Les infractions dans les enceintes sportives - Ministère de la Justice

Les grandes manifestations sportives sont l’occasion pour les spectateurs venus d’horizons différents
de communier dans l’enthousiasme et la fraternité. Sans distinction d’origine, de classe ou de
nationalité, tous sont appelés à partager l’intensité de ces moments privilégiés de la vie sociale,
fédérés autour d’un esprit sportif fondé sur le dépassement de soi et le respect des règles du jeu.
Trop souvent ces dernières années, l’insécurité s’est développée les enceintes sportives, ternissant le
déroulement des compétitions, au mépris des valeurs présidant à leur organisation : les dégradations,
le racisme, la violence ont ainsi gagné les tribunes et les abords des stades, particulièrement lors des
événements touchant aux disciplines les plus populaires comme le football.
Conçu comme un guide de politique pénale à l’intention des parquets, le présent mémento constitue
également un outil pédagogique visant à analyser l’action de la police et de la justice dans le traitement
pénal des infractions commises dans les enceintes sportives : il est ainsi destiné à tous les organisateurs
et acteurs des manifestations qui s’y déroulent.
Fruit d’une réflexion approfondie menée avec des magistrats, des policiers, des représentants du football
professionnel et du football amateur, le présent guide prône une réponse judiciaire systématique, rapide
voire immédiate, et efficace parce qu’adaptée aux circonstances particulières des infractions commises
et à la personnalité de leurs auteurs.
L’application de tels principes, traduisant une volonté commune de voir respecter les règles du jeu, parviendra
à rétablir une sérénité à laquelle tout sportif, acteur ou spectateur, aspire profondément
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