Programme du concours (PDF) - Accueil - FFE
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Liste de contrôle pour Avant-Programme Saut d’Obstacles 2009 Tél : +33 (0)2 35 70 48 18 - Mail : h0821-jm@accor.com Hôtel ibis Barentin Directeur monsieur Skorietschouk Route de la nationale 15 - Barentin Tél : +33 (0)2 35 91 01 23 - Mail : hotel-barentin@orange.fr Hôtel Mercure champ de mars Correspondante Madame Christiane Pichon avenue Aristide Briand Rouen, 76000 Tél : +33 (0)2 35 52 42 02 - Mail : h1273-SB@accor.com Logement avec petit déjeuner du au , pris en charge par le CO l’athlète X Les repas seront pris en charge par le CO l’athlète X, du au (où ). 2. PALEFRENIERS Les demandes de logement sont à envoyer avec les engagements. Logement avec petit déjeuner du au , pris en charge par le CO l’athlète X Les repas seront pris en charge par le CO l’athlète X, du au (où ). Le CO doit mettre à disposition suffisamment d'installations sanitaires, avec douches, eau chaude et froide, pour hommes et femmes. Ces installations doivent être maintenues propres tout au long du concours. 3. CHEVAUX / PONEYS Les frais de transport seront pris en charge par le CO l’athlète X. Si par le CO, à par km. Pour les concours en Europe, le boxe est gratuit Hors de l’Europe, le box est payé par le CO l’athlète . Si par l’athlète - au prix de par boxe. 4. ACCUEIL Le jour et l'heure d'arrivée des athlètes et chevaux, ainsi que les moyens de transport utilisés, devront être spécifiés aux Organisateurs afin de faciliter leur arrivée sur le lieu de la manifestation. Les chevaux peuvent arriver à partir du Mardi 23 Juin à 17h00. 5. TRANSPORT LOCAL – NAVETTE DE L’HOTEL AU TERRAIN DE CONCOURS Veuillez donner les détails 6. PUBLICITE SUR LES ATHLETES ET LES CHEVAUX/PONEYS (Art. 136.1-2) Les athlètes SONT autorisés à porter le logo de leur sponsor personnel sur le tapis de selle, conformément à l'Art. 136.1-2. Le Commissaire en Chef contrôlera que la publicité portée par les athlètes et les chevaux est conforme à l’Article 136 du Règlement Général. JPA updated 6/11/8 12
Liste de contrôle pour Avant-Programme Saut d’Obstacles 2009 VI. DIVERS 1. CLASSEMENT GENERAL A L'ISSUE DES EPREUVES Informations complètes sur les prix spéciaux distribués, tel que : Meilleur athlète – (Description et valeur du prix) Meilleur athlète étranger - (Description et valeur du prix) Meilleur athlète du pays – (Description et valeur du prix) Prix par équipes - (Description et valeur du prix) 2. PRIX - CLASSEMENT (Art. 126, 127, 128) Les détails sur le système déterminant le meilleur athlète du concours, etc. doivent être indiqués ainsi que les informations se rapportant à la distribution des prix. 3. DISTRIBUTION DES PRIX Veuillez indiquer dans l’avant programme le nombre d’athlètes qui devront se présenter à la fin de chaque épreuve pour la cérémonie de distribution des prix. Le propriétaire du cheval/poney qui gagne le Grand Prix est invité à la distribution des prix. 4. DEDUCTIONS Tous les détails concernant les déductions sur les prix en espèces doivent être spécifiés dans le programme. Ceci est également valable pour les impôts. Si le Co doit déduire des impôts, il remettra aux concurrents un formulaire officiel indiquant le montant de l’impôt déduit. Ce montant est fixé à 15% par l’administration fiscale . Cavaliers Étrangers L’article 30.II de la loi de Finance de 1990, en modifiant l’art 182B du CGI soumet les rémunérations versées à compter du 1er janvier 1990, à des personnes domiciliées hors de France pour des prestations artistiques ou sportives, fournies et utilisées en France, à une retenue à la source spécifique de 15 % sous réserve des dispositions des conventions internationales. Cavaliers Français Le règlement des sommes dues par le Comité Organisateur aux cavaliers français sera effectué selon le règlement en usage à la FFE. 5. ASSURANCES Détails concernant les assurances pour les concurrents, chevaux, etc. Responsabilité du CO pour les dommages corporels ou de fortune, les dégâts de vol, feu, etc. "Tout athlète ou propriétaire de cheval/poney est seul responsable de tout dommage causé à un tiers par lui-même, ses employés, ses aides, ainsi que par son cheval/poney. Il est donc fortement recommandé à tout athlète ou propriétaire de contracter une assurance Responsabilité Civile (RC) avec une couverture suffisante pour les concours tant à l'étranger que dans son pays, et de maintenir cette police en vigueur." 6. FICHES DE SECURITE Veuillez indiquer le nom du fabricant, agréé par la FEI, des fiches de sécurité utilisées lors du concours. CARO ROTHENBERGER 7. SYSTEME DE CHRONOMETRAGE Veuillez indiquer le nom du fabricant, agréé par la FEI, du système de chronométrage utilisé lors du concours. La liste des systèmes de chronométrage approuvés est disponible sur le site web de la FEI sous « Jumping/Technical JPA updated 6/11/8 13
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Liste de contrôle pour Avant-<strong>Programme</strong><br />
Saut d’Obstacles 2009<br />
VI. DIVERS<br />
1. CLASSEMENT GENERAL A L'ISSUE DES EPREUVES<br />
Informations complètes sur les prix spéciaux distribués, tel que :<br />
Meilleur athlète – (Description et valeur <strong>du</strong> prix)<br />
Meilleur athlète étranger - (Description et valeur <strong>du</strong> prix)<br />
Meilleur athlète <strong>du</strong> pays – (Description et valeur <strong>du</strong> prix)<br />
Prix par équipes - (Description et valeur <strong>du</strong> prix)<br />
2. PRIX - CLASSEMENT (Art. 126, 127, 128)<br />
Les détails sur le système déterminant le meilleur athlète <strong>du</strong> <strong>concours</strong>, etc.<br />
doivent être indiqués ainsi que les informations se rapportant à la distribution<br />
des prix.<br />
3. DISTRIBUTION DES PRIX<br />
Veuillez indiquer dans l’avant programme le nombre d’athlètes qui devront se<br />
présenter à la fin de chaque épreuve pour la cérémonie de distribution des prix.<br />
Le propriétaire <strong>du</strong> cheval/poney qui gagne le Grand Prix est invité à la distribution<br />
des prix.<br />
4. DEDUCTIONS<br />
Tous les détails concernant les dé<strong>du</strong>ctions sur les prix en espèces doivent être spécifiés<br />
dans le programme. Ceci est également valable pour les impôts. Si le Co doit dé<strong>du</strong>ire<br />
des impôts, il remettra aux concurrents un formulaire officiel indiquant le montant de<br />
l’impôt dé<strong>du</strong>it. Ce montant est fixé à 15% par l’administration fiscale<br />
. Cavaliers Étrangers<br />
L’article 30.II de la loi de Finance de 1990, en modifiant l’art 182B <strong>du</strong> CGI soumet les<br />
rémunérations versées à compter <strong>du</strong> 1er janvier 1990, à des personnes domiciliées hors de<br />
France pour des prestations artistiques ou sportives, fournies et utilisées en France, à une<br />
retenue à la source spécifique de 15 % sous réserve des dispositions des conventions<br />
internationales.<br />
Cavaliers Français<br />
Le règlement des sommes <strong>du</strong>es par le Comité Organisateur aux cavaliers français sera effectué<br />
selon le règlement en usage à la <strong>FFE</strong>.<br />
5. ASSURANCES<br />
Détails concernant les assurances pour les concurrents, chevaux, etc.<br />
Responsabilité <strong>du</strong> CO pour les dommages corporels ou de fortune, les dégâts de<br />
vol, feu, etc.<br />
"Tout athlète ou propriétaire de cheval/poney est seul responsable de tout<br />
dommage causé à un tiers par lui-même, ses employés, ses aides, ainsi que par<br />
son cheval/poney. Il est donc fortement recommandé à tout athlète ou<br />
propriétaire de contracter une assurance Responsabilité Civile (RC) avec une<br />
couverture suffisante pour les <strong>concours</strong> tant à l'étranger que dans son pays, et<br />
de maintenir cette police en vigueur."<br />
6. FICHES DE SECURITE<br />
Veuillez indiquer le nom <strong>du</strong> fabricant, agréé par la FEI, des fiches de sécurité<br />
utilisées lors <strong>du</strong> <strong>concours</strong>. CARO ROTHENBERGER<br />
7. SYSTEME DE CHRONOMETRAGE<br />
Veuillez indiquer le nom <strong>du</strong> fabricant, agréé par la FEI, <strong>du</strong> système de<br />
chronométrage utilisé lors <strong>du</strong> <strong>concours</strong>. La liste des systèmes de chronométrage<br />
approuvés est disponible sur le site web de la FEI sous « Jumping/Technical<br />
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