Mémoire * * Mémoire - Université de Tlemcen
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L’avance sur facture <strong>de</strong>man<strong>de</strong> une gestion rigoureuse, tenant compte <strong>de</strong>s risques que peut subir:<br />
• Le virement : malgré que la mention d’irrévocabilité est effectuée en faveur d’une autre banque.<br />
• L’avance : ne peut être reprise par la banque alors que le virement a été passé en compte.<br />
E) L’avance sur titres<br />
Dans les pays où il existe un marché boursier, on accor<strong>de</strong> <strong>de</strong>s avances sur titres cotés en bourse (actions,<br />
obligations, etc.…..).En Algérie, vu l’absence temporaire <strong>de</strong> marché boursier, les avances sont consenties<br />
uniquement sur bons <strong>de</strong> caisse.<br />
Cette forme <strong>de</strong> crédit est principalement utilisée pour financer les besoins <strong>de</strong>s personnes physiques : Tels<br />
que les ménages par exemple.<br />
L’avance sur titre (bons <strong>de</strong> caisse) se fait en général à la hauteur <strong>de</strong> 80% <strong>de</strong> la valeur <strong>de</strong>s titres. La marge<br />
ainsi laissée (20%) servira le cas échéant pour le décompte <strong>de</strong>s intérêts.<br />
En raison <strong>de</strong> son mo<strong>de</strong> d’utilisation, le compte du client est crédité par le débit d’un compte spécial.<br />
Aussi sa durée peut être plus au moins longue, mais elle ne dépasse pas, en général, l’échéance <strong>de</strong>s bons <strong>de</strong><br />
caisse.<br />
Les titres seront remis au banquier (<strong>de</strong>ssaisissement) avec un contrat <strong>de</strong> nantissement signé par le<br />
propriétaire <strong>de</strong>s bons.<br />
NB : L’inconvénient pour l’avance sur bons <strong>de</strong> caisse reste le privilège <strong>de</strong> l’administration fiscale qui dans<br />
certaines conditions peut appréhen<strong>de</strong>r le gage, d’où il est important <strong>de</strong> vérifier la situation fiscale (l’extrait<br />
<strong>de</strong> rôle) et parafiscale (la mise à jour <strong>de</strong>s cotisations sociales) <strong>de</strong> ces entreprises.<br />
Il est à signaler qu’il existe une autre technique pour cette avance : c’est celle qui consiste, après<br />
nantissement <strong>de</strong>s titres remis en gage par leur propriétaire et sur la base <strong>de</strong> l’autorisation, à faire souscrire un<br />
billet à ordre pour le montant <strong>de</strong> l’avance et en procédant au décompte <strong>de</strong>s intérêts.<br />
2.1.2.2 : Les crédits <strong>de</strong> mobilisation <strong>de</strong>s créances commerciales<br />
A) L’escompte du papier commercial<br />
L’escompte est une opération qui consiste pour un banquier à acheter à un client un effet <strong>de</strong> commerce<br />
(lettre <strong>de</strong> change ou billet à ordre...) avant son échéance, et ce moyennant une rémunération appelée « agios »<br />
calculée au « PRORATA TEMPORIS ». C’est, autrement dit l’échange d’un capital payable à terme contre un<br />
autre payable comptant.<br />
• Objet<br />
En vue <strong>de</strong> la concurrence et la pratique <strong>de</strong> commercialisation, les entreprises sont souvent amenées à<br />
accor<strong>de</strong>r <strong>de</strong>s délais <strong>de</strong> paiement à leurs règlements. Cependant les règlements <strong>de</strong>s fournisseurs ne peuvent être<br />
encore décalés, ce qui crée certainement une gêne <strong>de</strong> trésorerie. La technique <strong>de</strong> l’escompte <strong>de</strong>meure solution<br />
à ce problème lorsqu’il s’agit <strong>de</strong> créances sur la clientèle commerçante.