Mémoire * * Mémoire - Université de Tlemcen

Tous les chèques échangés, en intra bancaire comme en interbancaire, font l’objet d’une numérisation : les
données bancaires et de gestion du chèque sont enregistrées sous forme d’un enregistrement numérisé. Pour
les chèques interbancaires, cet enregistrement numérisé est échangé dans le système de compensation
électronique,
après une éventuelle vérification de l’image scannérisée, il appartient à la banque du tiré de définir dans ses
procédures internes si elle vérifie l’ensemble des images scannérisées, ou bien seulement celle pour un
montant supérieur à un seuil restant à définir DZD.
Les chèques d’un montant inférieur 50.000 DZD sont réglés par la banque du tiré sur la seule
présentation de cet enregistrement numérisé.
Tous les chèques sont scannérisées; pour les chèques d’un montant supérieur à 50.000 DZD, l’image
scannérisée est transmise par la banque du client remettant (donneur d’ordre) à la banque du tiré via le Réseau
d’Échange des Images des Valeurs mis en place par la profession bancaire. Ils sont réglés par la banque du
tiré :
Il est de la responsabilité de la banque du remettant de mettre à disposition de la banque du tiré les images
scannérisées des chèques dans le délai défini par la norme présente. Il est de la responsabilité de la banque du
tiré de disposer d’équipements actifs lui permettant de recevoir ces images scannérisées selon les normes
techniques définies.
Les chèques d’un montant supérieur à 200.000 DZD sont circulants : les valeurs papier sont échangées par
acheminement urgent entre la banque du tireur et la banque du tiré. Ils sont réglés :
Sur la base des informations contenues dans l’enregistrement numérisé échangé dans le système de
compensation électronique,
Apres une éventuelle vérification de la valeur papier. Il appartient à la banque du tiré de définir dans ses
procédures internes si elle vérifie l’ensemble des valeurs, ou bien seulement celles pour un montant supérieur
à N2 DZD.
Il est de la responsabilité de la banque du remettant de mettre à la disposition de la banque du tiré les
chèques circulants dans le délai défini par la norme présente.
Il est de la responsabilité de la banque du tiré d’organiser la réception des valeurs remises.
Enfin, tous les chèques sont acheminés à la banque du tiré qui en assure la conservation en respect de la
réglementation en vigueur. Les chèques non circulants (d’un montant inférieur à M1 DZD) sont transmis par
acheminement non urgent et peuvent être reçus par la banque du tiré après règlement.
Normes de traitement des chèques
Tous les chèques échangés en interbancaire comme en intra bancaire font l’objet d’une numérisation. La date
d’émission du chèque n’est pas numérisée
Les chèques non circulants sont :
• Les chèques d’un montant inférieur à M1 = 50.000 DA et sont réglés par la banque du tiré sur la base
de l'enregistrement numérisé.