 500 1 k 2 k 4 k 8 k 16 k 

70 

65 

60 

55 

50 

45 

40 

35 

30 



25 

20 

13h30 13h40 13h50 14h00 14h10 14h20 14h30 



BRUIT RESIDUEL 

mesure 





Ciel Dégagé 


Fichier BR pt 1.CMG 

Début 14/09/11 13:27:14 

Fin 14/09/11 14:30:54 


#1018 Leq A dB 46,0 28,9 67,4 34,1 39,3 

Le niveau de bruit résiduel retenu est de 39,5 dB(A) (L50).



90 

80 

Spectre 

Localisation 

70 


60 

50 

40 

30 

20 

10 

31.5 63 125 250 500 1 k 2 k 4 k 8 k 16 k 

60 


55 

50 

45 

40 

35 


30 

09h10 09h15 09h20 09h25 09h30 09h35 



BRUIT AMBIANT 

mesure 





Ciel Dégagé 


Conditions de 

U3/T2 


Fichier BA pt 1 max.CMG 

Début 14/09/11 09:26:00 

Fin 14/09/11 09:56:00 


#1018 Leq A dB 45,2 33,6 68,2 38,1 41,5 

Le niveau de bruit ambiant retenu est de 41,5 dB(A) (L50). 

L’émergence constatée en ce point est de 2 dB(A), valeur inférieure au seuil réglementaire.


ZONE A EMERGENCE REGLEMENTEE : limite de propriété de l’habitation de la famille Aubert au Nord-Est du site. 

80 

Spectre 

70 

Localisation 

60 


50 

40 

30 

20 

10 

31.5 63 125 250 500 1 k 2 k 4 k 8 k 16 k 

90 


80 

70 

60 

50 

40 


30 

15h00 15h05 15h10 15h15 15h20 15h25 15h30 15h35 15h40 15h45 15h50 15h55 



BRUIT AMBIANT 

mesure 

Sonomètre SIP 95 N°10885 




Ciel Dégagé 


Conditions de 

U3/T2 



Début 14/09/11 14:55:10 

Fin 14/09/11 15:57:19 


#5 Leq A dB 58,6 37,4 88,2 40,1 43,7 

Le niveau de bruit ambiant retenu est de 43,5 dB(A) (L50).



80 

70 

Localisation 

Spectre 

60 


50 

40 

30 

20 

10 

31.5 63 125 250 500 1 k 2 k 4 k 8 k 16 k 

90 


80 

70 

60 

50 

40 


30 

13h30 13h40 13h50 14h00 14h10 14h20 




mesure 





Ciel Dégagé 



Début 14/09/11 13:20:30 

Fin 14/09/11 14:25:50 


#4 Leq A dB 53,6 31,7 81,0 34,7 38,4 




80 

Spectre 

70 

Localisation 

60 


50 

40 

30 

20 

10 

31.5 63 125 250 500 1 k 2 k 4 k 8 k 16 k 

90 


80 

70 

60 

50 

40 


30 

09h25 09h30 09h35 09h40 09h45 09h50 



BRUIT AMBIANT 

mesure 





Ciel Dégagé 


Conditions de 

U3/T2 



Début 14/09/11 09:23:00 

Fin 14/09/11 09:53:00 


#1 Leq A dB 60,9 38,7 86,6 41,1 44,1 

Le niveau de bruit ambiant retenu est de 44 dB(A) (L50). 

L’émergence constatée en ce point est de 5,5 dB(A), valeur supérieure au seuil réglementaire.


ZONE A EMERGENCE REGLEMENTEE : limite de propriété d’un gîte au Nord du site. 

70 

Spectre 

60 

Localisation 


50 

40 

30 

20 

10 

31.5 63 125 250 500 1 k 2 k 4 k 8 k 16 k 

70 


65 

60 

55 

50 

45 

40 

35 


30 

10h45 10h50 10h55 11h00 11h05 11h10 11h15 11h20 11h25 11h30 



BRUIT AMBIANT 

mesure 





Ciel Dégagé 


Conditions de 

U3/T2 



Début 14/09/11 10:45:00 

Fin 14/09/11 11:32:10 


#1018 Leq A dB 45,2 30,4 68,5 34,9 39,1 

Le niveau de bruit ambiant retenu est de 39 dB(A) (L50).



80 

70 

Localisation 

Spectre 

60 


50 

40 

30 

20 

10 

31.5 63 125 250 500 1 k 2 k 4 k 8 k 16 k 


70 

65 

60 

55 

50 

45 

40 

35 

30 


25 

20 

12h15 12h20 12h25 12h30 12h35 12h40 12h45 12h50 12h55 13h00 13h05 13h10 




mesure 





Ciel Dégagé 



Début 14/09/11 12:10:58 

Fin 14/09/11 13:13:39 


#1018 Leq A dB 44,0 26,9 64,0 31,7 37,7 




70 

Spectre 

60 

Localisation 


50 

40 

30 

20 

10 

31.5 63 125 250 500 1 k 2 k 4 k 8 k 16 k 

60 

55 

50 

45 

40 

35 

30 

25 

20 


15 

10 


10h22 10h24 10h26 10h28 10h30 10h32 10h34 10h36 10h38 10h40 10h42 10h44 



BRUIT AMBIANT 

mesure 





Ciel Dégagé 


Conditions de 

U3/T2 



Début 14/09/11 10:21:45 

Fin 14/09/11 10:45:00 


#1018 Leq A dB 45,1 29,6 63,0 34,1 38,3 

Le niveau de bruit ambiant retenu est de 38,5 dB(A) (L50). 

L’émergence constatée en ce point est de 1 dB(A), valeur inférieure au seuil réglementaire.


ZONE A EMERGENCE REGLEMENTEE : limite de propriété de l’habitation de la famille Debout à l’Est du site. 

80 

70 

Localisation 

Spectre 


60 

50 

40 

30 

20 

10 

31.5 63 125 250 500 1 k 2 k 4 k 8 k 16 k 


80 

75 

70 

65 

60 

55 

50 

45 

40 

35 

30 


10h50 10h55 11h00 11h05 11h10 11h15 11h20 



BRUIT AMBIANT 

mesure 





Ciel Dégagé 


Conditions de 

U3/T2 



Début 14/09/11 10:45:34 

Fin 14/09/11 11:22:58 


#2 Leq A dB 51,7 32,6 76,8 36,6 40,7 

Le niveau de bruit ambiant retenu est de 40,5 dB(A) (L50).



80 

70 

Localisation 

Spectre 

60 


50 

40 

30 

20 

10 

31.5 63 125 250 500 1 k 2 k 4 k 8 k 16 k 

80 

70 

60 

50 

40 


30 


20 

13h30 13h40 13h50 14h00 14h10 14h20 14h30 




mesure 

Sonomètre SOLO N°10096 




Ciel Dégagé 



Début 14/09/11 13:26:38 

Fin 14/09/11 14:37:08 


#96 Leq A dB 53,3 26,5 76,4 32,5 41,5 




80 

70 

Localisation 

Spectre 


60 

50 

40 

30 

20 

10 

31.5 63 125 250 500 1 k 2 k 4 k 8 k 16 k 

90 


80 

70 

60 

50 

40 


30 

10h25 10h30 10h35 10h40 10h45 10h50 10h55 11h00 11h05 11h10 11h15 11h20 



BRUIT AMBIANT 

mesure 





Ciel Dégagé 


Conditions de 

U3/T2 



Début 14/09/11 10:20:34 

Fin 14/09/11 10:45:34 


#2 Leq A dB 60,6 30,6 85,6 35,9 40,9 

Le niveau de bruit ambiant retenu est de 41 dB(A) (L50). 

L’émergence constatée en ce point est nulle, valeur inférieure au seuil réglementaire.

ANNEXES 

RESULTATS DES MESURES DE RETOMBEES 

DE POUSSIERES DANS L'ENVIRONNEMENT 

Eurofins, Nov 2011 

ET 

TABLEAU DE SUIVI DES CONDITIONS 

CLIMATIQUES DURANT LES MESURES DE 

POUSSIERES

A : Maxéville Le 21 novembre 2011 IPL santé, environnement durables 

Siège social 

Rue Lucien Cuénot – Site Saint Jacques II 

54320 Maxéville 

ENCEM 

Technopôle Nancy Brabois 

5 allée de la Forêt de la Reine 

54500 Vandoeuvre les Nancy 

MESURE DES "RETOMBEES" PAR LA METHODE DES 

"PLAQUETTES DE DEPOT" 

Novembre 2011 

Laboratoire d’Etudes et d’Expertises 

Rue Lucien Cuénot – Site Saint Jacques II 

54320 Maxéville 

03.83.50.36.17 - Fax : 03.83.50.23.70 

M@il : lee-est@ipl-groupe.fr

Mesure des « retombées » selon la méthode des 

« plaquettes de dépôt » 

I. OBJET 

Le présent rapport présente les résultats des mesures de retombées atmosphériques sèches 

par la méthode des "plaquettes de dépôt". 

II. DOCUMENTS DE REFERENCE 

Norme NF X43-007 : Pollution atmosphérique – Mesure des "retombées" par la méthode des 

"plaquettes de dépôt" – Partie 6 : traitement des plaquettes au laboratoire après exposition 

Projet de norme Pr X 43-007.2 : Qualité de l’air – Air ambiant – Détermination de la masse des 

retombées atmosphériques sèches – Prélèvement sur plaquette de dépôt – Préparation et 

traitement – Parties 9.3 et 9.4 

III. DESCRIPTION DES ECHANTILLONS 

Les plaquettes ont été préparées et soumises à l’exposition par ENCEM pour le compte de la 

GRANITERIE PETITJEAN puis transmises à IPL SED Est pour traitement. 

IV. PROTOCOLE MIS EN OEUVRE 

Le protocole suivant a été appliqué pour chaque échantillon après avoir retiré les insectes 

éventuellement présents : 

- pesée du filtre vierge (M0) 

- lavage de la plaquette au dichlorométhane sous hotte 

- séparation des poussières par filtration sous aspiration (filtres en ester de cellulose de 

4,7 cm de diamètre, présentant un seuil de coupure de 0,45 µm) 

- pesée du filtre après filtration (M) 

- calcul de la masse de particules recueillies (M-M0) : les résultats de ces calculs sont 

présentés ci-après. 

Note : les pesées ont été réalisées sur une balance avec une précision de 1/10 de 

milligramme. La masse des filtres est de l’ordre de 87 mg. 

2

V. RESULTATS 

N° plaquette 

Masse sèche 

recueillie 

(mg) 

Mesure des « retombées » selon la méthode des 

« plaquettes de dépôt » 

Remarques 

141 6,8 Plusieurs insectes retirés 



Maxéville, le 21 novembre 2011 

Maud Lançon 

Laboratoire d’Etudes et d’Expertises 

3

CONDITIONS CLIMATIQUES 

ENTRE LE 14 SEPTEMBRE ET LE 05 OCTOBRE 2011 

Relevées par la société 

Jour 

Condition 

climatique 

14/09/11 Ensoleillé 

15/09/11 Dégagé 

16/09/11 Pluies éparses 

17/09/11 Pluie 

18/09/11 Pluies éparses 

19/09/11 Dégagé 

20/09/11 Dégagé 

21/09/11 Dégagé 

22/09/11 Dégagé 

23/09/11 Dégagé 

24/09/11 Dégagé 

25/09/11 Dégagé 

26/09/11 Dégagé 

27/09/11 Dégagé 

28/09/11 Dégagé 

29/09/11 Dégagé 

30/09/11 Dégagé 

01/10/11 Dégagé 

02/10/11 Dégagé 

03/10/11 Dégagé 

04/10/11 Dégagé 

05/10/11 Dégagé

ETUDE D'IMPACT THEMATIQUE - Préfecture des Vosges

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