VINCI - Rapport annuel 2012
VINCI - Rapport annuel 2012 VINCI - Rapport annuel 2012
300 Table de concordance 11. Recherche et développement, brevets et licences 29 12. Informations sur les tendances 12.1 Principales tendances ayant affecté la production depuis la fin du dernier exercice 56, 118-119 12.2 Engagements susceptibles d’influer sensiblement sur les perspectives de l’émetteur 12, 16-17, 49, 56, 65, 79, 91, 105, 106, 118-119, 267, 290 13. Prévisions ou estimations du bénéfice NA 14. Organes d’administration, de direction et de surveillance et direction Générale 14.1 Organes d’administration et de direction 13-15, 127-131, 179-187 14.2 Conflits d’intérêts au niveau des organes d’administration et de direction 179-182 15. Rémunération et avantages 15.1 Montant de la rémunération et avantages en nature 132-137, 142-143, 186-187, 263, 289 15.2 Montant total des sommes provisionnées ou constatées aux fins du versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages 133, 186-187, 238-241, 263, 264-265, 289-290 16. Fonctionnement des organes d’administration et de direction 16.1 Date d’expiration des mandats actuels 13, 127-131, 180-182 16.2 Contrat de service liant les membres des organes d’administration NA 16.3 Informations sur le comité d’Audit et le comité des Rémunérations 13, 127-131, 179-186 16.4 Conformité au gouvernement d’entreprise en vigueur 179-194 17. Salariés 17.1 Nombre de salariés rabat, 1, 22, 27, 28, 66, 69, 93, 138-150, 289 17.2 Participations et stock-options 127-137, 142-143, 186-187, 205, 220, 235-238, 263, 289 17.3 Accord prévoyant une participation des salariés au capital de l’émetteur 28, 134-137, 142-143, 172, 205, 220, 235-238, 263, 289 18. Principaux actionnaires 18.1 Actionnaires détenant plus de 5 % du capital 30, 172 18.2 Existence de droits de vote différents 172 18.3 Détention ou contrôle de l’émetteur, directement ou indirectement 30, 172-173 18.4 Accord connu de l’émetteur dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure, entraîner un changement de son contrôle NA 19. Opérations avec des apparentés 118, 170-171, 203-204, 263-264, 267-274, 288-290 20. Opérations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’émetteur 20.1 Informations financières historiques 197, 298 20.2 Informations financières pro forma NA 20.3 États financiers 197-201, 277-279 20.4 Vérification des informations historiques annuelles 275, 292, 298 20.5 Date des dernières informations financières NA 20.6 Informations financières intermédiaires NA 20.7 Politique de distribution des dividendes 30, 118, 200-201, 234, 267, 279, 284, 291 20.8 Procédures judiciaires d’arbitrage 265-266 20.9 Changement significatif de la situation financière ou commerciale depuis la fin du dernier exercice 56, 118-119, 267 21. Informations complémentaires 21.1 Capital social 134-137, 169-176, 201, 206-207, 232-238, 284, 291 21.2 Acte constitutif et statuts 144-145, 169-170, 174-176, 179-180, 182, 187, 206, 207, 298 22. Contrats importants 17, 34-49, 56-64, 74-79, 86-90, 98-106, 112-114, 117-118, 232, 259-265, 267 23. Informations provenant de tiers, déclaration d’experts et déclaration d’intérêts 298 24. Documents accessibles au public 298 25. Informations sur les participations 170, 268-274, 290
Le présent document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers sous le n° D. 13-0085 le 27 février 2013, conformément à l’article 212-13 de son règlement général. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par une note d’opération visée par l’AMF. Ce document a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.
- Page 256 and 257: 250 Comptes consolidés 22.2.3 Lign
- Page 258 and 259: 252 Comptes consolidés Le tableau
- Page 260 and 261: 254 Comptes consolidés Le tableau
- Page 262 and 263: 256 Comptes consolidés 23.4 Risque
- Page 264 and 265: 258 Comptes consolidés 31/12/2011
- Page 266 and 267: 260 Comptes consolidés Parkings VI
- Page 268 and 269: 262 Comptes consolidés 27. Contrat
- Page 270 and 271: 264 Comptes consolidés 28.2 Autres
- Page 272 and 273: 266 Comptes consolidés Dans ce con
- Page 274 and 275: 268 Comptes consolidés J. Liste de
- Page 276 and 277: 270 Comptes consolidés au 31 déce
- Page 278 and 279: 272 Comptes consolidés au 31 déce
- Page 280 and 281: 274 Comptes consolidés VINCI Park
- Page 282 and 283: 276 Comptes sociaux Comptes sociaux
- Page 284 and 285: 278 Comptes sociaux Bilan Actif (en
- Page 286 and 287: 280 Comptes sociaux Annexe aux comp
- Page 288 and 289: 282 Comptes sociaux 9. Engagements
- Page 290 and 291: 284 Comptes sociaux En 2012, les pr
- Page 292 and 293: 286 Comptes sociaux La position fin
- Page 294 and 295: 288 Comptes sociaux D. Notes relati
- Page 296 and 297: 290 Comptes sociaux Droit individue
- Page 298 and 299: 292 Comptes sociaux Rapport des com
- Page 300 and 301: 294 Rapport spécial des commissair
- Page 302 and 303: 296 Rapport spécial des commissair
- Page 304 and 305: 298 Responsables du document de ré
- Page 308: Luc Benevello - Xavier Boymond - J
Le présent document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers<br />
sous le n° D. 13-0085 le 27 février 2013, conformément à l’article 212-13 de son règlement<br />
général. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par<br />
une note d’opération visée par l’AMF. Ce document a été établi par l’émetteur et engage<br />
la responsabilité de ses signataires.
Change language