Surveillance médico-professionnelle des ... - CHU de Rouen

posté ou de nuit. Il ne s’agit donc pas dans ce travail de détailler par exemple la prise en
charge des troubles du sommeil liés au travail posté ou de nuit.
L’analyse de la littérature s’est limitée à la littérature médicale scientifique. L’analyse des
littératures ergonomique, de sciences humaines et sociales et en analyse du travail n’a pas
été inclue car l’objectif principal de ce travail est de donner des recommandations aux
médecins du travail pour la surveillance médicale des travailleurs postés et de nuit.
Certaines recommandations concernant l’organisation du travail posté et/ou de nuit figurent
ici en tant que mesures ou contre-mesures de prévention des troubles du sommeil et de la
vigilance liés au travail posté et/ou de nuit. Leur but est d’aider le médecin du travail qui,
selon l’article L 31122-38 du Code du Travail, doit être consulté avant toute décision
importante relative à la mise en place ou à la modification de l’organisation du travail de nuit.
Nous insistons sur le fait que l’objectif de ces recommandations n’est absolument pas de
donner des recommandations organisationnelles à destination des entreprises c’est pourquoi
les littératures précédemment citées n’ont pas été analysées.
1.6. Rappel sur les missions du médecin du travail
Créé en Europe à la fin du siècle dernier, la Médecine du Travail a été institutionnalisée en
France par la loi du 10 Octobre 1946. Elle a ensuite été complétée et étendue à de
nombreux secteurs professionnels et concerne environ 19 millions de salariés sur 24 millions
d’actifs en France. Ces salariés travaillent soit dans le secteur privé (industrie, commerce,
agriculture, secteur tertiaire : emploi de bureau...), soit dans le secteur public (fonctionnaires,
personnels des hôpitaux, employés des collectivités locales, régionales...).
La Médecine du Travail a des modalités pratiques d’exercice variables selon les secteurs
professionnels évoqués et en fonction de différents textes réglementaires, des modalités
pratiques d’exercice variables. Quoi qu’il en soit elle a toujours pour objectif de prendre en
charge l’ensemble des problèmes soulevés par la relation entre santé et travail
essentiellement sous l’angle de la prévention (prévention des risques professionnels,
décisions d’aptitude médicale au travail par exemple).
Dans ce cadre, le médecin du travail est le conseiller du chef d’entreprise, des représentants
des salariés et des salariés eux-mêmes. Il est ainsi amené à s’intéresser dans l’entreprise à
l’amélioration des conditions de vie et de travail, à la prévention (hygiène générale et
industrielle), à l’ergonomie et à la pathologie professionnelle.
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