Services centraux - CROUS de Grenoble

1 – CONTEXTE ET PRINCIPE
CONTEXTE ET PRINCIPE
Dans le cas du niveau d’alerte 6 de la pandémie grippale H1N1 déclaré par les Pouvoirs Publics, le plan
de prévention et de lutte « pandémie grippale H1N1 » préconise l’élaboration et la mise en place d’un
PCA (Plan de Continuité de l’Activité) en période de pandémie.
Chaque établissement doit ainsi élaborer et mettre à jour, en tenant compte de ses spécificités, un plan
de continuité dont l’objectif est de garantir, durant la phase pandémique, la continuité du service
public, le maintien des activités essentielles et le lien avec les étudiants (tout en limitant les déplacements
au strict nécessaire).
Textes de référence :
Circulaire n°2008-162 du 10/12/2008 relative au Plan ministériel de prévention et de lutte
« pandémie grippale ».
Courrier du Haut fonctionnaire de défense et de sécurité (HFDS) du 17/06/2009.
Lettre du Directeur du CNOUS en date du 22 juillet 2009.
Recommandations pratiques de la CNIL sur l’élaboration des listes de personnels en date du
11 août 2009.
Circulaire du Ministre du Budget, Eric WOERTH, en date du 26/08/2009 relative à la pandémie
grippale – gestion des ressources humaines dans la fonction publique.
Précédemment, le CROUS de Grenoble a mis en place, le 30 avril 2009, une cellule de veille sur la
grippe A/H1N1 placée sous l’autorité directe du Directeur du CROUS, chef d’établissement.
Cette cellule de veille est composée de :
l’équipe de direction (M. Martin – Directeur ; Mme Vadé – Directrice adjointe ; Mme Pesin –
Directrice du CLOUS ; Mme Noël – Agent comptable ; Mme Chaillan – responsable de la Divi
-sion de la Vie Etudiante) ;
l’ACMO (l’Agent Chargé de la Mise en Œuvre en matière d’hygiène et de sécurité), M. Hichri;
7 Directeurs des Unités de Gestion (M. Stirnemann - Diderot, M. Jond - Barnave, Mme Bourrin –
Grenoble centre restauration pour la restauration Isère ; Mme ZezzaBerlioz/Fauré et Mme Galet
Grenoble centre hébergement pour l’hébergement Isère ; M. Causse – Antenne de Valence
pour la Drôme ; Mme Millet – Annecy le Vieux pour le CLOUS de Chambéry).
La cellule de veille a pour mission d’assurer la coordination et l’échange d’informations avec le CNOUS,
le Rectorat, l’Université de Grenoble, la préfecture et les médecins de prévention et du Service de
Médecine Préventive Inter-Universitaire. Elle arrête les mesures concernant la phase prépandémique
(périodes de fermeture et de confinement progressifs). Les mesures s’appliquant à la phase pandémi -
que seront prises sous l’autorité du Préfet.
La cellule a mis en place le plan de prévention qui fixe les points suivants :
le nombre de résidents restant sur place en cas de pandémie ;
le nombre de structures (restaurants, résidences, services centraux...) que le CROUS envisage de
laisser ouvertes ;
le nombre et la qualité des personnels (PA et PO) mobilisés et mobilisables (en « doublure »).
le nombre de masques dont le CROUS dispose actuellement.
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