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Mémoire * * Mémoire - Université de Tlemcen

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Mais les principales difficultés s’i<strong>de</strong>ntifient au regard <strong>de</strong> l’acci<strong>de</strong>nt technique. La panne ou la détérioration<br />

d’un support informatique entraîne avec elle la perte <strong>de</strong>s unités <strong>de</strong> paiements. Le risque existe tant pour les<br />

particuliers que pour les commerçants. Néanmoins, dès lors que les unités <strong>de</strong> paiement auront été<br />

individuellement i<strong>de</strong>ntifiées par l’émetteur ou le gestionnaire <strong>de</strong> fond, il serait possible d’envisager une<br />

déclaration <strong>de</strong> perte, entraînant l’annulation <strong>de</strong>s unités non utilisées et leur remplacement consécutif.<br />

Malheureusement, en voulant privilégier l’anonymat <strong>de</strong>s utilisateurs, certains systèmes ne permettront ni le<br />

remplacement ni le remboursement <strong>de</strong>s unités <strong>de</strong> paiement. Quand bien même l’i<strong>de</strong>ntification serait<br />

envisageable, le pire <strong>de</strong>s scénarios serait alors que l’acci<strong>de</strong>nt technique survienne dans les systèmes <strong>de</strong><br />

l’émetteur.<br />

3.1.3 : La protection <strong>de</strong>s intérêts <strong>de</strong>s acteurs<br />

1. Sécurité : Pour éviter les risques <strong>de</strong> frau<strong>de</strong> liés aux mo<strong>de</strong>s <strong>de</strong> paiement par transfert <strong>de</strong> fond, les<br />

nouveaux procédés <strong>de</strong>vront promouvoir l’échange sécurisé <strong>de</strong>s transactions électroniques. Le recours à la<br />

signature électronique et à la certification par le biais <strong>de</strong>s techniques <strong>de</strong> cryptographie permettra notamment :<br />

au ven<strong>de</strong>ur : <strong>de</strong> vérifier la qualité <strong>de</strong> l’utilisateur en tant que propriétaire du compte à débiter,<br />

au client : d’une part, d’i<strong>de</strong>ntifier le ven<strong>de</strong>ur et, d’autre part, d’être assuré que ses i<strong>de</strong>ntifiants bancaires<br />

ne peuvent être utilisés par une tierce personne.<br />

à l’ensemble <strong>de</strong>s acteurs : <strong>de</strong> garantir l’intégrité <strong>de</strong>s données transmises. (1)<br />

Notons également que les règles bancaires soumettent généralement la validité <strong>de</strong> l’autorisation d’un<br />

prélèvement d’argent à la signature du titulaire du compte. Le recours au système <strong>de</strong> signature électronique<br />

pourrait satisfaire à cet impératif juridique.<br />

2. Anonymat : Pour <strong>de</strong>s raisons <strong>de</strong> discrétion, les consommateurs ne désirent pas qu’un organisme ou<br />

qu’un commerçant puisse accé<strong>de</strong>r à leur i<strong>de</strong>ntité ou retracer l’ensemble <strong>de</strong> leurs paiements. Il s’agira <strong>de</strong> faire<br />

en sorte que les transactions effectuées au moyen d’unité <strong>de</strong> paiement électroniques répon<strong>de</strong>nt aux<br />

caractéristiques <strong>de</strong> la monnaie fiduciaire, dont l’utilisation <strong>de</strong>meure anonyme.<br />

3. Confort d’utilisation : Nous ne pouvons omettre <strong>de</strong> mentionner cet impératif tant il est vrai que le<br />

succès <strong>de</strong> tel ou tel système dépendra du confort d’utilisation offert. Le mo<strong>de</strong> <strong>de</strong> paiement envisagé ne doit ni<br />

relever d’une trop gran<strong>de</strong> complexité pour les acteurs, ni entraîner <strong>de</strong>s frais <strong>de</strong> mise en place dissuasifs. Les<br />

systèmes se rapprochant <strong>de</strong>s mo<strong>de</strong>s <strong>de</strong> paiements usuels auront peut-être plus <strong>de</strong> chance <strong>de</strong> s’imposer sur le<br />

marché.<br />

. ﺕﻨﺭﺘﻨﻻﺍ -ﺭﺌﺍﺯﺠﻝﺍ<br />

ﻲﻓ ﻲﻓﺭﺼﻤﻝﺍ ﻡﺎﻅﻨﻝﺍ ﻁﻴﺸﻨﺘﻠﻝ ﺩﻓﺍﺭﻜ ﻲﻓﺭﺼﻤﻝﺍ ﻕﻴﻭﺴﺘﻝﺍ – ﺕﻻﺎﻘﻤ ﻭ ﺀﺍﺭﺁ ؛ﻱﺯﻋ ﺭﻀﺨﻝ ﺫﺎﺘﺴﻷﺍ<br />

(1)

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